les modalités de paiement à l’inter · avant d’aborder le contenu de ce rapport, j’ai...
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Les modalités de paiement à l’inter
DEDICACES.............................................................................................02REMERCIEMENT......................................................................................03INTRODUCTION.......................................................................................04PARTIE I :HISTORIQUE............................................................................................06LE GROUPE OCP.....................................................................................071)-PRESENTATION...................................................................................072)-STATUS JURIDIQUE.............................................................................083)-LES FILIALES.......................................................................................114)-PRESENTATION DE PHOSBOUCRAA....................................................125)-LES DIVISIONS DE PHOSBOUCRAA.....................................................126) description de produit « phosphate…………………………………………………………………...16 PARTIE II :DEPARTEMENT APPROVISIONNEMENTS ET MARCHES.............................18
Secrétariat……………………………………………………………………………19 SECTION ETUDE ET ANALYSE........................................................21 SECTIONCOMMANDE.....................................................................21 SECTION ACHAT LOCAL.................................................................22 SECTION PRESTATION...................................................................23 SECTION IMMOBILISATION............................................................25 SECTION TRANSIT ET TRANSPORT.................................................27 SECTION FACTURATION.................................................................28 SECTION MARCHE.........................................................................29
ORGANIGRAMME DE DEPARTEMENT AM.................................................30PARTIE III : THEMELE PROCESSUS D’APPROVISIONNEMENTS AU SEIN D’OCP.....................321)-DEFINITION.........................................................................................322)-LES ETAPES........................................................................................333)-SCHEMA EXPLICATIF...........................................................................384)-LES MOYENS DE PAIEMENT................................................................395)-SYSTEME ORACLE...............................................................................42CAS PRATIQUE........................................................................................44POINT FORT ET FAIBLE DU SERVICE ACHAT............................................................................46CONCLUSION..........................................................................................47ANNEXES................................................................................................48
Abdellah RGUIBI TSC2 1
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Abdellah RGUIBI TSC2 2
Premièrement, Je dédie ce modeste travail à ma chère
Mère, mon père et tous mes frères et sœurs.
J’aimerais, aussi dédier ce rapport à mes tantes et mes oncles
et tous mes cousins et cousines.
Deuxièmement, je dédie ce travail à :
Toute la famille.
Mes professeurs
Tous ceux qui me connaissent, soit à Guelmim, Laayoune
Tous les agents de phosboucraa, et notamment
département ACHATS ET MARCHES DECENTRALISES.
Mes Amis de L’ISNTIC
Mes amis de TSC1 e TSC2
A mes chères amis Rida, Robio et Hijab-Bouha
Merci pour vous tous.
Avant d’aborder le contenu de ce rapport, j’ai l’honneur de présenter mes
remerciements à Monsieur le directeur d’ISNTIC –Guelmim Mr Khaya Laibak,
Mr Louban le directeur pédagogique, Mr Abdellazize le Surveillant général
et a tous mes formateurs au sein de l’Institue surtout Madame Rajaa Ambarka
et Mr Soufian Alfahim.
Je tiens à exprimer ma reconnaissance, mon respect et mes
chaleureuses gratitudes à Mr KHALLA Mohamed chef de service.
Egalement je tiens à remercier tout le personnels du département Achats
et Marchés Décentralisés notamment Monsieur : MOHAMED AMINE AOUIS Chef
de Service, pour son aimable accueille et à Mr QILLA, Mr Boulanouar, Mr
MOHIB, Mr MOUMSIK et Mr RHOUZI, pour leur encadrement et tous ceux qui
ont aidé et contribué à réaliser notre stage.
Enfin, je tiens à remercier toute personne ayant contribué d’une
façon ou d’une autre à l’aboutissement de ce travail
Je garde toujours le souvenir ému de votre bienveillance à mon
égard et veillerai sans cesse à me montrer.
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La formation professionnelle constitue une source principale pour l’alimentation du marché du travail en formant une main d’ouvre qualifiée et spécialisée, c’est dans cet esprit que les centres et les écoles de formation et lesuniversités portent de plus en plus l’intérêt à planifier et à réaliser des plans d’actions dans le domaine du travail afin d’assurer une meilleure adéquation de la formation aux exigences du marché et en parallèle suivre le développement et les changements de l’environnement technologique, économique et social.
Pour atteindre les objectifs assignés par tout centre de formation ,le stage dans une entreprise est un premier pas vers la découverte du monde de travail par les stagiaires, un monde qui leur était auparavant abstrait, mais c’estune occasion pour eux de concrétiser le domaine et de mettre en pratique leurs connaissances
Dans ce cadre j’ai effectué mon stage au sein de la société PHOSBOUCRAA et plus précisément au département Achat, Marché Décentralisésection Transit et transport.
Au sein de cette section, l’opportunité m’a été offerte pour faire un diagnostique de la situation d’ un dossier
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I-LE GROUPE OCP 1- Présentation du groupe OCP :
Le phosphate a été découvert par le géologue BRIVES en 1908.La
découverte du minerai du phosphate a eu lieu en 1917, ces signes ont
encouragé le général LYUTEY de prendre la décision de faire
commencer des recherches effectuées par des études méthodiques
furent entreprises et menées activement surtout à compter de 1919,
par le soin des services des mines.
Pour mettre en valeur cette richesse nationale l’Office Chérifien des
Phosphates fut crée en 1920.
Ce n’est qu’en 1921 que le premier coup de pioche fut donné,
marquant ainsi le début de l’exploitation des phosphates au Maroc.
En 1920, L’Office Chérifien des Phosphates, organisme doté de la
personnalité civile, géré par un Directeur Général sous le contrôle d’un
conseil d’administration, s’occupait de l’exploitation, ce qui a donné
naissance à la nomination du groupe OCP.
-la date de création du groupe de l’OCP était en 1975 ;
-3/4 des réserves mondiales du phosphate(98% dans le centre du pays
et 2% dans le sud)
-90% de la production mondiale est destinée à la fabrication des
engrais.
2-Les centres de production
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4 centres d’exploitation minière (Khouribga, Bengrir, Youssifia et Boucraa)
2 centres de transformation chimique (Safi et JORF LASFAR) 4 ports d’embarquement (Casablanca, Safi, JORFLASFAR et
Laayoune).
3- Statut Juridique :
L’article premier du dahir 01/60/78 du 29 juillet 1960 luiconfère le monopole de l’exploitation des phosphates. Cet officeest constitué sous forme D’un établissement public doté de lapersonnalité civile, de l’autonomie financière et placée soustutelle administrative.
R aison social : groupe Office Chérifien des Phosphates.
Forme juridique : SOCIETE ANONYME
D irection Général : Mr. MOSTAFA TERRAB
A ctionnariat : Etablissement public, industriel et commercial.
A ctivité : Extraction, l’exploitation, la transformation et la mise en valeur des phosphates.
E ffectif de phosboucraa : 40 ingénieurs, 411 cadres, 1391 ouvriers et employés.
4- Les filiales du groupe OCP
Il est composé de plusieurs sociétés sous forme de filiales.Chaque société a un rôle dans l’activité principale, qui est lacommercialisation des phosphates ou la production de sesdérivés.Abdellah RGUIBI TSC2 6
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1) MAROC PHOSPHORE (100% OCP) Production d'acide phosphorique et d'engrais à Safi et à JorfLasfar. Cette entité est totalement intégrée dans l'organisation duGroupe OCP.
2) PHOSBOUCRAA (100% OCP) Exploitation de phosphate à Boucraâ/Laâyoune.
3) SMESI : Société Marocaine d'Etudes Spéciales et Industrielles (100% OCP) Une importante société d'ingénierie, d'études et deréalisations industrielles au Maroc, créée en 1959, etaccompagne le Groupe OCP dans son processus dedéveloppement depuis environ 40 ans.
4) MARPHOCEAN : Maroc Phosphore (100% OCP) Un des plus grands transporteurs d'acide phosphorique aumonde, créée en 1973 pour répondre notamment aux besoinsde transport d'acide phosphorique produit par Maroc Phosphore.
5) STAR : Société de Transports et d'AffrètementsRéunis (100% OCP) Créée en 1932 etdevenue filiale à 100% de l'OCP en 1960. Elle
participe aux affrètements des navires pour les exportations duGroupe OCP et pour ses importations de matières premières.6) SOTREG : Société de Transports Régionaux (100% OCP)
Assure le transport du personnel du Groupe OCP avec une importante flotte d'autocars.7) CERPHOS : Centre d'Etudes et de Recherches des Phosphates Minéraux (100% OCP) Un centre de recherches pour la maîtrise des techniques et
des technologies de valorisation des minéraux créés en 1975.8) EMAPHOS : Euro Maroc Phosphore (33,33% OCP, 33,33% Prayon, 33,33% CFB-Allemagne)
L'usine d'Emaphos a été construite sur le site de Jorf Lasfar, enpartenariat avec la société Prayon et Chemische Fabrik Budenheim(CFB-Allemagne) avec une capacité de production de 120.000td'acide phosphorique purifié par an.
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La société Phosboucraa est une société anonyme d’un capitalde100.000.000, créé en 1962 par le colonisateur Espagnol sous ladénomination FOSFATOS DE BOUCRAA SA.
Son activité principale est l’extraction, le traitement etl’exportation du phosphate, parmi ses activités secondaires lapotabilisation d’eau de mer nécessaire au groupe O.C.P en 1976hors de la récupération des provinces sahariennes, sadénomination est devenue la direction d’exploitation de Boucraâ.
II- Présentation de la société
P hosboucraa
LES DIVISIONS DE PHOSBOUCRAA
La société Phosboucraa se compose de trois divisions :
A) DIVISION EXTRACTION BOUCRAA (MNB/PE) :
La division extraction se situe à 100 KM au sud-Est de laayounedans une région appelé BOUCRAA, l’extraction et l’exploitationdes
Phosphates se réalisent en utilisant du matériel adéquat ayantdes performances pour le faire dans des conditions convenablestel que : des draglines, des sondeuses, des pelles, niveleuses,camion. Cette division est constituée par : la mine, le parc matériel, lesateliers, et le campement ou réside le personnel. Sa capacité de production est à peu prêt 2,5 millions de tonnespar an, après l’extraction , le phosphate est transporté à la plagepar une bande transporteuse de 110 KM appelé « convoyeur deliaison » , cette dernière est divisé en dix parties télécommandéespar un système de télétransmission. B) DIVISION TRAITEMENT (MNB/PR) :
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La division traitement se situe environ de 25 KM au sud-ouestde Laayoune ville. Sa tâche se résume à ramener le phosphatebrut de Boucraâ par des bandes transporteuses, le traiter etl’exporter à travers les moyens de transport maritime.
C) DIVISION ADMINISTRATIVE (MNB/AP): Elle est située à Laayoune, elle englobe l’ensemble des services liés directement à :
La direction du groupe OCP à Casablanca La direction de la société de Phosboucraa à Laayoune
Cette division contient les services suivants :
SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE : Il englobe tous les services qui ont une relation avec l’agent auterme de gestion de son administratif. Il est chargé de la gestion,du suivi et du contrôle patrimoine humain de phosboucraa, deleurs embauches par application stricte des clauses du manuel degestion. Il est composé de quatre sections :
Section gestion Section absentéisme Section paie Section étude et contrôle
SERVICE MÉDICAL :Il assure le suivi du personnel de phosboucraa de point de vue
traitement des frais médicaux, les prises en charges pour lesagents soit pour consultation soit en cas d’accident de travailgrave ainsi les premiers soins de secours pour les agents et leursfamilles à charge et les visites systématiques pour les agentsexécutifs.
SERVICE ANALYSE ET FINANCE (MNB/ AF):C’est un service qui s’occupe des suivis des comptes sociaux
et de l’analyse financière de la société. Il se compose de deuxprincipaux services:
Service de comptabilité Service contrôle de gestion
SERVICE SOCIAL :
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Il a un objectif fondamental c’est celui d’assurer unfonctionnement parfait des établissements sociaux. Il est chargédes prestations sociales au sien de la direction, sa principaleactivité est :
la restauration des responsables, des personnels des activités sportives, des activités culturelles
DÉPARTEMENT ACHATS ET MARCHES :
Il s’occupe de l’acquisition des besoins des différentsdivisions de la société en fournissant : les pièces de rechange,matériels et fournitures, prestation...
SERVICE FORMATION ET PERFECTIONNEMENT : Il répond aux besoins de la société en matière de formationet perfectionnement de l’ensemble du personnel et assure lesprestations de formation aux agents de la société.
SERVICE INFORMATIQUE : Après 1967, le seul service informatique responsable dans legroupe OCP se trouve à la direction générale à Casablanca, etvues les opérations quotidiens, ce service a connu un traficintensif ce qui a impliqué par la suite la création de plusieurscentres informatiques proches des utilisateurs ce qu’on appelledes sites informatiques pour faciliter toutes les tâchesd’exploitation.
LE SYSTEME ORACLE :
Oracle est un système de gestion de base des donnéesrelationnels (SGBDR) fourni par Oracle Corporation qui facilitel’exécution des tâches de processus d’achat au sein dudépartement AD .Il a été développé par Lawrence Ellison,accompagné d'autres personnes telles que Bob Miner et Ed Oates.GMAO (gestion de la maintenance assisté par ordinateur) vise lacapitalisation du savoir faire et le partage des meilleurespratiques de maintenances. Dans un souci de compétitivité, lamaîtrise et la réduction des coûts et aussi la disponibilité etl’amélioration des installations deviennent des objectifs et desfinalités capitaux.
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Les apports de ces applications permettent à l’entreprise d’avoir La traçabilité Le contrôle systématique Tableaux de bord permettant à la société d’arrêter des
situations en temps opportun et de projections pour réaliserles objectifs.
Implication de toutes les ressources humaines de l’entreprisepour réussir toutes les opérations (de gestion, demaintenance, de production…) avec des niveaux respectantles normes de la qualité.
Certification et normalisation répondant aux exigences desmarchés extérieurs.
L’objectif de l’application « Oracle »:Le suivi des activités du service achat est nécessaire pourpermettre aux responsables des achats de mesurer l’évolution deleurs performances. D’autant plus cette application permettrad’établir des tableaux de bord qui représente des outils efficacesd’autocontrôle et de communication à l’intérieur de l’entreprise. Le tableau de bord d’achat est un outil de synthèse qui permetune vision claire des moyens humains et matériels dont dispose leservice, c’est un moyen de communication interne, de motivationet d’implication de tout le personnel de l’entreprise. Il aide aussi àcomparer les résultats obtenus aux objectifs et de mesurer ainsiles écarts.
En matière de gestion, toute activité dans la sociétéPhosboucraa suit des procédures respectées en vigueur. Eneffet, les achats adoptent un système prédéfini, puisqu’il y aune multitude de besoins à assurer avec une complexité defournisseurs à consulter, et par la force des choses, il fautcréer un outil efficace et spécialisé dans la matière qui pourraassurer ces produits dans les meilleures conditions.
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Le département approvisionnements et marchés est unecellule qui s’occupe de la fonction “ achat ” afin de satisfaireles besoins des utilisateurs pour réaliser les objectifs désirés.Elle est organisée de façon à répondre à l’ensemble desbesoins de Phosboucraa. Cette organisation découle de ladiversité des articles et des marchandises a achetées, leurnature, ainsi que le volume des achats effectués.
Le département AD a pour but principal la satisfaction desensembles des besoins des utilisateurs en matièresd’équipements, fournitures, pièces de rechange, prestationset installations industrielles. Et cela en meilleures conditions :
Délais convenables,
Quantité suffisante,
Qualité supérieure,
Prix optimum
Le département AD est réparti en sections définies ci-
dessous afin de faciliter les tâches et limiter les
responsabilités :
Secrétariat :
S’occupe du pointage du personnel.
Enregistre le courrier départ et arrivé.
S’occupe du programme des visites des fournisseurs.
S’occupe du dispatching du courrier arrivé à toutes les
sections du service.
SECTION ETUDE ET ANALYSE
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Parmi les tâches essentielles qu’elle effectue :
Le recueil et le traitement des demandes d’achat concernant
les articles stockés.
Le contrôle des stocks et des encours de chaque article
demandé par le système informatique.
Lancement des opérations de cession inter- division et inter
-direction en vue d’une satisfaction interne du besoin.
Dispatching et enregistrement des demandes instruites ;
Demande de codification des articles demandés en code
provisoire auprès des Directions responsables de la
codification, dans le but d’attribuer aux articles un code
définitif qui sera utilisé par l’ensemble du groupe OCP.
Préparation de l’ordre du jour et présentation de l’ensemble
des dossiers pour ouverture à la CDAM correspondante.
Relance des fournisseurs jusqu’à la réception d’un nombre
minimum de 50% des offres.
SECTION COMMANDE
Ce tte section effectue les tâches suivantes :
L’acquisition des pièces de rechange, de la fournituregénérale et du matériel suivant plan.
Envoie aux services demandeurs des offres recueillies pouravis technique.
Etablissement de l’état comparatif des prix.
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Négociation avec le fournisseur moins - disant pourconfirmation de:
Remise sur le prix ;
Le délai de livraison ;
Validation des prix.
Préparation des commandes pour signature de la hiérarchieconcernée (Chef de service, chef de département, directeur dePHOSBOUCRAA ou de Président Directeur Général de l’OCP).
Suivi des commandes jusqu’à la livraison du matériel auxentrepôts de Casablanca, port ou aéroport de Laâyoune oude Casablanca.
Réception des CRR.
Traitement de dossiers litigieux.
Le retour des articles non conformes pour échange.
SECTION
ACHAT LOCAL
Compte tenu du nombre important des demandes d’achatsqui affluent au département approvisionnements et marchés etafin de permettre à ce service :
De diminuer la charge importante au niveau des sections et deréserver ainsi un traitement plus efficace aux dossiersimportants.
De diminuer le coût d’acquisition.
D’amener plus de souplesse au niveau de la gestion desapprovisionnements et optimiser le niveau des stocks.
De réduire les délais internes.
Dans le cadre de la décentralisation des achats et dans lebut d’encourager le tissu économique local, une délégation
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permanente a été donnée aux achats décentralisés pouracquérir les articles nécessaires et disponibles sur le marchélocal.
Parmi les tâches qu’elle effectue :
Elaboration des contrats et accord cadre des produitsstratégiques (fuel, oil, gasoil, gaz, produits pharmaceutiques,matériaux de construction, habillement et équipement desécurité, fournitures de bureau, etc.…).
Toujours au même titre que les autres sections achats enappliquant le même processus.
SECTION PRESTATION
En cas de défectuosité d’un matériel, qu’il soit immobilisableou non, le service d’utilisateur doit le remettre à l’un des servicesde maintenance du groupe OCP (atelier centraux, garage,entretien électrique, électronique ou autres) pour remise en étatmoyennant un bon de travaux (BT), si non l’expédier enréparation à l’extérieur par bon de réparation à l’extérieur BREX(DA actuellement).
La DA peut être établit par :
oLe service de maintenance s’il juge qu’il n’est pas enmesure
d’effectuer la réparation.oL’utilisateur, lui même, en le faisant approuver par le
service d’entretien concerné du centre.
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Le département d’achat reçoit la DA avec le matériel,et il procède au lancement de L’AO pour consultation dedivers réparateurs locaux ou nationaux.
Après visualisation, contrôle et expertise del’équipement, ainsi le cas échéant, les sous ensembles, leréparateur établit le devis et l’envoi au département AD selonles conditions de présentation des offres.
Présentation des offres à la commission pourl’ouverture.
Envoie des offres au service concerné pour choixtechnique.
Après l’accord du service demandeur, DB/AD procèdeà la négociation concernant :
* La remise
* La garantie
* L’option, et Le délai
Etablissement de la commande et la soumettre à lasignature de la hiérarchie.
Après signature la commande L’originale seracommuniquée contre un accusé de réception au réparateur.
Le réparateur procède à la réception du matériel etaprès l’exécution des travaux, le service demandeurprocède à la réception :
Si réception est conforme : la facture sera réglée
Si réception non conforme : matériel seraretourné au réparateur ou il se sera convoqué surles lieux.
SECTION IMMOBILISATION
La section « immobilisation » se charge du traitement desdossiers se rapportant à l’acquisition du matériel ou équipementà caractère immobilisable, il est à noter qu’un matériel
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immobilisable constitue le patrimoine de l’OCP car il est appeléà durer longtemps et fera l’objet d’un amortissement. Chaquematériel est identifié par un matricule composé de 5 chiffres.
Les sections analytiques utilisatrice se charge du suivi dece matériel en collaboration avec le service du matériel del’OCP.
Renseignements sur chef de projet :
Définition:
Le CP : Le chef de projet est toujours un ingénieur ou unagent Hors cadre désigné par le Directeur.
Rôle et responsabilité du Chef de Projet :
Dès que le budget est arrêté et approuvé, le chef deprojet est chargé d’exécuter le budget pour lequel :
Il établit les demandes d’inscription budgétairesdéfinitives.
Il établit les DAM (pour la section immobilisation) ouDPM (pour la section marché), les devis estimatifs etle descriptif technique.
Il opère le choix parmi les offres recueillies par DM ouMNB/AD.
Il établit les demandes d’avis d’engagement (DAE).
Cette section reçoit la demande d’achat du matériel (DAM)et le descriptif technique correspondant établi par le chefde projet.
Lancement de demande de prix.
Recueil et ouverture des offres selon leur montantestimatif.
Transmission des offres au chef de projet (CP) et dossierspour choix technique.
Réception des documents nécessaires pour établissementdes commandes envoyés par le chef de projet à savoir :
Note justificative de choix
Projet de commande.Abdellah RGUIBI TSC2 17
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Demande d’autorisation d’engagement (Avis
d’engagement).
Tableau comparatif.
Négociation, parmi les points à négocier :
La validité
Remises
Mode de paiement
Délai de livraison
La garantie.
SECTION
TRANSIT ET TRANSPORT
Elle est chargée d’établir toutes les formalités nécessaires pour le transit et le transport du matériel arrivé de l’étranger.
TRANSIT : Etablissement et domiciliation des engagements d’importation
(EI) auprès de la Banque Populaire ou BMCE. Préparation et envoi des demandes d’ouverture des crédits
documentaires au service analyse et finance pour contrôle et transmission à la banque.
Transmission des documents originaux [titre de transport : (Connaissement, LTA, CMR), facture Etc.…] au service transit de l’OCP Casablanca pour dédouaner le matériel.
Demande établissement des déclarations uniques de marchandises (DUM) pour le matériel arrivé à l’aéroport de Laâyoune.
Dédouanement du matériel arrivé à Laâyoune.
TRANSPORT :
Mettre en place et au temps des camions de transport aux entrepôts OCP de casablanca.
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Les modalités de paiement à l’inter
Suivi des camions AM.
Demande de camion aux transporteurs conventionnés pour l’acheminement de marchandises.
Règlement des factures des transporteurs.
SECTION FACTURATION
P armi ses tâches, on trouve :
Contrôle des CRR et leur confrontation avec les commandes.
Réception et contrôle des factures.
Retour des factures non conformes à leur expéditeur.
Préordonnancement des factures.
Ordonnancement des factures après signature et bon à payer.
Apurement des dossiers après règlement des factures.
SECTION MARCHE
C ette section effectue les travaux suivants :
Contrôle des demandes de passation de marchés (DPM).
Envoi des appels d’offres aux entreprises agrées par l’OCP.
Classement des offres techniques dans les dossiers correspondants.
Présentation des offres techniques à la commission pour ouverture des plis.
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Les modalités de paiement à l’inter
Transmission des offres techniques au chef de projet pour harmonisation et établissement d’un descriptif technique définitif.
Envoi des descriptif technique définitif aux entreprises et demande les offres commerciales.
Classement des offres dans les dossiers correspondants.
Préparation des procès verbaux et envoi des dossiers pour ouverture à la commission.
Etablissement de l’état comparatif et négociation avec le(s) entreprise(s) retenu(s).
Envoi des offres commerciales au chef de projet pour établissement des documents budgétaires (projet du marché, avis d’engagement, motif de choix,…etc.).
Elaboration du marché (soumission, lettre de commande, cahier de charge, particulier, le plan, le planning).
Présentation du marché pour signatures des deux parties (phosboucraa et entreprise retenue).
Transmission de l’ordre du service pour le commencement des travaux.
Règlement des factures après réception définitive du marché.
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Les modalités de paiement à l’inter
Organigramme de département
approvisionnements et marchés
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CHEF DE DEPARTEMENT
SECTION COMMAND
E
SECTION FACTURATION
SECTION REPARATION
SECRETARIAT
SECTION MARCHES
SECTION IMMOBILISAT
ION
SECTION ETUDES ET ANALYSES
SECTION TRANSIT ET TRANSPORT
SECTION ACHAT LOCAUX
SECTION DEMANDE DE PRIX
Les modalités de paiement à l’inter
LE PROCESSUS D’APPROVISIONNEMENTS :
1- Définition :
Procédure définit les règles à appliquer pour les prestations entrant dans le cadre de l’activité des services achats locaux des directions des industries chimiques de jorf lasfar et de safi.
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Service Gestion Des Stocks
Département Achats etMarchés Décentralisés
LES FOURNISSEIUR
Les Utilisateurs
Service de Comptabilité
15610
25
611
9
13
14
12
LE PROCESSUS D’ACHAT
1/ Expression des besoins 2/ demande D’achat3/ Demande de prix4/ Réponse Fournisseurs 5/ Envoi des offres pour avis techniques6/ Avis technique7/ Négociation entre Acheteur et Fournisseur
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8/ Passation des commandes 9/ Livraison marchandise10/ Conformité technique11/ Envoi des CRR12/ Facturation13/ Envoi de la facture pour paiement 14/ Paiement du Fournisseur
Les modalités de paiement à l’inter
Le processus d’achat est géré par les acheteurs qui ont une double formation technique et commerciale.
2-Les étapes :
Il peut présente en étapes suivantes :
1ère étape : EXPRESSION DES BESOINS :
Les besoins sont exprimés par les services utilisateurs, des cellules d’approvisionnement et de gestion de stocks dans toutes les divisions recueillant les besoins et traitent avec un contrôle dedisponibilité dans les stocks .Cette expression du besoin est traduite, au sein du service apport par une demande d’achat. Les besoins des utilisateurs sont réceptionnées sous forme de listing alors qu’il s’agit de demande informatisée ou manuellespour les besoins hors système (matériel, prestations…)
2ème étape : ETABLISSEMENT DES DEMANDES D’ACHAT
Les demandes d’achat sont gérées par des sections différentes selon le type de demande d’achat :
a- Achats prévisionnels :
Ces achats font l’objet d’une compagned’approvisionnement et sont inscrits sur des demandes d’achatsprévisionnels (DAP), ils couvrent les prévisions de 12 mois sesituant après le délai d’approvisionnement. Ils concernent lesmarchandises du type I et II régulièrement consommables etprévisibles.
b-Achats exceptionnels :
Ils sont approvisionnés suivant une périodicité variable, etsont inscrit sur une demande d’achat exceptionnelle (DAX).
Selon l’objet de la demande on constate plusieurs types :
DAP : Demande d’achat prévisionnel, établit à partir desconsommations antérieur, du niveau de stock des commandes encours et en fonction d’un calendrier établit par livret / marque etcatégorie.
DAX : Demande d’achat exceptionnelle est établit poursatisfaire des besoins urgents ou réajuster la DAP.
DPM : Demande de passation des marchés, est établit aprèsune étude d’opportunité menée par le chef de projet (ledemandeur).
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Les modalités de paiement à l’inter
BREX : Bon de réparation à l’extérieur.
DAM : Demande d’achat de matériel.
3ème étape CONSULTATION DES FOURNISSEURS :
Il existe trois sortes de fournisseurs consultés par la société :
Fournisseurs locaux
Fournisseurs nationaux
Fournisseurs étrangers
a- Demande d’achat (DA) :
C’est un listing informatisé qui constitue la phase préparatoirede la prospection : c’est un brouillant de la demande de prix. Ellese compose de : l’entête et le corps.
L’objectif de la DA est le choix du fournisseur consulté etregroupement des articles de même catégorie et pour minimiserle coût de passation de commande.
b- Demande de prix (DP) :
C’est un document établit sur la base, de la DA par le serviceapprovisionnements et marchés pour lancer les consultationsauprès des fournisseurs agrées par l’OCP.
Sigle de l’OCP
DP N°
Nature de prix
Paiement
Désignation et référence
Programme de livraison
Quantité
Toutes les demandes d’achat qui proviennent du serviceapprovisionnements et marchés seront traitées par la sectionétudes et analyses à l’aide d’un système d’exploitation appelé(SNA) qui sert à procéder au regroupement des articles quiappartiennent à la même famille et de lancer l’établissement dela demande d’achat.
4ème étape : OUVERTURE DE LA CDAM :
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Les modalités de paiement à l’inter
La CDAM a pour fonction de veiller au respect du principe dulibre jeu de la concurrence, elle traite les offres, ouvre les plisdans des réunions tenues fois par mois, et elle établit les procèsverbaux.
Les plis sont ouverts dans des CDAM conformément au seuild’approbation suivant :
Inférieure à 20.000, 00 DH : la CDAM est petite commission,l’ouverture des offres s’effectue entre l’acheteur et le chefde service.
Inférieure à 250.000,00 DH : la CDAM est toujours interne,mais composé par le président (DB/AF), le secrétaire (ChefAD) et des membres.
Inférieure à 5.000.000,00 DH : la CDAM est restreinte,effectuée à Casablanca au niveau de la direction des achats.
Supérieure à 5.000.000,00 DH : la commission est plénière,effectuée au niveau du PDG (président de directiongénérale).
Le président de la CDAM reçoit l’ordre du jour et convoqueles membres pour la réunion.
La CDAM a pour finalité de veiller au principe de libre jeu dela concurrence et que tous les fournisseurs doivent être consultés.
A la réception du dossier DP de la CDAM, l’acheteur doitvérifier les offres recueillies de la façon suivant :
Elles doivent porter le visa et le cachet des fournisseurs.
Elles doivent être rédigées d’une façon intégrale et sansomission.
Le fournisseur doit garantir l’interchangeabilité du matérielproposé.
Le délai d’option défini à compter de la date d’émission del’offre, doit être suffisant pour couvrir les opérations ultérieuresjusqu’à la passation de la commande ; dans le cas contraire il fautsaisir le fournisseur pour la prorogation de ce délai.
Après l’ouverture, elles doivent être visées par le président dela CDAM et les membres de la commission.
Les offres sont consignées sur le procès verbal ; celui-ci estsigné par le président ainsi que par les membres de la CDAM.
Abdellah RGUIBI TSC2 25
Les modalités de paiement à l’inter
5èmeétape : TRANSMISSION DE DOSSIER POUR CHOIX
TECHNIQUE
Le dossier complet est remis à l’acheteur pour traitement.
En général, la procédure appliquée par la CDAM, pour cesdossiers est la même que celle pour l’achat de pièces derechange et fourniture.
Le dossier DP est transmis au CP avec copie des offres pourchoix et établissement des différents documents budgétaires(note de choix, projet de commande, tableau comparatif, DAE à la(CBIF).
Une fois traité, le dossier DP est retourné au serviceapprovisionnements et marchés DB/AD vie au contrôleurtechnique.
A la réception du dossier, l’acheteur procède aux opérationssuivantes :
Vérification du choix effectué par le CP.
Montant inscrit sur l’avis d’engagement est celui qui estpréparé par le fournisseur sur l’offre avec montant TVAincluse.
Confronter les caractéristiques mentionnées sur le projetde commande est celle proposée par le fournisseur.
Après la détermination de l’offre le moins disant etconforme, l’agent de la section passe à l’étape de lanégociation.
6ème étape : NEGOCIATION
La négociation consiste à entreprendre une série dedémarches, d’entretien et d’échange de vue, pour parvenir à unaccord avec le fournisseur.
Négocie avec le fournisseur retenu sous la responsabilité duchef du service, les points suivants à savoir :
Remise
Garantie
Nature de prix
Validité (option)
Documentation
Abdellah RGUIBI TSC2 26
Les modalités de paiement à l’inter
Mode de paiement, selon les conditions générales d’achat.
Le délai de livraison
7ème étape : PASSATION DE LA COMMANDE :
La commande est une acte juridique et commercial fondé surla volonté de l’acheteur et de fournisseur, elle consiste unengagement pour les deux parties l’une vis-à-vis de l’autre.Lorsque le fournisseur est choisi, une commande est établit en safaveur, approuvé par :
-le président du conseil d’administration
-le directeur
Etant donnée que l’accusé de réception est un documentjuridique et commercial, l’acheteur doit veiller à ce qu’il soitretourné par le fournisseur dûment cacheté, daté et signé.
8ème étape : ASSURER LE SUIVI DE LA COMMANDE :
L’acheteur contrôle par le fournisseur le respect desconditions de vente précisées par le contrat (délais de livraison,modalité du transport).
Dès la réception des commandes, les magasins effectuent undouble contrôle de qualité (respect des normes de qualité et deconformité (nombre de colis, nature et nombre des articles)).
9ème étape : LA LIVRAISON :
On distingue trois types de livraison :
Livraison échelonnée : la livraison selon les besoins, etsuivant un calendrier préétablie.
Livraison globale : c’est la livraison de totalité de la quantitédemandée.
Livraison à la demande : c’est une Livraison effectuée à lademande du centre utilisateur, elle concerne surtout les produitsqui présentent des risques ou des difficultés de stockage et quisont disponibles sur le marché, tel que les huiles, le sable…etc.
Abdellah RGUIBI TSC2 27
Les modalités de paiement à l’inter
Abdellah RGUIBI TSC2 28
PARTIE II
-LES MODALITIES DEPAIEMENT
INTERNATIONAL -LE DEDOUANEMENT
-LES INCOTERMS -MODE DE TRANSPORT
Les modalités de paiement à l’inter
Chapitre I : les modalités de paiement international
Généralités
Le mode de paiement constitue une essentielle clause du contrat
selon que le vendeur ou non des facilités de paiement à son client,
le règlement peut être effectué soit au comptant soit à échéance
Par Ailleurs, les rapports de force en présence et le degré de
confiance existante entre le vendeur et l’acheteur vont déterminer
le choix de l’instrument de paiement qui sera assorti
éventuellement d’une garanti bancaire.
Le circuit de transmission des documents et la responsabilité que va
prendre la banque de manipulation de ces documents vont nous
aider a mieux pénétrer les nuages et mécanismes des procédés se
paiement.
On entend par documents, ceux qui permettent à l’acheteur de
prendre possession et dédouaner sa marchandise c’est-à-dire
essentiellement le titre de transport (Connaissement, LTA, lettre de
voiture-CMR- document de transport combiné) et la facture
définitive.
On distingue, d’une part, la transmission directe des documents
entre l’acheteur et le vendeur (paiement simple), et d’autre part la
transmission par le canal bancaire (encaissement documentaire ;
crédit documentaire)
L’intervention de la banque dans le circuit peut revêtir deux formes :
= un rôle de mandataire en acceptant de faire acheminer les
documents pour encaissement sans prendre aucun engagement
quant au paiement final (Remise Documentaire)
= un rôle plus responsabilisé en prenant un engagement ferme de
payer le vendeur contre remise de documents conformes (crédit
documentaire)
Il convient de signaler, cependant, que ces différents instruments de
paiement et de financement ne sont que des techniques bancaires,
Abdellah RGUIBI TSC2 29
Les modalités de paiement à l’inter
leur efficacité repose d’abord et bonne foi de ces dernières
conditions largement leur réalisation.
-Les moyens de paiement utilisés par le-Les moyens de paiement utilisés par ledépartement achats et marchésdépartement achats et marchés ::
Pour régler ses fournisseurs le départementapprovisionnements et marchés utilise 3 mode de paiement selonles conditions générales d’achats :
1- Le règlement des fournisseurs nationaux :
Après réception de la marchandise conforme, les fournisseursnationaux sont réglés soit par :
Virement bancaire.
Chèque bancaire.
Espèce
2- Le règlement des fournisseurs étrangers :
Crédit documentaire ;
Remise documentaire ;
Virement bancaire.
1/Le Virement Bancaire
A/ Définition :
Cette technique de paiement est utilisable pour les montants ou les
transactions entre les entreprises ayant une confiance réciproque il
est prudent de ne l’utiliser, que si les relations d’affaires entre les
stables, et établies depuis une longue durées.
Abdellah RGUIBI TSC2 30
Les modalités de paiement à l’inter
NB On a constaté que PHOSBOUCRAA utilise ce mode de paiement
avec certains fournisseurs aussi bien pour des montants importants.
a/ La technique utilisée :
il est possible de demander le paiement de marchandises exportées
contre la simple présentation du titre de transport et la facture
commerciale à l’importateur (soit 60 jours).
Après avoir expédié la marchandise, l’exportateur envoi les
documents directement à l’acheteur qui en réglera le montant. Mais
il faut savoir qu’en cas de litige, aucune barrière de protection
n’ayant été prévu, l’acheteur peut imposer sa volonté quant au
règlement.
b/ les intervenants :
L’exportateur
-il expédie la marchandise comme convenue.
-il envoi les documents.
L’importateur
-il réceptionne la marchandise
-il paie à réception des documents, ou l’échéance fixée(CGA)
B/Mode opératoire au sein de la société
PHOSOUCRAA
Le fournisseur envoi les documents nécessaires pour dédouanement
et la facture définitive au service approvisionnements et marchés en
5 exemplaires en précisant ses cordonnées bancaires.
L’acheteur prend en possession la marchandise, fait son contrôle
quantitatif, qualitatif et établi le CRR
Une fois le CRR reçue de chez l’utilisateur, l’acheteur procède à
l’ordonnancement de la facture et la transmet accompagnée d’une
copie de l’engagement dument imputé parla douane.
Le service financier établi un ordre de virement en faveur de
fournisseur auprès de la banque concernée (banque domiciliataire).
Abdellah RGUIBI TSC2 31
Les modalités de paiement à l’inter
Ce mode de paiement est utilisé parla société PHOSBOUCRAA et afin
de sauvegarder sa crédibilité et pour que ce mode de paiement soit
couramment accepté par les fournisseurs étranger notamment en
cas d’urgence, veille au respect des délais de règlement convenu
(condition général d’achat et de règlement).
Abdellah RGUIBI TSC2 32
Le Virement Bancaire
1/ Marchandise
2/ Documments
3/Paiement
VENDEUR ACHETEUR
BANQUE DUVENDEUR
BANQUE D’ACHETEUR
5/Paiement
Les modalités de paiement à l’inter
2/REMISE DOCUMENAIRE
A/ Définition :
Est une technique de paiement par laquelle un exportateur mandate sa
banque pour recueillir, par l’intermédiaire de son correspondant, le
règlement ou l’acceptation de l’acheteur, au moment de la présentation
des documents représentatifs de la Marchandise.
La remise documentaire est en général utilisée par
l’exportateur :
-lorsqu’ils connaissent suffisamment leur acheteur
-lorsque la situation politique, économique et monétaire du pays de
l’acheteur est stable.
-lorsque la Marchandise peut être revendue facilement sur place en cas de
désistement de l’acheteur.
L’importateur y trouve également des avantages :
-c’est un mode de paiement souple et moins onéreux qu’un crédit
documentaire.
-il offre, de son point de vue, pratiquement les mêmes garantises.
-Il lui est possible, dans certain cas d’inspecter la Marchandise avant de
payer ou d’accepter la traite.
Les différentes étapes de la remise documentaire sont donc :
Abdellah RGUIBI TSC2 33
1/-L’exportateur expédie la marchandise à l’acheteur
2/Il envoi les documents soit directement à l’acheteur ou par l’intermédiaire de la banque domiciliataire
3/la banque domiciliataire transmet les documents à l’achteur 4/Après réception de marchandise, l’acheteur donne l’ordre de paiement à sa banque5/La banque effectue le paiement en faveur du vendeur
4/Paiement
Les modalités de paiement à l’inter
E1 : Il y a au départ un contrat commercial entre l’exportateur et
l’importateur
E2 : Après expédition de la marchandise, l’exportateur remet à sa banque
les documents d’expédition en lui précisant ses instruments sur les
conditions de se dessaisir de ces documents
E3 : La banque de l’exportateur adresse les documents à son
correspondant local en répercutant les instructions de l’exportateur.
E4 : Le correspondant (banque présentatrice) contacte l’acheteur, soit directement, soit par intermédiaire de sa banque, pour la concrétisation des instructions.E5 : Apres paiement ou acceptation des traites, la banque présentatrice
remet les documents à l’acheteur pour lui permettre d’entrer en
possession de sa Marchandise.
Abdellah RGUIBI TSC2 34
Les modalités de paiement à l’inter
III- La Remise Documentaire à l’OCP :
1/ Dés lancement des demandes de prix (DP) la section d’achat concernée
demande à DM/TT la nomenclature douanière des articles imputer pour :
Déterminer les taux douaniers nécessaires pour faire des
comparaisons de prix avec des fournisseurs locaux (éventuellement)
Etablir les titres d’importation
2/ Apres choix du fournisseur, passation de la commande.
Dans un feuillet annexe à la demande, L’OCP indique au fournisseur la
banque ou il doit acheminer sa remise documentaire.
3/ le fournisseur doit avoir accepté au préalable d’être payé par remise
documentaire. C’est le cas des fournisseurs avec lesquels, l’OCP à
des conventions (MARION PH, westfalia…..) d’autres fournisseurs
n’acceptent le principe de la remise documentaire que pour des
valeurs inférieures à une somme déterminée.
(ESPIC par exemple accepte d’être payé par remise documentaire pour un
montant inferieur à 1000 Dollars).
4/ Après la domiciliation des titres d’importation on demande par télex au
fournisseur d’expédier la marchandise. Il est entendu que, aux
termes de l’avis aux importateurs n° 01-85, aucune expédition ne
doit etre ordonnée sans l’obtention préalable du titre d’importation
adéquat, dument visé : engagement d’importation domicilié auprès
d’une banque intermédiaire agrée ou certificat d’importation délivré
par le minisérie du commerce, de l’industrie et du tourisme et visé
par l’office des changes.
5/ Le fournisseur confirme à son tour par télex l’envoi et précise par quels
envoi (avion, bateau….)
6/ Le transitaire de l’OCP informe à son tour l’OCP de l’embarquement de
la marchandise en donnant toutes les informations utiles
Après expédition le fournisseur présente à sa banque les documents
exigés, qui les transmet à la banque de l’OCP
7/ A réception de ces documents la banque de l’OCP. Adresse un télex à
DF/CP qu’elle confirme par lettre accompagnée d’une future.
Cette facture est primordiale pour la section d’achat concernée. Elle
permet en effet :
D’identifier ce qui a été expédie
Abdellah RGUIBI TSC2 36
Les modalités de paiement à l’inter
De verifier les prix facturés et s’assurer ainsi qu’ils correspodentbien
aux prix convenus
Aux signataires des ordres de paiement d’avoir un document de base
avant d’engager leurs signatures.
8/DF/CP envoie copie de ce télex ainsi que la lettre de confirmation à
DM/Section d’Achat concernée
9/ A réception de ces documents DM, après vérification, établit les ordres
de paiement (OP) selon l’imprimé dont modèle sera donné ultérieurement.
10/ Après signature l’OP est adressé à DF qui le transforme en un autre OP
destiné à la banque.
11/ A réception de l’OP en provenance de DF, la banque remet les
documents à l’OCP.
12/ Commence alors le dédouanement proprement dit.
A noter que le connaissement ou la LTA sont au nom de la banque
Marocaine qui l’endosse au nom de l’OCP après paiement.
Le connaissement ou la LTA sont Remis à DM/AC/TT après endossement.
3/Le Crédit Documentaire
I-Définition
Il s’agit d’un mode de règlement très utilisé en commerce international.car
il est le seul à présenter une sécurité satisfaisante pour les deux parties.
Le Crédit Documentaire est un engagement par lequel une banque
(banque émettrice) s’oblige sur instruction d’un donneur d’ordre ou pour
son propre compte :
A payer le bénéficiaire, ou
A accepter et payer les effets de commerce tirés par le bénéficiaire
sur elle-même
Abdellah RGUIBI TSC2 37
Les modalités de paiement à l’inter
A rembourser une autre banque ayant acceptée, payée ou négociée
les effets de commerce tirés par le bénéficiaire.
Abdellah RGUIBI TSC2 38
Les modalités de paiement à l’inter
a-Crédoc Révocable : Il peut être annulé ou amendé a tout moment
sans avis ou notification au vendeur. Cette formule ne présente pas de
garantie pour l’exportateur. Alors l’exportateur n’a jamais l’assurance
d’être payé.
b-Crédoc Irrévocable : Il ne peut être amendé qu’avec l’accord de la
banque émettrice et du bénéficiaire cette formule est donc plus sur, car
elle constitue un engagement fermé de la banque émettrice. Cependant, le
vendeur reste à la merci, sur des pays à risque, de problèmes politiques
qui peuvent empêcher le règlement, mais aussi de problèmes
d’interprétation des documents par la banque étrangère, si le crédit est
réalisable aux caisses de cette dernière.
1. Credoc Irrévocable non confirmé (simplement notifié) : La
banque notificatrice ne joue qu’un rôle d’intermédiaire en
transmettant au vendeur les conditions de réalisation du crédit puis
à la Banque Émettrice (engagée fermement) les documents relatifs à
l’expédition (règlement en vue ou l’acceptation).
2. Credoc Irrévocable confirmé : est la seule formule qui offre une
garantie totale en cas de non solvabilité de l’acheteur. c’est le crédit
le plus sécurisé par lequel la banque confirmatrice garantie le
paiement, ce crédit est utilise lorsque le vendeur a des doutes sur la
solvabilité de la banque de l’acheteur ou sur la crédibilité du pays
importateur, le vendeur essaiera de confronter sa position en
demandant une sécurité supplémentaire cette sécurité se
matérialise par la confirmation du crédit par une deuxième banque
installé au pays du vendeur( exportateur).Malgré le crédit doc
irrévocable et confirmé est couteux mais il est le seule qui peut offrir
une garantie réelle de paiement aussi ce crédit ne peut être annulé
ou modifié sans accordes de toutes les parties intéressés :
Le donneur d’ordre
Le bénéficiaire
La banque émettrice ; La banque confirmatrice
Chapitre 2 :Les incoterms :International
Commercial Terms
Abdellah RGUIBI TSC2 40
Les modalités de paiement à l’inter
A fin d’eviter certains litigess lors d’une opération internationale d’achat
ou de vente de Marchandise, la Chambre de Commerce International a
élaboré les incoterms. Depuis leur création en 1936,ils ont subi plusieurs
révisions pour tenir compte des évolutions techniques dans le domaine du
transport international.
Les treize incoterms de la révision 1990 formulent une dizaine
d’obligations types pour les parties contractantes avec toutefois la
possibilité pour celles-ci de modifier une ou plusieurs de ces obligations.ils
précisent principalement :
-le transfert des risques, c’est-à-dire desquels l’acheteur assume les
risques encourus par la Marchandises ;
-le partage des frais de logistique internationale entre vendeur et
acheteur ;
- les obligations documentaires des deux parties au contrat.
Alors les incoterms déterminent la façon dont l’acheteur et le vendeur se
partagent les risques et les frais engagés pour acheminer la Marchandise
entre l’usine ou l’entrepôt de l’exportateur et le lieu final de livraison par
l’importateur.
Tableau des Incoterms
Incoterms official Variant Définition
EXW
(Exworks)
A l’usine(….lieu convenu)
L’acheteur supporte tous les frais et tous les risques inhérents au transportde la Mlse à partir de son chargement dans l’établissement du vendeur jusqu’au point de destination.
FCA
(Free Carrier)
Franco
transporteur
(…lieu convenu)
Le Vendeur supporte les frais et les
risques jusqu’à la remise des Mlse au
transporteur désigné par l’acheteur.FAS(Free along
side ship)
Franco le long
du navire (port
d’embarqueme
nt convenu)
Le vendeur supporte les frais et les
risques jusqu’à ce que la Mlse soit
placée le long de navire au port
d’embarquement convenu
dédouanement réalisé.
Abdellah RGUIBI TSC2 41
Les modalités de paiement à l’inter
FOB
(Free on board)
Franco Bord (port d’embarquement convenu)
Le transfert de risques et de frais se fait au moment ou la Mlse passe le bastingage du navire
CFR
(cost and
Freight)
Coût et fret (port de destination
Le vendeur paie le fret maritime mais le transfert de risque se fait au moment ou la Mlse passe le bastingage.
CIF(Cost,Inssura
nce and freight)
Coût, assuranceet fret (port de destination convenu)
Le vendeur paie le fret et souscrit une assurance (obligation minimum :police FPA (franche d’avarie particulière) sur la valeur CIF+10%) pour le compte de l’acheteur. La Mlse voyage aux risques et périls de l’acheteur (même transfertde risque que FOB ….Ou CFR….)
CPT
(Carriage paid
to..)
Port payé jusqu’à (point de destination convenu)
Le transfert des risques et frais a lieu au moment de la remise de la Mlse au premier transporteur
CIP
(carriage and
Inssurance paid
to)
Port et
assurance
payés jusqu’à
(point de
destination
convenu)
Même transfert de risque de CPT mais
c’est le vendeur qui paie le transport
et qui fournit et paie l’assurance
transport.
DAF(Delivery
at frontier…)
Rendu frontière
(..lieu convenu)
Le transfert des risques et des frais sefait au passage de frontière.
DES(delivered
ex ship)
Rendu ex ship
(port de
destination
convenu)
Le transfert des risques et desv frais
se fait à bord du navire, au point de
déchargement usuel du port convenu.
Abdellah RGUIBI TSC2 42
Les modalités de paiement à l’inter
DEQ (delivered
ex quai…)
Rendu à quai,(port
de destination
convenu)
Le vendeur supporte les risques et les
frais jusqu’à la mise à disposition de
la Mlse, non dédouanée, sur le quai du
port convenu.DDU (delivered
duty unpaid )
Rendu droit non
acquittés
Le vendeur supporte tous les risques
et les frais jusqu’à l’etablissement de
l’acheteur, à l’exception du
dédouanement à l’importation.DDP
( delivered
duty paid)
Rendu droits
acquittés (lieu
convenu)
Le transfert des risques et des frais se
fait à la livraison chez l’acheteur,
(Mlse non déchargée) c’est l’incoter
imposant le sobligations maximum au
vendeur.Les incoterms les plus utiliser à phosboucraa :
Exw=exworks : a l’usine
Définition :a l’usine signifie que l’unique responsabilité du vendeur
Chapitre 3 :Les modes de transport :
Le choix s’effectue entre six modes de transport :Route, Air, Fer, Mer, Voies
Fluviales, Poste.
Le plus souvent, il est nécessaire de recouvrir pour assurer une prestation
de porte à porte, à plusieurs modes de transport :
- de manière successive (avec rupture de charge) :par exemple, pré
acheminement routier, transport principal maritime, post-
acheminement ferroviaire ;
- de manière combinée (sans ruptur de charge ) : par exemple
ferroutage, navires routiers.
a-Les avantages et inconvénients des modes de
transport :
Modes
de
Transpor
t
avantages Inconvénients
Maritime Adapté aux expéditions lointainesPrix avantageuxconteneurisation
Délais et sécurité parfois aléatoires Fréquence des départs
Abdellah RGUIBI TSC2 43
Les modalités de paiement à l’inter
Aérien Sécurité, Rapidité, Diminution des frais financiers et de stockage Emballages et assurances Moins coûteux
Coût au kilo relativement élevéPeu adapté aux Mlse de faible valeurFavorise les Mlse volumineuses
routier Service domicile/domicileSouplesse d’utilisationComplément indispensable des autres modes de transport
Délais et sécurité variables coût élevé pour les destination lointainesPeu adapté aux grandes quantités
ferroviaire Coût avantageux et rapidité
pour les longues distances
adapté aux envois
importants Multiplication
des délais garantis
Compétitivité moindre pour
les courtes distances
Rupture de charge
Fluvial Prix très bas
Adapté aux Mlse
pondéreuses
Réseau fluvial limité
Lenteur
Colis
postaux
Simplicité, Nombreux points
de dépôt, Livraison à
domicile dans les zones les
plus éloignées
Poids et dimensions très
limités, Pas de réduction
possible sur les prix, Délais
non garantis
b-Les critères de choix :
- Le coût : c’est le coût global incluant le coût du transport
proprement dit, le coût de l’emballage, du stockage, des
assurances, des prestations des intermédiaires, du
financement.
- Le délai : seul le délai de porte est important pour le client.
Abdellah RGUIBI TSC2 44
Les modalités de paiement à l’inter
- La sécurité : sécurité des Mlse face aux risques
d’endommagement, de vol, de perte et sécurité des délais
face aux risques de retards.
Abdellah RGUIBI TSC2 45
Les modalités de paiement à l’inter
Demande d’achat : (ANNEXE 1) Suite à une demande de réparation de deux vérins derelevage du convoyeur flèche du stocke use 2, le serviceutilisateur envoie au département achats et marchés la DAn°2485/08 daté le 23/08/2008. Appel d’offre : (ANNEXE 2) J’ai édité l’appel d’offres numéro DLR-4355 à partir desystème ORACLE GMAO (PO) et je l’envoie aux fournisseursidoines accompagnés d’un descriptif technique détaillant lestravaux demandés. Consultation des réparateurs : (ANNEXE 3) Apres l’arrivé de DA n°2485/08 et à l’aide du logiciel on asaisie et choisie la liste des fournisseurs à consulter. Réception des appels d’offre : (ANNEXE 4, 5, 6,7)
0000000000000. Après recevoir des offres des réparateurs ayantrépondus positivement, nous présentons le dossier à lacommission pour ouverture des plis.Avis technique : (ANNEXE 8) En suite le dossier retourne à la section réparation quienvoie les offres au service demandeur pour avis technique afinde prononcer sur la conformité ou non-conformité du matérieldemandé par un bordereau d’envoie n°8246.Tableau comparatif : (ANNEXE 9) Après l’accord du service demandeur, on édite à l’aide desystème de GMAO un tableau comparatif de prix des offresconformes, en vue de connaître le réparateur moins disantconformes, avec lequel on va entamer des négociations, dans cecas nous avons retenue l’offre de la société. Négociation : (ANNEXE 10, 11) Après la négociation, la société nous a accordé les remises
Abdellah RGUIBI TSC2 47
Les modalités de paiement à l’inter
Commande : (ANNEXE 12) Après la négociation, j’ai édité à partir du système GMAO lacommande N°DLR-3724/08 pour la présenter à la signature par lechef de département.La Livraison : (ANNEXE 13) Le réparateur après exécution des travaux conformément ànotre commande, a livré le matériel et envoie la facturecommerciale conforme à la commande pour paiement (facturen°12988). Compte rendu de réception : (ANNEXE 14) Apres avoir reçu le matériel réparé, le service demandeur aprocède à l’essai du matériel en question. Le service envoie dansle cas ou le matériel est conforme un CRR et l’accord sur lesquantités de la facture correspondante pour la présenter aurèglement.
Abdellah RGUIBI TSC2 48
Les modalités de paiement à l’inter
2hgdh12cgw gwbh12 bh12wg bh1gcv12gc bnvc12 b
Abdellah RGUIBI TSC2 49
Le stage que je viens d’achever était une meilleure occasion pour
connaitre le monde professionnel et la relation entre la théorie et la
pratique et de tirer le maximum de profits, soit au niveau professionnel
qu’au personnel :
- Au niveau professionnel :
La ponctualité
Le respect des niveaux hiérarchique
Utilisation de l’outil informatique
Recuillir denouvelles connaissances
S’integrer dans le groupe et se manifester facilement.
- Au niveau personnel :
Avoir confiance en soi meme en employant nos connaissances
théoriques acquis à l’ISNTIC Guelmim
Enrichir nos connaissances
La transparence, la patience, la souplesse et la sinérité dans
nos relation avec les autres.