recueil des actes administratifs spÉcial n°r75-2019-002 prÉfet de la … · la maison...
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PRÉFET DE LARÉGION NOUVELLE-
AQUITAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R75-2019-002
PUBLIÉ LE 4 JANVIER 2019
Sommaire
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de : - délocalisation de l'EHPAD "Tiers
Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau
site, situé 11 rue Furtado à Bordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont
le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux - changement de dénomination
de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée" (4 pages) Page 4
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de
l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) (3 pages) Page 9
R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de
l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger (3 pages) Page 13
R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation de
la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) (3 pages) Page 17
R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement d'autorisation du
SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= (4 pages) Page 21
R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2 places
d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval
(87) (5 pages) Page 26
ARS NOUVELLE-AQUITAINER75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans
quantifiés de l'offre de soins pour les activités de soins et équipements lourds relevant du
schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine (36 pages) Page 32
R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de
transfert d'une officine de pharmacie : SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) (2
pages) Page 69
R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la
licence d'une officine de pharmacie : SELARL Pharmacie du marché 18, rue
Köenigswinter 16100 COGNAC (2 pages) Page 72
R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de
remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique
(IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40)
(3 pages) Page 75
R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de
transfert de l'activité de soins de médecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de
Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet (4 pages) Page 79
RECTORAT DE LIMOGESR75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière
d'administration générale (4 pages) Page 84
2
R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire (5 pages) Page 89
3
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
GIRONDE 33
R75-2018-12-28-005
Arrêté portant autorisation de :
- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les
Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le
nouveau site, situé 11 rue Furtado à Bordeaux (33800), au
profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est
situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux
- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps
- Résidence les Carmes" en "La Canopée"
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE 33 - R75-2018-12-28-005 - Arrêté portant autorisation de :- délocalisation de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" sis 1 rue Montgolfier à Bordeaux (33000) sur le nouveau site, situé 11 rue Furtado àBordeaux (33800), au profit de la SAS SEDNA Bordeaux dont le siège social est situé 1 rue Montgolfier 33000 Bordeaux- changement de dénomination de l'EHPAD "Tiers Temps - Résidence les Carmes" en "La Canopée"
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
HAUTE-VIENNE 87
R75-2018-07-20-007
Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement
d'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE
(87)
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 9
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 10
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 11
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-007 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'IME à ISLE géré par l'EMESD à ISLE (87) 12
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
HAUTE-VIENNE 87
R75-2018-07-20-008
Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement
d'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à
Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 13
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 14
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 15
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-008 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de l'ITEP Suzanne Léger à Oradour-Saint-Genest géré par l'Institut Suzanne Léger 16
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
HAUTE-VIENNE 87
R75-2018-07-20-005
Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement
d'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS
Saint-Exupéry à ISLE (87)
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 17
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 18
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 19
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-005 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation de la Maison d'Accueil Spécialisée MAS Saint-Exupéry à ISLE (87) 20
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
HAUTE-VIENNE 87
R75-2018-07-20-006
Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellement
d'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à
ISLE (87=
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 21
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 22
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 23
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 24
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-07-20-006 - Arrêté du 20 juillet 2018 actant le renouvellementd'autorisation du SESSAD à Limoges géré par l'EMESD à ISLE (87= 25
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
HAUTE-VIENNE 87
R75-2018-11-05-056
Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2
places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD
HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87)
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 26
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 27
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 28
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 29
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 30
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE 87 - R75-2018-11-05-056 - Arrêté du 5 novembre 2018 portant transformation de 2places d'hébergement temporaire au sein des EHPAD HIHL sis Bellac, Le Dorat et Magnac-Laval (87) 31
ARS NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2018-12-11-018
Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans
quantifiés de l'offre de soins pour les activités de soins et
équipements lourds relevant du schéma régional de santé
de la région Nouvelle-Aquitaine
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 32
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 33
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 34
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 35
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 36
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 37
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 38
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 39
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 40
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 41
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 42
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 43
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 44
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 45
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 46
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 47
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 48
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 49
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 50
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 51
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 52
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 53
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 54
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 55
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 56
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 57
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 58
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 59
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 60
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 61
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 62
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 63
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 64
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 65
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 66
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 67
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-11-018 - Arrête n°2018-188 du 11 décembre 2018 relatif aux bilans quantifiés de l'offre de soins pour lesactivités de soins et équipements lourds relevant du schéma régional de santé de la région Nouvelle-Aquitaine 68
ARS NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2018-12-19-004
Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation
de transfert d'une officine de pharmacie : SARL Pharmacie
de rosiers à Brive (19100)
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 69
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 70
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-19-004 - Arrêté n°PH103 du 19 décembre 2018 portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie :SARL Pharmacie de rosiers à Brive (19100) 71
ARS NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2018-09-05-007
Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de
la licence d'une officine de pharmacie : SELARL
Pharmacie du marché
18, rue Köenigswinter
16100 COGNAC
annulation licence officine pharmacie du marché à Cognac (16100)
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC
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ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC
73
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-09-05-007 - Arrêté n°PH76 du 5 septembre 2018 portant annulation de la licence d'une officine de pharmacie :SELARL Pharmacie du marché18, rue Köenigswinter16100 COGNAC
74
ARS NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2018-12-28-006
Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant
autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par
résonance magnétique à utilisation clinique (IRM)
spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier
de Mont-de-Marsan (40)
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 75
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 76
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 77
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2018-12-28-006 - Décision n° 2018-166 du 28 décembre 2018 portant autorisation de remplacement d'un appareild'imagerie par résonance magnétique à utilisation clinique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire délivrée au Centre Hospitalier de Mont-de-Marsan (40) 78
ARS NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2019-01-03-001
Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant
autorisation de transfert de l'activité de soins de médecine
d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau
délivrée à la SAS Polyclinique Marzet
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 79
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 80
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 81
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 82
ARS NOUVELLE-AQUITAINE - R75-2019-01-03-001 - Décision n°2018-185 du 3 janvier 2019 portant autorisation de transfert de l'activité de soins demédecine d'urgence sur le site de la Polyclinique de Navarre à Pau délivrée à la SAS Polyclinique Marzet 83
RECTORAT DE LIMOGES
R75-2019-01-04-001
arrêté rectoral portant délégation de signature en matière
d'administration générale
arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 84
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 85
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 86
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 87
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-001 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'administration générale 88
RECTORAT DE LIMOGES
R75-2019-01-04-002
arrêté rectoral portant délégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire
arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 89
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 90
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 91
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 92
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 93
RECTORAT DE LIMOGES - R75-2019-01-04-002 - arrêté rectoral portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 94