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Table des matières

NOUVEAU DANS L’ÉDITION 2012 III

I. LOIS, RÈGLEMENTS, NORMES, MARQUES 1

1. Aperçu de la réglementation 41.1. Loi sur le Bien-être 96 51.1.1. Règlement Général pour la Protection du Travail

(RGPT) 71.1.2. Code sur le Bien-être au travail 81.1.2.1. Du RGPT au Code 81.1.2.2. Structure du Code 81.1.3. AR, AM et Circulaires 81.1.4. Dérogations à la réglementation sur la sécurité 91.2. Accord de coopération Bien-être et Environnement 99 91.3. Loi Sécurité des produits et des services 94 381.4. Loi Produits dangereux de 99 401.5. Code des mines 401.6. Règlement Général sur les Installations Electriques

(RGIE) 401.7. Législation en matière d’environnement 411.7.1. Permis d'environnement - Wallonie 411.7.2. Permis d’environnement – Région flamande 451.7.2.1. VLAREM I et VLAREM II 461.7.2.2. VLAREM I (A. Ex. Fl. 6.2.91 - MB 26.6.91) 461.7.2.3. VLAREM II (A. Ex. Fl. 1.6.95 - MB 31.7.95) 461.8. Autres réglementations relatives au Bien-être au

travail 471.8.1. Règlement de travail 471.8.2. Formation et protection des conseillers en prévention 471.8.3. Rayonnements ionisants et non-ionisants 471.8.4. Lois et arrêtés d’exécution sectoriels sur l’hygiène

de l’environnement et les normes de produit 501.8.5. Substances et préparations dangereuses 50

VI

1.8.6. Santé publique et hygiène - Denrées alimentaires –Tabac 52

1.8.7. Responsabilité du produit et sécurité du produit 521.8.8. Réglementation au niveau provincial et communal 541.8.9. Divers 541.9. Normes belges NBN 551.10. Assurance accidents du travail 551.11. Indemnisation des maladies professionnelles 551.12. Textes relatifs à la législation sur le bien-être et

l’environnement 551.13. Réglementation européenne - Directives CE 551.13.1. La dimension économique: directives prises sur base

des art. 94 et 95 571.13.2. La dimension sociale: directives prises sur base

des art. 136 et 137 591.13.3. Comment les directives européennes sont-elles

établies? 601.13.4. Comment une directive européenne est-elle

transposée dans la réglementation nationale belge? 601.13.5. Classification des directives européennes en

fonction du sujet ou du domaine d’application 611.13.6. Commander et consulter les textes des

Directives CE 712. Normalisation et réglementation 712.1. Organisation de la normalisation 742.2. Portée juridique des normes belges 752.3. Normes homologuées et enregistrées 752.4. Normes européennes dans le cadre des

directives européennes 772.5. Acquisition et consultation des normes 783. Marques de conformité - Certification -

Accréditation 783.1. Intérêt de la marque de conformité - Garantie de

sécurité 783.2. Méthodes pour assurer la garantie de sécurité 803.3. Marques - Labels - Marques de conformité 813.3.1. BENOR 813.3.2. CEBEC 823.3.3. VGS - Veiligheidsgarantie - Garantie de sécurité 823.3.4. GS - Geprüfte Sicherheit 823.3.5. Marquage CE 833.3.6. Key-mark 83

VII

3.4. Certification 833.5. Accréditation 853.5.1. Définitions 853.5.2. Le système belge d’accréditation BELAC 853.5.3. Accréditation au niveau international 864. Surveillance de la réglementation du Bien-être 864.1. Structure du SPF ETCS 864.2. Surveillance 884.3. Responsabilité 914.3.1. Responsabilité pénale 914.3.2. Responsabilité civile 924.4. Sanctions pénales - Sanctions - Procédure

disciplinaire - Mesures pénales 934.5. Politique des poursuites – Poursuite pénale 975. Ressources complémentaires 1095.1. Sites Web et Banques de données 1095.2. Bibliographie 1095.2.1. Belgique – Bien-être au travail, sécurité du travail 1095.2.2. Environnement 1105.2.3. Normalisation - Certification 110

II. RÉPARTITION DES TÂCHES DANS L’ENTREPRISE 111

1. Employeur – Travailleur 1111.1. Employeur 1111.2. Travailleur 1122. Ligne hiérarchique 1132.1. Commandes, acquisitions, achats par la ligne

hiérarchique 1162.2. Elaboration des instructions écrites par la ligne

hiérarchique 1162.3. Formation pour et par la ligne hiérarchique 1172.4. Documentation 1172.5. Dépister les risques et les dangers, prendre des

mesures de prévention 1182.6. Plan global de prévention (PGP) – Plan d’action

annuel (PAA) 1183. Services pour la Prévention et la Protection

au Travail – SIPPT et SEPPT 1183.1. Création et composition du service PPT 1193.1.1. Généralités 119

VIII

3.1.1.1. Principes 1193.1.1.2. Classification des entreprises et institutions

(A-B-C-D) en fonction de leur taille et du risque 1193.1.1.3. Code NACE: NACE-BEL 2008 1283.1.2. Le Service Interne pour la Prévention et la

Protection au Travail – SIPPT 1293.1.3. Le Service Externe pour la Prévention et la

Protection au Travail – SEPPT 1393.1.4. Formation des conseillers en prévention 1453.1.4.1. Connaissance de la législation en matière de

bien-être au travail 1453.1.4.2. Formation des conseillers en prévention en

sécurité au travail 1463.1.4.3. Formation des conseillers en prévention-médecins

du travail 1473.1.4.4. Formation des conseillers en prévention –

aspects psychosociaux du travail et violence et harcèlement moral et sexuel au travail 147

3.1.4.5. Formation des conseillers en prévention – Ergonomie 147

3.1.4.6. Formation des conseillers en prévention – Hygiène du travail 148

3.1.4.7. Recyclage des conseillers en prévention 1483.1.5. Protection du conseiller en prévention 1483.2. Rôle et compétences des services PPT –

SIPPT et SEPPT 1523.2.1. Rôle et compétence du SIPPT 1523.2.2. Rôle et compétence du Service externe

PPT-SEPPT 1543.3. Missions et tâches des services PPT –

SIPPT et SEPPT 1543.3.1. Définitions et principes généraux 1543.3.2. 1543.3.3. Missions et tâches des services PPT -

SIPPT et SEPPT 1553.3.4. Répartition des tâches entre service interne

et service externe PPT 1563.3.5. Collaboration Service Interne et Service Externe 1563.3.6. Missions du Service PPT en relation avec le

Comité PPT 157

IX

3.3.7. Tâches des Services PPT en rapport avec le Système Dynamique de Gestion des Risques – SDGR 158

3.3.8. Rapport mensuel du SIPPT 1593.3.9. Rapport annuel des Services PPT 1673.3.9.1. Rapport annuel du SIPPT 1673.3.9.2. Rapport annuel du SEPPT 1683.3.10. Missions de l'employeur, où les Services PPT

sont impliqués 1693.4. Autres acteurs et personnes impliqués

dans le fonctionnement des services PPT 1694. Organisation de la surveillance de santé 1694.1. Section Surveillance médicale du Service PPT 1694.2. Surveillance de santé des travailleurs

(anciennement: surveillance médicale) 1714.2.1. Objectif de la surveillance de santé

(Code, T. I, CHAP. IV, art. 3) 1714.2.2. Surveillance obligatoire de santé

(Code, T. I, CHAP. IV, art. 4) 1734.2.2.1. Fonctions soumises à la surveillance de santé 1734.2.2.2. Catégories de travailleurs soumis à la

surveillance de santé 1784.3. Modalités pratiques 1784.3.1. Obligations de l’employeur 1784.3.2. Modalités pour le travailleur et le médecin

du travail 1794.4. Différents examens dans le cadre de la

surveillance de santé 1794.4.1. L’évaluation de santé préalable

(examen médical) 1794.4.2. Evaluation de santé périodique 1804.4.3. Visite de pré-reprise du travail – Examen de reprise

du travail 1814.4.4. Consultation spontanée 1814.4.5. Surveillance de santé prolongée 1814.4.6. L’évaluation de santé d’un travailleur en incapacité

de travail définitive en vue de sa réintégration 1824.4.7. Extension de la surveillance de santé 1824.4.8. Vaccinations et tests tuberculiniques 1834.5. Décision du conseiller en prévention-médecin

du travail 1834.5.1. Formulaire d’évaluation de santé 183

X

4.5.2. Procédure de concertation (Code, T. I, CHAP. IV, art. 59 à 63) 184

4.5.3. Procédure de recours (Code, T. Ier, CHAP. IV, art. 64 à 69) 184

4.5.4. Affectation temporaire pendant les procédures de concertation et de recours 185

4.5.5. Conséquences de la décision définitive du conseiller en prévention-médecin du travail 185

4.6. Dossier de santé 1864.7. Place de la gestion de la santé en entreprise

dans la gestion de la santé 1875. Le Comité pour la Prévention et la Protection

au Travail – Comité PPT 1875.1. Constitution et composition du Comité PPT 1895.2. Missions, tâches et compétences du Comité PPT 1905.3. Information du Comité PPT 1925.3.1. Documentation rassemblée par l’employeur 1925.3.2. Documentation que l’employeur est tenu de fournir

au Comité PPT ou qu’il doit tenir à sa disposition 1925.3.3. A mettre à disposition par le Service Interne PPT 1955.3.4. A mettre à disposition par le conseiller en

prévention-médecin du travail 1955.3.5. Informations recueillies lors de l’enquête

sur place 1955.3.6. Information du Comité PPT par d’autres

contacts 1965.3.7. Information sur l’environnement pour le

Comité PPT 1965.4. Avis du Comité PPT – Avis CPPT 1975.5. Accord préalable du Comité PPT 2015.6. Surveillance par le Comité PPT 2025.7. Fonctionnement du Comité PPT

(voir aussi II, 3.1.) 2035.7.1. Règlement d’ordre intérieur du Comité PPT 2035.7.2. Réunions du Comité PPT 2045.7.3. Réunions préparatoires du Comité PPT 2065.7.4. Planification de points de l’ordre du jour du

Comité PPT revenant régulièrement 2075.7.5. Suites à donner à l’avis du Comité PPT 2105.8. Délégation syndicale 2105.9. Participation directe des travailleurs 211

XI

5.10. Missions du conseil d’entreprise, reprises par le Comité PPT 212

5.10.1. Conseil d’entreprise 2125.10.2. Missions du conseil d’entreprise qui peuvent être

attribuées au Comité PPT 2126. Services externes pour les contrôles

techniques – SECT et organismes agréés 2146.1. Fonctionnement pratique d’un Service externe CT –

SECT 2146.2. Contrôles réglementaires, agréations et

inspections 2156.2.1. Qu’est-ce qui doit être contrôlé et à quel moment? 2156.2.2. Comment effectuer le suivi ? 2166.3. Liste des services externes pour les contrôles

techniques 2177. Conseiller à la sécurité pour le transport de

marchandises dangereses – Conseiller ADR 2178. Médecin-contrôleur – Médecin-arbitre pour

la détermination de l’incapacité de travail 2319. Expert en matière d’examen d’accidents

du travail grave 23210. Autres outils 23210.1. Services, organisations, instances

(adresses: voir XII) 23210.2. Bibliographie 23310.2.1. Services PPT 23310.2.2. Comité PPT – Délégation syndicale – Conseil

d’entreprise 23410.3. Formation, information (voir XIII) 23410.3.1. Formation des membres du comité PPT

(voir XIII, 1.1.) 23410.3.2. Cours de base pour les conseillers en prévention

(voir XIII, 1.2.) 23410.3.3. Module de base miltidisciplinaire et module de

spécialisation du premier niveau (voir XIII, 1.3.) 23410.3.4. Module de base multidisciplinaire et module de

spécialisation du second niveau (voir XIII, 1.4.) 23410.3.5. Formation de la ligne hiérarchique (voir XIII, 1.5.) 234

XII

III. DANGERS, RISQUES ET PRÉVENTION 235

1. Définition de quelques notions 2351.1. Dangers - Risque - Dommage 2351.2. Prévention - Système de gestion dynamique des

risques - SDGR - Politique de prévention 2361.3. Sécurité - Produit sûr/produit dangereux -

Service sûr/service dangereux 2361.4. Ergonomie 2381.5. Hygiène du travail - Hygiène industrielle 2391.6. Gestion de la qualité – Gestion de la sécurité –

Gestion de l’environnement 2401.7. Responsible care et Entrepreneuriat durable 2421.7.1. Responsible Care 2421.7.2. Entrepreneuriat durable 2422. Nature des dommages, cas de dommage 2422.1. Dommages humains 2432.1.1. Lésion corporelle (ou dommage corporel aigu) 2432.1.1.1. Définition de l’accident 2432.1.1.2. Définition de l’accident du travail/accident sur

le chemin du travail 2452.1.1.3. Définition de l’accident majeur – accident du

travail grave – accident du travail très grave 2462.1.1.4. Types d’accident avec lésions 2472.1.1.5. Taux de fréquence Tf et Taux de gravité Tg 2482.1.1.6. Fiche d’accident 2482.1.1.7. Indemnisation de la victime d’un accident du travail 2492.1.1.8. Déclaration de l’accident du travail à l’assureur 2492.1.1.9. Notification de l’accident du travail très grave à

l’inspection du travail 2552.1.1.10. Fonds des Accidents du Travail – FAT 2552.1.1.11. Assureurs Accidents du travail 2552.1.1.12. Enquête sur l’accident du travail 2592.1.1.13. Risque aggravé 2662.1.2. Dommages pour la santé (corporels ou mentaux) 2692.1.2.1. Définition de la santé 2692.1.2.2. Capacité contributive - Contraintes - Charge 2702.1.2.3. Définition de la maladie professionnelle 2712.1.2.4. Liste des maladies professionnelles 2722.1.2.5. Indemnisation de la victime d’une maladie

professionnelle 272

XIII

2.1.2.6. Déclaration de la maladie professionnelle auprès du Fonds des Maladies Professionnelles - FMP 273

2.1.2.7. Demande en réparation pour maladie professionnelle 273

2.1.2.8. Fonds des Maladies professionnelles 2742.2. Dommages matériels 2752.3. Dommages pour l’environnement 2752.4. Perturbations du fonctionnement –

Dysfonctionnement – HEEPO – Incidents – Presque-accidents 275

3. Prévention – Maîtrise des risques – Approche systématique 276

3.1. Système dynamique de gestion des risques – SDGR 276

3.1.1. Domaines, principes et domaines d’action du Système Dynamique de Gestion des Risques - SDGR 279

3.1.2. Contenu du Système Dynamique de Gestion des Risques 279

3.1.3. Identification des dangers – Analyse du risque – Inventaire des risques et évaluation du risque – IER 280

3.1.3.1. Identifier les dangers – Dépister les dangers 2813.1.3.2. Constater et déterminer plus précisément les

risques - Identifier les personnes exposées 2813.1.3.3. Evaluer les risques - Evaluation du risque 2873.1.4. Mesures de prévention 2873.2. Exemples de méthodes et techniques d’analyse

de risques 2963.2.1. Utilisation de listes de contrôle (ou check-lists) 2963.2.2. Analyse de tâche – Analyse de fonction 2973.2.3. Analyse du poste de travail 3003.2.4. Analyse participative du risque - APR 3013.2.5. Méthodes et techniques d’observation 3033.2.6. Méthodes d’interrogation et échelles

d’appréciation 3043.2.7. Analyse par l’arbre des fautes – Arbre des causes –

Arbre des défaillances – Arbre de panne 3043.2.8. Analyse par le modèle des dominos 3053.2.9. Audit (Diagnostic) – Sécurité, Santé, Hygiène,

Environnement 305

XIV

3.2.10. Evaluation mathématique du risque 3123.2.11. Analyse de risque de dernière minute 3133.2.12. Méthodes d’évaluation des risques : ISO 31010 3133.3. Plan global de prévention – PGP 3223.3.1. Contenu 3223.4. Plan d’action annuel - PAA 3223.5. Systèmes de management – Système de gestion 3233.6. Coûts et bénéfices des mesures de prévention 3244. Procédure d’achat – Code – RGPT –

Les trois feux verts 3274.1. Législation – Champ d’application 3274.2. Procédure des trois feux verts 3284.2.1. Maîtrise des risques avant la commande 3284.2.2. Maîtrise des risques lors de la livraison 3294.2.3. Maîtrise des risques avant la mise en service 3294.2.4. Procédure d’achat simplifiée – Procédure de

commande 3305. Exclure ou limiter l’exposition 3306. Signalisation du risque résiduel –

Signalisation de sécurité et de santé 3326.1. Signalisation et signaux de sécurité 3326.2. Code couleur pour les bouteilles à gaz 3366.3. Conduites et tuyauteries (voir Figure III.13.

à Figure III.15.) 3366.4. Dimension des panneaux de signalisation 3366.5. Signaux lumineux 3366.6. Etiquetage des substances et des mélanges

chimiques 3377. Accueil, instructions, formation, entraînement 3377.1. Accueil et accompagnement 3377.2. Formation, information, instructions 3397.3. Instructions 3497.3.1. Instructions écrites – Notice d’utilisation 3497.3.2. Rédaction des instructions pour les travailleurs 3517.3.3. Aides pour la rédaction des instructions 3518. Promotion de la sécurité, influence sur le

comportement 3549. Equipements de protection individuelle - EPI 3549.1. Définitions et principes avant utilisation 3549.2. Achat 3569.3. Marquage sur les EPI ou sur l’emballage 3599.4. Protection individuelle de la tête 362

XV

9.5. Protection individuelle de l’ouïe 3629.6. Protection individuelle des yeux et du visage 3629.7. Protection individuelle des voies respiratoires 3639.7.1. Equipements dépendants de l’atmosphère

ambiante (voir Figure III.7.) 3689.7.1.1. Système de filtration de particules 3689.7.1.2. Système de filtration de gaz et de vapeurs 3689.7.1.3. Système de filtration combinée gaz-vapeur et

particules 3699.7.2. Equipements indépendants de l’atmosphère

ambiante (voir Figure III.8.) 3709.7.2.1. Appareils non autonomes à adduction d’air pur 3709.7.2.2. Appareils non autonomes à adduction d’air

comprimé 3709.7.2.3. Appareils autonomes à circuit ouvert

(avec réserve d’air comprimé - EN 137) 3709.7.2.4. Appareils autonomes à circuit fermé

(avec réserve d’oxygène – EN 145) 3719.8. Protection individuelle de la main et du bras 3729.8.1. Généralités 3729.8.2. Gants de protection contre les risques

mécaniques - EN 388 3749.8.3. Gants de protection contre les produits chimiques

et les micro-organismes - EN 374 3749.8.4. Gants de protection contre les risques

thermiques (chaleur et feu) - EN 407 3759.8.5. Gants de protection contre le froid

(froid par contact et par conduction) - EN 511 3759.8.6. Gants de protection contre les radiations ionisantes

et la contamination radioactive - EN 421 3759.8.7. Autres gants de protection 3759.9. Protection individuelle despieds et des jambes 3769.10. Protection individuelle de la peau 3799.11. Protection individuelle du tronc et de la région

abdominale 3799.12. Protection individuelle du corps entier 3799.13. Protection individuelle contre la chute 3799.14. Vêtements de travail personnels 3819.14.1. Vêtements de protection personnels -

Vêtements de sécurité 3829.14.2. Protection individuelle contre le rayonnement

ionisant 383

XVI

9.14.3. Vêtements de signalisation 38310. Limiter les conséquences des dommages -

Limiter les dommages - Planification d’urgence 38511. Aides complémentaires 39011.1. Bibliographie 39011.1.1. Généralités - Gestion - SDGR 39011.1.2. Méthodes et techniques - Risk Assessment 39111.1.3. Equipements de protection individuelle - EPI 39311.1.4. Premiers secours 39311.2. Services, organisations, instances 39311.3. Formation, sensibilisation 39311.4. Moyens audiovisuels 39312. Figures 394

IV. INCENDIE ET EXPLOSION 411

1. Nature des dangers et des risques 4112. Statistiques 4123. Définitions, grandeurs 4123.1. Combustibilité (non-combustibilité) 4123.2. Triangle du feu - Pentagone du feu 4123.3. Température d'auto-inflammation 4133.4. Point d’inflammabilité - Point de combustion -

Point d’éclair 4143.5. Inflammabilité - Point d'éclair 4143.6. Point d’éclair 4153.7. Limites d’explosivité d’un mélange explosif -

Explosive Limits - Zündgrenzen 4153.8. Atmosphère explosive 4193.8.1. Classification en zones – ATEX 4193.8.2. Protection des travailleurs exposés au risque

d’atmosphères explosives 4213.8.3. Matériel pour les emplacements à atmosphères

explosibles 4223.9. Classes de feux 4243.10. Résistance au feu – Rf 4253.11. Réaction au feu des matériaux de construction 4263.12. Propagation de la flamme 4273.13. Permis de feu 4274. Prévention de l’incendie et de l’explosion 4294.1. Approche systématique 4294.1.1. Prévention de l’incendie 429

XVII

4.1.2. Prévention de l’explosion 4304.2. Dépister et évaluer les dangers et les risques 4304.3. Traiter les dangers et les risques 4304.3.1. Dispositions réglementaires 4304.3.2. Quelques concepts importants relatifs aux

dispositions réglementaires 4304.3.2.1. Bâtiment 4304.3.2.2. Compartiment 4314.3.2.3. Local ou espace technique 4324.3.2.4. Chaufferies 4324.3.3. Approche 4324.3.3.1. Prévenir la naissance de l'incendie/explosion 4324.3.3.2. Plan d’urgence interne 437

Annonce - Détection de la naissance d’un foyer 437Alerte et alarme 437

4.3.3.3. Evacuation 4384.3.3.4. Signalisation des voies d’évacuation 4394.3.3.5. Eclairage de sûreté - Eclairage de sécurité 4394.3.3.6. Lutte contre l'incendie 4414.3.3.7. Assurance responsabilité incendie 4445. Aides complémentaires 4465.1. Bibliographie 4465.2. Services, organisations, instances 4505.3. Formation, instruction, information 4505.4. Moyens audio-visuels - Vidéos, films, dias 4505.5. Sites Web 450

V. ELECTRICITÉ 451

1. Introduction 4512. Dangers et risques dus à l’électricité 4522.1. Electrisation - Electrocution 4532.1.1. Intensité du courant électrique 4532.1.2. Durée de passage du courant 4542.1.3. Fréquence du courant/de la tension électrique 4552.1.4. Le chemin suivi par le courant dans le corps 4562.1.5. Qui est victime d'électrisation? 4562.2. Incendie et explosion 4583. Définitions, grandeurs, unités 4583.1. Classes de matériel électrique 4583.2. Compatibilité électromagnétique - CEM 4593.3. Conducteur de protection (RGIE, art. 70) 459

XVIII

3.4. Contact direct et indirect 4593.5. Coupe-circuit à fusible 4603.6. Degré de protection Ipxx du matériel électrique

RGIE, art. 29, 226 et 227 4603.7. Disjoncteur automatique 4613.8. Domaines de tension 4633.9. Garantie de sécurité 4633.10. Influences externes 4643.11. Installation de mise à la terre 4653.12. Intensité nominale 4653.13. Interrupteur différentiel automatique 4653.14. Liaison équipotentielle (RGIE, art. 72) 4693.15. Personnes compétentes, qualification des

personnes, BA4/BA5 4693.16. Prises de terre 4703.17. Tension limite conventionnelle absolue (UL) 4713.18. Travail hors tension - Travail sous tension 4723.19. Très basse tension de sécurité (TBTS) 4724. Mesures de prévention 4734.1. Protection contre le contact direct 4734.2. Protection contre le contact indirect 4734.3. Electricité statique 4744.3.1. Risques 4744.3.2. Prévention 4754.4. Mesures de prévention lors du travail sur les

installations électriques 4754.5. Contrôle (périodique) des installations

électriques 4764.6. Signalisation 4765. Prescriptions pour les installations et

le matériel électrique 4775.1. RGIE 4775.2. Directive Basse tension de l'Union européenne 4775.3. Compatibilité électromagnétique - EMC 4785.4. Matériel électrique antidéflagrant 4785.5. Marquage CE 4796. Aides complémentaires 4796.1. Bibliographie 4796.2. Services, organisations, instances 4816.3. Formation, instruction 4816.4. Moyens audio-visuels - Vidéos, films, dias 481

XIX

VI. PRODUITS ET AGENTS AUX PROPRIÉTÉS DANGEREUSES - PAPD 483

1. Nature des risques 4832. Réglementation 4832.1. La mise en place et le fonctionnement du

marché intérieur (art. 114) 4842.1.1. La Directive 67/548/CEE relative à l'identification

des substances 4842.1.2. La Directive 1999/45/CE relative à l'identification

des préparations 4842.1.3. La Directive 76/769/CEE relative à la mise sur

le marché et l'utilisation des substances et despréparations dangereuses 484

2.1.4. Règlement (CEE) n° 793/93 concernant l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes 485

2.2. REACH 4852.3. La sécurité et la santé des travailleurs (art. 153) 4893. Définitions 4893.1. Accident majeur - Directive Seveso 4893.2. Agent biologique 4903.3. Agent chimique 4903.4. Autorisations et Permis 4913.5. Biocide 4913.6. Concentrations 4923.7. Doses 4923.8. Etudes d'Incidences sur l'Environnement - EIE 4933.9. Fiche de données de sécurité - MSDS 4933.10. Numéro d’identification 4943.11. Produit cancérigène ou cancérogène 4943.12. Produit comburant 5093.13. Produit corrosif 5093.14. Produit dangereux pour l’environnement

(écotoxique) 5093.15. Produit explosible 5103.16. Produit inflammable 5103.17. Produit irritant 5113.18. Produit mutagène 5113.19. Produit nocif 5123.20. Produit sensibilisant 5123.21. Produit tératogène - Produit reprotoxique 512

XX

3.22. Produit toxique - Déchet toxique 5133.23. Produit extrêmement inflammable 5133.24. Produit très toxique 5163.25. Substance, préparation, mélange 5163.26. Toxique 5163.27. Valeurs limites tolérables 5163.27.1. Valeurs-limites - Lieu de travail - Belgique 5163.27.2. Autres valeurs limites pour le lieu de travail 5173.27.3. Indicateurs biologiques d’exposition - BEI (ACGIH) 5183.27.4. Europe - Directive européenne 98/24/CEE.

Agents chimiques 5184. Prévention des dommages dus aux produits

dangereux 5184.1. Identifier et évaluer les dangers et les risques

des produits dangereux 5194.2. Comment déterminer et mesurer les dangers

et les risques des produits dangereux? 5224.3. Traiter les risques 5234.3.1. Réglementation 5234.3.1.1. Aperçu de la réglementation 5234.3.1.2. Directive Seveso 5254.3.1.3. Stockage de produits dangereux 5294.3.1.4. Transport de produits dangereux 5304.3.2. Remplacement des produits par d’autres moins

dangereux - Produits de substitution 5304.3.2.1. Produits interdits 5304.3.2.2. Produits avec limitation d’utilisation 5314.3.2.3. Agents cancérigènes ou mutagènes 5314.3.2.4. Amiante (Asbeste) 5334.3.2.5. Agents biologiques 5354.3.3. Aspiration et ventilation 5374.3.4. Valeurs limites pour les concentrations de

certaines substances dans l’atmosphère des lieux de travail 537

4.3.4.1. Réglementation belge - Liste dans les Tableaux VI.13 et VI.14A. 537

4.3.4.2. Evaluation de l’exposition et stratégie de mesurage 537

4.3.4.3. Méthodes de mesure, laboratoires 5394.3.4.4. Liste belge des valeurs limites -

Tableaux VI.13 et VI.14. 5404.3.5. Equipements de protection individuelle - EPI 574

XXI

4.3.6. Etiquetage et signalisation 5744.3.6.1. Etiquetage sur base des directives 67/548/CEE

et 1999/45/CE 5744.3.6.2. Etiquetage selon le SGH 5754.3.6.3. Signalisation sur le lieu de travail 5774.3.7. Information des utilisateurs 5774.3.7.1. Information des utilisateurs professionnels -

MSDS 5774.3.7.2. Information pour les travailleurs 5784.3.7.3. Information à fournir au Centre Antipoisons 5804.3.8. Déchets 5804.3.9. Transport de produits dangereux 5815. Aides complémentaires 5835.1. Bibliographie 5835.1.1. Données, caractéristiques des produits dangereux 5835.1.2. Sur les valeurs limites 5845.1.3. Ventilation, aération 5855.1.4. Transport de marchandises dangereuses 5855.2. Sites web (voir aussi XIII, 7.1.) 586

VII. EQUIPEMENTS DE TRAVAIL 587

1. Les équipements de travail et leurs risques 5872. Réglementation belge relative aux équipements

de travail (y compris les machines) 5962.1. Conception et construction – Mise sur le marché

de machines 5962.2. Utilisation des équipements de travail –

Code, T. VI. 5972.2.1. Principes généraux 5972.2.2. Achat de machines avec marquage CE 5992.3. Normalisation 6003. Sécurité et ergonomie des machines et

installations 6033.1. Evaluation du risque 6043.2. Organes de transmission 6043.3. Zone de traitement 6053.3.1. Aperçu des dispositifs techniques de sécurité

(moyens de protection collective) 6053.3.1.1. Ecran fixe 6053.3.1.2. Ecran mobile équipé d’un dispositif de verrouillage

(écran mobile avec couplage positif) 605

XXII

3.3.1.3. Chasse-mains ou chasse-corps 6063.3.1.4. Systèmes de protection à bracelet-menottes 6063.3.1.5. Protection automatique 6063.3.1.6. Barrage (matériel ou immatériel) 6063.3.1.7. Doubles commandes à mains 6073.3.1.8. Verrouillage à clé 6073.3.1.9. Alimentation automatique ou semi-automatique 6073.3.1.10. Pinces ou outils 6073.4. Dispositifs de commande 6083.4.1. Conception ergonomique des systèmes de

commande 6083.4.2. Exemples de dispositifs de commande et

exigences spéci-fiques 6133.5. Interrupteur principal et dispositif d’arrêt

d’urgence 6153.5.1. Interrupteur principal 6153.5.2. Dispositif d'arrêt d'urgence 6153.6. Systèmes de signalisation et dispositifs de

visualisation des données 6173.6.1. Signaux d’alarme 6183.6.2. Les couleurs comme dispositif de visualisation

des données 6193.7. Dispositifs d’alimentation en énergie (conduites, ...) 6203.8. Distances de sécurité et distances minimum 6203.8.1. Distances de sécurité lorsqu’on tend la main

en hauteur 6233.8.2. Distances de sécurité lorsqu'on tend la main

au-dessus d’un obstacle 6233.8.3. Distances de sécurité lorsqu’on tend la main

vers un récipient 6233.8.4. Distances de sécurité lorsqu’on tend la main autour

ou le long d'un obstacle 6243.8.5. Distances de sécurité lorsqu’on tend la main

à travers une ouverture 6243.8.6. Distances de sécurité au goulot

d’étranglement 6244. Autres outils 6254.1. Littérature 625

XXIII

VIII. TRANSPORT INTERNE 627

1. Nature du risque 6272. Statistiques 6273. Définitions, grandeurs 6284. Maîtrise des risques professionnels 6314.1. Analyse du risque 6314.2. Traiter les risques 6324.2.1. Appliquer la réglementation 6324.2.2. Transport manuel 6334.2.2.1. Manutention manuelle de charges 6334.2.2.2. Plan par étape: “Manutention manuelle

de charges” 6384.2.2.3. Méthodes d’évaluation pour le soulèvement

de charges 6384.2.2.4. Soulèvement de charges - principe

et technique 6404.2.2.5. Pousser et tirer 6424.2.2.6. Méthodes pour la détermination des gestes

et des postures 6444.2.3. Transport à l’aide d’appareils de levage 6474.2.3.1. Construction des appareils de levage 6474.2.3.2. Achat et utilisation d’appareils de levage

(voir aussi III, 4.) 6484.2.3.3. Formation de chauffeurs d’élévateurs 6484.2.4. Voies de circulation et infrastructure 6494.2.5. Elingage de charges - Matériel d’élingage -

Accessoires d’élingage 6504.2.5.1. Marquage des accessoires de levage

(AR 12.8.08 Machines, Annexe I, point 4) 6504.2.5.2. Charge de sécurité (CS) - Charge maximale

(L max.) du matériel d’élingage 6524.2.5.3. Elingues plates 6524.2.5.4. Recommandations et règles complémentaires

pour l’élingage de charges 6524.2.5.5. Gestes de commandement lors du travail avec

appareil et engins de levage 6534.2.6. Engins de transport motorisés 6535. Bibliographie 654

XXIV

IX. CLIMAT ET FACTEURS D’AMBIANCE THERMIQUES 655

Remarque préliminaire 6551. Introduction 6552. Nature des risques 6563. Définitions, grandeurs, unités 6583.1. Climat - Indice de climat 6583.2. Conduction 6583.3. Convection 6583.4. Degré d’humidité 6583.5. Echange de chaleur 6613.6. Evaporation 6613.7. Humidité relative 6623.8. Rayonnement thermique 6623.9. Température - Température minimale -

Température maximale - Valeurs de confort 6633.10. Types de temps pour les routes 6633.11. Types de temps pour la construction 6643.12. Vitesse de l’air - Vitesse du vent 6644. Prévention (approche systématique) 6644.1. Analyse du risque 6644.2. Prendre les mesures 6684.2.1. Appliquer la réglementation 6684.2.2. Exemples de mesures destinées à limiter

les dangers et les risques 6704.2.2.1. Confiner le danger 6704.2.2.2. Limiter la durée d’exposition au danger 6704.2.2.3. Autres mesures de limitation du risque 6724.2.3. Limiter les conséquences 6745. Normalisation 6746. Aides complémentaires 6756.1. Bibliographie 675

X. BRUIT ET VIBRATIONS 677

1. Le bruit 6771.1. Nature des risques 6771.2. Définitions, grandeurs, unités 6791.2.1. Absorption 6791.2.2. Analyse de fréquence, bande d’octave,

tiers d’octave 680

XXV

1.2.3. Audiométrie 6811.2.4. Carte du bruit 6811.2.5. dB(A) - dB(B) - dB(C) - dB(D) 6811.2.6. Décibel (en abrégé dB) 6821.2.7. Détérioration de l’ouïe - surdité due au bruit 6831.2.8. Encoffrement 6841.2.9. Exposition personnelle

(quotidienne-hebdomadaire) - Valeurs limites 6851.2.10. Fréquence en hertz (Hz) 6851.2.11. Indice d’évaluation du bruit NR 6851.2.12. Isolation acoustique 6861.2.13. Niveau sonore continu équivalent Leq en dB(A) 6871.2.14. Niveau de pression acoustique, puissance

sonore (exprimées en décibels ou dB) 6871.2.15. Organe de l’ouïe 6871.2.16. Programme de lutte contre le bruit 6881.2.17. Sensibilité de l’ouïe 6881.2.18. Sonomètre 6881.3. Prévention (approche systématique) 6891.3.1. Dépister les dangers et les risques

(inventaire et évaluation RIE) 6891.3.1.1. Mesurage du bruit 6901.3.1.1.1. Sonomètres 6911.3.1.1.2. Mesurages du bruit à l’aide de sonomètres

portables 6911.3.1.1.3. Rapport de mesurage 6911.3.1.1.4. Carte des dangers relative au bruit 6921.3.1.2. Valeurs limites en matière d’inconfort et de gêne 6921.3.1.3. Valeurs limites et valeurs d’exposition

déclenchant l’action 6931.3.2. Traiter les risques 6941.3.2.1. Appliquer la réglementation 6941.3.2.1.1. Protection du travailleur au travail 6941.3.2.1.2. Autres dispositions relatives au bruit 6991.3.2.2. Eliminer les dangers et les risques 7011.3.2.3. Limiter les dangers et les risques dus au bruit 7011.3.2.3.1. Isoler le danger 7021.3.2.3.2. Limiter la durée d’exposition au bruit 7021.3.2.3.3. Protection individuelle de l’ouïe 7021.3.2.3.4. Information et formation 7041.3.2.4. Limiter les conséquences: évaluation de santé 705

XXVI

2. Vibrations 7052.1. Nature des dangers et des risques 7052.2. Définitions, grandeurs, unités 7062.2.1. Amortissement 7062.2.2. Isolation vibratoire 7062.2.3. Valeurs d’appréciation 7072.2.4. Valeurs limites et valeurs d’action 7072.2.5. Vibration mécanique 7072.3. Prévention 7082.3.1. Déterminer et évaluer les dangers et les risques 7082.3.2. Traiter les dangers et les risques 7092.3.2.1. Appliquer la réglementation 7093. Aides complémentaires 7103.1. Bibliographie 7103.1.1. Bruit 7103.1.2. Vibrations 7113.2. Services, organisations, instances 7123.2.1. Administration – organisations 7123.2.2. Laboratoires – Fonctionnaires 7123.3. Formation, instruction, information 7133.4. Moyens audio-visuels - Vidéos, films, dias 713

XI. DOMAINES DE RISQUES SPÉCIFIQUES, ACTIVITÉS ET LIEUX DE TRAVAIL PARTICULIERS, TRAVAILLEURS SPÉCIFIQUES ET GROUPES À RISQUES 715

1. Domaines de risques spécifiques 7151.1. Rayonnement électromagnétique - généralités 7151.1.1. Eclairage 7171.1.1.1. Définitions 7171.1.1.2. Dangers et risques 7171.1.1.3. Mesures de prévention 7181.1.2. Rayonnement ionisant - Risques nucléaires -

Radioprotection 7221.1.3. Ondes radio et micro-ondes 7231.1.4. Rayonnement infrarouge - Rayonnement IR 7241.1.5. Rayonnement ultraviolet – Rayons UV 7251.1.6. Lasers 7261.1.6.1. Définitions 726

XXVII

1.1.6.2. Danger et risque des lasers 7281.1.6.3. Mesures de prévention relatives aux lasers 7291.2. Autres rayonnements 7332. Travaux et lieux de travail particuliers 7332.1. Lieux de travail 7332.2. Travail sur écran de visualisation – Travail sur

ordinateur 7342.2.1. Danger du travail sur écran de visualisation 7342.2.2. Mesures de prévention pour le travail sur écran 7352.3. Milieu hyperbare – Travaux en immersion 7362.4. Chantiers temporaires ou mobiles – CTM 7382.5. Dépôts de liquides inflammables 7422.6. Espaces confinés 7422.7. Emplacements avec risques dûs aux

atmosphères explosives 7442.8. Travail en hauteur - Risque de chute 7452.9. Autres travaux et lieux de travail particuliers 7462.10. Evénements (d’entreprise) 7473. Travailleurs spécifiques - Groupes à risques 7513.1. Travailleurs occupés isolément 7513.1.1. Dangers et risques 7513.1.2. Mesures de prévention 7513.2. Jeunes travailleurs 7553.2.1. Dangers et risques spécifiques pour les

jeunes travailleurs 7563.2.2. Mesures de prévention - Jeunes au travail 7573.3. Etudiants-travailleurs 7623.3.1. Dangers et risques pour les étudiants-travailleurs 7633.3.2. Mesures de prévention pour les étudiants-

travailleurs 7633.4. Travail avec des tiers - Sous-traitance -

Contractants - Entrepreneurs 7633.4.1. Dangers et risques lors du travail avec des

entrepreneurs et des contractants 7663.4.2. Mesures de prévention lors du travail avec des

entrepreneurs/contractants 7673.4.3. Aperçu des principales recommandations

et obligations réglementaires 7673.4.3.1. Définitions 7673.4.3.2. Principes de collaboration et cascade des

responsabilités 772

XXVIII

3.4.3.3. Obligations complémentaires pour l’employeur-maître d’ouvrage 772

3.4.3.4. Obligations complémentaires de l’entrepreneur/contractant et du sous-traitant 773

3.4.3.5. Recommandations pour le travail avec des entrepreneurs/contractants 773

3.4.3.6. Coordination de la sécurité sur les chantiers 7753.4.3.7. Appréciation des performances des tiers en

matière de SSE 7753.5. Travail intérimaire 7763.5.1. Dangers et risques liés au travail intérimaire 7773.5.2. Mesures de prévention lors du travail intérimaire 7773.6. Travailleuses enceintes 7833.6.1. Dangers et risques 7833.6.2. Mesures de prévention 7843.6.2.1. IER pour les travailleuses enceintes 7843.6.2.2. Législation relative à la protection de la maternité 7843.6.2.3. Protection de la maternité

(Code, T. VIII, CHAP. Ier) 7853.7. Stagiaires 7893.8. Activités sur un même lieu de travail ou sur des

lieux de travail adjacents ou voisins 7913.8.1. Sur un même lieu de travail 7923.8.2. Sur des lieux de travail adjacents ou voisins 7923.9. Travail de nuit et travail posté 7923.10. Travail à domicile et télétravail 7933.11. Personnes avec un handicap 7944. Risques spécifiques 7954.1. Stress 7954.1.1. Définitions 7954.1.2. Mesures de prévention du stress 7974.2. Tabagisme au travail 7994.2.1. Dangers et risques 7994.2.2. Maîtriser les risques 7994.2.2.1. Appliquer la réglementation 7994.2.2.2. Mesures de prévention 8004.3. Chemin du travail – Mobilité 8014.3.1. Dangers et risques 8014.3.2. Mesures de prévention 8014.4. Violence et harcèlement moral ou sexuel

au travail 8034.4.1. Réglementation 803

XXIX

4.4.2. Prévention 8074.5. Alcool et drogues au travail 8084.6. Lésions par surcharge – Lésions musculo-

squelettiques 8105. Ressources et bibliographie 8115.1. Bibliographie 8115.1.1. Domaines de risques spécifiques 8115.1.2. Travaux et lieux de travail particuliers 8125.1.3. Travailleurs spécifiques 8135.1.4. Risques spécifiques 8145.2. Services, organisations, instances

(adresses: voir XII, 1.) 8155.2.1. Sous-traitance – Contractants 8155.2.2. Travail intérimaire 8155.2.3. Stress 8155.2.4. Tabac – Alcool – Drogues 8155.2.5. Chemin du travail 8165.2.6. Aspects psychosociaux – Harcèlement –

Violence 816XII ORGANISMES EXTERNES 817

1. Organismes belges (liste alphabétique) 8172. Services externes agréés 8472.1. Services externes pour la prévention et

la protection au travail - SEPPT (agréation jusqu’au 31.12.2012 (MB 20.12.07)) 847

2.2. Organismes de contrôle et agréations 8492.2.1. Liste des Services externes pour les contrôles

techniques - SECT 8492.2.2. Liste des organismes de contrôle pour les

installations électriques industrielles reconnues par le SPF Economie 850

2.3. Contrôles réglementaires pour lesquels les services sont agréés 851

2.4. Autres organismes agréés 8523. Services d’incendie 8534. Organismes d’assurance contre les accidents

du travail (Loi 10.4.71) 8535. Instances et organismes étrangers 8545.1. Allemagne 8545.2. Canada 8545.3. Etats-Unis 854

XXX

5.4. France 8555.5. Grande-Bretagne 8555.6. Italie 8555.7. Luxembourg 8555.8. Pays-Bas 8565.9. Suisse 8566. Instances et organismes européens 8567. Instances et organismes internationaux 8578. Organismes notifiés 857

XIII. FORMATION, INFORMATION, SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ 859

1. Formations 8591.1. Formation pour les membres des Comités PPT 8601.2. Cours de base pour les conseillers en prévention 8601.3. Module de base multidisciplinaire et module de

spécialisation du premier niveau (anc. Niveau I) 8621.4. Module de base multidisciplinaire et module de

spécialisation du second niveau (anc. Niveau II) 8631.5. Formation de la ligne hiérarchique 8631.6. Analyse du risque et des accidents 8641.7. Manutention mécanique – Chauffeurs

d’élévateurs – Engins de levage 8641.8. Electricité 8651.9. Ergonomie 8651.10. Incendie 8651.11. Manutention manuelle 8661.12. Médecine et hygiène du travail - Toxicologie

industrielle 8661.13. Premiers secours - Secourisme 8661.14. Sécurité routière - Transport 8661.15. Centres d’examen VCA agréés 8661.15.1. Centres d’examen agréés pour les diplômes:

Sécurité B-VCVA, VOL-VCA et VIL VCA - Voir CHAP. III, 7.2 et XI, 3.4.3.7. 866

1.15.2. Centres d’examen agréés - Tâches à risque 8681.16. Cours, examens et modules spécifiques agréés

pour coordinateurs en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles 869

XXXI

1.17. Autres formations 8702. Audiovisuel - Vidéos, films, dias 8733. Affiches 8733.1. Thèmes des affiches de sécurité 2011-2012 8733.2. Organismes qui produisent des affiches 8744. Bibliothèques en sécurité et santé au travail 8755. Normes belges NBN - Normes européennes EN 8765.1. Acoustique et Vibrations 8805.1.1. Acoustique 8805.1.2. Vibrations 8835.2. Incendie 8845.2.1. Normes relatives au matériel de lutte contre

l’incendie, accessoires, matériel de sauvetage, vêtements, moyens d’extinction 884

5.2.2. Normes relatives au matériel électrique pour atmosphères explosibles 886

5.2.3. Détection d’incendie 8875.2.4. Protection contre l’incendie dans les bâtiments 8885.2.5. Résistance au feu - Protection contre l’incendie -

Comportement au feu des matériaux 8905.3. Electricité 8915.3.1. Généralités 8925.3.2. Emplacements où un risque d’explosion peut

se produire 8985.3.3. Compatibilité électromagnetique 9015.4. Ergonomie 9025.4.1. Généralités 9035.4.2. Ergonomie physique - Anthropométrie 9035.4.3. Travail sur écran de visualisation 9045.4.4. Ergonomie psychologique – Ergonomie

des logiciels 9055.5. Equipements de travail 9055.6. Engins de levage, ascenseurs, matériel

d’élingage 9095.7. Equipement de protection individuelle - EPI 9095.7.1. Généralités 9095.7.2. Protection individuelle de la tête 9105.7.3. Protection individuelle des yeux et du visage 9105.7.4. Protection individuelle des voies respiratoires -

Appareils de protection respiratoire 9115.7.5. Protection individuelle du pied et de la jambe 9145.7.6. Vêtements de protection 915

XXXII

5.7.7. Protection individuelle contre les chutes 9185.7.8. Protection individuelle des mains 9205.7.9. Protection individuelle de l’ouïe 9205.7.10. Protection individuelle contre les chocs

électriques 9215.7.11. Protection individuelle pour services d’incendie 9215.8. Echelles, échafaudages 9225.9. Confort thermique 9225.10. Couleurs, signaux de sécurité et marquage 9245.11. Eclairage 9255.12. Atmosphères des lieux de travail 9255.12.1. Agents chimiques 9255.12.2. Lieux avec risque d’explosion 9285.13. Agrément - Certification - Accréditation 9305.14. Systèmes de management (qualité,

conditions de travail, environnement) 9315.15. Sécurité des machines - Activités de

normalisation européennes 9325.16. Ergonomie - Activités de normalisation

européennes 9325.17. EPI - Activités de normalisation européennes 9336. Brochures de la Direction générale

Humanisation du Travail (SPF ETCS) 9337. Nouvelles technologies de l’information

relatives au bien-être au travail 9337.1. Sélection de quelques adresses de sites Web

pour démarrer sur Internet 9337.2. Sélection de banques de données relatives au

bien-être au travail 9367.3. Informations utiles 936

XIV. DONNÉES STATISTIQUES SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES 937

1. Accidents du travail 9371.1. Sources des statistiques des accidents du travail 9381.2. Données statistiques 9381.2.1. Chiffres globaux 9381.2.2. Accidents par secteur d’activité 9391.2.3. Indice de risque - Risque aggravé 939

XXXIII

1.2.4. Analyse des données d’accidents du travail 9391.2.5. Commentaire sur les statistiques des accidents

du travail 9642. Maladies professionnelles 9672.1. Sources des statistiques des maladies

professionnelles 9672.2. Commentaire sur les données statistiques 9683. Autres ressources 9793.1. Sites web avec statistiques 979

XV. ABRÉVIATIONS 981

XVI. UNITÉS, MESURES ET SYMBOLES 1001

1. Mesures techniques et physiques 10012. Unités de mesure 10033. Constantes physiques dans le système SI 10084. Table de conversion 10095. Multiples et sous-multiples décimaux 10106. Nombres apparaissant fréquemment 10107. Bibliographie 1010

INDEX DES MOTS-CLÉS 1011