Upload: others
Post on 24-Oct-2020
3 views
Category:
0 download
Embed Size (px): 344 x 292 429 x 357 514 x 422 599 x 487
Documents d'urbanisme opposables et procédures en cours … · W:\MOT\ATLAS\QGZ\L_PROCEDURE_DU_064.qgz Documents d'urbanisme opposables et procédures en cours (élaboration ou révision)
KM C284e-20160623162957 - Le Pont Chrétien Chabenet · DEPARTEMENT DE L'INDRE ENQUETE PUBLIQUE Relative à la révision allégée du PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ... avis favorable
PLAN LOCAL D'URBANISME · Révision du PLU - Évaluation Environnementale. SOMMAIRE . 1. er. PARTIE : CADRE R. ̀. GLEMENTAIRE ET METHODOLOGIE DE L ’́. VALUATION ENVIRONNEMENTALE
Commune de La Bernerie-en-Retz · Département de la Loire-Atlantique Commune de La Bernerie-en-Retz Révision générale du Plan Local d'Urbanisme Élaboration du zonage d'assainissement
Courants d'urbanisme
RLV · 18 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de MOZAC : approbation de la révision n02 et de la modification n07 19 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PESSAT VILLENEUVE : arrêt du projet
ENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la évision allégée n°1 du Plan loal … · 2018-11-22 · Révision allégée n°1 du Plan Local d’U anisme de la commune de Talmont Saint-Hilaire
Plan d'urbanisme
Biblio en version allégée Le collectif santé mentale
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'urbanisme€¦ · La révision simplifiée sur le site des Belouses du Bas respectent les grandes orientations édictées par le PADD. Ville
· Délibération nO de-280317-028 - suite Domaine : 2.1 Documents d'urbanisme Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme Ces Plans LocatJX d'Urbanisme doivent,
IDENTIFICATION ET RÉVISION DU DOCUMENT€¦ · IDENTIFICATION ET RÉVISION DU DOCUMENT IDENTIFICATION DU DOCUMENT ... Articulation avec les autres documents d'urbanisme et les autres
Actes d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) › IMG › pdf › RAPPORT_GRIGNAN_RAPPORT.pdf · La commune disposait d’un PLU (plan local d’urbanisme), approuvé le 14 juin 2004
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Procédure de révision allégée du PLAN LOAL D’URANISME · Grosbreuil/PLU/Révision Allégée n 2/ Notice de présentation 5 1.1. PRÉAMBULE La commune de Grosbreuil dispose d’un
RESUME NON TECHNIQUE DE LA - Le Thor · d’Urbanisme approuvé par délibération le16 mars 2017. La révision allégée du PLU vise à autoriser dans un secteur spécifique de la
Acte d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme · PLU Saubion Règlement – Modification simplifiée n°5 – Novembre 2018 5 Entre la mise en révision d'un plan local d'urbanisme et l'approbation de cette
Plan Local d'Urbanisme€¦ · 044-214400038-20151109-0006_151-DE Reçu le 19/11/2015. Laprésente procédure de Révision allégée apour principaux objectifs: adapter les protections
CAIRANNEogi.cairanne.fr/upload/files/PLU-2018/Cairanne-Piece-1-Notice-de... · Cairanne - Révision allégée du PLU – Notice de présentation 3 Préambule La commune de Cairanne
Ville de QUIMPERLÉ · VILLE DE QUIMPERLÉ RÉHABILITATION DU SITE DE L’IME RÉVISION «ALLÉGÉE» DU PLU –ÉTUDE LOI BARNIER ARRET-28septembre2016 1.Objetdelaprocédure
Révision Générale du PLU€¦ · Révision Générale du PLU ANNEXES 6G CHARTES 4. Cahier des charges pour le ravalement du Vieux Puteaux . uteaux Plan Local d'Urbanisme . c CA
4-OA RA1 Bellegarde · 2 Sur la base de 2,4 personnes par ménage (hypothèse SCOT Gard) Commune de Bellegarde Pièce n°4 - Orientations d’Aménagement Révision allégée n°1
Service Études Urbaines - Chatelaillon-Plage ville sur la côte ......Plan local d'urbanisme Pièce N 6.2 PIECES ADMINISTRATIVES Révision Prescrite le 27 avril 2007 Projet arrêté
Procédure de révision allégée
New NNNNN · 2017. 4. 3. · NNNNN NNNNN NNNNN NNNNN NNNNN AAAAA NNNNN Département des Côtes-d'Armor Commune de LOUANNEC Révision du Plan Local d'Urbanisme Plan Local d'Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme - Saint-Jean-de-sauves€¦ · Concertation du 9 novembre 2015 à l’arrêt du projet par le Conseil municipal. Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME · Révision allégée du PLU de Bras Panon – avril 2015 CODRA 2015 2 A ‐ Introduction et objet de l’enquête ... II. ‐ La révision
Version allégée du « cadre de référence du contrôle
DELIB201937-DE-1-1 1 · 2019-08-20 · Obiet : Prescription de la Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme : Objectifs poursuivis — modalités de la concertation Monsieur
Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME · 2020. 7. 16. · Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME Révision allégée du Plan Local ... il entraîne le rejet de plein droit de la demande
RAPPORT - Lannion-Trégor Communauté · 2017-06-22 · E1700054/35 Révision du plan local d'urbanisme, Rapport 1 Département des Côtes d’Armor ----- Ville de Perros Guirec Arrêté
COMMUNE DE MONTHERMÉ...Rapport de présentation environnemental Commune de Monthermé - Dumay Urba - 08 - P.L.U. de MONTHERMÉ Projet de révision « allégée » du P.L.U. - Juin