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Sa raison d’être???
Elle s’impose pour répondre aux exigences du métier des armes et aux nécessités de la vie en communauté.
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ELLE EXISTE POUR
Créer et maintenir la cohésion d’un groupe
Faire respecter les droits et les libertés
Faire face à ses devoirs
Optimiser le rendement
Atteindre plus facilement un but
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Les règles de la discipline militaire relèvent d’une réglementation
D G MDGM
LA ISCIPLINE ÉNÉRALE DU ILITAIRE
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La spécificité des armées
L’Obéissance
Elle dépend:-De la rapidité d’exécution-D’un raisonnement commun
La Neutralité des armées
PHILOSOPHIQUE
PHILOSOPHIQUE RELIGIEUSERELIGIEUSE SYNDICALESYNDICALE POLITIQUEPOLITIQUE
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Dans quel but???
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Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pendant son cours
Je ne dérangerai plus Maitre Berger pe
Sanctionner Eduquer Dissuader
Le personnel commettant une
infraction
Inciter le militaire à mieux exercer ses
responsabilités
Rappeler à l’ordre le militaire puni
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Le principe
D G M
Il y a eu infraction!
!
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Le principe
DGM
Le décret relatif à la discipline général du
militaire
D G M
Permet de déterminer la conduite à tenir
Sanctionne les écarts suivant un « barème des
punitions »
Enonce les motifs correspondant aux différentes fautes
Indique la punition maximum qui peut être
infligée
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Il existe 3 catégories de fautes ou de
manquements commis
1° Catégorie 2° Catégorie 3° Catégorie
A l’intérieur d’un établissement militaire A l’extérieur d’un établissement militaire (en service)
Faute commise hors service et hors d’un établissement militaire avec répercution(s) sur le service
Manquement à:
-l’honneur-La probité-Aux bonnes mœurs
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1° Groupe 2° Groupe 3° Groupe
Il existe 3 groupes dans lesquels les
sanctions disciplinaires sont réparties
-L’ avertissement-La consigne-La réprimande-Le blâme-Les arrêts-Le blâme du ministre
-L’exclusion temporaire de fonction pour un durée maximal de 5 jours privative de rémunération-L’abaissement temporaire ou définitif d’échelon-La radiation du tableau d’avancement
-Le retrait d’emploi-La radiation des cadres ou la résiliation du contrat
CES SANCTIONS NE PEUVENT SE CUMULER ENTRE ELLES!
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Le tableau des punitions
L’AVERTISSEMENT
LA CONSIGNE
LES ARRÊTS
Sanctionne une faute sans gravité
Sanctionne une faute peu grave
Sanctionne une faute grave
Punition non restrictive de liberté
Punition restrictive de liberté
Punition restrictive de liberté
LE MILITAIRE PUNI PEUT BÉNÉFICIER D’UN SURSIS
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Dans quel but???
Elles reconnaissent le mérite
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ELLES SONT ATTRIBUÉES POUR:
- Acte de courage et de dévouement
- Efficacité exemplaire dans le service
- Dévouement à la collectivité
- Acte comportant un risque aggravé
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RÉCOMPENSE POUR SERVICE EXCEPTIONNEL
RÉCOMPENSE DE SERVICE COURANT
Décorations, citations, témoignages de satisfaction, félicitations
Diplômes, insignes obtenus à l’occasion de compétitions et examens divers
Permissions, distinctions de première classe
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C’est quoi???
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Permissions de longue durée: 45 JoursPermissions complémentaires planifiées (PCP): 7j/anQuartier libreL’autorisation d’absence (AA)Permission à caractère social, familiale ou médicalPermission à titre de convalescence (PATC)
Différents types de permissions
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Le militaire a quels droits???
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Droits du citoyen
Droit d’expression
Droit de recours
Droit de permissions
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Quels sont-ils???
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Les obligations générales du militaire
Obéir aux ordres
Observer et accepter les règlements
Respecter les règles de protection du secret
Prendre soin du matériel confié
Apporter son concours
Se préparer mentalement et physiquement au combat
Se comporter avec droiture et dignité
Matériel
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Devoir du Chef
-Prendre des décisions et donner des ordres-Informer et noter ses subordonnés-Veiller à leur bien être
Devoir du Subordonné
-Exécuter loyalement les ordres reçus-Faire preuve d’initiative réfléchie-Rendre compte de l’exécution des ordres
Devoir du militaire au combat
-Agir avec énergie et abnégation-Ne pas entrer en relation avec l’ennemi-Si il est fait prisonnier, s’évader pour reprendre le combat
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Neutralité du militaire
Interdiction de propagande politique, syndicale, philosophique, religieuse
Interdiction du droit syndical, du droit de grève
Obligation de réserve
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