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Système de management environnemental par étapes
pour les TPE/PME
Stéphane MATHIEU, Groupe AFNOR,Responsable Action Régionale Sud-Ouest
Toulouse, le 22 juin 2007
2070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
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Certification/ Evaluation
Formation
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Information/ Edition
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3070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
NORMALISATION : EXEMPLESNORMALISATION : EXEMPLES
ISO 1000ISO 216
AC Z 60-100SérieISO 9000
Lutte anticontrefaçon
Managementde laqualité
Feuille format A4 Système métrique
4070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?et si c’était rentable ?
Etude publiée fin 2006
2300 établissements certifiés (~ ¾)
46,5% des entreprises < 100 salariés
Forte proportion d’entreprises de services
CA des certifiées vsCA des non certifiés concurrents :1,5 x plus élevé
5070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?et si c’était rentable ?
6070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PME
Une prise en compte croissante de la responsabilitéenvironnementale des chefs d’entreprises
Une Stratégie Nationale du Développement Durable qui prévoit de faciliter l’accès des PME à la certification environnementale
Un développement modéré de la certification ISO 14001
Une marche à gravir importante en une seule fois pour de nombreuses PME
7070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001
752609République de Corée10
262955France9
493478Suède8
44320Allemagne7
344759État-Unis6
564785Italie5
156253Royaume Uni4
336473Espagne3
758862Chine2
4619584Japon1
Progression (2003 – 2004)
en %
Nbre de certificats au
31 déc 2004
PaysClassement
Source : ISO Survey 2004
8070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SME par étapes : cadre de référence et principeSME par étapes : cadre de référence et principeSME par étapes : cadre de référence et principe
Principes
Trois niveaux de mise en place d’un système de management environnemental (au lieu de 6 pour le BS 8555)
Chaque niveau contient plusieurs étapes avec un ou plusieurs résultats à atteindre (critères d’évaluation)
Chaque niveau contient le principe d’amélioration continue
Chaque niveau peut faire l’objet d’une certification par tierce-partie
Cadre de référence
Elaboré par AFNOR sous l’impulsion de l’ACFCI etle soutien de partenaires (exMEDD, ADEME,..) puispublié au niveau national en 2006 sous la formed’un fascicule de documentation
FD FD X 30X 30--205205
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9070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Contenu : Le principe des niveaux et des étapesContenu : Le principe des niveaux et des étapesContenu : Le principe des niveaux et des étapes
Audit ISO 14001Niveau 3 en 9 étapesen 9 étapes
Formaliser le système de management, mesurer, s’améliorer…D
P
C
A
Niveau 2 en 8 étapesen 8 étapesÉtablir le programme environnemental et maîtriser ses principaux
aspects et impacts environnementaux
D
P
C
A
Niveau 1 en 6 étapesen 6 étapesFaire un état des lieux et identifier les actions prioritaires, lancer la
démarche…D
P
C
A
Audit Niveau 1
Audit Niveau 2
10070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHÈSE DU NIVEAU 1SYNTHÈSE DU NIVEAU 1SYNTHÈSE DU NIVEAU 1
Étape 1 : Étape 1 : Lancement de la démarche
Étape 2 : Étape 2 : Analyse réglementaire préliminaire
Étape 3 : Étape 3 : Analyse environnementale
préliminaire
Étape 4 : Étape 4 : Plan d’actions prioritaires
Étape 5 : Étape 5 : Mise en œuvre et suivi du plan d’actions
prioritaire
Étape 6 : Étape 6 : Formalisation de l’engagement et revue de
direction
D
P
C
A
12
3
11070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHÈSE DU NIVEAU 2SYNTHÈSE DU NIVEAU 2SYNTHÈSE DU NIVEAU 2
D
P
C
A
12
3
Étape 1 : Étape 1 : Politique env.
Étape 2 : Étape 2 : Exigences légales et autres
Étape 3 : Étape 3 : Aspects env. significatifs
Étape 4 : Étape 4 : Objectifs, cibles et
programme(s) env.
Étape 5 : Étape 5 : Maîtrise opérationnelle
Étape 6 : Étape 6 : Compétences, formation et
sensibilisation
Étape 7 : Étape 7 : Préparation et réponses aux
situations d’urgences
Étape 8 : Étape 8 : Revue de direction
12070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHÈSE DU NIVEAU 3SYNTHÈSE DU NIVEAU 3SYNTHÈSE DU NIVEAU 3
D
P
C
A
12
3
Étape 9 : Étape 9 : Revue de direction
Étape 8 : Étape 8 : Audit interne
Étape 1 : Étape 1 : Ressources, rôles, responsabilités et
autorité
Étape 2 : Étape 2 : Maîtrise opérationnelle
Étape 3 : Étape 3 : Communication
Étape 4 : Étape 4 : Surveillance et
mesurage
Étape 5 : Étape 5 : Évaluation de la conformité
Étape 6 : Étape 6 : NC, action corrective et préventive
Étape 7 : Étape 7 : documentation et enregistrements
13070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
COMPATIBILITÉ ISO 14001 /FD X 30 - 205
P
D
A
C
Niveau 1 /3
Niveau 2 /3
Niveau 3 /3
Niveau 1, 2 et 3
14070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®
MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®
3
13 ans maxi
avec maintien
23 ans maxi avec maintien
De 2 ans à 6 ans avec une reconnaissance aux phases clés.
15070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®
LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®
Pour offrir aux entreprises, tous secteurs et activités confondus, la possibilité de faire reconnaître rapidementleurs efforts en matière d’environnement, dans un processus de certification progressif
C’est une opportunité pour les PME et TPE d’améliorer leurs performances environnementales dans une démarche d’amélioration continue
Obtenir à terme la certification ISO 14001, grâce à une démarche adaptée au rythme de l’entreprise
16070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Une quarantaine d’entreprises engagées dans la démarche AFAQ Environnement par Etapes ®
- Eco-industries- Activité d’architecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Bâtiment- Commerce- Transport….
Une quarantaine d’entreprises engagées dans la démarche AFAQ Environnement par Etapes ®
- Eco-industries- Activité d’architecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Bâtiment- Commerce- Transport….
17070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
0
2
4
6
8
10
12
Nombre d'entreprises
IDFGd OuestR AlpesNordPACACentre
REPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGION
18070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
0
2
4
6
8
10
12
Nombre d'entreprises
AgroArchiLogistiqueServiceEco-industrieBâtimentMéca/métallPlasturgiechimieElectricité
REPARTITION PAR SECTEUR D’ACTIVITEREPARTITION PAR SECTEUR REPARTITION PAR SECTEUR D’ACTIVITED’ACTIVITE
19070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Dossiers examinés :
1
2
3
⇒⇒⇒⇒ 17
Effectifs18%
41%
41%
<50 personnes
>= 50 et < 250 p
>= 250 p
20070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
12
3
0
2
4
6
8
10
12
14
16
18
20
Lancement de ladémarche par la
direction
Analyseréglementairepréliminaire
Analyseenvironnementale
préliminaire
Plan d’actionsprioritaires
Mise en œuvre etsuivi du plan
d’actions
Engagement etrevue de direction
Points Forts Pistes Progrès Points Sensibles Remarques Non-Conformités
REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1
REPARTITION DES ECARTS REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1
21070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
* La démarche demande à être exposée aux employés.
* Intégrer les prestataires intervenant sur le site.
* Formaliser le domaine d'application (et en particulier l'exclusion de la conception).
* Actions pour maintenir la sensibilisation.
* Politique environnement de 2005 non communiquée en interne.
* Extension du domaine possible compte-tenu des données présentes relatives aux éléments d’analyse réglementaire, environnementale et des plans d’actions prioritaires
* Information et sensibilisation du personnel
* La mise en place du SME s'inscrit dans le plan stratégique, le projet d'entreprise.
* Approche globale pertinente vis à vis des risques identifiés.
* Engagement de la direction de longue date.
* Domaine d'application du SME bien défini.
Lancement de la démarche par la direction
PSPPPFÉtape 1
12
3 EXEMPLES D’ECARTSEXEMPLES EXEMPLES D’ECARTSD’ECARTS
22070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
* Enregistrement des critères pour identifier les IES à améliorer.
* Le critère sensibilité du milieu est à préciser.
* Améliorer la relation cause-effet entre les activités et les impacts.
* Prise en compte des AE associés aux situations d'urgence.
* Analyse environnementale limitée à certaines activités, pour les autres analyse trop globale.
* Les parties intéressées, et exigences commerciales, techniques, financières, sont parfois implicitement prises en compte.
* liens avec la surveillance et l'entretien de mesures de maîtrise à définir.
* Valorisation des résultats acquis par la mesure de l’efficacité
* Méthode d'identification des AES complète et conforme à l'ISO 14001.
Analyse environnementale préliminaire
PSPPPFÉtape 3
12
3 EXEMPLES D’ECARTSEXEMPLES EXEMPLES D’ECARTSD’ECARTS
23070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION
Délégation régionale AFAQ AFNORMidi-Pyrénées
Tél : 05 62 74 20 39
Délégation régionale AFAQ AFNORMidi-Pyrénées
Tél : 05 62 74 20 39
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Orienter
Échanger
Anticiper
Participer
Mobiliser
Construire
Pour toute information sur
AFAQ Environnement par Etapes ® :
Erwan Chagnot.Auditeur référent Environnement - Sécurité[email protected]
Béatrice Poirier/Laure GARCIACoordinatrice [email protected]