règlement type départemental

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R E G L E M E N T T Y P E D E P A R T E M E N T A L A n n é e s c o l a i r e 2 0 1 4 - 2 0 1 5

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REGLEMENT TYPE DEPARTEMENTAL

Année scolaire 2014-2015

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SOMMAIRE

I. Organisation et fonctionnement des écoles primaires

1.1. Admission et scolarisation

1.1.1. Dispositions communes

1.1.2. Admission à l'école maternelle

1.1.3. Admission à l'école élémentaire

1.1.4. Admission des enfants de familles itinérantes

1.1.5. Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap

1.1.6. Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

1.1.7 Scolarisation des élèves allophones arrivants

1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires

1.2.1. Compétence du Dasen et projets locaux d'organisation du temps scolaire

1.2.2. Organisation du temps scolaire de chaque école

1.2.3. Les activités pédagogiques complémentaires

1.3. Fréquentation de l'école

1.3.1. Dispositions générales

1.3.2. À l'école maternelle

1.3.3. À l'école élémentaire

1.4. Accueil et surveillance des élèves

1.4.1. Dispositions générales

1.4.2. Dispositions particulières à l'école maternelle

1.4.3. Dispositions particulières à l'école élémentaire

1.4.4. Droit d'accueil en cas de grève

1.5. Le dialogue avec les familles

1.5.1. L'information des parents

1.5.2. La représentation des parents

1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité

1.6.1. Utilisation des locaux ; responsabilité

1.6.2. Accès aux locaux scolaires

1.6.3. Hygiène et salubrité des locaux

1.6.4. Organisation des soins et des urgences

1.6.5. Sécurité

1.7. Les intervenants extérieurs à l'école

1.7.1. Participation des parents ou d'autres accompagnateurs bénévoles

1.7.2. Intervenants extérieurs participant aux activités d'enseignement

1.7.3. Intervention des associations

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1.8. Organisation des cours ELCO

1.9. Organisation de l'enseignement religieux

II. Droits et obligations des membres de la communauté éducative

2.1. Les élèves

2.2. Les parents

2.3. Les personnels enseignants et non enseignants

2.4. Les partenaires et intervenants

2.5. Les règles de vie à l'école

2. 6. Usage de l'internet dans le cadre pédagogique

III. Le règlement intérieur de l'école

3.1. Les principes

3.2. Le contenu du règlement intérieur d'une école

3.3. Son utilisation

3.4. Le cadre de l'élaboration du règlement intérieur des écoles

3.4.1. Un texte normatif

3.4.2. Un texte éducatif et informatif

Annexe 1 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département

Annexe 2 : Références départementales des protocoles

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PRÉAMBULE La présente circulaire rappelle les dispositions législatives et règlementaires que doit respecter le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques élaboré par le directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen), agissant sur délégation du recteur d'académie. Elle fournit des indications pour l'élaboration du règlement intérieur des écoles par les conseils d'école.

En effet, en application de l'article R. 411-5 du code de l'éducation, il appartient au Dasen, agissant sur délégation du recteur d'académie, d'arrêter le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques pour le département dont il a la charge, après avoir consulté le conseil de l'éducation nationale institué dans le département (CDEN). Conformément aux dispositions de l'article D. 411-6 du code de l'éducation, le règlement type départemental permet ensuite au conseil d'école d'établir le règlement intérieur de l'école.

À cette fin, le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques d'un département précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au niveau national l'enseignement préélémentaire et élémentaire, et fournit un cadre et des orientations pour la rédaction du règlement intérieur de chaque école.

Le règlement intérieur de l'école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative (article L. 401-2 du code de l'éducation).

Il comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la République (article L. 111-1-1 du code de l'éducation), respecte la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989 et la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. Il est recommandé de joindre la Charte de la laïcité à l'École (circulaire n° 2013-144 du 6 septembre 2013) au règlement intérieur.

La circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 est abrogée.

I - Organisation et fonctionnement des écoles primaires

L'organisation et le fonctionnement de l'école doivent permettre d'atteindre les objectifs fixés aux articles L. 111-1 et D. 321-1 du code de l'éducation, en particulier la réussite scolaire et éducative de chaque élève, ainsi que d'instaurer le climat de respect mutuel et la sérénité nécessaires aux apprentissages.

1.1 Admission et scolarisation 1.1.1 Dispositions communes

En application de l'article L. 111-1 du code de l'éducation, l'éducation est un droit pour tous les enfants résidant sur le territoire national, quels que soient leur nationalité, leur statut migratoire ou leur parcours antérieur. La Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989, ratifiée par la France, garantit à l'enfant le droit à l'éducation en dehors de toute distinction qui tienne à sa nationalité ou à sa situation personnelle.

Le directeur d'école prononce l'admission sur présentation :

- du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. Ce dernier document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l'enfant fréquentera ;

- d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre-indication en application des dispositions des articles L. 3111-2 et L. 3111-3 du code de la santé publique (certificat du médecin ou photocopie des pages du carnet de santé relatives aux vaccinations, carnet international de vaccinations).

Faute de la présentation de l'un ou de plusieurs de ces documents, le directeur d'école procède pour les enfants soumis à l'obligation scolaire conformément à l'article article L. 131-1-1 du code de l'éducation à une admission provisoire de l'enfant.

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Il convient de rappeler que les personnels de l'éducation nationale n'ont pas compétence pour contrôler la régularité de la situation des élèves étrangers et de leurs parents au regard des règles régissant leur entrée et leur séjour en France. La circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés donne toutes précisions utiles pour l'organisation de la scolarité de ces élèves.

Les modalités d'admission à l'école maternelle et élémentaire définies ci-dessus ne sont applicables que lors de la première inscription dans l'école concernée.

En cas de changement d'école, un certificat de radiation est émis par l'école d'origine. En outre, le livret scolaire est remis aux parents dans les mêmes conditions, sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d'école de transmettre directement ce dernier au directeur de l'école d'accueil. Le directeur d'école informe de cette radiation le maire de la commune de résidence des parents de façon que celui-ci puisse exercer son devoir de contrôle de l'obligation d'inscription conformément aux dispositions de l'article R. 131-3 et de l'article R. 131-4 du code de l'éducation. Il transmet par la suite cette information au maire de la commune où se trouve l'école dans laquelle les parents ont annoncé leur intention de faire inscrire leur enfant afin que ce dernier puisse également s'acquitter de sa mission de contrôle du respect de l'obligation scolaire.

Le directeur d'école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits et de la mise à jour de la base élèves 1er degré. Il veille à l'exactitude et à l'actualisation des renseignements qui figurent sur ces documents.

1.1.2 Admission à l'école maternelle

Conformément aux dispositions de l'article L. 113-1 du code de l'éducation, tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l'année civile en cours doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle ou une classe enfantine, si sa famille en fait la demande. Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission d'enfants étrangers ou de migrants dans les classes maternelles, conformément aux principes rappelés ci-dessus.

L'article L. 113-1 du code de l'éducation prévoit la possibilité d'une scolarisation dans les classes enfantines ou les écoles maternelles des enfants dès l'âge de deux ans révolus. Cela peut conduire à un accueil différé au-delà de la rentrée scolaire en fonction de la date d'anniversaire de l'enfant, comme le précise la circulaire n° 2012-202 du 18 décembre 2012. La scolarisation des enfants de deux ans doit être développée en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé, que ce soit dans les zones urbaines, rurales et de montagne ainsi que dans les départements et régions d'outre-mer.

Conformément aux dispositions de l'article D. 113-1 du code de l'éducation ,en l'absence d'école ou de classe maternelle, les enfants de cinq ans dont les parents demandent la scolarisation sont admis à l'école élémentaire dans une section enfantine afin de leur permettre d'entrer dans le cycle des apprentissages fondamentaux prévu à l'article D. 321-2 du code de l'éducation.

1.1.3. Admission à l'école élémentaire

L'instruction étant obligatoire pour les enfants français et étrangers des deux sexes à compter de la rentrée scolaire de l'année civile où l'enfant atteint l'âge de six ans (conformément aux articles L. 131-1 et L. 131-5 du code de l'éducation), tous les enfants concernés doivent pouvoir être admis dans une école élémentaire.

L'article D. 113-1 du code de l'éducation dispose que les enfants sont scolarisés à l'école maternelle jusqu'à la rentrée scolaire de l'année civile au cours de laquelle ils atteignent l'âge de six ans, âge de la scolarité obligatoire. Toutefois, les élèves bénéficiant notamment d'un projet personnalisé de scolarisation (conformément à l'article D. 351-5 du code de l'éducation) peuvent poursuivre leur scolarité à l'école maternelle au-delà de l'âge de six ans.

1.1.4 Admission des enfants de familles itinérantes

Il est rappelé que tant à l'école maternelle qu'à l'école élémentaire, quelle que soit la durée du séjour et quel que soit l'effectif de la classe correspondant à leur niveau, les enfants de familles itinérantes doivent être accueillis (conformément à la circulaire n° 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs).

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Dans les cas où le directeur d'école ne disposerait pas d'une capacité matérielle d'accueil suffisante pour admettre l'enfant qui lui est présenté, il établira immédiatement par la voie hiérarchique un rapport détaillé qu'il adressera au Dasen, agissant par délégation du recteur d'académie. Celui-ci en informe aussitôt le préfet et prend toutes dispositions utiles pour rendre cet accueil possible.

1.1.5 Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap

En application de l'article L. 112-1 du code de l'éducation, tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit dans l'école la plus proche de son domicile, qui constitue son école de référence. Dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation décidé par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) si les besoins de l'élève nécessitent qu'il reçoive sa formation au sein de dispositifs adaptés, il peut être inscrit dans une autre école avec l'accord de ses parents ou de son représentant légal. Cette inscription n'exclut pas son retour dans son école de référence.

1.1.6 Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

Les enfants atteints de maladie chronique, d'allergie et d'intolérance alimentaire sont admis à l'école et doivent pouvoir poursuivre leur scolarité en bénéficiant de leur traitement ou de leur régime alimentaire, dans des conditions garantissant leur sécurité et compensant les inconvénients de leur état de santé.

Le projet d'accueil individualisé (PAI) a pour but de faciliter l'accueil de ces élèves mais ne saurait se substituer à la responsabilité de leur famille. Il organise, dans le respect des compétences de chacun et compte tenu des besoins thérapeutiques de l'élève, les modalités particulières de sa vie à l'école ; il peut prévoir des aménagements sans porter préjudice au fonctionnement de l'école.

La circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 donne toutes les précisions utiles pour l'élaboration d'un PAI.

1.1.7 Scolarisation des élèves allophones arrivants

Les élèves allophones nouvellement arrivés peuvent être regroupés dans des unités pédagogiques pour élèves allophone arrivant (UPE2A) afin de bénéficier d’un enseignement intensif du français comme langue de scolarisation. Pour ce faire, ils peuvent être amenés à quitter, pour un temps donné, leur école de rattachement et être affectés dans laquelle est implantée l’UPE2A.

La circulaire n°2012-141 du 2 octobre 2012 fixe les modalités d’organisation des élèves allophones nouvellement arrivés.

1.2 Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires La durée hebdomadaire de l'enseignement à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à l'article D. 521-10 du code de l'éducation. Par ailleurs le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires permet, dans le cadre d'une expérimentation autorisée par le recteur, de prévoir une adaptation de la semaine scolaire à condition de garder au moins cinq matinées et sans dépasser vingt-quatre heures hebdomadaires, six heures par jour et trois heures trente par demi-journées. Le nombre d'heures d'enseignement et leur répartition ne doivent pas être modifiés.

1.2.1 Compétence du Dasen et projets locaux d'organisation du temps scolaire

Conformément aux dispositions de l'article D. 521-11 du code de l'éducation, le Dasen arrête l'organisation du temps scolaire de chaque école. Il prend sa décision à partir des projets d'organisation de la semaine scolaire transmis par le conseil d'école intéressé, la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI [La compétence « Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire » peut être transférée de la commune à l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) conformément à l'article L. 5214-16 du code général des collectivités territoriales]). Il doit avoir au préalable recueilli l'avis du maire ou du président de l'EPCI.

Si les projets d'organisation des communes ou des EPCI et des conseils d'école ne s'inscrivent pas dans le cadre des principes d'organisation du temps scolaire défini à l'article D. 521-10 du code de l'éducation, l'article D. 521-12 prévoit la possibilité d'une demande de dérogation.

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Le Dasen peut donner son accord à cette dérogation si elle est justifiée par un projet éducatif territorial et offre des garanties pédagogiques suffisantes.

Les demandes de dérogation ne peuvent porter que sur :

- la mise en place d'une demi-journée d'enseignement le samedi matin au lieu du mercredi matin ;

- l'augmentation de la durée d'enseignement au-delà de 5 h 30 par jour et de 3 h 30 par demi-journée.

1.2.2 Organisation du temps scolaire de chaque école

Les décisions prises par le Dasen pour fixer les heures d'entrée et de sortie de chacune des écoles du département sont présentées en annexe du règlement type départemental (conformément à l'annexe 1).

Cette annexe doit être accessible sur le site Internet des services de l'éducation nationale du département.

Dans cette annexe au règlement type départemental, prévu à l'article R. 411-5 du code de l'éducation, figurent donc :

- l'organisation de la semaine de chaque école du département intégrant, le cas échéant, les dérogations retenues et les expérimentations qui peuvent, éventuellement, inclure une adaptation du calendrier scolaire ;

- les heures d'entrée et de sortie de chaque école du département.

En application de l'article L. 521-3 du code de l'éducation, le maire, après avis des autorités scolaires compétentes, peut modifier les heures d'entrée et de sortie fixées par le Dasen pour prendre en compte des circonstances locales.

Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la durée de la semaine scolaire ni l'équilibre des rythmes scolaires des élèves.

1.2.3 Les activités pédagogiques complémentaires

L'article D. 521-13 du code de l'éducation, prévoit la mise en place d'activités pédagogiques complémentaires organisées par groupes restreints d'élèves :

- pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;

- pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.

L'organisation des activités pédagogiques complémentaires, arrêtée par l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription sur proposition du conseil des maîtres de l'école, est précisée dans le projet d'école. Les parents sont informés des horaires prévus.

La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie après qu'a été recueilli pour chacun l'accord des parents ou du représentant légal.

Les responsables communaux ou d'EPCI dans le territoire desquels est situé l'école sont informés de l'organisation horaire retenue pour ces activités et de l'effectif des élèves qui y participent.

1.3 Fréquentation de l'école 1.3.1 Dispositions générales

Les obligations des élèves, définies par l'article L. 511-1 du code de l'éducation incluent l'assiduité. Les parents ou responsables légaux de l'élève sont fortement impliqués dans le respect de cette obligation. S'il revient au maire de contrôler le respect de l'obligation de l'instruction, il appartient au directeur d'école de contrôler le respect de l'obligation d'assiduité liée à l'inscription à l'école (conformément à l'article R. 131-6 du code de l'éducation).

En application de l'article R. 131-5 du code de l'éducation, le maître de chaque classe tient un registre d'appel sur lequel il inscrit les élèves absents. Au début de chaque demi-journée, l'enseignant ou toute personne responsable d'une activité organisée pendant le temps scolaire procède à l'appel des élèves.

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En application de l'article L. 131-8 du code de l'éducation, lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur d'école les motifs de cette absence ; celui-ci vérifie la légitimité du motif invoqué au regard des indications de ce même article. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l'autorité de l'État compétente en matière d'éducation.

Cependant, conformément à la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004, les certificats médicaux ne sont exigibles que dans le cas des maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté interministériel du 3 mai 1989.

En cas de doute sérieux sur la légitimité d'un motif, le directeur d'école demande aux personnes responsables de l'élève de formuler une demande d'autorisation d'absence, qu'il transmet au Dasen sous couvert de l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription (IEN). Dès qu'un enseignant ou une personne responsable d'une activité scolaire constate une absence non annoncée, il en informe le directeur d'école qui prend contact immédiatement avec les personnes responsables de l'élève afin qu'elles en fassent connaître les motifs.

1.3.2 À l'école maternelle

Lors de l'inscription de l'élève dans un établissement scolaire, il convient de rappeler à ses parents que celui-ci est tenu d'y être présent, qu'il relève ou non de l'obligation scolaire. L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement, pour la famille, d'une fréquentation régulière indispensable pour le développement de la personnalité de l'enfant et pour le préparer à devenir élève.

1.3.3 À l'école élémentaire

L’assiduité est obligatoire, conformément aux dispositions de l'article L. 131-8 du code de l'éducation.

Dès la première absence non justifiée, le directeur d'école établit des contacts étroits avec la ou les personnes responsables.

En cas d'absences répétées non justifiées, le directeur d'école applique avec vigilance les dispositions de l'article L. 131-8 du code de l'éducation.

À compter de quatre demi-journées d'absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d'école saisit le Dasen sous couvert de l'IEN.

En cas d'absentéisme persistant, la démarche à mettre en œuvre à l'égard des parents doit permettre de poursuivre un dialogue avec eux. L'équipe pédagogique de l'école pourra s'appuyer, pour engager cette démarche, sur l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription et sur l'assistant de service social conseiller technique du Dasen, qui pourront la guider si besoin vers le dispositif de soutien le plus approprié.

1.4 Accueil et surveillance des élèves En application de l'article D. 321-12 du code de l'éducation, la surveillance des élèves durant les heures d'activité scolaire doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l'état de la distribution des locaux et du matériel scolaires et de la nature des activités proposées. Le service de surveillance à l'accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l'école. Le tableau de surveillance doit être affiché dans l'école.

Le conseil des maîtres de chaque école fixe les modalités spécifiques de surveillance adaptées à l'organisation pédagogique de l'école et à la configuration des locaux.

1.4.1 Dispositions générales

L'accueil des élèves est assuré dix minutes avant l'entrée en classe.

Les modalités pratiques d'accueil et de remise des élèves sont rappelées par le règlement intérieur de l'école.

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1.4.2 Dispositions particulières à l'école maternelle

Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par la ou les personnes qui les accompagnent, soit au personnel enseignant chargé de la surveillance soit au personnel chargé de l'accueil.

Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par la ou les personnes responsables légales ou par toute personne nommément désignée par elles par écrit au directeur d'école, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport ou par l'accueil périscolaire auquel l'élève est inscrit.

En cas de négligence répétée des responsables légaux pour que leur enfant soit repris à la sortie de chaque classe aux heures fixées par le règlement intérieur, le directeur d'école leur rappelle qu'ils sont tenus de respecter les dispositions fixées par le règlement intérieur. Si la situation persiste, le directeur d'école engage un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en compte les causes des difficultés qu'ils peuvent rencontrer et les aider à les résoudre. La persistance de ces manquements et le bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent l'amener à transmettre une information préoccupante au président du conseil général dans le cadre de la protection de l'enfance, selon les modalités prévues par les protocoles départementaux.

1.4.3 Dispositions particulières à l'école élémentaire

À l'issue des classes du matin et de l'après-midi, la sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d'un enseignant dans la limite de l'enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d'accompagnement ou par l'accueil périscolaire auquel l'élève est inscrit.

Au-delà de l'enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu'ils choisissent.

1.4.4 Droit d'accueil en cas de grève

En cas de grève des personnels enseignants, en application des dispositions de l'article L. 133-4 et de l'article L. 133-6 du code de l'éducation, lorsque le service d'accueil est mis en place par la commune, celle-ci peut accueillir des élèves dans les locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque ceux-ci continuent d'être utilisés en partie pour les besoins de l'enseignement. La responsabilité administrative de l'État se substitue à celle de la commune dans tous les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d'un fait dommageable commis ou subi par un élève du fait de l'organisation ou du fonctionnement du service d'accueil (conformément à l'article L. 133-9 du code de l'éducation).

1.5 Le dialogue avec les familles L'article L.111-4 du code de l'éducation dispose que les parents d'élèves sont membres de la communauté éducative, définie à l'article L. 111-3 du code de l'éducation. Ils sont les partenaires permanents de l'école. Leur droit à l'information et à l'expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et des responsabilités de chacun, sont assurés dans chaque école (conformément à la circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 et à la circulaire n° 2013-142 du 15 octobre 2013 qui vise à renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires ).

1.5.1 L'information des parents

Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l'école, des acquis mais également du comportement scolaires de leur enfant. À cette fin, le directeur d'école organise :

- des réunions chaque début d'année, pour les parents des élèves nouvellement inscrits ;

- des rencontres entre les parents et l'équipe pédagogique au moins deux fois par an, et chaque fois que lui-même ou le conseil des maîtres le jugent nécessaire, en application de l'article D. 111-2 du code de l'éducation ;

- la communication régulière du livret scolaire aux parents en application de l'article D. 111-3 du code de l'éducation ;

- si nécessaire, l'information relative aux acquis et au comportement scolaires de l'élève.

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Une présentation des conditions d'organisation du dialogue entre l'école et les parents a lieu, notamment à l'occasion de la première réunion du conseil d'école.

Le règlement de l'école fixe, en plus de ces dispositions, toutes mesures pratiques propres à améliorer la qualité, la transparence de l'information, faciliter les réunions, favoriser la liaison entre les parents et les enseignants conformément à la circulaire du 15 octobre 2013 précitée.

1.5.2 La représentation des parents

En application de l'article L. 111-4 du code de l'éducation et des articles D. 111-11 à D. 111-15, les parents d'élèves peuvent s'impliquer dans la vie de l'école en participant par leurs représentants aux conseils d'école, qui exercent toutes fonctions prévues par l'article D. 411-2 du même code.

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école, tout parent d'élève peut se présenter aux élections des représentants de parents d'élèves au conseil d'école, sur une liste composée d'au moins deux noms de candidats. Le directeur d'école doit permettre aux associations de parents d'élèves de l'école de faire connaître leur action aux autres parents d'élèves de l'école.

Les heures de réunion des conseils d'école sont fixées de manière à permettre la représentation des parents d'élèves.

Les représentants des parents d'élèves doivent disposer des informations nécessaires à l'exercice de leur mandat. Ils ont le droit d'informer et de rendre compte des travaux des instances dans lesquelles ils siègent (conformément à la circulaire du 25 août 2006 précitée).

1.6 Usage des locaux, hygiène et sécurité 1.6.1 Utilisation des locaux ; responsabilité

L'ensemble des locaux scolaires est confié durant le temps scolaire au directeur d'école, sauf lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation qui permet au maire d'utiliser sous sa responsabilité, après avis du conseil d'école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

Dans ce cas, il est vivement conseillé d'établir une convention entre le maire, le directeur d'école et l'organisateur des activités.

Conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de l'éducation, le directeur d'école doit veiller à la bonne marche de l'école ; à cette fin, il surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves afin de déceler les risques apparents éventuels. En cas de risque constaté par lui-même ou par les enseignants, il prend les mesures appropriées ; il peut s'adresser notamment aux représentants du personnel du Comité hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCTD), et il informe du risque, par écrit, le maire de la commune, en adressant copie à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.

En vue de leur maintien en bon état, les conditions d'utilisation des locaux scolaires, de leurs équipements, et du matériel d'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'école.

1.6.2 Accès aux locaux scolaires

L'entrée dans l'école et ses annexes pendant le temps scolaire n'est de droit que pour les personnes préposées par la loi à l'inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d'enseignement scolaire.

L'accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l'autorisation du directeur d'école.

1.6.3 Hygiène et salubrité des locaux

À l'école maternelle et à l'école élémentaire, le nettoyage et l'aération des locaux sont quotidiens.

Les sanitaires sont maintenus en parfait état de propreté et régulièrement désinfectés par la collectivité territoriale. Une vigilance doit être exercée à l'égard des sanitaires afin de sécuriser leur utilisation par les élèves.

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L'interdiction absolue de fumer à l'intérieur des locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de leur fréquentation par les élèves, prévue à l'article D. 521-17 du code de l'éducation, doit être rappelée par affichage et mentionnée dans le règlement intérieur de l'école.

1.6.4. Organisation des soins et des urgences

Le directeur d'école met en place une organisation des soins et des urgences qui répond au mieux aux besoins des élèves et des personnels de son école et s'assure que celle-ci est connue et comprise de l'ensemble du personnel.

Il peut s'appuyer sur l'avis technique des médecins et des infirmiers de l'éducation nationale qui apportent leur expertise dans ce domaine.

En l'absence de personnel de santé dans l'école, les soins et les urgences sont assurés en priorité par les personnels titulaires, soit de l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques (PSC1), soit du certificat de Sauvetage secourisme du travail (SST).

Toutefois, il convient de rappeler qu'il appartient à chacun de porter secours à toute personne en danger en veillant particulièrement à ce que la situation ne soit pas aggravée par un retard dans l'appel aux services d'urgence ou par des interventions non contrôlées.

Dans tous les cas, le Samu-Centre 15 territorialement compétent permet le recours permanent à un médecin urgentiste qui peut donner des conseils à toute personne témoin d'un accident ou d'un malaise.

1.6.5 Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu conformément à la réglementation en vigueur et notamment à l'article R.123-12 du code de la construction et de l'habitation. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l'école. Le registre de sécurité, où sont répertoriés les renseignements indispensables permettant d'assurer la sécurité, prévu à l'article R. 122-29 du code de la construction et de l'habitation, est communiqué au conseil d'école.

Le directeur d'école, responsable unique de sécurité, peut saisir la commission locale de sécurité, de son propre chef ou sur proposition du conseil d'école.

Chaque école met en place un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) dont les modalités de mise en œuvre sont prévues par la circulaire n° 2002-119 du 29 mai 2002.

1.7 Les intervenants extérieurs à l'école Toute personne intervenant dans une école pendant le temps scolaire doit respecter les principes fondamentaux du service public d'éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité (conformément notamment à la circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001).

Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l'égard des élèves, s'abstenir de tout propos ou comportement qui pourrait choquer, et faire preuve d'une absolue réserve concernant les observations ou informations qu'elle aurait pu recueillir lors de son intervention dans l'école. Le directeur d'école veillera à ce que toute personne extérieure à l'école et intervenant auprès des élèves offre toutes les garanties requises par ces principes ; il pourra mettre fin sans préavis à toute intervention qui ne les respecterait pas.

1.7.1 Participation des parents ou d'autres accompagnateurs bénévoles

Pour assurer, si nécessaire, le complément d'encadrement pour les sorties scolaires (conformément à la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée) et les activités régulières se déroulant en dehors de l'école, le directeur d'école peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d'accompagnateurs volontaires.

Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l'école, autoriser des parents d'élèves à apporter au maître une participation à l'action éducative.

Dans tous les cas, le directeur d'école délivre une autorisation écrite précisant le nom du parent ou du participant, l'objet, la durée et le lieu de l'intervention sollicitée.

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1.7.2 Intervenants extérieurs participant aux activités d'enseignement

Des intervenants rémunérés et qualifiés, ainsi que des intervenants bénévoles peuvent participer aux activités d'enseignement sous la responsabilité pédagogique des enseignants.

Tous les intervenants extérieurs qui apportent une contribution à l'éducation dans le cadre des activités obligatoires d'enseignement sont soumis à une autorisation du directeur d'école. Les intervenants rémunérés ainsi que les bénévoles intervenant notamment dans le champ de l'éducation physique et sportive doivent également être agréés par le directeur académique des services de l'éducation nationale. Pour l'attribution de ces agréments, il convient de se reporter à la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires.

1.7.3 Intervention des associations

Il est rappelé qu'en application des articles D. 551-1 et suivants du code de l'éducation, une association qui apporte son concours à l'enseignement public a la possibilité de faire l'objet d'un agrément lorsque ce concours prend l'une des formes suivantes :

- interventions pendant le temps scolaire, en appui aux activités d'enseignement conduites par l'école ;

- organisation d'activités éducatives complémentaires en dehors du temps scolaire ;

- contribution au développement de la recherche pédagogique, à la formation des équipes pédagogiques et des autres membres de la communauté éducative.

Cet agrément est accordé pour cinq ans par arrêté du ministre chargé de l'éducation ou du recteur selon le niveau d'intervention de l'association.

L'intervention d'une association ainsi agréée, dans une école pendant le temps scolaire, reste conditionnée à l'accord du directeur d'école qui garantit l'intérêt pédagogique de cette intervention ou son apport au projet d'école. Cet accord ne vaut que pour une période précise, dans le cadre d'un projet pédagogique défini.

L'inspecteur de l'éducation nationale doit être informé par le directeur d'école des autorisations d'intervention accordées. Il vérifie l'agrément avant le début de l'intervention.

En application de l'article D. 551-6 du code de l'éducation, le directeur d'école peut autoriser l'intervention d'une association non agréée mais dont l'action est conforme aux principes de laïcité, pour une intervention exceptionnelle, s'il a auparavant informé, par la voie hiérarchique, le Dasen du projet d'intervention, Après avoir pris connaissance de ce projet, le Dasen peut notifier au directeur d'école son opposition à l'action projetée.

1.8. Organisation des cours ELCO Un enseignement en langue et culture d'origine (ELCO) est organisé dans l'école s'il existe une demande de la part des familles. Ces cours sont donnés par des enseignants mis à disposition par leurs gouvernements respectifs. Destinés à l'origine aux enfants de la nationalité concernée, ou dont l'un des parents possède ou a possédé cette nationalité, les cours sont ouverts à tout enfant dont les familles souhaitent l'inscription, dans la limite des places disponibles. Les horaires des cours et leur articulation avec les autres enseignements sont définis dans le cadre du projet d'école.

Les inspecteurs de circonscription assurent, sous l'autorité du directeur académique, la coordination de la mise en place des cours d'ELCO. Le directeur d'école est chargé d'organiser avec les enseignants étrangers,dès le début de l'année scolaire, une réunion d'information auprès des familles des élèves concernés. Il veilleà l'intégration du maître étranger dans l'équipe éducative. L'enseignement de langue et culture d'origine relevant de l'enseignement scolaire, le directeur reste responsable des élèves pendant les cours d'ELCO.

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1.9. Organisation de l'enseignement religieux Au titre du statut scolaire local, il est dispensé dans les écoles élémentaires une heure d'enseignement religieux hebdomadaire par les enseignants qui se déclarent prêts à le donner ou, à défaut, par des ministres des cultes ou par toute autre personne qualifiée, proposée par les autorités religieuses et agréée par le recteur.

Les parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux. Ils formulent leur demande par écrit. Ces élèves reçoivent, pendant le même temps, un complément d’enseignement moral assuré par leur enseignant ou un autre enseignant de l'école. (Conformément aux articles D481-2 et D481-5)

Une heure supplémentaire d'éducation religieuse peut être organisée au-delà de la vingt-quatrième heure hebdomadaire à la demande des parents, pour les élèves du cycle 3.

Les enseignants qui ne se déclarent pas prêts à donner l'enseignement religieux :

- sont remplacés par des intervenants assurant l’enseignement religieux.

- consacrent l'heure de service à des élèves dispensés de l’enseignement religieux.

II - Droits et obligations des membres de la communauté éducative

La communauté éducative, définie par l'article L. 111-3 du code de l'éducation, rassemble, à l'école, les élèves et tous ceux qui, dans l'école ou en relation avec elle, participent à l'accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l'école, les parents d'élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l'école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux associés au service public d'éducation.

Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l'action de l'école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation issu de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d'une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l'école. Le directeur d'école doit signaler les comportements inappropriés à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.

Le règlement intérieur de l'école rappelle les droits et obligations qui s'imposent à tous les membres de la communauté éducative en prenant en compte les indications ci-dessous.

2.1. Les élèves - Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et conformément à la présente Convention ». En conséquence, le règlement intérieur de l'école doit préciser que « tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ».

Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.

- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.

2.2 Les parents - Droits : les parents sont représentés au conseil d'école et associés au fonctionnement de l'école dans les conditions définies par l'article L. 411-1 du code de l'éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisées par le directeur d'école et l'équipe pédagogique à leur attention selon des horaires

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compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d'être informés des acquis et du comportement scolaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire accompagner d'une tierce personne qui peut être un représentant de parent. Par ailleurs, dans chaque école, doit être prévu un espace à l'usage des parents d'élèves et de leurs délégués.

- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l'école. Le règlement intérieur de l'école détermine les modalités de contrôle de ces obligations. La participation des parents aux réunions et rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe pédagogique est un facteur essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le principe de laïcité, notamment en ce qui concerne les prescriptions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation, et de s'engager dans le dialogue que leur directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.

2.3 Les personnels enseignants et non enseignants - Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous les autres membres de la communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient de la protection prévue par l'article L. 911-4 du code de l'éducation.

- Obligations : tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.

Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur les acquis et le comportement scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes fondamentaux du service public d'éducation et porteurs des valeurs de l'École.

2.4 Les partenaires et intervenants Toute personne intervenant dans l'école doit respecter les principes généraux rappelés ci-dessus. Celles qui sont amenées à intervenir fréquemment dans une école doivent prendre connaissance de son règlement intérieur.

2.5 Les règles de vie à l'école Dès l'école maternelle, l'enfant s'approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l'école. Ces règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L'enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales.

Tout doit être mis en œuvre à l'école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l'épanouissement de l'enfant. Il est particulièrement important d'encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l'activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d'autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d'appartenance à l'école et à installer un climat scolaire serein. À ce titre, diverses formes d'encouragement sont prévues dans le règlement intérieur de l'école, pour favoriser les comportements positifs.

À l'inverse, les comportements qui troublent l'activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l'école, et en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes, qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l'enfant. Ces réprimandes ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'un enfant. Elles sont prévues dans le règlement intérieur de l'école. On veillera à ce qu'un élève ne soit pas privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Les mesures d'encouragement ou de réprimande, de nature différente en fonction de l'âge de l'élève, sont expliquées et connues de tous.

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Lorsque le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative définie à l'article D. 321-16 du code de l'éducation. Le psychologue scolaire et le médecin de l'éducation nationale doivent être associés à l'évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d'orientation vers une structure de soin. Un soutien des parents peut être proposé le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l'école (services sociaux, éducatifs, de santé, communes etc.).

Lorsqu'un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en priorité dans la classe, ou exceptionnellement et temporairement dans une ou plusieurs autres classes. En tout état de cause, l'élève ne doit à aucun moment être laissé seul sans surveillance.

Il peut être fait appel à une personne ressource désignée par l'équipe éducative, notamment en son sein, pour aider :

- l'élève à intégrer les règles du « vivre ensemble » et à rétablir une relation de confiance avec son enseignant ;

- l'enseignant à analyser les causes des difficultés et à renouer les liens avec l'élève et sa famille ;

- les parents à analyser la situation, à rechercher des solutions et à renouer des liens avec l'école.

Des modalités de prise en charge de l'élève par les enseignants des réseaux d'aide spécialisés aux élèves en difficulté (Rased), peuvent également être envisagées, conformément aux dispositions de la circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009.

À l'école élémentaire, s'il apparaît que le comportement d'un élève ne s'améliore pas malgré la conciliation et la mise en œuvre des mesures décidées dans le cadre de l'équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur académique des services de l'éducation nationale demande au maire de procéder à la radiation de l'élève de l'école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune.

Il s'agit là d'une mesure de protection de l'élève qui s'inscrit dans un processus éducatif favorable à son parcours de scolarisation, visant à permettre à l'élève de se réadapter rapidement au milieu scolaire et de reconstruire une relation éducative positive.

Les personnes responsables de l'enfant doivent être consultées sur le choix de la nouvelle école. La scolarisation dans une école d'une autre commune ne peut être effectuée sans l'accord des représentants légaux et des communes de résidence et d'accueil, dans les conditions prévues par les dispositions de l'article L. 212-8 du code de l'éducation.

2. 6. Usage de l'internet dans le cadre pédagogique En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisation, la collecte, l’enregistrement, la communication d’informations à caractère personnel (nom, date de naissance, adresse postale ou électronique,image ou tout autre élément permettant d’identifier une personne physique) à partir d’un site Internet constitue un traitement automatisé de données nominatives qui requiert le consentement des personnes concernées. Tout projet d’ouverture dans une école d’un site Internet à caractère éducatif et pédagogique, qui aura aupréalable été soumis à une délibération du conseil d’école, doit faire l’objet d’une déclaration auprès de lacommission nationale informatique et libertés (CNIL). La déclaration, effectuée par le représentant légal dusite, dans la plupart des cas, c’est le directeur d’école, est nécessaire même lorsque ledit site est hébergé par le serveur du rectorat. Chaque école pourvue d’un site est tenue d’annexer à son règlement intérieur une charte d’utilisation del’Internet qui devra être signée par les parents. La « charte d’hébergement de sites internet sur le serveur de l’académie de Strasbourg » peut à cet effet constituer une base de réflexion intéressante. Cette charte détailleles principes juridiques auxquels les utilisateurs (équipe pédagogique, élèves et parents) s’engagent à seconformer : - respect du droit à l’image, en particulier celui de l’enfant. La diffusion sur Internet de photographiesd’élèves, dès lors que ceux-ci sont identifiables, n’est pas sans risque. Il est rappelé que la mise en ligne de

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photographies d’élèves mineurs impose l’autorisation préalable des titulaires de l’autorité parentale. Parailleurs, la publication sur Internet d’un fichier d’élèves portant leurs photographies sera réservée à un réseauinterne non accessible au grand public. - respect des droits des auteurs et des droits annexes lorsque le site reproduit ou diffuse des œuvres protégées. - respect du droit attaché à la création d’une œuvre par un élève ou un groupe d’élèves. - respect du principe de neutralité commerciale du service public d’éducation.

III. Le règlement intérieur de l'école

3.1 Les principes Le règlement intérieur de l'école doit rappeler dans son préambule les principes fondamentaux du service public de l'éducation.

Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école : principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l'usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

3.2 Le contenu du règlement intérieur d'une école Le règlement intérieur de l'école qui est le premier vecteur d'un climat scolaire serein pour l'ensemble de la communauté éducative est établi et revu annuellement par le conseil d'école Il prend en compte les droits et obligations de chacun des membres de la communauté éducative pour déterminer les règles de vie collective qui s'appliquent à tous dans l'enceinte de l'école. Il rappelle les règles de civilité et de comportement. Il ne saurait en aucun cas se réduire à un énoncé des obligations des seuls élèves. Au contraire, il doit permettre de créer les conditions de prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités

Il détermine, notamment, les modalités selon lesquelles sont mis en application :

- le respect des principes fondamentaux rappelés ci-dessus ;

- le devoir de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et ses convictions ;

- les garanties de protection contre toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n'user d'aucune violence.

Le règlement intérieur de l'école détermine les modalités d'application de l'obligation d'assiduité mentionnée à l'article L. 511-1. Il précise, notamment, les conditions dans lesquelles les absences des élèves sont signalées aux personnes responsables.

Le règlement intérieur de l'école précise :

- les horaires de l'école et les dispositions prises pour en assurer le respect ;

- les modalités d'information des parents et l'organisation du dialogue entre les familles et l'équipe pédagogique ;

- les règles d'hygiène et de sécurité, enseignées aux élèves, qu'ils doivent pratiquer à l'intérieur de l'école et dresse la liste des objets dangereux prohibés à l'intérieur de l'école ainsi que des équipements personnels dont l'utilisation peut être restreinte ou interdite comme notamment l'utilisation du téléphone portable conformément à l'article L. 511-5 du code de l'éducation ;

- les dispositions prises pour prévenir le harcèlement entre élèves.

Le règlement intérieur de l'école comporte un chapitre consacré à la discipline des élèves qui indique des réprimandes et des punitions de nature différente en fonction de l'âge de l'élève, ainsi que des mesures positives d'encouragement. Le recours à ces mesures doit toujours avoir une visée éducative, ce qui suppose une adaptation à chaque situation.

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3.3 Son utilisation Le règlement intérieur de l'école est porté à la connaissance de l'ensemble des membres de la communauté éducative : il est à la fois un outil d'information pour les parents et les partenaires ou intervenants, et un outil éducatif pour les élèves. Sa mise en œuvre est étroitement liée à l'action pédagogique de l'école, dans la perspective de la maîtrise progressive des compétences sociales et civiques définies par le socle commun de connaissance, de compétences et de culture. Par conséquent, les règles de discipline en classe prennent sens dans le contexte de l'organisation et du fonctionnement de l'école définis par le projet d'école. Elles doivent s'appliquer dans le souci d'une cohérence éducative et elles peuvent prendre en compte la stratégie globale développée dans un ensemble d'écoles situées sur le même territoire.

Le règlement intérieur est présenté, en début d'année scolaire, par le directeur d'école aux parents des élèves nouvellement inscrits. À l'occasion de l'admission d'un élève à l'école, ses parents ou responsables légaux attestent qu'ils ont pris connaissance du règlement intérieur.

3.4 Le cadre de l'élaboration du règlement intérieur des écoles 3.4.1 Un texte normatif

Le règlement intérieur de l'école définit les règles qui régissent la vie quotidienne dans l'école ; chaque adulte doit pouvoir s'y référer pour légitimer son autorité, en privilégiant la responsabilité et l'engagement de chacun. Il donne un fondement aux décisions que le directeur d'école peut être amené à prendre.

Élaboré et réactualisé dans le cadre du conseil d'école, le règlement intérieur de l'école place l'élève, en le rendant progressivement responsable, en situation d'apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté.

Le règlement intérieur est un texte normatif ; il doit respecter le principe de la hiérarchie des normes et, à ce titre, être conforme aux textes internationaux ratifiés par la France ainsi qu'aux dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires en vigueur.

3.4.2 Un texte éducatif et informatif

Le projet voté par le conseil d'école est préparé en amont par une large concertation de la communauté éducative permettant de créer ainsi les conditions d'une appropriation par toutes les parties des dispositions qu'il contient.

Le règlement intérieur de l'école doit faciliter les rapports entre tous les membres de la communauté éducative ; il doit être rédigé dans une langue claire et accessible.

Le règlement intérieur de l'école est communiqué au maire de la commune ou au président de l'EPCI dont elle relève.

Le règlement intérieur de l'école est affiché dans l'école dans un lieu facilement accessible aux parents.

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Annexe1

Organisation du temps scolaire pour chaque école du département

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Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matin

E.M.PU 0681516D 8:15 11:45 3:30 8:15 11:45 LMJ 2:30 09:15 11:45 02:30

E.E.PU A. Busser 0680519V 8:15 11:45 3:30 13:30 LMJ 16:00 LMJ 2:30 09:15 11:45 02:30

E. P. PU Altenach 08:25 11:30 03:05 13:25 15:35 2:10 08:25 11:25 03:00

Manspach (Mat) 08:20 11:25 03:05 13:20 15:30 2:10 08:20 11:20 03:00

E.E.PU Les

Tuileries0681546L 08:30 11:40 3:10 13:40 15:45 2:05 08:30 11:30 03:00

E.E.PU St Morand 0681157N 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Etangs0681528S 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Saint

Morand0680634V 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Tilleuls0680633U 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

AMMERSCHWIHR E.P.PU 0681693W 08:15 11:45 3:30 13:45 15:45 2:00 8:15 10:15 02:00

E. P. PU

Ammertzwiller 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 01:45 08:00 11:00 03:00

Bernwiller (Mat +

Elém)08:20 11:30 3:10 13:30 15:35 02:05 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0681084J 8:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU J. Meyer 0680481D 8:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

Appenwhir (mat) 08:10 11:40 3:30 13:35 15:20 1:45 8:10 11:10 03:00

Hettenschlag

(Elem)08:20 11:50 3:30 13:45 15:30 1:45 8:20 11:20 03:00

E.P.PU Logelheim 08:05 11:35 3:30 13:30 15:15 1:45 08:05 11:05 03:00

ARTZENHEIME.P.PU de la

Source0680482E 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

ASPACHE.P.PU Albert

Falco0681735S 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Aspach le

Bas

0681512Z 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Aspach le

Bas

0681449F 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

Aspach le Haut

(Elem)

0681512Z 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Aspach le Haut

(mat)

0681449F 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Schweighouse

(mat)

0681512Z08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Schweighouse

(Elém)

0681512Z 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Michelbach (Elém) 0681512Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Aspach le

Bas

0681512Z 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Aspach le

Bas

0681449F 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

Aspach le Haut

(Elem)

0681512Z 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Aspach le Haut

(mat)

0681449F 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Schweighouse

(mat)

0681512Z08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Schweighouse

(Elém)

0681512Z 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Michelbach (Elém) 0681512Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU

Attenschwiller08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 08:35 11:35 03:00

Michelbach-le-

Haut (Mat + Elém)08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

0680412D

RPI ALTENACH

MANSPACH0680459E

RPI AMMERTZWILLER

BERNWILLER

0680540T

0680839T

mercredi matin

RPI ATTENSCHWILLER

MICHELBACH LE HAUT

RPI ASPACH-LE-BAS

ASPACH LE HAUT

SCHWEIGHOUSE

MICHELBACH

HORAIRES DES ECOLES - RENTREE 2014

Ecoles à 4,5 jours MERCREDI MATIN

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

ALGOLSHEIM

ALTKIRCH

ANDOLSHEIM

RPI APPENWIHR

HETTENSCHLAG

LOGELHEIM

RPI ASPACH-LE-HAUT

ASPACH LE BAS

SCHWEIGHOUSE

MICHELBACH

Page 20: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

AUBURE E.P.PU 0680771U 8:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU 0680636X 08:30 11:25 2:55 13:30 15:50 2:20 8:30 11:30 03:00

E.E.PU 0680840U 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 03:00

BALGAUE.P.PU Les

Muguets (Elém)0680521X 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

BALTZENHEIME.P.PU Iles du

RHin0680483F 08:00 11:30 3:30 13:30

LM 15:00

JV 15:15

L M 1:30

JV 1:4508:00 11:30 03:30

BANTZENHEIM E.P.PU 0682042A 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU CHarles

Péguy0681623V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 09:30 11:30 02:00

E.M.PU Les Lilas 0680639A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 09:30 11:30 02:00

E.E.PU Victor

Hugo0680846A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 09:30 11:30 02:00

E.M.PU 0681128G 08:30 12:00 3:30 14:00 16:00 2:00 10:00 12:00 02:00

E.E.PU 0681350Y 08:30 12:00 3:30 14:00 16:00 2:00 10:00 12:00 02:00

E.E.PU 0680772V 08:12 11:42 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:12 11:42 03:30

E.M. PU 0680772V 08:05 11:35 3:30 13:45 LMJ 15:55 2:10 08:05 11:35 03:30

E.P.PU Bennwihr 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

Mittelwihr (Mat +

Elém)08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

Zellenberg (Elém) 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

BERENTZWILLERE.E.PU J.

Lefebvre 0680379T 08:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 08:15 11:15 03:00

BERGHEIME.P.PU des

Remparts0681404G 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 02:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU Des

Mésanges 0680640B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

E.E.PU 0680205D 08:10 11:40 3:30 13:40 15:40 2:00 08:10 10:10 02:00

RPI BERGHOLTZ ZELL

ORSCHWIHR

E.P.PU Groupe

scolaire Les

Orchidées

0681550R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

E. P .PU

Ammertzwiller 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 01:45 08:00 11:00 03:00

Bernwiller (Mat +

Elém)08:20 11:30 3:10 13:30 15:35 02:05 08:00 11:00 03:00

BERRWILLERE.P.PU Les Trois

Collines0681211X 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.P.PU

Ruederbach08:15 11:45 3:30 13:25 15:25 2:00 08:15 10:15 02:00

E.P.PU Bettendorf 08:20 11:50 3:30 13:30 15:30 2:00 08:15 10:15 02:00

E.M.PU 0681090R 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681212Y 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU L'Ill aux

Enfants

Oberhergheim

0680715H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU

Oberhergheim0681749G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU Aux 4

Vents

Niederentzen

0680251D 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU

Oberentzen0680254G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU Biltzheim 0680209H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M PU 0681432M 08:10 11:40 3:30 13:55 16:05 LMJ 2:10 08:10 11:40 03:30

E.E.PU 0680475X 08:10 11:40 3:30 13:55 16:05 LMJ 2:10 08:10 11:40 03:30

BISEL E.P.PU 0680467N 08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 1:50 09:00 11:40 02:40

E.E.PU 0681620S 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680642D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Les

Tilleuls0681478M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Colonel

Dewatre0680643E 07:55 11:25 3:30 13:25 15:10 1:45 07:55 10:55 03:00

BLOTZHEIME.P.PU Jules

Ferry (Elém)0681650Z 08:00 11:15 3:15 13:15 15:30 2:15 08:00 10:00 02:00

RPI BERNWILLER

AMMERTZWILLER

0680380U

0680412D

BALDERSHEIM

BISCHWIHR

RPI BILTZHEIM

NIEDERENTZEN

OBERENTZEN

OBERHERGHEIM

RPI BETTENDORF

RUEDERBACH

BATTENHEIM

BEBLENHEIM

RPI BENNWIHR

MITTELWIHR

ZELLENBERG

BARTENHEIM

BERGHOLTZ

BIESHEIM

BITSCHWILLER-LES-

THANN

BLODELSHEIM

0680774X

Page 21: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E .E. PU Bollwiller

Ecole élémentaire0681627Z 08:00 11:30 3:30 13:30

LV 15:00

MJ 15:15

LV 1:30

MJ 1:4508:00 11:30 03:30

E. M. PU Bollwiller

Le Château0680645G 08:10 11:20 3:10 13:20

LV 15:20 MJ

15:25

LV 02:00

MJ 02:0508:10 11:20 03:10

E. M .PU Bollwiller

Les Lutins0681134N 08:00 11:20 3:20 13:20 15:10 01:50 08:00 11:20 03:20

BOURBACH-LE-BAS E.P.PU 0681335G 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

BOURBACH-LE-HAUT E.P.PU 0680341B 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.P.PU

Breitenbach08:10 11:40 3:30 13:40 15:40 2:00 08:25 10:25 02:00

Luttenbach (Mat +

Elém)08:15 11:35 3:20 13:45 15:55 2:10 08:15 10:15 02:00

E.E.PU Stetten 0680964D 08:25 11:35 3:10 13:35 15:45 2:10 08:25 11:05 02:40

E.M.PU

Brinckheim0681598T 08:15 11:25 3:10 13:25 15:35 2:10 08:15 10:55 02:40

E.P.PU Kappelen 0680896E 08:20 11:30 3:10 13:30 15:40 2:10 08:20 11:00 02:40

BRUEBACH E.P.PU 0680852G 08:35 11:30 2:55 13:40 16:00 2:20 08:35 11:35 03:00

E.E.PU Besenval 0680853H 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Prévert 0680853H 08:20 11:50 3:30 13:50 15:35 1:45 08:20 11:20 03:00

E..M.PU Centre 0680646H 08:20 11:50 3:30 13:50 15:35 1:45 08:20 11:20 03:00

E..M.PU Seguin 0681379E 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Maurice

Koechlin0681628A 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Place du

Marché0680648K 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU 0680647J 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0681336H 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680649L 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU 0681159R 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681257X 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

BUSCHWILLER E.P.PU les Tilleuls 0681651A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

E.M.PU 0680651N 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0681409M 08:00 11:30 3:30 13:30MV 14:30

LJ 15:45

MV 1:00

LJ 2:1508:00 11:30 03:30

E.M.PU Les

Hirondelles0681450G 08:15 11:45 3:30 13:45 LMJ15:55 02:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU Saint-

Joseph0680654S 08:15 11:45 3:30 13:45 LMJ15:55 02:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU Les

Roses0680653R 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 02:10 08:00 11:30 03:30

E.M.PU Les

Géraniums0680652P 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 02:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Les

Tilleuls0680347H 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 02:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Les Lilas 0681884D 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 02:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Sans

Frontières0680857M 08:20 11:30 3:10 13:15 LMJ 16:05 2:50 08:30 11:20 02:50

E.M.PU de

Chalampé0681137S 08:20 11:30 3:10 13:15 LMJ 16:05 2:50 08:30 11:20 02:50

CHAVANNES SUR

L'ETANG

E P PU

Chavannes- sur -

l'Etang

Ecole élémentaire

0680389D 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 02:00 08:15 11:15 03:00

BOLLWILLER

0682046E

CHALAMPE

RPI BRINCKHEIM

STETTEN KAPPELEN

BUHL

BRUNSTATT

BURNHAUPT-LE-HAUT

CARSPACH

BURNHAUPT LE BAS

CERNAY

RPI BREITENBACH

LUTTENBACH

Page 22: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.M.PU M. Barrès 0681020P 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU S. Brant 0681021R 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Coquelicots0681632E 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU J. de la

Fontaine0681073X 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Frank 0681354C 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Géraniums0681422B 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Hortensias0681827S 08:15 11:45 3:30 13:15 15:00 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Les Lilas 0681074Y 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU J. Macé 0681631D 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Magnolias0681794F 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Marguerites0681782T 08:15 11:45 3:30 13:15 15:00 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Les

Muguets0681171D 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Oberlin 0681077B 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Pâquerettes0681153J 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU L. Pasteur 0681076A 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Primevères0681841G 08:15 11:45 3:30 13:15 15:00 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Les Roses 0681978F 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Sainte

Anne0681929C 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Saint-

Exupéry0681173F 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU

Serpentine0681714U 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Tulipes0681080E 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Violettes0681158P 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU J.-J. Waltz 0681082G 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU M. Barrès 0681775K 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU S. Brant 0681466Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Frank 0681391T 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU A. Hirn 0680197V 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU J. Macé 0681630C 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU L. Pasteur 0680189L 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Saint-

Exupéry0681185U 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Saint-

Nicolas0680199X 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Serpentine 0680200Y 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU J.-J. Waltz 0681786X 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.P.PU Pfister 0681797J 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.A. J.-J.

Rousseau Ecole

d'application

0680191N 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.P.PU Wickram 0681909F 08:30 12:00 3:30 13:45 15:30 1:45 08:30 11:30 03:00

COLMAR

Page 23: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E. PU 0680655T 08:00 11:20 3:20 13:30 15:35 2:05 08:00 10:20 02:20

E.M. PU 0681763X 08:10 11:30 3:20 13:20 15:25 2:05 08:10 10:30 02:20

E.M.PU Les

Tilleuls0681092T 08:00

11:30 sauf

vend 11:00

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681382H 08:0011:30 sauf

vend 11:00

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Les

Castors0680656U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.E.PU La Sirène

de L'Ill0681502N 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 8:10 11:10 03:00

Diefmatten (Elém) 8:25 11:30 3:05 13:30 15:40 2:10 08:00 11:00 03:00

Falkwiller (Elém) 8:35 11:40 3:05 13:40 15:50 2:10 08:10 11:10 03:00

Gildwiller (Elém) 08:40 11:45 3:05 13:45 15:55 2:10 8:15 11:15 03:00

E.P.PU Hecken 8:30 11:35 3:05 13:35 15:45 2:10 08:05 11:05 03:00

E.M.PU 0681483T 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Jacques

Prévert0681281Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Dolleren 0681280X 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Oberbrück 0680713F 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Oberbrück 0681411P 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Rimbach

près Masevaux0681296P 08:00 11:00 3:00 13:00 15:15 2:15 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Sewen 0680587U 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Sewen 0681282Z 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU

Durrenentzen 0680484G08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

E.E.PU

Urschenheim 0680500Z08:05 11:35 3:30 13:35 LMJ 16:05 2:30 08:05 10:35 02:30

E.E.PU

Widensolen 0680501A08:10 11:40 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:10 10:40 02:30

E E PU La Vigne

en Fleurs0681744B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 01:45 08:00 11:00 03:00

E M PU Les

Coccinelles0681093U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 01:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Emlingen 0681559A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Tagsdorf 0680751X 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU

Obermorschwiller0680451W 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU de la Mine 0680659X 08:3012:00 sauf

vend 11:30

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Jean

Rasser0681742Z 08:00

11:25 sauf

vend 11:00

3:25 ou

3:0013:30 LMJ 16:05 2:35 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Oréades 0680658W 08:1511:45 sauf

vend 11:15

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Les Mines 0681695Y 08:30 12:00 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M.PU St Martin 0681452J 08:1511:45 sauf

vend 11:15

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Eschbach-

au-Val0680529F 08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 1:50 08:00 10:40 02:40

E.E.PU Griesbach-

au-Val0680531H 08:15 11:45 3:30 13:45 15:35 1:50 08:15 10:55 02:40

E.P.PU A. Muller

Gunsbach0680532J 08:25 11:55 3:30 13:55 15:45 1:50 08:25 11:05 02:40

E.E.PU 0681302W 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 03:00

E.M.PU 0681306A 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 03:00

ETEIMBES E.P.PU 0681953D 8:08 11:40 3:32 13:30 15:15 1:45 08:28 11:20 02:52

Diefmatten (Elém) 8:25 11:30 3:05 13:30 15:40 2:10 08:00 11:00 03:00

Falkwiller (Elém) 8:35 11:40 3:05 13:40 15:50 2:10 08:10 11:10 03:00

Gildwiller (Elém) 08:40 11:45 3:05 13:45 15:55 2:10 8:15 11:15 03:00

E.P.PU Hecken 8:30 11:35 3:05 13:35 15:45 2:10 08:05 11:05 03:00

Feldbach (Elém) 08:05 11:35 3:30 13:35 15:35 2:00 8:05 10:05 02:00

E.E.PU Riespach 08:15 11:45 3:30 13:45 15:45 2:00 8:15 10:15 02:00

0680392G

0680392G

RPI DIEFMATTEN

FALKWILLER

GILDWILLER HECKEN

RPI FALKWILLER

DIEFMATTEN

GILDWILLER HECKEN

RPI EMLINGEN

TAGSDORF

OBERMORSCHWILLER

ENSISHEIM

0681785W

DANNEMARIE

EGUISHEIM

DESSENHEIM

DIDENHEIM

DIETWILLER

RPI DOLLEREN

OBERBRUCK RIMBACH

PRES MASEVAUX

SEWEN

RPI DURRENENTZEN

URSCHENHEIM

WIDENSOLEN

ESCHENTZWILLER

RPI FELDBACH

RIESPACH

RPI ESCHBACH AU VAL

GRIESBACH AU VAL

GUNSBACH

Page 24: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.M.PU La Ruche 0680660Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0680220V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

FELLERING E.P.PU 0682044C 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 0:00 08:00 10:30 02:30

E.M PU 08:00 11:15 3:15 13:15 15:15 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 8:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681314J 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:30 10:30 02:00

EM PU Marcel

Zwiller0681183S 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:30 10:30 02:00

E.M.PU 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E. PU 08:00 11:30 3:30

13:30 ou

14:30 (1h

TAP par

roulement)

15:30 2:00 ou 1:00 08:00 11:00 03:00

FORTSCHWIHR EE PU 0680485H 08:15 11:45 3:30 14:00 LMJ 16:10 2:10 08:15 11:45 03:30

E.P.PU Willer 08:20 11:50 3:30 13:40 15:25 1:45 08:15 11:15 03:00

Franken (Mat) 08:25 11:40 3:15 13:45 15:50 2:05 08:25 11:05 02:40

FRELAND E.P.PU 0681652B 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 8:00 11:00 03:00

E.P.PU Friesen

(Mat + Elém)08:05 11:30 3:25 13:30 15:20 1:50 08:05 11:05 03:00

Ueberstrass

(Elém)08:15 11:40 3:25 13:37 15:27 1:50 08:15 11:15 03:00

FROENINGEN E.E.PU 0680407Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

Fulleren (Elém) 08:10 11:35 3:25 13:30 15:15 1:45 08:10 11:30 03:20

E.P.PU St Ulrich 08:17 11:42 3:25 13:37 15:22 1:45 08:17 11:37 03:20

Strueth (Mat +

Elém)08:20 11:45 3:25 13:40 15:25 1:45 08:20 11:40 03:20

GALFINGUE E.P.PU 0680869A 08:00 11:30 3:30 13:40LMJ 15:30

V 16:00

LMJ 1:50

V 2:2008:30 10:40 02:10

GEISHOUSE E.P.PU 0681299T 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 09:00 11:30 02:30

E.E.PU Geispitzen 0681253T 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 8:30 11:30 03:00

E.P.PU

Waltenheim0680970K 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 8:30 11:30 03:00

E.E .PU

Geiswasser0680530G 08:15

11:30 sauf

vend 11:45

3:15 ou

3:3013:45 LMJ 16:15 2:30 08:15 11:30 03:15

E.E.PU

Nambsheim0680547A 08:30

11:45 sauf

vend 12:00

3:15 ou

3:3014:00 LMJ 16:30 2:30 08:30 11:45 03:15

Diefmatten (Elém) 8:25 11:30 3:05 13:30 15:40 2:10 08:00 11:00 03:00

Falkwiller (Elém) 8:35 11:40 3:05 13:40 15:50 2:10 08:10 11:10 03:00

Gildwiller (Elém) 08:40 11:45 3:05 13:45 15:55 2:10 8:15 11:15 03:00

E.P.PU Hecken 8:30 11:35 3:05 13:35 15:45 2:10 08:05 11:05 03:00

GRENTZINGEN E.P.PU 0681587F 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Eschbach-

au-Val0680529F 08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 1:50 08:00 10:40 02:40

E.E.PU Griesbach-

au-Val0680531H 08:15 11:45 3:30 13:45 15:35 1:50 08:15 10:55 02:40

E.P.PU A. Muller

Gunsbach0680532J 08:25 11:55 3:30 13:55 15:45 1:50 08:25 11:05 02:40

GRUSSENHEIME P PU

Grussenheim 0681215B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 01:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681216C 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU 0680665D 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Jeanne

Bucher0681716W 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU CHarles

Kienzl0680667F 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Magenta 0680668G 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Jean

Schlumberger0681213Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Rebzunft 0681214A 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Emile

Storck0680225A 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

GUEBERSCHWIHR

GUEBWILLER

0680408Z

0680392G

0680400R

0682041Z

0681591K

0680762J

FESSENHEIM

RPI FRIESEN

UEBERSTRASS

RPI GILDWILLER

FALKWILLER

DIEFMATTEN HECKEN

RPI GEISPITZEN

WALTENHEIM

RPI GEISWASSER

NAMBSHEIM

FOLGENSBOURG

RPI FULLEREN ST

ULRICH STRUETH

MERTZEN

FELDKIRCH

RPI FRANKEN WILLER

FLAXLANDEN

RPI GRIESBACH AU

VAL ESCHBACH AU VAL

GUNSBACH

Page 25: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU Freyhof 0680226B 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Remparts0680666E 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Saint-

Exupéry0681454L 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

GUEMARE.P.PU Les

Roseaux0680781E 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

GUEWENHEIM E.P.PU 0681617N 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU 0681596R 08:15 11:20 3:05 13:40 15:50 2:10 08:15 11:15 03:00

E.E.PU 0680505E 08:15 11:20 3:05 13:40 15:50 2:10 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Eschbach-

au-Val0680529F 08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 1:50 08:00 10:40 02:40

E.E.PU Griesbach-

au-Val0680531H 08:15 11:45 3:30 13:45 15:35 1:50 08:15 10:55 02:40

E.P.PU A. Muller

Gunsbach0680532J 08:25 11:55 3:30 13:55 15:45 1:50 08:25 11:05 02:40

E.P.PU Centre 0681552T 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU Nathan

Katz0681718Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HAGENTHAL LE BAS E.M.PU 0681182R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

HAGENTHAL LE HAUT E.E.PU 0680877J 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

HARTMANNSWILLER E.P.PU 0680227C 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

HATTSTATT E.P.PU 0681765Z 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU

Hundsbach 08:20 11:50 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

Hausgauen (Mat) 08:25 11:45 3:20 13:45 15:45 2:00 08:25 11:05 02:40

Diefmatten (Elém) 8:25 11:30 3:05 13:30 15:40 2:10 08:00 11:00 03:00

Falkwiller (Elém) 8:35 11:40 3:05 13:40 15:50 2:10 08:10 11:10 03:00

Gildwiller (Elém) 08:40 11:45 3:05 13:45 15:55 2:10 8:15 11:15 03:00

E.P.PU Hecken 8:30 11:35 3:05 13:35 15:45 2:10 08:05 11:05 03:00

HEGENHEIM E.P.PU 0681504R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HEIDWILLER E.E.PU 0680422P 08:00 11:25 3:25 13:10 15:00 1:50 08:00 11:00 03:00

HEIMERSDORFE.P.PU Les

Abeilles0681337J 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 2:00 08:15 11:15 03:00

HEIMSBRUNN E.P.PU 0680880M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HEITERENE.P.PU Les

Adonis 0680533K 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HELFRANTZKIRCH E.P.PU 0680882P 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

HERRLISHEIM E.E PU 0681511Y 8h15 11h45 0:00 13h45 15h30 01:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU La

Fontaine0681513A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

E.M.PU Alphonse

Daudet0680676R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

Hettenschlag

(Elem)08:20 11:50 3:30 13:45 15:30 1:45 8:20 11:20 03:00

Appenwhir (mat) 08:10 11:40 3:30 13:35 15:20 1:45 8:10 11:10 03:00

E.P.PU Logelheim 08:05 11:35 3:30 13:30 15:15 1:45 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Largitzen 0680436E 08:45 11:45 3:00 13:45 16:00 2:15 08:45 11:45 03:00

E.E.PU Hindlingen 0680426U 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU L'Envol 0680681W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681803R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HIRTZBACH E.P.PU 0681834Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

HIRTZFELDEN E.P.PU 0681294M 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

GUEBWILLER

0680392G

0680540T

0681531V

GUNDOLSHEIM

RPI HETTENSCHLAG

APPENWIHR

LOGELHEIM

RPI HINDLINGEN

LARGITZEN

RPI HAUSGAUEN

HUNDSBACH

RPI GUNSBACH

ESCHBACH AU VAL

GRIESBACH AU VAL

HABSHEIM

RPI HECKEN

FALKWILLER

DIEFMATTEN

GILDWILLER

HESINGUE

HIRSINGUE

Page 26: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

EE PU 0681408L 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

EM PU 0681154K 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

HOHROD E E PU Hohrod 0680537P 8:30 11:45 3:15 13:45LMJ 15:50

V 15:30

LMJ 2:05

V 1:45 8:30 11:30 03:00

E.E.PU P. Frieh 0680488L 08:00 11:30 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:00 11:30 03:30

E.M.PU 0681181P 08:00 11:30 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Nicolas

KoecHlin0681752K 08:30 11:30 3:00 13:30

16:00

V 15:00

2H30

V 1H3008:30 11:30 03:00

E.M.PU 0680684Z 08:30 11:30 3:00 13:3016:00

V 15:00

2:30

V 1:3008:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Lauriers0681563E 08:40

11:55 sauf

vend 11:40

3:15 ou

3:0013:55 LMJ 16:40 2:45 08:40 11:40 03:00

E.E.PU Groupe

scolaire Paul

Fuchs

0680490N 08:3011:45 sauf

vend 11:30

3:15 ou

3:0013:45 LMJ 16:30 2:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Tilleuls0681481R 08:05

11:20 sauf

vend 11:05

3:15 ou

3:0013:20 LMJ 16:05 2:45 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Les

Erables0681099A 08:20

11:35 sauf

vend 11:20

3:15 ou

3:0013:35 LMJ 16:20 2:45 08:20 11:20 03:00

E.E.PU Les

Oliviers0681952C 08:00

11:15 sauf

vend 11:00

3:15 ou

3:0013:15 LMJ 16:00 2:45 08:00 11:00 03:00

E.E PU François

Mauriac0681250P 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M PU La

Clairière0681100B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

HUNAWIHR E.P.PU 0680782F 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.E.PU

Hundsbach 08:20 11:50 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU

Hausgauen 08:25 11:45 3:20 13:45 15:45 2:00 08:25 11:05 02:40

E.M.PU Les

Pâquerettes0680685A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Les

Coccinelles0680687C 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Marcel

Pagnol0681831W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU

Voegtlinshoffen08:20 11:50 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:20 10:50 02:30

Obermorschwihr

(Elém)08:30 12:00 3:30 13:50 LMJ 16:20 2:30 08:30 11:00 02:30

Husseren les

Châteaux (Mat)08:25 11:55 3:30 13:45 LMJ 16:15 2:30 08:25 10:55 02:30

E.M.PU Le

Pommier

Enchanté

0680686B 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

E.E.PU 0681313H 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

E.E.PU 0681804S 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680688D 08:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 08:15 11:15 03:00

ILLHAEUSERN E.P.PU 0680783G 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.E.PU Alphonse

Daudet0681503P 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Les

Jonquilles0681467A 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Victor

Hugo0681425E 08:15 11:30 3:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Les

Jonquilles0681424D 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Robert

Desnos0681423C 08:15 11:30 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Alphonse

Daudet0681377C 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 1:45 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Pierre

Curie0680691G 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Georges

Sac0680890Y 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

HORBOURG WIHR

0681531V

0680561R

HOCHSTATT

RPI HUSSEREN LES

CHATEAUX

VOEGTLINSHOFFEN

OBERMORSCHWIHR

HUSSEREN-

WESSERLING

HOUSSEN

HUNINGUE

HOMBOURG

HOLTZWIHR

RPI HUNDSBACH

HAUSGAUEN

ILLZACH

ILLFURTH

Page 27: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU Lamartine 0680891Z 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E PU Quatre

Saisons0681338K 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Jean

Giono0681783U 08:15 11:30 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Quatre

Saisons0680690F 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Lamartine 0681139U 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Pierre et

Marie Curie0680895D 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Victor

Hugo0680894C 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Centre 0681305Z 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 3:00

E.P.PU Pasteur 0681304Y 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 3:00

E.M.PU Fecht 0681790B 08:30 11:30 3:00 13:45 16:00 2:15 8:30 11:30 3:00

E.M.PU La

Colombe0681455M 08:00 11:15 3:15 13:30 LMJ 16:15 2:45 08:00 10:45 2:45

E.M.PU Soeur

Fridoline0680692H 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 2:30

E.E.PU Les

Châtaigniers0681653C 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 2:30

JEBSHEIM E.P.PU 0681218E 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 3:00

JETTINGEN E.P.PU 0680468P 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 3:00

E.P.PU Jungholtz 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 3:00

Wuenheim (Mat +

Elém)08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 3:00

E.E.PU Stetten 0680964D 08:25 11:35 3:10 13:35 15:45 2:10 08:25 11:05 02:40

E.M.PU

Brinckheim0681598T 08:15 11:25 3:10 13:25 15:35 2:10 08:15 10:55 02:40

E.P.PU Kappelen 0680896E 08:20 11:30 3:10 13:30 15:40 2:10 08:20 11:00 02:40

KATZENTHAL E.M.PU 0680786K 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 8:00 11:30 3:30

E.M.PU Bristel 0681108K 08:30 11:46 3:16 13:45 15:40 1:55 8:30 11:46 3:16

E.E.PU Jean

Geiler0681510X 08:30 11:46 3:16 13:45 15:40 1:55 8:30 11:46 3:16

E.E.PU Jean

Monnet0681589H 08:30 12:00 3:30 14:00 16:00 2:00 10:00 12:00 2:00

E.E.PU Léonard

de Vinci0681476K 08:15 11:45 3:30 13:45 15:45 2:00 09:45 11:45 2:00

E.M.PU Les

Lutins0681140V 08:30 12:00 3:30 14:00 16:00 2:00 10:00 12:00 2:00

E.M.PU Paul Klee 0680694K 08:15 11:45 3:30 13:45 15:45 2:00 09:45 11:45 2:00

KIENTZHEIME.P.PU Les

Crécelles0682043B 08:10

11:40 sauf

vend 11:25

3:30 ou

3:1513:30 LMJ 15:50 2:20 8:10 11:25 3:15

E.M.PU La Croix-

Marie0681755N 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Le Village

des Enfants0681819H 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Perdrix0680695L 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Louise

Michel0680705X 08:25 11:55 3:30 14:10 15:55 1:45 08:25 11:25 03:00

E.E.PU Centre 0680901K 08:30 12:00 3:30 14:15 16:00 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Rue du

Tilleul0681141W 08:30 11:45 3:15 13:30 15:30 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Perdrix

Strueth0681252S 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Le Village

des Enfants0681820J 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 08:30 11:30 03:00

0680232H

INGERSHEIM

ISSENHEIM

KEMBS

KINGERSHEIM

RPI KAPPELEN

STETTEN BRINCKHEIM

KAYSERSBERG

RPI JUNGHOLTZ

WUENHEIM

Page 28: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.P.PU Kirchberg 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 08:35 11:35 03:00

Wegsheid (Elém) 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

Knoeringue (Elém) 0680466M 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 1:45 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Muespach-

le-Haut0680466M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

EMPU Muespach 0681458R 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

EEPU Muespach

hors RPI0681219F 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 03:00

KOETZINGUE E.P.PU 0680906R 08:10 11:40 3:30 13:40 15:40 2:00 08:10 10:10 02:00

E.E.PU Kruth 0681619R 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

E.M.PU Kruth 0680707Z 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

E.M.PU Ecole

maternelle0681110M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Jules

Verne0680495U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Jean Heim 0681694X 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU 0681697A 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU Ecole

maternelle

Plein Soleil

0681798K 8:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 8:00 11:00 03:00

E.E.PU Le Petit

Prince0680907S 8:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 8:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681403F 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 8:15 11:15 03:00

E.M.PU 0681291J 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 8:15 11:15 03:00

E.M.PU Largitzen 0680436E 08:45 11:45 3:00 13:45 16:00 2:15 08:45 11:45 03:00

E.E.PU Hindlingen 0680426U 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Jean Egen 0681626Y 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

E.P.PU

ScHweigHouse0680236M 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

E.M.PU 0680696M 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

LAUTENBACH-ZELL E.P.PU 0681719Z 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0681647W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680697N 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

LE BONHOMME E.P.PU 0681251R 08:00 11:30 3:30 13:15 15:00 1:45 8:00 11:00 03:00

E.E.PU Leimbach 0681256W 08:30 11:45 3:15 13:25 LMJ 16:00 2:35 08:30 11:45 03:15

E.M.PU Leimbach 0681599U 08:30 11:45 3:15 13:25 LMJ 16:00 2:35 08:30 11:45 03:15

Rammersmatt

(Elém)0681256W 08:15 11:30 3:15 13:10 LMJ 15:45 2:35 08:15 11:30 03:15

E.P.PU RPI

Leymen 0681431L 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

Liebenswiller

(Elém)0681431L 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU RPI

Leymen 0681431L 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

Liebenswiller

(Elém)0681431L 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU Liebsdorf 08:45 11:55 3:10 13:45 15:50 02:05 08:45 11:45 03:00

Mooslargue (Mat +

Elém)08:40 11:50 3:10 13:40 15:45 02:05 08:40 11:40 03:00

E.P.PU Rombach

le Franc08:10 11:40 3:30 13:20 15:20 2:00 8:10 10:10 02:00

E.P.PU Lièpvre 08:15 11:45 3:30 13:15 15:15 2:00 8:15 10:15 02:00

LINTHAL E.E PU 0680241T 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

0680706Y

RPI LIEBSDORF

MOOSLARGUE

RPI KIRCHBERG

WEGSCHEID SICKERT

0681501M

0681384K

RPI KNOERINGUE

MUESPACH-LE-HAUT

MUESPACH

LAUW

LAPOUTROIE

RPI LEIMBACH

RAMMERSMATT

RPI KRUTH

WILDENSTEIN

RPI LEYMEN

LIEBENSWILLER

KUNHEIM

RPI LIEPVRE

ROMBACH LE FRANC

RPI LARGITZEN

HINDLINGEN

LAUTENBACH

LABAROCHE

LANDSER

RPI LIEBENSWILLER

LEYMEN

Page 29: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

Hettenschlag

(Elem)08:20 11:50 3:30 13:45 15:30 1:45 8:20 11:20 03:00

Appenwhir (mat) 08:10 11:40 3:30 13:35 15:20 1:45 8:10 11:10 03:00

E.P.PU Logelheim 08:05 11:35 3:30 13:30 15:15 1:45 08:05 11:05 03:00

LUEMSCHWILLER E.P.PU 0681400C 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

E.P.PU

Breitenbach08:10 11:40 3:30 13:40 15:40 2:00 08:25 10:25 02:00

Luttenbach (Mat +

Elém)08:15 11:35 3:20 13:45 15:55 2:10 08:15 10:15 02:00

E.M.PU La Forêt 0681456N 08:15 11:45 3:30 13:55 15:45 01:50 08:15 10:55 02:40

E.M.PU Les

CHevreuils0681170C 08:15 11:45 3:30 13:55 15:45 01:50 08:15 10:55 02:40

E.P.PU René

Cassin0681828T 08:15 11:45 3:30 13:55 15:45 01:50 08:15 10:55 02:40

MAGSTATT-LE-BASE.P.PU CHarles

Zumstein0680913Y 08:25 11:40 3:15 13:35 15:40 2:05 08:30 11:10 02:40

MAGSTATT-LE-HAUT E.E.PU 0680914Z 08:25 11:40 3:15 13:35 15:40 2:05 08:30 11:10 02:40

E P PU Altenach 08:25 11:30 03:05 13:25 15:35 2:10 08:25 11:25 03:00

Manspach (Mat) 08:20 11:25 03:05 13:20 15:30 2:10 08:20 11:20 03:00

E.M.PU 0680700S 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU 0680367E 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Les

Abeilles0681776L 08:10 11:30 3:20 13:25 15:15 1:50 8:10 11:30 03:20

E.M.PU Pasteur 0680701T 07:55 11:15 3:20 13:10 15:00 1:50 7:55 11:15 03:20

E E PU La

Rocaille0680244W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E M PU Les

Capucines0680702U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU (Elém) 08:15 11:45 3:30 13:20LMJ 14:50

V 15:20

LMJ 1:30

V 2:0008:15 11:45 03:30

E.M PU 08:20 11:50 3:30 13:30LMJ 15:00

V 15:30

LMJ 1:30

V 2:0008:20 11:50 03:30

E.E.PU des filles 08:1011:40 sauf

vend 11:10

3:30 ou

3:0013:40 LMJ 16:10 2:30 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Bleue 08:1511:45 sauf

vend 11:15

3:30 ou

3:0013:45 LMJ 16:15 2:30 08:15 11:15 03:00

E.M.PU 0680703V 08:1011:40 sauf

vend 11:10

3:30 ou

3:0013:40 LMJ 16:10 2:30 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Aspach le

Bas

0681512Z 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Aspach le

Bas

0681449F 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

Aspach le Haut

(Elem)

0681512Z 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Aspach le Haut

(mat)

0681449F 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Schweighouse

(mat)

0681512Z08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Schweighouse

(Elém)

0681512Z 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Michelbach (Elém) 0681512Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU 0681457P 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 16:00 2:30 09:00 11:30 02:30

E.E.PU 0680915A 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 16:00 2:30 09:00 11:30 02:30

E.E.PU

Attenschwiller0680839T 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 08:35 11:35 03:00

Michelbach-le-

Haut (Mat + Elém)0680839T 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.P.PU Bennwihr 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:00 8:00 11:30 03:30

Mittelwihr (Mat +

Elém)08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:00 8:00 11:30 03:30

Zellenberg (Elém) 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:00 8:00 11:30 03:30

MITTLACH E.E PU 0680543W 8:20 11:50 3:30 13:30LMJ 15:00

V 15:30

LMJ 1:30

V 2:0008:20 11:50 03:30

RPI MANSPACH

ALTENACH 0680459E

0680540T

MICHELBACH LE BAS

0680542V

0681625X

MASEVAUX

RPI MICHELBACH

ASPACH-LE-BAS

ASPACH LE HAUT

SCHWEIGHOUSE

METZERAL

RPI MICHELBACH LE

HAUT

ATTENSCHWILLER

MEYENHEIM

RPI LUTTENBACH

BREITENBACH

RPI LOGELHEIM

APPENWIHR

HETTENSCHLAG

RPI MITTELWIHR

BENNWIHR

ZELLENBERG

MALMERSPACH

MERXHEIM

LUTTERBACH

0682046E

0680774X

Page 30: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

MITZACH E.P.PU 0680372K 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

Storckensohn

(Elém)0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

Urbes (Mat) 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

E.P.PU Mollau 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 08:30 10:30 02:00

MONTREUX-JEUNE Ecole

intercommunale 0680444N 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

MONTREUX-VIEUX Ecole primaire 0680445P 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0681618P 8:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

E.M.PU 0680709B 8:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

Mooslargue (Mat +

Elém)08:40 11:50 3:10 13:40 15:45 02:05 08:40 11:40 03:00

E.P.PU Liebsdorf 08:45 11:55 3:10 13:45 15:50 02:05 08:45 11:45 03:00

MORSCHWILLER-LE-

BAS

E.P.PU Alfred

Giess0680918D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

Mortzwiller (Elém) 0680300G 08:25 11:25 3:00 13:25 15:40 2:15 8:25 11:25 03:00

Soppe le Haut

(Elém)0680300G 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

E.M PU Soppe le

Bas mat0680299F 08:40 11:40 3:00 13:40 15:55 2:15 8:40 11:40 03:00

E.E PU Soppe le

Bas 0680300G 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 8:35 11:35 03:00

Knoeringue (Elém) 0680466M 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 1:45 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Muespach-

le-Haut0680466M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

EMPU Muespach 0681458R 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

EEPU Muespach

hors RPI0681219F 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 03:00

Knoeringue (Elém) 0680466M 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 1:45 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Muespach-

le-Haut0680466M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

EMPU Muespach 0681458R 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

EEPU Muespach

hors RPI0681219F 08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 03:00

MUHLBACH-SUR-

MUNSTERE.P.PU 0680544X 08:30 11:45 3:15 13:30 15:30 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Thérèse 0681938M 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Sébastien

Brant0681025V 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Pranard 0681374Z 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Jacques

Prévert0681042N 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Jules

Verne0681245J 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Henri

Reber0681043P 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU de La Cité 0680627M 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Louis

Pergaud0681146B 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Albert

Camus0681026W 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Plein Ciel 0681525N 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU

Pierrefontaine08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU

Pierrefontaine 08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

E.E.PU J. de La

Fontaine08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU J. de La

Fontaine08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

MULHOUSE 1

0681501M

RPI MUESPACH-LE-

HAUT MUESPACH

KNOERINGUE

RPI MUESPACH

MUESPACH-LE-HAUT

KNOERINGUE

MOOSLARGUE

LIEBSDORF

RPI MOLLAU

STORCKENSOHN

URBES

RPI MORTZWILLER

SOPPE- LE- HAUT

SOPPE- LE- BAS

MOOSCH

0681459S

0680996N

Page 31: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU Thérèse 0681789A 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU Louis

Pergaud0681143Y 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU Jean Zay 0681307B 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU Henri

Matisse0681891L 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU Wolf 0680632T 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Sébastien

Bourtz0681023T 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Saint-

Exupéry0681147C 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Nordfeld 0681040L 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Lefebvre 0681035F 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU François

Frey0680629P 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Charles

Perrault0681041M 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Jean de

Loisy0681027X 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Rue de

Dieppe0681145A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.M.PU Rue de

Quimper0681524M 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 3:00

E.E.PU Drouot 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU Drouot 08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

E.E.PU Wolf 0681259Z 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU Nordfeld 0680984A 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU

Brossolette 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU

Brossolette 08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

E.E.PU Jean

Wagner 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU Jean

Wagner08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

E.E.PU Henri

Sellier08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU Henri

Sellier08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

E.E.PU Paul

Stintzi0681762W 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.E.PU Victor

Hugo 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 3:30

E.M.PU Victor

Hugo 08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:00 08:15 11:35 3:20

MULHOUSE 1

MULHOUSE 2

0681829U

0681312G

0681310E

MULHOUSE 2

0680986C

0681845L

Page 32: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.M.PU

Montavont0681038J 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU

Montaigne0681592L 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Grand-

Rue0681032C 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU George

Sand0681045S 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU

Furstenberger0681031B 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Franklin 0681030A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Christian

Zuber0681028Y 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Tonneliers0680628N 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU V. Filozof 0681910G 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Erables0681037H 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Porte du

Miroir0681460T 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU La Wanne 0680631S 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU La

Métairie0681796H 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Koechlin 0681508V 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Kléber 0681558Z 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU

Furstenberger0681311F 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Dornach 0681748F 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Haut-

Poirier 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.M.PU Haut-

Poirier 08:15 11:25 3:10 13:50 15:50 2:10 08:15 11:35 3:20

E.E.PU Cour de

Lorraine0681002V 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Célestin

Freinet0681308C 08:00 11:30 3:30

13:45

3 après-

midis

15:55

3 après-

midis

2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Ecole de

la Hardt0681220G 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680711D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU 0681507U 08:15 11:45 3:30 13:30 LJV 15:40 2:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU Ecole

Badischhof0681117V 08:15 11:45 3:30 13:30 LJV 15:40 2:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU Centre 0681116U 08:15 11:45 3:30 13:30 LJV 15:40 2:10 08:15 11:45 03:30

MUNTZENHEIM Ecole primaire 0680496V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

MUNWILLER EP PU 0680249B 08:0011:30 sauf

vend 11:00

3:30 ou

3:0013:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 11:00 03:00

E.E PU

Geiswasser0680530G 08:15

11:30 sauf

vend 11:45

3:15 ou

3:3013:45 LMJ 16:15 2:30 08:15 11:30 03:15

E.E.PU

Nambsheim0680547A 08:30

11:45 sauf

vend 12:00

3:15 ou

3:3014:00 LMJ 16:30 2:30 08:30 11:45 03:15

E.E.PU 0681468B 08:30 12:00 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU 0680547A 08:30 12:00 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

NEUWILLER E.P.PU 0680919E 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

MULHOUSE 3

0681738V

MUNCHHOUSE

MUNSTER

RPI NAMBSHEIM

GEISWASSER

NEUF-BRISACH

Page 33: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU Biltzheim 0680209H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU Aux 4

Vents

Niederentzen

0680251D 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU

Oberentzen0680254G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU

Oberhergheim0681749G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M.PU L'Ill aux

Enfants

Oberhergheim

0680715H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M.PU 0680712E 08:00 11:30 3:30 13:45 LMJ 15:55 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU 0680252E 08:00 11:30 3:30 13:45 LMJ 15:55 2:10 08:00 11:30 03:30

NIEDERMORSCHWIHR E.P.PU 0680803D 08:30 12:00 3:30 14:00 15:45 1:45 8:30 11:30 03:00

NIFFERE.P.PU Anne

Frossard0680920F 08:00

11:30 sauf

jeudi 11:00

3:30 ou

3:0013:30 LMV 16:00 2:30 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Dolleren 0681280X 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Oberbrück 0680713F 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Oberbrück 0681411P 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Rimbach

près Masevaux0681296P 08:00 11:00 3:00 13:00 15:15 2:15 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Sewen 0680587U 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Sewen 0681282Z 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU

Oberhergheim0681749G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU Aux 4

Vents

Niederentzen

0680251D 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU

Oberentzen0680254G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU Biltzheim 0680209H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M.PU L'Ill aux

Enfants

Oberhergheim

0680715H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU

Oberhergheim0681749G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU Aux 4

Vents

Niederentzen

0680251D 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU

Oberentzen0680254G 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.E.PU Biltzheim 0680209H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.M.PU L'Ill aux

Enfants

Oberhergheim

0680715H 08:30 12:00 3:30 13:50 LMV 16:00 2:10 08:30 12:00 03:30

E.P.PU

Voegtlinshoffen08:20 11:50 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:20 10:50 02:30

Obermorschwihr

(Elém)08:30 12:00 3:30 13:50 LMJ 16:20 2:30 08:30 11:00 02:30

Husseren les

Châteaux (Mat)08:25 11:55 3:30 13:45 LMJ 16:15 2:30 08:25 10:55 02:30

E.E.PU

Obermorschwiller0680451W 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Tagsdorf 0680751X 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Emlingen 0681559A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

OBERSAASHEIME.P.PU Le Vieux

Noyer0680551E 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

ODEREN E.P.PU 0682045D 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

ORBEY E.P.PU 0681629B 08:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 8:15 11:15 03:00

OSENBACH E.P.PU 0680508H 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

OSTHEIM E.P.PU 0681469C 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 8:00 11:30 03:30

RPI NIEDERENTZEN

OBERENTZEN

OBERHERGHEIM

BILTZHEIM

NIEDERHERGHEIM

RPI OBERBRUCK

DOLLEREN SEWEN

RIMBACH PRES

MASEVAUX

0680561R

RPI OBERENTZEN

OBERHERGHEIM

NIEDERENTZEN

BILTZHEIM

RPI

OBERMORSCHWIHR

HUSSEREN LES

CHATEAUX

VOEGTLINSHOFFEN

RPI

OBERMORSCHWILLER

TAGSDORF EMLINGEN

RPI OBERHERGHEIM

NIEDERENTZEN

OBERENTZEN

BILTZHEIM

Page 34: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU K. et M.

Krafft0681624W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0681836B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU 0680722R 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0680925L 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 2:00 08:30 11:30 03:00

PFAFFENHEIM E.P.PU 0681386M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU 0680927N 08:15 11:45 3:30 13:45 MV 15:30

LJ 15:45

MV 1:45

LJ 2:00 08:15 10:45 02:30

E.E.PU FeHlacker 0681309D 08:15 11:45 3:30 13:45 MV 15:30

LJ 15:45

MV 1:45

LJ 2:00 08:15 10:45 02:30

E.M.PU

FeHlacker0680725U 08:15 11:45 3:30 13:45

MV 15:30

LJ 15:45

MV 1:45

LJ 2:00 08:15 10:45 02:30

E.M.PU J.J. Waltz 0680724T 08:15 11:45 3:30 13:45 MV 15:30

LJ 15:45

MV 1:45

LJ 2:00 08:15 10:45 02:30

E.E.PU 0681547M 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 02:00 08:15 11:15

E.M.PU 0680726V 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 02:00 08:15 11:15

E.E PU Koehl-

Anselm0681696Z 08:15 11:30 3:15 13h30 15h30 02:00 08:15 11:15

E.M PU 0680727W 08:15 11:30 3:15 13h30 15h30 02:00 08:15 11:15

E.M PU 0681544J 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E PU 0681585D 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Leimbach 0681256W 08:30 11:45 3:15 13:25 LMJ 16:00 2:35 08:30 11:45 03:15

E.M.PU Leimbach 0681599U 08:30 11:45 3:15 13:25 LMJ 16:00 2:35 08:30 11:45 03:15

Rammersmatt

(Elém)0681256W 08:15 11:30 3:15 13:10 LMJ 15:45 2:35 08:15 11:30 03:15

E.M.PU 0680728X 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

E.E.PU 0681643S 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

RANSPACH LE BAS E.P.PU 0680930S 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 16:00 2:30 09:00 11:30 02:30

RANSPACH LE HAUT E.P.PU 0680932U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

RANTZWILLER E.P.PU 0680933V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 8:00 10:00 02:00

E.M.PU Village 0680729Y 08:00 11:30 3:30 LMJ 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Les

Tilleuls 0680263S 08:15 11:45 3:30 LMJ 13:45 LMJ 16:15 2:30 08:15 11:15 03:00

REININGUE E.P.PU 0681383J 08:15 11:30 3:15 13:30 LMJ 16:00 03:30 08:15 11:45 03:30

E.E.PU René

Spaeth0681549P 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU La Streng0681122A

08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU Amélie 2 0680624J 08:12 11:30 3:18 13:30 LMJ 16:00 02:30 08:12 11:30 03:18

E.P.PU Eugène

Wacker0681555W 08:12 11:30 3:18 13:30 LMJ 16:00 02:30 08:12 11:30 03:18

E.M.PU Les

Violettes0681149E 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Lyautey 0681806U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Bartholdi 0681807V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU

Clemenceau0681148D 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Jean

Mermoz0681292K 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Pasteur 0680625K 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

RIEDWIHR E.E.PU 0680497W 08:00 11:30 3:30 13:45 15:55 LMJ 2:10 08:00 11:30 03:30

E.P.PU Riespach 08:15 11:45 3:30 13:45 15:45 2:00 08:15 10:15 02:00

Feldbach (Elém) 08:05 11:35 3:30 13:35 15:35 2:00 08:05 10:05 02:00

E.E.PU Dolleren 0681280X 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Oberbrück 0680713F 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Oberbrück 0681411P 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Rimbach

près Masevaux0681296P 08:00 11:00 3:00 13:00 15:15 2:15 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Sewen 0680587U 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Sewen 0681282Z 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

RIBEAUVILLE

PFETTERHOUSE

PULVERSHEIM

0681785W

PETIT-LANDAU

RPI RAMMERSTATT

LEIMBACH

RPI RIESPACH

FELDBACH

PFASTATT

RAEDERSHEIM

OTTMARSHEIM

RPI RIMBACH PRES

MASEVAUX

OBERBRUCK

DOLLEREN SEWEN

REGUISHEIM

RICHWILLER

RIEDISHEIM

RANSPACH

Page 35: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

RIQUEWIHRE.P.PU Groupe

scolaire Voltaire0680817U 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.E.PU Les

Romains0681418X 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.M.PU Les

Romains0681353B 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Entremont 0681180N 8:25 11:55 3:30 14:10 15:55 1:45 08:25 11:25 03:00

E.M.PU

Entremont0681172E 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.M.PU Centre 0680626L 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Centre 0680626L 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.M.PU Ile

Napoléon0680677S 8:10 11:40 3:30 14:00 15:45 1:45 08:10 11:10 03:00

E.E.PU Ile

Napoléon0680944G 8:25 11:55 3:30 14:10 15:55 1:45 08:25 11:25 03:00

RODERN E.E PU 0680818V 8:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU Les Petits

Moineaux0680678T 8:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU Les

Cerisiers0681435R 8:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

ROGGENHOUSE E.P.PU 0680267W 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU Rombach

le Franc08:10 11:40 3:30 13:20 15:20 2:00 8:10 10:10 02:00

E.P.PU Lièpvre 08:15 11:45 3:30 13:15 15:15 2:00 8:15 10:15 02:00

RPI RORSCHWIHR

ST HIPPOLYTE

RODERN

E.P.PU 0680821Y 8:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

E.M.PU Les

Roseaux0680680V 08:00 11:30 3:30 13h30 15:15 2:45 8:30 11:30 03:00

E.E.PU Les

Etangs0681554V 08:00 11:30 3:30 13h30 15:15 2:45 8:30 11:30 03:00

E E PU Xavier

Gerber0681692V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:05 11:05 03:00

E M PU André

Malraux0681937L 08:00 11:25 3:25 13:20 15:10 1:50 08:00 11:00 03:00

E M PU Aux

Remparts0680573D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:05 11:05 03:00

E.P.PU

Ruederbach08:15 11:45 3:30 13:25 15:25 2:00 08:15 10:15 02:00

E.P.PU Bettendorf 08:20 11:50 3:30 13:30 15:30 2:00 08:15 10:15 02:00

E.E.PU 0681743A 08:20 11:35 3:15 13:35 15:40 2:05 08:30 11:10 02:40

E.M.PU Arc-en-

ciel0680575F 08:20 11:45 3:25 13:35 15:30 1:55 08:20 11:00 02:40

E.M.PU 0680577H 08:15 11:30 3:15 13:30 15:45 2:15 09:00 11:00 02:00

E.E.PU Les Lilas 0681737U 08:15 11:30 3:15 13:30 15:45 2:15 09:00 11:00 02:00

RUSTENHARTE.E.PU Ecole

primaire0680268X 08:00 11:30 3:30 13:30 15:30 2:00 08:00 10:00 02:00

E.E.PU Ecole

primaire0681764Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU 0680578J 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

Saint-Bernard

(Elém)08:05 11:35 3:30 13:40 15:25 1:45 08:05 11:05 03:00

EP PU Spechbach-

le-Bas 08:15 11:45 3:30 13:50 15:35 1:45 08:15 11:15 03:00

Spechbach-le-

Haut (Mat)08:25 11:55 3:30 14:00 15:45 1:45 08:25 11:25 03:00

RPI ST HIPPOLYTE

RODERN

RORSCHWIHR

E.P.PU 0680818V 8:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

0680380U

0681300U

ROUFFACH

RODEREN

ROSENAU

RPI ROMBACH- LE-

FRANC LIEPVRE

RIXHEIM

RPI RUEDERBACH

BETTENDORF

RUELISHEIM

RUMERSHEIM LE HAUT

SAINT-AMARIN

RPI SAINT BERNARD

SPECHBACH-LE-BAS

SPECHBACH-LE-HAUT

0681384K

Page 36: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.M.PU

Nussbaum0681523L 08:15 11:15 3:00 13:15 15:30 2:15 08:15 11:15 03:00

E.M.PU O. Krafft 0681760U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Galilée 0681343R 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Louis

Armand0681355D 08:15 11:15 3:00 13:15 15:30 2:15 08:15 11:15 03:00

E.P.PU

Widemann/Sarasin0680950N 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU La

cigogne / V. Hugo0680951P 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Wallart 0680581M 08:15 11:15 3:00 13:15 15:30 2:15 08:15 11:15 03:00

E.M.PU J.Verne 0680582N 08:15 11:15 3:00 13:15 15:30 2:15 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Petite

Camargue0680583P 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU

Baerenfels0681843J 08:15 11:15 3:00 13:15 15:30 2:15 08:15 11:15 03:00

E.E.PU

Bourgfelden0681405H 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

Fulleren (Elém) 08:10 11:35 3:25 13:30 15:15 1:45 08:10 11:30 03:20

E.P.PU St Ulrich 08:17 11:42 3:25 13:37 15:22 1:45 08:17 11:37 03:20

Strueth (Mat +

Elém)08:20 11:45 3:25 13:40 15:25 1:45 08:20 11:40 03:20

E.M.PU 0681049W 08:00 11:20 3:20 13:20 15:15 1:55 8:30 11:30 03:00

E.E.PU Ecole

primaire0681588G 08:00 11:20 3:20 13:20 15:15 1:55 8:30 11:30 03:00

E.E.PU Les

Bosquets0680203B

08:30 sauf

vend 9h0012:00

3:00 ou

3:3013:45 LMJ 16:15 2:30 09:00 12:00 03:00

E.M.PU Les

Bleuets0681053A

08:30 sauf

vend 9h0012:00

3:00 ou

3:3013:45 LMJ 16:15 2:30 09:00 12:00 03:00

E.E.PU Ecole

primaire EcHery0680473V 8:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 8:15 11:15 03:00

E.M.PU Les

Lucioles0681057E 8:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 8:15 11:15 03:00

E.M.PU de Lattre

de Tassigny0681056D 8:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 8:15 11:15 03:00

E.E.PU André

Aalberg0681410N 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.M.PU Sud 0681261B 08:15 11:45 3:30 13:55 15:55 2:00 08:15 10:15 02:00

E.M.PU Nord 0681430K 08:00 11:30 3:30 13:40 15:40 2:00 08:00 10:00 02:00

E.E.PU Nord 0681470D 08:00 11:30 3:30 13:40 15:40 2:00 08:00 10:00 02:00

E.E.PU Centre 0681621T 08:15 11:45 3:30 13:55 15:55 2:00 08:15 10:15 02:00

E.M.PU Centre 0680584R 08:15 11:45 3:30 13:55 15:55 2:00 08:15 10:15 02:00

E.E.PU Sud 0681254U 08:15 11:45 3:30 13:55 15:55 2:00 08:15 10:15 02:00

E E PU Joseph

Schweitzer0680958X 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E M PU Armand

Wintzer0680585S 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Aspach le

Bas

0681512Z 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Aspach le

Bas

0681449F 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

Aspach le Haut

(Elem)

0681512Z 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Aspach le Haut

(mat)

0681449F 08:20 11:35 3:15 13:35 15:35 2:00 08:20 11:20 03:00

Schweighouse

(mat)0681512Z

08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Schweighouse

(Elém)

0681512Z 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Michelbach (Elém) 0681512Z 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M PU 0681401D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E PU Les

Tilleuls0681401D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

0680408Z

RPI ST ULRICH

FULLEREN

STRUETH MERTZEN

SENTHEIM

RPI SCHWEIGHOUSE

ASPACH-LE-HAUT

ASPACH -LE- BAS

MICHELBACH

SCHLIERBACH

STE-CROIX-AUX-MINES

SAINT LOUIS

SAINTE-CROIX-EN-

PLAINE

STE-MARIE-AUX-MINES

SAUSHEIM

Page 37: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU J.H.

Lambert0681658H 08:30 12:00 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU La

Mominette0681844K 08:25 11:50 3:25 13:40 15:30 1:50 08:25 11:25 03:00

SEPPOIS LE HAUT E.P.PU 0680740K 08:15 11:30 3:15 13:15 15:15 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Dolleren 0681280X 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.M.PU Oberbrück 0680713F 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Oberbrück 0681411P 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Rimbach

près Masevaux0681296P 08:00 11:00 3:00 13:00 15:15 2:15 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Sewen 0680587U 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.E.PU Sewen 0681282Z 08:05 11:05 3:00 13:05 15:20 2:15 08:05 11:05 03:00

E.M.PU 08:20 11:20 3:00 13:30 15:45 2:15 08:20 11:20 03:00

E.E.PU Jacques

Schmidt08:20 11:40 3:20 14:00 16:00 2:00 08:20 11:00 02:40

SIGOLSHEIM E.P.PU (élém) 0681344S 8:2011:50 sauf

vend 11:35

3:30 ou

3:1513:40 LMJ 16:00 2:20 8:20 11:35 03:15

SONDERNACH E.P.PU 0680552F 08:30 12:00 3:30 13:30LMJ 15:00

V 15:30

LMJ 1:30

V 2:0008:30 12:00 03:30

Mortzwiller (Elém) 0680300G 08:25 11:25 3:00 13:25 15:40 2:15 8:25 11:25 03:00

Soppe le Haut

(Elém)0680300G 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

E.M PU Soppe le

Bas mat0680299F 08:40 11:40 3:00 13:40 15:55 2:15 8:40 11:40 03:00

E.E PU Soppe le

Bas 0680300G 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 8:35 11:35 03:00

Mortzwiller (Elém) 0680300G 08:25 11:25 3:00 13:25 15:40 2:15 8:25 11:25 03:00

Soppe le Haut

(Elém)0680300G 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

E.M PU Soppe le

Bas 0680299F 08:40 11:40 3:00 13:40 15:55 2:15 8:40 11:40 03:00

E.E PU Soppe le

Bas 0680300G 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 8:35 11:35 03:00

E.M.PU Belle Vue 0681482S 08:00 11:15 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Ecole

primaire Katia et

Maurice Krafft

0681766A 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Les

Bruyères 0680590X 08:00 11:15 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Saint Jean 0680589W 08:00 11:25 3:25 13:30 15:20 1:50 08:05 11:05 03:00

E.P.PU

Soultzbach les

Bains

08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

E.P.PU

Wasserbourg08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

SOULTZEREN E.P.PU 0680555J 08:30 11:45 3:15 13:30 15:30 2:00 08:30 11:30 03:00

E.P.PU

Wintzfelden0681392U 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU 0680591Y 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU 0681385L 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

Saint-Bernard

(Elém)08:05 11:35 3:30 13:40 15:25 1:45 08:05 11:05 03:00

EP PU Spechbach-

le-Bas 08:15 11:45 3:30 13:50 15:35 1:45 08:15 11:15 03:00

Spechbach-le-

Haut (Mat)08:25 11:55 3:30 14:00 15:45 1:45 08:25 11:25 03:00

Saint-Bernard

(Elém)08:05 11:35 3:30 13:40 15:25 1:45 08:05 11:05 03:00

EP PU Spechbach-

le-Bas 08:15 11:45 3:30 13:50 15:35 1:45 08:15 11:15 03:00

Spechbach-le-

Haut (Mat)08:25 11:55 3:30 14:00 15:45 1:45 08:25 11:25 03:00

RPI SPECHBACH-LE-

HAUT SPECHBACH-LE-

BAS SAINT- BERNNARD

0681300U

0681506T

0681300U

0681553U

SEPPOIS-LE-BAS

RPI SEWEN DOLLEREN

OBERBRUCK RIMBACH

PRES MASEVAUX

RPI SOULTZBACH-LES-

BAINS

WASSERBOURG

SOULTZMATT

SIERENTZ

RPI SOPPE- LE -BAS

MORTZWILLER SOPPE-

LE- HAUT

RPI SOPPE - LE- HAUT

MORTZWILLER SOPPE-

LE- BAS

SOULTZ

RPI SPECHBACH-LE-

BAS SPECHBACH-LE-

HAUT SAINT- BERNARD

Page 38: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU Jules

Verne0681556X 08:00 11:30 3:30 13:30

MV 14:30

LJ 15:4501:00 ou 2:15 08:00 11:30 03:30

E.E.PU

Rossalmend0680303K 08:00 11:30 3:30 13:30

MV 15:45

LJ 14:302:15 ou 01:00 08:00 11:30 03:30

E.M.PU Mélusine 0680593A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Le Petit

Prince0680592Z 08:00 11:15 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU 0680594B 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

E.E.PU 0681402E 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

STEINBRUNN- LE-BASE.E.PU Ecole

primaire0681345T 08:25 11:25 3:00 13:25 LMJ 16:25 3:00 08:25 11:25 03:00

STEINBRUNN-LE-HAUT E.M.PU 0681463W 08:25 11:25 3:00 13:25 LMJ 16:25 3:00 08:25 11:25 03:00

STEINSOULTZ E.P.PU 0680746S 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Stetten 0680964D 08:25 11:35 3:10 13:35 15:45 2:10 08:25 11:05 02:40

E.M.PU

Brinckheim0681598T 08:15 11:25 3:10 13:25 15:35 2:10 08:15 10:55 02:40

E.P.PU Kappelen 0680896E 08:20 11:30 3:10 13:30 15:40 2:10 08:20 11:00 02:40

Storckensohn

(Elém)0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

Urbes (Mat) 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

E.P.PU Mollau 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

E.E.PU

Ampfersbach0681805T 08:25 11:55 3:30 13:45 LMV 15:55 2:10 08:25 11:55 03:30

E.P.PU Kilbel 0681064M 08:35 12:05 3:30 13:55 LMV 16:05 2:10 08:35 12:05 03:30

Fulleren (Elém) 08:10 11:35 3:25 13:30 15:15 1:45 08:10 11:30 03:20

E.P.PU St Ulrich 08:17 11:42 3:25 13:37 15:22 1:45 08:17 11:37 03:20

Strueth (Mat +

Elém)08:20 11:45 3:25 13:40 15:25 1:45 08:20 11:40 03:20

E.E.PU 0681221H 8:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU 0681065N 8:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

EP PU Tagolsheim 0681428H 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

EP PU WalHeim 0681428H 08:15 11:35 3:20 13:55 15:50 1:55 08:15 11:15 03:00

E.E.PU

Obermorschwiller0680451W 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Tagsdorf 0680751X 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Emlingen 0681559A 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Blosen 0680595C 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Helstein 0680596D 08:25 11:30 3:05 13:30 15:40 2:10 08:30 11:30 03:00

E.M.PU

Kattenbach0680597E 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:40 11:40 03:00

E.E.PU Bungert 0680307P 08:25 11:45 3:20 13:45 15:35 1:50 08:25 11:45 03:20

E.E.PU Steinby 0680309S 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Blosen 0681505S 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

THANNENKIRCH E.P.PU 0680479B 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

TURCKHEIME.P.PU CHarles

Grad0681777M 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

E.P.PU Friesen 08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

Ueberstrass

(Elém)08:35 11:50 3:15 13:47 15:47 2:00 08:35 11:35 03:00

UFFHEIM E.P.PU 0681912J 8h00 11h15 3:15 13h30 15h30 2:00 08:00 11:00

E.E.PU Ecole

primaire0681297R 08:15 11:45 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU 0680600H 08:15 11:45 3:30 13:50 LMJ 16:00 2:10 08:15 11:45 03:30

E.E.PU 0681515C 08:30 12:00 3:30 14:00 LJV 16:00 2:00 08:30 12:00 03:30

E.M.PU 0680601J 08:30 12:00 3:30 14:00 LJV 16:00 2:00 08:30 12:00 03:30

Storckensohn

(Elém)0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

Urbes (Mat) 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

E.P.PU Mollau 0682047F 08:30 11:30 3:00 13:30 16:00 2:30 09:00 11:00 02:00

RPI UEBERSTRASS

FRIESEN

RPI TAGSDORF

EMLINGEN

OBERMORSCHWILLER

RPI STORCKENSOHN

URBES MOLLAU

STOSSWIHR

0680408Z

TAGOLSHEIM

WALHEIM

STAFFELFELDEN

STEINBACH

RPI STETTEN

BRINCKHEIM

KAPPELEN

RPI STRUETH

FULLEREN ST –

ULRICH MERTZEN

SUNDHOFFEN

0680400R

THANN

UFFHOLTZ

UNGERSHEIM

RPI URBES MOLLAU

STORCKENSOHN

Page 39: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU

Durrenentzen 0680484G08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

EEPU

Urschenheim 0680500Z08:05 11:35 3:30 13:35 LMJ 16:05 2:30 08:05 10:35 02:30

EEPU Widensolen 0680501A 08:10 11:40 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:10 10:40 02:30

E.E.PU J.Prévert 0680315Y 08:00 11:30 3:30 13:35 15:20 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU A.Frank 0680316Z 08:00 11:30 3:30 13:35 15:20 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU La

Sapinette0680604M 08:10 11:40 3:30 13:45 15:30 1:45 08:10 11:10 03:00

E.M.PU Les

Coccinelles0681152H 08:00 11:30 3:30 13:35 15:20 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU Albert

Schweitzer0680968H 08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Lina

Ritter 0680605N08:00 11:30 3:30 13:45 15:30 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU

Voegtlinshoffen08:20 11:50 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:20 10:50 02:30

Obermorschwihr

(Elém)08:30 12:00 3:30 13:50 LMJ 16:20 2:30 08:30 11:00 02:30

Husseren les

Châteaux (Mat)08:25 11:55 3:30 13:45 LMJ 16:15 2:30 08:25 10:55 02:30

VOGELGRUN Ecole primaire0680562S

08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU CHarles

Perrault0681413S 08:30 12:00 3:30 13:45 15:30 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU CHarles

Perrault0681416V 08:30 12:00 3:30 13:45 15:30 1:45 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Les Frères

Grimm0680563T 08:30 12:00 3:30 13:45 15:30 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU

Alexandre Dumas0681741Y 08:20 11:50 3:30 13:35 15:20 1:45 08:20 11:20 03:00

Wahlbach (Mat) 08:15 11:15 3:00 13:00LV 15:15

MJ 15:30

LV 2:15

MJ 2:3009:05 11:35 02:30

E.P.PU

Zaessingue08:25 11:25 3:00 13:10

LV 15:25

MJ 15:40

LV 2:15

MJ 2:3009:15 11:45 02:30

WALBACH E.P.PU 0680564U 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 8:00 11:00 03:00

WALDIGHOFFEN E.P.PU 0680757D 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

EP PU Tagolsheim 0681428H 08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 08:30 11:30 03:00

EP PU WalHeim 0681428H 08:15 11:35 3:20 13:55 15:50 1:55 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Geispitzen0681253T

08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 8:30 11:30 03:00

E.P.PU

Waltenheim 0680970K08:30 11:45 3:15 13:45 15:45 2:00 8:30 11:30 03:00

E.P.PU

Soultzbach les

Bains

08:25 11:40 3:15 13:40 15:40 2:00 08:25 11:25 03:00

E.P.PU

Wasserbourg08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU 0680608S 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Ecole

primaire0681586E 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

WECKOLSHEIM E.P.PU 0680568Y 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ16:00 LMJ 2:30 08:00 11:00 03:00

EP Kirchberg 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 08:35 11:35 03:00

Wegsheid (Elém) 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 8:30 11:30 03:00

WENTZWILLER E.P.PU les Lilas 0681522K 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

WESTHALTEN E.P.PU 0681551S 08:15 11:30 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

E.E.PU Antoine de

Saint-Exupéry 0681514B 08:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Antoine

de Saint-Exupéry0681068S 08:15 11:45 3:30 13:30 15:15 1:45 08:15 11:15 03:00

WICKERSCHWIHR E.E.PU Ecole

primaire0680572C 07:55 11:25 3:30 13:45 LMJ 15:55 2:10 07:55 11:25 03:30

RPI WEGSCHEID

KIRCHBERG SICKERT

WETTOLSHEIM

0680706Y

0680561R

0680969J

0681506T

RPI WALHEIM

TAGOLSHEIM

RPI WALTENHEIM

GEISPITZEN

RPI WASSERBOURG

SOULTZBACH-LES-

BAINS

WATTWILLER

RPI WAHLBACH

ZAESSINGUE

RPI

VOEGTLINSHOFFEN

OBERMORSCHWIHR

HUSSEREN -LES -

CHATEAUX

RPI URSCHENHEIM

DURRENENTZEN

WIDENSOLEN

VILLAGE-NEUF

VIEUX THANN

VOLGELSHEIM

Page 40: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E.E.PU

Durrenentzen 0680484G08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:00 10:30 02:30

EEPU

Urschenheim 0680500Z08:05 11:35 3:30 13:35 LMJ 16:05 2:30 08:05 10:35 02:30

EEPU Widensolen 0680501A 08:10 11:40 3:30 13:40 LMJ 16:10 2:30 08:10 10:40 02:30

E.M.PU 0681070U 08:25 11:40 3:15 13:30 15:45 2:15 08:25 10:25 02:00

E.E.PU 0681255V 08:15 11:30 3:15 13:30 15:45 2:15 08:15 10:15 02:00

E.P.PU Willer 08:20 11:50 3:30 13:40 15:25 1:45 08:15 11:15 03:00

Franken (Mat) 08:25 11:40 3:15 13:45 15:50 2:05 08:25 11:05 02:40

E.E.PU Ecole

primaire0681644T 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:45 2:15 08:00 11:15 03:15

E.M.PU 0680609T 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 15:45 2:15 08:00 11:15 03:15

E.E.PU E Les

Cèdres

Wintzenheim-

Logelbach

0681429J 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU Arc-en-

Ciel 0681072W08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.M.PU "les

nénuphars"0681071V 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU La Dame

BlancHe0681787Y 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU Amélie 1 0681477L 08:15 11:15 3:00 13:15 LMV 16:15 3:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Centre 0680610U 08:00 11:15 3:15 13:30 LMV 16:05 2:35 08:00 11:15 03:15

E.E.PU Centre 0680322F 08:00 11:15 3:15 13:30 LMV 16:05 2:35 08:00 11:15 03:15

E.M.PU

Langenzug0680613X 08:15 11:30 3:15 13:45 LMV 16:20 2:30 08:15 11:30 03:15

E.E.PU Amélie 2 0681471E 08:00 11:30 3:30 13:30 LMJ 16:00 2:30 08:30 11:00 02:30

E.M.PU Arc-en-

Ciel0681464X 08:00 11:30 3:30 13:30 LMV 15:40 2:10 08:00 11:30 03:30

E.P.PU

Graffenwald0681301V 08:10 11:40 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:10 11:40 03:30

EM PU La

Fontaine0680614Y 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

EM PU La Forêt 0680616A 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E M PU Ste Barbe 0680618C 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E M PU Fernand

Anna0680615Z 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E M PU Jeune

Bois0680617B 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E E PU Freinet

Curie0680972M 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E E PU Louis

Pasteur0681472F 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E E PU Ste Barbe 0681412R 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

WITTENHEIM

0680762J

RPI WIDENSOLEN

DURRENENTZEN

URSCHENHEIM

WIHR AU VAL

WILLER-SUR-THUR

RPI WILLER FRANKEN

WITTELSHEIM

WINTZENHEIM

Page 41: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total temps

après-midi

Total temps

mercredi matinmercredi matin

Temps d'enseignement

matin

Temps d'enseignement

après-midi

E E PU Fernand

Anna0681347V 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E E PU Raymond

Bastien0681303X 08:30 12:00 3:30 13:45

16:00/2

jours

14:45/2

jours

2:15/2 jours

1:00/2 jours08:30 12:00 03:30

E.M.PU 0680620E 08:15 11:45 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:15 11:45 03:30

E.E.PU 0681247L 08:15 11:45 3:30 13:30 LMJ 15:40 2:10 08:15 11:45 03:30

E.M.PU 0681518F 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.E.PU L.Hoffert 0680180B 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 03:00

E.P.PU Jungholtz 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:00 11:00 3:00

Wuenheim (Mat +

Elém)08:10 11:40 3:30 13:40 15:25 1:45 08:10 11:10 3:00

Wahlbach (Mat) 08:15 11:15 3:00 13:00LV 15:15

MJ 15:30

LV 2:15

MJ 2:3009:05 11:35 02:30

E.P.PU

Zaessingue08:25 11:25 3:00 13:10

LV 15:25

MJ 15:40

LV 2:15

MJ 2:3009:15 11:45 02:30

E.P.PU Bennwihr 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

Mittelwihr (Mat +

Elém)08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

Zellenberg (Elém) 08:00 11:30 3:30 13:40 LMJ 15:50 2:10 8:00 11:30 03:30

EE PU E.

Sitzmann0681590J 08:00 11:20 3:20 13:30 15:25 1:55 08:00 11:00 03:00

EM PU 0680622G 08:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:10 11:10 03:00

ZIMMERBACHE.P.PU CH.

Perrault0681246K 08:10 11:40 3:30 13:45 15:30 1:45 8:10 11:10 03:00

ZIMMERSHEIM E.P.PU 0680983Z 08:35 11:35 3:00 13:45 16:00 2:15 08:35 11:35 03:00

WITTENHEIM

0680774X

0680969J

0680232H RPI WUENHEIM

JUNGHOLTZ

RPI ZAESSINGUE

WAHLBACH

ZILLISHEIM

WITTERSDORF

WOLFGANTZEN

RPI ZELLENBERG

BENNWIHR

MITTELWIHR

Page 42: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total

temps

après-midi

Total temps

samedi

matin

BALLERSDORFE.P.PU Ecole

primaire0681210W 08:00 11:15 3:15 13:30 15:30 2:00 08:15 11:15 03:00

Eglingen (Elém) 08:10 11:10 3:00 13:15 15:30 2:15 08:10 11:10 03:00

Buethwiller (Mat) 08:15 11:15 3:00 13:20 15:35 2:15 08:15 11:15 03:00

E.P.PU

Balschwiller08:25 11:25 3:00 13:30 15:45 2:15 08:25 11:25 03:00

Bendorf (Elém) 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 01:45 08:15 11:15 03:00

E.P.PU Ligsdorf 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 01:45 08:05 11:05 03:00

Winkel (Mat) 08:25 11:55 3:30 13:55 15:40 01:45 08:25 11:25 03:00

Bouxwiller

(Elém)08:20 11:40 3:20 13:35 15:45 02:10 08:20 10:20 02:00

E.M.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

E.E.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

Werentzhouse

(Elém)08:25 11:45 3:20 13:40 15:50 02:10 08:25 10:25 02:00

Eglingen (Elém) 08:10 11:10 3:00 13:15 15:30 2:15 08:10 11:10 03:00

Buethwiller (Mat) 08:15 11:15 3:00 13:20 15:35 2:15 08:15 11:15 03:00

E.P.PU

Balschwiller08:25 11:25 3:00 13:30 15:45 2:15 08:25 11:25 03:00

Courtavon (Mat) 08:20 11:20 3:00 13:05 15:20 2:15 08:20 11:20 03:00

E.E.PU

Levoncourt08:15 11:15 3:00 13:00 15:15 2:15 08:15 11:15 03:00

Oberlarg (Elém) 08:10 11:10 3:00 12:55 15:10 2:15 08:10 11:10 03:00

DURLINSDORFE.P.PU Ecole

primaire0681451H 08:30 11:30 3:00 13:15 15:30 2:15 08:30 11:30 03:00

Bouxwiller

(Elém)08:20 11:40 3:20 13:35 15:45 02:10 08:20 10:20 02:00

E.M.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

E.E.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

Werentzhouse

(Elém)08:25 11:45 3:20 13:40 15:50 02:10 08:25 10:25 02:00

Eglingen (Elém) 08:10 11:10 3:00 13:15 15:30 2:15 08:10 11:10 03:00

Buethwiller (Mat) 08:15 11:15 3:00 13:20 15:35 2:15 08:15 11:15 03:00

E.P.PU

Balschwiller08:25 11:25 3:00 13:30 15:45 2:15 08:25 11:25 03:00

Elbach (Mat) 08:25 11:40 03:15 13:55 15:55 2:00 08:25 11:25 03:00

EP PU

Wolfersdorf08:15 11:30 03:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

FERRETTEE.P.PU Ecole

Primaire0681657G 08:30 12:00 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

Linsdorf (Mat et

élém)08:40 11:40 3:00 14:10 16:30 2:15 08:30 11:10 02:40

EEPU Fislis 08:45 11:45 3:00 14:15 16:35 2:15 08:35 11:15 02:40

0680458D

RPI FISLIS

BETTLACH

LINSDORF

0680462H

RPI ELBACH

WOLFERSDORF0681387N

RPI COURTAVON

LEVONCOURT

OBERLARG

0680450V

RPI DURMENACH

BOUXWILLER

WERENTZHOUSE

0680393H

RPI BOUXWILLER

DURMENACH

WERENTZHOUSE

0680393H

RPI BUETHWILLER

BALSCHWILLER

EGLINGEN

0680458D

RPI EGLINGEN

BUETHWILLER

BALSCHWILLER

samedi matin

RPI BALSCHWILLER

BUETHWILLER

EGLINGEN

0680458D

RPI BENDORF

LIGSDORF WINKEL0680464K

HORAIRES DES ECOLES - RENTREE 2014

Ecoles à 4,5 jours SAMEDI MATIN

Temps

d'enseignement

matin

Temps

d'enseignement

après-midi

Page 43: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total

temps

après-midi

Total temps

samedi

matin

samedi matin

Temps

d'enseignement

matin

Temps

d'enseignement

après-midi

RPI

GOMMERSDORF

HAGENBACH

E.P.PU Ecole

primaire0681642R 08:10 11:40 3:30 13:30 15:30 2:00 09:10 11:10 02:00

E P PU

Traubach le Bas0680753Z 08:15 11:30 03:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

Traubach le

Haut (Elém)08:25 11:40 03:15 13:55 15:55 2:00 08:25 11:25 03:00

Guevenatten

(Elém)08:35 11:50 03:15 14:05 16:05 2:00 08:35 11:35 03:00

RPI HAGENBACH

GOMMERSDORF

E.P.PU Ecole

primaire0681642R 08:10 11:40 3:30 13:30 15:30 2:00 09:10 11:10 02:00

Koestlach

(Elém)08:35 12:00 3:25 13:45 15:35 1:50 08:35 11:35 03:00

E.M PU Vieux

Ferrette08:30 11:55 3:25 13:40 15:30 1:50 08:30 11:30 03:00

Courtavon (Mat) 08:20 11:20 3:00 13:05 15:20 2:15 08:20 11:20 03:00

E.E.PU

Levoncourt08:15 11:15 3:00 13:00 15:15 2:15 08:15 11:15 03:00

Oberlarg (Elém) 08:10 11:10 3:00 12:55 15:10 2:15 08:10 11:10 03:00

E.P.PU Ligsdorf 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 1:45 08:05 11:05 03:00

Bendorf (Elém) 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 1:45 08:15 11:15 03:00

Winkel (Mat) 08:25 11:55 3:30 13:55 15:40 1:45 08:25 11:25 03:00

Linsdorf (Mat et

élém)08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

EEPU Fislis 08:35 11:35 3:00 13:35 15:50 2:15 08:35 11:35 03:00

EEPU Lutter 08:58 11:58 3:00 13:48 16:08 02:20 08:58 11:38 02:40

Raedersdorf

(Elém)09:03 12:03 3:00 13:53 16:13 02:20 09:03 11:43 02:40

Sondersdorf

(Mat)09:08 12:08 3:00 13:58 16:18 02:20 09:08 11:48 02:40

MOERNACHE.P.PU Ecole

primaire0680465L 08:30 11:30 3:00 13:30 15:45 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Ecole

primaire068027H 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

E.M.PU Les

Myosotis0681842H 8:00 11:30 3:30 13:30 15:15 1:45 08:30 11:30 03:00

Courtavon (Mat) 08:20 11:20 3:00 13:05 15:20 2:15 08:20 11:20 03:00

E.E.PU

Levoncourt08:15 11:15 3:00 13:00 15:15 2:15 08:15 11:15 03:00

Oberlarg (Elém) 08:10 11:10 3:00 12:55 15:10 2:15 08:10 11:10 03:00

E.M.PU Oltingue 08:20 11:40 3:20 13:50 15:50 01:50 08:20 11:00 02:40

E.E PU Oltingue 08:25 11:45 3:20 13:55 15:55 01:50 08:25 11:05 02:40

Wolschwilller

(Elém)08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 01:40 08:00 10:40 02:40

0680464K

NIEDERBRUCK

0681406J

RPI LUTTER

RAEDERSDORF

SONDERSDORF

0682048G

RPI LINSDORF

FISLIS

BETTLACH

0680462H

RPI OBERLARG

COURTAVON

LEVONCOURT

0680450V

RPI OLTINGUE

WOLSCHWILLER

RPI LEVONCOURT

COURTAVON

OBERLARG

0680450V

RPI KOESTLACH

VIEUX FERRETTE0680756C

RPI

GUEVENATTEN

TRAUBACH LE BAS

TRAUBACH LE

HAUT

RPI LIGSDORF

BENDORF

WINKEL

Page 44: Règlement type départemental

Commune Ecole RNE

Total

temps

matin

Total

temps

après-midi

Total temps

samedi

matin

samedi matin

Temps

d'enseignement

matin

Temps

d'enseignement

après-midi

EEPU Lutter 08:58 11:58 3:00 13:48 16:08 2:20 08:58 11:38 02:40

Raedersdorf

(Elém)09:03 12:03 3:00 13:53 16:13 2:20 09:03 11:43 02:40

Sondersdorf

(Mat)09:08 12:08 3:00 13:58 16:18 2:20 09:08 11:48 02:40

RETZWILLERE.P.PU Ecole

primaire0681390S 08:15 11:45 3:30 13:30 15:30 2:00 09:00 11:00 02:00

E.M.PU Ecole

maternelle0680679U 08:30 11:30 3:00 13:15 15:30 2:15 08:30 11:30 03:00

E.E.PU Ecole

primaire0680734D 08:30 11:30 3:00 13:15 15:30 2:15 08:30 11:30 03:00

EEPU Lutter 08:58 11:58 3:00 13:48 16:08 2:20 08:58 11:38 02:40

Raedersdorf

(Elém)09:03 12:03 3:00 13:53 16:13 2:20 09:03 11:43 02:40

Sondersdorf

(Mat)09:08 12:08 3:00 13:58 16:18 2:20 09:08 11:48 02:40

E P PU

Traubach le Bas0680753Z 08:15 11:30 03:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

Traubach le

Haut (Elém)08:25 11:40 03:15 13:55 15:55 2:00 08:25 11:25 03:00

Guevenatten

(Elém)08:35 11:50 03:15 14:05 16:05 2:00 08:35 11:35 03:00

E P PU

Traubach le Bas0680753Z 08:15 11:30 03:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

Traubach le

Haut (Elém)08:25 11:40 03:15 13:55 15:55 2:00 08:25 11:25 03:00

Guevenatten

(Elém)08:35 11:50 03:15 14:05 16:05 2:00 08:35 11:35 03:00

Koestlach

(Elém)08:35 12:00 3:25 13:45 15:35 1:50 08:35 11:35 03:00

E.M PU Vieux

Ferrette08:30 11:55 3:25 13:40 15:30 1:50 08:30 11:30 03:00

Bouxwiller

(Elém)08:20 11:40 3:20 13:35 15:45 02:10 08:20 10:20 02:00

E.M.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

E.E.PU

Durmenach08:30 11:50 3:20 13:45 15:55 01:55 08:30 10:30 02:00

Werentzhouse

(Elém)08:25 11:45 3:20 13:40 15:50 02:10 08:25 10:25 02:00

E.P PU Ligsdorf 0680464K 08:05 11:35 3:30 13:35 15:20 01:45 08:05 11:05 03:00

Bendorf (Elém) 08:15 11:45 3:30 13:45 15:30 01:45 08:15 11:15 03:00

E.E PU Winkel 08:25 11:55 3:30 13:55 15:40 01:45 08:25 11:25 03:00

Elbach (Mat) 08:25 11:40 03:15 13:55 15:55 2:00 08:25 11:25 03:00

EP PU

Wolfersdorf08:15 11:30 03:15 13:45 15:45 2:00 08:15 11:15 03:00

E.M.PU Oltingue 08:20 11:40 3:20 13:50 15:50 01:50 08:20 11:00 02:40

E.E PU Oltingue 08:25 11:45 3:20 13:55 15:55 01:50 08:25 11:05 02:40

Wolschwilller

(Elém)08:00 11:30 3:30 13:30 15:20 01:40 08:00 10:40 02:40

RPI

WOLFERSDORF

ELBACH

0681387N

RPI WINKEL

LIGSDORF

BENDORF

ROPPENTZWILLER

RPI

WERENTZHOUSE

BOUXWILLER

DURMENACH

0680393H

RPI

WOLSCHWILLER

OLTINGUE

0681406J

RPI

RAEDERSDORF

LUTTER

SONDERSDORF

0682048G

RPI

SONDERSDORF

LUTTER

RAEDERSDORF

0682048G

RPI VIEUX

FERRETTE

KOESTLACH

0680756C

RPI

TRAUBACH LE

HAUT

TRAUBACH LE BAS

GUEVENATTEN

RPI

TRAUBACH LE BAS

TRAUBACH LE

HAUT

GUEVENATTEN

Page 45: Règlement type départemental

Annexe 2

Comment gérer un événement grave dans une école

Page 46: Règlement type départemental

RépeRtoiRe des numéRos d’uRgence

Service Nom - Prénom Coordonnées téléphoniques

Cabinet du DASEN du Haut-Rhin

LIS Michèle, chef de Cabinet

03 89 21 56 14

Cellule de crise :

STEEGER Lisa, médecin responsable service médical

BECHT Catherine, responsable service social

BRUNETON-GRAPPE Florianne, responsable service infirmier

03 89 79 80 0006 32 10 24 38

03 89 79 79 9906 32 10 24 68

03 89 79 80 0006 32 10 24 63

Prévention Violence ZINCK Pierre, chargé de mission

03 89 21 56 6306 73 56 54 88

Service Socialdu personnel

PAUMIER Jean-Louis (Sud Alsace)PETER Jeanine (Mulhouse)MARX Anne (Centre Alsace)

03 89 21 56 2703 89 21 56 4803 89 21 56 47

Liste des inteRvenants extéRieuRs

POMPIERS 18

SAMU 15

POLICE 17

SEPIA COLMARSuicide écoute prévention intervention auprès des adolescents

03 89 20 30 90

SEPIA MULHOUSE Suicide écoute prévention intervention auprès des adolescents

03 89 35 46 66

CUMP Cellule d’urgence médico-psychologique

03 89 78 70 14

MDA Maison des adolescents

03 89 32 01 15

POINT REPÈRE Consultation psychologique pour les + de 18 ans

03 89 78 78 34 03 89 78 78 30

Comment gérer un

ÉVÉNEMENT GRAVE dans une école

Qu’est ce qu’un événement grave ?

Il s’agit d’un événement brutal qui touche la communauté scolaire et provoque un impact collectif pouvant aller jusqu’au traumatisme individuel et/ou collectif en raison de l’émotion suscitée. Le risque de déstabilisation de l’établissement scolaire est important.

Ce document synthétique, de lecture rapide a pour but de permettre aux directeurs d'école de gérer au mieux la crise et l’articulation de tous les professionnels concernés.

Il doit susciter une réflexion sur le protocole spécifique de chaque école, avec comme objectifs principaux :

de ne pas aggraver la situation

de tenir compte de l’immédiateté

de gérer la communication interne et externe

d'installer la cellule d'écoute

Page 47: Règlement type départemental

ÉVÉNEMENT GRAVE ÉVÉNEMENT GRAVE ÉVÉNEMENT GRAVE ÉVÉNEMENT GRAVE

1

Immédiatement,selon l’événement :

2

À court terme, selon l’événement :

3

À moyen terme,

selon l’événement :

Protéger

Mettre fin à l’événement.

Vérifier les sources, hôpital, police, gendarmerie...

Isoler, séparer.

�Porter une attention particulière aux accès de l’établissement.

��Organiser le suivi psychologique des personnes victimes, témoins, en fonction des personnes ressources mobilisées dans et hors établissement.

Alerter

Alerter le SAMU, les forces de l’ordre, les pompiers.

�Alerter l'IEN (qui informera le DASEN du Haut-Rhin) et la cellule de crise.

Alerter le Maire.

�Mobiliser des professionnels extérieurs à la demande de l'IEN et/ou sur demande de la cellule de crise.

�Rechercher les informations sur la fratrie et ses lieux de scolarité.

Informer les établissements de proximité.

Organiser

Poser le cadre :

�Mobiliser les personnels de santé, personnels res-sources de l’établissement.

�Identifier comment et par qui l’annonce va être faite à la communauté scolaire et à l’extérieur.

��Mettre en place la cellule d'écoute : psychologue scolaire, médecin scolaire, infirmière scolaire, (et association SEPIA ou autre intervenant extérieur si besoin est).

����Procéder au débriefing et à l’évaluation de l a gestion de crise.

���Prévoir les conduites à tenir à plus long terme si besoin (vigilance, statégie de prévention, suivi de comportements des élèves et des personnels).

Communiquer

Informer la (les) famille(s) de la (des) victime(s).

Informer la (les) famille(s) de l’(des) agresseurs.

Informer les personnels et les élèves.

�Convenir avec l' IEN (qui se tournera vers le DASEN du Haut-Rhin) du message à délivrer aux médias.

��Compléter l’information au DASEN du Haut-Rhin, à l'IEN, au Maire, aux personnels, aux élèves et familles.

�Déposer plainte si besoin. Établir un rapport factuel destiné au DASEN du Haut-Rhin s/c de l'IEN.