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Le Transport des Matières Dangereuses

: Réalisé par

Ilham YACHAOUI Aissam GUEBBAS

Zhor AMRAOUI Mimoun HAMMANI

Gestion Logistique et Transport 2 : Filière

: Demandé par

M.AISSAOUI

Année universitaire : 2013-2014

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Plan :

Chapitre 1 : Matières dangereuses à transporter au Maroc

Section 1 : définition des marchandises dangereuses

Section 2 : Types et Les classes des marchandises dangereuses à transporter

Chapitre 2 : La législation du transport des marchandises dangereuses au

niveau national et international

Section 1 : La législation du TMD par voix Routière et Ferroviaire

Section 2 : La législation du TMD par voix Maritime et Aérien

Chapitre 3 : solutions d’intervention en cas des risques de TMD

Section 1 : les risques rencontrés par un transporteur et par un expéditeur

Section 2 : les solutions d’intervention en cas de risque

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Introduction :

Le risque transport de matières dangereuses (TMD) est lié à l'accident pouvant

survenir et engendrer des conséquences graves pour l'homme, les biens et /ou

l'environnement, principalement au travers un incendie, un dégagement de

nuage toxique, une explosion ou une pollution du sol et/ou des eaux, étant

donnée la toxicité et la réactivité des marchandises concernées.

La plupart des modes de transport peuvent être utilisés pour les marchandises

dangereuses : la route, le fer, la voie d'eau, les canalisations et la voie aérienne.

La voie aérienne ne concerne qu’une très faible quantité du trafic.

Or, la voie ferrée est élue comme étant le leader dans ce domaine, et pour ce

faire on a choisis l’Office Nationale des Chemins de Fer pour concrétiser notre

recherche dans ce domaine.

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Chapitre I : Matière dangereuse à transporter au Maroc

Section 1 : Définition des matières dangereuses

- Définitions

Chaque année, 10 millions de tonnes de marchandises dangereuses sont acheminées

par route au Maroc. Il s’agit de produits à usage domestique ou professionnel comme les

carburants, le gaz ou les engrais solides et liquides, ou de produits hautement toxiques,

explosifs ou polluants destinés à l’industrie. Or, cette activité dont le volume ne cesse

d’augmenter est réglementée par un cadre juridique vétuste datant de 1938. Aujourd’hui,

un projet de loi, déjà approuvé par le gouvernement, est à l’examen au Parlement. Son

adoption contribuera à intégrer l’évolution technologique en s’alignant sur les normes

internationales, notamment l’Accord européen relatif au transport international des

marchandises dangereuses par route (ADR) entré en vigueur au Maroc en juin 2003.

Ainsi le projet de texte s’inspire très largement de la législation européenne, que ce soit

au niveau de la classification des marchandises dangereuses, de l’organisation de leur

transport, ou de la responsabilisation des intervenants.

Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la

santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des

marchandises dangereuses des règlements du transport ou, si elles ne figurent pas sur

cette liste, sont classées conformément aux réglementations internationales.

L'ONU est l'institution internationale qui établit les règles de ces transports. Il existe

donc des accords internationaux pour les transports routier, ferroviaire et fluvial.

Concernant l'aérien et le maritime, il existe deux organismes distincts : l'organisation de

l'aviation civile internationale (OACI) basée à Montréal et l'organisation maritime

internationale (OMI) basée à Londres.

. Marchandise dangereuse : toute matière, objet ou organisme qui, en raison de sa

nature, peut porter préjudice aux personnes, aux biens ou à l'environnement.

Les propriétés qui caractérisent une matière dangereuse sont définies à l’article 3 du

Règlement. Bien que certaines définitions soient différentes, elles sont harmonisées avec

celles qui établissent la classification prévue dans le Règlement sur le transport des

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matières dangereuses et le Règlement sur les produits contrôlés notamment. Ainsi, les

fiches signalétiques et la codification employées par le Système d’information des

matières dangereuses utilisées au travail qui apparaissent, entre autres sur les contenants

de matières dangereuses, constituent une source de renseignements qui permet de faciliter

la classification et de diminuer le recours éventuel à des analyses chimiques.

- Les risques liés au transport des matières dangereuses :

Les effets thermiques sont liés à une combustion d’un produit inflammable ou

à une explosion. Il en résulte des brûlures plus ou moins graves,

Les effets mécaniques sont liés à une surpression, résultant d’une onde de choc

(déflagration ou détonation), provoquée par une explosion. Il en résulte des

lésions aux tympans, poumons, etc,

Les effets toxiques résultent de l’inhalation, de contact ou d’ingestion d’une

substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène, acides, etc.), suite à

une fuite sur une installation. Les effets peuvent être, par exemple, un œdème

du poumon ou une atteinte au système nerveux,

Les effets dus aux substances radioactives sont liés aux rayonnements

ionisants qui peuvent atteindre tous organes ou organismes vivants.

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Section 2 : Types et Classes des marchandises dangereuses

Les matières dangereuses sont réparties en neuf classes, selon le type de risque

qu’elles représentent pour la sécurité publique. La plupart des classes sont subdivisées

selon les caractéristiques d’un produit donné.

L’expéditeur est tenu de déterminer la classification d’une matière dangereuse avant

de permettre à un transporteur d’en prendre possession.

-Matières et objets explosibles:

- Les matières explosibles, à l’exception de celles qui sont trop dangereuses pour être

transportées

- Les objets explosibles, à l’exception des engins contenant des matières explosibles en

quantité ou d’une nature telles que leur inflammation n’entraîne aucun effet de

projection, de feu, de fumée, de chaleur ou de bruit intense, extérieur à l’engin

- Les matières et objets non mentionnées ci-dessus, fabriqués en vue de produire un effet

explosif ou pyrotechnique.

-Gaz comprimé, liquéfié ou dissous :

Les gaz comprimés, les gaz liquéfiés, les gaz en solution, les gaz liquéfiés réfrigérés,

les mélanges de gaz, les mélanges d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de

matières d’autres classes, les objets chargés d’un gaz, l’hexafluorure de tellure, les

aérosols, les liquides cryogéniques.

-Liquides inflammables :

- Les liquides, les mélanges de liquides.

- Les liquides contenant des solides en solution ou en suspension (peintures, vernis,

laques…)

- Les matières transportées à température élevée, à l’état liquide, et émettant des vapeurs

inflammables à une température égale ou inférieure à la température maximale de

transport.

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- Solides inflammables, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, Matières

dangereuses en présence d’humidité :

Cette classe comprend les divisions :

-Solides inflammables :

Les matières explosives flegmatisées, les matières auto-réactives, les matières solides qui

s’enflamment facilement.

-Matières sujettes à l’inflammation spontanée :

les matières pyrophoriques, les matières auto-echauffantes.

-Matières dangereuses en présence d’humidité :

Solides ou liquides qui par réaction avec l’eau sont susceptibles de s’enflammer

spontanément ou d’émettre des gaz inflammables.

-Matières comburantes et peroxydes organiques

-Matières comburantes

Matières qui, en libérant de l'oxygène ou d'autres comburants, peuvent provoquer ou

faciliter la combustion d'autres matières, combustibles ou non.

(Exemple : nitrate d'ammonium).

-Peroxydes organiques

Peroxydes organiques contenant la structure bivalente «-O-O-» pouvant libérer de

l'oxygène très facilement, devenant ainsi un comburant puissant sujet à une

décomposition explosive ou sensible aux chocs ou à la friction .

(Exemple : peroxyde de zinc).

-Matières toxiques et Matières infectieuses :

Solides ou liquides toxiques par inhalation, ingestion ou absorption cutanée.

Matières nocives.

-Matières radioactives :

Matières radioactives aux termes de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et dont

l'activité est supérieure à 74 kBq/kg.

(exemple : hexafluorure d'uranium).

-Matières corrosives :

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Matières pouvant causer une nécrose de la peau et matières corrodant les métaux tels

l'acier ou l'aluminium non plaqué

-Matières et objets divers :

Matières ou produits présentant des risques justifiant la réglementation de leur transport,

mais qui ne sont pas compris dans une autre classe (exemple : amiante, BPC).

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Chapitre II : La législation du transport routier de matières dangereuses au

Maroc

Section 1 : Les Conditions de transport:

Les produits concernés, entre autres les matières et objets explosifs, le gaz, les liquides

inflammables, les matières radioactives et les matières corrosives, sont regroupés en 9

classes en fonction de leur niveau de danger.

Les dispositions du titre premier de l'annexe du dahir du 5 Rejeb 1346 (30 décembre

1927) précité ainsi que les dispositions du dahir du 29 Hija 1356 (2 mars 1938)

réglementant la manutention et le transport par voie de terre des matières dangereuses,

des matières combustibles, des liquides inflammables (Autres que les hydrocarbures et

les combustibles liquides), des poudres, explosifs, munitions et artifices, des gaz

comprimés, liquéfiés, solidifiés et dissous, des matières vénéneuses, caustiques et

corrosives et des produits toxiques ou nauséabonds, ne s'appliquent plus aux transports

par route de marchandises dangereuses.

Le projet introduit en outre un certain nombre de nouveautés au niveau des

responsabilités, de la prévention, du contrôle et des sanctions. La responsabilité des cinq

intervenants (l’expéditeur, le chargeur, le transporteur, le conducteur et le destinataire) est

ainsi délimitée selon leur position dans la chaîne de distribution. En cas d’infraction, la

loi prévoit des peines de prison assorties d’amendes allant de 2 000 à 100 000 DH selon

la gravité de la faute.

Par ailleurs, toute personne physique ou morale exerçant l’activité de transporteur de

matières dangereuses est tenue de se faire assister par un ou plusieurs conseillers en

sécurité, selon le volume de l’activité, le projet de loi prévoyant que l’on peut, le cas

échéant, externaliser cette mission.

Pour leur part, les conducteurs sont tenus de recevoir dans des établissements agréés par

l’Etat, une formation spéciale sanctionnée par un diplôme de conducteur de véhicules de

transport de matières dangereuses valable cinq ans.

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Enfin, les véhicules sont soumis à un contrôle technique spécifique et toute opération de

transport de ces matières doit être accompagnée d’une fiche de sécurité mentionnant les

mesures et les consignes à suivre en cas d’incidents ou d’accidents. parmi les conditions

de transport qui doivent être respecté :

Le transport par route de marchandises dangereuses doit être effectué par des

véhicules spécialisés, construits et équipés à cet effet.

Les prescriptions relatives à la construction et à l'équipement auxquelles

doivent satisfaire lesdits véhicules sont fixées par voie réglementaire en tenant

compte de la nature et du danger que représente la marchandise dangereuse à

transporter, en conformité avec les prescriptions de l'annexe B de l'accord ADR

précité.

Le transport de marchandises dangereuses par route effectué par un véhicule ne

répondant pas aux prescriptions visées à l'alinéa 2 du présent article et requises

pour ledit transport est interdit.

L'administration détermine les catégories de véhicules soumis au contrôle

technique prévu au deuxième alinéa ci-dessus en tenant compte de la nature et

des quantités de marchandises dangereuses à transporter par lesdits véhicules.

Le premier contrôle technique a lieu avant la première utilisation pour le

transport des marchandises dangereuses du véhicule concerné.

Tout véhicule transportant des marchandises dangereuses par route doit porter,

d'une manière apparente, une signalisation identifiant la ou les marchandises

dangereuses transportées et correspondant aux dangers que ces marchandises

présentent.

La réglementation oblige chaque TMD à posséder deux types d’indications

facilement visibles et donnant des informations sur la nature du ou des produits

transportés :

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Les plaques orange :

On en trouve une à l’avant et une à l’arrière du train.

Le numéro du haut représente le code danger du produit. A chaque numéro

correspond un risque.

- Plusieurs chiffres peuvent être associés

- Le même chiffre peut être doublé, cela montre que le danger est plus

important

- Le chiffre du bas représente le code matière du produit. C’est un numéro

à 4 chiffres qui donne l’identité du produit. A chaque produit correspond

un code matière, ainsi il est important de le relever afin d’être identifié.

Les pictogrammes :

On les trouve à l’arrière et sur le côté des wagons. Ils permettent de déterminer la

nature du produit transporté.

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Section 2 : Les Obligations des intervenants

Du l'expéditeur

Pour toute expédition par route de marchandises dangereuses, l'expéditeur de celles-ci

doit :

- 1) s'assurer que la marchandise dangereuse à expédier est classée et autorisée au

transport par route conformément aux dispositions de la présente loi et des

textes pris pour son application ;

- 2) respecter les conditions spéciales relatives au transport par route des

marchandises dangereuses ;

- 3) veiller à ce que le marquage concernant la dernière marchandise dangereuse

transportée soient maintenus sur les citernes vides, non nettoyées ou non

dégazées, ou sur les véhicules ou sur les conteneurs pour vrac vides et non

nettoyés, et veiller à ce que ces citernes vides, et non nettoyées soient fermées

et présentent les mêmes garanties d'étanchéité que si elles étaient pleines ;

- 4) s'assurer que le véhicule à utiliser pour le transport de la marchandise

concernée est muni du certificat d'agrément prévu à l'article 7 ci-dessus ;

- 5) fournir au transporteur toutes informations relatives à l'expédition et

nécessaires à l'accomplissement de ses obligations ;

- 6) remettre au transporteur la déclaration d'expédition

Du chargeur

Outre les documents exigés par la législation spécifique à la marchandise lors de son

chargement, le chargeur doit :

- 1) s'assurer que la marchandise dangereuse, objet du chargement, est classée et

autorisée au transport par route conformément aux dispositions de la présente

loi ;

- 2) ne pas charger de colis dont l'emballage est endommagé ou non conforme

aux prescriptions prévues par la présente loi ;

- 3) respecter les dispositions relatives au chargement et au déchargement des

marchandises dangereuses et au remplissage des citernes ;

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- 4) s'assurer que la signalisation prescrite est apposée sur les citernes, sur les

véhicules et sur les conteneurs conformément aux prescriptions requises ;

- 5) surveiller les opérations de chargement et de remplissage lorsqu'il s'agit d'une

citerne.

Du transporteur

Le transporteur doit contracter une assurance complémentaire à l'assurance du véhicule

terrestre à moteur utilisé pour le transport par route des marchandises dangereuses,

destinée à couvrir sa responsabilité pour les dommages corporels, matériels et

environnementaux qui peuvent être causés par lesdites marchandises lors de leur

transport par route.

- 1) la marchandise dangereuse, objet du transport, est classée et autorisée au

transport par route, conformément aux dispositions de la présente loi ;

- 2) le véhicule et le chargement ne présentent pas de défauts manifestes ou

d'insuffisance des équipements ;

- 3) le poids maximum autorisé du véhicule n'est pas dépassé ;

- 4) le véhicule utilisé pour le transport est adapté à la marchandise à transporter

et notamment qu'il est construit et équipé conformément aux dispositions de la

présente loi;

Du destinataire

Le destinataire a l'obligation lors de l'acceptation de la marchandise dangereuse

d'en accuser réception et de ne pas différer sans motif valable son acceptation.

En cas de refus motivé de réceptionner ladite marchandise le destinataire doit

aviser, sans délai, l'administration et les autorités compétentes en vue de prendre

les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes, des biens et de

l'environnement.

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Chapitre III : Le transport des matières dangereuses en pratique

Section 1 : Typologie des produits transportés par l’ONCF

Les phosphates :

Les phosphates (PO4), sont des composants naturels des organismes vivants :

ils se composent de phosphore (P) et d’oxygène (O). Les phosphates sont, tout

comme les nitrates, des aliments pour les plantes.

Impacts :

Lorsqu’il y a trop de phosphates dans le sol, par exemple à cause de l’excès

d’engrais ou du rejet d’eaux usées par le biais de fosses septiques, ils peuvent être

emportés par les eaux de ruissellement ou d’infiltration. En effet, les particules de

phosphates ne parviennent pas toutes à se lier aux particules du sol. En

conséquence, les phosphates peuvent polluer les eaux de surface et souterraines. De

plus, d’importantes quantités de phosphates sont directement libérées dans les eaux

de surfaces suite aux rejets d’eaux usées non traitées. Si les phosphates sont

présents en trop grande quantité dans nos eaux, cela peut avoir diverses

conséquences néfastes : bien que les nitrates et les phosphates constituent des

aliments idéaux pour les plantes, leur présence excessive provoque la croissance en

masse de certaines plantes aquatiques. Tout le monde a déjà pu voir cet épais tapis

vert qui recouvre en été bien des étangs, des lacs et des rivières.

Durant la journée, les plantes aquatiques produisent de l’oxygène et des sucres

essentiels en absorbant le CO2 sous l’influence de la lumière. Cet oxygène est vital

pour les poissons, les invertébrés et d’autres organismes présents dans l’eau. La

nuit, la photosynthèse s’interrompt par manque de lumière, et les plantes se mettent

à consommer tout l’oxygène disponible durant la nuit : il en résulte un manque

d’oxygène dans le milieu aquatique. Tout le monde en connait les conséquences :

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les poissons morts qui flottent à la surface, les plantes aquatiques qui pourrissent,

les oiseaux qui s’en vont, etc.

Le charbon :

Le charbon est une roche sédimentaire exploitée en tant que combustible et

formée à partir de la dégradation partielle de la matière organique des végétaux.

Couvrant en 2011, 28,8 % des besoins énergétiques mondiaux, le charbon est

actuellement une des principales ressources énergétiques de l'humanité.

Impacts :

De premiers impacts directs et indirects existent à ce stade : Les chantiers

produisent des poussières susceptibles de causer la silicose quand elles sont

inhalées durant une longue période (cause fréquente de mortalité des mineurs).

Certaines mines affectent directement la faune et la flore en détruisant leur habitat

(mines à ciel ouvert), crassiers ou indirectement par les pollutions directes ou

indirectes ou par des modifications ou suite à l'utilisation d'une eau de surface pour

les besoins miniers (arrosage pour abattement des taux d'empoussièrement, lavage

du charbon, etc.).

Selon les caractéristiques du gisement, le charbon est plus ou moins riche en

éléments indésirables (soufre, métaux lourds, radionucléides) et il peut laisser se

dégazer du grisou.

Le clinker :

Le clinker est un constituant du ciment artificiel, qui résulte de la cuisson d'un

mélange composé d'environ 75 % de calcaire et de 25 % de silice : la « farine » ou

le « cru ». Cette cuisson, la clinkerisation, se fait à une température

d'environ 1 450 °C (qui explique la forte consommation énergétique de ce

processus).

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Impacts :

Le Clinker est responsable de la majeure partie de la consommation

d'énergie des cimenteries, et de l'empreinte carbone (Consommation de carbone

fossile et émissions de gaz à effet de serre) du béton. Il tient donc une place

importante dans les activités, négociations ou révisions de quotas échangeables

(ou permis d'émissions transférables) de gaz à effet de serre. Une réduction des

taux de Clinker ou son remplacement par des alternatives sont dans ce contexte

des enjeux économiques et environnementaux nouveaux, mais dans le contexte de

2005, existe un « dilemme du clinker ». Paradoxalement, si les émissions de CO2

d'une cimenterie peuvent être réduites, c'est essentiellement en réduisant le taux de

clinker. Mais quand la quantité de quotas allouée est indexée sur la production de

clinker, le prix de ce dernier n'augmentera pas, ou uniquement via une éventuelle

hausse du coût marginal de la production (due par exemple à une substitution

partielle de carbone fossile par de la biomasse), ce qui n'incite pas à réduire le taux

de clinker. L'alternative est d'indexer la quantité de quotas sur le tonnage produit de

ciment et non de clinker, mais ceci pourrait avoir un effet pervers, qui serait

d'encourager le cimentier à simplement importer du clinker (plus transportable que

le ciment) pour vendre des quotas (ou en acheter moins).

La barytine :

La barytine (ou baryte) est une espèce minérale composée de sulfate de

baryum de formule BaSO4 avec des traces de Sr, Ca et Pb. Ce minéral, d'origine

hydrothermale, présente de nombreuses variétés. Sa densité et le baryum qu'il

contient sont les causes principales de ses utilisations industrielles et plusieurs

millions de tonnes de barytine sont extraits et produits chaque année.

Impacts :

Peut émettre des gaz irritants ou toxiques ;

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Section 2 : Solutions proposées pour protéger l’environnement contre les risques

du TMD

Propositions des mesures de sécurité pour lutter contre le risque du TMD sur

l’environnement : la formation obligatoire et régulière de tous les intervenants : le

facteur humain étant l’une des principales causes d’accident, les conducteurs de

véhicules transportant des matières dangereuses font l’objet d’une formation

spéciale et d’une mise à niveau.

L’agrément et la spécialisation des emballages et des conditionnements selon la

nature des substances transportées et selon leur degré de danger. Par exemple :

- Le groupe d’emballage I pour les matières très dangereuses

- Le groupe d’emballage II pour les matières moyennement dangereuses

- Le groupe d’emballage III pour les matières faiblement dangereuses.

Mise à niveau des wagons, en ce qui concerne la maintenance ainsi que le contrôle

technique.

Signalisation routière régissant le passage des véhicules transportant des

marchandises dangereuses.

L’obligation d’utiliser la signalisation par pictogrammes afin d’identifier

rapidement le produit en cas d’accident.

Les mesures de prévention, de contrôle et de sécurité doivent être rigoureuses afin

que l’accident ne se produise pas.

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Conclusion

La comparaison TMD route et TMD rail permet de réfléchir au couple

probabilité – gravité de la définition du risque. La probabilité d’accident ferroviaire

est plus faible mais les quantités transportées peuvent laisser craindre des bilans

humains et matériels plus lourds.

Or pour lutter contre le risque de transport de matières dangereuses sur

l’environnement, il est nécessaire d’en proposer des solutions ou des mesures de

précaution permettant de protéger les écosystèmes contre les agressions qu’ils

subissent.

Parmi les solutions proposées :

La formation du facteur humain vient en premier lieu vu son importance, car un

personnel bien formé mène à réduire le nombre d’accidents sur la voie ferrée.

Ensuite, le contrôle régulier des véhicules ainsi que le recours à des wagons et

emballages spécialisés suivant le produit transporté.

La signalisation a également un rôle primordial, que ce soit pour alerter le

passage de véhicule transportant une marchandise dangereuse ou au niveau des

wagons pour détecter la nature du produit en cas d’accident.