ministÈre des affaires ÉtrangÈres et du … · 2017. 4. 19. · inventaire de la sÉrie :...

1

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL

DIRECTION DES ARCHIVES

Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve

série cabinet du Ministre

sous-série Maurice Couve de Murville

1958-1968

12QO

Répertoire numérique détaillé

Paris, juillet 2003 ; mis en ligne en août 2014

2

Dates extrêmes de la sous-série

Les dates des documents qui composent les dossiers qui suivent, provenant du cabinet du ministre

Maurice Couve de Murville, correspondent, dans leur ensemble, à celles de ce long ministère (1er

juin

1958-31 mai 1968). On ne s’étonnera pas, toutefois, d’y trouver un certain nombre de documents

antérieurs, compléments indispensables à la compréhension des multiples affaires portées devant le

cabinet. A l’exception d’un document plus ancien, daté de 1943 (au sein du volume 307), ces

documents épars antérieurs à 1958 remontent aux années 1944 à 1958. On rencontre, d’autre part,

quelques documents postérieurs à 1968 : documents de 1969 (dans les volumes 157, 173, 267 et 346),

de 1971 (volumes 97, 304 et 356) et de 1974 (volume 87).

3

SOMMAIRE

Cote des volumes

Sujet

1-17 CONFÉRENCES INTERNATIONALES, VOYAGES, ENTRETIENS

Conférence de Genève (mai-août 1959)

(volumes 1-8)

Voyage de Nikita Khrouchtchev, président du Conseil de l’URSS (mars-avril 1960)

(volumes 8-9)

Conférence au Sommet (décembre 1959 et mai 1960)

(volumes 10-11)

Autres voyages et conférences

(volumes 11-17)

18-27 CABINET DU MINISTRE (MEMBRES, MANIFESTATIONS, DISCOURS, INTERVIEWS,

RÉCEPTIONS, SUBVENTIONS)

27-38 AMBASSADES ÉTRANGERES À PARIS

38-62 RELATIONS AVEC LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL ET LES DIFFÉRENTS MINISTÈRES

62-275 bis RELATIONS AVEC LES DIRECTIONS ET SERVICES DU MINISTÈRE DES AFFAIRES

ÉTRANGÈRES ET LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

Direction des affaires économiques et financières

(volumes 63-73)

Affaires stratégiques et spatiales

(volumes 74-76)

Secrétariat général de la commission pour l’étude de l’association

(volume 76)

Direction d’Europe

(volumes 77-94)

Asie-Océanie

(volumes 95-109)

Afrique-Levant

(volumes 110-124)

Algérie, Maroc, Tunisie

(volumes 125-155)

Amérique

(volumes 156-162)

Nations unies

(volumes 163-166bis)

Affaires culturelles et techniques

(volumes 167-181)

Présidence de la République

(volumes 182-191)

Protocole

(volumes 192)

Conventions administratives et affaires consulaires

(volumes 193-221)

Presse, radio

(volumes 222-229 bis)

Chiffre


Personnel

(volumes 231-257)

Service des biens et intérêts privés

(volumes 258-264)

Unions internationales

(volumes 265-270)

4

Cote des volumes

Sujet

Valise diplomatique


Matériel


Archives

(volume 273)

Comptabilité


Service juridique


276-349 DOSSIERS DIVERS (INTERVENTIONS, RELATIONS AVEC DIVERS MOUVEMENTS,

ORGANISMES ET ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS)

Action humanitaire, affaires sociales, santé, travail

(volumes 276-281)

Associations diverses

(volumes 281-285)

Culture

(volumes 285-292)

Anciens combattants et victimes de guerres, commémorations et défense nationale

(volumes 292-303)

Economie

(volumes 303-311)

Education

(volumes 311-312)

Finances (domaine de l’Etat)

(volumes 312-313)

Français à l’étranger et étrangers en France

(volumes 313-321)

Intérieur, cultes

(volumes 321-326)

Justice

(volumes 326-327)

Organisations internationales, organisations non gouvernementales diverses,

conférences internationales

(volumes 328-345)

Associations et mouvements politiques

(volumes 345-347)

Sciences et recherche

(volumes 348-349)

350-362 RELATIONS AVEC LE PARLEMENT

Assemblée nationale

(volumes 350-359)

Sénat

(volumes 359-362)

363-364 DOSSIERS RELATIFS À DES PARTICULIERS

364 bis-402 bis ENTRETIENS ET MESSAGES

Procès verbaux et comptes rendus d’entretiens politiques


Messages et notes échangés avec des chefs ou hommes d’Etat étrangers


403-405 COOPERATION FRANCO-QUEBECOISE

–––––––––––

ARCHIVES DIPLOMATIQUES INVENTAIRE DE LA SÉRIE : CABINET DU MINISTRE

Sous-série : COUVE DE MURVILLE (1958-1968)

Numéro Contenu Dates extrêmes Cote

5

CONFÉRENCES INTERNATIONALES, VOYAGES, ENTRETIENS

Conférence de Genève (mai-août 1959)

1 Attaques par surprise Novembre-

décembre 1958

F1

Question de Berlin février 1958-avril 1959

2 Idem (mai 1959) Mai-septembre 1959

F1

3 Plan de paix occidental, conversations privées

mai 1959 –juillet 1959

F1

Discours de M. Couve de Murville

Mai -juillet 1959

Télégrammes

mai 1959

4 Idem

5 Comptes-rendus des réunions des ministres des Affaires

étrangères (séance 1 à 18)

Mai -juin 1959

F1

6 Comptes-rendus des réunions des ministres des Affaires

étrangères (séance 19 à 25)

juillet- août 1959

F1

Comptes-rendus des réunions restreintes mai-juillet 1959

7 Liste des documents publiés entre le 11 mai et le 20 juin

1959 et communiqué publié par la réunion des ministres des

Affaires étrangères le 5 août 1959

23 juin 1959, 5 août 1959

F1

Compte-rendu de la séance du 28 avril 1959 à l’Assemblée

nationale et déclaration des ministres des Affaires

étrangères.

avril-août 1959

8 Déclarations faites au nom de la République démocratique

allemande et de la République fédérale d’Allemagne

4 juin -5 août 1959

F1

Voyage de Nikita Khrouchtchev, président du Conseil

de l’URSS (mars-avril 1960)

Préparation du voyage (programme, correspondance)

octobre 1959-avril 1960

9 Documents préparatoires aux conversations franco-

soviétiques

mars 1960 F1

Conférence au Sommet (décembre 1959 et mai 1960)

10 Préparation de la conférence au sommet et relations est-

ouest

Juin 1958-juillet 1958 F1

Questions stratégiques, nucléaires et OTAN

Juillet 1958

Extrême-Orient

Juin 1958-juillet 1959

Liban

Juin 1958




6

Rapport du groupe de travail sur les relations Est-Ouest

Mars 1960-mai 1960

Propositions soviétiques présentées à la Commission

économique pour l’Europe

Mai 1960

Questions économiques

Sans dates

Allemagne et Berlin

Mai 1960

10 bis Documents extraits du dossier : Questions stratégiques,

nucléaires et OTAN

Volume réservé

F1

11 Propositions, notes, documents de travail Février 1958-mai 1960 F1

Autres voyages et conférences

Visite de Konrad Adenauer, chancelier de la RFA

(14 septembre 1958)

Septembre 1958

Visite de M. Foster Dulles, secrétaire d’état américain

(17 décembre 1958)

Décembre 1958

Visite de M. Pella, ministre des affaires étrangères d’Italie

(19 mars 1959)

Mars 1959

Visite du ministre des Affaires étrangères en Grande-

Bretagne (13-14 avril 1959)

Avril 1959

Conversations franco-allemandes de Paris (1er

-2 décembre

1959)

Décembre 1959

Voyage du ministre des Affaires étrangères aux Pays-Bas

(3-5 décembre 1959)

Décembre 1959

11 bis Documents extraits du dossier : visite de Konrad Adenauer,

chancelier de la RFA (14 septembre 1958)

Volume réservé

F1

12 Documents divers

Juin 1958-novembre 1960 F1

Conférence des ministres des Affaires étrangères des six

pays des communautés européennes à Rome (25 janvier

1960)

Décembre 1959-janvier 1960

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Turquie (1er

-

4 mai 1960)

Avril 1960

Voyage du ministre des Affaires étrangères aux Etats-Unis

et au Canada (21 Août 1958, septembre 1958, avril 1959,

septembre 1959, 11 avril 1960, juin 1960)

Août 1958-juin 1960

Réunion de six ministres des Affaires étrangères

(31 octobre 1960)

Octobre 1960

13 Visite du ministre des Affaires étrangères au Portugal

(6-9 avril 1961)

Septembre 1960-avril 1961 F1




7

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Grèce

(7-9 juillet 1961)

Juin 1961

Entretien avec M. Mac Millan

Janvier 1961

Conférence au Sommet des six (9-11 février 1961)

Décembre 1960-février 1961

Visite de M. Habib Bourguiba, président de la République

tunisienne (27-28 février 1961)

Février 1961

Conférence de l’OTASE à Bangkok (27 mars 1961)

Février 1961-mars 1961

Conférence de Genève sur le Laos (mai 1961)

Mai 1961

14 Réunion des chefs d’Etats et de gouvernement (Bonn,

18 juillet 1961)

Réunion des ministres des Affaires étrangères

(Luxembourg, 20 mars 1962)

Juin -juillet 1961

juillet 1961- mars 1962

F1

15

Réunion des ministres des Affaires étrangères (Paris,

17 avril 1962)

Conférence pour le règlement de la question du Laos :

dernière séance plénière

(23 juillet 1962)

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Norvège (23-

26 août 1962)

Voyage du ministre des Affaires étrangères à New York

pour l’Assemblée de l’ONU (septembre 1962)

Voyage du ministre des Affaires étrangères au Japon (avril

1963)

Voyage du ministre des Affaires étrangères au Dahomey

(juillet-août 1963)

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Irlande

Mars -avril 1962

juin 1961-juillet 1962

août 1962

septembre-octobre 1962

avril 1963

juillet 1963

novembre-décembre 1963

F1

16 Projet de voyage de M. Couve de Murville au Pakistan

Voyage de M. Erhard, chancelier de la RFA (7-8 février

1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Bulgarie (25-

28 avril 1966) et en Roumanie (28-30 avril 1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Pologne (18-

21 mai 1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères à Téhéran

(25-27 mai 1966)

janvier 1964

janvier -février 1966

février -mai 1966

mai 1966

mars -juin 1966

F1




8

17 Voyage du ministre des Affaires étrangères en

Tchécoslovaquie et en Hongrie (28-30 juillet 1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères en Yougoslavie

(11-14 septembre 1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères au Canada et

aux Etats-Unis (21 septembre-4 octobre 1966)

Voyage du ministre des Affaires étrangères au Japon

(29 novembre-2 décembre 1967)

Voyage du ministre des Affaires étrangères à Nancy

(15 mars 1968)

juin 1966-mars 1967

juillet-septembre 1966

septembre-octobre 1966

septembre-novembre 1967

décembre 1967-mars 1968

F1

CABINET DU MINISTRE (MEMBRES, MANIFESTATIONS, DISCOURS, INTERVIEWS, RÉCEPTIONS, SUBVENTIONS)

18 Cabinet de M. Pleven

Mai 1958 F1

Décret du 1er

juin 1958 portant nomination des membres du

gouvernement

Juin 1958

Dossiers nominatifs des membres du cabinet

Mars 1960-août 1960

18 bis Documents extraits du dossier : Dossiers nominatifs des

membres du cabinet

Volume réservé

F1

19 Documents divers :

-S/D Généralités

Juin 1958-avril 1968

- S/D Foire horticole franco-allemande en Sarre

Décembre 1958-mars 1960

- S/D Fonds spéciaux

Août 1958-septembre 1967

- S/D Explosion au ministère des Affaires étrangères

Janvier 1962

20 Invitations

Juin 1958-mai 1968 F1

21 Dossier nominatif du ministre

Juillet 1958-février 1968 F1

Messages

Janvier 1967-mars 1967

Candidature du ministre à la députation


21 bis Documents extraits du dossier : Dossier nominatif du

ministre

Volume réservé

F1

22 Demandes de patronage :

-S/D Demandes diverses

Février 1959-novembre 1965 F1

-S/D Anciens chasseurs d’Afrique Août 1956-août 1960

-S/D Institut européen pour la formation professionnelle Décembre 1958-février 1959

-S/D Fédération internationale des universités populaires de

France

Mai 1960-juillet 1960

-S/D Association internationale de science politique Juillet 1960-septembre 1961

-S/D Amicale sportive des mutilés de France Juin 1961




9

-S/D 150e anniversaire de Tarass Chevtchenko Février 1964-mars 1964

Audiences :

-S/D Généralités

Juillet 1958-novembre 1967

-S/D Robert Clément Mai-août 1960

-S/D Joseph Malpelli Juillet 1958-novembre 1964

Condoléances Décembre 1959 -avril 1966

Discours 28 juin 1958 -2 mars 1961

23 Interviews 15 février 1961 –novembre

1967

F1

Félicitations, vœux 4 juin 1958-janvier 1968

Missions

mars 1962-août 1966

Réceptions :

-S/D Dwight Eisenhower, président des Etats-Unis

(2-4 septembre 1959)

4 août.59 -4 sept.59

24 -S/D Pandit Nehru, premier ministre indien (8 mai 1960)

Mars-mai 1960

-S/D Arturo Frondizi, président de la république Argentine

(juin 1960)

Mars-juin 1960

-S/D Souverains thaïlandais (11/14 octobre 1960)

Mars-septembre 1960

-S/D John Kennedy, président des Etats-Unis (mai 1961)

Avril-juin 1961

-S/Djean Lesage, premier ministre de la Province de

Québec (4-7 octobre 1961)

Août-novembre 1961

-S/D Empereur d’Iran (11-14 octobre 1961)

Août-septembre 1961

-S/D David Dacko, président de la République

Centrafricaine (22 juin 1962)

Juin 1962

-S/D Konrad Adenauer, chancelier de la RFA (1-6 juillet

1962)

Mai 1962

-S/D Adolfo Lopez Mateos, président de la République du

Mexique (25-29 mars 1963)

Novembre 1962-avril 1963




10

25 -S/D Roi et reine de Suède (28-31mai 1963)

-S/D Hassan II, roi du Maroc (juin 1963)

-S/D Nicolas Grunitzky, président de la République du

Togo (4-7mars 1964)

-S/D ministres des Affaires étrangères allemand, britannique

et américain (14 décembre 1964)

-S/D Charles Helou, Président de la République libanaise

(avril 1965)

-S/D Roi Mahendra du Népal (25/27 octobre 1966)

-S/D Alexei Kossyguine, président du conseil des ministres

de l’URSS (1er

-9décembre 1966)


Décembre 1962-juin 1963

Janvier 1964-avril 1965

Décembre 1964

Avril 1965

Avril-novembre 1966

Août-décembre 1966

F1

26 -S/D Zakir Husain, Président de l’Union indienne (4/7 juin

1968)

-S/D Général Aref, président de la République d’Iraq (7-10

février 1968)

-S/D Général Soglo, président du Dahomey

(21-24 novembre 1967)

-S/D Maréchal Ayub Khan, président du Pakistan

(17-19 octobre 1967)

-S/D Kayibanda, Président de la République du Rwanda

(18-25 janvier 1968)

-S/D Voyage à Paris de M. Daniel Johnson, Premier

ministre du Québec (18-22 mai 1967)

-S/D Général Sunay, président de la République de Turquie

(27-30 juin 1967)

Octobre 1967-août 1968

Janvier-avril 1968

Septembre 1967-avril 1968

Juin-octobre 1967

Mai 1967-janvier 1968

Avril-mai 1967

Février-juin 1967

F1

27 Subventions :

-S/D Demandes diverses

Mai 1958-mars 1967 F1

-S/D Mémorial de l’île de Sein

Mai-juillet 1960

-S/D Mgr Pierre Pfister

Mai-juillet 1960

-S/D Entr’aide de la Seine

Mai-juin 1966

AMBASSADES ÉTRANGÈRES À PARIS

Divers

Gardes statiques des ambassades et des consulats

Dossiers par pays (classement alphabétique)

Afrique du Sud

avril 1964-juillet 1965

juillet 1958-septembre 1966

F5




11

Albanie

septembre 1955-janvier 1962

Algérie

décembre 1962-août 1963

République fédérale d’Allemagne

avril 1955-novembre 1966

Arabie séoudite avril 1963 -juillet 1966

Argentine

octobre 1955-août 1963

Australie février 1955-juin 1962

Autriche

décembre 1953-juillet 1965

Belgique mars 1953-mars 1968

28 Birmanie

août 1955-octobre 1964

F5

Bolivie

Mai 1954 -avril 1966

Brésil

mars 1955-avril 1966

Bulgarie Juin 1954 -septembre 1965

Burundi (dettes de l’ambassade) septembre 1962-avril 1967

Cambodge Février 1956-décembre

1964

Cameroun (dettes) janvier 1960-septembre

1967

29 Canada

juin 1953 –juin 1959

F5

République centrafricaine Décembre 1963-mai 1967

Ceylan

octobre 1955-juillet 1965

Chili juillet 1959 -décembre

1964

Chine

février 1964-mai 1968

Chypre

décembre 1961

Colombie

avril 1961 -mai 1966

Congo-Brazzaville

Mai 1963

Congo-Kinshasa

octobre 1963-mai 1966

Corée du sud novembre 1956 -juin 1965

30 Costa-Rica

Mars 1955 -août 1966

F5

Cuba février 1959-juillet 1966

Dahomey mai 1962 -avril 1964




12

Danemark avril 1960 -février 1966

Equateur octobre 1960 -août 1964

Espagne mai 1953 -novembre 1966

Etats-Unis décembre 1953 -juillet 1966

Ethiopie mai 1954 -novembre 1965

31 Finlande

avril 1956 -octobre 1958 F5

Gabon septembre 1961 –septembre

1965

Ghana avril 1959 -septembre 1965

Grande-Bretagne novembre 1954 -novembre

1964

Grèce Août 1957-décembre 1964

Guatemala Mars 1959-décembre

1964

Guinée février 1961-avril 1966

Haïti septembre 1961-octobre

1967

Haute Volta juin 1961- mai 1966

Honduras septembre 1954 –mars

1965

Hongrie Septembre 1954-mars

1965

32 Inde

septembre 1956 -juillet

1963

F5

Indonésie janvier 1955-février 1963

Iraq

juin 1963

Iran mai 1957 -avril 1963

Irlande août -septembre 1966

Islande octobre 1960-mai 1965

Israël avril 1955 -février 1964

Italie janvier 1958 -septembre

1961

Japon mars 1953-juillet 1967




13

Jordanie septembre 1962 –

septembre 1967

Kenya décembre 1963 -

septembre 1966

Koweït novembre 1964 -mai 1965

Laos juin 1956 -novembre

1962

Lesotho

Mars 1967-mars 1968

Liban septembre 1957 -mai

1966

Liberia Février 1956 -juin 1964

33 Libye

octobre 1956-décembre

1966

F5

Luxembourg janvier 1961-décembre

1962

Malaisie juin 1959 -juillet 1965

Mali octobre 1964-janvier

1966

Malte

octobre 1965

Maroc octobre 1957 -septembre

1964

Mauritanie juin 1962-janvier 1964

Mexique août 1960- octobre 1967

Monaco

février 1960 -novembre

1966

Mongolie avril-juin 1965

Népal

février 1962-janvier 1966

Nicaragua

mars 1955 -janvier 1965

Norvège septembre 1958 -août

1963

Nouvelle-Zélande septembre 1955-mars

1964

Pakistan mars 1956-juillet 1966




14

34 Panama

juin 1955-novembre 1960

F5

Paraguay décembre 1954 -avril

1966

Pays-Bas mai 1955-mai 1963

Pérou

juillet 1962-février 1964

Pologne Février 1954-mai 1966

Portugal Février 1955-avril 1961

République dominicaine juin 1955-août 1966

Roumanie

février 1956-octobre

1964

Rwanda mars 1964-octobre 1967

Salvador juin 1959-mai 1965

Sénégal décembre 1962-novembre

1966

35 Somalie

janvier 1962-février 1965

F5

Soudan septembre 1956-juillet

1965

Suède juin 1965- mars 1966

Suisse juin 1956-décembre 1966

Syrie Février 1963-avril 1964

Tanzanie Octobre 1966-février

1968

Tchécoslovaquie Mai 1956-décembre 1967

Thaïlande Janvier 1955 –janvier 63

Togo août 1960-juin 1965

Tunisie

juillet 1958 -octobre 1966

Turquie Mars 1953 -septembre

1966

36 U.R.S.S.

mai 1953-mai 1968 F5

37 Documents extraits des dossiers : Argentine, Chine, Egypte,

Equateur, Etats-Unis, Gabon, Pakistan, Tchécoslovaquie,

URSS

Volume réservé

F5




15

38 Uruguay Mai 1957-mars 1968

F5

Venezuela juin 1958-août 1965

Yougoslavie Août 1957-juillet 1962

RELATIONS AVEC LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL

ET DIFFÉRENTS MINISTÈRES

Présidence du Conseil - Premier ministre

38

(suite)

Messages


F6

Audiences juin 1958-juin 1966

Questions diverses Juin 1958-janvier 1965

Textes législatifs et réglementaires


38 bis Messages adressés ou reçus par le Premier ministre

Janvier 1967-juillet 1968 F6

Correspondance avec le Secrétariat général du

gouvernement, projets et propositions de lois en instance

Avril 1961-mars 1968

Correspondance avec le Secrétariat général de la défense

nationale

Novembre 1958-

Novembre 1967

39 Voyages :

F6

-S/D Turquie (3 août 1963)

Juin 1963-août 1963

-S/D Autriche (5 février 1964) Janvier 1964-février

1964

-S/D Polynésie Française et Nouvelle-Calédonie (31juillet

1964)

Juillet 1964

-S/D Iran (25 septembre 1964) Août-septembre 1964

-S/D Inde (8-9 février 1965) Décembre 1963-

janvier 1965

-S/D URSS (3-8 juillet 1967)

Avril-août 1967

-S/D Autriche (13-16 septembre 1967)

Mai-septembre 1967

-S/D Afghanistan et Iran (2-11mai 1968)

Janvier-avril 1968

-S/D Grande Bretagne (6-8 juillet 1966)

Février-juillet 1966

Autres ministères

Affaires culturelles

F6




16

40 -S/D Généralités

-S/D Malraux

-S/D Exposition « La Joconde »

-S/D Milos Lazarevic

-S/D John Lehmann

-S/D Université de Saint Louis (Missouri)

-S/D Magazine National Geographic

Mars 1962-février 1968

Janvier 1959-décembre

1966

Janvier-avril 1963

Avril 1963-juillet 1965

Octobre-novembre 1965

Janvier 1964

Juin-juillet 1965

Affaires étrangères (Secrétaire d’Etat)

-S/D Généralités

-S/D Jean de Broglie

Octobre 1965

Janvier 1966

Affaires sociales

-S/D Généralités

-S/D Médicaments H.T.S.

Mai-juillet 1966

Avril-mai 1966

Agriculture

-S/D Généralités

-S/D Louis Guérin

-S/D R. Houdet

-S/D Edgard Pisani


Août -septembre 1958

Novembre 1958-février 1959

Mars 1962-novembre 1965

Aménagement du Territoire

septembre 1965

Anciens combattants

-S/D Généralités

Avril 1956-mai 1964

-S/D Guy Tarrade

Janvier-février 1959

-S/D Rapatriements des corps de militaires

Novembre 1959

-S/D Mention « Morts pour la France »

Août 1960-avril 1964

-S/D Sépultures françaises de Giurgiu (Roumanie)

Juin-septembre 1963

-S/D Français ayant participés à la résistance belge Septembre-décembre

1963

-S/D Voyage de Sainteny à Narvik

Juin 1964

-S/D Cimetière français du mont Cassin

Décembre 1964

41 -S/D Généralités (suite)

-S/D Sépultures françaises au Nord-Vietnam

-S/D Débarquements français à l’île d’Elbe

Décembre 1964-

septembre 1966

Juillet 1958-janvier 1968

Mars juin 1966

F6




17

Communauté

-S/D Groupe de travail sur la Communauté

Octobre 1958

-S/D Conseil exécutif de la Communauté

février-juin 1959

-S/D Office des étudiants d’outre-mer

Octobre-décembre 1959

-S/D J.Soustelle ministre délégué auprès du Premier

ministre

Février-décembre 1959

-S/D Affaires diverses

Octobre 1959-mai 1961

-S/D Ba Mamadou Lamine, chargé de mission secrétariat

général de la Communauté

Octobre 1960-mars 1961

-S/D Relations avec le Dahomey

Février-mars 1961

-S/D Relations avec Madagascar

Avril 1959-février 1960

-S/D Relations avec le Mali


42 Commerce extérieur

-S/D Généralités

-S/D Charles de Chambrun

Avril-septembre 1966

Juillet-décembre 1966

F6

Coopération

octobre 1961-décembre

1964

Défense nationale

-S/D Affaires diverses. juin 1958-novembre 1963

43

Idem

janvier 1964-octobre

1966

F6

44 Idem

-S/D Air

-S/D Marine

Février 1967-février 1968

Septembre 1959-juin 1965

Septembre 1957-avril 1965

F 6

45 -S/D Musiques militaires

-S/D Pierre Messmer

-S/D Ecole de l’air

Mars 1958-avril 1968


Décembre 1960-avril 1968

F6

46 -S/D Stage d’officiers grecs


-S/D Général d’armée Ailleret

Février 1963-avril 1968

-S/D Comité international des sports militaires

Mars 1963-janvier 1966

-S/D Réforme du service militaire


-S/D Service national

Juillet 1965-octobre 1966




18

-S/D Submersible Aquarius

Mai-septembre 1966

-S/D Société « Les poudreries réunies de Belgique »

Juin 1966

-S/D Inauguration de la station de Flores aux Açores

Juillet-août 1966

-S/D Maréchal Juin

Février 1967

-S/D Jubilé du général d’armée aérienne Martial Valin

Mars-mai 1967

47 Documents extraits du dossier : Défense nationale

Volume réservé

Juin 1958-décembre 1966 F6

48 Idem

Volume réservé

Novembre 1955-mars

1968

F6

49 Equipements et Travaux publics / Construction


-S/D Construction

-S/D Roger Beucler

-S/D Conseil supérieur de l’aviation marchande

-S/D Comité interministériel du tourisme

-S/D Liaison aérienne Strasbourg-Francfort

-S/D Commission d’études pour la coordination des travaux

géographiques

-S/D Canalisation de la Moselle

-S/D Edgard Pisani

Février 1962-juillet 1963

Février 1959-septembre

1965

Juin 1958

Septembre 1958

Octobre 1961

Janvier 1964

Mars 1965

Avril 1950-août 1966

Avril-décembre 1966

F6

Education nationale

-S/D Christian Fouchet

-S/D Généralités

-S/D Alain Peyrefitte

Décembre 1962-

septembre 1966

Mars 1967

Août 1967-janvier 1968

50 Finances

-S/D Généralités

-S/D Nouveau franc

-S/D Max Flechet

-S/D Jean Dromer

-S/D Agence de défense des biens et

intérêts des rapatriés

-S/D Henri Menahem

Novembre 1958-octobre 1966

Sans date

Avril-novembre 1959


Octobre 1961-décembre 1966

Avril 1965-septembre 1966




19

-S/D F. D. Gregh

-S/D Agence nationale pour l’indemnisation des français

d’Outre-Mer

-S/D Michel Debré

-S/D Robert Boulin


Janvier 1967-mai 1968

Mars-septembre 1967

Juin-juillet 1967

F6

Fonction publique

-S/D Droit de grève des services publics à l’étranger

-S/D Marceau Long

-S/D Généralités

Septembre-décembre 1960

Mars 1962-septembre 1966

Juin 1962-octobre 1966

51

France d’Outre-mer (F.O.M.) / Départements et

territoires d’Outre-Mer

-S/D Reclassement des administrateurs de la FOM

-S/D M. Tangavelou


-S/D Yves Boullet

-S/D Jacques Poussin

-S/D Général Billote

-S/D Côte française des somalis / Territoire français des

Afars et des Issas


Janvier-mai 1958


Mars 1959

Juillet-août 1959

Mai 1966-août 1967

Octobre 1966-avril 1968

F6

52 Industrie

-S/D Michel Maurice-Bokanowski

-S/D Olivier Guichard



F6

Information

-S/D Généralités

-S/D Jean-Louis Hebarre

Août 1960





20

Intérieur

-S/D Michel Maurice-Bokanowski

-S/D Généralités

-S/D Invitations de préfets italiens en France

-S/D Reclassement des préfets et sous-préfets

-S/D Jean-Pierre Hadengue

-S/D André Bordessoule

-S/D Bureau des personnels des anciens services français en

Algérie

Septembre-octobre 1959

Mars 1963-mai 1968


Février 1963-septembre 1964

Avril-juillet 1965

Novembre-décembre 1967


53 -S/D Préfecture de police de Paris

-S/D Préfecture de Savoie (Centenaire du tunnel de Fréjus)

-S/D Préfecture du Finistère (Fêtes internationales des

cornemuses)

-S/D Préfecture du Loir-et-Cher (année « Louis XII et son

temps »)

Décembre 1967

Juin-août 1957



-S/D Préfecture de Haute-Savoie (casino d’Annemasse)

-S/D Préfecture de Saône-et-Loire (Voyage d’étude du

Conseil général)

-S/D Préfecture de Loire-Atlantique (journées américaines à

Nantes)

-S/D Préfecture de la Seine

Novembre 1961-juin 1964

Avril 1963-juin 1967



-S/D Préfecture de l’Ain (Voyage d’études aux Pays-Bas du

Conseil général avec la participation du préfet)

-S/D Préfecture de l’Aisne

-S/D Préfecture de l’Ardèche (Séjour dans le département

d’une délégation soviétique)

Avril 1967-avril 1968

Février-avril 1968

Juin-juillet 1967

54 Documents extraits du dossier : Intérieur

F6

55 Jeunesse et Sports


-S/D Aide à la jeunesse française à l’étranger


Septembre 1959-août 1961

-S/D Associations sportives françaises à l’étranger

-S/D Office franco-allemand pour la jeunesse

-S/D Maurice Herzog

Septembre 1959-octobre 1961

Août 1963-mars 1968

Octobre 1959-septembre 1965




21

-S/D Bernard Stasi

-S/D Refuge de la Vallée étroite

-S/D François Misoffe



Juillet 1967-mars 1968

Justice


-S/D Comité européen pour les problèmes criminels

-S/D Marcel Demaillet

-S/D M. Allaer

-S/D Louis Joxe

Novembre 1958-janvier 1959


Mai-juin 1963

Mars-avril 1967

Novembre 1967-mars 1968

56

Documents extraits du dossier : Justice

Volume réservé

F6

57

Marine marchande


-S/D Cargo Douala

mars 1960- avril 1965

décembre 1963-janvier 1964

F6

Plan et Territoire

Août 1967-février 1968

Postes et télécommunications


-S/D Exposition « Philatelic Paris 1964 »

-S/D Jean Voge


Mars-juin 1964


Rapatriés


décembre 1961-décembre 1966

58 -S/D Loi du 26 décembre 1961 relative à l’accueil et à la

réinstallation des Français d’Outre-Mer

-S/D Rapatriés d'Afrique du Nord

-S/D Rapatriés d’Afrique noire et de Madagascar

-S/D Rapatriés du Cambodge et du Vietnam

-S/D Rapatriés de l’ancien Congo belge

-S/D Rapatriés des territoires d’Outre-Mer


Mars 1959-mars 1966

Octobre 1960-avril 1966

Août 1962

Septembre 1962-novembre

1965

Février-juin 1963

F6

59 Documents extraits du dossier : Rapatriés

Volume réservé

F6




22

60 Recherche scientifique


-S/D Gaston Palewski

-S/D Paul-Michel Foucault

-S/D Questions atomiques

-S/D Questions spatiales

-S/D Maurice Schumann

-S/D Comité interministériel de la recherche scientifique

Janvier 1965-décembre 1966

Janvier-décembre 1963

Octobre 1966

Mars 1967-mai 1968


Avril-novembre 1967

Janvier-mars 1968

F6

Réforme administrative

Octobre 1965-septembre 1966

Relations avec le Parlement


-S/D Pierre Dumas

Février 1966

Novembre 1964-mai 1965

Santé publique


-S/D Commission interministérielle des stupéfiants

-S/D Journée nationale des aveugles

Octobre 1963-janvier 1965

Mars-juin 1958

Juillet-août 1958

-S/D Conférence internationale de la famille / union

internationale de la famille

-S/D Hôpital Necker

-S/D Joseph Fontanet

-S/D Polyclinique de Villeneuve-Saint-Georges

Juillet 1959-mars 1962

Août 1961

Avril-mai 1962

Juillet 1963-juillet 1965

Travail et sécurité sociale

Octobre 1950

61 Documents extraits des dossiers : Premier Ministre, Affaires

sociales, Anciens combattants, Equipements et Travaux

publics / Construction, France d’Outre-mer / Départements

et Territoires d’Outre-mer

Volume réservé

F6

62 Documents extraits des dossiers : Jeunesse et sports, Marine

marchande, Recherche scientifique, Santé publique, Travail

et sécurité sociale

F6

Tourisme

Volume réservé


AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES

63 Direction des Affaires économiques et financières

Affaires diverses Mars 1958-décembre 1961 G1




23

64

Idem

juin 1961-décembre 1963

G1

65 Idem

Février 1964 –mai 1968 G1

66 Idem Novembre 1952-mai 1956 G1

Dossiers par affaire

Accords sur les biens français nationalisés :

-S/D Biens français en Chine populaire

Octobre 1959-février 1964

-S/D Biens français nationalisés en Hongrie

août 1950- janvier 1961

-S/D Biens français nationalisés en Pologne

Octobre 1949-novembre 1965

-S/D Biens français nationalisés en Roumanie Août 1958-juillet 1964

-S/D Biens français nationalisés en Tchécoslovaquie


-S/D Biens français nationalisés en Yougoslavie

Décembre 1951-octobre 1963

Accords franco-allemands sur les brevets

Décembre 1960-mai 1961

Accords franco-guinéens Novembre 1963-juin 1964

Liaison aérienne Paris-Moscou-Tokyo Avril-mai 1966

67

Accords commerciaux franco-polonais

Août 1965

G1

Accord commercial franco-égyptien

Mars-avril 1965

Accord pour la sauvegarde mutuelle du secret des

inventions intéressant la défense nationale

Février 1959-novembre 1964

Accords commercial franco-suisse Juin-juillet 1966

Autocaristes

Mai 1958-juin 1959

Autoroute Dunkerque-Lille Octobre-décembre 1966

Barrages sur le Zambèze

Avril-mai 1968

Mission de Philippe Bertrand en Zambie

Août 1967-mai 1968

Charbon de Lorraine Janvier-avril 1960

Brevet européen


Bureaux de douane Novembre 1964

Céréales vendues à la Chine populaire et achats

d’armements pour le Katanga


Col de l’Echelle

Novembre 1960-novembre

1961




24

Comité de liaisons des chambres de commerces et

d’industrie de la zone franche


Comité franco-allemand de coopération industrielle et

économique

Décembre 1967-septembre

1968

Commission d’étude économique Europe-Amérique Latine


Commission internationale des industries agricoles et

alimentaires


Compagnies françaises d’assurances au Cambodge

Juin-août 1960

Congrès international des institutions supérieures de

contrôle des finances publiques

Juin-juillet 1965

Conseil européen des loisirs

Mars 1968

Consortium d’aide à la Grèce Juin 1966

Coopération franco-allemande : aménagement du territoire

Décembre 1967

Créances franco-bulgares Mars 1959-septembre 1962

Emprunt costaricien Juillet 1961-avril 1963

Emprunt Danube-Save-Adriatique :

-S/D Généralités

Juin 1962-janvier 1963

-S/D Alain Charpentier

Mars-juin 1962

Emprunts italiens


Exportation de poulets américains

Juillet-août 1963

68 Exposition internationale de Montréal Février 1960-octobre 1967

Exposition industrielle de Pékin Novembre 1965-avril 1966

Foire de Tripoli Septembre 1967-mars 1968

GATT :

-S/D Généralités

-S/D Conférence de Torquay

Mars 1950-mai 1966

Août 1950-juillet 1956

Gisement de fer de Mekambo (Gabon)

novembre 1967-février 1968

Créances des établissements Hugues, Calderoni et Cie,

Gautreau sur le Pérou


Immeuble du 20 rue de la Boétie Septembre 1965-avril 1966

Institut géographique national Juillet 1960-octobre 1966

Institut international du froid

Juillet 1966

69 Manufrance

Octobre 1964-juillet 1966

G1




25

Matériel militaire à l’étranger :

-S/D Avion Alizé

Mai-juin 1959

-S/D Avion Mirage


-S/D Sous-marin Daphné

Février 1960-juin 1965

-S/D Bombardiers B26 pour le Biafra

Juillet-octobre 1967

-S/D Matériel militaire pour l’Afrique du Sud

Juin 1967-juin 1968

-S/D Matériel militaire pour l’Ethiopie

Novembre 1966-juillet 1967

-S/D Matériel militaire pour le Portugal




Mission aéronautique en U.R.S.S.


Mission économique en Thaïlande

Mars 1960

70 Navire Tin-Seng Septembre 1954-novembre

1961

Naufrage du navire Neftagorsk Janvier 1962

Organisation interafricaine du café Novembre 1962-janvier 1967

Pétrole Janvier 1957-avril 1968

Relations aériennes franco-équatoriennes Mars-avril 1968

Etablissement Resneau-Couegnas Mai-juin 1960

Salon international de l’aéronautique et de l’espace Avril 1959-octobre 1966

Société des forces hydroélectriques de la Dalmatie Avril 1952-août 1966

Société française de navigation danubienne Décembre 1949-juillet 1966

Société Kurt Schluter Juin-juillet 1965

Société Lip Février 1968

Société orientale d’oxygène et d’acétylène dissous Juin-décembre 1965

Société des pétrole Shell-Berre Octobre 1963

Société Pollet Octobre 1961-septembre 1963

Société rémoise de produits chimiques et engrais Novembre 1967-janvier 1968

Sud Aviation

Mars 1963-mars 1968

71 Traité de commerce et de navigation entre le Japon et la

Grande-Bretagne

Novembre 1962




26

Tunnel du Mercantour Octobre 1967-janvier 1968

Tunnel sous la Manche Avril 1954-avril 1965

Tunnel sous le Mont Blanc Juin 1949-juillet 1965

Tunnel routier du col de Lacroix et chemin de fer Nice-Coni Octobre 1955-novembre 1966

Vins Mars 1964-novembre 1966

Société Utzschneider Juin 1960-août 1966

Vallée de la Roya Juillet 1947-mai 1965

Zones franches


72 Documents extraits des volumes 63 à 71

Dossiers concernant des particuliers (classement

alphabétique) : de B à D

Volume réservé

G1

73 Dossiers concernant des particuliers (suite) : de F à V

Volume réservé

AFFAIRES STRATÉGIQUES ET SPATIALES

74 Pactes Décembre 1954-décembre 1967 G1

Documents extraits du dossier : Affaires atomiques

Volume réservé

75

Affaires atomiques :

-S/D Expériences nucléaires


G1

-S/D Venue en France du navire américain Savannah

Août 1965

-S/D Centrale nucléaire de Fessenheim

Mars-avril 1966

-S/D Généralités


76 Idem

-S/D Expériences nucléaires (suite)

Juillet-novembre 1966

Mai-juin 1966

-S/D Centrale nucléaire franco-espagnole de Catalogne

Février-septembre 1966

Affaires spatiales


Février 1959-mars 1966

-S/D Commission préparatoire européenne pour la

recherche spatiale

Août 1958-décembre 1963

-S/D Comité des recherches spatiales


-S/D Organisations européennes de recherche spatiale

(CECLES, CERS)





27

SECRETARIAT GENERAL DE LA COMMISSION POUR L’ETUDE DE L’ASSOCIATION

Travaux de la commission chargée de définir le statut

d’association prévu par le titre XIII de la constitution de la

cinquième République, éventualité d’accords d’association

entre la France, le Cameroun, la Guinée, le Maroc, position

de la Tunisie sur la décolonisation.

Février-juin 1959

77

EUROPE

Généralités

Septembre 1958-mars 1968

G1 EU

Affaires diverses :

-S/D Anniversaire de la bataille de Waterloo

Janvier-mai 1965

-S/D Front populaire international bolchevique


-S/D Lac Lanoux Septembre 1955-novembre

1957

-S/D Monument franco-tchécoslovaque de Darney


-S/D Société Sluys


-S/D Tricentenaire du traité des Pyrénées

Septembre-novembre 1959

-S/D Stevan Trivunac

Novembre 1959

Dossiers par pays d’Europe (classement alphabétique)

78 Allemagne :

G1 EU

- Affaires diverses

Juin 1958-décembre 1959

-S/D Echanges de fonctionnaires entre la France et

l’Allemagne

Juin-décembre 1958

-S/D Camp de Dachau


-S/D Ambassade de France et mission militaire française

Janvier 1957-août 1960

79 Dossier général

Mai 1960-mai 1968 G1 EU

-S/D Rencontre franco-allemande de Paris (16-17 octobre 1967)

Octobre 1967

80 -S/D Chancelier Adenauer

Juin 1949-avril 1967 G1 EU

-S/D Karl Carstens

Décembre 1966

-S/D Chancelier Kiesinger

Janvier 1967-février 1968

-S/D Président Lubke

Janvier 1968

-S/D Franz Meyers

Mars-mai 1964

-S/D Walter Scheel

Février 1963

-S/D Gerhard Schroeder Décembre 1966




28

81

-S/D Accords de Paris

Février 1960

G1 EU

-S/D Archives de la Wilhelmstrasse


-S/D Arraisonnements de bâtiments allemands

Janvier 1963-janvier 1965

-S/D Berlin

Février 1959-août 1962

-S/D Colloque franco-allemand


-S/D Marchés de filets de camouflage


-S/D Mundat (forêt du)


-S/D Telefunken

Juillet 1956-février 1959

-S/D Traité franco-allemand de coopération


82 -S/D Crimes de guerre nazis (affaire des cobayes)

Juillet 1957-avril 1959 G1 EU

-S/D Criminels de guerre


-S/D Prescription des crimes de guerre


-S/D Répression des crimes nazis


83 Albanie Mai-septembre 1967

G1 EU

Andorre Janvier 1961-octobre 1966

Autriche :


Mars 1961-mars 1968

-S/D Chancelier Raab

Mai 1950-février 1961

-S/D M. Prader

Avril-octobre 1964

-S/D M. Kreisky

Mars 1968

Belgique :



-S/D Parti d’unité wallonne

Février 1951

-S/D Roi Baudouin

Juillet 1951-septembre 1960

-S/D Amitiés françaises de Mons

Octobre 1959

-S/D Tricentenaire du rattachement de Dunkerque à la France

Décembre 1961-juillet 1962

-S/D Challenge du président de la République française

Juin-juillet 1964

Bulgarie :



-S/D Todor Jivkov

Juillet-novembre 1966




29

Chypre Décembre 1958-mai 1968

Danemark :


Mars-juillet 1967

-S/D Hans Tabor Octobre-décembre 1967

84 Espagne :



G1 EU

-S/D José Luis de Arrese

Août-octobre 1959

-S/D Mgr Iglesias (co-prince d’Andorre)


-S/D Fernando Castiella Novembre 1967

Finlande Février 1959-juin 1966

Grande-Bretagne


Février 1959-octobre 1966

-S/D Sir Winston Churchill


-S/D Reine Elizabeth

Mars 1964-mai 1967

-S/D Stanley Hale


-S/D Duc de Kent

Avril-octobre 1966

-S/D Harold Macmillan

Février 1957-mai 1966

-S/D Malte

Juin 1960

-S/D Parti libéral

Janvier 1968

Grèce :



-S/D Grégoire Cassimatis

Février-mars 1962

-S/D Aide financière de la Grèce


-S/D Mikis Theodorakis Septembre-octobre 1967

85 Hongrie

-S/D Généralités

Novembre 1959-septembre

1966

G1 EU

-S/D Cardinal Mindszenty

Janvier 1948-juillet 1949

-S/D Filatures des membres de l’ambassade


-S/D Gyorgy Csanadi


-S/D Visite de Jeno Kock, premier ministre de Hongrie

(25-30 mars 1968)

Février-mai 1968

Irlande Juillet-août 1966




30

86 Italie :

-S/D Généralités

Juin 1958-septembre 1967

G1 EU

-S/D Ambassade de France Septembre 1960-décembre

1966

-S/D Incident d’Athis-Mons


-S/D Amintore Fanfani Décembre 1958-novembre 1966

-S/D Rosario Lanza Décembre 1964-décembre 1966

-S/D Antonio Segni

Septembre 1959-juillet 1963

-S/D Tende, La Brigue, Vintimille Juillet 1945-septembre 1965

87 Luxembourg :

-S/D Retter Jean


-S/D Schans Eugène Mars 1959

Monaco :

-S/D Généralités


-S/D P. Malvy


-S/D Négociations fiscales franco-monégasques

Août 1962-mai 1963

-S/D E. Pelletier


-S/D Prince Rainier de Monaco

Mars 1950-mai 1974

-S/D J. Reymond

Juillet-septembre 1966

-S/D Société des bains de mer de Monaco Sans date

88 Pays-Bas :

-S/D Généralités


G1 EU

-S/D Cimetière néerlandais d’Orry-la-Ville

Janvier-avril 1961

-S/D Princesse Wilhelmine

Novembre 1962

Pologne :

-S/D Généralités

Février 1958-janvier 1968

-S/D Ambassade


-S/D Jablonski Décembre 1966-décembre 1967

-S/D Olewinski

Mars-juillet 1964

-S/D Rapacki


Portugal :

-S/D Général Gomes de Araujo

Mars 1965-mars 1966

-S/D Inauguration d’un pont sur le Tage

Juillet –août 1966

-S/D Saint-Louis-des-Français de Lisbonne Août 1966-janvier 1968




31

Roumanie Septembre 1958-août 1966

Sarre :

-S/D Généralités

Août 1958-août 1966

-S/D Cour mixte franco-allemande


-S/D Commandant Lanrezac

Février 1953-janvier 1959

-S/D Sarre canalisée

Juin 1966

-S/D Tribunal d’arbitrage pour la Sarre Mars 1960-septembre 1966

89 Suisse :

-S/D Généralités


G1 EU

-S/D Ambassade


-S/D Société française de Bienne


-S/D Friedrich Wahlen Novembre 1961-avril 1963

Tchécoslovaquie Décembre 1959-mai 1954

Turquie :

-S/D Généralités


-S/D Aide à la Turquie

Avril 1964

-S/D Famille impériale ottomane


-S/D Dr Kirdar


-S/D C. Sunay Mars 1966

90 URSS :

-S/D Divers


G1 EU

-S/D Ambassade

Septembre 1963

-S/D Brejnev

Février 1961

-S/D Commission mixte permanente franco-soviétique

Avril 1960-1967

-S/D Galeotti

Août 1963

-S/D Khrouchtchev


-S/D Roudnev Février-mai 1962

91 Vatican :



G1 EU

-S/D Concile Vatican II

Septembre 1962-février 1966

-S/D Institut Saint Pie V

Janvier-mars 1961




32

-S/D Jean XXIII


-S/D Ordre de Malte

Janvier 1953-août 1966

-S/D Pie XII

Octobre 1958

92 Yougoslavie :



G1 EU

-S/D Aide

Décembre 1950-juillet 1965

-S/D Cimetière d’Osnabrück


-S/D Nikezitch


-S/D Ravna Gora

Juin 1964

-S/D Skopje Novembre 1963-novembre

1964

-S/D Tito Août 1955-avril 1965

-S/D Vlahov Gustave


93 Documents extraits des dossiers 77 à 84

Volume réservé

G1 EU


Volume réservé

G1 EU

ASIE-OCEANIE

Généralités

95 Divers Juillet 1958-juillet 1967

G2 AS

Commission du Pacifique Sud Mars 1948-juin 1966

OTASE Septembre 1963-décembre

1966

Navire Oualidia Octobre 1956-octobre 1965

Section militaire Cambodge Laos Vietnam Mai 1967

Dossiers par pays d’Asie-Océanie (classement alphabétique)

96 Afghanistan :

-S/D Groupe parlementaire


G2 AS

-S/D Chafiq Mohammad Moussa Octobre-novembre 1965

-S/D Maiwand Wal Janvier-mars 1967

Australie :

-S/D Menzies


-S/D Bolbe Mai-juin 1959

-S/D Cotton Août–septembre 1967

-S/D Holt Harold Décembre 1967




33

Cambodge :

-S/D Généralités


-S/D Ambassade Avril 1961-décembre 1966

-S/D Cros Mai-juillet 1961

-S/D Sihanoukville Juillet 1961-août 1966

-S/D Sihanouk Mars 1959-décembre 1965

-S/D Son Sann Juillet 1957-août 1965

97 Chine Août 1959-août 1967

G2 AS

Corée du Sud :

-S/D Généralités


-S/D Bataillon français de Corée Septembre 1963-janvier 1964

-S/D Disparition d’étudiants coréens Juillet 1967-janvier 1968

-S/D Mission de bonne volonté coréenne Juin-août 1961

-S/D Rhee Janvier-mai 1965

Formose


98 Inde :

-S/D Anciens établissements français de l’Inde


G2 AS

99 -S/D Divers Mars-décembre 1962 G2 AS

-S/D Annadurai Avril 1968

-S/D Association « Les amis de Gandhi » Février 1968

-S/D Associations des français de l’Inde Février 1961-décembre 1966

-S/D Bureau des affaires militaires de Pondichéry Juillet-août 1964

-S/D Nayar Mars-avril 1966

-S/D Nehru Janvier 1951-mai 1964

-S/D Radhakrishnan Novembre 1968-mars 1966

-S/D Richard Février 1959-février 1962

-S/D Société Savana Mars 1956-juillet 1959

100 Indonésie :

-S/D Généralités

Décembre 1959-novembre 1967

G2 AS

-S/D Soekarno Septembre 1960-octobre 1964

-S/D Thajeb Avril-mai 1967

-S/D Malik Septembre-novembre 1967

Japon :

-S/D Matsukata

Septembre 1954-juillet 1959

-S/D Yoshida Mai 1960-mai 1962

-S/D Société franco-japonaise Mai 1962-mars 1965

-S/D Shiina

Décembre 1966

Laos :

-S/D Généralités

Septembre 1956-décembre

1966

-S/D Exposition de That-Luang Août 1958-juillet 1960

-S/D Souvanna-Phouma Septembre 1956-juillet 1966

101 Malaisie :

-S/D Adul Razak, vice premier ministre de Malaisie


G2 AS

Iles Moluques Juillet 1957-octobre 1960

Népal :

-S/D Mahendra





34

-S/D Président et secrétaire général du Panchayat du Népal

Avril 1968

Nouvelles-Hébrides Janvier-juin 1966

Nouvelle-Zélande Mars 1964-juillet 1966

Pakistan :

-S/D Généralités

Octobre 1961-juin 1964

-S/D Ayub Khan Août 1962-mai 1967

Thaïlande Novembre 1959-novembre

1966

Tibet Septembre 1962

102 Nord-Vietnam :

-S/D Généralités


-S/D Représentation commerciale en République démocratique

du Vietnam


-S/D Saisie contre la représentation commerciale de la

République démocratique du Vietnam


-S/D Vietnamiens en Guyane Juin 1960-janvier 1963

103 Sud-Vietnam :

-S/D Ambassade

Septembre 1958-mai 1962

G2 AS

-S/D Dossiers divers Janvier 1967-avril 1968

-S/D Evacuation de français du Sud-Vietnam Mai-juillet 1968

-S/D Présence française au Vietnam Octobre 1958-novembre 1966

-S/D Tribunal Russel Août-novembre 1966

-S/D Vietnamiens de Nouvelle-Calédonie Avril 1958-avril 1962

-S/D Bao Dai Octobre 1960-avril 1968

-S/D RP Leoni Décembre 1961-février 1962

-S/D Duy Tan Janvier-octobre 1967

104 -S/D Huynh Cong Hau, ancien ministre dans le gouvernement de

Cochinchine en 1946 et ancien député du Sud-Vietnam de 1947 à

1955 (demande d’indemnités pour dommages de guerre)

Volume réservé

Août 1958-mai 1968 G2 AS

105 -S/D Huynh Cong Hau : carrière politique

Avril 1956-août 1957 G2AS

Cambodge, Laos, Vietnam :

-S/D Généralités


-S/D Interprètes militaires vietnamiens Août 1958-avril 1961

-S/D Kouang Tcheou Wan

Février 1959

106 Dossiers concernant des particuliers (classement par ordre

alphabétique) : de A à C

Volume réservé

G2 AS

107 Dossiers concernant des particuliers (suite) : de D à Z

Volume réservé

G2 AS


Volume réservé

G2 AS




35


Volume réservé

G2 AS

AFRIQUE LEVANT

110 Généralités

Juillet 1958-avril 1968 G3 AL

Affaires diverses

111 Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à

Madagascar

Février 1963-octobre 1966 G3 AL

Armée du levant


Associations « Amitiés France-Madagascar »

Mars-juin 1963

Carmel français de Bethléem


Carmel Saint-Joseph de Beyrouth

Novembre 1959

Cartes d’Afrique


Congrès eurafricain des juristes

Juin 1962

Exposition du ministère de la coopération de Stockholm

Juin-septembre 1962

Français rapatriés d’Afrique


Huile Mai 1962-juillet 1967

112 Institut musulman de la mosquée de Paris Avril 1954-mars 1966

G3 AL

Organisation commune africaine et malgache Février-mars 1968

Rallye Méditerranée-Le Cap Décembre 1949-juin 1961

Séminaristes français détachés en Orient Septembre 1960-août 1963

Wakf Abou Median de Jérusalem Décembre 1951-juillet 1964

113 Affaires individuelles (classement alphabétique)

Volume réservé

G3 AL

Dossiers par pays, hors Maghreb (classement alphabétique)

114 Afrique du Sud Juin 1956-août 1967

G3 Al

Arabie séoudite :

-S/D Généralités


-S/D Princesse Alanoud Janvier 1967

-S/D Fahed Prince Septembre 1967

-S/D Fayçal Juin 1967

-S/D Yamani Zakki Décembre 1966-janvier 1967

Cameroun Juillet 1959-mars 1966




36

Centrafrique Novembre 1962-mars 1966

Congo Brazzaville Décembre 1958-mai 1968

Congo Kinshasa :

-S/D Katanga


-S/D Mobutu Décembre 1966-mai 1967

-S/D Mondijo Septembre 1964-janvier 1968

-S/D Parc national Albert Août 1960

-S/D Tschombe Juillet-novembre 1967

Côte d’Ivoire :

-S/D Généralités


-S/D Elisha Achille Novembre 1960-décembre 1965

Dahomey Novembre 1960-décembre 1967

115 Egypte :

-S/D Généralités

Juin 1958-novembre 1966

G3 AL

-S/D Relations franco-égyptiennes Février 1959-avril 1960

-S/D Contrats d’armements avec l’Egypte Février 1959-avril 1960

116 -S/D Généralités (suite) Mai 1967-avril 1968 G3 AL

-S/D Associations pour la défense des biens et des intérêts

français en Egypte

Février 1957-octobre 1965

-S/D Incarcération de diplomates français en Egypte Décembre 1961-avril 1962

-S/D Rapport Jacson Juillet 1967

-S/D Suez Mai 1958-mai 1968

-S/D Français rapatriés d’Egypte Août 1956-décembre 1957

117 Idem Janvier 1958-juillet 1965

G3 AL

118 -S/D Dossiers de particuliers (classement alphabétique) : A à S

Volume réservé

G3 AL

119 Ethiopie :

-S/D Généralités

Juin 1959-mars 1968

G3 AL

-S/D Chemin de fer franco-éthiopien Novembre 1956-juillet 1965

-S/D Lucas Janvier 1960-juin 1967

Gabon :

-S/D Mba


-S/D M’Bene Mars 1967-janvier 1968

-S/D Relations entre le Gabon et le Vatican Avril-mai 1968

Ghana :

-S/D Généralités

Mai 1958-décembre 1966

-S/D Botsio Avril 1959

-S/D Debré Octobre 1960-novembre 1961

120 Guinée :

-S/D Généralités

Juillet 1959-décembre 1966

G3 AL

-S/D Etat civil des ressortissants français en Guinée Décembre 1958-janvier 1959

-S/D Français rapatriés de Guinée Décembre 1958-mars 1960

-S/D Maison du combattant à Conakry Février-avril 1959

-S/D Syndicat interprofessionnel bananier de la Guinée

française


-S/D Zeehandelaar

Mai-juin 1967




37

121 -S/D Dossiers de particuliers (classement alphabétique)

Volume réservé

G3 AL

122 Ile Maurice :

-S/D Généralités


G3 AL

-S/D Indépendance

Mars 1968

Iran :

-S/D H. Faure

Février-octobre 1962

-S/D Pahlavi Septembre 1964-novembre

1966

-S/D Reza Pahlevi Octobre 1959-octobre 1961

Israël :

-S/D Généralités

Janvier 1959-octobre 1967

-S/D Abba Eban Octobre 1967

-S/D Golda Meir Septembre 1958-février 1966

-S/D Jabotinsky

Mai-juillet 1964

Jordanie :

-S/D Généralités

Mars 1965

-S/D Catastrophe de Pétra Avril-mai 1963

Koweït 18 mars-6 avril 1965

Liban :

-S/D Généralités


-S/D Biens français au Liban Décembre 1965

-S/D El Dahdah Avril 1967

-S/D S. Kachan Août 1960

-S/D J. Sakar Mai-juin 1966

Liberia Mars-mai 1967

Libye Août 1958-août 1963

123 Madagascar Juillet 1960-décembre 1962

G3 AL

Mali :

-S/D Généralités

Mars 1966-décembre 1967

-S/D Ambassade Septembre 1967

Mauritanie :

-S/D Généralités


-S/D Moktar Ould Daddah Mai 1959-janvier 1967

Niger Janvier 1967-février 1968

Ouganda Avril 1967

Sénégal :

-S/D Généralités


-S/D Senghor Avril 1961-décembre 1966

Somalie Juillet 1959-octobre 1966

Syrie Janvier 1958-décembre 1965

Tanzanie Février-mars 1968

Zaïre :

-S/D Généralités





38

-S/D Dior Juillet 1961-janvier 1963

-S/D Katanga Octobre 1960-septembre 1962

124 Documents extraits des dossiers 110 à 112, 114 à 117, 119,

120 122, 123

Volume réservé

G3 AL

ALGÉRIE, MAROC, TUNISIE

125

Algérie :

-S/D Dossier général

Mai 1958-mai 1968

G3 AL

-S/D Académie berbère Décembre 1967

-S/D Astier Septembre 1962-

novembre 1963

-S/D Ben Bella Décembre 1961-avril 1968

-S/D Interprétation des accords franco-algériens Mai-octobre 1966

-S/D Medeghri Février 1968

-S/D Pignard Janvier-mai 1963

-S/D Réfugiés musulmans d’Algérie au Maroc et en Tunisie Janvier 1958-juin 1961

-S/D Sid Cara Juillet 1957-septembre 1958

-S/D Union générale des étudiants d’Algérie Avril-mai 1958

-S/D Navire Vesna Novembre 1958-

septembre 1960

126 -S/D Généralités Février 1959-février 1962 G3 AL

-S/D Débat à l’ONU Avril 1959-décembre 1960

-S/D Attitudes des différents pays au sujet de la question

algérienne


-S/D Entretiens de Melun

Juin-juillet 1960

127 -S/D Evénements d’avril 1961 à Alger Novembre 1960-mai 1961 G3 AL

-S/D Entretiens d’Evian Juillet 1961-mars 1962

-S/D Affaire Ben Bella Mars 1961-mars 1962

128 Maroc :


Août 1958-novembre 1962 G3 AL

-S/D Aide au Maroc Février 1963-septembre 1965

-S/D Juifs du Maroc Mars 1961

-S/D Mausolée du maréchal Lyautey Avril 1958-janvier 1965

-S/D Phosphates du Maroc Juin 1955-juillet 1963

-S/D Société OMAPAG

Décembre 1959

129 -S/D Dossiers concernant des particuliers (classement

alphabétique) :

Famille El Glaoui


G3 AL

Kholti Décembre 1958-

novembre 1963

Moulay Hassan ben Youssef

Volume réservé

Mai 1953-août 1959

130 -S/D Dossiers concernant des particuliers (suite) :

Sidi Mohammed Ould Moulay Arafa et sa famille


G3 AL

Tazi Mohammed Octobre 1959-mai 1963

Temsamani Mars 1956-novembre 1966

Volume réservé

131 Tunisie :


Juillet 1958-février 1968

G3 AL

-S/D Aide financière à la Tunisie Janvier-juin 1964

-S/D Ambassade de France Février-mars 1966

-S/D Banque centrale de Tunisie Mai-juin 1959




39

-S/D Bizerte Mars 1958-janvier 1962

-S/D Contentieux financier franco-tunisien Mars 1961-février 1968

-S/D Sakiet Sidi Youssef Mars 1958-juillet 1967

132 -S/D Dossiers individuels :

Ben Mansour


G3 AL

Dr Ben Rais Avril 1953-décembre 1961

Bourguiba Mai 1950-juillet 1958

Général Chadly Hayder Février-juin 1961

Sliman Bey


Algérie, Maroc, Tunisie :

-S/D Dossiers particuliers

Volume réservé


133 Documents extraits des dossiers 125 à 128, 131, 134 à 144

Volume réservé

G3 AL

134 Algérie, Maroc, Tunisie :

-S/D Généralités

Août 1958-décembre 1966

G3 AL

135 Idem Décembre 1966-mai 1968

G3 AL

136 -S/D Agriculteurs français du Maroc Septembre 1959-

novembre 1966

G3 AMT

-S/D Agriculteurs français de Tunisie Septembre 1958-

décembre 1966

137 -S/D Agents et retraités français de Maroc et de Tunisie :

dossier général

Novembre 1957-

décembre 1960

G3 AMT

138

Idem

Septembre 1960-janvier 1968

G3 AMT

139 -S/D : Agents et retraités français du Maroc et de Tunisie :

interventions du général Béthouart

Novembre 1959-juillet 1966 G3 AMT

-S/D : Agents et retraités français du Maroc et de Tunisie :

régime de retraite des contrôleurs civils



réparations des préjudices de carrière subis par les

fonctionnaires des anciens cadres chérifiens et tunisiens

(régime de Vichy)



retraites des cadres chérifiens

Mars 1956-juillet 1963


services semi-publics marocains et tunisiens


140 -S/D Affaire Pagni Janvier-décembre 1967 G3 AMT

-S/D Agadir Avril 1960-juillet 1965

-S/D Agents eau et électricité de Tanger Décembre 1959-octobre 1960

-S/D Aide militaire au Maroc Août 1962-mai 1964

-S/D Atelier industriel de l'aéronautique de Casablanca Novembre 1959-janvier 1960

Association « Les Colombes » Septembre 1967

-S/D Base de Mers El Kebir Mai 1967-janvier 1968

-S/D Caisse d’équipement pour le développement de l’Algérie Janvier 1967-février 1968

-S/D Caisse nationale des barreaux français - caisse des

barreaux algériens

Mars 1967

-S/D Caisse nationale militaire de sécurité sociale Novembre 1967-janvier 1968

-S/D Carciema Février-juin 1967

-S/D La cellulose du Maroc

décembre 1967




40

141 -S/D Chemins de fer marocains Avril 1959-septembre 1963 G3 AMT

-S/D Chemins de fer tunisiens


142 -S/D Circulaire du maréchal Lyautey Novembre-décembre 1966 G3 AMT

-S/D Commissariat d’aide aux rapatriés du Maroc, de Tunisie

et d’Indochine


-S/D Compagnie des eaux thermales de Korbous Août-octobre 1962

-S/D Contentieux financier franco-algérien Novembre 1966

-S/D Détenus français en Algérie Février 1967-juillet 1967

-S/D Dirigeants de l’opposition algérienne Octobre 1966

-S/D Domaines oléicoles sfaxiens Février 1962-juillet 1963

-S/D Dommages de guerre français en Tunisie Août 1960-octobre 1961

-S/D Ecole royale de pilotage de Marrakech Septembre 1961

-S/D Electricité au Maroc Juin 1958-avril 1964

-S/D Electricité de Tunisie Juin 1960-août 1963

-S/D Territoire d’El Oued Mars-mai 1959

-S/D Société d’emballage landais Juin-décembre 1959

-S/D Entreprises portuaires du Maroc Mars 1960-juillet 1963

-S/D Familles franco-italiennes de Tunisie Juillet-octobre 1960

-S/D Fonctionnaires marocains Octobre 1958-février 1960

-S/D Fort-Saint 16 mai-juillet 1960

143 -S/D Français de Tanger Novembre 1965-mai 1968 G3 AMT

-S/D Français rapatriés de Tunisie et du Maroc Novembre 1958-

novembre 1962

-S/D Grilhaut des Fontaines Mars-avril 1967

-S/D Hôpital de Bougie Avril 1967-février 1968

-S/D Hôpital français du Maroc Août 1958-septembre 1961

-S/D Houillères du Sud Oranais Avril-juillet 1959

-S/D Journalistes du Maroc et de Tunisie Janvier 1957-mai 1960

-S/D Loi de finances du 26 décembre 1959 Juillet 1960-septembre 1965

-S/D Magistrats, huissiers et auxiliaires de la justice en Tunisie Juin 1958-septembre 1959

-S/D Manutention marocaine Juillet 1958-juillet 1963

-S/D « Maroc-monde » Septembre 1958-

septembre 1959

-S/D Notariat consulaire en Tunisie Janvier-avril 1961

-S/D Office des anciens combattants marocains Avril-juillet 1962

-S/D Office des changes marocain Février –avril 1968

-S/D Officiers de réserve marocains Mars 1960

-S/D Omnium immobilier tunisien Janvier 1960-juillet 1962

144 -S/D Pensions françaises aux nationaux marocains Août 1961-janvier 1962 G3 AMT

-S/D Pensions des retraités militaires de Tunisie et du Maroc Février 1958-novembre 1962

-S/D Port de Tanger Décembre 1960-

décembre 1961

-S/D Poste FLN de Nador Octobre 1959

-S/D Presse française au Maroc Mars 1959-juillet 1964

-S/D Réfugiés politiques musulmans Décembre 1955-juillet 1967

-S/D Régie des tabacs du Maroc Février-octobre 1964

-S/D Rousval Février-avril 1968

-S/D Sites sahariens Juin 1967

-S/D Société algérienne des bâtiments Fillod Juillet-octobre 1967

-S/D Société « Azzaro et Cie » Octobre 1966-mars 1967

-S/D Société Bornhauser Molinari Juillet-août 1967

-S/D Société civile de Mabrouka Mars 1961

-S/D Société commerciale et agricole de Sefrou Mars-mai 1960

-S/D Société Dory et Ciel Mai-août 1967

-S/D Société Infra Mai 1967-avril 1968

-S/D Société parisienne Raveau Cartier Décembre 1966-

novembre 1967




41

-S/D Syndicats du Maroc et de Tunisie Février –avril 1959

-S/D Transferts de fonds du Maroc et de Tunisie Février 1960-juillet 1962

-S/D T.R.A.P.E.S. Août 1967

-S/D Travailleurs marocains en France Septembre 1958-octobre 1958

-S/D Statue de la Victoire ailée Octobre 1967-avril 1968

-S/D Vins de Tunisie Novembre 1959-janvier 1960

145 Dossiers concernant des particuliers (classement

alphabétique) : Ader à Aymard

Volume réservé

G3 AMT

146 Dossiers de particuliers (suite) : Bailles à Bonnet

Volume réservé

G3 AMT

147 Dossiers de particuliers (suite) : Bianchi à Caux

Volume réservé

G3 AMT

148 Dossiers de particuliers (suite) : Bou Amor (Pacha) - Caux

Volume réservé

G3 AMT

149 Dossiers de particuliers (suite) : Cestre à Criado

Volume réservé

G3 AMT

150 Dossiers de particuliers (suite) : Daleme à Durand

Volume réservé

G3 AMT

151 Dossiers de particuliers (suite) : Echikr à Ferracci

Volume réservé

G3 AMT

152 Dossiers de particuliers (suite) : Forestier à Hyp

Volume réservé

G3 AMT

153 Dossiers de particuliers (suite) : Kaddour à Lozzo

Volume réservé

G3 AMT

154 Dossiers de particuliers (suite) : Macaluso à Nobili

Volume réservé

G3 AMT

155 Dossiers de particuliers (suite) : Page à Widenlocher

Volume réservé

G3 AMT

AMERIQUE

156 Généralités

Juin 1958-mai 1968 G4 AM

Affaires diverses

157 Comité du Kelly Mémorial Août 1953-mai 1968 G4 AM

Conférence de Punta del Este Août 1961

Freedom House Mai-juillet 1961

Maison de l'Amérique Latine Juin 1949-octobre 1969

Monument de Château-Thierry Août-octobre 1961

Ordre de La Fayette Juillet 1958-septembre 1960

Rapport de mission en Amérique Latine de Jean Chauvel,

ambassadeur de France

Décembre 1962

Situation intérieure et politique extérieure des Etats-Unis

Avril 1960

Dossiers par pays d’Amérique (classement alphabétique)




42

158 Antilles (organisation des Caraïbes)

Mars 1950-août 1967 G4 AM

Argentine :

-S/D Divers


-S/D 150e Anniversaire de la République argentine Novembre 1959-mai 1960

-S/D Immeuble de la rue Cimarosa Février 1960-mai 1962

-S/D Fernandez de Monjardin Janvier-mars 1959

-S/D Frondizi Mars 1958-mars 1960

-S/D Krieger-Vasena

Août-novembre 1967

Barbade Octobre-novembre 1966

Bolivie :

-S/D Généralités


-S/D Maréchal Santa Cruz Juin-décembre 1965

-S/D Siles Salinas

Mars-mai 1967

Brésil :

-S/D Généralités

Janvier 1959-décembre 1966

-S/D Ambassade Février-avril 1966

-S/D Banco hypothecario e agricola de Minas Janvier-février 1967

-S/D Campos (Roberto) Mars-avril 1961

-S/D Castello Branco (Maréchal) Mai 1967

-S/D Costa e Silva (Général) Mars-décembre 1967

-S/D Dantas (Joao Riberio) Mai 1961

-S/D Goulart (Joao) Septembre 1961-

septembre 1967

-S/D Lacerda (Joao) Novembre 1960-

septembre 1967

159 Canada :

-S/D Généralités

Avril 1963-avril 1968 G4 AM

-S/D Bicentenaire de la mort de Montcalm Août-octobre 1959

-S/D Commission franco-québécoise des investissements Décembre 1967-mai 1968

-S/D Commission interministérielle pour les questions de

coopération franco-québécoise


-S/D Comité français pour l’indépendance de Québec et de

l’Est canadien

Janvier-mars 1963

-S/D Consulat général Février-avril 1968

-S/D Coopération technique Septembre-décembre 1967

-S/D Délégation de la province de Québec Septembre 1961-mars 1968

-S/D Die Fenbaker Octobre 1958-février 1959

-S/D Martin Paul Avril 1967

-S/D Nouveau-Brunswick Mars-mai 1968

-S/D Office franco-québécois pour la jeunesse Février 1965-mai 1968

-S/D Vanier (Général) Mars 1963-mars 1967

160 Chili :

-S/D Généralités

Septembre 1958-février 1966

G4 AM

-S/D Commission mixte franco-chilienne Septembre-octobre 1967

-S/D Frei (Eduardo) Septembre 1964

-S/D Leighton (Bernardo) Janvier –avril 1968

Costa-Rica

Septembre 1967

Cuba :

-S/D Généralités

Mai 1960-juillet 1966

-S/D Explosion du cargo Lacoubre Mars-juin 1960

-S/D Mendida Jose Miguel Août-septembre 1967




43

-S/D Pellicier Juan Antonio Septembre-octobre 1965

Etats-Unis :

-S/D Généralités

Juillet 1959-mai 1968

-S/D Ambassade Avril 1959-septembre 1966

-S/D YMCA world service Juin 1961-octobre 1967

-S/D Dulles Novembre 1953-mai 1959

-S/D Eisenhower Décembre 1950-juillet 1962

-S/D Fondation Lafayette Février 1967-avril 196

-S/D Herter Avril 1959-janvier 1961

-S/D Président Kennedy Janvier 1961-octobre 1964

-S/D Président Roosevelt Septembre-octobre 1958

161 Equateur Février 1961-juillet 1967

G4 AM

Haïti Mars 1963

Jamaïque Août-septembre 1967

Mexique :

-S/D Généralités

Septembre 1958-janvier 1968

-S/D Campos Salas Mars 1967

-S/D Centenaire de Camerone Janvier 1963-mars 1966

-S/D 150e anniversaire de l’indépendance du Mexique Février-octobre 1960

-S/D Diaz Ordaz (Gustavo, Président) Août 1965

-S/D Mora (José Luis Maria) Juin 1963

Panama :

-S/D Généralités


-S/D Canal de Panama Avril 1966

Paraguay Décembre 1959-

décembre 1963

Pérou :

-S/D Généralités

Juillet 1960

-S/D Lindley Janvier-mars 1963

-S/D Mora Avril 1957-novembre 1958

-S/D Prado Juin 1958-octobre 1964

République dominicaine :

-S/D Généralités

Juin 1959

-S/D Tavares Justo Août 1961

Salvador Mars-avril 1967

Trinité et Tobago Septembre 1962

Uruguay :

-S/D Généralités

Juin 1959

-S/D Luisi Août-novembre 1957

Venezuela Mais 1966-octobre 1967


G4 AM

Dossiers de particuliers :

-S/D Estrada Albornos

Mai-juin 1959

-S/D J. Glenne Avril-mai 1966

-S/D A. Shepard Juin 1961

-S/D Tinoco





44

Volume réservé

ORGANISATION DES NATIONS UNIES

163 Généralités

Juillet 1958-mai 1968 G5 ONU

Dossiers par affaires :

164 Assemblée générale des Nations unies Août 1962-décembre 1966

G5 ONU

Bureau international du Travail Mars 1949-avril 1966

Campagne contre la faim Avril 1960-juin 1967

165 Comité consultatif des Nations unies sur l’application de la

science et de la technique au développement

Juillet –août 1967

G5 ONU

Commission de droit international des Nations unies

Mai 1964-juin 1966

Commission économique pour l'Asie et l'Extrême-Orient


Commission des Eglises pour les affaires internationales


Conférence internationale sur les droits de l’homme


Conférence des Nations unies sur l'application de la science et

de la technique au bénéfice des pays en voie de développement


Conférence des organisations non gouvernementales de Genève

sur les droits de l’homme

Janvier-mai 1968

Conseil de Sécurité

Janvier 1962-juin 1966

Conseil de Tutelle


Cours de nutrition appliquée et d'économie alimentaire

Mars-juillet 1965

Désarmement


Fonctionnaires français de l'ONU Juillet-décembre 1958

Fondation Marie-Hélène Lefaucheux Novembre 1965-octobre 1966

Fonds international de secours à l'enfance Décembre 1956-octobre 1966

Fonds spécial des Nations unies Avril 1959-juillet 1965

166 Institut pour l’étude de la construction dans les régions

soumises aux cyclones


Journée des Nations unies

Octobre 1954-octobre 1966

Nationalisation des journaux français en Algérie

Mai-juin 1964

Office de développement des bois tropicaux


Organisation de l’aviation civile internationale

Juin 1959-juin 1966




45

Organisation des Nations unies pour l’alimentation et

l’agriculture


Organisation des Nations unies pour les réfugiés de Palestine

(UNRWA)

Mars 1967-mars 1968

Organisation météorologique mondiale

Mars 1951-octobre 1961

Organisation des Nations unies pour le développement

industriel


Organisation mondiale de la santé Avril 1963-novembre 1966

UNESCO


UNICEF

Juillet 1965

Dossiers nominatifs :

Hammarskjöld

J. Kosciusko-Morizet

G. Lisette

166 bis Documents extraits des dossiers 163 à 166

Volume réservé

G5 ONU

AFFAIRES CULTURELLES ET TECHNIQUES

167 Généralités

Décembre 1964-

décembre 1966

G6 RC

168 Idem


G6 RC

169 Dossiers par affaires (classés par ordre alphabétique)

G6 RC

Accord culturel franco-polonais (février 1962-octobre 1966).

Aide médicale au Cambodge, au Laos et au Vietnam (12 mars-

12 août 1963). Alliance internationale des anciens de la Cité

universitaire (juin 1959-juin 1966). Assemblée mondiale de la

jeunesse (avril 1951-octobre 1964). Assistance technique (mars

1958-mars 1966). Association « Les Amis du royaume de la

musique » (21 juin 1966). Association « Ardennes-Europe »

(24 mai-20 octobre 1961). Association Cotravaux (7 juin-9

octobre 1967).

170 Association « France-Grande-Bretagne » (mars 1960-avril

1968). Association internationale des étudiants en sciences

économiques et commerciales (avril 1960-octobre 1966).

Association Normandie-Canada (novembre 1967-février 1968).

Association pour l’organisation des stages de France (6 octobre

1967-8 mai 1968). Bénédictines missionnaires de Ban-Me-

Thuot (Vietnam) (23 septembre-14 novembre 1966).

Bibliothèque polonaise de Paris (mars 1950-avril 1963). Bi-

centenaire du rattachement de la Lorraine et du Barrois

(octobre 1965-septembre 1967). Biennale de Paris (septembre

1959-juillet 1963).




46

171 Bourses aux étudiants étrangers (29 (?) février-21 mars 1962),

Bourses d’études à des Formosans (11-16 décembre 1967),

Bureau allemand pour l’aide sociale internationale (24 octobre-

19 novembre 1966), Bureau des appelés du contingent (23

novembre 1964-9 mai 1968), Caserne des Noirs (octobre 195-

juin 1966), cathédrale de Tokyo (novembre 1964-février

1965).

G6 RC

172 Centenaire de Chateaubriand (juillet 1967-avril 1968),

huitième centenaire de Notre-Dame de Paris (février 1963-mars

1965), centenaire du rattachement du comté de Nice (janvier-

août 1960), centenaire du rattachement de la Savoie (28

janvier-23 août 1960), centre culturel français d’Ankara (29

mars 1965-26 octobre 1966), centre culturel français de

Buenos-Aires (février 1955-février 1963, 7-13 avril 1967)

Centre européen de la jeunesse à Strasbourg (mai 1962-janvier

1966), Centre de formation professionnelle chiléno-franco-

allemand au Chili (29 mars-8 avril 1966), Centre culturel

d’information et de documentation (Courchevel) (janvier 1965-

novembre 1967), Centre international d’études universitaires

d’Andorre (novembre 1966-mars 1967), Centre international

de hautes études agronomiques méditerranéennes (août 1960-

mars 1965), Centre national mexicain d’enseignement

technique industriel (13 mai-6 juillet 1965).

173 Chanoinesses régulières augustines hospitalières de l’Hôtel

Dieu de Fougères (décembre 1966-mars 1967), chorale « Cœur

Joie » (juin 1962-novembre 1966), Collège Saint-François de

Reims (6 avril-4 mai 1968), Comité international de médecine

militaire (février 1960-avril 1964), Comité de la jeunesse

scolaire de France de l’Afrique et de Madagascar (février

1966-février 1967), Comité permanent de coordination de

l’aide et de la coopération (14 mai-9 juillet 1959), Comité

permanent du livre français à l’étranger (mars 1962-décembre

1966), Commission internationale pour l’exploration

scientifique de la mer Méditerranée (janvier 1959-avril 1968),

Communauté mondiale des nations (9 septembre-4 décembre

1963), Concours international Marguerite Long-Jacques

Tuibaud (avril 1959-mars 1969), Conférence de Stockholm (21

février-14 décembre 1967), congrégation des oblates de

l’assomption (février 1967-avril 1968), Congrégation des

Sacrés Cœurs (décembre 1965-septembre 1966), congrès de

l’Association des médecins de langue française (avril-octobre

1967).

G6 RC




47

174 Commission d’aide et coopération (mars 1959-janvier 1962),

Coopération technique franco-algérienne (novembre 1967-mars

1968), coopération technique franco-américaine (23 mai-13

novembre 1967), coopération technique franco-chilienne

(novembre 1964-mai 1968), coopération technique franco-

congolaise (juillet 1960-23 avril 1963), coopération technique

franco-Congo Kinshasa (26 janvier-23 avril 1968), coopération

technique franco-iranienne (décembre 1961-juin 1968),

coopération technique franco-marocaine (juin 1962-novembre

1965), coopération technique franco-polonaise (juin 1964-

novembre 1965), coopération technique franco-québécoise

(mai 1963-novembre 1965), coopération technique et

scientifique franco-soviétique (15 février-29 décembre 1966),

coopération technique franco-soviétique (10 janvier-

24 novembre 1967), coopération technique franco-tunisienne

(décembre 1960-mars 1965).

G6 RC

175 Droit d'auteur (juillet 1962-mai 1968), Ecole française

d'Alicante (avril 1966-avril 1967), Ecole française d'Extrême-

Orient (Angkor) (novembre 1958-décembre 1966), Ecole

française de Milan (juillet 1964-Août 1966), Ecole française

internationale de Washington (avril 1967-février 1968), Ecole

nationale du cinéma, de la radio et de la télévision (26 mai-

30 juin 1966), Ecole nationale des mines (novembre 1964-

novembre 1965), Ecole Saint-Augustin (RAU) (mars 1958-

mars 1968), Ecole supérieure de commerce de Paris (mars

1967-janvier 1968), Ecole supérieure des sciences

économiques et commerciales (avril 1967-mai 1968), Ecoles

privées françaises en Syrie (octobre 1967-février 1968),

Enseignement privé en Algérie (septembre 1962-mars 1967),

film Epitaphe pour un ennemi (novembre 1963-juin 1964),

Exposition historique et philatélique (22 février-3 mai 1963),

Exposition La peinture moderne en Flandre (8 mars-9 mai

1968).

G6 RC

176 Festival du Canada (24 janvier-21 février 1966), festival

international du film d’expression française (26 février-9 mai

1968), films divers (décembre 1966-juin 1968), accord de

coproduction cinématographique franco-israelien (septembre

1966-mars 1967), Commission de contrôle des films (décembre

1966-mai 1968), festival international du film à Cannes (18

avril 1968), festival international du film à Montréal (juillet

1964-août 1967), film Les Comédiens (28 février-1er

mars

1968), film Paris brûle-t-il ? (août 1964-juin 1967), film

Phèdre, (28 décembre 1967-février 1968) Film Un cri, (26

juillet 1966), film Vive eau (14 octobre-2 décembre 1966),

fonds d’aide et de coopération (juillet 1967-juin 1968), fonds

culturel foyer international d’accueil de Paris (septembre 1967-

janvier 1968).

G6 RC

177 Haut comité pour la défense et l'expansion de la langue

française (novembre 1965-janvier 1966), hôpital français de

Londres (décembre 1960-septembre 1966), hôpital français de

Nazareth (avril 1959-décembre 1965), hôpital français Reine

Elisabeth à Bruxelles (avril 1960-mars 1968), hôtel de

Beauharnais (août 1958-janvier 1962).




48

178 Institut d’étude du développement économique et social (juin

1967-février 1968), Institut français d'archéologie orientale du

Caire (septembre 1962-octobre 1966), Institut international

d'administration publique (décembre 1965-février 1968),

Institut de science économique appliquée (31 mars-17 octobre

1967), Institut Pasteur à l’étranger (février 1947-novembre

1965) jeux olympiques (divers, février 1963-mai 1964), jeux

olympiques de Mexico (décembre 1964-mars 1968), jeux

olympiques de Grenoble en 1968 (septembre 1965-avril 1968).

G6 RC

179 Laboratoire de la lèpre (Saint-Louis) (18 avril-18 mai 1967),

lycée français d’Addis-Abeba (octobre 1966-janvier 1967),

lycée français de Beyrouth (22-30 mars 1968), Maison de

France à Rio de Janeiro (juin 1959-juillet 1967), maîtres de

l'enseignement privé (juillet 1966-mai 1968), missions

françaises à l'étranger (œuvre apostolique) (juillet 1958-juin

1968), mission universitaire et culturelle française au Maroc

(janvier 1964-février 1968).

180 Personnel enseignant au Vietnam (avril 1959-décembre 1967),

petites écoles françaises à l'étranger (juillet 1963-octobre

1966), plan quinquennal d'expansion culturelle (octobre 1962-

juillet 1964), professeurs français expulsés d'Egypte (février

1962-mars 1968), propriété intellectuelle (26 janvier-3 mai

1967), protocole franco-soviétique pour échanges sportifs (25

mars-13 avril 1968), recrutement d’experts de coopération

(novembre 1967-février 1968), relations culturelles franco-

chinoises (avril 1962-octobre 1965), théâtre Kabuki (novembre

1964-novembre 1965), UNESCO : divers, monuments de

Nubie, siège de l’UNESCO, commission nationale pour

l’UNESCO (mars 1960-mai 1968), vallée d'Aoste (mai 1960-

décembre 1967).

G6 RC

181 Pièces extraites des différents dossiers : fondation Calmette

(Phnom-Penh) (mai 1965-février 1964).

Volume réservé

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

182 Généralités

Correspondance générale (janvier 1959-décembre 1966),

allocutions (octobre 1961-octobre 1962), audiences diverses

(janvier 1959-septembre 1966), ligne directe Elysée-Moscou (8

septembre-16 novembre 1966), Mémoires du général de Gaulle

(décembre 1958-novembre 1961).

G7

183 Généralités (suite)

Messages : attentat du Petit-Clamart (septembre 1961-

septembre 1962), coup de force d'Alger (26 avril-30 mai 1961),

divers (janvier 1959-avril 1968).

184 Dossiers par affaires (classement alphabétique)

Association pour « la métropole régionale nord » (octobre

1965-mars 1966), chaire d’ethnologie de l’Asie du Sud-Est à la

faculté des Lettres d’Aix-en-Provence (27 juillet-10 novembre

1965), Savorgnan de Brazza (19 septembre 1963-4 février

1964), sécurité sociale en Andorre, mission d’un expert

français (juin 1966-novembre 1967).




49

185 Présidence de la République : interventions en faveur de

particuliers (classement alphabétique) :

B à D

Volume réservé

186 Idem

E à K

Volume réservé

187

Idem

L à V

Volume réservé

188

Présidence de la République : voyages du général de Gaulle :

Allemagne (septembre 1962-juillet 1967), Amérique du Sud

(janvier 1964-février 1965), Angleterre (février-mai 1960),

Australie (16-25 août 1966).

G7

189 Voyages du général de Gaulle (suite)

Cambodge (18 juin-24 août 1966), Canada (21 avril-septembre

1967).

G7

190 Présidence de la République : voyages du général de Gaulle

Etats-Unis et Canada (23 janvier-17 mai 1960), Ethiopie

(18 juin-17 août 1966), Grèce (8 janvier-15 mai 1963), Iran

(janvier 1962-juillet 1963), Pologne (14 avril-4 septembre

1967), Roumanie (1er

février-14 mai 1968), URSS (25 février-

19 novembre 1966).

191

Documents réservés : Divers (mars 1964-décembre 1966),

affaire Labat (février 1961-mars 1965), caserne des Noirs

(24 février-3 mai 1968), documents extraits des dossiers :

Voyage du Président au Cambodge, Voyage du Président en

URSS.

Volume réservé

192

PROTOCOLE

Service du protocole

Dossier général (décembre 1958-mai 1968), Etoile noire (3-

7 février 1961), immunités et privilèges diplomatiques (juillet

1962-octobre 1966), ordre de la Légion d'honneur (20 août-

22 octobre 1960).

Volume réservé

G7 SP

CONVENTIONS ADMINISTRATIVES ET AFFAIRES

CONSULAIRES

193 Généralités. Décembre 1958-octobre 1963

G8 Divers

194 Généralités (suite). Novembre 1963-mai 1968

G8 Divers




50

195 Conventions administratives et affaires consulaires

Bureaux de douane belge de Houtem-lez-Furnes et Leisele

(18 janvier-17 mai 1962), Bureau international des expositions

(avril 1962-novembre 1966), cimetière du Belvédère (Tunis) (4

mars-novembre 1966), cimetières de Tunisie (12 janvier-14

février 1967), code de la nationalité, acquisition et retrait de la

nationalité (janvier 1961-mars 1962), colons français de

Madagascar (17 septembre-14 octobre 1964), concessions

françaises en Chine (avril 1951-novembre 1966), état civil des

Français ayant vécu en Algérie, dans les anciens territoires

d’outre-mer ou sous tutelle devenus indépendants (7-15

décembre 1967), Français en Andorre (31 janvier-30 novembre

1962), Français rapatriés de l'étranger (mars 1958-octobre

1962).

G8 CAAC

196 Conventions administratives et affaires consulaires

Immigration des travailleurs étrangers en France (janvier 1958-

mars 1968), indemnisation des victimes étrangères du

terrorisme en métropole (janvier 1962-juillet 1966), indemnité

de l'Allemagne aux ouvriers polonais (janvier 1958-juillet

1962), navires La Jeannine (16 juin-19 septembre 1960),

Joseph-Robert (avril 1959-mai 1962), rapatriement des

Français du Proche-Orient (14 juin 1967), régime fiscal franco-

monégasque (20-23 février 1963), sécurité sociale des

étudiants du Québec boursiers de leurs gouvernement (6-

8 décembre 1967), société Vallat (2 juillet-5 septembre 1961),

monument à Verrazzano (octobre 1966-mars 1967), vote des

Français à l'étranger (mars 1961-août 1966), vote en Italie des

travailleurs italiens résidant en France (14 février-2 mai 1968).

G8 CAAC

197

Conventions administratives et affaires consulaires : dossiers

de particuliers (classement alphabétique) :

Agopian à Bausiere

Volume réservé

G8 CAAC

198

Idem

Bebaruh à Brun

Volume réservé

G8 CAAC

199

Idem

Bucy à Chevalier Louis

Volume réservé

G8 CAAC

200

Idem

Clody à Duverge

Volume réservé

G8 CAAC

201

Idem

Etienne à Huot

Volume réservé

G8 CAAC

202

Idem

Jalenques à Largeau

Volume réservé

G8 CAAC

203

Idem

Ledante à Mazaleyrat

Volume réservé

G8 CAAC




51

204

Idem

Mercier à Paulet

Volume réservé

G8 CAAC

205

Idem

Pichon à Rondeau

Volume réservé

G8 CAAC

206

Idem

Salgues à Yousri

Volume réservé

G8 CAAC

207

Conventions diverses avec les pays d’Afrique, d’Amérique et

d’Asie

G9

Conventions avec les pays d’Afrique et du Moyen-

Orient (classement alphabétique, de Afrique à Maroc) :

Accord franco-ouest africain de coopération (15 février-21 juin

1963), accord franco-algérien sur les hydrocarbures et le

développement industriel de l’Algérie (septembre 1965-avril

1968), accord de siège entre la France et l’Organisation

africaine et malgache du café (10-17 juillet 1967), accord

franco-iraquien de commerce (12 février 1968), conventions

fiscales entre la France et les Etats africains (13 juin-19 juillet

1967), convention franco-camerounaise (30 mai-4 juillet

1960), accord franco-centrafricain en matière de justice (mai

1965-décembre 1966), accord de coopération franco-congolais

en matière de justice (20 juin-30 décembre 1963), convention

fiscale franco-gabonaise (17-20 janvier 1968), convention

franco-gabonaise en matière judiciaire (21 juin-18 décembre

1963), convention franco-guinéenne sur les échanges culturels

(mars 1961-janvier 1962), convention franco-israélienne

d’extradition (novembre 1960-juin 1967), convention franco-

israélienne de sécurité sociale (31 janvier-29 mars 1966),

convention franco-israélienne sur le service militaire des

doubles nationaux (novembre 1960-février 1963), convention

franco-libanaise d’assistance administrative en matière

d’impôts sur le revenu et les successions (décembre 1962-juin

1963), convention franco-malienne (1er

février 1962),

convention franco-malienne de sécurité sociale (juillet 1965-

juin 1966), convention franco-marocaine de coopération dans

le domaine de la radiodiffusion et de la télévision (14 juin-26

août 1965), convention franco-marocaine (février 1958-janvier

1960).

G9




52

208 Conventions avec les pays d’Afrique (classement alphabétique,

de Mauritanie à Tunisie)

Convention franco-mauritanienne (avril 1964-février 1965),

convention franco-mauritanienne sur la sécurité sociale

(octobre 1965-juin 1966), convention franco-nigérienne

(décembre 1965-mai 1966), convention fiscale franco-

sénégalaise (29 août-5 septembre 1966), convention judiciaire

franco-sénégalaise (octobre 1962-août 1963), convention

franco-togolaise (décembre 1958-octobre 1963), convention

judiciaire franco-togolaise (juillet 1962-octobre 1963),

convention franco-togolaise d’établissement et judiciaire

(21 février 1968), convention commerciale et tarifaire franco-

tunisienne (août 1959-janvier 1964), convention franco-

tunisienne d’établissement (janvier 1960-avril 1963),

convention franco-tunisienne de sécurité sociale (septembre

1956-juillet 1966).

209 Conventions avec les pays d’Amérique et d’Asie

Amérique : convention franco-américaine (décembre 1959-

avril 1967), convention franco-américaine d’établissement

(juin 1959-septembre 1961), accord franco-argentin de

coopération culturelle, scientifique, et technique (1er

-20juillet

1967), accord franco-brésilien sur le transport aérien (13-20

janvier 1967), accord franco-panaméen de coopération

culturelle, scientifique, et technique (1er

-20 juillet 1967).

Asie : accord franco-afghan (janvier 1959-juin 1960), accord

franco-cambodgien (coopération économique et financière

(mars 1965-septembre 1966), accord franco-coréen sur les

brevets d’invention (8-26 avril 1963), convention franco-

japonaise sur les doubles impositions (avril 1964-juillet 1965),

convention franco-pakistanaise tendant à éviter la double

imposition et l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le

revenu (16 juin 1967), convention franco-vietnamienne relative

au domaine (septembre 1958-mars 1960), convention franco-

vietnamienne sur la nationalité (février 1957-juillet 1964).

G9




53

210 Conventions européennes

Convention européenne pour la mise au point et la construction

de lanceurs d'engins spatiaux (juin 1963-janvier 1967),

convention portant création de l'organisation européenne de

recherches spatiale (mai 1962-mai 1966), charte sociale

européenne (janvier 1961-mars 1966), convention européenne

des droits de l'homme (septembre 1953-février 1966), accord

européen pour la répression des émissions de radiodiffusion

effectuées par des stations hors des territoires nationaux (20

août-10 novembre 1966), convention européenne d'entraide

judiciaire en matière pénale (20 avril-26 mai 1965), convention

européenne d'établissement (octobre 1960-octobre 1965),

Eurocontrol (25 juin-15 juillet 1963), convention européenne

établissant la filiation maternelle des enfants naturels (9

septembre-5 décembre 1963), convention européenne sur la

surveillance des personnes condamnées ou libérées sous

caution (23 mars-3 avril 1967), convention du Conseil de

l'Europe sur la nationalité et les obligations militaires (9-11

octobre 1963), convention de l'organisation européenne et

méditerranéenne de protection des plantes (novembre 1964-

mars 1965), convention de l'Organisation européenne pour des

recherches astronomiques dans l'hémisphère austral (juillet

1962-janvier 1963).

G9

211 Conventions avec pays d'Europe

Convention franco-allemande du 27 juillet 61 : créances

françaises résultant de la guerre (pillages, spoliations,

application de la loi Brug) (novembre 1957-mai 1966),

convention du 21 juillet 1959 entre la France et la RFA (août

1959-avril 1960), convention d’établissement et de navigation

entre la France et l’Allemagne (août 1955-mai 1960),

convention sur le règlement des questions issues de la guerre et

de l’occupation allemande (janvier 1958-octobre 1965),

convention franco-andorrane sur la simplification des

formalités douanières (21 juillet-18 octobre 1966).

G9

212 Idem

Convention franco-belge relative aux contrôles frontaliers (mai

1953, juillet 1965-août 1967), convention franco-belge sur les

dommages de guerre (14 janvier-18 février 1959), convention

franco-belge sur les doubles impositions (mai 1959-août 1964),

convention franco-belge en matière de fonds de garantie

automobile (21 août-3 septembre 1958), convention franco-

belge sur l’indemnisation des victimes civiles des guerres (mai

1957-décembre 1960), convention franco-belge sur la limite

d’exploitation des houillères (11 décembre 1958), convention

franco-belge de sécurité sociale et des travailleurs frontaliers

saisonniers et au Congo (avril 1958-avril 1960), convention

franco-britannique sur les impôts sur les successions

(novembre 1963-avril 1964), convention franco-danoise en

matière judiciaire (12 octobre-13 novembre 1961), convention

franco-danoise sur le service militaire (septembre 1955-

novembre 1963).

G9




54

213 Idem

Convention franco-espagnole relative à l’aménagement du

cours supérieur de la Garonne (21-23 octobre 1963),

convention franco-espagnole sur la construction d’un pont

reliant Hendaye à Irun (5 mars-8 juin 1962), convention fiscale

franco-espagnole (novembre 1962-février 1964), convention

franco-espagnole sur la pêche dans la Bidassoa (août 1953-juin

1964), convention franco-espagnole de sécurité sociale

(décembre 1957-décembre 1962), convention franco-espagnole

sur la construction d’un tunnel transpyrénéen d’Aragnouet à

Bielsa (5-22 mai 1962), accord franco-grec relatif aux

règlements de créances financières françaises (24-26 novembre

1966), convention franco-grecque en matière d’impôt sur le

revenu (avril 1963-décembre 1964), convention consulaire

franco-hongroise (28 février-10 juin 1967), convention franco-

italienne sur l’alimentation en eau de la commune de Menton (

26 janvier 1968), convention franco-italienne sur les bureaux

frontaliers juxtaposés de Clavières-Montgenèvre (avril 1958-

juillet 1960), convention franco-italienne de circulation

transfrontalière (1er

juin-21 septembre 1961), convention

franco-italienne relative à la construction et à l’exploitation

d’un tunnel sous le Mont Blanc (octobre 1964-juin 1965).

G9

214 Idem

Convention franco-luxembourgeoise en matière de fonds de

garantie automobile (31 août 1965), convention franco-

monégasque en matière fiscale (mai 1963-avril 1968), échange

de lettres franco-monégasque relatif à la situation des

actionnaires de sociétés monégasques domiciliés en France

(24-27 mai 1967), accords entre la France, les Pays Bas et la

Pologne sur la sécurité sociale des travailleurs salariés ou

assimilés (novembre 1966-avril 1967), convention franco-

portugaise sur les allocations aux travailleurs salariés

(5 janvier-20 juin 1959), échange de lettres franco-soviétique

relatif au régime fiscal des brevets (5 octobre 1967),

convention franco-sarroise (mai 1949-mars 1960), convention

consulaire franco-soviétique (décembre 1966-janvier 1968),

convention franco-suédoise (septembre 1949-septembre 1963),

accord franco-suisse sur l’abornement et l’entretien de la

frontière (1er

juin-15 octobre 1966), convention franco-suisse

sur les accidents automobiles (21 juillet-7 novembre 1958),

convention franco-suisse sur l’aménagement de l’aéroport de

Genève-Cointrin (juillet 1955-août 1959).

G9

215 Idem

Convention franco-suisse sur l’aménagement hydroélectrique

d’Emosson (20-28 novembre 1963), convention franco-suisse

sur les bureaux frontaliers juxtaposés de Bâle (avril 1954-

septembre 1960), convention franco-suisse sur la compétence

juridique et l’exécution des jugements en matière civile

(novembre 1964-août 1965), convention franco-suisse sur les

experts comptables (mars 1950-novembre 1963), convention

fiscale franco-suisse (juillet 1965-novembre 1966), convention

franco-suisse sur la modification des frontières (août 1953-

mars 1960), convention franco-suisse sur l’Organisation

européenne pour la recherche nucléaire (novembre 1965-

janvier 1966), convention franco-yougoslave sur la sécurité

sociale (23 novembre-19 décembre 1966).

G9




55

216 Conventions internationales

Accords de siège : Conférence internationale des contrôles

d’assurances des Etats africains, français et malgache (14 mars-

10 juin 1967), convention sur la réduction des cas d'apatridie

(janvier 1962-mars 1963), convention de Chicago relative à

l'aviation civile internationale (avril 1956-novembre 1963),

convention entre la France et l’OMS sur le Centre international

de recherche sur le cancer (2 février 1968), convention

internationale sur les droits politiques de la femme (février

1957-novembre 1964), convention internationale du froid (juin

1957-novembre 1962), convention de Genève sur les réfugiés

(1er

août-8 octobre 1962), convention pour le règlement des

différends relatifs aux investissements entre Etats et

ressortissants d'autres Etats (7-12 décembre 1966).

G9


Convention internationale de transport des marchandises par

route (septembre 1957-novembre 1959), convention

internationale sur les marques de fabrique (août 1958-

novembre 1959), convention de l'Organisation internationale

de métrologie légale (avril 1958-novembre 1965), convention

internationale pour la protection des oiseaux (juin 1963-mars

1965), convention internationale sur le transport de passagers

par mer (30 septembre-2 octobre 1963).

G9


Convention internationale sur les pêcheries de l'Atlantique du

nord-ouest (décembre 1956-mars 1964), convention

internationale sur le recouvrement des pensions alimentaires à

l'étranger (avril 1958-octobre 1960), convention internationale

du peuplier (4 mars 1961), convention sur les privilèges et

immunités des institutions spécialisées (mars 1956-août 1965),

convention d'union relative à la propriété industrielle (mai

1957-avril 1965), convention diplomatique de Rome sur les

droits voisins du droit d'auteur (11 juillet-16 octobre 1962),

convention internationale contre la traite des êtres humains et la

prostitution d'autrui (septembre 1953-novembre 1965),

convention internationale du travail (mars 1961-avril 1963),

convention de l'Union latine dite "convention de Madrid" (avril

1955-mai 1965), convention de Varsovie et de Guadalajara sur

le transport aérien international (mai 1957-décembre 1966),

convention internationale de Vienne (31 janvier-2 avril 1962).

G9

219 Réfugiés

Dossier général (juin 1959-décembre 1967), année mondiale

du réfugié (février 1959-février 1961), réfugiés du Banat (juin

1953-août 1965), Comité intergouvernemental pour les

migrations européennes (décembre 1951-février 1962), Haut

commissariat des Nations unies pour les réfugiés (octobre

1952-juillet 1966), Office français de protection des réfugiés et

apatrides (février 1953-octobre 1966), réfugiés hongrois en

France (janvier 1949-février 1960), réfugiés politiques

portugais (janvier 1967-mars 1968).

G9

220

Réfugiés : dossiers concernant des particuliers

Assiathiany à Kuritzkes-Courcet

Volume réservé

G9




56

221

Idem

Naditch à Wyszkowski

Pièces extraites de différents dossiers

Volume réservé

G9

PRESSE, RADIO

222 Presse

Dossier général (mai 1958-avril 1968), Afrique action (1er

août-

22 octobre 1961), agence France presse (AFP) (mai 1945-

novembre 1966), agence Havas (mai 1945-novembre 1965),

Amitié franco-espagnole (janvier 1956-décembre 1965),

Archives diplomatiques et consulaires (22 septembre-15

octobre 1960), As-Sitar (9 juillet-13 août 1960), Association

des correspondants de presse de l'Amérique latine (11 février-

10 décembre 1966), Association de la presse diplomatique

française (décembre 1948-novembre 1966).

G10 IP

223 Presse (suite)

Brochure Force interarmée d'intervention (15 mars 1966),

Bureau d'information et de presse des pays de la Ligue arabe

(décembre 1965-juillet 1966), Centre de diffusion français

(juillet 1957-avril 1959), centre d'information de New-York (11

juin 1964), La correspondance européenne (25 mai 1962),

Entreprise (18 février 1961), Esprit public (30 janvier-26 mars

1964), Europa (octobre 1959-juin 1965), Fédération

internationale des journalistes (juillet 1956-avril 1966),

Fédération internationale de la presse de langue française

(décembre 1954-novembre 1963).

G10 IP

224 Presse

Fédération internationale de la presse périodique (mars 1960-

octobre 1962), Felicitas (juin 1958-avril 1963), « Feuilles

confidentielles » (10 mars 1961), France-Asie (mars 1956-

décembre 1963), Informations et conjoncture (mars 1956-

novembre 1960), Institut international de presse (mai 1961-juin

1962), Look (mai 1956-mars 1962), Millésime (février 1962-

avril 1964), Moniteur du Triple Démisme (24 février 1966),

Neue illustrierte, Frankfurter illustrierte (27 juin-23 juillet

1959), Opinion économique et financière (16 septembre-31

octobre 1958), L’Opinion en 24 heures (décembre 1952-

octobre 1954).

G10 IP

225 Presse

Orient (janvier 1964-juin 1965), presse française (décembre

1961-février 1962), productions françaises (octobre 1952-mars

1960), Réforme (13 mars-21 mai 1964), revue littéraire

Rencontres (juin 1962-juillet 1964), revue Africa (20 mars-

25 juillet 1961), Revue du Caire (13-20 août 1960), Revue

femme soviétique (28 janvier-21 février 1967), Revue de

politique internationale (Belgrade) (décembre 1957-août

1966), revue Temps nouveaux (28 janvier-21 février 1967), Ski

club international des journalistes (20 décembre 1967), Société

générale de presse (juillet 1967-décembre 1965), Stern (20

janvier-23 avril 1966), Vea (4 décembre 1959-23 janvier

1960), Vecko Journalem (décembre 1958-avril 1959).

G10 IP




57

226 Presse : dossiers relatifs à des particuliers (classement

alphabétique)

Berard-Quelin à Springer

Volume réservé

G10 IP

227 Radio

Dossier général (février 1959-février 1968), émetteur de

télévision au mont Canigou (octobre 1966-février 1967),

émissions en langue arabe : Radio Chypre, Radio Le Caire,

Radio Maroc (octobre 1953-octobre 1966), émission Larteguy

(11 décembre 1967), émissions de radio et télévision

allemandes à destination de l'Alsace (19 octobre-21 octobre

1965), Europe 1 (février 1953-novembre 1966).

G10

228 Radio

SORAFOM et Office de coopération radiophonique (OCORA)

(septembre 1958-août 1966), ORTF : généralités, service

canadien, Chryssostalis (juin 1956-juin 1966), postes

radiophoniques périphériques (7 août-13 septembre 1962),

Radio France-Asie (24 mars 1956-21 décembre 1962), Radio-

Luxembourg (20 février-5 mai 1961), Radio Monte Carlo (mai

1952-juillet 1965), Société financière de radiodiffusion

(SOFIRAD) (avril 1955-avril 1966).

G10

229 Radio

Société Télévietnam (janvier 1963-janvier 1964), télévision en

couleur SECAM (juin 1965-mai 1968), télévision en couleur à

Saint-Martin (26 mars-26 mai 1968), télévision française à

destination d’Haïti, de la République dominicaine et de Sainte-

Lucie (19 août-20 octobre 1965), télévision marocaine

(décembre 1953-octobre 1962), télévision tunisienne

(3 septembre 1965).

Dossiers concernant des particuliers (février 1960-octobre

1966).

G10

229 bis Presse et radio

Volume réservé

G10

CHIFFRE

230 Dossier général (juillet 1958-décembre 1967), Siemens

(21 janvier-20 mars 1959), transmissions gouvernementales

extérieures (8 avril-17 septembre 1966).

G11

230 bis Chiffre

Volume réservé

G11

PERSONNEL

231 Généralités

Juin 1958-janvier 1962 G12

232 Idem

Mars 1962-mars 1964

233 Idem Juillet 1964-février 1968




58

S/D : Agences consulaires (avril 1959-mars 1966), Association

amicale des Affaires étrangères (avril 1956-avril 1966),

Association sportive du ministère des Affaires étrangères (mars

1961-décembre 1966), attachés culturels (février 1962),

attachés de presse (mai 1967), attachés militaires (avril 1960-

avril 1968), attachés scientifiques (décembre 1961-décembre

1967).

234 Personnel :

Budget : dossier général.

Janvier 1959-mars 1968 G12

S/D : budget : Agence comptable des chancelleries

diplomatiques et consulaires (juin 1963-février 1967), aide à

l’Algérie (17 mars- 29 juin 1967), budget 1960 (septembre

1959-novembre 1960).

235 Personnel : budget

Budget 1961 (mai 1960-janvier 1962), budget 1962 (février

1961-novembre 1961), budget 1963 (mai 1962-janvier 1963),

budget 1964 (avril 1963-janvier 1964), budget 1965 (avril

1964-août 1964), budget 1966 (avril 1965-mai 1966), budget

1967 (avril 1966-décembre 1967), budget 1968 (novembre

1966-janvier 1968), Comité européen de l'espace (juillet 1960),

Contribution aux organisations internationales (octobre 1958-

septembre 1959), frais de représentation (septembre 1958-août

1967), immeubles (juin 1958-mai 1968).

G12

236 Personnel : budget

Indemnité d’établissement (février 1959-juin 1964), missions

(août 1961-juin 1966), ordre international des experts

(novembre 1961-janvier 1963), pensions de retraite et retraites

complémentaires (mai 1962-janvier 1968), pensions de

réversion des veuves de fonctionnaires morts pour la France

(août 1967-janvier 1968), subventions à divers organismes

(octobre 1959-février 1965), traitements (avril 1961-octobre

1967), traitements (avril 1961-octobre 1967), trésorerie

générale pour l’étranger (janvier 1968-février 1968).

G12

237 Personnel

Congé spécial (mai 1961-mars 1966), explosions au ministère

des Affaires étrangères (janvier 1962), fonctionnaires

internationaux (janvier 1959-août 1960), ordonnance du

31 octobre 1958 relative à la mise à la retraite anticipée (mars

1958-octobre 1967), ouverture et fermeture de représentations

diplomatiques ou consulaires et élévation de légations au rang

d’ambassade (juin 1958-janvier 1961), régime fiscal des agents

en service à l’étranger (février 1962-août 1967).

G12

238 Personnel

Section géographique (septembre 1965-décembre 1966),

service auto des ambassades (novembre 1963-26 juin 1964),

service social (février 1959-novembre 1967), statuts (décembre

1956-mai 1968).

G12

239 Personnel : documents extraits des dossiers :

Généralités, budget (S/D généralités), service social.

Volume réservé

G12




59

240 Personnel : documents extraits des dossiers :

Attachés commerciaux (dossiers individuels)

Attachés culturels (dossiers individuels)

Attachés du travail (dossiers individuels)

Attachés militaires (généralités et dossiers individuels)

Attachés scientifiques (généralités et dossiers individuels)

Volume réservé

G12

241 Dossiers individuels d’agents (classement alphabétique) :

Acquaviva à Basdevant

Volume réservé

G12

242 Idem

Baudet à Bloch

Volume réservé

G12

243 Idem

Bocciarelli à Bouffanais

Volume réservé

G12

244 Idem

Bourbon-Busset à Cazin d’Honincthun

Volume réservé

G12

245 Idem

Ceccaldi à Crespin

Volume réservé

G12

246 Idem

Croche à Dircks-Dilly

Volume réservé

G12

247 Idem

Duflos à Gey

Volume réservé

G12

248 Idem

Gilbert à Guyot

Volume réservé

G12

249 Idem

Hardion à Krief

Volume réservé

G12

250 Idem

Laborde de Montpezat à Levi

Volume réservé

G12

251 Idem

L’Herbier à Millet

Volume réservé

G12

252 Idem

Monod à d’Ornano

Volume réservé

G12




60

253 Idem

Ostroger à Philippe

Volume réservé

G12

254 Idem

Piccolot à Raphael-Leygues

Volume réservé

G12

255 Idem

Renaudon à Savin

Volume réservé

G12

256 Idem

Schoettel à Trouin

Volume réservé

G12

257 Idem

Valence de Minardière à Yver de la Bruchollerie

Volume réservé

G12

SERVICE DES BIENS ET INTÉRÊTS PRIVÉS


Mars 1958-juillet 1967 G13

S/D : Commission pour l’indemnisation des dommages de

guerre français à l’étranger (juillet 1956-janvier 1959),

établissements Charmasson (août 1962-avril 1965), Office des

biens et intérêts privés (O.B.I.P.), Service des biens et intérêts

privés à l’étranger (S.B.I.P.) (octobre 1950-janvier 1968),

sinistrés français d’Ethiopie (mai 1960-février 1963), sinistrés

français d'Indochine (juin 1958-mars 1961), sinistrés français

de Pologne (octobre-décembre 1960), Société d'assistance aux

Français d'Autriche (novembre 1961-avril 1962), Société de

transports maritimes de l'Ouest (juin 1958-août 1963), Société

"Le travail du bois" (novembre 1960-février 1961).

258 bis Documents extraits du dossier O.B.I.P. et S.B.I.P.

Volume réservé

G13

259 Dossiers concernant des particuliers (classement

alphabétique) : Albert à Cvilicelic

Volume réservé

G13

260 Idem

Dahdi à Girardot

Volume réservé

G13

261 Idem

Gleyze à Kanony

Volume réservé

G13

262 Idem

Lablanchie à Orlicz-Dreszer-Pedange

Volume réservé

G13

263 Idem

Panneciere à Rupalley

Volume réservé

G13




61

264 Idem

Sabatier de Vignolle à Ziv

Volume réservé

G13

UNIONS INTERNATIONALES


Juin 1958-avril 1968 G13

S/D : Anciens déportés en URSS (juin 1956-octobre 1967),

Bureau international des poids et mesures (septembre 1960-

octobre 1964).

266 Unions internationales

Congrès international de médecine et de pharmacie militaire

(février 1960-mai 1963), indemnisation des Alsaciens-Lorrains

incorporés de force dans la Wehrmacht (octobre 1964-mai

1968), inondation du Rharb (Maroc) (27 mars 1963), pêches

(septembre 1960-juillet 1966), retour des Français d'Arménie

(décembre 1960-septembre 1966), statut des forces de police en

temps de guerre (juin 1967-janvier 1968), statut des unions

internationales ayant leur siège en France (juin 1956).

G13

267 Unions internationales

Télécommunications (décembre 1964-mai 1968), Union des

associations internationales (février 1953-juin 1966), Union

internationale contre la tuberculose (juillet 1963-octobre 1963),

Union internationale pour l'éducation sanitaire (décembre

1962-septembre 1963), Union mondiale des organismes pour la

sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (février 1960-mars

1969), unions scientifiques internationales, Comité scientifique

des recherches antarctiques (janvier 1964-avril 1966).

G13

268 Documents extraits des dossiers : Anciens déportés en URSS,

pêches.


alphabétique) : Achdjian à Coic

Volume réservé

G13

269 Idem

Der Garabedian à Lipnicki

Volume réservé

G13

270 Idem

Martin à Zeneian

Volume réservé

G13

VALISE DIPLOMATIQUE



G14

271 bis Documents extraits du dossier général

Dossiers de particuliers (classement alphabétique) :

Berberian à Renouard

Volume réservé

G14

MATÉRIEL




62

272 Chasse aux moustiques (avril 1960), Mutuelle des Affaires

étrangères (avril 1959-septembre 1963).

G15

272 bis Décès d’Antoine Césari (15 décembre 1959).

Volume réservé

G15

ARCHIVES

273 Dossier général.

Janvier 1958-mai 1968 G16

S/D : Achat de l’ouvrage Le chemin de Cocherel (juillet-août

1960), archives appartenant à la famille de Paul Petit

(novembre 1965-janvier 1966), archives de l’amiral Decoux

(29 octobre 1963), bibliothèque du professeur Grimm

(novembre-décembre 1964), commission des Archives

diplomatiques (janvier 1960-janvier 1962), Exodus (septembre-

octobre 1962), exposition « Les diplomates écrivains » (24

octobre 1962), exposition « Les grandes heures de la

diplomatie française » (février-juin 1963), fonds « Korff »

(juillet 1959-juin 1964), ouvrage de Nicolas Veicopoulos

(décembre 1960-octobre 1961), publication de documents

diplomatiques par les Etats-Unis (novembre 1964-mai 1967).

COMPTABILITÉ

274 Dossier général Septembre 1958-avril 1962

G17

274 bis Dossiers de particuliers (classement alphabétique) :

Andréini à Laurand

Dossier individuel d’agent : Bonnave

Volume réservé

G17

SERVICE JURIDIQUE

275 Dossier général Décembre 1958-avril 1968

G20

S/D : Emile Giraud (26 février 1963), espionnage (13 mai

1960).

275 bis S/D : Comité international des juristes (octobre 1960).


alphabétique) : Lescalie à Yulzari

Volume réservé

G20

DOSSIERS DIVERS (INTERVENTIONS, RELATIONS AVEC DIVERS

MOUVEMENTS, ORGANISMES ET ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS)

Action humanitaire, affaires sociales, santé, travail

276 Amicales de donneurs bénévoles de sang

Janvier-mars 1962 H1

Armée du salut

Mai-juin 1965

Association européenne du corps de santé


Association internationale de sécurité sociale

Juillet-septembre 1953

Comité de la journée nationale des aveugles





63

Comité interministériel de coordination des secours aux

sinistrés :

-S/D Généralités


-S/D Catastrophe de Fréjus Décembre 1959-

septembre 1960

-S/D Catastrophe du Pérou Janvier 1962

-S/D Catastrophe en Suisse Août 1965

-S/D Catastrophe minière en Afrique du Sud Février 1960

-S/D Catastrophe minière en Sarre Février 1962

-S/D Catastrophes naturelles au Chili Juin 1960-août 1965

-S/D Cyclones en Grèce Novembre 1961-mai 1962

-S/D Inondations au Brésil Mars-juillet 1966

-S/D Inondations aux Pays-Bas Février 1953-janvier 1960

-S/D Inondations du centre de la France Octobre 1960

-S/D Inondations en Italie Novembre 1966-mars 1967

276 bis Documents extraits du S/D : Inondations en Italie

Volume réservé

H1

277 -S/D Inondations en Jordanie Mars-juin 1966 H1

-S/D Inondations en Uruguay Avril-juin 1959

-S/D Séisme de Skopje Août 1963-août 1964

-S/D Séismes en Iran Avril 1960-septembre 1962

-S/D Sinistrés de Libye Mars 1963

-S/D Sinistrés de Tunisie Décembre 1962

-S/D Sinistrés du Vajont Mars-octobre 1964

-S/D Tornade en Normandie Mai 1961

-S/D Tremblement de terre d’Agadir Mars-mai 1960

-S/D Typhon au Japon et en Corée Octobre-décembre 1959

-S/D Typhon en Thaïlande Novembre 1962

Comité international de la neutralité de la médecine en temps

de guerre

Novembre 1955-novembre

1964

Comité national de défense contre la tuberculose Novembre 1953-octobre 1966

Comité national français de liaison pour la réadaptation des

handicapés

Février 1963-novembre 1966

Congrès mondial de prévention des risques professionnels

Juin 1960-janvier 1961

Conseil international des organismes de travailleuses familiales

Avril-décembre 1965

278 Croix-Rouge :

-S/D Comité international de la Croix-Rouge

Janvier 1952-octobre 1966

-S/D Croix-Rouge française Juin 1950-décembre 1966

278 bis Documents extraits du S/D : Comité international de la Croix-

Rouge1

1956-1960 H1

279 Femmes :

-S/D Fédération démocratique internationale des femmes

Février 1946 –avril 1956

H1

-S/D Fédération internationale des femmes de carrières

libérales et commerciales


-S/D Fédération internationale des femmes juristes Mai 1960-novembre 1964

-S/D Femmes chefs d’entreprise

Mars 1953-mai 1962

1. Article librement communicable depuis janvier 2010.




64

Fédération des œuvres de l’enfance française d’Indochine,

rapatriement des français d’Indochine


Fédération nationale de sauvetage

Juin 1953-mai 1959

Fonds d’action sociale pour les travailleurs migrants

Mai 1964-octobre 1966

Foyer franco-russe Saint-Georges de Meudon


Solidarité humaine

Janvier 1966

280 Syndicats :

-S/D Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC),

Confédération internationale des syndicats chrétiens (CISC)


H1

-S/D Confédération générale des cadres (CGC), Confédération

internationale des cadres (CIC)


-S/D Confédération générale du travail (CGT) Janvier 1947-février 1963

-S/D Conseil national du patronat français (CNPF) Octobre 1949-octobre 1963

-S/D Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles

(FNSEA)

Mars 1953-octobre 1960

-S/D Force ouvrière (FO) Novembre 1951-janvier 1964

280 bis Documents extraits du S/D : Confédération générale du travail

(CGT)

Volume réservé

H1

281 Union internationale des organismes familiaux


Union nationale des associations familiales


Union nationale des polios de France

Avril 1952-décembre 1964

Vie au grand air pour l’enfance

Janvier-mai 1966

Associations diverses

Alliance Europe-Afrique

Février-juin 1958

Amitiés France-Orient


Amitiés internationales napoléoniennes


Amitiés méditerranéennes


281 bis Documents extraits du dossier : Amitiés France-Orient

Volume réservé

H1

282 Association des Mais de la République française :

-S/D Généralités


H1

-S/D Vente des nations Janvier 1960-décembre 1964

Association des amis du président Robert Schuman


Association Stresemann


Bureau international de liaison et de documentation

Décembre 1950-octobre 1965

Cercle France-outre-mer





65

Comité central français pour l’outre-mer


283 Comité d’action de défense démocratique


Comité d’amitié franco-américaine Washington-La Fayette

Mai 1957-avril 1966

Comité français du souvenir de La Fayette

Août 1945-mai 1967

Comité « Prestige et propagande nationale »

Février 1963-février 1964

Comité Rochambeau


Daughters of the American Revolution

Juin 1956-juin 1964

Ecole paysanne


284 Fédération des peuples latins


Fondation européenne pour les échanges internationaux, Union

des centres d’échanges internationaux


Fondation Lyautey

Mars-juin 1961

Ligue française des droits de l’homme


Maisons de l’Europe


Société des amis d’Aristide Briand :

-S/D Généralités

Mars 1949-mars 1966

-S/D Don d’un buste d’Aristide Briand Juin 1948-mai 1949

-S/D Tombe d’Aristide Briand


Société des Cincinnati


284 bis Documents extraits du dossier : Maisons de l’Europe

Volume réservé

H1

285 Sons of the American Revolution

Juin 1958-juin 1967 H1

Souvenir napoléonien

Septembre 1962-

novembre 1967

Union des jeunes pour le progrès

Mai 1966-avril 1968

Union française des juifs originaires de l’Europe de l’Est

Février-novembre 1967

Union internationale des métis


Union mondiale des intellectuels


Culture

Académie des inscriptions et belles lettres Juillet 1956-juillet 1963

Alliance française Octobre 1944-décembre 1967

Bibliothèque américaine de Paris Septembre 1958

Bibliothèque nationale Juillet 1956-avril 1961




66

Centre de documentation sur la guerre de 1935-1945 à

Bordeaux

Mai-juin 1966

Chorales de Strasbourg Avril-mai 1956

285 bis Documents extraits du dossier : Union française des juifs

originaires de l’Europe de l’Est

Volume réservé

H1

286 Fédération française des sports équestres

Février 1954-mai 1959 H1

Institut allemand (Maison Goethe) Mars 1957-octobre 1959

Jumelage :

-S/D Généralités

Novembre 1959-

novembre 1965

-S/D Fédération des villes jumelées-République française

Communauté


286 bis Documents extraits du S/D : Fédération des villes jumelées

République française-Communauté

Volume réservé

H1

287 -S/D Fédération mondiale des villes jumelées Septembre 1958-mars 1965

H1

288 Idem

Mai 1965-novembre 1966

H1

289 Idem

Janvier 1967-mai 1968 H1

-S/D Jumelages des rues Mars-avril 1965

-S/D Jumelages particuliers (dossiers de jumelage classés

alphabétiquement par nom de ville ou de département) :

Amiens à Fourchambault

H1

290 Idem :

Gennevilliers à Vitry

H1

291 -S/D Monde bilingue

Avril 1956-juillet 1962 H1

291 bis Documents extraits des S/D : Fédération mondiale des villes

jumelées, Monde bilingue

Volume réservé

H1

292 -S/D Visas pour villes jumelées (principes et participation aux

conseils exécutifs de la FMVJ)


Maison de l’Argentine

Mai 1966

Anciens combattants et victimes de guerres,

commémorations et défense nationale

Anciens combattants, déportés et résistants :

-S/D American Legion


-S/D American Overseas Memorial Day Association Mai 1962-mai 1967

-S/D Amicales des anciens combattants et mobilisés au service

de la France

Mars 1961

-S/D Amicale des anciens déportés juifs de France Octobre 1965-novembre 1965

-S/D Amicale des anciens mariniers de l’Oder, de l’Elbe et du

Rhin

Avril 1958-août 1958

-S/D Amicale des déportés d’Auschwitz et des camps de Haute-

Silésie

Juin 1963




67

-S/D Amicale des déportés résistants et patriotes de

Buchenwald


-S/D Amicale des juifs anciens résistants

Juin 1963

292 bis Documents extraits du S/D : American Legion

Volume réservé

H1

293 -S/D Amicale des magistrats résistants de France Juin-décembre 1966

-S/D Amicale nationale des déportés et familles de disparus de

Mauthausen


-S/D Anciens combattants : généralités Février 1958-août 1959

-S/D Anciens combattants « malgré-nous » et réfractaires Juillet 1956-mai 1962

-S/D Association départementale de la Seine des déportés du

travail et réfractaires


-S/D Association départementale de la Seine des déportés,

internés, résistants et patriotes

Mai 1951

-S/D Association départementale des déportés, internés,

résistants et patriotes : groupe Côte basque

Novembre 1960

-S/D Association des anciens combattants engagés volontaires

étrangers dans l’armée française

Octobre 1959-octobre 1965

-S/D Association des anciens combattants et victimes de la

guerre de la région de Fès

Septembre 1955

-S/D Association des anciens combattants hongrois en France Mars 1960

-S/D Association des combattants de l’Union française Novembre 1957

-S/D Association des combattants prisonniers de guerre de la

Seine

Avril 1953-mai 1966

-S/D Association des combattants prisonniers de guerre de la

Vienne

Mai 1965

-S/D Association des combattants prisonniers de guerre de

Belgique

Février 1962

-S/D Association des déportés, internés et familles de disparus Avril-mai 1965

-S/D Association des Français libres Juin 1946-juin 1963

-S/D Association des officiers anciens combattants de l’armée

française à titre étranger

Avril 1956

-S/D Association des prêtres anciens combattants


293 bis Documents extraits des S/D : Anciens combattants-généralités,

Association des Français libres

Volume réservé

H1

294 -S/D Association des volontaires américains aux armées

françaises 1914-1918

Juin 1955-février 1968 H1

-S/D Association nationale des anciens combattants de la

résistance


-S/D Association nationale des anciennes déportées et internées

de la résistance


-S/D Association nationale des cheminots anciens combattants

(ANCAC)

Avril-mai 1965

-S/D Association nationale des combattants italiens Octobre 1964

-S/D Association nationale des croix de guerre Juillet 1957-avril 1958

295

Documents extraits du S/D : Association nationale des croix de

guerre

Volume réservé

296 -S/D Association républicaine des anciens combattants

(ARAC)


-S/D Association Rhin et Danube Janvier 1958




68

-S/D Comité d’action des associations nationales d’anciens

combattants

Septembre 1957

-S/D Comité de la flamme Septembre 1955-octobre 1966

-S/D Comité d’entente des anciens combattants Juillet 1956

-S/D Comité d’entente des anciens combattants et cadres de

réserve d’Alger

Février 1956

-S/D Comité d’entente des associations d’anciens combattants,

résistants , mobilisés et victimes de guerre de la RATP


-S/D Comité des œuvres sociales de la résistance (COSOR) Novembre 1944-octobre 1963

-S/D Comité international de Mauthausen Juin-juillet 1958

-S/D Comité mondial du tombeau du martyr juif inconnu Mai 1956-juin 1965

-S/D Déportés : généralités Mai 1949-juin 1965

-S/D Exhumation des déportés de Bergen Belsen Mai 1958-juin 1961

-S/D Fédération des associations de fonctionnaires agents et

ouvriers de l’Etat et des services publics, anciens combattants

et victimes des deux guerres

Décembre 1959-juin 1964

296 bis Documents extraits du S/D : Comité des œuvres sociales de la

résistance (COSOR)

Volume réservé

H1

297 -S/D Fédération interalliée des évadés de guerre et des passeurs Septembre 1950-

novembre 1958

H1

-S/D Fédération internationale libre des déportés et internés de

la résistance


-S/D Fédération mondiale des anciens combattants Novembre 1955-février 1967

-S/D Fédération mosellane des patriotes résistants à

l’occupation

Juin 1960

-S/D Fédération nationale André Maginot Décembre 1955-novembre 1956

-S/D Fédération nationale des anciens combattants hors de

France

Juillet 1954-janvier 1965

-S/D Fédération nationale des anciens de la résistance Juin 1959

-S/D Fédération nationale des associations et amicales de

déportés, d’internés et d’anciens de la résistance

Février 1951-décembre 1953

-S/D Fédération nationale des combattants prisonniers de

guerre

Avril 1958-janvier 1962

-S/D Fédération nationale des combattants républicains Novembre 1954-juillet 1961

-S/D Fédération nationale des combattants volontaires Décembre 1956

-S/D Fédération nationale des déportés et internés résistants et

patriotes


297 bis Documents extraits du S/D : Fédération nationale des

associations et amicales de déportés, d’internés et d’anciens de

la résistance

Volume réservé

H1

298 -S/D Fédération nationale des mutilés victimes de guerre et

anciens combattants

Avril 1956 H1

-S/D Fédération nationale des prisonniers de guerre Avril 1947

-S/D Fédération nationale « Les fils des tués » Octobre 1956-octobre 1958

-S/D Fondation Maréchal de Lattre de Tassigny Octobre 1954-avril 1966

-S/D Foyer montreuillois des anciens combattants et victimes

de guerre

Mai 1965

-S/D French War Veterans Associations of Illinois Avril 1953

-S/D Maison des anciens de la 2e D.B. Mars 1956-novembre 1966

-S/D Manifestations des anciens combattants contre d’anciens

SS


-S/D Memorial day Mai 1967-avril 1968




69

-S/D Ordre de La Fayette


299 -S/D Rassemblement européen de marins anciens combattants Avril-juillet 1966 H1

-S/D Réseau du souvenir Janvier 1961-mars 1962

-S/D Royal Air Forces association Septembre 1957-septembre

1966

-S/D Souvenir français Décembre 1945-avril 1966

-S/D U.F.A.C. Camarades de combat Décembre 1956

-S/D Union départementale des anciens combattants

d’Indochine, T.O.E., A.F.N.

Février-avril 1960

-S/D Union des anciens combattants français résidants en

Espagne

Novembre 1959

-S/D Union française des associations de combattants et

victimes de guerre


-S/D Union internationale de la résistance et de la déportation Février 1962-novembre 1966

-S/D Union internationale des orphelins de guerre Février 1957-octobre 1959

299 bis Documents extraits du S/D : Union internationale des orphelins

de guerre

Volume réservé

Août 1959 H1

300 -S/D Union nationale des associations de déportés, internés et

familles de disparus (UNADIF)


-S/D Union nationale des passeurs et filiéristes luxembourgeois Mars 1961-septembre 1962

-S/D Union nationale des poilus d’Orient Août 1948-septembre 1966

-S/D Union des résistants pour une Europe unie Avril 1956-octobre 1965

-S/D Veterans of Foreign Wars of the United States Septembre 1946-mai 1966

301 Anniversaire du débarquement de juin 1944

Mai-juin 1964 H1

Centre des hautes études de l’armement Avril 1965-décembre 1966

Cinquantenaire de la guerre 1914-1918 Janvier 1964-mars 1968

Comité d’histoire de la deuxième guerre mondiale Janvier 1953-mars 1968

302 Commémoration de la libération de 1944 Août 1949-septembre 1964

H1

Commémoration de l’appel du 18 juin 1940

Avril 1961-mai 1965

Commission pour la publication des documents relatifs aux

origines de la guerre 1939-1945


Institut des hautes études de défense nationale Février 1949-février 1968

303 Légion étrangère :

-S/D Généralités


-S/D Association des combattants de la Légion étrangère

française d’origine hongroise

Octobre 1958

-S/D Mineurs allemands à la Légion étrangère Janvier 1953 –mars 1959

-S/D Mineurs belges à la Légion étrangère Avril 1959-mai 1962

-S/D Mineurs suisses à la Légion étrangère Octobre 1959-janvier 1964

Service international de recherches d’Arolsen


Union nationale des officiers de réserve


Wars resisters International


Economie




70

Air France :

-S/D Généralités

Septembre 1949-septembre

1966

-S/D Accident des Açores Octobre 1949-décembre 1950

Air Union


303 bis Documents extraits du dossier : Légion étrangère

Volume réservé

H1

304 Amicale des concessionnaires Berliet Octobre 1953-septembre 1966

Association des grands ports français Septembre 1955-juillet 1959

Association européenne (puis euro-africaine et malgache) des

ingénieurs, cadres et techniciens


Association pour favoriser la création de la voie européenne

Nord-Est-Sud-Ouest


Bourse de commerce de Strasbourg

Mars-avril 1956

Canal d’Alsace Novembre 1949-

décembre 1955

304 bis Documents extraits du dossier : Canal d’Alsace

Volume réservé

H1

305 Centre d’expansion française Juin 1954-décembre 1958

Chambre de commerce américaine en France


Chambre de commerce et d’industrie de Casablanca

Juillet-août 1958

Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle Novembre 1951-octobre 1958

Chambre de commerce et d’industrie de Paris Janvier 1960-juillet 1966

Chambre de commerce franco-américaine pour les Etats de

l’Ouest


Chambre de commerce internationale Septembre 1960-janvier 1965

Chambre d’agriculture


Chambre de commerce et d’industrie de la Mayenne et du Loir-

et-Cher

Février-avril 1959

Chambres de commerce et d’industrie françaises

Janvier-avril 1965

Chambre syndicale des constructeurs automobiles Janvier 1957-juillet 1963

Charbonnages de France

Juin 1958-mars 1968

Comité des télécommunications franco-africaines Mars 1951-novembre 1960

305 bis Documents extraits du dossier : Comité des

télécommunications franco-africaines

Volume réservé

H1




71

306 Comité européen pour le progrès économique et social

Mai 1962-novembre 1963

Compagnie française des mines de Bor Mai 1947-septembre 1966

Compagnie française de tourisme Août 1956-septembre 1961

Confédération européenne de l’agriculture Septembre 1949-octobre 1958

Congrès international de comptabilité

Janvier-août 1967

Conseil économique et social


307 Electricité de France Août 1948-septembre 1965

Emprunts russes

Juillet 1943-août 1966

Etablissements Pupier et Péronnet


Expositions, foires et salons :

-S/D Exposition française à Moscou en 1961

Mars 1960-mai 1961

-S/D Exposition internationale

Mai-novembre 1959

307 bis Documents extraits du dossier : Emprunts russes

Volume réservé

308 -S/D Exposition universelle de Bruxelles de 1948 Mars 1955-octobre 1960 H1

-S/D Floralies valenciennoises Juin 1953-mars 1961

-S/D Foire de Leipzig Décembre 1960-juillet 1965

-S/D Foire de Macon Février-juin 1962

-S/D Foire de Paris Mai 1950-avril 1965

-S/D Foire européenne de Strasbourg Juillet 1955-juillet 1960

-S/D Foire internationale de Lille Décembre 1964-janvier 1965

-S/D Foire internationale de Metz Avril-juin 1966

-S/D Salon nautique international Mars 1958-janvier 1965

Fédération des industries mécaniques et transformatrices de

métaux

Août 1954 février 1966

Fédération nationale des travaux publics Novembre 1956-

novembre 1966

Institut international d’études des classes moyennes

Octobre 1960

Institut national de la statistique et des études économiques

(INSEE), Institut international des statistiques


309 Jeune chambre économique française Octobre 1956-août 1966

H1

L’exportateur français Novembre 1956-

septembre 1964

Ligue nationale des sinistrés français de Russie Janvier 1947-mars 1959

Ordre des experts comptables et des comptables agréés


309 bis Documents extraits du dossier : L’exportateur français

Volume réservé

1950 H1

310 Propriété industrielle :

-S/D Généralités


H1




72

-S/D marques de fabrique allemandes sous séquestre


Renault


SNCF Janvier 1947-décembre 1963

Société Duranton Décembre 1958-janvier 1959

Société Solvay Octobre 1958-juin 1962

Trafic des marchandises américaines par les ports français


310 bis Documents extraits des dossiers : Renault, SNCF, Trafic des

marchandises américaines par les ports français

Volume réservé

1949-1957

311 Union internationale des architectes

Mai 1956-mars 1966

Education

Association des amis de l’université de Paris Décembre 1966-janvier 1967

Association des anciens élèves de la rue Saint-Guillaume,

Amicale des élèves de l’Institut d’études politiques.

Mars 1960-mars 1962

Association des anciens élèves de l’Ecole nationale

d’administration


Centre de hautes études administratives sur l’Afrique et l’Asie

modernes


Centre international de formation européenne Novembre 1957-juin 1955

Collège libre (puis européen) des sciences sociales et

économiques


Ecole nationale d’administration Novembre 1949-

décembre 1966

311 bis Documents extraits du dossier : Centre international de

formation européenne

Volume réservé

1965 H1

312 Ecole nationale des langues orientales vivantes Janvier 1956-février 1966

Institut d’études européennes de Strasbourg Septembre 1949-novembre

1962

Institut des hautes études d’outre-mer Mars 1960-octobre 1965

Institut international d’études et de recherches diplomatiques

Décembre 1950-août 1964

Mouvement des étudiants de France


Union nationale des étudiants de France


Université de Paris Octobre 1955-octobre 1966

Finances (domaine de l’Etat)




73

Domaine de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud Juillet 1953-septembre 1955

313 Palais de Chaillot Novembre 1951-

décembre 1960

H1

Sainte-Hélène Janvier 1953-février 1965

Français à l’étranger et étrangers en France

Alliance France-Israël Septembre 1957-août 1961

American club de Paris Avril 1953-décembre 1965

Association amicale France-Israël


Association d’aide aux réfugiés de la liberté

Octobre 1958

Association des amis de la Yougoslavie


Association des amitiés franco-chinoises Novembre 1953-janvier 1968

Association des Croates en France, Comité d’accueil des

réfugiés yougoslaves


Association des Français du Maroc

Octobre 1958

Association France-Canada Janvier 1960-mars 1965

Association France-Chine


313 bis Documents extraits du dossier : Association des amitiés franco-

chinoises

Volume réservé

H1

314 Association France-Etats-Unis Février 1956-février 1968

H1

Association France-Hollande

Juin-novembre 1963

Association France-Iran

Juin 1960-mars 1965

Association France-Italie Décembre 1966-avril 1968

Association France-Japon, COFJECO

Mai-octobre 1963

Association France-Pologne Octobre 1961-juillet 1965

Association France-Tunisie

Février 1966

Association France-URSS Octobre 1944-septembre 1964

314 bis Documents extraits des dossiers : Association France-Etats-

Unis, Association France-Japon, COFJECO, Association

France-Pologne

Volume réservé

315 Association franco-américaine atlantique Février 1961-novembre 1963

Association générale des étudiants hongrois libres en France

Mars 1960

Comité central de l’union hongroise

Mars 1960




74

Comité d’union nationale de l’émigration hongroise

Février-mai 1959

Comité des amis de la Pologne

Mai 1960-avril 1966

316 Comité France-Amérique, Comité national français pour la

célébration du bi-centenaire de la naissance de La Fayette

-S/D Généralités


-S/D 3e congrès des nations américaines Octobre 1958-septembre 1959

Comité France-Turquie Férier 1956-novembre 1964

Comité général exécutif du Kuomintang en Europe Novembre 1965-août 1966

Comité national croate, Union des travailleurs croates

Juin 1953-mai 1963

Confédération des sociétés belges en France Novembre 1948-

novembre 1961

Conseil de la libération de la Hongrie méridionale

Février 1959

316 bis Comité franco-hongrois pour la célébration du soulèvement de

1956

Volume réservé

Octobre 1966 H1

317 Conseil supérieur des Français de l’étranger (CSFE), Union des

Français de l’étranger

Mars 1958-mai 1960 H1

318 Idem

Juin 1960-juin 1963 H1

319 Idem Juillet 1963-novembre 1966

H1

320 Idem

Janvier 1967-avril 1968 H1

320 bis Documents extraits du dossier : Conseil supérieur des Français

de l’étranger (CSFE), Union des Français de l’étranger

Volume réservé

H1

321 Fédération des combattants hongrois de la liberté Janvier 1958-novembre 1966

H1

Independance day

Mai-juin 1966

Maison de la Hongrie libre Novembre 1959-mars 1960

Mouvement de libération croate

Mai 1959

Union chrétienne-démocrate hongroise en exil

Mars 1960

Union nationale hongroise Avril 1962

Intérieur, cultes

Fondation du fonctionnaire Novembre 1963-mars 1964

Monument Louis Barthou


Police :

-S/D Association internationale de police


-S/D Fédération internationale des fonctionnaires supérieurs de

police, congrès international de la police de circulation

Mai 1964-juin 1965

-S/D Rallye international de la police

Janvier-mai 1962




75

321 bis Documents extraits du dossier : Mouvement de libération

croate

Volume réservé

H1

322 Organisation commune des régions sahariennes

Mars 1959-mars 1967 H1

Religion :

-S/D Affaires religieuses : généralités

Juillet 1960-avril 1968

-S/D Alliance des unions chrétiennes de jeunes gens de France,

aumônerie protestante africaine


-S/D Alliance israélite universelle


323 -S/D Association amicale des anciens membres des missions

françaises en Roumanie (POFTIM)

Février 1962-novembre 1966 H1

-S/D Association de la libre église orthodoxe serbe à Paris Septembre 1964-janvier 1966

-S/D Association des Français israélites rapatriés d’Egypte Novembre-décembre 1959

Aumôniers polonais des houillères du Nord Novembre 1948-mars 1963

-S/D Bureau international catholique de l’enfance Février 1948-mai 1963

-S/D Cardinal Grégoire Pierre XV Agagianian Mai 1951-décembre 1963

-S/D Cardinal Maurice Feltin Mars 1954-mars 1960

-S/D Cathédrale américaine de Paris Mai 1954-mai 1968

-S/D Centenaire de Lourdes Janvier-octobre 1958

-S/D Chanoine Francis Barbu Février 1968

-S/D Chanoine Joseph Wicquart Août 1966

-S/D Comité catholique des amitiés françaises à l’étranger Décembre 1944-avril 1965

-S/D Communauté israélite française Mars 1958-avril 1967

-S/D Congrégation des pères lazaristes

Janvier 1961-septembre 1963

324 -S/D Conseil œcuménique des Eglises Février 1954-décembre 1962

-S/D Dominicains Juin 1962-juillet 1964

-S/D Eglise américaine de Paris Novembre 1964-

novembre 1967

-S/D Fédération protestante de France Mai 1965-avril 1968

-S/D Filles de la charité Décembre 1951-

décembre 1964

-S/D Frères des écoles chrétiennes Juin 1963-juillet 1966

-S/D Frères maristes Mars 1946-décembre 1966

-S/D Jeunesse ouvrière catholique Décembre 1966-juin 1967

324 bis Documents extraits du S/D : Frères maristes

Volume réservé

H1

325 -S/D Maison de l’Eglise près de Goersdorf (Bas-Rhin) Juillet 1963-juillet 1965 H1

-S/D Missions étrangères Février 1954-décembre 1963

-S/D Monseigneur Alfred Atton Janvier 1961

-S/D Monseigneur Jean de Cambourg Février 1966

-S/D Monseigneur Louis Guyot Avril 1966

-S/D Monseigneur Jean Hermil Octobre 1965

-S/D Monseigneur Georges Jacquot Octobre 1966

-S/D Monseigneur Mars Lallier Juillet-septembre 1966

-S/D Monseigneur Marcel Lefebvre Janvier 1961-octobre 1962

-S/D Monseigneur Paolo Marella Mai 1953-février 1960

-S/D Monseigneur Charles Paty Octobre-novembre 1966

-S/D Monseigneur Jean Streiff Avril-septembre 1966

-S/D Monseigneur Michel Vial Janvier 1961-juin 1966

-S/D Monseigneur Paul Vignancour Janvier 1958-février 1966

-S/D Mouvement des responsables chrétiens Mars 1959-septembre 1962

-S/D Pèlerinage de La Mecque Juillet 1955-novembre 1967

-S/D Pèlerinage organisé par L’illustré protestant Mai-juin 1966

-S/D Prélats maronites Octobre 1950-décembre 1960




76

-S/D Réarmement moral Janvier 1951-juillet 1966

-S/D Séminaire international de Strasbourg Décembre 1958-juin 1960

-S/D Tombeau du cardinal Lavigerie Juin-juillet 1964

326 Villes :

-S/D Bordeaux


H1

-S/D Conseil de Paris Juillet 1952-mai 1968

-S/D Fédération internationale des ingénieurs municipaux Mars 1960-janvier 1964

-S/D Marseille Février 1961-janvier 1962

-S/D Mouvement national des élus locaux Avril 1964-décembre 1967

-S/D Nancy Novembre 1962-

décembre 1964

-S/D Saint-Valéry-en-Caux Mai-juin 1960

-S/D Union internationale des maires Janvier 1958-juillet 1966

-S/D Union internationale des villes et pouvoirs locaux Janvier 1955-juillet 1966

Justice

Association française de droit maritime

Janvier 1965

Association internationale des juristes démocrates Janvier 1949-février 1964

327 Centre de la paix mondiale par le droit :

-S/D Généralités


H1

-S/D Charte mondiale pour la primauté du droit

Janvier-mars 1968

Conseil des prises


Conseil d’Etat Juin 1950-septembre 1959

Cour des comptes :

-S/D Généralités


-S/D Comité central d’enquête sur le coût et le rendement des

services publics

Juin 1960-juin 1963

-S/D Commission de vérification des comptes des entreprises

publiques


-S/D Commission de vérification des dépenses d’occupation

payables aux caisses publiques allemandes


Ordre des avocats à la cour de Paris


Union internationale des avocats Juin 1946-septembre 1965

Organisations internationales, organisations non

gouvernementales diverses, conférences internationales

328 Académie diplomatique internationale

Mai 1950-mars 1961 H1

Association internationale du congrès des chemins de fer

Mai 1965-mai 1966

Association internationale pour le développement Octobre-novembre 1960

328 bis Documents extraits du dossier : Académie diplomatique

internationale

Volume réservé

H1

329 Banque interaméricaine de développement Décembre 1961-juillet 1966

H1

Bureau international du travail (BIT) Septembre 1958-avril 1968




77

Camp de la jeunesse de la fraternité européenne

Août-octobre 1959

Centre international de recherche sur le cancer Juin 1963-décembre 1966

330 Comité intergouvernemental pour les migrations européennes

(CIME)

Novembre 1948-octobre 1957 H1

Comité Nobel Novembre 1947-octobre 1965

Commission centrale de navigation sur le Rhin Juin 1947-décembre 1966

Commission internationale contre le régime concentrationnaire


Communautés européennes :

-S/D Généralités


-S/D Assemblée parlementaire européenne Octobre 1958-décembre 1966

331 -S/D Association pour l’étude des problèmes de l’Europe Août 1958-septembre 1966 H1

-S/D Centre européen de l’entreprise publique Juillet 1967-mai 1968

-S/D Comité économique et social européen Juillet 1957-décembre 1963

-S/D Comité pour le français langue européenne Février 1961-décembre 1967

-S/D Communauté économique européenne (CEE) Juin 1956-décembre 1957

332 Idem Janvier 1958-juillet 1963

H1

333 Idem Août 1963-octobre 1968

H1

334 -S/D Communauté européenne de l’énergie atomique

(EURATOM)

Mai 1956-septembre 1966 H1

-S/D Communauté européenne du charbon et de l’acier

(CECA)


-S/D Confédération internationale de la représentation

commerciale de la communauté européenne


-S/D Cour de justice des communautés européennes Juillet 1958-février 1968

-S/D Fonds européens de développement Mars-mai 1963

-S/D Union des capitales européennes Mai 1962-septembre 1966

Conférence des délégations des parlements européens


Conférence franco-allemande de Bad-Godesberg

Mai 1963-avril 1968

334 bis Documents extraits du S/D : Communauté européenne de

l’énergie atomique (EURATOM)

Volume réservé

H1

335 Conseil de l’Europe :

-S/D Généralités


H1

-S/D Assemblée consultative du Conseil de l’Europe Octobre 1958-avril 1968

-S/D Charte européenne de l’eau Février-avril 1968

-S/D Conférence des ministres européens de la justice Décembre 1960-juin 1966

336 -S/D Conférence européenne des pouvoirs locaux Mars 1956-novembre 1961 H1

-S/D Conseil des communes de l’Europe Mars 1953-juillet 1967

337 -S/D Drapeau européen Juillet 1966-août 1967 H1

-S/D Statut de la fonction publique européenne

Janvier-octobre 1963

Cour internationale de justice Mai 1957-novembre 1966

Cour permanente d’arbitrage


Festival mondial de la jeunesse Août 1951-octobre 1959




78

Institut de droit international Mars 1966-janvier 1968

Institut international des brevets


Institut international des sciences administratives, Institut

français des sciences administratives


INTERPOL

Mai 1967-avril 1968

Jeunesses européennes fédéralistes


337 bis Documents extraits du dossier : Festival mondial de la jeunesse

Volume réservé

H1

338 Lions club Mai 1956-juillet 1962

H1

Office international du vin Juin 1949-mai 1966

Organisation de coopération et de développement économique

(OCDE)


Organisation des Nations unies (ONU) :

-S/D Anniversaire de la déclaration universelle des droits de

l’homme

Novembre 1958-

novembre 1963

-S/D Association françaises pour les Nations unies, journée des

Nations unies

Mai 1951-décembre 1964

-S/D Commission économique des Nations unies pour l’Europe Novembre 1959-mai 1962

-S/D Conseil économique et social des Nations unies Juillet 1957-mai 199

-S/D Fédération mondiale des associations pour les Nations

unies

Mai 1953-septembre 1966

-S/D Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés


338 bis Documents extraits du dossier : Organisation de coopération et

de développement économique (OCDE)

Volume réservé

H1

339 Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN) :

-S/D Généralités

Mars 1958-mai 1968

H1

339 bis Documents extraits du S/D : OTAN-Généralités

Volume réservé

H1

340 -S/D Association française pour la communauté atlantique Février 1956-décembre 1966 H1

-S/D Association internationale du traité atlantique Septembre 1958-

décembre 1964

-S/D Candidature Bosio Avril 1964

341 -S/D Institut atlantique Février 1960-novembre 1964 H1

-S/D Parlementaire de l’OTAN Septembre 1958-octobre 1966

-S/D Session ministérielle Mars 1959-décembre 1967

-S/D Siège de l’OTAN Mai 1952-décembre 1966

Organisation internationale des réfugiés (OIR) :

-S/D Généralités


-S/D Pierre Brémont

Février-mars 1949

Organisation internationale de la protection civile

Août-novembre 1964

342 Rotary Club Décembre 1947-février 1966

H1




79

Service international de recherche

Juin 1954

Siège des institutions européennes :

-S/D Bruxelles


-S/D Création d’un district européen (département de l’Ain) Mai-juillet 1958

-S/D Création d’un district international (département des

Alpes-Maritimes / province d’Imperia)

Mai-juillet 1961

-S/D Luxembourg Mars 1965

-S/D Lyon Mars-juillet 1958

-S/D Milan Octobre 1957-octobre 1958

-S/D Paris Janvier 1958-février 1959

-S/D Strasbourg Avril 1957-septembre 1964

Traitements dans les institutions européennes

Février-décembre 1963

Union de l’Europe occidentale (UEO) :

-S/D Généralités


-S/D Assemblée de l’UEO

Juin 1958-mai 1968

342 bis Documents extraits du S/D : UEO-Généralités

Volume réservé

H1

343 -S/D Locaux de l’UEO Mai 1958-décembre 1962 H1

-S/D Remplacement du général Brissac

Juin 1963-février 1964

Union internationale pour la protection de la moralité publique


Union interparlementaire Septembre 1946-mars 1966

343 bis Documents extraits du S/D : UEO-remplacement du Général

Brissac

Volume réservé

H1

344 Union latine Octobre 1948-mars 1966

H1

345 Union postale universelle (UPU) Mai 1950-février 1965 H1

Associations et mouvements politiques

Action européenne fédéraliste Octobre 1957-décembre 1961

Association mondiale des parlementaires pour un

gouvernement mondial, groupe parlementaire français pour un

gouvernement mondial

Juillet 1954-août 1960

Clubs politiques français

Décembre 1966

Comité français d’actions mondialistes


Comité français pour l’Europe libre


Congrès pour l’autodétermination de l’Europe Octobre-décembre 1960

Fédération de la gauche démocrate et socialiste

Juillet 1966

345 bis Documents extraits du dossier : Comité français pour l’Europe

libre

Volume réservé

H1




80

346 Mouvement européen :

-S/D Généralités


H1

-S/D Comité de liaison européen Mars 1963-juin 1965

-S/D Organisation française du mouvement européen


Mouvement fédéraliste européen

Mai 1957-août 1962

Mouvement fédéraliste français Novembre 1951-

novembre 1969

Nouvelles équipes internationales


Union des démocrates pour la cinquième République (UNR-

UDT)


Union européenne des fédéralistes

Juillet 1958

Union fédéraliste mondiale Janvier 1957-novembre 1964

Union internationale paysanne

Février-avril 1959

347 Union parlementaire européenne, Mouvement paneuropéen,

Union paneuropéenne :

-S/D Généralités

Septembre 1948-

décembre 1966

H1

-S/D Comité français pour l’union paneuropéenne Juillet 1961-décembre 1966

Sciences et recherche

Association « Aide à la recherche scientifique »

Janvier-décembre 1959

348 Centre d’études de politique étrangère Décembre 1946-janvier 1967

H1

349 Centre européen de documentation et d’information

Mai 1967 H1

Centre international de liaison des instituts d’études africaines


Centre national de recherche scientifique (CNRS) Novembre 1950-février 1964

Centre technique d’études européennes

Juin 1967-mai 1968

Expédition Paul-Emile Victor Février 1947-février 1959

Institut de recherche de politique étrangère

Février-mars 1968

Institut de recherches de politique étrangère et de stratégie

(IRPES)


Ligue nationale française contre le cancer


RELATIONS AVEC LE PARLEMENT

Assemblée nationale

350 Correspondance diverse

Mai 1959-mai 1968 H2

Constitution :

-S/D Généralités





81

-S/D Articles de la constitution relatifs aux traités et aux

relations internationales

Juin 1958-février 1959

-S/D Réforme de la constitution Septembre 1956-octobre 1958

351 Commission des Affaires étrangères Février 1959-mars 1966

H2

352 Idem

Avril 1966-avril 1968 H2

353 Elections :

-S/D Referendum de septembre 1958


H2

-S/D Elections législatives de novembre 1958 Octobre 1958

-S/D Referendum de janvier 1961 Novembre 1960-janvier 1961

-S/D Referendum d’octobre 1962

Mars-octobre 1962

354 Groupes parlementaires d’amitié :

-S/D France-Allemagne


H2

-S/D France-Amérique latine Janvier 1959-octobre 1965

-S/D France-Autriche Février 1957-septembre 1967

-S/D France-Brésil Novembre 1963-décembre 1967

-S/D France-Grande-Bretagne Juin 1958-mai 1968

-S/D France-Iran Novembre 1960-février 1963

-S/D France-Italie Mai 1964

-S/D France-Japon Avril 1958-février 1968

-S/D France-Pologne Janvier 1959-mai 1968

-S/D France-Turquie

Mai 1959-juin 1967

Association parlementaire Europe-Afrique Juin 1960-décembre 1967

355 Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales

Mai 1959-février 1968 H2

Commission de défense nationale et des forces armées


356 Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de

l’administration générale de la république

Septembre 1961-mai 1971 H2

Commission de la production et des échanges Décembre 1961-février 1968

357 Commission des finances, de l’économie générale et du plan

Février 1959-avril 1968 H2

Voyages de parlementaires français


358 Visites de parlementaires étrangers Mai 1958-décembre 1967

H2

Correspondance de députés :

Beaugitte (juin 1960-mars 1968), Bonnet (février 1957-

décembre 1963), Bourgeois (novembre 1953-juin 1960),

Caillavet (mars 1949-octobre 1958), Cayeux (mai 1949-mai

1959), Chaban Delmas (Décembre 1958-juin 1966), Conte

(novembre 1955-janvier 1961), Deixonne (mars 1958),

Duhamel (novembre 1966), Frys (août-septembre 1964),

Habib-Deloncle (mars-avril 1968), Houphouet-Boigny (février

1956-janvier 1959), Jacquinot (juillet 1957-octobre 1959),

Labarrère (mai 1967), Lefranc (août 1952-juin 1958),

Lipkowski (novembre 1963-novembre 1966).




82

359 Correspondance de députés :

Meck (février 1954-mars 1963), Mendès France (janvier 1953-

novembre 1960), Moch (février 1954-septembre 1959), Pisani

(juillet 1967-avril 1968), Ramonet (mars 1954-août 1957),

Regaudie (février 1956-mars 1966), Roux (janvier 1961-

octobre 1965), Sanson (septembre 1959-mai 1961), Schuman

(septembre 1953-mars 1958), Servan Schreiber (mars 1966-

avril 1966), Westphal (octobre 1964).

H2

Sénat

Dossiers divers Janvier 1959-novembre 1966

359 bis Documents extraits du dossier : Correspondance de députés :

Regaudie

Volume réservé

H2

360 Groupe parlementaire d’amitié :

-S/D France-Japon

Mars 1968

H2

-S/D France-Roumanie Juillet 1961

Commission des finances Décembre 1961-avril 1968

Commission des affaires culturelles Avril 1960-février 1968

Commission des affaires économiques et du plan Septembre 1960-mai 1968

361 Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces

armées

Août 1961-novembre 1967 H2

Commission des affaires sociales Décembre 1960- avril 1966

Commission de contrôle sur l’ORTF

Février-avril 1968

Commission des lois constitutionnelles, de législation et

d’administration générale

Mai 1967-avril 1968

Commission de la famille, de la population et de la santé

publique

Mars 1958

362 Correspondance des sénateurs :

Armengaud (juillet-août 1959), Baumel (mai 1960-septembre

1964), Clerc (novembre 1951-décembre 1959), Dardel (octobre

1959-février 1960), Pezet (juin 1949-juillet 1957), Portmann

(mars 1957-mai 1963), Tinaud (mai 1959-décembre 1960),

Vignon (décembre 1963).

H2

Voyages de sénateurs français et visites de parlementaires

étrangers

Janvier 1960-février 1966

DOSSIERS RELATIFS À DES PARTICULIERS




83

363 Demandes diverses :

Acezat (novembre 1967-février 1968), Bender (février 1966-

février 1968), Chiappalone (septembre 1964-novembre 1965),

Coeytaux (28 septembre-29 octobre 1965), Collin

(6 septembre-28 septembre 1965), Cossé Brissac (décembre

1966-avril 1967), Dourlet (mars 1959-février 1960), Farouk

(octobre 1961-octobre 1963), Georges Picot (8 avril 1968),

Hector (22 mai-31 mai 1967), Lanoe (juillet 1960-juin 1966),

Laugier (mai 1967-mai 1968), Laurens de St Martin (septembre

1959-avril 1960), Laurensis (24 octobre-7 novembre 1963),

reine Marie-José d’Italie (janvier 1965-avril 1966), Mignot (21

juillet-14 octobre 1966), Palinkas (août 1946-juin 1967),

Pechkoff (25 février 1967), Périer de Féral (août 1960-juillet

1967).

Volume réservé

H3

364 Demandes diverses

Pflieger (décembre 1957), Pineau (août 1967-avril 1968),

Rethy (novembre 1960-août 1963), Reynaud (février 1960-août

1963), Romanoff (novembre 1959-juin 1967), Scapini

(septembre 1958-janvier 1964), Sternberg (mars 1963-octobre

1966), Takvorian (juin 1945-août 1967), Trujillo (octobre

1961-août 1964).

Volume réservé

H3

ENTRETIENS ET MESSAGES

364 bis Inventaire détaillé des comptes rendus d’entretiens et des

messages des années 1958 à 1968 remis au service des

Archives le 6 juin 1969.

1969, s.d.

365 Comptes-rendus d’entretiens politiques entre le général de

Gaulle, des ministres et diplomates français et des chefs d’Etat,

ministres ou diplomates étrangers.

3 juin-18 décembre 1958

366 Idem 10 janvier-23 avril 1959

367 Idem 22 avril-4 septembre 1959

368 Idem 3 septembre 1959-

6 janvier 1960

369 Idem 2 janvier-7 juin 1960

370 Idem 24 mai-30 décembre 1960

371 Idem 10 janvier-4 août 1961

372 Idem 5 août-15 décembre 1961

373 Idem 3 janvier– 5 juillet 1962

374 Idem 17 juillet-20 décembre 1962

375 Idem 2 janvier-27 août 1963

376 Idem 21 septembre-

19 décembre 1963





84

378 Idem 9 juin-29 décembre 1964


380 Idem 3 juin-4 août 1965

381 Idem 5 août-5 décembre 1965

CM 289


383 Idem 16 mai-15 juillet 1966

384 Idem 1er juillet-5 novembre 1966

385 Idem 10-27 janvier 1967

386 Idem 17 février-29 juin 1967

387 Idem 17 février-29 juin 1967

388 Idem 1er juillet-15 septembre 1967

389 Idem 15 septembre-9 novembre 1967

390 Idem 16 novembre-

15 décembre 1967


392 Idem 25 mars-8 juillet 1968

392 bis Documents extraits des dossiers : Comptes-rendus d’entretiens

Volume réservé

393 Messages et notes échangés avec des chefs ou hommes d’Etat

étrangers

23 janvier-23 décembre 1959

394 Idem 7 janvier-30 décembre 1960

C 295

395 Idem

1er-2 janvier 1962

396 Idem Janvier 1962-décembre 1963

C 296

397 Idem 4 janvier-décembre 1964

398 Idem Janvier 1965-janvier 1966

399 Idem Janvier 1966-janvier 1967


401 Idem 5 juin-30 décembre 1967


402 bis Documents extraits des dossiers : Messages et notes

Volume réservé

COOPERATION FRANCO-QUEBECOISE

403 Commission interministérielle pour les questions de

coopération entre la France et le Québec :

-S/D Généralités


-S/D Membres de la commission Novembre-décembre 1967




85

-S/D Procès-verbaux de la commission

Février-juin 1968

Communiqué de M. Peyrefitte à la suite de son voyage au

Québec

Septembre 1967

404 Services français au Québec et délégation du Québec à Paris Novembre 1967-avril 1968

Questions culturelles :

-S/D Généralités

Avril 1967-mai 1968

-S/D Réunion des ministres de l’Education nationale de

l’OCAM à Libreville


405 -S/D Réunion des ministres de l’Education nationale de

l’OCAM à Paris

Mars-mai 1968

Questions économiques :

-S/D Généralités


-S/D Commission franco-québécoise pour l’étude des

investissements


-S/D Société générale de financement Novembre-décembre 1967

-S/D Tourisme Octobre 1967-février 1968

Relations postales et télécommunications


Informations et presse


Questions de coopération technique Novembre 1967-mai 1968