section des archives de la ville de montrÉal 2013-03-11...

P30 Fonds de la cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968. - 34,775 m de documents textuels. - 2574 photographies. - Env. 200 plans. - 18 artefacts. - 1 dessin d'architecture. Histoire administrative : La Cité de S aint-Michel est créée le 6 novembre 1912 sous le nom de village Saint-Michel-de-Laval en vertu d'une proclamation du lieute nant-gouverneur de la province de Québec. Elle tie nt sa p remière assemblée le 16 décembre 1912. Une charte lui est octroyée le 19 février 1914 (Statuts de la province de Québec, 1914, 4 George V, chap. 97). La municipalité obtient le statut de ville et prend le nom de Ville Saint-Michel le 5 mars 1915 (Statuts de la province de Québec, 1915, 5 George V, chap. 109). En 1953, son statut est modifié et el le devient la Cité de Saint-Michel en vertu de la L oi modifiant la charte de la Ville de Saint-Michel (Stat uts de la province de Québec, 1953, 1-2 Élisabeth II, chap. 84). De 1936 à 1958, la Ville de Saint-Michel est mise sous la tutelle de la Commission métropolitaine de Montréal. En février 1968, la Cité est mise sous la tutelle de la Commission municipale de Québec. De 1967 à 1971, une enquête a lieu concernant l'administration de la Ville sur une affaire de pots-de-vin et de corruption. Le 27 septembre 1968, la Ville de Montréal adopte le réglement 3720 annexant la Cité de Saint-Michel à la suite d'une pétition de quelques 4000 signatures de citoyens de Saint-Michel. Les citoyens de la cité se prononcent en faveur de l'annexion lors d'un scrutin tenu le 20 octobre 1968. Le Conseil de la Cité de Saint-Michel tient sa dernière assemblée le 21 octobre 1968 et ent érine le règlement 3720 de la Ville de Montréal. L'annexion entre en vigueur le 24 octobre 1968 en vertu de la Loi concernant l'annexion de la Cité de Saint-Michel à la Ville de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1968, 17 Élisabeth II, chap. 94). La cité de S aint-Michel est limitée par la ville de Sa int-Léonard, la ville de M ontréal-Nord ainsi que les quartiers Ahuntsic, Rosemont, Montcalm et Villeray de la ville de Montréal. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire. Historique de la conservation : Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la Cité de Saint-Michel en 1968. Portée et contenu : Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S 1 - Do cuments constitutifs; S2 - Conseil munic ipal (avec notamment les p rocès-verbaux des séances, les règlements, les avi s publics, le livre d 'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, docu ments juridiques, correspondance et autre s); S8 - Resso urces financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S1 1 - Permi s et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urb anisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - A ssistance publique (services sociaux); S15 - Mo saïques et photo graphies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du fonds. Langue des documents : Les documents sont en français, en anglais et en italien. Autres formats : Les procès-verbaux du Conseil municipal, les réglements municipaux, les plans, les permis de construction, les comptes de taxes et les d ocuments de la Commission municipale sont disponibles sur microfilm.

SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL 2013-03-11 - page 1

Restrictions : Les dossiers du p ersonnel, les fiches de maladies contagieuses et les fiches d'identification du personnel sont soumis à la Loi sur l'accès. Instrument(s) de recherche : Traitement définitif effectué entre octobre 2012 et février 2013. Responsables : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et archives. Nicolas Bednarz, analyste en gestion de documents et archives. Groupes de documents reliés : D'autres documents relatifs à la Cité de Saint-Michel se trouvent dans le Fonds du Service des finances (VM2), dans le Fonds du Comité exécutif (VM74) et dans le Fonds du Service des affaires institutionnelles (VM94). Note générale : Liste des maires de la cité de Sai nt-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gi llet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968. Accès de provenance : Cité de Saint-Michel.

P30,S01 Documents constitutifs. - [entre 1962 et 1967]. - 2,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série fournit des info rmations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur l a Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la con struction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trotto irs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S01,D01 Documents constitutifs. - [entre 1962 et 1967]. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La dossier renseigne sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi pe rmettant au Villag e de Saint -Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel con cernant la durée des mandats du maire et des échevins. Dossier contenant des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. État de conservation : Il y a eu un transfert d'encre sur toutes les pages. Localisation : 051-01-03-01.


P30,S01,D02 Évaluation du portefeu ille d'assurances. - 1 968. - 1,5 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le rapport d'une firme de courtiers ayant effectué l'évaluation des assurances générales détenues par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant un rapport et de la correspondance. Localisation : 051-01-03-01.

P30,S02 Conseil municipal. - 1912-1 968. - 1 146,6 cm d e documents textuels. - 7,3 cm de do cuments textuels (registres). Portée et contenu : La série témoigne principalement des délibérations et de s décisions du Conseil de vill e, de la réglementation municipale, ainsi que des ententes de la Ville avec les employés municipaux. La série comprend des procès-verbaux, des registres de règlements et de rè glements d'emprunts, des ordres du jour, des avis de convocation, des copies de procès-verbaux et de co nventions collectives, un livre d'or, de la correspondance et des avis publics. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S02,SS1 Règlements. - 1913-1968. - 286 cm de documents textuels. État de conservation : La reliure de tous les registres est abimée et fragile. Autres formats : Documents disponibles sur microfilms. Localisation : 073-01-09-01 : Microfilm Adm-7-2-1 Règlements nos 1 à 129 1913-1951 Microfilm Adm-7-2-2 Réglements nos 130 à 183 1951-1958 Microfilm Adm-7-2-3 Règlements nos 183 à 306 1958-1968 Microfilm Adm-7-3-1 Règlements d'emprunts 167 à 909 1958-1968.

P30,S02,SS1,D01 Règlements : No s 1 à 46. - 19 13-1917. - 4,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 051-01-03-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D02 Règlements : Nos 47 à 90. - 1917-1937. - 6 cm de documents textuels (registres). Restauration/Conservation : Le dos de la couverture est détaché. Localisation : 051-01-03-02


073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D03 Règlements : Nos 9 0A à 112 . - 1 939-1946. - 4 cm de d ocuments textuels (registres). Localisation : 051-01-03-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D04 Règlements : Nos 113 à 129 . - 1946-195 1. - 5 cm de do cuments textuels (registres). Localisation : 051-01-03-03 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D05 Règlements : Nos 130 à 149 . - 1951-195 6. - 6 cm de do cuments textuels (registres). Localisation : 051-01-03-03 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D06 Règlements : Nos 150 à 176 . - 1956-195 8. - 6 cm de do cuments textuels (registres). Localisation : 051-01-03-03 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D07 Règlements : Nos 177 à 206. - 1959-1960. - 6,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 051-01-03-04 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D08 Règlements d'emprunts: nos 167 à 809. - 1958-1961. - 7 cm de d ocuments textuels (registres). Localisation : 051-01-03-04 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D09 Règlements d'emprunts: nos 806 à 909. - 19 59-1968. - 1 6 cm de do cuments textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur des réglements d'emprunts adoptés par la ville de Sai nt-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance. Classement : Il s'agit d'un mélange d'originaux signés et de photocopies, certains reliés en dossier par une attache parisienne, d'autres par un boudin de plasique. Le traitement définitif permettra éventuellement d'éliminer les doubles. Localisation : 051-01-04-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D10 Règlements nos 69 à 306. - 1929-1968. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des réglements adoptés par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des règlements et de la correspondance. Restauration/Conservation : Les dossiers ont été déboudinés, et les règlements placés pour la plupart dans des cheminses individuelles. Localisation : 051-01-04-01 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D11 Index des r èglements. - 1968. - 1 cm de do cuments textuels feuilles 8½ x 14 boudinées. Localisation : 051-01-04-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS1,D12 Règlements : Nos 475-3 à 475-225. - 1913-1962. - 56 cm de documents textuels. Localisation : 101-01-01-00. P30,S02,SS1,D13 Règlements : Nos 475-226 à 4 75-306. - 19 62-1968. - 3 3 cm de do cuments textuels. Localisation : 101-01-02-00. P30,S02,SS1,D14 Règlements : Nos 475-800 à 4 75-870. - 19 60-1966. - 6 6 cm de do cuments textuels. Localisation : 101-01-03-00. P30,S02,SS1,D15 Règlements : Nos 475-871 à 4 75-909. - 19 67-1968. - 4 7 cm de do cuments textuels.


Localisation : 101-01-04-00. P30,S02,SS1,D16 Livre de poll sur règlement no 18. - 1914. - 3 cm de documents textuels. Note générale : Règlement no 18: approvisionnement de l'eau. Localisation : 051-01-03-04.

P30,S02,SS2 Assemblées du Conseil. - 1912-1968. - 100,2 cm de documents textuels. - 4 microfilms. Portée et contenu : La sous-série comprend les procès-vebaux des assemblées du Conseil. Autres formats : Documents disponibles sur microfilms. Localisation : 073-01-09-01 microfilms 1912-1968.

P30,S02,SS2,D01 Procès-verbaux. - 1912-1917. - 4,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-01 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D02 Procès-verbaux. - 1917-1921. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D03 Procès-verbaux. - 1921-1926. - 4,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-03 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D04 Procès-verbaux. - 1927-1932. - 4,1 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-04 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D05 Procès-verbaux. - 1933-1937. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-05 073-01-09-01 (microfilm).


P30,S02,SS2,D06 Procès-verbaux. - 1938-1941. - 4,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-06 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D07 Procès-verbaux. - 1942-1944. - 5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-07 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D08 Procès-verbaux. - 1945-1947. - 5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-08 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D09 Procès-verbaux. - 1948-1949. - 4 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-09 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D10 Procès-verbaux. - 1950-1951. - 4 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-10 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D11 Procès-verbaux. - 1952. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-11 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D12 Procès-verbaux. - 1953. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-12 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D13 Procès-verbaux. - 1954. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Localisation :


117-07-04-13 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D14 Procès-verbaux. - 1955. - 3 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-14 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D15 Procès-verbaux. - 1956. - 3 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-15 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D16 Procès-verbaux. - 1957. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-16 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D17 Procès-verbaux. - 1958. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-17 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D18 Procès-verbaux. - 1959. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-18 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D19 Procès-verbaux. - 1960. - 2 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-19 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D20 Procès-verbaux. - 1961. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-07-04-20 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D21 Procès-verbaux. - 1962. - 3 cm de documents textuels (registres).


Localisation : 117-07-04-21 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D22 Procès-verbaux. - 1963. - 3 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-01 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D23 Procès-verbaux. - 1964. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-02 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D24 Procès-verbaux. - 1965. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-03 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D25 Procès-verbaux. - 19 66 - ja nvier à août. - 3,5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-04 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D26 Procès-verbaux. - 1966 - septembre à décembre. - 3 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-05 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D27 Procès-verbaux. - 19 67 - janvier à 1 août. - 3, 5 cm d e documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-06 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D28 Procès-verbaux. - 1967 - 8 a oût à décembre. - 3 ,5 cm d e documents textuels (registres).


Localisation : 117-06-03-07 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D29 Procès-verbaux. - 1 968 - janvie r à 26 juin. - 3, 5 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-08 073-01-09-01 (microfilm). P30,S02,SS2,D30 Procès-verbaux. - 1968 - 9 juillet au 21 octobre. - 3,1 cm de documents textuels (registres). Localisation : 117-06-03-09 073-01-09-01 (microfilm).

P30,S02,SS3 Comités et Commissions. - 1958-1966. - 1,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série porte sur les commissions et les comités du Conseil. La sous-série contient une liste des membres siégeant aux diverses commisssions permanentes du Conseil pour l'année 1958 ainsi que les dossiers des séances du comité plénier du Conseil de 1962 à 1966.

P30,S02,SS3,D01 Commissions permanentes du Conseil . - 1958. - 0,1 cm de docume nts textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la li ste des membres siégeant aux diverses commissions permanentes pour l'année 1958. Dossier contenant une liste. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS3,D02 Comité plénier du Conseil. - 1962-1966. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les séances du comité plénier du Conseil. Dossier contenant des rapports de séances, des extraits de procès-verbaux, des mémorandums et de la correspondance. Localisation : 051-01-03-01.

P30,S02,SS4 Commission de la Ville de Saint-Michel . - 191 9-1921. - 6, 6 cm de d ocuments textuels (registres). Histoire administrative :


La Commission de la Ville de Saint-Michel est dûment nommée et constituée par une résolution du conseil de la Ville de Saint-Michel prise le 22 mars 1919 tel que prescrit p ar la « Loi concernant la Corporation de la ville de Saint-Michel» (Statuts de la province de Québec, 1919, 9 George V, chap.110) sanctionnée le 17 mars 1919. Composée de trois commissaires dont les nominations ont été approuvées par le lieutenant-gouverneur du Québec le 11 avril 1919, on y retrouve le courtier Albert P. Frigon à la présidence, assisté du gérant de la Ville de Westmount, W. McLagan, et de l'architecte et ex-président de la Chambre de commerce de Montréal, Jos. E. C. Daoust. À l'origine, la Commission ne devait si éger que pour un an, mais son te rme a été reconduit pour une autre année (Statuts de la province de Québec, 1920, 10 Geoorge V, chap. 100). Son mandat principal de la Commission est d'administrer le produit de certains emprunts contractés par la Ville de St-Michel en 1918. . Portée et contenu : La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un regi stre qui conti ent de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serment s, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Souli gnons une des conclusions contenue dans le rap port soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montré al. Par aille urs, toujours dans l e même rapport, la Commission fait une requ ête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Variantes du titre : Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S02,SS4,D01 Document de la C ommission. - 1919-1921. - 6, 6 cm de documents textuels (registres) 1 registre. Particularités matérielles : Les documents sont collés dans un spécilège qui a souffert de l'humidité et dont les pages s'émiettent. Les documents eux-mêmes sont gondolés et certains ont des attaches en métal qui sont rouillés. Localisation : 063-05-04-09.

P30,S02,SS5 Dossiers numérotés. - 1960-1968. - 660 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S02,SS5,D01 Dossiers numérotés: de 120.1 à 182.1-11. - 1960-1968. - 60 cm de documents textuels. Portée et contenu : 120.1 : Annexion - Ville St-Michel et statistiques sur la Cité de Saint-Michel en date du 16 avril 1968 120.3 : Annexion - Saint-Léonard 120.4 : Annexion - Référendum 130.2 : Aqueduc - Conduite d'eau


130.3 : Aqueduc - Pression d'eau 140.2 : Nom et raison sociale - Chambre de Commerce de Ville St-Michel 140.5 A : Nom et raison sociale - Co nseil de Coordination Intermunicipal (correspondance) 140.5 : Nom et raison sociale - Conseil de Coordination Intermunicipal 140.7 : Nom et raison sociale - La Société Canadienne de la Croix-Rouge 140.8 : Nom et raison sociale - Mocajo Construction Inc. 140.25 : Nom et raison sociale - Pâtisserie St-Michel 140.26 : Nom et raison sociale - Stanley Storozuk Transport 140.29 : Nom et raison sociale - M. Louis Patenaude 140.32 : Nom et raison sociale - National Quarries 140.38 : Nom et raison sociale - Compagnie Miron Ltée. 140.41 : Nom et raison sociale - Dr. Guy Robillard 140.43 : Nom et raison sociale - Société Saint Jean Baptiste 140.44 : Nom et raison sociale - Maison des Souhaits 140.48 : Nom et raison sociale - Services Consolidés du Centenaire 140.55 : Nom et raison sociale - Association des Manufacturiers Canadiens 140.57 : Nom et raison sociale - Les Apprentis Paysagistes 140.59 : Nom et raison sociale - Semaine de la sécurité routière 1967 140.64 : Nom et raison sociale - Société Récréative des Handicapés Physiques 140.72 : Nom et raison sociale - Institut de Cardiologie de Montréal 140.91 : Nom et raison sociale - Révérend Père Simon Chenevert 140.118 : Nom et raison sociale - Jean-Paul Deslierres 140.123 : Nom et raison sociale - Association des propriétaires de Ville St-Michel 140.141 : Nom et raison sociale - Me François Aquin 145.1 : Assurances - Général 149.4 : Nom et raison sociale - Association Sportive St-Mathieu 150.1 : Bains - Caron 150.2 : Bains - Piscine Parc Bergeron 155.2 : Banque - Caisse Populaire St-Mathier 173.2-1 : Voie publique - Enlèvement des déchets - Contrat 180.1 : Centre sportif et culturel - Projet 182.A : Aréna - divers 182.1-A/1 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/2 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/3 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/4 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/5 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/6 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/7 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/8 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/9 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/10 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/11 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/12 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/13 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/14 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/15 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/16 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/17 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/18 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/19 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/20 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/21 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/22 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations 182.1-A/23 : Aréna Maurice Bergeron - Enquêtes - Expropriations


182.1-1 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Addison T.V. Parts 182.1-2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Roméo Brisson 182.1-3 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Calga Inc. 182.1-4 : Ce ntre sportif - Aréna Mau rice Bergeron - Expropri ation - Raym ond Dalpé 182.1-5 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Dominion Steel Work 182.1-6 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Mme Imelda Frenette 182.1-7 : Centre sportif - Arén a Maurice Bergeron - Expropri ation - Annett e, Gertrude et Cécile Lemieux 182.1-8 : Ce ntre sportif - Aréna Mau rice Bergeron - Expropriation - Da me Vve Gérard Méthot 182.1-9 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Charles Mitchell 182.1-10 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Cla ude Normandin 182.1-11 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Jean Pelland. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-05-01. P30,S02,SS5,D02 Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/19 67. - 1960 -1968. - 60 cm de documents textuels. Portée et contenu : 182.1-12 : Centre spo rtif - Aréna M aurice Bergeron - Exprop riation - Rob ert L. Vachon 182.1-13 - Centre sportif - Aréna Mauri ce Bergeron - Expro priation - Isid ore Vendette 182.1-14 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Donat Ratelle 182.1-15 - Centre sp ortif - Aréna Maurice Bergeron - Exp ropriation - Deni s et Nicholas Vriniotis 182.1-16 - Centre sportif - Aréna expropriations 182.1-17 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - expropriation - Wilfrid Rourke 182.2 : Ville St-Michel - Conditions générales et devis de scriptifs pour la construction d'un aréna, rue Jarry, Cité St-Michel. Contrat 66-14 182.2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Construction. 182.2-A/1 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/2 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/3 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/4 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/5 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/6 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/7 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-A/8 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes. 182.2-B/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-B/2 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-B/3 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-B/4 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-B/5 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-B/7 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux 182.2-C/1 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron


182.2-C/2 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/3 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/4 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/5 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/6 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/7 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron 182.2-C/8 : Ville St-Mich el - Do cuments originaux - Aréna M aurice Bergeron (Étude sur les différents arénas existants dans la province de Québec fait par Paul Panneton) 182.2-D/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux (sous-contrats) 182.2-D/2 : Aréna Maurice Bergeron 182.3-1 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Baptême de l'aréna 182.3-2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Assurances 182.3-3 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Contrats : Corporation de Gaz Naturel du Québec 182.3-4 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Publicité 182.3-5 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Personnel 182.3-6 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Locations 182.3-7 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Concessions 182.4 : Centre récréatif Saint-René Goupil 182.5 : Centre récréatif Constantineau - Piscine 182.5 : Centre récréatif Constantineau 182.5-A : Centre récréatif Cousineau - Équipement 195.4 : Carrières - Inspection 195.5 : Carrières - Travail de nuit 195.6 : Carrières - Terrains 195.7 : Carrières - Étude 195.8 : Carrières - Rapport 195.9 : Carrières - Dynamitage 195.10 : Carrières - National Quarries Ltd. 195.11 : Carrières - Poussière 195.12 : Carrières - Général 195.13 : Carrières - Consumers 205 : Charte 205-A : Charte - Général 205.1 : Bill-St-Michel - Charte-Refonte (1965) 205.2 : Bill-Montréal - Charte amendements (1964-1965) 205.3 : Bill 139 205.5 : Bill 1962-63 205/1960 : Bill - St-Michel 1960 205/1961 : Bill - St-Michel 1961 205/1963 : Bill - St-Michel 1963 205/1965 : Bill - St-Michel 1965 205/1966 : Bill - St-Michel 1966-1967 205/1967 : Bill - St-Michel 1967. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-05-02. P30,S02,SS5,D03 Dossiers numérotés: de 211.1 à 801.1. - 1960-1968. - 60 cm de documents textuels. - 3 dessins. Portée et contenu :


211.1 : Chemins de fer - C.N.R. (Canadian National Railway) - Exploitation 211.2 : Chemin de fer - Canadien National - Tarifs 211.3 : Chemins de fer - Canadien National : Étude. 211.4 : Chemin de fer - C.N.R. (Canadian National Railway) 214.1 : Chemin de Fer - Passage à niveau - Général 222.1 : Code - Discipline - Police 260 : Résolutions - Commission métropolitaine de Montréal 260.1 : Corporation de Montréal Métropolitain - Évaluation 260.2 : Corporation de Montréal Métropolitain - Placements 260.3 : Corporation de Montréal Métropolitain - Loi 260.4 : Corporation de Montréal Métropolitain - Membres 260.5 : Corporation de Montréal Métropolitain - Correspondance 260.6 : Corporation de Montréal Métropolitain - Quote part 260.7 : Corporation de Montréal Métropolitain - Rétrocession 260.8 : Corporation de Montréal Métropolitain - Charte amendement 1961-1962 260.9 : Corporation de Montréal Métropolitain - Général 260.10 : Corporation de Montréal Métropolitain - Plans 260.11 : Corporation de Montréal Métropolitain - Coordonateur 280.2 : Eaux - Épuration 280.3 : Eau - Gaspillage 280.4 : Eau - Fourniture 288.2 : Édifices municipaux - Hôtel de ville - Aménagement 288.4 : Édifices municipaux - Hôtel de ville - Bureau du maire (Trois esquisses par Jean-Marc Hébert sont conservées dans la boîte 087-02-06-01) 292 : Édifices municipaux - Garage 306.2 : Églises - Catholiques - Saint René-Goupil 325.1 : Emprunts - Temporaires 325.3 : Emprunts - Obligations 355.2 : Éducation - Commission des Écoles Catholiques de Montréal 355.3 : Éducation - Écoles anglaises 358.1 : Éducation - Endroits - École Joseph François Perreault 358.2 : Éducation - Endroits - St-René Goupil 358.7 : Éducation - Endroits -Bienville 358.8 : Éducation - End roit - École pro jetée (est de 25e ave. Entre 38 e et Saint-René Goupil) 358.9 : Éducation - Endroit - Merry Del Val. 382.6 : Gouvernement - Provincial - Régie des loyers 382.3 : Gouvernement - Provincial - Régie des Eaux 433.1 : Postes - Police - Général 500.1 : Subventions - Liste 500.1-2 : Subventions - Liste 500.1-3 : Subvention - Liste 521-1 : Ventes - Terrains - Enchères 533.1 : Usine de filtration - Étude 540.7 : Municipalités - Anniversaires 570.2 : Budget - Avis 570.1 : Budget - Rapport financier 615.4 : Communications - Incendies 621.1 : Expo 67 - Expo-Express 630.1 : Plan de Cité - Saint-Michel 700.3 : Comité et commission - Urbanisme 700.7 : Comités et commissions - Comités des terrains de jeux 800.1 : Rénovation urbaine - Programme 800.1 : Plan directeur et la rénovation urbaine - Étude d'ensemble secteur Jarry 800.2 : Rénovation urbaine - Experts 800.3 : Rénovation urbaine - Taudis


801 : Rénovation urbaine - Secteur Jarry 801.1 : Rénovation urbaine - Zone B - Secteur Jarry (comprend 5 tomes reliés). Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-05-03 087-02-06-01. P30,S02,SS5,D04 Dossiers numérotés: de 801.1 à 1209.E-3. - 1960-1968. - 60 cm de documents textuels. Portée et contenu : 801.1 : Rénovation urbaine - Zone B - Secteur Jarry (suite) 801.2 : Rénovation urbaine - Zone A 1002.2 : Utilités publiques - Hydro-Québec - Entente 1003.1 : Utilités publiques - C.T.M. (Commission de transport de Montréal) - Loi 1003.14 : Ut ilités publiques - C.T.M. (Commission de tra nsport de Mo ntréal) - Ententes 1003.13 : Ut ilités publiques - C.T.M. (Commission de tra nsport de Mo ntréal) - Général 1200.12-2 : Fonctionnaires - Demande d'emploi 1204.A : Fonctionnaires - Étude - Indemnités - Assurance Groupe 1206.3 : Fonctionnaires - Auxiliaires - Travaux Publics 1209.B-1 : Conventions - Fonctionnaires 1964-1968 1209.B-2 : Conventions - Fonctionnaires 1956 à 1963 1209.B-3 : Conventions - Fonctionnaires - Description de fonctions 1209.D-1 : Fonctionnaires - Conventions - Manuels 1209.D-2 : Fonctionnaires - Conventions - Manuels 1209.E-1 : Fonctionnaires - Convention policiers 1209.E-2 : Fonctionnaires - Convention policiers 1209.E-3 : Fonctionnaires - Conventions policiers. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-05-04. P30,S02,SS5,D05 Dossiers numérotés: de 1209.F à 16 82.2. - 1960-1968. - 60 cm de documents textuels. - 1 dessin. Portée et contenu : 1209.F : Fonctionnaires - Conventions pompiers 1211 : Fonctionnaires - Fonctions créées ou abolies (Santé) 1213 : Fonctionnaires - Griefs - Incendies 1213.B : Fonctionnaires - Griefs - Travaux publics 1213.C : Fonctionnaires - Griefs - Police 1214.B : Fonctionnaires - Pensions 1215.A - Fonctionnaires - Salaires 1221.2 : Fonctionnaires - Syndicats et unions - Comité conjoint de l'industrie et du commerce 1221.5 : Fonctionnaires - Syndicat et unions - pompiers


1221.6 : Fonctionnaires - Syndicat et union - policiers 1300.A : Fourniture - Général - Fournisseurs 1964-1968 1404.1 à .10 : Permis - Enseignes 1405.1 à 10 : Permis - Garage 1405.11 à 20 : Permis - Divers - Garages 1405.21 à 30 : Permis - Garage 1405.31 à .40 : Permis - Garages 1405.41 à .50 : Permis - Garage 1409.1 à .10 : Permis - Postes d'essence 1414.11 à .20 : Permis - Divers 1414.21 à .30 : Permis - Divers 1414.31 à .40 : Permis - Divers 1414.41 à 109 : Permis - Divers 1414.138 à 173 : Permis - Divers 1500.2 : Services - Études 1505.1 : Service - Achats et magasins : Réorganisation 1515.2 : Service - Bien-être social - Visite printanière 1515.6 : Service - Bien-être social - Cour 1515.9 : Services - Bien-être social - Medicare 1540.2 : Services - Conseil - Corruption 1540.4 : Services - Conseil - Règes 1541.1 : Services - Conseil - Conseillers - Biographie 1550.2-1 : Service - Contentieux - Opinions légales 1551.1 : Services - Contentieux - Cour municipale - Organisation 1570.2 : Rapport du Bureau de révision de l'évaluation municipale 1600.1 : Service - Incendie - Prévention 1600.2 : Service - Incendie - Défense - Protection civile 1610.2 : Service - Mairie - Maire 1610.4 : Service - Mairie - Signature 1615.7 : Service - Parcs - Réorganisation 1615.9 : Service - Parcs - Rapport 1615.12 : Terrains de jeux - Administration - Général 1615.12 : Terrains de jeux - Administration - Général 1616.1 : Service - Parcs - Arbres - Plantation 1620.6 : Service - Parcs - Récréation - Carnaval d'hiver 1620.1 : Service - Parcs - Récréation (Loisirs). 1650.6 : Service - Police - Enquête 1682.1 : Service - Secrétariat Municipal - Bibliothèque Municipale (ouverture) 1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (cahier des charges). 1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (construction). Une esquisse par Jean Venne, architecte, est conservée dans la boîte 087-02-06-01. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-06-01 087-02-06-01. P30,S02,SS5,D06 Dossiers numérotés: de 1682.2 à 1901.1-A/11. - 1960 -1968. - 60 cm de documents textuels. Portée et contenu : 1682.2 : Se rvice - Secré tariat - Bibli othèque (construction : contrat, experts, subventions, sous-station électrique, excavation)


1682.2-A : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Général 1682.2-B/1 : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Sous-contrats 1682.2-D/1 à 6 : Bibliothèque muni cipale de Saint-Michel - Dossiers - documents originaux 1650.10 : Service - Police - Postes 1650.15 : Service - Police - Entrainement 1660.2 : Service - Révision des estimations - Avis d'appel 1660.4 : Service - Bureau de révision des estimations - membres 1665.2 : Service - Santé - Démographie 1665.3 : Service - Santé - Cliniques 1665.4 : Service - Santé - District sanitaire 1665.5 : Service - Santé - Fumée 1665.6 : Service - Santé - Inspection 1665.7 : Service - Santé - Pollution atmosphérique 1665.8 : Service - Santé - Rapports 1667.1 : Service - Santé - District sanitaire 1732.1 : Service - Voie Publique - Enlèvement des déchets 1732.1-2 : Service - Voie publique - Enlèvement des déchets - Contrat 1800.A : Zonage - Général 1900.1 : Parcs - Quartier no.4 (deux dossiers) 1900.2 : Parcs - Quartier no.5 1901.A : Parcs - Plan des parcs de la Cité 1901.1-A/1 à 11 : Parc Constantineau - Dossiers. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-06-02. P30,S02,SS5,D07 Dossiers numérotés: de 1901.1 à 1 901.9. - 1960-1968. - 60 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : 1901.1 : Constantineau, parc 1901.1-B/1 : Liste de chèques 1901.2 : Parc Caron 1901.2 : Parc Caron - Contrat 13 juillet 1965 1901.2-A : Parc Caron - Général 1901.2-B/1 à 9 : Parc Caron - Dossiers 1901.3 : Parc Octogonal 1901.3-A : Parc Octogonal - général 1901.3 : Cahier des charges réaménagement parc Octogonal 1901.3 : Ca hier des charges parc O ctogonal - Aménag ement pavillon, piscine, monument, jeux 1901.3-2 : Parc Octogonal 1901.4 : Parc St-Damase 1901.4 : Cahier des charges Parc St-Damase - Éclairage terrain balle-molle 1901.5 : Parc Saint-Mathieu 1901.6 : Parc Larivière 1901.6 : Cahier des charges - Parc Larivière - Pavillon clinique 1901.7 : Parc du Maire - Nomenclature 1901.8 : Parc Miron 1901.9 : Parc Bergeron 1901.9 : Cahier des charges Parc Bergeron - Éclairage terrain de balle-molle et pavillon clinique.


Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-06-03. P30,S02,SS5,D08 Dossiers numérotés: de 1901.10 à 3001.8. - 1960-1968. - 60 cm de docum ents textuels. Portée et contenu : 1901.10 : Parc Shaughnessy 1901.11 : Parc Meunier 1901.12 : Parc Bourget 1901.13 : Parc St-Michel 1902.1 : Parc projeté - Quadrilatère : Iberville, Champ-Doré (Limite sud de Ville de Montréal), 2e avenue et 41e rue. 1902.1 Plans - Ville de St-Michel 1902.2 : Parc projeté - À l'est de la 15e avenue et sud de la 39e rue 1902.3 : Parc projeté - Entre 15e avenue et 38e rue. 1902.4 : Parc projeté - Boul. Métropolitain entre 17e avenue et Dante 1902.5 : Parcs projetés - 52e rue 2000.1 : Améliorations locales - Cahier des charges 2001.1-1 : Collecte ur Saint-Michel - Copies conformes des documents tirés des archives de Leroux & Rondeau (5 volumes) 2001.1 : Améliorations locales - Égout collecteur Saint Michel 2001.3 : Améliorations locales - Collecteur du Nord 2001.7 : Améliorations locales - Égout collecteur, lot 370 2001.8 : Améliorations locales - Égout collecteur - Curotte-Papineau 2003.1 : Travaux de chômage - Général 2003.2 : Travaux de chômage (1925-1966) - Octroi 2300.1 : Quadrilatère - 11e avenue, 37e rue, 14e avenue, 36e rue 2300.2 : Quadrilatère - 7e avenue, Fénelon, 9e avenue, Bon-Air 2300.3 : Quadrilatère - 41e rue, 8e avenue, 39e rue, 2e avenue 2300.4 : Quadrilatère - 25e avenue, 54e rue, limite St-Léonard, 38e rue 2300.5 : Quadrilatère - 25e avenue, 47e rue, boulevard Pie IX, 54e rue 2300.6 : Quadrilatère - 7e avenue, Bernardin, 9e avenue, Bon-Air 3000.1 : Rues et ruelles - Études 3000.2 : Rue moins de 50 pieds 3000.3 : Ruelles - Encoignures 3000.4 : Rues et ruelles - Dénominations 3000.5 : Rues et ruelles - Enregistrement 3000.6 : Rues et ruelles - Liste 3001.1 : Pie IX 3001.4 : Boulevard Pie IX - Servitude 3001..5 : Boulevard Pie IX 3001.5 : Pie IX, ruelle à l'est - Cessions de ruelles 3001.5-2 : Boulevard Pie IX, ruelle à l'est - Cessions et rétrocessions 3001.7 : Pie IX, rue 3001.7 : Pie IX, rue 3001.7-1 : Pie IX, ruelle à l'est 3001.8 : Boulevard Pie IX - divers. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références.


Localisation : 018-06-04. P30,S02,SS5,D09 Dossiers numérotés: de 3001.15 à 301 9.A-4. - 196 0-1968. - 6 0 cm d e documents textuels. Portée et contenu : 3001.15 : Boulevard Pie IX, rue - Octroi 3002.5 : 19e avenue, ruelle à l'est 3002.7 : 19e avenue, rue - Vente de terrains 3002.7 : 19e avenue, ruelle à l'est 3002.8 : 19e avenue 3002.8 : ruelle nord de Boulevard Métropolitain 3002.11 : 19e avenue - Empiètement 3002.17 : 19e avenue, ruelle à l'est - Droit de passage 3003.1 : 17e avenue - Homologation et expropriation 3003.1 : 17e avenue, ruelle à l'est - Homologation et expropriation 3003.2 : 17e avenue - subdivisions 3003.5 : 17e avenue, ruelle est de 3003.7 : 17e avenue 3003.7 : Ruelle, est de 17e avenue 3004.8 : rue Champdoré- Divers 3005.7 : 20e avenue 3006.1 : 9e avenue - Homologations et expropriations 3006.3 : 9e rue 3006.5 : 9e avenue, ruelle à l'est - Cessions et rétrocessions 3006.7 : 9e avenue - Vente de lot 3006.7 : 9e avenue 3006.8 : 9e avenue 3006.11 : 9e avenue, ruelle à l'est - Empiètement 3006.16 : 9e avenue, rue - Correction au cadastre 3007.7 : rue Jarry 3007.7 : rue Jarry 3008.2 : 43e rue 3008.5 : 43e rue 3009.5 : 2e avenue - Cessions et rétrocessions 3009.5 : 2e avenue, ruelle à l'est - Cessions 3009.7 : 2e avenue 3009.7 : 2e avenue, ruelle à l'est 3010.1 : 8e avenue, ruelle à l'est 3010.2 : 8e avenue 3010.5 : 8e avenue 3010.5 : 8e avenue 3010.7 : 8e avenue 3011.1 : 11e avenue 3011.2 : Boulevard St-Michel - Subdivisions 3011.2 : 11e avenue - ruelle à l'est 3011.5 : 11e avenue - Cession et rétrocession 3011.5 : Boulevard St-Michel, ruelles à l'est - Cessions 3011.7 : 11e avenue - Vente de lots 3011.7 : 11e avenue, ruelle à l'est - Vente de terrain 3011.8 : 11e avenue - Divers 3011.8 : St-Michel, ruelle à l'est - Divers 3012.1 : 25e avenue 3012.2 : 25e avenue - Subdivisions


3012.5 - 25e avenue - Cessions (partie de 25e avenue entre la 43e et 47e rue. Par Jalmi Holding Inc. À Ville St-Michel) 3012.5 : 25e avenue 3012.7 : 25e avenue 3012.8 : 25e avenue 3012.14 : 25e avenue 3013.7 : Boulevard Octogonal - vente de terrain 3013.8 : Boulevard Octogonal - Divers 3014.5 : 22e avenue, ruelle à l'est 3014.7 : 22e avenue - Ve nte par Cité St-Michel à Cummings Home Inc. Le s lots no. 439-417, 418, 419, 420 et 421 3015.1 : 37e rue - Homologation et expropriation 3015.2 : 37e rue - Subdivisions 3016.1 : rue de De Beaujeu- Homologation et expropriation 3016.2 : rue Beaujeu - Subdivisions 3017.1 : 10e avenue - Homologation et expropriation 3017.1 : 10e avenue, ruelle à l'est - Homologation et expropriation 3017.2 : 10e avenue - Subdivisions 3017.7 : 10e avenue - Vente de lots 3017.7 : 10e avenue, ruelle à l'est - Vente de terrain 3017.8 : 10e avenue 3017.11 : 10e avenue, ruelle à l'est - Empiètement 3017.17 : 10e avenue 3018.1 : rue Jean-Talon- Homologation et expropriation 3018.2 : rue Jean-Talon 3018.4 : rue Jean-Talon- Empiètement 3018.5 : rue Jean-Talon 3018.7 : rue Jean-Talon 3018.8 : rue Jeant-Talon 3019.A-1 à -4 : Boulevard Provencher - Index. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-07-01. P30,S02,SS5,D10 Dossiers numérotés: de 3019.A-5 à 3045. - 1960-1968. - 60 cm de documents textuels. Portée et contenu : 3019.A-5 à 8 : Boulevard Provencher - Index 3019.1 : Boulevard Provencher 3019.2 : Boulevard Provencher - Subdivision 3019.5 : rue Provencher 3019.8 : Provencher 3020.1 : 42e rue 3020.2 : 42e rue 3021.1 : Rue projetée, nord de Bon-Air 3021.2 : 7e avenue 3021.5 : 7e avenue 3021.7 : 7e avenue 3021.8 : 7e avenue - Divers 3022.1 : 13 avenue - Homologation et expropriation 3022.2 : 13e avenue 3022.4 : 13e avenue


3022.5 : 13e avenue - Cessions et rétrocessions 3022.5 : 13e avenue 3022.7 : 13e avenue 3022.7 : 13e avenue, ruelle à l'est - ente et achat de terrain 3022.11 : 13e avenue - Empiètement 3022.17 : 13e avenue 3023.2 : rue Iberville - Subdivisions 3023.3 : rue Iberville - Démolition 3023.7 : rue Iberville 3023.7 : Iberville, ruelle à l'est - Vente de terrain 3023.8 : rue Iberville- Divers 3023.8 : Iberville, ruelle à l'est - Divers 3023.11 : Iberville, ruelle à l'est 3024.2 : 15e avenue 3024.3 : 15e avenue 3024.5 : 15e avenue, ruelle à l'est - Cession et rétrocession 3024.7 : 15e avenue - Vente de terrain 3024.8 : 15e avenue - Divers 3024.11 : 15e avenue 3024.17 : 15e avenue 3025.1 : 1re avenue 3025.1 : 1re avenue, ruelle à l'est 3025.5 : 1re avenue, ruelle à l'est 3025.7 : 1re avenue - Vente de terrain 3025.7 : 1re avenue, ruelle à l'est - Vente de terrain 3025.8 : 1re avenue 3025.8 : 1re avenue, ruelle à l'est - travaux effectués en régie 3026.7 : 56e rue - Vente de terrain 3026.8 : 56e rue - Travaux effectués en régie 3027.1 : Molson, ruelle à l'est 3027.2 : rue Molson - subdivisions 3027.5 : Molson, ruelle à l'est - Cessions et rétrocessions 3027.7 : rue Molson 3027.7 : Molson, ruelle à l'est - Vente et achat de terrains 3027.8 : rue Molson 3027.8 : Molson, ruelle à l'est 3028.1 : 16e avenue, ruelle à l'est - Homologation et expropriation 3028.2 : 16e avenue - Subdivisions 3028.5 : 16e avenue 3028.5 : 16e avenue, ruelle à l'est - Cessions et rétrocessions 3028.7 : 16e avenue 3028.11 : 16e avenue - Servitude 3029.1 : 24e avenue, ruelle à l'est 3029.5 : 24e avenue, ruelle à l'est 3029.7 : 24e avenue, ruelle à l'est -Vente de lots 3029.7 : 24e avenue 3029.11 : 24e avenue 3030.7 : rue Dickens 3030.8 : rue Dickens 3031.7 : rue Shaughnessy 3031.8 : rue Shaughnessy 3032.8 : rue Émile 3033.5 : rue 51e avenue 3033.7 : 51e rue 3034.2 : 18e avenue 3034.5 : 18e avenue


3034.7 : 18e avenue - Vente de terrain 3034.8 : 18e avenue - Travaux effectués en régie 3034.11 : 18e avenue 3035.1 : 35e rue 3035.2 : 35e rue 3035.3 : 35e rue 3035.5 : 35e rue 3035.8 :35e rue 3035.17 : 35e rue 3036.8 : rue Robert 3037.2 : 12e avenue 3037.5 : 12e avenue 3037.5 : 12e avenue, ruelle à l'est - Cessions et rétrocessions 3037.6 : 12e avenue, ruelle à l'est 3037.7 : 12e avenue 3037.11 : 12e avenue 3038.2 : 54e rue 3038.5 : 54e rue - Cessions et rétrocessions 3038.7 : 54e rue 3039 - Rue Musset 3040 - Rue Bon-Air 3041 - Boulevard Métropolitain 3042 - 36e rue 3043 - Rue Ruskin 3044 - Rue projetée au nord de Jarry 3045 - 14e avenue / Ruelle est de la 14e avenue. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-07-02. P30,S02,SS5,D11 Dossiers numérotés: de 3047 à 308 1. - 1960 -1968. - 60 cm de docume nts textuels. Portée et contenu : 3047 - Rue du Maire 3048 - 55e rue 3049 - 41e rue 3050 - Rue Bélanger 3051 - Rue Bernardin 3052 - 47e rue 3053 - Rue Dante / Ruelle à l'est de la rue Dante 3054 - 38e rue 3055 - 35e rue 3056 - Rue Belair 3057 - 21e avenue / Ruelle à l'est de la 21e avenue 3058 - 39e rue 3059 - Rue Richelieu 3060 - Bernardin, rue projetée au sud 3061 - Rue Shelley / Ruelle à l'est de la rue Shelley 3062 - Charland, rue projetée au sud 3063 - 6e avenue 3064 - Rue Sainte-Lucie 3065 - 53e rue


3066 - 40e rue 3067 - Rue Racine 3068 - Rue Milton 3070 - Rue Nicolet 3071 - Rue Dryden 3072 - Rue Pascal 3073 - Rue Ronsard 3074 - Rue Tennyson 3075 - Rue Macaulay 3076 - Rue Chatham 3077 - Rue Dumas 3078 - Rue Lytton 3079 - Rue Hugo 3080 - Rue Guinois 3081 - Boulevard Saint-Michel. Instrument(s) de recherche : Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références. Localisation : 018-07-03.

P30,S02,SS6 Livres d'or. - 1958-1968. - 7,3 cm de documents textuels (registres). Portée et contenu : Sous-série contenant le livre d'or de la ville de St-Michel.

P30,S02,SS6,D01 Livre d'Or. - 1958-1968. - 7,3 cm de documents textuels (registres) ; 32 x 48 cm, dans une boîte sur mesure agencée à la reliure. Portée et contenu : Dossier contenant le livre d'or de la ville de St-Michel signé par les citoyens et visiteurs de marque de passage à l'hôtel de ville. À la page du 18 décembre 1959, on trouve l a signature de Maurice Richard, ainsi que celle d'Émile "Butch" Bouchard. Localisation : 064-01-04-06.

P30,S02,SS7 Correspondance. - 1912-1968. - 83,3 cm de documents textuels.

P30,S02,SS7,D01 Correspondance administrative. - 1912-1924. - 80 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur divers sujets relatifs au fonctionnement de la cité à ses débuts. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-02-01-01 051-02-01-02 051-02-01-03 051-02-01-04 051-02-02-01.


P30,S02,SS7,D02 Correspondance de Jo seph Robin. - 1939 -1944. - 0,1 cm de docume nts textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS7,D03 Correspondance de Raymond Morin. - 1953. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS7,D04 Correspondance de Marcel Ducharme. - 1958-1961. - 1,5 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS7,D05 Correspondance de André Gillet. - 1959-1961. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS7,D06 Correspondance de Maurice Bergeron. - 1958-1968. Localisation : 051-01-03-01. P30,S02,SS7,D07 Lettres de démission et de nomination. - 19 31-1932. - 0,1 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des lettres de démission et de n omination des échevins et de Pierre Guinois. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-04-04-03.

P30,S02,SS8 Avis publics. - 1932-1968. - 10 cm de documents textuels.

P30,S02,SS8,D01 Avis publics. - 1932-1968. - 10 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04.

P30,S03 Commission métropolitaine de Montréal. - 1936-1958. - 15 cm de documents textuels. Portée et contenu :


Série portant sur la mise en tutelle de la cité de Saint-Michel sous la Commission métropolitaine de Montréal, suite à des difficultés financières. Durant cette péri ode, le Conseil de la ville doit faire approuver ses décisions par la Commission. Série contenant des rapports, des extraits de résolutions et de la correspondance. Localisation : 051-02-02-02. P30,S04 Greffe. - 1912-1968. - 421,2 cm de documents textuels. - 7 cm d e documents textuels (registres). - 13 photographies. - 3 plans. Portée et contenu : La série fournit des informations sur certaines activités du greffe de la Cité de Saint-Michel : ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun (tramway et autobus). Elle comprend notamment des contrats de vente, des documents à teneur éle ctorale (rapports, statistiques, résultats, listes électorales, candidatures, affiches trilingues en français, en anglais et en italien, prospectu s, recensements), de l a correspondance nominative, des rapports, des registres de n aissance, des listes et des statistiques. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S04,SS1 Contrats de vente. - 1939-1959, surtout 1940-1953. - 88 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série porte sur le s ventes d e propriétés municipales effectuées par la Commi ssion métropolitaine de Mont réal auprès de personnes physiques et morale s. Elle comp rend notamment les offres d'achat, les contrats et les résolutions de la commission. Classement : Les dossiers sont classés en ordre alphabétique (nom du particulier).

P30,S04,SS1,D01 Contrats de vente de propriétés municipales : A à B. - 1940-1957. - 6 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom commence par les lettres A ou B : offres d'achat, contrats, résolutions. Localisation : 051-04-02-04. P30,S04,SS1,D02 Contrats de vente de propriétés municipales : B à G. - 1939-1959. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom co mmence par les lettres B à G : offres d' achat, contrats, résolutions et autres.


Localisation : 051-05-01-02. P30,S04,SS1,D03 Contrats de vente de propriétés municipales : H à L. - 1937-1953. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom co mmence par les lettres H à L : offres d' achat, contrats, résolutions et autres. Localisation : 051-05-01-03. P30,S04,SS1,D04 Contrats de vente de propriétés muni cipales : L à P. - 1938-1953. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom commence par les lettres L à P : offres d'achat, contrats, résolutions et autres. Localisation : 051-05-02-01. P30,S04,SS1,D05 Contrats de vente de propriétés muni cipales : P à T . - 1940-1957. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom co mmence par les lettres P à T : offres d' achat, contrats, résolutions et autres. Localisation : 051-05-02-02. P30,S04,SS1,D06 Contrats de vente de propriétés municipales : V à Z . - 1940-1957. - 6 cm de documents textuels. Portée et contenu : Ventes de prop riétés municipales (Cité de Saint-Michel) effectuées par la Commission métropolitaine de Montréal auprès de personnes physiques et morales dont le nom co mmence par les lettres V à Z : offres d' achat, contrats, résolutions et autres. Localisation : 051-04-04-04.

P30,S04,SS2 Enregistrements des naissances. - 1944-1968. - 7 cm de documents textuels (registres). Restrictions : Les dossiers de cette sous-série ne peuvent en aucun cas être consultés. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire


des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la "Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels".

P30,S04,SS2,D01 Enregistrements de nai ssances. - 1 944-1958. - 1 cm de do cuments textuels (registres). Restrictions : Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». Localisation : 118-07-06-23. P30,S04,SS2,D02 Enregistrements de nai ssances. - 1 958-1960. - 1 cm de do cuments textuels (registres). Restrictions : Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». Localisation : 118-07-06-24. P30,S04,SS2,D03 Enregistrements de nai ssances. - 1 960-1964. - 2 cm de do cuments textuels (registres). Restrictions : Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». Localisation : 118-07-06-25. P30,S04,SS2,D04 Enregistrements de nai ssances. - 1 965-1968. - 3 cm de do cuments textuels (registres). Restrictions : Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». Localisation : 118-07-06-26.

P30,S04,SS3 Statistiques. - 1921-1968. - 9,7 cm de documents textuels. Portée et contenu :


La sous-série comprend des rapports statistiques administratifs ainsi que des rapports produits pour les différents paliers gouvernementaux, une lis te des commerces et le re censement pour l'année 1962. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S04,SS3,D01 Statistiques. - 1959-1966. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier de statistiques sur de nombreux thèmes relatifs au fonctionnement de la cité. Dossier contenant un rapport. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS3,D02 Listes des commerces. - 1962-1965. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier contenant des listes des différents commerces exerçant sur le territoire de ville Saint-Michel (taxis, épiceries, restaurants, garages, salons de coiffure, ...). Dossier contenant des listes. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS3,D03 Recensement. - 1962. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les statistiques de population de ville Saint-Michel pour l'année 1962. Dossier contenant une liste. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS3,D04 Ministère de l'industrie et du comm erce. - 19 28-1955. - 1 cm de docum ents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur de s statistiques fournies par la ville de Saint-Michel au Ministère de l'industrie et du comme rce, et plus particulièrement des rapp orts intitulés "Inventaire économique et industriel". Dossier contenant des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS3,D05 Bureau des statistiques (provincial). - 1921-1967. - 6 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des statistiques fournies par la ville de Saint-Michel aux divers départements du gouvernement provincial, selon l'époque. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance.


Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS3,D06 Bureau des statistiques (fédéral). - 1935. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des statistiques fournies par la ville de Saint-Michel aux divers départements du gouvernement fédéral, selon l'époque. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-04. P30,S04,SS3,D07 Dépenses hebdomadaires en salaires par service. - 1968. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-03.

P30,S04,SS4 Élections. - 1912-1968. - 135,2 cm de documents textuels. - 13 photographies. Portée et contenu : Dossier portant sur les a ctivités électorales menées par la Cité de Saint-Mi chel entre 1912 et 1968. Il co mprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des l istes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S04,SS4,D01 Locataires non naturalisés. - [196-]. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur une liste de noms classés en fonction de l'ordre alphabétique des adresses de résidence. Dossier contenant une liste. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS4,D02 Propriétaires non naturalisés. - [196-]. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS4,D03 Cahier de votation et s erments d'élection. - 1 916. - 0,5 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-03-04-03. P30,S04,SS4,D04 Listes électorales municipales et provinciales. - 1914 -1934. - 12 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Listes électorales mises sur pied par la Cité de Saint-Michel entre 1914 et 1934. Localisation : 064-06-03-00. P30,S04,SS4,D05 Listes électorales municipales. - 1935-1941. - 4 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D06 Listes électorales provinciales. - 1935-1941. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D07 Listes électorales municipales. - 1942-1948. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D08 Listes électorales municipales. - 1949-1951. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D09 Listes électorales municipales. - 1952-1953. - 6 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D10 Listes électorales municipales. - 1954. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-03. P30,S04,SS4,D11 Élections. - 1912. - 0,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1912 et comprenant : procès-verbal d'assemblée, avis public, liste de ca ndidats, rapport d'élection. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D12 Élections. - 1913-1916. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1916 et comprenant notamment : rapport d'activité des conseillers juridiques de la municipalité (1913-1916), correspondance, rapport d'élection, serments, bulleti ns de présentation, avis publics.


Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D13 Élections. - 1918. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1918 et comprenant notamment : rappo rt d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D14 Élections. - 1920-1921. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1920 et e n 1921 (partielles) et comprenant notamment : rappo rt d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics, correspondance. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D15 Élections. - 1922. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1922 et comprenant notamment : rappo rt d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D16 Élections. - 1924. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1924 et comprenant notamment : rappo rt d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D17 Élections. - 1926-1927. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1926 et 1927 (partielles) et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance, cahier de votation, liste électorale, procès-verbaux d'assemblées, dénonciations. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D18 Élections. - 1928. - 0,5 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1928 et comprenant notamment : rappo rt d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance, procès-verbal d'assemblée. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D19 Élections. - 1930-1931. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1930 et 1931 (partielles) et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis, correspondance. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D20 Élections. - 1932. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D21 Élections. - 1933-1934. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D22 Élections. - 1936. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D23 Élections. - 1938. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D24 Élections. - 1940. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D25 Élections. - 1942. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D26 Élections. - 1944-1945. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D27


Élections. - 1946. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D28 Élections. - 1955. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-04. P30,S04,SS4,D29 Élections partielles. - 1956. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D30 Élections. - 1958. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D31 Élections. - 1960. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D32 Élections. - 1961. - 9 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D33 Liste électorale municipale. - 1961. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D34 Élections partielles. - 1962. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D35 Liste électorale municipale. - 1962. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-01. P30,S04,SS4,D36 Liste électorale municipale. - 1964. - 9 cm de documents textuels. Portée et contenu : Liste électorale constituée dans le cadre des élections de novembre 1964. Localisation : 051-04-02-02. P30,S04,SS4,D37 Liste électorale - référendum. - 1964. - 4 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Liste électorale constituée dans le cadre du référendum municipal de septembre 1964. Localisation : 051-04-02-02. P30,S04,SS4,D38 Élections : résultats. - 1964. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-02. P30,S04,SS4,D39 Élections : candidatures. - 1964. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-02. P30,S04,SS4,D40 Élections. - 1964. - 12 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-03. P30,S04,SS4,D41 Referendum : annexion. - 1964. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-03. P30,S04,SS4,D42 Élections. - 1962. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-02-03. P30,S04,SS4,D43 Recensement. - 1967-1968. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Recensement effectué p ar la Cité de Saint-Michel auprès de ses citoyens, comprenant notamment pour chaque habitation l es informations suivantes : nombre de personnes, natonalité, religion, nombre de vélos, nombre de familles, propriétaires, locataires, etc. Localisation : 051-04-02-03 051-04-02-04. P30,S04,SS4,D44 Liste électorale. - 1968. - 12 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-01. P30,S04,SS4,D45 Élections. - 1968. - 12 cm de documents textuels. - 13 photographies : épreuves, n&b.


Portée et contenu : Le dossier porte sur les élections menées en 1968 dans la Cité de Saint-M ichel (résultats, candidatures, serments, publications, bulletins, etc). Il comp rend notamment quelques épreuves photographiques, également disponibles dans le fonds institutionnel VM94 (série E). Localisation : 051-04-02-04.

P30,S04,SS5 Dossiers de correspondance. - 1912-1968. - 183 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S04,SS5,D001 Socitété historique de Saint-Mich el. - 19 65-1966. - 0,2 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Dossier contenant une photocopie des lettres patentes de la Société historique de Saint-Michel, des photos et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D002 Avance de l'heure. - 1932-1956. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le passage à l'heure avancée. Dossier contenant des extraits de résolutions, des avi s publics et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D003 Ministère des postes. - 1937-1967. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes de la ville pour obt enir le service postal à domicile, ainsi qu'une succursale postale quand la popul ation fut deve nue suffisante. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D004 Ministère des affaires municipales. - 1936-1957. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges sur des sujets variés avec le Ministère des Affaires municipales. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D005


Ministère des services de guerre. - 1940-1946. - 0,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges avec le Ministère des services d e guerre au sujet des salaires en temps de guerre, des métaux faisant l'objet de restriction, de terrains de la ville loués par la Défense Nationale, d'équipements achetés par la ville au Ministère après la fin de la guerre, ... Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D006 Bureau du revenu. - 1925-1953. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier concernant l'obligation de la municipalité de déposer chaque année au Bureau du revenu la liste des commerces établis sur son territoire. Dossier contenant des listes et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D007 Échanges d'information avec autres municipalités. - 1964 -1966. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges d'information sur des sujets divers avec d'autres municipalités. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D008 Conseil de coordination intermunicipale. - 19 66-1968. - 1 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS5,D009 Rentes seigneuriales. - 1930-1942. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D010 Commissariat des incendies de la Province de Québec. - 1929-1952. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D011 Avis divers. - 1930-1957. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04.


P30,S04,SS5,D012 Élection provinciale du 5 juin 1966. - 1966. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D013 Taxe d'amusement. - 1926-1961. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l 'application de l a Loi sur les divertissements, celle-ci étant imposée aux municipalités par le biais de la perception d'une taxe sur les événements récréatifs. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Classement : Échantillonage : un mois par année, lorsque disponible. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D014 Loi des syndicats. - 1938-1957. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des rapports fournis par les Caisses populaires Ste-Bernadette et St-Bernardin. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D015 Loi du retour à la terre. - 1933-1937. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D016 Loi sur le contrôle des mauvaises herbes. - 1938-1953. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'application de la L oi sur les mauvaises herbes. On y trou ve des extraits de résolutions nommant les inspecteurs chargés de veiller à leur destruction, ainsi qu'une lettre circulaire expliquant comment se débarasser de la pyrale du maïs, un insecte ravageur. Il est également question de la maladie de l'orme. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance. Note générale : Lettre manuscrite de Joseph Pesant, cultivateur, annonçant sa démission comme "inspecteur des mauvaises herbes". Plusieurs autres lettres écrites dans les années subséquentes, par ce même cultivateur, afin que l a ville assure l'entretien des champs, des fossés et des routes envahis par les mauvaises herbes. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D017 Ministère de l'agriculture. - 1937-1948. - 0,5 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur les jardins ouvriers et la distribution des semences. Dossier contenant des listes et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-02. P30,S04,SS5,D018 Ministère de la santé. - 1925-1956. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04. P30,S04,SS5,D019 Ministère de la voirie. - 1929-1942. - 0,3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04. P30,S04,SS5,D020 Commission d'enquête sur la répartition des impôts municipaux et scolaires. - 1944-1945. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04. P30,S04,SS5,D021 Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1953-1955. - 3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le s problèmes de transport dans la ré gion de Montréal. Le dossier contient entre autre le "Rapport du Comité sur les problèmes de taxi", et le "Rapport du Comité chargé d 'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la ville de Montréal et les gouvernements supérieurs". Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-01. P30,S04,SS5,D022 Commission d'étude des problèmes intermunicipaux dans l' île de Montréal. - 1963-1965. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'étude de problèmes divers vécus par les mu nicipalités de l'Île de Montréal. Dossier contenant des rapports, des études, des m émoires et de la correspondance. Localisation : 051-03-03-03. P30,S04,SS5,D023 Commission d'enquête municipale à Saint-Michel. - 1 960-1961. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-04.


P30,S04,SS5,D024 Conseil de coordination intermunicipale. - 19 64-1966. - 3 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-03-04-04. P30,S04,SS5,D025 Commission des serv ices publics de Québec. - 1927 -1930. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-03-03. P30,S04,SS5,D026 Ministère des affaires municipales. - 1962-1965. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-03-03. P30,S04,SS5,D027 Commission municipale de Québec. - 1933-1968. - 7 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-03-03. P30,S04,SS5,D028 Corporation de Montr éal métropolitain. - 19 57-68. - 4 0 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-03-03-01 051-03-03-02 051-03-06-04. P30,S04,SS5,D029 Montréal Tramways Company. - 1922-1943. - 3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'établissement du service d e tramways dans la cité de Saint-Michel, par le biais d'échanges entre la Commission des Tramways de Montréal, la Commission Métropolitaine de Montréal, la Montreal Tramways Company et la ville de Saint-Michel. On y retrouve entre autre un acte notarié original de 1924 à l'effet de prolonger un ligne de tramway de la rue Iberville jusqu'à l'intersection de la Côte Saint-Michel et de la Montée Saint-Michel. Dossier contenant des extraits de ré solutions, de la correspondance et un a cte notarié. Localisation : 051-03-03-02. P30,S04,SS5,D030 Ville de Montréal. - 1919-1957. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges avec la ville de Montréal sur d es sujets divers, plus particulièrement la f acturation pour la fo urniture d'eau potable. Le dossier contient entre autre u n acte notarié de 1940 relatif à un contrat entre l es deux municipalités pour l'approvisionnement en eau potable. Également dans le dossier,


une invitation portant la signature originale du maire de Montréal Médéric Martin, pour participer à la cérémonie du jubilée de la Confédération. Dossier contenant des extraits de résolutions, des copies de règlements, un acte notarié et de la correspondance. Localisation : 051-03-03-02. P30,S04,SS5,D031 Commission de Transpo rt de Montr éal. - 1950-1 968. - 19 cm de docu ments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les échanges entre la ville et la CTM relativement aux services fournis par celle-ci, et plu s particulièrement en ce qui concerne la tarification et le financement. Dossier contenant des rapports, des extraits de résolutions, des mémorandumsf et de la correspondance. Localisation : 051-04-04-01. P30,S04,SS5,D032 Régie des Transports. - 1960-1964. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-02. P30,S04,SS5,D033 Commission des ar ts de la cité de Saint-Michel. - 1962 -1963. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la première réunion et la soirée vernissage de la Commission des arts de la cité de Saint-Michel. Dossier contenant un compte-rendu de réunion, une li ste d'invitations et un programme. Localisation : 051-04-04-02. P30,S04,SS5,D034 Correspondance variée. - 1916-1964. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-02. P30,S04,SS5,D035 Registre des lettres expédiées et reçues. - 1927-1931. - 1,5 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-04-04-02. P30,S04,SS5,D036 Registre de la correspondance reçue et e nvoyée. - 194 0-1941. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-02.


P30,S04,SS5,D037 Registre de la correspondance reçue et e nvoyée. - 194 1-1947. - 2,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-02. P30,S04,SS5,D038 Fournisseurs. - 1926-1968. - 16 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des offres d'une grande variété de produits, de matériel et de services offerts à la cité durant son existence. Dossier contenant des brochures, des dépliants et de la correspondance. Langue des documents : Français et anglais. Note générale : Collection rassemblée pour sa valeur esthétique. Localisation : 051-04-04-04. P30,S04,SS5,D039 Zéphirin Pesant -vs- Cité de Saint-Michel. - 1920-1927. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D040 Correspondance J.A. Saint-Denis. - 1923-1931. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D041 Rapports du chef de police O. Turgeon. - 1 926-1935. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D042 Commission des liqueurs. - 1947. - 0,1 cm de documents textuels. Note générale : Une lettre porte la signature originale de Maurice Duplessis. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D043 Fonctionnement du service d'aide social. - 1958-1962. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'organisation du service social de la cité. Dossier contenant une étude et de la correspondance. Localisation : 051-04-04-03.


P30,S04,SS5,D044 Société Canadienne de la Croix-Rouge. - 1939. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D045 Corps de clairons et tambours Chevaliers Saint-Michel. - 1965-1968. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D046 Army, Navy and Air Force Vetera ns in Cana da -vs- Saint-Michel - Cou r supérieure. - 1962-1963. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D047 Association des Contribuables de la Cité de Saint-Michel. - 1945. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D048 Menus pour buffets. - [195?]-1964. - 0,2 cm de documents textuels. Note générale : Documents conservés pour l'aspect esthétique. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D049 Religieuses de la Prése ntation de Marie - ter rains. - 1953-1 960. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D050 Soeurs de l a Miséricorde - terrain s. - 196 1-1963. - 0,5 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D051 Saint-Michel Farm Inc. - Cession pour ru es. - 19 49-1953. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D052 Ouverture rue Musset - Expropriation. - 1960-1962. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03.


P30,S04,SS5,D053 Archevêque Paul-Émile Léger. - 1956. - 0,1 cm de documents textuels. Note générale : Une lettre porte la signature originale de l'archevêque Paul-Émile Léger. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D054 Légion canadienne. - 1961-1963. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D055 Comité des citoyens. - 1964. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D056 Comité des parcs et terrains de jeu x. - 1966 -1967. - 0,2 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-04-04-03. P30,S04,SS5,D057 Morin et Morin - Notaires. - 1924-1929. - 0,3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-2. P30,S04,SS5,D058 Leroux et Rondeau, ingénieur-conseil - arpenteur-géomètre. - 1962-1963. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-2. P30,S04,SS5,D059 Nettoyeur Pie IX - Cour supérieure. - 1961. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D060 Atlas Refuse Collectors inc. - 1958-1960. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D061 Enlèvement sanitaire d es rebuts inc. - 1960-1967. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D062 Collection de formulaires vierges - Service de police. - [196-]. - 0,5 cm de documents textuels.


Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D063 Industrie du taxi. - 1961-1963. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D064 Requêtes diverses par les citoyens. - 1966. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D065 Maintien des infirmières dans les écoles. - 1967. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D066 Factures et reçus. - 1912-1921. - 1 cm de documents textuels. Note générale : Documents conservés pour leur valeur esthétique et de témoignage. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D067 Carrièrs - Plaintes des citoyens. - 1963-1967. - 0,3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-03-02. P30,S04,SS5,D068 Adélard Boisvert. - 1946-1958. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D069 Association des propriétaires de la Cité de Saint-Michel. - 1934-1963. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D070 Bruno Crevier, avocat. - 1952-1962. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D071 Caisse d'économie des pompiers de Montréal. - 196 2-1963. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01.


P30,S04,SS5,D072 Caisses populaires. - 1945-1957. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D073 Canadian Fire Underwriter's Association. - 1915-1949. - 0,5 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D074 Canadian National Railways. - 1930-1953. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D075 Chambre de commerce de Ville Saint-Michel. - 1950-19 67. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D076 Club ouvrier Saint-Bernardin. - 1932-1936. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D077 Conseil du travail. - 1962-1966. - 0,3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D078 Crown Life - Assurances. - 1956-1966. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D079 Cummings Homes. - 1950-1956. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D080 Dr J.E. Molson (parc Molson). - 1919-1940. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D081 D.W. & A.E. Brunet. - 1916-1923. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-01. P30,S04,SS5,D082 Habitations Modernes enreg. - 1949-1952. - 2 cm de documents textuels.


Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D083 Hillcrest Park Ltd. - 1916-1931. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D084 J. Nappléon Langelier, ing. - 1929-1954. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D085 Jalmi Holdings Inc. - 1963-1968. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D086 Jean Baudoin, notaire. - 1930-1938. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D087 Jean-Paul Deslierres, M.R.I. - 1962-1963. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D088 J. R. Bourdages Construction (caserne de pompiers). - 1959-1960. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D089 Lacroix, Viau, Hébert et Thivierge. - 1965-1967. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D090 Laval Transport Ltée. - 1946-1956. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D091 Leroux, Leroux et associés, ing. - 1959-1967. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-02. P30,S04,SS5,D092 Long et Aquin, avocats et procureurs. - 1964. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03.


P30,S04,SS5,D093 Louis B. Magil Co. - 1949-1954. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D094 Maxwell, Cummings and Sons. - 1957. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D095 Montreal Debanture Corporation. - 1919-1939. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D096 Montreal Light Heat and Power. - 1922-1944. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D097 Mountain Crest Lodge Inc. - 1962-1964. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D098 Paroisse Saint-Mathieu. - 1948-1963. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D099 Paroisse Saint-Bernardin de Sienn e. - 1942 -1964. - 0,3 cm de do cuments textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D100 Propriétés de la Cité de Saint-Michel. - 1923 -1958. - 2 cm de docum ents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D101 Rodrigue et Rodrigue, notaires. - 1947-1967. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D102 Ross Realty Company Ltd. - 1926-1936. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D103


Société centrale d'hypothèque et d e logement. - 1949 -1957. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D104 Société du boulevard Pie-IX. - 1916-1924. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-03. P30,S04,SS5,D105 Shannon Realty Company. - 1924-1934. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04. P30,S04,SS5,D106 Suburban Land Company. - 1926-1936. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04. P30,S04,SS5,D107 W. T. Heney. - 1925-1935. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04.

P30,S04,SS6 Transport en commun. - 1919-1920, 1944-1951. - 5 cm de documents textuels. - 3 plans. Portée et contenu : Sous-série portant sur le développement du transport en commun à ville St-Michel, principalement sur le s autobus et le s tramways. La so us-série comprend des extraits de résolution, des rapports, de la correspondance et des plans. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S04,SS6,D01 Transport par autobus et tramway. - 1944-1951. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le développement du transport en commun à ville St-Michel. Dossier contenant des extraits d e résolutions, des rapports et d e la correspondance. Localisation : 051-01-06-03. P30,S04,SS6,D02 Transport par autobus et tramway - Plans. - 1919-1920. - 3 plans. Localisation : 051-01-06-03.

P30,S04,SS7 Rapports. - 1967. - 0,3 cm de documents textuels. Portée et contenu :


Sous-série portant sur les activités du service de la récréation (loisirs). Sous-série contenant un rapport de la saison 1966-1967. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S04,SS7,D01 Service de la récré ation - Rapport saison hiver 1966-67. - 1967. - 0,3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le fo nctionnement du service de la ré création (loisirs). On y trouve des statistiques, surtout sur les équipes et les parties de hockey. Dossier contenant un rapport annuel. Localisation : 051-03-04-03.

P30,S05 Annexion à la ville de Montréal . - 1959-1968. - 86 cm de documents textuels. - 2 plans. - 2 microfilms. Portée et contenu : La série témoigne du processus d'annexion de la Cité de St-Michel à la Ville de Montréal suite au référendum du 20 octobre 1968, tenu conformément à l'ordonnance de la Commission municipale de Québec. Elle renseigne principalement sur le s enquêtes menées au suj et de l'admi nistration municiale de Saint-Michel, sur les règlements de fermeture de tous les dossiers pendants de la Cité lors de sa prise en charge par la Ville d e Montréal, mais aussi sur l'opposition qu'a connue le projet de la part de certains citoyens. La série contient notamment de l a correspondance, des procès-verbaux, des listes, des rapports, des budgets, des rapports financiers, des copies de règlements, des copies de contrats, des copies de lois, des rapports d'enquêtes, des avis de comparution, des brefs d'assignation, des copies de jugement de la Cour supérieure, des études et des plans. Soulignons la présence de deux mémoires :" Étude sur le systèm e comptable et analyse de s fonds de capital de la Cité de St-Michel" et "Mémoire du système et pro cédures concernant les achats municipaux du 1er ma rs 1963 au 29 février 1968", ce dernier ayant été déposé à la Commission d'enquête Seehan. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. Autres formats : Certains documents sont disponibles sur microfilm. Localisation : 073-01-09-03 microfilms intitulés : Co mmission municipale de Québec, Analyse des règlements, Enquête sur la ville de Saint-Michel.

P30,S05,D01 Analyse des procès-v erbaux du Conseil : engagements de la Ville . - 1 960-1968. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-03. P30,S05,D02 Procès-verbaux non-approuvés par la Commissi on municipale de Québec. - 1968. - 2 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Il s'agit de copie s des procès-verbaux des séances du conseil du 15, 17 et 21 octobre 1968, accompagnés de copies des documents afférents. Localisation : 051-03-04-03. P30,S05,D03 Projet d'annexion. - 1964. - 0,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le projet d'annexer la cité de Saint-Michel à la ville de Montréal, incluant un exemplaire du règlement no 2964. Dossier contenant un règlement, des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-03. P30,S05,D04 Budget. - 1968. - 3 documents textuels. - 5,4 cm de documents textuels. Restrictions : Contient des liste s d'employés avec adresses et numéro s de téléphones. Localisation : 051-03-04-03. P30,S05,D05 Enquête sur l'administration municipale de la Cité de Saint-Michel. - 1968. - 27,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier regroupant l'ensemble des retranscriptions des co mparutions effectuées dans le cadre de l'enquête judiciaire menée au sujet de l'administration municipale en vigueur à Saint-Michel, par la commission municipale de la provin ce de Québec. Ont notamment comparu les acteurs politiques de l a municipalité et un certain nombre d'entrepreneurs. Langue des documents : Les documents sont en français. Localisation : 051-02-06-04 (v.1 à v.14) 051-03-01-01 (v.15 à v.27). P30,S05,D06 Étude du système comptable et analyse du fonds de ca pital de la Cité Saint-Michel. - 1968. - 0,3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Mémoire adressé à la Commissio n municipale de Québec dans le cad re de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel. Localisation : 051-02-06-03. P30,S05,D07 Mémoire sur le système et les procédures concernant les achats municipaux du 1er mars 1963 au 29 février 1968. - 1968. - 1 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Mémoire adressé à la Commissio n municipale de Québec dans le cad re de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel. Localisation : 051-02-06-03. P30,S05,D08 Enquête sur la construction de l'Arena Maurice Bergeron. - 1968. - 22 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier colligé dans le cadre de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel par la Commission municipale de Québec. On y retro uve des copies de tous les documents liés à l a construction de l 'Arena Maurice Bergeron (devis, dépenses, suivis, relations avec les entrepreneurs, etc.). Localisation : 051-03-01-02 051-05-02-03 051-04-05-04. P30,S05,D09 Mise en tutelle de la Cité de Saint-M ichel par la Commission municipale du Québec. - 1968. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Les dossier comprend notamment des copies des comptes-rendus et résolutions de la Commission et de la correspondance échangée avec la Cité de Saint-Michel. Localisation : 051-02-06-03. P30,S05,D10 Annexion d'une portion de Saint-Léonard par la Cité de Saint-Michel. - 1960-1962. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'annexion d'une portion de la municipalité de Saint-Léonard de Port-Maurice par la Cité de Sai nt-Michel. Le dossier comprend les copies de comptes-rendus, rapports, correspondances et autres créés dans le cadre de cette annexion. Localisation : 051-02-06-03. P30,S05,D11 Relations avec la Ville de Saint-Léonard . - 1 959-1967. - 2 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les relations entre la la municipalité de Saint-Léonard de Port-Maurice et la Cité de Saint-Michel. Le dossier comprend entre autres des rapports, de la correspondance, notamment au sujet d e la Ville de Sain t-Léonard et des annexions envisagées par la Ville de Montréal. Localisation : 051-02-06-03.


P30,S05,D12 Projet d'annexion des villes de banlieue. - 1964. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le projet d'an nexion en 1 964 de villes de banlieue par la municipalité de Montréal. Le dossier comprend notamment les échanges entre les municipalités visées, la correspondance avec la ville de Montréal, des mémoires et des rapports ou communiqués émis par les maires de banlieues contre l'annexion. Localisation : 051-02-06-03. P30,S05,D13 Réactions des municipalités de banlieue au rapport de la Commission Blier. - 1964-1965. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les réactions des muncipalités de banlieue (dont Saint-Michel et Lachine) aux recommandations contenues dans le rapport Blier-Dawson-Saulnier. Le dossier comprend notamment les recommandations du rapport et les réactions des maires. Il co ntient également des listes statistiques sur la Ville de Saint-Michel émises par les différents services à la demande du maire : service de santé, service des travaux publics, service du bien-être social, service de la police et service d'incendie. Localisation : 051-03-01-01. P30,S05,D15 Annexion de la Cité de Saint-Michel : organisation du référendum. - 1968. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier regroupant les documents créés dans le cadre de l'organisation pratique du référendum mené auprès de la population de Saint-Michel. Localisation : 051-03-01-01. P30,S05,D16 Annexion de la Cité de Saint-Michel : tenue du référendum. - 1968. - 6 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier regroupant les documents créés dans le cadre de la tenue du référendum mené auprès de la population de Saint-Michel (annexion à la Ville de Montréal) : organisation, listes électorales, résultats, etc. Localisation : 051-03-01-02. P30,S05,D17 Plan montrant le territoire de la Cité de Saint-Michel devant être annexé à la Ville de Montréal. - 27 juillet 1964. - 2 plans. Portée et contenu : Dossier regroupant deux copies du plan du territoire visé par le projet d'annexion. Localisation : 051-05-02-03.


P30,S05,D18 Annexion de la Cité de Saint-Michel : employés. - 1968. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Listes des employés de la municipalité de Saint-Michel au moment de son annexion à Montré al, correspondance au sujet de l'intégration de ce pe rsonnel, lettres de démission, et autres. Localisation : 051-05-02-03. P30,S05,D19 Annexion de la Cité de Saint-Michel : suiv is financiers. - 1968. - 2,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur certains suivis financiers effectués suite à l'annexion (transferts de juridiction dans dive rs dossiers, avec pa r exemple le suivi effectué auprès d'entrepreneurs ayant réalisé certains travaux, notamment dans le cadre du réaménagement du parc Constantineau). Localisation : 051-05-02-03. P30,S05,D20 Annexion de la Cité d e Saint-Michel : exp ropriations. - 1968. - 4 cm d e documents textuels. Portée et contenu : Dossier comportant les suivis financiers effectués dans le cadre des expropriations découlant de l'annexion de Saint-Michel. Localisation : 051-05-02-03. P30,S05,D21 Comité contre l'annexion. - 1964. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-01-02.

P30,S06 Ressources humaines. - 1916-1968. - 42,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série témoigne des conditions de travail des em ployés de la Cité de St-Michel ai nsi que des relations entre la cité et les employés par l'intermédiaire de leurs syndicats et associations. La série contient entre autre des rapports de paie, une classification des postes et des salaires, des conventions collectives, des serments d'office, des fiches d'employés et de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S06,D01 Rapports de paie hebdomadaires. - 1937-1939. - 4 cm de documents textuels.


Localisation : 051-03-04-03. P30,S06,D02 Salaires. - 1963-1967. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-03. P30,S06,D03 Primes d'ancienneté. - 1966-1968. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-03. P30,S06,D04 Classifications et salaires. - 1968. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-01. P30,S06,D05 Mesures disciplinaires. - 1966. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-03. P30,S06,D06 Syndicat national des fonctionnaires de la Cité de Saint-Michel. - 1957-1968. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges entre la cité et le syndicat, entre autre au sujet de griefs et de sentences arbitrales. Dossier contenant des rapports, des listes et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D07 Association des pompiers de Saint-Michel. - 1961-1968. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D08 Reconnaissance syndicale. - 1956-1964. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la reconnaissance par la Commission de relations ouvrières de la province de Québec de l'Asso ciation internationale des pompiers de S aint-Michel, de la Fraternité des policiers de Ville Saint-Michel, du Syndicat national des fonctionnaires de la Cité de Saint-Michel, et de Les employés municipaux de V ille Saint-Michel - Union locale 705. Dossier contenant des copies de certificats et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-03. P30,S06,D09 Conventions collectives - Pompiers. - 1965-1968. - 1 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur les conventions collectives des pompiers, du 21 septembre 1965 au 31 décembre 1967, et du 1 janvier 1968 au 31 décembre 1970. Il s'agit de copies. Dossier contenant des conventions collectives. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D10 Conventions collectives - Policiers . - 1961-1968. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la convention collective des policiers, du 1 jan vier 1968 au 31 décembre 1969. Il semble y avoir eu concili ation, mais jamais signature finale. Il s'agit d'une copie. Dossier contenant une convention collective. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D11 Conventions collectives - Fonctionnaires. - 1 962-1970. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les conventions collectives des fonctionnaires. Dossier contenant des conventions collectives. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D12 Nominations, démissions et congédiements. - 1924-1954. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'embauche, le congédiement et la démi ssion de divers employés de la cité de Saint-Michel. Dossier contenant des extraits de résolutions, des rapports, des serments et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D13 Serments d'office. - 1916-1936. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'assermentation de divers employés. Dossier contenant des serments d'office. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D14 Dossiers d'employés. - 1934-1968. - 19 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur les employés qui n'ont pas été engagés par la Ville de Montréal lors de l'annexion de la Cité de Saint-Michel. Dossier contenant de la correspondance, des serments d'office, des extraits de procès-verbaux, des mémos et des demandes d'enquête. Classement : Les dossiers sont classés en ordre alphabétique. Langue des documents : Les documents sont principalement en français. Restrictions : L'accès à certains documents est restreint en vertu des dispositions de la «Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels». Localisation : 051-03-06-03. P30,S06,D15 Fiches d'employés. - 1959-1968. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-04-04. P30,S06,D16 Offre de services - Richard Morency. - 1963. - 1 document textuel. Portée et contenu : Dossier portant sur l'offre de services de Richard Morency comme p ubliciste sportif. Richard Morency a par la suite fait carrière comme commentateur sportif à CJMS et CKAC, et comme vice-président des Expos de Montréal. Dossier contenant une lettre. Localisation : 051-04-04-02. P30,S06,D17 Association canadienne des employés municipaux. - 1951-1952. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-04-03.

P30,S07 Contentieux. - 1827-1968. - 155,7 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série porte sur la vente de terrains, sur la délimitation de certains cours d'eau, sur les organismes judiciaires de la Cité de S aint-Michel et sur dive rses causes judiciaires l'ayant impliquée. La série comprend notamment des contrats de vente, des documents judiciaires, des rapports, des procès-verbaux et de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. Langue des documents : Les documents sont majoritairement en français.

P30,S07,D01 Procès-verbaux de cours d'eau. - 1827-1907. - 2,5 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur les visites effectuées par les inspecteurs des clôtures et fossés afin d'assurer la délimitation et l'entretien adéquat des cours d'eau. Dossiers contenant des procès-verbaux. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D02 Égouts - Aq ueduc - Trottoirs - App rovisionnement en eau - Cour d'eau. - 1838-1924. - 4 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D03 Certificats de recherche. - 1916-1962. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D04 Cours de différentes instances: jugements, subpoena, bref. - 1915-1926. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D05 Cour de Bien-être social. - 1963-1966. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'opportunité d'établir en la Cité de Saint-Michel une cour du bien-être social. Dossier contenant un mémoire et de la correspondance. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D06 Cour de magistrat. - 1963-1966. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la volonté de la cité de Saint-Michel d'a voir une Co ur de Magistrat. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-06-01. P30,S07,D07 Contrats : Ally - Beaudry et Cour tois. - 1919 -1937. - 2 cm de docu ments textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Ally à Beaudry et Courtois. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03.


P30,S07,D08 Contrats : Beauregard & Beauregard - Brouillet . - 1918 -1956. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Beauregard & Beauregard à Brouillet. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03. P30,S07,D09 Contrats : Couture - Fair & Cameron. - 1 914-1947. - 2 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Couture à Fair & Cameron. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03. P30,S07,D10 Contrats : Girard & Girard. - 1910-1959. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Girard & Girard. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03. P30,S07,D11 Contrats : Jean N. Bergeron. - 1914-1964. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant le notaire Jean N. Bergeron. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03. P30,S07,D12 Contrats : Paquet et Larose. - 1914-1958. - 13 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Paquet et Larose. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-03 051-03-01-04.


P30,S07,D13 Contrats : Pelletier - Kimmel. - 1914-1918. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Pelletier et Kimmel. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-04. P30,S07,D14 Contrats : Rodrigue et Rodrigue. - 1929-1960. - 15 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant les notaires Rodrigue et Rodrigue. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-01-04. P30,S07,D15 Contrats : Henri Rodrigue. - 1943-1958. - 36 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant le notaire Henri Rodrigue. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-02-01 051-03-02-02 051-03-02-03. P30,S07,D16 Contrats : J. Clément Girard. - 1946-1954. - 35 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant le notaire J. Clément Girard. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-03-02-03 051-03-02-04. P30,S07,D17 Contrats : Claude Girard. - 1950-1955. - 12 cm de documents textuels. Portée et contenu : Contrats passés par la municipalité devant le notaire Claude Girard. Classement : Classement selon le nom du notaire. Localisation : 051-04-01-01.


P30,S07,D18 Cour municipale de Saint-Michel. - 1945-1960. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la cour municipale de la Cité de Saint-Michel. Il comprend des statistiques, des liste s, des ca uses entendues, des nominations, de la correspondance, etc. Localisation : 051-04-01-01. P30,S07,D19 Cour supérieure : causes. - 1924-1956. - 4 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier comprend notamment : subpoe na, jugements, mainelevée, correspondance, extraits de résolutions, opinions juridiques, déclarations... Localisation : 051-04-01-01. P30,S07,D20 Billets de circulation: liste des poursuites devant la cour. - 1949-1953. - 2 cm de documents textuels (registres). Localisation : 063-05-03-13. P30,S07,D21 Opinions juridiques. - 1965-1968. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier comprend les opinions juridiques émises par les aviseurs légaux Mes Lacroix, Viau, Belanger, Page, Hebert & Mailloux ainsi que de la correspondance. Localisation : 051-04-01-01. P30,S07,D22 Faillites. - 1924-1953. - 4 cm de documents textuels. Portée et contenu : Échantillonnage. Dossier portant sur des faillite s survenues chez différents particuliers et entrepreneurs de la Cité de Saint-Michel. Localisation : 051-04-01-02. P30,S07,D23 Bref de saisies - arr êt après jugement. - 19 50-1956. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-02. P30,S07,D24 Listes des jurés. - 1926-1950. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-02.


P30,S07,D25 Avocats - correspondance. - 1962-1966. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Correspondance (essentiellement constituée de plaintes) reçue de diverses firmes d'avocats. Localisation : 051-04-01-02. P30,S07,D26 Rapports Racey MacGallum - carrière Miron . - 1961. - 1 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur un litige survenu entre u n particulier et l a carrière Miron (impacts causés par la carrière sur son e nvironnement, études et rapp ort à ce sujet, procédures judiciaires, etc.). Localisation : 051-04-01-02. P30,S07,D27 Régie des services publics. - 1942-1960. - 1,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-01-02. P30,S07,D28 Perron, Louis, architecte vs Cité de Saint-Michel. - 1 957-1968. - 1,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les échanges effectués avec l'architecte Louis Perron, impliqué dans l'aménagement du parc octogonal. Localisation : 051-04-01-02.

P30,S08 Ressources financières. - 1913-1968. - 251,3 cm de documents textuels. - 14 microfilms. Portée et contenu : La série témoigne de l'administration des finances de la Cité de St-Mich el. Elle com prend les documents de planification et de synthèse gé nérale : budgets et suivis affére nts, rapports et états financiers, grands livres et autres journaux comptables généraux. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. Langue des documents : Les documents sont majoritairement en français. Autres formats : Les reçus, les co pies de chèques émis e t les bord ereaux de dép ôt sont disponibles sur microfilms pour certaines années. Localisation : 073-01-09-03 Copies de chèques émis 1962-1968 Bordereaux de dépôt 1963-1965 Reçus 1942-1950


073-01-09-04 Reçus 1950-1958.

P30,S08,SS1 Budgets. - 1913-1968. - 81 cm de documents textuels. Portée et contenu : Cette sous-série porte sur la pla nification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. État de c onservation : La série comprend une masse imp ortante d'information sur p apier calque. Plusieurs de ces documents sont froissés, pâlis ou tachés. Langue des documents : Les documents sont en français.

P30,S08,SS1,D01 Budgets et suivis financiers. - 1913-1920. - 3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Prévisions budgétaires, rapports, suivis et résolutions afférentes. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D02 Budgets et suivis financiers. - 1920-1924. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Prévisions budgétaires, rapports, suivis et résolutions afférentes. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D03 Budgets et suivis financiers. - 1924-1927. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D04 Budgets et suivis financiers. - 1928-1935. - 6 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D05 Budgets et suivis financiers. - 1936-1937. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D06 Budgets et suivis financiers. - 1938-1939. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D07


Budgets et suivis financiers. - 1940. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D08 Budgets et suivis financiers. - 1941. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-03. P30,S08,SS1,D09 Budgets et suivis financiers. - 1942. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D10 Budgets et suivis financiers. - 1943-1944. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D11 Budgets et suivis financiers. - 1945-1946. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D12 Budgets et suivis financiers. - 1947-1948. - 12 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D13 Budgets et suivis financiers. - 1949-1950. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D14 Budgets et suivis financiers. - 1951-1952. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D15 Budgets et suivis financiers. - 1953-1954. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-03-04. P30,S08,SS1,D16 Budgets et suivis financiers. - 1955-1956. - 7 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-01. P30,S08,SS1,D17 Budgets et suivis financiers. - 1957-1958. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-01.


P30,S08,SS1,D18 Budgets et suivis financiers. - 1959-1960. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-01. P30,S08,SS1,D19 Budgets et suivis financiers. - 1961-1962. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-01. P30,S08,SS1,D20 Budgets et suivis financiers. - 1963-1964. - 4 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-01. P30,S08,SS1,D21 Budgets et suivis financiers. - 1965-1968. - 12 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-02.

P30,S08,SS2 Rapports financiers. - 1916-1968. - 24 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série comprend les statistiques et les états financiers produits entre 1916 et 1968 par la municipalité de Saint-Michel. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série. État de conservation : Les rapports sont produits en majeure partie sur papier calque et sont froissés et abimés. Langue des documents : Les documents sont en français.

P30,S08,SS2,D01 États financiers annuels. - 1916. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-02-03. P30,S08,SS2,D02 États financiers annuels. - 1918-1926. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-02-03. P30,S08,SS2,D03 États financiers annuels. - 1927-1935. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-02-03. P30,S08,SS2,D04 États financiers annuels. - 1936-1945. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-02-03.


P30,S08,SS2,D05 États financiers annuels. - 1946-1955. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-02-03. P30,S08,SS2,D06 États financiers annuels. - 1956-1965. - 4 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-03. P30,S08,SS2,D07 États financiers annuels. - 1966-1968. - 3 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-03. P30,S08,SS2,D08 Statistiques : div ision des finances et population. - 1962-1968. - 4 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier comporte des statistiques sur la population de la municipalité et sur ses ressources financières. Ces stati stiques ont été co mpilées dans le cad re d'un sondage gouvernemental. Localisation : 051-02-04-03.

P30,S08,SS3 Grands livres. - 1916-1968. - 44,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série témoigne de la comptabilité générale effectuée par la Cité de Sai nt-Michel. Elle comprend la majeure partie des grands livres produits entre 1916 et 1968. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série. Langue des documents : Les documents sont en français.

P30,S08,SS3,D01 Grand livre. - 1916. - 1,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-01. P30,S08,SS3,D02 Grand livre : volume 1. - 1916-1918. - 1,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-02. P30,S08,SS3,D03 Grand livre : volume 2. - 1916-1918. - 1,8 cm de documents textuels. Localisation : 063-01-12-03. P30,S08,SS3,D04 Grand livre. - 1918. - 1,9 cm de documents textuels : registre.


Localisation : 063-01-12-04. P30,S08,SS3,D05 Grand livre. - 1918. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-05. P30,S08,SS3,D06 Grand livre. - 1918-1924. - 8,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-06. P30,S08,SS3,D07 Grand livre. - 1929-1937. - 2,1 cm de documents textuels. Localisation : 063-01-12-07. P30,S08,SS3,D08 Grand livre. - 1937-1947. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 063-01-12-08. P30,S08,SS3,D09 Grand livre. - 1947-1953. - 1,9 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-09. P30,S08,SS3,D10 Grand livre (cartes). - 1963-1969. - 20 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-04-04 051-02-04-05. P30,S08,SS3,D11 Grand livre. - 1968. - 2,4 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-10. P30,S08,SS3,D12 Grand livre (charte des codes c omptables). - [196-]. - 1 cm de docume nts textuels. Localisation : 051-02-04-05.

P30,S08,SS4 Journaux comptables. - 1913-1968. - 101,8 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série comporte les journaux comptables de synthè se générale (caisse, re cettes et déboursés). Elle comprend également quelques documents financiers liés aux emprunts ou aux divers contrôles effectués par la municipalité.


Langue des documents : Les documents sont en français.

P30,S08,SS4,D01 Journal général. - 1913-1918. - 2,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-11. P30,S08,SS4,D02 Journal général. - 1913-1921. - 3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-12. P30,S08,SS4,D03 Journal général. - 1916-1921. - 2,1 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-13. P30,S08,SS4,D04 Journal général : v olume 1. - 19 22-1927. - 1,6 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-14. P30,S08,SS4,D05 Journal général : volume 2. - 1922-1928. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-15. P30,S08,SS4,D06 Journal général. - 1928-1932. - 2 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-16. P30,S08,SS4,D07 Journal général. - 1932-1935. - 2 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-17. P30,S08,SS4,D08 Journal général. - 1936-1938. - 2 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-18. P30,S08,SS4,D09 Journal général. - 1938-1940. - 1,9 cm de documents textuels : registre.


Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-19. P30,S08,SS4,D10 Journal général. - 1940-1942. - 1,6 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-20. P30,S08,SS4,D11 Journal général. - 1942-1947. - 3 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-21. P30,S08,SS4,D12 Journal général. - 1947-1950. - 2,8 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-22. P30,S08,SS4,D13 Journal général. - 1950-1952. - 3 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-23. P30,S08,SS4,D14 Journal général. - 1952-1954. - 2 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-24. P30,S08,SS4,D15 Journal général. - 1954-1955. - 2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-25. P30,S08,SS4,D16 Journal général. - 1955-1956. - 2,2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-26. P30,S08,SS4,D17


Journal général. - 1956-1957. - 2,2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-27. P30,S08,SS4,D18 Journal général. - 1958-1959. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-28. P30,S08,SS4,D19 Journal général. - 1953-1957. - 2,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-29. P30,S08,SS4,D20 Journal général. - 1957-1963. - 2,2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Le document n'a plus de reliure. Localisation : 063-01-12-30. P30,S08,SS4,D21 Journal général. - 1963-1965. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-31. P30,S08,SS4,D22 Journal des dépenses : secours directs versés (liste des chefs de famille et leurs dépendants). - 1935. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-06-01. P30,S08,SS4,D23 Journal des dépenses (règlements 188 à 195 et 801 à 862). - 1948-1965. - 5,1 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-32. P30,S08,SS4,D24 Journal des dépenses (règlements 821 à 824). - 1964. - 2,2 cm de docum ents textuels : registre. Localisation : 063-01-12-33. P30,S08,SS4,D25 Journal des salaires (journaliers). - 1927-1930. - 1 cm de do cuments textuels : registre. Localisation : 051-02-06-01. P30,S08,SS4,D26 Emprunts (obligations). - 1921-1952. - 2,5 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Correspondance et certificats de certaines obligations contractées par la municipalité de Saint-Michel. Localisation : 051-02-06-01. P30,S08,SS4,D27 Emprunts (corporation des obligations municipales). - 1918-1923. - 0,2 cm de documents textuels. Localisation : 051-02-06-01. P30,S08,SS4,D28 Journal comptable (bilans). - 1924-1958. - 16 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-01. P30,S08,SS4,D29 Journal comptable (bilans). - 1924-1963. - 8 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-02. P30,S08,SS4,D30 Journal comptable (bilans). - 1924-1964. - 5,2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-03. P30,S08,SS4,D31 Journal comptable (bilans). - 1950-1963. - 14,5 cm de d ocuments textuels : registre. Localisation : 063-05-03-04. P30,S08,SS4,D32 Liste des comptes d'actifs (codes). - 1968. - 0,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Légende des codes comptables pour les différents comptes d'actifs en vigueur. Localisation : 051-02-06-01.

P30,S09 Évaluation et perception. - 1913-1968. - 10,859 m de documents textuels : registres. - 50 plans. - 33 photographies. - 1 dessin d'architecture. - 77 microfilms. Portée et contenu : La série porte sur la taxat ion municipale. Elle comprend les rôles d'évaluation foncière; les rôles de perception; certains dossiers thématiques d'évaluation (carrières, industries et secteur Jarry); les rôles de pe rception; les rôles des valeurs loca tives des commerces, des résid ences et des immeubles et des terrain s non im posables; les rôl es de p erception de la taxe d'eau; l es rôles


d'évaluation et d'impositio n liés au Bo ulevard Métropolitain et a u Métro; les rôles d'améliorations locales. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. État de conservation : Plusieurs registres sont abimés et présentent des moisissures. Langue des documents : Les documents sont en français. Localisation : 073-01-09-01 073-01-09-02 073-01-09-03.

P30,S09,SS1 Rôle d'évaluation. - 1913-1968. - 834,3 cm de documents textuels : registres. - 50 plans. - 33 photographies. - 1 dessin d'architecture. Portée et contenu : La sous-série comprend les rôles d'évaluation foncière et de p erception émis entre 191 3 et 1968. Elle contient également certains dossiers thématiques liés à cette évaluation, portant notamment sur des carrières et industries de la municipalité de Saint-Michel (National Quarries, Montreal Quarries, Carrière Miron et frères, Canadian Quarries, Uine Beaudry, réaménagement du secteur Jarry, etc.). Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S09,SS1,D01 Rôle d'évaluation: volume 1. - 1913. - 2,2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-03-05. P30,S09,SS1,D02 Rôle d'évaluation: volume 2. - 1913. - 2,2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-03-06. P30,S09,SS1,D03 Rôle d'évaluation et de perception . - 1913. - 1,7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-07. P30,S09,SS1,D04 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1914. - 4,8 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-03-08.


P30,S09,SS1,D05 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1914. - 1,5 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-03-09. P30,S09,SS1,D06 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1915. - 4,5 cm de documents textuels. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-07-01. P30,S09,SS1,D07 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1915. - 4,4 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-07-02. P30,S09,SS1,D08 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 191 6. - 3 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-08-02. P30,S09,SS1,D09 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1916. - 3,6 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-08-01. P30,S09,SS1,D10 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1917. - 3,4 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-09-01. P30,S09,SS1,D11 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1917. - 3,3 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure.


Localisation : 063-02-09-02. P30,S09,SS1,D12 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1918. - 3,6 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-10-01. P30,S09,SS1,D13 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1918. - 4,3 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-10-02. P30,S09,SS1,D14 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1919. - 4,4 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-11-01. P30,S09,SS1,D15 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1919. - 4,4 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-06-02. P30,S09,SS1,D16 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 1920. - 3,8 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-05-02. P30,S09,SS1,D17 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1920. - 3,9 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-06-01. P30,S09,SS1,D18 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1. - 192 1. - 4 cm de documents textuels : registre.


État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-02-11-02. P30,S09,SS1,D19 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2. - 1921. - 3,6 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Zone de moisissure. Localisation : 063-05-05-01. P30,S09,SS1,D20 Rôle d'évaluation et de percep tion. - 1922. - 6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-03-09-02. P30,S09,SS1,D21 Rôle d'évaluation et de percep tion : volume 1. - 1923-1 925. - 7,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-03-09-01. P30,S09,SS1,D22 Rôle d'évaluation et de percep tion : volume 2. - 1923-1 925. - 8,6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-04-01. P30,S09,SS1,D23 Rôle d'évaluation et de perception. - 1928. - 10,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-03-08-01. P30,S09,SS1,D24 Rôle d'évaluation et de percep tion : volume 1. - 1929-1 931. - 4,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-03-07-01. P30,S09,SS1,D25 Rôle d'évaluation et d e perception : volume 2. - 1929-1931. - 11,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-03-07-02. P30,S09,SS1,D26 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1932-1934. - 7 cm de do cuments textuels : registre. État de conservation : Couverture détachée.


Localisation : 063-03-06-02. P30,S09,SS1,D27 Rôle d'évaluation : volume 2. - 1932-1934. - 8 cm de do cuments textuels : registre. Localisation : 063-06-07-02. P30,S09,SS1,D28 Rôle d'évaluation. - 1935-1937. - 11,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-08-01. P30,S09,SS1,D29 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1938-1940. - 9 ,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 062-04-07-01. P30,S09,SS1,D30 Rôle d'évaluation : volume 2. - 1938-1940. - 5 ,7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 062-04-07-02. P30,S09,SS1,D31 Rôle d'évaluation. - 1934-1941. - 4,5 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Document abîmé. Localisation : 063-03-06-01. P30,S09,SS1,D32 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1941-1943. - 9 ,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-10-02. P30,S09,SS1,D33 Rôle d'évaluation. - 1941-1943. - 7,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-11-01. P30,S09,SS1,D34 Rôle d'évaluation. - 1944. - 6,6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-01-10-01. P30,S09,SS1,D35 Rôle d'évaluation. - 1945-1947. - 6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 062-05-07-01. P30,S09,SS1,D36


Rôle d'évaluation. - 1945-1947. - 9,8 cm de documents textuels. Localisation : 062-05-07-02. P30,S09,SS1,D37 Rôle d'évaluation. - 1948-1950. - 7,4 cm de documents textuels : registres. Localisation : 063-04-06-01 063-04-07-01. P30,S09,SS1,D38 Rôle d'évaluation. - 1948-1950. - 5,5 cm de documents textuels : registres. Localisation : 063-04-06-02 063-04-07-02. P30,S09,SS1,D39 Rôle d'évaluation. - 1951-1953. - 6,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-04-08-01. P30,S09,SS1,D40 Rôle d'évaluation. - 1951-1953. - 4 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-04-08-02. P30,S09,SS1,D41 Rôle d'évaluation. - 1953. - 4,7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-04-07-02. P30,S09,SS1,D42 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1954-1956. - 5 ,8 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-08-02. P30,S09,SS1,D43 Rôle d'évaluation : volume 2. - 1954-1956. - 4 ,6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-04-05-02. P30,S09,SS1,D44 Rôle d'évaluation : volume 3. - 1954-1956. - 8 cm de do cuments textuels : registre. Localisation : 063-04-05-01. P30,S09,SS1,D45 Rôle d'évaluation. - 1957. - 6,3 cm de documents textuels : registre.


Localisation : 063-05-08-01. P30,S09,SS1,D46 Rôle d'évaluation. - 1957-1968. - 8 cm de documents textuels : registre. Localisation : 064-01-04-02. P30,S09,SS1,D47 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1958. - 5,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-05-02. P30,S09,SS1,D48 Rôle d'évaluation : volume 2. - 1958. - 4,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-07-02. P30,S09,SS1,D49 Rôle d'évaluation : volume 1. - 1958-1959. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 063-05-07-01. P30,S09,SS1,D50 Rôle d'évaluation : volume 2. - 1958-1959. - 5 ,1 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-05-01. P30,S09,SS1,D51 Rôle d'évaluation. - 1960. - 7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-06-01. P30,S09,SS1,D52 Rôle d'évaluation. - 1960. - 7,3 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-06-02. P30,S09,SS1,D53 Rôle d'évaluation. - 1960. - 6,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-07-01. P30,S09,SS1,D54 Rôle d'évaluation. - 1961. - 11,3 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 1: cadastres 126 à 350-2 Comptes nos 1 à 988 municipal Nos 1 à 1013 scolaire. Localisation : 063-05-04-02. P30,S09,SS1,D55


Rôle d'évaluation. - 1961. - 10,3 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 4 : cadastres 358 à 369 Comptes nos 3451 à 4487 scolaire Nos 3621 à 4728 municipal. Localisation : 063-05-04-03. P30,S09,SS1,D56 Rôle d'évaluation. - 1961. - 6,2 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 5 :cadastres 437 à 441 Comptes nos 4488 à 5365 scolaire Nos 1-4701 à 5600 municipal. Localisation : 063-05-04-04. P30,S09,SS1,D57 Rôle d'évaluation. - 1961. - 6,5 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 7 : cadastres 444 à 472 Comptes nos 6267 à 7321 scolaire Nos 6501 à 7598 municipal. Localisation : 063-05-04-05. P30,S09,SS1,D58 Rôle d'évaluation. - 1961. - 7,2 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 8 : cadastres 473 à 474 A Comptes nos 7,322 à 8,214 scolaire Nos 8,000 à 8,927 municipal. Localisation : 063-05-04-06. P30,S09,SS1,D59 Rôle d'évaluation. - 1961. - 5,5 cm de documents textuels : registre. Portée et contenu : Rôle no 10 : cadastres 442 à 445. Localisation : 063-05-04-07. P30,S09,SS1,D60 Rôle d'évaluation. - 1962. - 58,1 cm de documents textuels : 7 registres. Localisation : 063-04-02-00. P30,S09,SS1,D61 Rôle d'évaluation. - 1963. - 15 cm de documents textuels : 3 registres.


Localisation : 063-04-02-00. P30,S09,SS1,D62 Rôle d'évaluation. - 1963. - 39,1 cm de documents textuels : 7 registres. Localisation : 064-02-01-00. P30,S09,SS1,D63 Rôle d'évaluation. - 1964. - 34,3 cm de documents textuels : 5 registres. Localisation : 064-02-01-00. P30,S09,SS1,D64 Rôle d'évaluation. - 1964. - 18,2 cm de documents textuels : 3 registres. Localisation : 064-03-01-00. P30,S09,SS1,D65 Rôle d'évaluation. - 1965. - 50,2 cm de documents textuels : 10 registres. Localisation : 064-03-01-00. P30,S09,SS1,D66 Rôle d'évaluation. - 1965. - 12,8 cm de documents textuels : 2 registres. Localisation : 064-04-01-00. P30,S09,SS1,D67 Rôle d'évaluation. - 1966. - 54,3 cm de documents textuels : 10 registres. Localisation : 064-04-01-00. P30,S09,SS1,D68 Rôle d'évaluation. - 1966. - 14,3 cm de documents textuels : 2 registres. Localisation : 064-05-01-00. P30,S09,SS1,D69 Rôle d'évaluation. - 1967. - 57,6 cm de documents textuels : 11 registres. Localisation : 064-05-01-00. P30,S09,SS1,D70 Rôle d'évaluation. - 1967. - 6,2 cm de documents textuels : 1 registre. Localisation : 064-06-01-00. P30,S09,SS1,D71 Rôle d'évaluation. - 1968. - 68,3 cm de documents textuels : 11 registres. Localisation : 064-06-01-00. P30,S09,SS1,D72 Rôle d'évaluation. - 1968. - 6,9 cm de documents textuels : 1 registre.


Localisation : 063-05-02-00. P30,S09,SS1,D73 Rôle d'évaluation. - 1968. - 30,5 cm de documents textuels : 11 registres. Localisation : 064-01-03-02. P30,S09,SS1,D74 Rôle d'évaluation. - 1968. - 3,5 cm de documents textuels : 1 registre. Localisation : 064-01-03-01. P30,S09,SS1,D75 Évaluation : corre spondance et plaintes. - 1924-1950. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier comprend un échantillonnage de la volumineuse correspondance initialement échangée entre la municipalité de Saint-Michel et ses citoyens dans le cadre de l'évaluation foncière. Cet échantillon évoque les conditions de vie et le s difficultés connues par ces citoyens. Source du titre propre : Titre basé sur le contenu du dossier. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D76 Montreal Quarries : évaluation. - 1951. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'év aluation des carrières Montreal Quarries faite p ar la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et quelques crosquis. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D77 National Quarries : évaluation. - 1951. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation des carrières National Quarries faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des plans de la p ropriété et d es installations, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D78 Carrières Miron et frères : évaluation. - 1951. - 1 cm de documents textuels. - 3 plans. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'é valuation des carrières Miron et frè res faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des plans de la p ropriété et d es


installations, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D79 Canadian Quarries : évaluation. - 1951. - 0,5 cm de documents textuels. - 1 plan. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'év aluation des carrières Canadian Quarries faite pa r la municipalité de Saint-Michel. Il comprend un plan de la propriété, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D80 Montreal Quarry : évaluation. - 1956. - 0,5 cm de documents textuels. - 1 dessin d'architecture. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation de la carrière Montreal Quarry faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend un dessin d'architecture (bleu) de la propriété et des installations, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D81 National Quarries : évaluation. - 1956. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation des carrières National Quarries faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D82 Montreal Quarry : évaluation. - 1958. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation de la carrière Montreal Quarry faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D83 Usine Beaudry : évaluation. - 1958. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation de l 'usine O Be audry et fils Ltd faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles.


Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D84 Carrières Miron et frères : évaluation. - 1958. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'é valuation des carrières Miron et frè res faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D85 National Quarries : évaluation. - 1958. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation des carrières National Quarries faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comp rend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D86 National Quarries : évaluation. - 1963. - 1 cm de documents textuels. - 1 plan. Portée et contenu : Le dossier porte sur l'évaluation des carrières National Quarries faite par la municipalité de Saint-Michel. Il com prend un rapport officiel complété par des estimateurs professionnels, un plan et de la correspondance. Localisation : 051-02-06-01. P30,S09,SS1,D87 Rôle d'évaluation et d'imposition commercial. - 1 965-1966. - 5 cm de documents textuels. Localisation : 016-28-07-00. P30,S09,SS1,D88 Propriété de Thomas Des Coteaux : évaluation. - 1967. - 1 cm de do cuments textuels. - 2 plans. - 2 photographies. Portée et contenu : Rapport d'évaluation professionnel de la propriété sise sur les parties de lots no 442-736 et 442-737, incluant des plans et des photographies. Le bâtiment e st occupé par un petit commerce appelé le "Marché Saint-Michel". Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS1,D89 Propriétés de la zone A du se cteur Jarry : év aluation. - 1967. - 3 cm de documents textuels. - 31 photographies. - 43 plans. Portée et contenu :


Rapport d'estimation professionnel d'un certain nombre de propriétés situées dans la zone A du secteur Jarry (rue Jarry est, 13e et 14e avenue, etc.). Le secteur est visé par un projet d e rénovation urbaine et p ar plusieurs expropriations subséquentes. Le do cument comprend des certificats d'évaluatio n, des photographies, des plans, des croquis et des descriptions. Localisation : 051-02-06-02.

P30,S09,SS2 Rôle de perception. - 1913-1968. - 8 cm de documents textuels : 2 registres. Portée et contenu : La sous-série est constituée des rôles de perception créés en 1913 et de 1961 à 1968. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S09,SS2,D01 Rôle de perception. - 1913. - 1 cm de documents textuels : registre. Note générale : Zone de moisissure. Localisation : 063-01-12-34. P30,S09,SS2,D02 Rôle de perception. - 1961-1968. - 7 cm de documents textuels. Localisation : 064-01-04-01.

P30,S09,SS3 Rôle des valeurs locatives. - 1965-1968. - 48,6 cm de documents textuels : registres. Portée et contenu : La sous-série comprend les rôles des valeurs locatives des commerces, des résidences et des immeubles et des terrains non imposables, créés entre 1965 et 1968. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S09,SS3,D01 Rôle des valeurs locatives : comme rces, industries et terrains vacants. - 1965. - 8,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-10. P30,S09,SS3,D02 Rôle des valeurs locatives : de la 15e ave à Belair . - 19 65. - 9,4 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-11. P30,S09,SS3,D03 Rôle des valeurs locatives : de la 1ère à la 14e ave. - 1965. - 9,7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-05-03-12.


P30,S09,SS3,D04 Rôle des valeurs locatives. - 1965. - 7,5 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-04-03-07. P30,S09,SS3,D05 Rôle des valeurs locatives commerciales. - 1967. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Rôle des valeurs locatives des commerces, des églises, des édifices municipaux, des presbytères, des associations, des institutions, des caisse s populaires, des écoles, des terrains et des parcs. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier. Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS3,D06 Rôle des valeurs locatives résidentielles. - 1967. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Rôle des valeurs locatives résidentielles et commerciales. Dépôt et corrections. 1er septembre 1967. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier. Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS3,D07 Rôle des valeurs locatives : listes. - 1967. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Listes ayant servi à établir le rôl e des valeurs locatives résidentielles, commerciales et non imposables. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier. Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS3,D08 Rôle des valeurs locatives : barêmes et révision. - 1967. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Barêmes officiels ayant servi à établir le rôle des valeurs locatives et révision du rôle de 1967. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du dossier. Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS3,D09 Rôle de perception : v aleurs locatives. - 1968 . - 8 d ocuments textuels : registres. - 40,7 cm de documents textuels.


Localisation : 064-02-03-00.

P30,S09,SS4 Perception des taxes et imposition spéciale. - 1913-1968. - 181,7 cm de documents textuels : registres. Portée et contenu : La sous-série comprend les rôles de perception de la taxe d'eau (parmi lesquels certains font état des log ements vacants), les rôles d'évaluation et d'imposition liés à la construction ou à l'entretien du Boulevard Métropolitain et du Métro et certai ns rôles de perception de t axes spéciales. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S09,SS4,D01 Rôle de perception de la taxe d'eau. - 1914-1916. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-03-01. P30,S09,SS4,D02 Rôle de perception de la taxe d'eau. - 1916-1925. - 6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 064-06-02-01. P30,S09,SS4,D03 Rôle de perception de l a taxe d'eau : arr érages. - 191 6-1928. - 4,5 cm de documents textuels : registre. Note générale : Document abîmé. Localisation : 064-06-02-02. P30,S09,SS4,D04 Rôle de per ception de la taxe d 'eau. - 1950-19 56. - 2,5 cm de docu ments textuels : registre. Localisation : 063-06-03-13. P30,S09,SS4,D05 Rôle de perception de la taxe d'eau. - 196 1-1962. - 1 3 cm de do cuments textuels : 2 registres. Localisation : 063-05-02-00. P30,S09,SS4,D06 Rôle de pe rception de la tax e d'eau. - 1963-196 4. - 12,2 cm de docume nts textuels : 2 registres. Localisation : 063-05-02-00. P30,S09,SS4,D07


Rôle de per ception de la taxe d 'eau. - 1965-19 66. - 7,7 cm de docu ments textuels : registre. Localisation : 063-05-02-00. P30,S09,SS4,D08 Rôle de perception de la taxe d'eau. - 1968. - 33,1 cm de documents textuels : 5 registres. Localisation : 063-05-02-00. P30,S09,SS4,D09 Rôle d'évaluation et d'imposition : taxe d'eau. - [196-]. - 15,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Registre sans couverture qui comprend les pages 1 à 1197. Localisation : 016-26-05-00. P30,S09,SS4,D10 Rôle d'évaluation et d'imposition : taxe d'eau. - [196-]. - 16 cm de documents textuels. Portée et contenu : Registre sans couverture qui comprend les pages 1 à 1256. Localisation : 016-26-06-00. P30,S09,SS4,D11 Rôle de perception de la taxe d'eau : logemen ts vacants et annulations. - 1962-1968. - 2,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Listes annuelles des valeurs locatives (taxe d'eau) avec les corrections faites en fonction des périodes d'inoccupation des logements (mention de ces périodes avec adresses correspondantes). Localisation : 051-02-06-02. P30,S09,SS4,D12 Rôle d'évaluation et d'imposition : Boulevard Métropolitain. - 1960-1961. - 7 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-03-02. P30,S09,SS4,D13 Rôle d'évaluation et d'imposition : Boulevard Métropolitain. - 1960-1961. - 6 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-03-03. P30,S09,SS4,D14


Rôles d'évaluation et d'imposition : Métro. - 1966-1967. - 46 cm de documents textuels : 6 registres. Portée et contenu : Rôle d'imposition lié à la construction du métro à Montréal. Localisation : 063-06-03-04 à 063-06-03-09. P30,S09,SS4,D15 Rôle de perception des taxes spéciales : clôtures, fossés, trottoirs. - 1913-1918. - 2 cm de documents textuels : registre. État de conservation : Le registre se défait. Localisation : 063-06-03-12. P30,S09,SS4,D16 Rôle de p erception des taxes. - 19 32-1936. - 3,7 cm de documents textuels : registre. Note générale : Couverture détachée. Localisation : 063-06-03-10. P30,S09,SS4,D17 Rôle des arrérages de taxes consolidées. - 1938-1939. - 2 cm de documents textuels : registre. Localisation : 063-06-03-11. P30,S09,SS4,D18 Correspondance relative à la perception. - 1922 à 1957. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges avec les citoyens et les compagnies relativement aux comptes de taxes. Dossir contenant de la correspondance. Note générale : Un tri important a été effectué. L' aspect esthétique des entêtes de lettres justifie la conservation dans la plupart des cas. Localisation : 051-04-04-02.

P30,S09,SS5 Rôles d'améliorations locales. - 1930-1968. - 13,3 cm de documents textuels : registres. Portée et contenu : La sous-série comprend les rôles d'améliorations locales créés entre 1930 et 1968. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S09,SS5,D01 Rôle des améliorations locales. - 1930-1950. - 2,5 cm de do cuments textuels : registre.


Localisation : 063-06-03-14. P30,S09,SS5,D02 Rôle des améliorations locales. - 1950-1955. - 3,8 cm de do cuments textuels : registre. Localisation : 063-06-03-15. P30,S09,SS5,D03 Listes annuelles des améliorations locales. - 1955-1968. - 7 cm de docum ents textuels. Localisation : 051-02-06-03.

P30,S10 Travaux publics. - 1917-1968. - 18,7 cm de documents textuels. - 6 plans. Portée et contenu : La série témoigne des travaux publics administrés par la Cité de Saint-Michel : améliorations locales, voirie, aqueduc, édifices et parcs m unicipaux, égoûts et é clairage. La série comprend notamment des cahiers des charges, de la corre spondance, des pétitions, des extrait s de résol utions, des brochures, des statistiques, des études, des rapports, des plans et des soumissions. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S10,SS1 Améliorations locales. - 1932-1967. - 4,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série porte sur l es améliorations locales demandées par les citoyens de la Ci té de Saint-Michel ou effectuées par son administration (avec par exemple les pavages, les trottoires, les égouts ou l'aqueduc). Elle comprend notamment des cahiers de s charges, de la correspondance, des pétitions et des extraits de résolutions. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS1,D1 Cahier des charges régissant les travaux d'améliorations. - 1959. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le cahier des charges générales régissant les trav aux d'améliorations locales tels les pavages et les trottoires, les égouts, l'aqueduc,.... Dossier contenant un cahier des charges. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS1,D4 Requêtes des citoyens. - 1932-1953. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur diverses requêtes formulées par des citoyens relativement aux améliorations locales telles que la construction de trottoirs et d'égouts, le nettoyage


des fossés, l'approvisionnement en e au, l'ouverture et le pav age des rues, l'installation de bornes fontaine, ... Dossier contenant des extraits d e résolutions, des pétitions et d e la correspondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS1,D5 Requêtes des citoyens. - 1962-1967. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur diverses requêtes formulées par des citoyens relativement aux améliorations locales telles que l'ouverture et le pavage de s rues, l'installation de feux de circulation, la création d'un parc, la plantation d'arbres, les possibilités de stationnement dans les rues, ... Dossier contenant des mémorandums, des pétitions et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01.

P30,S10,SS2 Voirie. - 1929-1967. - 1,7 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série porte sur certaines opérations de voirie effectuées par la Cité de Sai nt-Michel, avec par exemple l'entretien des chemins, la gestion de la circulation routière ou l'enlèvement des ordures. Elle comprend notamm ent des bro chures, des statistique s, des extrait s de résolutions et de la correpondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS2,D1 Voirie - correspondance. - 1939-1948. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'entretien des chemins de la cité. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS2,D2 Circulation. - 1929, 1955-1967. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la gestion de la ci rculation routière : sens unique, limitation de vitesse, feux de circulation, virage en U, stationnement, ... . Le dossier contient aussi une brochure intitulée "Projet de règlement modèle de circulation sur la voie publique", ainsi que deux autres brochures la complétant. Dossier contenant des brochures, des statistiques, des extraits de résolutions et de la correpondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS2,D3 Enlèvement des vidanges. - 1958-1964. - 0,2 cm de documents textuels.



P30,S10,SS3 Aqueduc. - 1929-1966. - 3,2 cm de documents textuels. - 3 plans. Portée et contenu : La sous-série porte sur l'alimentation en eau potable de la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des plans du réseau d'aqueduc, des extraits de résolutions, de la correspondance, des études et des statistiques. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS3,D1 Aqueduc - Correspondance. - 1929-1956. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la g estion de l'a limentation en eau potab le de la cité ( tarification, pose de canalisation, consommation,...). Dossier contenant des extraits de procè s-verbaux, des statisti ques et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS3,D2 Usine de filtration - Étude. - 1966. - 0,2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur une étude préliminaire sur les possibilités d'alimentation en eau potable. Dossier contenant une étude et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS3,D3 Requêtes pour travaux d'aqueduc. - 1958. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des requêtes présentées par la ville de Saint-Michel au Ministère des Affaires m unicipales et sollicitant de l'aide financière afin de développer son réseau d'alimentation en eau potable. Dossier contenant des extraits de résolutions, de la correspondance et des plans. Classement : Échantillonage : 3 dossiers conservés sur 95. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS3,D4 Plans. - 1963-1966. - 3 plans. Portée et contenu : Dossier portant sur des plans du réseau d'aqueduc de la ville. Dossier contenant des plans. Localisation : 051-03-04-01.


P30,S10,SS4 Égouts. - 1940-1968. - 2,6 cm de documents textuels. - 3 plans. Portée et contenu : La sous-série témoigne de la gestion des eaux usées effectuée par la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des rapports, de la correspondance et des plans. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS4,D1 Raccordement à l'égo ut collecteur principal. - 195 7-1964. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur une ordonnance de la Régie des services publics précisant les modalités de gestion des eaux usées pour le municipalités du versant nord de l'île (raccordement au collecteur, tarrification, .... ). Dossier contenant une ordonnance, une liste et un règlement. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS4,D2 Régie des eaux du Québec. - 1963-1968. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les échanges avec la Régie des eaux du Québec relativement au traitement des eaux usées et plus particulièrement sur le l itige au sujet du partage des coût s et des re sponsabilités entre les munici palités utilisant le collecteur de la ville de Montréal. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS4,D3 Plans. - 1963-1968. - 3 plans. Portée et contenu : Dossier portant sur des plans du réseau d'égouts de la ville. Dossier contenant des plans. Localisation : 051-03-04-01. P30,S10,SS4,D4 Fossés. - 1940-1954. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur un croquis illustrant le parcours du fossé Ruskin à l'intersection de la rue Bélanger et de la 43ième Avenue, ainsi que sur de l a correspondance détaillant le parcours du fossé Vinet à travers les différents lots. Dossier contenant un croquis et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01.

P30,S10,SS5 Édifices municipaux. - 1917-1963. - 4,7 cm de documents textuels.


Portée et contenu : La sous-série témoigne de la construction ou de la vente d'édifices appartenant à la Cité de Saint-Michel. Elle comp rend notamment des cahiers des charges, des actes de vente, des extraits de résolutions, des soumissions et de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS5,D1 Construction des ateliers municipaux - cahiers des charges. - 1959. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le cahier d es charges pour la construction des ateliers municipaux. Dossier contenant un cahier des charges. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS5,D2 Construction du garage municipal - cahiers des charges. - 1959. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le cahier des charges pour la construction du garage municipal. Dossier contenant un cahier des charges. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS5,D3 Construction du nouvel hôtel de v ille. - 195 3-1958. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la construction du nouvel hotel de ville, incluan t les soumissions déposées et l'inventaire du mobilier et des éléments de décoration acquis pour le m eubler. Il y e st aussi question d'un projet non réalisé de construction d'une voûte dans l'ancien hotel de ville, pour la protection des documents. Dossier contenant des extraits de résolutions, des soumissions et de la correspondance. Localisation : 051-03-04-01. P30,S10,SS5,D4 Vente aux enchères de bâtiments. - 1917. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la vente des bâtiments à être déménagés d'un terrain acquis par la ville dans le but d'y construire un hôtel de ville. Dossier contenant un acte de vente et un avis public. Localisation : 051-03-06-01. P30,S10,SS5,D5


Centre civique: estimation. - 1963. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur une étude des coûts sur un projet de centre civque. Dossier contenant un rapport. Localisation : 051-03-04-01.

P30,S10,SS6 Éclairage. - 1926-1954. - 2 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS6,D1 Éclairage des rues. - 1926 et 1948-1954. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les démarches effectuées pour remplacer le système d'éclairage des rues, incluant une copie du contrat original datant de 1926, avec la Montreal Light, Heat and Powe r Company, ainsi que les demandes de service à Hydro-Québec et à la Commission Hydroélectrique de Québec. Dossier contenant des extraits de réso lutions, des soumissions, une analy se de soumissions, des reçus, des plans de rues et de la correspondance. Localisation : 051-03-06-01.

P30,S10,SS7 Parcs municipaux. - 1963. - 5 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S10,SS7,D1 Parc Octogonal - Aménagement - Cahiers des charges. - 1963. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'aménagement du parc O ctogonal : pavillon, monum ent, piscine, pataugeuse, électricité et terrassement. Dossier contenant les cahiers des charges. Localisation : 051-03-04-01.

P30,S11 Permis et inspection. - 1925-1968. - 52 cm de documents textuels. - 23 microfilms. Portée et contenu : La série porte sur les permis de construction accordés et les inspections effectuées par la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des plans, des croquis, des listes, des registres, des rapports et des photos. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S11,SS1 Permis. - 1925-1968. - 48,5 cm de documents textuels. - 23 microfilms.


Portée et contenu : La sous-série porte sur les permis accordés et les in spections effectuées par la Cité de Sai nt-Michel, pour diverses constructions, transformations ou démolitions. Elle comprend notamment de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des plans, des croquis, des listes et des registres. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S11,SS1,D1 Permis de construction et de transformation. - 1940-1957, 1964-1968. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes de permis pour construire, agrandir et mo difier des bâtiments. Dossier contenant de la correspondance, des extraits d e procès-verbaux, des plans et des croquis. Note générale : Pétition signée par les propriétaires et lo cataires de l a 1ère Avenue et d e la rue Molson protestant contre la construction d'un poulailler à l'arrière du 7073 rue Molson. Localisation : 051-01-05-04. P30,S11,SS1,D2 Permis de démolition. - 1953-1968. - 3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur d es demandes de permis pour démolir des bâtiments, au complet ou en partie. Dossier contenant de la correspondance, des extraits d e procès-verbaux, des plans et des croquis. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D3 Permis spéciaux. - 1945-1968. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes de permis de nature diverse (lave-auto, stationnement, réservoir, parade dans les rues, quête publique, ...) Dossier contenant de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D4 Liste des permis accordés. - 1936-1968. - 11 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les permis accordés par l'inspecteur des bâtisses. Il s'agit de listes rédigées chaque mois, sign ées par l'inspecteur, et comportant les informations suivantes : numéro du permis, date, nom du p ropriétaire, nom de la compagnie effecuant les travaux si a pplicable, adresse, cadastre, subdivision, nature et valeur des travaux à être effectués.


Dossier contenant des listes. Localisation : 051-01-05-04. P30,S11,SS1,D5 Registres des permis. - 1948-1968. - 10 cm de do cuments textuels (registres) 5 registres. Portée et contenu : Dossier portant sur le s permis accordés par l'inspecteur des bâtisses. Les informations suivantes sont inscrites à la main dan s les regi stres : numéro du permis, date, nom du pro priétaire, nom de la com pagnie effecuant les travaux si applicable, adresse, cadastre, subdivision, nature e t valeur de s travaux à ê tre effectués. Dossier contenant des registres. Localisation : 047-06-08-01. P30,S11,SS1,D6 Fiches de permis de construction. - 1925-1968. - 5 microfilms. Portée et contenu : Dossier portant sur les permis de construction. Dossier contenant des microfilms. Localisation : 073-01-08-04. P30,S11,SS1,D7 Construction - correspondance. - 1953-1958. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur divers suj ets relatifs à la con struction et à l'aména gement d'édifices, de résidences et de commerces. Dossier contenant de la correspondance, des extraits d e procès-verbaux, des croquis et des plans. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D8 Permis d'opération - Licences. - 1927-1962. - 6 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes de permis d'opération, alors appelés licences, pour toutes les sortes de commerces, allant de l'é picerie au barbier, en passant par les colporteurs, les garderies, les entrepreneurs et les magasins de produits en tous genres. Dossier contenant de la correspondance, des extraits de procès-verb aux et de s listes. Signatures et inscriptions : Une lettre datée de 1952 est signée par Pierre Péladeau, alors directeur du Journal de Rosemont. Langue des documents : Français et anglais.


Note générale : Un tri a été effectué sur les 30 cm de documents. Les demandes rédigées sur papier à en-tête particulièrement esthétique ont été conservées, ainsi que les échanges de correspondance pouvant présenter un intérêt pour la p etit histoire de la cité. Papier à en-tête : - Montreal Dairy (1928) - La Compagnie S. L. Contant (salaison) (1928) - James M. Aird - The bread with the Flavor" - Northern Bakeries (1929) - The Coca-Cola Company of Canada ( 1930) - Orange Crush Bottling Company (1930) - Depatie Cement Blocks ( 1932) - La Compagnie Javel-O (1934) - C. Robillard et Cie - Fabricants de cidre, ginger ale, soda water, .... (1934) - The National Breweries (1934) - Stuart Biscuit Company - Manufacturers of Biscuits Cakes etc (1934) - Charles Gurd and Co (beverages) (1934) - The Hoover Company (aspirateurs) (1936) - Buanderie Federal Laundry (1938) - Dent Harrison and Sons- The Wonder Bakers (1939) - Wonder Bakeries (1941-1942) - Daniel's Greater Shows (1945-1947-1949) - Laniel Amusements (1949) - La compagnie des produits Familex (1940-1951) - Winer and Chazonoff - Plumbing and Heating Contractors (1951) - Canada Health and Accident Assurance Corporation (1952) - Association des jardiniers paysagistes et pépiniéristes du Québec (1953) - Mount Royal Paving and Supplies (1957) - Les lainages Victor (1957) - Hector Jolicoeur (cabinets automatiques pour serviettes en t issu continues) (1957) - Kenwood Chef Sunrise Industries (petits électroménagers) (1957) - Harrison's Famous Fabrics (1959) - Buanderie Lily White Laundries (1960) - Magasin Zeller's (1961) Demandes : - Requête signée pas les citoyens demandant qu'une licence pour la vent e de bière soit accordée à l'épicier du quartier (1933) - Requête signée par les citoyens demandant le renouvellement de la licence d'une salle de billard (1935) - Demande du révérand Bélair pour continuer d'opérer son moulin à farine en étant exempté de taxes (1935) - Demandes de permis pour présenter des films et organiser des parties de cartes (1936) - Requête signée par de nombreux citoyens s'opposant à l'ouverture d'une nouvelle carrière (1938) - Requête signée par des citoyens appuyant une demande de permis pour l'opération d'un garage au 3768 rue Jean-Talon est (1951) - Lettre de P ierre Péladeau, alors di recteur du Jou rnal de Ro semont, offrant de produire un journal pour Ville St-Michel (1952). Localisation : 051-01-06-01. P30,S11,SS1,D9 Permis pour garages et stations service. - 1933-1964. - 6 cm de do cuments textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes pour construire et opérer des garages de vente et de réparation d'automobiles, ainsi que des stations service. Dossier contenant de la correspondance, des extraits d e procès-verbaux, des croquis et des plans. Note générale : Le dossier contient de la correspondance rédigée sur du papier à en-tête des compagnies suivantes : Shell, Cities Service Oil Company, Texaco et Esso Imperial Oil. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D10 Permis de taxis. - 1945-1967. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'industrie du taxi dans la cité. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D11 Listes diverses. - [1940-1956]. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur de s listes telles que : co nstructions industrielles et commerciales, taxes d'affaires non payées, licences de manufactures, listes de commerces par types, liste des colporteurs, ... Dossier contenant des listes. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D12 Permis de cons truction et de tran sformation. - 1963 -1968. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Liste des permis de construction ou de transformation des bâtiments octroyés par la Cité de Saint-Michel entre le 1er janvier 1963 et le 28 février 1968. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS1,D13 Permis et plans de construction. - 1963-1968. - 18 microfilms. Localisation : 073-01-08-04.

P30,S11,SS2 Inspections. - 1955-1967. - 3,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série témoigne des inspections menées par la Cité de Saint-Michel (salubrité, état des bâtiments, plomberie). Elle comprend notamment des rapports, de la correspondance et d es photos.


Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S11,SS2,D1 Inspection sanitaire. - 1962-1967. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des rapports de l'inspecteur sanitaire suite à l'inspection de résidences et de comme rces de la cité. On retrouve au do ssier les listes hebdomadaires des endroits visités de la fin octobre à la fin décembre 1965. Dossier contenant des rapports, de la correspondance et des photos. Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS2,D2 Inspection des bâtisses. - 1955-1968. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des rapports de l'inspecteur des bâtisses suite à l'inspection de résidences et de commerces de la cité. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Note générale : Le dossier contient une requête signée par les citoyens de la 24e Avenue, à la hauteur de la 47e Rue, désirant devenir acquéreurs de la ruelle située derrière leur domicile (juin 1962). Localisation : 051-01-06-02. P30,S11,SS2,D3 Inspection de plomberie. - 1952 -1967, surtout 19 65. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les rapports hebdomadaires produits par l'inspecteur de la plomberie, pour les mois de novembre et décembre 1965. Ces rapports fournissent la date, l' heure et l 'adresse de l'inspection, ainsi que la nature des problèmes signalés, qui semblent être autant de nature domestique que reliés au réseau d'aqueduc et d'égouts de la ville. On retrouve dans ce dossier une liste des statistiques d'achat de l'eau couvrant les années 1952 à 1967, incluant le nombre de gallons et le coût. Dossier contenant des rapports et des statistiques. Localisation : 051-01-06-02.

P30,S12 Urbanisme. - 1915-1968. - 52,8 cm de documents textuels. - Env. 140 plans. Portée et contenu : La série témoigne de divers aménagements (parmi lesquels certaines carrières) et principalement de la rénovation urbaine envisagée pour le secteur Jarry (délimité à l'oue st par le boulevard Saint-Michel, à l'est par la 20e avenue, au sud par le boulevard Métropolitain et au nord par la 35e rue). Elle comprend notamment des rapports, de la co rrespondance, des plans, des photographies et de la documentation.


Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S12,SS1 Secteur Jarry. - 1967-1968. - 7 cm de documents textuels. - Env. 125 plans. Portée et contenu : Sous-série portant sur l'étude du secteur Jarry (délimité à l'ouest par le boulevard Saint-Michel, à l'est par la 20e avenue, au sud par le boulevard Métropolitain et au nord par la 35e rue) et sur les propositions de rénovation urbaine pour celui-ci. On y retrouve entre autre les résultats d'une étude présentée sous forme de cahiers où sont présentées chacune des propriétés avec photo, numéro du cadastre, valeurs de la bâtisse et du terrain. Sous-série contenant des rapports, de la correspondance, des photos et des plans. Localisation : 051-03-06-02 051-04-05-04 087-02-06-01 (plans) 104-05-06-00.

P30,S12,SS1,D1 Le plan directeur et la rénovation urbaine - Étude d'ensemble - Secteur Jarry. - 1967. - 3 cm de documents textuels. - 71 plans ; 36 x 62 cm. Localisation : 051-03-06-02 051-04-05-04 087-02-06-01 (plans). P30,S12,SS1,D2 La rénovation urbaine - Secteur Jarry. - 1968. - 2 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-06-02. P30,S12,SS1,D3 La rénovation urbaine - Secteur Jarry - Zone B . - 1967. - 2 cm de do cuments textuels. - 4 plans ; 36 x 62 cm. Localisation : 051-03-06-02 087-02-06-01 (plans). P30,S12,SS1,D4 Zonage 1968 - Plans. - 1968. - 30 plans ; 43 x 62 cm. Localisation : 087-02-06-01 (plans). P30,S12,SS1,D5 Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328. - 1968. - 0,2 cm de documents textuels. - 6 plans. Localisation : 051-04-05-04. P30,S12,SS1,D6


Plan directeur et pr ogramme de r énovation urbaine. - 1 966. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04. P30,S12,SS1,D7 Rénovation urbaine - Corresp ondance. - 1966-1968. - 1 cm de d ocuments textuels. Localisation : 051-04-05-04. P30,S12,SS1,D8 Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion. - 1969. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04.

P30,S12,SS2 Réaménagement urbain. - 1958-1959. - 0,5 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S12,SS2,D1 Urbanisme - Congrès et documentation. - 1958-1959. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-04-05-04.

P30,S12,SS3 Cadastre. - 1915-1967. - 35,7 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série témoigne des subdivisions territoriales dans la Cité de Saint-Michel. Elle comprend les différents cadastres élaborés. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S12,SS3,D1 Subdivisions de lots. - 1958-1967. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S12,SS3,D2 Lots de la ville. - 1953. - 0,3 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S12,SS3,D3 Cadastre : correspondance. - 1931-1962. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01. P30,S12,SS3,D4


Cadastre - Services d'améliorations locales et bâtiments = Plans faits par compilation - préparé par Leroux, Leroux et associés. - 1966. - 7 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-06-02. P30,S12,SS3,D5 Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-]. - 2,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-03. P30,S12,SS3,D6 Registre des lots: lots 339 à 445 incl. - [19-]. - 6 documents textuels - registres. Restauration/Conservation : Registre très abimé : page s friables, certaines incomplètes, et en partie détachées. Restrictions : NON CONSULTABLE. Trop abimé. Localisation : 051-04-04-02. P30,S12,SS3,D7 Registre des lots: lots 446 à 474 incl. - [19-]. - 4,2 documents textuels - registres. Localisation : 051-04-04-03. P30,S12,SS3,D8 Livre de renvoi officiel. - [19-]. - 5 cm de documents textuels registre. Autres formats : Document disponible sur microfilm. Localisation : 063-05-04-10 073-01-09-01 microfilm. P30,S12,SS3,D9 Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - 1948. - 3,5 cm de documents textuels registre. Localisation : 063-05-04-11. P30,S12,SS3,D10 Index des cadastres. - 1913-1967. - 5 cm de documents textuels registre. Localisation : 063-05-04-01. P30,S12,SS3,D11 Livre de renvoi officiel de la parois se Sault-au-Récollet. - 1915. - 0,2 cm de documents textuels ; 38 x 55 cm. Portée et contenu : Dossier portant sur la subdivision, en 1915, des lots 446 à 461 du cadastre de la Paroisse du Sault-au-Récollet.


Dossier contenant le livre de renvoi officiel signé par le cu ré Joseph-Édouard Bélair et l es propriétaires de terrains où sont li stés les lots et leur profil d'arpentage. Localisation : 087-02-06-01.

P30,S12,SS4 Dépotoir. - 1950-1952. - 0,5 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S12,SS4,D1 Dépotoir. - 1950-1952. - 0,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-03-01.

P30,S12,SS5 Vente de terrains. - 1945-1960. - 1,1 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S12,SS5,D1 Encan - Vente de terrains. - 1960. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la vente aux enchères (encan) de terrains par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant des contrats de vente, des extraits de résolutions, des listes de lots et de la correspondance. Localisation : 051-01-03-01. P30,S12,SS5,D2 Vente de terrains - An ciens combattants. - 1 945. - 0,1 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la vente d'un te rrain propriété de ville Saint-Michel, selon les conditions de la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-03-04-03.

P30,S12,SS6 Carrières. - 1959-1966. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Série portant sur l'exploitation des carrières, plus particulièrement sur le contrôle du dynamitage et sur les règlements adoptés successivement par la cité afin de contrôle r les désagréments occasionnés aux citoyen s vivant à proximité. On y trouve des documents de la Con sumers Quarry, de la National Quarries, des carrières Miron et Frères et de la Carrière Fran con. Il y est également question de l a transformation progressive des carrières en d épotoirs. Le série contient aussi un bref historique des carrières de ville Saint-Michel, jusqu'en 1964. Série contenant des règlements, des plans, des rapports, des coupures de presse, des pétitions, des photos et de la correspondance.


Localisation : 051-04-03-02 051-04-03-03 051-04-03-04. P30,S12,SS7 Plans de la Cité de Saint-Michel. - 1931-1965. - 15 plans. - 0,1 cm de documents textuels. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S12,SS7,D1 Listes des plans. - 196?. - 0,1 cm de documents textuels. Localisation : 051-03-06-02. P30,S12,SS7,D2 Plan de la Cité / dessiné par G. Thomas. - 1963. - 1 plan. Localisation : 087-02-06-01. P30,S12,SS7,D3 Plans de la valeur marchande des terrains. - 1965. - 7 plans : plans pliés ; 74 x 96 cm. Localisation : 051-03-06-02. P30,S12,SS7,D4 Plans de la cité de St-Michel. - 1957-1963. - 6 plans. Localisation : 051-04-04-03. P30,S12,SS7,D5 Plan de la Cité de Montréal et de ses environs = Proj et d'artères principales pour la Cité de Montréal / Commission d'urbanisme. - 1931. - 1 plan. Portée et contenu : Dossier contenant une copie bleue. Dates de création,incluant la publication, la diffusion, etc : 17 janvier 1931. Localisation : 051-04-03-02.

P30,S13 Sécurité publique. - 1922-1969. - 59 cm de documents textuels. - 5 photographies. - 10 microfilms. Portée et contenu : La série témoigne des activités du Service de police et du Service des incendies de la Cité de Saint-Michel. La série comprend entre autre de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des rapports. Elle contient également des documents spécifiques aux activités des Services comme des rapports d'enquêteurs, des billets de contraventions et des rapports d'incendie et d'accidents.


Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S13,SS1 Service de police. - 19 36-1969. - 4 2 cm d e documents textuels. - 5 photographies. - 10 microfilms. Portée et contenu : La sous-série témoigne des relations administratives entre le greffe et le Service de police de l a Cité de Saint-Michel surtout pour la période allant de 19 58 à 1968. Elle renseigne sur les activités du service et de ses membres; sur les relations avec la Fraternité des policiers de la Cité; sur un projet de réo rganisation du Service de police déposé en 1967; sur les décorations décernées par la Cité à des officiers suite à leur conduite lors d'un hold-up en 1966; sur la construction d'une caserne de pompiers et d'un nouveau poste de police (1958-1960); et sur les demandes d'annulation de billets de contraventio n faites au mai re. Outre ces sujets, la sé rie couvre en détail l'enquête sur le «Studio de massage Anita» et les multiple s démêlés avec le propriétaire de l'endroit Fernand Laliberté, et informe pa r le fait même sur les activités répressives de la police du temps sur ce genre de commerce dans la Cité et sur la position des élus municipaux. La sous-série contient entre autres de la correspondance, des mémorandums, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des listes, des statistiques, des factures, des soumissions, des garanties, des feuillets de mode d'emploi, des règlements municipaux, des plans sur tirage bleu, des plaintes de citoyen s, des billets d'avertiss ements et de contraventions vierges, des photographies, des griefs, des b refs d'assignation, des copies de permis, des coupures de presse, des requêtes, des affidavits, des a ppels de so umission, des copies de m andats d'arrestation, des copies de déclarations de témoins, des rapports d'enquêteurs, des rapports d'accidents, une quittance. Soulignons la présence d'un dossier sur le service ambulancier en 1962 et un rapport annuel du Service de police de 1935. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série. État de conservation : La série contient de nombreuses photocopies sur du papier acide qui a bruni. Plusieurs documents sont froissés ou déchirés. Langue des documents : Les documents sont principalement en français.

P30,S13,SS1,D1 Registre d'assiduité. - 1950-1951. - 2,5 cm de documents textuels (registres). Portée et contenu : Dossier portant sur l'inscription au registre des heures d'assiduité du p ersonnel policier, ainsi que des tâches accomplies durant ces périodes (circulation, accident, enquête, incendie,...). Dossier contenant un regjstre. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS1,D2 Registre des interventions policières quotidiennes. - 1940-1948. - 2 documents informatiques. - 5 cm de documents textuels (registres). Portée et contenu : Dossier portant sur le compte-rendu des interventions effectuées quotidiennement par les policiers. La date et l'heure de chaque événement sont inscrits de façon


manuscrite dans le registre, accompagnées d'une description de la situation, de la solution apportée et du suivi assuré. Dossier contenant deux documents informatiques et un registre. Restauration/Conservation : Deux registre ont été numérisés, puis éliminés en raison de moisissures importantes. Localisation : 051-02-02-01 : 7 janvier 1940 - 29 juillet 1943 numérisé : 2 mai 1945 - 23 février 1946 numérisé : 12 mars 1948 - 6 octobre 1948. P30,S13,SS1,D3 Administration générale. - 1936-1963. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant des sujets de nature diverse. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D4 Listes des policiers. - [196-]. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la li ste des policiers de la Cité d e Saint-Michel, incluant leur adresse de domicile et leur numéro de téléphone personnel. Dossier contenant des listes nominales. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D5 Statistiques. - 1961-1967. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur de s statistiques totalisant les divers types d'interventions policières. Dossier contenant des statistiques. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D6 Formation, déontologie et d écorations. - 1 957-1966. - 2 cm de d ocuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la fo rmation, la discipline, l'éthique et les décorations pour bravoure. Dossier contenant un guide, des mémorandums, des communiqués et d e la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D7 Suivis sur rapports d'événements. - 1944-1968. - 1 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges entre le service de police et la v ille relativement à diverses interventions policières telles un kidnapping d'enfant, un cas de brutalité policière, le stationnement illégal dan s certaines rues, le tapage no cture, la maltraitance d'enfants, .... Dossier contenant des mémorandums et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D8 Construction du nouveau poste de police. - 1957-1960. - 2,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la construction du nouveau poste de police et de pompier. On y retrouve la corre spondance ayant me né à l'ado ption du rè glement 167 p our l'emprunt de 560 000 $ relatif à la réalisation de ce projet. Dossier contenant des soumissions, des plans, des extraits de résolutions et de règlements, des mémorandums et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D9 Entretien et aménagem ent : loc aux et v éhicules. - 1959 -1966. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'a ménagement et l'entretien des locaux et des véhicule s utilisés par le service de police. Dossier contenant de la correspondance et un plan. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D10 Ambulances. - 1962. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les b albutiements de l'implantation d'un service d'ambulances à ville St-Michel. Dossier contenant des mémorandums, une coupure de presse et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D11 Billets de contravention. - 1961-1967. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des demandes de citoyens, de relations d'affaires et d'a mis personnels adressées au maire Maurice Bergeron, afin de faire annuler des billets de contraventions reçus à ville St-Michel. Dossier contenant de la correspondance.


Restrictions : En vertu de la Loi su r l'accès à l'information, une AUTORISATION est nécessaire afin de pouvoir consulter ce dossier. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D12 Comité de police. - 1958-1959. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des recommandations du comité de police. Dossier contenant des compte-rendus et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D13 Fraternité des policiers. - 1959-1968. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des échanges entre la Fraternité et la ville su r des sujets tels l'application de la convention collective, les assurances, les fonds de pension, ... Le dossier contient au ssi des copies du contrat de travail et de la convention collective des pompiers, ainsi qu'une sentence arbitrale tenant lieu de contrat de travail pour les policiers pour les années 1961-1963. Dossier contenant des contrats, des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D14 Réorganisation du s ervice de police. - 19 67-1968. - 1,5 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des sujets venant appuyer et ju stifier une réorganisation du service de police (temps supplémentaire, manque d'effectifs et de véhicules, ...). Dossier contenant des rapports, des statistiques, des mémorandums et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-02. P30,S13,SS1,D15 Salon de massage Anita. - 1955-1969. - 18 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur une longue enquête visant à prouver que le Salon de massage Anita était en fait une maison de débauche. Dossier contenant des documents juridiques, des témoignages, des co pies de règlements, des m émorandums, des extraits de ré solutions et d e la correspondance. Localisation : 051-02-03-02 051-01-03-01. P30,S13,SS1,D16 Rapports d'accidents. - 1963-1968. - 10 microfilms.



P30,S13,SS2 Service des incendies. - 1922-1968. - 17 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série témoigne en partie des activités du Service des incendies de la Cité de Saint-Michel. Elle renseigne également partiellement sur l'organisme provincial de Protection civile et sur l'organisation d'une Défense civile par le reg roupement de plusieurs villes de la région métropolitaine de Montréal au début des années 1950. La sous-série est prin cipalement composée de ra pports d'incendie, de corresp ondance, de mémos, d'extraits de procès-verbaux, de fo rmulaires colligeant des i nformations sur des bâtiments industriels et d'un rapport annuel. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série. Langue des documents : Les documents sont principalement en français.

P30,S13,SS2,D1 Rapports d'incendies. - 1922, 192 8-1935, 1949-1960. - 9 cm de docu ments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le s rappports rédigés suite aux incendies survenus dans la municipalité. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS2,D2 Service des incendies. - 1958-1968. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la gestion courante d'un service d'incendie : listes des effectifs avec leurs coordonnées, prévention, achat et entretien de l 'équipement et des uniformes, participation à divers défilés, conditions de travail, comportement des pompiers en devoir, .... Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS2,D3 Protection civile. - 1957-1967. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la mise en place de mesures de protection et de sauvetage des citoyens en cas de désastre majeur, le tout étant supervisé par les gouvernements provincial et fédéral. Dossier contenant des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS2,D4


Cercle combatif contre l'incendie. - 1963-1967. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la partic ipation de la ville aux acti vités du Cercl e combatif contre l'incendie. Dossier contenant de la correspondance et un autocollant. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS2,D5 Défense civile. - 1950-1955. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les efforts déployés afin de mettre sur pied une organisation de Défense civile pour la région métropolitaine. Dossier contenant de la correspondance et un rapport annuel. Localisation : 051-02-03-01. P30,S13,SS2,D6 Rapport statistique. - 1965-1967. - 0,1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le rapport du service des incendie pour les années 1965, 1966 et 1967. On y retrouve des statistiques sur la population, les équipements, le type d'interventions et les effectifs impliqués. Dossier contenant un rapport. Localisation : 051-01-06-03. P30,S13,SS2,D7 Prévention incendie. - 1945-1957. - 1 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04.

P30,S14 Assistance publique. - 1922-1968. - 89,3 cm de documents textuels. Portée et contenu : La série témoigne du volet des servi ces sociaux assurés par la Cité de Sain t-Michel auprès de sa population suivant les diverse s directives gouvernementales qui o nt été en vigueur a u cours des années s'étendant de 1922 à 1 968. Elle renseigne principalement sur les activités des principaux acteurs impliqués à la Cité dans le s dossiers portant sur les questions d'hygiène publique, de santé publique et communautaire, de soutien à la famille, d'aide aux chômeurs, de pensions de vieillesse et de protect ion de la j eunesse et de leurs re lations avec les autres intervenants d'organismes gouvernementaux, religieux ou privé s. Par ri cochet, la série permet d'observer l'évolution de la gestion de l' aide sociale au sein d e la so ciété québécoise, mais au ssi des types de p roblèmes sociaux présents pour la période citée. La série comprend, entre autres, des dossiers du Service de santé de la Cité de Saint-Michel; sur la distribution du Secours direct; des pe nsions de vieil lesse; sur le programme de culture maraîchère pour les chômeurs dans les années 1930; sur le p lacement des enfants e n orphelinat, en école d'industrie ou de réforme; sur l'hospitalistion des gens nécessiteux de la Cité; et sur l'aide pour payer le loyer aux chômeurs (1935-1942). On retrouve principalement de la correspon dance, des


mémorandums, des listes, des lettres circulaires, des extraits de procès-verbaux, des formulaires, des ordonnances de pl acement, des rapp orts médicaux, des rapp orts d'activités de l'i nfirmière visiteuse des rapports d'enquêteur, des rapports de police, des cartes d'admission, des certificats de baptêmes, des extraits d e naissance, des co mptes à payer, des prévisions budgétaires, des soumissions, des échelles de distribution de secours direct, des lettres de dénonciation, des guides d'application, des documents comptables, des feuilles de temps, des feuill es de calcul comptable, des reçus, des avis, d es inventaires, des statistiques et des requêtes. Soulignons la présence d'un plan de la carri ère où la coupe de glace est permise, un carnet de d éclaration des maladies contagieuses, des ce rtificats de dé cès, des formul aires de tran sport de cad avres, un ra pport de police au sujet d'une garderie sans permis et un dossier portant sur un projet de clinique d'hygiène mentale en 1964. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. État de conservation : La majorité des documents sont sales, fragiles, jaunis et cassants. Certains sont froissés, d'autres déchirés. Langue des documents : Les documents sont en français et en anglais. Restrictions : L'accès à certains documents est restreint en vertu de s dispositions de la «Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels».

P30,S14,SS1 Santé. - 1925-1968, surtout 1952-1968. - 56,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série témoigne des services offerts aux citoyens nécessiteux en matière de santé autant par le Service de la santé de la cité que par d'autres organismes œuvrant dans ce domaine. La sous-série contient des rapports administratifs et statistiques ainsi que de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S14,SS1,D1 Hospitalisation des citoyens nécessiteux. - 1925-1956, sauf 1941. - 22 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le support financier fourni par la cité pour l'hospitalisation des citoyens incapables de défrayer les coûts reliés aux soins médicaux. Dossier contenant des formulaires de demande d'hospitalisation en vertu de la Loi de l'assistance publique, des fa ctures, des extraits de p rocès-verbaux, des rapports médicaux et de la correspondance. Localisation : 051-01-04-03 (1925-1944) 051-01-04-04 (1945-1956). P30,S14,SS1,D2 Service de santé de la cité. - 1955-1966. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la gestion du Service de santé de la cité de St-Michel, et plus particulièrement sur le b esoin de lo caux plus spacieux et sur l'engagement de


personnel supplémentaire (médecins, infirmières, optométristes). On y trouve aussi un mémoire réclamant la gratuité des médicaments pour les assistés sociaux malades, et un rapport sur le s conditions de santé, de bie n-être et d' hygiène publique en 1955. Dossier contenant un rapport, un m émoire, une soumission, des p révisions budgétaires et de la correspondance. Localisation : 051-01-04-04. P30,S14,SS1,D3 Clinique d'hygiène mentale. - 1964-1965. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le besoin de ressources en santé mentale pour répondre aux besoins des écoliers et des citoyens de la cité. Dossier contenant de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le titre original du dossier. Localisation : 051-01-04-04. P30,S14,SS1,D4 Statistiques. - 1963-1968. - 19 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur des données statistiques compilées par le service de santé et relatives à l a vaccination des é coliers, à la cliniq ue dentaire, aux infirmières-visiteuses, aux visites du méde cin et de l'optométriste da ns les écoles, aux rapports d'inspection du service d'hygiène dans les commerces et les résidences, ... Dossier contenant des rapports statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-01. P30,S14,SS1,D5 Correspondance du service de santé et hygiène publique. - 1926-1957. - 7 cm de documents textuels. Historique de la conservation : Dossier portant sur les activités du service d'hygiène et de santé de la cité. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-01-04-04. P30,S14,SS1,D6 Family Welfare Association. - 1952-1958. - 1,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'a ssistance fournie par la Family Welfare Association aux citoyens nécessiteux ayant besoin de soins médicaux et d'hospitalisation. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-04-04. P30,S14,SS1,D7


Service Social du Bon Conseil. - 1954-1958. - 2 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'assistance fournie par le Service Social du Bon Conseil aux citoyens nécessiteux ayant besoin de soins médicaux et d'hospitalisation. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-05-02. P30,S14,SS1,D8 Société de Service Social aux familles . - 1954-1957. - 3 cm de docu ments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'assistance fournie par la "So ciété de Se rvice Social aux familles" aux citoyens nécessiteux ayant besoin de soins médicaux et d'hospitalisation. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-05-02.

P30,S14,SS2 Services sociaux. - 1922-1968, surtout 1932-1957. - 20 cm de documents textuels. Portée et contenu : La sous-série témoigne des services offerts aux citoyens de diverses façons dont l'aide au loyer, les secours directs, le bien-être social et les pensions de vieillesse. La sous-série contient principalement des listes nominatives et de la correspondance. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S14,SS2,D1 Aide aux nécessiteux. - 1934-1955. - 3 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l 'assistance apportée de diverses façons par la cité aux citoyens dans le besoin. Dossier contenant des listes et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-02. P30,S14,SS2,D2 Assistance publique. - 1932-1957. - 8 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l 'assistance apportée de diverses façons par la cité aux citoyens dans le besoin. Dossier contenant des listes et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-02. P30,S14,SS2,D3 Aide aux loyers. - 1935-1940, 1942. - 6 cm de documents textuels.


Portée et contenu : Dossier portant sur l'aide fournie aux chômeurs pour payer leur loyer durant la crise. On y retrouve de la correspondance, et principalement des listes mensuelles accompagnées des demandes des propriétaires et des locataires concernés. Dossier contenant des listes et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS2,D4 Pensions de vieillesse. - 1936-1937. - 0,5 cm de documents textuels. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur d es échanges entre la ville et l e gouvernenement provincial (surtout la Commission des pensions de vieillesse de Québec) relativement à l'éligibilité de certains citoyens à la pension de vieillesse, et de ce fait, à leur retrait de la liste du Secours direct. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS2,D5 Écoles d'industrie. - 1922-1924, 1942. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'admission de deux jeunes filles à l'école de réforme Maison de Lorette, ainsi que sur la réclamation de f rais à l a Cité de Saint-Michel par le gouvernement provincial pour l'internement de deux garçons à l'école d'industrie de Montfort. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS2,D6 Prise en c harge des enfants Hamel - orph elinat. - 1 937-1940. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la prise en charge des enfants de la famille Hamel par divers orphelinats suite au décès des parents. Dossier contenant de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS2,D7 Secours direct aux citoyens. - 1934-1935. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les citoyens ayant bénéfi cié du secours direct distribué par la ville durant la crise. On y retrouve des listes (nom, ad resse et montant) couvrant les mois de novembre 1934 à mai 1935. Dossier contenant des listes. Localisation : 051-01-05-03.


P30,S14,SS2,D8 Service du bien-être social. - 1966-1968. - 0,5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur la gestion des services d'aide sociale offerte par la municipalité alors que le gouvernenement provincial commence à prendre en charge ce type d'assistance à la population. Dossier contenant un mémoire et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03.

P30,S14,SS3 Emploi. - 1934-1945. - 12,5 cm de document s textuels. - 0,5 cm d e documents textuels (registres). Portée et contenu : La sous-série témoigne des services offerts aux citoyens en matière d'emploi, soit par le biais du Secours direct, de pro grammes d'emplois et de travaux de chômag e. Elle témoigne a ussi indirectement de la situation familiale des bénéficiaires des programmes de chômage. La sous-série contient principalement des lis tes nominatives, des statistiques, de la correspondance et un registre. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la sous-série.

P30,S14,SS3,D1 Rapports de l'inspecteur provincial de l'aide aux chômeurs. - 1934-1936. - 1 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur le suivi assuré par l'in specteur provincial de l'aide aux chômeurs. Les rapports font état de la situation familiale des bénéficiaires du Secours direct, en particulier du nombre de parents résidant à la même adresse, incluant leur situation d'emploi et leur salaire, ainsi que la valeur de la propriété. Les listes présentent les bénéficiaires ayant des montants à rembourser pour avoir omis de déclarer certains revenus ou leur retour au travail. Dossier contenant des listes, des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS3,D2 Commission nationale de placement. - 1936-1937, 1939. - 1 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur les échanges entre la ville et la Commission Nationale de Placement, cette dernière désirant être tenue au courant des familles bénéficiant du Secours direct et des citoyens disponibles pour intégrer d'éventuels programmes d'emploi. Dossier contenant des listes, de s formulaires, des statistiques et d e la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS3,D3


Chômage: Correspondance. - 1935-1939, 1942. - 5 cm de documents textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'aide financière accordée aux citoyens sans emplois. Dossier contenant des listes, des statistiques et de la correspondance. Localisation : 051-01-05-03. P30,S14,SS3,D4 Culture maraîchère - Travaux de chômage. - 1935-1945. - 3 cm de do cuments textuels. Portée et contenu : Dossier portant sur l'aide à l'emploi et à la subsistance par le biais de la culture maraîchère. Les documents concernent la gestion des lots de terre, des outils et des semences fournis aux citoyens, ainsi que le pa rtage et la vente des produi ts cultivés. Un document sur les règles et procédures concernant le plan coopératif de retour à la terre à êt re exécuté par certains chômeurs permet de mieu x comprendre le fonctionnement de ce programme. Dossier contenant des listes, des rapports et de la correspondance. Localisation : 051-02-02-02. P30,S14,SS3,D5 Travaux rémédiateurs. - 1935-1939. - 0,5 cm de documents textuels (1 registre). Portée et contenu : Dossier portant sur une li ste de nom s de citoyens acco mpagnée des mo ntants versés et du nomb re d'heures effectuées dans le cadre des travaux remédiateurs et des travaux de chômage. Dossier contenant un registre. Localisation : 051-02-02-02. P30,S14,SS3,D6 Travaux remédiateurs - correspondance. - 1937-1940. - 2,5 cm de documents textuels. Localisation : 051-01-06-04.

P30,S15 Mosaïques et photographies grand format. - 1916-1968. - 14 photographies.

P30,S15,D01 Photo des membres du Conseil de 1916-1917 (de A. Dumas). - [1916]. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00. P30,S15,D02 Photo des membres du Conseil de 1955 (de Harvey). - [1955]. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00.


P30,S15,D03 Photo des maires de 1913 à 1963. - [1963]. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00. P30,S15,D04 Photo des membres du Conseil de 1958 (de Harvey). - [1958]. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00. P30,S15,D05 Photo des membres du Conseil de 1958 (de Harvey). - [1958]. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00. P30,S15,D06 Photo des membres d u Conseil de 1961 -1964 (de Allard ). - [1961]. - 2 photographies mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-03-15-00. P30,S15,D07 Photo des membres du Conseil de [1964-1968]. - [196 4]; par G aby. - 1 photographie mosaïque ; 78 x 102 cm. Localisation : 172-02-00-00. P30,S15,D08 Photo des membres du Conseil de 1964-1968 (de Gaby). - [1964]. - 2 photographies. Localisation : 087-02-06-01. P30,S15,D09 Photo des membres d u Conseil de 1961 -1964 (de Allard ). - [1961]. - 2 photographies. Localisation : 087-02-06-01. P30,S15,D10 Photo des employés du Serv ice des ince ndies (de Marsan). - 1961. - 1 photographie. Localisation : 087-02-06-01. P30,S15,D11 Photo des membres du Conseil de 1964-1968 (de Gaby). - [1964]. - 1 photographie : n&b ; 76 x 102 cm, plaque en bois avec des photos fixées dessus. Portée et contenu :


Dossier portant sur les membres du conseil municipal : Maurice Bergeron (maire), Marc Courtemanche (directeur général des services), Wilfrid Rochon (échevin), Gérard Caron (échevin), Louis Patenaude (échevin), Jean Lagassé (échevin), Rolland Larivière (échevin), Maurice Constantineau (échevin). Dossier contenant des photos. Localisation : 088-04-01-01.

P30,S16 Objets tridimensionnels. - [1960]-1968. - 18 artefacts. Portée et contenu : La série porte sur la représentation graphique de la Cité de Saint-Michel. La série contient des plaques d'identification de fonctions, une plaque des armoiries de la cité, des sceaux municipaux et une épinglette. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série.

P30,S16,D01 Plaques à fixer au pare-soleil dans la voiture. - s.d. - 7 artefacts : en métal ; 12 cm de diamètre. Portée et contenu : Plaques à fixer au pare-soleil du véhicule et portant l'indication : maire, secrétaire-trésorier, police, santé, chef, assitant-chef, lieutenant-détective. Localisation : 163-02-06-04. P30,S16,D02 Plaque des armoiries. - s.d. - 1 artefact : en métal ; 11 x 15 cm. Portée et contenu : Dossier portant sur une réprésentation des armoiries de la ville sous la forme d'une plaque de métal. Elle porte l'inscription Maire Cité de Saint-Michel, accompagné de la devise "Ardet in Hostem", qui signifie "Ardent contre l'ennemi". Un trou au centre devait permettre de la fixer sur la surface choisie. Dossier contenant une plaque en métal. Localisation : 163-02-06-04. P30,S16,D03 Écusson du conseiller L. Lagacé. - 1961-1962. - 1 artefact. Portée et contenu : Dossier portant sur une épi nglette portant le nom du conseiller L. Lagacé, accompagné de l'i nscription des années 1961-62. De couleur dorée, ell e est surmontée d'un castor assis sur une branche, et porte également les mots "conseiller" et "St-Michel". Dossier contenant une épinglette. Localisation : 163-02-06-04. P30,S16,D04 Sceau de l'infirmière. - [19-]. - 1 sceau.


Portée et contenu : Dossier portant sur le sceau de l'infirmière de la Cité. Dosser contenant un sceau. Localisation : 163-02-06-04. P30,S16,D05 Plaque Cité de Saint-Michel. - 1964-1968. - 1 artefact plaque en métal (8 x 50 cm). Portée et contenu : Dossier portant sur une plaque en métal comportant les mot s Cité de St-Mi chel 1964-68. Dossier contenant une plaque métallique. Localisation : 087-02-06-01. P30,S16,D06 Sceaux municipaux. - [avant 1968]. - 7 artefacts. Localisation : 163-02-07-03.

P30,SY Photographies. - 1916-1964, surtout 1963. - 2509 photographies négatifs noir et blanc. Portée et contenu : La série présente les différents membres des conseils municipaux qui se sont succédés à la Cité de Saint-Michel de 1916 à 1968, mais illustre surtout des évé nements sociaux ou p rotocolaires impliquant la mairie, dont la maj orité semblent s'être tenue dans le cadre du cinquantième anniversaire de la Cité en 1963. La série est composée de mosaïques des maires, échevins et officiers de la Cité; et de négatifs e n noir et blanc représentant, entre autres, des événements sportifs, de multiples remises de trophées, plaques et autres, des signatures du livre d'or, des photos du conseil municipal en réunion, la remise des paniers de Noël, des funérailles civiques, une collision de voiture avec blessés graves (1963), le carnaval, une collecte de sang, le couronnement de la reine du carnaval et le défilé des duchesses, des inaugurations de chantiers, des olympiades, des spectacles intérieurs et extérieurs dont celui des Baronets, une épluchette, le dév oilement du Centre d'hygiène de la Cité de Saint-Michel, l'inauguration du Parc Berge ron, la con struction de la piscin e, la pré sentation de la nouvelle ambulance, l'événement "La camp agne du livre" a insi que des cérémonies et de s processions religieuses. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu de la série. État de con servation : Certains négatifs ne sont pas rangés correctement pour la con servation définitive. Classement : Les négatifs sont tous numérotés.

P30,SY,D01 Négatifs nos 1 à 393. - 1960-1968. - 400 photographies négatifs noir et blanc. Portée et contenu :


P30-YP0001 à P30-YP0 030 - Inauguration du magasin de meubles Faucher Électrique P30-YP0031 à P30-YP0064 - Fête de Noël à l'hotel de ville en compagnie du Père Gédéon (Doris Lussier), du père noël, de la fée des étoiles et des familles des élus P30-YP0065 et P0066 - négatifs manquants P30-YP0067 à P3 0-YP0071 - Vitre du porte d'édifice criblée d'impacts de projectiles P30-YP0072 - Fête de Noël à l'hotel de ville, la fée des étoiles et quelques élus P30-YP0073 et P30-YP0074 - Employ és municipaux réparant d es tricycles, des vélos et des landaus de poupées P30-YP0075 - Voitures et camion stationnés sur un terrain vague en hiver P30-YP0076 à P30-YP0088 - Fête de Noël à l'hotel de ville (suite) P30-YP0089 - Intersection rue Bélaire et 22ème Avenue P30-YP0090 - Intersection rue Bélair et 15ème Avenue - Divers commerces, dont la Salaison Bel-Air P30-YP0091 - Façade du 3561 rue Bélair, commerce de meubles P30-YP0092 - Porte d' une résidence dont la fen être porte une petite affiche proclamant "Dehors Goulet" P30-YP0093 - Petite affiche collée sur un poteau proclamant "Dehors Goulet", à l'intersection de la rue Bélaire et de la 12ème Avenue P30-YP0094 - Intersection rues Bélair et Shelley P30-YP0095 à P30-YP0099 - Élus municipaux se félicitant lors d'un cérémonie P30-YP0100 - Jeunes patineuses et joueurs de hockey posant sur une p atinoire de parc, en compagnie du maire. Plu sieurs garçonnets arborent un cha ndail du club Canadien. P30-YP0101 - Le maire et deux conseillers, avec des arbitres sur une patinoire extérieure P30-YP0102 et P30-YP0103 - Le maire et une é quipe de hockey junior sur une patinoire extérieure P30-YP0104 à P30 -YP0118 - Noël, le maire, ses conseillers et leurs é pouses. Signature du livre d'or. P30-YP0119 à P3 0-YP0145 - Partie de hockey, saut de barils, patinage artistiques, mascottes et remise de trophées par le maire et ses conseillers à l'aréna. P30-YP0146, P30-YP0148 à P30-YP0150 - Danse sociale dans un gymnase P30-YP0147 à P30-YP0202 - Hockey, surtout à l'extérieur, remise de trophées P30-YP0153 - Dans la salle du conseil à l'hotel de ville P30-YP0203 à P30-YP0253 - Première pelletée de terre et inauguration du nouvel hotel de ville P30-YP0254 et P30-YP0255 - Baseball au parc P30-YP0256 et P30-YP0257 - Inconnus signant le livre d'or P30-YP0258-001 à -006 - Référendum ou réélection du maire Maurice Bergeron P30-YP0259 à P30-YP0284 - Baseball et balle molle féminine P30-YP0285 à P30-YP0290 - Exposition de dessins d'enfants P30-YP0291 à P30-YP02 93 - Matéria ux de démoli tion sur de s terrains vagues derrière des logements P30-YP0294 à P30-YP0370 - Activités, cérémonies et remises de trophées dans les parcs P30-YP0371 à P30-YP0384 - Le m aire et ses conseillers au club de golf, av ec leurs conjointes P30-YP0385 à P30-YP0391 - Le maire et ses conseillers au terrain de tennis P30-YP0392 à P30-YP0393 - Taudis. Localisation : 151-06-06-01 (négatifs nos 1 à 619). P30,SY,D02


Négatifs nos 394 à 694. - 1960-1968. - 302 photographies négatifs noir et blanc. Portée et contenu : P30-YP0394 à P3 0-YP0426 - Cérémonie pour les 50 ans de la ville, avec procession religieuse P30-YP0427 à P30-YP0437 - Baseball et remise de trophée P30-YP0438 à P30-YP0453 - Bénédiction durant la construction de l'église Saint-Michel, par le cardinal Paul-Émile Léger P30-YP0454 à P30-YP0459 - Soup er à l'occasion du 50ème anniversaire de la Cité de Saint-Michel P30-YP0460 à P30-YP0466 - Signature du livre d'or P30-YP0467 - Inconnu P30-YP0468 - Photo d'une famille très nombreuse P30-YP0469 à P30 -YP0474, P30-YP0481 et P30-YP0482 - Cours et te rrains vagues où sont entreposées des véhicules usagés et de la ferraille P30-YP0475 à P30-YP0480, P30-YP0526 à P30-YP0531 - Inauguration du nouvel hôtel de ville P30-YP0483 à P30-YP0485 - Remise de trophées P30-YP0486 à P30-YP0489, P30-YP0496 et P30-YP0498 - Nouvelle ambulance devant l'hôtel de ville P30-YP0490 et P30-YP0497 - Salle de tir P30-YP0491 à P30-YP0494 - Pavillon dans un parc (peut-être parc Sainte-Lucie) P30-YP0495 et P30 -YP0502 - Piscine (peut-être au parc Sainte-Lucie / ouvrier procédant au nettoyage du printemps) P30-YP0499 et P30-YP0501 - Plantation d'arbre dans un parc P30-YP0503 et P30-YP0504, P30-YP0509 à P30-YP0521 - Remise de trophées P30-YP0505 à P30-YP0508 - Funérailles P30-YP0522 à P30-YP0524 - Croquis d'un projet de Centre sportif P30-YP0525-001 et -002 - Véhicule de police accidenté P30-YP0532 à P30-YP0562 - Distribution de paniers de noël aux citoyens, souper de noël à l'hotel de ville pour le personnel, distribution de cadeaux par le père noël aux enfants des élus P30-YP0563 à P3 0-YP0572 - Élus et leurs conjointes faisant la fête dans un pavillon P30-YP0573 à P30-YP0576 - Nouvel équipement des pompiers P30-YP0577 à P30-YP0580 - Glissoires de glace dans un parc P30-YP0581 à P30-YP0591 - Miss Saint-René... - signature du livre d'or P30-YP0592 à P30-YP0598 - Duchesses ? P30-YP0599 à P30-YP0611 - Exposition de peintures à l'hôtel de ville P30-YP0612 à P30-YP0629 - Célébration au restaurant d'un a nniversaire d'un membre du conseil P30-YP0630 à P30-YP0 662 - Célébrations entourant le carnaval d 'hiver : duchesse, bonhomme, danse, partie de quilles, majorettes, signature du livre d'or, ... P30-YP0663 à P30-YP0675 - Peintures P30-YP0676 à P30-YP06 89 - Photo s de photos anciennes (début des a nnées 1940), surtout de citoyens se préparant à partir à la guerre ou en revenant P30-YP0690 à P30-YP0694 - Célébration, occasion indéterminée P30-YP0693 - négatif manquant. Localisation : 151-06-06-01 (négatifs nos 1 à 619) 151-06-06-02 (négatifs nos 620 à 1250). P30,SY,D03 Négatifs nos 695 à 1000. - 1960-1968. - 310 photographies négatifs noir et blanc.


Portée et contenu : P30-YP0695-001 à 002 - maison située au 2570 rue -- P30-YP0696 à P30-YP0707 - Remise de trophées à de jeunes sportifs P30-YP0708 à P30-YP0716 - Signature du livre d'or - occasion indéterminée P30-YP0717 à P30-YP0719 - Élus devant une voiture pour un tirage lors d'une fête P30-YP0720 à P30-YP0 727, P30-YP0765 - Cérémonie à l'hotel de vill e à l'occasion de la Campagne du livre P30-YP0728 à P30-YP0733 - Po ubelle publique et balai à rue (729 à 731 sont manquantes) P30-YP0734 - Corps de cadets ou de clairons prtiquant dans le stationnement du magasin Miracle Mart P30-YP0735-001 à P30-YP0738 - Signature du livre d'or - occasion indéterminée P30-YP0739 à P30-YP0744 - Cours mal entretenues et remplies de rebuts P30-YP0745 à P30-YP0752 - Signature du livre d'or par une dame inconnue P30-YP0753 à P30-YP0757 - négatifs manquants P30-YP0758 à P30-YP0764 - Campagne de la Société canadienne du Cancer P30-YP0766 et P30-YP 0767 - Téléphone sur poteau électrique permettant d'appeler le poste de pompier P30-YP0768 à P30-YP0792 - Ligue de quilles : remise de trophées et de cadeaux, suivi d'un souper P30-YP0793 - Pile de matériaux de démolition, entre deux logements P30-YP0794 à P30-YP0803 - Souper dansant P30-YP0804-001 et -002 - Ordures au bord d'une rue P30-YP0805 à P30-YP0 807 - Te rrain vague de rrière le ga rage Heitner, à l'intersection de la 25 Avenue et de la rue Jarry est P30-YP0808 - Boulevard Métropolitain P30-YP0809 à P30-YP0812 - Divers grands terrains vagues, nouvelles rues en construction P30-YP0813 à P30-YP0817 - Campagne d'embellissement P30-YP0818 à P30-YP0819-2 - Jeunes garçons défilant au parc et posant devant avec le maire P30-YP0820 à P30-YP0823 - Le maire et ses conseillers P30-YP0824 à P30-YP0826 - Rebuts derrière un édifice P30-YP0827 à P30-YP0849 - Premi ère pelletée de terre ... future église ? (nombreux prêtre sur les photos) P30-YP0850 à P30-YP0855 - Minibus du Centre récréatif Saint-René Goupil P30-YP0856 à P30 -YP0864 - Activités dans les parcs : ba seball, majorettes, parade de conseillers, ... P30-YP0865-001 à P30 -YP0868-002 - Remise de trophé es dans le cad re de la Campagne de lecture P30-YP0869 et P30-YP0870 - Maison délabrée P30-YP0871 à P30-YP0885 - À l'aéroport, accueil de visiteurs P30-YP0886 à P30-YP0918 - Fête dan s un parc et tirage d'une voiture Chevrolet Biscayne suite à la campagne de souscription pour l'établissement d'une fanfare P30-YP0919 à P30-YP0920 - Bâtiment délabré et terrain vague P30-YP0921-001 et -002 - Citoyens posant devant des autobus municipaux P30-YP0922 - Rassemblement d'enfants dans un parc P30-YP0923 à P30-YP09 56, P30-YP0972 à P30 -YP0980 - Cérémonie et d éfilé pour le 50ème anniversaire de la ville P30-YP0957 - négatif manquant P30-YP0958 à P30-YP0966 - Partie de baseball au parc P30-YP0967 - Nouveaux logements P30-YP0968 à P30-YP0 971 - A ccident de vo iture sur la rue Dickens - voitu re renversée et blessé


P30-YP0981-001 et -00 2 - Matériaux empilés sur le trottoir devant le garage Canadian Coating Industries P30-YP0982 à P30-YP0990 Course de vélo - Montréal bicycle Club P30-YP0991-001 à -003 - Baseball au parc P30-YP0992 - Activité de bricolage au parc P30-YP0993 à P30-YP0995 - Aux quilles P30-YP0996 à P30-YP1000 - Arrière-cour et logement délabré. Localisation : 151-06-06-02 (négatifs nos 620 à 1250). P30,SY,D04 Négatifs nos 1001 à 1490. - 19 60-1968. - 5 27 photographies négatifs n oir et blanc. Portée et contenu : P30-YP1001 à P30-YP1017-002 - Cérémonie d'inauguration d'un parc P30-YP1018 à P30-YP1064-001, P3 0-YP1089 à P30-YP1175, P30-YP1237 à P30-YP1310 - Cérémonies du 50ème anniversaire : olympiades au parc, remise de trophées du con cours cycliste, envolée de p igeons, spectacle extérieur, signature du livre d' or, discours, dégustation de maïs en épi, démonstration de lutte et de judo, man ège, promenade en pon ey, inauguration de la pisci ne, majorettes, spectacle de nage synchronisée, inauguration du pavillon clinique P30-YP1064-002 à P30-YP1069 - Installation de lumières de rues dans le te rre-plein central d'un boulevard P30-YP1070 à P30-YP1085 - Au parc, remise de trophées P30-YP1086 à P30-YP1088 - Baseball, remise de trophées P30-YP1176 à P30-YP1177 - négatifs manquants P30-YP1178, P30-YP1181 à P30-YP1202, P30-Y P1222 - Au golf, trophée s et souper P30-YP1179 à P30-YP1180 - Clinique de sang à l'hôtel de ville P30-YP1189 à P30-YP1191 - négatifs manquants P30-YP1203 à P30-YP1220, P30-YP1223 à P30-YP1236 - Cérémonie du 50ème anniversaire - remise de plaques à des citoyens, souper et danse P30-YP1221 - Photo du maire portant un collier officiel P30-YP1311-001 à P30-YP1311-006 - photo d'un prêtre P30-YP1312 à P30-YP1326 - Première pelletée de terre et signature du livre d'or en compagnie de plu sieurs officiers de police ( nouveau poste de pom piers et police ? ) P30-YP1327 et P30-YP1328 - Matériaux emplilés près d'une résidence P30-YP1329 et P30-YP1330 - Arrière-cour de logements P30-YP1331-001 à -003 - Pièce de monnai e souvenir du Xe congrès postal universel, tenu au Caire, Égypte en 1934 P30-YP1332 à P30-YP1335 - Signature du livre d'or P30-YP1336-001 et -002 - Employé revenant de la chasse, photographié devant la caserne de pompiers, à côté de sa voiture. On aperçoit un cadavre d'ours attaché sur la valise, ainsi que 3 têtes d'orignal sur le toit. P30-YP1337 à P30-YP1347 - Remise de trophées P30-YP1348 à P30-YP1357 - Cérémonie du jour du souvenir P30-YP1358 à P30-YP1361 - Poignée de main suite à une entente quelconque P30-YP1362-001 à -004 - Employé revenant de la chasse. On aperçoit une dizaine de chevreuil attachés sur la voiture. Le maire et les élus sont montés sur la valise afin de se faire photographier. P30-YP1363 à P30-YP1366 - Soirée dansante P30-YP1367 à P30-YP1381 - Bazar ou tombola P30-YP1382 à P30-YP1394 - Serge Laprade, pour le club 850 CKVL, anime une activité dans une école


P30-YP1395 à P30-YP1406 - Remise de paniers de noël P30-YP1407 à P30-YP1413 - Célébration à l'hôtel de ville, avec danse et buffet P30-YP1414 à P30-YP1416 - Trophées et médaille P30-YP1417 à P30-YP1419 - Poli ciers présentant un film à de s écoliers dans le gymnase d'une école P30-YP1420 à P30-YP1 440, P30-YP1490-005 et -006 - Signature d'un co ntrat suivie d'un repas au restaurant P30-YP1441 à P30-YP14 88-001 - Carnaval et d uchesses, parade, motoneige, réception, ... P30-YP1488-002 à P30-YP1490-001 - Événement P30-YP1490-002 à P30-YP1490-004 - Corps de tambours et clairons. Localisation : 151-06-06-02 (négatifs nos 620 à 1250) 151-06-06-03 (négatifs nos 1251 à 1549). P30,SY,D05 Négatifs nos 1491 à 1699. - 19 60-1968. - 4 53 photographies négatifs n oir et blanc. Portée et contenu : P30-YP1508 - négatif manquant P30-YP1491 à P30-YP1515 - Événement avec signature du livre d'or P30-YP1516-001 à -004 - Hockey sur patinoire extérieure P30-YP1517-001 et -002 - Policiers tenant une couronne de fleurs P30-YP1518 et P30-YP1525 - négatif manquant P30-YP1519 à P30-YP1534 - Réunion et signature du livre d'or P30-YP1535 à 1548 - Célébration avec danse et repas P30-YP1549 à P30 -YP1566-002 - Si gnatures et poignées de main - Visite de nouveaux bureaux P30-YP1567 à P30-YP1574 - Parties de cartes tenues au gymnase de l'école P30-YP1577 - négatif manquant P30-YP1575 à P30-YP1584 - Signature du livre d'or à l'occasion d'un événement P30-YP1585 à P30-YP1605 - Remise de trophées P30-YP1606-001 à -002 - Remise d'un chèque P30-YP1607 - Majorettes P30-YP1608 à P30-YP1622-004, P30-YP1637 à P30-YP1656 - Première pelletée de terre et signature P30-YP1623 à P30-YP1636 - Corps de clairon et majorettes P30-YP1657-001 à -006 - Photos d'un logement incendié P30-YP1658 à P30 -YP1669 - Pré sentation des plans d'un futur édifice (centre sportif ou culturel ?) P30-YP1670-001 et -002 - Camion-benne de la cité P30-YP1671-001 à -003 - Cérémonie religieuse tenue à l'extérieur P30-YP1672 à P30-YP1674 - Au parc : animateurs, chalet et roulotte P30-YP1675-001 à P30-YP1676-021 - Baptême des triplets P30-YP1677-001 à 02 9 - Parade des maires et ma iresses des parcs - 29 ju illet 1964 P30-YP1678-001 à -005 - Visite de Miss Salade - 29 juillet 1964 P30-YP1679-001 à -015 - Pique-nique au Parc Belmont - 28 juillet 1964 P30-YP1680-001 à -036 - Fête au parc : spectacle de lutte, promenade en poney P30-YP1681-001 à P30-YP1682-005 - Baseball, équipe masculine, et majorettes au parc P30-YP1683-001 à -021 - Inauguration de la piscin e, spectacle de clowns, nage synchronisée et majorettes P30-YP1684-001 à -004 - À la piscine


P30-YP1685-001 à -005 - Ouverture des Olympiades au parc P30-YP1686-001 à -010 - Les Classels P30-YP1687-001 à -015 - Remise de trophées suite aux Olympiades P30-YP1688-001 à -011 - Chute d'une grosse pierre devant une résidence, suite au dynamitage à la carrière P30-YP1689-001 à -003 - Élections P30-YP1690-001 à -013 - Fête au parc soulignant un événement P30-YP1691-001 à -004 - Fête d'enfants P30-YP1692-001 à -008 - Recomptage P30-YP1693-001 à -004 - Événement à l'hôtel de ville et signature du livre d'or P30-YP1694 - négatif manquant P30-YP1695-001 à -009 - Référendum P30-YP1696-001 et -002 - Baseball P30-YP1697-001 à -012 - A ssermentation des membres de la Chambre de commerce P30-YP1698-001 à -006 - Nominations suite aux élections municipales P30-YP1699-001 à -022 - Dévoilement des résultats d'élections. Localisation : 151-06-06-03 (négatifs nos 1251 à 1549) 151-06-06-04 (négatifs nos 1550 à 1930). P30,SY,D06 Négatifs nos 1700 à 1798. - 19 60-1968. - 2 14 photographies négatifs n oir et blanc. Portée et contenu : P30-YP1700-001 à -007 - Recomptage P30-YP1701-001 à -003 - Enfants entourant le maire dans son bureau P30-YP1702-001 à -003 - Maisonnette et voitures stationnées dans l'allée à côté (novembre 1964) P30-YP1703-001 à -006 - Assermentation du maire (3 décembre 1964) P30-YP1704-001 à -012 - Distribution des paniers de noël du maire (1964) P30-YP1705-001 à -015 - Candidates duchesses - photo s prises à côté d'une voiture de police, d'un camion de pompier, ...(janvier 1965) P30-YP1706-001 à -010 - Scouts P30-YP1707-001 à -004 - Bureau des parcs (une photo d'un camion identifié "Service des parcs") P30-YP1708-001 à -005 - Fédération P30-YP1709-001 à -015 - Trophées remis suite aux activités sportives hivernales P30-YP1710-001 à-009 - Société des artisans (12 avril 1965) P30-YP1711-001 à -005 - Partie de cartes au gymnase P30-YP1712 - négatif manquant P30-YP1713-001 à -016 - Olympiades (17 août 1965) P30-YP1714 à P30-YP1729 - négatifs manquants P30-YP1730 - Signature du contrat des policiers (convention collective) P30-YP1731 à P30-YP1734 - négatifs manquants P30-YP1735-001 à -002 - Sig nature du contrat des po mpiers (convention collective) P30-YP1736 à P30-YP1743 - négatifs manquants P30-YP1744-001 à -012 - Les Baronnets P30-YP1745 à P30-YP1747 - négatifs manquants P30-YP1748-001 à -0 04 - Bénédicti on et première pelletée de terre, centre récréatif St-René Goupil P30-YP1749 - négatifs manquants P30-YP1750-001 à -007 - Assermentation du chef de police


P30-YP1751 à P30-YP1753 - négatifs manquants P30-YP1754-001 à -003 - Poste de réception des appels d'incendie et chef de police avec nouvelles carabines M1 pour véhicules de police (21 avril 1966) P30-YP1755 - négatifs manquants P30-YP1756 - Signature contrat de voirie (25 avril 1966) P30-YP1757 à P30-YP1759 - négatifs manquants P30-YP1760 - Assemblée des chefs de police P30-YP1761 à P30-YP1764 - négatifs manquants P30-YP1765-001 à -011 - Funérailles civiques de Thomas Hall, chef de police (11 juillet 1966) P30-YP1766 à P30-YP1771 - négatifs manquants P30-YP1772-001 à -005 - Piscine du parc Octogonal (8 juillet 1966) P30-YP1773 à P30-YP1777 - négatifs manquants P30-YP1778-001 à -002 - Bibliothèque en construction P30-YP1779-001 à -009 - Croquis de la piscine du parc St-Michel P30-YP1780-001 à -006, P30-YP1782-001 à -003 - Duchesses du carnaval P30-YP1781-001 à -004 - Bibliothè que du parc Octogonal - con struction complétée P30-YP1783-001 à -002 - Croquis du futur aréna St-Michel P30-YP1784-001 à -003 - Photo de famille d'un conseiller ou échevin P30-YP1785-001 à -008 - Piscine Caron P30-YP1786-001 à -004 - Nouvelle ambulance et nouvelle pompe à incendie (26 janvier 1967) P30-YP1787 - Mosaïque des membres du conseil 1964-1968 (10 février 1967) P30-YP1788 à P30-YP1790 - négatifs manquants P30-YP1791-001 à -010 - Cérémonie d'ouverture de la piscine Caron P30-YP1792 à P30-YP1797 - négatifs manquants P30-YP1798-001 à -005 - Démolition pour aréna. Localisation : 151-06-06-04 (négatifs 1550 à 1930). P30,SY,D07 Négatifs nos 1799 à 1930. - 19 60-1968. - 3 03 photographies négatifs n oir et blanc. Portée et contenu : P30-YP1799 à P30-YP1803 - négatifs manquants P30-YP1804-001 à -022 - Ouverture de la bibliothèque P30-YP1805 et P30-YP1806 - négatifs manquants P30-YP1807-001 à -003 - Préparation pour une sortie en autobus P30-YP1808 - négatifs manquants P30-YP1809-001 à -031 - Olympiades (27 août 1967) P30-YP1810 à P30-YP1816 - négatifs manquants P30-YP1817-001 à -016 - Ouverture de l'aréna P30-YP1818 à P30-YP1899 - négatifs manquants P30-YP1900-001 à -019 - Édifices municipaux - Aréna Maurice Bergeron - croquis et construction terminée P30-YP1901-001 à -005 - Édifices municipaux - Piscine Caron P30-YP1902-001 à -002 - Édifices municipaux - Hôtel de ville P30-YP1903-001 à -005 - Édifices municipaux - Centre récréatif Constantineau - croquis et en construction P30-YP1904-001 à -004 - Édifices municipaux - Bibliothèque P30-YP1905-001 à -003 - Parc Bergeron P30-YP1906 - Parc Octogonal P30-YP1907-001 à -005 - Les églises de St-Michel P30-YP1908-001 à -003 - Camions de pompiers



P30-YP1909 - Bâtisse P30-YP1910-001 à -043 - Vé hicules de voi rie devant le garage municipal, employés et véhicules à l'ouvrage P30-YP1911-001 à -010 - Clinique de santé et bureau d'hygiène, personnel P30-YP1912-001 et -002 - Chalet de parc P30-YP1913 - Thomas Hall, chef de police P30-YP1914-001 à -022 - Caserne, véhicules et pompiers en action P30-YP1915-001 à -023 - Policiers : uniforme, véhicules, bureaux, salle de tir, ... P30-YP1916-001 à -006 - Automobile accidentée P30-YP1917-001 à -008 - Automobile avec pare-chocs accidentés P30-YP1918-001 à -002 - Enfants en pyjama P30-YP1919 à P30-YP1922 - Portrait de : Policiers, conseillers, chauffeurs de taxi et suspects P30-YP1923-001 à -006 - Le maire Maurice Bergeron P30-YP1924-001 à -015 - Membres du conseil 1964-1968, les échevins Gérard Caron et Maurice Constantineau P30-YP1925 - L'échevin Jean Lagassé P30-YP1926 - L'échevin Louise Patenaude P30-YP1927 - L'échevin Rolland Larivière P30-YP1928 - L'échevin Wilfrid Rochon P30-YP1929 - L'échevin Constantineau P30-YP1930-001 à -010 - Emblème de la cité. Localisation : 151-06-06-04 (négatifs 1550 à 1930).