principes comptables, normes internationales,comparaison

Présentation des 7 Principes Comptables

Étude comparative :positionnement des principes comptables marocain.

Conclusion

Introduction

1ELABBADI 1Master Gestion, finance et

fiscalité

Présentation des principes comptables

fondamentaux


fiscalité

Les principes et Conventions Les principes et Conventions ComptablesComptables

Les principes et Conventions Les principes et Conventions ComptablesComptables

3Master Gestion, finance et fiscalité

ELABBADI

Axe 1 : Les principes et conventions comptables

Les principes etconventionscomptables

les principes liés au temps

les principes d'évaluation en valeur monétaire

les principes liés à l'impératif de lisibilité par des tiers


ELABBADI


La séparation ou d'indépendance des

exercices

L’intangibilité du bilan d'ouverture

La continuité d'exploitation

Les principes liés au temps


ELABBADI


La permanence des méthodes

La sincérité

La non-compensation

Les principes liés à l'impératif de lisibilité par

des tiers


ELABBADI


Les principes d'évaluation

la valorisation au coût

historique

La règle de prudence

-Les stocks-Les créances-Les titres-La dépréciation des immobilisations


ELABBADI

Présentation des principes comptables

fondamentaux


fiscalité

Etude comparative

Conclusion

Introduction

Les principes comptables

Définition d’un principe comptable

Les principes comptables sont les objectifs,

hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la

comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel

comptable (cadre conceptuel).

ELABBADI 9Master Gestion, finance et fiscalité

Etude comparative


Conclusion

IntroductionMise en situation

La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Une fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle

Les principes comptables fondamentaux

De quel principe s’agit il?


fiscalité

1- Principe de Continuité

d’exploitation

1- Principe de Continuité

d’exploitation


Etude comparative


Conclusion

Introduction


fiscalité

Définition de principe de continuité d’exploitation

Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. (C.G.N.C)


Etude comparative


Conclusion

Introduction

12

- Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et non d’une liquidation.


Exception au principe de continuité d’exploitation


Etude comparative


Conclusion

Introduction

- On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les états d’informations complémentaire


Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation


Etude comparative


Conclusion

Introduction

14

-Valoriser les actifs dans une perspective de continuité d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée

- Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité


Etude comparative


Conclusion

IntroductionRisques au non respect du principe de continuité d’exploitation


Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative.

Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative.


fiscalité

Mise en situation

-En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dépréciation des camions accélérée pendant les premières années et opte pour l’amortissement dégressif.



-En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime la dépréciation des camion étant normale et change vers l’amortissement linéaire

Etude comparative


Conclusion

Introduction


fiscalité

2- Principe de Permanence

des méthodes

2- Principe de Permanence

des méthodes


Etude comparative


Conclusion

Introduction


fiscalité

Définition du principe de permanence des méthodes

Selon ce principe l’entreprise doit établir ses

états de synthèse en respectant les règles et

méthodes d’évaluation et de présentation d’une

année à l’autre. Et cela dans le but d’assurer une

cohérence des informations comptables.


Etude comparative


Conclusion

Introduction

18ELABBADI 18Master Gestion, finance et fiscalité

Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes

Le principe de la permanence des méthodes a

pour objectif de rendre comparable les

informations comptables communiquées par les

entreprises.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Exception au principe de permanence des méthodes

Un changement de méthode comptable et donc le non-respect du principe comptable de permanence des méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement dans les règles d’enregistrement comptable apporte réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure information financière.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Constitue des modifications des méthodes


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Ne constitue pas des modifications de méthodes


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Mise en situation

La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000 DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans le bilan.



Etude comparative


Conclusion

Introduction


fiscalité

24

3- Principe de Coût historique3- Principe de

Coût historique


Etude comparative


Conclusion

Introduction


25

Définition de principe de coût historique

En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Exception au principe de coût historique

Réévaluation totale de bilan de l’entreprise

Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion

constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes

spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


27

Utilité et objectifs du principe de coût historique

La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


Etude comparative


Conclusion

Introduction

Risque au non respect du principe de coût historique

En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées.

En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées.



29

Mise en situation

La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture) . Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002



Etude comparative


Conclusion

Introduction


30

4- Principe de Spécialisation des exercices

4- Principe de Spécialisation des exercices


Etude comparative


Conclusion

Introduction


31

Définition de principe de spécialisation des exercices


Etude comparative


Conclusion

Introduction

Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils

sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles

sont engagées, sans tenir compte des dates de leur

encaissement ou de leur paiement.


32

Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices

Présenter un résultat qui a une signification

économique.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


33

Mise en situation

L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 DH



Etude comparative


Conclusion

Introduction


34

5- Principe de prudence

5- Principe de prudence


Etude comparative


Conclusion

Introduction


35

Définition de principe de prudence


Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées.

Etude comparative


Conclusion

Introduction


36

Utilité et objectifs du principe de prudence

- Eviter la surévaluation des actifs ou produits,- Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges


Etude comparative


Conclusion

Introduction


37

Mise en situation

Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement d’agios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont été commises, dans chacune des deux comptabilités par l’ entreprise et par la banque.

L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable



Etude comparative


Conclusion

Introduction


38

6- Principe de clarté

6- Principe de clarté


Etude comparative


Conclusion

Introduction


39

Définition de principe de clarté


Ce principe énonce que les opérations et les

informations doivent être inscrites dans les

comptes adéquats, avec la bonne

dénomination et sans compensation entre

elles.

Etude comparative


Conclusion

Introduction


40

Utilité et objectifs du principe de clarté

Garantir une bonne transparence de

données comptables figurant aux états

de synthèse.


Etude comparative


Conclusion

Introduction


41

Mise en situation

L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat d”information complémentaire les méthodes d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement ainsi que des informations sur le crédit bail



Etude comparative


Conclusion

Introduction


42

7- Principe de l’importance significative

7- Principe de l’importance significative


Etude comparative


Conclusion

Introduction


43

Définition de principe de l’importance significative


Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler tous les éléments dont

l’importance peut affecter les évaluations et les décisions .

c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs

peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise.

Etude comparative


Conclusion

Introduction


44

Utilité et objectifs du principe de l’importance significative

Ce principe permet de :

Regrouper des informations sur les états de synthèse

Supprimer toute information qui ne modifie pas l’opinion du lecteur des comptes

Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle juge utile


Etude comparative


Conclusion

Introduction



ELABBADI

Application et Emploi des principes

comptables par les entreprises


ELABBADI

Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises

• (extraits du quotidien marocain l'économiste du 6 juin 2005)

• « A la différence de la comptabilité nationale, plutôt conçue à l'usage de l'administration fiscale, ce référentiel commun IFRS est destiné essentiellement aux investisseurs pour comparer plus facilement les sociétés entre elles, ainsi qu'avec les entreprises internationales qui appliquent les mêmes normes ».


ELABBADI

• Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet d'expertise Dar Al Khibra

• « L'adoption de ces normes modifie la perception de certaines entités économiques dans la mesure où leurs résultats, leur endettement et leurs capitaux propres pourrait connaître d'importantes variations »



ELABBADI

• Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant de PriceWaterhouseCoopers Maroc

« L'adoption des IFRS vient renforcer la transparence des marchés financiers et permettra de contribuer fortement au développement des activités d'appel à l'épargne publique. De ce fait, leur mise en œuvre implique la refonte de toute la disposition financière, comptable, juridique et fiscale de l'entreprise. Il s'agit en fait d'une obligation de mise à niveau globale des dispositifs en vigueur pour harmoniser les traitements comptables et fiscaux. »



ELABBADI

2ème partie: Les normes comptables internationales


ELABBADI

Présentation des normes comptables

internationales


ELABBADI

Axe 1 : Présentation IAS/IFRS

Normes comptables internationales établies par un

organisme international l’IASB (International

Accounting Standards Board), reposant sur un

cadre conceptuel ayant pour principal but de

créer un unique « langage » de créer un unique « langage » de

l’information financière à travers l’information financière à travers

le monde.le monde.53Master Gestion, finance et

fiscalitéELABBADI

IAS : sont l’ensemble des normes comptables

développé par IASB ( ex IASC) avant le 1er avril

2001 qui étaient purement comptable.

La commission européenne a adopté, en février

2001, l’obligation d’appliquer les normes IAS pour

les comptes consolidés des groupes faisant appel

public à l’épargne sur un marché réglementé en

Europe au plus tard en 2005.

Axe 1 : Présentation IAS/IFRS


ELABBADI

Processus

d’adoption

d’une norme


ELABBADI


ELABBADI

Champs

d’application


ELABBADI

Pour les sociétés cotées en Bourse :

Publiant des comptes consolidés à compter du 1er janvier 2005.

Et pour les autres sociétés ?

Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons

suivantes :

L’harmonisation des filiales marocaines des groupes

européens

Envisager une cotation ou un recours à un instrument de

dette coté

Avoir une vue objective de la valeur financière de leur

entreprise

Favoriser l’accès aux marchés de capitaux étrangers

Faciliter l’obtention de crédits auprès d’établissements

financiers

Améliorer la comparabilité des comptes par rapports à ses

concurrents

Répondre à la demande des banques ou autres tiers

Préparer une présence ou un développement à l’étranger


ELABBADI

Étude comparative :positionnement des principes

comptables marocain


Maroc

Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des

autres principes (coût

historique, permanence

des méthodes. Il le suit dans la

hiérarchie le principe de prudence

(évaluation en cas de

cessation d’activité.

Maroc

Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des

autres principes (coût

historique, permanence

des méthodes. Il le suit dans la

hiérarchie le principe de prudence

(évaluation en cas de

cessation d’activité.

France

Chapitre II du plan

comptable générale

alinéa 120.1

--la comptabilité

permet d ’effectuer

des comparaisons…… dans des perspectives de continuité

de l’exploitation

France

Chapitre II du plan

comptable générale

alinéa 120.1

--la comptabilité

permet d ’effectuer

des comparaisons…… dans des perspectives de continuité

de l’exploitation

IAS

Norme°1 « ….il est

admis que

l’entreprise n’a ni

l’intention ni

l’obligation de mettre en

liquidation ou réduire

l’entendue

de son activité »

IAS

Norme°1 « ….il est

admis que

l’entreprise n’a ni

l’intention ni

l’obligation de mettre en

liquidation ou réduire

l’entendue

de son activité »

Les principes Comptables

Etude Comparative

Conclusion

Introduction

Principe de continuité d’exploitation




Etude Comparative

Conclusion

Introduction

FranceFranceIASIAS

Article13 du CGNC « la présentation des états de synthèse comme les modalités d’évaluation

retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à un autre

»

L’article 7 : les

méthodes comptables

sont supposées

constantes d’un

exercice à un autre

Article 120.4 du PCG : la cohérence des

informations comptables au cours

des périodes successives implique la

permanence dans l’application des règles

et des procédures

Principe de permanence des méthodesLes principes comptables fondamentaux

61

Maroc


FranceFrance

MarocMaroc

IASIAS

Article 14 : A leur date d’entrée dans l’entreprise

les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à

leur coût d’acquisitionLes biens acquis à titre

gratuit à leur valeur actuelle et les biens

produits à leur coût de production

« stabilité de l’unité monétaire »Un principe de droit

français « code civil »

Actes du 36 ème congrès du OECCA P41 page 50


Etude Comparative

Conclusion

Introduction

Principe de coût historiques



Maroc

France

oArticle10 alinéa 2Le compte de produit et de charge récapitule les produits et les charges de l’exercice sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement

o Article 15 seuls les bénéfices réalisés à la date de la clôture d’un exo peuvent être inscrits dans les comptes annuels

IAS


Etude Comparative

Conclusion

Introduction

oNormes n° 10 avril 89 les règles de rattachement des charges à un exercice donné

Principe de spécialisation des exercices



64

Principe de prudence Principe de prudence

France Au Maroc

Reformulation très sommaire qui rend son application abusive et qui nécessite toujours des textes complémentaires

Reformulation très sommaire qui rend son application abusive et qui nécessite toujours des textes complémentaires

Presque la même reformulation au Maroc mais avec des réserves et conditions

Presque la même reformulation au Maroc mais avec des réserves et conditions

« Fiabilité prudente »: principe constitue une règle d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle

« Fiabilité prudente »: principe constitue une règle d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle

IAS



Etude Comparative

Conclusion

Introduction



Etude Comparative

Conclusion

Introduction

Principe de clarté


Article 11 alinéas 2 et 3 les états de synthèse doivent comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner l’image fidèle… des informations complémentaire doivent être donné

Au Maroc

France IAS

L’importance de l’information est influencée par sa pertinence et son signification

Normes 1 : les états financiers doivent révéler toutes les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions


Etude Comparative

Conclusion

Introduction

Principe de l’importance significative



Les normes

IAS


ELABBADI


ELABBADI

Les normes IFRS


ELABBADI


ELABBADI

Les objectifs des IAS/IFRS


ELABBADI


ELABBADI

Les principes des normes

comptables internationales


ELABBADI

Axe 2 : Le principe des NCI

P7 :

l’interprétation dans

l’application des normes

P6 : la moindre

reconnaissance de la

comptabilité d’intention

P6 : la moindre

reconnaissance de la

comptabilité d’intention

P4 :

le principe de prudence

subordonné à la neutralité

P5 : l’absence de

textes spécifiques à un

secteur d’activité

P1 : la valorisation

à la juste valeur des actifs et passifs

P3 : l’approche

prioritairement bilancielle

P2 : la primauté

de la substance sur

la forme


ELABBADI

Les principales Convergences et divergences avec le référentiel marocain


ELABBADI

Par Apport au Système Comptable existant au Maroc, On peut dire que les normes IFRS apportent quatre éléments nouveaux majeurs :

La comptabilité marocaines et les normes IFRS :


ELABBADI

Analyse comparative entre les normes IFRS / normes Marocaines


ELABBADI

Elément Objet Traitement du Référentiel marocain

Traitement IAS/IFRS

LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Les Frais d’établissement et frais à étaler

Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles

Réévaluation interdite

Mode d’amortissement linéaire

Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’ actif et amortis sur une durée maximum de 5ans

Amortissement de certaines immobilisations incorporelles

Réévaluation possible

Mode d’amortissement linéaire

IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Les Frais de recherche et développement

Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge

· Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisées en immobilisation

· Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions

· Amortissement sur 5 ans maximum

· Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge

· Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge· Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions.· Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisation


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

La Réévaluation des immobilisations corporelles

Les Amortissement des immobilisations corporelles

Permise Taxée Pratiquée rarement

La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue· Mode linéaire ou dégressif· Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement

Permise Non Taxée Pratiquée

La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue· Mode d’amortissement non précisé· Durée fiscale non applicable


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

La Réévaluation des immobilisations corporelles

Les Amortissement des immobilisations corporelles

Permise Taxée Pratiquée rarement

La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue

· Mode linéaire ou dégressif

· Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement

Permise Non Taxée Pratiquée

La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue· Mode d’amortissement non précisé· Durée fiscale non applicable


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

CONTRATS DE LOCATION LES POINTS DE DIVERGENCE

Dans les comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature des contrats de location.

Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement.les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation

Location financement à enregistrer en tant qu’actif

Location exploitation à enregistrer en tant que charge


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES STOCKS

•L’enregistrement des stocks en se fait à la date du transfert de propriété

•La liste des coûts incorporables aux coûts fixes de production est plus restreinte•La présentation des subventions en diminution des postes de l’actif immobilisé n’est pas prévue

•L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel des risques et avantages et du contrôle des avantages économiques futurs•Inclut tout le matériel utile à la production et au stockage même les coûts de transport.•En cas d’actualisation des paiements différés, l’écart est pris en résultat financier.


ELABBADI

•Elément •Objet •Traitement du Référentiel marocain

Traitement IAS/IFRS

LE TRAITEMENT DES CREANCES

• La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la forme juridique du contrat• La méthode du pourcentage d’avancement est une option

•La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la réalité de la transaction• La méthode du pourcentage d’avancement est obligatoire pour les prestations de service


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

•Le CGNC distingue au sein des immobilisations financières, les titres de participation et les autres titres immobilisés; •Et les titres et valeurs de placement figurant à l’actif circulant•Cette classification en immobilisations et actif circulant traduit la distinction qu’a opérée Le CGNC entre le long et le court terme, en se fondant sur une durée de détention ou de recouvrement de plus ou moins 12 mois.

•Les actifs financiers détenus à des finns de transaction, dont Le but de la détention est de dégager un bénéfice des fluctuations du prix à court terme ;•Les placements détenus jusqu’à leur échéance, sont généralement les obligations.•Les prêts et créances émis par l’entreprise•Les actifs disponibles à la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des catégories précédentes. 85Master Gestion, finance et

fiscalitéELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES ECARTS DE CONVERSION

•Au regard de la réglementation comptable marocaine, ils sont portés dans les comptes d’écart de conversion au bilan.

•Une provision pour perte de change est constatée, en cas de perte latente ;

• le gain de change latent n’intègre pas le résultat comptable, mais il est pris en compte dans la détermination du résultat fiscal.

•Selon les normes IAS, les gains et pertes latents sont portés dans le résultat comptable.


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

LES PROVISIONS

•l’actualisation des provisions n’est pas obligatoire.•Absence de disposition expresse concernant l’évaluation des provisions. Elle est généralement faite avec approximation

•pour grosses réparations et obligatoirement constituée si elle est destinée à couvrir des charges importantes qui ne présentent pas un caractère annuel

• l’actualisation des provisions est obligatoire.•l y a une précision pour l’estimation des flux futurs,l’actualisation et les informations à fournir.•Les provisions pour grosses réparations ne sont pas permises par les normes internationales.


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

Les impôts différés

•La réglementation marocaine, elle n’autorise pas l’enregistrement des impôts différés dans les comptes sociaux. Seul l’impôt courant à décaisser au titre de l’exercice peut être comptabilisé.

•Les normes IAS prévoient la comptabilisation des impôts différés dans les comptes sociaux et les états consolidés.


ELABBADI


Traitement IAS/IFRS

EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE

•Les corrections d’erreurs, postérieurs à la date de clôture, sont à comptabiliser en compte de résultat.

•les corrections d’erreurs fondamentales postérieures à la date de clôture et les changements de principes comptables sont comptabilisées en ajustant les capitaux propres du bilan d’ouverture


ELABBADI

Normes IFRS Normes Marocaines

Etats Financiers compte annuels et plan comptable

Méthode déductivePrincipe Règles

Vers

Méthode inductive

Règles PrincipesVers

Basées sur un cadre conceptuel explicite

Connaissance techniques implicite

Basées sur des techniques explicites

Cadre conceptuel implicite

Orientées vers le futur Orientées vers le passé

les principales différences conceptuelles entre les deux réferentiels


ELABBADI


ELABBADI

principes comptables, normes internationales,comparaison

Economy & Finance