synthèse - 6e assises nationales de l'assainissement non collectif
DESCRIPTION
Ce document est une synthèse des travaux et échanges des 6e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif qui se sont tenues les 29, 30 septembre et 1er octobre 2009.TRANSCRIPT
SPECIAL
6es
Assises Nationales del’Assainissement Non CollectifEvreux 30 septembre - 1er octobre 2009
Organisé par
Sous le haut
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LES CAHIERS DU SECTEUR PUBLICAvril 2010 # 5 - 19 €
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ÉDITO
Les 6es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, à Évreux, ont été un succès. Elles apportent la preuve une nouvelle fois que les SPANC s’engagent avec succès dans leur mission. Les objectifs de la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) concer-nant le diagnostic du parc pour 2012 sont en bonne voie mais la réhabilitation du parc dans les délais pose problème et exigera une prise de conscience des usagers.
Les enjeux environnementaux et sanitaires sont relevés par les professionnels publics et privés, responsables de collectivités ter-ritoriales, de leurs syndicats, les opérateurs et les représentants des pouvoirs publics. Les Assises sont devenues un lieu et un mo-ment de dialogue indispensables. Rendez-vous pour les 7es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, les 6 et 7 octobre 2010, à Nice.
SOMMAIREÉdito - Sommaire 3
Paroles d’élus 4
L’événement en images 8
ANC : la traduction réglementaire 11
Réglementation et normalisation : à l’écoute des expériences étrangères 14
Focus scientifique, l’analyse biologique en ANC 17
Les bonnes pratiques d’installation 20
La maîtrise de l’impact des rejets 24
Les outils au service du suivi de terrain des filières 26
La foire aux questions 28
Construire des politiques publiques d’ANC 31
Gérer l’entretien sur son territoire 34
Ils ont fait le débat 38
Les acteurs de l’assainissement non collectif 45
Cahier spécial édité en partenariat par Les Éditions du Secteur Public (27, rue des Sablons 75116 PARIS – Tél. : 01 47 27 11 85 – www.editionsdusecteurpublic.fr) avec Réseau IDEAL et IDEAL Connaissances (93, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE – Tél. : 01 45 15 09 09 – www.idealconnaissances.com – Directeur des événements IDEAL Connaissances : Luc Renaudin) • Prépresse-fabrication-impression RG Solutions (8, allée Georges Récipon 75019 PARIS – Tél. : 01 53 19 82 00). Cahier réalisé à partir des travaux des sixièmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif qui se sont déroulées à Évreux les 30 septembre et 1er octobre 2009.Imprimé en France dans une imprimerie respectueuse de l’environnement adhérente à la charte IMPRIM’VERT®.
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Stéphane BAVAVEASEPARCOPrésident Directeur GénéralTél. : 04 67 43 55 56
Chantal BENOITASCOMADEMembre du Conseil d’administrationTél. : 03 81 83 58 [email protected]
Anthony BORELCONSEIL GÉNÉRAL DU JURATechnicien SATAATél. : 03 84 87 34 [email protected]
Marc BOUCHERSATESE DORDOGNERéférent technique de l’étudeTél. : 05 53 06 85 60
Catherine BOUTINCEMAGREF LYONChargée de mission Traitement des eaux uséesTél. : 04 72 20 87 [email protected]
Jérôme BRELURUTCOMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DRACENOISEResponsable assainissementTél. : 04 94 50 16 [email protected]
Odile CAILLAT-MAGNA-BOSCOAFNORChef de projet normalisationTél. : 01 41 62 82 [email protected]
Hervé CAILLOUELSYNDICAT D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU CANTON DE ROUTOTPrésidentTél. : 02 32 42 26 [email protected]
I ls ont fait le débat
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