préfet de la haute-loire - cartographie des cours d'eau après expertise commune de ... ·...

1
Cartographie des cours d'eau après expertise Commune de Le Pertuis Réalisé par la DDT43 14/12/2018 Sources: IGN, Cadastre DGI Cours d'eau examinés Écoulements classés Écoulements non classés Tronçons en attentes d'expertise terrain Tronçons en attentes d'une seconde expertise Reconnu CE sauf si production d'un droit d'eau 500 0 500 1000 m Dans le cas d'un écoulement d'eau reporté ou non présent sur la carte, prendre contact avec la DDT 43

Upload: others

Post on 24-Feb-2021

4 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Préfet de la Haute-Loire - Cartographie des cours d'eau après expertise Commune de ... · 2020. 12. 10. · Goth 83 iou alette de : rance Bnè*: Morit foèégal le zel 82 ome tee

Cartographie des cours d'eau après expertiseCommune de Le Pertuis

Réalisé par la DDT4314/12/2018

Sources: IGN, Cadastre DGI

Cours d'eau examinésÉcoulements classésÉcoulements non classésTronçons en attentes d'expertise terrainTronçons en attentes d'une seconde expertiseReconnu CE sauf si production d'un droit d'eau

500 0 500 1000 m

Dans le cas d'un écoulement d'eau reporté ou non présent sur la carte,prendre contact avec la DDT 43