societe des nations c .90.1934. liste … · 2015-07-08 · cole avec civ rte et statuts y annexés...
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SOCIETE DES NATIONS
(Communiqué aux Membres du Conseil.)
m , < t ■C .90.1934.
Genève, le 5 février 1934.
LISTE NUMERIQUE DES DOCUMENTS
DISTRIBUES AUX ÛÎEMBRES DU CONSEIL.
No.l (janvier 1934))
Ire partie
luuiéro officiel S U J E T
,498 .11.251.1933 .XI, Erratum
.619.M. 392.1933. VI 0
1.649 .Mi 310 *19 33, IV.
1.665(a) M.317 (a) 1933
:.665(1)M.317 (1)1933.
!.665(1)M.317(1)1933, Addendum
t.556.M.318.1933.II .A. 0
• 671 .M. 321.1933. VIII.
• î 72.M.322.1933.A.II.
Résumé des transactions illicites et' des saisies communiquées au Secrétariat entre le 1er avril et le 30 .juin 1933.- Erratum
Commission permanente des Mandats (24feu.e Session, octobre-novembre 1933).-Procès- verbaü et rapport
Conférence diplomatique relative à la répression de la traite des feinmes majeures.- Actes
Conseil de la Société.-(78ère session,janvier 1934).- ' ~
Liste supplémentaire de questions a l ’ordre du jour (6 janvier 1934)
Ordre du jour provisoire (révisé)(13 janvier 1934)
Question supplémentaire à l Tordrê du jour révisé (19 janvier 1934)
Autriche.-8ème rapport trimestriel_ du représentant de la Société en Autriche(Scuie trimestre 1933)
Signalisation routière.-Recommandations et prescriptions(texte révisé) de la Conference européenne relative à la circulation routiere et du Comité permanent de la circulation routière
Comité d Téxperts statisticiens.- (Eème session, décembre 1933).- Rapport
"Sistribué aux Mentor es de la Société qui ne sont ?as Membres du Coœ eil, une distributisn ayant été faite à ces derniers en décembre 19
|0Texte anglais seulement
- 2 -
G . 6 7 3 .i.i. 5 2 8 . 19 33 . VT et annexes 0
C.2.M.2.1934.IV.
t.3.M.3.1934.XI.
C .4.M.4.1934.II.A.00
C. 6. il. 5.1934. II. A.
j e . 8 , M.e . 1 9 3 4 . X I I .
C.9.M.7.1934.
C.10.M.8.1934.IV.
G.19.M.8.1934.VII et errât™ 00000
Commission peririanente des Kai'dats (24ène sion.octobre-nove-mbre 193.3) .-Note du Soc taire général, F ro c è s -(Verbal et rapport session, et rapports annuels des Puis san Mandataires concernant 1 ’administration Iles sous mandat japonais (1932) 00,du £Occidental (1932-1933)00, du Ruanda Urun (1932)000,du To ;c sous mandat françsb (19 du Cameroun sous mandat français(1932) du T'o o sous mandat britannique (1932)00, du Ceimeroun sous " and at britannique (1932
s e s - ré- de la ces des amoa di 321i
et de l ’ir. (janvier-octobre 1932)00
Rapports annuels rour 19 32-33 sur la Tr. aitedes Femmes et des Enfants, et le trafie despublications obscene3- Résumé1*1 ü. U
par le Secréta-
Transactions illicites et saisies de droguescommuniquées au Secrétariat d'u flier octobre au31 décembre 1933.- Résumé par le Secrétariat
Hongrie.- 9orne rapport trimestriel du représentant de la Société en Hongrie(4ème trimestre ,1933)
Bulgarie. - 29ème rapport du Commissaire de la Société en Bulgarie (15 «oût-15 novembre 1933)
Conseil d’administration de 1 TInstitut International du cinématparaphe éducatifT^ène session, novembre 1933).-Rapport
Liste numérique des documents distribués bjxmembres de lei Société.-Mo.12 (décembre 1933)
C omi té d T exp e r t s T; ou r 1 ? assistance aux étrangers indigents et 1 T exécution à T ' étranger des obligations alimentaires(session décembre1933) .'-Rapport
Différend entre la Bolivie et le Paraguay.- Télégramme de la Commission du Cii^co(6 janvier 1934)
0 Distribué aux Membres de la Société qui ne sont pas Membres du ConseiL. , , -*ne distribution ayant été faite à ces derniers en décembre 1933.
\Pv Texte anglais seulement, un exemplaire seulement distribué à chaque Membre, de la SociétéTexte français seulement, un exemplaire seulement distribué à chaque membre de la Société. zTexte anglais seulement Erratum rectifiant le numéro de C.19.M.8.1934 à C.19.M.29.1934.VII
000
- 3
;e .M.9 .1954 et annexe 0
16 . h . 10,1954. VII.
orne Conférence dj
.37 11.1934.II.Â.
39 ..,*12 .1934-.XII. et annexe 0 0
<60 ne-Tien
es curiaux de r o w er-_ __ et de reo:" es en tant s de : a r m_r ce
Jnovem'bre 19351.- Go ce du Secrôvaire ^néral et actes de la conférence
Différend entre la Colombie et le Pérou et qui es i-i en de frontière entre Faim. 1 enr le Per :<u ■ -Communication du Gouverna ’ .ait 6e 1:Lquateur(janvier 1954) et réponse de ce dernier au Pérou( 21 novembre 1933)
Comité financier ( 5 Série sessi on , janvier 1954) , - h ai c rt
Ccnf érence pour faci 1 i ter la circulâti_on t.nte- nationm e des films avant aa c/ - : ; ère éducatif toctoGre 1^55; .-- Ilote au Secret:; ire rené rai et procès-veroaux
,43.1:.13.1034. VII. Différend entre la Bolivie et I Télégramme de la Commission du janvier 1934)
Paraguay. -v na c o v
.44.;:. 14.1954.VII.
,4C .M.15.1954.VII.
,54.G.l^ .1934 .VII.
Bassin de la Sarre.- Pétition et annexe delà Chambre de Cormier ce de Sarrebruck(l5 décembre 1953) et observations de la Commission de Gouvernement (3 janvier 1954)
Pétition de la fraction "Deutsche Fuont” fin Conseil consultatif de la Garre(-!--8
décembre’ 1933) et observations de la Commis, s ion de 'ouv : rmement (5 janvier1934)
Différend entre-la Gclivlr et !■ Para ~uay Télégramme du Gouverne', ai't paraguayen a la Commiesion du Cnaco (12 janvier 1954) et réaonse au la Commission (15 janvier 19 54)*
55.M.17.1954.VII. Rapport du Comit-' des Trois(15 janvier 1954)lettres échangées entre la Ccrmiissi on du Ch.- co et le uuvernement bolivicr (f et 9 novembre 195 . ) et télégramme du Comité des Trois à la Commission du Chaco(19décembre ly
S ♦. ,.tl8 .1954 .VII
• d>3. : g. 19 .19-,4 .v.
Bassin d-me insch of t; zur1 'Gciî i rung saar leind i ::;ch er i nte -
rc s s e n ” G t de la "Saar 1er.a i sche . i r tsch 0 f t-sv erein j : ‘ung" (5 jar.vi r 19 -r~ G t ob s e r\ ati on sd e "1 o P _L Cl V o l :1 ! i 1 ssi on ci e .jOuv-.rn enient ::i j a n vi er
C>i—1 34)
Ré forme G.6 la So clé té «- Pot e du >OU"vern ère nt
de s PayS —i3 cls ( nvier 1954 )
•rochure spéciale , un exemplaire seulement distribué à chaque membre ûe la Société
-G Conf/c .F .S/P .V. 1-8 ut corrigendum
-4-
62 .1,1.20.19 34. VII .
'.70 .11.21.1934.VII.
75.ÏVI.22.1934.VII.
78.M.23.1934.VII.
C.83.M.24.1934 .XI
C.87.M.2 5 .1 9 3 4 .V et annexe 0
C.L.228 (a)l933 0$
.1.237.1933.II.B.
238.1933.IV et annexe Jü500
-. 1.1934. II. B,
'1.2.1934.11.3.
Bassin de la Sarre.-Pétition du parti"Deutsche Front"en Sarre,de la fraction"Deutsche Front" du Conseil consultatif et de la"Deutsche Gewerkschaftsfront S&ar"(50 décembre 1933) et observations de la Commission de Gouvernement (6 janvier 1934)
Pétition de la "SaarltLndische Freihei tsf ront" et de la fraction sociale-démocrate du Conseil consultatif (6 janvier 1934) et observations de la Commission de Gouvernement (12 janvier 19 34)
Différend entre la Bolivie et le Paraguay.- Télégramme du Président du Comité des Trois à la Commission du Chaco (17 janvier 1934) et réponse de cette dernière (17 janvier 19 34)
fraction "Deutsche Front" du tif de la Sarre (13 janvier 1934)
Bassin de la Sarre.- Deuxième pétition de laConseil consulta-
et observations de la Commission de Gouvernement (16. janvier 1934)
Affectation des stupéfiants saisis.-lettre du Gouvernement canadien(15 janvier 1934)
Statut juridique du Groenland oriental.- Lete du Secrétaire general et annexes au mémoire danois et à la Réplique danoise
Convention relative au statut international des réfugiés Toctoore 1 9 3 3 ) lettre du Secrétaire général
Treve douanière.- Communication ment de l'Irak(9 décembre
Traitement des
1^33)du Gouverne-
_______________ prisonniers.- lettre du Secrétaire général et règles établies par la Commission internationale pénale et pénitentiaire (1929 et 1933)
Trêve douanière.- Communications des Gciaver- nditnts albanais (’21 décembre 1933) et portugais (27 décembre 1933)
itification des Conventions relcr_________________________________ itlves àl Tunification du droit en matière de le ttres de change, billets a et mars 1931).-Lett
ordre et chèques ( juin 1930|
et communication du (11 décembre 1933)
e du Secrétaire général Gouvernement néerlandais
,'vt*t'.J.I. Scries C,No.6^Distribué seulement à certains Etats non membres.A.26.1933 annexe, un exemplaire seulement distribué à chaque membre de la Société.
- 5
. 3 • 19 û4 . X «
.L. 4.19-34. II .3.
•L . 5 .1934 . II »B •
.L . F.1934.II.B,
:.L. 7.1934. VIII.
Convention pour lir.lter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants (.juillet 1951).- adhésion de la Chine
‘Trêve douanière .-Communication du Couverne- ment hellénique (30 décembre 1933)
à laConvention tour la réglementation de Ianhas s e/ haleine (septembre 1931).-Rotification~fÿSr la Yougoslavie
Convention ronr la création d’une société Internationa ..o de crédit hypothécaire agri- cole avec Civ rte et Statuts y annexés (mai1931).- Ratification par la Yougoslavie
-r.ccord sur__les hateaux-feu gardes se trouvant h or s t_e_ leur poste normal ( octobre1930) .-- Ratification par la Yougoslavie
.L.8.1934.VIII. Convention ’unification de la signalisation routière et Convention sur le regime fiscal des véhiculés automobiles^mars~1931)natif lcatior. Pavs-Bas étrangers
n .t.1.10.1934.V.
r .L .13.1934 .II.B.
Convention concernant la réparation des maladies t rofessionnelles ( juin 1925)~adoptée par la Conférence internationale du Travail (7ème session) .-Ratification par l’ItXLie
Trêve douanière.- Communication du Honduras(18 janvier 1934)
documents spéciauxC/78ème session/P.V.l(1) ” ” ” " 2 ( 1 ," ” ” " 3(1,ri u rt ” 4 (
oarr. Off i cielVolume XIV,Ro.11(Ire parti e)
” ” ” ( sème r )” ” 12 ( décembre 1937
XV ” 1(j anv1er 1934)
(novembre 1933)tt
tt
tt
Supplément cial Ro.115(séances plénio-res de 1 ’Assemblée
" ’’ 116 (Ire commission)TT ” 117 ( 2ème
” 118 ( 4èiue
Bulletin mensuel de statistique Voxume XV, Ro.1 (janvier 1934)
Di-strioué seulement aux Membres et non membres représentés à Conférence de Lisbonne,
.a
- e -
Recueil £_éda go si quoVolume IV, No . 2 ( de c emb r e 193?)
Liste mensuelle d'articles sélectionnésVolume V, bre"1933)
Répertoire c
,Nos.11-12 !> t
le Traités i
(15 novembre-15 décer:-
mternationaux etd’Actes législatifs
(15 novembre-15 décem-
3 , No.170
Volume I\ bre 19 33'
Rapport Epie
7 , Nos.11-12 > 0
ïéMologicu (12ème année,Nos.11-121 1933)
Renseignementis épidémiolc
[novembre-décembre
D~ioues No.16—----------r------r - r — r -----------*', .
Statistique des maladies a déclarationobligatoire pour 19 31
Bnregistrement des TraitésListe No.147 (décembre 1933)
Recueil des Traités' Volume CMCvVII ,Nos.1,2, 3 & 4 Volume CXXXVTII, Nos.1,2,3 & 4
tribué seulement aux Etats ayant demandé des exemplaires
,644.1933.1.
.703.19 33.111 .
.704.19 3 3 . I l l .
.5.1934.1.
.7.1934.1.
.9.1934
1.11.1934 .VII.
M2.1934.XII.et annexe $
-.13.1934 .XII
'•14.1934.1.
-•15.1934 .VII.
:,l6.l934.i.
]l1'-1934.1.
spécial, u °nseil iextc français
2ème partie
Minorités en Roumanie.- Pétition de M.Georges Tzamoutali et d’un certain nombre d’autres signataires (24 juin 1933) et observations du Gouvernement roumain
Composition du Comité d’hygiène.-Rapport du représentant du Danemark
Comité dhygiène(SOème session, octobre- novembre 1933) »-Rapport du Représentant du Danemark
Résultat de l ’examen des pétitions par les Comités de minorités.-Cinquième communica- tion annuelle (T933)
Minorités-Appllcation de la Convention germano-polonaise du 15 mai 19 22, relative à la Kaute-Silésie » - Pétition du "Deutscher Volksbund"(14 juillet 1933) et observations du Gouvernement polonais
Liste numérique des documents distribués aux Membres dijfeonseil.- No.12 (décembre 1933)
Constitution de Dantzig,- Lettre du Haut- Commissaire(23 décembre 1933) et mémoire du Sénat de Dantzig( 23 décembre 1933)
Emploi de la radiodiffusion dans l ’intérêt de la paix.- Note du Secrétaire général, üvant-projet d ’arrangement international élaboré par 1 7 Institut international de coopération intellectuelle,Rapport établi par le Dr.Raestad en collaboration avec 1’Institut international de coopération intellectuelle d ’après les travaux du Comité d’experts .
Rapport du Représentant de la France
Minorités-Application de la Convention germano-polonaise du 15 mai 1932, relative à la Eaute-Sil ésie .-1 étition de M. Gijstav Simon (13 septembre 1933) et lettre du Gouvernement allemand
Différend entre la BoliviE et le Para.'tuay.- Lettre du Gouvernement bolivien (26 décembre1933)
Minorités en Irak.-Observations du Gouvernement de l ’Irak sur la pétition supplémentaire du Mar Shimun, en date du 8 octotre 1933
Minorités en Grèce.- Pétition 00 du Monastère bulgare "Zograf" au Mont Athos(20 septembre1933) et observations du Gouvernement
________ héllénique________________ ____________________un exemplaire seulement distribué a chaque Membre du
r*>
.18.1934.X 0 '..18(1) 1934.X 0
Z.2Q .1934.X.
21.1934.X.
C.23.1934.1.
) • 2o.19 34•a I »
Situation financière de la Société au 31
.24.1934.XI.& Erratum 3.24(1) 19 34 .XI.
3.25.1934. XI.
3.27 .1934.VII.
C.28.1934.VII.
29.19 34. VI.
c.30.1934.XII.
C. 31.19 34.1.
".32 .1934.IV.
33.19 34 .VU.
décembre 19 33.- Memorandurn du Secrétaire général
Acceptation par la Société des Nations de petits dons en argent ou d1objets de faible valeur.- Rapport du Représentant du Mexique
Composition du Conseil d’administration dela Caisse de prévoyance di personnel.-Rapport du Représentant du Mexique
Minorités en Pologne . -Péti ti on 00 de lune. Marla Schmidt et observations 00 du Gouverne* ment polonais
trafic de 1 ”c p '
Rapport du Rep:
Cornai s sion ret autr ‘3 S U. .V
octobre-no vumb.tant de la Pologne
Composition de la Commission consultative du trafic de l'orium et autres drogues nuisibles.- Lettres du Gouvernement belge(11 septembre1933) et du Gouvernement canadien(29 septembre1933)
Différend entre la Bolivie et le Paraguay.- Lettre du Gouvernement bolivien"^ janvier 19 34)
Lettre du Gouvernement bolivien(7 janvier1934)
Commission consultative d ’experts en matière d’esclavege(Ire session, janvier 1954).-Ropport et règl--.ment intérieur
Coup o s i t i on de la Commission internationale de coop ration intellectuelle .«-Rapp o r t du Représentant cie la i.1 rance
Minorités en Tchécoslovaquie.- Pétition 00 ue M .Wer theiner~(l3 septembre 1933) et observations 00 du Gouvernement tchécoslovaque
Comité d’éxr-erts pour 1 (assistance aux étrangers indigents et l’exécalion à 1 ’étranger des obligations alimentairesRapport du Représentant du Panama
Dantzig.- Rapport général du Haut Commissaire (1er juin-31 décembre 1933)
P Document confidentiel, un exemplaire seulement distribué à chaque Conseil et à chaque r e p r é s e n t a n t au Conseil.
hi r~xte français seulement.
- 9 -
| C•34.1934•VII.: 0.54 (1)1934. VII.
i C-35.1934.
38.1934.1 ce Erratum 0
3.40 .1934.11 .B.
|C.41.1934.II.A.
J. 42.1934. II. A.
|C.45.19 34 .VI.
3.47.1934.
3.48.1934. XII.
4 9 .1 9 3 4 . I I . A .
’•50 .1934.V I I I .
-51.1934.V I I I .
•52.1934.V I I .
“53.19 34.ii .A.
‘57.1934 .V «
I'59«1934 .V III .
Composition du Comité consultatif chargé de suivre le différend «ntrj la Colombie et l_e_Peroü.-Rapport du President du Conseil
Composition du Comité du Conseil pour la c o liabo r a t i on technique entre la Société des Hâtions et la Chine.- Rapport du President du Conseil
Minorités en Pologne.-2eme pétition supplémentaire de M.Graebe (27 novembre 1933) et observations 0 du Gouvernement polonais
Comité économique (40ème session,novembre1935)-Rapport du Représentant de 1’Australie
Comité d’experts statisticiens(2ème session, décembre 1935).-Rapport du Représentant de l ’Australie
Composition du Comité d’experts statisticiens.- Rapport du Représentant de 1 ’Australie
Commission permanente des Mandats(24ème session, Octobre~-novembre 1935) .-'Rapport du Représentant tchécoslovaque
Communications des organisations internationales non-officielles.- Liste du Secrétaire général
Conseil d ’administration de l ’Institut international du cinématographe éducatifÇfeme'session, novembre 1935)V- Rapport du Représentant de l’Italie
Composition de la Commission de répartition des dépensés de la Société.-Rapport du Représentant du Mexique
Société, anonyme du chemin de fer.de Barcs-FaRrao a BJaapest. - Rapport au Représentant de la Chine
Société anonyme du chemin de fer de Radkers- burg- Luttenberg a Vienne.- Rapport du Représentant de la Cnine
Nomination du Président et des Membres de la Commission de Gouvernement du Bassin de la Sarre.-Rapport du Représentant de l ’Italie
Composition du Comité consultatif pour le placement du fonds de dotation de la Bibliothèque de la Société.- Rapport du Représentant du Mexique
Traité de non-agression et de conciliation entre plusieurs pays de l’Amérique latine(lO octobre 1 9 3 3 ) Rapport du Représentent de 1’Italie
Nomination du Président de la Commission technique permanente du régime des eaux du Danube.- Rapport du Représentant de la Chine
texte français seulement»
C.61.1934.VII
f3.1934.1
1C. 64 4.1934 * I
C.65.1934.VII
C.66.19 34.1
7.1934.VII
.69.1934.VII
|C.71.1934.VII.
3.1934 .X
•74.1934.VI.
•76.1934.II .A
- 10 -
2ème conférence des Bureaux de Presse gouvernementaux et de Représentan ts de la Presse (novembre 1933) . - Rapport du représentant du Danemark
As sistance au Gouvernement du Libéria'-De 11 r e et télégramme du Gouvernement du Libéria(12 et 17 janvier 1934)
Einorités-Application de la Convention germano- polonaise du 15 mai 1922 "relative à la Haute- Silésie
Rapport du Représentant de 1 ’Espagne concernant la pétition de M.Gustav Koziolek du 29 août 1932
Rapport du Représentant de l’Espagne concernant les jétitions du "Deutscher Volksbund ’’ des 1er août et 25 octobre 1932
Constitution de Dantzig.-Rapport du Représentant du Royaume-Uni
Minorités.-Rapport du Représentant de 1 ’Espagne
Mesures préparo.toires à prendre en vue de la consultation populaire dans la Sarre.-Lettre du Gouvernement allemand(16 janvier 19 34)
Comité financier (53ème session, .janvier 1934).- Rapport du Représentant de l ’Australie
Etablissement des Assyriens de l ’Irak.-Rapport du Comité du Conseil
Différend entre la Bolivie et le Paraguay.-L e 11 r <e du Gouvernement bolivien(13 janvier 1934)
Assistance au Gouvernement Lu Libéria.-Rapport du Représentant de la Pologne
Dons divers offerts à la Société.- Liste du Secrétaire général
Commission consultative d’exrerts en matière d 1 esclavage (Ire session, Janvier~~1954) ..-Rapport du Représentant du Royaume-Uni
Rapports entre le Comité- financier et le Comité fiscal, et composition d^ ce dernier.- Rapport du Représentant de l’Australie
Etablisseme.'it des Assyriens de l ’Irak.-Papport du Représentant de 1 ’Espagne
MinoritésrApplication de la Convention germano- polonaise du 15 i ai 1922 relative a la H-ute- Silésie.-Rapport du Représentant de l ’Espagne concernant la pétition du ’’Deutscher Volksbund” du 14 juillet 193®
- IX -
C,80.1934 .VII.
C.81.1954.X.
C.82.1934.VII. 0.82(1)1934.VII. G.82(2)1934.VII.
C.84.1934.VIII.
Mesures préparatoires à prendre en vue de la
! .85.1934.VII>
0.86 .1934.1.
0.88.1934.VII.
consultation ropulaire dans la Sarre.- Rapport du Représentant de l ’Italie
Différend entre la Bolivie et le Paraguay»- Rapport du Représentant du Mexique sur les dépenses de la Commission du Chaco
Rapport du Comité des Trois
Société anonyme du Chemin de fer vicinal de Torontal à Budapest.-Lettre du Président de la Commission consultative et technique des Communications et du Transit(If janvier1934)
Différend entre la Bolivie et 1 e Paraguay_Lettre du Gouvernement bolivien^21 janvier1934)
Minorités, en Pologne.- Lettre du Comité des Minorités concernant les pétitions de M.Graebe des 28 juillet 1930,19 mai et 7 septembre 19 31 et 22 janvier 1932
Différend entre la Bolivie et le Paraguay.-Lettre du Gouvernement parag1934)
22 ic.rsrier
Documents spéciauxG/78ème session/P,.V,.1 0Tt tt tt tt 2 VTt tt tt tt 3 0tt TT tt tt 4 0tt tt !t TT 5 0
0 distribué seulement aux Représentants au Conseil.