nouveau systeme comptable financier hattab

Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

Document conçu et élaboré par M. Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France)

Abdelaziz HATTAB

Diplômé 3ème cycle du CNAM-INTEC (Paris) Certifié en normes comptables internationales

EXPERT COMPTABLE FINALISTE COMMISSAIRE AUX COMPTES & COMPTABLE AGREE

LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME

COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER

(SCF 2010)(SCF 2010)(SCF 2010)(SCF 2010)

Convergent vers les normes Convergent vers les normes Convergent vers les normes Convergent vers les normes

IASIASIASIAS----IFRSIFRSIFRSIFRS

GUIDE D’APPLICATION PRATIQUE

DE CORRESPONDANCE ET DE COMPARAISON DES COMPTES

JUILLET 2009

LE NOUVEAU SYSTEME

COMPTABLE FINANCIER

(SCF 2010)

CONVERGENT VERS LES NORMES

COMPTABLES INTERNATIONALES

IAS – IFRS



NOMENCLATURE DES COMPTES SCF 2010

Extrait de l’arrêté du 26 Juillet 2008 (JO n° 19 du 25 Mars 2009)

1 CLASSE 1 CLASSE 1 CLASSE 1 CLASSE 1 ---- COMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUX

10 Capital, réserves et assimilés

101 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation

103 Primes liées au capital social

104 Ecart d’évaluation

105 Ecart de réévaluation

106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée)

107 Ecart d'équivalence

108 Compte de l'exploitant

109 Capital souscrit non appelé

11 Report à nouveau

12 Résultat de l'exercice

13 Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation

131 Subventions d’équipement

132 Autres subventions d’investissement

133 Impôts différés actif

134 Impôts différés passif

138 Autres produits et charges différés

14 (Disponible)

15 Provisions pour charges - passifs non courants

153 Provisions pour pensions et obligations similaires

155 Provisions pour impôts

156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession)

158 Autres provisions pour charges - passifs non courants

16 Emprunts et dettes assimilés

161 162

Titres participatifs

Emprunts obligataires convertibles

163 Autres emprunts obligataires

164 Emprunts auprès des établissements de crédit

165 Dépôts et cautionnements reçus

167 Dettes sur contrat de location-financement

168 Autres emprunts et dettes assimilés

169 Primes de remboursement des obligations



17 Dettes rattachées à des participations

171 Dettes rattachées à des participations groupe

172 Dettes rattachés à des participations hors groupe

173 Dettes rattachés à des sociétés en participation

178 Autres dettes rattachés à des participations

18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

181 Comptes de liaison entre établissements

188 Comptes de liaison entre sociétés en participation

19 (disponible)

2 CLASSE 2 CLASSE 2 CLASSE 2 CLASSE 2 ---- COMPTES D'IMMOBILISATIONSCOMPTES D'IMMOBILISATIONSCOMPTES D'IMMOBILISATIONSCOMPTES D'IMMOBILISATIONS

20 Immobilisations incorporelles

203 Frais de développement immobilisables

204 Logiciels informatiques et assimilés

205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques

207 Ecart d’acquisition – « goodwill »

208 Autres immobilisations incorporelles

21 Immobilisations corporelles

211 Terrains

212 Agencements et aménagements de terrain

213 Constructions

215 Installations techniques, matériel et outillage industriels

218 Autres immobilisations corporelles

22 Immobilisations en concession

221 Terrains en concession

222 Agencements et aménagements de terrain en concession

223 Constructions en concession

225 Installations techniques en concession

228 Autres immobilisations corporelles en concession

229 Droits du concédant

23

Immobilisations en cours

232 Immobilisations corporelles en cours

237 Immobilisations incorporelles en cours

238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations



24 (disponible)

25 (disponible)

26 Participations et créances rattachées à des participations

261 Titres de filiales

262 Autres titres de participation

265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés)

266 Créances rattachées à des participations groupe

267 Créances rattachés à des participations hors groupe

268 Créances rattachés à des sociétés en participation

269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27 Autres immobilisations financières

271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille

272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons)

273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

274 Prêts et créances sur contrat de location-financement

275 Dépôts et cautionnements versés

276 Autres créances immobilisées

279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28 Amortissements des immobilisations

280 Amortissements des immobilisations incorporelles

2803 – Amortissements des frais de recherche et développement immobilisables

2804 – Amortissements des logiciels informatiques et assimilés

2805 - Amortissements concessions & droits similaires, brevets, licences, marques

2807 – Amortissements écart d’acquisition (goodwill)

2808 – Amortissements autres immobilisations incorporelles

281 Amortissements des immobilisations corporelles

2812 – Amortissements des agencements et aménagements de terrain

2813 – Amortissements des constructions

2815 – Amortissements des Installations techniques, matériels outillage industriel

2818 – Amortissements autres immobilisations corporelles

282 Amortissements des immobilisations mises en concession

29 Pertes de valeur sur immobilisations

290 Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles

2903 – Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables

2904 – Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés

2905 – Pertes de valeur sur concessions & droits similaires, brevets, licences,

marques



2907 – Pertes de valeur sur écart d’acquisition

2908 – Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles

291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles

2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain

2913 Pertes de valeur sur constructions

2915 Pertes de valeur sur Installations techniques, matériel et outillage industriel

2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles

292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession

293 Pertes de valeur sur immobilisations en cours

296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations

297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés

298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés

3 CLASSE 3 CLASSE 3 CLASSE 3 CLASSE 3 ---- COMPTES DE COMPTES DE COMPTES DE COMPTES DE STOCKS ET ENSTOCKS ET ENSTOCKS ET ENSTOCKS ET EN----COURSCOURSCOURSCOURS

30 Stocks de marchandises

31 Matières premières et fournitures

311 Matières premières A

32 Autres approvisionnements

321 Matières consommables

322 Fournitures consommables

326 Emballages

33 En cours de production de biens

331 Produits en cours

335 Travaux en cours

34 En cours de production de services

341 Etudes en cours

345

Prestations de services en cours

35 Stocks de produits

351 Produits intermédiaires

355 Produits finis

358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts)

36 Stocks provenant d’immobilisations

37 Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)



38 Achats stockés

380 Marchandises stockées

381 Matières premières et fournitures stockées

382 Autres approvisionnements stockés

39 Pertes de valeur sur stocks et en cours

390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises

391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures

392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements

393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens

394 Pertes de valeur sur En cours de production de services

395 Pertes de valeur sur stocks de produits

397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur

4 CLASSE 4 CLASSE 4 CLASSE 4 CLASSE 4 –––– COMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERS

40 Fournisseurs et comptes rattachés

401 Fournisseurs de biens et services

403 Fournisseurs : effets à payer

404 Fournisseurs d'immobilisations

405 Fournisseurs d'immobilisations : effets à payer

408 Fournisseurs factures non parvenues

409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes, RRR à obtenir, autres créances

41 Clients et comptes rattachés

411 Clients

413 Clients : effets à recevoir

416 Clients douteux

417 Créances sur travaux ou prestations en cours

418 Clients - produits non encore facturés

419 Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir

42 Personnel et comptes rattachés

421 Personnel, rémunérations dues

422 Fonds des œuvres sociales

423 Participation des salariés au résultat

425 Personnel, avances et acomptes accordés

426 Personnel, dépôts reçus

427 Personnel, oppositions

428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir



43 Organismes sociaux et comptes rattachés

431 Sécurité sociale

432 Autres organismes sociaux

438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir

44 Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés

441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir

442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers

443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques

444 Etat, impôts sur les résultats

445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires

446 Organismes internationaux

447 Autres impôts, taxes et versements assimilés

448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts)

45 Groupe et Associés

451 Opérations Groupe

455 Associés - comptes courants

456 Associés, opérations sur le capital

457 Associés, dividendes à payer

458 Associés, opérations faites en commun ou en groupement

46 Débiteurs divers et créditeurs divers

462 Créances sur cessions d'immobilisations

464

Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement et instruments

financiers dérivés

465

Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement et instruments


467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468 Divers charges à payer et produits à recevoir

47 Comptes transitoires ou d'attente

48 Charges ou produits constatés d'avance et provisions

481 Provisions - passifs courants

486 Charges constatées d'avance

487 Produits constatés d'avance

49 Pertes de valeur sur comptes de tiers

491 Pertes de valeur sur comptes de clients

495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés

496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers

498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers



5 CLASSE 5 CLASSE 5 CLASSE 5 CLASSE 5 –––– COMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERS

50 Valeurs mobilières de placement

501 Part dans des entreprises liées

502 Actions propres

503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété

506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme

508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés

509 Versements restant à effectuer sur VMP non libérées

51 Banque, établissements financiers et assimilés

511 Valeurs à l'encaissement

512 Banques comptes courants

515 Trésor Public et établissements publics

517 Autres organismes financiers

518 Intérêts courus

519 Concours bancaires courants

52 Instruments financiers dérivés

53 Caisse

531 Caisse siège social

532 Caisse succursale (ou usine) A

54 Régies d'avances et accréditifs

541 Régies d'avances

542 Accréditifs

55 (disponible)

56 (disponible)

57 (disponible)

58 Virements internes

581 Virements de fonds

588 Autres virements internes

59 Pertes de valeur sur actifs financiers courants

591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers

594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs



6 CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation par nature)nature)nature)nature)

60 Achats consommés

600 Achats de marchandises vendues

601 Matières premières

602 Autres approvisionnements

603 Variations des stocks

604 Achats d'études et de prestations de services

605 Achats de matériels, équipements et travaux

607 Achats non stockés de matières et fournitures

608 Frais accessoires d'achat

609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats

61 Services extérieurs

611 Sous-traitance générale

612 (disponible)

613 Locations

614 Charges locatives et charges de copropriété

615 Entretien, réparations et maintenance

616 Primes d'assurances

617 Etudes et recherches

618 Documentation et divers

619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs

62

Autres services extérieurs

621 Personnel extérieur a l'entreprise

622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

623 Publicité, publication, relations publiques

624 Transports de biens et transport collectif du personnel

625 Déplacements, missions et réceptions

626 Frais postaux et de télécommunications

627 Services bancaires et assimilés

628 Cotisations et divers

629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63 Charges de personnel

631 Rémunérations du personnel

634 Rémunérations de l'exploitant individuel

635 Cotisations aux organismes sociaux

636 Charges sociales de l'exploitant individuel

637 Autres charges sociales

638 Autres charges de personnel



64 Impôts, Taxes et versements assimilés

641 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations

642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires

645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats)

65 Autres charges opérationnelles

651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires

652 Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers

653 Jetons de présence

654 Pertes sur créances irrécouvrables

655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

656 Amendes et pénalités, subventions accordés, dons et libéralités

657 Charges exceptionnelles de gestion courante

658 Autres charges de gestion courante

66 Charges financières

661 Charges d'intérêts

664 Pertes sur créances liées a des participations

665 Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values

666 Pertes de change

667 Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers

668 Autres charges financières

67 Eléments extraordinaires (Charges)

68 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur

681 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants

682 Dotations aux amortissements, provisions et PDV des biens mis en concession

685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants

686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments financiers

69 Impôts sur les résultats et assimilés

692 Imposition différée actif

693 Imposition différée passif

695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires

698 Autres impôts sur les résultats



7 CLASSE 7 CLASSE 7 CLASSE 7 CLASSE 7 ---- COMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITS

70

Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de prestations de services et produits annexes

700 Ventes de Marchandises

701 Ventes de produits finis

702 Ventes de produits intermédiaires

703 Ventes de produits résiduels

704 Vente de travaux

705 Vente d'études

706 Autres prestations de services

707 (disponible)

708 Produits des activités annexes

709 Rabais, remises et ristournes accordés

72 Production stockée ou déstockée

723 Variation de stocks d'encours

724 Variation de stocks de produits

73 Production immobilisée

731 Production immobilisée d'actifs incorporels

732 Production immobilisée d'actifs corporels

74 Subventions d’exploitation

741 Subvention d'équilibre

748 Autres subventions d'exploitation

75 Autres produits opérationnels

751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires

752 Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers

753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant

754 Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice

755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

756 Rentrées sur créances amorties

757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion

758 Autres produits de gestion courante



76 Produits financiers

761 Produits de participations

762 Revenus des actifs financiers

763 Revenus de créances

765 Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values

766 Gains de change

767 Profits nets sur cessions d’actifs financiers

768 Autres produits financiers

77 Eléments extraordinaires (Produits)

78 Reprises sur pertes de valeurs et provisions

781 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants

785 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants

786 Reprises financières sur pertes de valeur et provisions



PLANS COMPTABLES COMPARES

Classes PCN 1975 SCF 2010

I

II

III

IV

V

VI

VII

VIII

FONDS PROPRES

INVESTISSEMENTS

STOCKS

CREANCES

DETTES

CHARGES

PRODUITS

RESULTATS

COMPTES DE CAPITAUX

COMPTES D’IMMOBILISATIONS

COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

COMPTES DE TIERS

COMPTES FINANCIERS

COMPTES DE CHARGES

COMPTES DE PRODUITS

COMPTES SPECIAUX (0-8 et 9)



PLANS COMPTABLES COMPARES (Cadres comptables)

CADRE COMPTABLE PCN 1975

Ordonnance n°75-35 du 29 Avril 1975

Et arrêté du 09/10/1999, portant adaptation du

PCN à l’activité des holdings et à la

consolidation des comptes de groupe

CADRE COMPTABLE SCF 2010 Loi n°07-11 du 25/11/2007

Décret n° 08-156 du 28/05/2008

Arrêté du 26/07/2008 - (JO n°19 du 25/03/2009)

I/I/I/I/---- FONDS PROPRESFONDS PROPRESFONDS PROPRESFONDS PROPRES

10 – Fonds social

11 – Fonds personnel

12 – Primes liées au fonds social

13 – Réserves

14 – Subventions d’investissement

15 – Ecart de réévaluation

16 – Autres fonds propres

17 – Liaison inter-unités

18 – Résultats en instance d’affectation

19 – Provisions pour pertes et charges

II/II/II/II/---- INVEINVEINVEINVESTISSEMENTSSTISSEMENTSSTISSEMENTSSTISSEMENTS

20 – Frais préliminaires

21 – Valeurs incorporelles

22 – Terrains

24 – Equipements de production

25 – Equipements sociaux

28 – Investissements en cours

29 – Amortissements des investissements

III/III/III/III/---- STOCKSSTOCKSSTOCKSSTOCKS

30 – Marchandises

31 – Matières et fournitures

33 – Produits semi-ouvrés

34 – Produits et travaux en cours

35 – Produits finis

36 – Déchets et rebuts

37 – Stock à l’extérieur

38 – Achats

39 – Provisions pour dépréciation - stocks

I/I/I/I/---- COMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUXCOMPTES DE CAPITAUX

10 – Capital, réserves et assimilés

11 – Report à nouveau

12 – Résultat de l’exercice

13 – Produits et charges différés - HCE

15 – Provisions pour charges – PNC

16 – Emprunts et dettes assimilés

17 – Dettes rattachées à des participations

18 – Cptes de liaison des Ets & Stés en participat.

II/II/II/II/---- COMPTES D’IMMOBILISATIONSCOMPTES D’IMMOBILISATIONSCOMPTES D’IMMOBILISATIONSCOMPTES D’IMMOBILISATIONS

20 – Immobilisations incorporelles

21 – Immobilisations corporelles

22 – Immobilisations en concession

23 – Immobilisations en cours

26/27 – Immobilisations financières

28 – Amortissement des immobilisations

29 – Pertes de valeurs des immobilisations

III/III/III/III/---- STOCKS & ENCOURSSTOCKS & ENCOURSSTOCKS & ENCOURSSTOCKS & ENCOURS

30 – Marchandises

31 – Matières premières et fournitures

32 – Autres approvisionnements

33 – Encours de production de biens

34 – Encours de production de services

35 – Stocks de produits

36 – Stocks provenant d’immobilisations

37 – Stocks à l’extérieur (en consignation)

38 – Achats stockés

39 – Pertes de valeur sur stocks et encours



IV/IV/IV/IV/---- CREANCESCREANCESCREANCESCREANCES

40 – Comptes débiteurs du passif

42 – Créances d’investissements

43 – Créances de stocks

44- Créances sur associés & Stés apparentées

45 – Avances pour compte

46 – Avances d’exploitation

47 – Créances sur clients

48 – Disponibilités

49 – Provisions pour dépréciation - créances

V/V/V/V/---- DETTESDETTESDETTESDETTES

50 – Comptes créditeurs de l’actif

52 – Dettes d’investissements

53 – Dettes de stocks

54 – Détention pour compte

55 – Dettes envers les associés et Stés appart.

56 – Dettes d’exploitation

57 – Avances commerciales

58 –Dettes financières

VI/VI/VI/VI/---- CHARGESCHARGESCHARGESCHARGES

60 – Marchandises consommées

61 – Matières et fournitures consommées

62 – Services

63 – Frais de personnel

64 – Impôts et taxes

65 – Frais financiers

66 – Frais divers

68 – Dotations aux amortissements et aux

provisions

69 – Charges hors exploitation

IV/IV/IV/IV/---- COMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERS

40 – Fournisseurs et comptes rattachés

41 – Clients et comptes rattachés

42 – Personnel et comptes rattachés

43 – Organismes sociaux et comptes rattachés

44 – Etat, collectivités publiques, Org. Internat.

45 – Groupe et associés

46 – Débiteurs divers et créditeurs divers

47 – Comptes transitoires ou d’attente

48 – Charges ou produits constatés d’avance et

provisions

49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

V/V/V/V/---- COMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERS

50 – Valeurs mobilières de placement

51 – Banques, établissements financiers et

assimilés

52 – Instruments financiers dérivés

53 – Caisse

54 – Régies d’avances et accréditifs

58 – Virements internes

59 – Pertes de valeur sur actifs financiers courants

VI/VI/VI/VI/---- CHARGESCHARGESCHARGESCHARGES

60 – Achats consommés

61 – Services extérieurs

62 – Autres services extérieurs

63 – Charges de personnel

64 – Impôts, taxes et versements assimilés

65 – Autres charges opérationnelles

66 – Charges financières

67 – Elément extraordinaires (Charges)

68 – Dotations aux amortissements, provisions et

pertes de valeur

69 – Impôts sur les résultats et assimilés



VII/VII/VII/VII/---- PRODUITSPRODUITSPRODUITSPRODUITS

70 – Ventes de marchandises

71 – Production vendue

72 – Production stockée

73 – Production de l’entreprise p/elle même

74 – Prestations fournies

75 – Transfert de charges de production

76 – Revenus financiers

77 – Produits divers

78 – Transfert de charges d’exploitation

79 – Produits hors exploitation

VIII/VIII/VIII/VIII/---- RESULTATSRESULTATSRESULTATSRESULTATS

80 – Marge brute

81 – Valeur Ajoutée

83 – Résultat d’exploitation

84 – Résultat hors exploitation

85 – Résultat de liquidation


89 – Cessions inter-unités

VII/VII/VII/VII/---- PRODUITSPRODUITSPRODUITSPRODUITS

70 – Ventes de marchandises et de produits

fabriqués, ventes de prestations de services et

produits annexes

72 – Production stockée (ou déstockée)

73 – Production immobilisée

74 – Subventions d’exploitation

75 – Autres produits opérationnels

76 – Produits financiers

77 – Eléments extraordinaires (Produits)

78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions

(Cf. Compte 12)

COMPTES SPECIAUXCOMPTES SPECIAUXCOMPTES SPECIAUXCOMPTES SPECIAUX

0 – Engagements (hors bilan)

8 – Opérations particulières

9 – Comptabilité analytique de gestion



PLANS COMPTABLES COMPARES (Nomenclatures) - PCN 1975 - - SCF 2010 -

Classe 1Classe 1Classe 1Classe 1 : Fonds propres: Fonds propres: Fonds propres: Fonds propres

10 – Fonds Social

100 – Apport de l’Etat

101 – Apport des collectivités locales

102 – Apport des E.P.E

103 – Apport des sociétés privées

104 – Apport des particuliers

109 – Apports amortis

11 – Fonds personnel

110 – Fonds d’exploitation

119 – Compte de l’exploitant

12 – Primes liées au fonds social

120 – Prime d’apports

121 – Prime de fusion

122 – Prime d’émission

123 – Prime de conversion d’obligations en

Actions

13 – Réserves

130 – Réserve légale

131 – Réserves réglementées

132 – Réserves statutaires

133 – Réserves contractuelles

134 – Réserves facultatives

135 – Réserves consolidées

(Cf. compte 44011)

Classe 1Classe 1Classe 1Classe 1 : Comptes de Capitaux: Comptes de Capitaux: Comptes de Capitaux: Comptes de Capitaux

10 – Capital, Réserves & Assimilés

101 – Capital émis ou Capital Social

101 – Fonds de dotation

101 – Capital social

1011 – Capital souscrit non appelé

1012 – Capital souscrit appelé, non versé

1013 – Capital souscrit, appelé, versé

10136 – Capital non amorti

10137 – Capital amorti

10105 – Fonds d’exploitation

108 – Compte de l’exploitant

103 – Primes liées au Capital

1033 – Primes d’apport

1032 – Primes de fusion

1031 – Primes d’émission

1034 – Primes de conversion d’obligations en actions

1035 – Bons de souscription d’actions

106 – Réserves

1061 – Réserve légale

1064 – Réserves réglementées

10641 – Plus-value nette à Long terme

10643 – Réserves consécutives à l’octroi d’avantages

ou de subventions

1063 – Réserves statutaires ou contractuelles

10631 – Réserves statutaires

10632 – Réserves contractuelles

1065 – Réserves ordinaires

1067 – Réserves consolidées

1068 – Autres Réserves

10681 – Réserves de propre assureur

10688 – Réserves diverses

109 – Actionnaires : Capital souscrit non appelé



(Cf. Compte 18).

(Cf. Classe 8).

14 – Subventions d’Investissement

141 – Subventions reçues

147 – Subventions inscrites à produits

Exceptionnels


150 – Ecart en franchise d’impôt

151 – Ecart imposable

152 – Ecart rapporté au résultat

(Cf. Compte 19)

(Cf. Comptes 52)

(Cf. Compte 55)


160 – Actions reçues de l’Etat

161 – Différence de consolidation

162 – Intérêts minoritaires hors groupe

163 – Ecart de conversion lié à consolidation


17 – Liaisons inter-unités

174 – Créances inter Unités

175 – Dettes inter Unités

(Cf. Compte 896)

(Cf. Compte 897)

(Cf. Comptes 448 et 558)


110 – Report à nouveau (Bénéfice)

119 – Report à nouveau (Déficit)


13 – Produits et charges différés : hors cycle

d’exploitation 131 – Subventions d’équipements

132 – Autres subventions d’investissements

133 – Impôts différés : Actif

134 – Impôts différés : Passif

138 – Autres produits et charges différés

1386 – Autres charges différées

1387 – Autres produits différés

104 – Ecart d’évaluation


1051 – Ecart de réévaluation légale

1052 – Ecart de réévaluation libre

107 – Ecart d’équivalence

14 – (disponible)

15 – Provisions pour charges : Passif non courant

16 – Emprunts et dettes assimilées

17 – Dettes rattachées à des participations

18 – Comptes de liaisons des établissements et sociétés

en participation 181 – Comptes de liaison des établissements

1814 – Créances inter Unités

1815 – Dettes inter Unités

186 – Biens et prestations de services échangés entre

établissements (Charges)

187 – Biens et prestations de services échangés entre

établissements (Produits)

188 – Comptes de liaisons des sociétés en participation



18 – Résultat en instance d’affectation



19 – Provisions pour pertes & charges

190 – Provisions pour pertes probables

198 – Provision : participation travailleurs

(Cf. Compte 190)

(Cf. Compte 199)

195 – Provisions pour charges à répartir

199 – Autres provisions

(Cf. Compte 190)

Classe 2Classe 2Classe 2Classe 2 : Investissements: Investissements: Investissements: Investissements

20 – Frais préliminaires 200 – Frais relatif au pacte social

201 – Frais d’emprunt

202 – Frais d’investissement

203 – Frais de formation professionnelle

204 – Frais de fonctionnement antérieur au

Démarrage

205 – Frais d’études et de recherches

206 – Prime de remboursement

207 – Ecart d’acquisition

208 – Frais exceptionnels

209 – Résorption des frais préliminaires




15 – Provisions pour charges : passifs non courants

(Cf. Compte 1584)

153 – Provision pour pension et obligations similaires

1531 – provisions pour avantages du personnel

(Cf. Compte 4284)

155 – Provisions pour impôts

156 – Provisions pour renouvellement des

immobilisations (concessionnaires)

(immobilisations par composant)

158 – Autres provisions pour charges

1581- Provision pour remise en état ou de démantèlement

1582 – Provisions pour garanties données aux clients

1583- Provisions pour pertes à terminaison (contrats de

construction déficitaires)

1584 – Provisions pour procès et litiges

1585 – Autres provisions résultant d’obligation légale ou

d’obligation implicite

Classe 2Classe 2Classe 2Classe 2 : Immobilisations: Immobilisations: Immobilisations: Immobilisations

A comptabiliser directement en charges par nature. (*)

Sauf pour les frais préliminaires déjà engagés

antérieurement à l’application du SCF, ils continueront

à être résorbés, selon le plan initial, jusqu’à leur

extinction et ce, en vertu de l’article 8 de la LFC 2009,

modifiant et complétant l’article 169-3 du CID.

(Cf. Compte 169).

(Cf. Compte 207 : immobilisations incorporelles)

(*) NOUS RECOMMANDONS LA CREATION PROVISOIRE D’UN SOUS COMPTE

INTITULE : 482 – FRAIS PRELIMINAIRES ANTERIEURS AU NSCF



21 – Valeurs incorporelles

210 – Fonds de commerce

212 – Droit à la propriété industrielle et

Commerciale

22- Terrains

220 – Terrains de construction et chantiers

224 – carrières et gisements

226 – Autres terrains

24 – Equipements de production

240 – Bâtiments

241 – Ouvrages d’infrastructure

(Cf. Compte 250)

242 – Installations complexes

243 – Matériel et outillage

20 – Immobilisations incorporelles

207 – Ecart d’acquisition (goodwill)

2071 – Ecart d’acquisition positif – goodwill

2072 – Fonds de commerce

203 – Frais de développement (activés)

204 – Logiciels informatiques & assimilés

205 – Concessions et droits similaires, brevets,

licences, marques, logo …

208 – Autres immobilisations incorporelles

2081 – Actif environnemental

21 – Immobilisations corporelles

211 – Terrains

2111 – Terrains nus

2112 – Terrains aménagés

2114 – Terrains de gisement (mines et carrières)

2115 – Terrains bâtis

212 – Agencements et aménagements de terrain

2121- terrains nus

2122 – terrains aménagés

2124 – terrains de gisement (mines et carrières)

2125 – terrains bâtis

213 – Constructions

2131 – Bâtiments

2135 – Installations générales, agencements,

aménagement des constructions

2138 – Ouvrages d’infrastructure

214 – Immeubles de placement (*)

2141 – Terrains

2142 – Bâtiments

2143 – Logements du personnel

215 – Installations techniques, matériels et outillage

industriels

2151 – Installations complexes spécialisées

2153 – Installations à caractère spécifique

2154 – Matériel industriel

2155 – Outillage industriel

2157 – Agencements et aménagements du matériel et

outillage industriels



244 – Matériel de transport

245 – Equipement de bureautique

2450 – Mobilier de bureau

2451 – Matériel de bureau

2455 – Equipement informatique

2456 – Equipement de communication

246 – Emballages récupérables

247 – Agencements & Installations

(Cf. compte 252)

(Cf. Compte 529)

25 – Equipements sociaux

28 – Investissements en cours

218 – Autres immobilisations corporelles

2182 – Matériel de transport

2184 – Mobilier

2183 – Matériel de bureau et matériel et informatique

2185 – Actifs biologiques (plantes et animaux vivants)

2186 – Emballages récupérables

2181 – Installations générales, agencements,

aménagements divers.

2187 – Mobilier et équipements ménagers

22 – Immobilisations mises en concession

221 –Terrains en concession

222 – Agencements et aménagements des terrains

en concession

223 – Constructions en concession

225 – Installations techniques en concession

228 – Autres immobilisations corporelles en concession

229 – Droits du concédant

(Cf. Compte 214)

2187 – Mobilier et équipements ménagers

23 – Immobilisations en cours 232 – Immobilisations corporelles en cours

2321 – Terrains

2323 – Constructions

2325 – Installations techniques, matériel et outillage

industriels

2328 – Autres immobilisations corporelles

237 – Immobilisations incorporelles en cours

238 – Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations

2380 – Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations incorporelles

2381 - Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations corporelles

2382 - Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations mises en concession

24 – Actifs destinés à être cédés (*)

241 – Actif isolé destiné à être cédé

242 – Groupes d’actifs destinés à être cédés



29- Amortissements des Investissements

294 – Amortis. Equipements de production

2940 – Amortissement des bâtiments

2942 – Amortissement installat. Complexes

2943 – Amortissement Matériel & Outillage

2944 – Amortissement Matériel transport

2945 – Amortissement Equipts de bureau

2946 – Amortissement Emballage récupérab.

2947 – Amort. Agencements & Installations

295 – Amortissement Equipements Sociaux

28- Amortissements des Immobilisations 280 – Amortissement immobilisations incorporelles

2803 – Amortissement frais de développement (activés)

2804 – Amortissement des logiciels informatiques et

assimilés

2805 – Amortissement concessions et droits similaires,

brevets licences, marques …

2807 – Amort. Ecart d’acquisition (GW)

2808 – Amort. Autres immobilisations incorporelles

281 – Amortissement immobilisations corporelles

2812 – Amortissement des agencements et

aménagement des terrains

2813 – Amortissement des constructions

2814 – Amortissement des immeubles de placement

évalués au coût amorti

2815 – Amortissement installations techniques

2817 – Amortis des immobilisat.acquises par crédit bail

2818 – Amortissement des autres immobilisations

corporelles

282 – Amortissement des immobilisations mises en

concession

(Cf. Compte 2818)

29- Pertes de valeur sur Immobilisations 290 – Pertes de valeur S/Immobilisations incorporelles

2903 – PDV sur frais de Développement (activés)

2904 – PDV sur logiciels et assimilés

2905 – PDV sur concessions et droits similaires,

brevets, licences, marques …

2907 – PDV sur écart d’acquisition

2908 – PDV sur autres immobilisations incorporelles

291 – Pertes de valeur s/Immob. Corporelles

2912 – PDV sur Agencements et aménagements des

terrains

2913 – PDV sur constructions

2915 – PDV sur Installations techniques

2918 – PDV sur autres immobilisations corporelles

292 – PDV sur immobilisations mises en concession

293 – PDV sur immobilisations en cours

296 – PDV sur participations et créances rattachées à

des participations

297 – PDV sur autres titres immobilisés

298 – PDV sur autres actifs financiers immobilisés



Classe Classe Classe Classe 3333 : Stocks: Stocks: Stocks: Stocks

30 – Marchandises

31 – Matières et fournitures

33 – Produits semi-ouvrés

34 – Produits et travaux en cours


36 – Déchets & rebuts

37 – Stocks à l’extérieur

38- Achats (inventaire permanent)

380 – Achats de Marchandises

381 – Achats de Matières & fournitures

39 – Provisions pour dépréciation stocks

390 – Dépréciation des Marchandises

391 – Dépréciation Matières & fournitures

Classe 3Classe 3Classe 3Classe 3 : Stocks & Encours: Stocks & Encours: Stocks & Encours: Stocks & Encours

30 – Marchandises

31 – Matières premières et fournitures


321 – Matières consommables

322 – Fournitures consommables

326 - Emballages

(Cf. Compte 351)

33 – Encours de production de biens

331 – Produits en cours

335 – Travaux en cours

34 – Encours de production de services

341 – Etudes en cours

345 – Prestations de services en cours

35 – Stocks de Produits

351 – Produits intermédiaires


358 – Produits résiduels ou matières de récupération

(déchets et rebuts)

36 – Stocks provenant d’Immobilisations

37 – Stocks à l’extérieur (en cours de route, en dépôt

ou en consignation)

38- Achats stockés (I.P)

380 – Marchandises stockées

381 – Mat. 1ères

& Fournitures stockées

382 – Autres approvisionnements stockés

383 – Frais accessoires (indirects) d’achat (I.P)

39 – Perte de valeur sur stocks et encours

390 – PDV s/stocks de marchandises

391 – PDV s/Matières 1ères

& fournitures

392 – PDV s/autres approvisionnements

393 – PDV s/encours de production de biens

394 – PDV s/encours de production services

395 – PDV s/stocks de produits

397 – PDV s/stocks à l’extérieur



Classe 4Classe 4Classe 4Classe 4 : Créances: Créances: Créances: Créances

40 – Comptes débiteurs du passif

42 – Créances d’Investissement

421 – Titres de participation

4210 – Titres de participation consolidés

42100 – Actions cotées consolidées

42101 – Actions non cotées consolidées

(Cf. Compte 4219)

4211 – Titres de particip. mis en équivalence

42110 – Actions cotées

42111 – Actions non cotées

4213 – Parts sociales

4219 – Autres titres de participations

(Cf. Compte 446)

(Cf. Compte 446)

(Cf. Compte 448)

(Cf. Compte 552)

422 – Bons et Titres participatifs

4220 – Bons

4221 – Titres participatifs

423 – Titres de placement

4231 – Actions

4232 – Obligations

4233 – Autres titres de placement

424 – Prêts

409 – Fournisseurs débiteurs

4097 – Fournisseurs : Autres avoirs

40971 – Fournisseurs d’exploitation

40974 – Fournisseurs d’immobilisation

26 – Participations et créances rattachées à des

participations

261 – Titres de filiales (Actions)

262 – Autres titres de participation

265 – Titres de participation évalués par équivalence

(entreprises associées)

(Cf. Compte 262)

(Cf. Compte 262)

266 – Créances rattachées à des participations (groupe)

267 – Créances rattachées à des participations (hors

groupe)

268 – Créances rattachées à des sociétés en participation

(SEP)

269 – Versements restant à effectuer sur titres de

participation non libérés

27 – Autres immobilisations financières

271 – Titres immobilisés autres que les TIAP

272 – Titres représentatifs de droit de créance

(obligations, bons)

273 – Titres immobilisés de l’activité du portefeuille

(TIAP)

274 – Prêts et créances sur contrat de location

financement

2741 – Prêts participatifs

2742 – Créances sur contrat de leasing

2743 – Prêts au personnel

2748 – Autres prêts



425 – Avances et acomptes sur

Investissements

426 – Cautionnements versés

427 – Produits à recevoir

428 – Placements financiers

4281 – Bons de Caisse (BDC > 1 an)

4282 – Dépôts à terme (DAT > 1 an)

4289 – Autres placements (APF > 1 an)

429 – Autres créances d’investissements

4290 – Billets de fonds à recouvrer

4292 – Cession d’investissements

(Cf. Compte 552)

43 – Créances de Stocks

(Cf. Compte 40)

430 – Avances aux fournisseurs

435 – Consignations versées

438 – Remises à obtenir

44 – Créances sur associés et sociétés

apparentées

(Cf. Compte 555)

440 – Associés : Apports

(Cf. Compte 4402)

4401 – Associés : apports en numéraires

44010 – Associés apports appelés

44011 – Associés apports non appelés

(Cf. Compte 238)

275 – Dépôts et cautionnements versés

(Cf. Comptes 2768, 4287,441)

276 – Autres créances immobilisées

2761 – Créances diverses

2768 – Intérêts courus

27682 – Sur titres immobilisés (droit de créance)

27684 – Sur Prêts et contrat de leasing

27685 – Sur dépôts et cautionnements

27688 – Sur créances diverses

462 – Créances sur cession d’immobilisation

4620 –Billets de fonds à recevoir

4622 – Autres créances sur cession d’immobilisation

279 – Versements restant à effectuer sur titres

immobilisés non libérés

Classe 4Classe 4Classe 4Classe 4 : Comptes de tiers: Comptes de tiers: Comptes de tiers: Comptes de tiers

409 – Fournisseurs débiteurs

4091 – Fournisseurs : Avances et acomptes versés sur

commandes 4096 – Fournisseurs : Créances pour emballages et matériel à

rendre 4098 – R.R.R à obtenir et autres avoirs non encore reçus

45 – Groupes & Associés

451 – Opérations groupe

455 – Associés : Comptes courants

4551 – Principal


456 – Associés : Opérations sur le Capital

4561 – Associés comptes d’apport en Société

45611 – Apports en nature

45615 – Apports en numéraires

(Cf. compte 109)



4402 – Associés apports en nature

441 – Actionnaires : Capital appelé non versé

442 – Associés : verst s/ augmentation capital

(Cf. Compte 553)

(Cf. Compte 444)

(Cf. Compte 551)

446 – Dividendes à recevoir

448 – Créances sur sociétés apparentées

45 – Avances pour compte

454 – Impôts sur les placements à terme

456 – Impôts sur les revenus des VMP

457 – Taxes récupérables et précompte

4572 – TVA déductible sur investissements

4573 – TVA déductible sur biens & services

4575 – Précompte

458 – TVA à régulariser

459 – Autres avances pour compte

(Cf. Compte 4292)

(Cf. Compte 528)

(Cf. Compte 428)

(Cf. Compte 45611)

4562 – Apporteurs : Capital appelé non versé

45621 – Actionnaires : Capital souscrit et appelé, non

versé

45625 – Associés : Capital appelé, non versé

4563 – Associés : Versements reçus sur augmentation de

capital

4564 – Associés : versements anticipés

4566 – Actionnaires défaillants

4567 – Associés : Capital à rembourser

(Cf. Compte 266)

458 – Associés : Opérations faites en commun ou en

groupement (GIE)

4581 –Opérations courantes


44 – Etat, collectivités publiques, organismes

internationaux et comptes rattachés

(Cf. Compte 4442)

(Cf. Compte 4442)

445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires

4456 – Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles

44562 – TVA sur immobilisations

44563 – TVA transférée par d’autres entreprises

44566 – TVA sur autres biens et services

44567 – Crédit de TVA à reporter

44568 – Taxes assimilées à la TVA

4458 – TVA à régulariser ou en attente

44583 – Remboursement de TVA demandé

44584 – TVA récupérée d’avance

44586 – TVA sur factures d’achats non parvenues

46 – Débiteurs divers et créditeurs divers

462 – Créance sur cessions d’immobilisation

464 – Dettes sur acquisition VMP et instruments


465 – Créances sur cessions VMP et instruments




(Cf. Comptes 466 et 566)

(Cf. Compte 480)

(Cf. Compte 566)

(Cf. Compte 477)

46 – Avances d’exploitation

462 – Avances sur services

463 – Avances au personnel

464 – Avances sur impôts et taxes

465 – Avances sur frais financiers

466 – Avances sur frais divers

468 – Frais comptabilisés d’avance

469 – Dépense en attente d’imputation

47 – Créances sur Clients

470 – Clients

471 – Clients retenue de garantie


478 – Factures à établir

479 – Effets à recouvrer

(Cf. Compte 469)

(Cf. Compte 579)

(Article 8 LFC 2009 et Art. 169-3 CID)

(Cf. Compte 468)

(Cf. Compte 577)

467 – Autres comptes débiteurs ou créditeurs

4671 – Fonds en dépôt chez le Notaire

4674 – Débiteurs divers

4675 – Créditeurs divers

468 – Diverses charges à payer et produits à recevoir

4686 – Charges à payer


(Cf. Compte 4016)

425 – Personnel : avances et acomptes

(Cf. Compte 444)

(Cf. Compte 4674)

486 – Charges constatées d’avance

(Cf. Compte 476)

41 – Clients et comptes rattachés

411 – Clients

4111 – Clients : Ventes de biens et services

4117 – Clients : Retenues de garantie

416 – Clients douteux (ou litigieux)

417 – Créances s/travaux ou prestations en cours

418 – Clients : produits non encore facturés

4181 – Clients : Factures à établir

4188 – Clients : Intérêts courus

413 – Clients : Effets à recevoir

47 – Comptes transitoires ou d’attente

476 – Dépenses en attente d’imputation

477 – Recettes en attente d’imputation

48 – Charges ou produits constatés d’avance et

provisions

481 – Provisions, passif courant

482 – Frais préliminaires antérieurs au NSCF

486 – Charges constatées d’avance

487 – Produits constatés d’avance



(Cf. Compte 423)

(Cf. Compte 4231)

(Cf. Compte 4232)

(Cf. Compte 4239)

48 – Disponibilités

480 – Fonds en dépôt chez le Notaire

483 – Comptes au Trésor

484 – Comptes dans les Ets financiers

485 – Comptes bancaires

486 – Comptes postaux

Classe 5Classe 5Classe 5Classe 5 : Comptes financiers: Comptes financiers: Comptes financiers: Comptes financiers

50 – Valeurs mobilières de placement

501 – Part dans les entreprises liées

502 – Actions propres

503 – Autres actions ou titres conférant un droit de

propriété

5031 – Titres cotés

5035 – Titres non cotés

506 – Obligations, bons du Trésor et bons de caisse à

court terme

5061 – Obligations

5065 – Bons du Trésor

5067 – Bons de caisse à court terme

508 – Autres VMP et créances assimilées

5081 – Autres valeurs mobilières

5082 – Bons de souscription

5088 – Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs

assimilées

509 – Versements restant à effectuer sur VMP non

libérées

51 – Banque, établissements financiers & assimilés

511 – Valeurs à l’encaissement

5111 – Coupons échus à l’encaissement

5112 – Chèques à encaisser

5113 – Effets à l’encaissement

5114 – Effets à l’escompte

4671 – Fonds en dépôt chez le notaire

515 – Trésor Public et Etablissements publics

(Cf. Compte 517)

512 – Banques

5121 – Comptes courants en Dinars

5124 – Comptes en devises

517 – Autres organismes financiers

5174 – Chèques Postaux

5176 – Sociétés de bourse

5177 – Autres établissements financiers



487 – Caisse

4871 – Caisse Siège Social

4872 – Caisse Succursale

488 – Régie et accréditifs

489 – Virements de fonds

49 – Provisions pour dépréciation des

créances

492 – Provision s/créances d’investissement

493 – Provision s/créances de stocks

494 – Provision s/associés et Stés apparentée

495 – Provision sur avances pour compte

496 – Provision sur avances d’exploitation

497 – Provision sur créances - clients

498 – Provisions sur autres créances

52 – Instruments financiers dérivés

521 – Instruments financiers et produits dérivés : Actif

529 – Instruments financiers et produits dérivés : Passif

53 – Caisse

531 – Caisse siège social

5311 – Caisse en Dinars

5314 – Caisse en devises

532 – Caisse succursale (ou unité)

5320 – Caisse : Succursale ou Usine A

5321 – Caisse : Succursale ou Usine B

54 – Régies d’avances et accréditifs

541 – Régies d’avances

542 – Accréditifs

58 – Virements internes

581 – Virements de fonds

588 – Autres virements internes

59 – Pertes de valeurs sur actifs financiers courants

591 – PDV sur valeurs en banques et établissements

financiers

5912 – Provisions sur valeurs en banques

5915 – Provisions sur établissements financiers

5917 – Provisions sur autres organismes financiers

594 – PDV sur régies d’avances et accréditifs

49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

495 – PDV sur Comptes de groupe et sur associés

496 – PDV sur comptes débiteurs divers

491 – PDV sur comptes clients

498 – PDV sur autres comptes de tiers



Classe 5Classe 5Classe 5Classe 5 : Dettes: Dettes: Dettes: Dettes

50 – Comptes créditeurs de l’Actif

52 – Dettes d’Investissements

520 – Emprunts Obligataires

5200 – Emprunts obligations non échus

5201 – Primes de remboursement des obligat.

5202 – Emprunts oblig. échus à rembourser

5203 – Obligations convertibles

521 – Emprunts bancaires

522 – Crédits d’Investissement

5220 – Fournisseurs d’Investissements


523 – Autres emprunts

(Cf. Compte 565)

524 – Fournisseurs : Retenue de garantie

525 – Cautionnements reçus

526 – Consignations à rembourser

529 – Autres dettes d’Investissement

5290 – Billets de fonds à payer

5299 – Autres

53 – Dettes de Stocks

530 – Fournisseurs

538 – Factures à recevoir

54 – Détentions pour compte

543 – I.R.G

5430 – IRG sur Salaires

5438 – IRG libératoire sur dividendes

5439 – Autres retenues IRG

419 – Clients créditeurs 4197 – Clients : Autres avoirs

16 – Emprunts et dettes assimilés

163 – Autres emprunts obligataires 169 – Primes de remboursement des obligations 162 – Emprunts obligataires convertibles 164 – Emprunt auprès des Etablissements de crédit

404 – Fournisseurs d’immobilisations

4041 – Fournisseurs : Achats d’immobilisations.


167 – Dette sur contrat location-financement

1678 – Intérêts sur contrat de crédit bail

168 – Autres emprunts et dettes assimilés

1688 – Intérêts courus et non échus

4047 – Fournisseurs d’immobilisation : RDG

165 – Dépôts et cautionnements reçus

4196 – Clients : Dettes pour emballages et

matériels consignés

405 – Fournisseurs d’immobilisations : effets à payer

4050 – Billets de fonds à payer

4052 – Autres effets à payer s/acquisition Immobilisations

401 – Fournisseurs de stocks et de services

4013 – Fournisseurs de stocks

408 – Fournisseurs : factures non parvenues

(Cf. Compte 442)

(Cf. Compte 4423)

(Cf. Compte 4425)

(Cf. Compte 4428)



545 – Cotisations sociales : retenues

5450 – Cotisations sociales

5451 – Mutuelles

5459 – Autres cotisations retenues

546 – Oppositions sur Salaires

547 – Taxes dues sur ventes

5470 – TVA collectée

5471 – TVA à décaisser

5474 – TVA exigible

(Cf. Compte 5470)

(Cf. Compte 5476)

(Cf. Compte 5478)

549 – Autres détentions pour comptes

(Cf. Compte 564)

55 – Dettes envers les associés et les sociétés

apparentées

551 – Apports à rembourser

552 – Participations souscrites non libérées

553 – Actionnaires versements anticipés

554 – Comptes bloqués d’Associés

555 – Comptes courants des Associés

5550 – Comptes courants des Associés

5559 – Intérêts à payer

556 – Coupons et dividendes à payer

5561 – Coupons à payer

5562 – Dividendes à payer

557 – Tantièmes à payer

558 – Dettes envers les Stés apparentées

(Cf. Compte 431)

(Cf. Compte 4315)

(Cf. Compte 4316)

(Cf. Compte 4317)

427 – Personnel : Oppositions sur salaires

4271 – Saisie-arrêt

4272 – Cession de rémunérations

445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires

4455 – Taxes sur le chiffre d’Affaires à décaisser

44551 – TVA à décaisser

44552 – TVA retenue à la source

44558 – Taxes assimilées à la TVA (à reverser)

4457 – Taxes sur le chiffre d’Affaires collectées

44571 – TVA collectée

44577 – Droits de timbre perçus au profit du Trésor

44578 – Taxes assimilées à la TVA collectées

4458 – TVA à régulariser ou en attente

44587 – TVA sur factures à établir

446 – Organismes internationaux

447 – Autres impôts, taxes et versements assimilés

4471 – Obligations cautionnées

4473 – Taxes d’apprentis. et de formation prof. A payer

448 – Etat : Charges à payer et produits à recevoir

4482 – Charges fiscales sur congés à payer

4486 – charges fiscales à payer

4487 – Produits fiscaux à recevoir

4567 – Associés : Capital à rembourser

(Cf. Compte 269)

4564 – Associés : versements anticipés

455 – Associés : Comptes courants

4551 – Principal


457 – Associés : Dividendes à payer

4570 – Coupons d’Actions

4571 – Coupons de Parts

4577 – Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants

4578 – Jetons de présence à payer (Administ.associés)

(Cf. Compte 17)



56 – Dettes d’Exploitation

562 – Créditeurs de services

563 – Personnel

5630 – Rémunération dues

5637 – Congés payés

5638 – Parts bénéfices dues au personnel

(Cf. Compte 463)

5639 – Autres dettes dues au personnel

(Cf. Compte 546)

(Cf. Compte 5637)

(Cf. Compte 198)

(Cf. Compte 5639)

(Cf. Compte 427)

(Cf. Compte 427)

(Cf. Compte 543)

564 – Impôts d’exploitation dus

5641 – T.A.P à payer

(Cf. Compte 464)

(Cf. Comptes 454, 456)

5648 – Impôts sur les bénéfices dus

5649 – Autres impôts et taxes dus

565 – Créditeurs sur frais financiers

566 – Créditeurs de frais divers

401 – Fournisseurs de stocks et services

4016 – Fournisseurs de services

42 – Personnel et comptes rattachés

421 – Personnel : rémunérations dues

(Cf. Compte 4282)

423 – Participations des salariés au résultat

425 – Personnel : Avances et acomptes accordés

426 – Personnel : Dépôts reçus

427 – Personnel : Oppositions sur salaires

428 – Personnel : Charges à payer et produits à recevoir

4282 – Dettes provisionnées pour congés payés

4284 – Dettes provisionnées sur participation des

Salariés au résultat

4286 – Autres charges à payer


44 – Etat, collectivités publiques, organismes

internationaux et comptes rattachés

441 – Etat et autres collectivités publiques : Subventions

à recevoir

4411 – Subventions d’investissement


4418 – Subventions d’équilibre

4419 – Avances sur subventions

442 – Etat : Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

4423 – Personnel : IRG retenu sur salaires

4424 – Obligataires

4425 – Associés

4428 – Autres impôts libératoires retenus à la source

443 – Opérations particulières avec l’Etat et les

collectivités publiques

(Cf. Compte 44)

(Cf. Compte 4486)

444 – Etat : Impôts sur les résultats (IBS)

4447 – Acomptes provisionnels sur IBS

4448 – Autres impôts sur les revenus de placement

4449 – IBS à payer

(Cf. Compte 4486)

1688 – Intérêts courus et non échus

(Cf. compte 4686)



568 – Organismes sociaux

(Cf. compte 545)


5681 – Contributions aux œuvres sociales

5689 – Autres cotisations sociales

57 – Avances commerciales

570 – Avances et acomptes reçus des clients

577 – Remises à accorder

578 – Produits comptabilisés d’avance

579 – Recettes en attente d’imputation

58 – Dettes financières 583 – Effets à payer

588 – Avances bancaires

(Cf. Compte 565)

43 – Organismes sociaux et comptes rattachés

431 – Sécurité Sociale

4315 – Sécurité Sociale : retenue

4318 – Organismes sociaux : CNAS à payer

422 – Fonds des œuvres sociales

432 – Autres organismes sociaux

438 – Organismes sociaux : charges à payer et produits à

recevoir

4382 – Charges sociales sur congés à payer

4386 – Autres charges à payer


4191 – Clients : Avances et acomptes reçus

sur commandes

4198 – R.R.R à accorder et autres avoirs à

établir

487 – Produits comptabilisés d’avance

(Cf. Compte 47)

403 – Fournisseurs : Effets à payer

519 – Concours bancaires courants

5191 – Avances bancaires (découvert)

5198 – Intérêts courus sur CBC



ClasseClasseClasseClasse 6666 : Charges: Charges: Charges: Charges

60 – Marchandises consommées

61 – Matières & fournitures consommées

(Cf. Comptes 38 ou 779)

62 – Services

620 – Transports

6200 – Frets et transports sur ventes

6209 – Autres frets et transports

621 – Loyers et charges locatives

6210 – Loyers et charges bâtiments

6211 – Location matériel

(Cf. Compte 6693)

6219 – Autres loyers et charges locatives

Classe 6Classe 6Classe 6Classe 6 : Charges: Charges: Charges: Charges

60 – Achats consommés (Inventaire Permanent)

600 – Achats de marchandises vendues : I.P

6001 – Marchandises (ou groupe) A

6002 – Marchandises (ou groupe) B

601 – Matières premières

6011 – Matières (ou groupe) A

6012 – Matières (ou groupe) B


6021 – Matières consommables

6022 – Fournitures consommables

6026 – Emballages

603 – Variation de stocks (inventaire intermittent)

604 – Achats d’études et de prestations de services

605 – Achats de matériels, équipements et travaux

(consommables)

607 – Achats non stockés de matières et fournitures

6071 – Fournitures (Eau, gaz, électricité)

6073 – Fournitures d’entretien

6074 – Fournitures administratives

6078 – Autres matières et fournitures

608 – Frais accessoires d’achat (Inventaire intermittent)

609 – R.R.R obtenus sur achats

61 – Services extérieurs

62 – Autres services extérieurs

624 – Transports de biens et transport collectif du

personnel

6241 – Frets et transports de biens

6247 – Transport collectif du personnel

613 – Locations

6132 – Locations immobilières

6135 – Locations mobilières

6136 – Malis sur emballages

614 – Charges locatives et de copropriété



622 – Entretien et réparation

623 – Sous traitances

(Cf. Compte 660)

(Cf. Compte 205)

624 – Documentation

(Cf. Compte 779)

(Cf. Compte 6259)

625 – Rémunérations des tiers

6250 – Commissions

6251 – Honoraires

6253 – Redevances

6255 – Frais d’actes et de contentieux

626 – Publicité

627 – Déplacements et réceptions

6270 – Déplacements : frais de voyage

6271 – Déplacements : frais de séjour

6275 – Réceptions : frais d’hébergement

6276 – Réceptions : autres frais

615 – Entretien, réparation et maintenance

6152 – E & R sur biens immobiliers

6155 – E & R sur biens mobiliers

6156 – Maintenance

611 – Sous-traitance générale

616 – Primes d’assurances

617 – Etudes & Recherches

618 – Documentations et divers

6181 – Documentation générale

6183 – Documentation technique

6184 – Frais de Conseils et Assemblées

6185 – Frais de colloques, séminaires, conférences

619 – R.R.R obtenus sur services extérieurs

621 – Personnel extérieur à l’entreprise

6211 – Personnel intérimaire

6214 – Personnel détaché à l’entreprise

622 – Rémunérations d’intermédiaires

6221 – Commissions et courtages sur achats

6222 – Commissions et courtages sur ventes

6224 – Rémunérations des transitaires

6225 – Rémunérations d’affacturage

6226 – Honoraires

6227 – Frais d’actes et de contentieux

6228 - Divers

623 – Publicité, publication, relations publiques

6231 – Annonces et insertions

6232 – Echantillons

6233 – Foires et expositions

6234 –Cadeau à la clientèle

6235 – Primes

6236 – Catalogues et imprimés

6237 – Publications

6238 – Divers (pourboires, dons courants, sponsoring)

625 – Déplacements, missions et réceptions

6251 – Voyages et déplacements

6255 – Frais de déménagement

6256 – Missions

6257 – Réceptions



628 – Postes & télécommunications

(Cf. Compte 655)

(Cf. Comptes 6550, 656)

(Cf. Compte 6555)

(Cf. Compte 657)

(Cf. Compte 6551)

(Cf. Compte 621)

(Cf. Copte 6555)

(Cf. Compte 6691)

(Cf. Compte 634)

(Cf. Compte 779)


630 – Rémunérations du personnel

6300 –Traitements et salaires

6301 – Heures supplémentaires

6302 – Primes


(Cf. Compte 6320)

631 – Rémunérations des associés

632 – Indemnités et prestations directes

6320 – Indemnités

6322 – Prestations directes

633 – Intéressements des salariés

634 – Contributions aux activités sociales


6350 – Cotisations de sécurité sociale

6351 – Cotisations aux mutuelles

6352 – Cotisations aux caisses de retraite

(Cf. Compte 6691)

626 – Frais postaux et de télécommunication

6261 – Affranchissements

6264 – Frais de télécommunication

627 – Services bancaires et assimilés

6271 – Frais sur titres (achat, vente, garde)

6272 – Commissions bancaires

6273 – Frais sur émission d’emprunts

6275 – Frais sur effets

6276 – Locations de coffres

6278 – Autres frais et commissions sur prestations de

services

628 – Cotisations et divers

6281 –Concours divers (cotisations …)

6283 – Frais de formation du personnel

6284 – Frais de recrutement du personnel

629 – R.R.R obtenus sur autres services


631 – Rémunérations du personnel

6310 – Salaires et appointements

6311 – Rémunérations des associés dirigeants


6313 – Primes et gratifications

6314 – Indemnités et avantages divers

6315 – Supplément familial

634 – Rémunération de l’exploitant individuel

637 – Autres charges sociales

6371 – Prestations directes

(Cf. Compte 6388)

6374 – Versements aux œuvres sociales

6375 – Médecine du travail, pharmacie

635 – Cotisations aux organismes sociaux

6350 – Cotisations de sécurité sociale

6351 – Cotisations aux mutuelles

6352 – Cotisations aux caisses de retraite

6358 – Cotisations aux autres Organismes sociaux

636 – Charges sociales de l’exploitant individuel

6360 – Cotisations à la CASNOS



(Cf. Compte 634)

(Cf. Compte 633)

64 – Impôts & Taxes (Cf. Compte 640)

(Cf. Compte 6401)

(Cf. Compte 6402)

(Cf. Compte 6408)

641 – Taxe sur l’Activité Professionnelle

642 – TVA non récupérable

(Cf. Compte 647)

643 – Droits Indirects

644 – Taxes Spéciales

(Cf. Compte 648)

(Cf. Compte 6480)

(Cf. Compte 6481)

(Cf. Compte 6482)

(Cf. Compte 6483)

646 – Droits d’enregistrement et du timbre

6460 – Droits d’enregistrement sur actes et

Marchés

6461 – Droits de mutation

6462 – Droits de timbre

647 – Droits de douane

648 – Autres droits, Impôts et Taxes

6480 – Taxes foncières

6486 – Vignettes automobiles

6489 – Droits, impôts et taxes divers

638 – Autres charges de personnel

6381 – Médailles du travail

6382 – Titres restaurants (part Employeur)

6383 – Cantine

6388 –Intéressement des Salariés

64 – Impôts & Taxes 641 – Impôts, taxes et versements assimilés sur

rémunérations

6412 – Taxe d’apprentissage

6413 – Taxe sur la formation professionnelle

6418 – Autres taxes sur salaires

642 – Impôts et taxes non récupérables sur chiffre

d’affaires

6421 – Taxe sur l’Activité Professionnelle (TAP)

6422 – TVA non récupérable (non incorporable)

6423 – Droits de Douanes (à l’export)

6424 – Impôts indirects et accises

6425 – Taxes spéciales

64251 – Taxes spéciales sur les tabacs et allumettes

64252 – Taxes à l’abattage

64258 – Autres taxes spéciales

645 – Autres impôts et taxes (hors IRG/IBS)

6451 – Taxes foncière

6452 – Autres impôts locaux

6453 – Taxes sur l’environnement (éco-taxe)

6454 – Taxes sur les véhicules

6456 – Droits d’enregistrement et de timbre

64561 – Droits d’enregistrement sur actes et marchés

64562 – Droits de mutation

64563 – Droits de timbre

(Cf. Compte 6423)

6458 – Autres droits, impôts et taxes

(Cf. Compte 6451)

64581 – Vignettes automobiles

64588 – Autres impôts et taxes divers



(Cf. Compte 6253)

(Cf. Compte 692)

(Cf. Compte 668)

(Cf. Compte 694)

(Cf. Compte 6694)

(Cf. Compte 698)

(Cf. Compte 6691)

(Cf. Compte 690)

(Cf. Comptes 698)

(Cf. Compte 698)

(Cf. Compte 698)

(Cf. Compte 696)

(Cf. Compte 698)

65 – Autres charges opérationnelles

651 – Redevances pour concessions, brevets, licences,

logiciels, droits et valeurs similaires

6511 – Redevances pour concessions

6512 – Redevances pour brevets, licences …

6516 – Droits d’auteur et de reproduction

6518 – Autres droits et valeurs similaires

652 – Moins values sur sortie d’actifs immobilisés non

financiers

6521 – Sur immobilisations incorporelles

6522 – Sur immobilisations corporelles

653 – Jeton de présence

654 – Pertes sur créances irrécouvrables

6541 – Créances de l’exercice

6544 – Créances des exercices antérieurs

655 – Quote-part de résultat sur opérations faites en

commun

6551 – Quote-part de bénéfice transférée

6555 – Quote-part de perte supportée

656 – Amendes et pénalités, subventions accordées, dons

et libéralités

6561 – Pénalités sur marchés (dédits payés sur achats et

sur ventes)

6562 – Pénalités, amendes fiscales et pénales

6563 – Dons et libéralités

6565 – Subventions accordées

6567 – Rappel d’impôts (autres qu’IBS et IRG)

657 – Charges exceptionnelles de gestion courante

6571 – Malis provenant de clauses d’indexation

6572 – Lots

6576 – Charges sur exercices antérieurs

6578 – Autres charges exceptionnelles

658 – Autres charges de gestion courante



65 – Frais financiers

650 – Intérêts des emprunts

6500 – Intérêts sur emprunts intra-groupe

6501 – Intérêts sur emprunts bancaires

6502 – Intérêts sur titres participatifs

6503 – Intérêts sur emprunts obligations

6509 – Intérêts sur autres emprunts

651 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs

653 – Intérêts bancaires (sur découvert)

654 – Escomptes accordés

(Cf. Compte 693)

(Cf. Compte 693)

(Cf. Compte 698)

(Cf. Compte 693)

(Cf. Compte 658)

(Cf. Compte 654)

655 – Frais de banque et de recouvrement

6550 – Frais sur titres

6551 – Frais sur effets

6555 – Commissions diverses

656 – Frais d’achat des titres

657 – Commissions sur ouverture de crédits,

cautions et avals

658 – Valeur résiduelle des VMP cédées

66 – Frais divers

660 – Assurances

66 – Charges financières

661 – Charges d’intérêts

6611 – Intérêts des emprunts et dettes

66115 – Intérêts sur emprunts bancaires

66116 – Intérêts sur titres participatifs

66117 – Intérêts sur autres participations

66118 – Intérêts sur autres emprunts

6615 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs

6616 – Intérêts bancaires sur financement

6617 – Intérêts des obligations cautionnées

6618 – Intérêts des autres dettes

(Cf. Compte 6683)

664 – Pertes sur créances liées à des participations

6646 – Pertes sur créances : groupe

6647 – Pertes sur créances : hors groupe

665 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (moins-

values)

666 – Pertes de change

667 –Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers

668 – Autres charges financières

6683 – Escomptes accordés

(Cf. Compte 627)

(Cf. Compte 6271)

(Cf. Compte 6275)

(Cf. Compte 6272)

(Cf. Compte 6271)

(Cf. Compte 6272)

(Cf. Compte 668)

616 – Primes d’assurances

6161 – Assurances multirisques

6162 – Assurance dommage construction

6163 – Assurance transport

6164 – Assurance risque d’exploitation

6168 – Autres assurances



668 – Jetons de présence

669 – Autres frais divers

6691 – Cotisations et dons

6692 – Frais de conseils et assemblées

6693 – Malis sur emballages

6694 – Dédits sur achats et sur ventes

68 – Dotations aux amortissements et

provisions

682 – Dotations aux amortissements

685 – Dotations aux provisions

(Cf. Compte 699)

(Cf. Compte 699)

(Cf. Compte 699)

(Cf. Compte 889)

69 – Charges hors exploitation

690 – Subventions accordées

692 – Valeur résiduelle des investissements

cédés ou détruits

693 – Valeur résiduelle des autres éléments

d’actifs cédés

694 – Créances irrécouvrables

696 – Charges des exercices antérieurs

697 – Reprises sur produits des exercices

antérieurs

698 – Charges exceptionnelles

6980 – Pertes de change

6985 – Dotation complémentaire

d’amortissement induite par la réévaluation

6989 – Autres charges exceptionnelles

699 – Dotations exceptionnelles

653 – Jetons de présence

(Cf. Compte 6563)

(Cf. Compte 6184)

(Cf. Compte 6136)

(Cf. Compte 6561)

67 – Eléments extraordinaires (Charges)

671 – Pertes subies par des catastrophes naturelles

672 – Pertes résultant de sinistres

673 – Expropriation pour utilité publique

68 – Dotations aux amortissements, provisions et

pertes de valeur

681 – DAP et PDV : Actifs non courants

682 – DAP et PDV : biens mis en concession

685 – DAP et PDV : Actifs courants

686 – DAP et PDV : Eléments financiers

69 – Impôts sur les résultats et assimilés

692 – Imposition différée : Actif

693 – Imposition différée : Passif

695 – Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des

activités ordinaires (IBS)

698 – Autres impôts sur les résultats

(Cf. Compte 6565)

(Cf. compte 652)

(Cf. compte 652)

(Cf. Compte 654)

(Cf. Compte 6576)

(Cf. Compte 657)

(Cf. compte 657)

(Cf. Compte 666)

(Cf. compte 681)

(Cf. compte 6578)

(Cf. comptes 682,685 et 686)



Classe 7Classe 7Classe 7Classe 7 : : : : ProduitsProduitsProduitsProduits

70 – Vente de marchandises

71 – Production vendue

72 – Production stockée

73 – Production de l’entreprise pour elle-même (Livraison à soi-même)

74 – Prestations fournies

(Cf. Compte 779)

(Cf. Compte 779) (Cf. Compte 7793) (Cf. Comptes 779 ou 798)

(Cf. Comptes 74,779 ou 798)

(Cf. Compte 70)

Classe 7Classe 7Classe 7Classe 7 : Produits: Produits: Produits: Produits

70 – Ventes de marchandises et de produits fabriqués,

ventes de prestations de services et produits annexes

700 – Ventes de marchandises

701 – Ventes de produits finis

702 – Ventes de produits intermédiaires

703 – Ventes de produits résiduels

72 – Production stockée ou déstockée

723 – Variation de stocks et d’encours

7231 – Produits en cours

7232 – Travaux en cours

7233 – Etudes en cours

7234 – Prestations de services en cours

724 – Variation de stocks de produits

7241 – Produits intermédiaires


7243 – Produits résiduels

73 – Production immobilisée

731 – Production immobilisée d’actifs incorporels

732 – Production immobilisée d’actifs corporels

704 – Ventes de travaux 705 – Ventes d’études 706 – Autres prestations de services 708 – Produits des activités annexes 7081 – Produits des services exploités dans l’intérêt du

personnel

7082 – Commissions et courtages

7083 – Locations diverses

7084 – Mise à disposition de personnel facturée

7085 – Ports et frais accessoires facturés

7086 – Bonis sur reprises d’emballages consignés

7087 – Bonifications obtenues des clients et primes sur

ventes

7088 - Autres produits d’activités annexes

70881 – Cessions de matières premières

70882 – Cessions d’autres approvisionnements



709 : Réductions sur ventes (hors factures)

(Cf. Compte 790)

75 – Transfert de charges de production

(Cf. Compte 74)

(Cf. Compte 74)

(Cf. Compte 74)

(Cf. Compte 74,779)

(Cf. Compte 792)

(Cf. Compte 770)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Compte 794)

709 – Rabais, Remises et Ristournes accordés

7090 – Sur ventes de Marchandises

7091 – Sur ventes de produits finis

7092 – Sur ventes de produits intermédiaires

7094 – Sur Travaux

7095 – Sur Etudes

7096 – Sur autres prestations de services

7098 – Sur produits des activités annexes


741 – Subvention d’équilibre

748 – Autres subventions d’exploitation

75 – Autres produits opérationnels

751 – Redevances pour concessions, brevets, licences,

logiciels et valeurs similaires

7511 – Redevances pour concessions

7512 – Redevances pour brevets, licences …

7516 – Droits d’auteur et de reproduction

7518 – Autres droits et valeurs similaires

752 – Plus-values sur sorties d’actifs immobilisés non

financiers

7521 – Sur immobilisations incorporelles

7522 – Sur immobilisations corporelles

753 – Jetons de présence et rémunérations

d’administrateurs ou de gérants

754 – Quotes-parts de subventions d’investissement

virées au résultat de l’exercice

755 – Quote-part de résultat sur opérations faites en

commun

7551 – Quote-part de perte transférée

7555 – Quote-part de bénéfice attribuée

756 – Rentrées sur créances amorties

7561 – Rentrées sur créances annulées durant l’exercice

7562 – Rentrées sur créances annulées antérieurement



(Cf. Compte 779)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Compte 797)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Comptes 74, 779,798)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Comptes 779,798)

76 – Revenus financiers

760 – Dividendes

761 – Revenus sur comptes courants

762 – Revenus des prêts

763 – Revenus sur bons et titres assimilés

(Cf. Compte 762)

(Cf. Compte 770)

768 – Produits de cession des VMP cédées

(Cf. Compte 770)

(Cf. Compte 798)

(Cf. Compte 768)

77 – Produits divers


779 – Autres produits divers

(Cf. Compte 798)

757 – Produits exceptionnels sur opérations de gestion

7571 – Bonis provenant de clauses d’indexation

7572 – Lots

7576 – Dégrèvements d’impôts autres qu’IBS

7577 – Produits des exercices antérieurs

7578 – Autres produits exceptionnels

758 – Autres produits de gestion courante

7581 – Revenus des immeubles de placement

7582 – Produits résultant d’opérations d’assainissement

7588 – Autres produits de gestion courante


761 – Produits des participations

7611 – Revenus des titres de participation

7616 – Revenus des autres formes de participations

7617 – Revenus des créances rattachées à des participat.

(Cf. Compte 7626)

762 – Revenus des actifs financiers

7621 – Revenus des titres immobilisés

7626 – Revenus des prêts

7627 – Revenus des créances immobilisées

(Cf. Compte 767)

763 – Revenus de créances

7631 – Revenus des créances commerciales

7638 – Revenus des créances diverses

765 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (plus-

values)

766 – Gains de change

767 – Profits nets sur cessions d’actifs financiers

768 – Autres profits financiers

7685 – Escomptes de règlement obtenus

7688 – Autres produits financiers

77 – Eléments extraordinaires (Produits)

771 – Indemnisation pour catastrophe naturelle

772 – Indemnisation pour sinistres et actes malveillants

773 – Expropriation pour utilité publique

778 – Autres produits et éléments extraordinaires



78 – Transfert de charges d’exploitation

(Cf. Compte 796)

79 – Produits hors exploitation

790 – Subventions reçues

792 – Produits de cession d’investissement

793 – Produits de cession des autres éléments

d’actifs cédés

794 – Rentrées sur créances annulées

796 – Reprises sur charges des exercices

antérieurs

797 – Produits des exercices antérieurs

798 – Produits exceptionnels

7984 – Gain de change

7985 – Ecart de réévaluation inscrit à

produits exceptionnels.

78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions

781 – Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et

provisions : actifs non courants

785 - Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et

provisions : actifs courants

786 - Reprises financières sur pertes de valeur et

provisions

(Cf. Compte 74)

(Cf. Compte 752)

(Cf. Compte 767)

(Cf. Compte 756)

(Cf. Compte 7577)

(Cf. Compte 766)

(Cf. Compte 754)



Classe 8Classe 8Classe 8Classe 8 : Résultats: Résultats: Résultats: Résultats

80 – Marge brute

81 – Valeur ajoutée

83 – Résultat d’exploitation

84 – Résultat hors exploitation



880 – Résultat brut de l’exercice

881 – Résultat consolidé

882 – Résultat hors groupe

889 – Impôt sur les bénéfices des sociétés

8890 – IBS

8891 – Ecart d’IBS sur résultat retraité

89 – Cessions inter-unités

896 – Charges

897 – Produits

Classe 1 : Comptes de Capitaux


120 – Résultat de l’exercice : BENEFICE

129 – Résultat de l’exercice : DEFICIT

121 – Marge commerciale

122 – Production de l’exercice

123 – Valeur ajoutée d’exploitation

124 – Excédent brut (ou Insuffisance brute) d’exploitation

(E.B.E ou I.B.E) ou EBITDA

125 – Résultat opérationnel

126 – Résultat ordinaire avant impôts

127 – Résultat Extraordinaire

128 – Résultat net de l’exercice


12854 – Boni de liquidation

12855 – Mali de liquidation

1288 – Résultat net des activités ordinaires

12881- Part groupe (Consolidé par IG)

12882- Intérêts minoritaires

(Cf. Compte 69)

(Cf. Compte 695)

(Cf. Compte 18)

(Cf. Compte 186)

(Cf. Compte 187)

Fait à Constantine, le 24 Juillet 2009

M. Abdelaziz HATTAB

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