Machines et appareils, matériel électrique, électronique et leurs parties;

CHAPITRE 84: réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils, et engins mécaniques ; parties de ces machines ou

appareils

POSITION LIBELLE

84 84011000 Reacteurs nucleaires

84 84012000 Machines et appareils pour la separation isotopique, et leurs parties

84 84013000 Elements combustibles (cartouches) non irradies

84 84014000 Parties de reacteurs nucleaires

84 84021100 Chaudieres aquatubulaires a vapeur d'une production > 45 t/h

84 84021200 Chaudieres aquatubulaires a vapeur d'une production <= 45 t/h

84 84021900 Autres chaudieres à vapeur y.c.chaudieres mixtes

84 84022000 Chaudieres dites "à eau surchauffee"

84 84029000 Parties de chaudieres du 8402

84 84031000 Chaudieres pour le chauffage central, autres que celles du 8402

84 84039000 Parties de chaudieres pour le chauffage central relevant du 8403

84 84041000 Appareils auxiliaires pour chaudieres des nos 84.02, 84.03

84 84042000 Condenseurs pour machines à vapeur

84 84049000 Parties de ces machines

84 84051000 Generateurs de gaz a l'air ou de gaz à l’eau avec ou sans épurateurs

84 84059000 Parties

84 84061000 Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

84 84068100 Autres turbines à vapeur de puissance > 40 mw

84 84068200 Autres turbines a vapeur de puissance <= 40 mw

84 84069000 Parties de turbines

84 84071000 Moteurs à explosion pour l'aviation

84 84072100 Moteurs a explosion pour la propulsion de bateaux de type hors-bord

84 84072910 moteurs à explosion pour embarcation de 10000kg ou moins

84 84072920 moteurs à explosion pour embarcation de +10000kg

84 84073100 Moteurs a piston alternatif pour vehicules du chap. 87 de cylindre <=50cm3

84 84073200 Moteurs a piston alternatif pr vehicules ch.87 de cylindre >50 <=250cm3

84 84073300 Moteurs a piston alternatif pu vehi.chap.87 de cylindre >250cm3, <1000cm3

84 84073400 Moteurs a piston alternatif pour vehicules chap. 87 de cylindre >1000cm3

84 84079000 Autres moteurs

84 84081010 moteurs diesel pour la propulsion des bateux de type hors-bord

84 84081091 Autres moteurs diesel pour embarcation de 10000 kg ou moins

84 84081092 Autres moteurs diesel pour embarcation de plus de 10000 kg de charge

84 84082010 moteur diesel pour vehicule du ch87, d’une cylindre <= 50 cm3

84 84082020 moteurs diesel pour vehicules du ch87, d’une cylindre > 50 cm3 & <250 cm3

84 84082030 moteurs diesel pour vehicules du ch87, d'une cylindre > 250cm3 &<=1000 cm3

84 84082040 moteurs diesel pour vehicules du ch 87, d'une cylindre > 1000 cm3

84 84089000 Autres moteurs diesel

84 84091000 Parties de moteurs pour l'aviation

84 84099100 Parties de moteurs à piston à allumage par etincelles

84 84099900 Autres parties

84 84101100 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance <= 1000 kw

84 84101200 Turbines et roues hydrauliques d'une puissance > 1000kw et < = 10.000kw

84 84101300 Turbines roues hydrauliques d'une puissance > 10 000 kw

84 84109000 Parties de turbines et roues hydrauliques y compris les regulateurs

84 84111100 Turboreacteurs d'une poussee < = 25 kn

84 84111200 Turboreacteurs d'une poussee > 25 kn

84 84112100 Turbopropulseurs d'une puissance < = 1100 kw

84 84112200 Turbopropulseurs d'une puissance > 1100 kw

84 84118100 Turbines a gaz d'une puissance < = 5000 kw

84 84118200 Turbines à gaz d'une puissance > 5000 kw

84 84119100 Parties de turboreacteurs ou de turbopropulseurs

84 84119900 Parties dautres turbines a gaz

84 84121000 Propulseurs à reaction autres que les turboreacteurs

84 84122100 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

84 84122900 Autres moteurs hydrauliques

84 84123100 Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindre)

84 84123900 Autres moteurs pneumatiques

84 84128000 Autres moteurs

84 84129000 Parties de moteurs et de machines motrices

84 84131100 Pompes à carburants des types utilises dans les garages et stations-service

84 84131900 Autres pompes

84 84132000 Pompes actionnées la main, autres que des n. 841311 ou 841319.

84 84133000 Pompes à carburant, à l'huile, liquide de refoidissement pour moteurs

84 84134000 Pompes à beton

84 84135000 Autres pompes volumetriques alternatives,

84 84136000 Autres pompes volumetriques rotatives

84 84137000 Autres pompes centrifuges,

84 84138100 Autres Pompes pour liquide ndnca

84 84138200 Elevateurs à liquides

84 84139100 Parties des pompes

84 84139200 Parties d'elevateurs à liquides

84 84141000 Pompes à vide

84 84142000 Pompes à air à main ou à pied

84 84143000 Compresseurs frigorifiques

84 84144000 Compresseurs d'air, montes sur chassis a roues et remorquables

84 84145100 Ventilateurs de tables, de sol, mureaux… d'une puissance < = 125w

84 84145900 Autres Ventilateurs

84 84146000 Hottes aspirantes dont le plus grand cote horizontal<= 120 cm

84 84148000 Autres appareils

84 84149000 Parties de ces appareils

84 84151000 Conditionneurs d'air monobloc de type mural ou fenetre ou split-system.

84 84152000 Appareil pour le conditionnement de l'air dans les vehicules automobiles

84 84158100 Appareil pour le conditionnement d'air avec dispositif de refrigération et soupape

d’inversion du cycle thermique

84 84158200 Autres appareil de conditionnement de l'air avec disposition de refrigeration

84 84158300 Autres appareils, sans dispositif de refrigeration

84 84159000 Parties de ces appareils

84 84161000 Bruleurs à combustibles liquides

84 84162000 Autres Bruleurs, y.c. les bruleurs mixtes

84 84163000 Foyers automatiques, y.c. avant-foyers et grilles mecaniques

84 84169000 Parties

84 84171000 Fours non electriques pour grillage, fusion,...des minerais ou metaux

84 84172000 Fours non electriques de boulangerie, patisserie ou biscuiterie

84 84178000 Autres

84 84179000 Parties

84 84181000 Combinaison de refrigerateurs-congelateurs avec portes exterieures separees

84 84182100 Refrigerateurs menagers a compression

84 84182900 Autres Refrigerateurs menagers

84 84183000 Meubles congelateurs-conservateurs de type coffre d'une capacite < =800l

84 84184000 Meubles congelateurs-conservateurs de type armoire < = 900 l

84 84185000 Autres meubles (coffres, armoires, vitrines..) pour la production du froid

84 84186100 Pompes chaleur autres que les appareils pour conditionnement de l’air du 8415

84 84186900 Autres

84 84189100 Parties pour meubles concus pour recevoir un equipement pour la production dufroid

84 84189910 Parties pour condenseurs et evaporateurs

84 84189990 Autres parties

84 84191100 Chauffe-eau a chauffage instantane, a gaz

84 84191900 Autres

84 84192000 Sterilisateurs medico-chirurgicaux ou de laboratoires

84 84193100 Sechoirs pour produits agricoles

84 84193210 sechoirs electriques pour le bois, les pates papier, papiers ou carton

84 84193290 Autres sechoirs

84 84193910 Autre sechoirs à chauffage électrique

84 84193990 Autres

84 84194000 Appareils de distillation ou rectification

84 84195000 Echangeurs de chaleur

84 84196000 Appareils et dispositifs pour la liquefaction de l'air ou des gaz

84 84198100 Autres appareils pour preparation de boissons chaudes et cuisson des aliments.

84 84198921 appareils non electriques pour l'industrie de sucre

84 84198922 appareils non electriques pour l'industrie de la minoterie

84 84198923 Appareils non electriques pour l'industrie de malterie et brasserie

84 84198924 Appareils non electriques pour l'industrie de la laiterie

84 84198925 Appareils non electriques pour la preparation des huiles et graisses alimentaires

84 84198929 Autres appareils non électrique

84 84198930 Appareils pour les industries du caoutchouc

84 84198940 Appareils pour les industries de plastique

84 84198950 Appareils pour les industries de savonnerie, parfumerie, pharmaceutique ….

84 84198990 Autres appareils

84 84199000 Parties de ces appareils

84 84201000 Calandres et laminoirs

84 84209100 Cylindres pour calandres et laminoirs

84 84209900 Autres Parties pour calandres et laminoirs

84 84211100 Ecremeuses

84 84211200 Essoreuses à linge

84 84211900 Autres

84 84212100 Appareils pour filtration ou epuration des eaux

84 84212200 Appareils pour filtration ou epuration des boissons autres que l'eau

84 84212300 Appareils pour filtration d'huiles minerales dans les moteurs diesel ou essence

84 84212900 Autres appareils pour filtration ou epuration de liquides

84 84213100 Filtre d'entree d'air pour moteur à allumage par etincelle ou compression

84 84213900 Autres Appareils

84 84219100 Parties de centrifigeuses et d'essoreuses

84 84219900 Autres parties

84 84221100 Machines à laver la vaisselle de type menager

84 84221900 Machines à laver la vaisselle autres que de type menager

84 84222000 Machines et appareils à nettoyer, secher les bouteilles

84 84223000 Appareils à remplir, fermer, boucher, etiqueter, gazeifier les boissons...

84 84224000 Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises

84 84229000 Parties des machines et appareils du n. 84.22

84 84231000 Pese-personnes y.c. pese-bebes; balances de menage

84 84232000 Bascules à pesage continu sur transporteur

84 84233000 Bascules à pesees constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

84 84238100 Appareils de pesage d’une portee <=30 kg

84 84238200 Appareils d'une portee >30 kg et<= 5000kg

84 84238900 Appareils et instruments de pesage excedant 5000 kg

84 84239000 Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

84 84241000 Extincteurs meme charges

84 84242000 Pistolets à erographes et appareils similaires

84 84243000 Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils similaires

84 84248110 Appareils à moteur pour l'agriculture ou l'horiculture

84 84248190 Autres appareils

84 84248910 Autres Appareils à moteur

84 84248990 appareils mecaniques du 8424 l'exclusionde ceux du 842410 à 84248910

84 84249000 Parties

84 84251100 Palans à moteur electrique

84 84251900 Autres Palans

84 84253100 Treuils ; cabestans, a moteur electrique

84 84253900 Treuils ; cabestans autres que des n. 842520 & 842531

84 84254100 Elevateurs fixes de voitures pour garages

84 84254200 Crics et verins hydrauliques

84 84254910 Crics et verins pneumatiques

84 84254990 Crics et verins du 8425 l'exclusion de ceux du 842511 84254910

84 84261100 Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

84 84261210 chariots-cavaliers

84 84261290 portiques mobiles sur pneumatiques

84 84261900 Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues

84 84262000 Grues à tour

84 84263000 Grues sur portiques

84 84264110 chariots-grues sur pneumatiques

84 84264190 Autres machines et appareils autopropulsés sur pneumatique

84 84264900 Machines et appareils autopropulses de manutention non denommés ailleurs

84 84269100 Autres machines conçues pour etre montées sur vehicule routier

84 84269900 Autres machines et appareils

84 84271000 Chariots autopropulsés à moteur électrique

84 84272000 Autres chariots autopropulses,

84 84279000 Autres chariots,

84 84281000 Ascenseurs et monte-charge

84 84282000 Appareils elevateurs ou transporteurs pneumatiques

84 84283100 Appareils conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains

84 84283200 Elevateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, a benne

84 84283300 Elevateurs, transporteurs... à action continue à bande ou courroie

84 84283900 Appareils elevateurs à action continue pour marchandises ndnca

84 84284000 Escaliers mecaniques et trottoirs roulants

84 84286000 Telepheriques,...remonte-pente, mecanismes de traction pour funiculaires

84 84289000 Machines et appareils de manutention autres que des n.842810 à 842860

84 84291100 Bouteurs et bouteurs biais autopropulses a chenilles

84 84291900 Bouteurs et bouteurs biais autopropulses

84 84292000 Niveleuses autopropulsees

84 84293000 Decapeuses (scrapers) autopropulsees

84 84294010 rouleaux compresseurs

84 84294090 compacteuses et engins similaires ndca

84 84295100 Chargeuses et chargeuses pelleteuses à chargement frontal

84 84295200 Excavateurs, engins pouvant effectuer une rotation de 360°

84 84295900 Excavateurs, pelle mecanique, chargeuse autres que du 842951 & 842952

84 84301000 Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

84 84302000 Chasse-neige

84 84303100 Haveuses autopropulsees

84 84303900 Haveuses abbateuses, machines à creuser les tunnels ou les galeries

84 84304100 Machines de sondage ou forage autopropulsees

84 84304900 Machines de sondage ou forage autres que du 843041

84 84305000 Machines et appareils de terrassement, nivellement autopropulses

84 84306100 Machines et appareils à tasser ou compacter, non autopropulses

84 84306900 Machines et appareils de terrassement non autopropulses

84 84311000 Parties de machines et appareils du no. 84.25

84 84312000 Parties de machines ou appareils du no. 84.27

84 84313100 Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mecaniques

84 84313900 Parties de machines et appareils du n. 84.28 autres que du 843131

84 84314100 Parties de pelles, godets, etc. des n. 84.26, 84.29 ou 84.30

84 84314200 Parties de Lames de bulldozers ou angledozers

84 84314300 Parties des machines de sondage ou forage des n. 8430.41 et 8430.49

84 84314900 Parties de machines et appareils des nos. 84.26, 84.29, 84.30 ndnca

84 84321000 Charrues

84 84322100 Herses à disques (pulveriseurs)

84 84322900 Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes...

84 84323000 Semoirs, plantoirs et repiqueurs

84 84324000 Epandeurs de fumiers et distributeurs d'engrais

84 84328000 Machines appareils et engins pour travail du sol ndnca

84 84329000 Parties de machines, appareils, engins, agricoles, horticoles, sylvicoles

84 84331100 Tondeuses à gazon à moteur, à dispositif de coupe horizontal

84 84331900 Tondeuses à gazon autres que du n. 843311

84 84332000 Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur

84 84333000 Machines et appareils de fenaison

84 84334000 Presses à paille ou fourrage y.c presses ramasseuses

84 84335100 Moissonneuses-batteuses

84 84335200 Machines et appareils pour le battage autres que 843351

84 84335300 Machines pour recolter des racines ou tubercules

84 84335900 Machines et appareils pour la recolte, battage ndnca

84 84336000 Machines pour le triage...des oeufs, fruits et autres produits agricoles

84 84339000 Parties de machines, appareils, engins agricoles, horticoles, sylvicoles

84 84341000 Machines à traire

84 84342000 Machines et appareils de laiterie

84 84349000 Parties des machines à traire et appareils de laiterie

84 84351000 Machines et app.:presses, pressoirs... pour la fabrication du vin, cidre...

84 84359000 Parties de machines et appareils: presses, pressoirs...

84 84361000 Machines et appareils pour preparation des aliments pour animaux

84 84362100 Couveuses et eleveuses

84 84362900 Machines et appareils pour l'aviculture

84 84368000 Machines et appareils pour l'apiculture l'agriculture,…

84 84369100 Parties de machines ou appareils d'aviculture

84 84369900 Parties machines, appareils, agricoles, horticoles, sylvicoles, apicoles

84 84371010 machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains

84 84371090 Autres machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage

84 84378000 Machines et appareils de nettoyage triage des grains, legumes secs autres que 843710

84 84379000 Parties de machines de nettoyage, triage, criblage de grains et legumes secs

84 84381000 Machines et appareils pour boulangerie et fabrication des pates alimentaires

84 84382000 Machines pour la confisserie, fabrication du cacao et chocolat

84 84383000 Machines et appareils pour la sucrerie

84 84384000 Machines et appareils pour la brasserie

84 84385000 Machines et appareils pour le travail des viandes

84 84386000 Machines et appareils pour la preparation des fruits ou legumes

84 84388000 Autres machines et appareils

84 84389000 Parties

84 84391000 Machines et appareils pour la fabrication de la pate cellulosique

84 84392000 Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

84 84393000 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

84 84399100 Parties de machines ou appareils de fabrication de la pate cellulosique

84 84399900 Parties de mach. & d'app.pr fabricat. ,finissage du papier ou carton ndnca

84 84401000 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure

84 84409000 Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure

84 84411010 cisailles, massicots, appareils pr coupagedes preuves photogr.surpapier usagephoto

84 84411090 coupeuses autres que celles du 84411010

84 84412000 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

84 84413000 Machines pour la fabrication sans moulage de boites, caisses,

84 84414000 Machines à mouler les articles en pate à papier, papier ou carton

84 84418000 Machines...de travail de la pate à papier, du papier ou carton ndnca

84 84419000 Parties de machines et appareils du 84.41

84 84423000 Machines de preparation ou fabrication d'organes imprimants

84 84424000 Parties de machines pour la preparation d'organes imprimants

84 84425000 Clichs, planches, cylindres et organes imprimants

84 84431100 Machines & appareils à imprimé offset alimentees en bobines

84 84431200 Machines&appareils imprimer offset de bureau alimentees en feuilles22 x 36 cm ou -...

84 84431300 Autres machines et appareils à imprimer offset

84 84431400 Machines et appareils à imprimer typographique aliment en bobine

84 84431500 Machines et appareils à imprimer typographique autre qu'alimenten bobine

84 84431600 Machines et appareils à imprimer flexoghraphique

84 84431700 Machines et appareils à imprimer hellographique

84 84431900 Machines à imprimer offset autrement alimentees

84 84433100 Machines assurant les 2 fonctions:imprimes, copies ou transmission detlecopie

84 84433200 Autres machines aptes tre connect une mach.auto de traitement de l'inf.

84 84433910 appareils de photocopie systme optique&app.de thermocopie

84 84433990 autres

84 84439100 Parties et acc de mach. & app.servant l'imp au moyen d'organes impridu 84.42

84 84439910 parties&accessoires des app.de photocopie systeme optique ou par contact&app.de thermo

84 84439990 autres

84 84440000 Machines pr le filage, la texturation... des mat.textiles synth.ou artif.

84 84451100 Machines cardees pour la preparation des matieres textiles

84 84451200 Machines peigneuses pour la preparation des matieres textiles

84 84451300 Machines, bancs à broches pour la preparation des matieres textiles

84 84451910 Egreneuses coton

84 84451990 machines pour la prparation des matirestextiles autres que du 844511 84451910

84 84452000 Machines pour la filature des matieres textiles

84 84453000 Machines pour le doublage ou le retordage des matieres textiles

84 84454000 Machines à bobiner (y.c les canetieres) ou a devider les matierestextiles

84 84459000 Machines pour preparation des matieres textiles autre que du 844511a 844540

84 84461000 Metiers à tisser pour tissus d'une largeur n'excedant pas 30 cm

84 84462100 Metiers à tisser à moteur pour tissus d'une larg excedant 30 cm anavette

84 84462900 Metiers à tisser a navettes pr tissus d'une largeur excedant 30cm

84 84463000 Metiers à tisses sans navettes pour tissus excedant 30 cm de large

84 84471100 Mach.et metiers à bonneterie circulaire à cylindre <= 165 mm de diametre

84 84471200 Machines et metiers à bonneterie circulaire à cylindre >165mm dediametre

84 84472000 Metiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

84 84479000 Machines et metiers à guipure, tulle, dentelle,... ndnca

84 84481100 Ratiere, mecaniq jacquard, reducteur, perforatrice &copieuse de carton

84 84481900 Appareils auxiliaires pour machines des n. 84.44, 84.45, 84.46, 84.47

84 84482000 Parties et...du # 84.44 ou de leurs machines et appareils auxiliaires

84 84483100 Garnitures de cardes pour machines du n. 84.45

84 84483210 paries & accessoires d'greneuses coton

84 84483290 parties & accessoires des machines du 8445ou leurs auxiliaires, exclus84483184483210

84 84483300 Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du n. 84.45

84 84483900 Parties et accessoires des machines du no 84.45 ndnca

84 84484200 Peignes, lisses et cadres de lisses pour metiers à tisser ou similaires

84 84484900 Parties et accessoires de metiers à tisser et appareils auxiliaires ndnca

84 84485100 Platines, aiguilles et simil...pr metiers à tisser; mach.et app.du no8447

84 84485900 Parties et accessoires de metiers à tisser mach.et app.du no 48.47 ndnca

84 84490000 Machines et app.pr fabric.du feutre, nontisses y comp.chapeaux enfeutre...

84 84501100 Machines à laver le linge automat. d’une capacite de < =10kg de lingesec

84 84501200 Mach.à laver le linge à essoreuse centrif.incorpor., < = 10 kg delinge sec

84 84501900 Machines à laver le linge sans assoreuse, capacité de < = 10kg delinge sec

84 84502000 Machines à laver le linge, d'une capacite excedant 10 kg de lingesec

84 84509000 Parties de machines à laver le linge

84 84511000 Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles

84 84512100 Machines à secher d'une capacite n'excedant pas 10 kg

84 84512900 Machines à secher d'une capacite excedant 10 kg de linge sec

84 84513000 Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer

84 84514000 Machines de lavage, blanchiment ou teinture

84 84515000 Machines à enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus

84 84518000 Machines et appareils du n. 84.51 ndnca

84 84519000 Parties de machines et appareils du n. 84.51

84 84521000 Machines à coudre de type menager autres que machines du no 84.40

84 84522100 Unites automatiques à coudre.

84 84522900 Machines à coudre autres que du 845210 et 845221

84 84523000 Aiguilles pour machines à coudre

84 84524000 Meubles embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties

84 84529000 Parties et pieces detachees de machines à coudre autres que du 845240

84 84531000 Machines et app.de prépar, tannage, trav.des cuirs ou peaux mach.à coudre

84 84532000 Machines & app.pr fabrication reparation des chaussures.machinea coudre

84 84538000 Machines et appareils pour fabric.d'autres ouvra.en cuirs machi.à coudre

84 84539000 Parties des machines et appareils du n. 84.53

84 84541000 Convertisseurs pour metallurgie, acierie ou fonderie

84 84542000 Lingotieres et poches de coulee, pour metallurgie, acierie ou fonderie

84 84543000 Machines à couler (mouler), pour metallurgie, acierie ou fonderie

84 84549000 Parties de convertisseurs, poches de coulee.

84 84551000 Laminoirs à tubes

84 84552100 Laminoirs à chaud et laminoirs combines à chaud et à froid

84 84552200 Laminoirs à froid

84 84553000 Cylindres de laminoirs

84 84559000 Parties de laminoirs à metaux autres que du 845530

84 84561000 Machines outils operant par laser...ou autre faiseau de lumiere, de photo

84 84562000 Machines outils operant par ultra-sons

84 84563000 Machines outils operant par electro-erosion

84 84569000 Autres machines outils ndnca

84 84571000 Centres d'usinage

84 84572000 Machines à poste fixe pour le travail des metaux

84 84573000 Machines à stations multiples pour le travail des metaux

84 84581100 Tours horizontaux à commande numerique

84 84581900 Tours horizontaux à autres tours

84 84589100 Tours à commande numerique

84 84589900 Tours à commande autre que numerique

84 84591000 Unites d'usinage à glissieres

84 84592100 Machines a percer à commande numerique

84 84592900 Machines à percer autres qu'a commande numerique

84 84593100 Aleseuses-fraiseuses à commande numerique

84 84593900 Aleseuses-fraiseuses autre qu'a commande numerique

84 84594000 Machines a aleser autres que celles du 845931 et 845939

84 84595100 Machines à fraiser à console à commande numerique

84 84595900 Machines à fraiser à console autre qu'a commande numerique

84 84596100 Machines à fraiser à commande numerique

84 84596900 Machines à fraiser autre qu'a commande numerique

84 84597000 Machines a fileter ou a tarauder

84 84601100 Mach.à rectifier les surfaces planes d'au moins 0.01mm pres, à com.numeriqu

84 84601900 Machines de precision à surfacer autre que 846011

84 84602100 Machi.à rectifier les surf.planes d'au moins 0.01mm pres a comande numeriq

84 84602900 Machines à rectifier autre qu'a commande numerique

84 84603100 Machines à affuter a commande numerique

84 84603900 Machines à affuter autre qu'a commande numerique

84 84604000 Machines à glacer ou roder

84 84609000 Mach.à ebarber, meuler, polir ou d'autres operat.de finis. ceux de 84.61

84 84612000 Etaux-limeurs et machines à mortaiser

84 84613000 Machines à brocher

84 84614000 Machines à tailler ou finir les engrenages

84 84615000 Machines à scier ou tronconner

84 84619000 Machines outils travaillant par enlevement de metal ndnca

84 84621000 Machines (y.c.presses) à forger, à estamper, moutons, marteaux-pilons& martin.

84 84622100 Machines y c. presses à rouler, cintrer, plier, planer,à commande numerique

84 84622900 Machines yc.presse à rouler, cintrer, plier, planer, autre qu'a commandenumer

84 84623100 Machines y c. presses à cisailler a commande numerique mach. combinees

84 84623900 Mach.yc.presses à cisailler, autre qu’a commandes numeriques

84 84624100 Mach. (y c.presses) à poinconner, gruger y c. mach.combinees a com. num.

84 84624900 Mach.yc.presse à poinconner, gruger yc.mach.comb.autres qu'a commandesnume

84 84629100 Presses hydrauliques

84 84629900 Machines du no 84.62 ndnca

84 84631000 Bancs à etirer les barres, tubes, profiles, fils ou similaires

84 84632000 Machines pour filetage exterieur ou interieur par roulage ou laminage

84 84633000 Machines pour le travail des metaux sous forme de fil

84 84639000 Machines outils pour travail des metaux sans enlevement de matieres

84 84641000 Machines à scier pour le travail à froid du verre

84 84642000 Machines à meuler ou polir pour le travail a froid du verre

84 84649000 Machines-outils pour le travail à froid du verre autre que du 846410& 20

84 84651000 Machines d'usinage multiple sans changement d'outils

84 84659100 Machines à scier

84 84659200 Machines à degauchir, à raboter à fraiser ou a mouliner

84 84659300 Machines à meuler, poncer ou polir

84 84659400 Machines à cintrer ou assembler

84 84659500 Machines à percer ou mortaiser

84 84659600 Machines à fendre, à trancher ou derouler

84 84659900 Machines outils pour travail du bois, liege, os, ndnca

84 84661000 Porte-outils et filieres à declenchement automatique

84 84662000 Porte-pieces

84 84663000 Dispositifs diviseurs et speciaux se montant sur machines outils

84 84669100 Accessoires pour machines du n. 84.64

84 84669200 Accessoires pour machines du n. 84.65

84 84669300 Accessoires pour machines du n. 84.56 à 84.61 ndnca

84 84669400 Accssoires pour autres machines des n. 84.62 ou 84.63

84 84671100 Outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion) pour emploi à lamain

84 84671900 Outils pneumatiques pour emploi à la main autre que du 846711

84 84672100 perceuses de tous genres, yc les perforatrices rotatives

84 84672200 scies & trononneuses

84 84672900 outils pneumatiques moteur lectrique incorpor autres que 846721 &846722

84 84678100 Tronconneuse à chaine pour emploi à la main

84 84678900 Outils à moteur incorpore autre qu'electrique pour emploi à la main ndnca

84 84679100 Parties de tronconneuse à chaine pour emploi à la main

84 84679200 Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main

84 84679900 Parties d'outils à main à moteur incorpore autre qu'electrique…

84 84681000 Chalumeaux guides à la main

84 84682000 Machines et appareils aux gaz

84 84688000 Machines et appareils pour brasage, soudage, trempe superficielle

84 84689000 Parties des machines et appareils pour brasage...des carbures metalliques

84 84690010 machines pour le traitement de texte, machines crire automatiques

84 84690090 Autres machines crire

84 84701000 Calculatrices electroniques pouvant fonctionner sans energie exterieure

84 84702100 Machines a calculer electroniques comportant un organe imprimant

84 84702900 Machines a calculer electroniques sans organe d'impression

84 84703000 machines a calculer autres que des n. 847010 a 847029

84 84705000 Caisses enregistreuses

84 84709000 Machines a affranchir, a etablir les tickets...a dispositif de calcul

84 84713000 Machines autom. de traitement de l'information numerique portative <=10kg

84 84714100 Mach.autom de traitmt. de l'information avec une unite d'entree,de sortie

84 84714900 Machines automatique pr traitement d'inform numrique ss forme syme autre que 847141st

84 84715000 Unit de trait num n.847141&847149 avec soit unit de mem,entreeou sortie

84 84716000 Unite d'entree et de sortie comportant des unites de memoire

84 84717000 Unites de memoire

84 84718000 Unites de machine automatique de traitement d'information ndnca

84 84719000 Machines autom.de traitement d'information autres que desn.847110a 847149

84 84721000 Duplicateurs

84 84723000 Machines a traiter le courrier

84 84729000 Machines et appareils de bureau ndnca

84 84731000 Parties et accessoires des machines du n. 84.69

84 84732100 Parties des machines a calculer electroniques des n.847010,8470210,84729

84 84732900 Parties des autres machines de la position n. 84.70

84 84733000 Parties et accessoires des machines du n. 84.71

84 84734000 Parties et accessoires des machines du n. 84.72

84 84735000 Parties et acces. utilisables sur les machines et app. des nos 8469 a8472

84 84741000 Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver

84 84742000 Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser

84 84743100 Betonnieres et appareils a gacher le ciment

84 84743200 Machines a melanger les matieres minerales au bitume

84 84743900 Machines et appareils a melanger,malaxer les materiaux solides

84 84748000 Machines et appareils a traiter les matieres minerales solides

84 84749000 Parties des machines et appareils du n. 84.74

84 84751000 Machines pour l'assemblage des lampes...a enveloppe en verre

84 84752100 Machines pour la fabrication des fibres optiques et ebauches

84 84752900 Machines pr la fabric.le trav.a chaud du verre ou ouvrages en verre ndnca

84 84759000 Parties des machines du n. 84.75

84 84762100 Machines autom.de vente de boisson avec dispositifs de chauch.etde refrig

84 84762900 Machines automatiques de vente de boissons autre que du n. 847621

84 84768100 Machines avec dispositifs de chauffage ou de refrigeration ndnca

84 84768900 Machines automatiques de vente de produits autre que des n.847621a 847681

84 84769000 Parties de machines de vente de produits y.c monnayeurs

84 84771000 Machines a mouler par injection

84 84772000 Extrudeuses

84 84773000 Machines a mouler par soufflage

84 84774000 Machines a mouler sous vide et autres machines a thermoformer

84 84775100 Machines a mouler les pneumatiques, chambres a air ou a rechaper..

84 84775900 Machines et appareils a mouler ou a former autres que du n.847710a 847751

84 84778000 Machines et appareils (presses pour caoutchouc ou plastique) ndnca

84 84779000 Parties des machines et appareils du n. 84.77

84 84781000 Machines et appareils pour la preparation ou transformation du tabac

84 84789000 Parties de machines pour la preparation ou transformation du tabac

84 84791000 Machines et appareils pour travaux publics, batiment..

84 84792000 Machines et appareils pr extraction d'huiles,savons,graisses alimentaires

84 84793000 Machines et appareils pour le traitement du bois et du liege

84 84794000 Machines de corderie ou de cablerie

84 84795000 Robots industriels n.d.n.c.a.

84 84796000 Appareils a evaporation pour le rafraichissement de l'air

84 84798100 Machines et appareils pour traitement des metaux

84 84798200 Machines a melanges,malaxer,concasser,boyer,cribler,tamisser,homogeneiser

84 84798900 Machines et appareils du Nx 84.79 non dnomms ni compris ailleurs (NDNCA).

84 84799000 Parties des machines et appareils du n. 84.79

84 84801000 Chassis de fonderie

84 84802000 Plaques de fond pour moules

84 84803000 Modeles pour moules

84 84804100 Moules pour metaux...pour moulage par injection ou compression

84 84804900 Moules pour metaux ou carbures metalliques pr moulage autre qu'injection

84 84805000 Moules pour le verre

84 84806000 Moules pour les matieres minerales

84 84807100 Moules pour caoutchouc ou plastiques pour moulage par injection

84 84807900 Moules pour caoutchouc ou plastiques pour moulages autre qu'injection

84 84811000 Detendeurs

84 84812000 Valves pour transmissions oleohydrauliques ou pneumatiques

84 84813000 Clapets et soupapes de retenue.

84 84814000 Soupapes de trop plein ou surete.

84 84818000 Articles de robinetterie, a usages technique

84 84819000 Parties d'articles des nos 8481 .

84 84821000 Roulements a billes

84 84822000 Roulements a rouleaux coniques y.c. assemblages de cones,rouleauxconiques

84 84823000 Roulements a rouleaux en forme de tonneau

84 84824000 Roulements a aiguilles

84 84825000 Roulements a rouleaux cylindriques

84 84828000 Roulements y.c. les roulements combines ndnca

84 84829100 Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements

84 84829900 Parties de roulements du 8482

84 84831000 Arbres de transmission, arbres a cames,...y.c. vilbrequins

84 84832000 Palliers a roulements incorpores

84 84833000 Palliers et coussinets

84 84834000 Engrenages&roues de friction,broche filete,reducteur,variateur devitesse

84 84835000 Volants et poulies y.c. poulies a moufles,

84 84836000 Embrayages, accouplements, joints d'articulation

84 84839000 roues dentes & autres organes lementaires de transmission prsentssparmt; parties

84 84841000 Joints metalloplastiques

84 84842000 Joints d'etancheite mecaniques

84 84849000 Joints autres que metalloplastique

84 84861000 Machines et app. pr la fabrication des lingots ou de plaquette

84 84862010 photos repeteurs

84 84862020 appareils pr l'ecriture directe sur disque

84 84862030 appareils pr la projection ou ralisation de trac de circuit

84 84862090 Autres

84 84863000 Mach. et app.pr la fabrication du dispositif d'affichage cranplat

84 84864000 Mach.et app. viss la note 9c du present chapitre

84 84869000 Parties et accessoires

84 84871000 Hlices pour bateaux eu leur pales

84 84879010 Batis et socles de machines

84 84879090 Parties du 8485 pour machines autres que batis et socle

CHAPITRE 85: machines, appareils et matériels d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement

ou de reproduction des images et du son en télévisions, paryies et accessoires de ces machines

85 85011000 Moteurs puissance < = 37,5 w exclus groupes electrogenes

85 85012000 Moteurs universels de puissance excedant 37,5 w exclus goupes electrogenes

85 85013100 Moteurs & generateurs a courant continu de puissance n'excedant pas 750w

85 85013200 Moteurs & generateurs a courant continu puissance > 750w & < 75kw

85 85013300 Moteurs et generateurs a courant continu , de plus de 75kw a 375kw

85 85013400 Machines generatrices a courant continu de puissance excedant 375kw

85 85014000 Moteurs a courant alternatif, monophases

85 85015100 Moteurs a courant alternatif, polyphases de puissance n'excedantpas750w

85 85015200 Moteurs a courant alternatif, polyphases d'une puissance >750 w <75kw

85 85015300 Moteurs a courant alternatif, polyphases excedant 75 kw de puissance

85 85016100 Machines generatrices a courant alternatif (alternateur), puiss.<75kva

85 85016200 Mach. generatrices a courant altern.(alternateur),puis.> 75 kva <375 kva

85 85016300 Machines generatrices a courant alternatif de + 375 a 750 kva

85 85016400 Machines generatrices a courant alternatif de puissance excedant750kva

85 85021100 Groupes electrogenes a moteur a piston par compres.(diesel) puis.<=75kva

85 85021200 Groupes electrogenes a moteur diesel ,puissance >75 kva & <= 375kva

85 85021300 Groupes electrogenes a moteur a piston par compres.(diesel) puis.>375 kva

85 85022000 Groupes electrogenes a moteur a piston allum. par etincelles (essence)

85 85023100 Groupe electrogene a energie eolienne

85 85023900 Groupes electrogenes non repris dans le 8502

85 85024000 Convertisseurs rotatifs electriques

85 85030000 Parties des machines des no. 85.01, 85.02

85 85041000 Ballast pour lampes ou tubes a decharge

85 85042100 Transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance <= 650 kva

85 85042200 Transformateurs a dielectrique liquide d'une puiss. > 650 kva <=10.000 kva

85 85042300 Transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance >10 000 kva

85 85043100 Transformateurs d'une puissance <= 1 kva

85 85043200 Transformateurs d'une puissance > 1kva <= 16 kva

85 85043300 Transformateurs d'une puissance > 16 kva <= 500 kva

85 85043400 Transformateurs d'une puissance excedant 500 kva

85 85044000 Convertisseurs statiques

85 85045000 Bobines de reactance et autres selfs ndnca

85 85049000 Parties de transformateurs

85 85051100 Aimants permanents et articles aimantes en metal

85 85051900 Aimants permanents et articles aimantes en autres matieres

85 85052000 Accouplement,embrayages,variateurs de vitesse et freins electromagnetiques

85 85059000 Aimants y compris les parties

85 85061000 Piles batteries de piles electrique au bioxyde de manganese

85 85063000 Piles batterie de piles elecyrique a l'oxyde de mercure

85 85064000 Piles, batteries de piles electrique a l'oxyde d'argent

85 85065000 Piles, batteries de piles electrique au lithium

85 85066000 Piles, batteries de piles elect. a l'air-zinc

85 85068000 Piles et batteries de piles electriques autre que du 850610 a 850660

85 85069000 Parties de piles et batteries de piles electriques

85 85071000 Accumulateurs electriques au plomb pour le demarrage des moteursa piston

85 85072000 Accumulateurs au plomb autre que du 850710

85 85073000 Accumulateurs electriques au nickel-cadmium

85 85074000 Accumulateurs electriques au nickel-fer

85 85078000 Accumulateurs electriques autres que du 850710 a 850740

85 85079000 Parties d'accumulateurs electriques du n. 85.07

85 85081100 Aspirateurs moteur lectrique incorpor d'une puissance de 1500W aumoins

85 85081900 Autres aspirateurs moteur electrique incorpor

85 85086000 Autres aspirateurs

85 85087000 Parties d'aspirateurs

85 85094000 Broyeurs et melangeurs pour aliments presse-fruits,legumes a usage domest.

85 85098000 Appareils domestiques electromecaniques a moteur electrique ndnca

85 85099000 Parties d'appareils domestiques electromecaniques du n. 85.09

85 85101000 Rasoirs electriques

85 85102000 Tondeuses electriques

85 85103000 Appareil a epiler a moteur electrique

85 85109000 Parties de rasoirs, de tondeuses... electriques

85 85111000 Bougies d'allumage

85 85112000 Magnetos, dynamos-magnetos, volants magnetiques

85 85113000 Distributeurs, bobines d'allumage

85 85114000 Demarreurs (meme fonctionnant comme generatrices)

85 85115000 Generatrices autres que du 851120 a 851140

85 85118000 Appareils et dispositifs elect. d'allum. ou de demarrage pr moteur

85 85119000 Parties d'appareils et dispositifs d'allumage ou demarrage pour moteurs

85 85121000 App. d'eclairage ou de signalisation visuelle des types pour bicyclettes

85 85122000 Appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle autre que du 851210

85 85123000 Appareils de signalisation acoustique

85 85124000 Essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee

85 85129000 Parties des appareils du n. 85.12, pour vehicules automobiles

85 85131000 Lampes electriques portatives,exclus appareils d'eclairages du no. 85.12

85 85139000 Parties de lampes electriques portatives

85 85141000 Fours a resistance indust. ou lab. (a chauffage indirect)

85 85142000 Fours indust. ou de labo. fonctionnant par induction ou pertes dielect.

85 85143000 Fours electriques autres que du 851410 et 851420

85 85144000 Appareils de laboratoires pour traitement thermique

85 85149000 parties des appareils du 8514

85 85151100 Fers et pistolets a braser

85 85151900 Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre

85 85152100 Machines...automatiques pour le soudage des metaux par resistance

85 85152900 Machines et appareils pour soudage des metaux par resistance

85 85153100 Machines...automatiques pour soudage des metaux a l'arc,au jet deplasma

85 85153900 Machines,appareils de soudage des metaux a l'arc,au jet de plasma

85 85158000 Machines et app. elect. pr la projection a chaud de metaux ou decermets.

85 85159000 Parties des machines et appareils des no. 85.15

85 85161000 Chauffe-eau et thermo plongeurs electriques

85 85162100 Radiateurs electriques a accumulation

85 85162900 Appareils electriques pour chauffage des locaux,sols et similaires

85 85163100 Seche-cheveux electrothermiques

85 85163200 Appareils pour la coiffure electrothermiques

85 85163300 Appareils electrothermiques pour secher les mains

85 85164000 Fers a repasser electriques

85 85165000 Fours electriques a micro-ondes

85 85166000 Fours,cuisinieres,rechauds,grils et rotis.elect.y c.tables de cuisson

85 85167100 Appareils electrothermiques pour la preparation du the ou du cafe

85 85167200 Grille-pain electrothermiques

85 85167900 Appareils electrothermiques du 8516 autres que du 851610 a 851672

85 85168000 Resistances chauffantes

85 85169000 Parties des appareils du n. 85.16

85 85171100 Postes telephoniques d'usage par fil, a combine sans fil

85 85171200 Telephones pr rseaux cellulaires et pr autres rseaux sans fil

85 85171800 Autres postes telephoniques

85 85176100 Stations de base

85 85176200 Appareils pr la reception,la conversion,la transmission,la regeneration de la voix

85 85176900 Autres appareils pr la transmission et la reception de la voix,d'images

85 85177000 Parties

85 85178000 Appareils elec.de telecommunication du 8517 autres que 851711 a 851750

85 85181000 Microphones et leurs supports

85 85182100 Haut-parleur unique monte dans son enceinte

85 85182200 Haut-parleurs multiples montes dans son enceinte

85 85182900 Haut-parleurs autres que du 851821 a 851822

85 85183000 couteur & casque mm combns avec micro,& ensemble ou assort=micro+un/pl haut-parleur

85 85184000 Amplificateurs electriques d'audio-frequences

85 85185000 Appareils electriques d'amplification du son

85 85189000 Parties d'appareils du n0 8518

85 85192000 Appareils fonctionnant par l'introduction d'1 billet de banque, cartebancaire ou jeton

85 85193000 Platine tourne-disques

85 85195000 Repondeurs telephoniques

85 85198100 Autres appareils utilisant un support magntique, optique ou semi-conducteur

85 85198900 Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction de son

85 85211000 Appareils d'enregistrement ou reproduction video a bandes magnetiques

85 85219000 Appareils d'enregistrement ou reproduction videophoniques autre que 852110

85 85221000 Lecteurs phonographiques pour app. du no 85.19 85.21

85 85229000 Parties et accessoires des appareils des n. 85.19 a 85.21

85 85232100 Cartes munies d'une piste magntique

85 85232900 Autres supports magntiques

85 85234000 Supports optiques

85 85235100 Dispositifs de stockage rmanent des donnes base de semi-conducteurs

85 85235200 Cartes intelligentes

85 85235900 Autres supports semi conducteurs

85 85238000 Autres supports pour l'enregistrement du son ou pt enregistrements analogues

85 85255000 Appareils d'emission

85 85256000 Appareils d'emission incorporant un appareil de reception

85 85258000 Cameras de television,appareils photographiques numriques et camescopes

85 85261000 Appareils de radiodetection et de radiosondage (radar)

85 85269100 Appareils de radionavigation

85 85269200 Appareils de radiotelecommande

85 85271200 Radio casettes de poche

85 85271300 Appareils combines a un app. d'enregistrement ou de reproductionde son

85 85271900 Appareils de radio diffusion telephonie ou telegraphie

85 85272100 App.recept.de radio diff.,teleph.teleg.com.a1 app.d'enreg./rep.duson

85 85272900 Recepteurs de radiodiffusion teleph .telegraph/energ.ext.

85 85279100 App.recpt.de radio-diff.teleph.teleg.comb a 1 app.d'enreg de reprdeson

85 85279200 App.recept.de radio diff.teleph.teleg.comb a 1 appareil d'horlogerie

85 85279900 Autres appareils recepteurs

85 85284100 Moniteurs tubes cathodiques destins une machine de n.8471

85 85284900 Autres moniteurs tubes cathodiques

85 85285100 Moniteurs destins une autre machine du n.8471

85 85285900 Autres moniteurs

85 85286100 Projecteurs destins une machine automatique du n.8471

85 85286900 Autres projecteurs

85 85287100 Appareils recept. de tele non conus pr incorporer un dispositifd'affichage

85 85287200 Autres appareils recept.de tele en couleurs

85 85287300 Autres appareils recept.de tele en noir et blanc ou en autre monochrome

85 85291000 Antennes et reflecteurs d'antennes

85 85299000 Parties...exclusivement...pour appareils des n. 85.25 a 85.28 ndnca

85 85301000 Appareils electriques de signalisation...pour voies ferrees ou similaires

85 85308000 Appareils electriques pour voies ferrees ndnca

85 85309010 Parties pour appareils pour voies ferresou similaires

85 85309090 parties pr appareils du 8530 autres que pour voies ferres ou similaires

85 85311000 Avertisseurs elect. pour protection contre vol ou incendie et similaires

85 85312000 Panneaux indic. avec dispositif a cristaux liq.a diodes emettrices delum.

85 85318000 Appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle ndnca

85 85319000 Parties des appareils du n. 85.31

85 85321000 Condensateurs fixes pr reseaux electriques de puissance reactive>=0.5kva

85 85322100 Condensateurs fixes au tantale

85 85322200 Condensateurs fixes electrolytiques a l'aluminium

85 85322300 Condensateurs fixes a dielectrique en ceramique a une seule couche

85 85322400 Condensateurs fixes a dielectrique en ceramique multicouches

85 85322500 Condensateurs fixes a dielectrique en papier ou en matieres plastiques

85 85322900 Condensateurs fixes ndnca

85 85323000 Condensateurs variables ou ajustables

85 85329000 Parties de condensateurs fixes

85 85331000 Resistances fixes au carbone, agglomerees ou a couche

85 85332100 Resistances fixes pour une puissance n'excedant pas 20 w

85 85332900 Resistances fixes ndnca

85 85333100 Resistances variables bobinees pour une puissance n'excedant pas20 w

85 85333900 Resistances variables bobinees ndnca

85 85334000 Resistances variables, y.c. rheostats et potentiometres ndnca

85 85339000 Parties de resistances electriques non chauffantes

85 85340000 Circuits imprimes

85 85351000 Fusibles et coupe-circuits a fusibles > 1000 volts

85 85352100 Disjoncteurs pour tension < 72,5 kv

85 85352900 Disjoncteurs de tension > 1000 volts ndnca

85 85353000 Sectionneurs et interrupteurs pour une tension excedant 1000 volts

85 85354000 Parafoudres,limiteurs de tension et etaleurs d'ondes pour tension1000 v

85 85359000 Appareils de coupure...protection +1000v pour circuits electriques ndnca

85 85361000 Fusibles et coupe-circuits a fusibles <= 1000 volts

85 85362000 Disjoncteurs <= 1000 volts

85 85363000 App. pour la protection des circuits elect. <= 1000 volts ndnca

85 85364100 Relais pour tension <= 60 v

85 85364900 Relais d'une tension > 60 volts et <= 1000 volts autre que du n.853641

85 85365000 Interrupteurs, sectionneurs commutateurs <= 1000 volts ndnca

85 85366100 Douilles pour lampes pour une tension n'excedant pas 1000 volts

85 85366900 Fiches et prises de courant pour une tension n'excedant pas 1000volts

85 85367000 Connecteurs pr fibres optiques, faisceaux ou cables de fibres optiques

85 85369000 Appareils de coupure de sectionnement de protect. <= 1000 volts ndnca

85 85371000 Tableaux panneaux, consoles... pour une tension <= 1000 volts

85 85372000 Tableaux, panneaux, consoles... pour une tention > 1000 volts

85 85381000 Tableaux panneaux,consoles &autre supp.du #8537 depourvus de leurappareil

85 85389000 Partie reconnaiss.etant exclusiv,princip.destine aux app.#8535,360,37ndnca

85 85391000 Articles dits phares et projecteurs scelles

85 85392100 Lampe &tube a incand.halogene au tungstene exc ceux a ray.u/violet i/rouge

85 85392200 Lampes et tubes a incnadesc. puissance <= 200 w et tension > 100volt

85 85392900 Lampes et tubes a incandescence autres que du 853922

85 85393100 Lampe,tube a decharge fluorescent,cathode chaude exc ceux a rayonu/violet

85 85393200 Lampes a vapeur de hg ou na;lampe a halogenure metal.exc ceux a r.u/violet

85 85393900 Lampes et tubes a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets

85 85394100 Lampes a arc.

85 85394900 Lampes et tubes a rayons utraviolets ou infrarouges ndnca

85 85399000 Parties des produits du no 85.39

85 85401100 Tubes cathodiques pour televiseurs couleurs et moniteurs video

85 85401200 Tubes cathodiques pour televiseurs noir et blanc ou en autres monochromes

85 85402000 Tubes pr cameras tv,convertisseur,intensificateur d'image,tube photocatode

85 85404000 Tubes de visualisation des donnees graph. en couleur: ecran < o.4mm

85 85405000 Tubes de visualisation des donnees graph,en noir/blanc en autre monochrome

85 85406000 Tubes cathodiques autres que du 854011 a 854050

85 85407100 Magnetrons exclus tubes commendes par grilles

85 85407200 Klystrons exclus tubes commandes par grilles

85 85407900 Tubes pr hyperfrequence exclus tubes commandes par grilles

85 85408100 Tubes de reception ou d'amplification

85 85408900 Lampes, tubes et valves du 8540 ndnca

85 85409100 Parties de tubes cathodiques

85 85409900 Parties de lampes, tubes et valves electroniques autres que du 854091

85 85411000 Diodes autres que photodiodes et diodes emettrices de lumiere

85 85412100 Transistors a pouvoir de dissipation < 1 w, phototransistors exclus

85 85412900 Transistors (phototransistors exclus) autres que du 854121

85 85413000 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

85 85414000 Dispositifs photosensibles a semi-conducteur..diodes emettrices de lumiere

85 85415000 Dispositifs a semi-conducteur autres que du 854140

85 85416000 Cristaux piezo-electriques montes

85 85419000 Parties de diodes,transistors,autres dispositifs photosensibles du n.85.41

85 85423100 Processeurs et controleurs , mme combins avec des memoires, desconvert.

85 85423200 Mmoires

85 85423300 Amplificateurs

85 85423900 Autres circuits intgrs electroniques

85 85429000 Parties de circuits integres lectroniques

85 85431000 Acclrateurs de particules

85 85432000 Generateurs de signaux

85 85433000 Machines et appareils de galvano-plastie, electrolyse ou electrophorese

85 85437000 Autres machines et appareils

85 85439000 Parties de machines et appareils electriques du no. 85.43 n d n ca

85 85441100 Fils pour bobinages en cuivre

85 85441900 Fils pour bobinages en autres matieres

85 85442000 Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux

85 85443000 Jeux de fils pr.bougies d'allum.&fils electric utilises ds moyensdetrans

85 85444200 Conducteurs electriques (1000v et moins) avec pieces de connexions

85 85444910 Autres conducteurs electriques pr tension n'excedant pas 80 volts

85 85444990 autres conducteurs eletriques pr tension excedant 80v mais n'excedantpas 1000v

85 85446000 Conducteurs electriques pour tension excedant 1000 volts ndnca

85 85447000 Cables de fibres optiques

85 85451100 Electrodes des types utilises pour fours

85 85451900 Electrodes pour usages electrique

85 85452000 Balais pour usages electr.

85 85459000 Articles en graphite ou carbone avec ou sans metal pour electricite ndnca

85 85461000 Isolateurs en verre pour electricite

85 85462000 Isolateurs en ceramique pour l'electricite

85 85469000 Isolateurs en autres matieres que le verre et ceramique pour l'electricite

85 85471000 Pieces isolantes en ceramique

85 85472000 Pieces isolantes en matieres plastiques

85 85479000 Tubes isolateurs et pieces de raccordement,en metaux com. isolesinter.

85 85481000 Dechets et debrits de piles de batteries de piles, d'accum. electrique

85 85489000 Parties elect. de mach. d'appareils ndnca

CHAPITRE 94: meubles, mobilier medico-chirurgicaux ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage

94 94011000 Sieges pour vehicules aeriens, meme transformables en litseres

94 94012000 Sieges pour vehicules automobiles.

94 94013000 Sieges pivotants, ajustables en hauteur .

94 94014000 Sieges autres que materiel de camping ou de jardin transformablesenlits

94 94015100 Siges en bambou ou en rotin

94 94015900 Autres siges

94 94016100 Sieges, avec bati en bois, rembourres

94 94016900 Sieges, avec bati en bois, non rembourres

94 94017100 Sieges, avec bati en metal, rembourres

94 94017900 Sieges, avec bati en metal, non rembourres

94 94018000 Sieges en matieres plastiques rembourres

94 94019000 Parties de sieges, en toutes matieres plastiques

94 94021010 Fauteuils de dentistes, ET leurs parties

94 94021020 fauteuils pr salons de coiffures & fauteuils similaires & leurs parties

94 94029000 Mobiliers pour medecine, chirurgie, art dentaire ou veterinaire

94 94031000 Meubles en metal pour bureaux

94 94032000 Meubles en metal, y compris les armoires glacieres,autres que pour bureaux

94 94033000 Meubles en bois pour bureaux

94 94034000 Meubles en bois des types utilises dans les cuisines

94 94035000 Meubles en bois pour chambres a coucher

94 94036000 Meubles en bois autres que ceux des no. 940330 a 940350

94 94037000 Meubles en matieres plastiques

94 94038100 Meubles en bambous ou en rotins

94 94038900 Autres meubles en osiers ou en autres matires similaires

94 94039000 Parties de meubles du 9403

94 94041000 Sommiers

94 94042100 Matelas,en caoutchouc alveolaire ou plastiques alveolaires recouv.ounon

94 94042900 Matelas, en autres matieres que du 9404 21

94 94043000 Sacs de couchage

94 94049000 Articles de literie en autres matieres que le plastique

94 94051000 Lustres,projecteurs electriques a suspendre au plafond ou a fixeraumur

94 94052000 Lampes de chevet, bureau,...electriques

94 94053000 Guirlandes electriques pour arbres de noel

94 94054010 Projecteurs

94 94054090 Appareils d'eclairage electrique autres que ceux du 940510 94054010

94 94055010 Lampes-temptes

94 94055020 lampes pression

94 94055090 appareils d'eclairages electrique autres que ceux du 94055010 9405520

94 94056000 Lampes-reclames, enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses...

94 94059100 Parties des appareils du n. 94.05, en verre

94 94059200 Parties des appareils du n. 94.05 en matieres plastiques

94 94059900 Parties des appareils du n.94.05,en matieres vegetales/mineralestaillees

94 94060000 Constructions prefabriquees

Génie-civil, produits des industries chimiques et bâtiment

CHAPITRE 28: produits chimiques inorganiques ;composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments

radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes

POSITION LIBELLE

28 28011000 Chlore

28 28012000 Iode

28 28013000 Fluor;brome

28 28020011 soufre sublim usage agricole

28 28020019 souffre sublim usage autre qu'agricole

28 28020020 soufre pcipit et soufre collodal

28 28030000 Carbone (Noirs de carbone et autres formes de carbone NDNCA

28 28041000 Hydrogene

28 28042100 Argon

28 28042900 Gaz rares autres que du 280410 et 280421

28 28043000 Azote

28 28044000 Oxygene

28 28045000 Bore; tellure

28 28046100 Silicium contenant en poids au moins 99,99% de silicium

28 28046900 Silicium autre que du 280461

28 28047000 Phosphore

28 28048000 Arsenic

28 28049000 Selenium

28 28051100 Sodium

28 28051200 calcium

28 28051900 Metaux alcalins ou alcalino-terreux autres que du 280511 et 280512 .

28 28053000 Metaux de terres rares,scandium et yttrium,meme melanges...entre eux

28 28054000 Mercure

28 28061000 Chlorure d'hydrogene(acide chlorhydrique)

28 28062000 Acide chlorosulfurique

28 28070000 Acide sulfirique , oleum

28 28080000 Acide nitrique, acide sulfonitrique

28 28091000 Pentaoxyde de diphosphore

28 28092000 Acides phosphoriques et polyphosphoriques

28 28100000 Acides boriques, oxydes de bore

28 28111100 Fluorure d'hydrogene(acide fluorhydrique)

28 28111900 Acides inorganiques autres que du 281111

28 28112100 Dioxyde de carbone

28 28112200 Dioxyde de silicium

28 28112900 Composes oxygenes inorganiques des elements non metalliques

28 28121000 Chlorures et oxyclhorures

28 28129000 Halogenures et oxyhalogenures des elements non metalliques

28 28131000 Disulfure de carbone

28 28139000 Sulfures et trisulfure de phosphore du commerce

28 28141000 Ammoniac anhydre

28 28142000 Ammoniac en solution aqueuse(ammoniaque)

28 28151100 Hydroxyde de sodium(soude caustique),solide

28 28151200 Hydroxyde de sodium(soude caustique),en solution aqueuse(lessive)

28 28152000 Hydroxyde de potassium(potasse caustique)

28 28153000 Peroxydes de sodium ou de potassium

28 28161000 Hydroxyde et peroxyde de magnesium

28 28164000 oxydes,hydroxydes et peroxydes , de strontium ou de baryum

28 28170000 Peroxyde de zinc, oxyde de zinc.

28 28181000 Corindon artificiel chimiquement defini ou non

28 28182000 Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel

28 28183000 Hydroxyde d'aluminium

28 28191000 Trioxyde de chrome

28 28199000 Oxydes et hydroxydes de chrome

28 28201000 Dioxyde de manganese

28 28209000 Oxydes de manganese

28 28211000 Oxydes et hydroxydes de fer

28 28212000 Terres colorantes

28 28220000 Oxydes et hydroxydes de cobalt

28 28230000 Oxyde de titane

28 28241000 Monoxyde de plomb (litharge,massicot)

28 28249000 Oxydes de plomb autre que du 282410 et 282420

28 28251000 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

28 28252000 Oxyde et hydroxyde de lithium

28 28253000 Oxydes et hydroxydes de vanadium

28 28254000 Oxydes et hydroxydes de nickel

28 28255000 Oxydes et hydroxydes de cuivre

28 28256000 Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

28 28257000 Oxydes et hydroxydes de molybdene

28 28258000 Oxydes d'antimoine

28 28259000 Bases inorgani,oxydes,hydroxydes & peroxydes metal autre que du 282510 a 20

28 28261200 Fluorures d'aluminium

28 28261900 Fluorures autres que du 282611 et 282612

28 28263000 Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthetique)

28 28269000 Fluorosilicates,fluoroaluminates&sels complex de fluor aut que 282611 a 30

28 28271000 Chlorure d'ammoniumm

28 28272000 Chlorure de calcium

28 28273100 Chlorure de magnesium

28 28273200 Chlorure d'aluminium

28 28273500 Chlorure de nickel

28 28273900 Chlorures autres que du 282710 a 282738

28 28274100 Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

28 28274900 Oxychlorures et hydroxychlorures autres que du 282741

28 28275100 Bromures de sodium ou de potassium

28 28275900 Bromures et oxybromures autres que du 282751

28 28276000 Iodures et oxyiodures

28 28281000 Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium

28 28289010 hypochlorite de sodium (eau de javel)

28 28289020 hypochlorite de potassium (eau de labarque)

28 28289030 hypobromites

28 28289040 chlorites

28 28289090 produits chimiques du 2828 autres que du 282810 28289040.

28 28291100 Chlorate de sodium

28 28291900 Chlorates autres que du 282911

28 28299000 Perchlorates;bromates et perbromates;iodates et periodates

28 28301000 Sulfures de sodium

28 28309000 Sulfures et polysulfures autres que du 283010 a 283030

28 28311000 Dithionites et sulfoxylates de sodium

28 28319000 Dithionites et sulfoxylates autres que 283110

28 28321000 Sulfites de sodium

28 28322000 Sulfites autre que de sodium

28 28323000 Thiosulfates

28 28331100 Sulfate de disodium

28 28331900 Sulfates de sodium autres que ceux du 283311

28 28332100 Sulfate de magnesium

28 28332200 Sulfate d'aluminium

28 28332400 Sulfate de nickel

28 28332500 Sulfate de cuivre

28 28332700 Sulfate de baryum

28 28332900 Sulfates autres que 283311 a 283327

28 28333000 Aluns

28 28334000 Peroxosulfates.(persulfates)

28 28341000 Nitrites

28 28342110 nitrates de potassium usage d'engrais

28 28342190 nitrates de potassium autres que d'engrais

28 28342900 Nitrates autres que du 283421 et 283422

28 28351000 Phosphinates (hypophosphites) et phophonates (phosphites)

28 28352200 Phosphate de mono ou de disodium

28 28352410 phosphates de potassium usages d'engrais

28 28352490 phosphates de potassium autres qu' usaged'engrais.

28 28352500 Hydrogenoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique ")

28 28352600 Phosphates de calcium autres que du 283525

28 28352900 Phosphates autres que 283522 a 283526

28 28353100 Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

28 28353900 Polyphosphates autres que 283531

28 28362000 Carbonate de disodium

28 28363000 Hydrogenocarbonate(bicarbonate) de sodium

28 28364000 Carbonates de potassium

28 28365000 Carbonate de calcium

28 28366000 Carbonate de baryum

28 28369100 Carbonates de lithium

28 28369200 Carbonate de strontium

28 28369900 Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates) autres que du 283692

28 28371100 Cyanure et oxycyanure de sodium

28 28371900 Cyanures et oxycianures autres que du 283711

28 28372000 Cyanures complexes

28 28391100 Metasilicates de sodium

28 28391900 Silicates de sodium autres que du 283911

28 28399000 Silicates insolubles dans l'eau autres que potassium

28 28401100 Tetraborate de disodium (borax raffine),anhydre

28 28401900 Tetraborate de disodium(borax raffine) autre que disodium

28 28402000 Borates autres que du 284011 et 284019

28 28403000 Peroxoborates(perborates)

28 28413000 Dichromate de sodium

28 28415000 Chromates et dichromates; peroxochromates autres que du 284120 a 284140

28 28416100 Permanganate de potassium

28 28416900 Manganites, manganates et permanganates autres que du 284161

28 28417000 Molybdates

28 28418000 Tungstates (wolframates)

28 28419000 Sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques autres que 284170& 80

28 28421000 Silicates doubles ou complexes

28 28429010 arsnates de plomb pour l'agriculture etl'hoticulture prsents en f ts,cont> 1kg

28 28429090 sels de acides ou peroxoacides inorganiques l'exclusion des azotes ; ars nates .

28 28431000 Metaux precieux a l'etat colloidal

28 28432100 Nitrate d'argent

28 28432900 Composes d'argent autres que nitrate

28 28433000 Composes d'or

28 28439000 Composes ; amalgames autres que 284321 a 284329

28 28441000 Uranium naturel & ses composes alliages,dispersions melanges d'uranium

28 28442000 Uranium enrichi en u 235,plutonium et leurs composes

28 28443000 Uranium appauvri en u 235 & ses comp.thorium & ses comp.alliage,dispersion

28 28444000 Elements, isotopes,composes radioactifs et residus

28 28445000 Elements combustibles(cartouches)uses(irradies)de reacteurs nucleaires

28 28451000 Eau lourde (oxyde de deuterium)

28 28459000 Isotopes,autres que ceux du no 28.44 et leurs composes

28 28461000 Composes du cerium

28 28469000 Composes des metaux des terres rares,de l'yttrium ou du scandium

28 28470000 Peroxyde d'hydrogene(eau oxygenee)meme solidifie avec de l'uree .

28 28480000 Phosphures de constit chimique definie ou non,ferrophosphores exclu

28 28491000 Carbure de calcium,de constitution chimique definie ou non

28 28492000 Carbure de silicium,de constitution chimique definie ou non

28 28499000 Carbures ,de constitution chimique definie ou non autres que ca et si

28 28500000 Hydrures,nitrures,azotures,siliciures et borures

28 28520000 Composs inorganiques ou organiques du mercure l'exclu des amalgames

28 28530000 Autres composs inorganiques airs liquides,airs composs amalgames autres

CHAPITRE 29: produits chimiques organiques

29 29011000 Hydrocarbures acycliques satures

29 29012100 Ethylene non sature

29 29012200 Propene (propylene) non sature

29 29012300 Butene (butylene) et ses isomeres non satures

29 29012400 Buta-1,3-diene et isoprene non sature

29 29012900 Hydrocarbures acycliques non satures ndnca

29 29021100 Cyclohexane

29 29021900 Hydrocarbures,cyclaniques,cycleniques ou cycloterpeniques

29 29022000 Benzene

29 29023000 Toluene

29 29024100 O-xylene

29 29024200 M-xylene

29 29024300 P-xylene

29 29024400 Isomeres du xylene en melange

29 29025000 Styrene

29 29026000 Ethylbenzene

29 29027000 Cumene

29 29029000 Hydrocarbures cycliques autres que du 290211 a 290270

29 29031100 Chloromethane(chlorure de methyle) et chloroethane(chlorure d'ethyle)

29 29031200 Dichloromethane(chlorure de methylene)

29 29031300 Chloroforme (trichloromethane)

29 29031400 Tetrachlorure de carbone

29 29031500 Dichlorure d'thylne (ISO)(1,2-dichloroethane)

29 29031900 Derive chlore sature des hydrocarbures acycliques aut.que #290311a 290316

29 29032100 Chlorure de vinyle (chloroethylene)

29 29032200 Trichloroethylene

29 29032300 Tetrachloroethylene (perchloroethylene)

29 29032900 Derive chlore n.sature des hydrocarbures acycliques aut.que #290321+290323

29 29033100 Dibromure d'thylne (ISO)(1,2 dibromo thane)

29 29033900 Autres drivs fluors,broms, iods d'hydrocarbures acycliques

29 29034100 Trichlorofluoromethane

29 29034200 Dichlorodifluoromethane

29 29034300 Trichlorotrifluoroethanes

29 29034400 Dichlorotetrafluooethanes et chloropentafluoroethane

29 29034500 Derive perhalogene uniquemt avec du fluor,du chlore aut.que #290330+290344

29 29034600 Bromochlorodifluoromethane,bromotrifluoromethane & dibromotetrafluoroethan

29 29034700 Derives perhalogenes autre que #290346

29 29034900 Derives halogenes des hydrocarbures acycliques aut. que #290341-290347

29 29035100 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane

29 29035200 Aldrine(ISO), chlordane(ISO) et heptachlore(ISO)

29 29035900 Derives halogenes des hydrocarbur cycla-cycleniques,..autres quedu 290351

29 29036100 Chlorobenzene,o-dichlorobenzene et p-dichlorobenzene

29 29036200 Hexachlorobenzene(ISO) et ddt(1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophenyl)ethane)

29 29036900 Derives halogenes des hydrocarbures aromatiques autres que du 290-36162

29 29041000 Derives seulement sulfones,leurs sels et leurs esters ethyliques

29 29042000 Derives seulement nitres ou seulement nitroses

29 29049000 Derives sulfones,nitres,nitroses des hydrocarbures,meme halogenes

29 29051100 Methanol (alcool methylique)

29 29051200 Propane 1-ol(alcool propylique) et propane 2-ol(alcool isopropylique)

29 29051300 Butane 1-ol(alcool n-butylique)

29 29051400 butanols satures

29 29051600 Octanol(alcool octylique) et ses isomeres

29 29051700 Dodcane-1-ol(alcool laurique), hexadcane-1-ol(alcool cttylique) etoctadcane-1-ol...

29 29051900 Composes organiques de monoalcools satures autres que du 290511 a290517

29 29052200 Alcools terpeniques acycliques

29 29052900 Composes organiques de monoalcools non satures autres que du 290522

29 29053100 Ethylene glycol(ethanediol)

29 29053200 Propylene glycol(propane 1,2-diol)

29 29053900 Composes organiques de diols autres que du 290531-290532

29 29054100 2-ethyl--2-(hydroxymethyl) propane-1,3-diol(trimethylolpropane)

29 29054200 Pentaerythritol(penthaerythrite)

29 29054300 Mannitol

29 29054400 D-glucitol (sorbitol)

29 29054500 Glycerol

29 29054900 Composes organiques de polyalcools autres que du 290541 a 290545

29 29055100 ethchlorvynol (DCI)

29 29055900 drivs halogns,sulfons,nitrs, nitross des alcools acycliques, ethchlorvynol exclu

29 29061100 Menthol

29 29061200 Cyclohexanol,methylcyclohexanols et dimethylcyclohexanols

29 29061300 Sterols et inositols

29 29061900 Alcools cyclaniques,cycle.ou cycloterpeniques autres que du 290610,041666666666666714

29 29062100 Alcool benzylique

29 29062900 Alcools cycliques aromatiques

29 29071100 Phenol (hydroxybenzene) et ses sels

29 29071200 Cresols et leurs sels

29 29071300 Octylphenol,monylphenol et leurs isomeres; sels de ces produits

29 29071500 Naphtols et leurs sels

29 29071900 Monophenols autres que du 290711 a 290715

29 29072100 Resorcinol et ses sels

29 29072200 Hydroquinone et ses sels

29 29072300 4,4'-isopropylidenediphenol(bisphenol a,diphenylolpropane) et sessels

29 29072900 Polyphenols autres que du 290721 a 290723

29 29081100 Pentachlorophnol (ISO)

29 29081900 Autres drivs seulement halogne et leurs sels

29 29089100 Dinosbe (ISO) et ses sels

29 29089900 Autres

29 29091100 Ether diethylique (oxyde de diethyle)

29 29091900 Ethers acyliques et derives.. autres que du 290911

29 29092000 Ethers cyclaniques,cycleniques,cycloterpeniques et leurs derives..

29 29093000 Ethers aromatiques et leurs derives halogenes,sulfones,nitres ounitroses

29 29094100 2,2'-oxydiethanol(diethylene glycol)

29 29094300 Ethers monobutyliques de l'ethylene glycol ou du diethylene glycol

29 29094400 Ethers monoalkyliques de l'ethy ou du diethylene glycol aut. que290942-43

29 29094900 Ethers-alcool et derives halag sulf. nitres,nitros aut. que du 29341a 44

29 29095000 Ethers-phenols,ethers-alcools-phenols et leur derives halogenes,sulf,nitre

29 29096000 Peroxydes d'alcools,d'ethers,de cetones,&leurs derives halogenes,sulf.nitr

29 29101000 Oxiranne(oxyde d'ethylene)

29 29102000 Methyloxiranne(oxyde de propylene)

29 29103000 1-Chloro-2,3-epoxypropane (epichlorohydrine)

29 29104000 Dieldrine (ISO,DCI)

29 29109000 Epoxyde,epoxy-alcool-phenol-ether(3 atomes)&derive aut.que #291010 a291030

29 29110000 Acetals & hemi-acetals & leurs derives halogenes,sulfones,nitres,nitroses

29 29121100 Methanal (formaldehyde)

29 29121200 Ethanal (acetaldehyde)

29 29121900 Aldehydes acycliques sans autres fonct.oxygenees aut. que # 291210,041666666666666713

29 29122100 Benzaldehyde (aldehyde benzoique)

29 29122900 Aldehydes cycliques sans aut.fonct.oxygenees autres que #291221

29 29123000 Aldehydes-alcools

29 29124100 Vanilline (aldehyde methylprotocatechique)

29 29124200 Ethylvanilline (aldehyde ethylprotocatechique)

29 29124900 Aldehydes-ethers,phenols et aldehydes a aut.fonct.oxyg.aut que #2912415342

29 29125000 Polymeres cycliques des aldehydes

29 29126000 Paraformaldehyde

29 29130000 Derives halogenes ,sulfones,nitres ou nitroses des produits du n.29.12

29 29141100 Acetone

29 29141200 Butanone (methylethylcetone)

29 29141300 4-methylpentane-2-one (methylisobutylcetone)

29 29141900 Cetones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygenees

29 29142100 Camphre

29 29142200 Cyclohexanone et methylcyclohexanones

29 29142300 Ionones et methylionones

29 29142900 Cetones cyclaniques,cycleniques,...sans autres fonctions oxygenees

29 29143100 Phenylacetone(phenylpropane-2-one)

29 29143900 Cetones aromatiques sans autres fonctions oxygenees(phenylacetoneexclus)

29 29144000 Cetones-alcools et cetones-aldehydes

29 29145000 Cetones-phenols et cetones contenant d'autres fonctions oxygenees

29 29146100 Anthraquinone

29 29146900 Quinones autres que du 291461

29 29147000 Derives halogenes,sulfones,nitres ou nitroses de cetones et quinones

29 29151100 Acide formique

29 29151200 Sels de l'acide formique

29 29151300 Esters de l'acide formique

29 29152100 Acide acetique

29 29152400 Anhydride acetique

29 29152900 Sels de l'acide acetique

29 29153100 Acetate d'ethyle

29 29153200 Acetate de vinyle

29 29153300 Acetate de n-butyle

29 29153600 Actate de dinosbe (ISO)

29 29153900 Esters de l'acide acetique autres que du 291531 a 291535

29 29154000 Acides mono-,di- ou trichloroacetiques,leurs sels et leurs esters

29 29155000 Acide propionique,ses sels et ses estes

29 29156000 Acides butanoques,acides pentanoiques,leurs sels et leurs esters

29 29157000 Acide palmitique,acide stearique,leurs sels et leurs esters

29 29159000 Acides monocarboxyliques acycliques satures et leurs derives..

29 29161100 Acide acrylique et ses sels

29 29161200 Esters de l'acide acrylique

29 29161300 Acide methacrylique et ses sels

29 29161400 Esters de l'acide methacrylique

29 29161500 Acides oleique,linoleique ou linolenique,leurs sels et leurs esters

29 29161900 Acide monocarboxyliq.acycliq.n.sature &leur derive aut.que #291611 a291615

29 29162000 Acides monocarboxyliques cyclaniques,cycleniques,....et leurs derives

29 29163100 Acide benzoique,ses sels et ses esters

29 29163200 Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle

29 29163400 Acide phenylacetique et ses sels

29 29163500 Esters de l'acide phenylacetique

29 29163600 Binapacryl (ISO)

29 29163900 Acides monocarboxyliques aromatiques &leur derives aut.que #291631 a291635

29 29171100 Acide oxalique,ses sels et ses esters

29 29171200 Acide adipique,ses sels et ses esters

29 29171300 Acide azelaique,acide sebacique,leurs sels et leurs esters

29 29171400 Anhydride maleique

29 29171900 Acides polycarboxylique acyclique,& leur derive autre que #291711a 291714

29 29172000 Acides polycarboxyliques cyclaniques,cycleniques,...et leurs derives

29 29173200 Orthophtalates de dioctyle

29 29173300 Orthophtalates de dinonyle ou de didecyle

29 29173400 Esters de l'acide orthophtalique autre que les # 291731 a 291733

29 29173500 Anhydride phtalique

29 29173600 Acide terephtalique et ses sels

29 29173700 Terephtalate de dimethyle

29 29173900 Acides polycarboxyliques aromatiques,&leur derive aut.que #291731a 291737

29 29181100 Acide lactique,ses sels et ses esters

29 29181200 Acide tartrique

29 29181300 Sels et esters de l'acide tartrique

29 29181400 Acide citrique

29 29181500 Sels et esters de l'acide citrique

29 29181600 Acide gluconique,ses sels et ses esters

29 29181800 Chlorobenzilate (ISO)

29 29181900 Acides carboxyliques a fonction alcool,&leur derive aut que#291811 a291817

29 29182100 Acide salicylique et ses sels

29 29182200 Acide o-acethylsalicylique,ses sels et ses esters

29 29182300 Esters de l'acide salicylique & leurs sels autre que # 291821 & 291822

29 29182900 Acides carboxyliques a fonct.phenol,& leur derive aut.que #291821a 291823

29 29183000 Acides carboxyliques a fonction aldehyde ou cetone,...et leurs derives

29 29189100 2,4,5- T (ISO) (acide 2,4,5- trichlorophnoxyactique), ses selset ses esters

29 29189900 Autres acides carboxyliques

29 29191000 Phosphate de tris (2,3- dibromopropyle)

29 29199000 Autres esters phosphoriques et leurs sels

29 29201100 Parathion (ISO) et parathion-mthyle (ISO) (mthyle parathion)

29 29201900 Autres esters triphosphoriques et leurs sels

29 29209000 Esters d'autres acides inorganique(halogenure d'hydrogene aut.que 292010

29 29211100 Mono-,di-ou trimethylamine et leurs sels

29 29211900 Monoamines acycliques leurs derives & leurs sels autre que #292111 &292212

29 29212100 Ethylenediamine et ses sels

29 29212200 Hexamethylenediamine et ses sels

29 29212900 Polyamines acycliques leurs derives &leurs sels aut.que #292121 &292122

29 29213000 Monoamines,polyamines cyclaniques,cycleniques,...leurs derives etsels

29 29214100 Aniline et ses sels

29 29214200 Derives de l'aniline et leurs sels

29 29214300 Toluidines et leurs derives; sels de ces produits

29 29214400 Diphenylamine et ses derives; sels de ces produits

29 29214500 Alpha-beta naphtylamine,leurs derives et leurs sels

29 29214600 amftamine,benzftamine,dexamftamine,tilamftamine,fencamfamine,lftamine...

29 29214900 Monoamines aromatiques leurs derives & leurs sels aut.que #292141a 292145

29 29215100 O-,m-,p-phenylenediamine,diaminotoluenes,leurs derives et sels

29 29215900 Polyamines aromatiques leurs derives & sels autre que du # 292151

29 29221100 Monoethanolamine et ses sels

29 29221200 Diethanolamine et ses sels

29 29221300 Triethanolamine et ses sels

29 29221400 Dextroproxyphne (DCI) et ses sels

29 29221900 Amino-alcools,leurs ethers,esters,...& sels autre que les #292211a 292213

29 29222100 Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels

29 29222900 Amino-naphtols &phenols,leur ethers,esters...&sels aut.que #292221 &292222

29 29223100 amfpramone,mthadone et nomthadone; selsde ces produits

29 29223900 amino-aldhydes,amino-ctones et amino-quinone,autres que du 292231.

29 29224100 Lysine et ses esters; sels de ces produits

29 29224200 Acide glutamique et ses sels

29 29224300 Acide anthranilique et ses sels

29 29224400 tilidine et ses sels

29 29224900 Amino-acides leurs esters,...& leurs sels autre que les # 292241a 292243

29 29225000 Amino-alcools-phenols-acides-phenols et autres...a fonctions oxygenees

29 29231000 Choline et ses sels

29 29232000 Lecithines et autres phosphoaminolipides

29 29239000 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires autre que les #292310et 292320

29 29241100 mprobamate

29 29241200 Fluoroactamide (ISO) monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)

29 29241900 amides acycliques et leurs derivs;sels deces produits l'exclusiondu mprobamate

29 29242100 Ureines et leurs derives; sels de ces produits

29 29242300 acide 2-actamidobenzo que et ses sels

29 29242400 ethinamate

29 29242900 Amide cyclique,leur derive &sels(y.c les carbamate)aut.que #292421 &292422

29 29251100 Saccharine et ses sels

29 29251200 glutthimide

29 29251900 Imides leurs derives et sels autre que du # 292511

29 29252100 chlordimforme

29 29252900 Autres imines et leurs drivs,sels de ces produits

29 29261000 Acrylonitrile

29 29262000 1-cyanoguanidine(dicyandiamide)

29 29263000 fenproporex et ses sels;mthadone intrmediaire

29 29269000 Composes a fonction nitrile autres que 292610 et 20

29 29270000 Composes diazoiqes,azoiques ou azxyques

29 29280000 Derives organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

29 29291000 Isocyanates

29 29299000 Composes a autres fonctions azotees autres que 292910

29 29302000 Thiocarbamates et dithiocarbamates

29 29303000 Mono-,di- ou tetrasulfures de thiourame

29 29304000 Methionine

29 29305000 Captafol (ISO) et mthamidophos (ISO)

29 29309000 Thiocomposes organiques autres que 293010 a 293040

29 29310000 Composes organo-inorganiques autres que 2930

29 29321100 Tetrahydrofuranne

29 29321200 2-furaldehyde(furfural)

29 29321300 Alcool furfurylique et alcool tetrahydrofurfurylique

29 29321900 Comp.heterocycl.comport.un cycle furanne n.conden.autres que 293122 a13

29 29322100 Coumarine,methylcoumarines et ethylcoumarines

29 29322900 Lactones autres que 293221

29 29329100 Isosafrole

29 29329200 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one

29 29329300 Piperonal

29 29329400 Safrole

29 29329500 ttrahydrocannabinols

29 29329900 Composes heterocycl.a heteroat.d'oxygene exclusvmnt autres que 293211a 94

29 29331100 Phenazone(antipyrine) et ses derives

29 29331900 Composes heterocycliques a cycle pyrazole...non condense autres que 293311

29 29332100 Hydantoine et ses derives

29 29332900 Composes heterocycl.a cycle imidazole...non condense autres que 293321

29 29333100 Pyridine et ses sels

29 29333200 Pyperidine et ses sels.

29 29333300 alfantanil,anilridine,bzitramidine,bromazpam,ctobmidone,difnoxine,...

29 29333900 Composes heterocycl.a cycle pyridine...n.condense autres que 293331 et 32

29 29334100 lvorphanol et ses sels

29 29334900 composs chimiques comportant une structure cycles quinoline ouiso.293341 exclu

29 29335200 malonylure et ses sels

29 29335300 allobarbital,amobarbital,barbital,butalbitalbutobarbital,cyclobarbital,pentobarbital

29 29335400 drivs de malonylure (acide barbiturique) autres que du 293352;selsde ces prodruits.

29 29335500 loprazolam,mcloqualone,mthaqualone etzipprol;sels de ces produits

29 29335900 Composes heterocycl.a cycle pyrimidine...ou pyperazine..autres que 293351

29 29336100 Melamine

29 29336900 Composes heterocycliques a cycle triazine...non condense autres que 293361

29 29337100 6-hexanelactame(epsilon-caprolactame)

29 29337200 clobazam et mthyprylone(DCI)

29 29337900 Lactames autres que du 293371

29 29339100 alprazolam,camazpam,chlordiazpoxide,clonazpam,...sels de ces produits

29 29339900 composs chimiques dont stucture comporteun cycle triazine autresque293361 91

29 29341000 Composes heterocycliques a cycle thiazole...non condense

29 29342000 Composes heterocycliques a cycles benzothiazole,sans autres condensations

29 29343000 Composes heterocycliques a cycles phenothiazine,sans autres condensations

29 29349100 aminorex,brotizolam,clotiazpam,cloxazolamdextromoramide,haloxazolam...et leurs sels

29 29349900 acides nucliques &leurs sels;composs htrocycliques autres quedu293410 91

29 29350000 Sulfonamides.

29 29362100 Vitamines A et leurs derives

29 29362200 Vitamine B1 et ses derives

29 29362300 Vitamine B2 et ses derives

29 29362400 Acide D-ou DL-pantothenique(vitamine B3 ou B5)et ses derives

29 29362500 Vitamine B6 et ses derives

29 29362600 Vitamine B12 et ses derives

29 29362700 Vitamine C et ses derives

29 29362800 Vitamine E et ses derives

29 29362900 Vitamines et leurs derives autres que du 293621 a 293628

29 29369000 Provitamines &leurs derives yc concentrats naturel aut.que 293610a 293629

29 29371100 somatitropine,ses drivs et analogues stucturels

29 29371200 insuline et ses sels

29 29371900 hormones et drivs autres que du 293711 &293712

29 29372100 Cortisone,hydrocortisone,prednisone et prednisolone

29 29372200 Derives halogenes des hormones corticosurrenales

29 29372300 oestrognes et progestognes

29 29372900 Hormones corticosurrenales & leurs derives autres que du 293721 et 293723

29 29373100 Epinphrine

29 29373900 hormones de la catcholamine,leurs drivsanalogues structurels autres que du 293731

29 29374000 drivs des amino-acides

29 29375000 prostaglandines,thromboxanes&leucotrine,leurs d riv s & analogues structurels

29 29379000 hormones,prostalglandines,thomboxanes&leursdrivs&analogues autres que du293710 50

29 29381000 Rutoside(rutine) et ses derives

29 29389000 Heterosides,leurs sels,ethers,esters &autres derives autre que 293810

29 29391100 concentr de pailles de pavot;buprnorphinecodine...sels de cesproduits

29 29391900 alcaloides de l'opium & leurs drivs,sels de ces produits autresquedu 293911

29 29392000 Alcaloides du qunquina et de leurs derives sels de ces produits

29 29393000 Cafeine et ses sels

29 29394100 Ephedrine et ses sels

29 29394200 Pseudoephedrine (dci) et ses sels

29 29394300 cathine et ses sels

29 29394900 Ephedrine et leurs sels autres que du 293941 et 293942

29 29395100 fntyline et ses sels

29 29395900 thophyline et aminophyline leurs drivs;sels de ces produits autresque du 293951

29 29396100 Ergometrine (dci) et ses sels

29 29396200 Ergotamine (dci) et ses sels

29 29396300 Acide lysergique et ses sels

29 29396900 Alcaloide,l'ergot,seigle &leur derive sels de ces prod.aut.que#293961a 63

29 29399100 cocaine ecgonine,lvomtamftamine...sels&autres drivs de ces produits

29 29399900 alcalo des vgtaux, naturels ou reproduits par synthse autres que du 293911 293991

29 29400000 Sucre chimiquement pur,except:saccharose,lactose,maltose,glucose,&fructose

29 29411000 Penicillines et leurs derives...; sels de ces produits

29 29412000 Streptomicines et leurs derives; sels de ces produits

29 29413000 Tetracyclines et leurs derives; sels de ces produits

29 29414000 Chloramphenicol et ses derives; sels de ces produits

29 29415000 Erythromycine er ses derives; sels de ces produits

29 29419000 Antibiotiques autre que des & 294110 a 294150

29 29420000 Composes organiques.autre que du # 2941

CHAPITRE 31: engrais

31 31010010 fumiers et composts

31 31010090 engrais d'origine animale ou vgtaleautres que le 31010010

31 31021000 Uree,meme en solution aqueuse

31 31022100 Sulfate d'ammonium

31 31022900 Sels doubles et melanges de sulfate et nitrate d'ammonium

31 31023000 Nitrate d'ammonium,meme en solution aqueuse

31 31024000 Melanges d'engrais depourvus de pouvoirs fertilisant.

31 31025010 nitrate de sodiume d'une teneur en azotesuperieure 16,3%

31 31025090 nitrate de sodium d'une teneur en azoten'excedent pas 16,3 %

31 31026000 Sel doubles et melanges de nitrates de calcium et d'ammonium

31 31028000 Solutions aqueuses ou amoniacales d'uree et nitrate d'ammonium enmelange

31 31029000 Engrais min.ou chim.azotes,yc.melang.non specif.autres que 310100a 310280

31 31031000 Superphosphates

31 31039000 Engrais mineraux ou chimiques phosphates autres que 310310 a 310320

31 31042000 Chlorure de potassium

31 31043010 sulfate de potassium d'une teneur en k2osuprieure 52 %

31 31043090 sulfate de potassium d'une teneur en k2on'xcdent pas 52%

31 31049010 sulfate de magnsium et de potassium d'une teneur en k2o suprieure 0,3

31 31049090 sulfate de magnsium et de potassium d'uneteneur en k2o n'excdant pas 30 %

31 31051010 ure usage d'engrais

31 31051090 engrais minraux ou chimiques prsent en tablettes ou dans desemballages PB<=10kg

31 31052000 Engrais mineraux ou chimiques avec azote,phosphore,potassium

31 31053000 Hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diamonique)

31 31054000 Phosphate monoammonique,meme en melange avec du phosphate diammonique

31 31055100 Engrais mineraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates

31 31055900 Engrais mineraux ou chimiques contenant: azote et phosphore

31 31056000 Engrais mineraux ou chimiques contenant: phosphore et potassium

31 31059000 Engrais mineraux ou chimiques,n.d.c.a

CHAPITRE 32: extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ;

32 32011000 Extrait de quebracho

32 32012000 Extrait de mimosa

32 32019000 Ext.tan.d'orig.veg.tanins,sels,...et derives autres que 320110 &320120

32 32021000 Produits tannants organiques synthetiques

32 32029000 Prod.et prep.tan.& enzymatiques pr.le pretannage autres que 320210

32 32030000 Matieres colorantes d'origine animale ou vegetale,noirs animales

32 32041100 Colorants disperses et preparations a base de ces colorants

32 32041200 Colorants acides mm mtalliss,preparationbase de ces colorants; color. mordants

32 32041300 Colorants basiques et preparations a base de ces colorants

32 32041400 Colorants directs et preparations a base de ces colorants

32 32041500 Colorants de cuves ou pigmentaires et preparations a base de cescolorants

32 32041600 Colorants reactifs et preparations a base de ces colorants

32 32041700 Colorants pigmentaires et preparations a base de ces colorants

32 32041900 Colorants y.c les melanges de mat.colorante au moins deux des #324110,320419

32 32042000 Produit organique synthetique utilise comme agent d'avivage fluorescent

32 32049000 Matieres colorantes organiques synthetiques autres que 320411 a 320420

32 32050000 Laques colorantes;preparations visees a la note 3 du present chapitre

32 32061100 Pigment & preparat.a base de dioxyde,titane,cont:80%ou+calcule sur mat.seche

32 32061900 Pigments et preparations a base de dioxyde de titane autres que 320611

32 32062000 Pigments et praparations a base de composes du chrome

32 32064100 Outremer et ses preparations

32 32064200 Lithophone,autres pigments et preparations a base de sulfure de zinc

32 32064900 Matieres colorantes inorganiques autres que de 320641 a 320643

32 32065000 Produits inorganiques des types utilises comme luminophores

32 32071000 Pigments,opacifiants et couleurs prepares et preparations similaires

32 32072000 Compositions vitrifiables,engobes et preparations similaires

32 32073000 Lustres liquides et preparations similaires

32 32074000 Frittes et verres en poudre,grenailles,lamelles ou flocons

32 32081000 Peintures & vernis a base de polyesters dissous dans un milieux non aqueux

32 32082000 Peintures &vernis a base de polymeres acryliques en milieux non aqueux

32 32089000 Peinture &vernis a base de polymere synthetique en milieu non aqueux

32 32091000 Peintures acryliques ou vinyliques,en milieu aqueux

32 32099000 Peintures a base de polymeres synthetiques dissous en milieu aqueux

32 32100000 Peintures &vernis;pigments a l'eau utilises pr finissage des cuirs

32 32110000 Siccatifs prepares

32 32121000 Feuilles pour le marquage au fer

32 32129000 Teintures &colorants conditionnes pr la vente au detail autre que321210

32 32131000 Couleurs en assortiments

32 32139000 Couleurs pour la peinture artistique autre qu'en assortiment

32 32141000 Mastic de vitrier,ciments de resine,enduits utilises en peintures

32 32149000 Mastics & enduits non refractaires des types utilises en maconnerie

32 32151100 Encres noires d'imprimerie.

32 32151900 Encres d'imprimerie autre que noirs

32 32159000 Encres autres que du 321511 et 321519

CHAPITRE 35: matières albuminoÏdes ; produits à base d’amidon ou de féculents ;colles ; enzimes

35 35011000 Caseines

35 35019000 Colles de caseine

35 35021100 Ovalbumine-sechee

35 35021900 Ovalbumines autres que du # 350211

35 35022000 Lactalbumine y compris-les concentres 2 ou +sieurs proteines de lactoserum

35 35029000 Albumines, albuminates et autres derives des albumines

35 35030000 Gelatines et leurs derives;ichtyocolle,autres colles d'origine animale

35 35040000 Peptones&derives matieres proteiques&derives poudre de peau,traitee ou non

35 35051000 Dextines, amidons et feculessmodifiees

35 35052010 colles usages industriels

35 35052090 colle autres que du 35052010

35 35061000 Colles ou adhesifs,pour la vente au detail d'un poids net n'exedant 1kg

35 35069110 adhsifs base de polymres des nx3901 oude caoutchouc pour l'industrie de l' dition

35 35069120 adhsifs base de polymre des nx3901 3913 usages industriels autre que l' dition

35 35069130 Adhsif base de caoutchouc ou de matire plastique pour autre usages

35 35069910 colles et adhsifs autres que du 350610& 91destins pour l'industriede l'dition

35 35069920 colles et adhsifs autres que du 350610 &91pr industrie l'exclusionde l'dition

35 35069930 Colles et autres adhsifs autres que ceux des nx35069110 35069920

35 35071000 Presures et ses concentrats

35 35079000 Enzymes et enzymes prepares ndnca

CHAPITRE 38: produits divers des industries chimiques

38 38011000 Graphite artificiel

38 38012000 Graphite colloidal ou semi-colloidal

38 38013000 Pates carbonnees & similaires pour electrodes ou revetement int.desfours

38 38019000 Preparat.des industries chimiques a base de carbone aut.que #380110,380130

38 38021000 Charbons actives

38 38029000 Matieres minerales naturelles activees autre que les charbons actives

38 38030000 Tall oil, meme raffine

38 38040000 Prep.des indust.chimiq.derivees lessive residuaires fabricat.patecellulos

38 38051000 Essence de terebentine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate

38 38059000 Essences de bois autre que des # 380510 et 380520

38 38061000 Colophanes et acides resiniques

38 38062000 Sels de colophanes d'acide resiniques autres que sels adducts decolophane

38 38063000 Gommes esters

38 38069000 Gommes fondues et derivees

38 38070010 mthylne

38 38070090 goudrons de bois,huiles de goudrons de boiscrosote de bois,poixvgtales & brasserie

38 38085000 Marchandises mentionnes dans la note 1 de sous positions du prsentchapitre

38 38089110 Insecticides cvd ou dans emballage d'une contenance nette <=1kg ou forme article

38 38089190 Insectides prsents autre que du 38089110

38 38089210 fongicides cvd dans emballage contenance <=1kg ou sous forme d'article

38 38089290 fongicides prsents autrement qu'au 38089210

38 38089310 herbicides cvd emballage contenance nette <=1kg ou sous forme d'articles

38 38089390 herbicidesprsents autrement qu'au 38089310

38 38089410 dsinfectants cvd contenance nette <=1kg ou sous forme d'articles

38 38089490 dsinfectants prsents autrement qu'au 38089410

38 38089910 produits du 3808 non repris cvd emballage contenance <=1kg ou sous forme d'articles

38 38089990 produits du 3808 prsents autrement qu'au 38089910

38 38091000 Preparation chimiques amylaces d'appret,finissage,fixation des colorants

38 38099100 Preparation chimiques d'appret,finissage,fixation,dans l'industrie textile

38 38099200 Preparation chimiques d'appret,finissage,fixation ds l'industriedu papier

38 38099300 Preparation chimique d'appret,finissage,fixation pr indus.cuir,text,pap...

38 38101000 Preparations de decapage des metaux; pates et poudres a souder eta braser

38 38109000 Preparations d'enrobage ou fourrage des electrodes et baguettes de soudage

38 38111100 Preparations antidetonant a base de composes du plomb

38 38111900 Preparations des industries chimiques antidetonantes autre que des #381111

38 38112100 Additifs pour huile lubrifiantes contenant d'huiles de petrole ouminraux bitumineux

38 38112900 Additifs pour huiles lubrifiantes autre que du # 381121

38 38119000 Preparations chimiques utilisees comme les produits du n.38.11

38 38121000 Preparations dites "accelerateurs de vulcanisation"

38 38122000 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matieres plastiques

38 38123000 Antioxydantes et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques

38 38130000 Composition & charge pr appareil extincteur;grenades & bombes extinctrices

38 38140000 Solvants diluants organiques composites pour enlever peintures &vernis

38 38151100 Catalyseur supporte ayant comme substance active le nikel ou sescomposes

38 38151200 Catalyseurs supportes au metal precieux ou compose de metal precieux

38 38151900 Catalyseurs supportes autre que des # 381511 et 381512

38 38159000 Initiateurs/accelerateurs de reaction,et preparations catalytiques,ndca

38 38160000 Ciment,mortier,beton & compositions similaires autres que produits #38.01

38 38170000 alkylbenznes en m langes & alkylnaphtalneen m langes,autres que ceux du 2707 ou 2902

38 38180000 Elements & composes chimiques dopes pour l'utilisation en electronique

38 38190000 Huiles de freins &de transmissions hydroliques ne contenant pas de petrole

38 38200000 Preparations antigel & liquides prepares pour degivrage

38 38210000 Milieux de culture prepares pour le developpement des micro-organismes

38 38220000 Reactif diagnostic,labo.sur tt support autre que ceux des n.3002ou 36

38 38231100 Acide stearique

38 38231200 Acide oleique

38 38231300 Tall acides gras

38 38231900 Acide gras & huile acide raffin.& alcool gras indust.aut.que #382311a382313

38 38237000 Alcool gras industriels

38 38241000 Liants prepares pour moules ou noyaux de fonderie

38 38243000 Carbures metalliques non agglomeres melange entre eux ou liants metallique

38 38244000 Additifs prepares pour ciments mortiers ou betons

38 38245000 Mortiers et betons, non refractaires

38 38246000 Sorbitol autre que celui du n.2905.44

38 38247100 Melanges hydrocarbures acycliques perhalogenes avec fluor & chlore

38 38247200 Mlanges des drivs halogns du mthane cont chlorofluorocarbures

38 38247300 Mlanges des drivs halogns du mthane cont hydrobromofluorocarbures

38 38247400 Mlanges des drivs halogns du mthane cont hydrochlorofluorocarbures

38 38247500 Mlanges des drivs halogns du mthane cont ttrachlorure de carbone

38 38247600 Mlanges des drivs halogns du mthane cont trichlorothane 1,1,1,(methyl)

38 38247700 Mlanges des drivs halogns du mthane cont bromomthane(brommthyl)

38 38247800 Mlanges des drivs halogns du mthane cont perfluorocarbures

38 38247900 Melange cont.derive perhalogene d'hydrocarbure acyclique aut.que# 382471

38 38248100 Mlanges et prparations cont l'oxiranne (oxyde d'hthylne)

38 38248200 Mlanges et prparations cont polybromobiphnyles

38 38248300 Mlanges et prparations cont phosphate de tris (2,3 dibromopropyle)

38 38249000 Liant prep.pr moule,noyaux de fonderie;a indust.chimiq.aut.#382410 a382490

38 38251000 dchets municipaux

38 38252000 boues d'puration

38 38253000 dchets cliniques

38 38254100 dchets de solvants organiques halogns

38 38254900 dchets de solvants organiques autres quehalogns

38 38255000 dchets de solutions dcapantes pr mtaux,de liquides hydroliques,defrein,antigel

38 38256100 dchets des industries chimiques contenantprincipalement des constituants organiques

38 38256900 dchets des industries chimiques contenantdes constituants inorganiques

38 38259000 produits rsidiaires des indust.chimiquesou connexes autres que du 382510 382569

CHAPITRE 39: matières plastiques et ouvrages en ces matières

39 39011000 Polyethylene d'une densite inferieure a 0.94,sous formes primaires

39 39012000 Polyethylene d'une densite egale ou superieure a 0.94,formes primaires

39 39013000 Copolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle,sous formes primaires

39 39019000 Polymeres de l'ethylene, sous formes primaires autre que 390110 a390130

39 39021000 Polypropylene,sous formes primaires

39 39022000 Polyisobutylene,sous formes primaires

39 39023000 Copolymeres de propylene,sous formes primaires

39 39029000 Polymeres de propylene ou d'autres oleofines,sous formes primaires

39 39031100 Polystyrene expansible,sous formes primaires

39 39031900 Polystyrene non expansible,sous formes primaires

39 39032000 Copolymeres de styrene-acrylonitrile (san),sous formes primaires

39 39033000 Copolymeres d'acrylonitrile-butadiene-styrene (abs),sous formes primaires

39 39039000 Polymeres du styrene,sous formes primaires

39 39041000 Polychlorure de vinyle,sans melange,sous formes primaires

39 39042100 Polychlorure de vinyle,non plastifie,sous formes primaires

39 39042200 Polychlorure de vinyle,plastifie,sous formes primaires

39 39043000 Copolymeres de chlorure et d'acetate de vinyle,sous formes primaires

39 39044000 Copolymeres du chlorure de vinyle,sous formes primaires

39 39045000 Polymeres du chlorure de vinylidene,sous formes primaires

39 39046100 Polytetrafluoroethylene,sous formes primaires

39 39046900 Polymeres fluores,sous formes primaires

39 39049000 Formes primaires du chlorure de vinyle et des olefines halogenesndnca

39 39051200 Poly acetate de vinyle en dispersion acqueuse

39 39051900 Poly acetate de vinyle autre que du 390512

39 39052100 Copolymere d'acetate de vinyle en disperssion acqueuse sous formeprimaire

39 39052900 Copolymeres d'acetate de vinyle sous forme primaire autre que du390521

39 39053000 poly alcool vinylique,meme cont.des groupes acetates non hydrolyse s.f.p

39 39059100 Copolymeres de vinyle sous formes primaires

39 39059900 Polymeres et d'esters de vinyle sous formes primaires

39 39061000 Polymethacrylate de methyle sous formes primaires

39 39069000 Polymeres acryliques sous formes primaires

39 39071000 Polyacetals,sous formes primaires

39 39072000 Polyethers,sous formes primaires

39 39073000 Resines epoxydes,sous formes primaires

39 39074000 Polycarbonates,sous formes primaires

39 39075000 Resines alkydes,sous formes primaires

39 39076000 Polyethylene terephtalate,sous formes primaires

39 39077000 Poly(acidelactique)

39 39079100 Polyesters non satures,sous formes primaires

39 39079900 Polyesters satures,sous formes primaires

39 39081000 Polyamides 6,-11,-12,-6.6,-6.9,-6.10 ou -6.12, sous formes primaires

39 39089000 Polyamides sous formes primairesautre que 390810

39 39091000 Resines ureiques; resines de thiouree,sous formes primaires

39 39092000 Resines melaminiques,sous formes primaires

39 39093000 Resines aminiques,sous formes primaires

39 39094000 Resines phenoliques,sous formes primaires

39 39095000 Polyurethanes,sous formes primaires

39 39100000 Silicones sous formes primaires

39 39111000 Resine primaire de:petrole,coumarone,indene,coumarone-indene...

39 39119000 Produits primaires vises a la note 3 du chapitre 39

39 39121100 Acetates de cellulose non plastifies,sous formes primaires

39 39121200 Acetates de cellulose plastifies,sous formes primaires

39 39122000 Nitrates de cellulose plastifies,y.c les collodions,sous formes primaires

39 39123100 Carboxymethylcellulose et ses sels, sous formes primaires

39 39123900 Ethers de celluloses sous formes primaires

39 39129000 Cellulose et ses derives chimiqeues, sous formes primaires

39 39131000 Acide alginique, ses sels et ses esters,sous formes primaires

39 39139000 Polymeres naturels et modifies ndca,sous formes primaires

39 39140000 Echangeurs d'ions (produits de polymerisation,...),sous formes primaires

39 39151000 Dechets,rognures et debris de polymeres de l'ethylene

39 39152000 Dechets,rognures et debris de polymeres du styrene

39 39153000 Dechets,rognures et debris de polymeres du chlorure de vinyle

39 39159000 Dechets,rognures et debris d'autres matieres plastiques

39 39161000 monofilaments en polymeres de l'ethylene

39 39162000 monofilaments en polymeres du chlorure de vinyle

39 39169000 Monofilaments en autres matieres plastiques

39 39171000 Boyaux artificiel en proteines durcis plastiques cellulosiques

39 39172100 tubes et tuyaux rigides en polyethylene,avec accessoires

39 39172200 tubes et tuyaux rigides en polypropylene,avec accessoires

39 39172300 tubes et tuyaux rigides en chlorure de polyvinyle,avec accessoires

39 39172900 Tubes et tuyaux rigide en autres matiers plastiques

39 39173100 Tubes tuyaux souples( 27,6 mpa et+)en matieres plastiques avec accessoires

39 39173200 Tubes et tuyaux non renforces,sans accessoires,en matieres plastiques

39 39173300 Tubes et tuyaux non renforces,avec accessoires,en matieres plastiques

39 39173900 Tubes renforces en matieres plastiques,avec accessoires

39 39174000 Accessoires pour tubes et tuyaux

39 39181000 Revetement de sols,...en polymeres de chlorure de vinyle.

39 39189000 Revetement imprime de sols,murs,plafonds en autres matieres plastiques

39 39191000 Adhesifs en rouleaux (20 cm et -) en matieres plastiques

39 39199000 Plaques,feuilles,rubans,...auto-adhesifs,en matieres plastiques

39 39201000 plaques, feuilles,...,en polymeres de l'ethylene

39 39202000 plaques, feuilles,...,en polymeres du propylene

39 39203000 plaques, feuilles,...,en polymeres du styrene

39 39204300 plaques,feuilles,pellicules,bandes & lamescontenant en pds au moins 6 % de plastifiant

39 39204900 plaques,bandes,feuilles & lames en matiresplastiques du 3920 autres que 392010 49

39 39205100 plaques, feuilles,...,en polymetacrylate de methyle

39 39205900 plaques, feuilles,...,en autres polymeres acrylyques

39 39206100 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en polycarbonates

39 39206200 plaques, feuilles,...,en polyethylene terephtalate

39 39206300 plaques, feuilles,..,en polyesters non satures

39 39206900 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en autres polyesters

39 39207100 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en cellulose regeneree

39 39207300 Plaques, feuilles,pellicules,..,en acetate de cellulose

39 39207900 Plaques, feuilles,..,en autres derives de la cellulose

39 39209100 plaques, feuilles,...,en poly butyral de vinyle

39 39209200 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en polyamides

39 39209300 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en resines aminiques

39 39209400 plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en resines phenoliques

39 39209900 Plaques, feuilles,pellicules,..,en autres matieres plastiques

39 39211100 Produits alveolaires en polymeres du styrene

39 39211200 Produits alveolaires en polymeres du chlorure de vinyle

39 39211300 Produits alveolaires en polyurethanes

39 39211400 Produits alveolaires en cellulose regeneree

39 39211900 Produits alveolaires en autres matieres plastiques

39 39219000 Plaques,feuilles,..renforcees,..en autres matieres plastiques.

39 39221000 Baignoires,douches viers et lavabos, en matieres plastiques

39 39222000 Sieges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matieres plastiques

39 39229000 Bidets reservoirs d'aisance et similaire en plastique

39 39231000 boites, caisses, casiers et similaires en matieres plastiques

39 39232100 sacs,sachets,pochettes,cornets en polyethylene

39 39232900 sacs,sachets,pochettes,cornets en autres matieres plastiques

39 39233010 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en mat. plastiques usage mdical

39 39233090 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en mat. plastique pour autre usage

39 39234000 Bobines,busettes,canettes et supports similaires en matieres plastiques

39 39235000 Bouchons et dispositifs de fermeture en matieres plastiques

39 39239010 glacires

39 39239090 articles de transport du 3923 ndnca

39 39241000 Vaisselle et articles de tables et de cuisine en matieres plastiques

39 39249000 Articles d'hygiene,toilette d'economie domest.en plastique aut.que 392490

39 39251000 Reservoirs,foudres,cuves et autres(+300 l) en matieres plastiques

39 39252000 Portes,fenetres,cadres,chambranles,seuils en matieres plastiques

39 39253000 Volets,stores,similaires et parties en matieres plastiques

39 39259000 Articles d'equipement pr construc en matier plast.autr que 392510a 392530

39 39261000 Articles de bureaux et articles scolaires en matieres plastiques

39 39262000 Vetements et accessoires (yc gants,mitaine, & moufles)en matieresplastiques

39 39263000 Garnitures pour meubles,carrosseries ou similaires en matieres plastiques

39 39264000 Statuettes et autres objets d'ornementation en matieres plastiques

39 39269011 ouvrages en matires plastiques pour lareliure

39 39269019 ouvrages en matires plastiques du 3926, usages techniques

39 39269090 ouvrages en matires plastiques du 3926ndnca

CHAPITRE 40: caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

40 40011000 Latex de caoutchouc naturel,meme prevulcanise

40 40012100 Feuilles fumees de caoutchouc naturel

40 40012200 Caoutchoucs naturels techniquement specifies (tsnr)

40 40012900 Caoutchouc naturel autre que du 400122

40 40013000 Plaques, feuilles, bandes de balata et gommes naturelles analogues

40 40021100 Latex de caoutchouc (sbr,xsbr)

40 40021900 Caoutchouc sbr-xsbr

40 40022000 Caoutchouc butadiene (br)

40 40023100 Caoutchouc isobutene-isoprene (butyle-iir)

40 40023900 Caoutchouc (ciir ou biir),isobutene-isoprene halogene (ciir-biir)

40 40024100 Latex de caoutchouc chloroprene (cr)

40 40024900 Caoutchoucs chloroprenes (cr)autre que du 400241

40 40025100 Latex caoutchouc acrylonitrile-butadiene (nbr)

40 40025900 Caoutchoucs acrylonitrile-butadiene (nbr)autre que du 400251

40 40026000 Caoutchouc isoprene (ir)

40 40027000 Caoutchouc (epdm)

40 40028000 Melanges des produits du no 40.01 avec des produits du no 40.02

40 40029100 Latex caoutchouc synthetiques

40 40029900 Caoutchoucs synthetiques autre que du 400211 a 400291

40 40030000 Caoutchouc regenere sous formes primaires ou en plaques feuillesou bandes

40 40040000 Dechets et rognures de caoutchouc non durci en poudre ou en granules

40 40051000 Caoutchouc additionne de noir de carbone ou de silice sous formesprimaire

40 40052000 Solutions; dispersions autres que celles du n. 40.05.10

40 40059100 Plaques,feuilles,bandes en caoutchouc melange

40 40059900 Caoutchouc melange,sous d'autres formes

40 40061000 Profiles en caoutchouc non vulcanise, pour rechapage

40 40069000 Formes et articles en caoutchouc non vulcanise du 4006 autre que400610

40 40070000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanises

40 40081100 Plaques feuilles en caoutchouc alveolaire vulcanise non durci

40 40081900 Baguettes et profiles en caoutchouc alveolaire vulcanise non durci

40 40082100 Plaques feuilles en caoutchouc non alveolaire vulcanise non durci

40 40082900 Articles en caoutchouc vulcanise non durci non alveolaire ndnca

40 40091100 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis non durcis ni renforcs,sansaccessoires

40 40091200 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis nondurcis ni renforcs,avec accessoires

40 40092100 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis nondurcis mais renforcs,sansaccessoires

40 40092200 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis nondurcis mais renforcs,avecaccessoires

40 40093100 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis non duci,renforcs de textiles,sans accessoires

40 40093200 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis nondurci,renforc de textiles,avec accessoires

40 40094100 tubes & tuyaux en caoutchouc vulcanisrenf.de mat.autr que tex/met,sans accessoir

40 40094200 tubes & tuyaux en caoutchouc vulcanis,renfde mat.autres que txt/mt,avec accessoires

40 40101100 Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanise renforcees de metal

40 40101200 Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanise renforcees de textiles

40 40101900 Courroie transporteuse en caoutchouc vulcanise renforcee d'autresmatieres

40 40103100 courroies de transmissionsans fin,sectiontrapzodale,stri,conf.ext.>60cm<=180cm

40 40103200 courroies de transmission sans fin,sectiontrapz.autre que stri,circ.ext>60cm<=180cm

40 40103300 courroies de transmission sans fin,sectiontrapz.stries,circ.ext.>180cm & <=240cm

40 40103400 courroies de transmission sans fin,section trapz.autre que stri,circ.ext.>180<=240cm

40 40103500 courroies de transmission sans fin,crantes(synchrone)circ.ext.>60 cmet <=150cm

40 40103600 courroies de transmission sans fin,crantes(synchrone)circ.ext.>150 cm & <= 198cm.

40 40103900 courroies de transmission sans fin,autres que trapzo dales & crantes du 401031 36

40 40111000 Pneumatiques neufs en caoutchouc pour voitures de tourismes

40 40112000 Pneumatiques neufs en caoutchouc pour autobus et camions

40 40113000 Pneumatiques neufs en caoutchouc pour vhicules ariens

40 40114000 Pneumatiques neufs en caoutchouc pour motocycles

40 40115000 Pneumatiques neufs en caoutchous pour bicyclettes

40 40116100 pneumatique neufs crampons, chevrons ou similaires pr engins agricoles & forestiers

40 40116200 pneumatiques crampons, chevrons ou simil pr vh.eng.de gnie civ/indus,jante<=61cm/d

40 40116300 pneumatiques neuf cramp/chevr pour vhic.engins de gen.civ/indus,jante >61cm de diam

40 40116900 pneumatiques neufs cranpons,chevrons ou similaire autres que du401161 401163

40 40119200 pneumatiques neufs utiliss pr vhicules & engins agricoles & forestiers,401161 excl

40 40119300 pneumatiques neufs pr vhic/engins de gn civ& indus,jante<=61cmdiametre,401162 exclu.

40 40119400 pneumatiques neufs pr vhic & engins de gn.civil/indus,jante>61cm diametre,401163 excl

40 40119900 Pneumatiques neufs pr vhicules et enginsautres que du 401192 41194

40 40121100 pneumatiques rechaps pr voitures de tourisme yc les breaks et decourse

40 40121200 pneumatiques rechaps des types utilisspour autobus ou camions

40 40121300 pnematiques rechaps des types utiliss pour vhicule ariens

40 40121900 peumatiques rechaps autres que du 401211 401213.

40 40122000 Pneumatiques usages

40 40129000 Autres

40 40131000 Chambres a air pour voitures de tourismes,autobus ou camions

40 40132000 Chambres a air pour bicyclettes

40 40139000 Chambres a air pour autres usages que 4013.10, 4013.20

40 40141000 Preservatifs en caoutchouc vulcanise non durci

40 40149000 articles d'hygiene ou pharma en caoutchoucvulc non durci autre que les preservatifs

40 40151100 Gants,mitaines et moufles en caoutchouc vulcanise non durci pourchirurgie

40 40151900 Gants,mitaines & moufles en caoutchouc vulcanise non durci autresquepour la chirugie

40 40159000 Vetements &acces de vetement en caoutch vulc nn durci autre que pr chirurg

40 40161000 Ouvrages en caoutchouc alveolaire non durci

40 40169100 Revetements de sols et tapis de pieds en caoutchouc vulcanise non durci

40 40169200 Gommes a effacer en caoutchouc vulcanise non durci

40 40169300 Joints en caoutchouc vulcanise non durci

40 40169400 Pares chocs,pour acostage des bateaux,en caoutchouc vulcanise nondurci

40 40169500 Articles gonflables en caoutchouc vulcanise non durci

40 40169910 semelles et didres d stin s aux chemins de fer d'int ret public

40 40169920 bouchons en caoutchouc pour fts

40 40169990 ouvrages en caoutchouc vulcanis non durcisdu4016 ndnca

40 40170000 Caoutchouc durci sous toutes formes y compris dechets et debris +ouvrages

CHAPITRE 44: bois, charbon de bois et ouvrage en bois

44 44011000 Bois de chauffage en rondins,buches,ramilles,fagots ou formes similaires

44 44012100 Bois de coniferes en plaquettes ou en particules

44 44012200 Bois autres que de coniferes en plaquettes ou en particules

44 44013000 Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres en bois de chauffage

44 44021000 Charbons de bois de bambous

44 44029000 Charbons de bois (y cp charbons de coques ou de noix) autres

44 44031000 Bois bruts equarris traites avec de la peinture ou d'autres produits

44 44032000 Bois bruts de coniferes equarris

44 44034100 Dark red meranti, light red meranti bakau equarris

44 44034901 bois bruts d'Abura, non quarri(BAHIA)

44 44034902 bois bruts d'Acajou, non quarri

44 44034903 bois bruts d'Afrormosia, non quarri

44 44034904 bois bruts d'Ail, non quarri

44 44034905 bois bruts d'Ako, non quarri

44 44034906 bois bruts d'Andoung, non quarri

44 44034907 bois bruts d'Avodir, non quarri

44 44034908 bois bruts de Bt, non quarri

44 44034909 bois bruts de Bilinga, non quarri

44 44034910 bois bruts de Boss, non quarri

44 44034911 bois bruts de Bubinga, non quarri

44 44034912 bois bruts de Dabma, non quarri

44 44034913 bois bruts de Douka, non quarri

44 44034914 bois bruts de Doussi, non quarri

44 44034915 bois bruts d'Ebne, non quarri

44 44034916 bois bruts d'Eyong, non quarri

44 44034917 bois bruts de Framir, non quarri

44 44034918 bois bruts de Fromager, non quarri

44 44034919 bois bruts d'Igaganga, non quarri

44 44034920 bois bruts d'Izomb, non quarri

44 44034921 bois bruts de Kosipo, non quarri

44 44034922 bois bruts de Kotib, non quarri

44 44034923 bois bruts de Kodrodua, non quarri

44 44034924 bois bruts de Limba des qualits "Loyal et Marchand"et " exportation", non quarri

44 44034925 bois bruts de Limba d'autres categories, non quarri

44 44034926 bois bruts de Moabi, non quarri

44 44034927 bois bruts de Movingui, non quarri

44 44034928 bois bruts de Mutny, non quarri

44 44034929 bois bruts de Niangon, non quarri

44 44034930 bois bruts de Niov, non quarri

44 44034931 bois bruts d'Olon, non quarri

44 44034932 bois bruts d'Ovoga, non quarri

44 44034933 bois bruts d'Ozigo, non quarri

44 44034934 bois bruts de Padouk, non quarri

44 44034935 bois bruts de Pau rosa, non quarri

44 44034936 bois bruts de Tchitola, non quarri

44 44034937 bois bruts de Tola, non quarri

44 44034938 bois bruts de Zingana, non quarri

44 44034939 bois bruts Azob, non quarri

44 44034940 bois bruts Dibtou, non quarri

44 44034941 bois bruts Ilomba, non quarri

44 44034942 bois bruts Iroko, non quarri

44 44034943 bois bruts Makor, non quarri

44 44034944 bois bruts Mansonia, non quarri

44 44034945 bois bruts Obch,non equarri

44 44034946 bois bruts Okoum loyal et marchand, non quarri

44 44034947 bois bruts Okoum loyal et marchand tranchage, non quarri

44 44034948 bois bruts Okoum qualit seconde, non quarri

44 44034949 bois bruts Okoum choix industriel, non quarri

44 44034950 bois bruts Okoum choix conomiques, non quarri

44 44034951 bois bruts Okoum choix spcial, non quarri

44 44034952 bois bruts Ozigo loyal et marchand, non quarri

44 44034953 bois bruts Ozigo loyal et marchand tranchage, non quarri

44 44034954 bois bruts Ozigo quali seconde, non quarri

44 44034955 bois bruts Ozigo choix industriel, non quarri

44 44034956 bois bruts Ozigo choix conomique, non quarri

44 44034957 bois bruts Ozigo choix spcial, non quarri

44 44034958 bois bruts Sapelli, non quarri

44 44034959 bois bruts Sipo, non quarri

44 44034960 bois bruts Tiama, non quarri

44 44034961 Bois brut d'ACCUMINATA,non quarri

44 44034963 Bois brut de BELI BRUN (AWOURA),non quarri

44 44034965 Bois brut de BOMANGA,non quarri

44 44034966 Bois brut de EBIARA (POCOULI),non quarri

44 44034967 Bois brut de EMIEN,non quarri

44 44034969 bois brurts tropicaux, non quarri, autres que ceux du 44034901 aux 44034969

44 44034970 Bois brut de PACHYLOBA,non quarri

44 44034971 Bois brut de TALI,non quarri

44 44034972 Bois brut de WENGUE,non quarri

44 44034973 Bois brut de OKOUME IR,non quarri

44 44034974 Bois brut de OKAN,non quarri

44 44034975 Bois brut de ALONE (KONDROTI),non quarri

44 44034976 Bois brut de ANZEM (ETIMOE),non quarri

44 44034977 Bois brut de FARO,non quarri

44 44034978 Bois brut de GOMBE,non quarri

44 44034979 Bois brut de BELI ROUGE,non quarri

44 44034980 Bois brut de GHEOMBI,non quarri

44 44034981 Bois brut de ONZABILI,non quarri

44 44034982 Bois brut de BODOIA,non quarri

44 44034983 Bois brut d'Abeum , non quarri

44 44034984 Bois brut d'Adzagon ,non quarri

44 44034985 Bois brut d'Afina , non quarri

44 44034986 Bois brut d'Afo , non quarri

44 44034987 Bois brut dAlep , non quarri

44 44034988 Bois brut d'Angoa, non quarri

44 44034989 Bois brut de bombax, non equarri.

44 44034990 bois brut de crawood,non equarri

44 44034991 -Bois brut d'Ebana, non quarri

44 44034992 Bois brut d'Essessang

44 44034993 Bois brut d'Eveuss, non quarri

44 44034994 Bois brut d'Evino, non quarri

44 44034995 Bois brut d'Eyoum, non quarri

44 44034996 Bois brut de Longui Mbebane

44 44034997 Bois brut de Mukulungu, non quarri

44 44034998 Bois brut de Safoukala , non quarri

44 44034999 autres bois tropicaux non equarris, non denommes,ni compris ailleurs

44 44039100 Bois de chene bruts equarris

44 44039200 Bois de hetre bruts equarris

44 44039910 bois de trituration, non quarri

44 44039920 bois bruts, non quarris autres que ceux du440349 44039910

44 44039990 bois quarri du 4403 ndnca

44 44041000 bois de coniferes simplement degrossis ou arrondis

44 44042010 bois feuillards, chalas fendus

44 44042020 bois du 4404 autres que ceux du 440410

44 44042090 bois du 4404 autres que ceux du 440410 44042020

44 44050010 laine (paille) de bois

44 44050090 farine de bois

44 44061000 Traverses en bois non impregnees pour voies ferrees ou similaires

44 44069000 Traverses en bois impregnees pour voies ferrees ou similaires

44 44071000 Bois de coniferes scies tranches d'une epaisseur excedant 6mm

44 44072100 Bois tropicaux Mahogany (Swletenia spp)

44 44072200 Bois tropicaux Virola,Imbuia et Balsa

44 44072500 Dark red meranti,light red meranti bakau travailles epaisseur > 6mm

44 44072600 White,lauan,white & yellow meranti,white seraya tropicaux travailles> 6mm

44 44072700 Bois tropicaux Sapelli

44 44072800 Bois tropicaux Iroko

44 44072901 bois d'Abura scis d'une paisseur > 6mm

44 44072902 bois d'Acajou, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072903 bois d'Afrormosia, sci d'une epaisseur >6mm

44 44072904 bois d'Ail, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072905 bois d'Ako, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072906 bois d'andoung, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072907 bois d'Avodir, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072908 bois de Bt, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072909 bois de Bilinga, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072910 bois de Boss, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072911 bois Budinga, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072912 bois de Dabma, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072913 bois de douka, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072914 bois de Doussi, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072915 bois d'Ebne, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072916 bois d'Eyong, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072917 bois de framir, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072918 bois de fromager, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072919 bois d'Igaganga, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072920 bois d'Izomb, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072921 bois de Kosipo, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072922 bois de kitib, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072923 bois de kodrodua, sci d'une paisseur >6mm

44 44072924 bois de Limba, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072925 bois de Moabi, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072926 bois de Movingui, sci d'une paisseur >6mm

44 44072927 bois de Mutny, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072928 bois de Niangon, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072929 bois de Niov, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072930 bois d'Olon, sci d' une paisseur > 6mm

44 44072931 bois d'Ovoga, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072932 bois d 'Ozigo, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072933 bois de Padauk, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072934 bois de Pau rosa, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072935 bois de Tchitola, sci d'une paisseur > 6mm

44 44072936 bois de Tola , sci, paisseur > 6 mm

44 44072937 bois de Zingana,sci,paisseur > 6 mm

44 44072938 bois tropicaux,autres que du 44072901 37,sci,paisseur > 6mm

44 44072939 bois tropicaux du 4407 non scis

44 44072940 bois tropicaux du 4407 autres que ceux du44072901 44072939

44 44079100 Bois de chene travailles

44 44079200 Bois de hetre travailles

44 44079300 Bois d'rable (acer spp.)

44 44079400 Bois de cerisier (Prunus spp.)

44 44079500 Bois de frne (fraxinus spp.)

44 44079900 Bois travailles du 4407 autres que ceux du440729 440792

44 44081000 Feuilles de coniferes de placage et de contre-placage d'une epaisseur<=6mm

44 44083100 Bois tropicaux:dark,light,red meranti,meranti bakau d'une epaisseur <=6mm

44 44083900 Bois tropicaux d'une epaisseur <= 6 mm autres que du 440810 et 31

44 44089000 Feuilles de placage,de contre-plac.& bois; epais.<=6mm autres que440810

44 44091000 Bois profiles de coniferes d'une ou plusieurs rives ou faces

44 44092100 Bois profils autres que de conifres en bambous

44 44092910 Bois fils autres que de conifres

44 44092990 Autres bois profils que de conifres

44 44101100 Panneaux en bois de particules

44 44101200 Panneaux en bois dits "oriented strand board "(OSB)

44 44101900 Panneaux en bois autres

44 44109000 panneaux de particules et similaire d'autres matires luneuses

44 44111200 Panneaux de densit moyenne (dits MDF) d'une paiss. n'exdant pas 5mmmm

44 44111300 Panneaux de densit moyenne (dits MDF) d'une paiss. excdant 5mm

44 44111400 Panneaux de densit moyenne (dits MDF) d'une paiss. excdant 9mm

44 44119200 Panneaux de fibres de bois d'une masse volumique excdant 0.8g/cm3

44 44119300 Panneaux de fibres de bois d'une masse volumique excdant 0.5g/cm3

44 44119400 Panneaux de fibres de bois d'une masse volumique n'excdant pas 0.5g/cm3

44 44121000 Bois contre-plaqus en bambou

44 44123100 Contre-palque avec plis exterieurs en bois tropicaux pais de l'une <=6mm

44 44123200 Contre-plaque avec plis extrieurs en bois autre que de conifres

44 44123900 Contre-plaque autres que du 441231 et 441232

44 44129400 Contre-plaque me panneaute, latte ou lamelle

44 44129900 Bois contre plaques ndnr dans le 4412

44 44130010 Bois dits densifis en blocs, planches, lames ou profils d'Okoum

44 44130020 Bois dits densifis en blocs, planches, lames ou profils de Limba

44 44130090 Bois dits densifis autres que ceux du 44130010 et 44130020

44 44140000 Cadres en bois pour tableaux,photographies,miroirs ou objets similaires

44 44151000 Caisses,caissettes,cageots,tourets en panneaux de bois

44 44152000 Palettes simples,palettes-caisses en bois

44 44160000 Ouvrages de tonnelerie et leurs parties, en bois,y compris les merrains

44 44170000 Outils,montures et machines d'outils, de brosses de balais en bois

44 44181000 Fenetres,portes fenetres et leurs cadres et chambranles en bois

44 44182000 Portes et leur cadres chambranles, seuils

44 44184000 Coffrages pour le betonnage en bois

44 44185000 Bardeaux ("shingles" et "shakes") en bois

44 44186000 Poteaux et poutres

44 44187100 Panneaux assembls,pour sols mosa ques

44 44187200 Panneaux assembls, autres , multicouches

44 44187900 Autres panneaux assembls pour revtement de sol

44 44189000 Ouvrages de menuiserie en bois ndnr dans le 4418

44 44190000 Articles en bois pour la table et la cuisine

44 44201000 Statuettes et autres objets d'ornement en bois

44 44209000 Articles d'ameublement en bois travaille autres que 4419 et 442010

44 44211000 Cintres pour vetement en bois

44 44219010 canettes,busettes et articles similaires enbois tourn

44 44219020 lattis arms et treillages pour clotures

44 44219030 articles en bois pour l'industrie

44 44219040 rames,pagaies et avirons

44 44219050 pavs en bois

44 44219060 bois prpars pour allumettes;chevilles en bois pour chaussures

44 44219090 ouvrages en bois autres que ceux du 44219010 44219060

CHAPITRE 45: liège et ouvrages en liège

45 45011000 Liege naturel brut ou simplement prepare

45 45019000 Liege concasse,granule ou pulverise et dechets

45 45020000 Liege naturel, ecroute ou simplement equarri

45 45031000 Bouchons en liege naturel

45 45039000 Ouvrages en liege naturel autres que les bouchons

45 45041000 Cubes,briques,plaques,bandes,carreaux,cylindres,....en liege agglomere

45 45049000 Lieges agglomeres et ouvrages en liege agglomeres autres que du 450410

CHAPITRE 46: ouvrages de sparterie ou de vannerie

46 46012100 Nattes,paillassons et claies en bambou

46 46012200 Nattes,paillassons et claies en rotin

46 46012900 Autres nattes,paillassons et claies en matires v g taux

46 46019200 Tresses et articles similaires en bambou

46 46019300 Tresses et articles similaires en rotin

46 46019400 Tresses et articles similaires en matieres vgatales

46 46019900 Articles en matieres a tresser autres que du 460110 a 91

46 46021100 Ouvrages de vannerie en bambou

46 46021200 Ouvrages de vannerie en rotin

46 46021900 Autres ouvrages de vannerie en matires v g tales

46 46029000 Ouvrages de vannerie ndnca y.c les ouvrages en luffa

CHAPITRE 68: ouvrages en pierre, platre, ciment, amiante, mica ou matières analagues

68 68010000 Pave,bordure de trottoirs & dalle de pavage en pierre naturellesardoise

68 68021000 Carreaux, cubes, des & articles similaires de cote< a 7cm,granules colores

68 68022100 Marbre,travertin,albatre & ouvrages en ces matieres,tailles a surf. plane

68 68022300 Granit, & ouvrages en granit tailles ou scies, a surface plane ouunie

68 68022900 Pierres & ouvrages taillees ou sciees, a surface plane ou unie

68 68029100 Marbre,travert,albaties y.c. ouvrages autrement travailles

68 68029200 Pierres calcaires, & ouvrages autrement travailles

68 68029300 Granit & ouvrages en granit autrement travailles.

68 68029900 Pierres et ouvrages en leurs matierres autrement travailles

68 68030000 Ardoise naturelle travaillee & ouvrages en ardoise naturelle ou agglomeree

68 68041000 Meules a moudre ou a defibrer

68 68042100 Meules et articles similaires en diamant naturele ou synthetique.

68 68042200 Meules & articles similaires en autres abrasifs agglomrs ou cramique

68 68042300 Meules et articles similaires en pierre naturelles

68 68043000 Pierres aiguiser ou polir la main

68 68051000 Abrasifs naturels ou artificiels sur tissus en matieres textilesseulement

68 68052000 Abrasifs naturels ou artificiels sur papier ou carton seulement

68 68053000 Abrasifs naturels ou artificiels sur d'autres matieres

68 68061000 Laines de laitier,laines minerales simil.. en masses, feuilles ourouleaux

68 68062000 Vermiculite,argiles,mouse de scories & similaires expanses.

68 68069000 Ouvrages en matieres minerales a usages d'isolants thermiques ousonores.

68 68071000 Ouvrages en asphalte ou produits similaires, en rouleaux

68 68079010 Materiaux de couverture (carreaux,feuilles,plaques, mme onduls)

68 68079090 Ouvrages en asphalte ou en produits simil. autres que ceux du 680710& 68079010

68 68080000 Panneaux blocs et similaires en fibres vegetales ou en dechets debois.

68 68091100 Planches, plaques,...revetus ou renforces de papier ou carton

68 68091900 Planches, plaques,...revetus ou renforces d'autres matieres

68 68099000 Ouvrages en platre ou compositions a base de platre

68 68101100 Blocs et briques pour la construction en ciment, beton,...meme armes

68 68101900 Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, beton,...,memearmes

68 68109100 Elements prefabriques pour le batiment ou le genie civil, en ciment,..

68 68109900 Ouvrages en ciment, beton ou pierre artificielle, meme armes

68 68114000 Ouvrages contenant de l'amiante

68 68118100 Plaques ondules en amiante-ciment,cellulose-ciment ou similaires

68 68118200 Autres plaques,panneaux en amiante-ciment,cellulose-ciment ou similaires

68 68118300 Tuyaux,gaines et accessoires en amiante-ciment,cellulose-ciment ou similaires

68 68118900 Autres ouvrages en amiante cellulose-ciment ou similaires

68 68128000 En crocidolite

68 68129100 Vtement et acces chauss. et coiff. en am ou en mel. d'am. et decarb. de mg

68 68129200 Papiers cartons et feutres en amiantes ou en mel d'amiante et carb.demg

68 68129300 Feuilles en amiantes elastomres comprim s pour joint m me en rouleau

68 68129900 Ouvrages en amiantes ou en mlanges d'amiantes et carbonates de mg

68 68132000 Garniture de friction contenant de l'amiante

68 68138100 Garniture de frein ne contenant pas d'amiante

68 68138900 Autres

68 68141000 Plaques, feuilles,...en mica agglomere ou reconstitue, meme sur support

68 68149000 Ouvrages en mica,meme agglomeres...,avec support en papier,carton.

68 68151000 Ouvrages en graphite ou autre carbone,pour usages autres qu'electriques

68 68152000 Ouvrages en tourbe

68 68159100 Ouvrages,contenant de la magnesite,dolomie ou chromite

68 68159900 Ouvrages en pierres ou matieres minerales ndca

CHAPITRE 69: produits ceramiques

69 69010000 Briques dalles & autres pieces ceramiques en farine ou en terre silicieuse

69 69021000 Briques dalles & autres pieces ceramiques....+ 50% de mg,ca,cr2

69 69022000 Briques, dalles, & autres pieces ceram..+50% d'alumine, silice oumelange

69 69029000 Briques, dalles & pieces ceramiques de construction autre que 69221a 90

69 69031000 Articles ceramiques refractaires, +50% de graphite, carbone ou melange

69 69032000 Articles ceramiques refractaires, +50% d'alumine, silice ou melange

69 69039000 Articles de ceramiques refractaires autre que 690310 et 690320

69 69041000 Briques de construction, en ceramique

69 69049000 Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en ceramique

69 69051000 Tuiles en ceramique

69 69059000 Elements de cheminee...et autres poteries de batiment, en ceramique

69 69060000 Tuyaux et accessoires gouttiere en ceramique

69 69071000 Carreaux,cube,des & similaires en ceramique non vernisses ni emailles<7cm

69 69079000 Carreaux...non vernisses ni emailles, en ceramique autre que 690710

69 69081000 Carreaux, cubes, des & similaires en ceramique vernisses emailles< 7cm.

69 69089000 Carreaux cubes des & simil.en ceramiq.vernisses emailles autre que 69810

69 69091100 Appareils & articles,pour usages chimiques ou techniques en porcelaine

69 69091200 Articles pour usage chimique et technique d'une durete > ou = 9 mohs

69 69091900 Appareils...en ceramique pour usages chimiques ou techniques

69 69099000 Recipients d'economie rurale, de transport, d'emballage, en ceramique

69 69101000 Eviers,lavabos & autres appareils fixes pr usages sanitaires en porcelaine

69 69109000 Appareils fixes pour usages sanitaires, autre qu'en porcelaine.

69 69111000 Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine

69 69119000 Articles d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette en porcelaine

69 69120010 Vaisselles et articles de mnage ou d'conomie domestique en terre commune

69 69120020 Vaisselles,articles de mnage,d'hygine outoillette en faience ou pot rie fine

69 69120090 Vaisselles ou articles de mnage,d'conomie domestique en cramique

69 69131000 Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine

69 69139000 Statuettes et autres objets d'ornementation, en autre ceramique

69 69141000 Ouvrages en porcelaine n.d.n.c.a.

69 69149000 Ouvrages en autres ceramique du chapitre 69 n.d.n.c.a.

CHAPITRE 70: verre et ouvrages en verre

70 70010000 Calcin & autres dechets et debris de verre, verre en masse.

70 70021000 Verres en billes(autres que microspheres du n. 70.18) non travailles

70 70022000 Verres en barres ou baguettes non travailles

70 70023100 Tubes en quartz ou en silice fondus

70 70023200 Tubes en autre verre d'un c.d.l.<=5*10puis-6 entre 0x et 300x c)

70 70023900 Tubes en verres autrement presentes

70 70031200 Verre dit "coule" en plaques et feuilles travailles non arme.

70 70031900 Autres

70 70032000 Verres en plaque, et feuilles armees.

70 70033000 Profiles de verre

70 70042000 Verre etire ou souffle en feuilles colore opacifie plaque.

70 70049000 Verres etires ou souffles autrement presentes

70 70051000 Glace en plaques ou en feuilles nom armee.

70 70052100 Glace coloree opacifie plaquee ou durcie non arme

70 70052900 Glace non armee autrement travaillee.

70 70053000 Glace arme

70 70060000 Verre des n. 70.03, 70.04 ou 70.05 travaille mais non encadre niassocie.

70 70071100 Verres trempes de securite a formats pour vehic.terrestres aeriens &marit

70 70071900 Verres de securite trempes

70 70072100 Verres de feuil.contre-collees a formats pr vehic.terrest.aeriens& marit.

70 70072900 Verres formes de feuilles contre-collees

70 70080000 Vitrages isolants a paroi multiples.

70 70091000 Miroirs retroviseurs pour vehicules

70 70099100 Miroirs en verre, non encadres

70 70099200 Miroirs en verre, encadres

70 70101000 Ampoules en verre

70 70102000 Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre.

70 70109000 Autres bonbonnes,bouteilles,flacons,bocaux,pots,emballages tibulairesen verre

70 70111000 Ampoules et enveloppes tubulaires en verre pour l'eclairage electrique

70 70112000 Ampoules & enveloppes tubulaires pour tubes cathodiques

70 70119000 Ampoules et enveloppes tubulaires pour autres usages.

70 70131000 Objets en vitrocerame.

70 70132200 Verres boire pied en cristal, au plomb autres qu'en vitrocrame

70 70132800 Verres boire pied autres qu'en vitrocrame travaill

70 70133300 Autres verres boire en christal au plomb autres qu'en vitrocrame

70 70133700 Autres verres boire

70 70134100 Objets (verres boire exclu) de table (en vitrocrame exclu) enchristal au plomb

70 70134200 Objets de table / cuisine en verres d'un cdl <=5x10-6 / k entre ox et300xc

70 70134900 Objets de table (verres exclus) et cuisine (vitrocrame exclu) enautres matires

70 70139100 Objets en cristal au plomb autre que du 701310 a 701339

70 70139900 Objets en autres matieres autre que du 701310 a 701391

70 70140000 Verrerie de signalisat.& elem. d'optique en verre non trav.ceuxde70.15

70 70151000 Verres de lunetterie medicale

70 70159000 Verre d'horlogerie et verres analogues ; spheres creuses et segments..

70 70161000 Cubes, des et autre verrerie...pour mosaiques ou decorations similaires

70 70169000 Blocs,panneaux,plaques,coquilles en verre "multicellulaire" ou "mousse"

70 70171000 Verrerie de laboratoire,hygiene,pharm.en quartz ou en autre silice fondu

70 70172000 Verrerie de labo.hyg.pharm.en autre verre d'un cdl <5x10-6,k entre 0& 300

70 70179000 Verreries de labo. d'hygiene de pharmacie autre que 701710 et 701720

70 70181000 Perle de verre,imitat.de perles fines de pierres gem. & art simil.deverr.

70 70182000 Microspheres de verre d'un diametre n'excedant pas 1 mm

70 70189000 Objets de verroterie autres que la bijouterie de fantaisie

70 70191100 Fils coupe en fibres de verre de longueur < ou= 50mm.

70 70191200 Stratifils en fibres de verre

70 70191900 Meches et autres fils et stratifies en fibres de verre.

70 70193100 Mats non tisses en fibres de verre.

70 70193200 Voiles non tissees en fibres de verre.

70 70193900 Nappes, matelas, panneaux...non tisses, en fibres de verre

70 70194000 Tissus de stratifils en fibres de verre.

70 70195100 Tissus en fibres de verre de largeur < ou =3ocm.

70 70195200 Tissus en fibres de verre de largeur > 30cm et d'un poids < 250g/m2

70 70195900 Tissus en fibres de verre de largeur > 250g/m2

70 70199000 Fibres de verre (y.c. laine de verre) et ouvrages en ces matieres

70 70200000 Ouvrages en verre n.d.n.c.a. dans le chapitre 70

CHAPITRE 72: fonte, fer et acier

72 72011000 Fontes brutes non alliees contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore

72 72012000 Fontes brutes non alliees contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore

72 72015000 Fontes brutes allies; fontes spiegel

72 72021100 Ferromanganese contenant en poids plus de 2% de carbone

72 72021900 Ferro-manganeses autre que du n. 720211

72 72022100 Ferrosilicium contenant en poids + de 55% silicium

72 72022900 Ferrosiliciums autre que du 720221

72 72023000 Ferro-silico-manganese

72 72024100 Ferrochrome contenant en poids plus de 4 % de carbone

72 72024900 Ferrochromes autre que du 720241

72 72025000 Ferro-silico-chrome

72 72026000 Ferronickel

72 72027000 Ferromolybdene

72 72028000 Ferrotungstene et ferro-silico-tungstene

72 72029100 Ferrotitane et ferro-silico-titane

72 72029200 Ferrovanadium

72 72029300 Ferroniobium

72 72029900 Ferro-alliages du 7202 ndnca

72 72031000 Produits ferreux obtenus par reduction directe des minerais de fer

72 72039000 Produits ferreux spongieux et fer a 99,94% de purete minimale..

72 72041000 Dechets et debris de fonte

72 72042100 Dechets et debris d'aciers allies inoxydables

72 72042900 Dechets et debris d'autres aciers allies

72 72043000 Dechets et debris de fer ou d'acier etames

72 72044100 Tournures...chutes d'estampage ou de decoupage,meme en paquets

72 72044900 Dechets et debris de fer ndnca

72 72045000 Dechets lingotes de fe ou d'aciers

72 72051000 Grenailles de fonte brute,de fonte spiegel,de fer ou d'acier

72 72052100 Poudres d'aciers allies

72 72052900 Poudres de fonte brute,de fonte spiegel,de fer ou d'autres aciers

72 72061000 Lingots de fer et d'acier non allie

72 72069000 Formes primaires de fer et acier non allies(fer du n.72.03 exclus)

72 72071100 Demi-prod.en fe ou aciers n.a.,- de 0,25 % de carb.de sect.t carre ourect

72 72071200 Demi-prodts en fe ou aciers n.allies,- de 0,25% de carbone de sect t.rect

72 72071900 Demi-produits en fer ou en aciers non allies,-0,25% de carbone

72 72072000 Demi-produits en fe ou en acier non allies 0.25% ou plus de carbone

72 72081000 Produits. lamines. a chaud plats en fe ou acier n.allies. l>=600enroules

72 72082500 Prodts lam.a chaud plats en fe acier n.a.l>=600mm enroul.d'epais.>=4.75mm

72 72082600 Prodts.lam.a chaud plats en fe,acier n.a.l>=600mm enroul.epais>=3mm<4.75mm

72 72082700 Prodts. lam.a chaud plats en fe,acier n.a. l>=600mm enroules epais.<3mm

72 72083600 Prodts. en fe acier n.a. enroules,lam.a chaud d'une epais. >10mm;l >=600mm

72 72083700 Prodts lam.plats en fe ou acier n.a.;l>=600mm,epais>=4.75mm<=10mm

72 72083800 Prodts. en fe,acier n.a. enroules,lam. a chaud epais. >=3mm <4.75l>=600mm

72 72083900 Produits. en fe,acier non allies lamines a chaud; epaisseur <3m;l >=600mm

72 72084000 Produits. en fe acier non allies non enroules,lamines a chaud; l>600mm

72 72085100 Prodts. en fe,acier n.allies n.enroules lam.a chaud d'epais.>10mm;l>=600mm

72 72085200 Prodts.en fe,acier n.a.n.enroules lam.a chaud ep.>=4.75mm <=10mml>=600mm

72 72085300 Prodts.en fe,acier n.a. n.enroules,lam. a chaud d'ep.>=3mm<4.75mml>=600mm

72 72085400 Prodts. en fe ,acier n.a. n.enroules lam. a chaud d'epais.<3mm; l>=600mm

72 72089000 Produits en fer,en acier n.a. lamines a chaud plats l>=600 mm ndnca

72 72091500 Prodts.lam. plats a froid en fe,acier n.a. l>=600mm enroules d'epais.>=3mm

72 72091600 Prodts.lam.plats a froid en fe,acier n.a. l>=600 enroules d'epais.>1mm<3mm

72 72091700 Prodts.lam.plats a froid en fe, acier n.a.l>=600mm enrou.d'ep>=0,5mm<=1mm

72 72091800 Prodts.lam.plats a froid en fe, acier n.a. l>=600mm enroules d'epai.<0.5mm

72 72092500 Prodts. lam.plats a froid en fe, acier n.a. l>=600 n. enrou. d'epais.>=3mm

72 72092600 Prodts.lam plats a froid en fe,acier n.a. l>=600 n. enrou.d'epais.>1mm<3mm

72 72092700 Prodts.lam.plats a froid.fer,acier n.a l>=600mm n.enr.d'epais >=0.5<=1mm

72 72092800 Prodts.lam.plats a froid fe,acier n.a l>=600mm n. enroules d'epais <0.5mm

72 72099000 Prodts lam.plats a froid en fe,acier n.a.l>=600mm,n. enroules ndnca

72 72101100 Prodts lam.plats en fe, acier n.a. l>=600mm etames d'epaisseur>=0.5mm

72 72101200 Produits lam.plats etames en acier l>= 600mm, -0.5 mm

72 72102000 Produits lam.plats plombes en fe,acier n.a. larg>=600mm y c. fe terne

72 72103000 Prodts.lam.plats zingues electrolytiquement en fe,acier n.alliesl>=600mm

72 72104110 Produits lamins plats en fer ou en acier, non allis

72 72104120 Produits lamins plats en fer ou en acier, non allis

72 72104910 Produits lamins plats en fer ou en acier autrement zingus.

72 72104920 Produits lamins plats en fer ou en acier autrement

72 72104990 Produits lamins plats en fer ou en acier autres que ceux du 72104910et 72104920

72 72105010 Produits lamins plats en fer ou en acier non allis revetus d'oxydesde chrome.

72 72105020 Produits lamins plats en fer ou en acier non allis revetus de chrome et oxyd. de chrom

72 72106100 Prodts.lam.plats en fe,acier n.a.l>=600mm revet.d'alliage d'al.&de zinc

72 72106900 Prodts. lam.plats en fe,acier n.a.l>=600mm revetus d'autres alliagesd'al

72 72107010 Produits lamins plats en fer ou en acier peints

72 72107090 Produits lamins plats en fer ou en acier vernis ou revtus de mares plastiquesti

72 72109000 Produits lamines.plats en fe,acier non allie l>=600mm autrement presentes

72 72111300 Prodts.lam.plats a chaud en fe,acier n.a.n.enrou.l>150mm < 600mmd'ep>=4mm

72 72111400 Prodts lamines plats a chaud en fe,acier non allies l < 600mm;d'ep>=4.75mm

72 72111900 Produits lamines a chaud plats en fe,acier non allies < 600 mm ndnca

72 72112300 Produits lamines a froid plats en fe,acier non allies l<600mm;0.25%carbone

72 72112900 Produits lamine plats a froid en fe,acier n.allie.l< 600mm ;+0.25% carbone

72 72119000 Produits lam plats a froid en fe acier n.allie l< 600 mm ndnca

72 72121000 Produits lamines plats en fer, acier etame non allie, l< 600 mm

72 72122000 Prodts. lamines plats en fe,acier n.al. l<600mm zingues electrolytiquement

72 72123000 Prodts lam.plats en fer, acier non allie l<600mm autrement zingues

72 72124000 Prodts lam.plats ou fe acier n.al.l<600mm,peints,vernis ou revetus deplas

72 72125000 Produits lam. plats en fer, acier...n allie, larg> 600mm autrement revetus

72 72126000 Produits lam. plats.en fer,acier non allie,larg<600 mm plaques

72 72131000 Fils machine en fer, acier non allies comportant des reliefs de laminage

72 72132000 Fils machine en aciers de decolletage non allies

72 72139100 Fils machine en fe, acier non allies de section circulaire &diametre<14 mm

72 72139900 Fils machines en fer ou en aciers non allies

72 72141000 Barres en fer ou acier non allies forgees

72 72142000 Barres en fer en acier n.a lam.ou files comportant des reliefs delaminage

72 72143000 Barres en acier de decolletage, n.alli.forgees laminees ou fileesa chaud

72 72149100 Barres en fe ou acier non all.forgees lam. ou filees de sect.trans.rectang

72 72149900 Barres en fe, acier non allies n.d.n.c.a.

72 72151000 Barres en fer ou acier non allies de decolletage obtenues a froid

72 72155000 Barres en fe ou aciers non allies obtenus a froid

72 72159000 Barres en fer ou en acier non allie

72 72161000 Profiles en fe,acier n.a. laminoir a chaud en u.i.h., h < 80 mm

72 72162100 Profiles en l en fer ou acier non allies, lam. a chaud h < 80 mm

72 72162200 Profiles en t en fer ou acier non allies, lam. a chaud h < 80 mm

72 72163100 Profiles en u en fer ou acier non allies, lam a chaud h >= 80 mm

72 72163200 Profiles en i en fer ou acier non allies, lam. a chaud h>= 80 mm

72 72163300 Profiles en h en fer ou acier non allies, lam. a chaud h >= 80 mm

72 72164000 Profiles en l ou t en fer ou aier non allies,lam. a chaud h>= 80mm

72 72165000 Profiles en fer ou aciers non allies lamines ou files a chaud

72 72166100 Profiles en fe ou acier n.a.obtenus a froid a partir de prodts lam. plats

72 72166900 Profiles en fe ou acier non allies obtenus autrement

72 72169100 Profiles en fe ou acier n.a.obtenus a froid a partir de prodts lam.plast.

72 72169900 Profiles en fe ou en acier n. a.

72 72171000 Fils en fe, acier non allies non revetus meme polis

72 72172000 Fils en fe ou en acier non allies zingues

72 72173000 Fils en fer ou acier n.a. revetus d'autres metaux communs

72 72179000 Fils en fer ou acier non allies ndnca

72 72181000 Lingots et autres formes primaires en aciers inoxydables

72 72189100 Demi-produits en acier inoxydable de section transversale rectangulaire

72 72189900 Demi-produits en acier oxydable

72 72191100 Produits lamines plats a chaud enroules en aciers inox. e>10 mm ;l>=600mm

72 72191200 Produits lam.plats a chaud enroules en aciers inox.e>=4.75<=10mm&l>=600mm

72 72191300 Prodts lam.plats a chaud enroules en acier inox.e >=3mm<4.75mm; l>=600mm

72 72191400 Prodts lamines plats a chaud enroul.en aciers inox.e< 3 mm ;larg>600mm

72 72192100 Produits lamines plats a chaud n. enroules en aciers inox.e+10 mm;l>=600mm

72 72192200 Prodt lam.plat a chaud n.enroule en acier inoxidab.e>=4,75 <=10mm;l>=600mm

72 72192300 Prodts lam.plat a chaud n.enroules en acier inoxidab.e>=3 <4.75mm;l>=600mm

72 72192400 Produits lamines plats a chaud non enroul.en aciers inox. e-3 mm,l>=600 mm

72 72193100 Produits lamines plats a froid en aciers inox. e 4,75 mm ou +,l 600 ou +

72 72193200 Produits lamines plats a froid en aciers inox. eps>=3<4.75 mm ; l>=600m

72 72193300 Produits lamines plats a froid en aciers inox. epss>1 <3 mm,larg>600mm

72 72193400 Produits lamines plats a froid en aciers inox. eps>= 0,5<= 1 mm;l>=600mm

72 72193500 Produits lamines plats a froid en aciers inoxydabl.epss <0.5 mm;lar>=600mm

72 72199000 Prodts lamines plats en aciers inoxydables d'une larg>=600mm ndnca

72 72201100 Produits lamines plats a chaud en aciers inoxydables,eps>=4,75 &lar<600mm

72 72201200 Produits lamines plats a chaud en acier inoxydable,epaiss<4,75 &lar<600mm

72 72202000 Produits lamines froids en aciers inoxydables,largeur < 600 mm

72 72209000 Produits lamines plats en aciers inoxydables d'une largeur <600mmndnca

72 72210000 Fils machine en acier inoxydable

72 72221100 Barres en acier inox. lam. a chaud de sect.circulaire

72 72221900 Barres en acier inox. lam. ou filees a chaud autres que du 722211

72 72222000 Barres en aciers inoxydables simplement obtenues ou parachevees afroid

72 72223000 barres en aciers inoxydables ndnca

72 72224000 Profiles en aciers inoxydables

72 72230000 Fils en acier inoxydable

72 72241000 Lingots et autres formes primaires en autres aciers allies

72 72249000 Aciers allies en formes ndnca

72 72251100 Produits lamines plats en aciers magnetique a grains orientes,larg>=600mm

72 72251900 Produits lamines plats en acier magnetique, largeur >= 600mm ndnca

72 72253010 Simplement lamins chaud, enrouls

72 72253020 Produits en acier coupe rapide

72 72254000 Prodts lamines plats a chaud n enroules en aut.aciers al.larg>=600mm

72 72255000 Produits lamines plats a froid en autres aciers allies, larg > =600mm

72 72259100 Prduit lamine plat allie zingue electrolytiquement,l>=600mm

72 72259200 Produits lamines plats autrement zingues,l>=600mm

72 72259900 Produits lamines plats en autres aciers allies ,larg>=600mm ndnca

72 72261100 Prodtuits lamines plats a grains orientes en aciers magnet,largeur<600mm

72 72261900 Produits lamines plats en autres aciers magnetiques , largeur < 600mm

72 72262000 Produits lamines plats en acier a coupe rapide, largeur < 600 mm

72 72269100 Produits lamines plats a chaud en autres aciers allies;largeur <600mm

72 72269200 Produits lamines plats a froid en autres aciers allies,largeur< 600 mm

72 72269900 Produits lamines plats en autres aciers allies de largeur <600mmndnca

72 72271000 Fils machine en aciers allies a coupe rapide

72 72272000 Fils machine en aciers allies silico-manganeux

72 72279000 Fils machine en autres aciers allies autres que du 722710 et 722720

72 72281000 Barres en aciers allies a coupe rapide

72 72282000 Barres en aciers allies silico-manganeux

72 72283000 Barres en aciers allies laminees ou filees a chaud

72 72284000 Barres en aciers allies forgees

72 72285000 Barres en aciers allies obtenues ou parachevees a froid

72 72286000 Barres en aciers allies ndnca

72 72287000 Profiles en aciers allies

72 72288000 Barres creuses en aciers allies pour le forage

72 72292000 Fils en aciers silico-manganeux

72 72299010 Fils en acier coupe rapide

72 72299090 Autres fils

CHAPITRE 73: ouvrages en fonte, fer ou acier

73 73011000 Palplanches en fer ou en acier

73 73012000 Profiles obtenus par soudage en fer ou en acier

73 73021000 Rails en fonte, fer ou acier

73 73023000 Elements de croisement, de changement de voies, en fonte, fer ouacier

73 73024000 Eclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier

73 73029000 Elements de voies ferrees en fonte, fer ou acier ndnca

73 73030000 Tubes, tuyaux et profiles creux en fonte

73 73041100 Tubes et tuyaux sans soudures en eciers inoxidables pour oloducsougazoducs

73 73041900 Tubes et tuyaux pour oloducs ou gazoducs autres

73 73042200 Tiges de forages en aciers inoxidables

73 73042300 Autres tiges de forages

73 73042400 Tubes et tuyaux de cuvelages autres en aciers inoxidables

73 73042900 Tubes et tuyaux de cuvelage en fer ou acier

73 73043100 Tubes,tuyaux,tiges en fer ou acier n.a, etires ou lamines a froid

73 73043900 Tubes,tuyaux,tiges en fer ou acier n.a autrement travailles

73 73044100 Tubes,tuyaux,tiges en aciers inoxydables etires ou lamines a froid

73 73044900 Tubes,tuyaux,tiges en aciers inoxydables,autrement travailles

73 73045100 Tubes, tuyaux et tiges en aciers allies,etires ou lamines a froid

73 73045900 Tubes,tuyaux,tiges en autre acier allies autrement travailles

73 73049000 Tubes,tuyaux et tiges en fer ou acier

73 73051100 Tubes...d'oleoducs,gazoducs,soudes en long a l'arc immerge,diam +4064 mm

73 73051200 Tubes...d'oleoducs,gazoducs,soudes en long,diametre + 406,4 mm

73 73051900 Tubes d'oleoducs,gazoducs,soudes en rives,diametre + 406,4 mm

73 73052000 Tubes...petroliers soudes diametre + 406,4 mm

73 73053100 Tubes et tuyaux en fer,acier,soudes diametre + 406,5 mm

73 73053900 Tubes et tuyaux en fer,acier soudes autrement diametre > 406.5 mm

73 73059000 Tubes et tuyaux en fer,acier non soudes diametre + 406,4 mm ndnca

73 73061100 Tubes et tuyaux souds en aciers inoxidables pour oloducs ou gazoducs

73 73061900 Autres tubes et tuyaux pour oloducs ou gazoducs

73 73062100 Tubes et tuyaux de cuvelages ou de production souds en acier inoxidable

73 73062900 Autres tubes et tuyaux de cuvelages ou de production

73 73063000 Tubes et tuyaux circulaires soudes,en fer ou acier non allies.

73 73064000 Tubes circulaires soudes,en aciers inoxydables.

73 73065000 Tubes circulaires soudes,en autres aciers allies.

73 73066100 Tubes souds autres que circulaires carres rectangulaires en fersouen aciers

73 73066900 Tubes souds autres que circulaires autres que carrs ou rectangulaires en fers ou en ac

73 73069000 Tubes et tuyaux et profiles creux rives,..., en fer ou acier ndnca

73 73071100 Accessoires de tuyauterie moules en fonte non malleable

73 73071900 Accessoires de tuyauterie moules en fonte,fer,acier. ndnca

73 73072100 brides en aciers inoxydables

73 73072200 coudes, courbes et manchons filetes en aciers inoxydables

73 73072300 accessoires a souder bout a bout,en aciers inoxydables

73 73072900 Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables ndnca

73 73079100 brides en fonte, fer ou acier

73 73079200 coudes, courbes et manchons filetes en fonte, fer ou acier

73 73079300 accessoires a souder bout a bout, en fonte, fer ou acier

73 73079900 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier ndnca

73 73081000 Ponts et elements de ponts en fonte, fer ou acier

73 73082000 Tours et pylones, en fonte, fer ou acier

73 73083000 Portes, fenetres, cadres, chambranles, seuils, en fonte, fer ou acier

73 73084000 Materiel d'echafaudage, de coffrage ou d'etayage en fonte, fer ouacier

73 73089000 Constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acierndnca

73 73090010 Rservoirs,foudres,cuves et rcipients similaires en acier inox,contenance 300lt

73 73090090 Reservoirs,foudres,cuves & rcipients,cont.>300L,en fonte,fer ouacier,excl.acier inox

73 73101000 Reservoirs, futs et autres recipients en fonte, fer ou acier > =50 l.)

73 73102100 Boites a fermer par soudage ou sertissage en fonte fer ou acier (<50l)

73 73102900 Recipients en fonte, fer ou acier (< 50 l) ndnca

73 73110010 Rcipients pour gaz comprim ou liquefi,enfonte,fer ou acier usageindustriel

73 73110090 Rcipients pour gaz comprim ou liquefi,en fonte,fer ou acier pour usage aut.qu'indust

73 73121010 Torons et cables d'une section >=50 mm2

73 73121090 Torons et cables d'une section<50mm2

73 73129010 Tresses,lingues et articles similaires d'une section >= 30mm2

73 73129090 Tresses, lingues et articles similairesd'une section < 30mm2

73 73130010 Ronces artificielles en fer ou en acier pour...

73 73130090 Ronces artificielles en fer ou en acier autres que celles du 731310

73 73141200 Toiles metalliques tissees, continue en acier inoxidables

73 73141400 toiles metalliques tissees en aciers inoxidables

73 73141900 Toiles metalliques tissees ndnca

73 73142000 Grillages,treillis en fer ou acier soudes(fils 3mm ou+,mailles 100cm2ou+)

73 73143100 Grillages et treillis en fer ou acier zingues,soudes au point derencontre

73 73143900 Grillages et treillis en fer ou acier soudes au point de rencontre ndnca

73 73144100 Grillages et treillis en fer ou acier zingues

73 73144200 Grillages et treillis en fer ou acier recouverts de matieres plastiques

73 73144900 Toiles metalliques, grillages et treillis en fer ou acier non plastifies

73 73145010 Bandes dployes

73 73145090 Tles dployes

73 73151100 Chaines a rouleaux,a maillons articules en fonte fer ou acier

73 73151200 Chaines a maillons articules, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73151900 Parties de chaines a maillons articules, en fonte, fer ou acier

73 73152000 Chaines antiderapantes, en fonte, fer ou acier

73 73158100 Chaines a maillons a etais, en fonte, fer ou acier

73 73158200 chaines a maillons soudes, en fonte, fer ou acier

73 73158900 Chaines et chainettes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73159000 Parties de chaines et chainettes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73160000 Ancres,grappins et leurs parties en fonte ou en acier

73 73170010 Pointes et clous en fonte fer ou acier

73 73170020 Crampons et articles pour voie ferre en fonte,fer ou acier

73 73170090 Punaise,agraffes,articles similaires en fonte,fer ou acier

73 73181100 Tire-fond filete, en fonte, fer ou acier

73 73181200 Vis a bois filetes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73181300 Crochets et pitons filetes a pas de vis, en fonte, fer ou acier

73 73181400 Vis autotaraudeuses filetees en fonte, fer ou acier

73 73181500 Vis et boulons filetes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73181600 Ecrous filetes, en fonte, fer ou acier

73 73181900 Articles filetes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73182100 Rondelles pour blocage ou ressort non filetees en fonte, fer ou acier

73 73182200 Rondelles non filetees, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73182300 Rivets non filetes, en fonte, fer ou acier

73 73182400 Goupilles, chevilles et clavettes non filetees, en fonte, fer ouacier

73 73182900 Articles non filetes, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73192000 Epingles de surete, en fer ou acier n.d.n.c.a.

73 73193000 Epingles, en fer ou acier n.d.n.c.a. ndnca

73 73199000 Aiguilles a tricoter,passe-lacets,poincons a broder,en fer ou acier ndnca

73 73201000 Ressorts a lames et leurs lames, en fer ou acier

73 73202000 Ressorts en helices, en fer ou acier

73 73209000 Ressorts et lames de ressorts en fer ou acier ndnca

73 73211100 Appareils de cuisson et chauffe-plats a gaz ou mixtes,en fonte,fer,acier

73 73211200 Appareils de cuisson, chauffe-plats a combustibles liquides en fonte,..

73 73211900 Appareils de cuissons chauffe-plat combustible solides en fonte

73 73218100 Appareils a combustibles gazeux ou mixtes en fonte, fer, acier ndnca

73 73218200 Appareils a combustibles liquides, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73218900 Appareils a combustibles solides, en fonte, fer ou acier ndnca

73 73219000 Parties des appareils de cuisson et chauffage, en fonte, fer ou acier

73 73221100 Radiateurs non electriques et leurs parties, en fonte

73 73221900 Radiateurs non electriques et leurs parties, en fer ou acier

73 73229000 Generateurs et distributeurs d'air,non electriques,en fonte,fer ou acier

73 73231000 Paille de fer ou acier, torchons, gants et similaires

73 73239100 Articles de menage en fonte, non emailles

73 73239200 Articles de menage, en fonte, emailles

73 73239300 Articles de menage en acier inoxydable

73 73239400 Parties d'articles de menage en fer ou acier, emaillees

73 73239900 Articles de menage, en fer ou acier ndnca

73 73241000 Eviers et lavabos, en acier inoxydable

73 73242100 Baignoires en fonte, meme emaillees

73 73242900 Baignoires, en fer ou en acier, galvanisees

73 73249000 Articles d'hyg.ou de toilette & lrs partie en fonte, fer ou acierndnca

73 73251010 Ouvrages mouls en fonte non malable pour canalisation

73 73251090 Ouvrages mouls en fer ou acier pour autre usage que canalisation

73 73259100 Boulets ou articles similaires pour broyeurs, en fonte, fer ou acier

73 73259910 Ouvrages mouls en fonte, fer ou acier pour canalisation autres que ceux du 73251010

73 73259990 Ouvrages mouls en fer, fonte ou acier autres que ceux du 73251010 au73259910

73 73261100 Boulets et art.pour broyeurs,forges ou estampes en fer ou acier

73 73261910 Esses bois en fer ou acier

73 73261990 Ouvrages en fer ou acier autres que 732611et 73261910

73 73262000 Ouvrages en fils de fer ou acier

73 73269010 Matriels de drainage en fer ou en acier

73 73269090 Ouvrages en fer ou acier autres que ceux du732611 73269010

CHAPITRE 74: cuivre et ouvrages en cuivre

74 74010000 Mattes de cuivre ,cment, prcipit de cuivre

74 74020000 Cuivre non affine anodes en cuivre pour affinage electrolytique

74 74031100 Cathodes et sections de cathodes en cuivre affine

74 74031200 Barres a fil (wire-bars) en cuivre affine

74 74031300 Billettes en cuivre affine

74 74031900 Cuivres affines

74 74032100 Alliages de cuivre a base de cuivre-zinc (laiton)

74 74032200 Alliages de cuivre a base de cuivre-etain (bronze)

74 74032900 Alliages de cuivre (alliages meres du n. 74.05 exclus)

74 74040000 Dechets et debris de cuivre

74 74050000 Alliages meres de cuivre

74 74061000 Poudres de cuivre a structure non lamellaire

74 74062000 Poudres de cuivre a structure lamellaire ; paillettes de cuivre

74 74071000 Barres et profiles en cuivre affine

74 74072100 Barres a base de cuivre-zinc (laiton)

74 74072900 Barres en autres alliages de cuivre

74 74081100 Fils en cuivre affine, section transversale + 6 mm

74 74081900 Fils en cuivre affine

74 74082100 Fils de laiton (cuivre-zinc)

74 74082200 Fils de cupronickel (cuivre-nickel) ou de maillechort (cuivre-nickel-zinc)

74 74082900 Fils en autres alliages de cuivre

74 74091100 Toles et bandes enroulees en cuivre affine,d'une epaisseur excedant 0,15mm

74 74091900 Toles et bandes en cuivre affine,d'une epaisseur excedant 0,15 mm

74 74092100 Toles et bandes enroulees en laiton (cuivre-zinc), epaisseur + de0,15 mm

74 74092900 Toles et bandes en laiton (cuivre-zinc), epaisseur + 0,15 mm

74 74093100 Toles et bandes enroulees en bronze (cuivre-etain), epaisseur + 00,15mm

74 74093900 Toles et bandes en bronze (cuivre-etain), epaisseur + 0,15 mm

74 74094000 Toles et bandes en cupronickel ou maillechort, epaisseur + 0,15 mm

74 74099000 Toles et bandes en autres alliages de cuivre, epaisseur + 0,15 mm

74 74101100 Feuilles et bandes en cuivre affine sans support, epaisseur 0,15mm et -

74 74101200 Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre sans support, 0,15 mmet -

74 74102100 Feuilles et bandes minces en cuivre affine sur support, ep. 0,15mm et -

74 74102200 Feuilles,bandes minces en alliages de cuivre sur support,ep.0,15mm et -

74 74111000 Tubes et tuyaux en cuivre affine

74 74112100 Tubes et tuyaux en laiton (cuivre-zinc)

74 74112200 Tubes et tuyaux en cupronickel ou maillechort

74 74112900 Tubes et tuyaux en autres alliages de cuivre

74 74121000 Accessoires de tuyauterie en cuivre affine

74 74122000 Accessoires de tuyauterie en alliages de cuivre

74 74130000 Torons,cables,tresses & similaire en cuivre non isoles pour l'electricite

74 74151000 Clous, punaises, crampons appointes et articles similaires en cuivre

74 74152100 Rondelles non filetees y.c. rondelles ressorts en cuivre

74 74152900 Articles non filetes en cuivre exclus 741510 - 21

74 74153300 vis , boulons et crous en cuivre

74 74153900 Articles filetes en cuivre exclus du no. 741531 - 32

74 74181100 Eponges,torchons gants et articles similaires en cuivre

74 74181900 Article de menage d'economie domestique et leurs parties en cuivre

74 74182000 Articles d'hygiene ou de toilette et leurs parties en cuivre

74 74191000 Chaines, chainettes et leurs parties en cuivre

74 74199100 Ouvrages en cuivre coules, moules, estampes ou forges,..mais n.a.t.

74 74199910 rservoirs, foudres, cuves et rcipients analogues en cuivre d'une contenance > 300L

74 74199990 rservoirs,foudres cuves et rcipients analogues en cuivre,contenance<= 300L

CHAPITRE 75: nickel et ouvrage en nickel

75 75011000 Mattes de nickel

75 75012000 "sinters" d'oxydes de nickel et autres produits intermediaires..

75 75021000 Nickel non allie,sous forme brute

75 75022000 Alliages de nickel,sous forme brute

75 75030000 Dechets et debris de nickel

75 75040000 Poudre et paillettes de nickel

75 75051100 Barres ,en nickel non allie

75 75051200 Barres en alliages de nickel

75 75052100 Fils,en nickel non allie

75 75052200 Fils,en alliages de nickel

75 75061000 Toles, bandes et feuilles,en nickel non allie

75 75062000 Toles, bandes et feuilles,en alliages de nickel

75 75071100 Tubes et tuyaux,en nickel non allie

75 75071200 Tubes et tuyaux,en alliages de nickel

75 75072000 Accessoires de tuyauterie,en nickel

75 75081000 Toiles metalliques et grillages en fil de nickel

75 75089000 Ouvrages en nickel ndnca

CHAPITRE 76: aluminium et ouvrages en aluminium

76 76011000 Aluminium non allie,sous forme brute

76 76012000 Alliages d'aluminium,sous forme brute

76 76020000 Dechets et debris d'alluminuim

76 76031000 Poudres d'aluminium a structure non lamellaire

76 76032000 Poudres d'aluminium a structure lamellaire ; paillettes d'alluminium

76 76041000 Barres et profiles,en aluminium non allie

76 76042100 Profiles creux,en alliages d'aluminium

76 76042900 Profiles en alliages d'aluminium

76 76051100 Fils en aluminium non allie, section transversale excedant 7 mm

76 76051900 Fils en aluminium non allie section transversale inferieure a 7 mm

76 76052100 Fils en alliages d'aluminium, section transversale excedant 7 mm

76 76052900 Fils en alliages d'aluminium section transversale inferieure a 7mm

76 76061110 bandes en aluminium non allies d'une paisseur > 0,2mm

76 76061190 tles en aluminium non allies d'unepaisseur > 0,2mm

76 76061200 Toles..carrees ou rectangulaires,en alliage d'aluminium (+0,2 mm)

76 76069100 Toles et bandes,en aluminium non allie (+ 0,2 mm)

76 76069200 toles et bandes,en alliages d'aluminium (+ 0,2 mm) ndnca

76 76071100 Feuilles...en aluminium sans support,simplement laminees (egal a2 mm)

76 76071910 feuilles et bandes minces en aluminium pourbrasserie ->stagnoles)

76 76071990 feuilles et bandes minces en aluminium pourd'autres usages

76 76072000 Feuilles et bandes minces en aluminium,sur support (0,2 mm et -)

76 76081000 Tubes et tuyaux en aluminium non allie

76 76082000 Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium

76 76090000 Accessoires de tuyauterie en al.(raccords), courdes...)

76 76101000 Portes, fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium

76 76109010 tles prpares en vue de leur utilisation dans la construction ndca

76 76109090 autres

76 76110000 Citernes, cuves, reservoirs,foudres et similaires en aluminium.(+300l)

76 76121000 Etuis tubulaires souples,n'excedant pas 300 l,en aluminium

76 76129000 Recipients d'une contenance n'excedant pas 300 l,en aluminium

76 76130000 Recipients en al pr gaz comprime ou liquefie

76 76141010 torons cables,tresses en Allum. avec me en acier non isol.pr lect.sect >= 50mm}

76 76141090 torons cables, tresses en Allum. avec meen acier non isol.pr lect sect <= 50mm}

76 76149010 torons cables, tresss en Allum.autres queceux du761410,sect. >=30mm}

76 76149090 torons cables, tresses en Allum.autres que ceux du761410,sect.< 30mm}

76 76151100 Eponges torchons...et articles similaires en alluminuim

76 76151900 Article de menage ou d'economie domestique et leurs parties en alluminuim

76 76152000 Articles d'hygiene ou de toilette et leurs parties,en aluminium

76 76161000 Pointes, clous, vis....et article similaires en aluminium

76 76169100 Toiles metalliques grillages et treillis en fils d'alluminuim

76 76169910 disques en Alluminium

76 76169990 ouvrages en Alluminium du 7616, autres queceux du 761610 76169910

CHAPITRE 78: plomb et ouvrages en plomb

78 78011000 Plomb affine, sous forme brute

78 78019100 Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine

78 78019900 Plomb,sous forme brute autre que du 780110 et 780191

78 78020000 Dechets, debris de plomb

78 78041100 Feuilles en bandes en plomb e < = 0.2 mm sans support

78 78041900 Tables en plomb

78 78042000 Poudres et paillettes de plomb

78 78060010 barres,profils et fils en plomb

78 78060090 Autres ouvrages en plomb

CHAPITRE 79: zinc et ouvrages en zinc

79 79011100 Zinc non allie,sous forme brute,contenant en poids 99,99% ou plusdezinc

79 79011200 Zinc non allie,sous forme brute,contenant en poids moins de 99,99% dezinc

79 79012000 Alliages de zinc sous forme brute

79 79020000 Dechets et debris de zinc

79 79031000 Poussieres de zinc

79 79039000 Poudres et paillettes,de zinc

79 79040000 Barres profiles,et fils en zinc

79 79050000 Toles, feuilles et bandes, en zinc

79 79070010 Goutires fa tages, lucarnes et autresouvrages fa onn s pour le b timent

79 79070020 pailles de zinc

79 79070030 Tubes,tuyaux et accessoires de tuyauteries en zinc

79 79070090 ouvrages en zinc du 7907 autres que ceuxdu 79070010 & 79070020,ndca

CHAPITRE 80: étain et ouvrages en étain

80 80011000 Etain non allie, sous forme brute

80 80012000 Alliages d'etain, sous forme brute

80 80020000 Dechets et debris d'etain

80 80030000 Barres, profiles et fils, en etain

80 80070010 Tles,feuilles et bandes en etain

80 80070020 feuilles et bandes mme imprimes en etain

80 80070030 tubes,tuyaux et accessoires en etain

80 80070090 Autres ouvrages en etain

CHAPITRE 81: autres métaux communs

81 81011000 Poudres de tungstene

81 81019400 tungstne brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

81 81019600 fils en tungstne

81 81019700 dchets et dbrits de tungstne

81 81019910 barres, autres que celles simplement obtenues par frittage

81 81019990 Autres ouvrages en tungstene

81 81021000 Poudres de molybdene

81 81029400 molybdne brut,y compris les barres simplmobtenus par frittage

81 81029500 barres de molydne autres que celles simplmobt.par frit.profil s,t les, bande,feu

81 81029600 fils de molydne

81 81029700 dchets et dbrits de molydne

81 81029900 Ouvrages en molybdene de la position 8102 ndnca

81 81032000 tantale brute,yc les barres simplm obt.parfrittage,poudres

81 81033000 dchets et dbris de tantale

81 81039000 Ouvrages en tantale

81 81041100 Magnesium brut,contenant au moins 99,8 % en poids de magnesium

81 81041900 Magnesium,sous forme brute autre que du 810411

81 81042000 Dechets et debris de magnesium

81 81043000 Copeaux,tournures et granules calibres ; poudres de magnesium

81 81049010 barres, profils, fils,tles,feuilles,tubes& tuyaux,barres creuses enMagnesium

81 81049090 ouvrages en Magnsium du 8104 autres ceuxdu 81049010

81 81052000 Mattes de cobalt & prdts interm.de mtallurdu cobalt;cobalt brute;poudres

81 81053000 dchets et dbris de mattes de cobalt

81 81059000 Ouvrages en cobalt

81 81060000 Bismuth et ouvrages en bismuth dechets et debris

81 81072000 cadmium brute; poudres

81 81073000 dchets & dbis de cadmium

81 81079000 Ouvrages en cadmium

81 81082000 titane brute; poudres

81 81083000 dchets & dbris de titane

81 81089000 Ouvrages en titane

81 81092000 Zirconium brute; poudres

81 81093000 dchets & dbris de zirconium

81 81099000 Ouvrages en ziconium

81 81101000 antimoine brute; poudres

81 81102000 dchets & dbris d'antimoine

81 81109000 ouvrages en Antimoine

81 81110000 Manganese et ouvrages en manganese, dechets et debris

81 81121200 Bryllium brute; poudres

81 81121300 dchets & dbris de Bryllium

81 81121900 Ouvrages en beryllium

81 81122100 Chrome brute; poudres

81 81122200 dchets & dbris de chrome

81 81122900 ouvrages en Chrome

81 81125100 Thalluim brute; poudres

81 81125200 dchets & dbris de thallium

81 81125900 ouvrages en thallium

81 81129200 germanium,vanadium,gallium,hafnium,indium,niobium,rhnium brut,poudres &leurs dchets

81 81129900 Ouvrages en metaux communs ndnr dans le ch 81

81 81130000 Cermets,ouvrages en cermets dechets et debris

CHAPITRE 82: outils et outillages ;articles de coutellerie et couverts de table en métaux communs

82 82011000 Beches et pelles

82 82012000 Fourches

82 82013000 Pioches, pics, houes, binettes, rateaux et racloirs

82 82014010 Lances boucles

82 82014090 Hches, serpes et similaires taillants

82 82015000 Secateurs (yc cisailles a volaille) manies a une main

82 82016000 Cisailles a haies, secateurs et outils similaires, manies a deuxmains

82 82019000 Outils agricoles, horticoles ou forestiers, a main ndnca dans 8201

82 82021000 Scies a main

82 82022000 Lames de scies a ruban

82 82023100 Lames de scies circulaires...avec partie travaillante en acier

82 82023900 Lames de scie circulaire y compris les parties autre que du 820231

82 82024000 Chaines de scies dites coupantes

82 82029100 Lames de scies droites pour le travail des metaux

82 82029900 Lames de scies autres que des n.820220 a 820291

82 82031000 Limes, rapes et outils similaires, a main

82 82032000 Pinces (meme coupantes),tenailles,brucelles et outils similaires,a main

82 82033000 Cisailles a metaux et outils similaires, a main

82 82034000 Coupe-tubes, coupe boulons, emporte-pieces et outils similaires,a main

82 82041100 Cles de serrage a main, a ouverture fixe

82 82041200 Cles de serrage a main, a ouverture variable

82 82042000 Douilles de serrage interchangeables, a main, meme avec manches

82 82051000 Outils de percage, de filetage ou de taraudage, a main

82 82052000 Marteaux et masses, a main

82 82053000 Rabots, ciseaux, gouges et outils pour le travail du bois, a main

82 82054000 Tournevis a main

82 82055100 Outils et outillage d'economie domestique, a main

82 82055900 Outils et outillage, a main autres que d'economie domestique

82 82056000 Lampes a souder et similaires, a main

82 82057000 Etaux, serre-joints et similaires, a main

82 82058000 Enclumes, forges portatives, meules avec batis, a main ou a pedale

82 82059000 Assortiments d'au moins 2 articles de la position 820510 a 820580

82 82060000 Assortiments d'au moins 2 des outils des nos 8202 a 8205:c.v.d.

82 82071300 Outils de fourage,sondage avec parties travaillantes en cermets

82 82071900 Outils de forage et de sondage autre que du n.820713 y compris les parties

82 82072000 Filieres pour l'etirage ou le filage (extrusion) des metaux

82 82073000 Outils a emboutir, estamper ou poinconner

82 82074000 Outils a tarauder ou fileter

82 82075000 Outils a percer

82 82076000 Outils a aleser ou brocher

82 82077000 Outils a fraiser

82 82078000 Outils a tourner

82 82079000 Outils interchangeables du 8207 ndnca

82 82081000 Couteaux et lames tranchantes pour machines...de travail des metaux

82 82082000 Couteaux et lames tranchantes pour machines...de travail du bois

82 82083000 Couteaux &lames tranchantes pr appareils,machines pr industrie alimentaire

82 82084000 Couteaux et lames...pour machines agricoles, horticoles, forestieres

82 82089000 Couteaux et lames tranchantes pr machines autres que du 820810 a820840

82 82090000 Plaquettes baguettes et similaire pour outils non montes en cermets

82 82100000 App. mecaniques a main de 10kg ou moins

82 82111000 Assortiments de couteaux a lames tranchantes ou dentelees,8208 exclus

82 82119100 Couteaux de table a lame fixe

82 82119200 Couteaux a lame fixe autre que de table

82 82119300 Couteaux autres qu'a lame fixe y.c. serpettes fermantes

82 82119400 Lames de couteaux

82 82119500 Manches en metaux communs pour couteaux

82 82121000 Rasoirs

82 82122000 Lames et ebauches de lames de rasoirs de surete, en bandes

82 82129000 Parties de rasoirs du 8212

82 82130000 Ciseaux a doubles branches et leurs lames

82 82141000 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs et leurs lames

82 82142000 Outils et assort.d,outils de manicures & pedicures,y.c.les limesa ongles

82 82149000 Articles de coutellerie ndnca

82 82151000 Assortiments d'articles de table contenant au moins un objet argente..

82 82152000 Assortiments d'articles de table sans article argente ou dore

82 82159100 Articles de table argentes, dores ou platines

82 82159900 Articles de table autre qu'en metaux precieux

CHAPITRE 83: ouvrages divers en métaux communs

83 83011000 Cadenas en metaux communs

83 83012000 Serrures des types utilises pour vehicules automobiles,en metauxcommuns

83 83013000 Serrures des types utilises pour meubles,en metaux communs

83 83014000 Serrures ; verrous,en metaux communs autres que du 830110 a 830130

83 83015000 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure,en metaux communs

83 83016000 Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs,en metaux communs

83 83017000 Clefs presentees isolement,en metaux communs

83 83021000 Charnieres,en metaux communs

83 83022000 Roulettes,en metaux communs

83 83023000 Garnitures,ferrures...pour vehicules automobiles,en metaux communs

83 83024100 Garnitures, ferrures,....pour batiments,en metaux communs

83 83024200 Garnitures, ferrures,pr meubles,en metaux communs autre que 83021041

83 83024900 Garnitures, ferrures et articles similaires,en metaux communs ndnca

83 83025000 Pateres,porte-chapeaux,supports et articles similaires,en metauxcommuns

83 83026000 Ferme-portes automatiques,en metaux communs

83 83030000 Coffres forts porte blindees & articles similaires en metaux communs

83 83040000 Materiels de bureau:classeur,fichier...en metaux com. exc.meubledu n.9403

83 83051000 Mecanismes pour reliure de feuillets mobiles,...en metaux communs

83 83052000 Agrafes presentees en barrettes, metaux communs

83 83059000 Attache-lettres, coins, trombones...,en metaux communs

83 83061000 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires,en metaux communs

83 83062100 Statuettes,objets d'ornement,en metaux communs,argentes,dores ouplatines

83 83062900 Statuettes et objets d'ornement, en metaux communs ndnca

83 83063000 Cadres pour photo,...ou similaires ; miroirs,en metaux communs

83 83071000 Tuyaux flexibles, en fer ou acier et accessoires

83 83079000 Tuyaux flexibles en autres metaux communs

83 83081000 Agrafes, crochets et oeillets, en metaux communs

83 83082000 Rivets tubulaires ou a tige fendue, en metaux communs

83 83089000 Article fermoir y.c partie en metaux com,pour confection ou equipmt

83 83091000 Bouchons-couronnes,en metaux communs

83 83099000 Accessoires pour l'emballage, en metaux communs

83 83100000 Plaques indicatri.,enseign.et simil.;chiffres,lettres en met.com.exc.94o5

83 83111000 Electrodes enrobees pour le soudage a l'arc, en metaux communs

83 83112000 Fils fourres pour le soudage a l'arc, en metaux communs

83 83113000 Baguettes enrobees,..pour brasage et soudage a la flamme,en metaux communs

83 83119000 Articles pour soudure,...par projection,en metaux communs & parties ndnca

Santé et instruments et appariels médico chirurgicaux hygiène corporelle, cosmétique et jouets

CHAPITRE 33: huiles essentielles et résinoîdes ; produits de parfumeries ou de toilette préparés

POSITION LIBELLE

33 33011200 Huile essentielle d'orange deterpenee ou non

33 33011300 Huile essentielle de citron deterpenee ou non

33 33011900 Huiles essentielles d'agrumes deterpenees ou non autres que du 33111a 14

33 33012400 Huile essentielle de menthe poivree(mentha piperita) deterpenee ou non

33 33012500 Huile essentielle d'autres menthes deterpenee ou non

33 33012900 Huiles essentielles,autr.que d'agrumes,deterpenees ou non que 330121a 26

33 33013000 Resinoides

33 33019000 Eaux distillees aromatiques et produits de la position 33.01,ndnca

33 33021000 Melanges odoriferants pour industries alimentaires,ou des boissons

33 33029000 Melanges odoriferants pour autres industries

33 33030000 Parfums et eaux de toilette.

33 33041000 Produits de maquillage pour les levres

33 33042000 Produits de maquillage pour les yeux

33 33043000 Preparations pour manucures ou pedicures

33 33049100 Poudres,y compris les poudres compactes

33 33049900 Produits de beaute,de maquillage,solaires ou pour la peau autre que 330491

33 33051000 Shampooings

33 33052000 Preparations pour l'ondulation ou le defrisage permanents

33 33053000 Laques pour cheveux

33 33059000 Preparations capillaires autres que 330510 a 330530

33 33061000 Dentifrices

33 33062000 Fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

33 33069000 Preparations buccales,dentaires ou pour dentiers,alcooliques

33 33071000 Preparations de prerasage,rasage,apres-rasage

33 33072000 Desodorisants corporels et antisudoraux

33 33073000 Sels parfumes et autres preparations pour le bain

33 33074100 "agarbatti" et autres preparations odoriferantes agissant par combustion

33 33074900 Preparations pour parfumer ou desodoriser les locaux autres que 330749

33 33079000 Preparations cosmetiques, desodorisantes des locaux ndnca

CHAPITRE 34: savons, agents de surface organique, préparations pour lessive

34 34011100 Savon de toilette y compris ceux a usage medicaux

34 34011910 savons de mnage

34 34011990 savons,detergent,prparations tensio-activeen barres,morceaux,surpapiers ou feutres..

34 34012000 Savons en copeaux,pailettes,poudre ou liquides autre que des #34011134011

34 34013000 produits & prparations organique tensio-actifs pr lavage de la peau,liquide,cr.cvd

34 34021100 Agents de surface organique anioniques

34 34021200 Agents de surface organiques cationiques

34 34021300 Agents de surface organiques non-ioniques

34 34021900 Agents de surface organiques autre que des # 340211 a 340213|

34 34022000 Preparations de lessive conditionnees pour la vente au detail

34 34029000 Agents de surface et preparations tensio-actives ndnca

34 34031100 Preparations des matieres texiles,du cuir,pelleteries ou d'autresmatieres

34 34031900 Lubrifiants avec produits petroliers pour autres traitements

34 34039100 Preparations lubrifiantes pour le traitement des matieres texiles& autres

34 34039900 Lubrifiants pour autres traitements

34 34042000 Cires artificielles et cires preparees de poly(oxyethylene)(polythylne glycols)

34 34049000 Cires artificielles et cires preparees autre que des # 340410 et340420

34 34051000 Cirages,cremes et preparations similaires pour chaussures ou pourcuir

34 34052000 Encaustiques pour meubles en bois,parquets et boiseries

34 34053000 Brillants et preparations similaires pour carrosseries..

34 34054000 Pates,poudres et autres preparations a recurer

34 34059000 Lustrants non repris dans le 3405

34 34060000 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

34 34070010 Cire pour l'art dentaire, autres compositions...

34 34070020 Pte modeler

34 34070090 Autres produits du nx3407

CHAPITRE 90: instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie….

90 90011000 Fibres optiques,faisceaux et cables de fibres optiques autres quedu8544

90 90012000 Matieres polarisantes en feuilles ou en plaques

90 90013000 Verres de contact

90 90014000 Verres de lunetterie en verre

90 90015000 Verres de lunetterie en autres matieres que celles du 900130 et 9140

90 90019000 Prismes, miroirs et autres elements d'optique, en toutes matieres

90 90021100 Objectifs montes,pour projecteurs,appareils d'agrandissement ou reduction

90 90021900 Objectifs montes, pour autres appareils

90 90022000 Filtres,pour appareils photographiques, cinematographiques ou d'agrandis.

90 90029000 Lentilles, prismes,miroirs et autres elements d'optiques

90 90031100 Moutures de lunettes en matieres plastiques.

90 90031900 Montures de lunettes en autres matieres que plastiques

90 90039000 Parties de montures de lunettes

90 90041000 Lunettes solaires

90 90049010 Lunettes correctives

90 90049020 lunettes protectrices

90 90049090 lunettes autres que correctives et protectr

90 90051000 Jumelles

90 90058000 Instruments et longues-vues

90 90059000 Parties et accessoires, des instruments d'astronomie et cosmographie

90 90061000 Appareils photographiques pour preparation des cliches d'impression

90 90063000 Appareils photographiques speciaux pour examens speciaux, sous-marine...

90 90064000 Appareils photographiques a developpement et tirage instantanes

90 90065100 Appareils photo a visee a travers l'objectif, largeur pellicules<=35mm

90 90065200 Appareils photo, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm

90 90065300 Appareils photo, pour pellicules en rouleaux d'une largeur = 35 mm

90 90065900 Appareils photographiques autres que des 900610 a 900653

90 90066100 Flashes electroniques

90 90066900 Appareils et dispositifs, pour la production de la lumiere-eclair

90 90069100 Parties et accessoires d'appareils photographiques

90 90069900 Parties et accessoires pour autres appareils ndnca

90 90071100 Cameras 16 mm et - ou double 8 mm, avec prise et reproduction duson

90 90071900 Cameras avec appareils de prise de son sans procedes magnetiques

90 90072000 Projecteurs

90 90079100 Parties et accessoires de cameras

90 90079200 Parties et accessoires de projecteurs

90 90081000 Projecteurs de diapositives

90 90082000 Lecteurs de microfilms,microfiches ou autres microformats,meme avec tirage

90 90083000 Projecteurs d'images fixes autre que de diapositifs

90 90084000 Appareils photographiques d'agrandissement ou de reduction

90 90089000 Parties et accessoires d'appareils photo d'agrandissement ou reduction

90 90101000 Revelateur automatique de film et pellicules de photo / cinema

90 90105000 Appareils & materiel pr labo photo,cinema, negatoscopes

90 90106000 Ecrans pour projections

90 90109000 Parties et accessoires des appareils et materiels du n. 90.10

90 90111000 Microscopes stereoscopiques

90 90112000 Microscopes pour microphotographie, microcinematographie,..

90 90118000 Microscopes autres que celles du 901110 et 901120

90 90119000 Parties et accessoires des microscopes optiques du n. 90.11

90 90121000 Microscopes autres qu'optiques et diffractographes

90 90129000 Parties et accessoires des microscopes du n. 9012

90 90131010 Lunettes de vise pour armes

90 90131090 priscopes,lunettes pr machines,appareils ou instruments du p.ch.oude la sect XVI

90 90132000 Lasers, autres que les diodes laser

90 90138010 Stroscopes

90 90138090 Dispositifs,appareils d'instruments d'optiqautres que ceux du 90131010 90138010

90 90139000 Parties et accessoires des appareils et instruments du n. 90.13

90 90141000 Boussoles et compas de navigation

90 90142000 Instruments & app.pr la navigation aerienne ou espatiale (boussole exclus)

90 90148000 Instruments et appareils de navigation autres que du 901410 et 901420

90 90149000 Parties et accessoires, d'instruments et appareils de navigation

90 90151000 Telemetres

90 90152000 Theodolites et tacheometres

90 90153000 Instruments et appareils de niveaux

90 90154000 Instruments et appareils de photogrammetrie

90 90158000 Instruments et appareils du 9015 ndnca

90 90159000 Parties et accessoires des appareils du n. 90.15.

90 90160000 Balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

90 90171000 Tables et machines a dessiner, meme automatiques

90 90172000 Instruments de dessin, de tracage ou de calcul autres que du 901710

90 90173000 Micrometres, pieds a coulisse, calibres et jauges

90 90178000 Instruments de mesure ndca dans le 9017

90 90179000 Parties, pieces detachees et accessoires du n. 90.17.

90 90181100 Electrocardiographes

90 90181200 Appareils de diagnodtic par balayage ultrasonique (scanner)

90 90181300 Appareils de diagnostic par visualisation a resonance magnetique

90 90181400 Appareils de scintigraphie

90 90181900 Appareils d'electrodiagnostic

90 90182000 Appareils a rayons ultraviolets ou infrarouges

90 90183100 Seringues avec ou sans aiguilles

90 90183200 Aiguilles tubulaires en metal et aiguilles a sutures

90 90183900 Catheters, canules et instruments similaires

90 90184100 Tours dentaires meme combines avec d'autres equipements dentaires

90 90184900 Instruments et appareils pour l'art dentaire

90 90185000 Instruments et appareils d'ophtalmologie autre que 901841 ndnca

90 90189000 Instruments, appareils pour medecine, chirurgie, art veterinairendnca

90 90191000 Appareils de mecanotherapie, massage, psychotechnie

90 90192000 App.d'ozono,d'oxygeno,d'aerosol,respiratoires de reanimation & therap.resp

90 90200000 Appareils respiratoires et masques a gaz (masques de protection exclus)

90 90211000 Articles et Appareils d'orthopdie ou pour fractures

90 90212100 Dents artificielles

90 90212900 Articles et appareils de prothese dentaire

90 90213100 prothses articulaires

90 90213900 articles & appareils de prothses du 9021autres que ceux du 902110 902131

90 90214000 Appareils pour faciliter l'audition aux sourds,sauf parties et accessoires

90 90215000 Stimulateurs cardiaques, a l'exclusion des parties et accessoires

90 90219000 Articles et appareils a porter ou a implanter dans le corps humain

90 90221200 Appareils de tomographie pilotes par ordinateur

90 90221300 Appareils a rayon x pour l'art dentaire

90 90221400 Appareils a rayon x a usage medical,chirugical ou veterinaire

90 90221900 Appareils a rayons x pour autres usages,y.c.appareils de radiophotographie

90 90222100 Appareils a radiations alpha, beta ou gamma, a usage medical ,vetirenaire

90 90222900 Appareils a radiations alpha, beta ou gamma,pour autres usages que medical

90 90223000 Tubes a rayons x

90 90229000 Dispositifs a rayons x, y compris les parties et accessoires

90 90230000 Instruments, appareils et modeles de demonstration

90 90241000 Machines et appareils electriques d'essais des metaux

90 90248000 Machines et appareils electriques d'essais des materiaux non metalliques

90 90249000 Parties et accessoires des machines d'essai de materiaux pluriutilisables

90 90251100 Thermometres et pyrometres non combines, a liquide, a lecture directe

90 90251900 Thermometres electriques

90 90258000 Instruments electriques du 9025 autres que 902511 et 902519

90 90259000 Parties et accessoires des appareils du n. 90.25

90 90261000 Controleurs electriques de niveau ou debit de liquides.

90 90262000 Controleurs de mesures et de pression.

90 90268000 Instruments et appareils electriques du 9026 autres que 902610 &902620

90 90269000 Parties et accessoires des instruments et appareils du n. 90.26

90 90271000 Analyseurs electriques de gaz ou de fumees

90 90272000 Chromatographes et appareils d'electrophorese electriques

90 90273000 Spectrometres electriques utilisant les rayonnements optiques uv,ir,visibl

90 90275000 Instruments electriques, utilisant les rayonnements optiques uv.ir,visible

90 90278000 Instruments et appareils electriques pour analyses...mesures

90 90279000 Microtomes; parties et accessoirs des appareils du 90.27

90 90281000 Compteurs de gaz.

90 90282000 Compteurs de liquides.

90 90283000 Compteurs d'electricite

90 90289000 Parties et accessoires des articles du 90.28

90 90291000 Compteurs tours,totalisateurs,taximetres,podometres,compteurs similaires

90 90292000 Indicateurs de vitesse et tachimetres;stroboscopes

90 90299000 Parties et accessoires de compteurs, indicateurs de vitesse, stroboscopes

90 90301000 Instruments, appareils pour mesure ou detection des radiations ionisantes

90 90302000 Oscilloscopes et oscillographes

90 90303100 Multimetres,sans dispositif enregistreurs

90 90303200 Multimtres avec dispositif enregistreur

90 90303300 Autres instruments et appareils pour la mesure sans dispositif enregistreur

90 90303900 Instruments & appareil de mesure ou controle electriques,non enregistreurs

90 90304000 Instruments et appareils electriques pour telecommunication

90 90308200 Instruments & app.de mesure ou de controle des disques,dispos.semi-conduct

90 90308400 Instruments et appareils de controle et de mesure avec dispositifenregistreur

90 90308900 Instruments et appareils electriques autres que du 903010 a 903083

90 90309000 Parties et accessoires des instruments et appareils du n. 90.30

90 90311000 Machines electriques a equilibrer les pieces mecaniques

90 90312000 Bancs d'essai electriques

90 90314100 Instruments et app. d'optique pr controle disques ou dispositifssem.cond

90 90314900 Instruments et appareils d'optiques pour controle des masses ou reticules

90 90318000 Instruments, appareils et machines, electriques du 9031 ndnca

90 90319000 Parties et accessoires des appareils du n. 90.31

90 90321000 Thermostats

90 90322000 Manostats (menostats)

90 90328100 Controleurs...automatiques,hydrauliques ou pneumatiques

90 90328900 Controleurs, regulateurs automatiques electriques ncnda

90 90329000 Parties et accessoires des instruments et appareils du n. 90.32

90 90330000 Parties et accessoires ndnca pr les articles du chapitre 90

CHAPITRE 95: jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires

95 95030000 Tricycles,trotinettes, autos pdales,poupes autres jouets puzzlesde tt genre

95 95041000 Jeux video des types utilisables avec un recepteur de television

95 95042000 Billards de tout genre et leurs accessoires

95 95043000 Jeux a monnayeurs (bowlings exclus)

95 95044000 Cartes a jouer

95 95049000 Tables de casino, bowlings et autres articles pour jeux de societe

95 95051000 Articles pour fetes de noel

95 95059000 Articles pour fetes,carnaval ou divertissements,magie,art.surprises

95 95061100 Skis de neige

95 95061200 Fixations pour skis de neige

95 95061900 Materiel pr la pratique du ski de neige autres que des n.950611 &950612

95 95062100 Planches a voile

95 95062900 Materiels pour la pratique des sports nautiques ndnca

95 95063100 Clubs de golf complets

95 95063200 Balles de golf

95 95063900 Materiel pour le golf autre que des no. 950631 et 950632

95 95064000 Articles et materiel pour le tennis de table

95 95065100 Raquettes de tennis, meme non cordees

95 95065900 Raquettes de badmington ou similaires,meme non cordees

95 95066100 Balles de tennis

95 95066200 Ballons gonflables

95 95066900 Ballons et balles autres que de golf et de tennis de table

95 95067000 Patins a glace, a roulettes, et chaussures adequates avec patins

95 95069100 Articles et materiel d'athletisme et gymnastique

95 95069900 Articles et materiel de sport non denommes ni compris ailleurs

95 95071000 Cannes a peche

95 95072000 Hamecons montes sur avancons

95 95073000 Moulinets pour la peche

95 95079000 Articles de peche autres que 950710, 950720 , 950730 .

95 95081000 cirques ambulants & mnageries ambulantes

95 95089000 manges,balan oires,stands de tir & autresattract.foraines,theatres ambulants