production primaire végétaux note de service

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INFORMATION MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PÊCHE, DE LA RURALITE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Direction générale de l’alimentation Service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire Sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux Bureau de la réglementation et de la mise sur le marché des intrants Adresse : 251 rue de Vaugirard - 75 732 PARIS CEDEX 15 Tél : 01.49.55.54.14 Courriel institutionnel : [email protected] Réf. Interne : 3961 NOR : AGRG1206078N NOTE DE SERVICE DGAL/SDQPV/N2012-8048 Date: 27 février 2012 Date de mise en application : Immédiate Abroge et remplace : Néant Date limite de réponse : Néant Nombre d'annexes : Aucune Degré et période de confidentialité : Néant Objet : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques Référence : Règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil Règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil Articles L.253-1 et suivants et R.253-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime relatifs à la mise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques Résumé : La présente note contient sous la forme d’une notice générale et de huit notices spécifiques le nouveau Catalogue national des usages phytopharmaceutiques à faire figurer dans les demandes d’autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en France. Mots-clés : Catalogue des usages, notices, produits phytopharmaceutiques Destinataires Pour information : les directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et les directeurs départementaux de la cohésion sociale et de la protection des populations les professionnels du secteur phytopharmaceutique les organisations agricoles professionnelles les utilisateurs professionnels les organismes officiels ou scientifiques travaillant dans le domaine agricole

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Page 1: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

INFORMATION

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PÊCHE,DE LA RURALITE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Direction générale de l’alimentationService de la prévention des risques sanitaires de laproduction primaireSous-direction de la qualité et de la protection desvégétauxBureau de la réglementation et de la mise sur le marchédes intrantsAdresse : 251 rue de Vaugirard - 75 732 PARIS CEDEX 15 Tél : 01.49.55.54.14Courriel institutionnel :[email protected]éf. Interne : 3961

NOR : AGRG1206078N

NOTE DE SERVICE

DGAL/SDQPV/N2012-8048

Date: 27 février 2012

Date de mise en application : ImmédiateAbroge et remplace : NéantDate limite de réponse : Néant Nombre d'annexes : AucuneDegré et période de confidentialité : Néant

Objet : Catalogue national des usages phytopharmaceutiques

Référence : Règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil

Règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant leslimites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denréesalimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive91/414/CEE du Conseil

Articles L.253-1 et suivants et R.253-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime relatifs à lamise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Résumé : La présente note contient sous la forme d’une notice générale et de huit noticesspécifiques le nouveau Catalogue national des usages phytopharmaceutiques à faire figurer dans lesdemandes d’autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en France.

Mots-clés : Catalogue des usages, notices, produits phytopharmaceutiques

DestinatairesPour information :

les directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et les directeursdépartementaux de la cohésion sociale et de la protection des populations

les professionnels du secteur phytopharmaceutique les organisations agricoles professionnelles les utilisateurs professionnels les organismes officiels ou scientifiques travaillant dans le domaine agricole

Page 2: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

La présente note contient le Catalogue national des usages phytopharmaceutiques. Il se présente sousla forme d’une notice générale explicative et de notices organisées par filière de production - grandescultures - cultures légumières - cultures fruitières - vigne - cultures ornementales - cultures tropicales -production des semences (notice relative aux porte-graines) ou pour l’ensemble des filières dans le casdes traitements généraux. Les utilisations de produits correspondant au secteur non agricole sontidentifiées dans la notice « zones non agricoles » (ZNA) qui englobent les usages en zones nonagricoles, la forêt et les gazons.

Chaque notice dresse la liste des usages spécifiques d’une filière de production, des utilisations enzones non agricoles ou des traitements généraux, en donnant un numéro de référence et un libelléd’usage. L’usage est constitué, d’une manière générale, de la combinaison d’une espèce végétale oud’un groupe d’espèces végétales avec un mode de traitement, une fonction (exemple désherbage) ouun bio - agresseur ou un groupe de bio - agresseurs.

Les libellés des usages sont simplifiés et les usages sont donc à considérer en fonction de sa portéeprécisée par usage dans les notices. Par exemple l’usage « agrumes » couvre les orangers, lescitronniers, les pamplemoussiers, les mandariniers les clémentiniers et les limettes.

Le présent Catalogue donne de manière la plus exhaustive la liste des références des usages par filièreou type d’utilisation à viser dans les demandes d’autorisation de mise sur le marché des produitsphytopharmaceutiques en France.

La liste des usages peut être complétée en fonction des besoins, des nouveaux modes d’application oude l’émergence de nouveaux organismes nuisibles aux cultures sur demande à l’adresse électroniquesuivante : [email protected] (adresser une copie à : [email protected]).

Pour le Ministre et par délégationLe Directeur Général de l’Alimentation

Patrick DEHAUMONT

Page 3: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

CATALOGUE DES USAGES

Notice générale

Page 4: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

2

Préambule Le catalogue des usages phytopharmaceutiques se présente sous la forme de la présente notice explicative

qui constitue une introduction générale et d’une série de notices organisées par filière de production agricole

ou pour l’ensemble des filières dans le cas des traitements généraux (Domaine agricole). Les usages

correspondant au secteur non agricole sont identifiés dans la notice ZNA qui regroupe les usages en zone

non agricole, les usages dans le secteur de la Forêt et des Gazons de graminées.

Le catalogue des usages est la propriété du Ministère en charge de l’Agriculture ; le Bureau de le

Réglementation et de la Mise sur le Marché des Intrants (BRMMI) est responsable de sa gestion.

Textes réglementaires de référence

• Règlement (CE) N° 1107/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009

concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives

79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil

• Règlement (CE) N° 396/2005 du Parlement Européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant

les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées

alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive

91/414/CEE du Conseil

• Articles L et R 253 – 1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime relatifs à la mise sur le

marché des produits phytopharmaceutiques

Documents en complément des lignes directrices européennes et de l’OEPP :

- Notice explicative sur la fourniture de données par extrapolation biologique pour des dossiers

d’AMM au niveau national ( en cours de finalisation) ;

- Notice explicative sur les données résidus requises pour des dépôts de dossiers d’AMM au

niveau national et zonal dans le cadre de la reconnaissance mutuelle (en cours de finalisation) ;

- Notice explicative sur la fourniture de données pour des dossiers d’AMM sur cultures mineures

au niveau national (en cours de finalisation).

Page 5: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3

Introduction

Le catalogue des usages définit le cadre général de l’organisation des usages phytopharmaceutiques en

fonction des cultures et des cibles visées. Il a été construit en suivant une démarche de mise en cohérence

des usages vis-à-vis des dispositions applicables en matière de Limites Maximales de Résidus fixées par le

règlement (CE) n°396/2005 et une démarche de simpli fication.

Le Catalogue s’efforce d’être exhaustif. Cependant, il doit être vivant et peut évoluer en tant que de besoin

en intégrant de nouveaux usages en fonction des besoins des filières de production, en particulier en cas

d’apparition de nouveaux organismes nuisibles sur le territoire national. Les demandes de nouveaux usages

sont à adresser à :

[email protected] et en copie à [email protected].

Le catalogue des usages doit aussi permettre de faciliter la reconnaissance mutuelle entre les Etats

Membres de l’Union européenne dans le domaine de la mise sur le marché des préparations

phytopharmaceutiques.

A. Présentation et structuration du catalogue

1. Définition de l’usage et de sa portée

L’autorisation de mise sur le marché (AMM) d’une préparation phytopharmaceutique est attribuée pour un

ou plusieurs usages phytosanitaires.

Un usage correspond de manière générale à la combinaison d’une espèce végétale ou d’un groupe

agronomique de végétaux avec un mode de traitement et une fonction ou un ravageur spécifique ou

un groupe de ravageurs considéré .

Les libellés des usages sont simplifiés. Ainsi, sous un terme spécifique, plusieurs espèces végétales

peuvent être couvertes définissant ainsi la portée de l’usage.

Type d'usage Exemple Portée de l’usage

Carotte * traitement des parties

aériennes * Mildiou

Carotte, Céleri rave, Panais, Raifort,

topinambour, persil à grosse racine Usage lié à une culture

Fruits à pépins *traitement des parties

aériennes* chenilles phytophages

Pommier, Poirier, Cognassier,

Nèfles, Nashi, Pommette

Choux *traitement des parties

aériennes* chenilles phytophages

Choux feuillus, Choux à

inflorescences, Choux pommés,

Choux rave Usage lié à un groupe

agronomique de végétaux Céréales à paille *traitement des

parties aériennes* Pucerons

Avoine, Blé, Orge, Seigle, Sarrasin

Usage lié à l’ensemble des

cultures d’un fascicule

Cultures ornementales *traitement des

parties aériennes* Stimulation des

défenses naturelles des Plantes

Ensemble des cultures du fascicule

« Cultures Ornementales »

Page 6: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

4

2. Des regroupements de cultures à plusieurs niveaux

Les usages phytopharmaceutiques sont définis en opérant différents niveaux de regroupement de cultures

ou de cibles.

Niveau A : Les usages sont spécifiques d’une culture et de cultures pour lesquelles des données sur les

résidus peuvent être obtenues par extrapolation des données concernant la culture de référence, en tenant

compte des contraintes imposées par les LMR fixées par le règlement (CE) n°396/2005.

Par exemple, l’usage Carotte * Traitement des parties aériennes* Mildiou est valable pour la culture du

Céleri rave à la condition que la LMR soit fixée. La LMR sur le Céleri rave est extrapolable à partir d’une

base de données complète issue de la Carotte. La LMR doit être impérativement revendiquée pour être

applicable à la culture du Céleri rave.

Niveau B : Les usages définis au niveau d’un groupe agronomique de végétaux regroupent des usages

communs à différentes cultures de référence.

Ces usages doivent permettre l’autorisation :

- de préparations phytopharmaceutiques renfermant des substances actives non soumises à LMR,

- de préparations pour lesquelles des LMR compatibles avec la bonne pratique agricole considérée sont

fixées pour l’ensemble des cultures portées par l’usage.

A titre d’exemple (voir dans le tableau ci dessous), les pétitionnaires qui soumettent des dossiers pour des

préparations visant l’usage Choux *Traitement des Parties aériennes* Chenilles phytophages, doivent

fournir des données résidus sur les choux feuillus, les choux pommés, les choux à inflorescences et les

choux raves pour demander cet usage pour obtenir une autorisation sur l’ensemble des espèces de choux.

Pour les données biologiques, les demandeurs se réfèreront aux tables d’extrapolation biologique.

Niveau C : Les usages définis au niveau de la filière correspondent à la somme des usages sur les

différentes cultures visées par les AMM antérieurement délivrées pour la préparation considérée.

Ils peuvent couvrir également des préparations phytopharmaceutiques et des usages sur des cultures non

soumises à LMR.

Par exemple, les préparations bénéficiant d’une autorisation sur l’usage Cultures ornementales *Traitement

des Parties aériennes* Stimulation de la défense naturelle des Plantes sont de ce fait autorisées sur les

Arbres et Arbustes, les Cultures florales et Plantes vertes, les Bulbes ornementaux, les Graminées

ornementales, les Plantes d’intérieur et de balcons et les Rosiers.

Page 7: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

5

L’exemple du choux est illustré ci dessous :

Données

disponibles

lors de la

demande

d’AMM

permettant

de fixer la

LMR

Libellé de

l’usage et

restriction

éventuelle

Choux feuillus

Données

disponibles

lors de la

demande

d’AMM

permettant

de fixer la

LMR

Libellé de l’usage

et restriction

éventuelle

Choux à

inflorescences

Choux à

inflorescences

Données

disponibles

lors de la

demande

d’AMM

permettant

de fixer la

LMR

Libellé de l’usage

et restriction

éventuelle

Choux

pommés

Choux

pommés

Choux

pommés

Données

disponibles

lors de la

demande

d’AMM

permettant de

fixer la LMR

Libellé de l’usage

et restriction

éventuelle

Choux rave

Choux* Trt Part

Aer.* Chenilles

phytophages

Absence de

restriction

Choux rave

Choux* Trt Part

Aer.*Chenilles

phytophages

Sauf choux feuillus

Choux rave

Choux* Trt Part

Aer.* Chenilles

phytophages

Sauf choux

feuillus et à

inflorescence Choux rave

Choux* Trt Part

Aer.*Chenilles

phytophages

Sauf choux

feuillus, choux

pommés et choux

à inflorescence

Page 8: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

6

3. Les gammes de produits

Les décisions d’autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques seront réparties

dans deux gammes :

- une gamme « professionnel»,

- une gamme « amateur ».

4. Les Traitements Généraux

Cette catégorie d’usages permet l’autorisation de préparations sur l’ensemble des cultures du catalogue des

usages. Par exemple, les préparations bénéficiant d’une autorisation couvrant l’usage « Traitement

généraux *Traitement répulsif* Taupe » sont autorisées sur l’ensemble des cultures.

5. Les usages transitoires

La révision du Catalogue a conduit à des regroupements et des éclatements compte tenu des contraintes

fixées par les Limites Maximales de Résidus (LMR) du règlement CE n°396/2005. Des usages ont été

maintenus transitoirement pour tenir compte des mentions figurant dans les décisions d’autorisation de mise

sur le marché en cours de validité. Ces usages sont identifiés dans la notice par un renvoi (1). Ces usages

transitoires ont vocation a être remplacés progressivement au profit des usages résultant de l’éclatement,

plus appropriés pour la gestion des LMR et la déclinaison des conditions d’utilisation.

Page 9: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

7

6. Guide de lecture du catalogue

Dans chaque notice figure une table de correspondance permettant de préciser :

1) Le statut majeur ou mineur des cultures de référence par zone en Europe tel que défini dans le document

guide SANCO 7525/VI/95 rev.9. De plus, ce tableau indique la position des cultures au niveau français

précisant ainsi la ou les zones pour lesquelles les données résidus sont à fournir dans le cadre de l’évaluation

zonale.

2) La portée des usages et le niveau de regroupement.

Chaque fascicule propose des fiches par culture organisées de la manière suivante :

� Informations générales concernant la culture

Libellé de la culture de référence

Portée des usages soutenus par la culture de référence

Nom latin de la culture de référence

Culture de rattachement sur laquelle la LMR doit être fixée.

Culture rattachée s oumise à la même LMR que celle définie sur la culture de rattachement

Code OEPP

Page 10: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

8

� Les usages définis par culture

Pour un usage donné, le statut de l’usage est défini.

On entend par usage mineur sur une culture majeure un usage de faible importance, surface limitée par

rapport à la couverture de la culture, ayant un caractère aléatoire (fréquence d’apparition et importance).

Tous les usages sont considérés comme mineurs pour les cultures mineures.

Liste non exhaustive des parasites visés par l’usage

Page 11: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

9

B. Notice explicative sur les données résidus requises pour les AMM nationales des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle Cette notice a pour objet de préciser les exigences en terme de données sur les résidus nécessaires à

l’obtention d’une autorisation de mise sur le marché d’un produit phytopharmaceutique en France.

Cette notice prend en compte les évolutions récentes de la réglementation européenne et du

catalogue national des usages.

• Les bases réglementaires associées à cette notice sont les suivantes :

- Règlement (CE) N° 1107/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009

concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives

79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil.

- Règlement (CE) N° 396/2005 du Parlement Européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant

les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées

alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive

91/414/CEE du Conseil.

- SANCO 11802/2010 /rev Mai 2011 : règlement en cours d’adoption sur les nouvelles exigences de

données pour les substances actives dans le cadre du règlement 1107/2009.

- Guide SANCO 7525/VI/95 REV9 de mars 201 1 : lignes directrices sur la comparabilité,

l’extrapolation, les tolérances de groupe et les exigences de données pour fixer des LMR.

• Les critères à considérer pour définir le nombre d’essais résidus à réaliser sont les suivants :

- Statut majeur/mineur de la culture (et non pas de l’usage) dans chaque zone résidus (Nord ou Sud

Europe),

- Répartition nord/sud de la culture en France,

- Possibilités d’extrapolations à partir d’une culture de référence,

- Situation de « non résidus »,

- Traitements en post-récolte.

1. Statut majeur/mineur de la culture dans chaque zone résidus (Nord ou Sud Europe) Le guide SANCO 7525/VI/95 REV9 donne des critères de définition du statut majeur ou mineur d’une culture. Il repose sur le niveau de consommation journalier et sur la surface et le volume de production d’une culture donnée.

Ainsi une culture est considérée comme majeure :

• Si la consommation de la denrée produite est supérieure à 7,5 g par personne et par jour ET si

la surface cultivée est >20 000 ha et/ou la production annuelle est > 400 000 T.

OU

• Si la surface cultivée est >20 000 ha et la production annuelle est > 400 000 T.

Une culture dans un autre pays du reste du monde est définie comme majeure :

• Si la consommation de la denrée produite est supérieure à 7,5 g par personne et par jour ou si

la culture est considérée comme majeure dans une des zones de l’Union européenne.

Page 12: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

10

La table 1 de la version 9 du document Guide SANCO 7525/VI/95 donne les cultures reconnues

comme majeures en fonction de chacune des zones. Elle tient compte des critères indiqués plus haut.

Il convient de noter que la zone nord résidus correspond à la réunion des Etats membres appartenant

aux zones d’autorisation Nord et Centre et que la Roumanie et la Slovénie sont placées en zone nord

résidus.

La version 9 du document Guide SANCO 7525/VI/95 ne comporte pas de révision des critères

définissant les cultures très mineures, en particulier pour les surfaces de production. De plus, aucune

exigence spécifique quant au nombre d’essais à réaliser n’est actuellement rattachée à cette notion.

Les critères et exigences liés aux cultures très mineures seront considérés dans une prochaine

révision du document.

Nombre d’essais requis pour les cultures majeures et mineures :

Pour une culture majeure, le nombre d’essais requis est fixé à 8 par zone résidus. Dans le cas

particulier des produits utilisables sous serre et sous abris, relevant d’un système d’autorisation

monozonal, 8 essais seront suffisants pour soutenir un usage sur une culture majeure sous serre et

abris dans les deux zones résidus.

Pour une culture mineure, le nombre d’essais requis est fixé à 4 par zone résidus. Si la culture est

mineure dans les deux zones, et pour couvrir les deux zones, 6 essais sont suffisants. Toutefois, les

essais doivent, dans ce cas, avoir été implantés en suivant une répartition cohérente avec la répartition

géographique de la culture. Des essais tous conduits une même année sont acceptables.

2. Répartition nord - sud de la culture en France

La France se caractérise par le fait d’être le seul Etat membre à la fois appartenant aux deux zones

résidus. De ce fait, il a été jugé nécessaire de préciser la répartition des cultures entre ces deux zones

et de clarifier les exigences en terme de nombre d’essais. Ces informations figurent en annexe 1 du

Guide SANCO 7525/VI/95 REV9.

Dans ce document, les différentes cultures sont classées dans les catégories suivantes :

Catégorie Définition et exigences

N : Culture essentiellement en zone nord, seuls des essais dans la zone nord (France N ou

Europe N) sont requis pour une AMM.

S Culture essentiellement en zone sud, seuls des essais dans la zone sud (France S ou

Europe S) sont requis pour une AMM.

N et S : Culture présente de façon significative dans les deux zones, une base de données

complète dans les deux zones est requise (France N ou Europe N et France S ou

Europe S) pour une culture majeure. Pour une culture mineure dans les 2 zones, 6

essais répartis dans les 2 zones sont suffisants pour une AMM sous réserve que les

essais aient été implantés en suivant une répartition cohérente avec la répartition

géographique de la culture.

N ou S : Culture très mineure à mineure (typiquement sans données de surface ou de production

sous Agreste) : 4 essais conduits dans l’une ou l’autre zone (ainsi que toutes

combinaisons de 6 essais dans les 2 zones) sont recevables pour une demande d’AMM.

Page 13: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

11

W : Culture extérieure à la France métropolitaine, des essais hors Union Européenne sont

recevables sous réserve de comparabilité des pratiques agricoles.

Pour fixer ou modifier une LMR, il est requis un minimum de 4 essais dans une même zone.

Combinaison des critères majeur/mineur et répartition Nord-Sud en France :

Le nombre minimum d’essais résidus et leur localisation en fonction du statut majeur ou mineur de la

culture au niveau européen et de leur répartition en France sont précisés dans le tableau suivant :

Catégorie

en France

Culture Majeure

Nord

Culture Mineure

Nord

Culture Majeure Sud Culture Mineure Sud

N

8 nord 4 nord ou

6 sur deux zones si

mineure sud

également

- -

S

- - 8 sud 4 sud ou

6 sur deux zones si

mineure nord

également

N et S

8 nord 4 nord ou

6 sur deux zones si

mineure sud

également

8 sud 4 sud ou

6 sur deux zones si

mineure nord

également

N ou S

Non concerné

sauf concombre(*)

4 nord ou

4 sud ou

6 sur deux zones

Non concerné 4 nord ou

4 sud ou

6 sur deux zones

(*) le concombre est classé majeur dans le Nord de l’Europe. En France, 8 essais sous abris sont

requis. Il est classé « N ou S » car c’est une culture très mineure en plein champ dans le nord comme

dans le sud (moins de 300 ha par zone), donc 4 essais plein champ (nord ou sud) sont suffisants pour

une AMM nationale.

Il convient de préciser qu’une à trois études de décroissance des résidus doivent figurer parmi les

essais lorsqu’une part significative des parties consommées est présente au moment du traitement.

Page 14: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

12

3.Extrapolation résidus

Les possibilités d’extrapolation des données résidus sont données dans les tables 3, 4, 5 et 6 du

document guide SANCO 7525/VI/95 REV9 respectivement relatives à l’application du produit près de la

récolte, dernière application après formation des parties consommées (table n°3) ; à l’application du

produit tôt dans la saison, dernière application avant formation des parties consommées (table n°4) ; au

traitement de semences (table n°5) et au traitement post récolte (table n°6). Lors de l’analyse de ces

possibilités, la systémie de la substance est à considérer.

L’extrapolation n’est possible que sous réserve :

- de la disponibilité d’un jeu de données complet sur la culture de référence. Pour une culture mineure, 8

essais par zone sont requis pour extrapoler à un groupe de cultures ;

- que la bonne pratique agricole (BPA) correspondant aux mode et nombre d’applications, dose et délai

avant récolte, soit comparable avec celle de la culture visée par l’AMM. Généralement, un écart pour un

des paramètres de la BPA d’au plus 25%, est accepté. Des écarts à cette règle peuvent toutefois être

examinés au cas par cas comme, par exemple, pour des cultures très mineures. Dans ce cas, une

extrapolation de groupe à partir d’un jeu de données obtenue pour une BPA plus critique - au delà des

25% - que celle nécessaire sur les différentes cultures visées reste possible.

De même, des extrapolations non prévues par le document guide sont envisageables sur la base d’un

argumentaire sur la comparabilité entre la culture visée et la culture prise comme référence. Des

informations sur les cycles, le mode et les zones de production, le rendement, la morphologie des parties

consommées et leur mode de consommation sont aussi à fournir.

Il est recommandé de fournir, dans ce cas, des données résidus à BPA comparables pour étayer cette

comparabilité.

Le choix des variétés utilisées dans les essais doit être approprié pour permettre de prendre en compte la

plus large surface d’interception des résidus. Par exemple, dans le cas de la laitue pour laquelle il existe

des variétés pommées et des variétés étalées, des essais sur variété étalée sont préférables à des

essais sur variété pommée, compte tenu des extrapolations qui lui sont associées.

La version 9 du guide SANCO 7525/VI/95 recommande 4 essais de comparabilité par zone pour tenir

compte des différents types de formulation.

Les extrapolations envisagées par les tables du guide SANCO 7525/VI/95 n’ont pas de caractère

automatique. Si une demande de LMR n’est faite que sur la tomate, elle n’aboutira pas à la fixation

d’une LMR sur à la fois la tomate et l’aubergine. Les LMR par extrapolation sont à demander à la

BPA envisagée pour chaque culture visée (tomates ET aubergines).

Il n’est pas obligatoire d’engager une procédure d’AMM sur la culture couverte par extrapolation

pour demander la LMR. Il suffit que la BPA associée présente un intérêt potentiel sur cette culture.

4.Situation de « non résidus »

S’il est possible de justifier, sur la base des études de métabolisme ou des essais résidus, que le niveau

de résidus est inférieur à une limite de quantification de 0.01 mg/kg, le nombre d’essais requis peut être

réduit. On peut citer le cas de nombreux herbicides appliqués tôt en saison.

Page 15: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

13

Dans le cas d’une justification sur la base de l’étude de métabolisme représentative, le nombre d’essais

requis est fixé à 3 essais confirmatoires pour une culture significative en terme de consommation et

aucun essai n’est requis pour les autres. (C’est le cas lorsqu’aucun résidu n’est détecté dans l’étude de

métabolisme à une dose exagérée par rapport à celle qui est envisagée en pratique).

Dans le cas d’une justification uniquement sur la base des essais résidus, le nombre d’essais requis est

fixé à 4 pour une culture majeure et 3 pour une culture mineure.

5.Situation de post-récolte (traitement des produits récoltés)

Pour les produits de traitement des denrées stockées appliqués en post récolte, le nombre d’essais

requis est fixé à 4. Ils sont à réaliser selon le mode d’application revendiqué.

Pour le traitement des céréales en post récolte, il est possible de ne pas fournir d’essais s’il peut être

démontré que la substance active appliquée est stable et que la répartition de la substance active sur les

denrées traitées et consommées est homogène. Dans ce cas, le niveau maximal en résidus sera

directement déterminé à partir de la dose appliquée. Pour permettre une évaluation réaliste et non

maximaliste de l’exposition des consommateurs, il est cependant recommandé de fournir des résultats

d’essais.

Page 16: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule GC

Domaine Agricole Grandes cultures

1) Introduction

Le catalogue « Grandes Cultures » en France fait référence à différentes productions dont les finalités sont

une utilisation alimentaire par les hommes et les animaux une fois transformées.

Ces cultures produisent également la matière première pour la fabrication de biomatériaux dont les fibres ou

les biocarburants et constituent l’essentiel de l’approvisionnement de la chimie verte.

La production de semences de la culture est une autre finalité avec des utilisations alimentaires ( food / feed)

ou industrielles des lots non retenus au final comme semences. Les finalités alimentaires pour les humains

(food) ou pour les animaux (feed) ou industrielles se distinguent souvent lors de l’affectation finale des lots

en fonction de la qualité du produit et des besoins des filières.

Les finalités industrielles (biocarburants) génèrent en outre des quantités significatives de produits

« secondaires » qui alimenteront les animaux (tourteaux, drèches, pulpes, …).

Les grandes cultures regroupent différentes céréales dont des céréales à pailles et des céréales estivales,

des plantes oléagineuses, des plantes protéagineuses, des plantes à fibre également oléagineuses par leur

graine, des plantes sucrières, les cultures fourragères spécifiques (graminées et légumineuses) dont les

prairies permanentes et naturelles qui en sont composées.

Les regroupements de cultures suivent une double logique prioritaire d’extrapolation biologique et résidus,

de caractéristiques communes au niveau de la culture pour les pratiques et les cycles d’une part et des

spectres de bio-agresseurs voisins d’autre part.

Les céréales regroupent l’ensemble des céréales à pailles, céréales estivales semées au printemps ( maïs,

riz, sorgho, millet, moha). Les céréales à pailles regroupent l’ensemble des céréales à culture hivernale et

printanière (blé, triticale, orge, seigle, avoine) plus le sarrasin et le quinoa. Le blé et le triticale sont

regroupés, le triticale étant un hybride issu du blé.

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Page 17: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

De nouveaux regroupements ont été spécifiés :

- graines protéagineuses qui associent les pois protéagineux et fourragers, les féveroles et le lupin et

autres graines protéagineuses ayant la même finalité.

- crucifères oléagineuses qui associent le colza, la caméline, la navette, les moutardes mais aussi des

cultures assimilées par les extrapolations résidus et pour partie la finalité dont le chanvre et le

sésame.

Dans le nouveau catalogue, les usages sont regroupés selon 4 modalités d'application:

- désherbage,

- traitement des parties aériennes,

- traitement des semences

- traitement du sol qui correspond principalement à l’application dans la raie de semis sur une fraction limitée

de la parcelle.

A l'intérieur de ces catégories, certains bio-agresseurs ont été regroupés du fait de leur proximité biologique

ou de la polyvalence du mode d’application. Ces regroupements ont associé dans le même usage des bio-

agresseurs éloignés biologiquement (comme les myriapodes et les taupins) pour lesquels des précisions sur

l’efficacité seront nécessaires dans les décisions d’autorisation. Il en est de même pour le désherbage en

raison des regroupements effectués et des sélectivités qui varient selon les espèces au sein du groupe

d’usage.

L'usage désherbage avant plantation ou en inter-culture est transféré dans le fascicule des Traitements

Généraux du fait d'une application en absence de la culture.

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire

- N ou S : les données résidus sont acceptées de la zone Sud et/ou de la zone Nord en particulier

pour les cultures très mineures

- W : cultures cultivées en dehors du territoire métropolitain

- NA : Non Applicable

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Page 18: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cas particulier :

Dans le fascicule « Grande Cultures » ont été intégrées sous la dénomination

- « Graines protéagineuses » les cultures de Pois protéagineux, Lupins, Fèveroles… destinée à la

consommation animale. Les données résidus permettant de soutenir ces usages sont utilisables

pour supporter des usages « Légumineuses potagères sèches » qui sont listés dans le fascicule

« Cultures Légumières».

- Les données résidus « Maïs immature »concourant aux données permettant d’obtenir les

usages « Maïs » sont utilisables pour obtenir des usages « Maïs doux » (Fascicule cultures

Légumières).

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Page 19: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Arachide Mineur Mineur S ou W

Avoine Majeur Majeur N + S

Betterave industrielle et fourragère Majeur Majeur N

Blé Majeur Majeur N + S

Céréales Majeur Majeur NA

Céréales à pailles Majeur Majeur NA

Chanvre Mineur Mineur NA

Crucifères oléagineuses Majeur Majeur N + S

Graines protéagineuses Majeur Majeur N

Graminées fourragères Mineur Mineur N + S

Houblon Mineur Mineur N

Jachères et cultures intermédiaires Mineur Mineur NA

Jachères faunistiques et fleuries Mineur Mineur NA

Légumineuses fourragères Mineur Mineur N + S

Lin Mineur Mineur N

Maïs Majeur Majeur N + S

Orge Majeur Majeur N + S

Riz Mineur Majeur S

Sarrasin Mineur Mineur N

Seigle Majeur Majeur N

Soja Majeur Majeur S

Sorgho Mineur Majeur S

Tabac Mineur Mineur NA

Tournesol Majeur Majeur N + S

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Page 20: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

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Page 21: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Arachide Arachide A

Avoine Avoine A

Betterave industrielle et fourragère Betterave industrielle et fourragère A

Blé Blé, Triticale, Epautre A

Céréales Céréales à paille, Maïs, Riz B

Céréales à pailles Avoine, Blé, Orge, Seigle, Sarrasin B

Chanvre Chanvre A

Crucifères oléagineuses Colza, Moutarde, Navette, Cameline A

Graines protéagineuses Pois protéagineux, Pois fourrager, Féveroles, Lupin A

Graminées fourragères Ray Grass, Fétuque, Brome, Fléole A

Grandes cultures Grandes cultures C

Houblon Houblon A

Jachères et cultures intermédiaires Jachères et cultures intermédiaires A

Jachères faunistiques et fleuries Jachères faunistiques et fleuries A

Légumineuses fourragères Luzerne, Trèfle, Sainfoin, Lotier A

Lin Lin A

Maïs Maïs, Millet, Moha, Miscanthus A

Orge Orge A

Prairies permanentes Prairies permanentes A

Riz Riz A

Sarrasin Sarrasin, Quinoa, Amarantes A

Seigle Seigle A

Soja Soja A

Sorgho Sorgho A

Tabac Tabac A

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Page 22: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Tournesol Tournesol A

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Page 23: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ArachideArachis hypogea

Graines oléagineuses

Arachis hypogaea

ARHHY

Arachide

Code OEPP

ArachidePortée des usages

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Page 24: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00105001 Arachide*Désherbage

MineurMajeur00105004 Arachide*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00105006 Arachide*Trt Part.Aer.*Pucerons

MineurMajeur00105005 Arachide*Trt Part.Aer.*Stemphyliose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

MineurMajeur00105002 Arachide*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00105002 Arachide*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Fusarium solani (MART.) SACC.FUSASO

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

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Page 25: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AvoineAvena fatua

Céréales

Avena sativa

AVESA

Avoine

Code OEPP

AvoinePortée des usages

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Page 26: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15105911 Avoine*Désherbage

MineurMajeur00106014 Avoine*Trt Part.Aer.*Fusariose à microdochium

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

MineurMajeur00106013 Avoine*Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium graminearum SCHWABEGIBBZE

Fusarium culmorum (W.G.SM.) SACC.FUSACU

Fusarium avenaceum (CORDA ex FR.) SACC.GIBBAV

MineurMajeur15103806 Avoine*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15103206 Avoine*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

MineurMajeur15103230 Avoine*Trt Part.Aer.*Piétin verse

MineurMajeur15103231 Avoine*Trt Part.Aer.*Rouille couronnée

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia coronata CORDAPUCCCO

MineurMajeur00106011 Avoine*Trt Part.Aer.*Septoriose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria avenae FRANKLEPTAV

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Page 27: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15101255 Avoine*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ustilago avenae (PERS.) ROSTR.USTIAV

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO

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Page 28: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Betterave industrielle et fourragèreBeta vulgaris

Plantes sucrières

Beta vulgaris subsp. vulgaris var. crassa

BEAVC

Betterave industrielle et fourragère

Code OEPP

Betterave industrielle et fourragèrePortée des usages

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Page 29: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15055911 Betterave industrielle et fourragère*Désherbage

MineurMajeur15053108 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

MineurMajeur15053104 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scrobipalpa ocellatella (BOYD)PHTOOC

MineurMajeur15053107 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Cicadelles

MineurMajeur15053102 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Chaetocnema tibialis (ILLIGER)CHAETI

MineurMajeur15053202 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Maladies du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces betae TUL. ex J.KICKX fil.UROMBE

Ramularia beticola FAUTREY & LAMBOTTERAMUBE

Erysiphe betae (VANHA) WELTZIENERYSBE

Cercospora beticola SACC.CERCBE

MineurMajeur15053205 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora schachtii FUCKELPEROFB

MineurMajeur15053101 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pegomya hyoscyami (PANZER)PEGOHY

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Page 30: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15053106 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Myzus ascalonicus DONCASTERMYZUAS

Macrosiphum euphorbiae (THOMAS)MACSEU

Aulacorthum solani KALTENBACHAULASO

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

MineurMajeur15053103 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00107036 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur15053105 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Taupins

MineurMajeur15053109 Betterave industrielle et fourragère*Trt Part.Aer.*Tipules

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula paludosa MEIGENTIPUPA

Tipula oleracea LINNAEUSTIPUOL

MineurMajeur15054901 Betterave industrielle et fourragère*Trt Prod.Réc.*Conservation*Pulpes

MineurMajeur15051203 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium ultimum TROWPYTHUL

Pythium debaryanum R.HESSEPYTHDE

MineurMajeur15051202 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma betae FRANKPLEOBJ

Cercospora beticola SACC.CERCBE

Aphanomyces1APHAG

MineurMajeur15051103 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pegomya hyoscyami (PANZER)PEGOHY Page 15 sur 85

Page 31: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15051104 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Myzus ascalonicus DONCASTERMYZUAS

Macrosiphum euphorbiae (THOMAS)MACSEU

Aulacorthum solani KALTENBACHAULASO

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

MineurMajeur15051107 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Atomaria linearis STEPHENSATOMLI

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

MineurMajeur00107034 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15052113 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pegomya hyoscyami (PANZER)PEGOHY

MineurMajeur15052501 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Heterodera schachtii SCHMIDT 1871HETDSC

MineurMajeur15052114 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Myzus ascalonicus DONCASTERMYZUAS

Macrosiphum euphorbiae (THOMAS)MACSEU

Aulacorthum solani KALTENBACHAULASO

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

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Page 32: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15052105 Betterave industrielle et fourragère*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula paludosa MEIGENTIPUPA

Tipula oleracea LINNAEUSTIPUOL

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Atomaria linearis STEPHENSATOMLI

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

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Page 33: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BléTriticum aestivum, Triticum durum

Céréales

Epeautre

Triticale

Triticum sp.

TRZSS

Blé

Code OEPP

Blé, Triticale, EpautrePortée des usages

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Page 34: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15105912 Blé *Désherbage

MineurMajeur15105904 Blé *Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur00108027 Blé *Trt Part.Aer.*Fusariose à microdochium

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

MineurMajeur15103202 Blé *Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium graminearum SCHWABEGIBBZE

Fusarium culmorum (W.G.SM.) SACC.FUSACU

Fusarium avenaceum (CORDA ex FR.) SACC.GIBBAV

MineurMajeur00108034 Blé *Trt Part.Aer.*Helminthosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stagonospora nodorumLEPTNO

Drechslera tritici-repentis (DIED.) SHOEMAKERPYRNTR

MineurMajeur15103808 Blé *Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15103209 Blé *Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

MineurMajeur15103210 Blé *Trt Part.Aer.*Piétin verse

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudocercosporella herpotrichoides var. herpotrichoides (FRPSDCHE

MineurMajeur15103211 Blé *Trt Part.Aer.*Rhizoctone

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia cerealis VAN DER HOEVENRHIZCE Page 19 sur 85

Page 35: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15103214 Blé *Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia tritici OERST.PUCCSI

Puccinia striiformis WESTEND.PUCCST

Puccinia recondita DESMAZIERESPUCCRE

MineurMajeur15103221 Blé *Trt Part.Aer.*Septoriose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria tritici ROBERGE ex DESMAZ.SEPTTR

MineurMajeur15101201 Blé *Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ustilago tritici (PERS.) JENSEN in KELLERMAN & SWINGLEUSTINT

Tilletia foetida (WALLR.) LIROTILLFO

Tilletia caries (DE CANDOLLE) TULASNE & C. TULASNETILLCA

Septoria triticiSEPTTR

Septoria nodorum (BERKELEY) BERKELEYLEPTNO

Puccinia striiformis WESTEND.PUCCST

Puccinia recondita DESMAZIERESPUCCRE

Pseudocercosporella herpotrichoides var. herpotrichoides (FRPSDCHE

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

Gaeumannomyces graminis (SACCARDO) VON ARX & OLIVIER

GAEUGR

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

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Page 36: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AvoineAvena fatua

Céréales

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BléTriticum aestivum, Triticum durum

Céréales

Epeautre

Triticale

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MaïsZea mays

Céréales

Miscanthus

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MilletPanicum spp.

Céréales

Millet des oiseaux

Teff

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

OrgeHordeum spp

Céréales

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RizOryza sativa

Céréales

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SarrasinFagopyrum esculentum

Céréales

Amarantes

Quinoa

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SeigleSecale cereale

Céréales

YCERE

Céréales

Code OEPP

Céréales à paille, Maïs, RizPortée des usages

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Page 37: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SorghoSorghum bicolor

Céréales

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Page 38: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15105921 Céréales*Désherbage

MineurMajeur15104902 Céréales*Trt Prod.Réc.*Conservation*Ensilage

MineurMajeur15104901 Céréales*Trt Prod.Réc.*Conservation*Grains

MineurMajeur15104108 Céréales*Trt Prod.Réc.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Typhaea stercorea (LINNAEUS)TYPAST

Tribolium sp.TRIBSP

Sitotroga cerealellaSITTCE

Sitophilus sp.CALASP

Sitophilus granarius (LINNAEUS)CALAGR

Rhyzopertha dominica FABRICIUSRHITDO

Plodia interpunctellaPLODIN

Oryzaephilus surinamensis (LINNAEUS)ORYZSU

Nemapogon granellaTINEGR

Glycyphagus destructor SCHRANKGLYCDE

Ephestia kuehniellaEPHEKU

Cryptolestes sp.CRYLSP

Cheyletus eruditus (SCHRANK)CHEYER

Ahasverus advena (WALTL)AHASAD

Acarus siro LINNAEUSACARSI

MineurMajeur15102501 Céréales*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Heterodera avenae WOLLENWEBER 1924HETDMA

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Page 39: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AvoineAvena fatua

Céréales

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BléTriticum aestivum, Triticum durum

Céréales

Epeautre

Triticale

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

OrgeHordeum spp

Céréales

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SarrasinFagopyrum esculentum

Céréales

Amarantes

Quinoa

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SeigleSecale cereale

Céréales

YCERE

Céréales à pailles

Code OEPP

Avoine, Blé, Orge, Seigle, SarrasinPortée des usages

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Page 40: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15103108 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cnephasia pumicanaCNEPPU

MineurMajeur15103115 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psammotettix alienusPSAMAL

MineurMajeur15103104 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Criocères

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oulema sp.OULESP

Oulema melanopusLEMAME

MineurMajeur15103807 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15103102 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia coarctata (FALLEN)HYLECO

Contarinia tritici (KIRBY)CONTTR

Agromyza sp.AGMYSP

MineurMajeur15103109 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

MineurMajeur15103113 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eurygaster sp.EURYSP

MineurMajeur00108035 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

Page 25 sur 85

Page 41: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15103103 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Limothrips denticornisLIMTDE

Limothrips cerealiumLIMTCE

MineurMajeur15103114 Céréales à pailles*Trt Part.Aer.*Zabre

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zabrus tenebrioides (GOEZE)ZABUTE

MineurMajeur15101901 Céréales à pailles*Trt Sem.*Corbeaux

MineurMajeur15101101 Céréales à pailles*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oscinella fritOSCIFR

Delia coarctata (FALLEN)HYLECO

MineurMajeur15101106 Céréales à pailles*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zabrus tenebrioides (GOEZE)ZABUTE

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Psammotettix alienusPSAMAL

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

MineurMajeur15101102 Céréales à pailles*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

MineurMajeur15102101 Céréales à pailles*Trt Sol*Mouches

Page 26 sur 85

Page 42: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ChanvreCannabis sativa

Graines oléagineuses

Cannabis sativa

CNISA

Chanvre

Code OEPP

ChanvrePortée des usages

Page 27 sur 85

Page 43: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15155901 Chanvre*Désherbage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orobanche ramosaORARA

MineurMajeur00109004 Chanvre*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur00109002 Chanvre*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur01156005 Chanvre*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur00109003 Chanvre*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 28 sur 85

Page 44: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CamelineCamelina sativa

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ColzaBrassica napus

Graines oléagineuses

Navette sauvage, Navette

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MoutardeBrassica nigra

Graines oléagineuses

BRSSS

Crucifères oléagineuses

Code OEPP

Colza, Moutarde, Navette, CamelinePortée des usages

Page 29 sur 85

Page 45: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15205901 Crucifères oléagineuses*Désherbage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orobanche ramosa LINNAEUSORARA

Cuscuta sp. LINNAEUSCVCSS

MineurMajeur15203128 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella maculipennis (CURTIS)PLUTMA

Athalia rosae (LINNAEUS)ATALCO

MineurMajeur15203103 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylliodes chrysocephala (LINNAEUS)PSYICH

Phyllotreta sp.PHYESP

Meligethes viridescens (F.)MELIVI

Meligethes aeneus (F.)MELIAE

Ceutorhynchus quadridens (PANZER)CEUTQU

Ceutorhynchus picitarsis GYLLENHALCEUTPI

Ceutorhynchus assimilis (PAYKULL)CEUTAS

MineurMajeur15203204 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Cylindrosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cylindrosporium concentricum GREV.PYRPBR

MineurMajeur15203902 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15203801 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15203201 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Maladies fongiques des siliques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudocercosporella capsellae (ELLIS & EVERH.) DEIGHTONPSDCCA

Alternaria brassicicola (SCHWEINITZ) WILTSHIREALTEBI

Alternaria brassicaeALTEBA

MineurMajeur15203207 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe cruciferarum OPIZ ex JUNELLERYSCRPage 30 sur 85

Page 46: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15203203 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Phoma

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma lingam (TODE) DESMAZIERESLEPTMA

MineurMajeur15203105 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Lipaphis erysimi KALTENBACHLIPAER

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur15203202 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Sclérotiniose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

MineurMajeur0A071001 Crucifères oléagineuses*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur15204101 Crucifères oléagineuses*Trt Prod.Réc.*Ravageurs divers

MineurMajeur15201203 Crucifères oléagineuses*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora brassicae GAEUMANNHPERBR

MineurMajeur15201201 Crucifères oléagineuses*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma lingam (TODE) DESMAZIERESLEPTMA

Alternaria brassicae (BERKELEY) SACCARDOALTEBA

MineurMajeur15201101 Crucifères oléagineuses*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur15201103 Crucifères oléagineuses*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylliodes chrysocephala (LINNAEUS)PSYICH

Phyllotreta sp.PHYESP

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Lipaphis erysimi KALTENBACHLIPAER

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR Page 31 sur 85

Page 47: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15202201 Crucifères oléagineuses*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma lingam (TODE) DESMAZIERESLEPTMA

MineurMajeur15202103 Crucifères oléagineuses*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur15202101 Crucifères oléagineuses*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylliodes chrysocephala (LINNAEUS)PSYICH

Phyllotreta sp.PHYESP

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Lipaphis erysimi KALTENBACHLIPAER

Ceutorhynchus picitarsis GYLLENHALCEUTPI

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

Athalia rosae (LINNAEUS)ATALCO

Page 32 sur 85

Page 48: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

HaricotPhaseolus vulgaris

Légumineuses séchées

Fève

Flageolet

Grosse fève blanche

Haricot de Lima

Niébé

Pois sabre

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LentilleLens culinaris L. esculenta

Légumineuses séchées

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LupinLupinus spp.

Légumineuses séchées

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PoisPisum sativum

Légumineuses séchées

Gesse cultivée

Pois fourrager

PIBSA

Graines protéagineuses

Code OEPP

Pois protéagineux, Pois fourrager, Féveroles, Lupin

Portée des usages

Page 33 sur 85

Page 49: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16855905 Graines protéagineuses*Désherbage

MineurMajeur15253801 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de production des gousses

MineurMajeur16853212 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum gloeosporioides PENZIGGLOMCI

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta fabae SPEG.ASCOFA

MineurMajeur16853124 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Cécidomyies

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia pisi (WINNERTZ)CONTPI

MineurMajeur16853118 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia nigricana FABRICIUSLASPNI

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur16853112 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Bruchus rufimanus BOHEMANBRCHRU

Bruchus pisorum (LINNAEUS)BRCHPI

MineurMajeur16855902 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur00116002 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

Page 34 sur 85

Page 50: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16853216 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur16853220 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe polygoni (DC.) ST.-AMANERYSPG

MineurMajeur15253201 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Pleiochaeta setosa (KIRCHN.) S.J.HUGHESPLEISE

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur16853119 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Macrosiphum albifrons ESSIGMACSAL

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur16853218 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Uromyces pisi (PERS./DC.) WINT.UROMPS

Uromyces fabae (GREVILLE) DE BARYUROMVF

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur00341001 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16853114 Graines protéagineuses*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

Frankliniella robusta (UZEL)KAKORO

MineurMajeur15254101 Graines protéagineuses*Trt Prod.Réc.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bruchus rufimanus BOHEMANBRCHRU

Page 35 sur 85

Page 51: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16851208 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur16851206 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Fusarium solani (MART.) SACC.FUSASO

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

Fusarium oxysporum f. sp. pisi (HALL/LINF.) SNY. & HA.FUSAPI

Colletotrichum gloeosporioides PENZIGGLOMCI

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta pinodella L.K.JONESPHOMMP

Ascochyta fabae SPEG.ASCOFA

Aphanomyces euteiches DRECHS.APHAEU

MineurMajeur00123027 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Corbeaux

MineurMajeur00119002 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur15251101 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

MineurMajeur00119002 Graines protéagineuses*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

MineurMajeur00341002 Graines protéagineuses*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Page 36 sur 85

Page 52: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00341003 Graines protéagineuses*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16852101 Graines protéagineuses*Trt Sol*Mouches

MineurMajeur16852501 Graines protéagineuses*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00123007 Graines protéagineuses*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur15252101 Graines protéagineuses*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 37 sur 85

Page 53: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Céréales

1GRAF

Graminées fourragères

Code OEPP

Ray Grass, Fétuque, Brome, FléolePortée des usages

Page 38 sur 85

Page 54: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15305905 Graminées fourragères*Désherbage

MineurMajeur0A103001 Graminées fourragères*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur15303202 Graminées fourragères*Trt Part.Aer.*Fusarioses

MineurMajeur15303814 Graminées fourragères*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15303203 Graminées fourragères*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

MineurMajeur15303201 Graminées fourragères*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

MineurMajeur15304901 Graminées fourragères*Trt Prod.Réc.*Conservation*Foins

MineurMajeur15304903 Graminées fourragères*Trt Prod.Réc.*Conservation*Fourrages Ensilés

MineurMajeur15301201 Graminées fourragères*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Page 39 sur 85

Page 55: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15301101 Graminées fourragères*Trt Sem.*Mouches

MineurMajeur00115006 Graminées fourragères*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur15302101 Graminées fourragères*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 40 sur 85

Page 56: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Grandes cultures

Code OEPP

Grandes culturesPortée des usages

Page 41 sur 85

Page 57: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15102901 Grandes cultures*Trt Sol*Limaces et escargots

Page 42 sur 85

Page 58: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

HoublonHumulus lupulus

Houblon séché

Humulus lupulus

HUMLU

Houblon

Code OEPP

HoublonPortée des usages

Page 43 sur 85

Page 59: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15355901 Houblon*Désherbage

MineurMajeur15353102 Houblon*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

MineurMajeur15353101 Houblon*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vanessa carduiVANSCA

Ostrinia nubilalis HÜBNERPYRUNU

MineurMajeur15353103 Houblon*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylliodes sp.PSYISP

MineurMajeur00117018 Houblon*Trt Part.Aer.*Destruction des rejets

MineurMajeur15353204 Houblon*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

MineurMajeur15353206 Houblon*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Podosphaera sp. KUNZEPODOSP

MineurMajeur15353207 Houblon*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur15353104 Houblon*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phorodon humuliPHODHU

Page 44 sur 85

Page 60: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15352201 Houblon*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur15352202 Houblon*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15352501 Houblon*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur15352102 Houblon*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur15352104 Houblon*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 45 sur 85

Page 61: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Jachères et cultures intermédiaires

Code OEPP

Jachères et cultures intermédiairesPortée des usages

Page 46 sur 85

Page 62: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15415932 Jachères et cultures intermédiaires*Trt Part Aer.*Limitation de la pousse et de la fructification

Page 47 sur 85

Page 63: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Jachères faunistiques et fleuries

Code OEPP

Jachères faunistiques et fleuriesPortée des usages

Page 48 sur 85

Page 64: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00103001 Jachères faunistiques et fleuries*Désherbage

Page 49 sur 85

Page 65: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

1LEGF

Légumineuses fourragères

Code OEPP

Luzerne, Trèfle, Sainfoin, LotierPortée des usages

Page 50 sur 85

Page 66: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15455911 Légumineuses fourragères*Désherbage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cuscuta sp. LINNAEUSCVCSS

MineurMajeur15453203 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

MineurMajeur15453104 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Hypera postica (GYLLENHAL)HYPRPO

Hypera nigrirostris (F.)HYPRNI

Colaspidema atrum (OLIVIER)COAPAT

Apion trifolii BACHAPIOAE

Apion pisi (F.)APIOPI

Apion apricans HERBSTAPIOAP

MineurMajeur15453902 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15453103 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dasineura medicaginis (BREMI)DASYME

MineurMajeur15453204 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

MineurMajeur15453112 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Exolygus sp.EXOLSP

Adelphocoris lineolatus (GOEZE)ADPHLI

MineurMajeur15453202 Légumineuses fourragères*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Page 51 sur 85

Page 67: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15454901 Légumineuses fourragères*Trt Prod.Réc.*Conservation*Foins

MineurMajeur15454902 Légumineuses fourragères*Trt Prod.Réc.*Conservation*Fourrages Ensilés

MineurMajeur15451201 Légumineuses fourragères*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp.PYTHSP

MineurMajeur15451202 Légumineuses fourragères*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15451102 Légumineuses fourragères*Trt Sem.*Mouches

MineurMajeur15451101 Légumineuses fourragères*Trt Sem.*Ravageurs du sol

MineurMajeur15452501 Légumineuses fourragères*Trt Sol*Nématodes

Page 52 sur 85

Page 68: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LinLinum usitatissimum

Graines oléagineuses

Linum sp.

LIUSS

Lin

Code OEPP

LinPortée des usages

Page 53 sur 85

Page 69: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15505902 Lin*Désherbage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orobanche ramosa LINNAEUSORARA

Cuscuta sp. LINNAEUSCVCSS

MineurMajeur00118017 Lin*Trt Part.Aer.*Alternarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria linicola GROVES & SKOLKOALTELI

MineurMajeur15503102 Lin*Trt Part.Aer.*Altises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Longitarsus parvulus (PAYKULL)LONIPA

Aphthona euphorbiae (SCHRANK)APHTEU

MineurMajeur00118020 Lin*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur15503901 Lin*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15503801 Lin*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15503202 Lin*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oidium lini BOND.OIDILI

MineurMajeur15503201 Lin*Trt Part.Aer.*Phoma

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma exigua var. linicola (NAUMOV & VASS.) MAASPHOMEL

MineurMajeur00118016 Lin*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Mycosphaerella linicola NAUMOVMYCOLN

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCIPage 54 sur 85

Page 70: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15503204 Lin*Trt Part.Aer.*Septoriose et kabatiella (polyspora)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Polyspora lini LAFFERTYAUREPL

MineurMajeur00118021 Lin*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur15503101 Lin*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

MineurMajeur15504901 Lin*Trt Prod.Réc.*Conservation*Tourteaux

MineurMajeur15501201 Lin*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur15501204 Lin*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15501101 Lin*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Longitarsus parvulus (PAYKULL)LONIPA

Aphthona euphorbiae (SCHRANK)APHTEU

MineurMajeur00118023 Lin*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00118024 Lin*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur00118006 Lin*Trt Sol*Nématodes

Page 55 sur 85

Page 71: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00118022 Lin*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 56 sur 85

Page 72: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MaïsZea mays

Céréales

Miscanthus

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MilletPanicum spp.

Céréales

Millet des oiseaux

Teff

Zea mays

ZEAMX

Maïs

Code OEPP

Maïs, Millet, Moha, MiscanthusPortée des usages

Page 57 sur 85

Page 73: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15555901 Maïs*Désherbage

MineurMajeur15553106 Maïs*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychus turkestani UGAROV & NIKOL'SKIITETRTK

MineurMajeur00120036 Maïs*Trt Part.Aer.*Autres chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Helicoverpa armigeraHELIAR

MineurMajeur15553204 Maïs*Trt Part.Aer.*Charbons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ustilago maydis (DC.) CORDAUSTIMA

MineurMajeur15553107 Maïs*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zyginidia sp.ZYGNSP

Laodelphax striatella (FALLEN)CALGMA

MineurMajeur15553108 Maïs*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta vittula (REDTENBACHER)PHYEVU

Diabrotica virgiferaDIABVI

MineurMajeur00120031 Maïs*Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium moniliforme SHELDONGIBBFU

Fusarium graminearum SCHWABEGIBBZE

MineurMajeur15553201 Maïs*Trt Part.Aer.*Helminthosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Exserohilum turcicum (PASS.) K.J.LEONARD & E.G.SUGGSSETOTU

MineurMajeur15553802 Maïs*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

Page 58 sur 85

Page 74: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15553105 Maïs*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

MineurMajeur15553101 Maïs*Trt Part.Aer.*Pyrale(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia nubilalis HÜBNERPYRUNU

MineurMajeur15553202 Maïs*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sorghi SCHWEIN.PUCCSO

MineurMajeur15553103 Maïs*Trt Part.Aer.*Sésamie

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sesamia nonagrioidesSESANO

MineurMajeur15554901 Maïs*Trt Prod.Réc.*Conservation*Ensilage

MineurMajeur15551201 Maïs*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium ultimum TROWPYTHUL

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pythium debaryanum R.HESSEPYTHDE

Pythium arrhenomanes DRECHS.PYTHAR

MineurMajeur15551202 Maïs*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphacelotheca reiliana (KUEHN) CLINTONSPHTRE

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO

Fusarium moniliforme SHELDONGIBBFU

MineurMajeur15551901 Maïs*Trt Sem.*Corbeaux

MineurMajeur15551101 Maïs*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oscinella frit (LINNAEUS)OSCIFRPage 59 sur 85

Page 75: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15551104 Maïs*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zyginidia sp.ZYGNSP

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

Laodelphax striatella (FALLEN)CALGMA

MineurMajeur15551103 Maïs*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Diabrotica virgiferaDIABVI

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

MineurMajeur15552201 Maïs*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphacelotheca reiliana (KUEHN) CLINTONSPHTRE

Rhizoctonia solani KÜHNRHIZSO

MineurMajeur15552106 Maïs*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oscinella frit (LINNAEUS)OSCIFR

Geomyza tripunctata FALLENGEOZTR

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur15552501 Maïs*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pratylenchus sp.PRATSP

Heterodera avenae WOLLENWEBER 1924HETDMA

Ditylenchus sp.DITYSP

MineurMajeur00120011 Maïs*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zyginidia sp.ZYGNSP

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

Laodelphax striatella (FALLEN)CALGMA

Page 60 sur 85

Page 76: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15552102 Maïs*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula paludosa MEIGENTIPUPA

Tipula oleracea LINNAEUSTIPUOL

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Euxoa nigricansEUXONI

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Agrotis ypsilonAGROYP

Agrotis segetum DENNIS & SCHIFFERMÜLLERAGROSE

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 61 sur 85

Page 77: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

OrgeHordeum spp

Céréales

Hordeum vulgare

HORVX

Orge

Code OEPP

OrgePortée des usages

Page 62 sur 85

Page 78: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15105913 Orge*Désherbage

MineurMajeur00121016 Orge*Trt Part.Aer.*Fusariose à microdochium

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

MineurMajeur00121015 Orge*Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium graminearum SCHWABEGIBBZE

Fusarium culmorum (W.G.SM.) SACC.FUSACU

Fusarium avenaceum (CORDA ex FR.) SACC.GIBBAV

MineurMajeur15103226 Orge*Trt Part.Aer.*Helminthosporiose et ramulariose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ramularia collo-cygniRAMUCC

Drechslera teres (SACC.) SHOEMAKERPYRNTE

MineurMajeur15103809 Orge*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15103225 Orge*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

MineurMajeur15103207 Orge*Trt Part.Aer.*Piétin verse

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tapesia1TAPEG

MineurMajeur15103229 Orge*Trt Part.Aer.*Rhynchosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchosporium secalis (OUDEM.) J.J.DAVISRHYNSE

MineurMajeur15103205 Orge*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia striiformis WESTEND.PUCCST

Puccinia hordei G.OTTHPUCCHDPage 63 sur 85

Page 79: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15101245 Orge*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ustilago nuda f. sp. hordei SCHAFFNITUSTINH

Ustilago hordei (PERS.) LAGERH.USTIHO

Rhynchosporium secalis (OUDEM.) J.J.DAVISRHYNSE

Puccinia hordei G.OTTHPUCCHD

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

Gaeumannomyces graminisGAEUGR

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO

Erysiphe graminis DC. ex MERATERYSGR

Drechslera teres (SACC.) SHOEMAKERPYRNTE

Drechslera graminea (RABENH. ex SCHLECHT.) SHOEMAKERPYRNGR

Page 64 sur 85

Page 80: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Prairies permanentes

Code OEPP

Prairies permanentesPortée des usages

Page 65 sur 85

Page 81: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15705911 Prairies permanentes*Contrôle des broussailles

MineurMajeur15705914 Prairies permanentes*Désherbage

MineurMajeur00112006 Prairies permanentes*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur15705916 Prairies permanentes*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15704901 Prairies permanentes*Trt Prod.Réc.*Conservation*Ensilage

MineurMajeur15702101 Prairies permanentes*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 66 sur 85

Page 82: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RizOryza sativa

Céréales

Oryza sativa

ORYSA

Riz

Code OEPP

RizPortée des usages

Page 67 sur 85

Page 83: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15755901 Riz*Désherbage

MineurMajeur00124015 Riz*Destruction des algues

MineurMajeur15753101 Riz*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vehilius celeusNULL

Spodoptera frugiperda J.E.SMITHLAPHFR

Rupela albinellaRUPEAL

Perichares philetesNULL

Panoquina ocolaPANOOC

Ostrinia nubilalisPYRUNU

Mocis latipesMOCIRE

Lerodea sp.LEROSP

Diatraea saccharalis FABRICIUSDIATSA

Chilo suppressalis WALKERCHILSU

Callimormus coradesNULL

MineurMajeur00124007 Riz*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sogatodes oryzicola (MUIR)SOGAOR

Sogatodes cubanusSOGACU

Hortensia similisHORTSI

Draeculacephala sp.DRAESP

MineurMajeur15755921 Riz*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur00124010 Riz*Trt Part.Aer.*Maladies des feuilles, tiges et panicules

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp.RHIZSP

Rhizoctonia solaniRHIZSO

Pyricularia oryzae BRIOSI & CAVARAPYRIOR

Helminthosporium spHELMSP

Fusarium spFUSASP

Curvularia sp.CURVSP

Cochiolobus spNULL

Cercospora spCERCSPPage 68 sur 85

Page 84: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00124005 Riz*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hydrellia sp.HYDRSP

Chironomus sp.CHIRSP

MineurMajeur00124008 Riz*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tibraca limbativentrisTIBRLI

Oebalus poecilus (DALLAS)OEBAPO

MineurMajeur00124016 Riz*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00124011 Riz*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyricularia oryzae BRIOSI & CAVARAPYRIOR

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Achlya sp. NEESACHLSP

MineurMajeur15751101 Riz*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hydrellia griseola (FALLEN)HYDRGR

Chironomus sp.CHIRSP

MineurMajeur00124014 Riz*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Spodoptera frugiperda J.E.SMITHLAPHFR

Mocis latipesMOCIRE

Page 69 sur 85

Page 85: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SeigleSecale cereale

Céréales

Secale cereale

SECCE

Seigle

Code OEPP

SeiglePortée des usages

Page 70 sur 85

Page 86: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15105915 Seigle*Désherbage

MineurMajeur00125012 Seigle*Trt Part.Aer.*Fusariose à microdochium

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

MineurMajeur00125011 Seigle*Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium graminearum SCHWABEGIBBZE

Fusarium culmorum (W.G.SM.) SACC.FUSACU

Fusarium avenaceum (CORDA ex FR.) SACC.GIBBAV

MineurMajeur15103805 Seigle*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur00125016 Seigle*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe graminisERYSGR

MineurMajeur00125008 Seigle*Trt Part.Aer.*Piétin verse

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudocercosporella herpotrichoides var. herpotrichoides (FRPSDCHE

MineurMajeur15103232 Seigle*Trt Part.Aer.*Rhynchosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchosporium secalis (OUDEM.) J.J.DAVISRHYNSE

MineurMajeur15103208 Seigle*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia dispersa ERIKS.PUCCRR

MineurMajeur15101212 Seigle*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Microdochium nivale (FRIES) SAMUELS & I.C.HALLETTMONGNI

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO Page 71 sur 85

Page 87: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Soja (fève)Glycin max

Graines oléagineuses

Glycine max

GLXMA

Soja

Code OEPP

SojaPortée des usages

Page 72 sur 85

Page 88: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15805901 Soja*Désherbage

MineurMajeur15803101 Soja*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychus turkestani UGAROV & NIKOL'SKIITETRTK

MineurMajeur00126017 Soja*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur15805902 Soja*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15803201 Soja*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur15803102 Soja*Trt Part.Aer.*Pucerons

MineurMajeur15803103 Soja*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Nezara viridula (LINNAEUS)NEZAVI

MineurMajeur15804901 Soja*Trt Prod.Réc.*Conservation*Tourteaux

Page 73 sur 85

Page 89: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15801201 Soja*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Fusarium solani (MART.) SACC.FUSASO

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

Diaporthe phaseolorum var. sojae (LEHMAN) WEHMEYERDIAPPS

MineurMajeur15801101 Soja*Trt Sem.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur00126018 Soja*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15802101 Soja*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Page 74 sur 85

Page 90: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SorghoSorghum bicolor

Céréales

Sorghum vulgare

SORVU

Sorgho

Code OEPP

SorghoPortée des usages

Page 75 sur 85

Page 91: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15565901 Sorgho*Désherbage

MineurMajeur15563901 Sorgho*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des feuilles

MineurMajeur15563801 Sorgho*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de croissance

MineurMajeur15563103 Sorgho*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sesamia nonagrioidesSESANO

Ostrinia nubilalis HÜBNERPYRUNU

MineurMajeur15565902 Sorgho*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15563102 Sorgho*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

MineurMajeur00127010 Sorgho*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15561102 Sorgho*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 76 sur 85

Page 92: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15562501 Sorgho*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur15562105 Sorgho*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula paludosa MEIGENTIPUPA

Tipula oleracea LINNAEUSTIPUOL

Euxoa nigricansEUXONI

Agrotis ypsilonAGROYP

Agrotis segetum DENNIS & SCHIFFERMÜLLERAGROSE

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 77 sur 85

Page 93: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Nicotiana tabacum

NIOTA

Tabac

Code OEPP

TabacPortée des usages

Page 78 sur 85

Page 94: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15853901 Tabac*Contrôle des plantes parasites

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orobanche ramosa LINNAEUSORARA

Cuscuta sp. LINNAEUSCVCSS

MineurMajeur15855901 Tabac*Désherbage

MineurMajeur00128003 Tabac*Trt Eau Irrig*Désinfection

MineurMajeur15853105 Tabac*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00128029 Tabac*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur15853104 Tabac*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Heliothis armigera HÜBNERHELIAR

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur15853106 Tabac*Trt Part.Aer.*Cicadelles

MineurMajeur00128027 Tabac*Trt Part.Aer.*Criquets

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Calliptamus italicus subsp. italicusCALUIT

MineurMajeur15853802 Tabac*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

Page 79 sur 85

Page 95: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15853203 Tabac*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur15853202 Tabac*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora tabacina ADAMPEROTA

MineurMajeur15853201 Tabac*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe cichoracearum DC. ex MERATERYSCI

MineurMajeur15853205 Tabac*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

MineurMajeur15853101 Tabac*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

MineurMajeur15853102 Tabac*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Nezara viridula (LINNAEUS)NEZAVI

Carpocoris sp.CARRSP

MineurMajeur15853204 Tabac*Trt Part.Aer.*Sclérotiniose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Sclerotinia minor JAGGERSCLEMI

MineurMajeur15853107 Tabac*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips tabaci LINDEMANTHRITB

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur15854101 Tabac*Trt Prod.Réc.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lasioderma serricorne (F.)LASDSE

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Page 96: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15852202 Tabac*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur15852201 Tabac*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp. NEESVERTSP

MineurMajeur15852501 Tabac*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur15852107 Tabac*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur15852105 Tabac*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula sp.TIPUSP

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Page 97: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

TournesolHelianthus annuus

Graines oléagineuses

Helianthus annuus

HELAN

Tournesol

Code OEPP

TournesolPortée des usages

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Page 98: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15905901 Tournesol*Désherbage

MineurMajeur00129021 Tournesol*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur15905911 Tournesol*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur15903801 Tournesol*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15903201 Tournesol*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plasmopara halstedii (FARLOW) BERLESE & DE TONIPLASHA

MineurMajeur15903204 Tournesol*Trt Part.Aer.*Phoma

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma macdonaldi BOEREMALEPTLI

MineurMajeur15903203 Tournesol*Trt Part.Aer.*Phomopsis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis helianthi MUNTANOLA-CVETKOVIC, MIHALJCEVIC& PETRO

DIAPHE

MineurMajeur15903101 Tournesol*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brachycaudus helichrysi (KALTENBACH)ANURHE

MineurMajeur15903202 Tournesol*Trt Part.Aer.*Sclérotiniose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Page 83 sur 85

Page 99: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15904901 Tournesol*Trt Prod.Réc.*Conservation*Tourteaux

MineurMajeur15901201 Tournesol*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plasmopara halstedii (FARLOW) BERLESE & DE TONIPLASHA

MineurMajeur15901202 Tournesol*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Phoma macdonaldi BOEREMALEPTLI

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur15901901 Tournesol*Trt Sem.*Limaces et escargots

MineurMajeur15901103 Tournesol*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brachycaudus helichrysi (KALTENBACH)ANURHE

MineurMajeur15901101 Tournesol*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

MineurMajeur00129022 Tournesol*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00129023 Tournesol*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

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Page 100: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15902102 Tournesol*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

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Page 101: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule CL

Domaine Agricole Cultures légumières

1) Introduction

Dans le cadre de la révision du catalogue, les usages phytopharmaceutiques ont été redéfinis en opérant

des regroupements sur les cultures et/ou sur les cibles.

S’agissant des cultures légumières et compte tenu de la diversité des espèces cultivées, le fascicule des

cultures légumières est organisé autour de cultures de référence couvrant des usages sur un ensemble

d’espèces végétales biologiquement proches.

Ainsi, l’usage Carotte*Trt Part. Aer.* Champignons (pythiacées) couvre les cultures de la carotte, du Céleri

rave, du Panais, du Persil à grosse racine, du Raifort et du Topinambour sous réserve de restrictions

mentionnées par les décisions d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) des produits

phytopharmaceutiques, notamment en raison d’exigences particulières en matière de Limites Maximales de

Résidus (LMR).

Certaines cultures sont conservées dans le fascicule de façon transitoire et leurs usages sont identifiés par

un renvoi (1). La table suivante présente les libellés de cultures concernées par les usages transitoires (cf :

Document général et Guide de lecture).

Libellé de la culture Commentaires

Céleris

Les préparations phytopharmaceutiques autorisées sur la culture libellée

« Céleris » peuvent concerner le Céleri rave et le Céleri branche. Pour des

utilisations de produits sur les cultures du Céleri branche les demandes

d’autorisation sont à faire sous ce libellé d’usage (céleri branche) alors que pour les

usages concernant le Céleri rave, elles sont à faire sur l’usage Carotte.

Choux

Les préparations phytopharmaceutiques autorisées sur la culture libellée « Choux »

concernent l’ensemble des catégories de choux : Choux à inflorescences, choux

feuillus, choux pommés et choux rave. Dès lors que des données sont absentes

pour une catégorie de choux, les usages sont identifiés individuellement dans

chacune des catégories. Ainsi, une spécialité qui ne disposerait que d’une AMM sur

le chou-fleur sera identifiée dans la catégorie choux à inflorescences.

Haricots

Les préparations phytopharmaceutiques autorisées sur la culture libellée

« Haricots » peuvent concerner les haricots non écossés frais, les haricots écossés

frais et les haricots secs.

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Page 102: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Pois

Les préparations phytopharmaceutiques autorisées sur la culture libellée « pois»

peuvent concerner les pois non écossés frais, les pois écossés frais et les pois

secs.

Les usages définis sous le libellé « Cultures légumières » (niveau de regroupement C tel que défini dans le

Document général et Guide de lecture) permettent de mettre à disposition une plus large palette de

préparations sur l’ensemble des cultures, notamment lorsqu’il s’agit de préparations dispensées de LMR.

Les dispositions du nouveau catalogue sont sans préjudice des restrictions mentionnées par les décisions

d’autorisation de mise sur le marché des préparations phytopharmaceutiques autorisées.

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire

- N ou S : les données résidus sont acceptées de la zone Sud et/ou de la zone Nord en particulier

pour les cultures très mineures

- W : cultures cultivées en dehors du territoire métropolitain

- NA : Non Applicable

Cas particulier :

Dans le fascicule « Cultures Légumières » ont été intégrées sous la dénomination

- « Légumineuses potagères sèches » les cultures de Haricots secs, Pois secs, Lentilles sèches,

Fèves… destinées à la consommation humaine. Ces usages peuvent être obtenus à partir de

données résidus permettant de soutenir les usages des « Graines protéagineuses » qui sont listés

dans le fascicule « Grandes Cultures ».

- « Maïs doux » ces usages peuvent être obtenus à partir de données résidus du Maïs immature.

- « Betterave potagère » ces usages peuvent être obtenus à partir de données résidus de la

« Betterave sucrière ».

- « Racines de chicorées » ces usages peuvent être obtenus à partir de données résidus de la

« Betterave sucrière »

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Page 103: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Artichaut Mineur Mineur N

Asperge Mineur Mineur N + S

Betterave potagère Majeur Mineur N

Carotte Majeur Majeur N + S

Céleri branche Mineur Mineur N ou S

Champignon de couche Mineur Mineur N ou S

Chicorées - Production de chicons Mineur Mineur N

Chicorées - Production de racines Mineur Mineur N

Choux à inflorescences Majeur Majeur N

Choux feuillus Mineur Mineur N ou S

Choux pommés Majeur Mineur N

Choux rave Mineur Mineur N

Concombre Majeur Mineur N ou S

Cresson alenois Mineur Mineur N ou S

Cresson de fontaine Mineur Mineur N ou S

Epinard Mineur Mineur N

Fraisier Majeur Majeur S

Haricots écossés frais Mineur Mineur N

Haricots non écossés frais Majeur Majeur N + S

Laitue Majeur Majeur N + S

Légumineuses potagères sèches Majeur Majeur N

Maïs doux Mineur Mineur S

Melon Mineur Majeur S

Navet Mineur Mineur N

Oignon Majeur Majeur N

Page 3 sur 135

Page 104: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Poireau Majeur Mineur N + S

Pois écossés frais Majeur Majeur N

Pois non écossés frais Mineur Mineur N + S

Poivron Majeur Majeur S

Pomme de terre Majeur Majeur N + S

Salsifis Mineur Mineur N

Tomate Majeur Majeur S

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Page 105: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Artichaut Artichaut, Cardon B

Asperge Asperge A

Betterave potagère Betterave potagère A

Carotte Carotte, Céleri rave, Panais, Raifort, Topinambour, Persil à grosse racine, Crosne

A

Céleri branche Céleri branche, Fenouil, Rhubarbe A

Champignon de couche Champignons de couche, Champignons sauvages A

Chicorées - Production de chicons Endive, Pissenlit, Barbe de capucin A

Chicorées - Production de racines Toutes racines de Chicorées A

Choux à inflorescences Choux fleurs, Broccoli et autres A

Choux feuillus Choux verts (type non pommés), Choux chinois et autres A

Choux pommés Choux pommés, Choux de Bruxelles et autres A

Choux rave Choux rave A

Concombre Concombre, Courgette, Cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible

A

Cresson alenois Cresson alenois A

Cresson de fontaine Cresson de fontaine A

Cultures légumières Cultures légumières C

Epinard Epinard, Feuilles de Bettes, Pourpier A

Fraisier Fraisier A

Haricots écossés frais Haricots écossés frais et Fèves fraîches B

Haricots et Pois non écossés frais Haricots et Pois non écossés frais B

Laitue Laitues, Chicorées - Scaroles, Chicorées - Frisées, Mâche, Roquette et autres Salades

A

Légumineuses potagères sèches Fèves sèches, Haricots secs, Pois secs, Pois chiche et Lentilles sèches

B

Maïs doux Maïs doux A

Melon Melon, Pastèque, Potiron, Potimarron et autres cucurbitacées à peau non comestible

A

Navet Navet, Rutabaga, Radis A

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Page 106: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Oignon Oignon, Ail, Echalote et autres Bulbes de Liliacéees et Ornementaux A

Poireau Poireau, Oignon de printemps, Ciboule et variétés similaires A

Pois écossés frais Pois écossés frais et Lentilles fraîches A

Poivron Poivron, Piment A

Pomme de terre Pomme de terre A

Salsifis Salsifis, Scorsonère A

Tomate Tomate, Aubergine A

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Page 107: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

ArtichautCynara scolymus

Légumes - tiges (frais)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

CardonCynara cardunculus

Légumes - tiges (frais)

Cynara scolymus

CYUSC

Artichaut

Code OEPP

Artichaut, CardonPortée des usages

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Page 108: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16105901 Artichaut*Désherbage

MineurMajeur16103804 Artichaut*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur16103301 Artichaut*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur16103103 Artichaut*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vanessa sp.VANSSP

Mamestra sp.BARASP

Hydraecia GUENEE sp.HYDOSP

Gortyna sp.GORTSP

MineurMajeur16103106 Artichaut*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaeroderma rubidum (GRAELLS)SPHDRU

Cassida deflorata SUFFRIANCASSDE

Apion carduorum KIRBYAPIOCA

MineurMajeur16103204 Artichaut*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

MineurMajeur16103202 Artichaut*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bremia sp. REGELBREMSP

Bremia lactucae REGELBREMLA

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Page 109: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16103203 Artichaut*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uncinula sp. LEV.UNCISP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Podosphaera sp. KUNZEPODOSP

Phyllactinia sp. LEV.PHYLSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Microsphaera LEVEILLE sp.MCRSSP

Leveillula taurica (LEV.) G.ARNAUDLEVETA

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16103101 Artichaut*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Capitophorus sp. VAN DER GOOTCAPISP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16103802 Artichaut*Trt Plant.*Action sur la floraison

MineurMajeur16101801 Artichaut*Trt Plant.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur16101201 Artichaut*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16102101 Artichaut*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 110: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

AspergeAsparagus officinalis

Légumes - tiges (frais)

Asparagus officinalis

ASPOF

Asperge

Code OEPP

AspergePortée des usages

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Page 111: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16155901 Asperge*Désherbage

MineurMajeur16151203 Asperge*Trt Griffe*Maladies vasculaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Penicillium sp. FR.PENISP

Fusarium spp.FUSASP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16153102 Asperge*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Crioceris sp.CRIESP

MineurMajeur16153203 Asperge*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

MineurMajeur16153101 Asperge*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Platyparea sp.PLPRSP

Ophiomyia sp.OPHOSP

MineurMajeur16153204 Asperge*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16153103 Asperge*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brachycorynella1BRCLG

MineurMajeur16153201 Asperge*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur16151202 Asperge*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

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Page 112: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16151201 Asperge*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16152201 Asperge*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16152102 Asperge*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur16152501 Asperge*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16152101 Asperge*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hypopta sp.HYPTSP

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Page 113: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Betterave potagèreBeta vulgaris subsp. Vulgaris

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Beta vulgaris subsp. vulgaris var. conditiva

BEAVV

Betterave potagère

Code OEPP

Betterave potagèrePortée des usages

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Page 114: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16175901 Betterave potagère*Désherbage

MineurMajeur01106010 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

MineurMajeur16173104 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scrobipalpa1SCROG

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur16173101 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Chaetocnema tibialis (ILLIGER)CHAETI

MineurMajeur16173105 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Circulifer tenellus (BAKER)CIRCTE

MineurMajeur16173203 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Maladies du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces betae TUL. ex J.KICKX fil.UROMBE

Ramularia beticola FAUTREY & LAMBOTTERAMUBE

Erysiphe betae (VANHA) WELTZIENERYSBE

Cercospora beticola SACC.CERCBE

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16173205 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora farinosa f. sp. betae FRANCIS & BYFORDPEROFB

MineurMajeur16173103 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pegomya sp.PEGOSP

Liriomyza sp.LIRISP

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Page 115: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16173102 Betterave potagère*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16171201 Betterave potagère*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur16171102 Betterave potagère*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur16172104 Betterave potagère*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Euxoa nigricansEUXONI

Atomaria linearis STEPHENSATOMLI

Agrotis ypsilonAGROYP

Agrotis segetum DENNIS & SCHIFFERMÜLLERAGROSE

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

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Page 116: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

CarotteDaucus carota

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Céleri - raveApium graveolens var. rapaceum

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PanaisPastinaca sativa

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Persil à grosse racinePetroselinum crispum

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

RaifortArmoracia rusticana

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Racines d'angélique

Racines de gentiane

Racines de livèche

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

TopinambourHelianthus tuberosus

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Daucus carota

DAUCA

Carotte

Code OEPP

Carotte, Céleri rave, Panais, Raifort, Topinambour, Persil à grosse racine, Crosne

Portée des usages

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Page 117: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16205901 Carotte*Désherbage

MineurMajeur01108014 Carotte*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Ralstonia1RALSG

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

MineurMajeur16203204 Carotte*Trt Part.Aer.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Plasmopara crustosa (FR. ex FR.) JORST.PLASCR

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phytophthora megasperma DRECHSLERPHYTME

MineurMajeur01108017 Carotte*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vanessa sp.VANSSP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur16203101 Carotte*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trioza sp.TRIZSP

Semiaphis sp. VAN DER GOOTSEMISP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Cavariella sp. DEL GUERCIOCAVASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16205902 Carotte*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur16203203 Carotte*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria apiicola SPEG.SEPTAP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Alternaria sp. NEESALTESPPage 17 sur 135

Page 118: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16203103 Carotte*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Philophylla heraclii (LINNAEUS)ACIDHE

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16203201 Carotte*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16203207 Carotte*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16203102 Carotte*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trioza sp.TRIZSP

Semiaphis sp. VAN DER GOOTSEMISP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Cavariella sp. DEL GUERCIOCAVASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur01110010 Carotte*Trt Prod.Réc.*Maladies diverses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma sp. SACC.PHOMSP

MineurMajeur16201201 Carotte*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16201203 Carotte*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16201101 Carotte*Trt Sem.Plant.*Mouches

Page 18 sur 135

Page 119: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16201102 Carotte*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur16202203 Carotte*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium violae CHESTER & C.J.HICKMANPYTHVI

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora megasperma DRECHSLERPHYTME

MineurMajeur16202202 Carotte*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur16202101 Carotte*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

MineurMajeur16202501 Carotte*Trt Sol*Nématodes

Page 19 sur 135

Page 120: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Céleri brancheApium graveolens var. dulce

Légumes - tiges (frais)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

FenouilFoeniculum vulgare

Légumes - tiges (frais)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

RhubarbeRheum rhaponticum

Légumes - tiges (frais)

Apium graveolens

APUGV

Céleri branche

Code OEPP

Céleri branche, Fenouil, RhubarbePortée des usages

Page 20 sur 135

Page 121: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur19275901 Céleri branche*Désherbage

MineurMajeur01109011 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Ralstonia1RALSG

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

MineurMajeur19273102 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur01123008 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur19273201 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Septoria apiicola SPEG.SEPTAP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur01109010 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

MineurMajeur19273104 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Philophylla heraclii (LINNAEUS)ACIDHE

Liriomyza sp.LIRISP

Page 21 sur 135

Page 122: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01123004 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

MineurMajeur01123005 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur19273101 Céleri branche*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur01109012 Céleri branche*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur01109013 Céleri branche*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur01109002 Céleri branche*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur01123002 Céleri branche*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

MineurMajeur01109014 Céleri branche*Trt Sol*Nématodes

Page 22 sur 135

Page 123: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Céleris

Code OEPP

Céleri branche, Céleri ravePortée des usages

Page 23 sur 135

Page 124: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16255901 Céleris*Désherbage (1)

MineurMajeur16253301 Céleris*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Ralstonia1RALSG

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

MineurMajeur16253105 Céleris*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages (1)

MineurMajeur16253201 Céleris*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria apiicola SPEG.SEPTAP

MineurMajeur16253204 Céleris*Trt Part.Aer.*Mildiou(s) (1)

MineurMajeur16253101 Céleris*Trt Part.Aer.*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Philophylla heraclii (LINNAEUS)ACIDHE

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16253206 Céleris*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16253104 Céleris*Trt Part.Aer.*Pucerons (1)

Page 24 sur 135

Page 125: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16251201 Céleris*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées) (1)

MineurMajeur16251202 Céleris*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées (1)

MineurMajeur16252201 Céleris*Trt Sol*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16252101 Céleris*Trt Sol*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

MineurMajeur16252503 Céleris*Trt Sol*Nématodes (1)

Page 25 sur 135

Page 126: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Champignons de coucheChampignons

Agaric

Champêtre

Pleurotte en coquille

Shii take

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Champignons sauvagesChampignons

Cèpes

Chanterelle

Morilles

Truffe

Agaricus bisporus

1AGARG

Champignon de couche

Code OEPP

Champignons de couche, Champignons sauvages

Portée des usages

Page 26 sur 135

Page 127: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16303301 Champignon de couche*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas tolaasii PAINEPSDMTL

Pseudomonas fluorescens MIGULAPSDMFL

MineurMajeur01111010 Champignon de couche*Trt Part.Aer.*Induction de la fructification des cultures

MineurMajeur16303202 Champignon de couche*Trt Part.Aer.*Moles et toiles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp. NEESVERTSP

Dactylium NEES sp.DACYSP

MineurMajeur16303101 Champignon de couche*Trt Part.Aer.*Moucherons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sciara sp.SCIASP

Phormia sp.PHORSP

MineurMajeur16302201 Champignon de couche*Trt Sol*Champignons compétiteurs

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trichoderma harzianum RIFAITRCDHR

Myceliophthora1MYCLG

Chrysosporium CORDA sp.CHRUSP

MineurMajeur16302204 Champignon de couche*Trt Sol*Moles et toiles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp. NEESVERTSP

Dactylium NEES sp.DACYSP

MineurMajeur16302101 Champignon de couche*Trt Sol*Moucherons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sciara sp.SCIASP

Phormia sp.PHORSP

MineurMajeur16302501 Champignon de couche*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ditylenchus myceliophagus GOODEY 1958DITYMY

Page 27 sur 135

Page 128: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16302206 Champignon de couche*Trt Substrats*Désinfection

MineurMajeur16306101 Champignon de couche*Trt Surfaces*Insectes*Locaux, structures, matériels

MineurMajeur16306201 Champignon de couche*Trt Surfaces*Maladies et bactéries*Locaux, structures, matériels

Page 28 sur 135

Page 129: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Endives / ChiconCichorium intybus var. Foliosum

Légumes - tiges (frais)

Cichorium intybus

CICIN

Chicorées - Production de chicons

Code OEPP

Endive, Pissenlit, Barbe de capucinPortée des usages

Page 29 sur 135

Page 130: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16361301 Chicorées - Production de chicons*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur16361204 Chicorées - Production de chicons*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur16361202 Chicorées - Production de chicons*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

MineurMajeur16361101 Chicorées - Production de chicons*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Napomyza sp.NAPOSP

Page 30 sur 135

Page 131: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Racines de ChicoréeCichorium intybus

Plantes sucrières

Cichorium intybus

CICIN

Chicorées - Production de racines

Code OEPP

Toutes racines de ChicoréesPortée des usages

Page 31 sur 135

Page 132: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16355901 Chicorées - Production de racines*Désherbage

MineurMajeur16353301 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur16353101 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur16353205 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur01113011 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora cryptogea PETHYBRIDGE & LAFFERTYPHYTCR

MineurMajeur16353103 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Napomyza sp.NAPOSP

MineurMajeur16353204 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Page 32 sur 135

Page 133: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16353102 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Brachycaudus sp.APPESP

Cedrobium1CEDRG

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Cinara sp.CINASP

Drepanosiphum sp.DRESSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Elatobium1ELATG

Eucallipterus sp. SCHOUTEDENEUCASP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

Hyadaphis sp. KIRKALDYHYADSP

Uroleucon1URLCG

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Myzocallis sp. PASSERINIMYZCSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Nasonovia sp.NASOSP

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Periphyllus sp. VAN DER HOEVENPERPSP

Pterocomma sp. BUCKTONPTEOSP

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSP

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

MineurMajeur16353203 Chicorées - Production de racines*Trt Part.Aer.*Rouilles et charbons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur16351206 Chicorées - Production de racines*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16351203 Chicorées - Production de racines*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia solani KÜHNRHIZSO

MineurMajeur16361102 Chicorées - Production de racines*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uroleucon1URLCG

Nasonovia sp.NASOSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Page 33 sur 135

Page 134: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16351101 Chicorées - Production de racines*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Melolontha sp.MELOSP

Agriotes sp.AGRISP

MineurMajeur16352202 Chicorées - Production de racines*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur16352101 Chicorées - Production de racines*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Napomyza sp.NAPOSP

MineurMajeur16352102 Chicorées - Production de racines*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Melolontha sp.MELOSP

Agriotes sp.AGRISP

Page 34 sur 135

Page 135: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Choux

Code OEPP

Choux à inflorescences, Choux feuillus, Choux pommés, Choux rave

Portée des usages

Page 35 sur 135

Page 136: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16405901 Choux*Désherbage (1)

MineurMajeur01114027 Choux*Trt Part.Aer.*Acariens (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytonomus sp.HYPRSP

MineurMajeur01114028 Choux*Trt Part.Aer.*Aleurodes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur16403301 Choux*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur16403110 Choux*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur16403111 Choux*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

MineurMajeur01114030 Choux*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages (1)

Page 36 sur 135

Page 137: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16403201 Choux*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16403202 Choux*Trt Part.Aer.*Mildiou(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensisPSPECU

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur16403109 Choux*Trt Part.Aer.*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur01114029 Choux*Trt Part.Aer.*Oïdium(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca fuligineaSPHRFU

MineurMajeur16403203 Choux*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16403101 Choux*Trt Part.Aer.*Pucerons (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur16403207 Choux*Trt Part.Aer.*Rouille(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur01114024 Choux*Trt Part.Aer.*Thrips (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur16401201 Choux*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 37 sur 135

Page 138: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16401204 Choux*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Plasmodiophora brassicae VORONINPLADBR

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16401106 Choux*Trt Sem.Plant.*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16401101 Choux*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol (1)

MineurMajeur16402202 Choux*Trt Sol*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora parasitica FRIESPEROPA

MineurMajeur16402207 Choux*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur16402101 Choux*Trt Sol*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16402508 Choux*Trt Sol*Nématodes (1)

MineurMajeur16402508 Choux*Trt Sol*Ravageurs du sol (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Baris sp.BARISP

Page 38 sur 135

Page 139: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

BroccoliBrassicées

Broccoli de Chine

Broccoli di rapa

Calabrais

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Choux fleursBrassicées

Brassica sp.

BRSSS

Choux à inflorescences

Code OEPP

Choux fleurs, Broccoli et autresPortée des usages

Page 39 sur 135

Page 140: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00516064 Choux à inflorescences*Désherbage

MineurMajeur00516021 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytonomus sp.HYPRSP

MineurMajeur00516022 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00516023 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur00516024 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur00516025 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

MineurMajeur00216100 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Page 40 sur 135

Page 141: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516026 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516027 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensisPSPECU

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00516029 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur00516028 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca fuligineaSPHRFU

MineurMajeur00516042 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00516031 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur00516032 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur00516033 Choux à inflorescences*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur00516035 Choux à inflorescences*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 41 sur 135

Page 142: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516034 Choux à inflorescences*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Plasmodiophora brassicae VORONINPLADBR

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516036 Choux à inflorescences*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516065 Choux à inflorescences*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00516038 Choux à inflorescences*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00516037 Choux à inflorescences*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur00516039 Choux à inflorescences*Trt Sol*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora parasitica FRIESPEROPA

MineurMajeur00516040 Choux à inflorescences*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516066 Choux à inflorescences*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00516041 Choux à inflorescences*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Baris sp.BARISP

Page 42 sur 135

Page 143: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Chou de chineBrassicées

Moutarde de Chine à feuille de chou

Moutarde de l'Inde

Pakchoï

Pakchoï en rosette

Tai Goo Choi

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Chou vertBrassicées

Chou cavalier

Chou d'hiver

Chou frisé

Chou portugais

Brassica sp.

BRSSS

Choux feuillus

Code OEPP

Choux verts (type non pommés), Choux chinois et autres

Portée des usages

Page 43 sur 135

Page 144: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00516067 Choux feuillus*Désherbage

MineurMajeur00516043 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytonomus sp.HYPRSP

MineurMajeur00516044 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00516045 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur00516046 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur00516047 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

MineurMajeur00516101 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Page 44 sur 135

Page 145: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516048 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516049 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensisPSPECU

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00516050 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur00516051 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca fuligineaSPHRFU

MineurMajeur00516052 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00516053 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur00516054 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur00516055 Choux feuillus*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur00516057 Choux feuillus*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 45 sur 135

Page 146: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516056 Choux feuillus*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Plasmodiophora brassicae VORONINPLADBR

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516058 Choux feuillus*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516068 Choux feuillus*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00516060 Choux feuillus*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00516059 Choux feuillus*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur00516061 Choux feuillus*Trt Sol*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora parasitica FRIESPEROPA

MineurMajeur00516062 Choux feuillus*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516069 Choux feuillus*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00516063 Choux feuillus*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Baris sp.BARISP

Page 46 sur 135

Page 147: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Choux de BruxellesBrassicées

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Choux pommésBrassicées

Choux blanc

Choux de Milan

Choux pointus

Choux rouge

Brassica sp.

BRSSS

Choux pommés

Code OEPP

Choux pommés, Choux de Bruxelles et autresPortée des usages

Page 47 sur 135

Page 148: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00517041 Choux pommés*Désherbage

MineurMajeur00517020 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytonomus sp.HYPRSP

MineurMajeur00517021 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00517022 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur00517023 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur00517024 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

MineurMajeur00517046 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Page 48 sur 135

Page 149: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517025 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00517026 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensisPSPECU

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00517027 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur00517028 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca fuligineaSPHRFU

MineurMajeur00517029 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00517030 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur00517031 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur00517032 Choux pommés*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur00517034 Choux pommés*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 49 sur 135

Page 150: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517033 Choux pommés*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Plasmodiophora brassicae VORONINPLADBR

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00517035 Choux pommés*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00517042 Choux pommés*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00517037 Choux pommés*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00517036 Choux pommés*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur00517038 Choux pommés*Trt Sol*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora parasitica FRIESPEROPA

MineurMajeur00517039 Choux pommés*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00517043 Choux pommés*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00517040 Choux pommés*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Baris sp.BARISP

Page 50 sur 135

Page 151: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Choux raveBrassicées

Brassica sp.

BRSSS

Choux rave

Code OEPP

Choux ravePortée des usages

Page 51 sur 135

Page 152: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00516070 Choux rave*Désherbage

MineurMajeur00516083 Choux rave*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytonomus sp.HYPRSP

MineurMajeur00516082 Choux rave*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00516081 Choux rave*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur00516080 Choux rave*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur00516079 Choux rave*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

MineurMajeur00516102 Choux rave*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Page 52 sur 135

Page 153: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516078 Choux rave*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516077 Choux rave*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensisPSPECU

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00516076 Choux rave*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur00516075 Choux rave*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca fuligineaSPHRFU

MineurMajeur00516074 Choux rave*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00516073 Choux rave*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne brassicae LINNAEUSBRVCBR

MineurMajeur00516072 Choux rave*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur00516071 Choux rave*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur00516086 Choux rave*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 53 sur 135

Page 154: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516087 Choux rave*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Plasmodiophora brassicae VORONINPLADBR

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00516085 Choux rave*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516084 Choux rave*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00516092 Choux rave*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur00516093 Choux rave*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur00516061 Choux rave*Trt Sol*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora parasitica FRIESPEROPA

MineurMajeur00516090 Choux rave*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur00516089 Choux rave*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00516088 Choux rave*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Baris sp.BARISP

Page 54 sur 135

Page 155: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

ConcombreCucumis sativus

Légumes - fruits (à peau comestible)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

CornichonCucumis sativus

Légumes - fruits (à peau comestible)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

CourgetteCucurbita pepo

Légumes - fruits (à peau comestible)

Bonnet d'électeur

Cucumis sativus

CUMSC

Concombre

Code OEPP

Concombre, Courgette, Cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible

Portée des usages

Page 55 sur 135

Page 156: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16325901 Concombre*Désherbage

MineurMajeur16322204 Concombre*Trt Eau Irrig*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium aphanidermatum (EDSON) FITZPATRICKPYTHAP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

MineurMajeur16323101 Concombre*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur16343801 Concombre*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur16323103 Concombre*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur16323105 Concombre*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Diaphana indicaNULL

Diaphana hyalinataNULL

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur01116015 Concombre*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Page 56 sur 135

Page 157: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16323205 Concombre*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Mycospharella melonisDYDIBR

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Choanephora cucurbitaeCHOACU

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16323204 Concombre*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Pseudoperonospora cubensis (BERK. & M.A.CURTIS) ROSTOVZEV

PSPECU

MineurMajeur16323104 Concombre*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

Dacus ciliatusDACUCI

Bactrocera cucurbitaeDACUCU

MineurMajeur16323203 Concombre*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16323202 Concombre*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16323106 Concombre*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur00516001 Concombre*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16323107 Concombre*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSPPage 57 sur 135

Page 158: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01116014 Concombre*Trt Part.Aer.*Virus non persistants

MineurMajeur16321201 Concombre*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16322201 Concombre*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium ultimum TROWPYTHUL

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pythium aphanidermatum (EDSON) FITZPATRICKPYTHAP

MineurMajeur16342203 Concombre*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

MineurMajeur16322103 Concombre*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur16322501 Concombre*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16322101 Concombre*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Page 58 sur 135

Page 159: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Cresson de terreBarbarea verna

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Lepidium sativum

LEPSA

Cresson alenois

Code OEPP

Cresson alenoisPortée des usages

Page 59 sur 135

Page 160: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16465901 Cresson alenois*Désherbage

MineurMajeur16463102 Cresson alenois*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Athalia rosae (LINNAEUS)ATALCO

MineurMajeur16463101 Cresson alenois*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

MineurMajeur16463201 Cresson alenois*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur16463202 Cresson alenois*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16463103 Cresson alenois*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Brevicoryne sp. VAN DER GOOTBRVCSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16461201 Cresson alenois*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16462101 Cresson alenois*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16462201 Cresson alenois*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 60 sur 135

Page 161: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Cresson d'eauNarstursium officinale

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Nasturstium officinale

NAAOF

Cresson de fontaine

Code OEPP

Cresson de fontainePortée des usages

Page 61 sur 135

Page 162: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16475901 Cresson de fontaine*Désherbage

MineurMajeur16473105 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Chironomides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Chironomidae1CHIRF

MineurMajeur16473101 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Phaedon sp.PHAESP

MineurMajeur16472201 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Maladie des racines tordues

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

MineurMajeur16473201 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur16473104 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hydrellia nasturtii (COLLIN)HYDRNA

MineurMajeur16473202 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16473103 Cresson de fontaine*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16471201 Cresson de fontaine*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Page 62 sur 135

Page 163: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16472901 Cresson de fontaine*Trt Sol*Mousses

Page 63 sur 135

Page 164: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures légumières

Code OEPP

Cultures légumièresPortée des usages

Page 64 sur 135

Page 165: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16015901 Cultures légumières*Désherbage

MineurMajeur16013102 Cultures légumières*Trt Part.Aer.*Acariens

MineurMajeur16013101 Cultures légumières*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Brachycaudus sp.APPESP

Cedrobium1CEDRG

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Cinara sp.CINASP

Drepanosiphum sp.DRESSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

Eucallipterus sp. SCHOUTEDENEUCASP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSP

Hyadaphis sp. KIRKALDYHYADSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Myzocallis sp. PASSERINIMYZCSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Periphyllus sp. VAN DER HOEVENPERPSP

Pterocomma sp. BUCKTONPTEOSP

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Elatobium1ELATG

MineurMajeur01101036 Cultures légumières*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16011202 Cultures légumières*Trt Sem.*Désinfection

Page 65 sur 135

Page 166: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16011201 Cultures légumières*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16012201 Cultures légumières*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16012901 Cultures légumières*Trt Sol*Limaces et escargots

MineurMajeur16012103 Cultures légumières*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sciara sp.SCIASP

Lycoriella1LYCLG

Bradysia sp.BRAISP

MineurMajeur16012501 Cultures légumières*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16012105 Cultures légumières*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gryllotalpa sp.GRYTSP

MineurMajeur01101035 Cultures légumières*Trt Sol*Stimulation des défenses naturelles

Page 66 sur 135

Page 167: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

EpinardSpinacia oleracea

Légumes - feuilles (frais)

Brocoli de raves

Epinard de NZ

Feuilles et pousses de brassicas

Moutarde brune

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Feuilles de bettesBeta vulgaris

Légumes - feuilles (frais)

Feuilles de betterave

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PourpierPortulaca oleracea

Légumes - feuilles (frais)

Oseille

Pourpier d'hiver

Pourpier potager

Salicorne

Spinacia oleracea

SPQOL

Epinard

Code OEPP

Epinard, Feuilles de Bettes, PourpierPortée des usages

Page 67 sur 135

Page 168: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16505901 Epinard*Désherbage

MineurMajeur16503103 Epinard*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur16503201 Epinard*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

MineurMajeur16503204 Epinard*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora farinosa f. sp. spinaciae BYFORDPEROFS

MineurMajeur16503101 Epinard*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pegomya sp.PEGOSP

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16503102 Epinard*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16501201 Epinard*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora farisonosa f. spPEROSP

MineurMajeur01122009 Epinard*Trt Sem.Plant.*Mouches

Page 68 sur 135

Page 169: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16502101 Epinard*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Page 69 sur 135

Page 170: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

FraisierFragaria sp.

Baies et Petits fruits

Fragaria sp.

FRASS

Fraisier

Code OEPP

FraisierPortée des usages

Page 70 sur 135

Page 171: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16555901 Fraisier*Désherbage

MineurMajeur16553104 Fraisier*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Tarsonemus sp.TARSSP

MineurMajeur16553802 Fraisier*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur16553801 Fraisier*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur01125021 Fraisier*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

MineurMajeur16553301 Fraisier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas fragariae KENNEDY & KINGXANTFR

MineurMajeur16553107 Fraisier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Cnephasia sp.CNEPSP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur01125026 Fraisier*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lygus sp.LYGUSP

Page 71 sur 135

Page 172: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16553207 Fraisier*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zythia fragariae LAIBACHGNOMFR

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Colletotrichum acutatum SIMMONDSCOLLAC

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16553210 Fraisier*Trt Part.Aer.*Maladies vasculaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp. NEESVERTSP

MineurMajeur16553203 Fraisier*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora fragariae C.J.HICKMANPHYTFR

Phytophthora cactorum (LEBERT & COHN) J. SCHRÖTERPHYTCC

MineurMajeur01125024 Fraisier*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Drosophila suzukiiDROSSU

MineurMajeur16553506 Fraisier*Trt Part.Aer.*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphelenchoides sp.APLOSP

MineurMajeur16553205 Fraisier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

MineurMajeur16553201 Fraisier*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur16553105 Fraisier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Passerinia fragaefolii (COCKERELL)CHTSFR

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Chaetosiphon sp. HILLE RIS LAMBERSCHTSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur01125023 Fraisier*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

Page 72 sur 135

Page 173: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16553103 Fraisier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur16551201 Fraisier*Trt Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora fragariae C.J.HICKMANPHYTFR

Phytophthora cactorum (LEBERT & COHN) J. SCHRÖTERPHYTCC

MineurMajeur16551202 Fraisier*Trt Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp. NEESVERTSP

MineurMajeur16551101 Fraisier*Trt Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tarsonemus pallidus asterisTARSPS

MineurMajeur16552203 Fraisier*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phytophthora fragariae C.J.HICKMANPHYTFR

Phytophthora cactorum (LEBERT & COHN) J. SCHRÖTERPHYTCC

MineurMajeur16552202 Fraisier*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16552102 Fraisier*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Agrotis sp.AGROSP

Page 73 sur 135

Page 174: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Haricots

Code OEPP

HaricotsPortée des usages

Page 74 sur 135

Page 175: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16565901 Haricots*Désherbage (1)

MineurMajeur16563101 Haricots*Trt Part.Aer.*Acariens (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur16563809 Haricots*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits (1)

MineurMajeur16563808 Haricots*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de germination (1)

MineurMajeur16563301 Haricots*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur16563106 Haricots*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia sp.PYRUSP

Helicoverpa armigera HÜBNERHELIAR

MineurMajeur01126016 Haricots*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatusSITNLI

Acanthoscelides obtectus (SAY)ACANOB

MineurMajeur16565911 Haricots*Trt Part.Aer.*Dessication (1)

MineurMajeur16563205 Haricots*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria sp. NEESALTESPPage 75 sur 135

Page 176: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16563102 Haricots*Trt Part.Aer.*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16563202 Haricots*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16563105 Haricots*Trt Part.Aer.*Pucerons (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur16563204 Haricots*Trt Part.Aer.*Rouille(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

MineurMajeur16564101 Haricots*Trt Prod.Réc.*Coléoptères phytophages (1)

MineurMajeur16563301 Haricots*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur16561203 Haricots*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées) (1)

MineurMajeur16561201 Haricots*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

MineurMajeur16561101 Haricots*Trt Sem.Plant.*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Oscinella sp.OSCISP

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN Page 76 sur 135

Page 177: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16562101 Haricots*Trt Sol*Mouches (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Page 77 sur 135

Page 178: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Haricots écossésPhaseolus vulgaris

Légumineuses potagères (fraîches)

Fève

Flageolet

Lima

Niébé

Pois sabre

Haricots écossés frais

Code OEPP

Haricots écossés frais et Fèves fraîchesPortée des usages

Page 78 sur 135

Page 179: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00518001 Haricots écossés frais*Désherbage

MineurMajeur00518002 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00518003 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00518004 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia sp.PYRUSP

Helicoverpa armigera HÜBNERHELIAR

MineurMajeur00518005 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Acanthoscelides obtectus (SAY)ACANOB

MineurMajeur00518006 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00518007 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

MineurMajeur00518008 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur00518009 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Page 79 sur 135

Page 180: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00518010 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00518011 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur00518012 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

MineurMajeur00518013 Haricots écossés frais*Trt Part.Aer.*Thrips

MineurMajeur00518014 Haricots écossés frais*Trt Prod.Réc.*Coléoptères phytophages

MineurMajeur00518015 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00518016 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00518017 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

MineurMajeur00518018 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Page 80 sur 135

Page 181: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00518019 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00518020 Haricots écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00518021 Haricots écossés frais*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur00518022 Haricots écossés frais*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00518023 Haricots écossés frais*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 81 sur 135

Page 182: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Haricots non écossésPhaseolus vulgaris

Légumineuses potagères (fraîches)

Doliques

Haricot à couper

Haricot d'Espagne

Haricot filet

Haricots verts

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Pois non écossésPisum sativum

Légumineuses potagères (fraîches)

Pois mange-tout

Haricots et Pois non écossés frais

Code OEPP

Haricots et Pois non écossés fraisPortée des usages

Page 82 sur 135

Page 183: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00516094 Haricots et Pois non écossés frais*Désherbage

MineurMajeur00516003 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00516099 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de croissance

MineurMajeur00516004 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00516011 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia sp.PYRUSP

Mamestra sp.BARASP

Helicoverpa armigera HÜBNERHELIAR

Cydia nigricana FABRICIUSLASPNI

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur00516096 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Bruchus pisorum (LINNAEUS)BRCHPI

Acanthoscelides obtectus (SAY)ACANOB

MineurMajeur00516012 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Alternaria sp. NEESALTESP

Page 83 sur 135

Page 184: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516013 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur00516095 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

Contarinia pisi (WINNERTZ)CONTPI

MineurMajeur00516014 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe polygoni (DC.) ST.-AMANERYSPG

MineurMajeur00516015 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00516016 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur00516020 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

MineurMajeur00516017 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

Kakothrips sp.KAKOSP

Kakothrips pisivorus (WESTWOOD)KAKORO

MineurMajeur00516007 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Page 84 sur 135

Page 185: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00516019 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur00516018 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta pinodella L.K.JONESPHOMMP

MineurMajeur00516006 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Oscinella sp.OSCISP

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur00516098 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00516097 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00516008 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur00516009 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00516010 Haricots et Pois non écossés frais*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

Page 85 sur 135

Page 186: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

FriséesCichorum endiva

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Feuilles et Pousses de Brassica spp.

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

LaituesLactuca sativa

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Laitue Ice Berg

Laitue pommée

Laitue romaine

Lollo rosso

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

MâcheValerianella locusta

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Laitue italienne

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Moutarde bruneBrassica juncea var. rugosa

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Mizuna

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

RoquetteEruca sativa

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Roquette sauvage

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

ScarolesCichorum endiva

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Chicorée pain de sucre

Chicorée sauvage

Chicorées à feuille rouge

Lactuca sativa

LACSA

Laitue

Code OEPP

Laitues, Chicorées - Scaroles, Chicorées - Frisées, Mâche, Roquette et autres Salades

Portée des usages

Page 86 sur 135

Page 187: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16605901 Laitue*Désherbage

MineurMajeur01128004 Laitue*Trt Eau Irrig*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

MineurMajeur16603104 Laitue*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur16613301 Laitue*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Acidovorax WILLEMS ET AL. sp.ACVRSP

MineurMajeur16603105 Laitue*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur16703208 Laitue*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Cercospora sp.CERCSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16603207 Laitue*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Page 87 sur 135

Page 188: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16603103 Laitue*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16603208 Laitue*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16603201 Laitue*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16603101 Laitue*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Nasonovia sp.NASOSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

MineurMajeur16603202 Laitue*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur01128015 Laitue*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16603102 Laitue*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur16601201 Laitue*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur16701203 Laitue*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Page 88 sur 135

Page 189: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01128014 Laitue*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur16602202 Laitue*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16602201 Laitue*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16602101 Laitue*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur16602505 Laitue*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16602103 Laitue*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 89 sur 135

Page 190: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Fèves sèchesPhaseolus vulgaris

Légumineuses potagères (sèches)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Haricots secsPhaseolus vulgaris

Légumineuses potagères (sèches)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Lentilles sèchesLens culinaris syn. L. esculenta

Légumineuses potagères (sèches)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Pois secsPisum sativum

Légumineuses potagères (sèches)

Légumineuses potagères sèches

Code OEPP

Fèves sèches, Haricots secs, Pois secs, Pois chiche et Lentilles sèches

Portée des usages

Page 90 sur 135

Page 191: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00517065 Légumineuses potagères sèches*Désherbage

MineurMajeur00517075 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00517070 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00517078 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de croissance

MineurMajeur00517071 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de germination

MineurMajeur00517072 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00517069 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia sp.PYRUSP

Mamestra sp.BARASP

Helicoverpa armigera HÜBNERHELIAR

Cydia nigricana FABRICIUSLASPNI

Autographa sp.AUTGSP

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

Page 91 sur 135

Page 192: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517076 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Sitona lineatusSITNLI

Bruchus sp.BRCHSP

Bruchus pisorum (LINNAEUS)BRCHPI

Acanthoscelides obtectus (SAY)ACANOB

MineurMajeur00517068 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur00517073 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00517079 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur00517074 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

Contarinia sp.CONTSP

MineurMajeur00517080 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe polygoni (DC.) ST.-AMANERYSPG

MineurMajeur00517066 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia trifoliorum var. fabaeSCLETF

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00517067 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRONPage 92 sur 135

Page 193: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517077 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

MineurMajeur00517081 Légumineuses potagères sèches*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

Kakothrips sp.KAKOSP

Kakothrips pisivorus (WESTWOOD)KAKORO

MineurMajeur00517090 Légumineuses potagères sèches*Trt Prod.Réc.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bruchus sp.BRCHSP

MineurMajeur00517084 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00517089 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur00517088 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta pinodella L.K.JONESPHOMMP

MineurMajeur00517087 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Oscinella sp.OSCISP

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur00517086 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Page 93 sur 135

Page 194: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517085 Légumineuses potagères sèches*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00517083 Légumineuses potagères sèches*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur00517082 Légumineuses potagères sèches*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

Page 94 sur 135

Page 195: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Maïs douxZea mays subsp.saccharata

Légumes - fruits

Maïs immature

Zea mays subsp. Saccharata

ZEAMS

Maïs doux

Code OEPP

Maïs douxPortée des usages

Page 95 sur 135

Page 196: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16665901 Maïs doux*Désherbage

MineurMajeur16663101 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychus turkestani UGAROV & NIKOL'SKIITETRTK

MineurMajeur16663103 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sesamia nonagrioidesSESANO

Ostrinia nubilalis HÜBNERPYRUNU

Mythimna unipunctaPSEDUN

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur16663108 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zyginidia sp.ZYGNSP

Phyllotreta vittula (REDTENBACHER)PHYEVU

Laodelphax striatella (FALLEN)CALGMA

MineurMajeur16663801 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur16663201 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Exserohilum turcicum (PASS.) K.J.LEONARD & E.G.SUGGSSETOTU

MineurMajeur16663106 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitobion avenae FABRICIUSMACSAV

Rhopalosiphum padi (LINNAEUS)RHOPPA

Metopolophium dirhodum WALKERMETODR

MineurMajeur16663202 Maïs doux*Trt Part.Aer.*Rouilles et charbons

Page 96 sur 135

Page 197: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16661901 Maïs doux*Trt Sem.*Corbeaux*Répulsif

MineurMajeur01131019 Maïs doux*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur16661201 Maïs doux*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16661202 Maïs doux*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphacelotheca reiliana (KUEHN) CLINTONSPHTRE

MineurMajeur16661101 Maïs doux*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oscinella frit (LINNAEUS)OSCIFR

MineurMajeur16661103 Maïs doux*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur16662201 Maïs doux*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphacelotheca reiliana (KUEHN) CLINTONSPHTRE

MineurMajeur16662103 Maïs doux*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oscinella frit (LINNAEUS)OSCIFR

MineurMajeur16662501 Maïs doux*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16662104 Maïs doux*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Page 97 sur 135

Page 198: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16662105 Maïs doux*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Euxoa nigricansEUXONI

Agrotis ypsilonAGROYP

Agrotis segetum DENNIS & SCHIFFERMÜLLERAGROSE

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 98 sur 135

Page 199: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

MelonCucumis melo

Légumes - fruits (à peau non comestible)

Kiwano

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PastèqueCitrullus lanatus

Légumes - fruits (à peau non comestible)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PotironCucurbita maxima

Légumes - fruits (à peau non comestible)

Courge potiron, Potimarron

Cucumis melo

CUMMO

Melon

Code OEPP

Melon, Pastèque, Potiron, Potimarron et autres cucurbitacées à peau non comestible

Portée des usages

Page 99 sur 135

Page 200: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16755901 Melon*Désherbage

MineurMajeur16753101 Melon*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

MineurMajeur16753901 Melon*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur16753804 Melon*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur16753801 Melon*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur16753102 Melon*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur16753301 Melon*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas syringae pv. aptata (BROWN & JAMIESON) YOUNG ET

PSDMPT

MineurMajeur16753108 Melon*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia nubilalis HÜBNERPYRUNU

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Page 100 sur 135

Page 201: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16753201 Melon*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

MineurMajeur16753208 Melon*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora cubensis (BERK. & M.A.CURTIS) ROSTOVZEV

PSPECU

MineurMajeur16753105 Melon*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

Dacus ciliatusDACUCI

Bactrocera cucurbitaeDACUCU

MineurMajeur16753205 Melon*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uncinula sp. LEV.UNCISP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Podosphaera sp. KUNZEPODOSP

Phyllactinia sp. LEV.PHYLSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Microsphaera LEVEILLE sp.MCRSSP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur16753204 Melon*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16753103 Melon*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis gossypii GLOVERAPHIGO

MineurMajeur00516002 Melon*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16753104 Melon*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP Page 101 sur 135

Page 202: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01132021 Melon*Trt Part.Aer.*Virus non persistants

MineurMajeur16751201 Melon*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16752205 Melon*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium dahliae KLEBAHNVERTDA

Verticillium albo-atrum REINKE & BERTHOLDVERTAA

Pyrenochaeta lycopersici R.SCHNEIDER & GERLACHPYRELY

Fusarium oxysporum f. sp. melonis SNYDER & HANSENFUSAME

MineurMajeur16752101 Melon*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur16752501 Melon*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Meloidogyne sp.MELGSP

MineurMajeur16752104 Melon*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16752103 Melon*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 102 sur 135

Page 203: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

NavetBrassica rapa

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

RadisRaphanus sativus

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Petite rave et variétés similaires

Radis du japon

Radis noir

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

RutabagaBrassica napus var. napobrassica

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Brassica rapa

BRSRR

Navet

Code OEPP

Navet, Rutabaga, RadisPortée des usages

Page 103 sur 135

Page 204: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16405902 Navet*Désherbage

MineurMajeur16773103 Navet*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plutella sp.PLUTSP

Pieris sp.PIERSP

Mamestra sp.BARASP

Autographa sp.AUTGSP

Athalia sp.ATALSP

MineurMajeur16773101 Navet*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

MineurMajeur16873202 Navet*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Alternaria brassicicola (SCHWEINITZ) WILTSHIREALTEBI

Alternaria brassicae (BERKELEY) SACCARDOALTEBA

MineurMajeur01142008 Navet*Trt Part.Aer.*Maladies diverses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Aphanomyces sp. DE BARYAPHASP

MineurMajeur16773201 Navet*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Peronospora brassicae GAEUMANNHPERBR

MineurMajeur16773106 Navet*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16773105 Navet*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Brevicoryne sp. VAN DER GOOTBRVCSPPage 104 sur 135

Page 205: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16871202 Navet*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16771202 Navet*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur01133002 Navet*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16771101 Navet*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur16872201 Navet*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16772201 Navet*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16772102 Navet*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

MineurMajeur16772501 Navet*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur16772101 Navet*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus pleurostigma (MARSHAM)CEUTPL

Page 105 sur 135

Page 206: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

AilAllium sativum

Légumes - bulbes

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

EchaloteAllium ascalonicum

Légumes - bulbes

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

OignonsAllium cepa

Légumes - bulbes

Oignons argentés

Allium cepa

ALLCE

Oignon

Code OEPP

Oignon, Ail, Echalote et autres Bulbes de Liliacéees et Ornementaux

Portée des usages

Page 106 sur 135

Page 207: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16805901 Oignon*Désherbage

MineurMajeur01102011 Oignon*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aceria tulipae (KEIFER)ACEITU

MineurMajeur16423301 Oignon*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

MineurMajeur16803105 Oignon*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Acrolepiopsis1ACLSG

MineurMajeur16803901 Oignon*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur16803801 Oignon*Trt Part.Aer.*Limitation ou destruction des germes

Page 107 sur 135

Page 208: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16053205 Oignon*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gloeosporium sp. DESM. & MONT.GLOESP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Coryneum sp. NEESCORNSP

Cristulariella sp. VON HOEHNELCRISSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Cycloconium1CYCLG

Stemphylium vesicarium (WALLR.) E.SIMMONSPLEOAL

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Gnomonia sp. CES. & DE NOT.GNOMSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Pleospora sp. RABENH. ex CES. & DE NOT.PLEOSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sphaceloma sp. DE BARYSPHASP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

MineurMajeur16803201 Oignon*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Peronospora destructor (BERK.) CASP. in BERK.PERODE

MineurMajeur16803103 Oignon*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur16803204 Oignon*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium cepivorum BERKELEYSCLOCE

Sclerotium cepivorumSCLOCE

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Botrytis squamosa WALKERSCLESQ

Botrytis allii MUNNBOTRAL

MineurMajeur16053104 Oignon*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

MineurMajeur16053201 Oignon*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia allii (DE CANDOLLE) RUDOLPHPUCCAL Page 108 sur 135

Page 209: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16803102 Oignon*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur16054801 Oignon*Trt Prod.Réc.*Limitation ou destruction des germes

MineurMajeur16804201 Oignon*Trt Prod.Réc.*Pourriture des bulbes

MineurMajeur16801201 Oignon*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16421202 Oignon*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotium cepivorum BERKELEYSCLOCE

Penicillium sp. FR.PENISP

Fusarium spp.FUSASP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16801101 Oignon*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur16801502 Oignon*Trt Sem.Plant.*Nématodes

MineurMajeur16802201 Oignon*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pyrenochaeta terrestris (HANSEN) GORENZPYRETE

MineurMajeur16802201 Oignon*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Page 109 sur 135

Page 210: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16802101 Oignon*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila sp.PSILSP

Oscinella sp.OSCISP

Napomyza sp.NAPOSP

Delia sp.HYLESP

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur16802501 Oignon*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ditylenchus dipsaci (KUEHN 1857) FILIPJEV 1936DITYDI

Page 110 sur 135

Page 211: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Oignons de printempsAllium cepa

Légumes - bulbes

Ciboules et variétés similaires

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PoireauAllium porum

Légumes - tiges (frais)

Allium porrum

ALLPO

Poireau

Code OEPP

Poireau, Oignon de printemps, Ciboule et variétés similaires

Portée des usages

Page 111 sur 135

Page 212: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16845901 Poireau*Désherbage

MineurMajeur16843301 Poireau*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas syringae pv. porri SAMSON & BENJAMAPSDMPR

MineurMajeur16843101 Poireau*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Acrolepiopsis assectella ZELLERACROAS

MineurMajeur01137010 Poireau*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria porri (ELLIS) CIF.ALTEPO

MineurMajeur16843201 Poireau*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora porri FOISTERPHYTPO

MineurMajeur16843102 Poireau*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur01137011 Poireau*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur16843202 Poireau*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur16843103 Poireau*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips tabaci LINDEMANTHRITB

Page 112 sur 135

Page 213: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16841201 Poireau*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16841202 Poireau*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Rhizoctonia solani KÜHNRHIZSO

Pyrenochaeta terrestris (HANSEN) GORENZPYRETE

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

MineurMajeur16841101 Poireau*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur16842201 Poireau*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pyrenochaeta terrestris (HANSEN) GORENZPYRETE

MineurMajeur16842202 Poireau*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16842101 Poireau*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur16842501 Poireau*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur01137006 Poireau*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips tabaci LINDEMANTHRITB

Page 113 sur 135

Page 214: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Pois

Code OEPP

PoisPortée des usages

Page 114 sur 135

Page 215: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur01138001 Pois*Désherbage (1)

MineurMajeur16853802 Pois*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de croissance (1)

MineurMajeur16853103 Pois*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mamestra sp.BARASP

Cydia nigricana FABRICIUSLASPNI

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur16853108 Pois*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Bruchus pisorum (LINNAEUS)BRCHPI

MineurMajeur16853201 Pois*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

MineurMajeur16853202 Pois*Trt Part.Aer.*Mildiou(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur16853110 Pois*Trt Part.Aer.*Mouches (1)

MineurMajeur16853204 Pois*Trt Part.Aer.*Oïdium(s) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe polygoni (DC.) ST.-AMANERYSPG

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Page 216: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16853203 Pois*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur16853102 Pois*Trt Part.Aer.*Pucerons (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur16853109 Pois*Trt Part.Aer.*Thrips (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

Kakothrips sp.KAKOSP

Kakothrips pisivorus (WESTWOOD)KAKORO

MineurMajeur16851201 Pois*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur16851202 Pois*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta pinodella L.K.JONESPHOMMP

MineurMajeur16851102 Pois*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes (1)

MineurMajeur16852101 Pois*Trt Sol*Mouches (1)

MineurMajeur16852103 Pois*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

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Page 217: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Lentilles fraîchesLens culinaris syn. L. esculenta

Légumineuses potagères (fraîches)

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Pois écossésPisum sativum

Légumineuses potagères (fraîches)

Pois

Pois chiche

Pois potagers

Pois écossés frais

Code OEPP

Pois écossés frais et Lentilles fraîchesPortée des usages

Page 117 sur 135

Page 218: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00517091 Pois écossés frais*Désherbage

MineurMajeur00517092 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00517093 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur00517094 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ostrinia sp.PYRUSP

Mamestra sp.BARASP

Helicoverpa armigera HÜBNERHELIAR

Cydia nigricana FABRICIUSLASPNI

Autographa sp.AUTGSP

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur00517095 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Bruchus sp.BRCHSP

Bruchus rufimanus BOHEMANBRCHRU

Bruchus pisorum (LINNAEUS)BRCHPI

Acanthoscelides obtectus (SAY)ACANOB

MineurMajeur00517096 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00517097 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora pisi SYD.PEROVP

Page 118 sur 135

Page 219: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517098 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

Contarinia sp.CONTSP

Contarinia pisi (WINNERTZ)CONTPI

MineurMajeur00517099 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe polygoni (DC.) ST.-AMANERYSPG

MineurMajeur00517100 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia trifoliorum var. fabaeSCLETF

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botrytis fabae SARDINABOTRFA

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00517101 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aphis fabae SCOPOLIAPHIFA

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur00517102 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces viciae-fabae (PERSOON) SCHRÖTERUROMVF

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Uromyces pisi (PERS./DC.) WINT.UROMPS

MineurMajeur00517103 Pois écossés frais*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips angusticeps UZELTHRIAN

Kakothrips sp.KAKOSP

Kakothrips pisivorus (WESTWOOD)KAKORO

MineurMajeur00517104 Pois écossés frais*Trt Prod.Réc.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bruchus sp.BRCHSP

Bruchus rufimanus BOHEMANBRCHRU

MineurMajeur00517105 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMGPage 119 sur 135

Page 220: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517106 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Peronospora pisi SYD.PEROVP

MineurMajeur00517107 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Ascochyta pisi LIB.ASCOPI

Ascochyta pinodes L.K.JONESMYCOPI

Ascochyta pinodella L.K.JONESPHOMMP

MineurMajeur00517108 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Oscinella sp.OSCISP

Delia radicum (LINNAEUS)HYLERA

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

Delia antiqua (MEIGEN)HYLEAN

MineurMajeur00517109 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00517110 Pois écossés frais*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00517111 Pois écossés frais*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Delia platura (MEIGEN)HYLEPL

MineurMajeur00517112 Pois écossés frais*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Acyrthosiphon pisum HARRISACYRON

MineurMajeur00517113 Pois écossés frais*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona lineatus (LINNAEUS)SITNLI

Page 120 sur 135

Page 221: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

PoivronCapsicum annuum

Légumes - fruits

Piment, Chilis

Capsicum annuum

CPSAN

Poivron

Code OEPP

Poivron, PimentPortée des usages

Page 121 sur 135

Page 222: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16865901 Poivron*Désherbage

MineurMajeur16863101 Poivron*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur16863103 Poivron*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur01140015 Poivron*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur16863108 Poivron*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tuta absolutaGNORAB

Ostrinia sp.PYRUSP

Mamestra sp.BARASP

Heliothis sp.HELISP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur01140012 Poivron*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Nezara viridula (LINNAEUS)NEZAVI

Metcalfa pruinosa SAYMETFPR

MineurMajeur16863205 Poivron*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16863204 Poivron*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora infestans (MONT.) DE BARYPHYTIN

Page 122 sur 135

Page 223: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16863107 Poivron*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Liriomyza sp.LIRISP

MineurMajeur16863203 Poivron*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Leveillula spp.LEVESP

MineurMajeur16863201 Poivron*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur16863104 Poivron*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur16863106 Poivron*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur16861201 Poivron*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16862201 Poivron*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16862202 Poivron*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur16862501 Poivron*Trt Sol*Nématodes

Page 123 sur 135

Page 224: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16862101 Poivron*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 124 sur 135

Page 225: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

Pomme de terreSolanum tuberculiforme

Légumes - racines et Légumes tubercules

Solanum tuberosum

SOLTU

Pomme de terre

Code OEPP

Pomme de terrePortée des usages

Page 125 sur 135

Page 226: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15655901 Pomme de terre*Désherbage

MineurMajeur15651203 Pomme de terre*Trt des Tubercules de semences*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia solani KÜHNRHIZSO

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Helminthosporium solani DUR. & MONT.HELMSO

Fusarium spp.FUSASP

MineurMajeur15651803 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Action sur la tubérisation

MineurMajeur15653199 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tuta absolutaGNORAB

Phthorimaea operculella (ZELLER)PHTOOP

MineurMajeur15655910 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Défanage

MineurMajeur15653101 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Doryphore

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Leptinotarsa decemlineata SAYLPTNDE

MineurMajeur01141023 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur15653801 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Limitation ou destruction des germes

Page 126 sur 135

Page 227: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15653202 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria solani (ELL. & MART.) SORAUERALTESO

MineurMajeur15653201 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora infestans (MONT.) DE BARYPHYTIN

MineurMajeur15653108 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur15653401 Pomme de terre*Trt Part.Aer.*Virus non persistants

MineurMajeur15654808 Pomme de terre*Trt Prod.Réc.*Limitation ou destruction des germes

MineurMajeur15654201 Pomme de terre*Trt Prod.Réc.*Maladies diverses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma sp. SACC.PHOMSP

MineurMajeur01141024 Pomme de terre*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur15652512 Pomme de terre*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Globodera1GLOBG

Ditylenchus sp.DITYSP

MineurMajeur15652102 Pomme de terre*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP Page 127 sur 135

Page 228: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15652103 Pomme de terre*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella sp.SCUTSP

Melolontha sp.MELOSP

Agriotes sp.AGRISP

Page 128 sur 135

Page 229: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

SalsifisTragopogon porrifolius

Autres légumes - racines et légumes - tubercules

Salsifi d'Espagne

Scorsonère

Tragopogon porrifolius

TROPS

Salsifis

Code OEPP

Salsifis, ScorsonèrePortée des usages

Page 129 sur 135

Page 230: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16905901 Salsifis*Désherbage

MineurMajeur01145004 Salsifis*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16903201 Salsifis*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur01145006 Salsifis*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

MineurMajeur16903202 Salsifis*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur16901201 Salsifis*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16902501 Salsifis*Trt Sol*Nématodes

Page 130 sur 135

Page 231: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

AubergineSolanum melongena

Légumes - fruits

Pepinos

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

TomateLycopersicum esculentum

Légumes - fruits

Physalis et baies de Goji

Tomates arbustes

Tomates cerise

Lycopersicon esculentum

LYPES

Tomate

Code OEPP

Tomate, AuberginePortée des usages

Page 131 sur 135

Page 232: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur16955901 Tomate*Désherbage

MineurMajeur01146010 Tomate*Trt Eau Irrig*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

MineurMajeur16953109 Tomate*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vasates sp.VASASP

Tetranychus sp.TETRSP

PolyphagotarsonemusHEMTLA

Polyphagotarsonemus1PPHGG

Aculops sp.ACUPSP

MineurMajeur16953813 Tomate*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur16953821 Tomate*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur16953812 Tomate*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur16953815 Tomate*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur16953101 Tomate*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

Page 132 sur 135

Page 233: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16953301 Tomate*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

MineurMajeur16953113 Tomate*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tuta absolutaGNORAB

Ostrinia sp.PYRUSP

Mamestra sp.BARASP

Heliothis sp.HELISP

Autographa sp.AUTGSP

MineurMajeur16953111 Tomate*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylliodes sp.PSYISP

Pseudococcus viburniPSECSP

Nezara viridula (LINNAEUS)NEZAVI

Metcalfa pruinosa SAYMETFPR

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Leptinotarsa decemlineata SAYLPTNDE

Cyrtopeltis tenuis REUTERCYROTE

MineurMajeur16953207 Tomate*Trt Part.Aer.*Maladies à taches brunes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Fulvia fulva (COOKE) CIF.FULVFU

Didymella lycopersici KLEBAHNDIDYLY

Corynespora cassiicolaCORYCA

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur16953201 Tomate*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phytophthora infestans (MONT.) DE BARYPHYTIN

MineurMajeur16953106 Tomate*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Neoceratitis cyanescens1CERTG

Liriomyza sp.LIRISP

Drosophila suzukiiDROSSU

Page 133 sur 135

Page 234: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16953206 Tomate*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oidium sp. LINKOIDISP

Leveillula spp.LEVESP

MineurMajeur16953203 Tomate*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur16953104 Tomate*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

MineurMajeur01146031 Tomate*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur16953110 Tomate*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur16951201 Tomate*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur16952205 Tomate*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium ultimum TROWPYTHUL

Pythium aphanidermatum (EDSON) FITZPATRICKPYTHAP

MineurMajeur16952206 Tomate*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium dahliae KLEBAHNVERTDA

Pyrenochaeta lycopersici R.SCHNEIDER & GERLACHPYRELY

Fusarium oxysporum f. sp. radicis-lycopersici JARVIS & SHOEMFUSARL

Fusarium oxysporum f. sp. lycopersici (SAC.) SNY. & H.FUSALY

Didymella lycopersici KLEBAHNDIDYLY

Colletotrichum coccodes (WALLR.) S.J.HUGHESCOLLCC

Page 134 sur 135

Page 235: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16952102 Tomate*Trt Sol*Mouches

MineurMajeur16952501 Tomate*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Meloidogyne sp.MELGSP

MineurMajeur16952101 Tomate*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 135 sur 135

Page 236: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule CF

Domaine Agricole Cultures fruitières

1) Introduction

Le catalogue des usages concernant les espèces fruitières est construit en partant des principes suivants :

- Les groupes doivent être suffisamment globaux pour permettre de couvrir tout nouvel organisme

nuisible émergent (ex de Drosophila suzukii en 2010),

- Les usages visés au catalogue des « cultures fruitières » doivent couvrir la quasi-totalité des

problèmes existants et permettre aux arboriculteurs d’assurer une protection des cultures

satisfaisante dans le respect des bonnes pratiques agricoles,

- La constitution des groupes agronomiques d’organismes nuisibles tient compte de la proximité

biologique des différentes espèces prises individuellement, permettant d’obtenir une bonne

homogénéité de la sensibilité du groupe de parasites regroupés aux préparations phytosanitaires

autorisées.

Le catalogue des usages « cultures fruitières » s’articule donc autour des regroupements suivants:

- regroupements d’espèces fruitières quand le cortège des parasites communs est très largement

dominant. Dans ce cadre, seules deux espèces ont été regroupées, le poirier a été regroupé avec le

pommier (ATTENTION, seul le nom pommier apparaît dans le catalogue, il faut interpréter

« Pommier-Poirier »), l’abricotier a été regroupé avec le pêcher (ATTENTION, seul le nom pêcher

apparaît dans le catalogue, il faut interpréter « Pêcher - Abricotier »),

- regroupement d’organismes nuisibles pour une espèce fruitière : Au sein d’une espèce fruitière à

chaque fois que les éléments de biologie le permettaient, il a été procédé au regroupement des

parasites.(ex : l’usage « pommier*TPA*Chenilles des fruits » regroupe à la fois le carpocapse et la

tordeuse orientale)

- suite aux regroupements d’espèces fruitières, à chaque fois que possible, tous les parasites

communs aux espèces regroupées sont rassemblés dans un usage commun au groupe d’espèces

fruitières regroupées (ex : les usages noyer*cochenilles, noisetier*cochenilles et

amandier*cochenilles sont regroupés sous l’usage fruits à coque* cochenilles).

Page 1 sur 66

Page 237: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

ATTENTION :

- Considérant les spécialités commerciales autorisées pour un usage issu d’un regroupement

d’espèces fruitières, les AMM ne sont valides qu’à la condition que les exigences en matière de

Limites Maximales de Résidus (LMR) soient respectées.

- un regroupement « proposé par le nouveau catalogue » peut être restreint sur l’étiquette d’une

spécialité commerciale compte tenu de risques d’inefficacité ou de manque de sélectivité liés à ce

regroupement.

Les différents niveaux de regroupement ont permis de structurer le fascicule des cultures fruitières comme

indiqué dans le tableau suivant :

Libellé de culture

Niveau A : pas de regroupement

Sauf (1) et (2)

Libellé de culture

Niveau B : regroupement intermédiaire

Libellé de culture

Niveau C

Prunier Cerisier

Pêcher (1)

Fruits à noyau

Châtaignier Noyer

Amandier Noisetier

Fruits à coque

Framboisier Cassissier

Petits fruits

Pommier (2)

Olivier

Kiwi

Figuier

Agrumes

Cultures fruitières

(1) Pêcher qui inclut Abricotier. (2) Pommier qui inclut Poirier

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

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Page 238: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire

- N ou S : les données résidus sont acceptées de la zone Sud et/ou de la zone Nord en particulier

pour les cultures très mineures

- W : cultures cultivées en dehors du territoire métropolitain

- NA : Non Applicable

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Page 239: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Agrumes Mineur Majeur S

Amandier Mineur Mineur S

Cassissier Mineur Mineur N

Cerisier Majeur Mineur S

Châtaignier Mineur Mineur S

Figuier Mineur Mineur S

Framboisier Mineur Mineur N ou S

Kiwi Mineur Majeur S

Noisetier Mineur Mineur S

Noyer Mineur Mineur S

Olivier Mineur Majeur S

Pêcher Mineur Majeur S

Petits fruits Mineur Mineur NA

Pommier Majeur Majeur N + S

Prunier Majeur Majeur S

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Page 240: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Agrumes Oranger, Citronnier, Pamplemoussier, Mandarinier, Clémentinier, Limettes

A

Amandier Amandier A

Cassissier Cassissier, Myrtillier, Groseillier, Sureau noir, Mûre, Airelle, Cynhorodon, Azerole

A

Cerisier Cerisier A

Châtaignier Châtaignier A

Cultures fruitières Cultures fruitières (Toutes cultures fruitières du niveau de regroupement A)

C

Figuier Figuier A

Framboisier Framboisier, Mûres, Ronces A

Fruits à coque Amandier, Noyer, Châtaignier, Noisetier B

Fruits à noyau Pêcher, Abricotier, Cerisier, Prunier, Nectarinier, Mirabelle B

Kiwi Kiwi A

Noisetier Noisetier A

Noyer Noyer A

Olivier Olivier A

Pêcher Pêcher, Abricotier, Nectarinier A

Petits fruits Framboisier, Mûres, Ronces, Cassissier, Myrtillier, Groseillier, Sureau noir, Airelle, Framboise, Cynhorodon, Azerole

B

Pommier Pommier, Poirier, Cogniassier, Nèfles, Nashi, Pommette A

Prunier Prunier A

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Page 241: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CitronnierCitrus limon

Agrumes

Cédrat

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LimettesCitrus aurantifolia

Agrumes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MandarinierCitrus reticulata

Agrumes

Clémentines

Mineola et autres hybrides

Tangerine

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

OrangerCitrus sinensis

Agrumes

Bergamotte

Chinotte et autres hybrides

Orange amère

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PamplemoussierCitrus paradisi

Agrumes

Pomelo

Shaddock

Sweeties

Tangelo

Ugly et autres hybrides

Citrus paradisi

1CIDG

Agrumes

Code OEPP

Oranger, Citronnier, Pamplemoussier, Mandarinier, Clémentinier, Limettes

Portée des usages

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Page 242: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12055911 Agrumes*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur12055909 Agrumes*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12053103 Agrumes*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychus cinnabarinus BOISDUVALTETRCI

Polyphagotarsonemus latus (BANKS)HEMTLA

Polyphagotarsonemus latus (BANKS)1PPHGG

Phyllocoptruta oleivora ASHMEADPHYUOL

Panonychus citri (MCGREGOR)METTCI

Hemitarsonemus sp.HEMTSP

Eutetranychus sp.EUTESP

Aceria sheldoni (EWING)ACEISH

MineurMajeur12053810 Agrumes*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur12053813 Agrumes*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur12053107 Agrumes*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Parabemisia myricae (KUWANA)PRABMY

Dialeurodes citri (ASHMEAD)DIALCI

Aleurothrixus floccosus MASKELLALTHFL

MineurMajeur00203024 Agrumes*Trt Part.Aer.*Chancre du collet

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora parasitica DASTURPHYTNP

Phytophthora citrophthora (R.E.SMITH & E.H.SMITH) LEONIANPHYTCO

Phytophthora citricola SAWADAPHYTCI

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Page 243: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12053110 Agrumes*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Prays citri MILLIEREPRAYCI

Phyllocnistis citrella STAINTONPHYNCI

MineurMajeur00203023 Agrumes*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Metcalfa pruinosaMETFPR

MineurMajeur12053101 Agrumes*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Icerya purchasi MASKELLICERPU

Aspidiotus hederaeASPDHE

Aulacaspis tubercularisAULSTU

Ceroplastes rusci (LINNAEUS)CERPRU

Ceroplastes sinensisCERPSI

Chrysomphalus aonidum (LINNAEUS)CHRYFI

Chrysomphalus dictyospermi MORGANCHRYDI

Coccus viridis (GREEN)COCCVI

Aonidiella aurantiiAONDAU

Hemiberlesia sp.HEBESP

Unaspis citri (COMSTOCK)UNASCI

Icerya seychellarum (WESTWOOD)ICERSE

Lepidosaphes beckiiLEPSBE

Lepidosaphes gloverii (PACKARD)LEPSGL

Parlatoria pergandeiPARLPE

Parlatoria ziziphi (LUCAS)PARLZI

Planococcus citri (RISSO)PSECCI

Pseudaonidia trilobitiformisPSDATR

Pseudococcus sp.PSECSP

Fiorinia theaeFIORTH

MineurMajeur00203025 Agrumes*Trt Part.Aer.*Fourmis

MineurMajeur12053301 Agrumes*Trt Part.Aer.*Maladie des taches bactériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas axonopodis pv. citri (HASSE) VAUTERIN ET AL.XANTCI

MineurMajeur12053200 Agrumes*Trt Part.Aer.*Maladies du feuillage

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Page 244: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00203016 Agrumes*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceratitis rosa KARSCHCERTRO

Ceratitis malgassa MUNROCERTMA

Ceratitis capitata WIEDEMANNCERTCA

Bactrocera zonata (SAUNDERS)DACUZO

Anastrepha sp.ANSTSP

MineurMajeur12053106 Agrumes*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Toxoptera citricida (KIRKALDY)TOXOCI

Toxoptera aurantii BOYER DE FONSCOLOMBETOXOAU

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Aphis spiraecola PATCHAPHISI

Aphis gossypii GLOVERAPHIGO

Aphis citricola VAN DER GOOTAPHISI

MineurMajeur00203020 Agrumes*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Selenothrips rubrocinctus (GIARD)SLENRU

Scirtothrips aurantii FAURESCITAU

Heliothrips haemorrhoidalis BOUCHEHELTHA

MineurMajeur00203026 Agrumes*Trt Plant.*Nématodes

MineurMajeur12054201 Agrumes*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Phytophthora citrophthora (R.E.SMITH & E.H.SMITH) LEONIANPHYTCO

Penicillium italicum WEHMERPENIIT

Penicillium expansum LINK ex GRAYPENIEX

Penicillium digitatum (PERS. ex FR.) SACC.PENIDI

Oospora citri-aurantii (FERRARIS) SACC.GEOTCI

Diplodia natalensis POLE EVANSPHYORH

Alternaria tenuis NEESALTEAL

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00203027 Agrumes*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00203028 Agrumes*Trt Sol*Nématodes

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Page 245: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AmandierPrunus dulcis

Noix (écalées ou non)

Prunus dulcis

PRNDU

Amandier

Code OEPP

AmandierPortée des usages

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Page 246: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12103116 Amandier*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia molesta BUSCKLASPMO

Anarsia lineatella ZELLERANARLI

MineurMajeur00204022 Amandier*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

MineurMajeur12103201 Amandier*Trt Part.Aer.*Cloque(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Taphrina deformans (BERK.) TUL.TAPHDE

MineurMajeur12103202 Amandier*Trt Part.Aer.*Coryneum et polystigma

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Coryneum beijerinckii OUDEMANSSTIGCA

MineurMajeur12103207 Amandier*Trt Part.Aer.*Cytospora

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cytospora leucostoma (PERSOON) SACCARDOVALSLE

Cytospora cincta SACCARDOVALSCI

MineurMajeur12103206 Amandier*Trt Part.Aer.*Fusicoccum

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusicoccum amygdali DELACROIXFUSCAM

MineurMajeur12103203 Amandier*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fleurs et rameaux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

MineurMajeur12103204 Amandier*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tranzschelia pruni-spinosae (PERS. ex PERS.) DIETELTRANPS

MineurMajeur12103205 Amandier*Trt Part.Aer.*Tavelure(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Venturia carpophila E.E.FISHERVENTCAPage 11 sur 66

Page 247: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Airelles cannebergesVaccinium macrocarpon et V. vitis-idaea

Baies et Petits fruits

Myrtille rouge (airelles rouges)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AzeroleCrataegus azarolus

Baies et Petits fruits

Kiwaï

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CynhorodonRosa canina

Baies et Petits fruits

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Groseille (à grappe rouges, blanches, ou noires)Ribes nigrum, Ribes rubrum

Baies et Petits fruits

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Groseille à maquereauRibes uvacrispa

Baies et Petits fruits

y compris les hybrides croisés avec d'autres espèces de Ribes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MûresMorus spp.

Baies et Petits fruits

Arbouse

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MyrtillesVaccinium spp.

Baies et Petits fruits

Myrtille européenne

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Sureau noirSambucus nigra

Baies et Petits fruits

Argouse

Aubépine

Autres baies d'arbres

Bourdaine

Sorbe des oiseleurs

Ribes nigrum

RIBNI

Cassissier

Code OEPP

Cassissier, Myrtillier, Groseillier, Sureau noir, Mûre, Airelle, Cynhorodon, Azerole

Portée des usages

Page 12 sur 66

Page 248: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Sorbier sauvage

Page 13 sur 66

Page 249: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00205018 Cassissier*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Eriophyes ribis WESTWOODERPHRI

MineurMajeur00205019 Cassissier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zophodia convolutellaZOPHCO

Pteronidea ribesiiNEMARI

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Incurvaria capitellaINCUCA

Dasineura tetensi (RUEBSAAMEN)DASYTE

Archips sp.ARCHSP

Abraxas grossulariata (LINNAEUS)ABRXGR

MineurMajeur00205009 Cassissier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Eulecanium corniLECACO

MineurMajeur12153201 Cassissier*Trt Part.Aer.*Dépérissement

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Eutypa lata (PERSOON) TULASNE & C. TULASNEEUTYLA

MineurMajeur00205020 Cassissier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Synanthedon tipuliformisSYNATI

MineurMajeur12153204 Cassissier*Trt Part.Aer.*Maladies du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria ribis (LIB.) DESMAZ.MYCORI

Puccinia ribesii-caricis KLEB.PUCCRC

Gloeosporidiella ribis (LIBERT) PETRAKDREPRI

Cronartium ribicola J.C. FISCHERCRONRI

MineurMajeur00205017 Cassissier*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Drosophila suzukiiDROSSU

Page 14 sur 66

Page 250: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12153202 Cassissier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca mors-uvae (SCHWEIN.) BERK. & M.A.CURTISSPHRMU

Microsphaera grossulariae WALLROTH ex LEVEILLEMCRSGR

Erysiphe suffulta (REBENT.) S.F.GRAYPHYLGU

MineurMajeur12153208 Cassissier*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00205012 Cassissier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hyperomyzus lactucae (LINNAEUS)HYPELA

Cryptomyzus ribis (LINNAEUS)CRYMRI

Cryptomyzus galeopsidis (KALTENBACH)MYZLGA

Aphis schneideri (BOERNER)APHISC

Aphis grossulariae KALTENBACHAPHDGR

MineurMajeur00205021 Cassissier*Trt Sol*Nématodes

Page 15 sur 66

Page 251: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CerisierPrunus cerasus

Fruits à noyau

Cerise acide

Cerise douce

Prunus cerasus

PRNCE

Cerisier

Code OEPP

CerisierPortée des usages

Page 16 sur 66

Page 252: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00206016 Cerisier*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Eriophyes padi (NALEPA)ERPHPD

Bryobia rubrioculus (SCHEUTEN)BRYORU

Aculus fockeui (NALEPA & TROUESSART)VASAFL

MineurMajeur12203814 Cerisier*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des fruits

MineurMajeur12203811 Cerisier*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur12203815 Cerisier*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00206026 Cerisier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum (WORMALD) YOUNG ET AL

PSDMMP

MineurMajeur00206027 Cerisier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Spilonota ocellanaTMETOC

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Lyonetia clerkellaLYONCL

Caliroa cerasiERICLI

Argyresthia pruniellaARGYEP

Archips rosanaCACORO

MineurMajeur00206014 Cerisier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Diaspis leperiiEPIDBE

Page 17 sur 66

Page 253: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12203204 Cerisier*Trt Part.Aer.*Coryneum

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Coryneum beijerinckii OUDEMANSSTIGCA

MineurMajeur12203201 Cerisier*Trt Part.Aer.*Cylindrosporiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cylindrosporium hiemalisBLUMJA

MineurMajeur12203206 Cerisier*Trt Part.Aer.*Gnomonia

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gnomonia erythrostoma AUERSW.GNOMER

MineurMajeur00206028 Cerisier*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00206029 Cerisier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

CossusCOSSCO

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur12203807 Cerisier*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur00206030 Cerisier*Trt Part.Aer.*Maladie du plomb

MineurMajeur12203208 Cerisier*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fleurs et rameaux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

MineurMajeur12203209 Cerisier*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

Page 18 sur 66

Page 254: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00206031 Cerisier*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhagoletis cerasi LINNAEUSRHAGCE

MineurMajeur12203210 Cerisier*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00206020 Cerisier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus cerasi FABRICIUSMYZUCE

MineurMajeur00206032 Cerisier*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00206033 Cerisier*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00206034 Cerisier*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Capnodis tenebrionis (LINNAEUS)CAPNTE

Page 19 sur 66

Page 255: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparentés soumis à la même LMR

ChâtaignierCastanea spp.

Noix (écalées ou non)

Castanea spp.

CSNSA

Châtaignier

Code OEPP

ChâtaignierPortée des usages

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Page 256: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12253201 Châtaignier*Trt Part.Aer.*Chancre de l'écorce

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cryphonectria parasitica (MURRILL) BARRENDOPA

MineurMajeur12253102 Châtaignier*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pammene fasciana (LINNAEUS)PAMMFA

Cydia splendana (HUEBNER)LASPSL

Cydia fagiglandana (ZELLER)LASPGR

MineurMajeur00207004 Châtaignier*Trt Part.Aer.*Pourriture des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhacodiella1RHCDG

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Botrytis sp.BOTRSP

MineurMajeur00207014 Châtaignier*Trt Part.Aer.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur12253203 Châtaignier*Trt Part.Aer.*Septoriose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mycosphaerella maculiformis (PERSOON ex FRIES) J. SCHRÖTER

MYCOMC

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Page 257: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures fruitières

Code OEPP

Cultures fruitièresPortée des usages

Page 22 sur 66

Page 258: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur11015961 Cultures fruitières*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur00201022 Cultures fruitières*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12603194 Cultures fruitières*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xyleborus dispar FABRICIUSXYLBDI

Synanthedon myopaeformis (BORKHAUSEN)SYNAMY

Euzophera pinguisEUZOPI

Capnodis tenebrionis (LINNAEUS)CAPNTE

Agrilus viridis LINNAEUSAGRLVI

MineurMajeur12603123 Cultures fruitières*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs

MineurMajeur12654101 Cultures fruitières*Trt Prod.Réc.*Désinsectisation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pammene fasciana (LINNAEUS)PAMMFA

Cydia splendana (HUEBNER)LASPSL

Cydia fagiglandana (ZELLER)LASPGR

Curculio elephas GYLLENHALCURCEL

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Page 259: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

FiguierFicus carica

Fruits divers à peau comestible

Ficus carica

FIUCA

Figuier

Code OEPP

FiguierPortée des usages

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Page 260: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12305901 Figuier*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur00208009 Figuier*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur00208010 Figuier*Trt Part.Aer.* Rouille(s)

MineurMajeur12303201 Figuier*Trt Part.Aer.*Chancres à champignons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOON Diaporthe cinerescensBOTRCI

MineurMajeur12303103 Figuier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Simaethis nemoranaSIMANE

MineurMajeur12303101 Figuier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceroplastes rusci (LINNAEUS)CERPRU

MineurMajeur00208011 Figuier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur00208005 Figuier*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lonchaea aristella (BECKER)CAROAR

Ceratitis capitata WIEDEMANNCERTCA

MineurMajeur12303106 Figuier*Trt Part.Aer.*Psylle(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Homotoma ficusHOMTFI

Page 25 sur 66

Page 261: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00208012 Figuier*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00208013 Figuier*Trt Sol*Nématodes

Page 26 sur 66

Page 262: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Framboise du JaponRubus idoeus

Baies et Petits fruits

Mûre

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Mûres de haieRubus ceasius

Baies et Petits fruits

Mûre de Boysen

Mûre des ronces

Ronce framboise

Rubus ideaus

1RUBG

Framboisier

Code OEPP

Framboisier, Mûres, RoncesPortée des usages

Page 27 sur 66

Page 263: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00209009 Framboisier*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Phyllocoptes gracilis NALEPAACEIGR

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Acalitus essigi (HASSAN)ACEIES

MineurMajeur00209020 Framboisier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Resseliella theobaldi (BARNES)THOMTE

Olethreutes permundanumEXARPE

Lasioptera rubi (SCHRANK)LASORU

Cnephasia sp.CNEPSP

MineurMajeur00209013 Framboisier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Eulecanium sp.LECASP

MineurMajeur00209021 Framboisier*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Byturus tomentosus (DE GEER)BYTUTO

Anthonomus rubi (HERBST)ANTHRU

MineurMajeur00209022 Framboisier*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00209026 Framboisier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bembecia hylaeiformisBEMBHY

MineurMajeur12353206 Framboisier*Trt Part.Aer.*Maladies du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria rubi WESTEND.SPHNRU

Phragmidium violaceum (C.F.SCHULTZ) WINTERPHRAVI

Phragmidium rubi-idaei (DE CANDOLLE) P. KARSTENPHRARU

Phragmidium rubi (PERS.) WINTERPHRABU

Leptosphaeria coniothyrium (FUCK.) SACC.LEPTCO

Elsinoe veneta (BURKHOLDER) JENKINSELSIVE

Didymella applanata (NIESSL) SACC.DIDYAP

Page 28 sur 66

Page 264: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00209023 Framboisier*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Drosophila suzukiiDROSSU

MineurMajeur12353204 Framboisier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca macularis (WALLR. ex FR.) LINDSPHRMA

MineurMajeur12353209 Framboisier*Trt Part.Aer.*Phytophthora

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora fragariae var. rubi WILCOX & DUNCANPHYTFU

MineurMajeur12353205 Framboisier*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00209015 Framboisier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphis idaei VAN DER GOOTAPHIID

Amphorophora rubi KALTENBACHAMPHRU

MineurMajeur00209024 Framboisier*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur00209025 Framboisier*Trt Sol*Nématodes

Page 29 sur 66

Page 265: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AmandierPrunus dulcis

Noix (écalées ou non)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ChâtaignierCastanea sativa

Noix (écalées ou non)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

NoisetierCorylus avelana

Noix (écalées ou non)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

NoyerJuglans regia

Noix (écalées ou non)

Fruits à coque

Code OEPP

Amandier, Noyer, Châtaignier, NoisetierPortée des usages

Page 30 sur 66

Page 266: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12455901 Fruits à coque*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur00239001 Fruits à coque*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12453115 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychopsis horridus CANNESTRINI et FANZAGONULL

Phytocoptella avellanae NALEPAERPHAV

Phyllocoptes sp.PHYCSP

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Eriophyes sp.ERPHSP

Eotetranychus coryli RECKEOTECA

Cecidophiopsis vermiformis NALEPANULL

Aceria erineaACEIER

MineurMajeur12453301 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas campestris pv. juglandis (PIERCE) DYEXANTJU

Xanthomonas arboricola pv. corylina (MILLER ET AL.) VAUTERIN

XANTCY

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

MineurMajeur12253101 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Balanin

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Curculio nucum LINNAEUSCURCNU

Curculio elephas GYLLENHALCURCEL

MineurMajeur00239002 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Chancre du collet

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora cambivora (PETRI) BUISMANPHYTCM

Page 31 sur 66

Page 267: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12453112 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Neurotoma nemoralisNEURNE

Lithocolletis corylifoliella ou Phyllonorycter coryli HUBNERPRYCCO

Hyponomeuta padellus variabilisHYPNPA

Gracillaria roscipennella HUBNERGRACRO

Gracillaria roscipennellaGRACRO

Eurytoma amygdali ENDERLEINEURTAM

Ectomyelois ceratoniae (ZELLER)MYELCE

Croesus septentrionalis LINNAEUSCROESE

Croesus septentrionalisCROESE

Archips sp.ARCHSP

MineurMajeur12453107 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Lepidosaphes ulmiLEPSUL

Eulecanium corni BOUCHÉLECACO

Eulecanium corniLECACO

Diaspis leperiiEPIDBE

MineurMajeur12103108 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchites sp.RNCHSP

Phyllobius sp.PLLBSP

Peritelus sphaeroides GERMARPERESH

Peritelus sp.PERESP

Anthonomus amygdali HUSTACHEANTHAM

MineurMajeur00239008 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00239003 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zeuzera pyrina (LINNAEUS)ZEUZPY

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Oberea linearis (LINNAEUS)OBERLI

Anisandrus disparXYLBDI

Page 32 sur 66

Page 268: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12103102 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzocallis coryli PASSERINIMYZCCO

Myzocallis castanicola BAKERMYZCCS

Lachnus longipes BUCKTONLACNLO

Hyalopterus pruni (GEOFFROY)HYALPR

Corylobium avellanae (SCHRANK)CRLOAV

Chromaphis juglandicola (KALTENBACH)CHRAJU

Callaphis juglandis (GOEZE)CLLAJU

Brachycaudus persicae (PASSERINI)ANURPN

Brachycaudus amygdalinus (SCHOUTEDEN)ANURPN

MineurMajeur00212016 Fruits à coque*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur00239004 Fruits à coque*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora cinnamomi RANDSPHYTCN

MineurMajeur00239005 Fruits à coque*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium dahliae KLEBAHNVERTDA

MineurMajeur00239006 Fruits à coque*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00239007 Fruits à coque*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Capnodis tenebrionis (LINNAEUS)CAPNTE

Page 33 sur 66

Page 269: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AbricotPrunus armeniaca

Fruits à noyau

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CerisierPrunus cerasus

Fruits à noyau

Cerise acide

Cerise douce

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PêchePrunus persica

Fruits à noyau

Hybrides similaires

Nectarine

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PrunierPrunus domestica

Fruits à noyau

Mirabelle

Prune de Damas

Reine claude

Fruits à noyau

Code OEPP

Pêcher, Abricotier, Cerisier, Prunier, Nectarinier, Mirabelle

Portée des usages

Page 34 sur 66

Page 270: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12555902 Fruits à noyau*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur12555904 Fruits à noyau*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur00238001 Fruits à noyau*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

Page 35 sur 66

Page 271: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

KiwiActinia deliciosa

Fruits divers (à peau non comestible, petite taille)

Actinidia deliciosa syn. A. chinensis

ATIDE

Kiwi

Code OEPP

KiwiPortée des usages

Page 36 sur 66

Page 272: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12015901 Kiwi*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur00210008 Kiwi*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12013301 Kiwi*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) à pseudomonas

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas viridiflava (BURKHOLDER) DOWSONPSDMVF

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

Pseudomonas syringae pv. actinidiaePSDMAK

MineurMajeur12013101 Kiwi*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

metcalfa pruinosaMETFPR

MineurMajeur12013102 Kiwi*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

MineurMajeur12013201 Kiwi*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00210007 Kiwi*Trt Prod.Réc.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur12014201 Kiwi*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00210009 Kiwi*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Page 37 sur 66

Page 273: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00210010 Kiwi*Trt Sol*Nématodes

Page 38 sur 66

Page 274: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

NoisetierCorylus avellana

Noix (écalées ou non)

Aveline

Corylus avellana

CILAV

Noisetier

Code OEPP

NoisetierPortée des usages

Page 39 sur 66

Page 275: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00211002 Noisetier*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaceloma coryli VEGH et BOURGEOISSPHASP

Gloeosporium coryli (DEM.) SACC.GLOESP

MineurMajeur00211017 Noisetier*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zyginidia scutellaris HERRICH-SCHÄFFERZYGNSC

Metcalfa pruinosa SAYMETFPR

Ceresa bubalus FABRICIUSCEREBU

MineurMajeur00211018 Noisetier*Trt Part.Aer.*Dépérissement cryptogamique

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cytospora corylicola SACC. ex FUCKELCYTOSP

MineurMajeur00211019 Noisetier*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur12403202 Noisetier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe suffulta (REBENT.) S.F.GRAY ou Phyllactinia suffulta (REBENT ) SACC

PHYLGU

MineurMajeur12403201 Noisetier*Trt Part.Aer.*Pourriture des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur12403111 Noisetier*Trt Part.Aer.*Punaises et tigres

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pantilius tunicatus FABRICIUSNULL

Palomena prasina LINNAEUSPALOPR

Gonocerus acuteangulatus GOEZEGONRAC

Carpocoris sp.CARRSP

Page 40 sur 66

Page 276: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

NoyerJuglans regia

Noix (écalées ou non)

Juglans regia

IUGRE

Noyer

Code OEPP

NoyerPortée des usages

Page 41 sur 66

Page 277: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12453202 Noyer*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gnomonia leptostyla (FR. ex FR.) CES. & DE NOT.GNOMLE

MineurMajeur12453101 Noyer*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia pomonella LINNAEUSCARPPO

MineurMajeur12453111 Noyer*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stictocephala bisoniaSTICBI

MineurMajeur12453201 Noyer*Trt Part.Aer.*Encre

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phytophthora cinnamomi RANDSPHYTCN

MineurMajeur0A153001 Noyer*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhagoletis completa CRESSONRHAGCO

MineurMajeur00212017 Noyer*Trt Sol*Galle du collet

Page 42 sur 66

Page 278: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

OlivierOlea europaea

Fruits divers à peau comestible

Olea europaea

OLVEA

Olivier

Code OEPP

OlivierPortée des usages

Page 43 sur 66

Page 279: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12505901 Olivier*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur00213010 Olivier*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12503301 Olivier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) à pseudomonas

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas savastanoi pv. savastanoi (SMITH) GARDAN ET AL

PSDMSA

MineurMajeur12503102 Olivier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Prays oleae BERNARDPRAYOL

Palpita unionalisPALPUN

MineurMajeur12503103 Olivier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Saissetia oleaeSAISOL

MineurMajeur00213011 Olivier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Phloeotribus scarabaeoides (BERNARD)PHLBOL

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur12503203 Olivier*Trt Part.Aer.*Maladie de l'œil de paon

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cycloconium oleaginum CASTCYCLOL

MineurMajeur12503101 Olivier*Trt Part.Aer.*Mouche de l'olive

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bactrocera oleae (GMELIN)DACUOL

MineurMajeur12503104 Olivier*Trt Part.Aer.*Psylle(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Euphyllura olivinaEUPHOL Page 44 sur 66

Page 280: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00213012 Olivier*Trt Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Page 45 sur 66

Page 281: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AbricotPrunus armeniaca

Fruits à noyau

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PêchePrunus persica

Fruits à noyau

Hybrides similaires

Nectarine

Prunus persica

PRNPS

Pêcher

Code OEPP

Pêcher, Abricotier, NectarinierPortée des usages

Page 46 sur 66

Page 282: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00214023 Pêcher*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Bryobia rubrioculus (SCHEUTEN)BRYORU

Aculus cornutus BANKSVASAFL

MineurMajeur00214042 Pêcher*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des feuilles

MineurMajeur12553814 Pêcher*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des fruits

MineurMajeur12553810 Pêcher*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur12553811 Pêcher*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur12553813 Pêcher*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00214052 Pêcher*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas viridiflava (BURKHOLDER) DOWSONPSDMVF

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

Pseudomonas mors-prunorum WORMALDPSDMMP

MineurMajeur12553103 Pêcher*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia pomonella LINNAEUSCARPPO

Cydia molesta BUSCKLASPMO

Anarsia lineatella ZELLERANARLI

Page 47 sur 66

Page 283: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00214053 Pêcher*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ypsolopha persicella (DENNIS & SCHIFFERMULLER)YPSOPE

Spilonota ocellanaTMETOC

Orthosia sp.ORTOSP

Orgyia sp.ORGYSP

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Neurotoma nemoralisNEURNE

Malacosoma neustriaMALANE

Lymantria dispar LINNAEUSLYMADI

Hedya nubiferanaARGPVA

Euproctis chrysorrhoea LINNAEUSEUPRCH

MineurMajeur12553203 Pêcher*Trt Part.Aer.*Cloque(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Taphrina deformans (BERK.) TUL.TAPHDE

MineurMajeur00214026 Pêcher*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Eulecanium sp.LECASP

Eulecanium persicaeLECAPE

Diaspis leperiiEPIDBE

MineurMajeur00214054 Pêcher*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchites bacchus (LINNAEUS)RNCHBA

Polydrusus sp.POLOSP

Phyllobius sp.PLLBSP

Phyllobius oblongus (LINNAEUS)PLLBOB

Peritelus sphaeroides GERMARPERESH

Peritelus sp.PERESP

MineurMajeur12553232 Pêcher*Trt Part.Aer.*Coryneum

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Coryneum beijerinckii OUDEMANSSTIGCA

MineurMajeur12553230 Pêcher*Trt Part.Aer.*Cytospora

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cytospora sp. BUTLERCYTOSP

Cytospora leucostoma (PERSOON) SACCARDOVALSLE

Cytospora cincta SACCARDOVALSCI

Page 48 sur 66

Page 284: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12573210 Pêcher*Trt Part.Aer.*Eutypiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eutypa armeniacae HANSF. & M.V.CARTEREUDLCA

MineurMajeur12553140 Pêcher*Trt Part.Aer.*Forficules

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Forficula auricularia LINNAEUSFORFAU

MineurMajeur12553231 Pêcher*Trt Part.Aer.*Fusicoccum

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusicoccum amygdali DELACROIXFUSCAM

MineurMajeur00214041 Pêcher*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00214043 Pêcher*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Synanthedon myopaeformis (BORKHAUSEN)SYNAMY

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur12553807 Pêcher*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur00214015 Pêcher*Trt Part.Aer.*Maladie du plomb

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Chondrostereum purpureum (PERS. ex FR.) POUZ.STERPU

MineurMajeur12553233 Pêcher*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fleurs et rameaux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

MineurMajeur12553234 Pêcher*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

Page 49 sur 66

Page 285: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00214044 Pêcher*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Drosophila melanogaster MG.DROSME

Ceratitis capitata WIEDEMANNCERTCA

MineurMajeur12553224 Pêcher*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca pannosa var persicae WORONICHINSPHRPP

Sphaerotheca pannosa (WALLR. ex FR.) LEV.SPHRPP

Podosphaera tridactyla (WALLR.) DE BARYPODOTR

MineurMajeur12573131 Pêcher*Trt Part.Aer.*Psylle, cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylla pruniPSYLPR

cacopsylla1CCPSG

MineurMajeur00214033 Pêcher*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus varians DAVIDSONMYZUVA

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Hyalopterus pruni (GEOFFROY)HYALPR

Brachycaudus prunicola KALTENBACHAPPEPR

Brachycaudus persicae (PASSERINI)ANURPN

Appelia prunicola (KALTENBACH)APPEPR

MineurMajeur12553125 Pêcher*Trt Part.Aer.*Punaises et tigres

MineurMajeur12553208 Pêcher*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tranzschelia pruni-spinosae (PERS. ex PERS.) DIETELTRANPS

MineurMajeur00214045 Pêcher*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs

MineurMajeur12553205 Pêcher*Trt Part.Aer.*Tavelure(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusicladium carpophilum (THUEMEN) OUDEM.VENTCA

Fusicladium amygdaliVENTCA

Page 50 sur 66

Page 286: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12553116 Pêcher*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips meridionalis PRIESNERTHRIME

Taeniothrips inconsequens (UZEL)TAETIN

Frankliniella occidentalis PERGANDEFRANOC

MineurMajeur12553134 Pêcher*Trt Part.Aer.*Tordeuses de la pelure

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pandemis heparanaPANDHE

Eulia pulchellanaARGTPU

Cacoecia podanaCACOPO

Adoxophyes orana (FISCHER VON RÖSSLERSTAMM)CAPURE

MineurMajeur00214046 Pêcher*Trt Plant.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur12554201 Pêcher*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

MineurMajeur00214047 Pêcher*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00214048 Pêcher*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium dahliae KLEBAHNVERTDA

MineurMajeur00214049 Pêcher*Trt Sol*Chancre du collet

MineurMajeur00214050 Pêcher*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00214051 Pêcher*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Capnodis tenebrionis (LINNAEUS)CAPNTE

Page 51 sur 66

Page 287: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Airelles cannebergesVaccinium macrocarpon

Baies et Petits fruits

Myrtille rouge (airelles rouges)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AzeroleCrataegus azarolus

Baies et Petits fruits

Kiwaï

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CynhorodonRosa canina

Baies et Petits fruits

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Framboise du JaponRubus idoeus

Baies et Petits fruits

Mûre

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Groseille (à grappe rouges, blanches, ou noire)Ribes nigrum, Ribes rubrum

Baies et Petits fruits

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Groseille à maquereauRibes uvacrispa

Baies et Petits fruits

y compris les hybrides croisés avec d'autres espèces de Ribes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MûresMorus spp.

Baies et Petits fruits

Arbouse

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Mûres de haieRubus ceasius

Baies et Petits fruits

Mûre de Boysen

Mûre des ronces

Ronce framboise

Petits fruits

Code OEPP

Framboisier, Mûres, Ronces, Cassissier, Myrtillier, Groseillier, Sureau noir, Airelle,

Portée des usages

Page 52 sur 66

Page 288: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

MyrtillesVaccinium spp.

Baies et Petits fruits

Myrtille européenne

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Sureau noirSambucus nigra

Baies et Petits fruits

Argouse

Aubépine

Autres baies d'arbres

Bourdaine

Sorbe des oiseleurs

Sorbier sauvage

Page 53 sur 66

Page 289: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12155901 Petits fruits*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur01132023 Petits fruits*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur01132022 Petits fruits*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

Page 54 sur 66

Page 290: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CoingCydonia oblonga

Fruits à pépins

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

NèflesMespilus germanica

Fruits à pépins

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Nèfles du JaponEriobotrya japonica

Fruits à pépins

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PoirePyrus communis

Fruits à pépins

Nashi

Poire asiatique

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PommeMalus domesticus

Fruits à pépins

Pomette

Malus domesticus

MABPM

Pommier

Code OEPP

Pommier, Poirier, Cogniassier, Nèfles, Nashi, Pommette

Portée des usages

Page 55 sur 66

Page 291: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12605905 Pommier*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur12605904 Pommier*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12603134 Pommier*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus viennensis ZACHERTETRVI

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Eriophyes pyri (PAGENSTECHER)ERPHPI

Epitrimerus pyri (NALEPA)EPITPI

Cenopalpus oudemansi (GEIJSKES)BRVPOU

Bryobia rubrioculus (SCHEUTEN)BRYORU

Aculus schlechtendali (NALEPA)VASASD

MineurMajeur00216051 Pommier*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des feuilles

MineurMajeur12603814 Pommier*Trt Part.Aer.*Action sur la chute des fruits

MineurMajeur12603810 Pommier*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur12603811 Pommier*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur12603813 Pommier*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

Page 56 sur 66

Page 292: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12603301 Pommier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s) à pseudomonas

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

MineurMajeur12603701 Pommier*Trt Part.Aer.*Bitter pit

MineurMajeur00216005 Pommier*Trt Part.Aer.*Chancre du collet

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora cactorum (LEBERT & COHN) J. SCHRÖTERPHYTCC

MineurMajeur12603201 Pommier*Trt Part.Aer.*Chancre européen

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Nectria galligena BRESADOLANECTGA

MineurMajeur12603103 Pommier*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia pomonella LINNAEUSCARPPO

Cydia molesta BUSCKLASPMO

Cydia janthinana (DUPONCHEL)CYDIJA

Argyresthia conjugellaARGYCO

Page 57 sur 66

Page 293: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12603105 Pommier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia pyrivora (RILEY)CONTPY

Hedya nubiferanaARGPVA

Euproctis chrysorrhoea LINNAEUSEUPRCH

Erannis defoliariaHIBEDE

Dasineura pyri (BOUCHE)DASYPY

Cynthia virginiensisVANSVI

Aporia crataegi (LINNAEUS)APORCR

Cydia janthinana (DUPONCHEL)CYDIJA

Leucoptera malifoliella COSTALEUCSC

Chloroclystis rectangulataCHLCRE

Caliroa limacinaERICLI

Argyresthia cornellaARGYCR

Argyresthia conjugellaARGYCO

Arctia sp.ARCTSP

Archips sp.ARCHSP

Cydia pomonella LINNAEUSCARPPO

Neurotoma flaviventrisNEURSA

Swammerdamia pyrellaSWAMPY

Spilonota ocellanaTMETOC

Simaethis parianaSIMAPA

Recurvaria sp.RECUSP

Pammene rhediellaPAMMRH

Orthosia sp.ORTOSP

Hoplocampa brevisHOPLBR

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Hoplocampa testudineaHOPLTE

Malacosoma neustriaMALANE

Lymantria dispar LINNAEUSLYMADI

Lycia hirtariusBISTHI

Lithocolletis corylifoliellaPRYCCO

Lithocolletis blancardellaLITHBL

Yponomeuta malinellus ZELLERHYPNMA

Orgyia sp.ORGYSP

MineurMajeur12603166 Pommier*Trt Part.Aer.*Cicadelles et cercopides

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tettigella viridis (LINNAEUS)TETTVI

Ceresa bubalusCEREBU

Cercopis sanguineaCRCOSA

MineurMajeur12603149 Pommier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus sp.QUADSP

Quadraspidiotus pyriQUADPY

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Quadraspidiotus ostreiformisQUADOS

Quadraspidiotus maraniQUADMA

Pseudococcus viburni et ComstockiPSECSP

Pseudaulacaspis pentagona (TARGIONI-TOZZETTI)PSEAPE

Lepidosaphes ulmiLEPSUL

Diaspis leperiiEPIDBEPage 58 sur 66

Page 294: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12603138 Pommier*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchites caeruleus (DEGEER)RNCHCA

Polydrusus sp.POLOSP

Phyllobius sp.PLLBSP

Coenorhinus aequatus (LINNAEUS)COENAQ

Byctiscus betulae (LINNAEUS)BYCTBE

Anthonomus spilotus REDTENBACHERANTHSL

Anthonomus pyri KOLLARANTHPY

Anthonomus pomorum (LINNAEUS)ANTHPO

Agrilus sinuatus (OLIVIER)AGRLSI

MineurMajeur12613203 Pommier*Trt Part.Aer.*Entomosporiose, rouille et septoriose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mycosphaerella pyri (AUERSW.) BOEREMAMYCOPY

Gymnosporangium fuscum DE CANDOLLEGYMNSP

Gymnosporangium fuscum DE CANDOLLEGYMNFU

Entomosporium maculatum LEV.DIPCMA

MineurMajeur12603303 Pommier*Trt Part.Aer.*Feu bactérien

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erwinia amylovora (BURRILL) WINSLOW ET AL.ERWIAM

MineurMajeur00216050 Pommier*Trt Part.Aer.*Gloeosporiose et autres maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phlyctaena vagabunda DESMAZ.PEZIAL

Cylindrocarpon mali (ALLESCHER) WOLLENWEBERNECTGA

MineurMajeur00216042 Pommier*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00216052 Pommier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zeuzera pyrina (LINNAEUS)ZEUZPY

Synanthedon myopaeformis (BORKHAUSEN)SYNAMY

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur12603807 Pommier*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

Page 59 sur 66

Page 295: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12603212 Pommier*Trt Part.Aer.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

Alternaria sp.ALTESP

MineurMajeur12603211 Pommier*Trt Part.Aer.*Maladies précoces des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Schizothyrium pomi (MONT. & FR.) VON ARXSCHIPO

Gloeodes pomigena (SCHWEIN.) COLBYGLODPO

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

Botryosphaeria obtusaBOTSOB

MineurMajeur00216053 Pommier*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceratitis capitata WIEDEMANNCERTCA

MineurMajeur12603202 Pommier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Podosphaera leucotricha (ELLIS & EVERH.) E.S.SALMONPODOLE

MineurMajeur12613116 Pommier*Trt Part.Aer.*Psylle(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psylla pyrisugaPSYLPY

Psylla maliPSYLMA

Psylla costalisPSYLCO

Cacopsylla pyricola (FÖRSTER)PSYLPC

Cacopsylla pyri LINNAEUSPSYLPC

MineurMajeur12603163 Pommier*Trt Part.Aer.*Puceron lanigère

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eriosoma lanigerum HAUSMANNERISLA

MineurMajeur12603150 Pommier*Trt Part.Aer.*Pucerons (autres que lanigère)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhopalosiphum insertum WALKERRHOPIN

Melanaphis pyraria (PASSERINI)PIRAST

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Dysaphis pyri (BOYER DE FONSCOLOMBE)DYSAPY

Dysaphis plantaginea (PASSERINI)DYSAPL

Aphis pomi DE GEERAPHIPO

Aphanostigma piri (CHOLODKOVSKY)APHSPI

Anuraphis farfarae KOCHANURFA

Page 60 sur 66

Page 296: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12603167 Pommier*Trt Part.Aer.*Punaises et tigres

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stephanitis pyri (FABRICIUS)STEPPR

Palomena sp.PALOSP

Orthops1ORTSG

Lygus sp.LYGUSP

Exolygus sp.EXOLSP

Carpocoris sp.CARRSP

Calocoris sp.CLCRSP

MineurMajeur00216054 Pommier*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs

MineurMajeur12613208 Pommier*Trt Part.Aer.*Stemphyliose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium vesicarium (WALLR.) E.SIMMONSPLEOAL

MineurMajeur00237001 Pommier*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur12603203 Pommier*Trt Part.Aer.*Tavelure(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Venturia pyrina ADERHOLDVENTPI

Venturia inaequalis (COOKE) G.WINT./ADERH.VENTIN

MineurMajeur12603154 Pommier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Taeniothrips inconsequens (UZEL)TAETIN

MineurMajeur12603129 Pommier*Trt Part.Aer.*Tordeuses de la pelure

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pandemis heparanaPANDHE

Eulia pulchellanaARGTPU

Cacoecia podanaCACOPO

Adoxophyes orana (FISCHER VON RÖSSLERSTAMM)CAPURE

MineurMajeur00216055 Pommier*Trt Plant.*Action sur la ramification

Page 61 sur 66

Page 297: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00216056 Pommier*Trt Plant.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur12604801 Pommier*Trt Prod.Réc.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur12614701 Pommier*Trt Prod.Réc.*Echaudure

MineurMajeur12604201 Pommier*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phlyctaena vagabunda DESMAZ.PEZIAL

Penicillium sp. FR.PENISP

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur00216057 Pommier*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00216058 Pommier*Trt Sol*Chancre du collet

MineurMajeur00216059 Pommier*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00216060 Pommier*Trt Sol*Ravageurs du sol

Page 62 sur 66

Page 298: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PrunierPrunus domestica

Fruits à noyau

Mirabelle

Prune de Damas

Prunelle

Reine claude

Prunus domestica

PRNDO

Prunier

Code OEPP

PrunierPortée des usages

Page 63 sur 66

Page 299: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00217012 Prunier*Trt Part.Aer.*Acariens et phytoptes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Phytoptus sp.PHTPSP

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Eotetranychus pruni (OUDEMANS)EOTEPR

Aculus fockeui (NALEPA & TROUESSART)VASAFL

Aculops berochensisACUPBE

Acalitus phloeocoptes (NALEPA)ERPHPH

MineurMajeur12653811 Prunier*Trt Part.Aer.*Action sur la nouaison

MineurMajeur00217029 Prunier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas syringae pv. syringae VAN HALLPSDMSY

MineurMajeur12653102 Prunier*Trt Part.Aer.*Chenilles foreuses des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cydia molesta BUSCKLASPMO

Cydia funebrana TREITSCHKELASPFU

MineurMajeur00217030 Prunier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Yponomeuta malinellus ZELLERHYPNMA

Operophthera brumata LINNAEUSCHEIBR

Hoplocampa minutaHOPLMI

Hoplocampa flavaHOPLFL

Argyresthia albistriaARGYAL

MineurMajeur00217014 Prunier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Quadraspidiotus perniciosus (COMSTOCK)QUADPE

Eulecanium persicaeLECAPE

Eulecanium corniLECACO

Diaspis leperiiEPIDBE

MineurMajeur12653206 Prunier*Trt Part.Aer.*Coryneum

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Coryneum beijerinckii OUDEMANSSTIGCA

Page 64 sur 66

Page 300: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00217025 Prunier*Trt Part.Aer.*Inhibition ou suppression des rejets

MineurMajeur00217031 Prunier*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zeuzera pyrina (LINNAEUS)ZEUZPY

Xyleborus saxeseni (RATZEBURG)XYLBSA

Xyleborus germanus BLANDFORDXYLBGE

Scolytus rugulosus (MUELLER)SCOLRU

Anisandrus disparXYLBDI

MineurMajeur12653203 Prunier*Trt Part.Aer.*Maladie des pochettes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Taphrina pruni TUL.TAPHPR

MineurMajeur00217004 Prunier*Trt Part.Aer.*Maladie du plomb

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Chondrostereum purpureum (PERS. ex FR.) POUZ.STERPU

MineurMajeur12653204 Prunier*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fleurs et rameaux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

MineurMajeur12653207 Prunier*Trt Part.Aer.*Moniliose(s) sur fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Monilia laxa (EHRENB. ex PERS.) SACC. & VOGLINOMONILA

Monilia fructigena (PERSOON) PERSOONMONIFG

Monilia fructicola G. WINTERMONIFC

MineurMajeur00217027 Prunier*Trt Part.Aer.*Psylle du prunier

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cacopsylla pruniPSYLPR

MineurMajeur00217017 Prunier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hyalopterus pruni (GEOFFROY)HYALPR

Brachycaudus prunicola KALTENBACHAPPEPR

Brachycaudus helichrysi (KALTENBACH)ANURHE

Page 65 sur 66

Page 301: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12653105 Prunier*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchites bacchus (LINNAEUS)RNCHBA

MineurMajeur12653201 Prunier*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tranzschelia pruni-spinosae (PERS. ex PERS.) DIETELTRANPS

MineurMajeur00217032 Prunier*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs

MineurMajeur12653205 Prunier*Trt Part.Aer.*Tavelure(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Venturia carpophila E.E.FISHERVENTCA

MineurMajeur12653116 Prunier*Trt Part.Aer.*Tordeuses de la pelure

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Adoxophyes orana (FISCHER VON RÖSSLERSTAMM)CAPURE

MineurMajeur00217033 Prunier*Trt Plant.*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur12654801 Prunier*Trt Prod.Réc.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00217034 Prunier*Trt Prod.Réc.*Désinsectisation

MineurMajeur00217035 Prunier*Trt Sol*Nématodes

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Page 302: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Source : FNAMS

Notice

Catalogue des usages

Fascicule PG

Domaine Agricole Cultures Porte - Graine

1) Introduction

Pour un grand nombre d’espèces de cultures porte graine, le cycle de la production de semences

est quasiment le même que celui de la culture de consommation. Pour certaines espèces, la culture passe

d’abord par le cycle de consommation, puis poursuit son cycle par le cycle reproducteur.

Ainsi, les Autorisations de Mise sur le Marché qui s’appliquent aux cultures de consommation sont valables

sur les cultures porte graine (sauf restriction portée dans la décision).

Mais il est nécessaire, en complément, de disposer d’usages spécifiques aux cultures porte graine.

Dans certains cas (dont la betterave, les fourragères et un grand nombre de cultures potagères, florales,

aromatiques ...), peuvent s’ajouter les spécificités des cultures porte graine : tels qu’un ravageur ou

une maladie préjudiciables au cycle reproducteur ou encore une adventice « intriable » dans les lots de

semences (figure 1).

Les récoltes de semences n’étant pas soumises aux exigences de Limites Maximales de Résidus (LMR)

permettent de délivrer des autorisations de mise sur le marché spécifiques de ce type de production .

La table suivante donne des exemples d’usages identifiés dans le présent fascicule :

Spécificités liées : Libellé de l’usage

Au cycle reproducteur Betterave fourragère – Porte graine* Trt Part Aer*Lixus

A la production de semences Betterave fourragère – Porte graine*Trt Part Aer* Désherbage

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Page 303: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Source : FNAMS

Figure 1 : Cycle de production de la carotte dans le cadre d’une production de semences

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en

France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- NA : Non Applicable

Usages cultures de consommation (principalement)

Usages spécifiques liés au cycle reproducteur

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Page 304: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Betterave industrielle et fourragère - Porte graine

Mineur Mineur NA

Céréales à pailles - Porte graine Majeur Majeur NA

Cultures Porte graine Mineur Mineur NA

Graminées fourragères et à gazon - Porte graine

Mineur Mineur NA

Légumineuses fourragères - Porte graine Mineur Mineur NA

Maïs - Porte graine Majeur Majeur NA

Plantes à fibre - Porte graine Mineur Mineur NA

Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine

Mineur Mineur NA

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Page 305: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Betterave industrielle et fourragère - Porte graine

Betterave à sucre, betterave fourragère A

Céréales à pailles - Porte graine Céréales à paille - Porte graine A

Cultures Porte graine Cultures Porte graine C

Graminées fourragères et à gazon - Porte graine

Brome, Dactyle, Fétuque, Pâturin, Ray gras,… A

Légumineuses fourragères - Porte graine

Luzerne, Trèfle, Vesce, Sainfoin, Lotier,… A

Maïs - Porte graine Maïs - Porte graine A

Plantes à fibre - Porte graine Chanvre, Lin A

Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine

Carotte, persil, laitue, chicorées, radis, chou, navet, épinard, betterave potagère, haricot, pois, concombre, courge, melon,

A

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Page 306: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

BEAVC

Betterave industrielle et fourragère - Porte graine

Code OEPP

Betterave à sucre, betterave fourragèrePortée des usages

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Page 307: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00607008 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Désherbage

MineurMajeur00607006 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur15053901 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur00607007 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Lixus

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lixus sp.LIXUSP

MineurMajeur00607002 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies à sclérotes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00607005 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur00607004 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00607009 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Part.Aer.*Pucerons

MineurMajeur00607010 Betterave industrielle et fourragère - Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 308: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Céréales à pailles - Porte graine

Code OEPP

Céréales à paille - Porte grainePortée des usages

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Page 309: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15103817 Céréales à pailles - Porte graine*Trt Part.Aer.*Agent chimique d'hybridation

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Page 310: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures Porte graine

Code OEPP

Cultures Porte grainePortée des usages

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Page 311: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur10995900 Cultures Porte graine*Désherbage

MineurMajeur10993800 Cultures Porte graine*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de croissance et de floraison des végétaux

MineurMajeur10993900 Cultures Porte graine*Trt Part.Aer.*Dessication

MineurMajeur10993200 Cultures Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies diverses

MineurMajeur10993100 Cultures Porte graine*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers

MineurMajeur00610007 Cultures Porte graine*Trt Sem.Plant.*Maladies diverses

MineurMajeur00604001 Cultures Porte graine*Trt Sem.Plant.*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ditylenchus sp.DITYSP

MineurMajeur00610006 Cultures Porte graine*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00601009 Cultures Porte graine*Trt Sol*Maladies fongiques

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Page 312: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00601008 Cultures Porte graine*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur00601007 Cultures Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 313: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Graminées fourragères et à gazon - Porte graine

Code OEPP

Brome, Dactyle, Fétuque, Pâturin, Ray gras,…Portée des usages

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Page 314: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00610005 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Désherbage

MineurMajeur00610009 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur10993207 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

MineurMajeur00610004 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur00610001 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitobion sp. MORDVILKOMACSSP

MineurMajeur10993208 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur00610008 Graminées fourragères et à gazon - Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 315: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Légumineuses fourragères - Porte graine

Code OEPP

Luzerne, Trèfle, Vesce, Sainfoin, Lotier,…Portée des usages

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Page 316: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur10995905 Légumineuses fourragères - Porte graine*Désherbage

MineurMajeur00604006 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies à sclérotes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur10993201 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Pseudopeziza sp. FUCKELPSPZSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Leptosphaerulina sp. McALP.LPHLSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

MineurMajeur00604010 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

MineurMajeur00604004 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur00612002 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

MineurMajeur00612008 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Ravageurs des inflorescences

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tychius sp.TYCHSP

Bruchus brachialis FAHRAEUSBRCHBR

Bruchophagus sp.BRPHSP

Bruchidius sp.BRCISP

Apion sp.APIOSP

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Page 317: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00612007 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Ravageurs du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula sp.TIPUSP

Phytonomus sp.HYPRSP

Colaspidema sp.COAPSP

Apion sp.APIOSP

MineurMajeur10993202 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Polythrincium trifolii KUNZE in SCHM. & KUNZE/KUNZE ex FIC.CYMATR

MineurMajeur00604001 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Sem.*Nématodes

MineurMajeur00604008 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Sem.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sitona sp.SITNSP

MineurMajeur00604003 Légumineuses fourragères - Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 318: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Zea mays

ZEAMX

Maïs - Porte graine

Code OEPP

Maïs - Porte grainePortée des usages

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Page 319: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur15553803 Maïs - Porte graine*Trt Part.Aer.*Agent chimique d'hybridation

MineurMajeur00603006 Maïs - Porte graine*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

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Page 320: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Plantes à fibre - Porte graine

Code OEPP

Chanvre, LinPortée des usages

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Page 321: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00613001 Plantes à fibre - Porte graine*Désherbage

MineurMajeur00613003 Plantes à fibre - Porte graine*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

MineurMajeur00342001 Plantes à fibre - Porte graine*Trt Part.Aer.*Mouches mineuses

MineurMajeur00342002 Plantes à fibre - Porte graine*Trt Sem.*Ravageurs des parties aériennes

MineurMajeur00613002 Plantes à fibre - Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 322: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine

Code OEPP

Carotte, persil, laitue, chicorées, radis, chou, navet, épinard, betterave potagère, haricot, pois,

Portée des usages

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Page 323: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00606020 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Désherbage

MineurMajeur00606012 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00606015 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00606022 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

MineurMajeur00606016 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur00606018 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

MineurMajeur00606013 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Insectes piqueurs

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trioza sp.TRIZSP

Thrips sp.THRISP

Psylla sp.PSYLSP

Nasonovia sp.NASOSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Cicadellidae1CICDF

Cercopidae1CERCF

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

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Page 324: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00606027 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Insectes ravageurs des semences

MineurMajeur00606004 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies à sclérotes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur10993214 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

MineurMajeur10993213 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Mildiou et rouille blanche

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

MineurMajeur10993108 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila sp.PSILSP

Pegomya sp.PEGOSP

Delia sp.HYLESP

MineurMajeur10993211 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur00606008 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Phoma

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phoma sp. SACC.PHOMSP

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Page 325: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00606005 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur00606024 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

MineurMajeur00609001 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00606001 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Fusarium spp.FUSASP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00606023 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sem.Plant.*Ravageurs du sol

MineurMajeur00606025 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00606026 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur00606002 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Psila sp.PSILSP

Phorbia sp.HYLESP

Delia sp.HYLESP

MineurMajeur00606021 Plantes potagères, PPAMC et florales - Porte graine*Trt Sol*Ravageurs du sol

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Page 326: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule CO

Domaine Agricole Cultures ornementales

1) Introduction

On compte une dizaine de milliers d’espèces végétales cultivées pour leur valeur ornementale en

productions horticoles et plantées en espaces verts. Ces cultures peuvent être affectées par un nombre

d’organismes nuisibles tout aussi important.

Compte tenu de cette situation, il n’est pas envisageable de gérer les usages phytopharmaceutiques par

espèce végétale ou par organisme ravageur.

Le catalogue des usages « cultures ornementales » s’articule donc autour de groupes agronomiques

vastes, couvrant à la fois de grands groupes de végétaux (ex : arbres et arbustes, cultures florales et plantes

vertes…etc.) et d’organismes nuisibles ( ex : Oïdiums, rouilles, pucerons, thrips, aleurodes ..etc.).

Le catalogue des usages concernant les espèces ornementales est construit en partant des principes

suivants :

- Les groupes agronomiques sont suffisamment détaillés pour conserver une homogénéité biologique,

maintenir une efficacité sensiblement équivalente à celle obtenue par une approche spécifique;

- Les groupes doivent être suffisamment globaux pour permettre de couvrir tout nouvel organisme

nuisible émergent,

- Les usages visés au catalogue des « cultures ornementales » doivent couvrir la quasi-totalité des

problèmes existants et permettre d’assurer aux professionnels des productions horticoles une bonne

capacité de protection des cultures, selon les bonnes pratiques,

- La constitution des groupes agronomiques d’organismes nuisibles tient compte de la proximité

biologique des différentes espèces prises individuellement, permettant d’obtenir une bonne

homogénéité en ce qui concerne la sensibilité du groupe aux préparations phytopharmaceutiques

autorisées.

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Page 327: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

1 . 1 ) Les domaines culturaux couverts par le fascicule des « Cultures ornementales »

Ce catalogue couvre tous les usages phytopharmaceutiques se rapportant à la protection des cultures

ornementales en général, ou plus spécifiquement à la protection des arbres et arbustes ligneux feuillus et

conifères, des cultures florales et plantes vertes, du rosier, des bulbes ornementaux, des plantes d’intérieur

et de balcons.

Notons quelques particularités :

- Les usages ayant la dénomination « cultures ornementales » représentent les usages

« généraux » de la filière ornementale. Les préparations homologuées pour ces usages sont

utilisables sur toutes les espèces ornementales, quels que soient leurs types biologiques en raison

de la polyphagie des organismes nuisibles concernés (ex : une préparation homologuée Cultures

ornementales*Trt sol*Nématodes est utilisable sur toutes les espèces végétales ornementales :

arbres arbustes, cultures florales, bulbes..)

- Les usages se rapportant aux « arbres et arbustes » couvrent les ligneux feuillus caduques et

persistants et les conifères cultivés en pépinières ornementales et forestières, les peupleraies, les

oseraies, les plantations de sapins de noël, les vergers à graines, les suberaies cultivées, les

truffières artificielles, les boisements de terrains agricoles, les taillis à courte et à très courte

révolution.

- le « rosier » fait l’objet d’usages spécifiques en raison de l’importance et de l’omniprésence de cette

culture. Compte tenu de l’importance des organismes nuisibles qui colonisent cette espèce, la

mention spécifique d’usages sur cette espèce permet aux horticulteurs d’avoir une lisibilité des

produits autorisés sur cette production, .

- Les usages spécifiques « bulbes ornementaux » concernent exclusivement la protection des

bulbes pendant leur phase de conservation et juste avant plantation. Les organismes nuisibles

susceptibles d’attaquer les plantes bulbeuses au cours de leur culture, et pendant leur phase

végétative, sont pris en compte par les usages se rapportant aux cultures florales et plantes vertes.

Les usages sur bulbes de liliacées peuvent également être couverts par les usages sur oignon

figurant dans la notice relative aux cultures légumières.

- Les « plantes d’intérieur et de balcons » sont couvertes par des usages qui leur sont propres du

fait de leurs conditions de culture et d’entretien spécifiques par des préparations prêtes à l’emploi.

Elles concernent les plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, les locaux de travail

ou toutes enceintes confinées publiques ou privées, les balcons et terrasses directement raccordées

aux intérieurs.

- Les usages sur cultures de gazons de placage ne figurent pas dans la notice relative aux « cultures

ornementales » mais dans celle relative aux gazons de graminées des zones non agricoles (terrains

de sport collectif ou individuel, golfs, hippodromes, pelouse d’agrément ….). Le choix de cette

assimilation des gazons de placage aux gazons de graminées en zone non agricole (ZNA) a été fait

à des fins de simplification des usages (les cultures de gazons de placages étant sensibles aux

mêmes organismes nuisibles que les gazons de graminées des ZNA même si les impacts

phytosanitaires peuvent être différents en fonction des particularités culturales et d’entretien de ces

types de gazon). Il faut noter que les gazons de graminées ne couvrent pas les zones herbeuses qui

concernent essentiellement des zones de bordure extensives et d’accotements routiers et

autoroutiers. Celles ci résultent d’une végétalisation ou d’un enherbement spontané et sont

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Page 328: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

destinées à la fixation des sols pour lutter contre l’érosion et à l’insertion d’aménagement dans le

paysage.,

Les listes des familles, genres et espèces rattachées à chaque groupe agronomique d’organismes nuisibles

précisées dans cette notice ne se veulent pas exhaustives et limitatives aux seuls organismes nommés.

Tout organisme qui justifierait un traitement de protection n’apparaissant pas sur ces listes, doit pouvoir être

logiquement rattaché aux groupes agronomiques pris en compte par les usages du catalogue. Les listes

peuvent être complétées sur simple demande en tant que de besoin.

1. 2) Les catégories d’utilisateurs concernés par le fascicule des cultures ornementales

Les professionnels de la production horticole concernés par l’utilisation des préparations homologuées

utilisables par la filière cultures ornementales sont :

- Les pépiniéristes d’arbres et arbustes d’ornement , quels que soient les types et conditions de

productions (jeunes plants issus de semis, boutures ou toutes autres formes de multiplication,

produits végétaux, plants racinés finis, sujets âgés cultivés en pleine terre, conteneurs, plein air ou

sous couvert).

- Les pépiniéristes forestiers produisant des plants destinés aux plantations forestières, ainsi que les

producteurs de semences d’espèces forestières.

- Les producteurs de sapins de noël, les populiculteurs, les osiériculteurs, les producteurs de liège,

les trufficulteurs, et les producteurs des toutes autres cultures d’espèces ligneuses mises en place

sur des surfaces agricoles.

- Les horticulteurs producteurs de potées fleuries, plantes à massifs, plantes vivaces plantes vertes,

fleurs et feuillages coupés, bulbes ornementaux, graminées ornementales…quels que soient les

types et conditions de production.

Cette notice s’adresse aussi, pour les usages spécifiques considérés (Plantes d’intérieur et balcons), à tous

les professionnels entretenant des espèces au sein des orangeries, des espaces publics sous vérandas ou

lieux publics fermés, des espaces des collectivités et entreprises privées, et aux particuliers entretenant des

végétaux dans leurs lieux d’habitation et leurs dépendances directes (balcons, terrasses, vérandas…).

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- NA : Non Applicable

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire Page 3 sur 50

Page 329: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Arbres et Arbustes Mineur Mineur NA

Bulbes ornementaux Mineur Mineur N + S

Cultures florales et plantes vertes Mineur Mineur NA

Graminées ornementales Mineur Mineur NA

Plantes d'intérieur et balcons Mineur Mineur NA

Rosier Mineur Mineur NA

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Page 330: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Arbres et Arbustes Arbres et Arbustes A

Bulbes ornementaux Bulbes ornementaux A

Cultures florales et plantes vertes Cultures florales et plantes vertes A

Cultures ornementales Arbres et Arbustes, Rosier, Cultures florales et plantes vertes, Bulbes ornementaux

C

Graminées ornementales Graminées ornementales A

Plantes d'intérieur et balcons Plantes vertes florales et vivaces en pots et petits conteneurs A

Rosier Rosier A

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Page 331: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Arbres et Arbustes

Code OEPP

Arbres et ArbustesPortée des usages

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Page 332: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00002002 Arbres et arbustes*Désherbage*Pépinière Conteneur

MineurMajeur14055901 Arbres et arbustes*Désherbage*Pépinière Pleine terre

MineurMajeur00002007 Arbres et arbustes*Désherbage*Plantation Conteneur

MineurMajeur14055905 Arbres et arbustes*Désherbage*Plantation Pleine terre

MineurMajeur00501044 Arbres et arbustes*Trt Ecorces*Mousses, lichens, algues

MineurMajeur14053107 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Schizotetranychus sp.SCZTSP

Panonychus sp.METTSP

Oligonychus ununguis (JACOBI)PARTUN

Eotetranychus sp.EOTESP

Bryobia sp.BRYOSP

MineurMajeur00502035 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Acariens galligènes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vasates sp.VASASP

Phytoptus sp.PHTPSP

Phyllocoptes sp.PHYCSP

Eriophyes sp.ERPHSP

Epitrimerus sp.EPITSP

Aculus sp.ACULSP

Aculops sp.ACUPSP

Aceria sp.ACEISP

Acalitus sp.ACLISP

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Page 333: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17303901 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Action sur la chute d'organes (fleurs, fruits…)

MineurMajeur00002008 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur17303117 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Siphoninus sp.SIPOSP

Dialeurodes sp.DIALSP

Asterobemisia1ASTBG

Aleyrodes sp.ALEUSP

Aleurothrixus sp.ALTHSP

MineurMajeur14153204 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaceloma sp. DE BARYSPHASP

Gnomonia sp. CES. & DE NOT.GNOMSP

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Gloeosporium sp. DESM. & MONT.GLOESP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

MineurMajeur14053301 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur00503006 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Brunissures

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaeropsis1SPHOG

Rhizosphaera sp. MANGIN & HARIOTRIZSSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

MineurMajeur00502023 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Cécidomyies

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhabdophaga sp.RHABSP

Resseliella sp.RESSSP

Monarthropalpus sp.MNARSP

Mikiola sp.MIKISP

Dasineura sp.DASYSP

Contarinia sp.CONTSP

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Page 334: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00503007 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Chancre cortical des cupressacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Seiridium cardinale (W.WAGENER) SUTTON & I.GIBSONSEIRCA

Scleroderris abietina (LAGERBERG) GREMMENGREMAB

Phacidium sp. FR.PHACSP

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPSP

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPPS

Pestalotia sp. DE NOTARISPESTSP

Lachnellula1LCHNG

Kabatina1KABTG

Fusarium subglutinans f.sp. pini HEPTINGGIBBCI

Dasyscypha willkommii (R. HARTIG) REHMLCHNWI

Cytospora sp. BUTLERCYTOSP

Botryosphaeria sp. CES. & DE NOT.BOTSSP

Atropellis sp. ZELLER & GOODDINGATRPSP

MineurMajeur00502013 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Chancres à champignons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gibberella sp. SACC.GIBBSP

Coniothyrium sp. CORDACONISP

Coryneum sp. NEESCORNSP

Cryptodiaporthe1CRYDG

Cytospora sp. BUTLERCYTOSP

Diaporthe sp. NITSCHKEDIAPSP

Dothichiza populea SACC. & BRIARDCRYDPO

Botryosphaeria sp. CES. & DE NOT.BOTSSP

Fusicoccum sp. CORDAFUSCSP

Valsa sp. FR.VALSSP

Hypoxylon sp. BULL. ex FR.HYPOSP

Macrophoma sp. (SACCARDO) BERLESE & VOGLINOMCOPSP

Nectria sp. (FR.) FR.NECTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Sphaeropsis1SPHOG

Tubercularia sp. TODETBCLSP

Dothiorella sp. SACC.DOTRSP

MineurMajeur00002009 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Charançon rouge du palmier

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchophorus ferrugineusRHYCFE

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Page 335: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053102 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Noctuidae1NOCTF

Argyresthia sp.ARGYSP

Dendrolimus sp.DENDSP

Dichomeris sp.DICMSP

Diprion sp.DIPRSP

Geometridae1GEOMF

Gracillariidae1GRACF

Lasiocampidae1LASIF

Lymantria sp.LYMASP

Lymantriidae1LYMAF

Arctiidae1ARCTF

Neodiprion sp.NEODSP

Zeiraphera fortunanaEPINFO

Notodontidae1NOTOF

Pristiphora sp.PRISSP

Pyralidae1PYRAF

Rhyacionia sp.RHYASP

Tenthredinidae1TENTF

Thaumetopoea1THAUG

Thaumetopoea sp.THAUSP

Tortricidae1TORTF

Yponomeutidae1YPONF

Lyonetiidae1LYONF

MineurMajeur00502025 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Typhlocyba sp.TYCYSP

Metcalfa1METFG

Graphocephala sp.GRCPSP

Edwardsiana1EDWNG

Cicadellidae1CICDF

Cercopidae1CERCF

Aphrophora sp.APHRSP

MineurMajeur00502014 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Cloque(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Taphrina sp. FR.TAPHSP

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Page 336: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053101 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Leucaspis sp.LEUASP

Aulacaspis sp.AULSSP

Carulaspis sp.CARUSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Chloropulvinaria flocciferaPULVFO

Coccus sp.COCCSP

Cryptococcus sp.CRYCSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Unaspis sp.UNASSP

Matsucoccus sp.MATSSP

Parthenolecanium corniLECACO

Pseudaulacaspis sp.PSEASP

Pseudococcus sp.PSECSP

Pulvinaria sp.PULVSP

Saissetia sp.SAISSP

Eulecanium sp.LECASP

MineurMajeur14153103 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stereonychus sp.STRNSP

Rhynchaenus sp.RHYHSP

Pyrrhalta sp.GALESP

Plagiodera sp.PLAGSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllodecta sp.PHDCSP

Phyllobius sp.PLLBSP

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Galerucella sp.GALESP

Cryptorhynchus sp.CRYPSP

Chrysomela sp.CHRSSP

Cantharidae1CANTF

Agelastica sp.AGLASP

MineurMajeur14053106 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Termitidae1TERMF

Siricidae1SIRIF

Sesiidae1SESIF

Scolytidae1SCOLF

Platypodidae1PLTPF

Curculionidae1CURCF

Cossidae1COSSF

Cerambycidae1CERAF

Buprestidae1BUPRF

MineurMajeur14203801 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

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Page 337: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053134 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Maladies des ramules et des aiguilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scirrhia sp. NITSCHKE ex FUCKELSCIRSP

Rhabdocline1RBDCG

Phacidium sp. FR.PHACSP

Phacidiella sp. POTEB.POTESP

Naemacyclus sp. FUCKELNAEMSP

Lophodermium sp. CHEV.LOPHSP

Lophodermella sp. VON HOEHNELLOPMSP

Hypodermella sp. TUBEUFHYDESP

Hypoderma sp.HYPDSP

Gremmeniella1GREMG

Elytroderma1ELYDG

Didymascella1DIDSG

Cyclaneusma spp.NAEMSP

MineurMajeur00502015 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Melanconium sp. LINKMELCSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Cristulariella sp. VON HOEHNELCRISSP

Cycloconium1CYCLG

Cylindrosporium sp. GREV.CYLSSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Discula spp.DISCSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Venturia sp. SACC.VENTSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Pestalotia sp. DE NOTARISPESTSP

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPPS

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Pleospora sp. RABENH. ex CES. & DE NOT.PLEOSP

Pollaccia radiosa (LIB.) BALDACCI & CIF.VENTMA

Pollaccia saliciperda (ALLESCH. & TUB.) VON ARXVENTSA

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stagonospora1STAGG

Guignardia sp. VIALA & RAVAZGUIGSP

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Page 338: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053200 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Maladies diverses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Gloeosporium sp. DESM. & MONT.GLOESP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Discula spp.DISCSP

Dothichiza populea SACC. & BRIARDCRYDPO

Dothiorella sp. SACC.DOTRSP

Elytroderma1ELYDG

Endocronartium sp. Y.HIRATSUKAENDCSP

Entomosporium maculatum LEV.DIPCMA

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Fusarium subglutinans f.sp. pini HEPTINGGIBBCI

Kabatina1KABTG

Gibberella sp. SACC.GIBBSP

Dasyscypha willkommii (R. HARTIG) REHMLCHNWI

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Gnomonia sp. CES. & DE NOT.GNOMSP

Gremmeniella1GREMG

Guignardia sp. VIALA & RAVAZGUIGSP

Gymnosporangium sp. HEDW. ex DC.GYMNFU

Gymnosporangium sp. HEDW. ex DC.GYMNSP

Hypoderma sp.HYPDSP

Hypodermella sp. TUBEUFHYDESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Fusicoccum sp. CORDAFUSCSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Atropellis sp. ZELLER & GOODDINGATRPSP

Botryosphaeria sp. CES. & DE NOT.BOTSSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Chrysomyxa UNGER sp.CHMYSP

Ciborinia1CIBOG

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Coleosporium sp. LEV.COLSSP

Didymascella1DIDSG

Coniothyrium sp. CORDACONISP

Diaporthe sp. NITSCHKEDIAPSP

Coryneum sp. NEESCORNSP

Cristulariella sp. VON HOEHNELCRISSP

Cronartium sp. FR.CRONSP

Cryptodiaporthe1CRYDG

Cumminsiella1CUMMG

Cyclaneusma spp.NAEMSP

Cycloconium1CYCLG

Cylindrosporium sp. GREV.CYLSSP

Cytospora sp. BUTLERCYTOSP

Lachnellula1LCHNG

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Seiridium cardinale (W.WAGENER) SUTTON & I.GIBSONSEIRCA

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Pleospora sp. RABENH. ex CES. & DE NOT.PLEOSP

Podosphaera sp. KUNZEPODOSP

Pollaccia radiosa (LIB.) BALDACCI & CIF.VENTMA

Pollaccia saliciperda (ALLESCH. & TUB.) VON ARXVENTSAPage 13 sur 50

Page 339: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Pucciniastrum sp. OTTHPUCISP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Rhabdocline1RBDCG

Hypoxylon sp. BULL. ex FR.HYPOSP

Scleroderris abietina (LAGERBERG) GREMMENGREMAB

Phragmidium sp. LINKPHRASP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sphaceloma sp. DE BARYSPHASP

Sphaeropsis1SPHOG

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Stagonospora1STAGG

Tranzschelia1TRANG

Tubercularia sp. TODETBCLSP

Uncinula sp. LEV.UNCISP

Valsa sp. FR.VALSSP

Scirrhia sp. NITSCHKE ex FUCKELSCIRSP

Nectria sp. (FR.) FR.NECTSP

Lophodermella sp. VON HOEHNELLOPMSP

Lophodermium sp. CHEV.LOPHSP

Macrophoma sp. (SACCARDO) BERLESE & VOGLINOMCOPSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Melampsora sp. CAST.MELMSP

Melampsorella1MELRG

Melampsoridium1MELDG

Melanconium sp. LINKMELCSP

Microsphaera LEVEILLE sp.MCRSSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Naemacyclus sp. FUCKELNAEMSP

Phyllactinia sp. LEV.PHYLSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Pestalotia sp. DE NOTARISPESTSP

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPPS

Pestalotiopsis sp. STEYAERTPESPSP

Phacidiella sp. POTEB.POTESP

Phacidium sp. FR.PHACSP

Phaeocryptopus1PHARG

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Venturia sp. SACC.VENTSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

MineurMajeur00002010 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Maladies foliaires des palmiers

MineurMajeur00502016 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

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Page 340: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00502017 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Moniliose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Entomosporium maculatum LEV.DIPCMA

Ciborinia1CIBOG

MineurMajeur00002011 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Nématodes du pin

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bursaphelenchus xylophylusBURSXY

MineurMajeur14053204 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uncinula sp. LEV.UNCISP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Podosphaera sp. KUNZEPODOSP

Phyllactinia sp. LEV.PHYLSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Microsphaera LEVEILLE sp.MCRSSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur00002013 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Papillon palmivore

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Paysandisia archonPAYSAR

MineurMajeur00502019 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Meria1MERIG

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur14203901 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Protection des plaies

MineurMajeur00502031 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Psylle(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trioza sp.TRIZSP

Psylla sp.PSYLSP

Heteropsylla sp.HETYSP

Cacopsylla1CCPSG

Page 15 sur 50

Page 341: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053105 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eulachnus sp. DEL GUERCIOEULASP

Cedrobium1CEDRG

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Cinara sp.CINASP

Drepanosiphum sp.DRESSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Elatobium1ELATG

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSP

Hyadaphis sp. KIRKALDYHYADSP

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Myzocallis sp. PASSERINIMYZCSP

Periphyllus sp. VAN DER HOEVENPERPSP

Pterocomma sp. BUCKTONPTEOSP

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Eucallipterus sp. SCHOUTEDENEUCASP

MineurMajeur14203112 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Pucerons galligènes et laineux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thecabius sp. KOCHTHEASP

Pineus sp.PINESP

Phylloxeridae1PHYXF

Phyllaphis fagi (LINNAEUS)PHYAFA

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Eriosoma sp. LEACHERISSP

Adelges sp. VALLOTADLGSP

Page 16 sur 50

Page 342: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14053100 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eulecanium sp.LECASP

Diprion sp.DIPRSP

Drepanosiphum sp.DRESSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Edwardsiana1EDWNG

Elatobium1ELATG

Eotetranychus sp.EOTESP

Eucallipterus sp. SCHOUTEDENEUCASP

Leucaspis sp.LEUASP

Eulachnus sp. DEL GUERCIOEULASP

Cryptococcus sp.CRYCSP

Geometridae1GEOMF

Gracillariidae1GRACF

Graphocephala sp.GRCPSP

Heteropsylla sp.HETYSP

Hyadaphis sp. KIRKALDYHYADSP

Lasiocampidae1LASIF

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

Cercopidae1CERCF

Aphrophora sp.APHRSP

Arctiidae1ARCTF

Argyresthia sp.ARGYSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aulacaspis sp.AULSSP

Bryobia sp.BRYOSP

Cacopsylla1CCPSG

Dichomeris sp.DICMSP

Cedrobium1CEDRG

Dendrolimus sp.DENDSP

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Chionaspis sp.CHIOSP

Chloropulvinaria flocciferaPULVFO

Cicadellidae1CICDF

Cinara sp.CINASP

Coccus sp.COCCSP

Corythucha sp.CRTHSP

Lymantria sp.LYMASP

Carulaspis sp.CARUSP

Thaumetopoea1THAUG

Pulvinaria sp.PULVSP

Pyralidae1PYRAF

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Rhyacionia sp.RHYASP

Saissetia sp.SAISSP

Schizotetranychus sp.SCZTSP

Stephanitis sp.STEPSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Tetranychus sp.TETRSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Thaumetopoea sp.THAUSP

Tortricidae1TORTF

Trioza sp.TRIZSP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSPPage 17 sur 50

Page 343: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Typhlocyba sp.TYCYSP

Unaspis sp.UNASSP

Yponomeutidae1YPONF

Tenthredinidae1TENTF

Noctuidae1NOCTF

Lymantriidae1LYMAF

Lyonetiidae1LYONF

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Matsucoccus sp.MATSSP

Metcalfa1METFG

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Monosteira sp.MONSSP

Pterocomma sp. BUCKTONPTEOSP

Neodiprion sp.NEODSP

Psylla sp.PSYLSP

Notodontidae1NOTOF

Oligonychus ununguis (JACOBI)PARTUN

Panonychus sp.METTSP

Parthenolecanium corniLECACO

Periphyllus sp. VAN DER HOEVENPERPSP

Pristiphora sp.PRISSP

Pseudaulacaspis sp.PSEASP

Zeiraphera fortunanaEPINFO

Myzocallis sp. PASSERINIMYZCSP

MineurMajeur14053203 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tranzschelia1TRANG

Pucciniastrum sp. OTTHPUCISP

Phragmidium sp. LINKPHRASP

Phaeocryptopus1PHARG

Melampsoridium1MELDG

Melampsorella1MELRG

Melampsora sp. CAST.MELMSP

Gymnosporangium sp. HEDW. ex DC.GYMNSP

Gymnosporangium sp. HEDW. ex DC.GYMNFU

Endocronartium sp. Y.HIRATSUKAENDCSP

Cumminsiella1CUMMG

Cronartium sp. FR.CRONSP

Coleosporium sp. LEV.COLSSP

Chrysomyxa UNGER sp.CHMYSP

MineurMajeur00502033 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Heliothrips sp.HELTSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Dendrothrips sp. (UZEL)DENOSP

MineurMajeur14053110 Arbres et arbustes*Trt Part.Aer.*Tigres

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stephanitis sp.STEPSP

Monosteira sp.MONSSP

Corythucha sp.CRTHSPPage 18 sur 50

Page 344: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00002004 Arbres et arbustes*Trt Sol*Acariens

MineurMajeur00002003 Arbres et arbustes*Trt Sol*Aleurodes

MineurMajeur00002014 Arbres et arbustes*Trt Sol*Charançon rouge du palmier

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhynchophorus ferrugineusRHYCFE

MineurMajeur00002015 Arbres et arbustes*Trt Sol*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Leucaspis sp.LEUASP

Aulacaspis sp.AULSSP

Carulaspis sp.CARUSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Chloropulvinaria flocciferaPULVFO

Coccus sp.COCCSP

Cryptococcus sp.CRYCSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Unaspis sp.UNASSP

Matsucoccus sp.MATSSP

Parthenolecanium corniLECACO

Pseudaulacaspis sp.PSEASP

Pseudococcus sp.PSECSP

Pulvinaria sp.PULVSP

Saissetia sp.SAISSP

Eulecanium sp.LECASP

MineurMajeur14102104 Arbres et arbustes*Trt Sol*Hylobes des conifères

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hylobius piceus (DE GEER)HYLOPC

Hylobius abietis LINNAEUSHYLOAB

MineurMajeur00002016 Arbres et arbustes*Trt Sol*Papillon palmivore

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Paysandisia archonPAYSAR

Page 19 sur 50

Page 345: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14052104 Arbres et arbustes*Trt Sol*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eulachnus sp. DEL GUERCIOEULASP

Cedrobium1CEDRG

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Cinara sp.CINASP

Drepanosiphum sp.DRESSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Elatobium1ELATG

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSP

Hyadaphis sp. KIRKALDYHYADSP

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Myzocallis sp. PASSERINIMYZCSP

Periphyllus sp. VAN DER HOEVENPERPSP

Pterocomma sp. BUCKTONPTEOSP

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Eucallipterus sp. SCHOUTEDENEUCASP

MineurMajeur00002018 Arbres et arbustes*Trt Sol*Thrips

Page 20 sur 50

Page 346: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Bulbes ornementaux

Code OEPP

Bulbes ornementauxPortée des usages

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Page 347: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur17105901 Bulbes ornementaux*Désherbage

MineurMajeur00507008 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tyrophagus sp.TYROSP

Tarsonemus sp.TARSSP

Steneotarsonemus1STNTG

Rhizoglyphus sp.RHIGSP

Hemitarsonemus sp.HEMTSP

Caloglyphus sp.CALNSP

MineurMajeur00507005 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur17101204 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Fusarium spp.FUSASP

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

Embellisia1EMBEG

Drechslera sp. ITODRECSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

MineurMajeur00507006 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Mouches des bulbes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Merodon equestris (F.)LAMTEQ

Merodon clavipes (F.)LAMTCL

Eumerus sp.EUMESP

MineurMajeur00507003 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Pourritures

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stromatinia1STMTG

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botryotinia sp. WHETZELBOTTSP

Page 22 sur 50

Page 348: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00507004 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Rhizoctone

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

MineurMajeur17104101 Bulbes ornementaux*Trt Bulbes*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips simplex (MORISON)TAETSI

Liothrips vaneeckei PRIESNERLIOTVN

Page 23 sur 50

Page 349: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures florales et plantes vertes

Code OEPP

Cultures florales et plantes vertesPortée des usages

Page 24 sur 50

Page 350: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00504034 Cultures florales et plantes vertes*Désherbage*Hors sol

MineurMajeur17405901 Cultures florales et plantes vertes*Désherbage*Pleine terre

MineurMajeur17403101 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Steneotarsonemus1STNTG

PolyphagotarsonemusHEMTLA

Polyphagotarsonemus1PPHGG

Phytonemus1PHTNG

Hemitarsonemus sp.HEMTSP

Bryobia sp.BRYOSP

Brevipalpus sp.BRVPSP

MineurMajeur17403810 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur17403805 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Action sur la ramification

MineurMajeur17403102 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00504018 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Ralstonia1RALSG

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Acidovorax anthuriiACVRAN

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Page 351: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17403108 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tenthredinidae1TENTF

Spodoptera sp.SPODSP

Noctua pronuba (LINNAEUS)NOCTPR

Mamestra brassicae LINNAEUSBARABR

Lacanobia oleraceaPOLIOL

Epichoristodes acerbella WALKEREPIOIO

Cnephasia sp.CNEPSP

Clepsis spectranaCACOCO

Cacyreus marshalli BUTLERCACYMA

Cacoecimorpha pronubana (HÜBNER)TORTPR

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

MineurMajeur17403109 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Metcalfa1METFG

Eupteryx sp.CICLSP

MineurMajeur17403103 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Saissetia sp.SAISSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Planococcus sp.PLANSP

Pinnaspis sp.PINNSP

Diaspis sp.DIASSP

Chrysomphalus sp.CHRYSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aonidiella sp.AONDSP

MineurMajeur00504024 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Lilioceris1LILIG

Curculionidae1CURCF

Altica sp.HALTSP

MineurMajeur17403807 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

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Page 352: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17053201 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Ustilago sp. (PERS.) ROUSSELUSTISP

Pleospora sp. RABENH. ex CES. & DE NOT.PLEOSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sphaceloma sp. DE BARYSPHASP

Stagonospora1STAGG

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Urocystis sp. RABENH.UROCSP

Entyloma sp. DE BARYENTYSP

MineurMajeur17403200 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Maladies diverses (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Coleosporium sp. LEV.COLSSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Corynespora sp. GUESSOWCORYSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Leveillula spp.LEVESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Oidium sp. LINKOIDISP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Pleospora sp. RABENH. ex CES. & DE NOT.PLEOSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Pucciniastrum sp. OTTHPUCISP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sphaceloma sp. DE BARYSPHASP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Stagonospora1STAGG

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Melampsora sp. CAST.MELMSP

Page 27 sur 50

Page 353: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17403204 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur17403107 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Mouches mineuses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytomyza sp.PHYYSP

Paraphytomyza dianthicola (VENTURI)PHYMDI

Liriomyza sp.LIRISP

Dasineura sp.DASYSP

Amauromyza sp.AMAZSP

Agromyza sp.AGMYSP

MineurMajeur17403501 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Nématodes du feuillage

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aphelenchoides sp.APLOSP

MineurMajeur17403202 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur17403201 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ovulinia1OVULG

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur17403104 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Brachycaudus sp.APPESP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

Page 28 sur 50

Page 354: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17403100 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bryobia sp.BRYOSP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

Epichoristodes acerbella WALKEREPIOIO

Echinothrips1ECHTG

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Diaspis sp.DIASSP

Curculionidae1CURCF

Cnephasia sp.CNEPSP

Clepsis spectranaCACOCO

Chrysomphalus sp.CHRYSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Cacoecimorpha pronubana (HÜBNER)TORTPR

Haplothrips sp.HAPLSP

Brevipalpus sp.BRVPSP

Brachycaudus sp.APPESP

Bemisia sp.BEMISP

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Aonidiella sp.AONDSP

Altica sp.HALTSP

Cacyreus marshalli BUTLERCACYMA

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Thrips sp.THRISP

Tetranychus sp.TETRSP

Tenthredinidae1TENTF

Taeniothrips sp. AMYOT & SERVILLETAETSP

Spodoptera sp.SPODSP

Saissetia sp.SAISSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Planococcus sp.PLANSP

Pinnaspis sp.PINNSP

Eupteryx sp.CICLSP

Parthenothrips sp.PARESP

Trialeurodes sp.TRIASP

Noctua pronuba (LINNAEUS)NOCTPR

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Metcalfa1METFG

Mamestra brassicae LINNAEUSBARABR

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Liothrips sp.LIOTSP

Lilioceris1LILIG

Lacanobia oleraceaPOLIOL

Heliothrips sp.HELTSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Page 29 sur 50

Page 355: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17403203 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Pucciniastrum sp. OTTHPUCISP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Melampsora sp. CAST.MELMSP

Coleosporium sp. LEV.COLSSP

MineurMajeur17403106 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Taeniothrips sp. AMYOT & SERVILLETAETSP

Parthenothrips sp.PARESP

Liothrips sp.LIOTSP

Heliothrips sp.HELTSP

Haplothrips sp.HAPLSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Echinothrips1ECHTG

MineurMajeur00504032 Cultures florales et plantes vertes*Trt Part.Aer.*Virus non persistants

MineurMajeur00504002 Cultures florales et plantes vertes*Trt Sol*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00504003 Cultures florales et plantes vertes*Trt Sol*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Saissetia sp.SAISSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Diaspis sp.DIASSP

Chrysomphalus sp.CHRYSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

MineurMajeur00504004 Cultures florales et plantes vertes*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytomyza sp.PHYYSP

Paraphytomyza dianthicola (VENTURI)PHYMDI

Liriomyza sp.LIRISP

Amauromyza sp.AMAZSP

Agromyza sp.AGMYSP

Page 30 sur 50

Page 356: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17402103 Cultures florales et plantes vertes*Trt Sol*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Dysaphis sp. BOERNERSAPPSP

Brachycaudus sp.APPESP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Acyrthosiphon sp. MORDVILKOACYRSP

MineurMajeur17102101 Cultures florales et plantes vertes*Trt Sol*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Thrips simplex (MORISON)TAETSI

Taeniothrips sp. AMYOT & SERVILLETAETSP

Parthenothrips sp.PARESP

Liothrips vaneeckei PRIESNERLIOTVN

Liothrips sp.LIOTSP

Heliothrips sp.HELTSP

Haplothrips sp.HAPLSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Echinothrips1ECHTG

Page 31 sur 50

Page 357: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures ornementales

Code OEPP

Arbres et Arbustes, Rosier, Cultures florales et plantes vertes, Bulbes ornementaux

Portée des usages

Page 32 sur 50

Page 358: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00501046 Cultures ornementales*Désherbage*Aires conteneurs et abords cultures

MineurMajeur00501002 Cultures ornementales*Désherbage*Intercultures

MineurMajeur00501001 Cultures ornementales*Désherbage*Zones Cultivées

MineurMajeur00501042 Cultures ornementales*Désinfection*Locaux, structures, matériels

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Pseudomonas1PSDMG

Penicillium sp. FR.PENISP

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Ceratocystis sp. ELL. & HALST.CERASP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00501041 Cultures ornementales*Désinsectisation*Locaux, structures, matériels

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tyrophagus sp.TYROSP

Tribolium sp.TRIBSP

Stegobium sp.STEGSP

Sitophilus sp.CALASP

Plodia sp.PLODSP

Blattella sp.BLTTSP

Acarus sp.ACARSP

Page 33 sur 50

Page 359: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00501036 Cultures ornementales*Trt Eau Irrig*Désinfection

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Belonolaimus sp.BELOSP

Clavibacter1CLABG

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Ditylenchus dipsaci (KUEHN 1857) FILIPJEV 1936DITYDI

Ditylenchus sp.DITYSP

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Fusarium spp.FUSASP

Heterodera sp.HETDSP

Hoplolaimus sp.HOLLSP

Agrobacterium CONN sp.AGRBSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Xiphinema sp.XIPHSP

Pratylenchus sp.PRATSP

Pseudomonas1PSDMG

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Radopholus sp.RADOSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rotylenchulus sp.ROTYSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tylenchorhynchus sp.TYLRSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Longidorus sp.LONGSP

MineurMajeur00501034 Cultures ornementales*Trt Eau Irrig*Destruction des algues

MineurMajeur00501051 Cultures ornementales*Trt Irrigation loc*Fongicide

MineurMajeur00501030 Cultures ornementales*Trt Irrigation loc*Insecticide

MineurMajeur00501052 Cultures ornementales*Trt Irrigation loc*Nématicide

MineurMajeur17403902 Cultures ornementales*Trt Part.Aer.*Antitranspirant

Page 34 sur 50

Page 360: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01307001 Cultures ornementales*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur14053802 Cultures ornementales*Trt Plants et boutures*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur17403901 Cultures ornementales*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Penicillium sp. FR.PENISP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur19574101 Cultures ornementales*Trt Prod.Réc.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tyrophagus sp.TYROSP

Thripidae1THRIF

Tenebrionidae1TENEF

Pyralidae1PYRAF

Curculionidae1CURCF

Coccidae1COCCF

Anobiidae1ANOBF

Aleyrodidae1ALEYF

Agromyzidae1AGROF

Acarus sp.ACARSP

MineurMajeur14051301 Cultures ornementales*Trt Sem.Plant.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erwinia carotovora subsp. carotovora (JONES) BERGEY ET AL.ERWICA

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

MineurMajeur14051201 Cultures ornementales*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Page 35 sur 50

Page 361: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17401204 Cultures ornementales*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botryotinia sp. WHETZELBOTTSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Cylindrocarpon sp. WOLLENW.CYLCSP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Epicoccum sp. LINKEPCCSP

Fusarium spp.FUSASP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

MineurMajeur17203205 Cultures ornementales*Trt Sem.Plant.*Trachéomycoses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp.VERTSP

Phialophora sp.PHIASP

Fusarium oxysporumFUSAOX

MineurMajeur14052901 Cultures ornementales*Trt Sol*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur17302301 Cultures ornementales*Trt Sol*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erwinia carotovora subsp. carotovora (JONES) BERGEY ET AL.ERWICA

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

MineurMajeur14052201 Cultures ornementales*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Page 36 sur 50

Page 362: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14052203 Cultures ornementales*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Botryotinia sp. WHETZELBOTTSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Cylindrocarpon sp. WOLLENW.CYLCSP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Fusarium spp.FUSASP

Alternaria sp. NEESALTESP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

MineurMajeur00501014 Cultures ornementales*Trt Sol*Fourmis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tapinoma nigerrimum (NYLANDER)TAPINI

Myrmica scabrinodisMYRCSC

Myrmica rubraMYRCRB

Messor barbarusMESRBA

Lasius flavusLASIFL

Aphaenogaster sp.APAGSP

MineurMajeur17402901 Cultures ornementales*Trt Sol*Limaces et escargots

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oxychilus sp.OXYHSP

Milax sp.MILXSP

Limax sp.LIMXSP

Lehmannia sp.LEHMSP

Helix sp.HELXSP

Helicigona arbustorum (LINNAEUS)ARIAAR

Deroceras sp.DEROSP

Cepaea sp.CEPASP

Arion sp.ARIOSP

MineurMajeur17402113 Cultures ornementales*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sciara sp.SCIASP

Merodon equestris (F.)LAMTEQ

Lycoriella1LYCLG

Eumerus sp.EUMESP

Delia sp.HYLESP

Bradysia sp.BRAISP

Page 37 sur 50

Page 363: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00501047 Cultures ornementales*Trt Sol*Mousses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Marchantia sp. MARCHANT f.MHTSS

MineurMajeur14052501 Cultures ornementales*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xiphinema sp.XIPHSP

Tylenchorhynchus sp.TYLRSP

Trichodorus sp.TRIHSP

Rotylenchulus sp.ROTYSP

Radopholus sp.RADOSP

Pratylenchus sp.PRATSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Longidorus sp.LONGSP

Hoplolaimus sp.HOLLSP

Heterodera sp.HETDSP

Ditylenchus sp.DITYSP

Belonolaimus sp.BELOSP

MineurMajeur14052202 Cultures ornementales*Trt Sol*Pourridiés

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rosellinia sp. DE NOT.ROSLSP

Rhizina1RIZIG

Heterobasidion1HETEG

Collybia (FRIES) STAUDE sp.COLYSP

Armillaria1ARMLG

MineurMajeur17402100 Cultures ornementales*Trt Sol*Ravageurs divers (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella sp.SCUTSP

Polydesmus sp.POLDSP

Merodon equestris (F.)LAMTEQ

Eumerus sp.EUMESP

Delia sp.HYLESP

Blaniulus sp.BLANSP

Athous sp.ATHOSP

Agriotes sp.AGRISP

Page 38 sur 50

Page 364: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14052105 Cultures ornementales*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula sp.TIPUSP

Scutigerella sp.SCUTSP

Polydesmus sp.POLDSP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Melolontha sp.MELOSP

Hepialus sp.HEPISP

Gryllotalpa sp.GRYTSP

Blaniulus sp.BLANSP

Bibionidae1BIBIF

Athous sp.ATHOSP

Amphimallon sp.AMHISP

Agrotis sp.AGROSP

Agriotes sp.AGRISP

MineurMajeur00501050 Cultures ornementales*Trt Sol*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur00501053 Cultures ornementales*Trt Sol*Trachéomycoses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Verticillium sp.VERTSP

Phoma tracheophila1PHOMG

Phialophora sp.PHIASP

Fusarium oxysporumFUSAOX

Ceratocystis sp.CERASP

Page 39 sur 50

Page 365: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Graminées ornementales

Code OEPP

Graminées ornementalesPortée des usages

Page 40 sur 50

Page 366: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00636001 Graminées ornementales*Désherbage

MineurMajeur00636002 Graminées ornementales*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Page 41 sur 50

Page 367: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Plantes d'intérieur et balcons

Code OEPP

Plantes vertes florales et vivaces en pots et petits conteneurs

Portée des usages

Page 42 sur 50

Page 368: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00701016 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Steneotarsonemus1STNTG

PolyphagotarsonemusHEMTLA

Polyphagotarsonemus1PPHGG

Phytoptus sp.PHTPSP

Phytonemus1PHTNG

Panonychus sp.METTSP

Hemitarsonemus sp.HEMTSP

Eriophyes sp.ERPHSP

Eotetranychus sp.EOTESP

MineurMajeur00701017 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Dialeurodes sp.DIALSP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur00701022 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tortricidae1TORTF

Noctuidae1NOCTF

Cacyreus marshalli BUTLERCACYMA

MineurMajeur00701018 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Saissetia sp.SAISSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Diaspis sp.DIASSP

Chrysomphalus sp.CHRYSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

MineurMajeur00701011 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Gnomonia sp. CES. & DE NOT.GNOMSP

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP Page 43 sur 50

Page 369: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17453200 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Maladies diverses (1)

MineurMajeur00701012 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

MineurMajeur00701019 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Mouches mineuses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytomyza sp.PHYYSP

Liriomyza sp.LIRISP

Agromyza sp.AGMYSP

MineurMajeur00701013 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oidium sp. LINKOIDISP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

MineurMajeur00701014 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

MineurMajeur00701020 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur17453100 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers (1)

MineurMajeur00701015 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Phragmidium sp. LINKPHRASP

Page 44 sur 50

Page 370: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01307001 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur00701021 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Taeniothrips sp. AMYOT & SERVILLETAETSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur00701010 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Plants et boutures*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur00701009 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Substrats*Fourmis

MineurMajeur00701001 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Substrats*Limaces et escargots

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oxychilus sp.OXYHSP

Milax sp.MILXSP

Limax sp.LIMXSP

Lehmannia sp.LEHMSP

Helix sp.HELXSP

Helicigona arbustorum (LINNAEUS)ARIAAR

Deroceras sp.DEROSP

Cepaea sp.CEPASP

Arion sp.ARIOSP

MineurMajeur17452200 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Substrats*Pourritures du système racinaire

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Fusarium spp.FUSASP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Cylindrocarpon sp. WOLLENW.CYLCSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Alternaria sp. NEESALTESPPage 45 sur 50

Page 371: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17452100 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Substrats*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes sp.TRIASP

Thrips sp.THRISP

Taeniothrips sp. AMYOT & SERVILLETAETSP

Rhopalosiphum sp. KOCHRHOPSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Dialeurodes sp.DIALSP

Bemisia sp.BEMISP

MineurMajeur01307003 Plantes d'intérieur et balcons*Trt Substrats*Stimulation des défenses naturelles

Page 46 sur 50

Page 372: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

ROSSS

Rosier

Code OEPP

RosierPortée des usages

Page 47 sur 50

Page 373: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00505019 Rosier*Désherbage*Hors sol

MineurMajeur17305901 Rosier*Désherbage*Pleine terre

MineurMajeur17303101 Rosier*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

MineurMajeur00505009 Rosier*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes vaporariorum WESTWOODTRIAVA

MineurMajeur17303206 Rosier*Trt Part.Aer.*Chancres à champignons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaeropsis1SPHOG

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Fusarium spp.FUSASP

Coryneum sp. NEESCORNSP

Coniothyrium sp. CORDACONISP

Botryosphaeria sp. CES. & DE NOT.BOTSSP

MineurMajeur17303105 Rosier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stigmella sp.NEPTSP

Croesia sp.CROISP

Caliroa sp.ERICSP

Blennocampa sp.BLENSP

Arge sp.ARGESP

MineurMajeur17303118 Rosier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Eulecanium sp.LECASP

Aulacaspis sp.AULSSP

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Page 374: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur17303201 Rosier*Trt Part.Aer.*Maladie des taches noires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaceloma rosarum (PASS.) JENK.SPHARO

Marssonina rosae (LIBERT) DIED.DIPCRO

MineurMajeur17303205 Rosier*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora sparsa BERK.PSPESR

MineurMajeur17303203 Rosier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca pannosa (WALLR. ex FR.) LEV.SPHRPP

MineurMajeur17303211 Rosier*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur17303108 Rosier*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhodobium sp. HILLE RIS LAMBERSMETOSP

Metopolophium sp. L.K. GHOSHMETOSP

Maculolachnus sp. GAU MONTMACUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Aulacorthum sp. MORDVILKOAULASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur17303210 Rosier*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phragmidium mucronatum (PERS. ex PERS.) SCHLECHTEND.PHRAMU

MineurMajeur17303104 Rosier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Heliothrips sp.HELTSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

MineurMajeur00505015 Rosier*Trt Sol*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Trialeurodes vaporariorum WESTWOODTRIAVA

Page 49 sur 50

Page 375: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00505016 Rosier*Trt Sol*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Eulecanium sp.LECASP

Aulacaspis sp.AULSSP

MineurMajeur17302108 Rosier*Trt Sol*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhodobium porosum (SANDERSON)METOPO

Macrosiphum rosae (LINNAEUS)MACSRO

Macrosiphum ibarae MATSUMURAMACSIB

MineurMajeur00505017 Rosier*Trt Sol*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Heliothrips sp.HELTSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Page 50 sur 50

Page 376: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule CT

Domaine Agricole Cultures tropicales

1) Introduction

Le fascicule des cultures tropicales regroupe les principales espèces cultivées dans les départements

d’Outre Mer. La liste des usages référencés portent les principaux organismes nuisibles recensés sur ces

cultures. Compte tenu de la diversité des problèmes phytosanitaires rencontrés et des spécificités de

chaque département, l’inventaire des organismes associés aux usages n’est pas exhaustif et pourra être

complété en tant que de besoin.

Certaines cultures tropicales sont à considérer à travers d’autres fascicules comme par exemple celle de la

Vanille qui est couverte par les usages pour les cultures d’ « Epices » figurant dans le fascicule des Plantes

à parfum, aromatiques et médicinales.

Enfin, les organismes nuisibles « tropicaux » présents sur les cultures tempérées sont identifiés dans

d’autres fascicules : c’est le cas par exemple des mouches des légumes sur les cucurbitacées à peau

comestible. Les parasites Bactrocera cucurbitae, Dacus demmerezi et Dacus ciliatus sont inclus dans

l’usage Concombre*Trt Part Aer*Mouches référencé dans le fascicule des cultures légumières.

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

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Page 377: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire

- N ou S : les données résidus sont acceptées de la zone Sud et/ou de la zone Nord en particulier

pour les cultures très mineures

- W : cultures cultivées en dehors du territoire métropolitain

- NA : Non Applicable

Page 2 sur 37

Page 378: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Ananas Mineur Mineur W

Avocatier Mineur Mineur W

Bananier Mineur Majeur W

Canne à sucre Mineur Majeur W

Carambole Mineur Mineur W

Corossol Mineur Mineur W

Fruit de la passion Mineur Mineur W

Goyave Mineur Mineur W

Légumes racines et tubercules tropicaux Mineur Mineur W

Litchi Mineur Mineur W

Manguier Mineur Mineur W

Palmiers alimentaires Mineur Mineur W

Papayer Mineur Mineur W

Page 3 sur 37

Page 379: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Ananas Ananas A

Avocatier Avocatier A

Bananier Bananier A

Canne à sucre Canne à sucre A

Carambole Carambole A

Corossol Corossol, Cherimole, Fruit de l'arbre à pain B

Cultures tropicales Cultures tropicales C

Fruit de la passion Fruit de la passion, Grenadilles, Barbadines A

Goyave Goyave, Goyavier B

Légumes racines et tubercules tropicaux

Igname, Manioc, Patate douce, Songe, Dachine A

Litchi Litchi, Ramboutan, Litchi doré A

Manguier Manguier et autres anacardiacées A

Palmiers alimentaires Palmiers alimentaires A

Papayer Papayer A

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Page 380: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AnanasAnanas comosus

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Ananas comosus

ANHCO

Ananas

Code OEPP

AnanasPortée des usages

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Page 381: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur13055901 Ananas*Désherbage

MineurMajeur13053810 Ananas*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur13053812 Ananas*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00802009 Ananas*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thecla basilides (GEYER)THECBA

MineurMajeur13053101 Ananas*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudococcus neobrevipes1PSECG

Icerya seychellarumICERSE

Dysmicoccus brevipesDYSMBR

Diaspis bromeliaeDIASBR

MineurMajeur00802006 Ananas*Trt Part.Aer.*Phytophthora

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur13051201 Ananas*Trt Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur13051101 Ananas*Trt Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dysmicoccus brevipesDYSMBR

Diaspis bromeliaeDIASBR

Page 6 sur 37

Page 382: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur13052101 Ananas*Trt Sol*Fourmis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Crematogaster sp.CREMSP

MineurMajeur13052501 Ananas*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rotylenculus spROTYSP

Meloidogyne spMELGSP

Helicotylenchus spHELYSP

MineurMajeur13052102 Ananas*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutigerella sp.SCUTSP

Hanseniella sp.HANLSP

Page 7 sur 37

Page 383: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AvocatierPersea americana

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Persea americana

PEBAM

Avocatier

Code OEPP

AvocatierPortée des usages

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Page 384: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur13105901 Avocatier*Désherbage

MineurMajeur00803004 Avocatier*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oligonychus sp.OLIGSP

MineurMajeur00803006 Avocatier*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aleurothrixus floccosus MASKELLALTHFL

MineurMajeur13103201 Avocatier*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

MineurMajeur00801021 Avocatier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudococcus spPSECSP

Paracoccus sp1PACOG

Hemiberlesia spHEBESP

Chrysomphalus spCHRYSP

MineurMajeur00803003 Avocatier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oïdium sp. LINKOIDISP

MineurMajeur00803009 Avocatier*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur13103101 Avocatier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Selenothrips rubrocinctus (GIARD)SLENRU

Heliothrips haemorrhoidalis BOUCHEHELTHA

Page 9 sur 37

Page 385: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00803010 Avocatier*Trt Part.Aer.*Tigre

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudacysta perseaePSEYPE

MineurMajeur13104201 Avocatier*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum gloeosporioides f. sp. aeschynomeneGLOMCA

Botryodiplodia elasticae PETCHPHYORH

Botryodiplodia elasticae PETCHBOTDSP

MineurMajeur13102201 Avocatier*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00803012 Avocatier*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaceloma perseaeSPHAPE

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Page 386: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BananierMusa spp.

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Banane de Cuba

Banane naine

Banane plantain

Musa spp

1MUBG

Bananier

Code OEPP

BananierPortée des usages

Page 11 sur 37

Page 387: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur13155901 Bananier*Désherbage

MineurMajeur13153812 Bananier*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur00804013 Bananier*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aleurothrixus sp.ALTHSP

Aleurodicus sp.1ALEDG

MineurMajeur13153201 Bananier*Trt Part.Aer.*Cercosporioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Mycosphaerella musicola J.L.MULDERMYCOMU

Mycosphaerella fijiensis MORELETMYCOFI

MineurMajeur13153102 Bananier*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

MineurMajeur13153101 Bananier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Planococcus citriPSECCI

Icerya seychellarumICERSE

MineurMajeur00804012 Bananier*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur00804007 Bananier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

Frankliniella parvula HOODFRANPR

Elixothrips brevisetis (BAGNALL)ELIXBR

Danothrips trifasciatusNULL

Chaetanaphothrips sp.CHANSP

Page 12 sur 37

Page 388: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00804003 Bananier*Trt Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pentalonia nigronervosa COQUERELPENLNI

Aleurothrixus sp.ALTHSP

Aleurodicus sp1ALEDG

MineurMajeur13154201 Bananier*Trt Prod.Réc.*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium spp.FUSASP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

MineurMajeur13152501 Bananier*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rotylenchulus sp.ROTYSP

Pratylenchus sp.PRATSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Helicotylenchus sp.HELYSP

MineurMajeur13152101 Bananier*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ligyrus ebenusLIGYEB

Hoplochelus marginalisHOPCMA

Cosmopolites sordidus (GERMAR)COSMSO

Page 13 sur 37

Page 389: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Canne à sucreSaccharum officinarum

Plantes sucrières

Saccharum officinarum

SACOF

Canne à sucre

Code OEPP

Canne à sucrePortée des usages

Page 14 sur 37

Page 390: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur13205901 Canne à sucre*Désherbage

MineurMajeur13203101 Canne à sucre*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetramoera schistaceanaEUCOSC

Sesamia calamistisSESACA

Distraea centrellaNULL

Diatraea saccharalisDIATSA

MineurMajeur00801006 Canne à sucre*Trt Sol*Fourmis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Solenopsis geminataSOLEGE

Crematogaster sp.CREMSP

MineurMajeur13202501 Canne à sucre*Trt Sol*Nématodes

MineurMajeur13202101 Canne à sucre*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stategus spNULL

Phyllophaga spPHYGSP

Oryctes spORYCSP

Ligyrus spLIGYSP

Hoplochelus marginalisHOPCMA

Diaprepes spDPRESP

Allisonotum piceumNULL

Page 15 sur 37

Page 391: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CaramboleAverrhoa carambola

Fruits divers à peau comestible

Averrhoa carambola

AVRCA

Carambole

Code OEPP

CarambolePortée des usages

Page 16 sur 37

Page 392: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur01254002 Carambole*Désherbage

MineurMajeur01254001 Carambole*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

Page 17 sur 37

Page 393: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CherimoleAnnona cherimola

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Autres anonacées de taille moyenne

Cœur de boeuf

Lama

Pomme-canelle

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CorossolAnnona muricata

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Cœur de boeuf

Lama et autres anonacées

Pomme Cannelle

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Fruit de l'arbre à painArtocarpus altilis

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Fruit du jacquier

Annona muricata

ANUMU

Corossol

Code OEPP

Corossol, Cherimole, Fruit de l'arbre à painPortée des usages

Page 18 sur 37

Page 394: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00806001 Corossol*Désherbage

MineurMajeur00806005 Corossol*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Glomerulla cingulataNULL

MineurMajeur00806004 Corossol*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Nephopterix beharellaNULL

Cerconota anonellaSTENAN

Bephratelloides pomorum1BEPHG

MineurMajeur00806006 Corossol*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

Page 19 sur 37

Page 395: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Cultures tropicales

Code OEPP

Cultures tropicalesPortée des usages

Page 20 sur 37

Page 396: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00801018 Cultures tropicales*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

MineurMajeur00801020 Cultures tropicales*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

MineurMajeur00801033 Cultures tropicales*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Hoplochelus marginalisHOPCMA

Page 21 sur 37

Page 397: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Fruit de la passionPassiflora edulis

Fruits divers (à peau non comestible, petite taille)

Passiflora edulis

PAQED

Fruit de la passion

Code OEPP

Fruit de la passion, Grenadilles, BarbadinesPortée des usages

Page 22 sur 37

Page 398: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00807001 Fruit de la passion*Désherbage

MineurMajeur00807005 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Polyphagotarsonemus latusHEMTLA

Polyphagotarsonemus latus1PPHGG

Phyllocoptruta oleivoraPHYUOL

Brevipalpus phoenicisBRVPPH

MineurMajeur01112010 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Alternarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Alternaria passifloraALTEPA

MineurMajeur00807007 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum gloeosporioidesGLOMCI

MineurMajeur00807006 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Laphyma exemptaLAPHEX

Dione junoDIONJJ

MineurMajeur00807003 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Fusarioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

MineurMajeur00807008 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

MineurMajeur00807002 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Phytophthora

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phytophthora nicotianaePHYTNN

Page 23 sur 37

Page 399: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00807009 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Septoriose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Septoria passifloricolaSEPTPA

MineurMajeur00807010 Fruit de la passion*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips sp.THRISP

MineurMajeur00807012 Fruit de la passion*Trt Sol*Fourmis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Solenopsis geminataSOLEGE

Paratrechina longicornisPAATLO

Page 24 sur 37

Page 400: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

GoyavePsidium guajava

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Pitaya ou Fruit du Dragon

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

GoyavierPsidium araca

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Psidium guajava

PSISS

Goyave

Code OEPP

Goyave, GoyavierPortée des usages

Page 25 sur 37

Page 401: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00808001 Goyave*Désherbage

MineurMajeur00808004 Goyave*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orchamoplatus mammaeferusORCMMA

Dialeurodes citrifoliiDIALCI

Aleurothrixus floccosus MASKELLALTHFL

MineurMajeur00808009 Goyave*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cratopus exquisitusNULL

Cratopus brunipesNULL

MineurMajeur00808007 Goyave*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

MineurMajeur00808008 Goyave*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Meloidogyne mayaguensisMELGMY

Page 26 sur 37

Page 402: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Arrow rootMaranta arundinacea

Légumes - racines et Légumes - tubercules tropicaux

Arow root

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

IgnameDiscorcea sp.

Légumes - racines et Légumes - tubercules tropicaux

Jicama, Pois patate

Pois patate (Dolique tubéreux)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ManiocManihot esculenta

Légumes - racines et Légumes - tubercules tropicaux

Dachine, Taro, Tannia

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Patate douceIpomea batatas

Légumes - racines et Légumes - tubercules tropicaux

Légumes racines et tubercules tropicaux

Code OEPP

Igname, Manioc, Patate douce, Songe, DachinePortée des usages

Page 27 sur 37

Page 403: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12055904 Légumes racines et tubercules tropicaux*Désherbage

MineurMajeur13013901 Légumes racines et tubercules tropicaux*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

MineurMajeur00462001 Légumes racines et tubercules tropicaux*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium rolfsiiSCLORO

Rhizoctonia sp.RHIZSP

Phyllosticta spPHYSSP

Curvularia lunataCOCHLU

MineurMajeur00462002 Légumes racines et tubercules tropicaux*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Scutellonema bradysSCUNBR

Pratylenchus coffeaePRATCO

MineurMajeur00462003 Légumes racines et tubercules tropicaux*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ligyrus ebenusLIGYEB

Heteroligus melesHETGCL

Page 28 sur 37

Page 404: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LitchiLitchi chinensis

Fruits divers (à peau non comestible, petite taille)

Litchi doré

Ramboutan

Litchi chinensis

1LIHG

Litchi

Code OEPP

Litchi, Ramboutan, Litchi doréPortée des usages

Page 29 sur 37

Page 405: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00809004 Litchi*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cryptophlebia peltasticaARGPPE

MineurMajeur00809007 Litchi*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cratopus angustatusNULL

MineurMajeur00809006 Litchi*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

Page 30 sur 37

Page 406: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ManguierMangifera indica

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Cajou, Prune de Cyathere, Minbin

Mangifera indica

MNGIN

Manguier

Code OEPP

Manguier et autres anacardiacéesPortée des usages

Page 31 sur 37

Page 407: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00810001 Manguier*Désherbage

MineurMajeur00810012 Manguier*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Orchamoplatus mammaeferusORCMMA

Dialeurodes citrifoliiDIALCI

Aleurothrixus floccosusALTHFL

MineurMajeur00810004 Manguier*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pestalotiopsis psidiiPESPSP

Pestalotiopsis psidiiPESPPS

Glomerulla cingulataNULL

Colletotrichum sp.COLLSP

Botryodiplodia sp.PHYORH

Botryodiplodia sp.BOTDSP

MineurMajeur00810006 Manguier*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

MineurMajeur00810009 Manguier*Trt Part.Aer.*Cécidomyies des feuilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Erosomyia sp.EROSSP

MineurMajeur00810008 Manguier*Trt Part.Aer.*Cécidomyies des fleurs

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Procontarinia sp.PRONSP

Page 32 sur 37

Page 408: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00810013 Manguier*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudococcus viburniPSECSP

Pseudococcus spPSECSP

Pseudaonidia tribolitiformisPSDATR

Planococcus spPLANSP

Icerya seychellarumICERSE

Hemiberlesia spHEBESP

Coccus mangiferaeCOCCMA

Chrysomphalus spCHRYSP

Ceroplastes spCERPSP

Aulacaspis tubercularisAULSTU

MineurMajeur00810005 Manguier*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oïdium mangiferaeOIDIMA

MineurMajeur00810007 Manguier*Trt Part.Aer.*Punaises

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lygus sp.LYGUSP

MineurMajeur00810011 Manguier*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur00810010 Manguier*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Selenothrips rubrocinctusSLENRU

Scirtothrips sp.SCITSP

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Page 409: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Cœur de palmierEuterpa Oleracea, Cocos nucifera, Bactris gasipaes

Légumes - tiges (frais)

Palmiers alimentaires

Code OEPP

Palmiers alimentairesPortée des usages

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Page 410: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00811001 Palmiers alimentaires*Désherbage

MineurMajeur00811010 Palmiers alimentaires*Trt Part.Aer.*Aleurodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aleurodicus dispersusALEDDI

MineurMajeur00811004 Palmiers alimentaires*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

MineurMajeur00811011 Palmiers alimentaires*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eupalamides cyparissiasCASTDA

Brassolis sophoraeBRSSSO

MineurMajeur00811002 Palmiers alimentaires*Trt Sol*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sesamia calamistis HAMPSONSESACA

MineurMajeur00811003 Palmiers alimentaires*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Strategus sp.STRGSP

Hoplochelus marginalisHOPCMA

Gestronella centrolineataNULL

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Page 411: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PapayerCarica papaya

Fruits divers (à peau non comestible, grande taille)

Papaya carica

CIAPA

Papayer

Code OEPP

PapayerPortée des usages

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Page 412: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur01271005 Papayer*Désherbage

MineurMajeur01271001 Papayer*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus pierceiTETRPI

Polyphagotarsonemus latusHEMTLA

Polyphagotarsonemus latus1PPHGG

Phyllocoptruta oleivoraPHYUOL

Brevipalpus phoenicusBRVPPH

MineurMajeur01271002 Papayer*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudaulacaspis pentagonaPSEAPE

Paracoccus marginatusPACOMA

Icerya seychellarumICERSE

MineurMajeur01271003 Papayer*Trt Part.Aer.*Mouches des fruits

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dacus sp.DACUSP

Ceratitis sp.CERTSP

Bactrocera sp.1BCTRG

Anastrepha sp.ANSTSP

MineurMajeur01271004 Papayer*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca humuliSPHRMA

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Page 413: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule Vigne

Domaine Agricole Vigne

1) Introduction

La vigne cultivée en France correspond au genre Vitis, dont l'espèce principale est la vigne européenne

(Vitis vinifera). On distingue 2 types de production, celle du raisin de cuve et celle du raisin de table, dont

certaines parcelles produisent également des boutures (greffons). Si ces 2 types de productions sont soumis

aux mêmes bioagresseurs, le raisin de table peut être soumis à des restrictions concernant les résidus, que

ce soit au niveau des LMR ou de risques de phytotoxicité ou de marquage des baies. Les vignes d'origine

américaine (Vitis riparia, Vitis rupestris, Vitis berlandieri et hybrides interspécifiques) sont cultivées

uniquement pour la production de boutures de porte-greffes. Elles ne sont pas soumises aux LMR, tout

comme la production de plants.

Les usages sont regroupés dans le Catalogue selon 4 modalités d'application:

- désherbage,

- traitement des parties aériennes,

- traitement des plants et boutures,

- traitement du sol.

Le type d'application pourra être précisé sur l'étiquette, comme par exemple le traitement par trempage des

plants et boutures.

A l'intérieur de ces catégories, certains bioagresseurs ont été regroupés du fait de leur proximité biologique

et d'une époque d'application commune: par exemple l’usage Vigne* Trt Part Aer.*Cicadelles rassemble

sous le même libellé la cicadelle des grillures, la cicadelle de la flavescence dorée et Metcalfa pruinosa.

D'autres bioagresseurs plus éloignés biologiquement ont également été regroupés. C'est le cas de

bioagresseurs considérés comme mineurs comme les ravageurs des bourgeons et des jeunes pousses

(altises, cigariers, pyrales, mange-bourgeons).

L'usage désherbage avant plantation est transféré dans le fascicule des Traitements généraux du fait d'une

application en absence de la culture.

Les usages concernant les substances de croissance ont été regroupés selon une logique de

correspondance par grandes fonctions biologiques telles que le processus de la floraison, ou le processus

de la rhizogenèse.

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Page 414: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition de la culture par zone en Europe et la distribution en France

dans le cadre de la fourniture de données résidus, selon le document SANCO 7525/VI/95 – rev.9 March

2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances and data

requirements for setting MRLs ».

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : culture(s) répartie(s) sur l’ensemble du territoire

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Page 415: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Vigne Majeur Majeur N + S

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Page 416: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Vigne Raisin de table et Rasin de cuve A

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Page 417: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Raisin de cuveVitis vinifera

Baies et Petits fruits

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Raisin de tableVitis vinifera

Baies et Petits fruits

Vitis vinifera

VITVI

Vigne

Code OEPP

Raisin de table et Rasin de cuvePortée des usages

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Page 418: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur12705902 Vigne*Désherbage*Cultures Installées

MineurMajeur12705901 Vigne*Désherbage*Pépinières et jeunes plantations

MineurMajeur12703101 Vigne*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus urticae KOCHTETRUR

Tetranychus mcdanieli MCGREGORTETRMD

Panonychus ulmi (KOCH)METTUL

Eotetranychus carpini (OUDEMANS)EOTECA

MineurMajeur12703102 Vigne*Trt Part.Aer.*Acariose et érinose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Colomerus vitisCOOMVI

Calepitrimerus vitis (NALEPA)EPITVI

MineurMajeur12703804 Vigne*Trt Part.Aer.*Action sur la floraison

MineurMajeur12703801 Vigne*Trt Part.Aer.*Action sur la qualité des fruits

MineurMajeur12703808 Vigne*Trt Part.Aer.*Action sur le processus de débourrement

MineurMajeur12703206 Vigne*Trt Part.Aer.*Black rot

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Guignardia bidwellii (ELLIS) VIALA & RAVAZGUIGBI

Page 6 sur 10

Page 419: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00901062 Vigne*Trt Part.Aer.*Champignons producteurs d'ota

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Aspergillus carbonariusASPECA

MineurMajeur12703119 Vigne*Trt Part.Aer.*Cicadelles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stictocephala bisoniaSTICBI

Scaphoideus titanus BALLSCAPLI

Metcalfa pruinosa SAYMETFPR

Empoasca vitis (GOETHE)EMPOFL

MineurMajeur12703136 Vigne*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pulvinaria vitisPULVVI

Pseudococcus citri (RISSO)PSECCI

Planococcus ficus (SIGNORET)PLANFI

Parthenolecanium corniLECACO

Heliococcus bohemicusHELCBO

MineurMajeur12705904 Vigne*Trt Part.Aer.*Epamprage

MineurMajeur12703201 Vigne*Trt Part.Aer.*Esca et black dead arm

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phaeomoniella chlamydosporaPHMOCH

Phaeoacremonium aleophilumTOGNMI

Neofusicoccum parvumBOTSPA

Fomitiporia mediterraneaNULL

Eutypa lata (PERSOON) TULASNE & C. TULASNEEUTYLA

Botryosphaeria obtusa (SCHWEIN.) SHOEMAKERBOTSOB

Botryosphaeria dothidea (MOUG. ex FR.) CES. & DE NOT.BOTSDO

MineurMajeur12703901 Vigne*Trt Part.Aer.*Escargots

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Helix sp.HELXSP

MineurMajeur12703211 Vigne*Trt Part.Aer.*Eutypiose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Eutypa lata (PERSOON) TULASNE & C. TULASNEEUTYLA

MineurMajeur12703202 Vigne*Trt Part.Aer.*Excoriose

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis viticola (SACCARDO) SACCARDOPHOPVI Page 7 sur 10

Page 420: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12703303 Vigne*Trt Part.Aer.*Lutte contre le gel

MineurMajeur12703203 Vigne*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Plasmopara viticola (BERK. & M.A.CURTIS) BERL. & DE TONI in

PLASVI

MineurMajeur12703140 Vigne*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Drosophila melanogaster MG.DROSME

MineurMajeur12703301 Vigne*Trt Part.Aer.*Nécrose bactérienne

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xylophilus ampelinus (PANAGOPOULOS) WILLEMS ET AL.XANTAM

MineurMajeur12703204 Vigne*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uncinula necator (SCHWEIN.) BURRILLUNCINE

MineurMajeur12703116 Vigne*Trt Part.Aer.*Phylloxera

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dactylosphaera vitifoliae (Fitch)VITEVI

MineurMajeur12703205 Vigne*Trt Part.Aer.*Pourriture grise

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCI

MineurMajeur12703117 Vigne*Trt Part.Aer.*Ravageurs des bourgeons et jeunes pousses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sparganothis pillerianaSPARPI

Rhyparia purpurataRHYPPU

Peribatodes gemmariaBOARRH

Hyphantria cunea DRURYHYPHCU

Haltica lythri (AUBE)HALTLY

Byctiscus betulae (LINNAEUS)BYCTBE

Arctia sp.ARCTSP

Ampelophaga sp.AMPASP

MineurMajeur12703207 Vigne*Trt Part.Aer.*Rougeot parasitaire

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pseudopeziza tracheiphila MÜLLER-THURGAUPSPZTR Page 8 sur 10

Page 421: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12703105 Vigne*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs

MineurMajeur00901063 Vigne*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur12703141 Vigne*Trt Part.Aer.*Thrips

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thrips tabaciTHRITB

Thrips meridionalisTHRIME

Drepanothrips reuteri UZELDRETRE

MineurMajeur12703104 Vigne*Trt Part.Aer.*Tordeuse de la grappe

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lobesia botrana DENNIS & SCHIFFERMÜLLERPOLYBO

Eupoecilia ambiguella HÜBNERCLYSAM

Eulia sp.ARGTSP

Eudemis sp.EUDESP

Cochylis ambiguella HÜBNERCLYSAM

Argyrotaenia ljungiana (THUNBERG)ARGTPU

MineurMajeur12701901 Vigne*Trt Plants et boutures*Action processus de greffage

MineurMajeur12703802 Vigne*Trt Plants et boutures*Action sur le processus de rhizogenèse

MineurMajeur00901061 Vigne*Trt Plants et boutures*Esca et black dead arm

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phaeomoniella chlamydosporaPHMOCH

Phaeoacremonium aleophilumTOGNMI

Neofusicoccum parvumBOTSPA

Fomitiporia mediterraneaNULL

Eutypa lata (PERSOON) TULASNE & C. TULASNEEUTYLA

Botryosphaeria obtusa (SCHWEIN.) SHOEMAKERBOTSOB

Botryosphaeria dothidea (MOUG. ex FR.) CES. & DE NOT.BOTSDO

MineurMajeur12701201 Vigne*Trt Plants et boutures*Maladies de conservation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis viticola (SACCARDO)PHOPVI

Botrytis cinerea PERSOONBOTRCIPage 9 sur 10

Page 422: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur12701101 Vigne*Trt Plants et boutures*Ravageurs divers

MineurMajeur12702501 Vigne*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xiphinema sp.XIPHSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Longidorus sp.LONGSP

MineurMajeur12702201 Vigne*Trt Sol*Pourridiés

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rosellinia necatrix PRILLIEUXROSLNE

Armillaria mellea (VAHL ex FR.) P.KUMM./QUEL.ARMIME

MineurMajeur12702104 Vigne*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Vesperus1VESEG

Rhizotrogus aestivus (OLIVIER)AMHIAS

Polyphylla fullo (LINNAEUS)POLHFU

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Melolontha melolontha LINNAEUSMELOME

Euxoa sp.EUXOSP

Anomala sp.ANMLSP

Agrotis sp.AGROSP

Page 10 sur 10

Page 423: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule TTGX

Domaine Agricole Traitements Généraux

1) Introduction

Les usages définis dans le fascicule des Traitements Généraux couvrent l’ensemble des cultures.

Les usages concernant les adjuvants et les Produits d’Origine Végétale (POV) sont maintenus dans ce

fascicule de façon temporaire jusqu’à la définition d’une nouvelle nomenclature par la Commission

Européenne d’ici à 2015.

Les usages relatifs au désherbage définis dans le fascicule des Traitements généraux sont autorisés dans le

cadre d’une intervention avant la plantation ou la mise en culture d’une parcelle.

Enfin, les préparations phytopharmaceutiques bénéficiant d’autorisation portant les usages concernant la

lutte contre les vertébrés sont utilisables sur l’ensemble des cultures sauf restriction fixée par l’autorisation.

Page 1 sur 16

Page 424: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Adjuvants

Code OEPP

AdjuvantsPortée des usages

Page 2 sur 16

Page 425: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur31651006 Adjuvants*Bouillie acaricide

MineurMajeur31651002 Adjuvants*Bouillie fongicide

MineurMajeur31651003 Adjuvants*Bouillie herbicide

MineurMajeur31651001 Adjuvants*Bouillie insecticide

MineurMajeur31651005 Adjuvants*Bouillie répulsive

MineurMajeur31651004 Adjuvants*Subtance de croissance

Page 3 sur 16

Page 426: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Produits d'origine végétale (POV)

Code OEPP

Traitement des denrées stockées d'origine vegétale

Portée des usages

Page 4 sur 16

Page 427: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur50993130 Produits d'origine végétale (POV)*Trt Surfaces*Désinfection*Locaux, structures, matériels

MineurMajeur50993210 Produits d'origine végétale (POV)*Trt Surfaces*Désinsectisation*Locaux, structures, matériels

Page 5 sur 16

Page 428: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Traitements généraux

Code OEPP

Traitements générauxPortée des usages

Page 6 sur 16

Page 429: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur11015932 Traitements généraux*Désherbage*Cultures Installées (1)

MineurMajeur11015921 Traitements généraux*Désherbage*Zone Cultivée avant Plantation

MineurMajeur21011001 Traitements généraux*Trt Appat*Campagnols

MineurMajeur21011070 Traitements généraux*Trt Appat*Rat

MineurMajeur21011090 Traitements généraux*Trt Appat*Souris

MineurMajeur11016901 Traitements généraux*Trt Eau Irrig*Désinfection*Eaux Irrig.Sol.Nut.

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pseudomonas1PSDMG

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Fusarium spp.FUSASP

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Clavibacter1CLABG

Agrobacterium CONN sp.AGRBSP

Page 7 sur 16

Page 430: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11013901 Traitements généraux*Trt Ecorces*Mousses, lichens, algues

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Polytrichum sp. LINNAEUS/(DILL. ap. L.) HEDW.PTYSS

Hypnum sp. DILLEN ap. HEDW.HPNSS

Dicranum sp. HAGENDCNSS

Bryum sp. SCHIMPERBRQSS

Brachythecium sp. BRUCH, SCHIMPER & GUEMBEL/BR.eur.BRTSS

MineurMajeur11013903 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Antitranspirant (1)

Page 8 sur 16

Page 431: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11013112 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Dichomeris sp.DICMSP

Lasiocampidae1LASIF

Lacanobia oleraceaPOLIOL

Heliothis armigera HÜBNERHELIAR

Heliothis armigeraHELIAR

Gracillariidae1GRACF

Geometridae1GEOMF

Etiella zinckenellaETIEZI

Arctiidae1ARCTF

Diprion sp.DIPRSP

Lymantriidae1LYMAF

Dendrolimus sp.DENDSP

Cnephasia sp.CNEPSP

Clepsis spectranaCACOCO

Cacyreus marshalli BUTLERCACYMA

Cacoecimorpha pronubana (HÜBNER)TORTPR

Brotolomia meticulosaBROTME

Autographa gamma (LINNAEUS)PYTOGA

Argyresthia sp.ARGYSP

Epichoristodes acerbella WALKEREPIOIO

Notodontidae1NOTOF

Yponomeutidae1YPONF

Vanessa carduiVANSCA

Tortricidae1TORTF

Thaumetopoea sp.THAUSP

Thaumetopoea1THAUG

Tenthredinidae1TENTF

Spodoptera sp.SPODSP

Rhyacionia sp.RHYASP

Lycaenidae1LYCAF

Pristiphora sp.PRISSP

Lymantria sp.LYMASP

Noctuidae1NOCTF

Noctua pronuba (LINNAEUS)NOCTPR

Neodiprion sp.NEODSP

Mythimna unipunctaPSEDUN

Mamestra oleraceaPOLIOL

Mamestra brassicae LINNAEUSBARABR

Lyonetiidae1LYONF

Zeiraphera fortunanaEPINFO

Pyralidae1PYRAF

MineurMajeur11013906 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Glu (1)

Page 9 sur 16

Page 432: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11013103 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Termitidae1TERMF

Siricidae1SIRIF

Sesiidae1SESIF

Scolytidae1SCOLF

Curculionidae1CURCF

Cossidae1COSSF

Cerambycidae1CERAF

Buprestidae1BUPRF

MineurMajeur11013801 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

(1)

MineurMajeur11013113 Traitements généraux*Trt Part.Aer.*Stades hivernants des ravageurs (1)

MineurMajeur11011501 Traitements généraux*Trt Plant.*Nématodes

MineurMajeur11011802 Traitements généraux*Trt Plant.*Stimulation de la rhizogenèse (1)

MineurMajeur11014101 Traitements généraux*Trt Prod.Réc.*Désinsectisation

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tyrophagus sp.TYROSP

Thripidae1THRIF

Tenebrionidae1TENEF

Pyralidae1PYRAF

Pammene fasciana (LINNAEUS)PAMMFA

Cydia splendana (HUEBNER)LASPSL

Cydia fagiglandana (ZELLER)LASPGR

Curculionidae1CURCF

Coccidae1COCCF

Anobiidae1ANOBF

Aleyrodidae1ALEYF

Agromyzidae1AGROF

Acarus sp.ACARSP

MineurMajeur21014044 Traitements généraux*Trt Répulsif*Cervidés

Page 10 sur 16

Page 433: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur21012021 Traitements généraux*Trt Répulsif*Corbeaux

MineurMajeur21014048 Traitements généraux*Trt Répulsif*Lapin et lièvre

MineurMajeur21012027 Traitements généraux*Trt Répulsif*Passereaux

MineurMajeur21012029 Traitements généraux*Trt Répulsif*Pigeons

MineurMajeur21014050 Traitements généraux*Trt Répulsif*Sanglier

MineurMajeur21013002 Traitements généraux*Trt Répulsif*Taupe

MineurMajeur11011208 Traitements généraux*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Page 11 sur 16

Page 434: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11011218 Traitements généraux*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botryotinia sp. WHETZELBOTTSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Cylindrocarpon sp. WOLLENW.CYLCSP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Epicoccum sp. LINKEPCCSP

Fusarium moniliforme SHELDONGIBBFU

Fusarium roseum (LINK) SNYDER & HANSENFUSARO

Fusarium spp.FUSASP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Penicillium sp. FR.PENISP

MineurMajeur11012301 Traitements généraux*Trt Sol*Bactériose(s)

MineurMajeur11012217 Traitements généraux*Trt Sol*Champignons (pythiacées) (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Page 12 sur 16

Page 435: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11012219 Traitements généraux*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Botryotinia sp. WHETZELBOTTSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Cylindrocarpon sp. WOLLENW.CYLCSP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia minor JAGGERSCLEMI

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

MineurMajeur01125005 Traitements généraux*Trt Sol*Désinfection

MineurMajeur11012102 Traitements généraux*Trt Sol*Fourmis

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tapinoma nigerrimum (NYLANDER)TAPINI

Myrmica scabrinodisMYRCSC

Myrmica rubraMYRCRB

Messor barbarusMESRBA

Lasius flavusLASIFL

Aphaenogaster sp.APAGSP

Page 13 sur 16

Page 436: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11012903 Traitements généraux*Trt Sol*Limaces et escargots

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oxychilus sp.OXYHSP

Milax sp.MILXSP

Limax sp.LIMXSP

Lehmannia sp.LEHMSP

Helix sp.HELXSP

Helicigona arbustorum (LINNAEUS)ARIAAR

Deroceras sp.DEROSP

Deroceras reticulatum (O.F. MUELLER)DERORE

Cepaea sp.CEPASP

Arion sp.ARIOSP

Arion hortensis FERUSSACARIOHO

MineurMajeur11012501 Traitements généraux*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xiphinema sp.XIPHSP

Tylenchorhynchus sp.TYLRSP

Trichodorus sp.TRIHSP

Rotylenchulus sp.ROTYSP

Radopholus sp.RADOSP

Pratylenchus sp.PRATSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Longidorus sp.LONGSP

Hoplolaimus sp.HOLLSP

Heterodera sp.HETDSP

Ditylenchus sp.DITYSP

Belonolaimus sp.BELOSP

MineurMajeur11012225 Traitements généraux*Trt Sol*Pourridiés

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rosellinia sp. DE NOT.ROSLSP

Rhizina1RIZIG

Heterobasidion1HETEG

Collybia (FRIES) STAUDE sp.COLYSP

Armillaria1ARMLG

Page 14 sur 16

Page 437: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11012109 Traitements généraux*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes sp.AGRISP

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agrotis segetum DENNIS & SCHIFFERMÜLLERAGROSE

Agrotis sp.AGROSP

Agrotis ypsilonAGROYP

Amphimallon sp.AMHISP

Athous sp.ATHOSP

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Bibionidae1BIBIF

Tipula sp.TIPUSP

Euxoa nigricansEUXONI

Gryllotalpa sp.GRYTSP

Hepialus sp.HEPISP

Melolontha melolontha LINNAEUSMELOME

Melolontha sp.MELOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Otiorhynchus sp.OTIOSP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Atomaria sp.ATOMSP

MineurMajeur21013001 Traitements généraux*Trt Sol*Taupicide

MineurMajeur11016001 Traitements généraux*Trt Surfaces*Désinfection*Locaux, structures, matériels

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Pseudomonas1PSDMG

Penicillium sp. FR.PENISP

Fusarium oxysporum SCHLECHTENDAHLFUSAOX

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

Corynebacterium sp. LEHMANN & NEUMANNCORBSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Ceratocystis sp. ELL. & HALST.CERASP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Page 15 sur 16

Page 438: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11016102 Traitements généraux*Trt Surfaces*Désinsectisation*Locaux, structures, matériels

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tyrophagus sp.TYROSP

Tribolium sp.TRIBSP

Stegobium sp.STEGSP

Sitophilus sp.CALASP

Plodia sp.PLODSP

Blattella sp.BLTTSP

Acarus sp.ACARSP

MineurMajeur11013904 Traitements généraux*Trt Troncs Charp. Branch.*Protection des plaies

Page 16 sur 16

Page 439: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule NA

Domaine Non agricole Zones non agricoles

1) Introduction

On entend par Zone non agricole, les plans d'eau, les bordures de plans d'eau, les allées, les parcs, jardins

et trottoirs, les cimetières, les voies de communication, les voies ferrées les sites industriels, les zones

herbeuses et les zones d’implantation de gazons de graminées.

Ce fascicule du Catalogue des usages se rapportant aux zone non agricoles se rapporte aux opérations de

désherbage de ces zones non cultivées et des forêt .

Tous les autres usages susceptibles de concerner les zones non agricoles se trouvent dans les autres

fascicules et en particulier dans le fascicule des cultures ornementales où figurent les usages concernant la

production de plantes ornementales, de plants d’arbres d’ornement et forestiers.

On y retrouvera par exemple l’usage Arbres et Arbustes*Désherbage*Pépinière Pleine terre, applicable aux

pépinières forestières.

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- NA : Non Applicable

Page 1 sur 15

Page 440: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Forêt Majeur Majeur NA

Gazons de graminées Mineur Mineur NA

Page 2 sur 15

Page 441: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Forêt Forêt A

Gazons de graminées Gazons de graminées A

Usages non agricoles Zones non agricoles NA

Usages non agricoles Allées, PJT, Voies de communication NA

Usages non agricoles Bordures de plans d'eau NA

Usages non agricoles Plans d'eau NA

Usages non agricoles Sites industriels NA

Usages non agricoles Voies ferrées NA

Usages non agricoles Zones herbeuses NA

Page 3 sur 15

Page 442: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Forêt

Code OEPP

ForêtPortée des usages

Page 4 sur 15

Page 443: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00401001 Forêt*Dégagement

MineurMajeur00401013 Forêt*Désherbage*Avant Mise en Culture

MineurMajeur00401014 Forêt*Dévitalisation

MineurMajeur00401012 Forêt*Trt bois abattus*Insectes xylophages et sous corticaux

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Siricidae1SIRIF

Scolytidae1SCOLF

Pissodes sp.PISOSP

MineurMajeur00403006 Forêt*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pristiphora sp.PRISSP

Diprion sp.DIPRSP

Geometridae1GEOMF

Lasiocampidae1LASIF

Lymantria sp.LYMASP

Lymantriidae1LYMAF

Neodiprion sp.NEODSP

Dendrolimus sp.DENDSP

Notodontidae1NOTOF

Zeiraphera fortunanaEPINFO

Pyralidae1PYRAF

Tenthredinidae1TENTF

Thaumetopoea1THAUG

Thaumetopoea sp.THAUSP

Tortricidae1TORTF

Yponomeutidae1YPONF

Noctuidae1NOCTF

Page 5 sur 15

Page 444: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur14203115 Forêt*Trt Part.Aer.*Cochenilles

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Matsucoccus sp.MATSSP

Leucaspis sp.LEUASP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Eulecanium sp.LECASP

Cryptococcus sp.CRYCSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Carulaspis sp.CARUSP

MineurMajeur14203108 Forêt*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Stereonychus sp.STRNSP

Rhynchaenus sp.RHYHSP

Pyrrhalta sp.GALESP

Plagiodera sp.PLAGSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllodecta sp.PHDCSP

Phyllobius sp.PLLBSP

Galerucella sp.GALESP

Chrysomela sp.CHRSSP

Cantharidae1CANTF

Agelastica sp.AGLASP

MineurMajeur14203902 Forêt*Trt Part.Aer.*Lutte contre le feu (1)

MineurMajeur00402001 Forêt*Trt Part.Aer.*Maladies diverses

MineurMajeur00401015 Forêt*Trt Part.Aer.*Nématodes du pin

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Bursaphelenchus xylophylusBURSXY

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Page 445: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00402011 Forêt*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus cerasi FABRICIUSMYZUCE

Cedrobium1CEDRG

Chaitophorus sp. KOCHCHAISP

Chermes sp. LINNAEUSADLGSP

Cinara sp.CINASP

Elatobium1ELATG

Eriosoma sp. LEACHERISSP

Euceraphis sp. WALKEREUCESP

Adelges sp. VALLOTADLGSP

Mindarus sp. KOCHMINDSP

Tuberolachnus sp. MORDVILKOTUBRSP

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Phloeomyzus sp. HORVATHPHLOSP

Phyllaphis fagi (LINNAEUS)PHYAFA

Phylloxeridae1PHYXF

Pineus sp.PINESP

Schizolachnus sp.SCHLSP

Thecabius sp. KOCHTHEASP

Eulachnus sp. DEL GUERCIOEULASP

MineurMajeur00403007 Forêt*Trt Part.Aer.*Ravageurs des tiges et jeunes plants (hylobes)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Zeuzera1ZEUZG

Vespidae1VESPF

Sesiidae1SESIF

Scolytidae1SCOLF

Platypodidae1PLTPF

Pissodes sp.PISOSP

Hylobius sp.HYLOSP

Hylastes sp.HYASSP

Curculionidae1CURCF

Cossidae1COSSF

Cerambycidae1CERAF

Buprestidae1BUPRF

MineurMajeur14204201 Forêt*Trt Souches*Pourridiés

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rosellinia sp. DE NOT.ROSLSP

Rhizina1RIZIG

Heterobasidion1HETEG

Armillaria1ARMLG

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Page 446: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Gazons de graminées

Code OEPP

Gazons de graminéesPortée des usages

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Page 447: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur18505901 Gazons de graminées*Désherbage

MineurMajeur01006007 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Anthracnose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Glomerella sp. SCHRENK & SPAULDINGGLOMSP

Gloeosporium sp. DESM. & MONT.GLOESP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

MineurMajeur18503206 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Dollar spot

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia homoeocarpa F.T.BENNETTSCLEHO

MineurMajeur18503211 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Fil rouge

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Typhula sp. (PERS.) FR.TYPHSP

Laetisaria1LAESG

Athelia1ATHLG

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Page 448: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur18503201 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Fusarioses, complexe à helminthosporioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myrothecium sp. TODEMYROSP

Bipolaris sp. SHOEMAKERBIPOSP

Cephalosporium CORDA sp.CPHUSP

Cercosporidium sp. EARLECESPSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Curvularia sp. BOEDIJNCURVSP

Drechslera sp. ITODRECSP

Fusarium spp.FUSASP

Gerlachia nivalis CESATI ex SACCARDOMONGNI

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Microdochium1MICDG

Stagonospora sp. (SACC.) SACC.STAGSP

Nigrospora sp. ZIMM.NIGRSP

Ovularia1OVURG

Phialophora sp. MEDLARPHIASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phyllosticta sp. PERS.PHYSSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Rhynchosporium sp. HEINSEN ex FRANKRHYNSP

Selenophoma1SELEG

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Mastigosporium RIESS sp.MASMSP

MineurMajeur18503807 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Limitation de la croissance des organes aériens

MineurMajeur18503210 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Maladies diverses (1)

MineurMajeur18505902 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Mousses

MineurMajeur01006006 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

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Page 449: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00506009 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Pourriture estivale à sclerotium rolfsii

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium rolfsii SACC.SCLORO

Phyllachora sp. NITSCHKE ex FUCKELPHYRSP

Gaeumannomyces sp. V.ARX & OLIVERGAEUSP

MineurMajeur18503212 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Pythium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerospora sp. SCHROETERSCLPSP

Sclerophthora sp. THIRUM., C.SHAW & NARASIMHANSCPHSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Physoderma sp. WALLR.PHYDSP

MineurMajeur18503101 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula sp.TIPUSP

Mythimna sp.PSEDSP

Cerapteryx sp.CERXSP

Bibionidae1BIBIF

Agrotis sp.AGROSP

MineurMajeur18503205 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Rhizoctonia

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

MineurMajeur18503203 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Rouille(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Uredo sp. PERS.UREDSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

MineurMajeur18502901 Gazons de graminées*Trt Part.Aer.*Vers de terre

MineurMajeur14051201 Gazons de graminées*Trt Sem.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

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Page 450: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur18501204 Gazons de graminées*Trt Sem.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Epicoccum sp. LINKEPCCSP

Fusarium spp.FUSASP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

MineurMajeur14052105 Gazons de graminées*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Hepialus sp.HEPISP

Agrotis sp.AGROSP

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Page 451: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Usages non agricoles

Code OEPP

Zones non agricolesPortée des usages

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Page 452: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur01001006 Usages non agricoles*Débroussaillage

MineurMajeur11015904 Usages non agricoles*Désherbage total (1)

MineurMajeur01001002 Usages non agricoles*Désherbage total*Sites Industriels

MineurMajeur01001001 Usages non agricoles*Désherbage total*Voies Ferrées

MineurMajeur11015903 Usages non agricoles*Désherbage*Allées de Parcs, Jardins, Trottoirs, Cimetières, Voies de Communication

MineurMajeur11015907 Usages non agricoles*Désherbage*Bordures des plans d'eau

MineurMajeur11015912 Usages non agricoles*Désherbage*Plans d'eau

MineurMajeur01001026 Usages non agricoles*Désherbage*Zones herbeuses

MineurMajeur01001018 Usages non agricoles*Destruction des algues*Plans d'eau

Page 14 sur 15

Page 453: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur11015910 Usages non agricoles*Dévitalisation*Arbres sur pied, souches

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Page 454: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Notice

Catalogue des usages

Fascicule PPAM

Domaine Agricole Plantes à parfum, aromatiques et médicinales

1) Introduction

Le fascicule de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales est articulé autour de cinq

groupes agronomiques de végétaux :

- les fines herbes,

- les épices,

- les infusions,

- le pavot,

- PPAM - non alimentaires.

Les usages concernant l’ensemble des cultures du fascicule sont repris dans le groupe libellé « PPAMC».

Compte tenu de la diversité des espèces cultivées en France, une liste exhaustive par groupe agronomique

de végétaux est jointe en annexe.

La dénomination des cibles « Ravageurs » et « Maladies » sur les groupes épices, infusions et PPAM - non

alimentaires fait référence à de multiples parasites. Les décisions d’autorisation de mise sur le marché

préciseront les cibles et les espèces végétales sur lesquelles la préparation phytosanitaire est autorisée.

2) Statut des cultures de référence par zone en Europe et distribution en France

Le tableau ci-dessous explicite la répartition des cultures de référence du libellé de l’usage par zone en

Europe et la distribution en France de ces mêmes cultures dans le cadre de la fourniture de données

résidus.

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Page 455: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Pour obtenir ces informations sur l’ensemble des cultures se reporter au document SANCO 7525/VI/95 –

rev.9 March 2011 « GUIDANCE DOCUMENT : Guidelines on comparability, extrapolation, group tolerances

and data requirements for setting MRLs ».

Légende :

- N : cultures essentiellement cultivées dans le Nord de la France

- S : cultures essentiellement cultivées dans le Sud de la France

- N + S : cultures réparties sur l’ensemble du territoire

- N ou S : les données résidus sont acceptées de la zone Sud et/ou de la zone Nord en particulier

pour les cultures très mineures

- W : cultures cultivées en dehors du territoire métropolitain

- NA : Non Applicable

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Page 456: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

(1) Document guide SANCO 7525/VI/95 - rev.9

La notice explicative sur les données résidus requises pour les autorisations nationales de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et dans le cadre de la reconnaissance mutuelle figure dans le "Document général et Guide de lecture" du Catalogue des usages.

Statut de la culture de référence dans la zone Zone nord (1) Zone sud (1) Distribution France (1)

Epices Mineur Mineur N ou S ou W

Fines Herbes Mineur Mineur N ou S

Infusions Mineur Mineur N ou S ou W

Pavot Mineur Mineur N

PPAM - non alimentaires Mineur Mineur NA

PPAMC Mineur Mineur NA

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Page 457: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

3) Portée des usages et Niveau de regroupement des libellés de cultures

On entend par portée de l'usage les principales productions cultivées en France couvertes par le libellé de l'usage, pour autant cette portée englobe également les variétés apparentées ou autres produits soumis à la même LMR telles que définies dans l'annexe 1 du règlement 396/2005 et ses règlements modificateurs.

Culture Niveau de regroupement

Portée de l'usage

Epices Epices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, stigmates)

B

Fines Herbes Plantes liliacées dont la Ciboule et la Ciboulette, Plantes apiacées dont Persil, Cerfeuil, Fenouil, Angélique et Carvi et Plantes

A

Infusions Infusions séchées (fleurs, feuilles, racines) B

Pavot Pavot, Carthame, Bourrache, Sésame, Chenévis, Ricin, Courge B

PPAM - non alimentaires Plantes non alimentaires A

PPAMC Epices, Fines herbes, Infusions, Pavot et Plantes non alimentaires C

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Page 458: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

AnisPimpinella anisum

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Baies de GenièvreJuniperus communis

Epices (fruits et baies)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CannelleCinnamonum verum

Epices (écorces)

Cannelle de Chine

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CâpresCapparis spinosa

Epices (Boutons)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CarviCarum carvi

Epices (fruits et baies)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Carvi noirNigella sativa

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Clous de girofleSyzygium aromaticum

Epices (Boutons)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CurcumaCurcuma spp.

Epices (Racines ou rhizomes)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

FenugrecTrigonella foenum-graecum

Epices (graines)

Epices

Code OEPP

Epices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, stigmates)

Portée des usages

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Page 459: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

GingembreZinziber officinale

Epices (Racines ou rhizomes)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Gousses de VanilleVanilla fragrance syn. Vanilla planifolia

Epices (fruits et baies)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Graines d'AnethAnethum graveolens

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Graines de CéleriApium graveolens

Epices (graines)

Graines de Livèche

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Graines de CoriandreCoriandrum sativum

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Graines de CuminCuminum cyminum

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Graines de fenouilFoeniculum vulgare

Epices (graines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Poivre aniséZanthoxylum piperitum

Epices (fruits et baies)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Poivre de la JamaïquePimenta dioica

Epices (fruits et baies)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Poivre noir et blancPiper nigrum

Epices (fruits et baies)

Poivre long, Poivre rose

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RaifortArmoracia rusticana

Epices (Racines ou rhizomes)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RéglisseGlycyrrhiza glabra

Epices (Racines ou rhizomes)

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Page 460: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SafranCrocus sativus

Epices (Stigmates de fleurs)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

TamarinTamarindus indica

Epices (fruits et baies)

Page 7 sur 46

Page 461: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00517047 Epices*Désherbage

MineurMajeur00517049 Epices*Trt Part.Aer.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Leveillula spp.LEVESP

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Page 8 sur 46

Page 462: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517048 Epices*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia sp.CONTSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Liriomyza sp.LIRISP

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Hyperomyzus sp. BOERNERHYPESP

Geometridae1GEOMF

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Eulecanium sp.LECASP

Eotetranychus sp.EOTESP

Delia sp.HYLESP

Agromyza sp.AGMYSP

Crioceris sp.CRIESP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Cicadellidae1CICDF

Chrysomela sp.CHRSSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSL

Cercopidae1CERCF

Bryobia sp.BRYOSP

Bemisia sp.BEMISP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Dasineura sp.DASYSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Trioza sp.TRIZSP

Trialeurodes sp.TRIASP

Tortricidae1TORTF

Thrips sp.THRISP

Thomasiniana sp.THOMSP

Tetranychus sp.TETRSP

Tenthredinidae1TENTF

Saissetia sp.SAISSP

Pyralidae1PYRAF

Pulvinaria sp.PULVSP

Meligethes sp.MELISP

Psila sp.PSILSP

Miridae1MIRIF

Plutellidae1PLULF

Phytomyza sp.PHYYSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllobius sp.PLLBSP

Pentatomidae1PENTF

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Pegomya sp.PEGOSP

Panonychus sp.METTSP

Noctuidae1NOCTF

Nasonovia sp.NASOSP

Unaspis sp.UNASSP

Psylla sp.PSYLSP

Page 9 sur 46

Page 463: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517050 Epices*Trt Sem.Plant.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Fusarium spp.FUSASP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur00517052 Epices*Trt Sol*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

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Page 464: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517051 Epices*Trt Sol*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lycoriella1LYCLG

Agrotis sp.AGROSP

Amphimallon sp.AMHISP

Athous sp.ATHOSP

Atomaria sp.ATOMSP

Bibionidae1BIBIF

Bradysia sp.BRAISP

Delia sp.HYLESP

Agriotes sp.AGRISP

Hepialus sp.HEPISP

Tipula sp.TIPUSP

Melolontha sp.MELOSP

Napomyza sp.NAPOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Oscinella sp.OSCISP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Psila sp.PSILSP

Sciara sp.SCIASP

Thomasiniana odai INOUYETHOMOD

Gryllotalpa sp.GRYTSP

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Page 465: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BasilicOcimum basilicum

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Feuilles de melisse

Menthe, Menthe poivrée

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Celeri (feuilles)Apium graveolens var. seccalinum

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Angélique

Cerfeuil musqué et autres feuilles d'apiacées

Feuille d'aneth

Feuille de carvi

Feuille de coriandre

Feuille de fenouil

Livèche

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CibouletteAllium schoenoprasum

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

EstragonArtemisia dracunculus

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Hysope

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

LaurierLaurus nobilis

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PersilPetroselinum crispum

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RomarinRosmarinus officinalis

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Fines Herbes

Code OEPP

Plantes liliacées dont la Ciboule et la Ciboulette, Plantes apiacées dont Persil, Cerfeuil, Fenouil,

Portée des usages

Page 12 sur 46

Page 466: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

SaugeSalvia officinalis

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Sariette annuelle

Sariette des montagnes

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ThymThymus spp.

Légumes - feuilles (frais) et fines herbes

Marjolaine

Origan

Page 13 sur 46

Page 467: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur19155901 Fines Herbes*Désherbage

MineurMajeur00517063 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Acariens

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tetranychus sp.TETRSP

Panonychus sp.METTSP

Eotetranychus sp.EOTESP

Bryobia sp.BRYOSP

MineurMajeur19543102 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Chenilles phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tortricidae1TORTF

Tenthredinidae1TENTF

Pyralidae1PYRAF

Plutellidae1PLULF

Noctuidae1NOCTF

Geometridae1GEOMF

MineurMajeur19453101 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllobius sp.PLLBSP

Meligethes sp.MELISP

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Crioceris sp.CRIESP

Chrysomela sp.CHRSSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSL

Page 14 sur 46

Page 468: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur19063102 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Insectes phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Metcalfa1METFG

Bemisia sp.BEMISP

Cacopsylla1CCPSG

Cercopidae1CERCF

Chionaspis sp.CHIOSP

Cicadellidae1CICDF

Corythucha sp.CRTHSP

Edwardsiana1EDWNG

Eulecanium sp.LECASP

Eupteryx sp.CICLSP

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Graphocephala sp.GRCPSP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Unaspis sp.UNASSP

Miridae1MIRIF

Monosteira sp.MONSSP

Pentatomidae1PENTF

Pseudococcus sp.PSECSP

Psylla sp.PSYLSP

Pulvinaria sp.PULVSP

Saissetia sp.SAISSP

Stephanitis sp.STEPSP

Thrips sp.THRISP

Trialeurodes sp.TRIASP

Trioza sp.TRIZSP

Typhlocyba sp.TYCYSP

Heteropsylla sp.HETYSP

MineurMajeur00517062 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Curculionidae1CURCF

Buprestidae1BUPRF

Page 15 sur 46

Page 469: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16823203 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

MineurMajeur19153202 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Bremia sp. REGELBREMSP

MineurMajeur16823101 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thomasiniana sp.THOMSP

Psila sp.PSILSP

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Phytomyza sp.PHYYSP

Pegomya sp.PEGOSP

Liriomyza sp.LIRISP

Delia sp.HYLESP

Dasineura sp.DASYSP

Contarinia sp.CONTSP

Agromyza sp.AGMYSP

MineurMajeur16823201 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Oïdium(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Leveillula spp.LEVESP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Page 16 sur 46

Page 470: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur16823204 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Botrytis squamosa WALKERSCLESQ

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Botrytis allii MUNNBOTRAL

MineurMajeur16823102 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Nasonovia sp.NASOSP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Hyperomyzus sp. BOERNERHYPESP

Cavariella sp. DEL GUERCIOCAVASP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

MineurMajeur00517061 Fines Herbes*Trt Part.Aer.*Rhizoctone

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

MineurMajeur16821201 Fines Herbes*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Bremia sp. REGELBREMSP

MineurMajeur16821202 Fines Herbes*Trt Sem.Plant.*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Fusarium spp.FUSASP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Alternaria dauci (KUEHN) GROVES & SKOLKOALTEDA

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Phoma sp. SACC.PHOMSPPage 17 sur 46

Page 471: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517064 Fines Herbes*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur16822201 Fines Herbes*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

MineurMajeur16822101 Fines Herbes*Trt Sol*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Thomasiniana odai INOUYETHOMOD

Sciara sp.SCIASP

Psila sp.PSILSP

Psila rosae (FABRICIUS)PSILRO

Oscinella sp.OSCISP

Napomyza sp.NAPOSP

Lycoriella1LYCLG

Delia sp.HYLESP

Bradysia sp.BRAISP

Page 18 sur 46

Page 472: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur19362101 Fines Herbes*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula sp.TIPUSP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Melolontha sp.MELOSP

Hepialus sp.HEPISP

Gryllotalpa sp.GRYTSP

Bibionidae1BIBIF

Atomaria sp.ATOMSP

Athous sp.ATHOSP

Amphimallon sp.AMHISP

Agrotis sp.AGROSP

Agriotes sp.AGRISP

Page 19 sur 46

Page 473: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Feuilles de FraisierFragaria spp.

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, feuilles)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Fleurs de CamomilleMatricaria recutita, Chamaemelum nobile

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, fleurs)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Fleurs de JasminJasminum officinale

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, fleurs)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Fleurs d'HybiscusHybiscus sabdariffa

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, fleurs)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Pétales de roseRosa spp.

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, fleurs)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Racines de valérianeValeriana officinalis

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, racines)

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Tilleul à grandes feuillesTillia cordata

Thé, Café, Infusions et Cacao (Infusions séchées, fleurs)

Infusions

Code OEPP

Infusions séchées (fleurs, feuilles, racines)Portée des usages

Page 20 sur 46

Page 474: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00517053 Infusions*Désherbage

MineurMajeur00517055 Infusions*Trt Part.Aer.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Leveillula spp.LEVESP

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Page 21 sur 46

Page 475: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517054 Infusions*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia sp.CONTSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Liriomyza sp.LIRISP

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Hyperomyzus sp. BOERNERHYPESP

Geometridae1GEOMF

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Eulecanium sp.LECASP

Eotetranychus sp.EOTESP

Delia sp.HYLESP

Agromyza sp.AGMYSP

Crioceris sp.CRIESP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Cicadellidae1CICDF

Chrysomela sp.CHRSSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSL

Cercopidae1CERCF

Bryobia sp.BRYOSP

Bemisia sp.BEMISP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Dasineura sp.DASYSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Trioza sp.TRIZSP

Trialeurodes sp.TRIASP

Tortricidae1TORTF

Thrips sp.THRISP

Thomasiniana sp.THOMSP

Tetranychus sp.TETRSP

Tenthredinidae1TENTF

Saissetia sp.SAISSP

Pyralidae1PYRAF

Pulvinaria sp.PULVSP

Meligethes sp.MELISP

Psila sp.PSILSP

Miridae1MIRIF

Plutellidae1PLULF

Phytomyza sp.PHYYSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllobius sp.PLLBSP

Pentatomidae1PENTF

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Pegomya sp.PEGOSP

Panonychus sp.METTSP

Noctuidae1NOCTF

Nasonovia sp.NASOSP

Unaspis sp.UNASSP

Psylla sp.PSYLSP

Page 22 sur 46

Page 476: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517056 Infusions*Trt Sem.Plant.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Fusarium spp.FUSASP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur00517058 Infusions*Trt Sol*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

Page 23 sur 46

Page 477: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517057 Infusions*Trt Sol*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lycoriella1LYCLG

Agrotis sp.AGROSP

Amphimallon sp.AMHISP

Athous sp.ATHOSP

Atomaria sp.ATOMSP

Bibionidae1BIBIF

Bradysia sp.BRAISP

Delia sp.HYLESP

Agriotes sp.AGRISP

Hepialus sp.HEPISP

Tipula sp.TIPUSP

Melolontha sp.MELOSP

Napomyza sp.NAPOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Oscinella sp.OSCISP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Psila sp.PSILSP

Sciara sp.SCIASP

Thomasiniana odai INOUYETHOMOD

Gryllotalpa sp.GRYTSP

Page 24 sur 46

Page 478: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Position du règlement LMR CE n° 396/2005

Cultures ou produits auxquels s'appliquent les LMRGroupe LMR

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

BourracheBorago officinalis

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

CarthameCarthamus tinctorius

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

ChènevisCannabis sartiva

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Courge (graines)Cucurbita pepo var. oleifera

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

PavotPapaver somniferum

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

RicinRicinus communis

Graines oléagineuses

Culture(s) ou produit(s) apparantés soumis à la même LMR

Sésame (Graines)Sesamum indicum

Graines oléagineuses

Pavot

Code OEPP

Pavot, Carthame, Bourrache, Sésame, Chenévis, Ricin, Courge

Portée des usages

Page 25 sur 46

Page 479: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur00122001 Pavot*Désherbage

MineurMajeur00122006 Pavot*Trt Part.Aer.*Coléoptères phytophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Ceutorhynchus maculaalba (HERBST)CEUTMA

MineurMajeur00122009 Pavot*Trt Part.Aer.*Maladies des taches foliaires

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pleospora papaveracea (DE NOT.) SACC.PLEOPA

MineurMajeur00122007 Pavot*Trt Part.Aer.*Mildiou(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora arborescens (BERK.) CASP.PEROAR

MineurMajeur19393102 Pavot*Trt Part.Aer.*Mouches

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

TimaspisTIMASP

Dasyneura papaveris (WINNERTZ)DASYPA

MineurMajeur00122008 Pavot*Trt Part.Aer.*Pourriture grise et sclérotinioses

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Sclerotinia sclerotiorum (LIB.) DE BARYSCLESC

MineurMajeur19393101 Pavot*Trt Part.Aer.*Pucerons

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

MineurMajeur19391201 Pavot*Trt Sem.Plant.*Champignons (pythiacées)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Peronospora arborescens (BERK.) CASP.PEROAR

MineurMajeur00122004 Pavot*Trt Sem.Plant.*Ravageurs des parties aériennes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Myzus persicae SULZERMYZUPE

Page 26 sur 46

Page 480: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00122011 Pavot*Trt Sol*Champignons (pythiacées)

MineurMajeur00122010 Pavot*Trt Sol*Champignons autres que pythiacées

MineurMajeur19392101 Pavot*Trt Sol*Ravageurs du sol

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Tipula paludosa MEIGENTIPUPA

Tipula oleracea LINNAEUSTIPUOL

Timaspis papaverisTIMAPA

Scutigerella immaculata (NEWPORT)SCUTIM

Blaniulus guttulatus (BOSC)BLANGU

Agriotes sputator (LINNAEUS)AGRISU

Agriotes obscurus (LINNAEUS)AGRIOB

Agriotes lineatus (LINNAEUS)AGRILI

Page 27 sur 46

Page 481: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

PPAM - non alimentaires

Code OEPP

Plantes non alimentairesPortée des usages

Page 28 sur 46

Page 482: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur19335901 PPAM - non alimentaires*Désherbage

MineurMajeur19483201 PPAM - non alimentaires*Trt Part.Aer.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Leveillula spp.LEVESP

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Page 29 sur 46

Page 483: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur19333101 PPAM - non alimentaires*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia sp.CONTSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Liriomyza sp.LIRISP

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Hyperomyzus sp. BOERNERHYPESP

Geometridae1GEOMF

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Eulecanium sp.LECASP

Eotetranychus sp.EOTESP

Delia sp.HYLESP

Agromyza sp.AGMYSP

Crioceris sp.CRIESP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Cicadellidae1CICDF

Chrysomela sp.CHRSSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSL

Cercopidae1CERCF

Bryobia sp.BRYOSP

Bemisia sp.BEMISP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Dasineura sp.DASYSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Trioza sp.TRIZSP

Trialeurodes sp.TRIASP

Tortricidae1TORTF

Thrips sp.THRISP

Thomasiniana sp.THOMSP

Tetranychus sp.TETRSP

Tenthredinidae1TENTF

Saissetia sp.SAISSP

Pyralidae1PYRAF

Pulvinaria sp.PULVSP

Meligethes sp.MELISP

Psila sp.PSILSP

Miridae1MIRIF

Plutellidae1PLULF

Phytomyza sp.PHYYSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllobius sp.PLLBSP

Pentatomidae1PENTF

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Pegomya sp.PEGOSP

Panonychus sp.METTSP

Noctuidae1NOCTF

Nasonovia sp.NASOSP

Unaspis sp.UNASSP

Psylla sp.PSYLSP

Page 30 sur 46

Page 484: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur00517059 PPAM - non alimentaires*Trt Sem.Plant.*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Fusarium spp.FUSASP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur00517060 PPAM - non alimentaires*Trt Sol*Maladies fongiques

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

Page 31 sur 46

Page 485: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur15402101 PPAM - non alimentaires*Trt Sol*Ravageurs divers

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lycoriella1LYCLG

Agrotis sp.AGROSP

Amphimallon sp.AMHISP

Athous sp.ATHOSP

Atomaria sp.ATOMSP

Bibionidae1BIBIF

Bradysia sp.BRAISP

Delia sp.HYLESP

Agriotes sp.AGRISP

Hepialus sp.HEPISP

Tipula sp.TIPUSP

Melolontha sp.MELOSP

Napomyza sp.NAPOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Oscinella sp.OSCISP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Psila sp.PSILSP

Sciara sp.SCIASP

Thomasiniana odai INOUYETHOMOD

Gryllotalpa sp.GRYTSP

Page 32 sur 46

Page 486: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

PPAMC

Code OEPP

Epices, Fines herbes, Infusions, Pavot et Plantes non alimentaires

Portée des usages

Page 33 sur 46

Page 487: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Libellé de l'usage

Usages associés

Référence Statut de l'usage

MineurMajeur19995900 PPAMC*Désherbage

MineurMajeur01801019 PPAMC*Trt Part.Aer.*Bactériose(s)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Xanthomonas sp. DOWSON EMEND. VAUTERIN ET AL.XANTSP

Pseudomonas1PSDMG

Erwinia WINSLOW ET AL. sp.ERWISP

MineurMajeur01801044 PPAMC*Trt Part.Aer.*Insectes xylophages

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Curculionidae1CURCF

Buprestidae1BUPRF

Page 34 sur 46

Page 488: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur19993200 PPAMC*Trt Part.Aer.*Maladies fongiques (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Cladosporium sp. LINKCLADSP

Marssonina sp. MAGNUSMARSSP

Leveillula spp.LEVESP

Heterosporium sp. KLOTZSCHCLADSP

Helminthosporium sp. LINKHELMSP

Erysiphe sp. HEDW. f. ex DC.ERYSSP

Albugo sp. (PERS.) ROUSSEL ex GRAYALBUSP

Colletotrichum sp. CORDACOLLSP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Cercosporella sp. SACC.CERLSP

Cercospora sp. FRES.CERCSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Ascochyta sp. LIB.ASCOSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Cylindrocladium sp. MORGANCYLDSP

Puccinia sp. PERS.PUCCSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Sphaerotheca sp. LEV.SPHRSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Mycosphaerella sp. JOHANSONMYCOSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Oidium sp. LINKOIDISP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Plasmopara sp. SCHROET.PLASSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Uromyces sp. (LINK) UNGERUROMSP

Ramularia sp. UNGERRAMUSP

Page 35 sur 46

Page 489: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur19993100 PPAMC*Trt Part.Aer.*Ravageurs divers (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Contarinia sp.CONTSP

Macrosiphum sp. OESTLUNDMACSSP

Liriomyza sp.LIRISP

Leptinotarsa sp.LPTNSP

Lepidosaphes sp.LEPSSP

Hyperomyzus sp. BOERNERHYPESP

Geometridae1GEOMF

Frankliniella sp. KARNYFRANSP

Eulecanium sp.LECASP

Eotetranychus sp.EOTESP

Delia sp.HYLESP

Agromyza sp.AGMYSP

Crioceris sp.CRIESP

Myzus sp. PASSERINIMYZUSP

Cicadellidae1CICDF

Chrysomela sp.CHRSSP

Chionaspis sp.CHIOSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSP

Ceutorhynchus sp.CEUTSL

Cercopidae1CERCF

Bryobia sp.BRYOSP

Bemisia sp.BEMISP

Aspidiotus sp.ASPDSP

Aphis sp. LINNAEUSAPHISP

Dasineura sp.DASYSP

Pseudococcus sp.PSECSP

Trioza sp.TRIZSP

Trialeurodes sp.TRIASP

Tortricidae1TORTF

Thrips sp.THRISP

Thomasiniana sp.THOMSP

Tetranychus sp.TETRSP

Tenthredinidae1TENTF

Saissetia sp.SAISSP

Pyralidae1PYRAF

Pulvinaria sp.PULVSP

Meligethes sp.MELISP

Psila sp.PSILSP

Miridae1MIRIF

Plutellidae1PLULF

Phytomyza sp.PHYYSP

Phyllotreta sp.PHYESP

Phyllobius sp.PLLBSP

Pentatomidae1PENTF

Pemphigus sp. HARTIGPEMPSP

Pegomya sp.PEGOSP

Panonychus sp.METTSP

Noctuidae1NOCTF

Nasonovia sp.NASOSP

Unaspis sp.UNASSP

Psylla sp.PSYLSP

Page 36 sur 46

Page 490: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01801048 PPAMC*Trt Part.Aer.*Stimulation des défenses naturelles

MineurMajeur01801004 PPAMC*Trt Sem.Plant.*Maladies fongiques (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Aspergillus sp. MICHELI ex LINKASPESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Bremia sp. REGELBREMSP

Fusarium spp.FUSASP

Mucor sp. MICHELI ex FR.MUCOSP

Penicillium sp. FR.PENISP

Peronospora sp. CORDAPEROSP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Alternaria sp. NEESALTESP

Pseudoperonospora sp. ROSTOVZEVPSPESP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Rhizopus sp. EHRENB.RIZPSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Septoria sp. SACC.SEPTSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Stromatinia1STMTG

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

MineurMajeur01801018 PPAMC*Trt Sol*Limaces et escargots

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Oxychilus sp.OXYHSP

Milax sp.MILXSP

Limax sp.LIMXSP

Lehmannia sp.LEHMSP

Helix sp.HELXSP

Helicigona arbustorum (LINNAEUS)ARIAAR

Deroceras sp.DEROSP

Arion sp.ARIOSP

Page 37 sur 46

Page 491: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

MineurMajeur01801007 PPAMC*Trt Sol*Maladies fongiques (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pyrenochaeta sp. DE NOT.PYRESP

Alternaria sp. NEESALTESP

Botrytis sp. MICHELI ex PERS.BOTRSP

Didymella sp. SACC.DIDYSP

Fusarium spp.FUSASP

Phoma sp. SACC.PHOMSP

Phomopsis sp. (SACC.) BUBAKPHOPSP

Phytophthora sp. DE BARYPHYTSP

Agrobacterium tumefaciens (SMITH & TOWNSEND) CONNAGRBTU

Plasmodiophora sp. WORONICHINPLADSP

Verticillium sp. NEESVERTSP

Pythium sp. PRINGSH.PYTHSP

Rhizoctonia sp. DI.RHIZSP

Sclerotinia sp. FUCKELSCLESP

Sclerotium sp. TODESCLOSP

Spongospora sp. BRUNCHORSTSPONSP

Stemphylium sp. WALLR.STEMSP

Thielaviopsis sp. WENTTHIESP

Tuburcinia cepulae (FROST) LIROUROCCE

Plasmodiophora sp. WORONICHIN1PLADG

MineurMajeur16822501 PPAMC*Trt Sol*Nématodes

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Pratylenchus sp.PRATSP

Meloidogyne sp.MELGSP

Heterodera sp.HETDSP

Ditylenchus sp.DITYSP

MineurMajeur01801011 PPAMC*Trt Sol*Ravageurs divers (1)

Parasite(s) OEPP visé(s) par l'usage

Lycoriella1LYCLG

Agrotis sp.AGROSP

Amphimallon sp.AMHISP

Athous sp.ATHOSP

Atomaria sp.ATOMSP

Bibionidae1BIBIF

Bradysia sp.BRAISP

Delia sp.HYLESP

Agriotes sp.AGRISP

Hepialus sp.HEPISP

Tipula sp.TIPUSP

Melolontha sp.MELOSP

Napomyza sp.NAPOSP

Noctua LINNAEUS sp.NOCTSP

Oscinella sp.OSCISP

Phyllopertha sp.PHPHSP

Psila sp.PSILSP

Sciara sp.SCIASP

Thomasiniana odai INOUYETHOMOD

Gryllotalpa sp.GRYTSPPage 38 sur 46

Page 492: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Fines herbes

Nom vernaculaire Nom botanique

Aneth Anethum graveolens L.

Basilic Ocimum basilicum L.

Capucine Tropaeolum majus L.

Cerfeuil Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.

Ciboulette Allium schoenoprasum L.

Citronnelle de Madagascar Cymbopogon citratus (DC) Stapf.

Coriandre Coriandrum sativum L.

Estragon Artemisia dracunculus L.

Hysope Hyssopus officinalis L.

Laurier sauce Laurus nobilis L.

Livêche officinale Levisticum officinale Koch.

Marjolaine Origanum marjorana L.

Mélisse officinale Melissa officinalis L.

Menthe Mentha sp.

Origan Origanum sp.

Pensée sauvage Viola tricolor L.

Persil Petroselinum crispum (Miller) A.W. Hill

Pimprenelle Sanguisorba minor Scop.

Romarin Rosmarinus officinalis L.

Sarriette annuelle Satureja hortensis L.

Sarriette des montagnes, sarriette vivace Satureja montana L.

Sauge officinale Salvia officinalis L.

Serpolet Thymus serpyllum L.

Thym vulgaire Thymus vulgaris L.

Violette odorante Viola odorata L. var. semperflorens et var. parmensis

Artichaut et cardon Cynara scolymus L. et cardunculus L.

Céleri Apium graveolens L.

Fenouil doux et fenouil amer Foeniculum vulgare Mill.

Source : ITEIPMAI Page 39 sur 46

Page 493: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Epices

Nom vernaculaire Nom botanique

Anis vert Pimpinella anisum L.

Baies roses Schinus terebinthifolius Raddi var. raddiana Engl.

Cardamone Elettaria cardamomum (L.) Maton

Carvi Carum carvi L.

Cumin Cuminum cyminum

Curcuma Curcuma sp.

Fenugrec Trigonella foenum-graecum L.

Réglisse Glycyrrhiza glabra L.

Safran Crocus sativus L.

Vanille Vanilla sp.

Source : ITEIPMAI Page 40 sur 46

Page 494: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Infusions

Nom vernaculaire Nom botanique

Absinthe grande Artemisia absinthium L.

Absinthe petite Artemisia pontica L.

Angélique Angelica archangelica L.

Anthyllis vulnéraire Anthyllis vulneraria L.

Camomille romaine Chamaemelum nobile (L.) All.

Coquelicot Papaver rhoeas L.

Gentiane jaune Gentiana lutea L.

Guimauve Althaea officinalis L.

Jasmin officinal Jasminum officinalis L., Jasminum grandiflorum L.

Matricaire / Camomille Chamomilla recutita [L.] Rauschert

Mimosa Acacia dealbata Link., Acacia floribunda (Vent.) Willd.

Rosier Rosa centifolia Mill., Rosa gallica L.

Tanaisie Tanacetum vulgare L.

Tilleul Tilia sp.

Verveine Aloysia triphylla (L'Herit.) Brit.

Sureau noir Sambucus nigra L.

Source : ITEIPMAI Page 41 sur 46

Page 495: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Pavot et autres graines oléagineuses

Nom vernaculaire Nom botanique

Bourrache Borago officinalis L.

Cameline Camelina sativa (L.) Crantz

Carthame des teinturiers Carthamus tinctorius L.

Onagre Oenothera sp.

Pavot somnifère Papaver somniferum L.

Source : ITEIPMAI Page 42 sur 46

Page 496: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

PPAM - non alimentaires

Plantes médicinales et industrielles sans usage alimentaire

Nom vernaculaire Nom botanique

Achillée millefeuille Achillea millefolium L.

Armoise Artemisia vulgaris L.

Arnica Arnica sp.

Ballote fétide Ballota nigra L. ssp foetida

Balsamite Tanacetum balsamita L.

Bardane grande Arctium lappa L.

Belladone Atropa bella-donna L.

Bleuet Centaurea cyanus L.

Bouillon blanc Verbascum phlomoïdes L. , V. thapsus L., V. densiflorum Bertol.

Camomille des teinturiers Anthemis tinctoria L.

Camomille grande Tanacetum parthenium (L.) Schultz

Cataire Nepeta cataria L.

Chardon Marie Silybum marianum (L.) Gaerth.

Consoude Symphitum officinale L.

Coréopsis des teinturiers Coreopsis tinctoria Nutt.

Cosmos orange Cosmos sulphureus Cav.

Cranson officinal Cochlearia officinalis L.

Datura stramoine Datura stramonium L.

Digitale laineuse Digitalis lanata L.

Echinacée Echinacea sp

Epilobe à petites fleurs Epilobium parviflorum Schreb.

Ficaire Ranunculus ficaria L.

Fumeterre officinale Fumaria officinalis L.

Galéga officinal Galega officinalis L.

Garance des teinturiers Rubia tinctiorum L.

Gaude Reseda luteola L.

Genêt des teinturiers Genista tinctoria L.

Géranium rosat Pelargonium graveolens L'Her.

Ginkgo Ginkgo biloba L.

Ginseng Panax ginseng C.A. Meyer, Panax quinquefolius L.

Grindélia Grindelia sp.

Hamamélis Hamamelis virginiana L.

Immortelle d'Italie Helichrysum italicum (Roth) G Don F.

Iris pale Iris pallida Lam.

Source : ITEIPMAI Page 43 sur 46

Page 497: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Ispaghul Plantago ovata Forsk.

Jusquiame noire Hyoscyamus niger L.

Lamier blanc Lamium album L.

Lavande Lavandula angustifolia Mill.

Lavandin Lavandula x intermedia Emeric ex. Loïc

Lotier corniculé Lotus corniculatus L.

Marrube blanc Marrubium vulgare L.

Mauve Malva sylvestris L.

Mélilot officinal Melilotus officinalis Lam.

Millepertuis perforé Hypericum perforatum L.

Monarde Monarda fistulosa L., Monarda didyma L.

Passiflore Passiflora incarnata L.

Pastel des teinturiers Isatis tinctoria L.

Pavot de Californie Eschscholtzia californica Cham.

Pervenche petite Vinca minor L.

Pied de chat Antennaria dioïca (L.) Gaertner

Piloselle Hieracium pilosella L.

Plantain lancéolé Plantago lanceolata L.

Psyllium de Provence Plantago arenaria Waldst. et Kit.

Pyrèthre de Dalmatie Tanacetum cinerariaefolium (Trevir.) Sch.

Radis noir Raphanus sativus L. var. niger Kermer

Reine des prés Filipendula ulmaria (L.) Maxim.

Renouée des teinturiers Polygonum tinctorium Ait.

Rhubarbe des jardins Rheum rhaponticum L.

Rhubarbe officinale Rheum officinale Baillon, Rheum palmatum L.

Rue officinale Ruta graveolens L.

Santoline Santolina viridis L., Santolina chamaecyparissus L.

Saponaire officinale Saponaria officinalis L.

Sauge sclarée Salvia sclarea L.

Scrofulaire noueuse Scrofularia nodosa L.

Scutellaire à casques Scutellaria galericulata L.

Sisymbre officinal Sisymbrium officinale (L.) Scop.

Solidage du Canada Solidago canadensis L.

Souci officinal Calendula officinalis L.

Tagete Tagetes minuta L.

Valériane officinale Valeriana officinalis L.

Véronique Veronica officinalis L.

Vétiver Vetiver zizanioides (L) Nash ex. Small

Vigne Vitis vinifera L.

Source : ITEIPMAI Page 44 sur 46

Page 498: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Plantes médicinales et industrielles ayant un usage alimentaire

Nom vernaculaire Nom botanique

Absinthe grande Artemisia absinthium L.

Absinthe petite Artemisia pontica L.

Aneth Anethum graveolens L.

Angélique Angelica archangelica L.

Anis vert Pimpinella anisum L.

Anthyllis vulnéraire Anthyllis vulneraria L.

Artichaut et cardon Cynara scolymus L. et cardunculus L.

Baies roses Schinus terebinthifolius Raddi var. raddiana Engl.

Basilic Ocimum basilicum L.

Bourrache Borago officinalis L.

Cameline Camelina sativa (L.) Crantz

Camomille romaine Chamaemelum nobile (L.) All.

Capucine Tropaeolum majus L.

Cardamone Elettaria cardamomum (L.) Maton

Carthame des teinturiers Carthamus tinctorius L.

Carvi Carum carvi L.

Cassis Ribes nigrum L.

Céleri Apium graveolens L.

Cerfeuil Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.

Citronnelle de Madagascar Cymbopogon citratus (DC) Stapf.

Coquelicot Papaver rhoeas L.

Coriandre Coriandrum sativum L.

Cumin Cuminum cyminum

Curcuma Curcuma sp.

Estragon Artemisia dracunculus L.

Fenouil doux et fenouil amer Foeniculum vulgare Mill.

Fenugrec Trigonella foenum-graecum L.

Gentiane jaune Gentiana lutea L.

Guimauve Althaea officinalis L.

Hysope Hyssopus officinalis L.

Jasmin officinal Jasminum officinalis L., Jasminum grandiflorum L.

Laurier sauce Laurus nobilis L.

Livêche officinale Levisticum officinale Koch.

Marjolaine Origanum marjorana L.

Matricaire / Camomille Chamomilla recutita [L.] Rauschert

Mélisse officinale Melissa officinalis L.

Source : ITEIPMAI Page 45 sur 46

Page 499: production primaire végétaux NOTE DE SERVICE

Annexe : Liste des espèces végétales cultivées en France

Menthe Mentha sp.

Mimosa Acacia dealbata Link., Acacia floribunda (Vent.) Willd.

Onagre Oenothera sp.

Origan Origanum sp.

Oseille Rumex acetosa L.

Pavot somnifère Papaver somniferum L.

Pensée sauvage Viola tricolor L.

Persil Petroselinum crispum (Miller) A.W. Hill

Pimprenelle Sanguisorba minor Scop.

Pissenlit Taraxacum officinalis Web.

Pourpier Portulaca oleracea L.

Raifort Armoracia rusticana P. Gaertn. et al.

Réglisse Glycyrrhiza glabra L.

Romarin Rosmarinus officinalis L.

Roquette Eruca sativa Mill.

Rosier Rosa centifolia Mill., Rosa gallica L.

Safran Crocus sativus L.

Sarriette annuelle Satureja hortensis L.

Sarriette des montagnes, sarriette vivace Satureja montana L.

Sauge officinale Salvia officinalis L.

Serpolet Thymus serpyllum L.

Sureau noir Sambucus nigra L.

Tanaisie Tanacetum vulgare L.

Thym vulgaire Thymus vulgaris L.

Tilleul Tilia sp.

Vanille Vanilla sp.

Verveine Aloysia triphylla (L'Herit.) Brit.

Violette odorante Viola odorata L., var. semperflorens et var. parmensis

Source : ITEIPMAI Page 46 sur 46