outils et méthodes d'évaluation environnementale appliqués

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du 12 au 16 juin à Genève, Suisse LIEU DE L’ÉVÉNEMENT : MAISON DES ASSOCIATIONS, GENÈVE Suivie du 12 e Colloque international du SIFÉE , de l’IEPF et de leurs partenaires sur : Évaluation environnementale et transports Organisée par : L’Institut de l’Énergie et de l’Environnement de la Francophonie (IEPF) et le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) avec la collaboration de : La République et Canton de Genève 11 e École d’été de mise à jour en évaluation environnementale OUTILS ET MÉTHODES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE APPLIQUÉS AUX TRANSPORTS Du 18 au 22 juin 2006 à Genève, Suisse Pour information : [email protected] / Téléphone : 1 (514) 288-2663 / Télécopieur : 1 (514) 288-7701

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du 12 au 16 juin à Genève, Suisse

LIEU DE L’ÉVÉNEMENT : MAISON DES ASSOCIATIONS, GENÈVE

Suivie du 12e Colloque international du SIFÉE , de l’IEPF et de leurs partenaires sur : Évaluation environnementale et transports

Organisée par :

L’Institut de l’Énergie et de l’Environnement de la Francophonie (IEPF) et le

Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) avec la collaboration de :

La République et Canton de Genève

11e École d’été de mise à jour en évaluation environnementale

OUTILS ET MÉTHODES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE APPLIQUÉS AUX

TRANSPORTS

Du 18 au 22 juin 2006 à Genève, Suisse

Pour information : [email protected] / Téléphone : 1 (514) 288-2663 / Télécopieur : 1 (514) 288-7701

11e École d’été de l’IEPF et du SIFÉE

OUTILS ET MÉTHODES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE APPLIQUÉS AUX TRANSPORTS

Coordination/gestion :Sory Ibrahim Diabaté, Responsable MOGED/IEPF et

Karim SAMOURA, Directeur général du SIFÉE Responsable pédagogique : Philippe ARRIZABALAGA, Université de Genève,

Directeur du Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement

Mardi 12 juin 2007 08h30 Ouverture officielle

(Interventions du directeur général du SIFÉE, du représentant de l’IEPF et de l’Université de Genève)

Présentation des participants Présentation du programme de la formation

09h15 Présentation du programme MOGED (Accroître la maîtrise des outils de gestion de

l'environnement pour le développement) Sory Ibrahim DIABATÉ, IEPF

09h30 Introduction à la problématique des transports et mobilité : enjeux économiques et environnementaux Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

10h00 Pause santé VOLET

Politiques publiques dans le domaine de la protection de l'air et de la lutte contre le bruit

10h15

Gestion de la qualité de l’air selon l’ordonnance fédérale sur la protection de l’air et Les plans de mesures de la qualité de l'air et d'assainissement des nuisances sonores, liés aux transports François CUPELIN, Mario LEVENTAL et Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

12h15 Discussion - Synthèse

12h30 Déjeuner VOLET

Outils économiques pour l’évaluation des coûts sociaux et environnementaux reliés au transport (concepts théoriques, exercices d’application)

14h00 Le bruit des transports : un dommage économique à évaluer et à limiter Thierry TACHEIX et MARTIN YELKOUNI, France

16h00 Pause santé 16h15

Évaluation économique de la pollution en Afrique : méthodes et applications Martin YELKOUNI et Thierry TACHEIX, France

17h00 Évaluation économique des impacts sonores et pollution liés aux projets de transports (apports et synthèse) Mario LEVENTAL et Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

18h00 Fin de la journée

Mercredi 13 juin 2007 VOLET Évaluation environnementale stratégique du secteur des transports

08h30 Concepts théoriques de l’évaluation environnementale stratégique appliquée au transport – Principales méthodes – Étapes Jean-Philippe WAAUB, Canada

10h00 Pause santé 10h15

L’évaluation environnementale stratégique : e-participer, e-décider : application dans le transport Marguerite WOTTO, Canada

11h15 De l’évaluation environnementale stratégique à l’évaluation de la durabilité : évolution méthodologique et application au secteur des transports Jean-Philippe WAAUB, Canada Impacts de l’ÉES sur la prise en considération des autres pôles du développement durable Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

12h30 Déjeuner 14h00

ÉES, urbanisation et transport : Une étude de cas genevoise Gilles WACHSMUTH, Suisse

Valorisation de l'ÉES pour la simplification des EIE (Études de cas en Suisse) – Évaluation environnementale des avants-projets Gilles WACHSMUTH, Suisse

16h00 Pause santé 16h15

Évaluation environnementale et système d’informations géographiques : le cas de Genève Audrey MARGAND, Suisse

17h00 Présentation de la sortie de terrain : o Objectifs de la visite, outils (fiches de terrain) o Constitution de groupes de travail (Institutions gouvernementales, Utilisateurs,

Groupes environnementaux, Experts et Promoteurs) Planification de la restitution : simulation de débats publiques sur la justification du projet de métro de Lausanne en relation avec les autres modes de transports Philippe ARRIZABALAGA, Suisse Karim SAMOURA, Canada Jean-Philippe WAAUB, Canada

18h00 Fin de la journée

Jeudi 14 juin 2007 Journée Sortie de terrain : visite des chantiers de construction du métro de Lausanne : Des

fiches de terrain sont utilisées par les groupes de travail constitués (4 groupes selon les diverses catégories d’acteurs) pour l’identification des enjeux majeurs du projet Finalité : collecte d’informations sur la justification du projet de métro de Lausanne en relation avec les autres modes de transports

Philippe ARRIZABALAGA, Suisse Karim SAMOURA, Canada Jean-Philippe WAAUB, Canada Personnes-ressources sur le projet de métro de Lausanne

Vendredi 15 juin 2007 VOLET Méthodes d’évaluation des impacts des projets de construction et

d’exploitation des infrastructures de transports

08h30 Particularités de l’application des ÉIE aux projets de construction et exploitation des infrastructures de transport en Afrique Samuel YONKEU, Burkina Faso

10h00 Pause santé 10h15

Étude d’impacts de l’aménagement et du bitumage de la route Koudougou-Dédougou au Burkina Faso : une approche méthodologique dans les conditions de lacunes des données secondaires Samuel YONKEU, Burkina Faso

11h15 Les études d’impacts des projets routiers en Afrique prennent-elles suffisamment en compte le développement durable ? État des lieux et perspectives d’avenir Djibo BOUBACAR, Marguerite WOTTO et Jean-Philippe WAAUB, Canada

12h30 Déjeuner 14h00

Études d’impact environnement ; Exemples ferroviaires en France Guy CLAVERIE, France

16h00 Pause santé 16h15

Synthèse sur les études d’impacts sur l’environnement des projets d’infrastructures linéaires Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

17h00 Fin de la journée

Samedi 16 juin 2007 VOLET Apport de la participation publique à la prise de décision en matière de

transports

08h30 La convention d'Aarhus : accès à l’information environnementale, participation du public dans le processus de prise de décision liée à l’environnement et l’accès à la justice pour des matières environnementales Philippe ARRIZABALAGA, Suisse

9h00 Discussion sur la participation publique : éléments pour le contexte africain Animation Philippe ARRIZABALAGA, Suisse et Jean Philippe WAAUB, Canada

10h00 Pause santé 10h15

Restitution de la sortie de terrain : simulation de débats publiques sur la justification du projet de métro de Lausanne au regard des autres modes de transports Philippe ARRIZABALAGA, Suisse, Karim SAMOURA et Jean-Philippe WAAUB, Canada

12h00 -12h30

Évaluation et clôture de l’École d’été

NOTES

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RÉFÉRENCES DES FORMATEURS ET AUTRES INTERVENANTS

FORMATEURS Philippe ARRIZABALAGA, Responsable pédagogique Philippe Arrizabalaga détient un doctorat de Chimie (1979) - Recherches sur de nouveaux complexes du platine doués de propriétés anti tumorales ; un doctorat d'État Université de Genève (1984) - Sciences Physique - spectroscopie de Résonance Paramagnétique Électronique sur les mêmes complexes du platine. Il dispose d’une expérience professionnelle riche : 1976 à 1982 - chercheur au Laboratoire de Chimie de Coordination du CNRS à Toulouse 1988 - directeur du service cantonal d'écotoxicologie Genève - toxicologie et

écotoxicologie. 1995 - professeur des universités (Université de Toulouse) - directeur laboratoire Chimie

et Environnement 1996 - jusqu'à aujourd'hui - directeur des Études d'impact sur l'environnement (État de

Genève) - responsable du module Évaluation environnementale (MASTER - Université de Genève)

Guy CLAVERIE Guy Claverie exerce depuis plus de 22 ans la conduite d’aménagements environnementaux sur de grands projets de lignes nouvelles ferroviaires. Il débute sa carrière professionnelle à la SNCF (société nationale des chemins de fer français) au service de l’Équipement chargé de la construction et de l’entretien des voies, bâtiments et ouvrages d’art ferroviaires. La réalisation de lignes nouvelles à grande vitesse (LGV) lui offre l’opportunité de se diversifier en s’orientant vers l’environnement. La construction de la LGV Rhône-Alpes, puis surtout Méditerranée, lui permet de mettre en application le retour d’expérience de la LGV Atlantique. Son activité s’est aujourd’hui étendue notamment aux mises en œuvre des bilans environnementaux de LGV (Est et Rhin-Rhône-Est) et aux études d’impact d’infrastructures. Début 2007, lui et son équipe ont rejoint la jeune filiale de l’ingénierie SNCF, INEXIA, dont il est le responsable du département environnement et développement durable. François CUPELIN Après l'obtention d'un diplôme d'ingénieur en génie chimique, François Cupelin a poursuivi ses études à l'Université de Genève, où il a obtenu un diplôme d'ingénieur chimiste et un doctorat en 1977. De 1972 à 2003, il a travaillé à l'État de Genève comme chimiste, puis en qualité d'adjoint à la direction du service cantonal d'écotoxicologie, et enfin comme directeur du service cantonal de protection de l'air. Il a oeuvré à la création du réseau de mesure de la pollution atmosphérique à Genève ainsi qu'à la politique d'assainissement de l'air telle que définie dans l'ordonnance fédérale sur la protection de l'air, entre autre comme président de la commission en charge du plan de mesures. Il a participé, dans le domaine de l'air, à l'évaluation des études d'impact soumises au service cantonal de l'étude d'impact sur l'environnement. Auteur de nombreuses publications dans le domaine de la pollution atmosphérique, il a enseigné, dès 1994, comme chargé de cours au sein du master en sciences naturelles de l'environnement de l'Université de Genève. En 2004, il a fondé le bureau E.Q.Air, spécialisé dans le domaine de la qualité de l'air.

Sory Ibrahima DIABATÉ, Sory Ibrahima Diabaté est Professeur d’enseignement Supérieur. Maîtrise es Sciences (Sciences Naturelles), Ingénieur Agronome (orientation Élevage) et Docteur 3ème cycle (Zootechnie spécialité Nutrition et Physiologie). Son parcours professionnel atteste d’une expérience dans l’Enseignement, la Recherche et l’Administration au niveau national et international. Comme enseignant il a été responsable de la formation et de l’encadrement des: - Ingénieurs agronomes (à l’Institut Polytechnique Rural de Katibougou), - Professeurs d’enseignement secondaire (de l’École Normale Supérieure de Bamako), - Infirmiers et Assistants Vétérinaires Dans le domaine de la recherche il a été responsable du Programme d’alimentation et du Programme de recherche en nutrition et physiologie au Centre de recherche Zootechnique, Forestière et Hydrobiologique du Mali. Dans l’administration nationale il a été Directeur adjoint du Comité national du CILSS et Conseiller technique du Ministre de l’Environnement et de l’Élevage (au Mali). Au cours de la période 1992 à 2003 (Décennie Rio de Janeiro à Johannesburg) il a été successivement Responsable de Programme chargé de l’Environnement à l’Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF) à Paris puis à l’Institut de l’Énergie et de l’Environnement de la Francophonie (IEPF) à Québec. Mario LEVENTAL Après avoir obtenu le titre d'ingénieur en 1970, Mario Levental prépare une thèse de doctorat en chimie à l'université de Genève de 1972 à 1977. Une fois la thèse soutenue, il est nommé maître assistant au département de la chimie minérale et appliquée, et suit en parallèle des cours de l'informatique. En 1978 il est engagé chef de section du Service de toxicologie industrielle, de l'analyse de l'air et de protection contre le bruit ; en 2001 il devient le directeur du Service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements ionisants. Depuis 1997, il est chargé de cours à l'université de Genève dans le cadre du Master des sciences de l'environnement et invité régulièrement, en tant que conférencier, à l'EPFL (Génie de l'environnement et faculté ENAC) ainsi que par les HES genevoises. Il a publié des articles scientifiques dans le domaine de la modélisation de bruit du trafic automobile, de la cartographie du bruit urbain et de l'approche méthodologique de la gestion de l'environnement sonore. Audrey MARGAND Audrey Margand est ingénieure en environnement au service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement depuis février 2005. Elle est diplômée de l'école polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) - diplôme posta grade en sciences, ingénierie et management de l'environnement (2003 – 2004) et diplômée de biologie- Université de Genève (2000 – 2001). Spécialiste du système ARC-GIS, elle est chef de projet pour le développement de l'outil Arc-SEIE, qui permet la valorisation des données environnementales issues des évaluations environnementales (EIE, EES).

Thierry TACHEIX Thierry Tacheix, docteur es sciences économiques, est maître de conférences à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges et chercheur au CRIDEAU (Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages en comptabilité nationale, macroéconomie et monnaie qu’il enseigne en licences de sciences économiques et d’administration économique et sociale. Ses autres cours et recherches portent principalement sur l’économie de l’environnement et des ressources naturelles. Dans ce dernier domaine, il a travaillé individuellement et collectivement sur des thèmes relatifs à la collecte et valorisation des déchets verts, à la dépollution des sols contaminés, à l’environnement dans les industries agroalimentaires, au stockage des déchets ultimes. Ses cours et conférences englobent, des analyses sur la notion d’externalité et sur leur internalisation, sur le principe du pollueur payeur et ses applications, sur la notion de biens publics, sur la pollution atmosphérique et les permis d’émissions négociables, sur les méthodes d’évaluation des biens environnementaux, sur le développement durable. Ils sont dispensés dans plusieurs universités françaises et étrangères. Jean-Philippe WAAUB Jean-Philippe Waaub détient un doctorat en Aménagement - Planification environnementale de l'Université de Montréal (1986 – 1993), Titre de la thèse: Modélisation multirégionale des systèmes énergétiques et stratégies de réduction des dépôts acides - une Maîtrise en Aménagement du territoire obtenue à l'Université Laval (1981 – 1983), Titre de la thèse: Contribution à une méthodologie d'inventaire écologique en territoire urbain – un Diplôme d'Ingénieur agronome de la Faculté des Sciences Agronomiques de l'État à Gembloux, Belgique (1976 – 1981) – et un Diplôme en pédagogie (1980 – 1981). Il est actuellement professeur au département de géographie de l'Université du Québec à Montréal - Membre du Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional - Membre du Groupe d'Études et de Recherche en Analyse des Décisions - Membre du Groupe de REcherche Interdisciplinaire en Gestion de l'Environnement. Depuis quelques années, il est promoteur du projet de chaire en évaluation environnementale et aide à la décision. Gilles WACHSMUTH Gilles Wachsmuth est diplômé en Sciences politiques avec spécialisation en Sciences de l'environnement (Université de Genève / Suisse). Depuis 2005, il est collaborateur au sein du Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement (SEIE), en charge du pilotage et du suivi des évaluations environnementales stratégiques (ÉES), dans le cadre de grands projets cantonaux d'aménagement du territoire. Il est chargé de coordonner la prise en compte des préoccupations environnementales dans les plans directeurs communaux et de l'évaluation des rapports d'impact pour des projets soumis à étude d'impact sur l'environnement (ÉIE). Samuel YONKEU Docteur en Écologie appliquée à l’étude des milieux (environnement), Samuel Yonkeu a été de 1982 à 1998, chercheur écologue et agro-pastoraliste à l’Institut de Recherche Agricole pour le Développement, Centre de Wakwa, Cameroun ; Adjoint au chef du Centre de 1993 à 1997. A partir de 1998, il devient enseignant au Groupe EIER-ETSHER, chargé des cours d’Aménagement, Environnement et Études d’Impact sur l’environnement (ÉIE) et responsable pédagogique de sessions de formation continue et intervenant en ingénierie sur les volets environnement ; Coordonnateur du groupe de recherche Ressources Naturelles et Environnement. Depuis mai 2005, M. Yonkeu est le chef d’Unité Thématique d’Enseignement et de Recherche en Sciences Managériales et Développement Durable au Groupe EIER-ETSHER, devenu l’Institut International d’Ingénierie de l’Eau et de l’Environnement (2ie). Il est Membre du conseil d’administration du Secrétariat Francophone de l’évaluation d’impact sur l’environnement (SIFÉE) depuis 2001.

AUTRES INTERVENANTS

Djibo BOUBACAR Djibo Boubacar, a obtenu en 2005, un doctorat en sciences de l’environnement à l’Université du Québec à Montréal. Il détient un diplôme d’étude professionnelle approfondie en Gestion de l’environnement obtenu à l’Université Senghor d’Alexandrie (1997-1999) et un diplôme d’ingénieur en foresterie. Depuis 2005, il est agent de recherche au GEIGER (Groupe d'Étude Interdisciplinaire en Géographie et en Environnement Régional - UQAM). Depuis 1999, il est conseillé au Conseil National pour l’environnement et le Développement Durable au Niger (CNEDD) et dispose d’une longue expérience de terrain en gestion participative. Djibo Boubacar est spécialiste en gestion des ressources naturelles et de l'environnement, évaluation environnementale de projets, programmes, plans et politiques de développement. Marguerite WOTTO Marguerite Wotto détient un diplôme d’études supérieures en génie civil, une maîtrise en gestion des projets et un doctorat en études urbaines à l’Université du Québec à Montréal. Elle s’intéresse particulièrement aux aspects méthodologiques de la planification des politiques. Son projet de recherche-action réalisé au Groupe d’études interdisciplinaires en géographie et environnement régional (GEIGER) expérimente une démarche de e-participation du public à l’évaluation environnementale stratégique. Martin YELKOUNI Martin Yelkouni détient un Doctorat en économie, spécialité : Économie de l’environnement et des ressources naturelles, Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand (2004). Depuis 2006, il est qualifié aux fonctions de maître de conférences par le Conseil National des Universités (CNU). Il dispose d’une expérience professionnelle variée : Depuis 2003, vacataire à l’Université d'Auvergne, cours d’économie et d’économie de l’environnement et des ressources naturelles - Depuis 2005, professeur associé, Université Senghor d’Alexandrie (Egypte), Département environnement (Master II), cours d’économie de l’environnement et des ressources naturelles - Depuis 2006, professeur invité, I2M Sup de Co Caraïbes (Guadeloupe), cours d’économie de l’entreprise et encadrement des mémoires des étudiants - 2003-2006, vacataire à l’Université Blaise Pascal, IUT Tourisme et IUT Information et communication, cours d’économie générale, de gestion et d’analyse financière - 2006, Consultant-UNESCO, Analyse des processus de décentralisation et leur impact sur les réserves de biosphère en Afrique de l’Ouest - 2004-2006, Post-doctorant, UMR Métafort, Cemagref de Clermont-Ferrand - 2005, formateur à l’Atelier régional sur l’évaluation économique et la valorisation de la biodiversité en Afrique de l’Ouest, du 17 au 21 octobre 2005, Cotonou, Bénin. Depuis 2004, il est membre du Secrétariat International Francophone pour l'Évaluation Environnementale (SIFEE) (Montréal, Canada) - Depuis 2002, Membre de l'African Economic Research Consortium (AERC), Nairobi (Kenya) - Depuis 2000, Participation à plusieurs conférences et colloques nationaux et internationaux - 2007, Référée pour la revue Région et Développement - 2006, Membre du comité scientifique pour la préparation de l’exposition sur l’environnement à la cité des sciences à Paris : « Changer d’ère ». Organisateur : Cité des Sciences, Paris. M. Yelkouni est auteurs de plusieurs publications scientifiques et de rapports

ANIMATION ET COORDINATION

Karim SAMOURA Depuis septembre 2006, Karim Samoura occupe le poste de directeur général du Secrétariat Francophone International pour l’Évaluation Environnementale. Spécialiste en évaluation environnementale, M. Karim Samoura prépare depuis 2003, une thèse de doctorat en sciences de l’environnement à l’Institut des sciences de l’environnement de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM). Il a obtenu en 1999, le Diplôme d'études professionnelles approfondies en Gestion de l'Environnement à l'Université Internationale de Langue française pour le Développement africain (Université Senghor) à Alexandrie, Égypte. De 1984 à 1989, il obtient au Maroc un DES (Diplôme de fin d'Études Supérieures) en Physique-Chimie (Océanographie) à l'École Normale Supérieure de TAKADDOUM – RABAT. Au plan professionnel, M. Samoura est chercheur au Centre de Recherche Scientifique de Conakry-Rogbané en Guinée depuis 1991. Depuis 2003, il est assistant de recherche au GEIGER (Groupe d’études interdisciplinaires en géographie et environnement régional) ; et depuis 2005, il est chargé de cours au département de Géographie à l’Université du Québec à Montréal. Il a réalisé plusieurs travaux de consultation en environnement au niveau national et international (Études de vulnérabilité aux changements climatiques, Auto-évaluation nationale des capacités à renforcer en gestion de l’environnement mondial, études d’impact environnemental de projets de développement, etc.) et participé à des programmes de recherche de l’Institut pour la Recherche et le Développement en Guinée (Programme Impacts Garafiri / IRD-Conakry) En outre, il a participé ou coordonné plusieurs sessions de formation en Développement durable, en évaluation environnementale et en Gestion des ressources naturelles au niveau régional, national et international. Très impliqué au plan associatif, M. Samoura a été pendant plusieurs années le représentant du CERESCOR dans plusieurs organisations internationales dont le SIFÉE. De 2005 à 2006, il a occupé le poste de secrétaire trésorier du conseil d’administration du SIFÉE, avant d’en être nommé directeur général.

Auteur : Sory Ibrahima DIABATÉ, IEPF

PRÉSENTATION DU PROGRAMME MOGED

IEPF

CONTENU DE FORMATION

POLITIQUES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'AIR ET DE LA LUTTE CONTRE LE

BRUIT

Gestion de la qualité de l'air selon l'ordonnance fédérale sur la protection de l'air

Auteur : François CUPELIN, Expertise Qualité de l'air (E.Q.Air), Suisse Résumé :

1. Préambule

• Cadre général : la législation suisse de la protection de l'air • Objet du séminaire : la mise en œuvre de la politique de protection de l'air • Éclairage : mon analyse critique basée sur la pratique dans le

terrain

2. Particularités du domaine Air

3. Stratégie de l'OPAir

• Le cadre technico-légal • Approche pragmatique

4. Méthodes d'évaluation des polluants atmosphériques

• Les émissions • Les immissions

5. Le plan de mesures de la qualité de l'air

• Plan de mesures 1991-2001 • Actualisation du plan de mesures • Plan de mesures 2003-2010 *

6. Conclusion

*http://etat.geneve.ch/dt/site/protection-environnement/air/master- content.jsp?pubId=2624&nodeId=1072&componentId=kmelia53

Les plans et mesures de la qualité de l’air et d’assainissement des nuisances sonores liés aux transports

Auteur : Mario LEVENTAL, Directeur du service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non ionisants, Suisse

OUTILS ÉCONOMIQUES POUR L’ÉVALUATION DES COÛTS

SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX RELIÉS AU TRANSPORT

(CONCEPTS THÉORIQUES, EXERCICES D’APPLICATION)

Le bruit des transports : un dommage économique à évaluer et à limiter

Auteur : Thierry TACHEIX, CRIDEAU-Limoges, France Résumé :

En économie, le bruit des transports est une source d’effets externes négatifs.

L’intégration de ce dommage environnemental dans une économie de marché nécessite d’en obtenir une évaluation monétaire et d’analyser les outils économiques pour le limiter.

I. Le bruit comme effet externes négatif

1. La notion d’effet externe 2. La mesure des effets externes

II. Les méthodes d’évaluation monétaires du bruit

1. Classification des méthodes 2. Présentation de quelques méthodes

III. La limitation du bruit par la taxation

1. Le Principe du Pollueur-Payeur 2. La taxe et l’optimum de décibels

Évaluation économique de la pollution en Afrique : méthodes et applications

Auteur : Martin YELKOUNI, Université Blaise Pascal, France Résumé : La pollution liée au secteur des transports est de plus en plus une menace pour les villes africaines. En effet, les modes de transport urbains (voitures, engins à deux roues en particulier) sont la source principale des externalités négatives. L’objectif de cette présentation est d’analyser la faisabilité des méthodes d’évaluation économique dans le contexte africain. Autrement dit, quelles sont les méthodes les plus appropriées pour l’analyse des impacts de la pollution ? Nous répondrons à cette question par le biais d’exemples et d’études de cas.

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE DU SECTEUR DES

TRANSPORTS

Concepts théoriques de l’évaluation environnementale stratégique appliquée au transport

– Principales méthodes – Étapes Auteur : Jean-Philippe WAAUB, Université du Québec à Montréal (UQAM), Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER), Canada

L’évaluation environnementale stratégique : e-participer, e-décider : application dans le transport

Auteur : Marguerite WOTTO, Post-doc, Université du Québec à Montréal (UQAM), Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER), Canada Résumé : Quels sont les éléments influencent un processus de participation publique à l’ÉES et quel est l’apport de la méthodologie GDSS-DMI dans un tel processus ? Ces questions sont au cœur des difficultés pour cerner le problème social dans l’action politique contemporaine. Et, si la réflexion sur le processus de participation publique à l’Évaluation environnementale stratégique (ÉES) doit participer au courant de pensée qui concilie rationalité et légitimité, elle peut considérer trois logiques distinctives d’articulation du problème social : celle de la découverte d’un inconnu construit par les représentations sociales et comprend une dimension sujet, une dimension objet et une dimension contexte ; (2) celle de l’investigation et (3) enfin, celle de la participation comme espace public d’interactions et de communication, de discussion et de concertation. Dans cet espace, la participation publique par ressemblance et correspondance de système sociopolitique, acquiert une autonomie statutaire en intégrant les formes de représentations sociales. Elle assure sa légitimité par la représentation différenciée qui implique autant la représentativité des lieux de pouvoirs que leur responsabilité. Son existence ontologique et la correspondance avec le contexte sociopolitique sont assurées par des mécanismes de fonctionnement et de communication dont l’essentiel se réduit au développement de trois canaux d'information : l'information-input, l'information-output et l’information intra-processus. Dans cette perspective, l’approche GDSSDMI proposée est appliquée dans un contexte de planification du transport dans la région métropolitaine de Montréal. Les données de l’évaluation de cette application sont insuffisantes pour valider entièrement les trois hypothèses de recherche selon lesquelles l’approche GDSS-DMI améliore le niveau de participation, la satisfaction des participants par rapport au processus et aux résultats. Cependant, la démarche telle que réalisée s’est révélée : (1) comme un processus structuré permettant de faire évoluer la pensée, la création et l’évaluation collectives. L’outil GDSS-DMI présente de nombreuses potentialités d’adaptation pour maints domaines.

Mots-clés : participation publique, acteur, légitimité, représentation, représentativité, participation sociétale restreinte, groupe de décision, communication, aide à la décision, Internet, GDSS-DMI, planification, évaluation de politiques, évaluation de processus, ÉES.

De l’évaluation environnementale stratégique à l’évaluation de la durabilité : évolution méthodologique et application au secteur

transport

Auteur : Jean-Philippe WAAUB, Université du Québec à Montréal (UQAM), Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER), Canada

Impact de l’ÉES sur la prise en considération des autres pôles du développement durable

Auteur : Philippe ARRIZABALAGA, Université de Genève, Directeur du Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, Suisse

ÉES, urbanisation et transport : Une étude de cas genevoise

Auteur : Gilles WACHSMUTH, Département du territoire, Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, Suisse

Valorisation de l'ÉES pour la simplification des ÉIE (Études de cas en Suisse)

Auteur : Gilles WACHSMUTH, Département du territoire, Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, Suisse

Évaluations environnementales et systèmes d'informations géographiques : le cas de Genève

Auteur : Audrey MARGAND, Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, État de Genève, Suisse Co-auteurs : Philippe ARRIZABALAGA, Professeur Université de Genève et Directeur du Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, Association suisse des spécialistes francophones en évaluation environnementale (ASFÉE), Suisse Christophe SUTER, Topomat technologies S.A Résumé : Le service cantonal d’étude de l’impact sur l’environnement (SEIE) de l'État de Genève a pour mission, notamment, d'évaluer les projets qui font l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement (ÉIE) ou d'une évaluation environnementale stratégique (ÉES). Il traite annuellement plus de 30 dossiers d'ÉIE et d'ÉES. Il est apparu rapidement que, sans un outil de gestion des dossiers performant, il devenait difficile de conserver une vision globale de la totalité des études environnementale réalisées sur le territoire. De plus, ces dossiers (archivés essentiellement sous support papier) renferment de nombreuses et riches informations dans le domaine de l'environnement (émissions de polluants atmosphériques, nuisances sonores, protection de la nature et de la biodiversité,…) et des transports (génération de trafic et plans de charge). Pourtant, ces dernières ne sont que peu exploitées à ce jour. Ainsi, pour garder cette vision d'ensemble et valoriser les données issues de ces études, le SEIE a développé une application nommée ArcSEIE qui utilise la plateforme ArcGis de l'éditeur ESRI. Cette dernière permet de référencer géographiquement les ÉIE et les ÉES du canton et d'y associer une gestion administrative des dossiers. Cette application permet, par exemple, de repérer rapidement si deux projets, situés dans un même périmètre, produisent des données cohérentes entre elles et de vérifier, ainsi, la qualité des études environnementales réalisées pour ces deux projets. ArcSEIE s'inscrit dans la structure du système d'information du territoire genevois. Il constitue une plateforme d'échange d'informations géographiques favorable à la prise de décision. Mots-clés : Étude d'impact sur l'environnement, évaluation environnementale, aménagement du territoire, système d'information géographique, valorisation des données.

Présentation de la sortie de terrain

Auteur : Philippe ARRIZABALAGA , Karim SAMOURA et Jean-Philippe WAAUB Notes sur la visite de terrain (préparation, coordination terrain et restitution) :

1. Préparation : la préparation de la visite de terrain consiste en deux points essentiels à savoir :

a. Conception des fiches de terrain : Jean-Philippe WAAUB et Karim SAMOURA b. Constitution de groupes de travail (Institutions gouvernementales, Utilisateurs,

Groupes environnementaux, Experts et Promoteurs) et planification de la restitution : simulation de débats publiques sur la justification du projet de métro de Lausanne en relation avec les autres modes de transports.

2. Visite sur le terrain :

a. Préparation d’un document de mise en contexte sur le projet de Métro M2 (Équipe des guides)

3. Animation des groupes :

Cette animation est coordonnée par M. Philippe ARRIZABALAGA et les personnes-ressources du Chantier de construction du Métro (M2). Il est souhaitable que d’autres animateurs accompagnent les groupes de travail.

4. Restitution :

Elle se fait sous forme de simulation de débats entre différentes catégories d’acteurs, représentées par les groupes de travail. Un modèle de mise en situation ressemblant aux sessions du Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE, Québec) est proposé. Ce modèle prévoit les Commissaires, le public en groupes d’acteurs, les représentants des ministères et organismes publics, et les journalistes. Les temps d’intervention sont estimés comme suit : 15 min de mise en contexte, 30 minutes sur la présentation du projet par le « promoteur », et ensuite une version mixte incluant la présentation des enjeux sectoriels par les ministères (sous forme de questions complémentaires au promoteur) et 45 minutes de présentations de « mémoires » de citoyens (sur les enjeux uniquement), ensuite, 15 minutes des journalistes pour expliquer la couverture médiatique qu’ils feraient et enfin un post-mortem de 15 min.

MÉTHODE D'ÉVALUATION DES IMPACTS DES PROJETS DE

CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION DES

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS

Particularités de l’application des ÉIE aux infrastructures de transport en Afrique

Auteur : Samuel Yonkeu, Institut International d’Ingénierie de l’Eau et de l’Environnement (2iE), Université de Ouagadougou, Burkina Faso

Étude d’impacts de l’aménagement et du bitumage de la route Koudougou-Dédougou au Burkina Faso :

Une approche méthodologique dans les conditions de lacunes des données secondaires

Auteur : Samuel Yonkeu, Institut International d’Ingénierie de l’Eau et de l’Environnement (2iE), Université de Ouagadougou, Burkina Faso Co-auteur : E.C. DA DAPOLA, UFR, Lettre et Sciences Humaines, Département de Géographie Physique, Université de Ouagadougou, Burkina Faso Résumé : La réalisation de l’étude d’impact environnemental du projet d’aménagement et de bitumage de la route Koudougou-Dédougou au Burkina Faso, longue d’environ 130 km comportait un certain nombre de défis méthodologiques compte tenu du fait que cette étude, comme la plupart des ÉIE faites en Afrique au Sud du Sahara, s’est déroulée dans des conditions de déficiences de données secondaires. Une approche méthodologique élaborée, associant les données cartographiques tirées de l’interprétation des photographies aériennes disponibles et des observations et relevés de terrain obtenus le long d’un schéma d’itinéraire environnemental, ont permis d’établir l’état initial de la route et surtout de localiser les zones sensibles et d’intérêts socio-économiques, culturels et écologiques pouvant être atteintes par le projet. Les informations tirées de la carte et les données factuelles obtenues à partir des investigations de terrain nous ont permis d’aborder la dynamique de l’environnement en l’absence du projet, mais aussi d’évaluer qualitativement et quantitativement les impacts du projet sur l’environnement aussi bien pendant les travaux qu’après (c’est à dire pendant l’exploitation de la route). Cette communication a pour but de partager avec les spécialistes cette approche qui permet d’arriver à des résultats appréciables en matière d’ÉIE, malgré les contraintes de disponibilité des données. Mots-clés : aménagement, bitumage, Burkina Faso, étude d’impact environnementale, route.

Les études d’impacts des projets routiers en Afrique prennent-elles suffisamment en compte le développement durable ?

État des lieux et perspectives d’avenir

Auteur : Djibo BOUBACAR, Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER), Université du Québec à Montréal (UQAM), Consultant indépendant, Canada Co-auteurs : Marguerite WOTTO, et Jean-Philippe WAAUB, Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER / UQAM), Canada Résumé : À l’aube du 21e siècle, le mouvement de la lutte contre la pauvreté est partout enclenché sur le continent africain. L’efficacité de cette lutte passe dans une certaine mesure par le développement des systèmes durables de transport. En effet, à l’instar des autres modes de transport, les routes permettent de désenclaver les espaces géographiques et d’assurer la libre circulation des personnes, des biens et des facteurs de production en plus de redynamiser les économies et de faciliter l’accès aux infrastructures de santé, entre autres. Cependant, il est clairement démontré que leur construction peut avoir, en retour, d’importants effets négatifs sur les écosystèmes, les paysages agricoles productifs, le repeuplement, les migrations de population, la permanence des activités économiques locales, le changement démographique, l'urbanisation ainsi que l'introduction et l’expansion de certaines maladies. L’évaluation environnementale, comme outil d’avant-garde, devrait permettre, par essence même, de contribuer de manière appréciable à assurer la durabilité de ces systèmes de transport. En se basant sur une revue de littérature spécialisée, exhaustive et pertinente, les déterminants clé du sujet traité sont documentés et mis en exergue. Il s’agit des considérations philosophiques qui sous-tendent l’évaluation elle-même et son adaptation contextuelle, l’implication des acteurs dans le processus, le découpage des activités dans les processus, l’envergure des projets, les zones géographiques d’implantation de ces projets et les considérations méthodologiques. Des rapports d’études d’impact des projets routiers réalisées en Afrique ont été par la suite identifiés selon plusieurs critères (pluviométrie des zones traversées : savanes, milieux humides, etc., zones de montagnes, types de consultants : national ou international, bailleurs de fonds de l’ÉIE et/ou du projet, type de routes, etc.). Des directives de principaux bailleurs de fonds encadrant les ÉIE ont été également choisis. Une grille d’analyse inspirée de la revue de littérature effectuée au préalable a été élaborée en vue d’évaluer la compatibilité des projets eux-mêmes, la qualité de leur évaluation environnementale, le respect des normes et cadres régissant cette pratique et la pertinence des directives dans une optique du développement durable. Les points forts et faibles de l’état de la pratique ont été ainsi dressés et une réflexion a été menée en vue d’une amélioration de l’expertise en cours sur le terrain. Mots-clés : route, impact, grille d’analyse, développement durable, évaluation, Afrique, critères, désenclavement, libre circulation, amélioration, pratique.

Étude d’impact environnement Exemples ferroviaires en France

Auteur : Guy CLAVERIE, responsable du Département - Environnement & Développement durable, INEXIA, France Résumé :

L’étude d’impact environnement est un document réglementaire et technique permettant d’évaluer les conséquences des projets sur l’environnement. En France, sa nécessité est liée à leurs montant et nature. Elle se déroule en trois étapes principales : élaboration de l’état initial, analyse des impacts et proposition de mesures, constituant le dossier proprement dit, puis avis des services de l’État.

L’état initial est décliné en plusieurs chapitres (milieu physique, milieu naturel et milieu humain), puis après une description du projet, les impacts et les mesures sont détaillés. Ces mesures de suppression, réduction ou compensation se distinguent par leur caractère temporaire, souvent limité à la phase chantier, ou permanent.

Le dossier de la Tangentielle Nord servira d’illustration pour un projet ferroviaire classique. Le viaduc d’Orgon montrera brièvement l’application de ces principes pour des travaux complexes combinant rivière, captage d’eau potable et zone naturelle protégée.

Les études annexes liées aux études d’impacts ne seront pas oubliées car elles conditionnent la qualité du dossier. Puis, un retour d’expérience évoquera les difficultés rencontrées au cours de l’élaboration et de la validation des dossiers.

La convention d'Aarhus : accès à l’information environnementale, participation du public dans le processus de prise de décision liée à l’environnement et l’accès à la justice

pour des matières environnementales

Auteur : Philippe ARRIZABALAGA, Professeur Université de Genève et Directeur du

Service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement, Suisse

APPORT DE LA PARTICIPATION PUBLIQUE À LA PRISE DE DÉCISION

EN MATIÈRE DE TRANSPORTS