les pistes de révision de l’iso 9001 et premiers retours...

Les pistes de révision de l’ISO 9001 et premiers retours sur l’enquête ISO

Club adhérents

ISO 9001 Horizon 2015

Résultats de l’enquête Iso 9001 (France)

Contenu de la présentation

Les Plates-formes d’Echanges Régionales

Table ronde - Témoignages

Club Adhérents Afnor

ISO 9001 Horizon 2015

ISO 9001Horizon 2015

Planning de la révision

Planning prévisionnel - révision ISO 9001

Revue systématique

/ étude justificative

etc.

Processus de rédaction de la norme

WD – CD – DIS - FDIS

Etablissement

du cahier des charges

Publication 2015

(prévision)

36 mois

Juin 2012?

Début phase de rédaction

Février 2009 à décembre 2010 travaux sur les Concepts

(…) 2009 – à décembre 2010 – JTCGtravaux sur une structure et texte commun

pour les normes de systèmes de management

Phase préparatoire

Décembre à Juin 2011Revue des

QMP’s

18 octobre au 28 février 2011

Enquête ISO auprès des utilisateurs

Nov-2008Publication

ISO 9001

Phase de développementEtape clé !

36 à 38 mois

Janvier 2012 à juin 2012

Début phase de rédaction

Juin àdécembre 2011


Les 19 concepts

Intégration d’une approche de gestion des risques

Renforcer le lien vers la conformité du produit

Ressources financières de l’organisme

La maintenance des infrastructures

L’alignement avec les pratiques managériales

Le management des processus

Le management des connaissances

Les notions de résultats/amélioration et efficacité

Cycle de vie du produit

Structure d’un système de management de la qualité (lien avec JTCG)

Compétence

Les concepts identifiés (projet)

Intégration d’une approche de gestion des risques

Renforcer le lien vers la conformité du produit

Ressources financières de l’organisme

La maintenance des infrastructures

L’alignement avec les pratiques managériales

Le management des processus

Le management des connaissances

Les notions de résultats/amélioration et efficacité

Cycle de vie du produit

Structure d’un système de management de la qualité (lien avec JTCG)

Compétence

Management de la chaîne d’approvisionnement (et externalisation)

Les outils qualité

La communication

Processus d’innovation

L’impact de la technologie et changement dans le management de l’information

Rôle de la direction dans le système de management de la qualité (Leadership)

Client - Clarification et différentiation des multiples clients d’un organisme

Agilité de l’organisme à répondre aux changements

Attention : tous ces concepts ne seront pas forcément pris en compte dans le cadre de la révision de la norme ISO 9001


Orientations ISO 9001: Eléments issus de la Réunion de Bogota

et de Sydney (juin 2010 et décembre 2010)

Orientations ISO 9001: Eléments issus de la Réunion de Bogota et de Sydney

Maintenir ISO 9001 comme norme de base et y inclure des éléments issus des 19 concepts.

Considérer l’ajout de recommandations pour faciliter la compréhension des exigences pour le secteur des services / PME.

Proposition de développer une norme ISO 9001 en 3 niveaux

Pas de refus catégorique, pour une norme en trois niveaux … orientation àconsidérer…

ISO 9001:2008 est le niveau minimum, pas de norme avec des exigences inférieures si décision de développer 3 niveaux.

Autres propositions

Coupler à l’ISO 9001 une annexe d’autoévaluation sur le modèle de l’ISO 9004:2009, pour définir la maturité de l’organisme et SMQ

Certification / aux exigences + évaluation du niveau de maturité de l’organisme par rapport à l’annexe.

Attention : extrait des principaux points abordés lors d’une session de brainstorming

Des idées !!! Rien n’a été décidé !!!

Focus sur la proposition du Président de l’ISO/TC176/SC2 pour une Norme en 3 niveaux

« L’objectif de la future ISO 9001 est de continuer à donner confiance sur la capacité d’un organisme à fournir des produits conformes (voir clause 1 de la norme ISO 9001).

Cependant cette norme pourrait être divisée en 3 parties en fonction du risque, de la criticité et de la responsabilité par rapport au produit fourni et au secteur d’activité de l’organisme (notions de chaîne d’approvisionnement et de filière).

− Une ISO 9001 : 201X - Partie 1, qui peut être une version « allégée » visant en premier les organismes dont les risques liés aux produits et les responsabilités ne sont pas trop élevés.

− Une ISO 9001 : 201X – Partie 2, qui peut être la norme par défaut et qui résulte d’une révision de l’ISO 9001 :2008 pour incorporer les concepts

− Une ISO 9001 : 201X – Partie 3, qui s’adresse aux organismes travaillant dans un contexte plus exigeant et dans des situations de risques élevés qui requièrent l’incorporation d’exigences pour la planification stratégique, la gestion des ressources, l’utilisation d’outils statistiques, des méthodes de résolution de problèmes, etc. »

Attention : Il s’agit d’une proposition du président du TC176/SC2 – Cette dernière n’a pas fait consensus – voir contenu de l’enquête ISO


Une structure commune pour l’ensemble des normes de systèmes de management

Contexte

1987, parution de la première norme de système de management (NSM) de l’ISO: la première édition de la norme ISO 9001

1996, parution de la deuxième NSM : la norme ISO 14001 relative au management environnemental.

Puis une multitude de NSM ont été développées

Panorama des normes de systèmes de management ISO

Normes de systèmes de management publiées ou en cours de développement :

ISO/JTC 1/SC 27 – Management de la sécurité de l’information ISO 27000 système de management de la sécurité de l'information

ISO/TC 8 – Management de la sûreté de la chaîne d’approvisionnementISO 28000 Système de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement

ISO/TC 34 + SC 17– Management de la sécurité des denrées alimentairesISO 22000 Système de management de la sécurité des denrées alimentaires

ISO/TC 176 +SC 1, SC 2, SC 3) – Management de la qualitéISO 9001 Système de management de la qualité

ISO/TC 207 +SC 1, SC 2, JTG) – Management environnementalISO 14001 Système de management environnemental

ISO/TC 223 – Management de la continuité des activités (en développement)ISO 22301 Système de management de la protection et de la continuité - Exigences

ISO/CP 241 – Management de la sécurité du trafic routier (en développement)ISO 39001 Systèmes de management de la sécurité routière -- Exigences et recommandations de bonnes pratiques

ISO/CP 242 – Management de l’énergie( en cours de développement)

ISO 50001 Système de management de l'énergie -- Exigences et lignes directrices pour utilisation

ISO/CP C251 – Asset management ( en cours de développement)ISO 55000 Système de management des actifs – exigences

…

Une structure de coordination dédiée au niveau ISO : Joint Technical Coordination Group)

Décision de l’ISO de renforcer l’alignement/compatibilité des normes de systèmes de management :« Toutes les normes ISO de systèmes de management contenant des exigences seront alignées et l'ISO cherchera à améliorer la compatibilité de ces normes, en favorisant l’utilisation identique :

- Titres des articles- Séquence des titres des articles- Texte- Définitions.

Les divergences par rapport à ces éléments ne seront autorisées que lorsque des différences spécifiques dans la gestion des domaines d’application particuliers les imposeront. »

!PROJET!

Le MSS Joint Technical Coordination Group (JTCG)

Création du Joint Technical Coordination Group

Missions

Rédiger un projet de vision commune sur les Normes de Systèmes de Management (NSM).

Editer des recommandations sur l'alignement des NSM

Terminologie, structure, éléments communs.

Une structure commune pour l’ensemble des normes de systèmes de management

7. Support

7.1 Ressources

7.2 Compétence

7.3 Sensibilisation

7.4 Communication

7.5 Informations documentées

8. Réalisation

8.1 Planification opérationnel et maîtrise

9. Evaluation de la performance

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.2 Audit interne

9.3 Revue de direction

10. Amélioration

10.1Non conformité et action corrective

10.2 Amélioration continue

Introduction

1. Domaine d’application2. Références normatives3. Termes et définitions

4. Contexte de l’organisme4.1 Compréhension de l’organisme et de son

contexte 4.2 Compréhension des besoins et attentes des

parties intéressées4.3 Détermination du périmètre du système de

management4.4 XXX système de management

5. Leadership5.1 Généralités5.2 Engagement de la direction5.3 Politique5.4 Rôles, responsabilités et autorités

6 Planification6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer

des opportunités6.2 XXX Objectifs et plans d’actions

!PROJET!

Un texte commun (Extrait 1)

4. Contexte de l’organisme

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

4.3 Détermination du périmètre du système de management

4.4 XXX système de management

4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte

L'organisme doit déterminer les problématiques internes et externes qui se rapportent à son objet et qui peuvent affecter sa capacité à atteindre les résultats attendus de son système de management de XXX

Ces problématiques doivent être prises en comptelors de l'établissement, la mise en œuvre, le maintien et

l'amélioration du système de management XXX de l'organisme.

!PROJET!


5. Leadership5.1 Généralités5.2 Engagement de la direction5.3 Politique5.4 Rôles, responsabilités et et autorités

!PROJET!


6 Planification6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités6.2 XXX objectives et plans d’actions

6 Planification6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités

L'organisme doit examiner les problématiques mentionnées au paragraphe 4.1 et les exigences mentionnées au paragraphe 4.2 et déterminer les risques et les opportunités qui doivent être prises en compte pour- assurer que le système de management peut atteindre les résultats attendus- prévenir les effets indésirables- mettre en œuvre des actions d'amélioration

L'organisme doit:a) évaluer la nécessité de planifier des actions pour maîtriser ces risques et déployer les opportunités, et

b) le cas échéant- Intégrer et mettre en œuvre ces actions dans les processus de son système de management de XXX.- S'assurer que l'information sera disponible pour évaluer si les actions ont été efficaces (voir 9.1)

!PROJET!

Impacts pour l’ISO 9001 et les documents sectoriels développés par l’ISO

Si la structure est approuvée par les membres de l’ISO (Consultation de 4 mois envisagée en avril 2011)

ISO 9001 devra adopter cette structure et les éléments de textes communs

Obligation de construire la révision autour de cette structure qui peut donc impacter l’intégration de nouveaux concepts, nouvelles orientations et exigences


Les 8 Principes du Management de la Qualité

Pistes de révision des 8 Principes de Management de la Qualité

Objectifs

Examiner le besoin d'une révision :

Revoir les 8 principes de management de la qualité (QMP)Examiner le besoin de réviser ou de modifier les QMPsactuelsExaminer le besoin de créer de nouveaux QMPs

Retravailler les QMPs actuels et le cas échéant, développer de nouveaux, si la nécessité d'une révision est reconnue.

Dead-line pour 1ère proposition: juin 2011

4 avril 2011 - Nice

M. Philippe AVEROUS

Responsable du Service Développement Durable

M. André GAUCHER

DirecteurMme Gabriela BOTTIN

Chef de projet QSE

Les pistes de révision de l’ISO 9001 et premiers retours sur l’enquête ISO

Plate-forme d’Echanges Régionale

Participez à l’évolution des normesISO 9001/19011avec le Groupe Afnor

Plate-forme d’Echanges régionale

25

Le tissu économique français insuffisamment représenté dans les travaux des Commissions de Normalisations

Accessibilité « difficile » pour les acteurs régionaux (notamment TPE-PME) aux travaux de normalisation

Manque de disponibilité pour les organismes (organisation des réunions de travail sur Paris)

MAIS un besoin avéré de partage de bonnes pratiques et de retours d’expériences de la part des utilisateurs de l’ISO 9001

Un constatUn constat

LES PLATE-FORMES D’ECHANGES,UNE REPONSE ADAPTEE !


26

Faciliter l’intégration par les organismes des futurs textes ISO par une prise en compte progressive des évolutions.

Informer sur les révisions de l’ISO 9000, ISO 9001et la création/révision des guides normatifs développés par la CN « Qualité » ou l’ISO/TC176.

Evaluer l’impact des évolutions sur votre Système de Management de la Qualité et préparer votre organisationaux futures exigences des normes internationales.

Identifier les difficultés d’application et formuler des recommandations pour l’évolution des textes.

Les enjeux de la Les enjeux de la PlatePlate--FormeForme dd’’Echanges REchanges Réégionalegionale


27

Mais aussi …

Echanger des expériences vécues et partager des bonnes pratiques sur l’application des ISO 9000(Benchmark)

Anticiper et être force de proposition dans le cadre d’une révision de la norme ISO 9001 vision 2015. (« Agir plutôt que subir ! »)

Développer une culture d’ouverture et de partageavec d’autres organismes.

Les enjeux de la Les enjeux de la PlatePlate--FormeForme dd’’Echanges REchanges Réégionalegionale


28

Un succès !

La carte de France des platesLa carte de France des plates--formes dformes d’é’échangeschanges

A ce jour, plus de 20 plates-formes déjà mises en œuvre sur différentes thématiques.

7 sur la thématique « Management de la qualité et de la performance »


29

Esprit Club

Le + qui fait toute la diffLe + qui fait toute la difféérencerence

Les réflexions et échanges sont éclairéspar des données issues de l’ISO

Les entreprises ayant participé aux plates-formesd’échanges régionales sont citées dans la NF EN ISO 9001:2008

LL’’approcheapproche


30

Une approche basée sur l’information et les échanges

Discussions et débats sur des problématiques communes liées au Management de la Qualité et sujets connexes favorisées par:

Des retours d’expériences

L’animation d’ateliers en sous-groupes

Informations issues de l’ISO/TC176 lorsque stratégiques et concrètes

Sujets souhaitant être abordés par les membres

ISO/TC176

Favoriser l’esprit « Club »

La mLa mééthodethode


31

Retour sur la précédente réunionBilan des travaux après consolidationPoint sur actions en cours

Actualité normative Éléments d’information nationaux ou internationaux en lien avecla thématique « Management de la qualité et de la performance »

Retours d’expériencePrésentation (10 à 15 min maxi), par un membre de la plate-forme, d’une bonne pratique, d’une problématique, d’un exemple d’application… en lien avec le sujet de l’atelier du jour.Échanges – Discussion

Pause repas

Travail en sous-groupesAtelier de réflexion et d’échangesRestitution - Mise en communÉchanges – Discussion

Contenu type dContenu type d’’une rune rééunionunion


32

des échanges des contributions

des informations

En rEn réésumsuméé une plateune plate--forme, ce sontforme, ce sont


33

CompositionEntre 20 et 25 organismes(TPE / PME/PMI / Groupes / Collectivités etc..)

Cycle de vie1er cycle de 3 ans, puis

annuellement renouvelable

Fréquence5 réunions par an

Un outil pour partager : Le comité électroniquehttps://ecom.afnor.org/livelink-fr/livelink.exe

OrganisationOrganisation


34

Montant de la participation :

1600 € HT/an

TarificationTarification


35

Plate-forme d’Echanges

Retours d’expériences


36

Quelques exemples de travaux réalisés :

Approfondissement des 19 concepts identifiés par l’ISO/TC 176.Identification des forces et faiblesses de la norme.Identification des thèmes à introduire ou améliorer.Préparation de diverses contributions pour préparer la révision de l’ISO 9001.Analyse des travaux en cours sur l’alignement des normes de système de management.La gestion des compétences et de la connaissance.….

Et beaucoup d’autres à définir avec vous !

Etat des lieux des PlatesEtat des lieux des Plates--formes dformes d’’EchangesEchanges


37

les pistes de révision de l’iso 9001 et premiers retours...

Documents