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ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière

WORLD CUSTOMS ORGANIZATION Established in 1952 as the Customs Co-operation Council

Rue du Marché, 30, B 1210 – BRUSSELS

Telephone + 32-2-209.92.11 Fax + 32-2-209.94.92

_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

SYSTEME HARMONISE

NOTES EXPLICATIVES __________________________

Edition 2012

(Texte français)

Mise à jour n° 3

JUIN 2013

comportant 19 feuillets

------------------- 1°) Remplacer les feuilles indiquées ci-après par les feuilles correspondantes ci-

annexées :

III-1509-1 à III-1522-2 IV-1704-1 et 2 IV-2008-1 et 2 VI-2816-1 et VI-2817-1 VI-2922-5 et VI-2923-1 VI-29-Liste I-13 et 14 XI-6301-1 et XI-6302-1 * XIV-7113-1 et 2 XX-95-1 et 2 *

Note : Seule la page modifiée par une nouvelle mise à jour porte référence à cette mise à jour. Le trait

vertical en marge indique la partie du texte qui a été modifiée.

* : Page remplacée pour corriger des erreurs d'impression.

NE/MJ 3 - juin 2013 15.09

III-1509-1

15.09 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.10 - Vierges

1509.90 - Autres

L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier (Olea europœa L.).

La présente position couvre :

A) Les huiles d'olive vierges, obtenues à partir du fruit de l'olivier uniquement par des

procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques (pression, par exemple) dans des conditions thermiques notamment n'entraînant pas l'altération de l'huile. Elles ne doivent avoir subi aucun traitement autre que le lavage, la décantation, la centrifugation ou la filtration.

Les huiles d'olive vierges comprennent : 1°) L'huile d'olive vierge, propre à la consommation en l'état. Elle est de couleur claire,

jaune à vert avec une odeur et une saveur spécifiques. 2°) L'huile d'olive lampante, ayant une saveur ou une odeur défectueuses, soit une teneur

en acides gras libres (exprimée en acide oléique) supérieure à 3,3 g pour 100 g, ou qui présente ces deux caractéristiques. Elle peut être utilisée telle quelle pour des usages techniques ou après raffinage dans l'alimentation humaine.

B) L'huile d'olive raffinée, obtenue à partir des huiles d'olive vierges visées dans la Partie A)

ci-dessus, par des techniques de raffinage n'entraînant ni modification de la structure glycéridique initiale de l'huile, ni modification de la structure des acides gras la constituant.

L'huile d'olive raffinée est une huile claire, limpide, sans sédiment, dont la teneur en acides

gras libres (exprimée en acide oléique) ne dépasse pas 0,3 g pour 100 g. Elle est de couleur jaune dépourvue de toute odeur ou saveur spécifiques et propre à la

consommation humaine soit telle quelle, soit coupée avec de l'huile d'olive vierge. C) Les fractions et les coupages des huiles visées dans les Parties A) et B) ci-dessus.

*

* *

Les huiles d'olive vierges du paragraphe A) se distinguent des huiles des paragraphes B) et C) suivant la norme du Codex Alimentarius 33-1981. Les huiles d'olive de la présente position se distinguent de celles du n° 15.10 par une réaction de Bellier négative. Dans certains cas, seule l'étude des diols triterpéniques contenus dans la fraction insaponifiable permet de mettre en évidence la présence d'huile de grignons d'olive. La présente position ne comprend pas l'huile de grignons d'olive et les mélanges d'huile d'olive et d'huile de grignons d'olive (n° 15.10) ou l'huile réestérifiée obtenue à partir d'huile d'olive (n° 15.16).

15.10

III-1510-1

15.10 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.

La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09. Les huiles de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées à condition qu'aucune modification de la structure glycéridique ne soit intervenue. On peut citer comme relevant de la présente position, l'huile de grignons d'olive qui est obtenue par extraction au solvant des grignons d'olive provenant de la pression des olives après obtention des huiles d'olive du n° 15.09. L'huile brute de grignons d'olive peut être rendue comestible par des techniques de raffinage n'entraînant pas de modification de la structure glycéridique initiale. L'huile ainsi obtenue est claire, limpide, de couleur jaune à jaune brun, sans sédiment et exempte d'odeur ou de saveur défectueuses. La position couvre également les fractions et les mélanges d'huile ou de fractions de la présente position avec des huiles ou fractions du n° 15.09. Le mélange le plus courant est constitué par un mélange d'huile de grignons d'olive raffinée et d'huile d'olive vierge.

*

* *

On s'assure de l'absence d'huiles réestérifiées par la détermination de la somme des teneurs en acides palmitique et stéarique en position 2 dans les triglycérides, laquelle doit être inférieure à 2,2 % (voir la Note explicative du n° 15.09). Les huiles de la présente position se distinguent de celles du n° 15.09 par une réaction de Bellier positive. Dans certains cas, seule l'étude des diols triterpéniques contenus dans la fraction insaponifiable permet de mettre en évidence l'huile de grignons d'olive. La présente position ne comprend pas l'huile réestérifiée obtenue à partir d'huile d'olive (n° 15.16).

15.11

III-1511-1

15.11 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+).

1511.10 - Huile brute

1511.90 - Autres

L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain (Elaeis guineensis) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud. L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se distingue de l'huile de palmiste (n° 15.13), qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la fabrication d'acide palmitique, etc. L'huile de palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu (n° 15.13).

° ° °

Note explicative de sous-positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10.

15.12

III-1512-1

15.12 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+).

- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :

1512.11 - - Huiles brutes

1512.19 - - Autres

- Huile de coton et ses fractions :

1512.21 - - Huile brute, même dépourvue de gossypol

1512.29 - - Autres

A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun (Helianthus annuus) est une

huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi-siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis.

B) HUILE DE CARTHAME. Les graines de carthame (Carthamus tinctoris), plante tinctoriale très importante,

fournissent une huile siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures et des vernis.

C) HUILE DE COTON. Cette huile, qui est la plus importante des huiles semi-siccatives, est obtenue à partir de

l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium. L'huile de coton est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme base pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée pure est très appréciée pour la cuisine comme huile d'assaisonnement pour salades ainsi que pour la fabrication de la margarine ou des succédanés du saindoux.

°

° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10.

15.13

III-1513-1

15.13 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+).

- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :

1513.11 - - Huile brute

1513.19 - - Autres

- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :


1513.29 - - Autres

A) HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la noix de

coco (Cocos nucifera). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au-dessous de 25 °C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques.

L'huile de coco raffinée, qui est comestible, est utilisée pour la fabrication de produits

alimentaires tels que la margarine, les compléments alimentaires. B) HUILE DE PALMISTE. Cette huile, de couleur blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la

pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert également à la fabrication du glycérol, des shampooings, des savons ou des bougies.

C) HUILE DE BABASSU. Cette huile non siccative est obtenue à partir du fruit du palmier babassu (Orbignya

martiana et O. oleifera). Elle est extraite de l'amande du noyau des fruits. L'huile de babassu est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon.

Raffinée, elle sert de succédané de l'huile de palmiste dans les produits alimentaires.

° ° °

Note explicative de sous-positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10.

15.14

III-1514-1

15.14 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+).

- Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs

fractions :


1514.19 - - Autres

- Autres :


1514.99 - - Autres A) HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA.

Les graines de plusieurs espèces de Brassica, notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza spécialement développées à cette fin, et qui contiennent une faible quantité d’acide érucique), huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple.

Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple. L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible.

B) HUILE DE MOUTARDE.

Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci-après : moutarde blanche (Sinapsis alba et Brassica hirta), moutarde noire (Brassica nigra), ou moutarde indienne (Brassica juncea). Elle a généralement une teneur élevée en acide érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, dans la cuisine ou dans la fabrication des produits industriels.

°


15.15

III-1515-1

15.15 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+).

- Huile de lin et ses fractions :


1515.19 - - Autres

- Huile de maïs et ses fractions :


1515.29 - - Autres

1515.30 - Huile de ricin et ses fractions

1515.50 - Huile de sésame et ses fractions

1515.90 - Autres

Cette position couvre des graisses et des huiles végétales et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile de lin, qui est obtenue à partir de graines de lin (Linum usitatissimum), est l'une des

huiles siccatives les plus importantes. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à la surface de l'objet sur lequel elle a été appliquée une pellicule élastique très résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la fabrication des peintures, des vernis, des toiles cirées, des mastics, des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines alkydes ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à froid est comestible.

2) L'huile de maïs est obtenue à partir des germes de maïs. L'huile brute sert à beaucoup

d'usages industriels tels que la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette huile est comestible et est utilisée pour la cuisine, en pâtisserie et en mélange avec d'autres huiles, etc. L'huile de maïs est une huile semi-siccative.

3) L'huile de ricin provient des graines de Ricinus communis. Il s'agit d'une huile non

siccative épaisse, généralement incolore ou légèrement colorée qui, anciennement, était principalement utilisée en médecine comme purgatif mais qui sert maintenant dans l'industrie comme plastifiant entrant dans la composition des laques, de la nitrocellulose, dans la fabrication d'acides dibasiques, d'élastomères ou d'adhésifs, d'agents tensioactifs, de fluides hydrau-liques, etc.

4) L'huile de sésame est obtenue à partir des graines de Sesamum indicum, qui est une plante

annuelle. Il s'agit d'une huile semi-siccative dont les qualités supérieures sont utilisées pour la fabrication de produits dits shortenings, d'huiles pour salades, de margarine ou de produits alimentaires analogues ainsi que pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Les qualités inférieures sont utilisées à des fins industrielles.

5) L'huile de Tung (ou de bois de Chine) est obtenue à partir des graines du fruit de

différentes espèces du genre Aleurites (par exemple A. fordii et A. montana). Sa couleur va du jaune pâle au brun foncé; elle sèche très rapidement et possède des qualités de conservation et de résistance à l'humidité. Elle est utilisée principalement dans la fabrication des peintures ou des vernis.

15.15

III-1515-2

6) L'huile de jojoba souvent décrite comme cire liquide, incolore ou jaunâtre, inodore, constituée essentiellement d'esters d'alcools gras supérieurs, obtenue à partir de graines d'un arbuste du désert de genre Simmondsia (S. californica ou S. chinensis), utilisée comme substitut de l'huile de spermaceti, dans les préparations cosmétiques, par exemple.

7) Certains produits désignés sous le nom de suifs végétaux, en particulier le suif de Bornéo et

le suif de Chine, provenant du traitement des graines oléagineuses. Le suif de Bornéo se présente sous la forme de pains de couleur blanche à l'extérieur et jaune verdâtre à l'intérieur, d'une structure cristalline ou granuleuse; le suif de Chine est une substance concrète, d'aspect cireux, onctueuse au toucher, de couleur verdâtre et d'odeur légèrement aromatique.

8) Les produits dénommés commercialement cire de Myrica et cire du Japon, qui sont, en

réalité, des graisses végétales. Le premier de ces produits, qui se recueille sur les baies de plusieurs espèces de plantes du genre Myrica, se présente en pains d'aspect cireux, de couleur jaune verdâtre, de consistance dure et d'une odeur spéciale légèrement balsamique. Le second est une substance tirée des fruits de plusieurs variétés d'arbres de la Chine ou du Japon, de la famille des Rhus, qui se présente sous la forme de tablettes ou de disques d'aspect cireux, de couleur verdâtre, jaunâtre ou même blanche, de structure cristalline, de consistance fragile, d'odeur faiblement résineuse.

°


15.16

III-1516-1

15.16 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

1516.10 - Graisses et huiles animales et leurs fractions

1516.20 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions

Cette position comprend les graisses et les huiles animales ou végétales qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci-après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement que ces graisses et huiles animales ou végétales. A) Graisses et huiles hydrogénées. L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une

température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé). Cette opération a pour effet d'élever le point de fusion des graisses, d'augmenter la consistance des huiles, par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, etc.) en glycérides saturés (des acides palmitique, stéarique, etc.) à point de fusion plus élevé. Le degré d'hydrogénation ainsi que la consistance finale du produit dépendent du procédé utilisé et de la durée du traitement. La présente position couvre :

1) Les produits qui n'ont subi qu'une hydrogénation partielle ayant aussi pour effet de

modifier la forme cis du glycéride d'acides gras non saturés en forme trans afin d'en élever le point de fusion (même lorsque ces produits ont tendance à se séparer en couches pâteuses et liquides).

2) Les produits totalement hydrogénés (huiles transformées en corps gras pâteux ou

solides, par exemple). Les produits soumis le plus souvent à l'hydrogénation sont les huiles de poissons ou de

mammifères marins et certaines huiles végétales (de coton, de sésame, d'arachide, de colza, de soja, de maïs, etc.). Les huiles partiellement ou totalement hydrogénées de ces espèces entrent fréquemment dans la composition des préparations de graisses alimentaires du n° 15.17, car l'hydrogénation provoque non seulement leur durcissement, mais encore elle les rend moins facilement altérables par oxydation à l'air, en améliorant le goût et l'odeur et même la présentation (par blanchiment).

Appartiennent à ce groupe de produits les huiles de ricin hydrogénées dites opalwax. B) Graisses et huiles interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées. 1) Les huiles interestérifiées (ou transestérifiées). La consistance d'une huile ou d'une

graisse peut être augmentée en modifiant de manière appropriée la position des radicaux des acides gras dans les triglycérides contenus dans le produit. La réaction et le déplacement des esters peuvent être stimulés à l'aide d'agents catalyseurs.

2) Les graisses et huiles réestérifiées (dénommées aussi estérifiées) sont des

triglycérides obtenus par synthèse directe de glycérol avec des mélanges d'acides gras libres ou avec des huiles acides de raffinage. La position des radicaux des acides gras dans les triglycérides diffère de celle normalement rencontrée dans les huiles naturelles.

Les huiles obtenues à partir d'olives, contenant des huiles réestérifiées, relèvent de la

présente position.

15.16

III-1516-2

3) Les graisses et huiles élaïdinisées sont des graisses et huiles soumises à un traitement qui provoque une transformation substantielle des radicaux des acides gras insaturés de la forme cis en forme trans.

Les produits décrits ci-dessus restent classés dans la présente position, même s'ils présentent le caractère des cires et s'ils ont ensuite été désodorisés ou soumis à un procédé de raffinage et même s'ils peuvent servir tels quels à des usages alimentaires. Toutefois, cette position ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions hydrogénées, etc., qui ont subi une préparation ultérieure, telle que la texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) en vue de servir à des usages alimentaires (n° 15.17). Sont également exclues de la présente position les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile (n° 15.17 ou 15.18).

15.17

III-1517-1

15.17 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n°°°° 15.16 (+).

1517.10 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

1517.90 - Autres

Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16. Il s'agit, généralement, de mélanges ou de préparations liquides ou solides :

1) de différentes graisses ou huiles animales ou de leurs fractions; 2) de différentes graisses ou huiles végétales ou de leurs fractions; 3) à la fois de graisses ou huiles animales et végétales ou de leurs fractions.

Les produits de la présente position dont les huiles ou graisses peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent Chapitre). Entrent également dans la présente position les préparations alimentaires obtenues à partir d'une seule graisse (ou de ses fractions) ou huile (ou de ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. Cette position couvre les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile. Les produits principaux relevant de cette position sont : A) La margarine (autre que la margarine liquide) qui est une masse plastique généralement

jaunâtre, obtenue à partir de graisse ou d'huile d'origine végétale ou animale ou d'un mélange de ces matières grasses. C'est une émulsion du type eau-dans-huile, ayant subi généralement une préparation de nature à la faire ressembler au beurre par l'aspect, la consistance, la couleur, etc.

B) Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales

ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16, tels que le simili-saindoux (appelé aussi, dans certains pays, succédané du saindoux ou lard compound), la margarine liquide ainsi que les produits dits shortenings (obtenus à l'aide d'huiles ou graisses traitées par texturation).

Appartiennent, en outre, à cette position les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre entre elles, du type de ceux utilisés comme préparations de démoulage.

Les graisses et les huiles simples qui ont été simplement raffinées restent classées dans leurs positions respectives, même si elles sont conditionnées pour la vente au détail. Sont également exclues de la présente position les préparations contenant en poids plus de 15 % de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (Chapitre 21 généralement).

15.17

III-1517-2

Les produits provenant du pressage du suif ou du saindoux sont classés au n° 15.03. Les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification ne fait intervenir qu’une seule graisse ou huile, entrent dans le n° 15.16.

°

° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1517.10 et 1517.90 Aux fins des n°s 1517.10 et 1517.90, les propriétés physiques de la margarine sont déterminées par un examen visuel à la température de 10 °C.

15.18

III-1518-1

15.18 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n°°°° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

A) Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées,

déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16.

Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est-à-dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, pour autant qu'elles aient la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles cuites ou oxydées qui proviennent du traitement par chauffage, d'huiles

généralement additionnées, au préalable, d'une faible quantité d'agents d'oxydation. Elles sont utilisées dans l'industrie des peintures ou des vernis.

2) Les huiles soufflées, qui sont des huiles partiellement oxydées et polymérisées par

insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis isolants, de simili-cuirs, ainsi que, par mélange avec des huiles minérales, pour l'obtention de préparations lubrifiantes (huiles compoundées).

La linoxyne, produit semi-solide de consistance caoutchouteuse, constituée par une huile

de lin fortement oxydée, et qui entre dans la fabrication du linoléum, est également classée ici.

3) L'huile de ricin déshydratée, obtenue par déshydratation de cette huile en présence de

catalyseurs, et que l'on utilise comme les huiles des paragraphes précédents, dans la préparation de vernis ou de peintures.

4) Les huiles sulfurées, qui résultent du traitement par le soufre, ou par le chlorure de soufre,

traitement qui aboutit à une polymérisation des molécules. L'huile ainsi traitée donne un film qui absorbe moins d'eau que le film usuel d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande résistance mécanique et qui arrive plus vite au stade où il n'est plus collant. Les huiles sulfurées sont utilisées pour les peintures antirouille et les vernis à bateaux.

En poussant à fond la sulfuration des huiles, on obtiendrait le produit solide dit factice pour

caoutchouc, classé sous le n° 40.02. 5) Les huiles standolisées; on désigne ainsi certaines huiles (notamment celles de lin ou de

bois de Chine) polymérisées par simple chauffage, sans oxydation. On les prépare par cuisson à l'abri de l'air, à 250-300 °C, soit dans une atmosphère inerte de gaz carbonique, soit dans le vide. On obtient ainsi les huiles plus ou moins épaissies, qui sont très utilisées, sous le nom de standolies, dans la fabrication de vernis donnant des films particulièrement souples et imperméables.

Sous l'appellation de standolies (stand-oils), on comprend aussi dans le commerce des

huiles standolisées privées de leurs parties non polymérisées, ainsi que des mélanges d'huiles standolisées.

15.18

III-1518-2

6) Parmi les autres huiles modifiées comprises dans la présente position, on peut citer :

a) Les huiles maléiques obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja avec des quantités limitées d'anhydride maléique, à une température de 200 °C ou plus, en présence d'une quantité de polyalcool suffisante pour estérifier le surplus d'acidité de l'huile. Les huiles maléiques ainsi obtenues ont des propriétés siccatives.

b) Les huiles (telle l'huile de lin) auxquelles ont été incorporées à froid de petites

quantités de produits siccativants (borate de plomb, naphténate de zinc, résinate de cobalt, par exemple) afin d'accroître leurs propriétés siccatives naturelles. Ces huiles, appelées huiles siccativées, sont utilisées, au lieu et place des huiles cuites, dans la préparation de vernis ou de peintures. Elles sont très différentes des siccatifs préparés liquides du n° 32.11 (qui sont des solutions concentrées de produits siccativants) et ne peuvent être confondues avec eux.

c) Les huiles époxydées obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja par l'acide

peracétique préformé ou formé in situ par réaction entre l'eau oxygénée et l'acide acétique en présence d'un catalyseur. Elles sont utilisées comme plastifiants ou stabilisants de résines vinyliques notamment.

d) Les huiles bromées employées, dans l'industrie pharmaceutique notamment, comme

stabilisants d'émulsion ou de suspension pour les huiles essentielles. B) Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou

végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

Cette partie comprend, entre autres, les huiles de friture usées contenant par exemple de l'huile de navette, de l'huile de soja et une petite quantité de graisse animale, utilisées dans la préparation d'aliments pour animaux. Sont également comprises ici les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile.

Cette position ne comprend pas : a) Les graisses et huiles simplement dénaturées (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées

lorsque la modification ne fait intervenir qu’une seule graisse ou huile (n° 15.16). c) Les préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09). d) Les huiles sulfonées (c'est-à-dire traitées par l'acide sulfurique) (n° 34.02).

15.19

III-1519-1

[15.19]

15.20

III-1520-1

15.20 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène. Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune

allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2) Provenant des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur

astringente, d'odeur désagréable. 3) Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur

jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable.

4) Obtenu par hydrolyse catalytique ou enzymatique c'est généralement un liquide de saveur

et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et minérales.

Le glycérol brut peut également être obtenu par transestérification des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses, sous-produits de la préparation des acides gras, ainsi que les lessives glycérineuses, sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : a) Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec)

(n° 29.05). b) Le glycérol présenté sous conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances

médicamenteuses (n°s 30.03 ou 30.04). c) Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique (Chapitre 33).

15.21

III-1521-1

15.21 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.

1521.10 - Cires végétales

1521.90 - Autres

I. Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer :

1) La cire de carnauba, qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha

cerifera ou Copernicia cerifera, dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin.

2) La cire d'ouricury (ou curicuri), extraite des feuilles d'une variété de palmiers

(Attalea excelsa). 3) La cire de palmier, qui exsude spontanément à l'intersection des feuilles d'une autre

variété de palmiers (le Ceroxylon andicola) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente généralement en morceaux sphériques, poreux et friables, de couleur blanc jaunâtre.

4) La cire de candelilla, obtenue en faisant bouillir dans l'eau une plante du Mexique

(l'Euphorbia antisyphilitica ou Pedilanthus pavonis); c'est une cire brune, translucide, dure.

5) La cire de canne à sucre, existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire

industriellement des écumes de défécation du jus lors de la fabrication du sucre; c'est une cire noirâtre à l'état brut, molle et d'une odeur rappelant celle de la mélasse de canne à sucre.

6) La cire de coton et la cire de lin, contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles

sont retirées à l'aide de solvants.

7) La cire d'ocotilla, extraite au moyen de solvants des écorces d'un arbre croissant au Mexique.

8) La cire de pyzang (ou pizang), provenant d'une espèce de poussière répandue sur les

feuilles de certains bananiers de Java. 9) La cire de sparte, tirée de la poussière qui se forme au moment de l'ouverture des

balles de sparte. Les cires végétales de la présente position peuvent être brutes ou raffinées, blanchies ou

colorées, même moulées en blocs, baguettes, etc. Sont, par contre exclus : a) L'huile de jojoba (n° 15.15).

b) Les produits dénommés communément cire de Myrica et cire du Japon (n° 15.15).

c) Les mélanges de cires végétales entre elles.

d) Les mélanges de cires végétales avec des cires animales, minérales ou artificielles ou de la

paraffine.

15.21

III-1521-2

e) Les cires végétales mélangées avec des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières (exception faite des matières colorantes).

Ces mélanges sont généralement compris dans le Chapitre 34 (n°s 34.04 ou 34.05 notamment). II. Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées. La cire d'abeilles est la substance avec laquelle les abeilles constituent les cellules

hexagonales des rayons de leurs ruches. Elle peut consister en cire vierge ou cire jaune de structure granuleuse, de couleur jaune clair, orange et parfois brune, d'une odeur particulièrement agréable ou en cire blanchie (à l'air ou par des procédés chimiques), de couleur blanche ou à peine jaunâtre et d'odeur faible.

Elle est utilisée notamment pour la fabrication de cierges, de toiles ou de papiers cirés, de mastics, de cirages ou d'encaustiques.

Parmi les autres cires d'insectes, les plus connues sont :

1) La cire de gomme laque, partie cireuse de la gomme laque qui est retirée des solutions alcooliques de cette gomme et se présente sous l'aspect de masses brunes, ayant l'odeur de la laque.

2) La cire dite « de Chine » (appelée aussi cire d'insectes, cire d'arbre), qui est sécrétée

et déposée par des insectes vivant spécialement en Chine, sur les branches de certains frênes, sous la forme d'une efflorescence blanchâtre qui, recueillie et épurée par fusion à l'eau bouillante et filtration, donne une substance blanche ou jaunâtre, brillante, cristalline, insipide, d'une odeur rappelant légèrement celle du suif.

Les cires d'abeilles ou d'autres insectes peuvent être présentées soit à l'état brut, même sous

forme de rayons, soit fondues, pressées ou raffinées, même blanchies ou colorées.

Sont notamment exclus de la présente position :

a) Les mélanges de cires d'insectes entre elles, les mélanges de cires d'insectes avec du blanc de baleine, avec des cires végétales, minérales ou artificielles ou avec de la paraffine, ainsi que les cires d'insectes mélangées avec des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières (à l'exception des matières colorantes). Ces mélanges sont généralement compris dans le Chapitre 34 (n°s 34.04 ou 34.05 notamment).

b) La cire gaufrée en rayons pour ruches (n° 96.02).

III. Blanc de baleine ou d'autres cétacés (spermaceti) brut, pressé ou raffiné, même

coloré. Le spermaceti (appelé aussi blanc de baleine ou blanc de cachalot) est la partie solide

extraite de la graisse ou de l'huile renfermée dans les cavités céphaliques et dans les réceptacles sous-cutanés du cachalot ou d'espèces similaires de cétacés. Par sa composition, il s'apparente plus à une cire qu'à une graisse.

Le spermaceti brut, qui contient environ un tiers de spermaceti véritable et deux tiers de

graisse, se présente en masses jaunâtres ou brunes, plus ou moins concrètes, d'une odeur désagréable.

Le spermaceti dit pressé est celui dont on a exprimé toute la graisse. Il a l'aspect de

petites écailles solides, d'un brun jaunâtre, ne tachant pas ou presque pas le papier.

15.21

III-1521-3

Le spermaceti raffiné, obtenu par traitement du précédent avec des solutions de soude caustique, est très blanc et en belles lames brillantes et nacrées.

Le spermaceti est employé pour la fabrication de certaines bougies, en parfumerie, en

pharmacie ou pour le graissage. Les produits de cette position restent compris ici, même s'ils ont été colorés. L'huile de spermaceti, qui est la partie liquide restant après séparation du spermaceti lui-même, est

classée sous le n° 15.04.

15.22

III-1522-1

15.22 - Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.

A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits

utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras naturels, appelés aussi moellons, première torse, sod oil, consistent en

produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de celles-ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, de membranes ou de peaux.

Ils se présentent sous forme de liquides très épais, presque pâteux, homogènes, à forte

odeur d'huile de poissons, de couleur jaune ou brun foncé. Les dégras artificiels sont essentiellement constitués par des huiles de poissons oxydées,

émulsionnées ou polymérisées (ou des mélanges de ces huiles entre elles) mélangées avec du suint, du suif, des huiles de résine, etc., et, parfois, avec des dégras naturels. Ce sont des liquides épais (plus fluides que les dégras naturels), de couleur gris jaunâtre, d'une odeur caractéristique d'huile de poissons, et qui ne contiennent pas de déchets de poils, de membranes ou de peaux. Au repos, ils tendent à se séparer en deux couches, en laissant déposer l'eau au fond.

La présente position ne couvre pas, cependant, les huiles de poissons qui ont été seulement oxydées

ou polymérisées (n° 15.18) ou bien traitées par l'acide sulfurique (n° 34.02), ni les préparations pour la nourriture du cuir (n° 34.03).

On range également dans cette position les dégras résultant du traitement des peaux

chamoisées par une solution alcaline et de la précipitation des oxyacides gras au moyen d'acide sulfurique. Ces produits se rencontrent dans le commerce sous forme d'émulsions.

B) Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Cette position comprend notamment : 1) Les lies ou fèces d'huiles, résidus graisseux ou mucilagineux provenant de l'épuration

des huiles, utilisées pour la fabrication de savons ou de lubrifiants. 2) Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), sous-produits de raffinage des huiles qui se

forment lorsqu'on neutralise par une base (soude caustique) leurs acides gras. Elles consistent en un mélange de savons bruts et d'huiles ou de graisses neutres. Elles sont de consistance pâteuse, de couleur variable (jaune brunâtre, blanchâtre, vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont extraites les huiles; on les utilise en savonnerie.

3) Le brai stéarique ou poix de stéarine, résidu de la distillation des acides gras,

consistant en une masse poisseuse et noirâtre, plus ou moins dure, parfois élastique, partiellement soluble dans l'éther de pétrole, et qui s'emploie dans la préparation de mastics, de cartons imperméables ou d'isolants électriques.

4) Le brai de suint ou poix de suint, résidu de la distillation du suint, d'aspect semblable

au brai stéarique et ayant les mêmes usages. 5) La poix de glycérol, résidu de la distillation du glycérol, employée dans l'apprêt des

tissus ou l'imperméabilisation des papiers.

15.22

III-1522-2

6) Les terres décolorantes usées, encore imprégnées de corps gras ou de cires animales ou végétales.

7) Les résidus de filtration des cires animales ou végétales, constitués par les impuretés

retenant encore certaines quantités de cires. En sont exclus : a) Les cretons, résidus membraneux provenant de la fusion de la graisse de porc, du lard ou

d'autres graisses animales (n° 23.01).

b) Les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des huiles végétales (n°s 23.04 à 23.06).

____________

NE/MJ 3 - juin 2013 17.04

IV-1704-1

17.04 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 1704.90 - Autres

Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi-solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries. Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée (chewing-gum et similaires). 2) les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4) le massepain. 5) les préparations, présentées sous forme de pastilles pour la gorge ou de bonbons contre la

toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires telles que gélatine, amidon ou farine) et des agents aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). Toutefois, les pastilles pour la gorge ou les bonbons contre la toux qui contiennent des substances ayant des propriétés médicinales, autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30, pour autant que la proportion de ces substances dans chaque pastille ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques.

6) le chocolat blanc composé de sucre, de beurre de cacao (celui-ci n'étant pas considéré

comme du cacao), de poudre de lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant

plus de 10 % en poids de saccharose, et l'extrait de réglisse qui, quel que soit le pourcentage en sucre, est présenté (c'est-à-dire préparé) sous forme de sucrerie, même aromatisée.

8) les gelées et pâtes de fruits sucrées, présentées sous forme de confiserie. 9) les pâtes à base de sucre dont la teneur en matières grasses additionnées est faible ou nulle,

et qui sont propres à être transformées directement en sucreries de cette position, mais servant également à garnir intérieurement des produits de cette position ou d'autres positions, par exemple :

a) Pâtes de fondant préparées avec du saccharose, du sirop de saccharose ou de glucose

et/ou du sirop de sucre interverti avec ou sans aromatisant, servant à fabriquer des fondants, à garnir intérieurement des bonbons ou des chocolats, etc.

b) Pâtes de nougat, constituées par des mélanges aérés de sucre, d'eau et de matières

colloïdales (par exemple, du blanc d'œuf) et, parfois, par une faible quantité de matières grasses additionnées, avec ou sans addition de noisettes, de fruits ou d'autres produits végétaux appropriés, servant à fabriquer du nougat et à garnir intérieurement des chocolats, etc.

c) Pâte d'amande préparée principalement avec des amandes et du sucre, servant

essentiellement à fabriquer du massepain. 10) les préparations à base de miel naturel, présentées sous forme de sucreries (par exemple, le

« halva »).

17.04

IV-1704-2

Sont, en outre, exclus de la présente position : a) L'extrait de réglisse contenant en poids 10 % ou moins de saccharose et non présenté comme sucrerie

(n° 13.02). b) Les sucreries contenant du cacao (n° 18.06). (A cette fin, le beurre de cacao n'est pas considéré

comme du cacao). c) Les préparations alimentaires sucrées, et notamment : les légumes, les fruits, écorces de fruits, etc.,

confits au sucre (n° 20.06), les confitures, gelées, etc. (n° 20.07). d) Les bonbons, gommes et produits similaires (pour diabétiques notamment) contenant des édulcorants

synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre ainsi que les pâtes à base de sucre contenant des matières grasses additionnées dans des proportions relativement importantes et, parfois, du lait ou des noisettes, qui ne sont pas propres à être transformées directement en sucreries (n° 21.06).

e) Les médicaments du Chapitre 30.

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20.08

IV-2008-1

20.08 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 - - Arachides 2008.19 - - Autres, y compris les mélanges 2008.20 - Ananas 2008.30 - Agrumes 2008.40 - Poires 2008.50 - Abricots 2008.60 - Cerises 2008.70 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines 2008.80 - Fraises - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du nº 2008.19 : 2008.91 - - Cœurs de palmiers 2008.93 - - Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos,

Vaccinium vitis-idaea) 2008.97 - - Mélanges 2008.99 - - Autres

Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les noix et autres fruits à coques,

grillés en atmosphère sèche, dans l'huile ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs.

2) Le beurre d'arachides, présenté sous forme d'une pâte obtenue par le broyage d'arachides

grillées, même additionné de sel ou d'huile. 3) Les fruits (y compris les écorces de fruits et les graines) conservés au naturel, au sirop,

dans de l'alcool ou des agents de conservation chimiques. 4) La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit cuite ou non.

20.08 NE/MJ 3 - juin 2013

IV-2008-2

5) Les fruits entiers, tels que pêches (y compris les brugnons et nectarines), abricots, oranges (même pelés, dénoyautés ou épépinés), écrasés et stérilisés, même additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient consommables en l'état comme boissons. Les produits de l'espèce qui, par adjonction d'une quantité suffisante d'eau ou de sirop de sucre, ont été rendus consommables comme boissons, relèvent du n° 22.02.

6) Les fruits cuits. Toutefois, les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, restent classés

dans le n° 08.11. 7) Les tiges, racines et autres parties comestibles de plantes (gingembre, angélique, ignames,

patates douces, jets de houblon, feuilles de vigne, cœurs de palmier, par exemple) conservées au sirop ou autrement préparées ou conservées.

8) Les gousses de tamarin dans du sirop de sucre. 9) Les fruits, les écorces de fruits et les autres parties comestibles de plantes (autres que les

légumes) confits au sucre et placés ensuite dans un sirop (marrons glacés, gingembre, par exemple), quel que soit l'emballage.

10) Les fruits conservés par déshydratation osmotique. L'expression “ déshydratation

osmotique ” désigne un procédé au cours duquel des morceaux de fruits sont soumis à un trempage prolongé dans un sirop de sucre concentré de sorte que l'eau et le sucre naturel du fruit sont remplacés en grande partie par le sucre du sirop. Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau.

Les produits de la présente position peuvent être édulcorés avec des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre. D'autres substances peuvent être ajoutées aux produits de la présente position (amidon, par exemple) pour autant qu'elles n'affectent pas le caractère essentiel de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes. Les produits de la présente position sont généralement conditionnés en boîtes, en bocaux ou en récipients hermétiquement fermés ou bien en fûts, tonnelets, cuveaux ou récipients analogues. Sont également exclus de la présente position les produits constitués par un mélange de plantes ou parties de plantes, de graines ou fruits d'espèces différentes ou par des plantes ou parties de plantes, des graines ou fruits d'une ou de plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par exemple), qui ne sont pas consommés en l'état, mais sont des types utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes (n°s 08.13, 09.09 ou 21.06, par exemple). Cette position ne comprend pas les fruits ou autres parties comestibles de plantes transformés en sucreries (y compris celles à base de miel naturel), du n° 17.04. Sont en outre exclus de la présente position les mélanges constitués par des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces relevant d'autres Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, 12, par exemple), qui ne sont pas destinés à être consommés en l'état, mais sont des types utilisés soit directement pour aromatiser des boissons, soit pour préparer des extraits en vue de la fabrication de boissons (Chapitre 9 ou n° 21.06).

28.16

VI-2816-1

28.16 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM

1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH)2). C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie.

2) Peroxyde de magnésium (dioxyde) (MgO2). Préparé par l'action du peroxyde d'hydrogène

sur l'hydroxyde, ce corps se présente sous la forme d'une poudre blanche, à peu près insoluble dans l'eau, contenant de l'oxyde à l'état d'impureté. On l'emploie pour le blanchiment des plumes, la préparation de dentifrices ou comme antiseptique gastro-intestinal.

L'oxyde de magnésium est exclu (nº 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, nº 38.24).

B.- OXYDE, HYDROXYDE ET PEROXYDE DE STRONTIUM

1) Oxyde de strontium (protoxyde, strontiane anhydre ou caustique) (SrO). Préparé par

calcination du carbonate de strontium précipité, c'est une poudre blanche, poreuse, hygroscopique, soluble dans l'eau, altérable à l'air. Il sert en pyrotechnie, en médecine ou pour la préparation de l'hydroxyde de strontium ou de pigments.

2) Hydroxyde de strontium (Sr(OH)2). Il se présente à l'état anhydre et amorphe ou

cristallisé avec 8 H2O et se carbonate à l'air. On l'emploie en verrerie. Il sert aussi à préparer des sels de strontium ou des pigments lumineux.

3) Peroxyde de strontium (dioxyde) (SrO2). Préparé par action de l'oxygène sur l'oxyde, il se

présente sous la forme d'une poudre blanche, décomposée par l'eau chaude. Utilisé en pyrotechnie.

C.- OXYDE, HYDROXYDE ET PEROXYDE DE BARYUM

1) Oxyde de baryum (baryte anhydre) (BaO). Ce produit ne doit pas être confondu avec le

sulfate naturel de baryum, appelé parfois barytine ou baryte. Il est obtenu par calcination du nitrate précipité ou du carbonate précipité de baryum ou encore par hydrolyse du silicate de baryum. Il se présente sous le même aspect que l'oxyde de strontium, mais est plus lourd (densité 5,5 environ) et peut cristalliser. Il sert à préparer l'hydroxyde et le peroxyde de baryum, ainsi que le baryum-métal.

N'entre pas ici l'oxyde de baryum impur provenant d'une simple calcination de la withérite

(nº 25.11). 2) Hydroxyde de baryum (Ba(OH)2). Ce corps se présente généralement en cristaux

lamellaires blanchâtres et efflorescents (avec 8 H2O). L'eau de baryte est la solution aqueuse d'hydroxyde. Il est employé en verrerie, pour la production de verres contre les rayons Roentgen ou en poterie pour l'obtention de couvertes. Il sert aussi à épurer les eaux industrielles ou à fabriquer la potasse caustique ou divers composés barytiques.

3) Peroxyde de baryum (dioxyde, baryte oxygénée) (BaO2). Préparé par chauffage de

l'oxyde dans l'air décarbonaté, le peroxyde est en poudre blanche ou en morceaux grisâtres, de densité 5 environ, insolubles. Décomposé par l'eau avec production de peroxyde d'hydrogène, il est utilisé pour la fabrication de celui-ci.

28.17 NE/MJ 3 - juin 2013

VI-2817-1

28.17 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.

A.- OXYDE DE ZINC

L'oxyde de zinc (blanc de zinc) (ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air. La vapeur de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique (procédé indirect ou français) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08) avec du carbone (procédé direct ou américain). Dans ces procédés, l'oxyde est recueilli dans des filtres à manche ou des chambres où se déposent des oxydes de plus en plus purs. Dans le procédé par voie humide, le zinc est lixivié à partir de matières premières contenant du zinc, puis précipité sous forme d'hydroxyde ou de carbonate de zinc. Le précipité est filtré, lavé, séché et calciné en ZnO. L'oxyde de zinc est une fine poudre blanche jaunissant à la chaleur. Il est amphotère, soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles. On l'emploie également dans l’industrie du caoutchouc, de la céramique, de la fabrication du verre, de l’électronique et de la pharmacie. L’oxyde de zinc est également un précurseur d’une grande variété de sels minéraux et organiques utilisés dans la fabrication de matières plastiques. Les zincates du nº 28.41 correspondent à cet oxyde amphotère.

B.- PEROXYDE DE ZINC

Le peroxyde de zinc (dioxyde) (ZnO2) est une poudre blanche, insoluble dans l'eau, utilisée en médecine sous le nom d'ektogan (peroxyde pur ou contenant de l'oxyde de zinc) et servant aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a) L'oxyde naturel de zinc ou zincite (nº 26.08). b) Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui consistent aussi en oxydes impurs

(nº 26.20). c) L'hydroxyde de zinc (Zn(OH)2) ou blanc gélatineux et l'hydrate de peroxyde (nº 28.25). d) L'oxyde de zinc impur appelé parfois gris de zinc (nº 32.06).

NE/MJ 3 - juin 2013 29.22

VI-2922-5

Les substances de cette position qui, aux termes d’actes internationaux, sont considérées comme stupéfiants ou comme substances psychotropes, sont reprises dans la liste insérée à la fin du Chapitre 29.

°

° °

Note explicative de sous-positions. N°s 2922.11 à 2922.50 Aux fins du classement dans les sous-positions, les fonctions éther ou ester d’acide organique ou inorganique sont considérées comme une fonction alcool, phénol ou acide, le choix dépendant de la position de la fonction oxygénée par rapport au groupe aminé. Dans ces cas, ne doivent être prises en considération que les fonctions oxygénées présentes dans la partie de la molécule située entre la fonction amine et l’atome d’oxygène de la fonction éther ou ester. Toute partie contenant une fonction amine est considérée comme partie parente. Ainsi, dans l’acide 3-(2-aminoéthoxy)propionique, la partie parente est l’aminoéthanol et il est fait abstraction du groupe acide carboxylique à des fins de classement. En tant qu’éther d’un amino-alcool, ce composé est à classer dans le n° 2922.19. Si le composé contient deux ou plusieurs fonctions éther ou ester, à des fins de classement, la molécule est scindée en différentes parties au niveau de l’atome d’oxygène de chaque fonction éther ou ester, et les seules fonctions oxygénées prises en considération sont celles présentes dans la même partie que la fonction amine. Si le composé contient deux ou plusieurs fonctions amine reliées à la même fonction ester ou éther, il sera classé dans la sous-position placée la dernière par ordre de numérotation; cette sous-position est obtenue en considérant la fonction ester ou éther comme une fonction alcool, phénol ou acide, et cela par rapport à chaque fonction amine.

29.23

VI-2923-1

29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.

2923.10 - Choline et ses sels

2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides

2923.90 - Autres

Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R1R2R3R4

N+, où R1, R2, R3 et R4 peuvent être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, éthyle,

tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les mêmes, ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH

–) hydroxyle et donner un hydroxyde

d’ammonium quaternaire ayant la formule générale NR4

+OH

– qui correspond à son équivalent

inorganique l’hydroxyde d’ammonium NH4OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on a alors les sels d’ammonium quaternaires. Les plus importants des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1) Choline, ses sels et ses dérivés. La choline est un hydroxyde d’hydroxyéthyl-triméthyl-

ammonium et se trouve dans la bile, dans la cervelle, dans le jaune d’œuf ou dans tous les germes frais. C’est un composé d’où dérivent d’autres substances très importantes au point de vue biologique : l’acétylcholine et la méthylcholine, par exemple.

2) Lécithines et autres phosphoaminolipides. Ce sont les esters (phosphatides) résultant de

la combinaison des acides oléique, palmitique ou autres acides gras avec l’acide glycérophosphorique et une base azotée organique telle que la choline. Ces produits se présentent, en général, sous forme de masses de couleur brun jaunâtre, cireuses, solubles dans l’alcool. Les lécithines sont contenues dans le jaune d’oeuf (ovolécithine) ou dans les tissus animaux ou végétaux.

La lécithine commerciale, qui relève également de la présente position, est essentiellement

de la lécithine de soja constituée par un mélange de phosphatides insolubles dans l’acétone (généralement 60 à 70 % en poids), d’huile de soja, d’acides gras ou d’hydrates de carbone. La lécithine de soja commerciale se présente sous la forme d’un produit plus ou moins pâteux, de couleur brunâtre ou claire, ou bien, lorsque l’huile de soja a été extraite avec de l’acétone, de granulés jaunâtres.

L’ovolécithine est utilisée en médecine. La lécithine de soja commerciale est employée

comme émulsifiant, agent de dispersion, etc., dans l’alimentation humaine ou dans l’alimentation animale, dans la fabrication des peintures, dans l’industrie pétrolière, etc.

3) Iodure de tétraméthylammonium ((CH3)4NI) 4) Hydroxyde de tétraméthylammonium ((CH3)4NOH) 5) Formiate de tétraméthylammonium (HCOON(CH3)4), employé en thérapeutique. 6) Bétaïne (triméthylglycine), sel d’ammonium quaternaire, et le chlorhydrate de bétaïne,

utilisé en pharmacie, dans les produits cosmétiques et dans l’alimentation animale, par exemple.

Liste I

VI-29-Liste I-13

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)

Nom Sous-position

du SH N° CAS N° du Tableau de la

Convention Hydrogénotartrate de phénmétrazine 2934.91 2 Sulfate de phénmétrazine 2934.91 2 Téoclate de phénmétrazine 2939.59 13931-75-4 2 Phénobarbital (DCI) 2933.53 50-06-6 4 Phénobarbital ammonium 2933.53 4 Phénobarbital calcique 2933.53 58766-25-9 4 Phénobarbital diéthylamine 2933.53 4 Phénobarbital diéthylaminoéthanol 2933.53 4 Phénobarbital lysidine 2933.53 4 Phénobarbital magnésium 2933.53 4 Phénobarbital propylhéxédrine 2933.53 4 Phénobarbital quinidine 2939.20 4 Phénobarbital sodium, magnésium 2933.53 57-30-7 Phénobarbital sodique (DCI) 2933.53 4 Phénobarbital spartéine 2939.99 4 Phénobarbital tétraméthyl- ammonium 2933.53 4 Phénobarbital yohimbine 2939.99 4 Phentermine (DCI) 2921.46 122-09-8 4 Chlorhydrate de phentermine 2921.46 1197-21-3 4 Résinate de phentermine 3003.90 4 Pinazépam (DCI) 2933.91 52463-83-9 4 Pipradrol (DCI) 2933.33 467-60-7 4 Chlorhydrate de pipradrol 2933.33 71-78-3 4 PMA 2922.29 1 Chlorhydrate de PMA 2922.29 1 Prazépam (DCI) 2933.91 2955-38-6 4 Psilocine, psilotsin 2939.99 1 Chlorhydrate de psilocine, psilotsin 2939.99 1 Psilocybine (DCI) 2939.99 520-52-5 1 Chlorhydrate de psilocybine 2939.99 1 Pyrovalérone (DCI) 2933.91 3563-49-3 4 Chlorhydrate de pyrovalérone 2933.91 1147-62-2 4 Rolicyclidine (DCI) (PHP, PCPY) 2933.99 2201-39-0 1 Secbutabarbital (DCI) 2933.53 125-40-6 4 Secbutabarbital sodium 2933.53 309-43-3 4 Sécobarbital (DCI) 2933.53 76-73-3 2 Résinate de sécobartital 3003.90 2 Sécobarbital calcium 2933.53 2 Sécobarbital sodique 2933.53 309-43-3 2 STP, DOM 2922.29 15588-95-1 1 Chlorhydrate de STP, DOM 2922.29 1 Témazépam (DCI) 2933.91 846-50-4 4 Ténamfétamine (DCI) (MDA) 2932.99 51497-09-7 1 Chlorhydrate de ténamfétamine 2932.99 1 Ténocyclidine (DCI) 2934.99 21500-98-1 1 Chlorhydrate de ténocyclidine 2934.99 1 Tétrahydrocannabinols, tous les isomères 2932.95 plusieurs 2 d-9-Tétrahydrocannabinol 2932.99 1972-08-3 2 Tétrazépam (DCI) 2933.91 10379-14-3 4 TMA 2922.29 1 Chlorhydrate de TMA 2922.29 1 Triazolam (DCI) 2933.91 28911-01-5 4 Vinylbital (DCI) 2933.53 2430-49-1 4 Zipéprol(DCI) 2933.55 34758-83-3 2

Liste I NE/MJ 3 - juin 2013

VI-29-Liste I-14

III. Précurseurs

Nom

Sous-position du

SH

N°°°° CAS

Acétone 2914.11 67-64-1 Acide N-acétylanthranilique 2924.22 89-52-1 Acide anthranilique 2922.43 118-92-3 Acide lysergique 2939.63 82-58-6 Acide phénylacétique 2916.34 103-82-2 Acide sulfurique 2807.00 7664-93-9 Anhydride acétique 2915.24 108-24-7 Butanone (éthylméthylcétone) 2914.12 78-93-3 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)

2806.10

7647-01-0

Ephédrine 2939.41 299-42-3 Chlorhydrate d'éphédrine 2939.41 50-98-6 Nitrate d'éphédrine 2939.41 81012-98-8 Sulfate d'éphédrine 2939.41 134-72-5 Ergométrine (DCI) 2939.61 60-79-7 Chlorhydrate d'ergométrine 2939.61 74283-21-9 Hydrogénomaléate d'ergométrine

2939.61

129-51-1

Oxalate d'ergométrine 2939.61 Tartrate d'ergométrine 2939.61 129-50-0 Ergotamine (DCI) 2939.62 113-15-5 Chlorhydrate d'ergotamine 2939.62 Succinate d'ergotamine 2939.62 Tartrate d'ergotamine 2939.62 379-79-3 Isosafrole 2932.91 120-58-1 3,4-(Méthylènedioxy)phényl- propane-2-one

2932.92

4676-39-5

Noréphédrine 2939.44 14838-15-4 Chlorhydrate de noréphédrine 2939.44 154-41-6 Oxyde de diéthyle (diéthyléther) 2909.11 60-29-7 Permanganate de potassium 2841.61 7722-64-7 Phénylacétone (benzylméthylcétone, phénylpropane-2-one)

2914.31

103-79-7

Pipéridine 2933.32 110-89-4 Aurichlorure de pipéridine 2843.30 Chlorhydrate de pipéridine 2933.32 6091-44-7 Hydrogénotartrate de pipéridine 2933.32 6091-46-9 Nitrate de pipéridine 2933.32 6091-45-8 Phosphate de pipéridine 2933.32 Picrate de pipéridine 2933.32 6091-49-2 Platinichlorure de pipéridine 2843.90 Thiocyanate de pipéridine 2933.32 22205-64-7 Pipéronal 2932.93 120-57-0 Pseudoéphédrine (DCI) 2939.42 90-82-4 Chlorhydrate de pseudoéphédrine

2939.42

345-78-8

Sulfate de pseudoéphédrine 2939.42 7460-12-0 Safrole 2932.94 94-59-7 Toluène 2902.30 108-88-3

________________

63.01

XI-6301-1

Sous-Chapitre I

AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES

63.01 - Couvertures.

6301.10 - Couvertures chauffantes électriques 6301.20 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou

de poils fins

6301.30 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

6301.40 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

6301.90 - Autres couvertures

Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les couvertures de forme spéciale pour animaux (n° 42.01). b) Les couvre-lits du n° 63.04. c) Les articles de literie et similaires (couvre-pieds, couvre-lits, etc.), rembourrés ou garnis

intérieurement de toutes matières (n° 94.04).

63.02

XI-6302-1

63.02 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302.10 - Linge de lit en bonneterie

- Autre linge de lit, imprimé :

6302.21 - - De coton

6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles

6302.29 - - D'autres matières textiles

- Autre linge de lit :

6302.31 - - De coton



6302.40 - Linge de table en bonneterie

- Autre linge de table :

6302.51 - - De coton



6302.60 - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

- Autre :

6302.91 - - De coton


6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge, on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 1) Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les housses de

traversin, d'édredon ou de matelas. 2) Le linge de table consiste en nappes et napperons, centres et chemins de table, serviettes

de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et dessous de verre, par exemple.

Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en

tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont - ce qui est généralement le cas - le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04.

3) Le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie-mains (y compris les

touailles, qui sont des essuie-mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple.

71.13

XIV-7113-1

Sous-Chapitre III

BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en

plaqués ou doublés de métaux précieux.

- En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :

7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux 7113.19 - - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux

précieux

7113.20 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la joaillerie (entièrement ou partiellement) en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure, tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles

d'oreilles, chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), ornements pour sacs à main, boucles et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes.

B) Articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles

de poche ou de sac à main, tels que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, poudriers, étuis à fards, peignes de poche, bourses en cotte de mailles, chapelets, anneaux pour clefs.

Pour être classés ici, ces articles doivent être entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (y compris les métaux communs incrustés de métaux précieux), ou partiellement en ces mêmes métaux, sous réserve, dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en métal commun, qui ne comporterait qu'un simple monogramme en or ou en argent, suivrait son régime propre). Les articles de bijouterie peuvent aussi comporter des perles (fines, de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en jais, en corail. La dénomination joaillerie s'applique précisément aux articles de bijouterie combinés avec ces diverses matières. La présente position couvre également les ébauches et les articles incomplets, ainsi que les parties reconnaissables comme telles, d'articles de bijouterie ou de joaillerie, comme les motifs décoratifs pour bagues ou broches, ou comme certains apprêts, entièrement en métaux précieux, ou en doublés ou plaqués de métaux précieux, ou partiellement en ces matières, sous réserve, dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance.

71.13 NE/MJ 3 - juin 2013

XIV-7113-2

Sont notamment exclus de la présente position : a) Les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42. b) Les articles des n°s 43.03 ou 43.04 (articles en fourrures). c) Les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65, comportant en quelque

proportion que ce soit, des parties en matières du présent Chapitre. d) Les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17. e) Les monnaies non montées en bijoux (n° 71.18 ou Chapitre 97). f) Les articles du Chapitre 90 (par exemple les lunettes, faces-à-main et articles similaires, ainsi que

leurs montures). g) Les montres et les bracelets pour montres (Chapitre 91). h) Les articles du Chapitre 96 (autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 et 96.15) et notamment les

porte-plume, stylographes, porte-crayon, porte-mine (y compris leurs pièces détachées et accessoires); les briquets, les pipes, fume-cigarette et fume-cigare, ainsi que leurs bouts et autres pièces détachées; les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes de montures.

ij) Les articles de bijouterie ou de joaillerie ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06).

95

XX-95-1

Chapitre 95

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports,

leurs parties et accessoires

Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur,

mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations,

planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du

Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties

(n° 66.03); ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux

communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou

des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n° 85.43);

n) les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; o) les bicyclettes pour enfants (n° 87.12); p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion

(Chapitre 44, s'ils sont en bois); q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04); r) les appeaux et sifflets (n° 92.08); s) les armes et autres articles du Chapitre 93; t) les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05); u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles,

en toutes matières (régime de la matière constitutive); v) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements

de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).

95

XX-95-2

2.- Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

3.- Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant

exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci. 4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de

cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets.

5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière

constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).

Note de sous-positions. 1.- Le n° 9504.50 couvre : a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de

télévision, d’un moniteur ou d’un autre écran ou surface extérieure; ou b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.

Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement (n° 9504.30).

CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les jouets et les jeux pour l'amusement des enfants et la distraction des adultes, des articles et engins utilisés pour la pratique de la gymnastique, de l'athlétisme et autres sports ou pour la pêche à la ligne, certains articles de chasse, ainsi que les manèges et autres attractions foraines. Chacune des positions du présent Chapitre couvre également les parties ou accessoires des articles de ce Chapitre pour autant qu'ils soient reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à ceux-ci et qu'ils ne consistent pas en articles exclus par la Note 1 du présent Chapitre. Les articles du présent Chapitre peuvent être en toutes matières, à l'exception des suivantes : métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux, perles fines ou de culture, pierres gemmes, pierres synthétiques ou reconstituées. Ces articles peuvent toutefois comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en ces matières. Indépendamment des exclusions mentionnées dans les Notes explicatives des positions, ce Chapitre ne comprend pas : a) Les articles de pyrotechnie pour le divertissement (n° 36.04). b) Les bandages, pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13. c) Les tentes et articles de campement (n° 63.06, généralement). d) Les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des

gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n° 85.43).

e) Les armes et autres articles du Chapitre 93.

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