réunion d’informations pour les oci - vegaplan–seul un oci utilise déjà la version 2.0.3 11...

Réunion d’informations pour les OCI

25.02.2016

Compte rendu

Présents

www.codiplan.be / www.vegaplan.be 2

Cuvelier S. B&S Qualicert

Devos J. Carah

Debrabandere M-A. CKCert

Delécluse C. B&S Qualicert

Estievenart M. Carah

Geldhof T. Quality Partner

Königs A. Comité du Lait

Matthijs B. SGS Belgium

Platteau W. Vinçotte Agri Food

Porreye L. CKCert

Provost K. Certalent

Sanders M. TUV – Nord – Integra

Tasiaux H. Promag

Ordre du jour

1. Standard Vegaplan

2. IPM

3. Guide sectoriel G-040 4. Banque de données

5. Questions des OCI

6. CodiplanPlus

7. Divers

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1.1 Adaptations (IPM)

1.2 Nouvelle version ‘Entrepreneurs’1.3 Check-liste électronique : validation

1.4 Rapport annuel 2015 – v. électronique

1.5 Autocollants

1.6 Réduction de la durée d’un certificat

1.7 Prolongation du certificat GIQF/Standard Vegaplan

1.8 Workshop

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1.1 Adaptations

• Check-liste :

– Réunion ‘IPM’ Autorités/OCI le 08.01.16

• Exigence 4.1.16 : présence de la chrysomèle du maïs

• Exigence 4.11.2 : parcelles sensibles à l’érosion

• Exigence 5.8.1 : mesures relatives au souchetcomestible

• Annexe 15.06 : mesures de prévention de l’érosion

– Check-liste adaptée le 08.01.16 et disponible sur le site

– Mise en application des sanctions lors des audits : à partir du 01.04.16

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1.1 Adaptations

• FAQ : intègrent les adaptations des FAQ de l’AFSCA

– Vegaplan attend que l’AFSCA rectifie ses FAQ et intègre sa réponse concernant les congélateurs(ceux-ci sont bien autorisés comme armoire de stockage des produits phytos à condition qu’ils aientété modifiés pour satisfaire aux exigences)

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1.2 Version Standard Vegaplan ‘Entrepreneurs’

• Validation du G-033 :

– Remarques mineures de l’AFSCA en cours de traitement

– Demande d’équivalence G-033/Standard Vegaplan

• Exigences IPM :

– Exigences en cours d’examen au niveau des autorités

• Timing publication : probablement avril 2016

• Check-listes électroniques prévues

– Entrepreneurs (format pdf/excel)

– OCI7


1.2 Version Standard Vegaplan ‘Entrepreneurs’

• Le transport vers des entreprises sera en principeintégré dans le G-033 (actuellement, il ne s’agitque d’un transport du champ vers l’exploitationagricole)

• Vegaplan s’informera auprès de l’AFSCA sur le code prévu pour cette activité dans le G-033.

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• GLOBALG.A.P. version 5.0

– AF 5.1 Subcontractors MAJOR MUST

– 2 options:

• L’agriculteur contrôle lui-même son entrepreneur au moyen de la check-liste signée. La présence de celle-ci est vérifiée lors de l’audit. L’auditeur peut se rendre auprès de l’entrepreneur et y contrôler physiquement le contrôle par l’agriculteur

• Inspection par un OCI reconnu par GlobalG.A.P. L’entrepreneurreçoit une ‘lettre de conformité’ mentionnant:

– Date of assessment, Name of the certification body, Inspector name,

– Details of the subcontractor, and List of the inspected Control Points and Compliance Criteria.

– Les certificats pour entrepreneurs portant sur des standards non reconnus par GlobalG.A.P. ne sont pas valables

• Demande de reconnaissance du Standard Vegaplan sera introduiteauprès de FoodPlus


• Solution intermédiaire proposée par Certibel:

– OCI A: qui certifie GG chez un agriculteur

– OCI B: qui certifie VP chez un entrepreneur

– ‘Lettre de conformance’, sur laquelle figure:

• Détails de l’entrepreneur

• Nom de l’OCI B

• Date d’audit/de certification

• Nom de l’auditeur Vegaplan établira une liste des auditeurs reconnus par Vegaplan pour le Standard Entrepreneurs

• Tableau croisé GG-VP (à placer sur le site) Vegaplan s’en charge

– Question: Qui délivre la lettre de conformance? OCI A ou OCI B?

• Sous la responsabilité de l’OCI A

• Sur la base des informations disponibles sur le site/banque de données de Vegaplan



1.3 Check-liste électronique : validation

• RAPPEL : si modifications de la e-CL de Vegaplan, une validation de la e-CL adaptée par l’OCI estobligatoire

• Entrée en vigueur de la version 2.0.3 : 01.04.16

• Validation de la e-CL adaptée au plus tard pour le 15.03.16

• OCI utilisent-ils déjà la version 2.0.3 ?

– Seul un OCI utilise déjà la version 2.0.3

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1.4 Rapport annuel 2015 – version électronique

• Envoyé le 15.01.16

• Objectifs :

– Uniformiser le format des réponses reçues, et la précision des informations transmises

– Ce format autorise le renvoi vers des documents utilisés dans le cadre des procédures internes (mentionner le nom des documents)

• Les documents sont envoyés dans un mail séparé

– Générer un document de synthèse complet et uniforme

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1.4 Rapport annuel 2015 – version électronique

• RAPPEL : à transmettre au plus tard pour le 01.03.16 30.03.16

• Une preuve de réception du rapport sera transmise aux OCI

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1.5 Autocollants Vegaplan

• Décision du CA de Vegaplan/GT Communication

– Augmenter la promotion et la visibilité du systèmeVegaplan

– Répondre à une demande récurrente des agriculteurs/entrepreneurs certifiés

– 10.000 exemplaires (2016/2017) à répartir entre OCI

– A joindre lors de l’envoi du certificat

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1.6 Réduction de la durée d’un certificat

• Possibilité d’établir des certificats de 2 ans pour réduire les ‘pics’ constatés certaines années

• Conditions

– L’agriculteur est correctement informé des effets de la réduction de la durée de validité de son certificatau niveau de la facturation (cotisation = 2 ans)

– Accord écrit de l’agriculteur

• En aucun cas, le refus de l’agriculteur ne peutentraîner un refus d’audit

– Liste des certificats réduits à 2 ans.

– Caractère exceptionnel :

• un même agriculteur ne pent subir qu’une seuleréduction de la durée de son certificat pour ce motif 15

1. Vegaplan Standaard

1.7 Prolongation du certificat Standard Vegaplan :

Eviter les périodes de certification qui se chevauchent:

- Standard GIQF et Standard Vegaplan

- Standard GIQF ou Vegaplan avec le Standard Vegaplan/G040 combinés

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Comment procéder ?

- Ne pas créer inutilement un nouvel enregistrement

- N’utiliser les auditis initiaux que pour le lancement d’unenouvelle période de certification après une interruption

- Dans le cas où la période de certification d’un certificat en cours doit être réduite, communiquer la nouvelle date de fin au secrétariat.

Si les audits sont déjà introduits et validés:

- Annuler l’enregistrement de la certification qui fait double emploi

- En veillant à ce que cela n’entraîne pas d’interruption dans la période de certification du G040!

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Problème récurrent dans l’actuelle banque de données:

Réduction de la période de certification, délivrance d’unnouveau certificat via un audit de suivi, mais la date de fin réduite (ainsi donc que la date de début du nouveau certificat) se trouve encore dans le futur. Dans ce cas, il y a temporairement 2 périodes de certification actives.

Ce problème ne se présentera plus dans la nouvelle banque de données.

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1.8 Workshop

- Les OCI sont invités à communiquer, via Certibelou directement à Vegaplan, les thèmes qu’ilssouhaiteraient voir développer.

- L’option d’ouvrir les workshop à l’ensemble des auditeurs sera étudiée

- Ceci présente néanmoins des inconvénients

- Quid des interactions orateur/public si ce dernier estplus nombreux ?

- Orateurs bilingues ?

- Location d’une salle à l’extérieur (coûts)

- Organisation de 2 réunions (FR/NL) ?

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2. IPM

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• Documents transmis par les régions : sur le site Vegaplan

• Pour rappel, les mesures IPM s’appliquentégalement au fourrage (même si le fourrage estexclusivement destiné aux animaux de l’exploitation)

• La Région flamande s’est engagée à intensifier sacommunication vers ce type d’exploitation

• Attestation IPM ‘Fourrage’

– Check-liste des régions (ou celle de Vegaplan danslaquelle seules les exigences IPM sontsélectionnées)

– Enregistrement dans notre banque de données sil’OCI souhaite que Vegaplan transmette le nom des agriculteurs aux régions

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2. IPM

• Location de parcelles / Respect des exigencesIPM

– Le propriétaire des terres en reste le responsable

– Si location de terre, le contrat doit mentionner quele locataire doit respecter les exigences IPM

• Lors du contrôle chez le propriétaire :

– Vérifier le contrat

– Ou l’engagement écrit (en cas d’absence de contrat)

• Il n’y a pas d’exigence spécifique dans la check-listequi mentionne explicitement cette exigence. Néanmoins, il s’agit d’une exigence de niveau 1 (3

mois pour y remédier dans le cas d’un audit initial)

• Il sera proposé aux régions de reprendre cetteexigence dans une prochaine révision de la check-liste IPM 22

2. IPM

3. Guide sectoriel G-040

3.1 Module C: Etat de la situation

• Les derniers points à discuter sont traités

• On n’attend plus les nouvelles législations, carcela entraînerait trop de retard

• Timing?

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4. Banque de données

4.1 Nouvelle banque de données

Rappel :

- L’environnement test est consultable via l’URLhttp://vegaplan.develop.sinpro.be/login

- Tous les mots de passe de la version actuelle sontégalement utilisables dans cet environnement-test

- Vous pouvez encore communiquer vos éventuelles suggestions d’amélioration via l’adresse email suivante : [email protected]

- Date prévue du switch vers la nouvelle banque de données : xx/xx/2016

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http://vegaplan.develop.sinpro.be/login

mailto:[email protected]


4. 2 Communication entre les BD de Codiplan et de Belbeef

4.2.1 Introduction d’une reprise d’exploitation

1. BD-CDP: supprimer le numéro de troupeau dans le NUE cédant

2. BD CDP: reprise d’exploitation de l’enregistrement G-040 Mod. C et CDP+R vers le NUE repreneur

2e étape: Dans la BD de CDP: introduire un audit de reprise d’exploitation G-040 mod.C

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3e étape: dans la BD de CDP : supprimer le numéro de troupeau dans le NUE de l’exploitation reprise

4e étape: dans la BD Belbeef: introduire un audit de reprise d’exploitation

- Connecté en tant que superviseur!

-

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5e étape: dans la BD Belbeef, introduire les données du repreneur.

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5e étape: dans la BD Belbeef, introduire les données du

repreneur

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5. CodiplanPLUS

5.1 Bovins

5.1.1 Conférence de presse

– Conférence de presse du 26.01.2016 à la suite du lancement de la campagne de promotion “Guaranteed by Belbeef”

– La presse y a largement fait écho, cf. http://www.primaryproduction.be/index.php?id=350

– Affiliation de Spar, Cora et Match

– Lancement du nouveau site web de Belbeef, avecune partie destinée aux consommateurs, en plus de la partie destinée aux éleveurs

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5. CodiplanPLUS

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5. CodiplanPLUS

5.1.2 Version 2 du Standard Belbeef : timing et adaptations attendues

• Timing?

– A l’issue de l’approbation du G-040 Module C

• Adaptations :

– Changement de nom : “CGVB” devient “Standard Belbeef”

– Information & Enregistrement : contrôle annuel par l’éleveur des données Sanitel de tous les animauxprésents dans son troupeau

• Sur papier, ou via Cerise ou Veeportaal

– Le point relatif à l’exclusion a été mis à jour

• Le statut H devient H, N1 et N2

• Le statut R devient R, M1 et M231

5. CodiplanPLUS

5.1.3 Cas concrets

• Nous n’avons pas encore reçu les rapportsannuels de l’ensemble des 7 OCI (jusqu’au01.03.2016)

• Bien informer l’agriculteur des conséquences de l’arrêt du certificat CDP+Bovins

• Erreurs les plus courantes lors de l’introduction d’audits dans la base de données:

– Audit intermédiare si la durée du certificat < 2 ans

– Trop peu d'échantillons prélevés

– Echantillon d’un animal pas encore enregistré dans le troupeau

– Le même numéro auriculaire utilisé pour 2 échantillons différents

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5. CodiplanPLUS

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NC les plus fréquemment rencontrées en 2015, sur 2.985 audits:

• 3. Les animaux achetés proviennent de préférence d’exploitations qui disposent d’un certificat ou d’une attestation d’autocontrôle pour le Guide sectoriel G-037 ou G-040. (666).

• 6. Toutes les matières premières des aliments pour animaux qui ont été cultivées par l’opérateur lui-même ou qu’il a achetées auprès d’un collègue agriculteur et qui ont été utilisées au cours de la période de suivi proviennent par préférence d’exploitations certifiées pour le Standard Vegaplan ou pour un système équivalant accepté par le gestionnaire du cahier des charges (114).

• 16. Tout éleveur participant doit disposer d’un système d’autocontrôle validé (11).

• 13. Les litières doivent être maintenues propres. Au cours de la période d’engraissement, les litières doivent être au moins partiellement paillées ou pourvues d’un tapis de sol (autorisé seulement pour les animaux femelles) (9).

• 14. L’aire paillée est de minimum 3,25m² par animal de 500kg, plus (ou moins) 0,5m² par 100 kg de plus ou de moins que 500kg (7).

• 11. Les femelles ne peuvent être attachés en permanence, sauf en période de suivi pour la vêlée, de quarantaine ou de rétablissement, ou s’il existe pour

cela une raison confirmée par écrit par le vétérinaire d’exploitation (1).

5. CodiplanPLUS

Rappel

• Activation du mandat consultatif dans Veeportaal(opérateur Belbeef BE201938609)

• Informer Belbeef pour coupler le troupeau=> les donnéessont directement visibles

• Lorsque l’annexe 5 est nécessaire:

– Aussi bien vers [email protected] , que vers [email protected]

– 1 document par participant par email

– Numéro de troupeau à compléter dans le titre du mail (sans espace, point ou tiret)

– Inclure le numéro de troupeau dans le fichier

– Enregistrement du CDP+Bovins dans Codiplan avant de transmettre l’annexe 5

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5. CodiplanPLUS

5.2 Porcs

5.2.1 Expérience sur le terrain de la nouvelle version du cahier des charges

5.2.2 Transport certifié

5.2.3 Inscription au registre AB

5.2.4 Sélection des spotaudits

5.2.5 Communication du coût de l’audit

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5. CodiplanPLUS

5.2 Porcs

5.2.1 Expérience sur le terrain de la nouvelle version du cahier des charges

Questions aux OCI: comment la transition s’est-elle déroulée?

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5. CodiplanPLUS Porcs


• Transport des porcs vivants vers un abattoir allemand certifié QS– Certification immédiate exigée, sans quoi les porcs ne sont pas

considérés comme conformes pour QS

– A l’heure actuelle, pas encore d’OCI belge

– Intervention nécessaire d’un coordinateur (“Bündler”), qui estresponsable de l’introduction des données dans la banque de données de QS

– Cahier des charges QS transport, check-liste, liste des “Bündlers”, ainsi que des informations complémentairesdisponibles via : https://www.q-s.de/documentcenter/dc-lifestock-transport.html

– Description de la façon de rechercher des transporteurs certifiés QS sur le site Web de Codiplan (Home /Landbouwers Loonwerkers /CodiplanPlus Varkens) 37

https://www.q-s.de/documentcenter/dc-lifestock-transport.html



• Transport de porcs vivants vers un éleveur ou vers unabattoir non certifié QS

– Ajout d’un module “transport” au cahier des charges Certus

– Demande de Codiplan à Belpork d’accepter de considérer ce module également en tant que “stand alone”

• La certification du transport est-elle possible en dehors de Certus?

• Nous allons nous informer à ce sujet

Informations complémentaires suivront

• Si l’abattoir de destination n’est pas reconnu par QS: transporteur non certifié donne lieu à l’appréciation +*, et non “pas d’application”. 38


5.2.3 Inscription au registre AB

Rappel

– Ceci doit se faire avant l’exécution de l’audit, via mail à [email protected] (sauf si égalementparticipant à Certus)

– Dans la BD de Codiplan

• Créer l’opérateur (introduire les données de l’éleveur) si nécessaire

• Créer la personne de contact Avec mention de l’adresse e-mail!

• Désignation du responsable sanitaire

• Introduire l’enregistrement CDP+Porcs

– Lors de l’audit initial, contrôler si l’éleveur s’estdéjà enregistré

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5.2.4 Sélection de Spotaudits

- Si possible combiner avec les audits Certus

- Sélection des exploitations à contrôler: Responsable sanitaire pas encore encodé dans AB register

Rien encore enregistré dans AB register

- Cette sélection sera transmise aux OCI et devraêtre suivie obligatoirement

- Si le quota de 20% n’est pas atteint, l’OCI pourra faire sa propre sélection pour compléter et atteindre les 20%.

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• 5.2.5 Communication du coût de l’audit

- Solidariser les spotaudits selon la formule suivante (cfr réunion OCI précédente) :

- prix = prix audit complet + (prix audit limité*3*0,2)

• Exécuté aussi bien pour l’audit combiné avec le G040 que séparément

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5. CodiplanPLUS

5.3. Lapins

Nombre d’exploitations certifiées jusqu’à présent: 7

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6. Divers

Prochaine réunion : jeudi 23.06.16 – 9.30

! Prière de confirmer si cette date vousconvient ou non !

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