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Procès-verbal de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire 27 mai 2021 1/13

PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD

Séance du 27 mai 2021

ÉTAIENT PRÉSENTS OU REPRÉSENTÉS

M. Pascal COUPEY, Vice-Président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

COLLÈGE « A »

ALEXANDRE Frédéric BOURGARIT Anne COUPEY Pascal GALLOUJ Camal HAFTEL Bernard MAWUSSI Kwamivi Bernardin OUDAR Olivier PAVEAU Marie-Anne

COLLÈGE « B »

ASSIER Éric BORNE Sylvie BRUN Sophie GODENER Vincent absent GREGORI Fabienne représentée par Sylvie BORNE MAURIN-SOUVIGNET Aurélie REY Nathalie SALVADOR Xavier-Laurent absent

COLLÈGE « BIATSS »

COMEAU Nathalie représentée par Bernardin MAWUSSI GIROUD Joëlle représentée par Justine HACHE HACHE Justine MONDOR Pierre COLLÈGE DES « PERSONNALITÉS EXTÉRIEURES »

FRÉNAY Nathalie absente GONELLA Fabio GRASSER Jean-François absent LAROCHE Florence absente

COLLÈGE DES « USAGERS »

BENSAFIA Damia absente BOULANGER Marwin absent DEBAUGE Théo absent DESIR Matthieu absent GHARZOULI Sarah absente GRUCKA Kacper absent GUETIB Hanane absent KALOGA Nabintou absent KAYMAK Goran LOISEAU Magalie MADBOUH Houssam absent MBAYE Ndiaye Diallo absent DIALLO Mamadou Korka RADOSAVLIEVIC Marija RENARD Axel SELLIER Yani absent TAHRI Hamza absente

MEMBRES DE DROIT

La Directrice Générale des Services : Gwenaëlle VERSCHEURE La Directrice Générale des Services adjointe : Hélène GRABOIS L’agent comptable : Pascale LENEINDRE


MEMBRES INVITES PERMANENTS La Vice-Présidente du Conseil académique : Anne PELLÉ La Vice-Présidente du Conseil d’administration : Vanessa CASTEJON

La Vice-Présidente de la Commission Recherche : Pascale MOLINIER La Vice-Présidente des conditions de travail et carrières : Malika LITIM Le Vice-Président chargé des Relations Internationales : Charles REIPLINGER La chargée de mission Pédagogie innovante et numérique : Judith MAYER Le chargé de mission vie universitaire : Hamid LIMANI La Directrice de l’UFR de Droit, Sciences, Politiques et Sociales : Anne FAUCHON La Directrice de l’UFR de l’UFR Sciences Economiques et de Gestion : Nathalie COUTINET La Directrice de l’UFR des Sciences de la Communication : Karine GRANDPIERRE La Directrice de l’UFR SMBH : Nathalie CHARNAUX, absente La Directrice de la Bibliothèque Universitaire ou son représentant : Arnauld-Amaury SILLET Le Directeur de l’UFR Lettres, Langues, Sciences Humaines et des Sociétés : Denis PERNOT Le Directeur de l’Institut Galilée : Frédéric ROUPIN Le Directeur de l’IUT de Bobigny : Hamid LIMANI Le Directeur de l’IUT de Villetaneuse : Homère NKWAWO Le Directeur de l’IUT de Saint-Denis : Samuel MAYOL Le Directeur du CROUS de Créteil ou son représentant : Ludovic VANTYGHEM Le Directeur du Département des Activités Physiques et Sportives (DAPS) : Ludovic RAFFIN-MARCHETTI La représentante du Service Valorisation, Orientation et Insertion professionnelle de l’Etudiant : Corinne FOLLIN La Responsable du Service de l’Action Culturelle et Artistique : Jennifer AKAMIEZAN RIVAILLON, absente Equipe administrative du SEVES : La Responsable du Pôle administratif et financier du SEVES : Judith ABSALON Coordinatrice administrative du SEVES : Salima BENZIDANE La Responsable du Pôle suivi de l’Offre de formation et application : Appie AYIMIN Le Responsable du Pôle Vie Etudiante : Mourad FERGUENIS Invités pour la séance : Emmanuel CARTIER Christophe BLANCHARD Chouaibou POKASSA

ORDRE DU JOUR

1. Informations générales,

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2021*,

3. Demande de modifications de la maquette du Master LEDILANGT (UFR LLSHS) *

4. Examen du projet de la convention de partenariat avec l’Université de Paris pour la délivrance du double diplôme de la licence-Economie-Géographie (UFR LLSHS) *,

5. Réouverture du Master 2 Politiques sociales, Territoires, Stratégie de direction (UFR LLSHS)*,

6. Demande d’ajout d’un complément aux MCCC pour les PASS et LAS*,

7. Examen de la demande de création d'un parcours en L3 mention Economie-Gestion (UFR SEG)*,

8. Examen des conditions générales de vente des Services de Formation Continue à l’USPN*

9. Ouverture du Diplôme Universitaire “Médiateur canin en intervention sociale” *,

10. Examen de la demande de renouvellement d’habilitation pour les DIU et DU*: - Acupuncture obstétricale - Médecine polyvalente hospitalière

11. Approbation des demandes de modifications des MCCC de 4 formations en santé et modification de la maquette des enseignements du DIU Chirurgie du rachis*,

12. Discussion sur la préparation de la rentrée universitaire 21/22,

13. Bilan L0 et “oui si”,

14. Questions diverses.

- :- :- :- :-

Le quorum est atteint à 9h15, le Vice-Président de la CFVU ouvre la séance et annonce les informations générales :


Informations générales :

Nouveau directeur au CEDIP

Le VP CFVU annonce l’arrivée du nouveau directeur du CEDIP, Yannick BERTHOU, qui prendra ses fonctions le 1er juin 2021. Ce recrutement permettra de mettre en place des projets du CEDIP, entre autre, les nouvelles réformes de la formation continue et de l’apprentissage et en particulier la création du CFA interne à l’USPN. BUT

Hamid LIMANI indique qu’un point plus détaillé sur la réforme du BUT sera présenté lors de la prochaine CFVU. Néanmoins, il informe que les IUT ont reçu une première version des programmes nationaux qui n’ont pas encore été évalués officiellement. Les informations concernant l’organisation de la première année seront données prochainement. Gwenaëlle VERSCHEURE mentionne que des informations ont été diffusées par les médias sur les BUT et les BAC technologiques. Hamid LIMANI notifie que la concertation avec le MESRI était décevant. Le MESRI oblige les IUT à atteindre des objectifs difficiles dès cette année. L’ensemble des formations doivent réserver 50% des places pour les BAC technologiques, sauf exception, pour les formations en génie biologique. Les IUT demandent le report, à court terme, de la mise en place de ce dispositif. Pascal COUPEY informe qu’une réunion avec le rectorat a eu lieu autour des parcours L où il a été observé une augmentation significative du nombre de candidatures de BAC technologiques sur les BUT. Cette analyse était l’un d’un point pour la mise en place de la réforme. Goran KAYMAK indique qu’il a eu un échange avec le directeur de l’IUTV sur ce sujet et il semblerait que les IUT devront surcharger les séances de TD qui passeront de 2/3 à 50/50 et demande s’il n’y aura pas un impact sur la qualité des enseignements. Pascal COUPEY souligne qu’il n’est pas prévu de faire un débat sur les moyens mis en place pour les BUT. Ce point pourra être abordé lors de la présentation de la réforme à la prochaine CFVU.

II – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2021* : Le procès-verbal de la séance du 6 mai 2021 est approuvé, à l’unanimité, sans demande de modifications.

Avis favorable, à l’unanimité.

Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix Pour III – Demande de modifications de la maquette du Master LEDILANGT (UFR LLSHS) *: Emmanuel CARTIER présente le projet. Les modifications portent sur la recomposition du Master LEDILANGT qui est une formation généraliste en sciences du langage. Les enseignants et les étudiants regrettent l’absence de parcours de formation mieux identifiés avec des séminaires insuffisamment articulés. Par ailleurs, le Master dans son état actuel est surtout à destination de recherche. Pour ces raisons, une modification de la maquette s’impose pour une professionnalisation à l’issu du Master. Trois objectifs président aux modifications :

- Proposer des parcours de formation et des thématiques mieux explicitées, en lien avec les thématiques de

recherche spécifiques des enseignants-chercheurs de l’équipe pédagogique,

- Proposer des parcours de formation en lien avec des métiers clairement identifiés à l’issue du master, tout en

conservant la possibilité d’une poursuite d’étude en doctorat

- Mieux faire apparaître l’originalité des parcours dans l’offre de formation des masters en Ile de France. Les UE et le nombre d’ECTS n’ont pas été modifiés, c’est une réorganisation des séminaires de recherche.

Avis favorable, à l’unanimité. Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix Pour


IV – Examen du projet de la convention de partenariat avec l’Université de Paris pour la délivrance du double diplôme de la licence-Economie-Géographie (UFR LLSHS) *:

Le projet est présenté par Frédéric ALEXANDRE. Celle licence a été mise en place à partir de 2015 et s’appuie sur une architecture complexe car elle implique deux universités (Université de Paris et USPN), trois UFR : pour l’USPN : LLSHS et SEG et pour l’Université de Paris l’UFR EIDD (Ecole d’Ingénieurs Denis Diderot). Le projet de la convention est resté en suspens lors du passage de l’Université Paris Diderot par l’Université de Paris et est présenté à cette séance sans aucune modification. La signature de cette convention est assez pressante car l’année dernière, l’Université de Paris avait refusé aux étudiants de l’USPN l’accès à l’ENT…ce qui a posé un certain nombre de problèmes. Modalités pédagogiques : Les enseignements sont communs :

- Les enseignements de la 1ère année se déroulent principalement dans les locaux de l’Université de Paris. Seuls les cours par objet se déroulent à l’USPN.

- Les enseignements de la 2ème année se déroulent principalement dans les locaux de USPN. Seuls les cours par objet se déroulent à l’UP.

- Les enseignements de la 3ème année se déroulent principalement dans les locaux de l’Université de Paris. Seuls les cours par objet se déroulent à l’USPN

Modalités financières : Une moitié de l’effectif de 26 étudiants sera inscrite dans l’une des deux universités et sera exonérée des frais d’inscription dans l’autre université. Les étudiants acquittent les droits d’inscription ainsi que les droits afférents à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) une seule fois dans leur établissement d’origine. Nathalie COUTINET mentionne que l’absence de signature de la convention est très problématique pour la diplomation de ces étudiants. Frédéric ALEXANDRE donne pour information que l’absence de signature de la convention, n’a pas permis de faire des cours en distanciel, cette année. Goran KAYMAK demande s’il est prévu l’installation de la nouvelle plateforme SINAPS concernant les cours en distanciel et de prévoir également une plateforme dédiée uniquement au cours en distanciel. Pascal COUPEY signale qu’une plateforme existe sur l’université et le problème cité dans le projet concernait l’ENT qui permet aux étudiants d’accéder à des services spécifiques comme l’emploi du temps…afin de faire en sorte que la double licence fonctionne. Judith MAYER souligne que l’usage de teams s’est développé il n’y a pas de raison de changer de système.

Avis favorable à l’unanimité, moins une abstention. Vote : 21 votants présents ou représentés : 20 voix Pour 1 abstention

V – Réouverture du Master 2 Politiques sociales, Territoires, Stratégie de direction (UFR LLSHS) *:

Le projet est présenté par Christophe BLANCHARD. Ce master était interrompu depuis 2018 dans l’offre de formation de la formation continue et il était nécessaire de faire d’établir une réactualisation tarifaire. Ce master est destiné à un public professionnel du champ social et médico-social. Ces stagiaires sont expérimentés et ont des fonctions sans en avoir le diplôme. Leurs structures réclament de plus en plus des diplômes correspondants à leurs fonctions. Le projet de réouverture porte pour la rentrée 2021-2022 sur le Master 2 uniquement. Modalités pédagogiques : Volume horaire global : 420 heures Modalités financières Tarif financé 7900 euros Non financé : 5900 euros Pascal COUPEY demande si le vivier est suffisamment important pour faire vivre un master.


Christophe BLANCHARD lui répond que le vivier est important car il s’appuie sur un réseau de recherche bien qu’il y ait une forte concurrence avec d’autres universités du territoire. Nathalie REY demande s’il s’agit bien d’un public uniquement en formation continue et s’il existe des partenariats avec les territoires de la Seine-Saint-Denis et du Val d’Oise. Christophe BLANCHARD lui répond qu’il s’agit d’une formation continue pour des salariés qui sont déjà en postes et ayant une expérience dans le champ social. Il existe d’autres formations en formation initiale pour des étudiants qui souhaitent intégrer le champ social comme le M2 insertion et intervention sociale sur les territoires.

Avis favorable, à l’unanimité

-

Vote : 21 votants ou représentés : 21 voix pour

VI – Demande d’ajout d’un complément aux MCCC pour les PASS et LAS *:

Olivier OUDAR présente la demande. Une modification mineure est à porter sur les MCCC dans le cadre de la réforme à l’entrée dans les études en santé. Une partie des étudiants à l’issue de la première année et du premier groupe d’épreuves sont admis directement en deuxième année de santé et l’autre moitié des capacités d’accueil sont ouvertes après passage d’un oral constitué de deux entretiens. LE MESRI a demandé la validation des capacités d’accueil ainsi que la proportion des oraux dans le calcul et dans le classement final soit une proportion de 70% pour la partie théorique des premières épreuves et de 30% pour la partie orale, par la CFVU puis le CA.


Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix Pour VII – Examen de la demande de création d'un parcours en L3 mention Economie-Gestion (UFR SEG)* : Nathalie COUTINET et Chouaibou POKASSA présentent le projet. Ce parcours répond à quatre objectifs de l’UFR SEG :

1. Améliorer l’orientation des étudiants du L2 par une offre de formation plus importante à l’issu de la L2

2. Résoudre des problèmes de fonctionnement dans les 2 parcours actuels de L3 qui ont des effectifs à la fois élevés et déséquilibrés car maintenant il y a 130 étudiants sur le parcours gestion et 60 sur le parcours économie

3. Améliorer l’accueil des étudiants en Master puisqu’il existe 2 masters en gestion et 1 en apprentissage pour 130 étudiants et 9 parcours de Master en économie avec 60 étudiants

4. Résoudre le problème d’effectif pour la rentrée prochaine. Aujourd’hui il y a 272 étudiants en L2, il faut imaginer qu’il y en aura à peu près 210 en L3.

Afin de pallier la situation, l’UFR SEG propose de créer un troisième parcours intitulé « économie et management des organisations ». Ce parcours accueillerait des étudiants qui ne se destinent ni aux masters de gestion de l’UFR (masters CCA et CGFE) ni au master MBFA mais qui souhaitent s’orienter vers des masters d’économie ou de gestion leur permettant de travailler en entreprise dans des fonctions de gestion du personnel, de marketing, de management etc. Chouaibou POKASSA fait savoir que l’ensemble des enseignants en gestion ont participé à ce projet. Actuellement il y a 120 étudiants pour un seul parcours en gestion ce qui n’est pas gérable. De plus, la poursuite d’études en terme de capacité d’accueil en master CCA de 25 étudiants en apprentissage et 30 en formation initiale et en Master CGE 30 étudiants est peu considérable. Une enquête a été menée auprès des autres universités et il en ressort qu’il n’y pas plus de 60 étudiants en parcours gestion. L’idée de créer ce nouveau parcours paraît nécessaire afin de donner une chance aux étudiants, Nathalie REY apporte des précisions. Les deux parcours qui existent actuellement en L3 économie-gestion sont le parcours économie et le parcours gestion c’est l’accréditation obtenue donc votée par les instances de l’USPN et validée par le MESRI. Il y a peut-être eu une discussion avec certains collègues de gestion mais pas avec les collègues économistes alors que ce troisième parcours serait un mixte d’économie et de management. La responsable de la mention de la licence (Madame GUILLON) n’a pas vraiment été concertée et avait des propositions alternatives pour la mise en place d’un éventuel troisième.


Il a été dit lors de la présentation du projet, le souhait de remettre la sélection et rappelle qu’il n’y a pas de sélection en licence. Un étudiant qui valide sa L2, de droit, intègre la L3 et choisi son parcours en fonction de son projet professionnel. La maquette présentée à la CFVU n’est pas la maquette qui a été présentée en conseil d’UFR et elle n’a pas été chiffrée. Nathalie COUTINET indique que la maquette a été travaillée avec une partie des enseignants de gestion et une partie des économistes. Plusieurs réunions ont été organisées pour la mise en place de ce parcours. La maquette mise sur l’intranet est pour les enseignants en prévision des groupes qui seront ouverts à la rentrée prochaine. Le chiffrage est tout à fait supportable par l’UFR. L’UFR SEG dispose d’une réserve d’heures qui permet d’améliorer l’offre de formation. Nathalie REY donne pour information que l’estimation du coût de ce parcours s’élève à 400h. Pascal COUPEY fait remarquer qu’il existe déjà un parcours économie-gestion et demande s’il ressemble au projet proposé. Nathalie COUTINET lui répond que non. Le parcours économie n’a pas été impacté. L’idée est que le nouveau parcours économie et management des organisations se distingue du parcours économie-gestion. Pascal COUPEY précise qu’il faisait référence au document présenté dans lequel il est mentionné de 2014 et 2016 deux parcours un BFA et l’autre économie et gestion. Le parcours économie et gestion proposé en 2014 est-il proche du parcours proposé actuellement. Chouaibou POKASSA lui répond que le projet proposé est proche du parcours économie et gestion. Camal GALLOUJ demande s’il existe un Master Marketing à l’USPN. Chouaibou POKASSA lui confirme qu’il existe un Master Marketing Big Data en apprentissage. Camal GALLOUJ indique qu’il y a un vrai décalage en matière de gestion. Il existe à l’USPN des Masters très solides, connus en matière de contrôle et gestion des finances et qui fonctionnent très bien. Par contre, au niveau de l’offre des gestionnaires il n’y a quasiment pas de recherche en terme de gestion au sens comptable et finance. Les enseignants de gestion sont en management stricte et management des organisations, marketing. A un moment il va falloir équilibrer. Avec ce projet, on repart sur des formations comptabilité, contrôle…et il n’y a pas de comptable et de contrôleur financier au niveau de la gestion. Chouaibou POKASSA signale qu’à l’UFR SEG il y a des anciens comptables qui interviendront dans cette formation. Camal GALLOUJ indique qu’il peut y avoir une cohérence avec les missions de l’enseignement et la recherche. Au CEPN il n’y a pas d’actes de gestion au sens comptabilité finance. Les étudiants qui vont faire cette formation iront dans quel secteur par la suite. Ils ne pourront pas aller en économie et gestion des communs Nathalie COUTINET lui confirme que les étudiants pourront poursuivre leur cursus en économie et gestion des communs. Nathalie REY approuve les propos de Camal GALLOUJ et signale que le parcours proposé est un parcours fourre-tout. Les étudiants qui intégreront ce parcours pourront difficilement poursuivre dans les masters proposés. Nathalie COUTINET indique que dans 2 ans, il faudra faire la demande d’accréditation, à ce moment, le parcours sera réexaminé et des ajustements seront effectués. Pascal COUPEY souligne que si le projet est adopté, la direction veillera sur l’intégration de ces étudiants dans les masters de l’USPN. Bernardin MAWUSSI indique qu’au vu des interventions, il en ressort des débats internes à la composante. Ce qu’il faut retenir ce sont les arguments présentés à la CFVU pour permettre aux étudiants de travailler dans de bonnes conditions. Il faut tester ce nouveau parcours et dans 2 ans faire un bilan sur la poursuite d’études de ces étudiants. Nathalie REY demande concernant le chiffrage estimé à 400h s’il est envisagé, dans un an, de réduire les heures d’autres formations pour compenser ce parcours ou si l’USPN est prête à financer les heures complémentaires de ce parcours. Nathalie COUTINET confirme qu’en aucun cas le financement de ce parcours nuira aux autres formations.


Avis favorable. Vote : 21 votants présents ou représentés : 10 voix favorable 5 voix défavorable 6 abstentions VIII - Examen des conditions générales de vente des Services de Formation Continue à l’USPN*:

La CFVU du 16 mai 2019 a émis un avis favorable à l’unanimité sur la présentation des conditions générales de vente du service de la formation continue. La nouvelle version de la réforme de la formation professionnelle implique des mises à jour régulières du document.

Avis favorable. Vote : 21 votants présents ou représentés : 20 voix favorable 1 nul

IX - Ouverture du Diplôme Universitaire “Médiateur canin en intervention sociale” * :

Christophe BLANCHARD présente le projet. Le D.U Médiateur canin en intervention sociale est une création spécifique à l’USPN et très novatrice ; elle répond notamment à une demande forte de certaines institutions (armée) et organisations d’intervention sociale (Aurore, Les Enfants du Canal, Armée du Salut, etc.). En effet, si elle s’inscrit dans le champ large de la médiation animale, cette formation universitaire vise à mieux appréhender l’impact social et psychologique de l’animal de compagnie qu’est le chien auprès des publics en situation de vulnérabilité et à favoriser sa médiation dans une perspective d’intervention sociale. Cette formation pourra intéresser aussi bien des travailleurs sociaux œuvrant avec des publics accompagnés de chiens (SDF par exemple) que des professionnels du médico-social désireux de développer au sein de leurs établissements des ateliers spécifiques où le chien médiateur servira de support pour l’accompagnement des personnes. Modalités pédagogiques : Durée : 1 an Volume horaire global : 140 h Effectif prévisionnel FC : 15 stagiaires Modalités financières :

Formation continue

Droits d’inscription Droits niveau licence en fonction de l’arrêté ministériel annuel qui s’élèvent à 170 euros pour l’année universitaire 2020-2021 Frais de formation 3.500 € : tarif prise en charge employeur 2.520 € : tarif individuel 900 € : tarif inscription par module Pascal COUPEY demande s’il est prévu des travaux pratiques Christophe BLANCHARD indique que le dernier module est un module de mise en pratique. Hamid LIMANI indique que l’IUTB forme des travailleurs sociaux et serait intéressé pour un partenariat dans cette formation. Christophe BLANCHARD remercie Hamid LIMANI et affirme qu’il est important de pouvoir faire des liens avec les collègues de l’USPN.

Avis favorable, sur les modalités pédagogiques et financières.

Vote :

21 votants présents ou représentés : 17 voix favorable 1 voix défavorable 3 abstentions


X - Examen de la demande de renouvellement d’habilitation pour les DIU et DU*:

- Acupuncture obstétricale présenté par le Dr Tâm NHAN

Le but de cette formation est de former des sages-femmes diplômées à des techniques pour préparer la femme : - Au cours des premiers mois de grossesse pour les pathologies nausées, vomissements et inconfort pendant

le premier trimestre. - Accompagner la femme pendant l’accouchement en salle d’obstétrique pour diminuer le temps de travail - Accompagner la femme pendant en postpartum pendant sa vie génitale et après.

Modalités pédagogiques : Effectif : 60 étudiants par an volume horaire de : 150h

Modalités financières : Formation initiale Droits d’inscription Droits niveau Master en fonction de l’arrêté ministériel annuel qui s’élèvent à 243 euros pour l’année universitaire 2021-2022 Frais de formation 540,00 € Formation continue Droits d’inscription Droits niveau Master en fonction de l’arrêté ministériel annuel qui s’élèvent à 243 euros pour l’année universitaire 2021-2022 Frais de formation 1 800,00 €

- Médecine polyvalente hospitalière présenté par Anne BOURGARIT Ce DIU présenté par l’Université Sorbonne Paris Nord, ainsi que par les universités de Lyon et Nantes, a été le premier DIU à offrir une formation théorique à l’exercice de la Médecine polyvalente hospitalière au niveau national. Ce DIU a été mis en place en full e-learning sur deux ans, dès 2016, la formation et les examens sont réalisés à distance. Ce diplôme vise à former les médecins souhaitant exercer ou exerçant dans les services de Médecine Polyvalente et répondant aux attentes spécifiques liées à ce mode d’exercice. Modalités pédagogiques : Effectif : 50 étudiants par an volume horaire de : 120h Modalités financières : Formation initiale Droits d’inscription Droits niveau Master en fonction de l’arrêté ministériel annuel qui s’élèvent à 243 euros pour l’année universitaire 2021-2022 Frais de formation 1 200,00 € sur 2 ans (600 € par an) Formation continue Droits d’inscription Droits niveau Master en fonction de l’arrêté ministériel annuel qui s’élèvent à 243 euros pour l’année universitaire 2021-2022 Frais de formation 2 400,00 € sur 2 ans (1 200 € par an)

Avis favorable, à l’unanimité. Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix favorable

XI - Approbation des demandes de modifications des MCCC de 4 formations en santé et modification de la maquette des enseignements du DIU Chirurgie du rachis*:

Olivier OUDAR présente les demandes : Modifications mineures des MCCC, dans le cadre de la situation sanitaire, pour les formations suivantes :

- DIU Chirurgie du rachis, - DU Conseils et informations en phytothérapie & DU Phytothérapie clinique (sur 2 ans, les années 1 et années

2 sont communes) - DU Réhabilitation Psycho-Sociale - DU Sport et cancer

Répartition entre CC et TP le cas échéant CC mixte avec répartition entre CC et CT Contrôle terminal uniquement Répartition entre écrit et oral à indiquer le cas échéant


Modifications de la maquette des enseignements du DIU Chirurgie du rachis :

-Le plan organisationnel au niveau des partenaires du DIU avec 2 entrants et 2 sortants. 2 nouveaux partenaires (Université de Paris et l’Université de Tours) et 2 universités qui sortent de ce DIU (Université de Lille qui n’avait jamais fait passer la maquette dans ses instances de validation et l’Université de Rennes parce que le responsable de la formation est parti à la retraite et n’a pas été remplacé).

-Modification au niveau du volume horaire globale qui était de 180h et passe à 160h.

-Modification des MCCC, les épreuves écrites en fin de chaque année universitaire avec 3 questions rédactionnelles

qui sont remplacées par des dossiers progressifs.


Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix favorable XII – Vote sur les capacités d’accueil en Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie pour la rentrée 2022 : Olivier OUDAR explique que dans le cadre, de la réforme des études en santé, le MESRI invite les universités à faire voter dans les instances, le nombre de places en deuxième année en tenant compte des capacités d’accueil et du nombre total des candidats en incluant les candidats de PASS (parcours spécifique accès santé) et de L.AS (licence avec option "accès santé"), pour la rentrée universitaire 2022.

Nathalie REY demande si la part pour les étudiants LAS correspond à la capacité totale toutes disciplines confondues. Pour les étudiants qui candidatent en LAS économie-gestion option santé verront-ils la capacité totale pour les quatre spécialités pour l’ensemble des LAS de l’USPN. Olivier OUDAR confirme que les étudiants verront la capacité totale filière de santé par filière de santé. Par contre les étudiants n’auront pas la visibilité sur la distinction entre le nombre de places en PASS et LAS. Les textes sont clairs il ne peut pas y avoir plus de 50% d’accès en deuxième année par filière. Nathalie REY demande pour les étudiants qui sont actuellement en LAS et qui ne poursuivront pas en deuxième année de santé qui leur communiquera l’information qu’ils peuvent se représenter à la deuxième chance. Olivier OUDAR notifie qu’une information sera faite à la rentrée. Les responsables de L2 et L3 devront interroger leurs étudiants qui seraient intéressés pour effectuer leurs deuxièmes tentatives afin de faire les classements en fin d’année. Gwenaëlle VERSCHEURE se propose de communiquer ces informations dans les différentes réunions et suggère l’organisation d’une réunion en amphi pour informer les étudiants. Olivier OUDAR donne pour information que l’UFR SMBH organisera un comité de suivi de la réforme dans lequel interviendra tous les responsables des formations des différentes composantes impliquées dans cette réforme. Concernant les étudiants des réunions d’informations ont été organisées. Par ailleurs, Olivier OUDAR indique qu’il a rencontré tous les étudiants en PASS et LAS, cette année, et ils ont un forum de discussion sur MOODLE où ils peuvent poser des questions.

Spécialités Capacités Spécialités Capacités

Médecine (USPN) 210 Médecine (USPN) 230

Maïeutique (SU) 10 Maïeutique (SU) 10

Phamarcie (UP) 58 Phamarcie (UP) 58

Odontologie (UP) 13 Odontologie (UP) 13

TOTAL 291 TOTAL 311

Part minimale LAS 2/3 30% Part minimale LAS 2/3 30%

Tableau capacités accueil MMOP 2022

Sans augmentation//2021 Avec augmentation//2021


Anne FAUCHON indique qu’il n’a pas besoin d’isoler ces étudiants sous forme de groupe, il suffit d’avoir la liste des noms et que le responsable communique avec ces étudiants. Olivier OUDAR répond qu’il ne faut pas constituer un groupe parce qu’officiellement les étudiants seront en L2 classique. Il ne faut pas les séparer des autres par contre il y aura un besoin d’échange pour les dates des épreuves. Vote concernant la part minimale de 30% des places réservées pour les étudiants en LAS 2/3, pour la rentrée 2022 :

La CFVU se prononce favorablement, sur le ratio de 30% de places réservées pour les étudiants en LAS années 2 et 3, pour la rentrée 2022.


Vote : 21 votants présents ou représentés : 21 voix favorable XIII – Discussion sur la préparation de la rentrée universitaire 21/22 : Judith MAYER fait un compte-rendu de la réunion du groupe de travail. Réflexion sur les priorités dans le cadre d’une rentrée universitaire en présentiel :

- Equipement : L’objectif est que l’infrastructure réseau soit opérationnelle sur tous les campus pour la prochaine rentrée, en filaire prioritairement (pour brancher un portable ou pour un poste fixe dans chaque salle et chaque amphi).

- Harmonisation et étirement des horaires :

Pour favoriser le présentiel et désengorger les campus si nécessaires, il faudrait harmoniser les créneaux entre toutes les composantes, mais en échelonnant les pauses méridiennes pour éviter l’engorgement des espaces de restauration.

- Réduction de la durée des séances de CM

Il est pertinent de réduire les séances de CM à 1h30 pour optimiser l’occupation des salles (voire anticiper un éventuel basculement en distanciel). Mutualisation des amphis Les mutualisations des salles et amphis pourraient être systématisées sur des créneaux peu fréquentés (8h-10h / 17h-19h, samedi). Cela permet d’optimiser l’occupation des espaces et d’accueillir, le cas échéant, 100% d’une promotion dans des espaces deux fois plus grands.

- Contrôle continu / répartition des semaines d’examen Pour désengorger les campus, inciter les composantes au contrôle continu et échelonner les semaines d’examen.

- Cours dans des tiers-lieux Etude des possibilités de location de salles à proximité des campus et d’installation de locaux préfabriqués. Goran KAYMAK regrette de n’a pas avoir été invité au groupe de travail. Judith MAYER lui répond que l’appel aux volontaires pour participer à ce groupe de travail a été fait lors de la précédente CFVU où il était présent et qu’il pouvait se manifester pour participer à ces réunions de travail. Goran KAYMAK fait observer qu’il faut également améliorer la sonorité dans certains supports numériques et demande comment a été choisi le prestataire. Judith MAYER lui répond que pour l’instant le choix n’est pas fait. Il faut obligatoirement passer par le marché public vu le montant de la prestation. Gwenaëlle VERSCHEURE rappelle que le déroulement du marché public dure 2 mois. S’il faut faire appel à un prestataire via un marché public il faut calculer les délais minimums incompressibles pour faire un appel d’offre. Judith MAYER contactera le SAJIMA pour des informations supplémentaires. Goran KAYMAK demande si l’USPN prendra en charge l’achat du matériel et donne pour information que la Région Ile de France lance un projet intitulé transformation numérique.


Judith MAYER confirme que l’USPN prendra à sa charge l’achat du matériel et pour les compléments en matériel mobile ce sont les composantes. Judith MAYER répondra à l’appel d’offre de la Région mais la difficulté, c’est que si la candidature est retenue, la subvention arrivera très tard. Gwenaëlle VERSCHEURE indique que même si la subvention arrive tard, il n’y a pas de problème, il suffit d’avoir la notification. Aurélie MAURIN veut bien participer au groupe de travail et demande si le retour à 100% en présentiel est sans jauge. Judith MAYER notifie que c’est ce qui est annoncé par le MESRI. Aurélie MAURIN indique qu’à l’UFR LLSHS, il n’y a pas de salles suffisamment grandes pour prévoir des jauges même à 30%. Judith MAYER lui répond d’où l’idée d’équiper les amphis dans un premier temps, les salles pourront être équipées en kit mobile par les composantes afin de pouvoir faire du comodal. Gwenaëlle VERSCHEURE donne pour information que des démarches ont été effectuées pour louer des salles (Villetaneuse-Epinay-Sur-Seine) car les préfabriqués demanderont du temps. Pascal COUPEY souligne que ce sont des perspectives qui sont en court de discussion avec les localités autour des campus. Olivier OUDAR remarque qu’il va falloir prévoir deux scénarios et demande s’il y a la possibilité pour certaines formations qui le souhaiteraient de pouvoir dès maintenant s’organiser en comodal. Judith MAYER signale qu’il semblerait que la majorité des interlocuteurs du groupe de travail et de la réunion des directeurs étaient favorable à une règle unique et explicite en faveur d’un retour à 100% en présentiel. S’il faut faire appel au volontariat il y a un risque de blocage. Olivier OUDAR indique qu’il y a des formations qui sont tout à fait capables et aptes de s’organiser pour faire face à la situation afin d’éviter qu’il y ait des étudiants qui viennent à moitié en présentiel et à moitié en distanciel. Pascal COUPEY indique qu’on ne peut pas évaluer dans quelle mesure la crise sanitaire a donné une empreinte telle qu’il y ait des volontés de changer les modalités pédagogiques connues avant la crise, c’est-à-dire d’introduire plus ou pas de distanciel, hybride, comodal…Il faut une ligne directive sur ce que souhaite l’USPN à la rentrée. Les modalités particulières pourront être débattues au sein de la CFVU. L’idée c’est de se mettre dans une situation où s’il faut passer du 100% présentiel à une jauge de 50% dans les deux mois qui suivent la rentrée universitaire pour que l’USPN ne soit pas aussi assommée comme il y a deux ans. Olivier OUDAR indique que s’il y a une norme peut-elle être discutée. Judith MAYER demande si ce n’est pas du 100% présentiel quel serait la norme adoptée. Olivier OUDAR donne l’exemple de la licence science de la vie où les étudiants ont des cours de TD, TP.CM où on peut considérer que 100% des TD se font en présentiel, 100 % des TP en présentiel et les CM en distanciel. Judith MAYER suggère les cours en présentiel recommandés voire obligatoire pour les TD et TP et autorisation de distanciel selon les modalités pédagogiques de chaque composante pour les CM. Nathalie COUTINET indique que l’UFR SEG préfère un retour à 100% mais impossible à cause des locaux et des effectifs de plus en plus croissant. De passer les CM à 1h30 serait une innovation pédagogique extrêmement intéressante et nécessite un débat en CFVU. Axel RENARD notifie qu’un sondage a été réalisé auprès des étudiants pour savoir ce qu’ils prévoyaient à la rentrée prochaine deux points en ressort : Sur les cours en distanciel, beaucoup de matières se font comme en présentiel. Les étudiants ont des difficultés pour réussir à suivre les cours Beaucoup d’étudiants ont répondu qu’ils n’étaient pas prêts à reprendre du fait que même s’ils ont validé leurs années beaucoup accusent des retards et des difficultés vis-à-vis des cours Judith MAYER rappelle que des formations ont été mises en place pour les enseignants volontaires afin qu’ils puissent adapter leurs cours. Pascal COUPEY mentionne qu’une demande de financements pour les tuteurs pour accompagner les étudiants en difficultés a été demandée au MESRI, afin de poursuivre ce dispositif à la rentrée prochaine.


Judith MAYER ajoute que l’USPN a reçu une notification de financement à hauteur de 100 000 euros de la part du MESRI. Cette dotation est destinée à une répartition dans les différentes composantes pour l’usage des outils pédagogiques. Sylvie BORNE remercie Judith MAYER pour tout ce travail. Sylvie BORNE considère que s’il est envisagé un retour en hybride pour la rentrée prochaine, une règle unique n’est pas une bonne solution. Il y a une différence entre le comodal et hybride. Le comodal peut s’adapter à des grosses formations mais nécessite un investissement. Il ne faut pas rejeter trop vite l’hybride qui signifie que les étudiants sont de temps en temps en présentiel et en distanciel mais quand un cours a lieu il est 100% présentiel ou distanciel. L’hybride a beaucoup d’intérêt car il permet d’adapter les enseignements, c’est une solution qui peut fonctionner. Judith MAYER indique que la question du 100% présentiel est partagé avec les interventions précédentes. Même si la situation sanitaire devient parfaitement vivable, il semblerait qu’il y ait des composantes qui souhaiteraient poursuivre les enseignements à distance. Sylvie BORNE indique que pour le 100% présentiel avec des jauges il n’y a pas les locaux. Il faut prévoir qu’il y ait un risque. Judith MAYER précise que ce cas serait le plan B. Si la vaccination permet de juguler cette crise et que l’on revient à une vie « normale », dans ce cas-là revient-on à 100% présentiel d’avant ou est ce qu’il y a des pratiques qui ont été expérimentées cette année et qui vont perdurer compte tenu de différentes questions parfois l’amélioration de la pédagogie ou bien des difficultés liées aussi à l’arrivée massive de nouveaux étudiants. Sylvie BORNE fait savoir que cette discussion peut attendre, si à moyen terme il faut faire évoluer les pratiques, il sera temps d’en discuter et mettre en place les pratiques. L’importance est de prévoir le plan B. Hamid LIMANI précise que le groupe de travail continu ses réflexions toutes les bonnes volontés sont invitées à y participer. L’idée n’est pas de donner des instructions mais de résoudre certains problèmes constatés pendant la crise sanitaire comme la question de la fracture numérique. Judith MAYER propose de nous préparer à une reprise avec une jauge à 50 %. Anne FAUCHON précise que son UFR tient fermement à une rentrée en présentiel. Goran KAYMAK propose de mener une enquête sur le ressenti des étudiants pour la rentrée universitaire. Frédéric ALEXANDRE demande le quid de la vaccination des étudiants. Pascal COUPEY rappelle qu’il n’y a pas d’obligation de vaccin. On ne peut pas demander aux étudiants de se faire vacciner. Il est prévu une communication assez massive autour de la vaccination pour que les étudiants soient sensibilisés. Hélène GRABOIS précise que 1100 lots d’autotests ont été distribués auprès de la communauté universitaire. Il reste 5000 lots et une commande complémentaire a été faite en prévision de la rentrée. Pascal COUPEY indique que la suite du programme c’est la continuité du travail du groupe et une conclusion à la prochaine CFVU. XIV - Bilan L0 et “oui si” :

Point reporté. XV - Questions diverses : Olivier OUDAR demande comment se situe la commission des postes CFVU par rapport aux autres commissions des postes avec le dialogue de gestion et les remontées des directeurs de composantes. Pascal COUPEY notifie qu’un mail a été adressé à tous les directeurs de composantes. La CFVU va se concentrer sur les besoins en formation tous postes confondus (enseignants chercheurs, PRAG, PRCE et BIATSS) ainsi que les CDD et les CDI. Il est demandé à tous les directeurs de composantes d’exprimer leurs besoins sur 3 ans et sans classement avec des argumentaires. Il y aura 2 commissions CFVU avant début juillet, une le 22 juin et une le 30 juin afin de synthétiser les demandes faites par les composantes. Par la suite, 2 réunions sont prévues en Cac, puis d’autres commissions en septembre. Olivier OUDAR stipule que la commission des postes CFVU va travailler sur les demandes qui seront remontées par les composantes.


Pascal COUPEY confirme et ajoute que les composantes doivent exprimer leurs besoins sur 3 ans et en fonction de ces éléments une synthèse sera réalisée. Le Cac fera le choix définitif des publications de l’année prochaine. Il faut avoir une vision de l’ensemble des besoins avant l’année prochaine. Olivier OUDAR souligne qu’il n’est pas imaginable que les directeurs de composantes puissent faire remonter une demande avec une prospective sur les 3 années à venir, en un mois. Pascal COUPEY se dit conscient du délai court pour avoir une vraie réflexion Olivier OUDAR fait remarquer que ce calendrier correspond également à la prochaine ’évaluation des formations par le HCERES. Pascal COUPEY indique que les besoins sur les 3 années tombent avant le quinquennal. Olivier OUDAR indique qu’il s’agit bien des besoins, il ne sera pas tenu compte des mouvements éventuels. Pour les besoins faut-il quantifier un groupe de TD. Karine GRANDPIERRE indique qu’il semblerait plus raisonnable de faire remonter les besoins pour l’année qui vient et prendre plus de temps pour réfléchir à l’évolution des formations pour proposer à la direction des éléments sur 2 ou 3 ans. Comme annoncé, la création du CFA en interne ouvre de nouveaux perspectives pour créer de nouvelles formations. Pascal COUPEY indique que quelle que soit l’évolution de la formation il y aura toujours des besoins. En fonction des remontées, si ce sont des besoins qui sont liées à une seule année, rien n’empêche d’avoir une vision assez précise des postes en publication pour l’année prochaine et d’engager des discussions qui permettront de réajuster les demandes en terme d’enseignants chercheurs à la marge. Hamid LIMANI indique qu’il y a des composantes qui ont anticipé ces éléments. Le travail de la commission des postes a été réalisé les années précédentes sur cette projection. Hamid LIMANI est solidaire pour une projection sur cette année et une discussion plus approfondie sur les 3 années à venir. Fin de la séance 12h40.

procÈs-verbal de la commission de la formation et de …

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