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  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    1/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      OPTION : TECHNIQUES DE MANAGEMENT (TM)

      EFFECTUEE AU : FIDUCIAIRE CABETRAC

      ETABLI PAR : SOUKAINA MOUMEN

      ENCADRE PAR : Mlle FOUZIA EZZINE

     

    1 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    2/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    REMERCEME!T

    Avant de commencer ce rapport j’aimerais exprimer mon respecte envers

    ceux qui par leurs conseils et leurs encouragements ont contribué de prés ou de

    loin a l’élaboration et la réussite de ce stage.

    Je remercie en particulier Mr.  RIMANI EL HOUARI   et Mlle . FOUZIA

     EZZINIE ainsi que Mlle. WAFAE SHEDAD et tous les personnels du Société

    FIDUIAI!" CABETRAC « Travaux decomptabilité » qui ont grassement accepté de diriger ce travail#malgré leurs $ortes contraintes d’emploi du temps# ils m’ont $ait béné$icier de

    leurs connaissances# de leurs aides précieuses# et de la qualité de leurs

    orientations et critiques qui m’ont été d’une grande utilité dans l’élaboration de

    ce rapport de stage.

    " Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    INTRODUCTION

      %e stage est considéré comme une occasion qui m’a permis de nouer un

    contact direct avec le monde du travail et m’a aidé & ren$orcer la t'éorie par la

     pratique.

      e qui aide & élargir nos connaissances et nous $acilite l’adaptation & la

    vie pro$essionnelle et l’établissement des rapports directs avec les autres# ce qui

    débouc'e sur une intégration asse( rapide et $avorable.

    Mon c'oix pour un stage dans un établissement comme )A*"+!A,

    était motivé par les possibilités o$$ertes de traiter divers dossiers au sein des

    $iduciaires.

    Apr-s cette expérience au sein d’un A*I"+ FIDUIA!"

    A*"+!A ) +ravaux de comptabilité,# j’ai estimée nécessaire d/établir un

    rapport résumant le déroulement de mon stage. Un rapport qui me permet de

    vous présenter l’établissement qui m’a accueillit# ainsi les di$$érentes tac'es que

     j’ai accomplies.

    0oila ainsi un rapport qui contient l/ensemble des tac'es e$$ectuées pendant un

    mois Dans le premier c'apitre# je présenterais la $iduciaire et sa composition.

    "n suite# j’en arriverais & la présentation de mes di$$érentes tac'es au cours du

    stage. Mon rapport prendra $in avec une conclusion qui re$létera mes

    impressions durant mon stage

    # Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    IDENTIFICATION DE

    L’ENTREPRISE

    A- PRESENTATION DU CABINET CABETRAC

    a-Historique

    FIDUIAI!" A*"+!A +ravaux de comptabilité est c'argée & accorder des

    conseils juridiques et $iscaux et des services comptables ainsi que toutes les

    déclarations $iscales et sociales qu’on applique au divers secteur. ette $iduciaire

    est gérée par Mr.!IMAI "% 12UA!I qui assure sa gestion gr3ce & ses grandesconnaissances des r-gles de droit applicables & c'aque opération.

    b-Mission du cabinet

      Le cabi$et a comme missio$ de %our$ir & ses clie$ts des

    prestatio$s de service e$ mati're (

    )estio$ de toutes les opératio$s comptables *

      Suivi du livre +our$al *  ,réparatio$ et dép-t de toutes les  déclarations

    $iscales et sociales 4

      5rise en c'arge de tous les dossiers juridiques# $iscaux#

    sociaux et l’intervention directe aupr-s des administrations

    6Imp7ts# SS# 2$$ice de c'ange# *anques89.

      %e $iduciaire a pour cible d’assainir et régulariser les

    instances des sociétés et les probl-mes générés par la

    mauvaise gestion comptable en mati-re d’I.S# +0A# I.!8

      !éalisation des études pour jeunes promoteurs désirantcréer de nouveaux projets.

    c- Pr!sentation du ser"ice co#$tab%e

    %e r7le principal du service comptable est de comptabiliser toutes les

    opérations concernant les sociétés client-le 6ventes# ac'ats# banque# caisse et

    opérations diverses..9.

    . Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    5/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    Il se c'arge aussi de la paie du personnel# du suivi des comptes bancaires#

    des r-glements des $ournisseurs et des encaissements des $actures adressées aux

    clients.

      Il s’occupe aussi de l’établissement# en temps voulu# de toutes les

    déclarations $iscales 6+0A# I!# IS89# et r-gle tous ces imp7ts dus par les

    sociétés client-les & la perception.

      A la $in de l’année# il établit les bilans de ces sociétés qu’il dépose au

    service des imp7ts.

    B-FICHE TECHNI&UE

    No# ou Raison Socia%e CABETRAC ' Tra"au( deco#$tabi%it!  )

    /orme +uridi0ue ( SA!%

    Ca$ita% :; ;;; D1S

    Adresse %ot medoua(e

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    C-OR+ANI+RAMME

    4 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    DIRECTEUR

    +ENERA,E

    CHEF COMPTAB,E

     

    COMPTAB,E

    M%%e AICHA

    COMPTAB,E

    M%%e FOU.IA

    STA+IAIRE

    SOU/AINA

    STA+IAIRE

    NABI,

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    LES TACHES EFFECTUES

    ’ai la c'ance de passer mon stage pendant la période $iscales au sein de la

    société de G Travaux de comptabilité G  j’ai appris des c'osesque la $ormation t'éorique ne le termine pas par apport a la $ormation pratique.

    ’ai eu la c'ance de voir en proc'e le déroulement de sHst-me de travail des

    cabinets de la comptabilité généralement et exactement les sociétés d’expertises

    et le travail de l’équipe dans une période mme si tr-s courte 6allons de ;:J;J

    =;: a =CJ;J=;:9 mais motivante car c’est une belle occasion pour savoir la

    démarc'e de la comptabilité.

    Les taches sont :

    réation légale de la société

    lassement des pi-ces comptables

    "tablissement des déclarations $iscales

    Kestion de la paie

    %’outil in$ormatique et les travaux bureautiques

    Déplacements 

    CREATION LEGALE DE LA SOCIETE

    ’est un document par lequel le service du registre du commerce atteste qu’une autre

    entreprise au Maroc ne porte le mme nom commercial ou l’enseigne que celui c'oisi

    5ar le demandeur il est utile de rappeler que cette $ormalité est obligatoire pour toutes

    les sociétés son coLt est de =>; D1.

    Il s’agit d’une suite d’articles qui déterminent le $onctionnement d’une société cesstatuts doivent contenir les éléments suivants

    5 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

      For#a%it! 0 certi1cat

    For#a%it! 4 !tab%isse#ent des statuts 5Acte notari! ou sous

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    N %a dénomination sociale 4

    N %a $orme juridique de la société 4

    N %e si-ge social qui est le domicile légal de la société 4

    N %/objet de la société 4

    N %e montant du capital 4N Dispositions relatives aux droits d/enregistrement et timbres 4

    N %es statuts doivent tre l/égalisés# timbrés avant de les déposés aupr-s de

    service de l/enregistrement.

    0oir l’annexe

    Admi$istratio$ co$cer$ée ( la ba$0ue

    Admi$istratio$ co$cer$ée ( 6irectio$ Régio$ale des mp-ts

    Admi$istratio$ co$cer$ée ( Tribu$al de Commerce 78 tribu$al e$ 1eri$sta$ce ( service de RE)STRE 6E C7MMERCE

    Administration concernée Direction !égionale des Imp7ts

    5ublication dans un ournal d/annonces légales et au *ulletin o$$iciel apr-s

    immatriculation au !.

    9 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    For#a%it! 7 !tab%isse#ent des contrats de bai%

    For#a%it! 8 b%oca2e du #ontant du ca$ita% %ib!r!

    For#a%it! 9 inscri$tion : %a ta(e $ro3essionne%%e

    For#a%it! ; i##atricu%ation au re2istre de

    For#a%it! < inscri$tion : %=identi1ant 1sca% 5IS - I+R

    For#a%it! ? a@%iation : %a CNSS

    For#a%it! $ub%ication au ourna% d=annonces %!2a%es et

    Ad#inistration concern!e Frais

    Caisse !atio$ale de la Sécurité

    Sociale représe$tée!éa$t

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    Classement des pièces comptales

    I- C%asse#ent des $ices co#$tab%es

    Accéder au classement est la premi-re c'ose dés la rédaction du dossier 

    d’un client du cabinet.

    ette action qui consiste & ranger les di$$érents documents# $ait partie des

     plus importants outils de base d’un métier administrati$# de $aOon & pouvoir se

     procurer $acilement et rapidement l’in$ormation rec'erc'ée ceci en vue

    d’organiser le travail.

    "n e$$et un classement $iable assure une comptabilité juste# claire et nette. 

    → %e client am-ne son dossier périodiquement

    Ces docu#ents se c%assent $ar nature se%on

    di!rentes rubriques

    Rubrique 0 %es 3actures 3ournisseurs 5acats6

    e sont des $actures relatives aux di$$érentes opérations d’ac'ats de

    marc'andises ou de services.

    Rubrique 4 %es 3actures c%ients 5"entes6

    "lle constitue les di$$érentes $actures des ventes e$$ectuées par

    l’entreprise# soit des biens ou services.Rubrique 7 %a banque 5tr!sorerie6

    %es extraits de relevés de compte 4%es avis de débit et crédit 4%es avis de

    versement en esp-ce

    Rubrique 8 %a caisse 5tr!sorerie6

    : Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    e poste contient les pi-ces de caisse# & savoir# caisse recettes et caisse dépenses

    dont le montant est in$érieur & :;.;;;D1S

    Rubrique 9 di"ers

    ette rubrique englobe les di$$érents documents qui n’appartiennent

     pas aux autres postes# ou par$ois des pi-ces que le client nous a $ournit# mais

    qui ne sont pas comptabilisables# comme les $actures ne portant pas de date#

    l’indenti$ication $iscale# ou signatures# ainsi que les bons de livraison.

    CO!PTA"ILISATION

      Une $ois le dossier est bien classé# le c'argé de ce dernier passe &

    l’enregistrement des écritures comptables dans les journaux auxiliaires suivants#

     pour cela il doit tre bien in$ormé sur l’activité de l’entreprise en question

      2U!A% A1A+S .

      2U!A% 0"+"S .

      2U!A% *APU" .

      2U!A% AISS" .

      2U!A% 25"!A+I2S DI0"!S"S .

      .* Avant de comptabiliser une $acture# il $aut que cette derni-re répond &

    certaines conditions

    J %e nom du $ournisseur# la date de la $acture# le nom du client# le cac'et etla signature du $ournisseur# la nature de l’opération# le montant et le taux

    de la +0A indiqué# le ++# l’identi$ication $iscale# numéro de patente#

    registre de commerce .

    J

    :J 2U!A% D’A1A+

      Dans ce journal on enregistre toutes les $actures d’ac'ats du mois

    concerné# par exemple les ac'ats e$$ectués au cours du mois janvier doivent tre

    comptabilisés au journal ac'at du mme mois.

    1; Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    11/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      %es montants +.+.. enregistrés dans ce journal sont crédités en premier

    lieu# et suivant leur mode de r-glement# ils sont débités dans le journal aisse ou

    le journal *anque. "n contre partie# on débite le compte de c'arge correspondant

    et la +.0.A. récupérable sur les c'arges a$in de respecter la r-gle de la partiedouble.

    Qomptabilisation des $actures d’ac'ats

    ournal ac'at M2ISRA""

    DA+" < D"

    5I""

     < D"

    2M5+"

    %I*"%%" D"*I+ !"DI

    +

    our 

    our 

    our 

    :

    :

    :

    EE::

    @:::

    >E

    Fact < om de Frs

    1+

    +0A

    ++

    =J 2U!A% 0"+"

    %es $actures de ventes sont saisies de la mme mani-re que celles d’ac'ats .

    DA+" < D"

    5I""

     < D"

    2M5+

    "

    %I*"%%" D"*I+ !"DI+

    :

    :

    :

    >E=:

    :::

    EE

    Fact < om De lient

    Fact < om De lient

    Fact < om De lient

    ++

    1+

    +0A

    11 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      QDans le cadre du régime débit on peut centraliser les écritures de la +0A

    d’un mois dans une seule écriture 6seule ligne9.5ar conséquent cela nous permet

    de savoir aisément le montant de la +0A & déclarer .

    >J 2U!A% *APU"

     Dans ce journal on proc-de au détail du relevé bancaire# en passant les

    écritures dans leurs comptes appropriés. ependant cette tec'nique reste une

    exception dans la mesure o la plupart des sociétés utilisent l’état de

    rapproc'ement bancaire.

     %a saisie de la banque est centralisée .

    DA+" <

    D"

    5I"

    "

     < D"

    2M5+"

    %I*"%%" D"*I+ !"DI

    +

    :

    =

    >

    E

    EE::

    >E=:

    @:E

    EEE:

    1 < om de Frs

    Fact. < om de lt

    Service bancaires

    SS ;=R;:

    entralisation mois mars

    entralisation mois mars

    A

    D

    *

    *

    6A??

    D9

    EJ 2U!A% D" AISS"

      %e journal caisse est composé de recettes qui sont représentées par les

    $actures clients réglées esp-ces et les alimentations qui proviennent soit de la

     banque# soit d’un apport esp-ces d’un associé# et de dépenses qui sont

    constituées de $actures $ournisseurs réglées esp-ces# des bons de caisses et

    des retraits pour alimentation de la banque.

     %a saisie de la caisse est centralisée .

    1" Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

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     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

       "n ce qui concerne les bons de caisse# leur libellés doivent comprendre le

    nom de Frs et la désignation .

       "n$in de la saisie# un contr7le de la caisse est obligatoire.

    DA+" < D"

    5I""

     < D"

    2M5+"

    %I*"%%" D"*I+ !"DI

    +

    :

    :

    EE::

    :E:

    F n< # om de Frs

    F n< # om de Frs

    ++

    ++

    J 2U!A% D"S 25"!A+I2S DI0"!S"SDans ce journal on passe généralement toutes les opérations autre que les

    Ac'ats# ventes# banques et caisse# par exemple 6'arges sociales# +0A# les

    écritures de régularisations 89.

      .* Si le r-glement est $ait en totalité on proc-de sHstématiquement au

    lettrage des comptes# cette mét'ode nous aide & savoir s’il H a un montant qui

    n’a pas encore réglé .

    Etalissement des d#cla$ations %scales

    I- ETABLISSEMENT DES DECLARATIONS FISCALES

    AG,A TAE SUR ,A >A,EUR AOUTE 5T>A6

    D"FII+I2 %a taxe sur la valeur ajoutée 6+0A9 est un imp7t indirect

    sur la consommation 4 cet imp7t n’est pas une c'arge pour l’entreprise# car il est

    supporté par le consommateur $inal.

    %"S +AUT D" %A +0A

    %" +AUT 2!MA% =; +ous autres produits et services# c/est le taux

    normal.

    %" +AUT !"DUI+ :E +ravaux immobiliers# transports de

    voHages ....

    %" +AUT !"DUI+ :;

    %" +AUT SU5"! !"DUI+ "au# électricité# produits

     p'armaceutiques# opérations bancaires ....

    7$ disti$gue deux régimes (

    1# Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    14/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      ,e r!2i#e dJencaisse#ent

    Dans ce régime l’exigibilité se rapporte & l’encaissement total ou partiel

    des prix de marc'andise ou de prestation de service# si le r-glement est e$$ectué

     par c'eque ou par e$$et de commerce# le relevé bancaire constitue la base pour

    déterminer l’exigibilité ou non de l’imp7t.

      ,e r!2i#e de d!bit

    Dés l’établissement de la $acture 4 la +0A devient exigible s’il s’agit d’une

    $acture de vente# et elle est déductible s’il s’agit d’une $acture d’ac'at.

    ⇒ %e régime d’encaissement est le plus adopté.

    .Au Maroc i% KJa deu( tK$es de d!c%aration de T>A

      ,A DEC,ARATION MENSUE,,E  pour   %es entreprises dont le

    c'i$$re d’a$$aire de l’année écoulée est V :;;;;;; D1

      ,A DEC,ARATION TRIMESTRIE,,E

    Sont soumises & cette déclaration

    J %es entreprises dont le c'i$$re d’a$$aire de l’année écoulée est in$érieur &

    :.;;;.;;;#;; D1.

    J %es entreprises exploitant les établissements saisonniers ou exerOant une

    activité périodique ou occasionnelle.

    JSi la +0A collectée est supérieure & la +0A déductible# la société doit paHer

    & l’"tat la di$$érence.

    JSi la +0A déductible est supérieure & la +0A collectée# la di$$érence est

     portée en rouge sur la déclaration# et on dit qu’il H a crédit en rouge 6crédit de

    +0A9.

    ,es in3or#ations : rensei2ner sur %Ji#$ri#!e de T>A

    1. Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    T>A due L T>A co%%ect!e  5T>A r!cu$G i##obG T>A r!cu$G Car2esG

    Cr!dit de T>A6

    T>A due ou cr!dit de T>A L T>A co%%ect!e 5T>A r!cu$G i##obG T>A r!cu$G

    Car2esCr!dit de T>A6

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    15/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    N° de l’identiiant iscal  c’est le numéro d’immatriculation délivré par les

    services d’imp7t.

    !"#no$ et no$  doit tre remplie pour les personnes p'Hsiques uniquement.

    Raison sociale  doit tre remplie par les sociétés imposables & la +0A.

    Fo"$e %&"idi'&e  indique la nature de la société imposable & la +0A.

    N° RC  le ! est un document délivré par le tribunal de commerce pour

    exercer o$$iciellement une activité.

    !"oession  métier exercé.

    N° d’insc"i(tion ) l’i$(*t ta+e ("oessionnel  la taxe pro$essionnel est uncerti$icat délivré par les services d’imp7t indiquant les activités légales &

    exercer# on ne dépasse pas > activités# son immatriculation aussi ne dépasse

     pas C nombres.

    L’ad"esse de l’#ta,lisse$ent ("inci(ale o& si.e sociale  c’est l’implantation de la

    société et l’adresse o$$iciel de la direction.

    -Eta$es de d!c%aration

    Apr-s la collection de l/ensemble des $actures d/ac'ats et de vente on

     passe & l/établissement du tableau de +0A.

    Sur une page excelle composé de trois partie en enregistre l/ensemble des

    éléments de la +0A

    0re $artie identi1cation de %a soci!t!

    Raison socia%e (((((((((((

    Adresse (((((((((((

    Identi1cation 1sca%e (((((((((((

    13 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    T>A 3actur!e L CA I#$osab%e  tau(

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    16/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    4#e $artie tab%eau de d!caisse#ent etencaisse#ent

    Date

    N*

    Factur

    e

    Fournisse

    ursIF

    Natur

    e

    dJac

    at

    TTC HT

    Tau

    (

    T>A

    T>A

    Mode

    de

    r2%e#e

    nt

    xx

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    17/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    J des associations en participation 4

    J des sociétés de $ait 4

    J des sociétés & objet immobilier 4

      %es établissements publics et autres personnes morales qui se livrent &une exploitation ou & des opérations & caract-re lucrati$ 

    "xonérations

    N %es sociétés agricoles sont exo de ; au titre des béné$ices

     provenant de certaines cultures

    N %es "Rses exportatrices de *RS et les "Rses '7teli-res sont exo

     pendant les premi-res années et béné$icient d’un taux réduit de

    :# apr-s

    N %es entreprises artisanales# les établissements privés

    d’enseignement et de F.5 ainsi que les "Rses qui s’installent dans

    des pré$ectures ou provinces $ixées par décret sont soumises au

    taux réduit de :# pendant les premi-res années.

     b. D"+"!MIA+I2 D" %A *AS" IM52SA*%"

    !.F W !. ? !éintégrations X Déductions

     bJ: 5roduits imposables

    N %e c'i$$re d’a$$aires W 5rix Q quantité vendue

    N %a variation des stocYs de produits# de services et de travaux en cours#

    N %es produits accessoires

    N %es produits $inanciers

     bJ= %es c'arges déductibles

    N %es ac'ats de mati-res et produits

    N %es $rais de personnel et de main d’Zuvre

    N %es $rais généraux %es loHers# les redevances# %es $rais d’assurance et de

     publicité# les cadeaux publicitaires

    N %es $rais d’établissements

    N %es imp7ts et taxes.

    N %es amortissements

      bJ>%es c'arges non déductibles

    15 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    18/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    Il s’agit des Amendes# pénalités et majorations de toutes natures notamment

     pour in$raction en mati-re

    N D’assiette des imp7ts directs et indirects#

    N De paiement tardi$ desdits imp7ts#N De la législation du travail#

    N De réglementation de contr7le des c'anges

    N De réglementation de circulation#

    N De réglementation de contr7le de prix.

    CG ,JIMPOT SUR ,E RE>ENU

    a. Dé$inition

    /est un imp7t direct qui s/applique aux catégories des revenus suivants

    N !evenus pro$essionnels.

    N !evenus provenant des exploitations agricoles.

    N !evenus salariaux et assimilés.

    N !evenus de la location des biens immobilisés.

    • !evenus des capitaux mobiliers.

    Il convient de rappeler que la mét'ode calcul I! !evenus pro$essionnels est

    similaire que celle du calcul de l’Is sau$ que le salaire du dirigent mme si il

    occupe une $onction au sein de l’entreprise n’est pas déductible.

     b. Mét'ode de calcul de l/I!

    5our résumer tous les c'eminements de la détermination du montant de

    l/imp7t & retenir nous vous représentons ciJdessus les étapes & suivre

    D#te"$ination de "e/en& .lo,ale i$(osa,le :

    %e revenu global imposable est obtenu en sommant les di$$érents revenus

    nets dont dispose le contribuable pendant l/année civil et apr-s déduction d/un

    certain nombre de c'arges réputées & caract-re sociale.

    alcul de l/I! brut

    L0IR ,"&t est calc&l# co$$e s&it :

    19 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    IR brut L re"enu brut i#$osab%e tau( - so##e : d!duire

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    19/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    %e bar-me de l/I! est $ixé par l/administration $iscale il s/applique & tous

    les revenus rentrant dans le c'amp d/application de l/I! mais les modalités de

    détermination du revenu imposable di$$érent selon la nature du revenu

    considéré.

    +ranc'e de revenue annuelle

    en D1

    +aux en Somme &

    déduire

      ; & >; ;;; ; ;

    >; ;;: & ; ;;; :; >;;;

    ; ;;: &@; ;;; =; C;;;

    @; ;;: & C; ;;; >; :E;;;

    C; ;;: & :C; ;;; >E :=;;

    AuJdel& de :C; ;;; >C =EE;;

    Selon le bar-me# on détermine l/intervalle qui correspond au montant derevenu global imposable obtenu en appliquant un taux progressi$ qui correspond

    & l/intervalle c'oisi# et en déduisant la somme & déduire.

      calc&l de l0IR d1 :

    5our remplir le $ormulaire de l’IK!Rsalaire qui est mensuelle la société se

     base sur le journal de paie qui contient les éléments suivants

    N Salaire brut

    N IM!  

    N SS

    N 5rimes d’anciennetés

    1: Rapport de stage « CABETRAC SARL »

    IR dQ L IR brut - d!duction sur %=i#$t

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    20/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    N Allocations $amiliales

    N IK! net de c'aque salarié

    N Allocations $amiliales

    GESTION DE LA PAIE

    A-D!1nition PAIE

    Document établi mensuellement 6ou selon la périodicité de la paie9 et

    récapitulant un certain nombre d’in$ormations relatives au travail et & la

    rémunération du salarié

    N l’emploHeur 6nom# adresse# numéro d’immatriculation# code A5"#

    numéro Siret89 4

    N le salarié 6nom# emploi occupé# position dans la classi$ication de la

    convention collective9 4

    N +emps de travail 4

    N 1eures supplémentaires éventuellement e$$ectuées 4

    N "léments et montant total du salaire brut 6base et primes diverses9

    N Détail des cotisations sociales salariales et patronales.

    0- ,es !%!#ents du sa%aire

    a-a-  LE SALAIRELE SALAIRE 

    ’est la rémunération d’un travail manuellement paHée & la journée# & la

    semaine ou & une personne liée a une entreprise par le salaire comprend.

    b-UNE REMUNIRATION DE BASEb-UNE REMUNIRATION DE BASE

      C' par jours au EC par semaine.

    c -LES HEURES SUPPLEMENTAIRESc -LES HEURES SUPPLEMENTAIRES

    Sont paHées avec majoration de = les jours de ;. la nuit :;; pendant les

    repos 'ebdomadaires et les jours $ériés.

    d -LES INDEMNITESd -LES INDEMNITES

    "; Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    21/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    Indemnités de logement X transport X cognes paHes X licenciement.

    ee  -- PRIMESPRIMES  :: 

    Une prime est une somme d’argent accordée & un salarié & titred’encouragement

    la prime d’ancienneté

    [[[[[[[ = AS D" S"!0I".

    :;[[[[[[[ AS D" S"!0I".

    :[[[[[[[ := AS D" S"!0I".

    =;[[[[[[[ =; AS D" S"!0I".

    4- Car2es $atrona%es

    a-ALLOCATIONS FAMILIALESa-ALLOCATIONS FAMILIALES  :: 

    .; du salaire brut sans pla$ond

     b-C.N.S.Sb-C.N.S.S  :: 

    C.C du salaire brut pla$onné & @;;; d'

    c-Taxe de la fora!"o# $rofe%%"o##ellec-Taxe de la fora!"o# $rofe%%"o##elle  :: 

    :.@ du salaire brut sans pla$ond.

    d-C&ar'e% fac(l!a!")e%d-C&ar'e% fac(l!a!")e%  :: "x .I.M.! 

    >.:C du salaire brut sans pla$ond.

      7- ,es retenues sur sa%aire

    a-Co!"%a!"o# Na!"o#al de la S*c(r"!* Soc"ala-Co!"%a!"o# Na!"o#al de la S*c(r"!* Soc"al  :: ette cotisation est obligatoire# et déterminée comme suit

    E.=B du salaire brut pla$onné & @;;; d's

    "1 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    22/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

     b-Co!"%a!"o# a(x or'a#"%e% %oc"a(xb-Co!"%a!"o# a(x or'a#"%e% %oc"a(x  :: 

    "xemple du IM! et les mutuelles

    IM! ce régime de retraite de la IM! est alimenté par des

    cotisations supportées & la $ois par les salariés et par l’emploHeur .

    %e taux de cotisation pour le salarié 6et l’emploHeur9 peut varier de >

    & @ du traitement de base.

    IM!

     > du salaire brut sans pla$ond

      %es mutuelles

    "xemple assurance maladie

    E.E:@ du salaire brut sans pla$ond

    c-A)a#ce% e! o$$o%"!"o#%c-A)a#ce% e! o$$o%"!"o#%  :: 

    Si le salarié a béné$icié d’un prt ou d’une avance sur salaire# des

    Sommes lui seront retranc'ées de son salaire net.

    d-I$+! ,*#*ral %(r le Re)e#(d-I$+! ,*#*ral %(r le Re)e#(  Salar"a(xSalar"a(x  :: 

    Il existe de genre de déclaration d’IK!# une mensuelle et l’autre

    annuelle.

    Déclaration mensuelle mod-le BE;E.

      ette déclaration doit tre déposée avant la $in du mois.

      %’IK! versé mensuellement constitue des acomptes qui seront

    régularisés & la $in de l’année.

    Déclaration annuelle mod-le BE=:.

    Dans cette déclaration on calcule l’IK! globale que l’emploHeur

    doit verser & l’"+A+# et le montant versé c’est la di$$érence entre le

    total des acomptes et l’IK! global# qui doit tre déposé au plus tard

    $in $évrier.

    L’I2R :

    "" Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    23/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      Mét'ode de calcul De l’IK! Salariaux

      Salaire brut global 6S.K.*9

    J éléments exonérésW Salaire brut imposable 6S.*.I9

    J éléments déductibles

    W Salaire net imposable 6S..I9

    A savoir J les éléments exonérés sont primes qui ont relation avec

    %’exploitation de l’entreprise.

    J les éléments déductibles sont SS# Mutuelles# IM!# les $rais pro$essionnels qui est de taux de :.

    IK! ou imp7t du W \6salaire net imposableQ taux de la tranc'e9 X somme &

    déduire] X déduction pour c'arge de $amille  

    B -,a co#$tabi%isation des tra"au( de $aie

    DA+"

     < D"

    5I""

     < D"

    2M5+"

    %I*"%%" D"*I+ !"DI

    +

    x @::: Salaire brutA

    x @:E: otisation & la

    ..S.S

    *Q

    x EE= IK!  

    x EE>= Salaire netAJ*J

    H EEE: SS & paHer *?DQQ

    H @:E: SS & paHer *?D

    Q 5art Salariale.

    QQ 5art 5atronale.

      CNSSI-DEFINITIONI-DEFINITION  :: 

    "# Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    24/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

     %a caisse national de la sécurité social est un établissement public qui assure la

    gestion de sécurité sociale dont l’inscription est obligatoire pour les personnes

     p'Hsiques et morales# son r7le est la sécurité dont le but et la subsistance de

    $aOon provisoire 6accident# maladie# ...9  .

      ALLOCATION FAMILLIALEALLOCATION FAMILLIALE  :: 

    'aque mois l’assujettie reOoit :; d' pour les trois premiers en$ants 4 et >@ d'

     pour les trois =eme et rien pour le reste. %e pla$ond est de @ en$ants

    LA MALADIELA MALADIE  :: 

    la ..S.S. rembourse les $rais de la maladie au cas o le contribuable remet un

    certi$icat témoignant les jours de sa maladie.

    LA RETRAITELA RETRAITE  :: 

    la ..S.S. donne droit a ; de salaire pour c'aque salarie travaillant une

     période de >=E jours en ajoutant : c'aque année jusqu/a ;.

    ON DISTIN,UE TPES DE C.N.S.S.

      * C.N.S.S. OUVRIERE AVEC UN TAU DE !."#$

      * C.N.S.S. PATRONALE AVEC UN TAU DE %&.&$

    LA SOMME DE CES " TAU EST DE "%.##$ QUI S'APPELE LA COTISATION DE

    SECURITE SOCIALE ET ELLE SE CALCULE COMME SUITE :

    LA C!SS ,ATR7!AL C!SS T7TAL D SFB@ 15F5>G

    LES BORDEREAU/ DE LA CNSS

    %a déclaration de la SS est $aite sur trois documents envoHés par la SS

    0.0.  BORDEREAU DE 1ERSEMENT BORDEREAU DE 1ERSEMENT   :: 

    Sur ce document on enseigne la masse salariale déterminée à partir des

    bordereaux à la quelle on applique les taux de cotisation.

    assujettisPrestation social

    ". Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    25/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    allocation

    familial

    taxe formation

    professionnelle

    court

    terme

    long

    terme

    total

    employeur 7.5% 0.7% 7.!"% #.% $.%

    salarié 0.""% ".!% &.'!%

    total 7.5% $% $$.#!% $'.#!% $.%

    salaire

    mensuel

    sans limite

    de plafond

    plafonné

    de 000

    plafonn

    é de

    000

    plafonné

    de 000

    sans limite de plafond

    ..  borderea( de d*clara!"o# de% %alar"e e#!ra#!%:borderea( de d*clara!"o# de% %alar"e e#!ra#!%: sur le quel on inscrit les noms des nouveaux salariés et non $igurants sur le

     pré établi# il est $ormé par deux exemplaires # l’original est envoHé & la SS et

    on garde la p'otocopie .

    2.2.  borderea( de% alloca!"o#% fa"l"ale% e! de d*clara!"o# deborderea( de% alloca!"o#% fa"l"ale% e! de d*clara!"o# de

    %ala"re%ala"re  :: Sur le quel $igure les noms# les immatriculations# les allocations $amiliales et

    les salaires brutes sans et avec pla$ond s’ils dépassent @;;; d's# de tous les

    salariés aHant dépassé une durée de plus = mois dans la mme entreprise.

    Base de ca%cu% de %a CNSS

    %es cotisations dues & la SS sont calculées sur l’ensemble des

    rémunérations augmentées des 'eures supplémentaires.

    Apr-s la réception des bordereaux de la société concernée sur 

    lesquels $igurent les salariés on remplit le nombre de jours travaillés et le salaire

    de c'aque emploHé# en tenant compte du journal de paie. 2n calcule ensuite la

    cotisation et on remplit l’imprimé & savoir

    Allocations $amiliale @.; de masse salariale 4

    5restations sociales :=.CB de masse salariale 4

    +axe de $ormation pro$essionnelle :#@; de masse salariale 4

    Indemnités 4

    "3 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    26/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    +otal des salaires imposables et net & paHer 4

    umuls sur l’année civile 4

    ongés 6droits acquis# congés pris# solde9 4

    %e bulletin de paie doit tre conservé par le salarié pendant un délai de

    ans & compter de leur émission.

    E(e#$%e dJun bu%%etin de $aie

    L’o'til in)o$mati*'e et les t$a+a', '$ea'ti*'es

      %e travail comptable ne rel-ve pas seulement de l’enregistrement

    des opérations comptables mais aussi de la connaissance et la ma^trise de l’outil

    in$ormatique "xcel# _ord#... pour accomplir les tac'es.

      5our l’"xcel j’ai procédé & $aire des travaux sur "xcel permettant de

    calculer# "tablir un tableau qui regroupe tous les $actures ouvrant droit & une

    déduction qui contient la date# le numéro de la $acture concernée# le numéro

    d/identi$iant $iscale ainsi le nom de et l/adresse de c'aque $ournisseur# puis la

    nature de la $acture ensuite le montant 1.+# des tableau qui $acilite le calcul de la

    +0A # le mode et la date de paiement de la $acture pour pouvoir remplir l/extraitde la déclaration $iscale des taxes sur la valeur ajoutée .

      5our le logiciel de comptabilisation 62SA!9 on passe a la saisie

    qui est considérée comme un sort des sHst-mes actuels et qui permet de gagner

    le temps et de $aciliter l’élection des travaux. apr-s le démarrage et l’insertion du

    numéro de la Ste de suive on passe a la création du nom de la Ste.

    la création des comptes.

    l’établissement du bilan d’ouverture.la présentation des comptes principaux 6bqRcsRatRvt9

    "4 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    27/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

      %’IM5!"SSI2 %"S *A%A"S D" FI D" 5"!I2D".

      5our les travaux bureautiques j/ai travaillé sur _ord pour $aire des

    tiquetés qui sert au classement des dossiers unique $iscal sans oublier la

     p'otocopie des pi-ces comptables ainsi que répondre au télép'one# réception desclients

    "5 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    28/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    !issions e,te$nesDurant ma période de stage j’étais amenée & $aire des déplacements & des

    établissements publics parmi lesquelles on cite

    5erceptions le r-glement des déclarations d’IK! et IS#

    %es banques pour e$$ectuer des versements ou retrait de c'-que et le

     paiement de SS

    %’agence MA!2 +elecom pour régler les $rais de télép'one

    %a SS

     

    CONCLUSION

    +outes les entreprises quelques soient leurs tailles# leurs $ormes

     juridiques et leurs secteurs d’activité sont non seulement dans

    l’obligation mais aussi dans la nécessité de tenir une comptabilité

    dans le respect des principes# normes et r-gles comptables marocaines

    a$in d’obtenir une in$ormation comptable re$létant l’image $id-le surla Puelle les entreprises se basent pour prendre des décisions# pour

    entretenir des relations avec ses partenaires# ses associés# les banques

    et pour s’acquitter de ses obligations $iscales envers l’"tat.

    ..........5our obtenir ces in$ormations $ont appelle & l’expérience et & la

    compétence du cabinet de +!A0AUT D" 2M5+A*I%I+". omme

    vous ave( pu le constatée dans ce manuel de procédures comptables

    "9 Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    29/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    du A*"+!A que j’ai essaHé en le traitant de détailler

    l’'armonisation avec les procédures suivies par le cabinet et

    représentant sa base de travail comptable.

    INTRODUCTIONGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGG7

    IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISEGGGGGGGGGGGGGG8

    A,RESE!TAT7! 68 CAB!ET CABETRACFFFFFFFFFF.

    B/C?E TEC?!H8E(FFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF3

    C7R)A!)RAMMEFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF4LES TACHES EFFECTUESGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGG<

    CREATION LEGALE DE LA SOCIETEFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF5CLASSEMENT  DES I!CES COMTA"LESFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF:COMTA"ILISATIONFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF1;ETA"LISSEMENT  DES D#CLARATIONS $ISCALESFFFFFFFFFFFF1#

     A%LA TA&E S'R LA (ALE'R A)O'TE *T(A+ ,%%%%%-."% L/IMOT S'R LES SOCIETES ,%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%-0C% L/IMOT S'R LE RE(EN'%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%-1

    GESTION DE LA AIEFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF1:CNSSFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF"#L/ O'TIL  IN$ORMATI2'E  ET  LES TRA(A'&  "'REA'TI2'ES

    FFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF"5

    ": Rapport de stage « CABETRAC SARL »

  • 8/18/2019 RAPPORTde Stage 2

    30/30

     Travaux de

     

    FIDUCIAIRE CABETRAC

    MISSIONS E&TERNESFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF"5

    CONCLUSIONGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGGG4?