nacelles-guide vgp pemps 2011

8/14/2019 Nacelles-Guide VGP PEMPS 2011

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GUIDE TECHNIQUEGuide de ralisation des vrifications priodiques des PEMPs


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Guide de ralisation des vrifications priodiques des PEMPs Cisma

1 Ple technique www.cisma.fr

0. IntroductionCe guide expose le point de vue des constructeurs, de plates-formes lvatrices mobiles de personnel (ci

aprs dnommes aussi PEMP ou nacelles) sur l'application du Code du travail imposant des vrifications

gnrales priodiques en France :

Ces vrifications gnrales priodiquessont de la responsabilit des entreprises utilisatrices.

Les vrifications gnrales priodiques rendues obligatoires par le Code du travail, ne remplacent pas les

ventuelles vrifications et oprations de vrification et maintenance prvues par le constructeur du matrielet figurant dans la ou les notices dinstructions.

1. ObjetCe guide a pour objet de :

donner les critres auxquels doivent rpondre les personnes et/ou les organismes effectuant les

vrifications priodiques rendues obligatoires par le code du travail,

prciser ltendue de ces vrifications,

donner un exemple de prsentation de rapport.

Les matriels concerns sont : les PEMP ciseaux

les PEMP mt vertical

les PEMP bras articul

les PEMP bras tlescopique

les PEMP sur camion

destins assurer des oprations de levage de personnes; ces machines sont munies ou non dextension de

plate-forme, ou de stabilisateurs.

Note 1: Par extension de plate-forme, il faut entendre partie escamotable de la plate-forme de travail quipermet llargissement ou lallongement de celle-ci.

Ce guide est rdig lattention des personnes, socits et/ou organismes qualifis pour effectuer les

vrifications priodiques (voir chapitre 4).

Ne sont pas couvertes par le prsent guide : Les vrifications lors de la mise en service ;

Les vrifications lors de la remise en service (aprs dmontage/remontage, modification/rparation

importante susceptible de mettre en cause la scurit de la Pemp).


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2 Textes de rfrence2.1Code du travail - article R4323-23 (anciennement R233-11 ; dcret 93-41 du 11-01-93, JO du 13-01-

93)Cet article impose que certains quipements de travail lists par arrts soient soumis des vrifications

gnrales priodiques afin que soit dcele en temps utile toute dtrioration susceptible de crer des

dangers.

2.2 Arrt du 1er mars 2004 (JO du 31-03-04) relatif aux vrifications des appareils et accessoires de levageCet arrt dtermine les quipements de travail utiliss pour le levage de charges, l'lvation de postes de

travail ou le transport en lvation des personnes auxquels s'appliquent, entre autres, les vrifications

gnrales priodiques y compris leur contenu, leur condition d'excution et leur priodicit. Les obligations

de l'utilisateur (visant permettre au vrificateur d'avoir tous les lments ncessaires un bon examen) y

sont notamment prcises (voir .6 du prsent guide). L'arrt du 1 ermars 2004 a abrog et remplac l'arrt

du 9 juin 1993. Ses dispositions sont entres en vigueur depuis le 1eravril 2005.

2.3 Arrt du 2 mars 2004 (JO du 31-03-04) relatif au carnet de maintenance des appareils de levageCet arrt indique que le chef d'tablissement doit tablir et tenir jour un carnet de maintenance. Ses

dispositions sont entres en vigueur depuis le 1eravril 2005.

2.4 Circulaire DRT n2005/04 du 24 mars 2005 relative notamment l application des arrts des 1er et 2mars 2004.La circulaire dapplication n2005/04 a abrog la circulaire DRT N93-22 du 22 septembre 1993 relative

lapplication de larrt du 9 juin 1993. Lannexe I la circulaire n2005/04 contient les commentaires relatifs

larrt du 1ermars 2004.

3. Priodicit des vrificationsLarrt du 1ermars 2004 impose, pour les PEMP, des vrifications tous les 6 mois (article 23 de l'arrt du

1er mars 2004) comprenant la vrification de l'tat de conservation du matriel et des essais de

fonctionnement en charge.

4. Personnes qualifies pour raliser les vrificationsLes vrifications gnrales priodiques doivent tre effectues par des personnes qualifies.

Rappel de l article R4323-24 (anciennement R233-11) du code du travail :Les vrifications sont effectues par des personnes qualifies, appartenant ou non l'tablissement dont

la liste est tenue la disposition de l'inspecteur du travail ou du contrleur du travail.

Ces personnes doivent tre comptentes dans le domaine de la prvention des risques prsents par les

quipements de travail et connatre les dispositions rglementaires affrentes.

Comm entaire du ministre du travail :Le recours des organismes agrs n'est pas obligatoire pour ce qui concerne les vrifications prvues

par cet article, y compris lorsque l'intervalle entre deux vrifications est rduit par voie de mise en

demeure. Cependant les vrificateurs doivent rpondre toutes les conditions dfinies par l'articleR.233.11 (NDR : R4323-24 dans la nouvelle numrotation du code du travail).


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La personne qualifiechoisie pour effectuer les vrifications gnrales priodiques peut appartenir l un desorganismes suivants: entreprise utilisatrice

constructeur de machines couvertes par le prsent guide,

distributeur de machines couvertes par le prsent guide,

loueur de matriel,

organisme de vrification,

vrificateur indpendant1.

La personne qualifiedoit connatre : les principes rglementaires et techniques de prvention,

les dispositions rglementaires concernant les engins et leur vrification,

la technique et la pratique des vrifications,

la technologie et les principes gnraux dutilisation du matriel,

et disposer des informations affrentes, mises jour.

Son rle est de vrifier l'tat de la PEMP et d'enregistrer ses observations dans un rapport. Il appartient ensuite

au chef d'entreprise de dcider, au vu du rapport, de maintenir en service la PEMP et des rparations

effectuer.

5. Conditions dexcution des vrifications(art. 3 de larrt du 1er mars 2004)Il est de la responsabilit du chef dtablissement utilisateur de la PEMP de faire en sorte que les personnesqualifies charges des vrifications puissent effectuer leur mission dans les meilleures conditions. En

loccurrence, il doit assurer :

l'accessibilit en toute scurit aux machines

la prsence de la notice dinstructions et la mise disposition des documents ncessaires

(rapport de la vrification de mise en service, de la dernire vrification, dclaration ou

certificat de conformit, carnet de maintenance). Cette mise disposition ne signifie pas que

tous les documents doivent tre prsents physiquement sur le site de la vrification. Par contre,

ils doivent pouvoir tre facilement consults en tout ou partie sur demande. Les modalits

pratiques peuvent tre :

un contact tlphonique ventuellement suivi d'un envoi des lments demands par fax

ou courriel, ou

une connexion lectronique avec le lieu de stockage des informations

la mise disposition du personnel ncessaire (conduite de l'appareil, direction des manuvres,

rglages ventuels) et des moyens adquats 2 pour les preuves ou essais : charges,

manutention de ces charges.

1Par exemple, une entreprise assurant la maintenance de machines couvertes par le prsent guide

2Exemples de moyens possibles pour raliser les preuves et essais

1) Dynamomtre plac directement entre l'quipement de la machine et la charge applique

2) Mettre des poids identifis sur une base3) Utiliser un bac mtallique rempli deau

4) Utiliser des gueuses


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6. Etendue des vrifications6.1. Remarques prliminairesLes vrifications gnrales priodiques rendues obligatoires par le code du travail n'ont pas pour objectif de

remplacer les vrifications et oprations de maintenance prvues par le fabricant de la PEMP et figurant dans

la ou les notices dinstructions.

De plus, ces vrifications ne constituent pas une valuation de conformit de l'quipement de travail aux

rgles techniques de conception ou prescriptions techniques qui lui sont applicables.

6.2. Cas du matriel lou ou prtLes utilisateurs ont toujours la responsabilit des vrifications priodiques et doivent :

soit les raliser eux-mmes soit sassurer lors de la mise disposition :

1. que le matriel a bien t vrifi depuis moins de 6 mois

2. que le renouvellement des vrifications si ncessaire, sera effectu

3. que la PEMP est accompagne de la notice dinstructions.

6.3. Contenu des vrificationsUne fois que les conditions d'excution des vrifications sont remplies (cf .5), les vrifications peuvent

commencer. Elles comprennent lexamen de ltat de conservation (article 9 de larrt du 1 ermars 2004) et

les essais prvus larticle 6 b) et c) du mme arrt.

6.3.1. Examen de ltat de conservationLe but de cet examen est de vrifier le bon tat de conservation du matriel et de dceler toute dtrioration

susceptible dtre lorigine de situations dangereuses.

La liste des points examiner est donne dans la liste-type de contrle figurant dans le modle de rapport. Le

type de vrification est dtermin par la lettre "V" et/ou la lettre "F".

La lettre "V" signifie un examen visuel de l'tat physique de la partie examiner avec ventuellement

dmontage de carters ou de capots.

La lettre "F" signifie vrification du fonctionnement; il ne s'agit pas de vrifier les performances du dispositif

en cause mais simplement de dceler ventuellement des anomalies de fonctionnement.

6.3.2. EssaisLes essais ont pour but de vrifier le bon fonctionnement des quipements lis la scurit de la PEMP.

Le modle de rapport ci-aprs prvoit que les rsultats dessais sont crits aprs le tableau de vrification de

ltat de conservation.


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7. Rapport de vrificationUn rapport de vrification (article 3 de l'arrt du 1ermars 2004) doit tre tabli pour chaque machine vrifie.Il doit mettre en vidence les constats faits lors des examens visuels et des vrifications de fonctionnement et

doit tre sign par le vrificateur. Ce rapport est loutil disposition du chef dtablissement utilisateur de

lappareil pour dcider des mesures prendre concernant la PEMP vrifie.

La remise du rapport se fait en deux temps.

Rapport provisoire : compte rendu qui peut tre manuscrit remis en fin de visite, sur lequel doitfigurer d'une part, une mention attestant l'excution des vrifications prescrites et d'autre part, les

principales anomalies constates.

Rapport dfinitif : il est communiqu au chef d'tablissement dans les 4 semaines suivant lesvrifications.

Pour les deux rapports, le nom du vrificateur doit figurer.

Le nom et la signature du responsable du vrificateur doivent apparatre sur le rapport dfinitif uniquement

pour le cas de vrifications effectues par limportateur ou le constructeur.

7.1 Contenu du rapportUn exemple de rapport est donn ci-aprs. Il peut tre utilis directement en l'tat par les vrificateurs ou

modifi dans sa forme prsente mais toutes les rubriques du modle doivent tre renseignes.

Les charges et portes utilises pour la ralisation des essais doivent figurer dans le rapport de vrification.7.2 ArchivageConformment l'article R4323-25 du code du travail (anciennement R233-11), seul le rsultat des examens,

essais et preuves raliss lors des diffrentes vrifications doit tre consign sur le registre de scurit

ouvert par le chef de ltablissement.

Conformment larticle D4711-3 du code du travail (anciennement L620), l'ensemble des documents relatifs

aux vrifications est conserv pendant 5 ans par l'utilisateur ou par le loueur et en tout tat de cause, ceux

des deux derniers contrles ou vrifications. Toutefois il est recommand de les garder pendant toute la

dure de vie de la machine.

Les rapports peuvent tre conservs sur support lectronique ou papier.

Par ailleurs, il est recommand davoir une traabilit des leves dobservations.


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Modle de rapport

de vrification gnrale priodique

dune nacelle lvatrice

Note :Ce modle peut servir pour le rapport provisoire ainsi que le rapport dfinitif.Des photos peuvent accompagner ce rapport.


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MODELE DE RAPPORT DE VERIFICATION GENERALE PERIODIQUEEffectue conformment l'arrt du 1ermars 2004

tablissement utilisateur: Rapport rf. : .....................................................Date de la vrification :.................................................................................................................

IDENTIFICATION DE L'APPAREIL N appareil .....................................................................Constructeur : ........................................... .........................................................................................Anne de fabrication :Date de 1remise en service dans lentreprise:Dsignation de lappareil y compris numro de srie :

Charge maximale dutilisation-

Synthse et observations

tablissement vrificateur : SIGNATURESDU CHEF DU SERVICE MAINTENANCE*

ETDU VERIFICATEUR

Nom du vrificateur

*UNIQUEMENT SUR LE RAPPORT DEFINITIF,DANS LE CAS DE VGP REALISEE PAR UN CONSTRUCTEUR


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INFORMATIONS PRELIMINAIRES

1 L'accessibilit de la machine est-elle assure en toute scurit ?

2 - L'tat de propret permet-il la vrification ?

3 - Configuration de la machine vrifie.............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

4 - Prsence de la notice dinstructions ?

5 - Mise disposition :

de la dclaration de conformit CEou du certificat de conformit des matrielsdoccasion ou lous ?

du rapport de vrification initiale ?

du rapport de la dernire vrification priodique ?

du carnet de maintenance ?

Autres documents tel que : Dossiers de modifications ou transformations de lappareil et de son

environnement Rapports de remise en service suite rparation, modification,

transformation

Le cas chant, des rapports de vrification effective de conformit

6 - Le personnel appropri (pour la conduite, les manuvres et rglages) est-il mis disposition ?

7 - Les moyens adquats (charges, manutention de charges) sont-il mis

disposition ?


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EXAMENDETATDECONSERVATION

LISTE DES POINTS A EXAMINER

PrsenceA. AffichagesLes informations pour loprateur doivent tre

contrles en attachant une attention toute

particulire aux points suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations

1 La capacit de la PEMP doit trevisible la fois du poste de conduite

bas (au sol) et du poste de conduite

haut (sur la plate-forme)

V

2 Tous plaques et pictogrammes

dutilisation et de scurit doivent

tre prsents, bien lisibles et bien

fixs (y compris le niveau sonore si

requis)

V

PrsenceB. Organes de commande, et fonctionsLes organes de commande, leviers, boutons et

tous les dispositifs de commande du tableau

de bord doivent tre contrls, en accordant

une attention toute particulire aux lments

suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations

3 Les organes de commande de laPEMP, sur la plate-forme et au poste

bas, fonctionnent correctement

(levage, orientation, roulage,

tlescopage, etc)

F

4 Tous les organes de commande

reviennent la position neutre ou

arrt lorsquils sont relchs

Vrifier que la fonction de

verrouillage des organes de

commande fonctionne

F

5 Les organes de commande sont en

bon tat (soufflets de manipulateur,

etc)

V

6 La commande homme-mort

relche doit dclencher larrt

complet de toutes fonctions

F

7 Chaque bouton darrt durgence,

arrte tout mouvement de la plate-

forme lorsquil est actionn

F


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8 Tous les systmes qui limitent par

conception lutilisation de la

machine (surcharge, prsence des

stabilisateurs, barre anti-

renversement etc.) fonctionnent

correctement

F

9 Le systme de descente manuel

et/ou la motorisation auxiliaire

fonctionne correctement

F

10 Le systme de dveloppement et de

synchronisation de la flche

fonctionne correctement

F

11 Les freins (roulage et rotation

tourelle) fonctionnent correctement

Prsence1.1C. Assemblage de la plate-forme detravailLa plate-forme de travail ainsi que ses

ventuelles extensions, doivent tre

contrles, en attachant une attention toute


Type

Oui

Non

Bontat

Observations

12 La plate-forme de travail est

correctement fixe la structure

extensible. Les fixations

permanentes ne doivent pas tre

endommages ou fissures

V

13 Le portillon doit souvrir et se

verrouiller correctement en position

ferme. Dans le cas douverture par

lisse coulissante, celle-ci doit tre

libre de tout mouvement, et revenir

librement en position de scurit

lorsquelle est relche

F

14 Les garde-corps et le plancher

doivent tre prsents, fermement

fixs, fonctionnels et non

endommags

V

15 Le(s) point(s) dancrage pour harnais

doit (doivent) tre fermement fix(s),

non endommag(s), et signal(s)

V

Prsence1.2D. ChssisLe chssis de la PEMP (sauf le vhicule

porteur, pour les PEMPs sur camion) et la

partie roulante doivent tre contrls en

attachant une attention toute particulire aux

points suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations


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16 Les jantes ou roues sont bien fixes V

17 Les pneumatiques ou bandages sont

appropris et en bon tatV

18 Lessieu oscillant et son systme deblocage ventuel fonctionnent

correctement

F

19 Les indicateurs ou contrleurs de

dvers fonctionnent correctementF

20 Les stabilisateurs ou essieux

extensibles fonctionnent

correctement. Les verrous

automatiques fonctionnent

correctement

F

21 Les lments de direction, detraction/propulsion, et dessieu sont

bien serrs et non endommags

VF

22 Le correcteur de dvers fonctionne

correctementF

23 Les capots souvrent et se

verrouillent correctementF

24 Le systme danti-renversement se

dploie et se rtracte correctementF

PrsenceE. Groupe moto-propulseurLe moteur et les organes de transmission

doivent tre contrls par un essai de roulage

en charge en attachant une attention toute


Type

Oui

Non

Bontat

Observations

25 Moteur au ralenti, puis moteur

rgime acclr, le moteur tourne

allure rgulire et approprie

F

26 Le type de batterie correspond aux

prconisations du constructeurV

27 Moteur au ralenti, puis moteur rgime acclr, le moteur tourne

allure rgulire et approprie

F

PrsenceF. Circuits hydrauliques et lectriquesLes circuits hydrauliques et lectriques

doivent tre contrls par un essai de

fonctionnement en charge en attachant une

attention toute particulire aux points

suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations

28 Tous les vrins doivent tre exempts

davaries, fuite et dommages

V


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29 Toutes les installations hydrauliques,

les conduits/durites sont bien fixs,

exempts de tout dommage, coupure,

craquelure ou fuite

V

30 Tous les raccords lectriques doivent

tre bien connects, et en bon tatV

31 Les instruments, les interrupteurs,

les jauges, lavertisseur et les

clairages doivent fonctionner

correctement

F

32 Les lments de scurit lectriques

doivent tre conformes lorigine et

en bon tat (fusibles, thermo-relais,

disjoncteurs, etc)

V

PrsenceG. La structure extensibleLa structure extensible doit tre contrle par

un essai de fonctionnement en charge en

attachant une attention toute particulire aux

points suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations

33 Les bras des ciseaux et les lments

dassemblage doivent tre exempts

de dommages, de fissures, de

dformations, de jeu excessif

V

34 La (les) flche(s) et les lmentsdassemblage doivent tre exempts

de dommages, de fissures, de

dformations, de jeu excessif

V

35 Les chanes et cbles doivent tre

non endommags, correctement

monts, tendus, et lubrifis

V

36 Les chemins de flexibles et cbles

lectriques ne doivent pas tre

endommages, dformes, et uses

de faon excessive. Les cbles etflexibles doivent tre correctement

guids, sans friction

V

PrsenceH. La tourelleLa tourelle doit tre contrle par un essai de

fonctionnement en charge, en attachant une

attention toute particulire aux points

suivants

Type

Oui

Non

Bontat

Observations


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37 Les roulements de la tourelle, le

moteur de rotation de la couronne

doivent tre bien fixs, sans

dommage et correctement lubrifis.

Vrifier quil ne manque pas de

boulons de fixation, et que les jeux

fonctionnels sont rduits leur

minimum

V

38 Vrifier que la tourelle se verrouille

et se dverrouille normalement, et

quelle nest pas endommage

F


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Le guide

Ralisation des vrifications priodiques des PEMPs

est dite par Cisma Services

Version

janvier2011


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Tl. : 33 (0)1 47 17 63 20 Fax : 33 (0)1 47 17 62 60 E-mail : [email protected]

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