ordre du jour conseil municipal besancon11 mai 2015

3

Upload: philippe-gonon

Post on 27-Sep-2015

30 views

Category:

Documents

1 download

Report

Download

Embed Size (px):

DESCRIPTION

Ordre du jour conseil municipal Besancon11 mai 2015

Ordre du Jour - Bourgoin-Jallieu...Ordre du Jour • Election du président et du vice président : 1er Février 2017 • Récapitulatif des fonctions et des pouvoirs du conseil de

Conseil municipal ORDRE DU JOUR DE LA S

Conseil d’établissements 13 novembre 2014 1. Ordre du jour Adoption de l’ordre du jour ; Adoption des PV du 22 mai 2014 (Elèves et Conseil) ; Création

Ordre du Jour CONSEIL du 28 Juin 2021 Note de Synthèse

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL D’INGÉNIEURS CANADA Les … · 2018-09-25 · Ordre du jour de la réunion du conseil – Les 23 et 24 février 2016 iii. Développer le

Ordre du jour conseil CUS

ORDRE DU JOUR - villededisraeli.cavillededisraeli.ca/wp-content/uploads/bsk-pdf-manager/2016-01-12... · 2.1 Ordre du jour - Adoption tel ... QUE le Conseil présente une demande

1 Compte-rendu du conseil d'UFR du 5 octobre 2010 Ordre du jour

ORDRE DU JOUR Approbation de la séance précédente Compte … · 2020. 5. 15. · 1 CONSEIL D’AGGLOMERATION du Mercredi 06 mai 2020– 15 h 00 ORDRE DU JOUR Approbation de la

ORDRE DU CONSEIL de BORDEAUX METROPOLE JOUR

Ordre du jour du Conseil municipal du 11 avril 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2016

Ordre du jour Conseil Municipal du mois de mars

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE …...ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020 Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 13 février et 4

Avis et ordre du jour reunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU …©ance du 23 décembre 2003.pdf · ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 DECEMBRE 2003 Retrait du projet de délibération n°9:

CONSEIL EXECUTIF ORDRE DU JOUR PROVISOIR EET DUREE …

Conseil communautaire du 19 décembre 2019 ORDRE DU ......2019/12/19 · 1 Conseil communautaire du 19 décembre 2019 ORDRE DU JOUR 1- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS

ORDRE DU JOUR Séance du Conseil Municipal 08 FEVRIER 2017

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet

ORDRE DU JOUR - CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 12 … d agglo avril.pdf · ORDRE DU JOUR - CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 12 AVRIL 2018 A 18H00 Délégations au Président et

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2014 · 2014-04-09 · ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2014 Installation du Conseil Municipal élu le 30 mars 2014, Désignation

ORDRE DU JOUR Approbation de la séance précédente Compte … · 2020. 11. 23. · 1 CONSEIL D’AGGLOMERATION du Vendredi 13 novembre 2020 – 16h30 ORDRE DU JOUR Approbation de

CONSEIL D’ADMINISTRATION 16 décembre 2013 Ordre du …16 décembre 2013 . Ordre du jour . Pour délibération . 1. Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du

Ordre du jour Conseil-municipal du 18 octobre 2010 Nogent-sur-Marne2010-Nogent-sur-Marne

Ordre du Jour du prochain conseil municipal de la ville de Marseille

ORDRE DU JOUR - Site internet de la mairie d'Aix-les-Bains · ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2012 1. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire par

Conseil municipal Ordre du jour des délibérations

Département des Yvelines · 5 deliberations du conseil general 7 ordre du jour du conseil general seance du jeudi 12 mars 2009 9 ordre du jour du conseil general seance du vendredi

Ordre du jour au public Conseil Municipal du 12 avril 2018 · 2018-04-11 · Page 1 sur 18 Direction Générale des Services BG/SB Ordre du jour au public - CM du 12 avril 2018 Ordre

CONSEIL EXECUTIF INTERNATIONAL (CEI) DE LA …Ordre du Jour de la 63ème réunion du CEI (Ver. du 11 June 2012) 1 Ordre du jour de la soixante-troisième réunion du CONSEIL EXECUTIF

VILLE D’EYSINES COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2017 ORDRE DU JOUR · 2017-12-13 · ORDRE DU JOUR * - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juin

AGDE - Conseil Municipal - Ce Mercredi 19 Décembre 2012 à 18 h - Ordre du jour

AGDE : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU Mardi 28 AVRIL 2015 à 18 H

CONSEIL MUNICIPAL du 8 février 2018 Ordre du jour · Commune de Saint-Jean-de-Boiseau – Conseil municipal du 8 février 2018 CONSEIL MUNICIPAL du 8 février 2018 Ordre du jour