Module 3Module 3

PréventionPrévention

Objectifs de ce module:Objectifs de ce module:

Introduire le concept de prévention et son Introduire le concept de prévention et son importanceimportance

Discuter l’application des mesures de Discuter l’application des mesures de préventionprévention

Expliquer le concept de l’analyse des Expliquer le concept de l’analyse des risquesrisques

Fournir une vue d’ensemble des outils de Fournir une vue d’ensemble des outils de préventionprévention

Souligner le rôle des programmes Souligner le rôle des programmes d’éducation et de sensibilisationd’éducation et de sensibilisation

Considérer les limites de la préventionConsidérer les limites de la prévention

1.1. Le concept de Le concept de prévention et son prévention et son importance dans la importance dans la gestion des EEEgestion des EEE

Que signifie la prévention?Que signifie la prévention?

...l’application des mesures qui ...l’application des mesures qui visent à réduire ou à éliminer les visent à réduire ou à éliminer les

introductions d’espèces, ou à introductions d’espèces, ou à empêcher qu’elles s’installentempêcher qu’elles s’installent

Mieux vaut prévenir que guérirMieux vaut prévenir que guérir

Prevention: Prevention: la première ligne de défencela première ligne de défence

Prevention Early Detectionand Eradication

Control

Alien Species Introductions

Adapted from Wittenberg R., 2000

Principes de prévention Principes de prévention (voir page 2, Module 3) (voir page 2, Module 3)

Avant la frontière

• Certification• Inspection• Emballages

appropriés aux EEE • Traitement• Quarantaine avant

l’entrée d’organismes vivants

À la frontière

• Évaluation de conformité

• Inspection visuelle • Inspection éloignée

Rayons X Caméras

• Quarantaine après l’entrée d’organismes vivants

Après la frontière

• Sensibilisation du public

• Surveillance active passive

• Programmes de réaction planifiés à l’avance

• Programmes de gestion planifiés à l’avance

Les mesures préventives peuvent être:Les mesures préventives peuvent être:

2.2. Application des Application des mesures de mesures de préventionprévention

Obligations juridiques avant la frontière:Obligations juridiques avant la frontière:

Les pays d’exportation doivent avoir des Les pays d’exportation doivent avoir des procédures réglementaires pour minimiser procédures réglementaires pour minimiser le risque de transferts des EEEle risque de transferts des EEE (e.g. (e.g. Certificats phytosanitaires)Certificats phytosanitaires)

Obligations Obligations juridiques à la frontière et aprèsjuridiques à la frontière et après::

Les cadres nationaux de chaque pays Les cadres nationaux de chaque pays doivent se fonder sur la restriction des doivent se fonder sur la restriction des importations et des mouvements et usage importations et des mouvements et usage internes des EEE.internes des EEE.

3.3. Outils de Outils de prévention d’EEEprévention d’EEE

D’abord –D’abord –l’approche de précautionl’approche de précaution

“S'il y a des menaces d'effets défavorables graves ou irréversibles, le manque de certitude scientifique ne sera pas utilisée comme raison de reporter à plus tard des mesures onéreuses destinées à éviter la dégradation de l'environnement".

(Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, 1992)

Etant donné les difficultés concernant: La prédiction du caractère invasif La gestion efficace des voies et vecteurs Le contrôle pérenne des espèces déjà introduites

Tout spécimen d’une espèce exotique doit être “présumée coupable” jusqu’à la preuve du contraire

La CBD et le GISP préconisent l’application La CBD et le GISP préconisent l’application de l’approche de précaution aux....de l’approche de précaution aux....

Décisions concernant la première introduction Décisions concernant la première introduction intentionelle d’une espèce exotique (notamment si intentionelle d’une espèce exotique (notamment si connue envahissante ailleurs)connue envahissante ailleurs)

Décisions relatives aux choix de voies et vecteurs qui Décisions relatives aux choix de voies et vecteurs qui

feront l’objet de mesures de gestion prioritairesferont l’objet de mesures de gestion prioritaires

Décisions concernant les mesures d’éradication, Décisions concernant les mesures d’éradication, confinement ou contrôle (ne pas aggraver le confinement ou contrôle (ne pas aggraver le problème!)problème!)

COMMENT ???????

Outils de prévention d’EEEOutils de prévention d’EEE

Analyse des risquesAnalyse des risques Procédures d’autorisation Procédures d’autorisation Listes d’espècesListes d’espèces

Quarantaine et contrôle frontalierQuarantaine et contrôle frontalier Traitement Traitement Gestion voie/vecteur d’introductionGestion voie/vecteur d’introduction Éducation Éducation et sensibilisationet sensibilisation

Composants de l’analyse des risquesComposants de l’analyse des risques

Gestion des risques

Identifier ce qu’il faut faire pour

éliminer ou réduire les risques

Évaluation des risques

Identifier et évaluer les risques d’une espèce spécifique

ou des risques associés à une voie

d’introduction spécifique

Communication des risques

Informer les parties prenantes sur les

risques et mesures à prendre pour

gérer ces risques

Analyse des risques en matière d’EEEAnalyse des risques en matière d’EEE

CComparer les risques associés à une omparer les risques associés à une introduction aux avantages potentielsintroduction aux avantages potentiels

S’applique à toutes les taxonomies, toutes les S’applique à toutes les taxonomies, toutes les voies d’introductionvoies d’introduction et l’ensemble des impactset l’ensemble des impacts potentielspotentiels

Doit être scientifiquement fondée, Doit être scientifiquement fondée, indépendante, transparente et s’accorder dans indépendante, transparente et s’accorder dans la mesure du possible aux normes la mesure du possible aux normes internationalesinternationales

Un importateur souhaite faire entrer une nouvelle espèce (e.g. animal d’élevage)

Analyse de risques et EIE – l’importation est soit:

A faible risque – ACCEPTEE

Une autorisation/un permis est délivré pour faire entrer l’organisme: précise les conditions de quarantaine à respecter et/ou le traitement nécessaire ex. la fumigation

Les autorités compétentes inspectent la nouvelle importation pour vérifier la conformité

Vérifications exécutées à intervalles pour assurer la conformité aux conditions du permis

Exemple: AR pour une importation (GB)Exemple: AR pour une importation (GB)

A haut risque – REFUSEE

Outils de prévention pour Outils de prévention pour introductions intentionnellesintroductions intentionnelles

Etude d’impact environnemental:Etude d’impact environnemental:

Le droit international et les cadres juridiques de Le droit international et les cadres juridiques de nombreux pays exigent des EIE avant qu’une nombreux pays exigent des EIE avant qu’une décision ne soit prise par rapport à l’introduction décision ne soit prise par rapport à l’introduction d’une espèce exotique. d’une espèce exotique.

Une EIE serait composée de:Une EIE serait composée de:• observations d’analyse des risques; etobservations d’analyse des risques; et• impacts environnementaux et socioéconomiques impacts environnementaux et socioéconomiques

sur l’introduction proposée.sur l’introduction proposée.

Outils de prévention pour Outils de prévention pour introductions intentionnellesintroductions intentionnelles (cont.) (cont.)

Procédures d’autorisation :Procédures d’autorisation :

• ProhibitionsProhibitions Répondent au principe de précautionRépondent au principe de précaution Absolues ou qualifiéesAbsolues ou qualifiées

• Autorisations générales et Permis Autorisations générales et Permis Délivrés sans ou avec conditionsDélivrés sans ou avec conditions

• Conditions peuvent porter sur: traitement, Conditions peuvent porter sur: traitement, inspection, mesures de prevéntion de l’évasion, inspection, mesures de prevéntion de l’évasion, plansplans d’action d’action

Outils de prévention pour Outils de prévention pour introductions intentionnellesintroductions intentionnelles (cont.) (cont.)

Listes d’espèces:Listes d’espèces:

Espèces différenciées selon le niveau de risqueEspèces différenciées selon le niveau de risque

Х

Liste ‘noire’Liste ‘noire’ Liste blancheListe blanche

OKBesoin de

plus d’analyse

s

Liste griseListe grise

Outils de prévention des Outils de prévention des introductions introductions non-intentionnelles et illégalesnon-intentionnelles et illégales

Gestion des voies et vecteurs Gestion des voies et vecteurs d’introduction (analyse des risques)d’introduction (analyse des risques)

Quarantaine et contrôle frontalierQuarantaine et contrôle frontalier TraitementTraitement

Éducation et sensibilisationÉducation et sensibilisation

Voies et vecteurs d’introductionVoies et vecteurs d’introduction TRANSPORTATION LIVING INDUSTRY MISCELLANEOUS

Modes of Transportation Air Water/Aquatic Land Terrestrial

Military Travel & Transportation of Military Vehicles

Items used in Shipping

Mail/Internet Overnight ShippingTravelTourism/Relocation

Plant Pathways

Food Pathways

Non-Food Animal PathwaysBait Pet/aquarium trade Aquaculture Non-pet animals Release of organisms for

religious cultural or other reasons

Nonliving Animal and Plant Related Pathways

BiocontrolOther Aquatic PathwaysInterconnected waterwaysFreshwater canals Marine/estuarine canals Domestic waste streams Interbasin transfers

Natural Spread of Established Populations

Ecosystem Disturbance Long-term (highway and utility

rights-of-way, clearing, logging)

Short-term (habitat restoration, enhancement)

GarbageTransport/landfill

Outils de prévention des Outils de prévention des introductions introductions non-intentionnelles et illégales (cont.)non-intentionnelles et illégales (cont.)

Gestion des voies/vecteurs d’introduction:Gestion des voies/vecteurs d’introduction:

Les cadres nationaux doivent permettre d’identifier Les cadres nationaux doivent permettre d’identifier les voies d’introduction et d’en définir des mesures les voies d’introduction et d’en définir des mesures de contrôlede contrôle

Les législateurs doivent:Les législateurs doivent: Prioritiser les voies d’introduction à haut risque;Prioritiser les voies d’introduction à haut risque; Considérer les mesures de contrôle sectorielles existantes Considérer les mesures de contrôle sectorielles existantes

auxquelles les mesures de contrôle des EEE peuvent être auxquelles les mesures de contrôle des EEE peuvent être intégréesintégrées

Outils de prévention des Outils de prévention des introductions introductions non-intentionnelles et illégales (cont.)non-intentionnelles et illégales (cont.)

Quarantaine et contrôle frontalier:Quarantaine et contrôle frontalier: Les cadres juridiques doivent disposer de Les cadres juridiques doivent disposer de

mesures pour minimiser l’introduction d’auto-mesures pour minimiser l’introduction d’auto-stoppeurs et de passagers clandestins ainsi que stoppeurs et de passagers clandestins ainsi que les introductions illégales avant la frontière, à la les introductions illégales avant la frontière, à la frontière et après la frontièrefrontière et après la frontière

Traitement:Traitement: Les cadres juridiques doivent disposer de Les cadres juridiques doivent disposer de

mesures pour le traitement phytosanitairemesures pour le traitement phytosanitaire

Education et sensibilisation....Education et sensibilisation....

http://100thmeridian.org/

Limites de la prévention...Limites de la prévention...

Aucun système de prévention n’est Aucun système de prévention n’est 100% efficace.100% efficace.

Il faut donc que les cadres juridiques Il faut donc que les cadres juridiques nationaux prévoient le contrôle des EEE.nationaux prévoient le contrôle des EEE.

Exercice 3 (1)Exercice 3 (1)

En utilisant les informations que vous En utilisant les informations que vous avez amenées avec vous, et en se avez amenées avec vous, et en se basant sur les discussions de basant sur les discussions de l’exercice 1, passez 20 minutes avec l’exercice 1, passez 20 minutes avec des membres du groupe de votre des membres du groupe de votre propre pays, et remplissez les propre pays, et remplissez les sections 6 à 8 du modèle fournisections 6 à 8 du modèle fourni..

Voies d’introduction retrouvées dans plusieurs/tous les pays représentés ?Voies d’introduction retrouvées dans plusieurs/tous les pays représentés ? Sélectionnez 2 voies en commun ; une pour introductions intentionnelles, Sélectionnez 2 voies en commun ; une pour introductions intentionnelles, une pour les introductions non-intentionnelles. Sont-elles régulées dans les une pour les introductions non-intentionnelles. Sont-elles régulées dans les pays concernés, et si oui, de quelle manière ? pays concernés, et si oui, de quelle manière ?

Réfléchissez aux moyens qui permettent à un régime juridique de filtrer les Réfléchissez aux moyens qui permettent à un régime juridique de filtrer les introductions intentionnelles pour minimiser le risque d’introductions eg : introductions intentionnelles pour minimiser le risque d’introductions eg :

- Maintenir une base de connaissances scientifiques et techniques où les - Maintenir une base de connaissances scientifiques et techniques où les espèces sont classées en fonction du niveau et de la nature du risqueespèces sont classées en fonction du niveau et de la nature du risque

- - Avoir un système de permis pour toutes les espèces Avoir un système de permis pour toutes les espèces

- - Prohibitions partielles des espèces risquéesProhibitions partielles des espèces risquées

- - Prohibitions totales de toutes les EEEProhibitions totales de toutes les EEE

- Est-ce qu’un des pays représentés a des systèmes de ce genre en place ? - Est-ce qu’un des pays représentés a des systèmes de ce genre en place ? Si oui, est-ce qu’il est efficace en pratique ? Si oui, est-ce qu’il est efficace en pratique ?

Implications pour les parties prenantes commerciales et autres ? Implications pour les parties prenantes commerciales et autres ?

Le gouvernement de Jacaranda a reçu une demande d’autorisation d’une compagnie qui veut importer des spécimens de crevette violette qu’ils ont l’intention d’utiliser dans une entreprise d’aquaculture. Cette crevette comestible pourrait aider aux problèmes de sécurité alimentaire des zones rurales du pays, et si c’est un succès, pourrait aussi être exportée.

Toutefois, selon les scientifiques du gouvernement, cette crevette s’est révélée être envahissante dans de nombreuses autres régions au climat similaire, et a eu des effets sur la diversité et la qualité de l’eau des lacs qu’elle a envahis. Discutez des mécanismes légaux qui auraient besoin d’être mis en place pour permettre au gouvernement de prendre une décision éclairée et juste.

Exercice 3 (2)Exercice 3 (2)