PENSÉE POLITIQUE APPROFONDIE

Armelle Chopar

Information pratique   : cours avec TD. Note : contrôle continu et partiel. Partiel : 2h. 2 sujets au choix qui porteront sur le cours et les TD. Dissertation ou commentaire de texte. Conclusion pas obligatoire si manque de tps. Droit de prendre parti. Introduction : essentielle. Bien poser les termes du sujet (définir), voir la question, quel problème elle pose, plan.

Bibliographie : - « le masculin, le sexuel, et le politique », Armelle Chopar, édition Plan.- « Le zoo des philosophe », Armelle Chopar.

INTRODUCTION

Thématique : l’égalité entre les hommes et les femmes, notamment l’égalité politique.

Le genre

Comment cette question de l’égalité homme / femme est abordé à travers le 1er concept de genre ? Le genre recoupe mais s’oppose aussi à la question du sexe qui est une notion biologique. Le genre est une construction sociale. Consiste à attribuer à un sexe ou un autre des qualités et des défauts à partir du sexe de l’individu. La société, les mœurs ont donné des rôle aux individus en fonction des sexes biologique : en fonction de préjugés. Consiste à dire qu’il y a le sexe biologique et le sexe socialement construit. C’est la société qui donne arbitrairement ces caractéristiques. Cela a des conséquences sur la place que les hommes et les femmes vont tenir dans la société et cela va se traduire pour la femme par un certain nb d’interdit, d’empêchement, voir une répression au nom de leur sexe féminin. Opposition nette entre nature et culture. Le genre est un terme récent : dans l’esprit et dans la culture ambiante il n’y avait pas lieu de créer un nouveau concept puisque genre et sexe étaient assimilés : confusion entre la nature et la culture. Ce qui est naturel apparaît comme scientifique, inné, alors que la culture est une création humaine, elle est lancée par des penseurs et reçoit dans la société un accueil bienveillant. Jeu entre des discours et l’opinion publique qui ne remet pas en cause, avant ces dernières décennies, ce postulat de base. Ce qui fait dire au misogyne que les femmes elles mêmes ont consentie à ce types de discours parce qu’elles avaient entériné l’idée que les choses étaient ainsi.

Cette distinction entre sexe naturel et sexe social sert à hiérarchiser. Ils ne sont pas sur le même plan. On pose très rarement une égalité : on cherche celui qui est supérieur. La construction sociale intervient aussitôt qu’un jugement de valeur est porté : les hommes sont supérieurs aux femmes. A partir du moment où il y a une hiérarchie on arrive à l’idée et au concept de domination. Le genre est un concept critique : il est destiné à mettre en évidence ce qui justement n’est pas l’évidence à savoir que les deux sexes ne sont pas égaux et que le masculin est supérieur.

La philosophie politique conduit vers la démocratie fondée sur l’égalité entre tous les individus. Par conséquent en démocratie la question du genre ne devrait même pas se poser. Or la démocratie va se fonder contre les femmes. C’est un régime politique qui par définition refuse la domination d’une élite, qui fonde une égalité mais qui est étroitement circonscrite

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aux hommes : fondée sur l’exclusion et la soumission des femmes. Cela se traduit dans le travail, dans la famille, dans la vie politique.

La DDHC (1789)

Cette déclaration bouleverse complètement les structures de l’ancien ordre social et politique : celui de l’ancien régime. La révolution abolit les ordres, les corporations et établie que tous les individus ont les mêmes droits dans le cadre d’une loi faite par tous et qui s’applique égalitairement à tous. Cela signifie que en contre partie de ces droits il y a des devoirs. Le problème, que l’on retrouve dans les textes contemporains, est la question de savoir : qu’est ce qu’un homme ? Un homme dans le sens mâle ou dans le sens humain ? Grand débat théologique : la proposition a été faite de dire que quand on parle d’un Homme on disait « une home ». Au moment de la révolution : DDHC : générale : s’applique quelque soit le texte : certains auteurs ont contesté cette interprétation dès la révolution : ces penseurs considéraient que cette déclarations ne concernait que les hommes. Question : qu’est ce qu’un être humain ? Le but de l’opération était de dire que les femmes n’étaient pas tout à fait des êtres humains : l’être humain se définit par l’homme. Jusqu’il y a peu de temps on trouvait des théorie présentant la femme comme une homme ayant une « moindre humanité ». Cette théorie des sous-hommes n’a pas concerné que les femmes : on va retrouver ce même type de discours pour des catégories d’individus (nazisme). La définition de l’humain est un enjeu pour les penseurs. Ces discours justifient la domination des hommes.

Olympe de Gouge dès 1792 va faire une déclaration des droits de la femme  : reprend les articles de la DDHC et change « homme » par « femme » ou ajoute « les hommes et les femmes ». Olympe de Gouge terminera sur l’échafaud : dans son préambule elle demandait pourquoi les femmes ne pouvaient pas monter à la tribune puisqu’elle pouvaient monter à l’échafaud ? Les femmes ne font pas la loi mais elle sont soumise à la loi : elle sont victime de la loi des hommes. Au XIXème siècle Hubertine Auclerc, journaliste, va dire : pourquoi sommes nous soumises à l’impôt puisque nous ne faisons pas la loi qui établit l’impôt ? Elle va refuser de payer l’impôt.

La frontière entre les hommes et les femmes

Idée d’une frontière entre les êtres humains : va chercher les critère. La question s’est posée par rapport aux animaux. Elle va se poser dans les mêmes termes pour les femmes  : parce que le sexe est naturel les femmes appartiennent à la nature. Les hommes, eux, appartiennent à la nature mais ils sont surtout dans le domaine de la culture : les hommes peuvent s’arracher à la nature. La nature c’est l’immuable : le retour du même : il n’y a pas d’évolution. Les hommes eux sont capables de s’arracher aux pesanteurs et aux contraintes de la nature pour finalement maitriser, transformer, servir la nature en fonction de ses propres intérêts qu’il a lui même fixé. L’homme est créateur, la femme est passive.

Descartes

Le mouvement est accéléré par Descartes au XVIIème siècle : « l’homme est comme maitre et possesseur de la nature ». Considère que l’homme est capable de tout faire. Dans cette perspective il y a l’idée de maitrise, de subordination, et de possession : apparition de la notion de propriété. La femme va être considéré comme la propriété de l’homme sur laquelle il a une maitrise parce qu’on a rejeté la femme du coté de la nature.

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Aristote

Aristote : philosophe de l’antiquité, Athènes Vème siècle avant Jésus Christ : il est macédonien, c’est un métèque, fils de médecin. Il va fonder à Athènes une école : « le lycée ». Il a été l’élève de Platon qui avait lui même fondé « l’académie ». Aristote se détache de l’enseignement de Platon et a une attitude souvent critique vis à vis de son maitre. Pour démonter les mécanismes de la politique il a étudié, commenté, plus de 150 Constitution à son époque. Le monde à l’époque est limité par la connaissance qu’on en a : cette connaissance s’étend jusqu’à l’Afrique. Aristote souhaite comparer les différents régimes politiques avec comme objectif la recherche du meilleur régime politique : le bien commun, le plus profitable à tous. Il s’interroge sur l’évolution des régimes politiques : comme se sont des créations humaines et non naturelles. Les régimes politiques dans un même pays sont appelés à évoluer, à se transformer. Cherche à savoir comment un régime acquière sa stabilité. Il ne reste de toutes ses analyses que celle de la Constitution d’Athènes. Cette analyse de terrain, quasi sociologique, l’oriente dans ces autres écrits.

En revanche Aristote est un esprit encyclopédique. Ce n’est pas un politique : il ne peut de base pas participer à la vie politique d’Athènes puisqu’il est métèque. Ce statut lui donne une grande liberté. Il pense politiquement, il écrit des ouvrages de philosophie, et écrit des ouvrages d’histoire naturelle : « histoire des animaux » et « généalogie des animaux ». Il va étudier les différentes espèces animales et toujours dans une perspective finaliste de la nature : l’idée que la nature ne fait rien pour rien : notion de solidarité. Il décrit le crocodile (qui a deux rangées de dents) il dit que la nature a inventé un petit oiseau, le traquil, qui vient picorer entre les deux rangées de dent.

« Généalogie des animaux » : il s’intéresse à la génération : au sexe et à la sexualité : comment naissent les animaux ? Il voit une constante, abouti à une généralisation qui va aller encore plus loin : va permettre la comparaison avec les êtres humains. La 1ère des constatations c’est que les femelles font des petits mais ont besoin du mâle. Cette conclusion est transférée à l’humanité. En vertu de l’hypothèse selon laquelle tout à une finalité dans la nature : idée que la femme est faite pour avoir des enfants. Aboutit à dire que puisque les femmes sont faites pour faire des enfants, elles doivent faire des enfants. Et donc leur définition se réduit à cela. La démarche cherche ensuite à prouver tout ce qu’elle n’ont pas puisqu’elles ne servent qu’à cela. Aristote en 1er va prouver que les femmes donnent naissance aux enfants mais qu’elles y sont pour rien puisque le principe de vie appartient toujours au mâle. Le principe vital est donné par l’homme. Il a fallut l’intervention du mâle. La graine du mâle contient potentiellement tout les caractère du futur enfant. La femme recueil cette graine : elle est un vase, un réceptacle : en définitive elle ne fait que nourrir en son sein ce futur individu qui lui vient d’ailleurs.

Proudhon

Fin du XIXème siècle : un anarchiste, Proudhon, va avoir une grande influence sur le mouvement ouvrier et en particulier sur le mouvement syndicale : c’est beaucoup exprimé contre la femme. Il reprend l’idée que seul l’homme transmet le principe de vie. Il dit que la femme nourrit la graine de l’homme, elle a le même rôle que la terre qui nourrit la graine plantée. Ce rôle est une finalité de la nature.

Ambroise Paré et Maupertuis

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Question qui se pose : Comment ce mâle si parfait peut faire enfanter une fille ? Autre problème : comment expliquer les ressemblances de l’enfant avec la mère ? Le XVIIIème va beaucoup s’intéresser à la question des « monstres » (tout ce qui sort de la norme et qu’il faut expliquer). Il va falloir rejeter la faute sur la femme. Elle a fait quelque chose qui a contrarié le développement naturel de la graine qui aurait du en faire un garçon : elle a arrêté le développement : il n’est pas arrivé à maturité. L’homme a l’intelligence, la femme de l’imagination. Elle est passive : elle reçoit des informations : elle est souvent comparée à une patte molle sur laquelle les éléments extérieurs viennent s’imprimer. Comme elle nourrit l’enfant, ces imaginations vont se répercuter sur l’enfant qu’elle porte. Ambroise Paré ou encore Maupertuis soutiennent ces théories.

Naturaliste

Naturaliste comme Buffon : va comparer les animaux avec les êtres humains. Il va prendre comme exemple le cheval. Va prouver que le poulain ressemble plus à l’étalon qu’à la jument.

Darwin

Darwin a déplacé les limites : on atteint l’humanité juste après les singes supérieurs. Certains se demande comment est ce qu’on est passé du singe à l’homme ? On recherche le chainon manquant. Des théories vont montrer que le chainon manquant c’est la femme. On revient à la question 1ère : est-ce que les femmes font réellement partie de l’humanité ? Si elles n’en font pas vraiment partie, qu’elles ne viennent pas nous parler de droit.

24.09.10

Françoise Héritier : « La balance différentielle des sexes » : concept universel. Constate que cette balance est observable partout cad en tout tps et en tout lieu, quelque soit la société  : toujours cette domination des hommes sur les femmes. Certains objectent qu’il y a des sociétés matriarcale cad des sociétés où le pouvoir appartiendrait aux femmes. Anthropologue Margaret Mead : dans ces sociétés il ne faut pas faire de confusion entre celle où les femmes ont vraiment le pouvoir et celle où c’est simplement la transmission du nom qui se fait par la mère. Cette balance est fabriquée, elle peut donc être déconstruire : permettrait d’arriver à l’égalité : phénomène culturel.

CHAPITRE 1   : LE CONCEPT D’ÉGALITÉ

SECTION 1 : LES FONDEMENTS DE L’ÉGALITÉ

Introduction

Dans l’approche de ce concept d’égalité on va s’intéresser à l’égalité entre les hommes et les femmes.

Définition générale de l’égalité : définition arithmétique : l’égalité entre deux termes numériques veut simplement dire que ces termes expriment le même nombre : définition quantitative qui repose sur la mesure. La définition va perdre de cette belle limpidité quand à partir du XIXe on va commencer à parler « d’égalité morale et politique » : laisse de côté les abstractions, les chiffres : arrive aux êtres humains : tout les ouvrages qui essaye de cerner ce

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concept d’égalité reconnaissent la complexité de la notion. Les dictionnaires de philosophie passe souvent outre en omettant de définir le concept. Pour certains philosophe ce terme a un sens vertigineux, lourd d’aspiration, de désir, d’espoir, de revendication : pas de définition véritable. Il rencontre aussi des obstacles institutionnels. Ce concept génère en lui des contradictions : quand on parle d’égalité on ne parle pas de quelque chose d’absolu : elle suppose d’emblée une relation entre deux termes. Concept relatif : pose toute sorte de questions : égalité entre qui ? égalité par rapport à quoi ? L’idée d’égalité exprime un rapport qui suppose au moins deux termes.

Dans la définition arithmétique il n’y a pas de distinction entre égalité et identité. Mais dès que l’on quitte ce domaine l’équivalence entre égalité et identité disparaît. Risque de dériver vers l’égalitarisme.

L’égalitarisme dans le domaine social et politique vise à une uniformisation complète des individus. Précisément pour que ces individus soient rigoureusement semblables, identiques les uns aux autres et par conséquent interchangeable. Ce type d’égalitarisme a été en quelque sorte le rêve de certaines utopies.

Etienne Cabet pousse à l’extrême l’idée d’égalité : « voyage en Icarie » : Ile imaginaire qui va lui permettre de décrire son modèle. Influence de Thomas Lord. Roman. Il décrit les tableaux qui doivent être au mur : indique exactement la température du bain. Ex de l’égalitarisme : tout les vêtements doivent être pareils : vêtements élastiques.

On ne peut parler d’égalité qu’à partir des différences : on entend parler d’égalité dans la différence : totologie. On ne peut pas construire d’égalité si au départ les choses ne sont pas différentes. Le problème va être d’aboutir à cette égalité et non pas à la domination ou à la hiérarchie des deux termes. Référent commun : relation triangulaire : détour de la pointe du triangle qui serait le référent commun : triangle isocèle. On ne peut pas établir un rapport avec des choses qui n’ont rien à voir entre elle.

L’égalité fondée sur la religion

Quel va être le référent commun pour l’égalité entre les êtres humains ? Ce référent va être l’appartenance à l’humanité. Le référent appartenance à l’humanité permet de justifier d’écarter ou non certains personne de l’égalité. Le christianisme va de ce point de vue constituer un pas immense par rapport aux conceptions hiérarchique des sociétés de l’Antiquité : « il n’y a plus ni juifs ni gentils, ni homme ni femme, ni riche ni pauvre, nous sommes tous un et un seul dans le corps du Christ » : veut dire que quelque soit votre statut social, ethnique, sexuel, aux yeux de Dieu vous êtes tous égaux. Va inspirer toute la philosophie et la pratique du Moyen Age en disant qu’il y a de forte inégalité sociale mais aussi physique. Le christianisme pose l’égalité entre tous les êtres humains quel qu’ils soient : parce que se sont des créatures de Dieu : égalité qui se réalisera dans l’au-delà.

L’égalité fondée sur la nature

Quand la pensée va se dégager de la religion, de la théologie : veut une égalité sur terre, dès maintenant. La Nature va remplacer Dieu. C’est de part la nature : l’égalité « c’est celle qui est entre tous les Hommes par la constitution de leur nature seulement ». « L’égalité naturelle ou morale est donc fondée sur la constitution de la nature humaine commune à tous les Hommes qui naissent, croissent, subsistent et meurent de la même manière ». Compréhensive

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parce que très concrète. Condition commune : naissance, croissance et mort. Se nourrir, se reproduire. Grande égalité : celle de la mort.

L’égalité est un construit

Le concept d’égalité : ce concept est un construit, une création intellectuelle humaine : cela s’oppose à la nature.

Hobbes

Philosophe Hobbes,  « Léviathan » : un des 1ers philosophes du contrat social. Il essaye de comprendre comment les Hommes entrent et vivent en société. Contrairement à Aristote il déclare que la vie en commun, la société politique n’est pas naturelle : C’est une construction des Hommes. Il est obligé comme les autres auteurs du contrat social d’imaginer deux étapes : l’état de nature et l’état de société qui va permettre de créer le politique, le gouvernement. Société qui va modifier le comportement de l’Homme. Le propos est de savoir si dans l’état de nature les individus sont ou ne sont pas égaux : va avoir des distinctions entre les différents auteurs. Anarchie : Etat de liberté totale : pas de sanction, de morale, tout cela est donnée ultérieurement par la société : tout le monde peut tuer tout le monde : il y a une égalité des individus. Inégale par une faculté du corps ou de l’esprit qu’elle a donné aux uns ou aux autres. Hobbes : Toujours la possibilité en l’absence de toute règle de tuer ce que nous avez envie de tuer : égalité fondée par rapport à la mort.

Jean-Jacques Rousseau

Jean-Jacques Rousseau, « le contrat social » : l’état de nature : pour Rousseau tous les Hommes sont égaux dans l’état de nature, ils ne se font pas la guerre les uns contre les autres mais ne sont pas amis : l’égalité repose sur le fait qu’ils sont censés vivre isolés : il n’y aucune sorte de regroupement. Les besoins à l’état de nature coïncident avec ce que l’on peut consommer. Rousseau va devoir imaginer des éléments extérieurs qui vont permettre que les Hommes se regroupent avant même de passer le fameux contrat social où l’on arrive à la société. Il arrivera des catastrophes naturelles : nature contre laquelle on ne peut pas lutter tout seul : se regroupe face à cette nécessité issues des catastrophes naturelles : rentre dans le 2nd

état de nature : une fois que les Hommes se sont regroupés : les Hommes ne repartent pas chacun de leur côté : une fois qu’ils ont été groupé par accident, ils demeurent groupés. L’individu est un stade : « animal stupide et amoral ». Il survit comme une bête. Il est amoral cad qu’il ne connaît pas la morale. Tout cela va être une construction sociale qui commence à émerger lors de ce 2nd état de nature : émergence de la propriété puis de la contestation de la propriété de l’autre : on voit revenir la violence et donc la nécessité de poser des règles : aboutit au contrat social. Le but de Rousseau va être de rétablir par le contrat social et la vie en société une égalité entre les individus qui existaient dans le 1er état de nature mais cette égalité ne va pas être celle de l’état de nature. Cela va être une égalité humaine, sociale, et cela devrait être une égalité supérieure. Désormais la morale existe, la civilisation existe, les individus sont intelligent : on arrive à une égalité par la loi. Egalité non plus naturelle mais une égalité par le droit, par la convention. Qui passe le contrat social ? Tous, hommes et femmes doivent passer le contrat social : pas pensé comme ça par nos auteurs. Référence à la nature humaine : savoir qui est un être humain à part entière. Vont être éliminé automatique les animaux.

La femme réduite à sa fonction reproductrice

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Aristote : les esclaves le sont par nature. Les noirs sont censés être lubriques. Qu’est ce qui différencie le male de la femelle ? C’est le fait de porter des enfants : différence mis sur l’utérus. Adage : « la femme est toute entière dans son utérus ». La femme ne se définit que par ça. Du fait qu’elle porte des enfants elle est définie comme celle qui doit porter des enfants : discours social. Montrer la relation entre le physique de la femme et le moral à partir de son utérus. Discours médical, scientifique, on ne discute pas des lois de la nature.

Ambroise Paré, médecin du XVIe siècle, chirurgien. Au MA la fonction de chirurgien était assuré par le coiffeur. Il est également expert auprès des tribunaux. Impuissance du mari : facile à prouver et à expertiser. Quand une femme a envie de divorcer elle annonce que le mariage n’a pas été consommé : la copula carna. Ne peut pas demander le divorce qui n’est pas permis mais peut demander l’annulation du mariage. Comment prouver l’impuissance ? Mettre le mari dans le lit de sa femme devant témoin : le curé, l’expert, la belle mère, le juge. Ambroise Paré est présent pour mesurer la tension élastique. La mariage est souvent annulé : un des rares moyens qu’on les femmes à l’époque contre les hommes. Mort social de l’homme : il est censé ne pas avoir été marié. Il va aller avec une autre femme : cas d’un homme qui avait eu 7 enfants avec une autre femme : c’est donc qu’il y a eu une erreur judiciaire : ne pouvait pas annuler son mariage : remettent ensemble les deux anciens conjoints qui ont eu chacun des enfants de leur côté. Ambroise Paré devient un expert auprès des tribunaux. On va s’intéresser à l’utérus. On va constater que c’est un organe qui ne tient pas vraiment en place : organe baladeur, indépendamment la femme ne peut pas le contrôler. Utérus : « animal dans l’animal ». On va plus loin : que se passe t-il quand elle se procréer pas ? Quand son vase est vide ? Il a tendance à remonter le long de la colonne vertébrale il pousse des vapeurs qui lui remontent à la tête ce qui explique le caractère général des femmes. Quand l’utérus est vraiment vide, qu’elle n’attend pas un enfant : remonte encore plus vite, femmes qui sont « hystériques ». Vient du Grec utérus : la maladie de l’utérus : maladie de la femme frustrée. Ambroise Paré ne se contente pas de faire des diagnostics, il cherche des remèdes. La femme est animalisée, l’utérus aussi qui fait son statut de chose : a quelque chose de différent : on va le traiter en animal. Le remède d’Ambroise Paré : il faut mettre sous le nez de la femme sujette à ces remontée des odeurs absolument répugnantes : l’utérus, révulsé, aura tendance à redescendre. De l’autre côté : linge imbibée d’auteur délicieuse qui vont attirer l’utérus vers le bas : moyen de rétablir l’équilibre chez une femme. XIXe siècle : siècle où on ne jure que par la science.

Livres : docteur Virey : « rapport entre le physique et le moral ». Proportion inverse entre le cerveau et l’utérus : pèse les cerveaux après la mort. La théorie de Viret se fait toujours en comparaison aussi de ce qui se passe : mécanisme de reproduction est largement semblable. Il étudie les poissons. Constate que les poissons sont les animaux les plus prolifique de la terre et que se sont aussi les animaux les plus bêtes : si on veut faire beaucoup d’enfant il faut être particulièrement idiote. Politique de l’éducation : mettre les femmes à l’écart de l’éducation car sinon risque de développer leur cerveau : nuisible à leur capacité de production. Politique qui touche à la démocratie.

Plus un pays a d’habitant plus il aura de soldat et plus il sera à même de se défendre contre un ennemis ou d’assurer sa conquête : théorie du XVIe développée par les mercantilistes. XIXe traversé par une série de guerre : France vaincue : pense que c’est parce que les femmes font moins d’enfant. Ce type de discours a une visée directement politique qui est qu’il faut que les femmes fassent des enfants et surtout qu’elles ne se distraient pas par des études ou un travail. Raison politique compréhensible historiquement et dans le contexte. Analyser les choses au

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2nd degré même si nos médecins ne font pas leur thèse sur des politiques : sont parfaitement sincères.

Juif mis en caricature sous forme d’un rapace. Théorie d’une parfaite mauvaise foi. Conduise à des comportements politiques. Présupposés par remis en question.

01.10.10

Peuvent être écarté des catégories entières d’individu à cause de leur origine ethnique, sexe etc. On décrétait que les femmes ne faisaient pas parti de l’humanité. Les juifs ont acquis la citoyenneté à la révolution. On n’exclut plus les personnes en fonction de leur ethnie, leur religion.

SECTION 2 : LE CONTENU DE L’ÉGALITÉ

On va devoir rentrer dans le contenu de ce qu’est l’égalité et voir les différences entres les individus. Ce que l’on va voir, ce n’est pas simplement une notion théorique, il y a une notion pragmatique. Nouvelles interrogations. Les êtres humains sont égaux mais ne le sont pas vraiment : égalité : essence intemporelle. Et d’autres part une valeur qui va nécessiter des qualifications, des substantifications. Elle doit entrer dans un processus historique et va donc se dessiner cette égalité selon une géographie variable. Cela va jouer un rôle essentiel dans la loi. Cela nous mène à comprendre pourquoi égalité a été compris comme une égalité juridique. Egalité en droit et/ou égalité par le droit ?

§1. L’ÉGALITÉ JURIDIQUE

La DDHC

Revenons d’abord sur la DDHC de 1789. Le caractère juridique est affirmé dès l’article 1 « les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». Dès l’article 6, la déclaration précise qu’il y a égalité de traitement et d’accès aux charges publiques. Egalité devant la loi. Tous les individus savent qu’il y a des lois. Cette loi doit s’appliquer à tous les individus.

La loi

Comment définir une loi. Qu’est ce qu’une loi ? La volonté générale va s’exprimer au travers de la loi de généralité (moitié des votants +1). La loi doit avoir un objectif général. Contrairement à ce qui se passait à l’ancien régime, une loi ne peut pas être faite pour donner des droits « monsieur Dupont aura tel droit…. ». Contrairement aux lettres de cachet sous l’ancien régime. Une loi a normalement une double définition, aspect formel chez Jean-Jacques Rousseau : majorité +1. Définition par l’organe qui prend acte.

Définition matérielle, le fait que la loi doit être générale, pouvoir s’appliquer à tous et ne doit pas porter sur un individu particulier. Sous la 4ème république, c’est la définition formelle qui a été retenu. Le parlement avait fixé le nombre de chevaux qui se trouvaient dans les haras nationaux. Donc pour changer le nombre de chevaux, il fallait passer par le parlement.

Le but des révolutionnaires, c’est d’abolir les privilèges et tout ce qui forme des groupes, des catégories dans la population. Ce que l’on prend en compte, c’est l’individu. On a également

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abolit les corporations professionnelles. Tout ce qui est communauté, c’est rayé, interdit et d’une façon rigoureuse. Il ne faut pas qu’il y ait d’intermédiaire entre l’individu et l’état, il faut que l’individu participe à l’intérêt général sans conflit avec un autre groupe.

Les partis politiques auront beaucoup plus de mal à se constituer qu’en Angleterre. C’est une égalité atomisée, égalité entres individus, pas entre groupe. C’est la naissance de l’individualisme moderne.

Traitement uniforme qui s’applique à des individus placés dans des situations inégalitaires. Si on ne les prend pas en compte le traitement uniforme de l’égalité va en fait générer ou renforcer une inégalité de départ. Ex : impôt indirect : s’impose à tout le monde mais ne pèse pas pareil pour tout le monde. Conscience de ce problème dès la Révolution : surmonter cette inégalité par la loi elle même : elle pourra réparer des situations inégales. La loi pourra jouer un rôle correctif : nous passons de l’égalité devant la loi à l’égalité part la loi. On est devant une contradiction dès le départ : pour atteindre cette égalité par la loi on va devoir introduire des traitements inégaux. C’est par l’inégalité de traitement que l’on espère parvenir à l’égalité. Entrainera des sujétions plus grande pour ceux qui ont plus et des compensations pour ceux qui ont moins. L’égalité par la loi va entrainer un droit correctif qui lui même engendre de nouveau paradoxe.

Dans le contenu matériel de la loi elle doit procéder d’une façon générale : pour éviter l’arbitraire ces individus sont anonyme : elle ne cible pas un groupe particulier. Mais en même tps on a des groupes qui se trouvent dans une même situation inégalitaire. Quand on va promouvoir ce droit collectif il va être promu très largement pour des catégories à l’intérieur de la population alors que le pendant de l’individualisme c’était l’universalisme. Catégories qui vont se former, attirer l’attention du législateur : ex : les chômeurs.

Discrimination positive : devrait parler d’action positive. Oxymore : l’idée de discrimination est évidemment négative aujourd’hui. L’idée est d’avoir des mesures de « rattrapages » pour que quand la loi générale s’applique tous les individus soient au même niveau. En produisant par des inégalité l’égalité on va créer autre part de nouvelles inégalités. Arrêt des EU, Cour Suprême : attaquait une disposition qui avait créé un quota de noir dans les universités américaines. D’abord les universités ont été interdites aux noirs pendant longtemps. Quand elle ont été autorisé : mécanisme de sélection qui empêchait leur sélection : a créé des quotas. Pourquoi est-ce que cette disposition a été combattue ? Tant de place disponible dans les universités, on en réserve tant pour les noirs, cela veut dire que des blancs qui étaient plus qualifiés qui sont interdit d’entrer. Créait une discrimination contre des blancs : si sélection uniquement au mérite peu être que certains seraient passés. Réponse de la Cour suprême : finalement le fait qu’il y ait des noirs dans une université favorisait l’ouverture, le mélange des cultures : bon pour les blancs. Retrouve ce paradoxe dans la loi sur la parité.

On passe de quelque chose d’abstrait à quelque chose de concret : on passe de l’égalité devant la loi à une position où l’on prend en compte une situation de fait.

La question de la définition de l’égalité comme « l’égalité » va subir une critique encore plus profonde.

§2. EGALITÉ FORMELLE, ÉGALITÉ RÉELLE

KARL MARX

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Critique fondamentale de la DDHC : égalité uniquement formelle parce que des individus peuvent revendiquer cette égalité mais n’ont pas les moyens, souvent économique, de l’atteindre. C’est Marx qui va faire cette critique dans un texte qui s’appelle « la question juive » : va critiquer la caractère formel, factice des droits inscrits dans la DDHC de 1789. Face aux inégalités réelles qui ne permettent pas à certains titulaires de ces droits d’en jouir effectivement, il faut donc dénoncer leur caractère abstrait. DDHC : sorte d’opium pour endormir les individus qui subissent ces inégalités. Fait éclater le cadre législatif et va mettre en accusation la loi elle même.

Le concept de classe sociale

Revenir sur l’ensemble de la théorie de Marx : ce que Marx appelle « l’infrastructure » : elle est composée à la fois des modes de production antique avec l’esclave, féodale avec le servage et le capitalisme avec l’opposition salariés patron. On a à la fois des productions et des moyens de production. Individus qui produisent et individus qui sont propriétaires de ces moyens de production. Vont être des rapports de classes. Des individus font travailler d’autres individus pour un salaire qui est jugé comme étant un salaire minimum pour survivre et reproduire sa force de travail. Il n’a aucune possibilité d’épargner. Il est évident que le prolétaire dans ces conditions reste prolétaire. Pendant ce tps là le capitaliste fait sur le dos du salarié une plus value : ce qui récolte de la production de ces ouvriers : bénéfice qui revient au capitaliste : rapport inégalitaire et conflictuel dans ce rapport de classe. Inégalité sociale et économique. C’est à partir de cette situation que Marx va définir le concept de classe sociale. Dans le système esclavagiste : propriétaire de la personne même. L’esclave est complètement entretenu par le maitre et parfois mieux entretenu. Individu qui travaille pour le maitre : sa chose.

Dans le système féodal les cerfs doivent à leur seigneur un certain nb d’impôts. Fait que le cerf devait un certain nb de journées de travail au maitre, ou une certaines parties de sa production. Le reste du tps en quelques sortes le cerf était libre d’organiser sa propre production : partie de sa vie qui lui appartenait encore.

Avec l’ère du capitalisme, le machinisme, les grandes manufactures : sont les prémices des grandes usines. A ce moment là on prétend que le salarié, l’ouvrier est complètement libre. Si il vient par contrat offrir sa force de travail à un patron contre un salaire, il reste complètement libre : contre partie de son travail. Il n’est pas dans une situation d’égalité. Ouvrier qui a besoin de vivre, salaire nécessaire. Enorme masse : le sous prolétariat : une armée de réserve de prolétaire : le patron peut puiser dans cette réserve : pression pour faire des contrats inégalitaires. L’ouvrier n’a qu’une apparence de liberté et d’égalité avec le maitre : il est obligé d’accepter les conditions que lui fait le maitre. En définitive la situation de l’esclave était parfois meilleur : entretenu par le maitre, rapport personnel. Alors que l’ouvrier n’est qu’un rouage dans la machine à fabriquer des biens.

Le concept de classe social est conçu par Marx en 2 étapes : LA CLASSE EN SOI. C’est le constat de la situation cad quelle est la place des uns et des

autres dans le système de production. Certains sont salariés, reçoivent un salaire : les autres sont propriétaires des moyens de production. Cette classe en soi c’est une vision complètement objective de la situation. La conscience de classe va permettre de passer de la conscience en soi à la “conscience pour soi“ qui va être la véritable définition de la classe sociale. Ces individus se font concurrence entre eux pour avoir la place. Les femmes font une concurrence déloyale aux hommes : mange le gagne pain des hommes. Conscience pour soi :

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il faut que les ouvriers prennent conscience de l’injustice de cette situation : on leur vole une partie du bénéfice de leur propre production, on les exploite.

LA LUTTE DES CLASSES : les ouvriers vont aussi prendre conscience de leur force : c’est eux qui travaillent, qui produisent : le patron est dépendant de ses salariés. L’ouvrier a un savoir faire que le maitre a oublié. Maitre complètement passif : esclave qui prend la place du maitre (image). Cet esclave qui prend la place du maitre aspire à ne rien faire, devient lui même oisif et son esclave le supplantera selon le même mécanisme. Idée que reprend Marx : les producteurs vont prendre la place du maitre par la révolution. Après la révolution on va aboutir à la destruction totale de ce système et on devrait accéder à l’égalité parfaite. La conscience de classe c’est une classe en soi, une masse d’individu qui s’organise. Cette organisation passe pour Marx par le parti communiste qui est l’avant garde du prolétariat : partie éclairée, consciente de l’exploitation et qui éclaire et entraine les autres non seulement dans leur propre prise de conscience mais aussi dans les moyens à prévoir pour détruire complètement le système.

Le plan économique

Issue reflète de l’infrastructure : la super structure : tout partant du plan économique la super structure c’est l’émanation de ce qui se passe sur le plan économique. L’infrastructure c’est le plan de l’idéologie. Sens très précis de l’idéologique : reflète l’état de ce qu’il se passe dans la société. Ce qu’il se passe c’est un rapport de classe inégalitaire : on va retrouver, retranscrire cet état de fait avec tout de suite l’idée de justifier cet état de fait. On ne justifie pas cet état gratuitement mais pour pouvoir pérenniser cet état de fait dans l’infrastructure. La domination et l’exploitation des patrons sur les prolétaires. La super structure va comprendre une palette extrêmement large de mode de pratique et de penser. Dans cette super structure il y a l’art, la religion (opium du peuple, façon dont où nous enseigne la résignation, la religion devient pour Marx un reflet, une justification de ce qui se passe dans la société : moyen de pérenniser cette société inégalitaire au nom d’un paradis futur), la philosophie. Il attaque les idéologues qui sont les penseurs libéraux de l’époque en France, qui croient sauver l’humanité et qui n’ont qu’un but qui est de se défaire de l’autorité et du despotisme de l’empereur Napoléon mais pas pour exister eux même en tant que bourgeoisie.

Le plan politique

Le système politique n’est que la reproduction de ce qu’il se passe dans la société au travers des différents organes et des partis politique. Le but va être de créer un parti politique, le parti communiste, capable de s’opposer aux partis libéraux qui tendent à pérenniser une situation qui leur est favorable. Au niveau du parlement on voit que le reflet de la lutte des classes au travers des majorités et minorité du parlement qui est une reproduction de la domination économique et sociale. Les gouvernants du tps de Marx sont des bourgeois, on n’a pratiquement pas d’ouvrier.

Quand on leur fait cette critique il s’appuie sur l’égalité formelle : tout le monde peut se présenter aux élections. Font les lois non pas dans l’intérêt général mais pour préserver et maintenir leur pouvoir, leurs privilèges et leur domination économique. On retrouve ce type de critique aujourd’hui contre Sarkozy et la droite accusée de maintenir les privilèges de ceux qui sont les plus riches. Polémique du bouclier fiscal.

Possibilité pour agir au niveau de la super structure. Interaction. Cela permet de motiver des actions qui se passeraient au niveau du politique. A partir du moment où l’on ne travaille que

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sur l’économie, si moyen d’agir sur la super structure l’action doit se faire principalement au niveau du politique. La limite avec le réformisme est très ténue. Cela permet de modifier les conditions de la classe ouvrière et de porter la lutte des classes au niveau du parlement et éventuellement d’obtenir par la loi un certain nb d’amélioration.

Egalité formelle et égalité réelle : on tombe dans le piège où l’on est obligé d’obéir. A partir du moment où les jeux sont fait selon certaines règles. 1ère distinction que l’on voit dès la révolution : se trouve dans l’intitulé même de la déclaration des DDHC. Il y aurait donc des droits différents, des personnes qui aurait accès à ces deux types de droit : distinction entre l’Homme et le citoyen. Pour être électeur il faut justifier, répondre à certaines conditions de fortunes et pour être éligible ces conditions sont encore plus drastiques. On a abolit les ordres mais on fait une république démocratique qui va être une démocratie où le pouvoir va tomber entre les mains des riches. Le critère va être la richesse et la propriété individuelle. On a avant la 2nde République (avant la révolution de 1848 qui instaure le droit de vote pour les Hommes) puis des régimes monarchiques. Sous la restauration, royauté à l’image de ce qu’il se passe en Angleterre, chambre des paires et chambre basse. La seule idée qu’il y ait une chambre haute : indique que certains individus accèdent à cette chambre sans avoir rien fait. Ce sont de monarchies censitaires. On revient à l’idée qu’il faut pouvoir prouver qu’on paye un certain volume d’impôt qui prouve par là même que l’on a certaines propriétés et une certaine fortune. Ce cens est très élevé sous la restauration.

On arrive à 1848 : s’imagine que l’égalité a été réalisée par le suffrage universel. Abolition du cens : tous sont électeurs et éligibles. D’emblée malgré les 1ères protestations des féministes sont exclues de ce droit les femmes. L’inégalité dans la représentation permettra le coup d’Etat de Napoléon. Analysé par Marx : la lutte de classe en France, le 18 brumaire de Louis Napoléon Bonaparte : preuve que changer le régime politique ne change pas les choses : Napoléon ne sera jamais que le représentant de la bourgeoisie ce qu’il montrera dans le caractère industrialiste du 2nd empire.

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§3. EGALITÉ SUBSTANTIELLE

On parle également d’égalité substantielle : égalité spécifique qui émane de catégorie de plus en plus nombreuse, particulière, de la société. Egalité qui va porter sur une revendication concrète et toujours à partir de ce décalage ressenti entre l’égalité proclamé dans les constitutions et aux autres inégalités : économique, religieuse, ethnique, sexuelle, handicap.

Inégalité entre les sexes : pas la seule inégalité que va subir une femme. Elément substantiel qui prime par rapport aux autres. Revient à la subjectivité de l’individu : élément par lequel l’individu se définit prioritairement et rompt avec l’égalité.

Ex : discrimination lié à l’homosexualité : peut revendiquer cette inégalité comme étant celle dont il souffre le plus : va se traduire par le « coming out » : revendique ses droits au noms de l’égalité : une fois que l’individu revendique ses droits il peut être enfermé dans cette définition. Ex : Groupes constitué dans les entreprises car victimes tenant au rang qu’ils tiennent dans leur famille.

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Peut multiplier à l’infini les domaines d’application. Les inégalités substantielles les plus importantes sont les économiques.

Les femmes sont le modèle de toutes les inégalités. En définitive elles les subissent toutes d’une façon transversale : dans les domaines professionnels (salaire, plafond de verre). Cela renverse la perspective Marxiste : on part des femmes pour aller vers d’autres inégalité au lieu de partir des inégalités économiques. Comment les combats des femmes pour l’égalité on toujours été lié au combat des autres minorités ? Parmi ces autres minorités le 1er lien avec d’autre combat a été le combat des noirs aux EU dès la fin du XIXe siècle. Le combat des féministes est très lié au combat des homosexuels, des transsexuels.

Arriver à une définition absolue de l’égalité : difficulté à saisir un concept qui n’est pas absolu mais qui est relatif : concerne un rapport entre deux types de population mais aussi par rapport à une valeur. A cause de ça une ambigüité, une ambivalence : double sens : l’égalité est par nature et en même tps elle doit être : c’est à la fois une essence et en même tps une valeur. Etre humain eux même qui vont déterminer cette valeur jusqu’où elle va : moyen pour mettre en œuvre cette égalité de nature et qui pourtant est entravée par des mécanismes qui ressorte non pas de la nature mais des êtres humains eux même. L’égalité n’est pas une vérité qui s’impose d’elle même : c’est quelque chose qui se gagne petit à petit : se conquière.

La conquête de l’égalité suppose une double action simultanée : une action par le cas et par le haut :

- Action par le bas : importante pour la réalisation de l’égalité des sexes : transformer les mentalités par un travail de sensibilisation.

- Action par le haut : rôle du droit qui n’est pas exclusif mais qui va être indispensable. le rôle du droit va au delà : peut servir d’aiguillons pour transformer les comportements dans la société. Aiguillon qui peut être en décalage avec l’état de l’opinion publique à un moment donné. Ex : peine de mort : sondage favorable au maintient de la peine de mort : le droit dans ce domaine, Robert Badinter, cette suppression a été votée contre la mentalité ambiante.

Sur le plan juridique on peut percevoir l’amélioration de l’effectivité du droit. En 1973 : décision du conseil constitutionnel : reconnaît une valeur constitutionnelle à la DDHC. La jurisprudence du CC nous montre que depuis cette époque, de tous les principes qui ont valeur constitutionnelle, c’est le principe d’égalité qui est le plus souvent invoqué par les auteurs de saisine.

Nouvelle catégories de norme : originalité certaine par rapport au système positiviste : égalité des chances : il ne s’agit plus de reconnaître un droit à l’égalité de traitement ou d’imposer une égalité de résultat. Il s’agit de tendre en amont cad avant : tendre à reconstituer cette égalité naturelle qui a été bafouée par les conditionnement, les situations sociales : redonner à tous les mêmes moyens. Cette idée d’égalité des chances a d’abord été promue en matière économique et sociale pour essayer de rendre les droits effectifs. Fait de constater que les élèves des cités dites défavorisés ont moins de chance d’avoir les moyens de faire des études et donc d’accéder aux grandes écoles.

Femme : leur redonner des moyens pour rattraper le niveau que les hommes ont naturellement. Passe par l’éducation : lutte contre les stéréotypes. Encore beaucoup de chemin à faire. Ce rétablissement de l’égalité en amont passe par un travail sur les parents :

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travaille sur les mères de famille. Toutes sortes de théories : ce n’est plus à la naissance mais même avant lors de la grossesse. Pendant longtemps on a rendu l’école responsable : elle a sa part de responsabilité mais on ne peut pas agir et légiférer dans le privé. Principale mesure : la mixité à l’école. La dualité des écoles : pas le même enseignement. Garçon : science, latin. Femme : couture, affaire ménagère.

Les stéréotypes sont tellement ancrés qu’on ne pense même pas à les remettre en question. Très difficile d’aller à contre courant.

Il est difficile d’assimiler égalité et légalité. La loi ne peut pas tout. Domaines où elle ne peut pas pénétrer mais voir qu’il est également impossible de parvenir à l’égalité sans la loi. L’égalité, principale revendication, c’est la base de la revendication des femmes : égalité entre les sexes. Va entrainer la liberté : pas revendication principale. L’égalité, idée force de notre époque, le développement de l’égalité est associé à celui de la démocratie. Kant : « L’égalité touche finalement au respect que tout être humain doit à tout être humain ». Elle consiste à dire que « autrui doit être considéré non pas comme un moyen mais comme une fin ».

§4. RAPPORTS ENTRE L’ÉGALITÉ ET D’AUTRES CONCEPTS

Rapports entre des individus par rapport à une valeur mais aussi par rapport à d’autres valeurs. En particulier par rapport aux autres concepts de notre devise républicaine : la fraternité et la liberté. La fraternité est plus difficile à saisir et de ne sera pas étudiée ici.

Tocqueville (début XIXe) a écrit, entre autres, deux grands ouvrages : « l’ancien régime et la révolution » et « de la démocratie en Amérique ». Auteur oublié pendant longtemps car difficile à classé. Il est redécouvert et réétudier de façon assez récente. Classé dans le libéralisme aujourd’hui.

«   L’Ancien Régime et la Révolution   »

Il va comparer l’Ancien Régime et la Révolution : va monter qu’il y a une continuité entre l’AR et la Révolution. La Révolution s’est voulue être une rupture radicale. Tocqueville va montrer qu’il y a dès l’ancien régime un mouvement qui explique ce qui finalement va se produire à la révolution : à commencer par l’idée de centralisation. C’est la monarchie française qui en se solidifiant à créer l’Etat au sens moderne du terme, a unifié géographiquement les différentes provinces qui font former la France à la Révolution. Rois mettent en place une ad : contourner les ad seigneuriales : tout part du centre. Opposition de la part des seigneurs qui perdent leurs droit : celui de faire justice et de lever des armées. Imposition de la langue française : ordonnance de (Viler Coterait). Ce mouvement se trouve aboutit à la Révolution qui en récolte le fruit dans la centralisation, le jacobinisme. Ne vont pas avoir une vision fédérale de la France.

«   De la Démocratie en Amérique   »

Il s’agit d’une enquête de Tocqueville aux EU. Etude du système pénal, pénitentiaire. Il va élargir sa problématique de départ sur une réflexion sur les mœurs des américains. Mentalité induite par l’histoire particulière des américains. Origines puritaines. Mentalités forgée par les institutions. Ce qui va l’intéresser c’est le fait que ça soit une démocratie : terme relativement peu employé : à la Révolution on parlait d’avantage de République. Démocratie : redécouverte du XIXe siècle. La 2nde République va s’intituler démocratique et sociale.

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Quels sont les fondements d’une démocratie ? Deux leviers : la liberté et l’égalité. Précisément selon les mœurs des populations considérée l’accent est mis plutôt sur tel ou tel aspect : soit sur la liberté, soit sur l’égalité. Il effectue une comparaison entre la France et les EU et dit que ce qui prime aux EU c’est la liberté plutôt que l’égalité et ce qui prime en France c’est l’égalité plutôt que la liberté. Concepts étroitement liés : ne peuvent pas exister l’un sans l’autre en démocratie mais ils sont aussi concurrentiels. Poussé à l’extrême on va aboutir à l’écrasement de la liberté à cause de l’égalité mais aussi à l’inégalité elle même. Si on veut une égalité parfaite : il faut la faire respecter et donc mettre un individu au dessus des autres pour faire respecter cette égalité : on peut au nom de l’égalité arriver au despotisme le plus total : peut arriver à l’imposition des vêtements, des menus, des biens etc. Peut aboutir au totalitarisme : perte de la liberté mais aussi de l’égalité puisque une personne sera hiérarchiquement et supérieur et vous. Pensée qui a servit à la critique du totalitarisme soviétique. Si la liberté est poussé à l’extrême : c’est l’anarchie : va porter atteinte à la liberté de tout à chacun. L’égalité est elle aussi rompue. Peut aboutir au droit du plus fort. L’évolution des sociétés allait vers la démocratie : mouvement inéluctable. Toujours mettre en relation le concept d’égalité avec d’autres concepts.

St. Simon

Femmes qui commencent à revendiquer leurs droits au début du XIXe siècle : école Saint Simonienne : (St. Simon) : Henri de St. Simon est un penseur original qui va avoir une grande influence sur différentes écoles de pensée au XIXe siècle : les socialistes, féministes, industrialistes. N’a écrit qu’une seule phrase sur la femme : « ce qui forme le corps social c’est l’homme et la femme ». Il constate les dégâts de l’air industriel : le sort qui est fait au plus « défavorisés ». Il parle de la classe la plus « nombreuse » et la plus « défavorisée ». Ce qui va être la véritable nouveauté c’est qu’il va proclamer l’égalité entre les hommes et les femmes : va séduire les femmes dans les début du féminisme, début de revendication d’égalité. Complète liberté sexuelle. Double idée que l’on trouve aussi chez Fourier : on ne peut pas rester avec la même femme toute une vie : opposition au mariage. Possibilité d’avoir différents partenaires, soit successivement, soit parallèlement. Chez Fourier cela va très loin : va jusqu’à la liberté sexuelle des enfants. Idée de ne pas être assujetti à un mari : la liberté c’est de ne pas avoir de maitre. La liberté sexuelle n’en était qu’un des aspects. Les St. Simonien ayant lié l’égalité des sexes avec la réhabilitation de la chaire : celle ci va servir principalement aux Hommes. C’est à dire que la liberté sexuelle va être de se servir parmi les femmes qui sont leur disciple. Passage d’une domination d’un seul homme à un jouet pour tout homme le voulant. Plusieurs femmes vont être conduite au suicide, couple qui vont être défait avec cette idée. L’école St. Simonienne va évoluer vers une religion St. Simonienne : liberté et égalité ne vont pas du tout aller ensemble. Sorte de nouveau christianisme avec la liberté sexuelle. Perspective de l’égalité des sexes. Cherche la femme qui va être papesse : beaucoup de femme très compétente, journaliste, combattue pour les droits des femmes mais elles ne vont pas être assez bien. Les hommes vont constituer un groupes : « les compagnons de la femme », va s’embarquer sur un bateau pour aller chercher en orient la femme idéal qui pourra devenir une papesse. Début de la redécouverte de l’orient. Ils s’arrêtent à Constantinople.

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Les socialistes

Les socialistes vont se méfier de la liberté qui selon eux sera associé à libertinage . Dans le couple on va redonner le primat à l’égalité. La liberté va être sacrifiée : c’est l’égalité qui finalement va être ébréchée. Pose comme pétition de principe d’égalité de l’homme et de la femme. Mais il ne faut pas que les femmes aient trop de liberté. Il va falloir l’encadrer : hiérarchie qui va poser des cadres : les hommes : pour ce qui est de faire des lois et le mari vis-à-vis de sa femme. Etienne Cabet : « dans un couple l’homme et la femme sont à égalité mais le mari a toujours voie prépondérante ». D’autres développements de Cabet nous montrent que finalement la femme doit obéir au mari qui en dernier lieu prend les décisions et y compris des décisions qui la concernent.

La tension entre deux termes que malgré tout on ne peut pas séparer. Crainte de la liberté pour les femmes parce que cela entrainait l’égalité. L’un ne va pas sans l’autre et si l’on supprime l’un cela handicape l’autre. Reviendra sur la question liberté/libertinage. Les stéréotypes demeurent. Seule alternative de la femme : la mère ou la putain. Idée de la femme libertine qui va être une des raisons de ne pas donner le droit de vote au femmes car il ne faut pas les introduire dans les assemblées, les parlements : elles vont tourner la tête des hommes : les hommes qui sont là pour faire des lois vont s’égarer.

CHAPITRE 2   : LES DISCOURS QUI JUSTIFIENT L’INÉGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

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Aujourd’hui on ne conteste plus l’égalité entre les sexes, cette égalité est marquée dans la constitution. Des inégalités subsistent. Des discours imprègnent les mentalités, des inconscients. Savoir comment a été intériorisé ce concept. Comment cette inégalité est justifiée en se référant à la nature, nature aussitôt posée comme inférieur. Il n’y a pas d’infériorités entre la justice et la femme. Discours sur la dangerosité de la femme. Qu’est ce qui est à amener les philosophes à séparer espace public et privé.

La femme est inférieure par nature

La femme est inférieure sur le point physique, sur le point intellectuel et moral. Savoir qui n’était ou qui n’était pas un être humain. Le philosophe Aristote explique la force physique. Cela saute aux yeux, l’homme est plus grand que la femme, il a plus de force. Les femmes ont des partis du corps plus développé que les hommes : les seins et les fesses. En ce qui concerne les seins, ils sont mous et spongieux, il n’y a pas de force dedans. Il y a eu tout plein d’argumentation, les animaux n’ont pas de fesses. Les fesses distinguent l’être humain de toutes les espèces animales, si la femme a plus de fesse que les hommes sont-elles plus humaines ? Mais Aristote pense que les fesses des femmes sont molles et spongieuses. La femme a forcement un bassin plus important puisqu’elle est faite pour faire des enfants, elle doit donc en faire. Expliquer que les femmes ne peuvent pas travailler, historien Jules Michelet, une seule position pour elle, c'est être debout, donc faire le repassage. Prud’hon va avoir cette formule sur la triple infériorité de la femme physique, intellectuel, moral.

« La théorie des humeurs » : théorie selon laquelle la femme est froide, humide et passive.

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Il est certain que cela joue un rôle et que c’est plein de contradiction : si la femme est passive, on se demande comment on va arriver à sa dangerosité ? Double paradoxe par rapport à la réalité : avec la révolution industrielle on a besoin de main d’œuvre et la femme travail  : on lui réserve des travaux de force. On leur donne souvent des travaux plus importants. Certains philosophes vont expliquer que la femme est plus résistante que l’homme. Infériorité intellectuelle : petite intelligence : intellectuellement mineure par rapport à l’homme.

Lien entre le physique et le moral : va calculer cette infériorité. Va être calculé selon la taille du cerveau : la boite crânienne des femmes est plus petite que celle des hommes : le volume crânien est différent : prend des cranes de personnes décédées : met des billes de fer dans le crane et constate qu’il y a plus de bille dans les cranes masculin. Va ensuite peser les cervelles : a arrêté de peser les cervelles quand on a peser les cervelles des grands Homme : Anatole France, Einstein : poids d’une cervelle inférieur à une cervelle de femme. Méthode simpliste, archaïque. On va avoir jusqu’à aujourd’hui des théories : recherche de différents secteurs dans le cerveau. Il existe des réalités scientifiques. Dans les années 1970-80 : théorie sur l’écartement des deux lobes du cerveau. Déjà début XIXe expériences qui avaient montré que l’écartement était plus petit chez la femme que chez l’homme ce qui prouvait des faculté inférieur. Dans les années 80 les neurobiologistes vont montrer au contraire que l’écartement est plus grand ce qui va prouver aussi les faculté inférieures de la femme : des expériences contradictoire nous amène à la même conclusion en raison de la même hypothèse de départ : prouver l’infériorité de la femme. Catherine Vidal : « le sexe du cerveau » : elle examine les thèses actuelles en particulier les thèses américaines en montrant à quel point on peut tomber dans le ridicule.

Les femmes n’ont pas les mêmes capacités intellectuelles que les hommes. Façon plus douce de dire les choses : elles n’ont pas des facultés inférieure mais des facultés différentes. Autre théorie : Kant : la femme est bête mais elle a en compensation la beauté : revient au physique. Les femmes qui s’avancent dans le domaine dans de la science, du savoir, sont laides.

Un discours politique – discours qui vient de politiques, des libéraux, des socialistes : sont complètement d’accord sur le fait que la femme ne doit pas être éduquée. Les disciples de Babeuf qui sont égalitariste : révolution communisme avant le marxisme : égalitarisme qui ne concerne que les hommes. Femmes mise à coté, dans l’espace privé, soumise aux hommes. Un disciple de Crakus Babeuf va expliquer que pour cette raison il ne faut pas éduquer les femmes : sont trop fragile : fatiguer les femme nuirait à leur santé et donc à la procréation. Lien inverse entre la tête du cerveau et de l’utérus. Sylvain Maréchal cite l’ex d’une jeune fille qui voulait apprendre les langues et qui en est morte. Projet de loi de 1805 : projet de loi pour l’interdiction d’appendre à lire aux filles. L’embourgeoisement fait que les bourgeois font moins d’enfant : ne pas diviser le patrimoine. Les ouvriers font eux plus d’enfant. Problème démographique : faut qu’elle fasse des enfants pour avoir des soldats.

Elles vont réussir à passer le bac dès la fin du XIXe siècle mais cela sera reconnu que dans les années 1920. Accèderont plus tard à l’université : virulence des garçons dans cet accès notamment pour médecine. Problème de l’entrée dans le monde du travail : on ne veut pas qu’elle étudie parce qu’on ne veut pas voir par ex de femme médecin : se reporter au passé : des « médeciennes » : femme qui pratiquait la médecine, consulté dans le monde entier. Régression dans ce domaine. Si les femmes deviennent médecin les hommes ont tout de suite l’argument : si les femmes sont médecin elles vont prendre le travail des hommes, vont être au chômage. Va se référer au physique de la femme : ex pour les prof : grand amphi : besoin d’avoir de la voix, se sera pas entendu, se fatiguera. Même chose : comment avoir une femme

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avocate ? Problème de sa voix. Argument supplémentaire : les hommes qui vont plaider son habillé en robe : voir des femmes arriver en robe ? Les hommes sont mal à l’aise à l’idée de la mixité. Bonne raison économique à ce que les femmes ne travaillent pas surtout dans les carrières libérales, les postes les plus élevés. Il faut leur interdire totalement les professions supérieures.

L’accès des femmes à l’éducation

Petit à petit les femmes vont avoir le droit à une instruction primaire et secondaire. Une femme n’est pas égale à un homme, on ne va pas leur donner la même éducation. Modification des concours : pour être professeur : distinction des concours : ne pas fatiguer les cerveaux des filles, risque d’implosion : les concours d’agrégation vont être moins difficile pour les filles. On va leur supprimer les mathématiques, le latin. Sorte de concours au rabais. Comprendre quel est l’enjeu de la mixité : pas d’aller côtoyer les garçons : c’est d’être bien sur de recevoir les mêmes enseignements, de passer les mêmes concours pour les mêmes postes.

Ex de Polytechnique : accès des femmes. Ecole militaire, explique qu’elle ait été complètement masculine. Pour les filles brillantes en mathématiques, sciences : école Polytechnique : niveau équivalent. Les filles qui sortaient de cette école s’était considérée comme en dessous : n’avaient pas les mêmes possibilité de carrière outre le fait qu’elle se heurtait au plafond de verre. Ex des concours d’agrégation : arrive à la mixité. Concours à Normal Sup : pas le même concours. On a compris qu’on obtiendrait l’égalité si les deux sexes passent les mêmes concours, avec la mixité des écoles. La mixité est aujourd’hui la règle. Seule exception : les sous-marins. Ce qu’on a constaté c’est un effet pervers. On va avoir une majorité de garçon qui vont être reçu et une minorité de fille qui n’auront même plus la possibilité d’avoir ce concours au rabais. Ne veut pas dire que les garçons sont meilleurs : cela veut dire que les mentalités elles-mêmes n’ont pas suffisamment évoluées. Les filles se présentent moins au concours et elles connaissent moins les codes. Elles arrivent avec un handicap. Cette mixité souhaité à aujourd’hui des effets pervers. Les filles agrégées de mathématiques sont très peu nombreuses : domaine des sciences plutôt réservés aux garçons et les lettres aux filles. Ex des enseignants : deux catégories d’enseignants : agrégé ou non. Plus de femme dans les maitres de conférence qui montre que c’est toujours dans les strates inférieures que l’on trouve le plus de femme : gonfle le nb de femme enseignantes. Pourcentage d’agrégés étant des femmes : en 2000 elle était 13%. Aujourd’hui elles sont à 18%.

Infériorité qui bloque l’entrée dans le monde du travail. De plus : code de 1804 : femme devait demander l’autorisation du mari pour étudier et jusqu’en 65 ne devait pas avoir l’interdiction du mari pour avoir le droit de travailler ou d’avoir un carnet de chèque à elle. Ce qui fait qu’une fille qui veut étudier, aller au-delà : elle va à l’université en auditeur libre : le mari se dit que c’est pas mal qu’elle aille suivre des cours : plus de conversation pour recevoir des gens, pour paraître en société. Les choses se compliquent si la femme veut passer un diplôme. Ex : celui d’une jeune femme qui a fait des études d’infirmière : mari qui pensait que c’était utile d’avoir quelqu’un qui pourrait le soigner à la maison : la femme en question veut avoir le titre, le diplôme et donc passer l’examen. Là dessus le mari se réveille et use de son droit pour l’empêcher de passer l’examen. Les tribunaux ont tranché : ont donné raison au mari.

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Hantise des hommes d’être trompé par leurs femmes. Un bourgeois qui se respecte à plusieurs femmes à son tableau de chasse : gloire d’avoir des maitresse : si même droit au femmes risque qu’elles fassent la même chose. Arrive sur le terrain de la morale. Tous les philosophes vont expliquer que comme la femmes n’a pas beaucoup de cervelle elle fait un peu n’importe quoi et que comme l’être humain s’est montré à la fois une âme végétale, animale : attrait pour la sexualité, pas capable de voir les conséquences : la laisser à la maison pour qu’elle n’ait pas de contact avec le genre de masculin en dehors de son mari ou en présence de son mari.

Les hommes vont penser la société de façon universelle alors qu’ils la pensent comme une société d’hommes. Affaire à une « société homo sexuée ». Se pense comme une société virile, hétérosexuelle. On a exclu les femmes et donc la sexualité et donc la façon dont est pensé la société, elle se prend pour une société asexuée : un groupement dans lequel cette question là ne doit pas sortir au bénéfice de considération purement intellectuelle ou politique. Si prône la sexualité, si introduit la sexualité dans la société : zizanie la plus totale.

L’exclusion de la femme de la sphère politique

Spinoza dans son traité, « le traité Théologico-politique » s’interroge sur le problème de l’insertion des femmes dans les assemblées. Les considère égale aux hommes. XVIIe siècle. Femmes qui vont alors côtoyer d’autres hommes et donc les maris d’emblée vont être jaloux. La femme c’est la beauté, l’attirance que les hommes vont avoir pour elle sera spontanée ce qui provoquera la zizanie la plus totale. La femme a cependant sa part de responsabilité : la femme est par nature immorale.

La femme est amorale. N’a pas ce sens de la justice qui ne peut venir que de la raison. Elle attire malgré les hommes mais cependant elle se montre provocante. Prud’hon compare la femme à une chienne : elle jappe après l’homme. Du fait qu’elle est immorale et dans la mesure où il va y avoir une confusion entre morale, justice et droit. La loi est considéré comme étant la justice humaine et la justice demande un minimum de réflexion : va être une des raisons pour exclure les femmes des assemblées avec ce que dise non seulement les philosophe mais aussi les juristes (Carbonnier). La femme n’a pas le sens du droit, de la justice. Tout cela tient à son petit esprit et à cette distinction : elle a une intelligence minimale tournée vers le concret tandis que l’homme a une intelligence tournée vers l’abstrait. La femme s’occupe de choses de la proximité.

Ouvrage des époux Pease : « pourquoi les hommes ne savent pas trouver le beurre dans le frigidaire et pourquoi les femmes ne savent pas lire une carte routière ». Couple d’américain. Best seller mondial dans les années 2000. Thèse très argumentée. 1ère remarque : des femmes elles mêmes peuvent maintenant avoir ce type de théorie. 2e remarque : ce ne sont pas des scientifiques mais prétend s’appuyer sur des données scientifiques, historiques. Ces deux auteurs vont remonter à ce qu’il se passait à la préhistoire : les données dont ils font état sont contredites. Les Hommes vivent dans des cavernes, les hommes vont à la chasse et les femmes s’occupent à la grotte. Les hommes inventent des armes et sont obligés de voir loin pour chasser, évoluent, sont obligé de lancer des flèches, viser une cible : leur œil et leur orbite se creuse. La femme au contraire est dans l’obscurité de la grotte, s’occupe de chose immédiate : son œil, sa vue devient limité et donc l’esprit avec. Explique que l’homme aujourd’hui voit loin mais comme il est tellement habitué à avoir des vues d’ensemble il ne s’arrête pas aux petits détails tandis que la femme c’est l’inverse. On a le condensé des thèses des philosophes depuis le XVIIIe siècle : conséquence énorme sur les droits des femmes.

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La femme verra toujours midi à sa porte, la solution d’un problème par rapport à une petite question particulière, elle ne peut jamais remettre les choses dans leur ensemble. L’homme, lui, arrive à s’abstraire de conditions particulières, de problèmes particuliers, pour atteindre la généralité, l’universalité : vision universelle. Les hommes se situeraient à un autre niveau.

Si la politique a pour but de satisfaire l’intérêt général, seul les hommes qui représentent l’universel, l’humanité, peuvent prendre en compte l’intérêt général les femmes ne prenant en compte que les intérêts particuliers.

Sur l’amoralisme des femmes on va avoir en plus de leur incompétence notoire, une considération d’intérêt général. Entrée beaucoup plus logique pour exclure les femmes : c’est l’intérêt de tous que les femmes soient écartées de la vie politique puisqu’elle ne peuvent pas prendre en compte l’intérêt général.

La triple infériorité de la femme

Comment tous ces discours qui nous expliquent la triple infériorité de la femme ont pour but de traduire, d’expliquer de pérenniser l’exclusion des femmes mais aussi la domination de l’homme. Ces inégalités vont se traduire dans 3 domaines :

- le droit privé - le droit du travail - les droits politiques

1. Le droit privé

Droits civils et vie privée : le texte fondateur de l’inégalité c’est le code civil de 1804 : code de Napoléon. Avant ce code on avait en France des coutumes propres à chaque région, les parlements jugeaient selon cette coutume locale. La plus célèbre qui va être exporté au Québec c’est la coutume de Paris. Ce droit coutumier est véritablement au départ coutumier dans le sens c’est un droit oral. On connaît les coutumes qui s’enrichissent, qui se modifient au grès des arrêts, de la jurisprudence. Personne n’est à même de savoir quel est le droit, la coutume. Tout l’effort des rois de France sera n’uniformiser le droit : façon d’harmoniser son pouvoir sur tout le territoire français. Les rois n’y parviendront pas jusqu’à la veille de la révolution : projet du Chancelier D’Aguesseau : résistance des parlements locaux : leur retirer du pouvoir. Quand éclate la révolution : il existe des droits. Ressemblances entre elles mais aussi des différences en particulier par rapport à l’héritage. Certaines coutumes admettent l’héritage pour les femmes. Ce que les rois essayent de faire dès le XIIe siècle notamment pour lutter contre le droit canon qui est unifié, c’est de savoir de quoi son faite les coutumes : rédiger les coutumes.

Avoir recours à ceux qui sont véritablement les maitres en droit cad les romains. Dans le droit romain le chef, le père de famille a tous les droits sur sa famille. Distinction dans le droit romain : le droit des contrats permet d’avoir une relation codifiée avec une autre personne. En ce qui concerne le droit de la famille il n’y a pas d’idée de rapport et de recherche d’un compromis équitable. Ce qui veut dire que le père de famille a tous les pouvoirs sur sa maisonnée (femme, enfant, esclaves, domestique). On est pas dans le droit : pas de réciprocité : pas de devoir juridique qui pèse sur le père de famille. Le père a tout les droits : même de vie et de mort. Les romains ne sont pas des fanatiques du droit du sang en ce qui concerne la filiation, beaucoup d’adoption. Si à la naissance le père ne veut pas l’enfant il

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l’expose dans un endroit, si possible au soleil pour la déshydratation, et il va mourir sauf si une bonne âme d’adopte.

Disposition du droit romain qui arrive en France. Ce droit sur les enfants s’explique par la minorité de l’enfant. Et encore beaucoup de règles sont encore valables à la majorité comme le mariage. La femme est mise du coté des enfants. « La femme est une éternelle mineure » cad que l’enfant va un jour devenir majeur, la femme elle s’est arrêté dans son développement : elle reste une mineure et donc sous la coupe du père puis du mari. Les femmes voient leur condition en droit privé rétrogradé depuis le XIIe siècle : 1e renaissance qui redécouvre le droit romain et période dans laquelle l’Etat qui n’existe pas encore sous sa forme moderne commence à se dégager de l’Eglise qui avait ses propres tribunaux et qui assurait la vie civile. Cette application du droit romain va aller concomitamment avec la réduction des droits de la femme.

La Religion

Dans la religion, les désavantages pour la femme sont compensés par le fait que les Hommes sont égaux et tous promis au Paradis. L’Eglise s’est attelé à la question du mariage. Question très débattue au MA. Au début on était pas obligé d’aller à l’Eglise et de se marier devant un prête : l’échange des consentements pouvait suffire. Cérémonie religieuse qui s’est mise en place pour faire un sacrement. Ce qui nous intéresse c’est le fondement même du consentement : cela suppose un accord des deux parties. Théorise reprise par les libéraux y compris quand on parlera de démocratie. Pour qu’il y ait mariage il faut donc un consentement libre et autonome de l’homme et de la femme. Problème qui se pose : les mariages à cette époque ne peuvent avoir lieu qu’avec le consentement des parents et surtout du père. L’Eglise est quasiment en avance sur une vision individualiste de l’union de deux personnes : prise en compte de la volonté des deux personnes et qui ne veut pas entendre parler de lignées, d’association, d’alliance familiale. La question de l’amour qui est censé dans nos société moderne être à la base de l’union : est secondaire pour le couple. Avec le XVIIIe siècle et les grands romans et la période romantique du XIXe : l’amour revient au 1er

plan. On arrive contrairement à ce qui se passait au niveau des princes : l’amour c’est forcément hors du mariage. Les rois vont montrer leur maitresse, les afficher. Ex : Henri II, Henri IV, François Ier, Louis XIV.

Certains nb de conciles qui rappelle en permanence cette obligation de consentement des deux parties pour que le mariage soit valide. Sera l’objet du concile de Trente qui autorise le divorce et va faire partie de la contre réforme. Ce combat pouvait être favorable aux femmes contre la pression des familles pour que les filles se marient par intérêt. Tout cela montre que la femme au MA elle existe, ce n’est pas l’ombre pâle et enfermée de son mari. La société qui était largement rurale fait qu’elle n’est pas enfermée à la maison. C’est elle qui gère les terres, le château, est à la tête de ses soldats quand elle est attaquée. Contrairement à ce que l’on dit la femme au MA a beaucoup plus de droit pratiquement et juridiquement qu’elle n’en aura après la révolution.

Les juridictions

Les tribunaux : les officielleté, tribunaux ecclésiastique : les femmes battues viennent se plaindre au juge et obtiennent réparation devant le juge. Les femmes ne se laissaient pas faire sur le plan privé. Elles sont présentes dans les assemblées locales, des communes. Encore plus quand elles sont chef de famille à la mort des maris (guerres).

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Tous ces droits qui étaient ceux de la femme vont diminuer avec une misogynie qui va croitre et avec l’extension de ce droit romain avec une raison économique : tant qu’ils sont ensemble sur leurs terres on se partage le travail mais avec l’économie marchande : dissociation entre le travail et la vie familiale. Il commence à y avoir du commerce, de l’artisanat et comme il n’y a pas assez d’argent à l’exploitation elle va travaillé ailleurs et le pouvoir du mari lui échappe.

05.11.10

Des femmes sous la tutelle de leurs maris

Le code civil de Napoléon va unifier la loi sur toute la France, ce que les Rois n’avaient pas réussit à faire. Il y a une dose croissance de droit Romain qui va ressurgir dans le code civil et celui ci n’était pas favorable aux femmes. Les rois avaient obtenu que ces coutumes soient écrites, ceci permettait une comparaison entre les différent droit. Le divorce, ce sont des lois étonnantes parce que l’ouverture au divorce est extrêmement large. A partir du moment ou est instauré le divorce en France il peut se faire par consentement mutuel, sur simple allégation d’incompatibilité d’humeur ou de caractère. On va avoir un retour en arrière, le divorce va être aboli au moment de la restauration par des traditionalistes. Il va être impossible en France pendant très longtemps, et quand il sera rétablît ce sera pour faute en 1884, en 1975 on pourra admettre le divorce par consentement mutuel mais pour faute et rupture de la vie commune. Il faut attendre la loi de 2004 qui va remplacer le divorce par rupture de la vie commune par le divorce par rupture définitive du lien conjugal, cependant tout en conservant le divorce pour faute.

En 1804, altération de la vie commune. Dans le code la femme est sous la tutelle de son mari et elle doit obéissance à celui ci. Cependant elle obtient protection de son mari. La femme doit suivre son mari, elle peut disposer de ces biens mais avec l’autorisation de son mari. Supposé qu’elle est un appartement et qu’elle veut le vendre elle ne peut le faire que avec l’autorisation de son mari.

Le code pénal de 1810, avec le cas de l’adultère. Il ne sera reconnu pour le mari que si ca c’est passé au domicile conjugal alors que pour la femme c’est tout le temps.

Pour les actions de la vie courante il y a une autorisation tacite du législateur, la femme peut acheter le pain. Sans que le mari ne lui fasse une lettre d’autorisation. En 1965 elle a le droit d’avoir un carnet de chèque à son nom et de travailler sans l’autorisation de son mari. Cependant depuis 2nde GM la législation c’était assoupli. En 1970 la puissance paternelle va être reconnue au deux époux, donc égalité totale.

Le mariage

Charles Fourier va critiquer le mariage bourgeois comme il le voit à la révolution, et il va montrer comment le mariage à cette époque est une négociation entre les familles. Et il va montrer comment le mari va acheter sa femme. Il dit que dans le futur les progrès de la médecine seront tels que l’on vivra très longtemps et que être marié pendant longtemps à la même personne peut être très embêtant : changement de partenaire.  Fourrier, dit que les femmes ne doivent pas forcément s’occuper tout le temps de la maison, alors il va prévoir des

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laverie et des services municipaux pour faire des tâches ménagère. Il y aura par d’autres idéalistes l’idée de la création de crèches et d’écoles mixte et laïc.

La mission de procréation

La femme doit être un sujet de droit, elle a le droit de disposer de son corps, donc à la contraception et de ne pas garder un enfant non désiré. La grande peur en France c’est la dénatalité. Le couvert de moral est une question démographique. Plus les familles s’embourgeoisent et moins elles ont d’enfant : effet indirect de la révolution qui impose des lois sur l’héritage. En vertu de cette égalité de tous les enfants devant l’héritage, le patrimoine est divisé en plusieurs parts, donc le seul moyen de garder un patrimoine correct est de ne pas avoir trop d’enfant. Ce qui n’est pas le cas dans la classe ouvrière, car il n’y a pas de patrimoine à transmettre. Il faut inciter les bourgeoises à garder leur enfant pour faire des soldats, parce que au XIXe la force d’un pays est son armée, cette thèse est défendue par les mercantilistes, et se sera encore plus fort après la défaite de 1870. On imputera la défaite au fait que la France était trop peu nombreuse.

La loi de 1801 va aggraver les peines devant l’avortement, il est considéré comme un crime, il doit être jugé devant un jury populaire, ce qui fait ce que les peines prononcées sont relativement indulgentes. Les politiques se disent alors qu’il faut qu’il n’y ait plus de juré pour augmenter les peines. Pour faire cela l’avortement va être transformé en délit et jugé donc par des magistrats professionnels. Sous vichy l’état Français une femme a été condamnée à mort. La féministe Nelly Roussel va faire pendant l’entre deux guerre la Grève des ventres, De Beauvoir dira que la libération des femmes commencent au ventre. De Beauvoir demandera de séparer sexualité et procréation se qui aboutira en 67 à la loi Neuwirth sur la contraception. Il restait l’avortement, le slogan des féministes de 68 « C’est un enfant si je veux dans je veux ». En 71 on va avoir des vedettes qui vont faire le manifeste des 343. Ce sont des femmes connues qui vont déclarer avoir avorter, il y aura Deneuve, De Beauvoir… Beaucoup plus tard De Beauvoir avouera plus tard qu’elle n’avait jamais avorté.

Cela aboutit en 1975 à la loi Veil sur l’IVG, qui légalise l’avortement, mais on oublie de retirer que c’est un délit. La loi est prise pour 5 ans, pour test. L’expérience étant concluante la loi est pérennisée. Il y avait une limite dans le temps et un certains nombres de précaution qui était prise.

2. Le Droit du Travail

Une femme cantonnée à l’espace privé

Au niveau du travail, on va voir ce qui se passe, normalement dans l’esprit des hommes la femme ne doit pas travailler, exercer à l’extérieur du foyer un travail rémunéré.

Prud’hon : si la femme travaille à l’extérieur elle va être payée : et c’est donc doublement une fille publique. Prostituée car se fait payer pour son travail alors qu’elle doit être «  l’éternelle entretenue de son mari ».

Le principe même du travail des femmes va rencontrer des obstacles peut être plus important que dans d’autres pays parce qu’il y a une double hostilité de ce travail des femmes : la droite conservatrice mais aussi la gauche socialiste et révolutionnaire. Prud’hon va avoir une grande influence dans le milieu ouvrier et particulièrement sur les syndicats. Influence sur une

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doctrine : « l’anarchosyndicalisme ». Il s’agit d’un syndicalisme révolutionnaire qui va se traduire dans la charte d’Amiens en 1906 : la charte de la CGT. Par rapport aux syndicats britannique, américains ou allemands on a une véritable spécificité qui se marque sur deux points :

- Les syndicats sont complètement indépendants des partis politiques : les syndicats ne sont pas une courroie de transmission des partis politiques. Ex : actualité : manifestation faite à l’initiative des syndicats, le PS s’y est associé en restant à la place. Déconnection entre partis politiques et syndicats qui est assez imaginaire. Moins vrai avec le déclin du PC. Profondément différent de ce qu’il se passe en GB : parti des travailleurs né des « trait d’union », syndicat.

- Les syndicats défendent des intérêts professionnels : augmentation de salaire, condition de travail etc. Ce n’est plus ce qu’il se passe à partir de la charte d’Amiens : le syndicat est censé être la base et l’origine de la révolution. Ils sont politiques dans la mesure où leur but est politique : renverser le capitalisme et leurs moyens c’est la grève générale.

Prud’hon va dire que le propre de l’ouvrier c’est qu’il n’a pour survivre que sa force de travail puisqu’il ne possède pas l’instrument de travail. Il est soumis au patron. Quand il revient chez lui il faut quand même qu’il soit propriétaire de quelque chose : de sa femme. C’est une des raisons pour lesquelles il conserve le mariage. La femme doit être soumise à son mari et le mari doit passer avant les enfants. C’est par cela qu’il se démarque des thèses conservatrices. Selon lui la fonction de la femme n’est pas d’abord de faire des enfants mais de servir son mari. Auguste Comte qui va avoir une grande influence, ennemis juré de Prud’hon, sur la doctrine des débuts de la 3e république : la 1e fonction de la femme n’est pas du tout procréatrice : le mari avant et les enfants après. Il peut imaginer un couple sans enfant.

Les femmes   : une concurrence aux hommes sur le marché

Doctrine où la droite conservatrice et la gauche la plus révolutionnaire vont se rejoindre. Raison économique : le fait que les femmes travaillent surtout dans la classe ouvrière parce que le salaire du mari n’est pas suffisant. Sur le marché du travail elles sont payés 2 fois moins cher que les hommes : font une concurrence éhontée aux hommes. Tous cela s’appuie sur des thèses recouvrant l’idée que l’homme est producteur et la femme est reproductrice.

Tout ce que l’on demande à la femme c’est qu’elle accomplisse ce pour quoi elle est faite : « raccommoder les chemises de son mari et lui cuire de bon bifteck ». Le seul travail véritablement féminin c’est la prostitution.

Les syndicalistes à la suite de Prud’hon vont mettre toute les entraves possible au travail des femmes. Ils vont faire sortir les femmes de certains secteurs. Mouvement qui commence à démarrer au MA. On les interdit petit à petit d’un certain nb de corporation puis de la profession elle même. Dans l’entre deux guerres quand des groupements de femmes se sont formé ils se sont voulu d’emblée apolitique. Le Conseil National des Femmes Française va dès 1901 regrouper une quarantaine d’associations : va être obtenu une loi en 1907 : loi qui permet à la femme mariée de disposer de son salaire.

L’accès des femmes aux études et professions

Autre problème : pour pouvoir travailler il faut avoir très souvent des diplômes. Le droit à l’éducation est un droit qui a été entravé : bagarre des femmes. Sylvain Maréchal : ultra

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révolutionnaire : 1801 : rédige un projet de loi interdisant d’apprendre à lire aux filles. Petit à petit elles vont avoir accès à l’éducation mais dans des établissements séparés. La véritable mixité va être très tardive : après 1968. Question vestimentaire : interdiction du pantalon, uniforme. Dans certains établissements il est interdit aux filles de porter la jupe. La question qui revient, Christine Boutin est une fervente de cette solution, le retour de l’uniforme. Mixité récente aussi pour les concours des grandes écoles. Certains connaissaient déjà la mixité mais distinction dans les concours.

1e étape : éducation séparée fille / garçon avec des enseignements différents. 2e étape : évolution des programmes qui se rapproche. 3e étape : mixité chez les élèves comme chez les enseignants.

Chiffres : aujourd’hui on doit être entre 57 et 60% de fille à l’université. Dans ces statistiques on ne compte pas grandes écoles hors les filles y sont minoritaires : dans les classes prépa et dans les grandes écoles : on les retrouve donc à l’université. Se méfier des statistiques : la ségrégation verticale à savoir plus on monte dans le cursus et moins on a de fille : nombreuses au début : plafond de verre. Ségrégation aussi horizontale : regarder où sont les femmes, dans quelle discipline. Elles sont plus axées sur les lettres que sur les matières scientifiques.

L’étudiante au XIXe siècle d’après le dictionnaire Littré de 1883 : « grisette du quartier latin » (celle qui couche avec l’étudiant). Argument invoqué pour les empêcher d’étudier. Ex : avocat : métier de discours, de force : « avec leur voies fluettes, mal posée, quand elle plaide elle donne l’impression de réciter un compliment à leur grand-père ». Argument aussi invoqué pour qu’elle n’enseigne pas à l’université. Infériorité physique, mentale, et morale. 1902, anti féministe : « en préparant une licence elle aspire à toutes les licences ». Sénateur, Duplanquier : « Deux coqs vivaient en paix : une poule sur 20 et voilà la guerre à lui ».

Une dénommée Blanche Edwards de 1881-1885 essaye de passer le concours de l’externat puis de l’internat de médecine : trouve chaque fois des argument pour lui refuser de le passer. Elle finit par pouvoir passer l’examen et se sont les étudiants qui sont absolument furieux et qui vont faire une manifestation devant la Sorbonne en brulant un mannequin de paille à l’image de la jeune fille.

En 1897, Jeanne Chauvin se voit refuser l’accès au concours du barreau. Sera finalement autorisé par une loi de 1900. Elle sera la 1e femme avocate. Doit avoir l’autorisation du mari jusqu’en 1965 : le mari peut s’opposer à ce que sa femme passe un examen. C’est ce qu’il va se passer lors qu’un arrêt de 1987, tribunal civil : problème : une épouse avait suivit des cours pour un examen de sage femme ce que son mari lui interdit.

Au fur et à mesure qu’une profession se féminise elle perd en légitimité et en crédibilité. Femme en grand nombre chez les institutrices, les professeurs des écoles, les professeurs du secondaire. 1906 : Marie Curie arrive à devenir professeur de physique : va succéder à son mari décédé avec qui elle a travaillé. Elle va rester seule femme professeur d’université jusqu’en 1924. En 1934 : 8 femmes professeur d’université. Attendre 1973 pour l’entrée d’une femme au collège de France. 1973 : 1e femme rectrice : Alice Saugnet qui sera ministre de VGE par la suite. En l’an 2000 : 13% de femmes parmi les professeurs d’université. Les choses progressent de façon irrégulière. Les lois sur l’égalité professionnelle : même travail, même salaire. Proposition de loi sur les conseils d’administration. Existe des retours en

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arrière. Rien n’est jamais pas gagné : pas d’obligation d’avoir des femmes dans le conseil d’administration.

Les discours légitimant l’infériorité de la femme

Aborder 3 types de discours :

1. La doctrine de la démonologie

Les procès en sorcellerie

La démonologie est une doctrine qui explique l’impacte et la force des débats. C’est intimement lié au procès en sorcellerie. C’est quelque chose dont on ne parle pas et ce d’autant moins qu’il s’agit principalement les femmes qui vont être les cibles de ces procès. Du XVIe à la fin du XVIIe siècle et plus largement pendant 4 siècles. Le principal texte date du XVe siècle.

Toute l’Europe est concernée et nous auront même un des derniers procès tardif aux EU qui est le procès des sorcières de Salem (Boston). Cela ne concerne pas quelques personnes : concerne des centaines de milliers de personnes. Récit de procès fait par les inquisiteurs eux mêmes. Les uns et les autres sont en communication permanente. D’après les calculs qui sont fait il y a parmi les personnes qui sont en général brulée pour sorcellerie : 80% de femmes. Ces procès interviennent à une période où effectivement la femme fait peur parce que dans la société elle est entrain de prendre un certain pouvoir, commence à travailler à l’extérieur : craint l’indépendance et le pouvoir des femmes.

Cause réelle des procès en sorcellerie ? Cliché de la femme folle, droguée etc. La sorcière c’est quelqu’un qui par suite de délation on va déclarer sorcière. Elles étaient souvent jeunes, belles, intégrée à la vie locale. Expliquer comment on a découvert que ces femmes sont sorcière alors qu’elles savent bien le cacher. Inquisiteurs qui agissent au nom du pape. Pape qui va nommer des inquisiteurs : vont parcourir l’Europe pour éradiquer la sorcellerie.

Les acteurs de la procédure inquisitoire

Le procès va être un procès d’inquisition. Cela veut dire que l’inquisiteur, le magistrat, peut en dehors de toute plainte se saisir d’une enquête. Dans la procédure accusatoire il faut que quelqu’un ait subi un dommage : il faut qu’il y ait une atteinte précise. Dans la procédure inquisitoire, le ministère public peut se saisir de lui même d’un cas alors qu’il n’y a eu aucune plainte et parfois même aucun dommage. Quand on veut saisir la cour suprême des EU : faut qu’on ait été lésée : la loi n’est pas constitutionnelle. En France, on peut saisir le conseil constitutionnel : simplement la pétition estime que la loi est inconstitutionnelle mais si personne n’a eu à en subir des conséquences néfastes.

De plus en plus se sont des magistrats civils laïques qui vont être mis en place : l’Eglise ne peut pas verser le sang : les inquisiteurs ne peuvent pas aller jusqu’à l’exécution de la peine : rôle du magistrat civil. L’Eglise peut alors s’en laver les mains.

Aurait pu penser qu’avec la réforme, le protestantisme, cette institution papale de l’inquisition et le ridicule des arguments des procès en sorcellerie ferait que cela n’allait pas concerner les

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protestants. Pas du tout : les protestants en faisaient plus que les catholiques eux même. Prouve la généralité du problème.

Les pays protestants pour d’autre raison, en particulier l’Angleterre, ont été plus clément. Ont moins pratiqué la torture. Mais du fait que la torture était moins appliqué : moins d’aveu qui était un élément indispensable pour condamner. Dans ces pays anglo-saxon : procédure accusatoire. Alors qu’en France nous sommes très largement sur le système d’une procédure inquisitoire. Cette procédure venait elle même de la procédure contre les hérétiques. Entre les procès contre les hérétiques et les procès contre les sorcières : chez les hérétiques hommes et femmes étaient indistinctement brulés. Dans le cas des sorcières sur un plan factuel et statistique les femmes étaient beaucoup plus visées. On parlait d’ailleurs de procès de « sorcière » dans les manuels. Manuels rédigé par les deux 1ers inquisiteurs nommé par le pape : « Malleus maleficarum » : le marteau des sorcières. Expression latine au féminin. Montre que celles qui sont destinées au buché se sont des femmes parce que au fond, chaque femme, parce qu’elle est une femme, est une sorcière.

Verra que la façon dont est définie la sorcière va reprendre tous les stéréotypes attribués aux femmes. Jean Bodin, qui était lui même magistrat a assisté à des procès de sorcières et était intimement convaincu de ce qu’il se passait, que la femme était mauvaise. A écrit  : « de la démonomanie des sorcier ». Parle de sorcier car le masculin l’emporte sur le féminin et donc suffit qu’il y en ait un pour mettre sorcier.

12.10.10

Le déroulement de la procédure

Le crime de la sorcière est un crime sexuel cad que elle s’est accouplée avec le diable et en échange le diable lui a donné certains pouvoirs. Renversement complet des thèses de l’Eglise : nécessite une réalité corporelle du diable alors que l’Eglise le considérait incorporel comme les anges. Théorie pseudo scientifique pour exprimer comment ces êtres peuvent devenir matériel : ex de l’eau qui peut devenir vapeur. Personne n’a jamais vu le diable. Difficulté des explications. La thèse développée est que le diable est corporel mais invisible pour les non sorciers ou les non sorcières.

Problème réellement politique lié avec cette hantise de l’impuissance chez les hommes. La procédure va alors ce poursuivre : véritable procès qui auront des successeurs dans les procès staliniens ou aujourd’hui dans les procès contre le terrorisme : le crime est tellement exceptionnel que l’on ne peut pas appliquer les procédures ordinaires : utilisation de procédure extraordinaire, hors du droit.

La sorcière est arrêté et emprisonnée. On reste légaliste : trouver des preuves. Que va t-on chercher ? Comment ? Objectif : obtenir des aveux. Torture : justifier par Bodin : présente sa façon de torturer : celui qui va provoquer l’aveu : mettre la sorcière sur une chaise, corde autour du coup, doit rester sur la pointe des pieds sinon elle est étranglée : mais ne faut pas qu’elle meurt sinon pas d’aveu.

Autre méthode : doctrine démonologique : autre preuve : la marque du diable. Le diable en faisant son pacte laisserait une empreinte, une marque : forme de patte de crapaud. Toute tache sur le corps de la sorcière va être mis à profit pour dire que c’est la marche du diable  : tache de naissance, grain de beauté, cicatrice. Parfois on ne trouve pas ces marques et cela

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veut alors dire que le diable qui a tout pouvoir a masqué sa propre marque pour tromper les juges. A ce moment là, à l’endroit de l’ancienne marque la peau est insensible : pique le corps de la victime pour voir où elle est sensible : crie parce que encore possédée par le diable. Parfois on utilise une seringue de prestidigitateur : la seringue se rétracte : la sorcière n’est pas piqué et donc ne crie pas. La sorcière avoue sous la torture et peut donc être condamnée. Le problème c’est que après la torture la sorcière se rétracte. La rétractation est simplement l’œuvre du diable : toutes les femmes sont des menteuses.

Après elle est jugée : nécessité du juge civil pour condamner à mort : l’Eglise ne peut pas mettre à mort. Eglise : puissance concurrentielle de la puissance de l’Etat. Monopole du droit jusqu’au XIIe siècle. Petit à petit l’Eglise prend un pouvoir dont les monarques estiment que c’est le pouvoir de l’Etat, un pouvoir civil. Se déroule sur plusieurs siècle : le pouvoir va donner au magistrat civil le pouvoir d’instruire des procès en sorcellerie. Sous Bodin se sont les magistrats civils qui vont instruire et avoir la main sur toutes les étapes du procès. En fin de course la victoire contre l’Eglise va être acquise : arrive même à incriminer des ecclésiastiques.

La sentence va être prononcée et si ce crime qui est religieux est finalement instruit et le déroulé du procès fait par des magistrats civil c’est que c’est un crime contre l’Etat. Ce crime contre Dieu est finalement un crime contre l’Etat et un crime contre « l’ordre public ». Il ne peut pas y avoir de circonstances atténuantes dans un cas comme celui-là. Une fois que la sorcière a contracté avec le diable elle ne peut pas revenir en arrière : pacte immuable : elle est devenue la chose du diable. Ne peut pas avoir de repenti.

Les hérétiques qui revenaient dans le giron de l’Eglise n’étaient pas condamnés à mort. Seulement s’il étaient relaps : si après avoir déclaré être revenu dans le giron de l’Eglise on se rendait compte qu’ils étaient toujours quatar ou vaudou.

Pour condamner la sorcière il faut l’aveu et pour obtenir l’aveu : toute sorte de torture : promettre à la sorcière que si elle avoue elle ne sera pas brûlée (promesse évidement non respecté).

Le Saba : messe à l’envers. Hostie noire, vin transformé en urine du diable. Parfois on oblige même la sorcière a refaire la danse du Saba : les magistrats alors se rincent l’œil. La sorcière est brulée : dans la religion chrétienne on doit normalement être enterrée pour la résurrection : ne faut pas qu’elle ressuscite.

Quand on ne trouve pas d’explication on dit que c’est l’œuvre du diable. Alors on se demande pourquoi le diable ne fait pas sortir la sorcière de prison ? Le diable n’est pas Dieu : pouvoir moindre, il ne peut pas faire sortir la sorcière de prison, la faire échapper à son sort, de la même façon il est décidé que le diable ne peut pas s’attaquer au magistrat.

Difficile de vivre dans un monde où chaque geste ou parole peut être dénoncé. Beaucoup de dénonciation notamment par jalousie.

La procédure exceptionnelle s’étend à chaque phase de procédure. La sorcière n’a pas le droit à un avocat (avocat du diable). Règles juridiques à cette époque qui font que par ex on ne peut pas témoigner si on fait partie de la famille. On admet que les enfants puissent dénoncer leurs propres parents. Précèdent certaines pratiques du nazisme. Dénonciation par les enfants. Peur de la dépopulation. Village déserté par les femmes. Hommes également accusés. On va mettre

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fin à ses procès : Etat n’a plus besoin de passer par ces mécaniques : les Femmes vont être bien mise dans la soumission des hommes. Les procès vont s’arrêter. L’épisode est tellement monumental que après un silence était sur tous ces éléments. Chape de silence sur ces événements : doctrine et époque écartée de l’histoire. Ecarte cette théorie de Jean Bodin, il a érigé la théorie des souverainetés.

2. La peur de la gynécocratie BODIN : 1530-1593 : « les six livres de la République » (1576), succès monumental : 37 édition de 1876 à 1941.

Contexte des guerres de religion. Période de rupture de l’unité de la foi avec la réforme. L’idée de Bodin est que si nous n’avons plus d’unité religieuse, spirituelle, il faut une unité du temporel. Faire passer le temporel avant le salut spirituel des individus : désormais lois différentes pour obtenir ce salut : revenir à ce qu’il y a de commun entre toutes les religions. Bodin : magistrat, érudit. Il a pu légiférer et administré. Le pouvoir politique est une donnée nécessaire de l’existence social (Bodin). Il refuse de s’interroger sur l’origine divine de ce pouvoir. Tout est axé sur le pouvoir en lui même : nécessité de la vie en société. S’interroger sur l’essence et l’étendue du pouvoir politique quelque soit le régime politique. La question du régime passe au 2nd plan : il veut que sa théorie soit universellement applicable : quelque soit la religion et le régime du pays.

Il va se demander ce qui caractérise ce pouvoir unifiant, unifié et unique. Arrière plan des guerres de religion : ouvrage sur la tolérance. Quel est ce pouvoir ? Ce pouvoir, dans toute société historique, c’est la souveraineté. C’est ce qu’il explique dans « les 6 livres de la République » : ouvrage écrit en français pour qu’il soit compris de tout le monde. A cette époque « République » veut simplement dire « Etat », quelque soit son régime.

La souveraineté

Selon Bodin, dans l’Etat il doit exister un « pouvoir originel », un pouvoir premier cad un pouvoir qui ne tienne rien d’autrui, un pouvoir qui n’est soumis à aucun autre pouvoir, à personne. Ce pouvoir n’est pas le fruit d’une délégation et n’implique aucune responsabilité vis à vis que qui que ce soit. Pouvoir qui doit avoir le dernier mot, pouvoir qui doit permettre de contraindre, sans être jamais lui même contraint. La présence de ce pouvoir est la garantie de l’indépendance et de la cohésion de l’Etat. C’est lui qui va permettre de cimenter en dessous de lui les différentes parties de l’Etat. Bodin va montrer que cette unité s’exerce à la fois dans le tps et dans l’espace. C’est ainsi que l’on va avoir les différents attributs de la souveraineté.

Dans le tps, la souveraineté est perpétuelle. Elle est inhérente à la continuité même de l’Etat. Bodin n’invente rien. La souveraineté est incarnée (corps) par le roi. Or les légistes ont déjà élaboré toute une théorie pour montrer que quand le roi meurt il n’y a pas de rupture dans le pouvoir, dans la souveraineté : « le roi est mort, vive le roi ! » « Le roi ne meurt jamais ». Théorie des deux corps du roi : le roi a un corps physique et un corps abstrait qui représente la souveraineté. Le corps physique du roi peut mourir mais la souveraineté elle passe naturellement dans le nouveau roi, le nouveau titulaire de la souveraineté : continuité.

Nous avons conservé dans nos démocraties cette idée d’une continuité de la souveraineté. La question s’est posé au moment du régime du Vichy : comment incorporer dans notre histoire

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constitutionnelle ce qui est pour beaucoup une parenthèse ? On ne peut pas admettre que la souveraineté est passée si facilement de la IIIe République à l’Etat Français. La question se pose concrètement à la fin de la 2nde GM : lorsque l’on va demander au GdG de proclamer cette république bafouée par l’Etat français. Le GdG va dire qu’il n’y a pas de rupture de la souveraineté : nous sommes dans la continuité de la IIIe République : on fait l’impasse de l’Etat français. Explique que les nouveaux législateurs, ceux qui administrent ne peuvent pas se dédire d’un engagement qui aurait été pris par un autre homme politique ou une autre administration. Le « spoil system » : système des dépouilles : quand un nouveau président arrive on change toutes les hautes têtes de l’administration pour mettre des personnes du même bord que lui. Cette théorie de la souveraineté peut s’appliquer quelque soit le régime politique.

La souveraineté marque également la cohésion dans l’espace national : elle est absolue. Elle n’a aucun pouvoir au-dessus d’elle. Limite à cette souveraineté : le pouvoir de Dieu et les lois fondamentales du royaume.

Qui est le titulaire de la souveraineté ? Revenir à la notion de régime politique. Sous la IVe République la souveraineté était censé résidé dans le parlement qui pouvait donc tout faire. Régime parlementaire et instabilité gouvernementale : chute régulière des présidents du conseil. La Ve République va apporter des limites à la souveraineté : une limite formelle : la loi doit porter sur des mesures générales et non plus particulière et le pouvoir législatif est partagé entre le parlement et le gouvernement. Et existence d’un CC qui va vérifier si la loi votée est en conformité avec ce qui est notre loi fondamentale : la Constitution.

A partir du moment où elle est absolue et unique cela veut dire qu’elle ne peut pas être partagée, divisée. Ce n’est pas une addition de prérogative. Autrement dit, le ou les titulaires de la souveraineté ne peuvent pas donner, déléguer une parcelle de souveraineté à une administration. Tout un chapitre dans l’ouvrage de Bodin va être consacré au pouvoir des magistrats. Puisque la souveraineté est une notion abstraite on peut considéré que les ministres ne font qu’exécuter des ordres, une mission confié par les titulaire de la souveraineté.

L’indivisibilité de la souveraineté va aussi entrainer l’absence de droit de l’opposition : on ne peut pas se soulever contre la souveraineté : on ne peut pas avoir ou reconnaître un droit de résistance. La souveraineté est close sur celle même.

On va pouvoir distinguer Etat et gouvernement. Organiser le multiple dans l’unité.

Les marques de la souveraineté : - donner et casser la loi. Les lois elles-mêmes ne sont pas perpétuelles ;- faire la guerre et la paix : prérogative essentielle au XVIe puisque Bodin a aussi été

classé parmi les mercantilistes qui pensent que la force et la puissance d’un Etat dépendent de son armée et que l’Etat marque cette puissance en faisant la guerre. L’avantage de la guerre est de soumettre l’ennemis, de le piller : argent, nef de la guerre. L’Etat doit faire la guerre parce que c’est un dérivatif à la guerre civile ;

- nommer les fonctionnaires (= magistrat) - battre monnaie : dans la France de l’époque il y a encore selon les régions des

monnaies différentes. L’unité de l’Etat et de souveraineté va se marquer par l’existence d’une monnaie commune sur tout le territoire. Pour que le prince se fasse connaitre il faut que la pièce soit frappée à son effigie ;

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- lever l’impôt : instance unique qui devrait être l’administration royale : pas encore acquise du tps de Bodin. Il montre que quand un territoire peut lever des impôts de manière uniforme c’est une marque de la souveraineté ;

- droit de grâce.

La principale marque de la souveraineté est son unité. Ambivalence de l’idée d’unité. L’essence de la souveraineté c’est d’être unique et elle produit cette unité. L’Etat est alors défini comme « le droit gouvernement de plusieurs ménage ». Retour à la famille, au privé. Un ménage c’est ce que Bodin appelle une ménagerie : dans le sens de « management ». Dans la maisonnée il y a le père, la mère, les enfants, les domestiques et les esclaves. Bodin écarte le problème des esclaves. Point commun des mb : être soumis au chef de famille. Le droit gouvernement de plusieurs ménages va concerner l’unité, la maisonnée, la famille. La difficulté pour Bodin est de parler constamment de l’Etat et de la famille en les distinguant même si le père de la famille et de la nation gouverne de la même façon.

La question des régimes politiques

Question qui se pose depuis l’antiquité. Les historiens ont classés les régimes politiques dans une perspective intéressée pour savoir quel était le meilleur régime politique : celui qui satisfait la plus grande partie de la population. Les régimes politiques ont été divisés en 3 catégories qui tiennent au nb de détenteurs du pouvoir :

- 1 personne : monarchie- petit nb de personne : aristocratie- le peuple : démocratie

Savoir que cette classification peut se complexifier selon les auteurs et en particulier fait intervenir la manière dont il gouverne : bien ou mal : jugement de valeur : gouverner dans l’intérêt de tous ou gouverner dans son propre intérêt et ce quelque soit le nb de détenteurs du pouvoir :

- 1 personne : despotisme / tyrannie- petit nb de personne : oligarchie- le peuple : anarchie / démagogie

Double classification effectuée par Aristote. Polybe : Grec qui va vivre à Rome. Son idée est de dire : est-ce que l’idéal ne serait pas un régime mixte ? Un mélange de tout ce qu’il y a de mieux dans chacun des régimes : pense au cas de Rome : ceux qui dirige (monarchie) mais aussi un sénat, assemblée de sage : quelques personnes : représente le bon coté de l’aristocratie. Tribun du peuple qui tient parfois ses propres assemblées : va être celui qui transmet aux autres instances les revendications du peuple. Pour Polybe ce régime politique est l’idéal : chacun des éléments contrebalance les velléités des autres.

Bodin va aussi parler de ce régime mixte. Pour lui, à partir du moment où l’idée principale est l’indivisibilité de la souveraineté, elle ne peut pas se diviser entre plusieurs régime : la souveraineté est une parce qu’elle est simple. Il reste dans sa logique de l’unité. Application totale de sa théorie dans un régime unique : pas de dispersion parmi les autres régimes politiques.

Problème de la théorie de Bodin : le gouvernement : le gouvernement va représenter l’exercice de la souveraineté. Il dit qu’on peut avoir un avoir un mode de gouvernement qui peut être populaire, aristocratique ou royal. On peut avoir un régime monarchique avec un mode de gouvernement démocratique (populaire) ou aristocratique. Se subdivise mais

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préserve l’essentiel de sa théorie : c’est le mode de gouvernement, l’exercice de la souveraineté mais pas non essence.

Les modes de gouvernement : mode important de combinaison : - le mode de gouvernement populaire, démocratique : mode de gouvernement

égalitaire ;- le mode de gouvernement aristocratique : gouverner selon les mérites ou les

ressources ;- le mode de gouvernement royal (qui pour Bodin est le meilleur) : le plus harmonique :

l’unité est alors complète en cas de souveraineté monarchique et de gouvernement royal. Selon Bodin c’est celui qui associe tous les avantages : pour les nobles, les riches, et les pauvres.

Bodin refuse le concept de régime mixte, en revanche, au niveau des modes de gouvernement il admet toute sorte de combinaison possible alors que c’est impensable pour la souveraineté . Chaque mode de gouvernement pourra être lui même une combinaison des 3 régimes.

Même si Bodin se veut objectif, il va marquer ses préférences. Le meilleur gouvernement pour lui est la monarchie : elle réalise l’unité parfaite et le pire des gouvernements c’est la démocratie qu’il appelle « Etat populaire ». Attention à la définition de démocratie : pas forcément tout le peuple mais la plus grande partie : la plupart du peuple commande à tous et à chacun. Il ne se préoccupe pas du problème de la majorité que l’on va trouver au XVIIIe siècle chez Rousseau mais aussi chez Hobbes et les théoriciens du contrat social.

Cet Etat populaire peut avoir un mode de gouvernement aristocratique : gouverner par les notables. Peut aussi avoir un mode de gouvernement monarchique : élection d’un représentant. Toutefois, pour Bodin le principe du gouvernement populaire est la pire formule. Il dit que dans un régime démocratique on opère une justice arithmétique : on donne exactement la même chose à chacun : rigoureuse égalité entre tous les citoyens : si on donne la même chose à chacun exactement, on ne va pas tenir compte ni des qualités, ni des circonstances. Il considère aussi que cette égalité fait que le plus fou qui pourra l’emporter aura autant de poids que celui qui est le plus sage. Il reconnaît l’avantage de la rechercher de l’égalité qui peut engendrer une amitié entre les citoyens. Faire profiter tout le peuple du bien public : pense lors des conquêtes au problème du butin généralement accaparé par les dirigeants. Il admet que du fait que tout le monde est au même niveau, qu’il n’y a pas d’entrave qui tiendrait à la pauvreté ou aux classes sociales : permet de faire émerger des grands Hommes, de qualité. Le dernier avantage est la liberté de chacun : l’égalité va avec la liberté : plus de cadre contraignant.

Il va montrer que chacun de ces arguments est erroné : - l’égalité selon lui est fictive : l’égalité est contre nature parce que les uns sont faits

pour gouverner et les autres pour obéir (exactement le fait argument qu’Aristote pour justifier l’esclavage) ;

- sur l’amitié : prendre un argument d’Aristote et de Platon : elle n’est pas fondée sur l’égalité cad sur la similitude mais sur une différence puisque l’on vient chercher chez l’autre un complément de ce que l’on a pas soi-même ;

- sur le partage des biens publics : puisqu’il y a la grande liberté c’est livré au pillage : le 1er qui arrivera à se servir : rompt l’égalité ;

- sur la fécondité en grands Hommes : la démocratie est un régime de médiocrité : plus petit dénominateur commun et non tirer vers haut ;

- sur la liberté : elle ne permet que l’impunité des méchants ;

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- sur la technique : jamais de démocratie puisque jamais de réunion de tous les citoyens : semblant de démocratie ;

- les passions dominent les assemblées : les plus fou vont être ceux qui prendront la paroles, soulèveront les foules tandis que les sages s’abstiendront : les démagogues prendront le pouvoir et non les sages : cas des sophistes.

Bodin soutient une monarchie absolue telle qu’il la propose et telle qu’elle est entrain d’émerger.

19.11.10

Les femmes et le pouvoir

Bodin explique c’est pourquoi les femmes ne peuvent pas succéder au roi, la souveraineté dans l’état n’est pas semblable à la souveraineté dans la famille. Malgré cela il va faire une comparaison entre ce qui se passe dans la famille et ce qui ce passe au niveau de l’état.

Dans la famille c’est automatiquement le mari qui est le chef avec cette idée que la gouvernance ne peut pas se diviser il faut une unité du pouvoir, et cela commence par la famille. Il va transposer l’idée de la famille au niveau de l’état. Au niveau de l’état il y aura une seule tête qui sera forcement un homme comme dans la famille. Quand c’est l’homme qui gouverne l’état alors il est bien gouverné. Inversement si l’état est mal dirigé alors cela va se retrouver dans les familles et cela fera l’anarchie et la zizanie. Essayons de voir ce qui se passe quand une femme arrive au sommet de l’état. Un tableau catastrophique avec des élément tirée de l’histoire => une femme qui devient reine en assassinant ces trois maris. La lubricité de la femme, elle a des favoris et l’état n’est plus gouverné et on arrive à l’anarchie.

Influence des théories au moment de la formation de l’Etat nation et de la théorie de la souveraineté. La souveraineté ne peut être que masculine. Paradoxe que l’on trouve chez Bodin. Théorie des deux corps du roi : souveraineté perpétuelle puisque passe d’un corps à l’autre sans rupture : ne dépend pas de la compétence du roi. La souveraineté elle-même reste intacte. Si le corps physique tu titulaire de la souveraineté n’est pas si important pourquoi ne peut-on pas imaginer que cela soit une femme ? Ce n’est évidemment pas là que Bodin veut en venir. Il va expliquer qu’il y a des Reines en Angleterre : les roi et les reines ne sont pas sacré de la même façon.

La question se pose à cette époque : Élisabeth Tudor : Élisabeth Ière : se présente toujours comme un homme. Reine qui gouverne : toujours nécessaire de faire ses preuves. Elle monte à cheval, va à la guerre. Quand elle parle d’elle : « père de la nation » : parle d’elle au masculin. A l’époque les mariages sont diplomatiques : « marché aux princesses ». Se prend pour un homme : propose d’épouser une femme. Elle a menée une vie de moine. Les femmes ne pouvaient pas avoir tous les attributs de la masculinité.

Si les femmes accèdent au pouvoir en Angleterre et en Ecosse c’est par défaut. Si Henri VIII a changé plusieurs fois de femme s’était pour tenter d’avoir un héritier : n’a eu que des filles. Le royaume d’Ecosse n’est pas rattaché à cette époque au royaume d’Angleterre : amener l’Ecosse dans le giron de l’Angleterre : explique encore aujourd’hui l’autonomie particulière de l’Ecosse.

La bataille se conjugue par le fait que Henri VIII essaye de faire annuler son mariage avec Catherine d’Aragon qui n’arrive pas à lui donner de garçon. Tente par tous les moyens

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possibles (divorce n’existe pas) de faire annuler son mariage en cour de Rome (par le Pape). Le pape va finalement refuser d’annuler le mariage. C’est à ce moment là qu’il se sépare de Rome : rejette l’autorité du Pape : « maitre en mon royaume » : de là va naitre la religion anglicane : religion orthodoxe chrétienne dans laquelle le roi ou la reine est le chef de l’Eglise d’Angleterre. Division entre les évêques papistes et les évêques anglicans. Resituer cette accession au trône des femmes en Angleterre et en Ecosse à tous ce contexte à la fois politique et religieux.

Il va épouser sa maitresse : Anne Bollene qui va faire plusieurs fausse couche et ne lui donner qu’une fille : Elisabeth. Il aura de nombreuses femmes sans parvenir à avoir de garçon.

Ecrivain : John Knox (16e siècle) : « du monstrueux pouvoir des femmes » : à l’idée de diabolisation il y a l’idée de monstre : c’est contre nature. Va expliquer que c’est épouvantable : discours sur la nature de la femme, parallèle avec Bodin sur tous les vices de la femme : elle est dangereuse. Dans ces histoires de succession, il va prendre parti pour Elisabeth Ière : très délicat pour lui : ne va jamais attaqué de front la reine d’Angleterre : son discours reste abstrait.

Cible favorite de Bodin : Catherine de Médicis devient régente en France : elle est clairement attaquée par Bodin. Cela se mêle aussi aux questions de religion. Sort des guerres de religion. Bodin est pour la tolérance : mettre la question de la souveraineté, politique et laïque, au-dessus des question de religion. Catherine de Médicis va être accusée d’être à l’origine de la Saint Barthélémy. Elle est « gouvernante ». Son fils est très jeune et ne peut pas exercer ses fonctions mais il reste dépositaire de la souveraineté.

Les principaux auteurs les plus misogynes : Bodin en France et Knox pour l’Angleterre. 16e

siècle : contexte de la monarchie. On arriverait à une certaine cohérence dans le discours.

CHAPITRE 3   : LA SÉPARATION ENTRE L’ESPACE PUBLIC ET L’ESPACE PRIVÉ

De la citoyenneté au professionnel de la politique

Les femmes à la maison et les hommes à l’extérieur (notamment sur le plan politique). L’espace politique va être interdit aux femmes : dangereux pour elles, pour les hommes et pour l’humanité. Revenir aux théories de l’Antiquité. Ces théories et principalement Aristote, ont été revisitées et remises au gout du jour par un philosophe allemand : Anna Arendt. Va s’intéresser aux cas de la Grèce : dans leur théorie de la citoyenneté : césure entre public / privé parfaitement établie. Les citoyens qui vont détenir le pouvoir en démocratie sont des hommes, des grecques, des athéniens et sont exclus de la citoyenneté les esclaves et les métèques. Platon : déçu de la politique : n’a pas accédé aux hautes fonctions publiques auxquelles il aspirait : faisait attendu à ce qu’il enseignait à l’Académie (son école à lui). Parmi ceux qui ne vont pas être citoyen : les femmes.

L’existence d’un lieu intermédiaire entre le public et le privé

Cette démocratie modèle pour les révolutionnaire se réduit à un tout petit nombre de citoyen : les esclaves sont les plus nombreux et les femmes représenté la moitié de la population. Séparation stricte : l’Oikos (maison au sens du bâtiment) et le gynécée qui représente le lieu où sont les femmes dans la maison. Les femmes vont être dans le gynécée. Sens plus large du gynécée : regroupe plusieurs femmes. Séparation avec l’Agora. Séparation totale entre la

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maison et la politique. Zone intermédiaire. Tout ce qui touche à la production et à l’économie au sens moderne du terme. Rousseau va s’interroger sur ce lieu intermédiaire. Problème pour ceux qui travaillent. Révolution intellectuelle avec le marxiste : a érigé les travailleurs en classe porteuse de l’avenir. Sociologiquement, même aujourd’hui, quelqu’un qui est au chômage n’est pas classé pareil dans la société. Le « travail » : celui de la femme qui accouche. Le travail va représenter un objet utilisé dans cette occasion : le travail se fait dans la douleur.

Le citoyen

Le citoyen c’est aussi quelqu’un qui ne travaille pas : esclaves qui sont là pour le faire : la douleur du travail revient du labeur, revient aux esclaves et aux femmes. Rousseau va comprendre la contradiction : il souhaiterait que les Etats soient de petites tailles pour que physiquement les citoyens puissent s’assembler sur la place publique : d’où son modèle préféré qui est la démocratie athénienne. En perçoit la contradiction : les citoyens ne peuvent exercer leur citoyenneté que parce que des esclaves travaillent pour eux. XVIIIe : Rousseau est embarrassé sur le modèle. Un des arguments pour distinguer les citoyens actifs des passifs : les passifs sont ceux qui ne paient pas assez d’impôt, de cens, pour pouvoir voter et a fortiori pouvoir exercer des fonctions publiques. Le cens ne sera supprimé qu’en 1848 : naissance de la 2e république.

Argument qui va en partie être défendu par des libéraux et par Benjamin Constant. Ce que Benjamin constant va dire c’est que entre citoyen masculin : ceux qui sont appelé à gouverner il ne faut pas qu’ils travaillent (plus d’esclave au 19e mais ouvriers, prolétaires) : ils vont être occupés par leur travail et ne vont pas être disponible pour s’occuper en toutes sérénité des affaires publiques : disponibilité d’esprit et de tps. De plus, doit gouverner dans l’intérêt général : celui qui a une certaine fortune, qui n’a pas besoin de travailler, il est complètement disponible et peut s’élever au-dessus des intérêts et des soucis matériels. Non seulement il a du tps pour réfléchir, pour lire, mais en plus il a une visée au-dessus des intérêts particuliers. Inversement, si on donne la possibilité à tous de gouverner : méfiance par rapport au peuple (passions etc.) : souci professionnel : aura tendance à prendre des décisions dans un sens qui favorise sa profession ou lui-même. S’érige une théorie de la démocratie libérale : pas une théorie populaire mais une théorie élitiste où la sélection se fait par l’argent.

Les représentants

Si on regarde l’histoire des députés en France : député fin 19e siècle (début IIIe République) : médecins, avocats : gens qui ont les moyens. A l’époque ce n’est pas une profession, un bénévolat aux services de ses concitoyens. On est apparu dès la 2 e république que ceux qui étaient députés correspondaient à une certaine élite des classes moyennes. Cela écartait du pouvoir la classe ouvrière. Comment palier ce problème ?

La solution apparaît en payant les députés : c’est une indemnité et non un salaire. On va permettre à des ouvriers de quitter leur emploi mais en compensation ils vont recevoir des émoluments qui leurs permettront de vivre et d’être à égalité avec ceux qui sont plus riches. Cette indemnité est la même pour tous : voté par les députés eux-mêmes. Petit à petit avec la professionnalisation de ces fonctions publiques, l’indemnité qui va être soumise à l’impôt comme un salaire. Va être de plus en plus assimilé dans les faits à un salaire et le fait d’être député va être assimilé à un métier.

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L’évolution de la zone intermédiaire   : du privé au public

Zone intermédiaire : publique ou privée ? Habermas : « l’espace public » : cette zone intermédiaire on peut la considérer comme faisant partie du privé parce qu’elle n’est pas politique : acteurs privés qui montent et font fonctionner des entreprises, salarient avec le droit privé des ouvriers, des employés. Distinction entre l’espace public au sens restreint : l’espace politique, de la fonction publique. D’un autre coté : espace privé qui se distinguerait entre l’espace rigoureusement privé : la famille et le monde du travail, des associations.

Cet espace intermédiaire a été petit à petit remis dans l’espace public : concerne la société civile (par opposition à la société politique) quand on est sorti de la maison. Va dans des lieux publics, rencontre d’autres gens.

C’est aussi l’espace où se forme l’opinion publique : abstrait. OP qui a comme support d’abord la presse, les médias. « Démocratie d’opinion » qui gouverne à l’aide de sondage, avec la presse, la télévision. La situation des femmes ne change pas. Jusqu’à aujourd’hui, en passant par les discours des syndicalistes, il peut être mal vu que la femme travaille. La césure se fait entre la famille et tous ce qui est à l’extérieur : société civile. De plus en plus de mal à les intégrer dans l’espace politique.

Le fait est là : les femmes travaillent. Les hommes vont pouvoir être beaucoup plus vigilent concerné l’interdiction d’entrer dans le monde politique : avoir le droit de vote et d’éligibilité. Retour sur les auteurs du contrat social : Hobbes, Locke et Rousseau.

Hobbes

L’Etat de nature

Hobbes : Etat de nature : état de crainte perpétuelle : jamais sur de rester en vie. 2 moyens de tuer et d’être tué : par la ruse ou par la force. Pour justifier cette idée de crainte il avance que des individus sont plus fort que d’autre : on peut tuer quelqu’un également par ruse. On n’est jamais tranquille, on craint en permanence pour sa vie. Les hommes sont méchants et envieux : nature humaine. Les hommes se réunissent et vont faire un double contrat simultané : les hommes s’assemblent et forment un peuple : il va naitre une nouvelle entité, une collectivité : c’est collectivement qu’ils vont décider de remettre tout leur pouvoir individuel (le droit de tuer) à une entité supérieure reconnue par tous qui en échange leur apportera la sécurité. Décide en plus de fonder un pouvoir politique auquel il confiront leur pouvoir et abandonneront leur liberté. Passage en société avec un pouvoir politique.

Hobbes instaure un pouvoir absolu. La théorie de Hobbes est valable quelque soit le régime politique. Quand il dit que l’individu remet tous ses pouvoirs au souverain il dit toujours « un homme » ou « une assemblée » : n’exclu par le pouvoir démocratique. Le souverain assure la sécurité internationale. Le pouvoir du souverain peut aller jusqu’à prendre la vie des citoyens. Cela s’explique dans deux cas : sur le plan interne quand quelqu’un précisément a transgressé le pacte : est lui même sorti du pacte : peut être mis à mort en punition. Cas exceptionnel. Bien qu’il soit contre le droit de résistance Hobbes ne permet pas l’arbitraire de l’Etat  : ce n’est pas parce que le souverain est absolu qu’il peut (roi ou assemblée) rendre des décisions arbitraires. Hobbes semble ouvrir très légèrement la voie à une forme de droit de résistance. La sécurité des citoyens assuré par l’Etat va loin : assurer le bien être des citoyens. On peut considérer que c’est le souverain qui a rompu le pacte : plus dans la situation d’un Etat de

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société. A l’inverse de Rousseau il admet les terme de minorité et de majorité : il y a quelque part la reconnaissance de la minorité. 2e cas de mise à mort : cas de la sécurité extérieure : cas de la guerre. Au nom de cette sécurité l’Etat a le droit de lever des armées régulières et d’envoyer, de faire courir le risque de mort à ses soldats.

Hobbes dit que dans cet Etat de nature les femmes sont égales aux hommes. C’est un monde de total égalité : capacité identique de chacun et chacune à pouvoir tuer l’autre. La femme peut très bien tuer quelqu’un par ruse. Femmes qui mettent les enfants au monde : les enfants et la mère reste attaché l’un à l’autre alors que l’on ne connaît pas le père : la seule référence de l’enfant est la mère : l’enfant devenu grand pourra être un allié précieux de la mère. Elle aura la possibilité d’avoir des alliés : possibilité que n’ont pas les hommes puisqu’ils ne savent pas qui sont les pères : « mère certaines, pères incertains ». Hommes et femmes égaux dans l’état de nature : tout le monde à intérêt à ne pas tuer l’autre : tout le monde pourrait participer à ce contrat initial.

Le contrat social

Pour Hobbes, seul les hommes passent ce contrat. Il commence à se contredire parce qu’il dit que ce sont les pères de famille qui passe le contrat alors que dans l’état de nature on ne connaît pas les pères. Cette contradiction est rarement relevée : elle s’explique en revenant à la Grèce Antique : si on regarde ce qu’il se passe historiquement en Grèce : qui sont ces hommes qui sont citoyens ? Plus précisément, ils sont définis « Oiko despotes » : maitre de maison, père de famille. Il y aurait donc cette idée chez Hobbes et le contrat va donc se faire uniquement entre des Hommes et l’idée de chef de famille renvoie à l’idée d’une responsabilité. Ces hommes qui vont gouverner la citée ont une maisonnée, sont responsables. Quand on arrive à la gouvernance politique : il n’est pas question des femmes : elles ne sont pas partie au contrat : et comme il créer simultanément le peuple masculin et le pouvoir politique, c’est parmi ces gens que vont être recruté les détenteurs du pouvoir politique. Désormais : un espace politique et plus largement public qui va être réservé aux hommes puis un espace privé. Comme les femmes ne sont pas citoyennes, elles ne sont pas sujets de droit : ne font pas le droit ni la politique, elles sont objet de droit.

Le nouveau paradoxe est que ce souverain créé au-dessus des individus est une fabrication par le contrat : c’est quelque chose d’artificielle : le souverain n’est pas quelque chose de naturel : créer pour des raisons utilitaires. Rupture totale avec les discours d’ancien régime qui supposait que le pouvoir est naturel cad qu’il n’a pas été décidé et fabriqué par des hommes : vient de dieu. Le renversement est donc important : c’est en bas que s’est décidé la fabrication de cette personnalité morale au-dessus d’eux : l’on fabriqué pour conserver leur vie : d’une certaine façon ils n’obéiront qu’à eux-mêmes : garantie d’une stabilité du régime. Voit émerger l’idée qu’il y a des bons et des mauvais souverains : va être toutes la théorie du tyrannicide : dans quelle mesure on a le droit de tuer ? Dans quelle mesure peut-on faire disparaitre, assassiner un roi dont on estime qu’il est un despote ? N’a plus cette possibilité de résister à l’Etat même si le souverain est jugé tyrannique.

Sont des philosophe avant d’être des politiques : revient à une certaine conception de la nature humaine mais telle qu’elle est représentée par ce qui symbolise l’universelle : le masculin, l’homme.

26.11.10

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Locke

JOHN LOCKE est un précurseur du libéralisme, (1632 – 1704), c’est un philosophe pure au départ. Il est connu pour un Essai sur l’entendement humain. Ce qui va nous intéresser ce sont ces essais sur le gouvernement, qui auront moins d’impact jusqu’au XXème siècle. Comme Hobbs, il va d’abord partir de la condition naturel des hommes, Locke n’a pas cette vision pessimiste. Il va y avoir une notion d’égalité, qui n’est pas un état de guerre virtuel. L’état de nature est un état de paix de bonne volonté et d’assistance mutuelle. Dans cet état chacun à le sentiment de sa propre sauvegarde, mais il va lier cette sauvegarde à celle des autres. On va voir deux principes, les principes de chacun et le principe de tous : conservation du genre humain. On est dans une situation où ne peut dominer que la justice privée. Chacun assure pour lui même l’exécution du droit de nature. Chacun donc peut punir de façon efficace ceux qui transgresse cet état de nature. De toute façon il y a toujours appropriation individuelle, on mange les fruits que l’on a cueillis. Pourquoi l’homme va sortir de cet état de nature. Deux phases, Dans la première l’individu ne souhaite pas posséder plus de ce qu’il a besoin pour sa propre consommation et pour celle de sa famille. Avec l’invention de la monnaie, à ce stade l’homme peut épargner et puis il va désirer agrandir ses possessions. Cela va créer des inégalités qui vont créer des sentiments d’inégalités, avec toujours cette idée que même illégal le droit de propriété est toujours inhérent à la condition naturelle de l’homme. A partir de là la question ce pose : quelles sont les raisons pour sortir de l’état de nature ?

Locke pose les questions que tous lecteurs peuvent se poser. Avec cette inégalité dans les propriétés, la jouissance de ce droit naturel de propriété est précaire. Cette propriété est posée aux empiètements d’autrui. 3 défauts majeurs :

- Dans un état de nature il n’y a pas de loi fixe établie, qui soit admise de façon consensuelle selon un accord général.

- Il n’y a pas non plus de juge compétent et impartial pour appliquer cette loi qui n’existe pas.

- Il n’y a pas de force coercitive pour appliquer la sentence du juge.

On revient d’une certaine façon aux objectifs de Hobbes : la société politique va être fondée pour la sécurité : sécurité des personnes (Hobbes) mais aussi de la propriété.

Ce droit naturel est compréhensible pour chacun par sa propre raison : aveuglement du aux passions humaines, à l’intérêt personnel que chacun désire mettre en avant. Quand on entre dans une société politique, les hommes vont renoncer à la justice privée, au droit de réprimer eux-mêmes les infractions au droit naturel et vont reconnaître, admettre l’existence d’un pouvoir de contrainte indépendant de chacun d’entre eux et supérieur à eux. Abdication d’un certains nb de droit : on va composer le corps politique : idée que une fois que le contrat est passé, comme c’est une hypothèse, il vaut pour les générations futures : rien qu’en naissant on s’incorpore à la société politique : soumis à cette contrainte d’une façon légitime.

Pas tellement de différence avec Hobbes. Etape supplémentaire. Tient au présupposé de départ : nature humaine pas fondamentalement mauvaise. Locke préfère l’idée de agreement ou de trust : confiance : idée qu’il y a quelque chose qui se noue qui ressort d’avantage de la confiance plutôt que de l’idée formelle de contrat.

L’agreement repose bien sur l’idée de consentement. Dans les théories antérieures, traditionnalistes et catholiques, on ne tient pas compte du consentement de la population puisque le monarque est censé être le représentant de Dieu sur terre : devoir de lui obéir. Idée

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d’un consentement à la domination par la raison en échange de la sécurité. Il n’y a néanmoins pas de consentement unanime pour la création d’un Etat. Locke va poser la loi de majorité. A ce niveau, Hobbes et Locke vont avoir des voix divergence : cette abdication de l’individu en faveur d’une force contraignante n’est pas totale : c’est en cela qu’il est considéré comme un des pères du libéralisme.

Chez Locke il y a des limites au pouvoir : renvoie au souci de la séparation publique / privée. Certaines tiennent à la conception même du pouvoir et vont donc se concrétiser dans l’agencement des institutions. A partir du moment où le trust a été passé en vue de la sécurité, le pouvoir politique ainsi créé ne peut pas excéder ce pourquoi il a été créé. L’idée c’est que l’on entre en société pour le bien être des personnes : prémices de l’individualisme. Entre aussi en société pour la conservation des biens : idée que la propriété existait dans l’Etat de nature : l’Etat ne peut pas y porter atteinte. L’idée de Locke c’est que la formation de cette société politique restreint les droits des individus mais elle ne les supprime pas. Le pouvoir est attribué : il n’y a pas ce que l’on trouvait chez Hobbes : pas de pacte de soumission entre le peuple et le pouvoir : il y a un trust. Le pouvoir supérieur et contraignant est un dépôt sous condition d’être exercé pour le bien public. Mission confiée à un souverain : elle ne lui ai pas confié totalement ni pour tout : confier pour qu’il s’exerce en fonction de la mission avec une obligation de parvenir à la fin, au but convenu entre le souverain et le peuple  : la conservation de sa vie et de sa propriété. Le trust est un élément de confiance réciproque. Confiance qui n’a pas de limites claires : elle peut être bafouée. Locke va être plus précis sur l’organisation du pouvoir pour ne pas qu’il dépasse ses attributions.

La liberté : droit naturel qui subsiste : le pouvoir a une obligation de la rendre effective : va entrainer un certain nb de base technique aux institutions : idée d’une monarchie limitée, un régime parlementaire ou présidentiel : peut importe le régime politique : ce qui compte c’est l’idée qu’il ne faut pas de gouvernement despotique : pas de spoliation du pouvoir.

Quels vont être ses moyens ?

- la séparation des pouvoirs / distinction des pouvoirs

Le pouvoir pour Locke ne doit pas être une entité monolithique. Entrave à l’unité de la souveraineté voulue par Bodin. Pouvoir se divise quand à son exercice : en 3 activités distinctes qui vont donner lieu à des organes distincts. Ces 3 activités sont la législation, l’exécution et la fédération.

o La législation : pouvoir et capacité de faire des lois. Organes : les assemblées. Précision de Locke : ces assemblées ne peuvent pas siéger en permanence : pouvoir discontinu. Or, s’il y a un Etat, le pouvoir ne connaît pas de rupture.

o L’exécution : l’application de la loi. Les organes : l’ad, le gouvernement, la justice : les principaux secteurs qui permettent une action continue. Exige un nom réduit de personne.

o La fédération : c’est ce qui s’applique aux relations internationales. Ce pouvoir est celui de traiter avec une puissance étrangère (diplomatie, déclaration de guerre etc.). Nature un peu différente des deux autres : parfois Locke rassemble les activités d’exécution et de fédération : idée qu’il y a la loi et l’application de la loi. Cette application se fait dans le domaine interne (exécution) ou international (fédération). Ce pouvoir fédératif sera remplacé chez les auteurs suivants (Montesquieu) par le pouvoir judiciaire. Importance moindre du pouvoir de fédération.

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Pourquoi est-ce que cela se ramène à deux pouvoirs ? Correspond à l’Etat de nature : pour sa propre conservation et pour celle des autres et idée de punir toute infraction à la loi naturelle. En entrant en société, les hommes vont se dépouiller du pouvoir puisque désormais cela sera réglé par la loi positive. Ils vont se dépouiller du 2nd pouvoir, celui de punir, en le remettant au pouvoir exécutif qui applique les lois positives.

Comment vont s’organiser ces 3 pouvoirs ? Est-ce que simple rôle d’exécutant pour le pouvoir exécutif ? En fait, le pouvoir exécutif est un pouvoir continu : par conséquent : moment où il va agir parce que simplement les chambres ne siègent pas : vide juridique. Le pouvoir exécutif va pouvoir agir même en dehors de toute disposition légale. Locke emploie un terme qui peut sembler contradictoire : le pouvoir exécutif permet d’agir « discrétionnairement ». Dans certains cas, le pouvoir exécutif peut même agir contre la loi à condition d’avoir en tête le but pour lequel il agirait contre la loi : respect communauté, IG et individu.

En ce qui concerne le législatif : loi positive qui se substitue à la loi naturelle : diffère de Hobbes : la communauté dans ce trust ne cesse jamais d’être investie du pouvoir de destituer le législatif. Le peuple conserve une souveraineté potentielle qui réside dans les individus. L’infidélité d’un des deux pouvoirs au but de l’IG peut entrainer leur dissolution : arrive à l’idée d’un droit de résistance exclu chez Hobbes et Bodin. La communauté, le peuple, n’a pas remis sans condition tous ses pouvoirs au gouvernement ou au législatif : peut s’élever contre eux au nom de la puissance trahie.

Sur le droit de résistance : les gouvernants ont agit à l’encontre du but pour lequel ils ont été institué : se sont les gouvernants qui sont entré en rébellion : idée que les gouvernants au lieu d’établir les conditions de la paix ont rétabli un Etat de guerre : revenu à un Etat de nature dans sa forme la pire.

Pour Locke il y a deux situations : quand les pouvoirs qui doivent agir de concert agissent l’un contre l’autre :

- quand l’exécutif agit contre le législatif- quand porte atteinte aux libertés

Locke pense toujours aux objections qu’on peut lui faire. A quoi sert le pacte ? Théorie qui est un appel à la subversion ? Le but a été de créer un système stable : si permet un droit de résistance : porte ouverte aux coups d’Etat, révolutions permanentes. Locke répond que le peuple est certes instable mais il y a aussi dans le peuple une sorte d’inertie naturelle qui fait que le peuple ne se soulève pas pour un oui ou pour un non et ne s’insurgera qu’en toute dernière extrémité. Que faire si face à un despote ? « Drôle de paix quand les agneaux sont livrés aux loups ». Locke veut dire que le peuple a qualité pour juger que les gouvernants ont agis contre leur mission et il revient sur cette idée que le pouvoir politique n’est qu’un mandat, qu’un dépôt. Les hommes politiques ne sont que des truster. Le peuple ne perd pas son pouvoir de surveillance : si le trust est mal exécuté, le peuple peut révoquer les mandants infidèle même si cela doit entrainer un retour à l’Etat de guerre : retour avant un nouveau trust avec des gouvernants agissant dans l’IG.

Chez Locke : pouvoir institué comme garantie à ses droits naturels. Le consentement est donc toujours conditionnel et le trust porte en lui-même l’idée qu’un droit de résistance.

- La composante de la famille

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Qui a le pouvoir dans la famille ? Locke va être ambigu : au début il va dire que ce qui compte pour les enfants se sont les deux parents : le père et la mère concourent à l’éducation des enfants. Problème : il ne faut qu’une seule autorité qui sera bien sur le père. Justification ? Le pouvoir dans la famille doit revenir à celui qui est le « meilleur ». Locke insiste lourdement sur le fait que pour que sa fonctionne le père a le pouvoir sur les enfants et sur sa femme. On est dans la sphère privée.

Pour la sphère publique le problème ne se pose pas : il n’y a que des hommes. Locke s’embrouille un peu : dit que quand on part du trust : consentement du peuple à une certaine domination, un sépare très étroitement le privé et le public : limite au public : limites exploitées dans toutes les théories libérales : l’Etat c’est juste la police et l’armée : l’Etat ne doit imposer sa contrainte que pour assurer la sécurité des individus. Sauf que la différence que veut montrer Locke c’est que dans la sphère privée, dans la famille, le droit du père, son autorité, est présenté comme étant naturel. Locke, qui ne voulait pas se référer à la religion, remontre jusque chez Adam et Eve. Dit que le pouvoir d’Adam sur Eve ne vient pas du fait que Eve pourra faire des enfants mais il lui vient antérieurement : il faut que ce pouvoir existe pour que dans la société conjugal ce pouvoir puisse être celui sur les enfants : pouvoir présenté comme naturel.

Les familles ont donc des patriarches : ils vont s’associer pour finalement créer un pouvoir unique : c’est ce qui explique que le pouvoir politique est historiquement monarchique : prend la référence à l’histoire.

La séparation théorique chez Locke se fait par l’idée que dans la sphère privée le droit du père est naturel tandis que dans la société politique le pouvoir politique ressort d’un droit artificiel, d’une volonté humaine issue du contrat. Cette idée de séparation va avoir une grande influence par la suite : on est quasiment dans la sphère privée : quasiment Etat de nature, les loi ayant des fonctions relativement restrictives. Univers qui n’a pas d’autres lois et d’autres limites qu’en vertu du droit naturel le père doit être tolérant, juste. La séparation fait que la sphère publique réservée aux hommes va être restreinte. La base de l’économie libérale a été remise dans le cadre de la sphère privée : l’Etat n’a pas à poser des règles. Il y ensuite un déplacement.

Rousseau

XVIIIe siècle. Rousseau (1712-1778) est l’héritier de deux traditions opposées : l’absolutisme de Hobbes et le consentement de Locke. Synthèse plus ou moins réussie de deux traditions complètement antinomique. Grande influence sur la révolution française mais meurt avant. Personnage polyvalent : grand musicien, écrivain : du contrat social (1762), le discours sur l’inégalité parmi les Hommes : essentiel pour bien comprendre Rousseau et les deux étapes du contrat social. Les 3 stades : Etats de nature, contrat social, société politique et Etat.

Rousseau reprend à Locke l’idée des deux phases dans l’Etat de nature. Idée que l’Homme n’est pas mauvais.

1er stade de l’Etat de nature : L’Homme est heureux. On ne peut pas dire qu’il est bon ou mauvais puisque la morale n’existe pas : il est amoral. Morale : convention quand les hommes sont ensemble : homme, pour Rousseau, vit isolé de ses congénère, ne forme jamais de groupe avec les autres individus. Par conséquent, en se rapprochant de Hobbes, il n’y a pas de

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famille. Isolement encore plus radical que chez Hobbes. Homme qui a peu de besoin. Il se suffit à lui même. Etat dans lequel, « l’homme est un animal stupide ». Sa raison existe pas ne s’est pas encore développée. L’Homme possède une seule chose à l’Etat de nature : la pitié : porté à secourir l’autre : quelque chose qui dans l’Etat de nature explique un mouvement vers autrui.

2e stade de l’Etat de nature : Pourquoi va t-il sortir de l’Etat de nature ? Pas un élément interne à la situation propre de l’individu : il ne va pas décider par lui même de sortir de cet état. Faire intervenir un élément extérieur qui va pousser les hommes à être ensemble dans la 2nde phase de l’état de nature. Ces éléments extérieur : une tempête, une irruption volcanique : éléments naturels au sens physique. Face à une catastrophe qui touche beaucoup d’hommes isolés : vont se réunir pour mettre leurs moyens en commun pour lutter contre cette catastrophe. Pour Rousseau, une fois que l’homme s’est mis dans un groupe, celui-ci ne se défait pas : les Hommes restent ensembles après la catastrophe.

Il va alors se poser un certain de problème de vie en communauté. Ils font des progrès techniques. Ils en arrivent à un moment où ils produisent plus qu’ils ne consomment. Idée de propriété. Sédentarisation qui accompagne la propriété. C’est de ce jour que date les inégalités. Naissance de la monnaie. La propriété chez Rousseau est la mère de tous les vices, des ennuis futurs : elle n’existe pas dans le 1er stade de l’Etat de nature. C’est en quelque sorte elle qui va obliger les hommes à réfléchir à un moyen de sortir d’une situation qui ressemble beaucoup à l’état de guerre de tous contre tous.

Les Hommes vont s’assembler et passer un contrat dans lequel il créé l’Etat qui va permettre d’assurer la sécurité des individus grâce à son pouvoir de contrainte. Loi de majorité  : sait très bien que l’unanimité n’est pas possible : trouver un règle qui permette de se faire obéir. Pose la chose suivante : la loi oblige donc ce qui ont fait cette loi : qui fait la loi ? Ce sont des êtres raisonnables : pourquoi est-ce que l’on peut arriver à ce contrat ? Parce que chaque Homme dispose d’une pleine raison. A partir du moment où chaque individu met sa voix, c’est une voix raisonnable donc le produit sera raisonnable. Mais on obtient pas l’unanimité ? Des Hommes ne seraient-ils pas raisonnables ? Rousseau considère que chaque individu doit voter en son âme et conscience puisque chacun dispose de la raison. En vertu de la loi de la majorité, acceptée par tous, la minorité se rangera automatiquement du côté de la majorité : parce que la minorité est raisonnable elle reconnaitra qu’elle s’est trompé. Dans l’esprit de Rousseau cette théorie ne peut fonctionner que parce que les Hommes sont raisonnables : veut dire qu’ils obéissent à la loi qu’ils ont faite : en obéissant à la loi ils obéissent à eux-mêmes. Que faire s’il y a des récalcitrants ? Pas de droit de résistance chez Rousseau : si un Homme refuse d’obéir à la loi qu’il a fait librement, « on le forcera d’être libre ». Le peuple conserve entièrement les droits qu’ils avaient dans l’état de nature.

L’Etat de société ne sont institué que pour perfectionner, garantir cette liberté naturelle que l’Homme par sa raison doit comprendre qu’elle ne peut être nocive pour les autres individus. Le peuple délègue sa souveraineté mais la conserve.

Retour sur la loi de la majorité : très artificielle de dire que la décision raisonnable existe avec la majorité. Convention que dire que sinon on ne s’en sort pas. Rousseau est conscient de l’arbitraire : il va imaginer, pour certaines matières notamment les constitutionnelles, une majorité renforcée qui peut être des 2/3. Retrouve cette idée dans nos système actuel  : la loi simple est votée à la majorité. On prévoit un système et une majorité renforcée pour modifier la constitution.

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Le législatif ne peut pas suivre les affaires courantes : nécessité d’un exécutif. Il sera très différent de l’exécutif de Locke. Pour Rousseau l’exécutif doit être un simple exécutant. Le législatif fait des lois à la majorité : définition formelle de la loi. Définition matérielle de la loi : sur quoi ? Sur quelle matière va porter la loi ? La définition matérielle de la loi dans nos institutions c’est qu’elle doit porter sur des questions générales : elle ne doit pas entrer dans le particulier : poser des cadres dans lesquels on pourra ensuite appliquer la loi à des cas particuliers. Il y a chez Rousseau une définition matérielle de la loi : doit porter sur des questions générales. L’exécutif va donc porter son action sur des cas particuliers, sur des personnes individuelles particulières : nécessaire pour que la loi soit appliquée : mais il est secondaire, le prima reste à la loi.

Projet de constitution : démocratie valable que dans les petits Etats : idéal : que tous les citoyens se retrouve sur la place publique et décident directement des affaires qui concernent leurs Etats. Dans les pays de plus grande taille : doit passer par un régime qualifié depuis Montesquieu, de représentatif. Mandat des représentants pour exécuter ce que le peuple leur a demandé.

Tensions entre les deux pouvoirs : proviennent principalement de l’exécutif. Législatif s’occupe du général et l’exécutif du particulier : l’exécutif se comporte donc en tant qu’organe comme un particulier : tendance à ne pas être très obéissant vis à vis du législatif : tendance à l’opposer et à prendre le pouvoir. On tombe dans l’arbitraire, dans le cas particulier : le contrat lui même est rompu. Pour Rousseau c’est une issue inéluctable : tout pouvoir politique est conduit à sa propre mort, à sa propre dissolution. Et en même tps, le contrat social est nécessaire : chercher les mécanismes pour retarder cette mort : stabiliser au maximum un Etat qui périra in fine.

La distinction sphère publique / privée : On revient à une définition de la nature de la femme complétée dans deux livres : la nouvelle Éloïse et l’Emile. Education de Sophie : nature de reproductrice. Exprime clairement l’idée que la femme n’est pas faite pour sortir de la maison mais pour s’occuper des enfants et de son mari. Toute la mécanique prévue par Rousseau concerne une citoyenneté réservée aux Hommes.

03.12.10

Habermas

HABERMAS montre comment au 18ème siècle se constitue un espace public. Auparavant, il y avait une confusion entre le public et le privé ou le politique et le privé. Avant la révolution, ce que montre l’auteur c’est que la séparation commence, mais la constitution de l’espace public se fait avec la constitution de l’OP. Il va y avoir un espace où des individus vont pouvoir s’exprimer, y compris contre le pouvoir en place. Cet espace s’organise grâce aux médias : à l’époque l’imprimerie et donc la presse. Au départ le pouvoir adore la presse, mais il va lui échapper et va devenir critique vis-à-vis du pouvoir, la censure va donc commencer. Autre que la presse pour constituer l’OP il va y avoir des Clubs, ce sont des personnes qui se réunissent et qui forment des club de réflexions. Les femmes vont être exclus dans l’espace des clubs alors que les Salons qui existaient sous l’ancien Régime sont souvent tenus par des femmes, où les deux sexes se mélangent. A ces salons vont se substituer, dans l’espace public, des rencontres dans un Café, qui est un lieu neutre. Ces lieux vont être réservés peu à peu aux hommes. Les clubs sont une forme de réunions, ROUSSEAU va préciser dans un discours sur

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les lettres et les arts que ce sont les hommes qui vont se réunirent et non les femmes, pour les raisons vues précédemment. Avec l’exemple de la GB, les femmes vont vouloir être intégrées à l’espace de réflexion.

La Franc Maçonneries va être un vrai contre pouvoir pour l’Etat car c’est une organisation secrète organisée de manière hiérarchique. Il va se constituer une obédience mixte, et le pouvoir reste masculin même au sein de la Franc Maçonnerie. HABERMAS montre comment se constitue l’espace publique avec une incertitude sur la dichotomie de l’espace privé et public. L’espace privé on peut le comprendre mais l’espace public comprend l’espace de la société civile, qui est la société politique. Les sociétés secrètes sont des espaces privés qui sont quand même exclus de la place privée, de la société de réflexions. Dans les théories de PROUDHON, au XIXe, l’espace privée, c’est la maison et le public c’est le reste.

John Rawls

RAWLS essaye de voir comment en démocratie on peut arriver à un stade équitable. (Le voile d’ignorance). Ils vont discuter ensemble de ce que chacun doit recevoir, est-ce que les parts sont égales ou équitables ? On estime que celui qui va avoir une maison aura tant d’action et que cela équivaut à telle autre maison. Sur ces parts on pose le voile d’ignorance : idée d’équité morale et laïque. On a découvert que Rawls voulait devenir pasteur, et qu’il avait écrit son mémoire de philosophie sur le péché et la foi, ce mémoire parle donc de la religion. Aujourd’hui il va être précédé d’une préface d’Habermas avec un retour de la religion dans l’espace public.

La confusion des sphères publiques et privées

Grand mot des féministes : le privé est politique : c’est politique puisque ce qu’il y a de plus privé c’est notre corps : soumis à des règles établies : ne peut pas disposer de son propre corps (interdiction de l’avortement). Le politique intervient forcément et de plus en plus dans le privé y compris par des lois sur l’IVG, les moyens de contraception. D’autres vont aller encore plus finement dans la distinction en regardant du côté de l’espace privé : il va aussi y avoir des modifications de frontière : l’espace privé de la personne qui vit à l’intérieur de sa famille mais le vrai espace privé c’est l’espace intime. Revenu dans cette espace privé à une vision individualiste et au plus intime d’elle même.

Question du privé qui s’est posée pour les homosexuels : les questions de sexualités se sont ajouté au question de genre en terme de sexe social. Problème du privé qui se pose avec le « coming out » : sortie du placard. L’homosexuel n’est pas de nos jours accepté dans la société. C’est encore un pêché contre nature pour l’Eglise et un crime dans certains pays : le privé est politique : au nom d’une orientation sexuelle, propre à l’individu, va jusqu’à risquer sa vie. Va se cantonner dans la sphère privée la plus intime : ne fera pas part de son orientation sexuelle y compris à ses proches : évoluer sans problème dans l’espace public. La sortie du placard consiste à annoncer à ses proches et à assumer son homosexualité. C’est là que le passage du privé au public est un passage qui peut être extrêmement difficile. La façon dont les autres vont percevoir l’individu va se modifier. Beaucoup de barrage dans la société. Question du mariage gay, de l’adoption, de la séparation des couples etc. Tout cela introduit une circularité ou aucune définition n’est définitive et le passage d’une sphère à l’autre a des conséquences. Le fait de se libérer de leur secret fait qu’ils vont désormais être catalogués, définis comme homosexuel. Les homosexuels sont définis en tant que tel. Efface les autres parts de l’identité. Identité qui se limite à une orientation sexuelle.

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Aujourd’hui, femmes qui vont affirmer ne pas être féministe. Mais en creusant la discussion on découvre dans les idées défendues par la femme qu’elle défend et soutient les idées féministes. Refus de s’affirmer et de militer.

Même question avec la religion, pose la question du voile : faut-il manifester sa religion ? Ex suisse : femme voilée qui vient à la télévision : sorte de coming out : montre qu’elle est musulmane. Le lieu le plus public pour ces manifestations c’est la télévision. Dans cette émission, ce qui a été le plus remarqué c’est pas ce qu’elle a dit mais le voile  : en entrainé des débats. Religion : cœur de la problématique privée / publique. Théorie de la religion d’Habermas.

Retenir que l’idée d’une sphère privée, l’invention des deux sphères, est faite avec une idée de hiérarchisation. La séparation des sphères est parallèle à la division des sexes.

CHAPITRE 4   : LA CONQUÊTE DES DROITS POLITIQUES DES FEMMES

Etude de la France. Idée de base : celle du droit de vote. En ce qui concerne la France : va de paire avec le droit d’éligibilité. Ordonnance de 1944 : droit de vote et d’éligibilité. Différent niveau dans cette politique :

- électrice- élue - nommée

Constat : les femmes sont plus nombreuses à être nommées qu’à être élues. Cette particularité vient de plus loin. S’interroger sur le retard français : droit de vote accordé très tardivement (beaucoup l’ont donné après la 1e GM) et retard concernant le peu d’élue comparée aux autres démocraties occidentales, même si aucune de ces démocratie n’a pu atteindre la pleine parité. Véritable interrogation qui nous renvoie en permanence à tous ces arguments, ces théories que l’on a vu, dites et redites par les penseurs politiques.

Plan : - Les arguments contre le droit de vote – Certains ne manqueront pas de dire : si on

donne le droit de vote aux femmes on aura des commères dans les assemblées politiques.

- La difficulté des femmes à être élues – Sera amener à citer les différentes lois dont la principales sur la parité : donne le coup de pouce parce que obligé de constater que les femmes n’arrivent pas à rentrer dans les assemblées politiques.

- Le retour en arrière - Retour en arrière : 2010 : mode de scrutin de la réforme des collectivité territoriale : mécanisme qui ne facilite pas l’élection des femmes.

SECTION INTRODUCTIVE : RETOUR HISTORIQUE SUR LA SITUATION DE LA FEMME

Le statut des femmes sous l’ancien régime

Revisiter l’histoire de France : dans l’ancien régime les femmes n’avaient pas le pouvoir politique : forcément un mâle qui accédait au pouvoir. Mais elles avaient du pouvoir. Paradoxalement, c’est la révolution française qui va être une véritable régression concernant les droits des femmes. Elles avaient sous l’AR des bases de pouvoirs : quelques soit leurs conditions : de la paysanne à la femme du roi. Dans la mesure où cette séparation publique

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privée n’existe pas réellement, le pouvoir d’une certaine façon est partagé, même s’il l’est de manière hiérarchique.

- Les pouvoirs des paysannes

Au niveau de la paysanne, il n’y a pas d’espace public dans le sens où on sort de la maison pour aller travailler. Couple qui travaille sur une exploitation, femme s’occupe d’avantage des enfants et de ce qui est autour de la maison. L’homme va plus loin, travaille aux champs. Mais les historiens ont montré qu’en définitive, même si le mari est chef en sa maison, il y avait une sorte de partenariat dans le couple : partage des tâches.

La dichotomie commence à se marquer au XIIe siècle. Bourgs qui se constituent, grandes foires internationales qui traversent des villes, l’axe du Rhône qui relie l’Allemagne à l’Italie. Economie qui n’est plus purement domestique. Deux changements majeurs progressifs : les revenus, le bénéfice de la ferme ne va plus suffire pour entretenir la famille : il va falloir que le paysan se vende ailleurs, devenir journalier. Pendant que l’homme n’est pas là la femme fait tourner la maison et l’exploitation. Elle prend le pouvoir. Autre évolution : la femme elle-même va aller travailler hors de la maison : par ex à la ville dans des ateliers de couture. La femme échappe à son mari. Dans cette situation de partenariat, l’homme croit garder la maitrise sur sa femme. Quand elle travaille à l’extérieur elle va recevoir l’argent d’un autre homme, va obéir à un autre homme que son mari : sera moins disponible.

Transformations économiques qui font que la femme, même à la base, acquière du pouvoir. La femme ne reste pas inerte. On le voit à travers les procès : elles n’hésitent pas à faire des procès, y compris à leurs maris ou encore procès à des curés pour viol. Cahiers de doléances de Guyancourt : demande le mariage des prêtres pour qu’ils arrêtent de courir derrière les femmes de leurs fidèles. Ces procès se passe devant les officialités : tribunaux ecclésiastique. Le droit en vigueur, alors que l’Etat n’est pas constitué, est le droit canon. Les naissances étaient enregistrées aux registres des paroisses. L’Etat civil va être créé après la révolution : récupérer les registres des paroisses. Droit largement influencé par l’Eglise. Femmes qui accusent leur mari : cabaret, violence. Langage souvent cru. Moyen juridique de défense.

- Les pouvoirs des aristocrates

Au niveau des femmes aristocrates, femme du seigneur. Seigneur qui n’est pas souvent présent : fait la guerre. C’est sa femme qui gère le domaine. Gère le patrimoine même quand il est présent : il n’est pas au courant des affaires. Elle s’occupe de la rentabilité des terres, des chasses, des bois, tient les comptes. Christine de Pisan : elle peut être considérée comme la 1ère féministe : « la cité des Dames », fin XIVe début XVe. Elle écrit un ouvrage pour parler de l’exclusion des femmes. Femme lettrée, aristocrate devenue veuve très vite. Son mariage était un mariage d’amour. A souffert de son veuvage. Ne comprend pas l’attitude en général : pas de frustration personnelle. Elle a géré son château, ses biens et les terres. Ecrit ce livre pour indiquer aux femmes comment gérer un patrimoine : dispositions concrètes. Cadre de guerres privées où les seigneurs se font en permanence la guerre : les seigneurs constituent leur propre armée (ce que le roi réussira à abolir au bénéfice d’une armée royale).

La femme est à la tête de ses armées. Elle fait la guerre. Cette distinction entre les taches masculine et féminine est abolie.

- Les pouvoirs de la Reine

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La femme du roi : se situe au niveau du pouvoir politique. Le seul qui peut être roi, qui peut avoir le pouvoir : c’est un homme. Si absence de fils : le mâle le plus proche dans la lignée. La reine fait une alliance privée quand elle se marie avec celui qui va être le roi. Union diplomatique et politique. On fait quand même attention à elle : elle est étrangère et doit faire attention à cause du pays d’où elle vient : fille d’empereur, de roi : lien de famille avec des souverains d’Europe.

Elle participe du pouvoir du roi. Elle peut participer au conseil privé du roi qui est le cabinet restreint où se prennent les décisions politiques. Elle peut être envoyée en ambassadrice pour négocier avec un souverain étranger : négocier par ex la paix. Ex de la paix des dames : paix signées par 3 femmes de souverains. Pouvoir de procréation : font des futurs rois. Catherine de Médicis pendant 9 ans n’a pas d’enfant : commence à expliquer à Henri II qu’il va falloir trouver un moyen d’annuler le mariage parce qu’il faut un dauphin. Elle est en très mauvaise position. Elle n’intervient pas dans les affaires de la France. Au bout de 9 ans elle a beaucoup d’enfant dont plusieurs fils : elle va prendre plus de pouvoir à ce moment là. Cela lui donne du poids. Mais surtout, quand elle devient mère et que le mari n’est pas là, elle va assurer la régence. Cette situation est assez fréquente : pas anecdotique. Comprendre que l’on peut être régente de différente façon et d’une façon plus ou moins temporaire.

Quand le roi part à la guerre pour quelques mois : c’est la Reine qui assure le pouvoir, la régence. Cette régence peut avoir une surface plus ou moins importante : le roi détermine les affaires dans lesquelles elle peut intervenir. Le cas le plus fréquent est la régence par suite de la mort du roi. C’est le cas de Henri II qui meurt d’une façon violente et imprévue. Catherine de Médicis assure le pouvoir. A l’époque le terme de régence n’est pas utilisé : on parle de gouvernance. La reine gouverne mais la royauté, le pouvoir, est déjà entre les mains du dauphin. Il est trop jeune pour exercer le pouvoir mais il le détient : il est roi.

En attendant la majorité : 15-17 ans. La reine exerce le pouvoir mais ne l’a pas. Pour Catherine de Médicis, le dauphin est très jeune. Va mourir très vite quand il va accéder au pouvoir. De même pour le second. Elle assure les régences successives jusqu’au 3e fils. Catherine de Médicis est la cible favorite de Bodin quand il va décrire la souveraineté : les femmes ne peuvent pas accéder au pouvoir. Elles ont du pouvoir mais pas le pouvoir. Le pouvoir est toujours en dernière limite entre les mains d’un homme.

La Révolution

La révolution va donc mettre à mal tout le système d’AR et en particulier les castes, les ordres : tiers-état, clergé, noblesse. La révolution est censée instaurer l’égalité. 2e destruction : les corporations sont abolies. Corporation : défendre les intérêts de leur profession. Cela fait qu’en France les syndicats n’ont pas autorité : loi Le Chapelier 1791 : attendre 1884 pour que les syndicats soient autorisés. Il ne faut pas qu’il y ait un intermédiaire qui impose des idées à l’individus : pas de syndicat ou de parti politique (dans l’esprit de Rousseau). Tout est remis à plat en vertu de l’égalité de tous les individus 1 par 1. Cela ne va concerner absolument que les hommes.

Régression la plus symbolique : code civil de 1804. 1789 : ressort la loi salique : non accès des femmes au pouvoir, donc les femmes ne peuvent pas entrer dans les assemblées révolutionnaires. Etonnant à double titre : se fonde sur une loi de l’AR alors que cherche à rompre avec et la loi salique n’était plus invoquée depuis 200 ans.

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Entre cette régression révolutionnaire et aujourd’hui la situation va beaucoup évoluer. Etape importante : le féminisme : principale revendication : égalité entre les sexes : droit de vote. Petit à petit, on arrive à admettre le droit de vote sans le donner. Evolution des lois. S’intéresser, face à ce retard, aux arguments avancés.

SECTION 1 : LES ARGUMENTS AVANCÉS DANS LA CONQUÊTE DES DROITS POLITIQUES

Verra 3 types d’arguments. Se range derrière la culture française : particularisme français (§1). Arguments d’ordre culturel qui ne suffiront plus à empêcher le droit de vote. Met en permanence les hommes en face de leurs contradictions. Les hommes vont se réfugier derrière le droit (§2). Cependant, cela ne va plus suffire. On arrive dans le politique proprement dit  : vont intervenir des arguments d’opportunité politique (§3).

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§1. LES ARGUMENTS D’ORDRE CULTUREL

1. La religion

La France : la fille ainée de l’Eglise. Il reste quelque chose de cette préférence du saint siège pour la France : les président de la république française sont intronisé de droit Shannon de st Jean de la Trempe à Rome. Aucun n’est allé se faire intronisé à par Nicolas Sarkozy. La femme ne peut pas parler dans les assemblées : elles ne peuvent pas accéder à la prêtrise. La Ve république, loi de 1905 : la France est laïque : plus d’argument religieux. Femme plus pratiquante : influence du curé sur leur vote. Jour du vote : prêche de circonstance du prête : pas de vote en pleine conscience, en pleine liberté d’esprit. La république laïque, pour justifier l’exclusion des femmes, s’appuie sur l’Eglise : exclusion des femmes de la prêtrise. Idée que les femmes votent comme le curé : les chrétiens plus conservateurs que les autres.

2. La science

A partir du XVIIIe siècle, la philosophie des Lumières va submerger la religion. Passage d’une référence à la raison. Arguments : Aristote, cerveau plus petit etc. Renvoie les femmes à la sphère privée : maternité, éducation des enfants.

Pour leur interdire l’entrée dans l’enceinte parlementaire on fait valoir que les jours de leurs règles elles ne sont pas raisonnables, absence lors des maternités, abandon des enfants. Arguments sur l’infériorité de la femme qui reviennent de façon caricaturale à l’entre deux guerres : la revendication du droit de vote est quelque chose que l’on ne peut plus contourner.

3. La philosophie

Va emboiter le pas à la science : la femme ayant une moindre raison (Kant) : elle n’ont pas le sens de l’abstraction, de synthèse : ne peuvent pas avoir le sens de l’intérêt général. Elles ont le sens du particulier là où le politique réclame le sens de l’universel, du général.

4. La morale

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La femme est par nature immorale. Elle va semer la zizanie dans l’enceinte parlementaire. Va séduire les parlementaires : va leur tourner la tête. Ils sont asexués quand ils traitent de la loi : vont redevenir de simple mâle. On a retrouvé ce type de discours dans le débat sur l’ouverture de la Franc Maçonnerie aux femmes. Spinoza : « le traité théologico politique » : il pose la question : pourquoi est-ce que les femmes ne rentrerait pas dans les assemblées ? Savoir si elles sont véritablement inférieures aux hommes. Femmes qui vont se trouver aux contacts d’autres hommes : problème de jalousie des maris. Le traité s’arrête en pleine argumentation : il meurt sur cette argumentation. Introduire les femmes dans une assemblée est tout de suite assimilé à introduire la sexualité. Argument moral qui rejoint toute l’argumentation selon laquelle les femmes doivent rester la maison, faire des enfants, les éduquer.

La morale touche à la politique : fait le lien entre le fait d’aller aux assemblées et l’absence de procréation. C’est une question de natalité. Ouvrages dans l’entre deux guerres : depuis le début du XIXe siècle : pense à la revanche. Année 1910 : devient de plus en plus clair. Est resté sur l’idée que si la Prusse a gagné la guerre de 70 c’est parce qu’elle avait une armée plus nombreuse. Problème récurrent au XIXe siècle : fait moins d’enfant surtout dans la bourgeoisie. La docteur Bertillon (a découvert le système des empreintes) : publie la dépopulation de la France : fait de la natalité un devoir pour les femmes. 1925 : député : dans l’état présent de nos connaissances biologiques : lieu de craindre que l’égalité politique des sexes tende à la stérilité des couples. Hommes veulent protéger les femmes : femme dont la nature c’est d’être timide, de pas vouloir se mettre en avant : elles vont devoir montrer leurs cartes d’identité : montrer leur date de naissance. 1922, député : « en inscrivant son âge sur une carte d’électeur elle s’expose à de fâcheuse mésaventure ».

La femme, en entrant dans un milieu masculin, se masculinise. Elle va devenir laide, hommasse, etc. Craint qu’elle perde sa séduction. Si elle perd sa séduction, elle perd la seule chose qu’elle a. Docteur Labrousse, député : l’égalité politique, je me demande ce que les femmes ont à y gagner : perte de leur sensibilité morale et donc de diminuer le gout que les hommes ont pour elle : ce pouvoir secret qu’elles possèdent sur tant d’homme. 1932, sénateur : dans les luttes électorales les femmes perdraient leur charme principal : tenue, douceur, délicatesse de sens et de langage : bouche trop petite pour les gros mots électoraux.

Pourquoi donner le droit de vote aux femmes ? Les femmes n’en veulent pas. Argumentation écartant la discussion au motif que les femmes ne demandent rien. Sénateur qui dénonce le silence des femmes sur cette question : si elles le voulaient il y a longtemps qu’elles l’auraient. Député : les françaises veulent donner leur avis sur la politique la diplomatie etc. : cela m’étonne puisque quand trois femmes se réunissent elles parlent chiffon.

Même type d’argument sur la parité en France. Parité : moyen de rattrapage pour que les femmes arrivent à des postes éligibles : retrouverez des arguments avançant que les femmes elles-mêmes ne veulent pas particulièrement faire de la politique. Revenait à dire que ce débat n’a pas lieu d’être. Municipale de 2001 et de 2008 : femmes qui se sont présentées. Femme qui a cru faire du zèle et a mis plus de femme : a été invalidé : parité : 50-50. Loi qui préserve les hommes de l’envahissement des assemblées par les femmes.

§2. LES ARGUMENTS JURIDIQUES

Spécificité purement française. Pays de droit écrit. Droit romain : pas très favorable aux femmes : droit du pater familias qui permet au père d’avoir droit de vie et de mort sur sa

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femme et ses enfants. Loi invoqué par le juge, lettre, ce qui est écrit mais aussi l’interprétation de la loi : interprétation qui aura une grande influence sous la IIIe république.

Loi salique – loi d’ancien régime. Loi de droit privé qui concerne la transmission des terres. Vise les terres saliques. Miracle capétien : les rois ont toujours eu un garçon : transmission de la couronne qui se faisait naturellement. En Angleterre : faute de garçon, nombreuses Reine.

Les juristes vont introduire des mots en latin pour montrer que cette loi, qui concerne des terres, concerne aussi la transmission de la couronne qui ne pourra s’effectuer qu’au bénéfice du mâle le plus proche du roi. Interprétation et extrapolation. Débat sur la validité de cette loi. Ceux qui conteste la loi salique : juristes protestants. Chrétiens du côté du roi et de la loi salique.

On va finalement laisser tomber la référence à la loi salique. BODIN va s’interroger sur le fait que cela soit un garçon et le fils ainé qui reprenne la couronne. Transmission par les mâles qui va apparaître dans les lois fondamentales du royaume : le roi ne peut pas aliéner ce qui est terre publique et obligation de la transmission par les mâles. En 1789, Révolution, mise à terre de l’AR : comment procède t-on à l’exclusion des femmes des assemblées révolutionnaires ? Ils vont évoquer la loi salique que l’AR avait oubliée depuis 2 siècles. Sorte de renaissance de la loi salique : exclusion des femmes du pouvoir suprême. Voit réapparaitre la référence à la loi salique au moment des débats à l’AN sur la parité (1999). Catherine TASCA qui rapporte la loi : elle s’en prend à la loi salique.

Ensuite, il devient plus possible de se référer à la loi salique : l’esprit démocratique se développe. Ambigüité : les premiers socialistes se trouvent confronté à des femmes qui veulent obtenir des droits politiques : y sont peu favorables. Etablissement IIe république : démocratique et sociale : décret de 1848 qui supprime le cens. Aboutit au suffrage universel. Naïveté des femmes qui à chaque étape pensent obtenir le droit de vote. Argument juridique mis en avant : en regardant bien les termes du décret : « tous les français en âge viril » : les députés vont s’appuyer sur le terme « viril » : une femme ne peut pas arriver à un âge viril : elle ne vont donc pas voter. Lorsque la IIIe République est établie le SU masculin est maintenu par Napoléon III. Combat des femmes qui augmentent. Précipité par les événements : chute du 2nd empire, IIIe République qui n’aura jamais vraiment de constitution : reprend le décret de 1848 qui exclut les femmes.

Mouvement des suffragettes qui s’intensifie : payent des impôts et devraient donc voter. Argument qui tombe à plat. Les femmes vont se mètrent sur le terrain du droit : tout ce qui n’est pas interdit par la loi est permis. Louise Weiss : pas interdit par la loi : c’est donc permis. Elle va jusqu’au CE : le CE est obligé de reconnaître que effectivement aucune loi n’interdit aux femmes de voter. Question de l’intention du législateur ? L’intention du législateur est extrêmement claire : se réfère aux débats : ce n’était certainement pas de donner le droit de vote aux femmes. Par conséquent, on en revient au point de départ.

Va dire aux femmes qu’ils sont d’accord mais qu’il faut attendre : les esprits ne sont pas prêts. Mouvement depuis le début du XVIIe : nombreuses commissions, groupes de travail dans les gouvernements, les partis politiques, qui se sont succédés pour voir comment donner le droit de vote aux femmes. Mouvements dilatoires : leur faire croire qu’on s’en occupe. Propositions audacieuses en sachant qu’elles n’arriveront pas à terme. 4 Propositions à l’entre deux guerres qui émanent de la chambre basse (AN) : a, à l’époque, moins de pouvoir que le sénat.

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1914 : proximité de la guerre : problème beaucoup plus grave à gérer. Après la guerre, les autres Etats européens ont, pour remercier les femmes de leur action pendant la grande guerre, accordé le droit de vote des femmes : années 1920. Pourquoi pas en France ? Femmes qui ont participé à la guerre. En France : considère que ce n’est pas le moment : spécificité française : pendant la grande guerre : beaucoup d’hommes sont morts : aura plus d’électrices que d’électeurs. Conduira à l’anarchie.

Intervention chambre des députés : donner le droit de vote aux femmes, en France, en ce moment, c’est faire dans l’inconnue le saut le plus formidable. 1921 : jeter 12 millions d’électeurs de plus dans le pays dans un moment où il y a 1,2 millions de plus de femmes : bouleversement complet de notre régime politique et de nos loi. 1932 (suite de la crise de 29) : bien le moment de risquer un enjeu qui pourrait compromettre l’avenir du pays. 1932 : le suffrage féminin est pour le régime actuel la menace la plus grave que le régime ait connu depuis 60 ans : le suffrage féminin renverserait la république.

Compromis : spécificité française : pas le droit de vote aux femmes, puisque qu’elles veulent participer à la chose publique, on va leur donner une compensation qui sera toujours entre les mains des hommes : elles ne peuvent pas être élues mais les hommes vont pouvoir les nommer à certains postes (1936). Front populaire : Léon Blum va nommer 3 femmes au gouvernement : sous secrétaires d’Etat. Rentre au gouvernement alors même qu’elles ne sont pas éligibles.

§3. DES ARGUMENTS D’OPPORTUNITÉ POLITIQUE

Ordonnance du GdG : comité installé à Alger : argument de l’opportunité politique : idée que c’est inopportun parce que dangereux d’introduire moitié plus d’électeurs dans le corps électoral. Combat d’arrière garde dans le comité de la résistance. Est-ce bien indiqué de remplacer le suffrage universel masculin par le suffrage universel féminin ? Idée que l’on ne peut pas avoir une mixité. Elections municipales de 45 : argument : 2 fois plus de femme que d’homme qui pourraient voter. Retrouve l’idée d’un fantasme de l’invasion des femmes.

SECTION 2 : LA DIFFICULTÉ DES FEMMES À ÊTRE ÉLUES

Ordonnance de 45 : femmes sont électrices pour la 1ère fois aux élections municipales de 45. Les études de sociologies électorales continuent d’affirmer que les femmes étaient plus abstentionnistes que les hommes. Absolument faux aujourd’hui. Ce qui a été plus exacte c’est que les femmes votaient plus conservateur : pratique religieuse plus importante et concernait majoritairement les femmes. Elles votent plus à droite : avait facilité l’élection de VGE en votant massivement pour lui. Mitterrand en a tenu compte et s’est intéressé à cet électorat : retournement : les femmes votent assez équilibré et même à l’avantage de Mitterrand. 2007 : 1ère femme candidate à la présidentielle. Femme ne votent pas à l’extrême droite. Femme n’arrivent pas à être élues. Elles sont plus nombreuses à être nommée qu’à être élue.

Grande place au Pst de la République : nomme le PM qui va proposer à la nomination les membres de sont gouvernement. La place des femmes va dépendre d’un homme. C’est lui qui va appeler ou nommer éventuellement des femmes : c’est le fait du prince. Elle va dépendre de celui qu’il l’a faite : elle n’a pas d’arrière : pas d’arrière électorale, de fief : situation précaire. Les femmes vont donc chercher à conquérir des fiefs : l’implantation locale va leur

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donner du poids. Mais cela ne suffit pas : pour être élue elle implique que pour les scrutins de liste il y est moitié homme, moitié femme et positionner alternativement sur la liste.

Loi sur la parité : doit présenter autant d’homme que de femme : les partis politiques reçoivent de l’argent des pouvoirs publics proportionnellement à leur résultats électoraux. Cela veut dire que la loi va prévoir que si vous ne présentez pas au niveau national autant de candidate que de candidat : reçoit moins de subvention. Présente le maximum de femme mais leur donne des circonscriptions perdues d’avance. Beaucoup de reproche : un peu moins le cas en 2007. Différence entre les deux grands partis de gouvernement : plus de candidat masculin à l’UMP. Etant donné que l’argent reçue dépend des résultats électoraux : trop risqué de mettre une femme. Calcul : gonfler les subventions par des victoires même si moins sont reversées.

De plus en plus de femme au gouvernement : femmes nommées à des ministères régalien : la justice, aux armées, à l’intérieur. Edith Cresson PM de Mitterrand : calomnie, pas prêt.

Problème d’éligibilité qui ne tient pas au droit : période de rattrapage avec les lois dites sur la parité : amélioré au niveau des exécutifs communaux. Résultats encore très minces. Créer des tas d’autres partis politiques : au lieu d’avoir un grand parti et une liste homme / femme : créer des petits partis politiques : met un homme en tête : plus d’homme que de femme.

SECTION 3 : LE RETOUR EN ARRIÈRE

Avancées mais attention aux retours en arrière. Actuellement : période de retour en arrière. Ex dans la société : au niveau des problèmes de la HALDE qui gère majoritairement des discriminations de type discrimination à l’embauche pour des raisons ethniques etc. mais aussi pour des question de genre. Planning familial. Fermeture de centre d’IVG.

Sur le plan politique : progrès des partis politiques qui jouaient le rôle de filtre. Les partis restent encore masculins. Sur le plan institutionnel : loi du 17 novembre 2010 : loi sur la réforme des collectivités territoriales : beaucoup de débat mais peu sur le mode de scrutin des conseillers territoriaux (département et région) : ces conseillers territoriaux (régionale : scrutin de liste avec la parité) : passe à un scrutin uninominal : au lieu d’avoir une liste il y aura un candidat : d’après les projections de l’observatoire de la parité qui dépend du PM : tombera à 18-20% de femme.

2e point : problème du cumul des mandats : partis politiques d’une hypocrisie totale : nocif en général pour tous ceux qui voudraient entrer en politique. Avec la réforme des CT qui va diviser par deux le nombre d’élu : porte encore plus étroite. Les nouveaux : les jeunes, les minorités visibles et les femmes. Limiter le cumul des mandats.

Non traité   : Chapitre 5 : Les mesures de rattrapages : quota et paritéChapitre 6 : La question des femmes hors statut

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