règlementation philippe jourdren philippe.jourdren@laposte

Formation Niveau 4 – Saison 2012/2013

Règlementation

RèglementationPhilippe Jourdren

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Règlementation

Plan du cours• Introduction• Aptitudes, Qualifications et Niveaux• Le Code du Sport (Arrêté du 1er Avril 2012)• Cas “particuliers”• Equivalences / Passerelles / Correspondances• Comportement du GP• Synthèse

• Ce qui n’est pas abordé ici :– Responsabilité Civile et Responsabilité pénale,– Structure de la FFESSM,– Matériel


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Introduction• Pourquoi un cours sur la réglementation ?

– Connaître le cadre d ’exercice de la plongée en France– Connaître ses prérogatives en tant que Guide de Palanquée– Connaître les équivalences existantes entre les principales

écoles de plongées– Savoir quel est le matériel de sécurité obligatoire

– Prendre conscience que en tant que Guide de palanquée, j’ai de nouvelles responsabilités

– Faire en sorte que je me pose systématiquement la question (et que je sache y répondre !) :Suis-je conforme à la règlementation ?

On fait un petit quizz ?


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Quizz1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?

2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?

3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?

4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?

5) Qu’est ce que la CTN ?

6) A quoi sert le CODEP ?

7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?

8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?

9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée obligatoire sur le bateau ?

10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?


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Aptitudes, Qualifications et Niveaux

PA-20

PE-40

PA-40

Nitrox Confirmé

Nitrox

Trimix

Trimix Elémentaire


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Le Code du Sport• Les anciens arrêtés sont abrogés depuis le 01/04/2012 et

remplacés par des articles du Code du Sport (arrêté du 20 Juin 2012)

• Fixe le cadre réglementaire de la pratique de la plongée en scaphandre autonome à l'air ou aux mélanges

• Comment s’y retrouver ?– Plongée à l’air :

• de l’article A-322-71 à l’article A322-89• Annexes III-14a à III-16b

– Plongée aux mélanges• de l’article A-322-90 à l’article A322-101• Annexes III-17a à III-18c

– Fiche d’évacuation de plongeur• Annexe III-19

Sert de référenceen cas de jugement


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Description de l’arrêté(Article A322-71)

• Description du contenu et de la structure de l’arrêté

• Définition des annexes :– Aptitudes des pratiquants à utiliser de l’air : III-14a– Brevets de plongeurs : III-14b– Qualification minimale du DP en milieu naturel : III-15a– Qualification du GP : III-15b

– Conditions d’évolution en milieu naturel à l’air :• III-16a (en enseignement) et III-16b (en exploration)

– Aptitudes à utiliser du Nitrox : III-17a– Conditions d’évolution en milieu naturel au Nitrox :

• III-17b (en enseignement) et III-17c (en exploration)

– Aptitudes à utiliser du Trimix ou de l’Heliox : III-18a– Conditions d’évolution en milieu naturel au Trimix ou à l’Heliox :

• III-18b (en enseignement) et III-18c (en exploration)

– Modèle de fiche d’évacuation de plongeur : III-19


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Le Directeur de Plongée(Article A322-72)

• Le Directeur de plongée– Niveau 3 d'encadrement

(E3)– Plongeur Niveau 5 (DP)

en exploration– Niveau 1 d'encadrement

(E1) si milieu artificiel– Si plongée aux

mélanges, doit être titulaire de la qualification PN-C ou PTH-120 (en fonction des mélanges utilisés)


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Le Guide de Palanquée(Articles A332-73 et A322-74)

• Notion de palanquée– Groupe de plongeurs effectuant une plongée présentant le

même profil, la même durée et le même trajet (même si ils respirent des mélanges différents)

– Conditions maximales d’évolution restreintes par le plongeur le moins qualifié ou le mélange le plus contraignant

– Le guide de palanquée dirige le groupe, il est responsable du déroulement de la plongée

– Le guide de palanquée s’assure que les caractéristiques de la plongée sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants.

– Si plongée aux mélanges, le GP a une qualification supérieure aux plongeurs encadrés


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Espaces et conditions d’évolution(Articles A322-75 à A322-77)

• Espaces d'évolution– Espace de 0 à 6 mètres– Espace de 0 à 12 mètres– Espace de 0 à 20 mètres– Espace de 0 à 40 mètres– Espace de 0 à 60 mètres– Espace de 0 à 70 mètres– Espace de 0 à 80 mètres– Espace au-delà de 80 mètres

• Aptitudes– Aptitudes à plonger encadré à

l’air : PE• PE12, PE20, PE40, PE60

– Aptitudes à plonger en autonomie à l’air : PA

• PA12, PA20, PA40, PA60– Aptitudes à plonger en utilisant

du Nitrox : PN• PN et PN-C

– Aptitudes à plonger en utilisant du Trimix ou de l’Heliox : PTH

• PTH-40, PTH-70, PTH-120

• Pas de Possibilité de dépasser les limites des espaces d’évolution

• La plongée à l’air est limitée à 60 mètres• La teneur en O2 du Nitrox détermine

l’espace d’évolution• L’encadrement au Trimix et/ou Heliox

est limité à 80 mètres• La plongée en autonomie au Trimix

et/ou Heliox est limitée à 120 mètres

• Le plongeur justifie d’aptitudes par la présentation d’un brevet, ou de son carnet de plongée

• Le DP organise l’évaluation du plongeur en l’absence de justification (en effectuant 1 ou plusieurs plongées)


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Espaces et conditions d’évolution


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Matériel d’assistance et de secours(Articles A322-78-1, A322-78-2, A322-78-3 et A322-79)

Le matériel de secours est

régulièrement vérifié et correctement

entretenu.

L’activité de plongée est matérialisée

selon la règlementation en

vigueur


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Equipement des plongeurs(Article A322-80 et A322-81)

• En milieu naturel– Chaque bloc à son manomètre– Système de stabilisation– Pour tous les plongeurs encadrés au-delà de 20 mètres et les

plongeurs en autonomie : Détendeur + octopus– Moyens de contrôler les caractéristiques de la plongée

• Profondimètre, chronomètre, tables– Le guide de palanquée possède 2 détendeurs complets– Chaque palanquée a un parachute de palier

• Les matériels subaquatiques et nautiques sont régulièrement vérifiés et correctement entretenus

• Les tubas et détendeurs mis à disposition sont désinfectés avant chaque plongée en cas de changement d’utilisateur


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Espaces et conditions d’évolution à l’air(Articles A322-81 à A322-89)

Alignement sur les prérogatives les plus restrictives au sein

d’une même palanquée


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Mélanges autres que l’air(Articles A322-90 et A322-91)

• Mélanges binaires– Nitrox : mélange O2/N2 dans des proportions autres que l’air– Heliox : mélange O2/He

• Mélanges ternaires– Trimix : mélange O2/N2/He

• Oxygène pur– Utilisable dans les recycleurs et en décompression


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Confection des mélanges(Articles A322-92 et A322-93)

• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 inférieure à 0,16 bar

• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 supérieur à 1,6 bar

• A la fabrication (gonflage) : Identification des bouteilles selon le gaz contenu– % d’O2 analysé et composition du mélange– Date de fabrication– Nom du fabricant (gonfleur)

• Avant la plongée, l’utilisateur final contrôle– Pression de la bouteille– % d’O2 analysé composition du mélange– Profondeur maximale d’utilisation– Date de l’analyse– Nom ou initiales de l’utilisateur


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Dispositions diverses(Articles A322-94 à A322-97)

• Usage des recycleurs• Plongée au Nitrox possible si détention d’une

qualification Nitrox ou Nitrox confirmé (et donc des aptitudes PN ou PN-C)

• Dispositions particulières pour le Trimix et l’Heliox


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Dispositions diverses et Apnée(Articles A322-98 à A322-101)

• En milieu artificiel, le DP est au minimum E1, et sur son autorisation– Les GP peuvent effectuer des baptêmes– La fiche de sécurité n’est pas obligatoire

• Sur autorisation du DP, les plongeurs PE-12 peuvent plonger en autonomie (conditions particulières)

• Les plongeurs PA-60 peuvent plonger en autonomie jusqu’à 40 mètres en l’absence de DP

• Définition de la pratique de l’apnée et des moyens de secours associés


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Et mon brevet dans tout ça ?• Conditions de candidature

– Licence en cours de validité

– 18 ans révolu (le jour de l’examen)

– Titulaire du Brevet N3 FFESSM au minimum (ou d’un brevet équivalent)

– Disposer des compétences C1, C4 et C5 validées par un MF1 (E3)

• C1 : Démonstrations techniques• C4 : Réactions et interventions de guide de palanquée • C5 : Comportement général de guide de palanquée

– Certificat médical en cours de validité


Règlementation

Et mon brevet dans tout ça ?• Prérogatives

– Sur autorisation du Directeur de Plongée• Effectuer des baptêmes en milieu artificiel

• Encadrer jusqu’à 4 débutants dans l’espace de 0 à 6 mètres

• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-20 jusqu’à 20 mètres

• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-40 jusqu’à 40 mètres

– Plonger en autonomie avec 1 ou 2 autres plongeurs PA-60 minimum jusqu’à 60 mètres

– Accéder à la qualification de Directeur de Plongée

– Accéder à la formation de MF1

– Valider les plongées que j’ai encadré

– Si je suis Initiateur et que je fais valider la compétence GC4 (par un MF2 [E4]), enseignement en milieu naturel jusqu’à 20 mètres (aptitudes PE-12, PE-20, PA-12, PA-20).

– Sur autorisation du Responsable Technique, assurer la fonction de guide de randonnée subaquatique


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Cas “Particuliers”• Plonger avec des enfants

– Voir le manuel de formation technique : Plongée jeunes (25_jeunes_qxp6.pdf)

– Explo jusqu’à 6 mètres : 2 enfants de 8 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Argent”

– Explo jusqu’à 10 mètres : 2 enfants de 10 à 12 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”

– Explo jusqu’à 20 mètres : 2 enfants de 12 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”

– 1 plongeur P1 peut venir en plus dans la palanquée

• Pas de plongée si la température de l’eau est inférieure à 12° C. Si la température de l’eau est inférieure à 23° C, la plongée n’excédera pas 25 minutes

• Le matériel est adapté à la morphologie de l’enfant• Jusqu’à l’âge de 12 ans, 1 seule plongée par jour• Les plongées sont effectuées de façon à rester dans la courbe de

sécurité


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Cas “Particuliers”• Plonger aux mélanges

– Je suis le guide de palanquée

– Si un membre de ma palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et plonge au Nitrox

• Je dois être titulaire de la qualification Plongeur Nitrox Confirmé (aptitude PN-C)

– Si le guide de palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et plonge au Nitrox

• Les membres de la palanquée doivent utiliser un mélange compatible avec la profondeur plancher du guide !


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Cas “Particuliers”• Plonger avec des plongeurs étrangers ou certifiés par

d’autres structures– Existence d’équivalences de prérogatives

• En France : FFESSM – FSGT – ANMP – SNMP - UCPA• A l’international : FFESSM – CMAS

– Existence de passerelles• FFESSM – SSI / FFESSM – PADI

– Niveau I Open Water Diver – Niveau II Advanced Open Water Diver– Niveau III Rescue Diver

• FFESSM – NAUI (en cours)

– Que faire si pas d’équivalence ou de passerelle ?• FFESSM – BSAC ? Le DP a les prérogatives pour décider !


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Correspondances de « Niveau »

FFESSM

Brevet

Elémentaire

Niveau I

Plongeur

Autonome

Niveau I I

Plongeur

Autonome

Niveau I I I

Plongeur

Autonome

Niveau I V

Capacitaire

Plongeur

Niveau V

Directeur

de Plongée

FSGT

Plongeur N1

Plongeur N2

Plongeur N3

Guide de

Palanquée

Directeur

de Plongée

ANMP

Plongeur

Equipier

Autonome

Guide de

Palanquée

SNMP

Plongeur

Plongeur

Confi rmé

Plongeur

Autonome

Guide de

Palanquée

Directeur

de Plongée

CMAS

Plongeur

Plongeur

Plongeur

Plongeur

PLONGEUR

Niveau 1

Niveau 2

Niveau 3

Niveau 4

Niveau 5 Divemaster

NAUI

Passport

Scuba

Diver

Master

Scuba

Diver

Advanced

Scuba

Diver

CEDI P

Niveau 1

Plongeur

Niveau 2

Plongeur

Equipier

Profond

Niveau 3

Plongeur

Autonome

Niveau 4

Plongeur

Capacitaire

Divemaster

PADI

Open

Water

Diver

Advanced

Open

Water

Diver

Rescue

Diver &

Master

Scuba

Diver

Emergency

First

Response

SSI

Open

Water

Diver

Advanced

Open

Water

Diver

Master

Diver

Divemaster

I DEA

Open

Water

Diver

Advanced

Open

Water

Diver

Rescue

Diver

Dive Medic

BSAC

Entry

Ocean

Diver

Club Ocean

Diver

Sport Diver

Dive Leader

Advanced

Diver &

First Class

Diver

FSSS

Plongeur 1

Etoile

Plongeur 2

Etoiles

Plongeur 2

Etoiles Plus

Plongeur 3

Etoiles

LI FRAS

Plongeur

Plongeur

Plongeur

Plongeur

Equivalences Passerelles Pas d’équivalence


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Comportement du Guide• N’oubliez pas, vous êtes le/la Guide de Palanquée,

c’est-à-dire :– Le référent (celui/celle qui sait)– L’exemple à suivre (je dois faire comme le GP)– Le modèle (un jour, je serai GP)

• Rappelez vous du bréviaire du Guide de Palanquée !– Art. 1 : « Le Guide de Palanquée a raison »– Art 2 : « Le Guide de Palanquée a toujours raison »– Art 3 : « Si le Guide de Palanquée n’a pas raison, se référer à

l’Article 1 »


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Comportement du Guide• Ecoutez le briefing du DP• Discutez et échangez avec les membres de votre palanquée

– Evitez la question : « c’est quoi ton niveau ? » en premier !– Faites preuve de psychologie !– Vous êtes là à leur disposition, vous êtes là pour les mettre à l’aise et faire en sorte

qu’ils ou qu’elles ne soient pas stressé(e)s !– Aidez les à s’équiper– Expliquez leur la plongée que la palanquée va effectuer et insister sur les signes non

conventionnels que vous pouvez être amenés à utiliser• Palier à 6 mètres et à 3 mètres• Signes « faune »

• Respecter scrupuleusement les consignes du DP– Ne mettez pas en difficulté vos plongeurs, ce ne sont pas des « warriors » !– Renforcez la sécurité !– Pour les gens que vous encadrez, la plongée doit rester un loisir

• Secondez le DP dans l’organisation de la plongée

• Et surtout : Restez Humbles !!!


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Quizz1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?

2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?

3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?

4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?

5) Qu’est ce que la CTN ?

6) A quoi sert le CODEP ?

7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?

8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?

9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée obligatoire sur le bateau ?

10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?


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Aides-mémoire


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Questions / Réponses


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Merci de votre attention

Les illustrations utilisées dans cette présentation sont pour la plupart extraites de Illustra-Pack de Alain Foret

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