synthÈse des modifications suggÉrÉes au plan …
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www.csp.qc.ca
Séance ordinaire du Conseil des commissaires du 5 février 2019
SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES, À LA LISTE ET AUX
ACTES D’ÉTABLISSEMENT DES ÉCOLES ET DES CENTRES EN VIGUEUR EN 2018-2019
Page
(Plan
triennal)
Nom des écoles, des
centres ou des
immeubles
Modifications au plan triennal Modifications à la liste des écoles
et des centres Modifications aux actes d’établissement
Toutes Toutes les écoles
Tous les centres
Sections « Utilisation de l’immeuble », « Capacité d’accueil
de l’école » et « Projection de l’effectif scolaire »
— Mise à jour des données
Ne s’applique pas Ne s’applique pas
5 de la Roselière Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas
5 École De Bourgogne Ne s’applique pas Ne s’applique pas Ajout de l’éducation préscolaire
6 Quinn Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas
7 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire
Ajout du nouvel immeuble (865B034) Ajout de la nouvelle école (865177) — Émission d’un acte d’établissement — Ajout de l’immeuble dans la liste des immeubles
que le CFR pourrait utiliser
8 École Jacques-
Rocheleau/Saint-Basile
Modification dans l’écriture du nom de l’école : remplacer /
par un demi-cadrain (exigence d’écriture du MEES et de la Commission de toponymie du Québec)
Correction du nom de l’école pour :
École Jacques-Rocheleau–Saint-Basile
Ne s’applique pas
Synthèse des modifications suggérées au Plan triennal de répartition et de destination des immeubles, à la liste et aux actes d’établissement des écoles et des centres en vigueur en 2018-2019 2 2
Page
(Plan
triennal)
Nom des écoles, des
centres ou des
immeubles
Modifications au plan triennal Modifications à la liste des écoles
et des centres Modifications aux actes d’établissement
9 Centre de formation du
Richelieu
Ne s’applique pas Ne s’applique pas Section « Locaux » :
Ajout de « 865B034 - Nouvelle école primaire à Mont-
Saint-Hilaire » dans la liste des immeubles que le CFR
pourrait utiliser
Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca
DOCUMENT DE TRAVAIL
PROJET DE PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES
POUR LES
ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020,2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022
(Article 211 de la Loi sur l’instruction publique)
Séance de travail du Conseil des commissaires, 5 février 2019
Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca
Aux termes de l’article 211, la Loi sur l'instruction publique oblige la commission scolaire à établir un plan triennal de répartition et de destination de l’ensemble de
ses immeubles. Le plan triennal indique les intentions de la Commission scolaire en lien avec l’utilisation de ses immeubles pour les trois prochaines années. De ce
plan, émane l’émission d’un acte d’établissement pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes qui indique le
nom, l'adresse, les locaux ou les immeubles mis à la disposition de l'école, du centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes ainsi que l'ordre
d'enseignement qui y est dispensé. Il indique également le cycle ou, exceptionnellement, la partie de cycle de l'ordre d'enseignement concerné et précise si l'école
dispense l'éducation préscolaire.
Cet article s’énonce ainsi :
211. Chaque année, la commission scolaire, après consultation de toute municipalité ou communauté métropolitaine dont le territoire est
entièrement ou partiellement compris dans le sien, établit un plan triennal de répartition et de destination de ses immeubles. Le plan doit notamment
indiquer, pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes, le nom, l’adresse et les locaux mis à sa
disposition, l’ordre d’enseignement qui y est dispensé, sa destination autre que pédagogique, sa capacité d’accueil ainsi que les prévisions d’effectifs
scolaires pour la durée du plan.
Ce plan est transmis à chaque municipalité ou communauté métropolitaine consultée.
Elle détermine ensuite, compte tenu de ce plan, la liste de ses écoles et, le cas échéant, de ses centres de formation professionnelle ou d’éducation
des adultes et leur délivre un acte d’établissement.
Les organismes consultés sur le plan triennal de répartition et de destination des immeubles sont le Comité de parents (article 193, paragraphe 20
), les municipalités
desservies par la Commission scolaire des Patriotes et la Communauté métropolitaine de Montréal (article 211). Cette consultation vise à recueillir les recommandations
et les commentaires pour permettre au Conseil des commissaires de prendre la décision la plus éclairée possible.
LA DIRECTRICE,
ONDINE GAZZÉ
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 3 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
BELOEIL
École Saint-Mathieu 865B002 Saint-Mathieu 225, rue Hubert
Beloeil (Québec) J3G 2S8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes
2 251
2 265
2 286
2 310
2 336
2 270
École Jolivent 865B003 Jolivent 330, boulevard Cartier
Beloeil (Québec) J3G 3R6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
École Le Petit-Bonheur 865B006 Le Petit-Bonheur 80, rue F.-X.-Garneau
Beloeil (Québec) J3G 3G4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
École Le Tournesol 865B008 Le Tournesol 201, rue du Buisson
Beloeil (Québec) J3G 5V5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes
École au Cœur-des-Monts 865B009 au Cœur-des-Monts 2035, rue Paul-Perreault
Beloeil (Québec) J3G 0P3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes
École secondaire Polybel 865B007 Secondaire Polybel 725, rue De Lévis
Beloeil (Québec) J3G 2M1 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 1 790 élèves
1 240
1 292
1 281
1 336
1 327
1 378
1
« Effectif scolaire 2017-20182018-2019 (2928 septembre 20178) – Prévisions de l’effectif scolaire 2018-2019 à 2021-20222019-2020 à 2022-2023 », Service de l’organisation scolaire, 15 octobre 20172018.
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 4 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
BOUCHERVILLE
École Louis-Hippolyte-Lafontaine 865B012 Louis-Hippolyte-Lafontaine 795, rue Benjamin-Loiseau
Boucherville (Québec) J4B 3T3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
2 615
2 616
2 546
2 498
2 433
2 443
École Pierre-Boucher 865B013 Pierre-Boucher 225, rue Joseph-Martel
Boucherville (Québec) J4B 1L1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École Antoine-Girouard 865B014 Antoine-Girouard 650, rue Antoine-Girouard
Boucherville (Québec) J4B 3E5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École Paul-VI 865B015 Paul-VI 666, rue Le Laboureur
Boucherville (Québec) J4B 3R7 2-3-5-6-8 2-3-5-6-8 2-3-5-6-8 P 22 classes
École De La Broquerie 865B016 De La Broquerie 401, rue De Jumonville
Boucherville (Québec) J4B 1K4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes
École Père-Marquette 865B017 Père-Marquette 900, boulevard du Fort-Saint-Louis
Boucherville (Québec) J4B 1T6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
École Les Jeunes Découvreurs 865B019 Les Jeunes Découvreurs 850, rue Étienne-Brûlé
Boucherville (Québec) J4B 6T2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes
Ne s’applique pas 865B020 Marguerite-Bourgeoys 11, rue Louis-H.-La Fontaine Nord
Boucherville (Québec) J4B 4Y2 7b 7b 7b
École secondaire De Mortagne 865B018 Secondaire De Mortagne 955, boulevard De Montarville
Boucherville (Québec) J4B 1Z6 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 3 060 élèves
2 483
2 559
2 554
2 626
2 609
2 612
École orientante l’Impact 865B011 Sacré-Cœur 544, rue Saint-Sacrement
Boucherville (Québec) J4B 3K9 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 300 élèves 175 175 175
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 5 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
CARIGNAN
École Carignan-Salières 865B010 Carignan-Salières 1551, rue de l’École
Carignan (Québec) J3L 0X1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes
853
880
851
876
835
900
École du Parchemin 865B023 du Parchemin 1800, rue Gilbert-Martel
Carignan (Québec) J3L 3P9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
CHAMBLY
Ne s’applique pas 865B025 de la Roselière 31, rue des Carrières
Chambly (Québec) J3L 2H5 7b 7b 7b
École Madeleine-Brousseau 865B024 Madeleine-Brousseau 1700, boulevard Lebel
Chambly (Québec) J3L 0Z9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes
2 837
2 908
2 884
2 951
2 908
2 996
École de la Passerelle 865B026 de la Passerelle 60, rue Saint-Jacques
Chambly (Québec) J3L 3M1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 18 classes
École De Bourgogne 865B027 De Bourgogne 1415, avenue Bourgogne
Chambly (Québec) J3L 1Y4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes
École Sainte-Marie 865B028 Sainte-Marie 1111, rue Denault
Chambly (Québec) J3L 2L7 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 30 classes
École De Salaberry 865B029 De Salaberry 1371, rue Hertel
Chambly (Québec) J3L 2M5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
École Jacques-De Chambly 865B030 Jacques-De Chambly 5, rue des Voltigeurs
Chambly (Québec) J3L 3H3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École secondaire de Chambly 865B031 Secondaire de Chambly 535, boulevard Brassard
Chambly (Québec) J3L 6H3 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 870 élèves
635
667
702
736
771
796
École secondaire le Tremplin 865B850 Secondaire le Tremplin 1501, avenue De Salaberry
Chambly (Québec) J3L 4V8 2-8-13 2-8-13 2-8-13 P & S 156 élèves 85 85 85
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 6 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
CONTRECOEUR
École Mère-Marie-Rose 865B036 Mère-Marie-Rose 351, rue Chabot
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
651
731
709
777
757
816
École des Cœurs-Vaillants 865B021 des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin
Contrecoeur (Québec) JOL 1C0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
LONGUEUIL (ARRONDISSEMENT DU VIEUX-LONGUEUIL)
Ne s’applique pas 865B110 Quinn 790, boulevard Quinn
Longueuil (Québec) J4H 2N5 7b 7b 7b
McMASTERVILLE
École La Farandole 865B032 La Farandole 400, boulevard Constable
McMasterville (Québec) J3G 1N4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes
391
417
385
406
358
407
École d’éducation internationale 865B040 Éducation internationale1
720, rue Morin
McMasterville (Québec) J3G 1H1 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 1 276 élèves
1 253
1 248
1 249
1 245 1 248
1
Partage des locaux avec le Centre de formation du Richelieu.
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 7 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
MONT-SAINT-HILAIRE
Nouvelle école primaire à Mont-
Saint-Hilaire 865B034
Nouvelle école primaire à Mont-
Saint-Hilaire
165, rue Forbin-Janson
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 0P2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
1 398
1 417
1 345
1 351
1 270
1 309
École Au-Fil-de-l’Eau
865B043 Au-Fil-de-l’Eau - Hertel 120, rue Sainte-Anne
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3A4
2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes
865B044 Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers 259, rue Provencher
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3
École de la Pommeraie 865B045 de la Pommeraie 685, boulevard De Montenach
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes
École de l’Aquarelle 865B047 de l’Aquarelle 50, rue Michel
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
École secondaire Ozias-Leduc
865B046 Secondaire Ozias-Leduc 525, rue Jolliet
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 1 487 élèves
1 593
1 566
1 619
1 551
1 631
1 555
865B005 L’envol 850, rue Laurier
Beloeil (Québec) J3G 4K7 2-8 2-8 2-8 S 3 classes
OTTERBURN PARK
École Notre-Dame
865B051 Notre-Dame 2 11, rue Helen
Otterburn Park (Québec) J3H 1R2
2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 26 classes 589
574
601
546
580
519
865B052 Notre-Dame 1 306, rue du Prince-Albert
Otterburn Park (Québec) J3H 1L6
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 8 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
SAINT-AMABLE
École Le Rocher 865B033 École Le Rocher 735, rue du Parchemin
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
1 324
1 331
1 347
1 328
1 328
1 329
École Le Sablier 865B055 Le Sablier 491, rue Ouellette
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École de l’Envolée 865B056 de l'Envolée 440, rue de l’Église Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École de l’Odyssée 865B057 de l’Odyssée 169, rue David Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes
École secondaire François-Williams 865B054 Secondaire François-Williams 950, rue de Normandie
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-3-6-8 2-3-6-8 2-3-6-8 S 377 élèves
246
258
257
283
291
322
SAINT-ANTOINE-SUR-RICHELIEU
École Georges-Étienne-Cartier 865B061 Georges-Étienne-Cartier 32, rue Marie-Rose
Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec) J0L 1R0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 7 classes
133
126
128
116 117
SAINT-BASILE-LE-GRAND
École Jacques-Rocheleau/–Saint-
Basile
865B063 Pavillon Saint-Basile 9, rue Préfontaine
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6
2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes
1 462
1 446 1 402
1 347
1 366
865B064 Jacques-Rocheleau 10, rue Préfontaine
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6
École de la Chanterelle 865B065 de la Chanterelle 1, rue de la Chanterelle
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes
École de la Mosaïque 865B066 de la Mosaïque 105, avenue de Montpellier
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 9 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE
École De Montarville 865B069 De Montarville 1725, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3V2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 25 classes
1 627
1 625
1 617
1 595
1 596
1 579 École Albert-Schweitzer 865B072 Albert-Schweitzer
1139, rue Cadieux
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 2Z5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 22 classes
École Monseigneur-Gilles-Gervais 865B073 Monseigneur-Gilles-Gervais 1435, rue Châteauguay
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3A9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes
École secondaire du Mont-Bruno 865B074 Secondaire du Mont-Bruno 221, boulevard Clairevue Est
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 5J3 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 2 162 élèves
1 543
1 626
1 536
1 754
1 601
1 818
Ne s’applique pas 865B022 Siège social et Centre
administratif Lionel-H.-Grisé
1216, rue Lionel-H.-Grisé
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 4W4 1-6-8 1-6-8 1-6-8
Centre de formation du Richelieu
865B001 Centre d’intégration La
Traversée1
866, rue Laurier
Beloeil (Québec) J3G 4K7 6-8-11 6-8-11 6-8-11
865B040 Éducation internationale2
720, rue Morin
McMasterville (Québec) J3G 1H1 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8
865B071 De La Rabastalière 1430, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5 6-8 6-8 6-8
865B098 Marie-Victorin3
20, rue Vincent
Varennes (Québec) J3X 1R8 6-8 6-8 6-8
Ne s’applique pas 865B075 Centre administratif Roberval 1740, rue Roberval
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3R3 1-6-8 1-6-8 1-6-8
1
Point de service du Centre de formation du Richelieu.
2
Partage des locaux avec l’École d’éducation internationale.
3
Point de service du Centre de formation du Richelieu.
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 10 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
SAINT-CHARLES-SUR-RICHELIEU
École Saint-Charles 865B079 Saint-Charles 420, chemin des Patriotes
Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec) J0H 2G0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 7 classes
99
90
97
98
102
97
SAINT-DENIS-SUR-RICHELIEU
École Saint-Denis 865B081 Saint-Denis 290, rue du Collège
Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec) J0H 1K0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 10 classes
171
167
166
159
157
154
SAINT-JEAN-BAPTISTE
École de l’Amitié 865B082 de l’Amitié 3065, rue Bédard
Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
234
223
233
224
232
230
SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU
École des Trois-Temps 865B083 des Trois-Temps 103, rue de la Fabrique
Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec) J0L 2E0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 10 classes
185
178
184
180
183
187
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 11 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
SAINTE-JULIE
École L’Arpège 865B086 L’Arpège 649, rue Saint-Joseph
Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes
2 500
2 539
2 422
2 454
2 331
2 330
École Le Rucher 865B087 Le Rucher 1800, rue Savaria
Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 23 classes
École Aux-Quatre-Vents 865B088 Aux-Quatre-Vents 1920, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 20 classes
École Arc-en-ciel 865B089 Arc-en-ciel 450, rue Charles-De Gaulle
Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 20 classes
École Du Moulin 865B090 Du Moulin 1500, rue du Moulin
Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes
École du Grand-Chêne 865B091 du Grand-Chêne 27, rue du Plateau
Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes
École du Tourne-Vent 865B093 du Tourne-Vent 2300, rue de Genève
Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
École secondaire du Grand-Coteau 865B092 Secondaire du Grand-Coteau 2020, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 797 élèves 737
741
740
729
762
Centre de formation
professionnelle des Patriotes
865B094 Centre de formation
professionnelle des Patriotes
2121, rue Darwin
Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9 6-8-9 6-8-9 6-8-9
865B070 Pavillon De La Rabastalière 1430, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5 6-8-9 6-8-9 6-8-9
LÉGENDE
1 Administration
2 Formation générale des jeunes
3 Entreposage
4 Atelier d’entretien et de réparation
5 Service de garde en milieu scolaire
6 Activités d’organismes publics et communautaires
7a Terrain excédentaire
7b Immeuble excédentaire
8 Formation générale des adultes
9 Formation professionnelle
10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT
11 Bailleur
12 Locataire P : Primaire
13 Entente de service S : Secondaire
14 Immeuble à aliéner
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 12 12
Nom de l’école ou du centre
Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre
d’ens.
Capacité
d’accueil
de l’école
Projection de l’effectif scolaire1
Code Nom Adresse 2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
2018-2019
2019-2020
2019-2020
2020-2021
2020-2021
2021-2022
VARENNES
École J.-P.-Labarre 865B097 J.-P.-Labarre 2250, route Marie-Victorin
Varennes (Québec) J3X 1R4 1-2-5-6-8-11 1-2-5-6-8-11 1-2-5-6-8-11 P 30 classes
1 709
1 723
1 699
1 720
1 699
1 665
École les Marguerite 865B099 les Marguerite 251, rue Beauchamp
Varennes (Québec) J3X 1E7 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
École La Roseraie 865B100 La Roseraie 237, rue Mongeau
Varennes (Québec) J3X 1M6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes
École de la Source 865B101 de la Source 239, rue du Fief
Varennes (Québec) J3X 1Z2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes
École du Carrousel 865B103 du Carrousel 230, rue Suzor-Côté
Varennes (Québec) J3X 1L6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes
École secondaire le Carrefour 865B102 Secondaire le Carrefour 123, chemin du Petit-Bois
Varennes (Québec) J3X 1P7 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 986 élèves
978
1 052
1 001
1 068
1 008
1 073
VERCHÈRES
École Ludger-Duvernay 865B108 Ludger-Duvernay 36, rue Dalpé
Verchères (Québec) J0L 2R0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 22 classes
527
511
533
485
506
476
Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca
PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE
SCOLAIRE 2018-20192019-2020
(Article 211 de la Loi sur l’instruction publique)
Conseil des commissaires, 5 février 2019
Municipalité et
code de l’école ou du centre
BELOEIL
865101 École Saint-Mathieu
865102 École Jolivent
865104 École au Cœur-des-Monts
865105 École Le Petit-Bonheur
865106 École secondaire Polybel
865107 École Le Tournesol
BOUCHERVILLE
865111 École Louis-Hippolyte-Lafontaine
865112 École Pierre-Boucher
865113 École Antoine-Girouard
865114 École Paul-VI
865115 École De La Broquerie
865116 École Père-Marquette
865117 École secondaire De Mortagne
865118 École Les Jeunes Découvreurs
865222 École orientante l’Impact
PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 2 4
Municipalité et
code de l’école ou du centre
CARIGNAN
865130 École du Parchemin
865131 École Carignan-Salières
CHAMBLY
865140 École secondaire le Tremplin
865142 École de la Passerelle
865143 École De Bourgogne
865144 École Sainte-Marie
865145 École De Salaberry
865146 École Jacques-De Chambly
865147 École secondaire de Chambly
865149 École Madeleine-Brousseau
CONTRECOEUR
865150 École Mère-Marie-Rose
865152 École des Cœurs-Vaillants
McMASTERVILLE
865161 École La Farandole
865260 École d’éducation internationale
MONT-SAINT-HILAIRE
865170 École Au-Fil-de-l’Eau
865173 École de la Pommeraie
865174 École secondaire Ozias-Leduc
865175 École de l’Aquarelle
865177 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire
PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 3 4
Municipalité et
code de l’école ou du centre
OTTERBURN PARK
865180 École Notre-Dame
SAINT-AMABLE
865190 École secondaire François-Williams
865191 École Le Sablier
865192 École de l'Envolée
865193 École de l’Odyssée
865194 École Le Rocher
SAINT-ANTOINE-SUR-RICHELIEU
865200 École Georges-Étienne-Cartier
SAINT-BASILE-LE-GRAND
865210 École Jacques-Rocheleau/–Saint-Basile
865212 École de la Chanterelle
865213 École de la Mosaïque
SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE
865220 École De Montarville
865223 École Albert-Schweitzer
865224 École Monseigneur-Gilles-Gervais
865225 École secondaire du Mont-Bruno
865331 Centre de formation du Richelieu
SAINT-CHARLES-SUR-RICHELIEU
865230 École Saint-Charles
SAINT-DENIS-SUR-RICHELIEU
865240 École Saint-Denis
PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 4 4
Municipalité et
code de l’école ou du centre
SAINT-JEAN-BAPTISTE
865245 École de l’Amitié
SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU
865250 École des Trois-Temps
SAINTE-JULIE
865270 École L’Arpège
865271 École Le Rucher
865272 École Aux-Quatre-Vents
865273 École Arc-en-ciel
865274 École Du Moulin
865275 École du Grand-Chêne
865276 École secondaire du Grand-Coteau
865277 École du Tourne-Vent
865435 Centre de formation professionnelle des
Patriotes
VARENNES
865281 École J.-P.-Labarre
865282 École les Marguerite
865283 École La Roseraie
865284 École de la Source
865285 École secondaire le Carrefour
865286 École du Carrousel
VERCHÈRES
865290 École Ludger-Duvernay
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Saint-Mathieu
225, rue Hubert
Beloeil (Québec) J3G 2S8
Code de l’école : 865101
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B002 Saint-Mathieu
225, rue Hubert
Beloeil (Québec) J3G 2S8
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Jolivent
330, boulevard Cartier
Beloeil (Québec) J3G 3R6
Code de l’école : 865102
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B003 Jolivent
330, boulevard Cartier
Beloeil (Québec) J3G 3R6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École au Cœur-des-Monts
2035, rue Paul-Perreault
Beloeil (Québec) J3G 0P3
Code de l’école : 865104
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B009 au Cœur-des-Monts
2035, rue Paul-Perreault
Beloeil (Québec) J3G 0P3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Le Petit-Bonheur
80, rue F.-X.-Garneau
Beloeil (Québec) J3G 3G4
Code de l’école : 865105
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B006 Le Petit-Bonheur
80, rue F.-X.-Garneau
Beloeil (Québec) J3G 3G4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire Polybel
725, rue De Lévis
Beloeil (Québec) J3G 2M1
Code de l’école : 865106
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B007
Secondaire Polybel
725, rue De Lévis
Beloeil (Québec) J3G 2M1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Le Tournesol
201, rue du Buisson
Beloeil (Québec) J3G 5V5
Code de l’école : 865107
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B008
Le Tournesol
201, rue du Buisson
Beloeil (Québec) J3G 5V5
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Louis-Hippolyte-Lafontaine
795, rue Benjamin-Loiseau
Boucherville (Québec) J4B 3T3
Code de l’école : 865111
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B012
Louis-Hyppolyte-Lafontaine
795, rue Benjamin-Loiseau
Boucherville (Québec) J4B 3T3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Pierre-Boucher
225, rue Joseph-Martel
Boucherville (Québec) J4B 1L1
Code de l’école : 865112
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B013
Pierre-Boucher
225, rue Joseph-Martel
Boucherville (Québec) J4B 1L1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Antoine-Girouard
650, rue Antoine-Girouard
Boucherville (Québec) J4B 3E5
Code de l’école : 865113
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B014
Antoine-Girouard
650, rue Antoine-Girouard
Boucherville (Québec) J4B 3E5
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Paul-VI
666, rue Le Laboureur
Boucherville (Québec) J4B 3R7
Code de l’école : 865114
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B015
Paul-VI
666, rue Le Laboureur
Boucherville (Québec) J4B 3R7
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École De La Broquerie
401, rue De Jumonville
Boucherville (Québec) J4B 1K4
Code de l’école : 865115
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B016
De La Broquerie
401, rue De Jumonville
Boucherville (Québec) J4B 1K4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Père-Marquette
900, boulevard du Fort-Saint-Louis
Boucherville (Québec) J4B 1T6
Code de l’école : 865116
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B017
Père-Marquette
900, boulevard du Fort-Saint-Louis
Boucherville (Québec) J4B 1T6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire De Mortagne
955, boulevard De Montarville
Boucherville (Québec) J4B 1Z6
Code de l’école: 865117
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B018
Secondaire De Mortagne
955, boulevard De Montarville
Boucherville (Québec) J4B 1Z6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Les Jeunes Découvreurs
850, rue Étienne-Brûlé
Boucherville (Québec) J4B 6T2
Code de l’école : 865118
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B019
Les Jeunes Découvreurs
850, rue Étienne-Brûlé
Boucherville (Québec) J4B 6T2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École du Parchemin
1800, rue Gilbert-Martel
Carignan (Québec) J3L 3P9
Code de l’école : 865130
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B023
du Parchemin
1800, rue Gilbert-Martel
Carignan (Québec) J3L 3P9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Carignan-Salières
1551, rue de l’École
Carignan (Québec) J3L 0X1
Code de l’école : 865131
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B010 Carignan-Salières
1551, rue de l’École
Carignan (Québec) J3L 0X1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire le Tremplin
1501, avenue De Salaberry
Chambly (Québec) J3L 4V8
Code de l’école : 865140
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B850 Secondaire le Tremplin
1501, avenue De Salaberry
Chambly (Québec) J3L 4V8
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire1
Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX :
École logée dans le Centre Jeunesse de la Montérégie (Campus de Chambly).
Tous les locaux sont mis à la disposition de l’école.
1
Si requis par le Centre jeunesse de la Montérégie.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de la Passerelle
60, rue Saint-Jacques
Chambly (Québec) J3L 3M1
Code de l’école : 865142
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B026
de la Passerelle
60, rue Saint-Jacques
Chambly (Québec) J3L 3M1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École De Bourgogne
1415, avenue Bourgogne
Chambly (Québec) J3L 1Y4
Code de l’école : 865143
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B027
De Bourgogne
1415, avenue Bourgogne
Chambly (Québec) J3L 1Y4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Sainte-Marie
1111, rue Denault
Chambly (Québec) J3L 2L7
Code de l’école : 865144
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B028
Sainte-Marie
1111, rue Denault
Chambly (Québec) J3L 2L7
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École De Salaberry
1371, rue Hertel
Chambly (Québec) J3L 2M5
Code de l’école : 865145
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B029
De Salaberry
1371, rue Hertel
Chambly (Québec) J3L 2M5
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Jacques-De Chambly
5, rue des Voltigeurs
Chambly (Québec) J3L 3H3
Code de l’école : 865146
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B030
Jacques-De Chambly
5, rue des Voltigeurs
Chambly (Québec) J3L 3H3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire de Chambly
535, boulevard Brassard
Chambly (Québec) J3L 6H3
Code de l’école : 865147
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B031
Secondaire de Chambly
535, boulevard Brassard
Chambly (Québec) J3L 6H3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Madeleine-Brousseau
1700, boulevard Lebel
Chambly (Québec) J3L 0Z9
Code de l’école : 865149
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B024
Madeleine-Brousseau
1700, boulevard Lebel
Chambly (Québec) J3L 0Z9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Mère-Marie-Rose
351, rue Chabot
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0
Code de l’école : 865150
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B036
Mère-Marie-Rose
351, rue Chabot
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École des Cœurs-Vaillants
5200, rue Bourgchemin
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0
Code de l’école : 865152
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B021 des Cœurs-Vaillants
5200, rue Bourgchemin
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École La Farandole
400, boulevard Constable
McMasterville (Québec) J3G 1N4
Code de l’école : 865161
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B032 La Farandole
400, boulevard Constable
McMasterville (Québec) J3G 1N4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Au-Fil-de-l’Eau
259, rue Provencher
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3
Code de l’école : 865170
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B043
Au-Fil-de-l’Eau – Hertel
120, rue Sainte-Anne
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3A4
Code d’immeuble :
865B044
Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers
259, rue Provencher
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de la Pommeraie
685, boulevard De Montenach
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8
Code de l’école : 865173
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B045
de la Pommeraie
685, boulevard De Montenach
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire Ozias-Leduc
525, rue Jolliet
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2
Code de l’école : 865174
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B046
Secondaire Ozias-Leduc
525, rue Jolliet
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
L’école utilise des locaux supplémentaires dans l’immeuble L’envol (code d’immeuble
numéro 865B005), sis au 850, rue Laurier, Beloeil (Québec) J3G 4K7.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de l’Aquarelle
50, rue Michel
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3
Code de l’école : 865175
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B047
de l’Aquarelle
50, rue Michel
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire
165, rue Forbin-Janson
Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 0P2
Code de l’école : 865177
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B034 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-
Hilaire
165, rue Forbin-Janson
(Québec) J3H 0P2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Notre-Dame
306, rue du Prince-Albert
Otterburn Park (Québec) J3H 1L6
Code de l’école : 865180
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B051 Notre-Dame 2
11, rue Helen
Otterburn Park (Québec) J3H 1R2
Code d’immeuble : 865B052 Notre-Dame 1
306, rue du Prince-Albert
Otterburn Park (Québec) J3H 1L6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire François-Williams
950, rue de Normandie
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Code de l’école : 865190
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B054
Secondaire François-Williams
950, rue de Normandie
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Le Sablier
491, rue Ouellette
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Code de l’école : 865191
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B055
Le Sablier
491, rue Ouellette
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de l'Envolée
440, rue de l’Église Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Code de l’école : 865192
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B056
de l’Envolée
440, rue de l’Église Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de l’Odyssée
169, rue David Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Code de l’école : 865193
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B057
de l’Odyssée
169, rue David Sud
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Le Rocher
735, rue du Parchemin
Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Code de l’école : 865194
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B033 Le Rocher
735, rue du Parchemin
Saint-Amable (Québec)
J0L 1N0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Georges-Étienne-Cartier
32, rue Marie-Rose
Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec) J0L 1R0
Code de l’école : 865200
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B061
Georges-Étienne-Cartier
32, rue Marie-Rose
Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec)
J0L 1R0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Jacques-Rocheleau/–Saint-Basile
10, rue Préfontaine
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6
Code de l’école : 865210
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B064
Jacques-Rocheleau
10, rue Préfontaine
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6
Code d’immeuble : 865B063 Pavillon Saint-Basile
9, rue Préfontaine
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de la Chanterelle
1, rue de la Chanterelle
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L1
Code de l’école : 865212
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B065
de la Chanterelle
1, rue de la Chanterelle
Saint-Basile-le-Grand (Québec)
J3N 1L1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de la Mosaïque
105, avenue de Montpellier
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6
Code de l’école : 865213
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B066
de la Mosaïque
105, avenue de Montpellier
Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École De Montarville
1725, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3V2
Code de l’école : 865220
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B069
De Montarville
1725, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
J3V 3V2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École orientante l’Impact
544, rue Saint-Sacrement
Boucherville (Québec) J4B 3K9
Code de l’école : 865222
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B011 Sacré-Coeur
544, rue Saint-Sacrement
Boucherville (Québec) J4B 3K9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle : Éducation des adultes :
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Albert-Schweitzer
1139, rue Cadieux
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 2Z5
Code de l’école : 865223
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B072
Albert-Schweitzer
1139, rue Cadieux
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
J3V 2Z5
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Monseigneur-Gilles-Gervais
1435, rue Châteauguay
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3A9
Code de l’école : 865224
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B073
Monseigneur-Gilles-Gervais
1435, rue Châteauguay
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
J3V 3A9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire du Mont-Bruno
221, boulevard Clairevue Est
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 5J3
Code de l’école : 865225
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B074
Secondaire du Mont-Bruno
221, boulevard Clairevue Est
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
J3V 5J3
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Saint-Charles
420, chemin des Patriotes
Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec) J0H 2G0
Code de l’école : 865230
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B079
Saint-Charles
420, chemin des Patriotes
Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec)
J0H 2G0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Saint-Denis
290, rue du Collège
Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec) J0H 1K0
Code de l’école : 865240
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B081
Saint-Denis
290, rue du Collège
Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec)
J0H 1K0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de l’Amitié
3065, rue Bédard
Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0
Code de l’école : 865245
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B082
de l’Amitié
3065, rue Bédard
Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École des Trois-Temps
103, rue de la Fabrique
Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec) J0L 2E0
Code de l’école : 865250
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B083
des Trois-Temps
103, rue de la Fabrique
Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec)
J0L 2E0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École d’éducation internationale
720, rue Morin
McMasterville (Québec) J3G 1H1
Code de l’école : 865260
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B040 Éducation internationale
720, rue Morin
McMasterville (Québec) J3G 1H1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Partage des locaux de l’immeuble numéro 865B040 – Éducation internationale avec le
Centre de formation du Richelieu (code de centre numéro 865331) et l’atelier
d’entretien et de réparations de la CSP.
Tous les terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École L’Arpège
649, rue Saint-Joseph
Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8
Code de l’école : 865270
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B086
L’Arpège
649, rue Saint-Joseph
Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Le Rucher
1800, rue Savaria
Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9
Code de l’école : 865271
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B087
Le Rucher
1800, rue Savaria
Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Aux-Quatre-Vents
1920, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4
Code de l’école : 865272
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B088
Aux-Quatre-Vents
1920, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Arc-en-ciel
450, rue Charles-De Gaulle
Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6
Code de l’école : 865273
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B089
Arc-en-ciel
450, rue Charles-De Gaulle
Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Du Moulin
1500, rue du Moulin
Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8
Code de l’école : 865274
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B090
Du Moulin
1500, rue du Moulin
Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École du Grand-Chêne
27, rue du Plateau
Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9
Code de l’école : 865275
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B091
du Grand-Chêne
27, rue du Plateau
Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire du Grand-Coteau
2020, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2
Code de l’école : 865276
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B092
Secondaire du Grand-Coteau
2020, rue Borduas
Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École du Tourne-Vent
2300, rue de Genève
Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1
Code de l’école : 865277
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B093
du Tourne-Vent
2300, rue de Genève
Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École J.-P.-Labarre
2250, route Marie-Victorin
Varennes (Québec) J3X 1R4
Code de l’école : 865281
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B097
J.-P.-Labarre
2250, route Marie-Victorin
Varennes (Québec) J3X 1R4
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École les Marguerite
251, rue Beauchamp
Varennes (Québec) J3X 1E7
Code de l’école : 865282
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B099
les Marguerite
251, rue Beauchamp
Varennes (Québec) J3X 1E7
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École La Roseraie
237, rue Mongeau
Varennes (Québec) J3X 1M6
Code de l’école : 865283
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B100
La Roseraie
237, rue Mongeau
Varennes (Québec) J3X 1M6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École de la Source
239, rue du Fief
Varennes (Québec) J3X 1Z2
Code de l’école : 865284
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B101 de la Source
239, rue du Fief
Varennes (Québec) J3X 1Z2
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École secondaire le Carrefour
123, chemin du Petit-Bois
Varennes (Québec) J3X 1P7
Code de l’école : 865285
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B102
Secondaire le Carrefour
123, chemin du Petit-Bois
Varennes (Québec) J3X 1P7
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École du Carrousel
230, rue Suzor-Côté
Varennes (Québec) J3X 1L6
Code de l’école : 865286
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B103
du Carrousel
230, rue Suzor-Côté
Varennes (Québec) J3X 1L6
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
École Ludger-Duvernay
36, rue Dalpé
Verchères (Québec) J0L 2R0
Code de l’école : 865290
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble :
865B108
Ludger-Duvernay
36, rue Dalpé
Verchères (Québec) J0L 2R0
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
Centre de formation du Richelieu
1430, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5
Code du centre : 865331
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B071 De La Rabastalière
1430, rue Montarville
Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)
J3V 3T5
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains du centre et des immeubles suivants sont mis à la disposition
du centre :
Immeuble numéro 865B001 - Centre d’intégration La Traversée, 866, rue Laurier,
Beloeil (Québec) J3G 4K7;
Immeuble numéro 865B098 - Marie-Victorin, 20, rue Vincent, Varennes (Québec) J3X
1R8
Partage des locaux de l’immeuble 865B040 – Éducation internationale avec l’École
d’éducation internationale (code d’école 865260) et l’atelier d’entretien et de réparations
de la Commission scolaire des Patriotes.
1:3
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
Centre de formation du Richelieu (865331) (suite)
Le Centre de formation du Richelieu pourrait utiliser des locaux dans les immeubles
suivants :
865B002 Saint-Mathieu
865B003 Jolivent
865B005 L’envol
865B006 Le Petit-Bonheur
865B007 Secondaire Polybel
865B008 Le Tournesol
865B009 au Cœur-des-Monts
865B010 Carignan-Salières
865B011 Sacré-Cœur
865B012 Louis-Hippolyte-Lafontaine
865B013 Pierre-Boucher
865B014 Antoine-Girouard
865B015 Paul-VI
865B016 De La Broquerie
865B017 Père-Marquette
865B018 Secondaire De Mortagne
865B019 Les Jeunes Découvreurs
865B021 des Cœurs-Vaillants
865B022 Siège social et Centre administratif Lionel-H.-Grisé
865B023 du Parchemin
865B024 Madeleine-Brousseau
865B026 de la Passerelle
865B027 De Bourgogne
865B028 Sainte-Marie
865B029 De Salaberry
865B030 Jacques-De Chambly
865B031 Secondaire de Chambly
865B032 La Farandole
865B033 Le Rocher
865B034 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire
865B036 Mère-Marie-Rose
865B040 Éducation internationale
865B043 Au-Fil-de-l’Eau - Hertel
865B044 Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers
865B045 de la Pommeraie
865B046 Secondaire Ozias-Leduc
865B047 de l’Aquarelle
865B051 Notre-Dame 2
865B052 Notre-Dame 1
865B054 Secondaire François-Williams
865B055 Le Sablier
865B056 de l'Envolée
2:3
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
Centre de formation du Richelieu (865331) (suite)
Le Centre de formation du Richelieu pourrait utiliser des locaux dans les immeubles
suivants :
865B057 de l’Odyssée
865B061 Georges-Étienne-Cartier
865B063 Pavillon Saint-Basile
865B064 Jacques-Rocheleau
865B065 de la Chanterelle
865B066 de la Mosaïque
865B069 De Montarville
865B070 Pavillon De La Rabastalière
865B072 Albert-Schweitzer
865B073 Monseigneur-Gilles-Gervais
865B074 Secondaire du Mont-Bruno
865B075 Centre administratif Roberval
865B079 Saint-Charles
865B081 Saint-Denis
865B082 de l’Amitié
865B083 des Trois-Temps
865B086 L’Arpège
865B087 Le Rucher
865B088 Aux-Quatre-Vents
865B089 Arc-en-ciel
865B090 Du Moulin
865B091 du Grand-Chêne
865B092 Secondaire du Grand-Coteau
865B093 du Tourne-Vent
865B094 Centre de formation professionnelle des Patriotes
865B097 J.-P.-Labarre
865B099 les Marguerite
865B100 La Roseraie
865B101 de la Source
865B102 Secondaire le Carrefour
865B103 du Carrousel
865B108 Ludger-Duvernay
865B850 Secondaire le Tremplin
3:3
Code de l’organisme : 865000
ACTE D’ÉTABLISSEMENT
(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)
2018-20192019-2020
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].
RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,
CATHERINE HOUPERT.
Centre de formation professionnelle des Patriotes
2121, rue Darwin
Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9
Code du centre : 865435
IMMEUBLE(S) :
Code d’immeuble : 865B094 Centre de formation professionnelle
des Patriotes
2121, rue Darwin
Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9
Scolarisation hors établissement : 865B799
ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :
Enseignement primaire Enseignement secondaire
Éducation préscolaire Première année du 1er
cycle
Première année du 1er
cycle Deuxième année du 1er
cycle
Deuxième année du 1er
cycle Troisième secondaire
Première année du 2e
cycle Quatrième secondaire
Deuxième année du 2e
cycle Cinquième secondaire
Première année du 3e
cycle
Deuxième année du 3e
cycle
Formation professionnelle Éducation des adultes
LOCAUX ET TERRAINS :
Tous les locaux et terrains du centre sont mis à la disposition du centre.
Le Centre de formation professionnelle des Patriotes utilise le pavillon De La
Rabastalière (immeuble numéro 865B070), sis au 1430, rue Montarville, Saint-Bruno-
de-Montarville J3V 3T5.