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OMPI
F CLIM/GTP/28/10 ORIGINAL : anglais DATE : 30 juillet 2009
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE
UNION PARTICULIÈRE POUR LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
(UNION DE NICE)
GROUPE DE TRAVAIL PRÉPARATOIRE
Vingt-huitième session Genève, 16 – 20 novembre 2009
TABLEAU RÉCAPITULATIF D’UNE PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NEUVIÈME ÉDITION DE LA CLASSIFICATION DE NICE
CONCERNANT LA RESTRUCTURATION DE LA CLASSE 9
Document établi par le Bureau international
1. L’annexe du présent document contient un tableau récapitulatif d’une proposition de restructuration de la classe 9, présentée par les États-Unis d’Amérique, qui est soumise au Groupe de travail préparatoire.
2. Le Groupe de travail préparatoire est invité à examiner la proposition susmentionnée et à se prononcer à son sujet.
[L’annexe suit]
CLIM/GTP/28/10
ANNEX/ANNEXE
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE CLASS HEADING OF CLASS 7/ PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À L’INTITULÉ DE LA CLASSE 7
CLASS 7
Machines and machine tools;
motors and engines (except for land vehicles);
machine coupling and transmission components (except for land vehicles);
agricultural implements other than hand-operated;
incubators for eggs; automatic vending machines.
CLASSE 7
Machines et machines-outils;
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE CLASS HEADING AND THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 9/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À L’INTITULÉ DE CLASSE ET À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 9
CLASS 9
Scientific, nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking (supervision), life-saving and teaching apparatus and instruments; apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity;
apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images;
magnetic data carriers, recording discs;
automatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus;
cash registers, calculating machines, data processing equipment and computers;
fire-extinguishing apparatus.
Explanatory Note
This Class includes, in particular: – apparatus and instruments for scientific research in laboratories; – apparatus and instruments for controlling ships, such as apparatus and instruments for measuring
and for transmitting orders; – optical apparatus and instruments for scientific and research use; – the following electrical apparatus and instruments:
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 2
(a) certain electrothermic tools and apparatus, such as electric soldering irons, electric flat irons
which, if they were not electric, would belong to Class 8; (b) apparatus and devices which, if not electrical, would be listed in various classes, i.e.,
electrically heated clothing, cigar-lighters for automobiles; – protractors; – punched card office machines; – amusement apparatus adapted for use with an external display screen or monitor; – all computer programs and software regardless of recording media or means of dissemination,
that is, software recorded on magnetic media or downloaded from a remote computer network.
This Class does not include, in particular: – the following electrical apparatus and instruments:
(a) electromechanical apparatus for the kitchen (grinders and mixers for foodstuffs, fruit presses, electrical coffee mills, etc.), and certain other apparatus and instruments driven by an electrical motor, all coming under Class 7;
(b) apparatus for pumping or dispensing fuels (Cl. 7); (c) electric razors, and clippers (hand instruments), and flat irons (Cl. 8); (c) electric toothbrushes and combs (Cl. 21); (d) electrical apparatus for space heating or for the heating of liquids, for cooking, ventilating,
etc. (Cl. 11); (e) electric toothbrushes and combs (Cl. 21); (f) hair curlers, electrically heated (Cl. 26); (g) cigar-lighters for automobiles (Cl. 34);
– the following safety devices not having a life-saving function: (a) ear plugs and nose clips (Cl. 10); (b) knee pads for workers (Cl. 20); (c) ear plugs and nose clips for divers and swimmers (Cl. 28);
– clocks and watches and other chronometric instruments (Cl. 14); – control clocks (Cl. 14); – amusement and game apparatus adapted for use with an external display screen or monitor
(Cl. 28); – all computer programs, software, and machine-readable data, regardless of recording media or
means of dissemination, that is, software and data recorded on magnetic media or downloaded from a remote computer network (Cl. 50);
– optical character readers, optical disks, optical data media, and optical fibers (Cl. 50).
CLASSE 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs;
extincteurs.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 3
Note explicative
Cette classe comprend notamment : – les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; – les appareils et instruments utilisés pour la commande d’un navire, tels qu’appareils et
instruments de mesure et de transmission d’ordres; – appareils et instruments optiques pour les sciences ou la recherche; – les appareils et instruments électriques suivants :
a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les fers à repasser électriques, qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à la classe 8;
b) les appareils et dispositifs qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à des classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour automobiles;
– les rapporteurs; – les machines de bureau à cartes perforées; – les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou
un moniteur; – les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support
d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.
Cette classe ne comprend pas notamment : – les appareils et instruments électriques suivants :
a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;
b) les appareils pour le pompage et la distribution de combustibles (cl. 7); c) les rasoirs, tondeuses (instruments à main), et coupe-ongles électriques et fers à repasser
(cl. 8); c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l); d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la
cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11); e) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l); f) les bigoudis électrothermiques (cl. 26); g) les allume-cigares pour automobiles (cl. 34);
– les dispositifs de sécurité suivants, autres que pour des fonctions de sauvetage : a) les tampons d’oreilles et pinces nasales (cl. 10); b) les genouillères pour ouvriers (cl. 20); c) les tampons d’oreilles et pinces nasales pour plongeurs et nageurs (cl. 28);
– l’horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14); – les horloges de contrôle (cl. 14); – les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur (cl. 28); – les programmes informatiques, logiciels et données lisibles par machine de toutes sortes quel que
soit leur support d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels et données enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe (cl. 50);
– les lecteurs optiques, disques optiques, supports de données optiques et fibres optiques (cl. 50).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 4
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 10/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 10
CLASS 10
Surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments, artificial limbs, eyes and teeth;
orthopedic articles;
suture materials.
Explanatory Note
Class 10 includes mainly medical apparatus, instruments and articles.
This Class includes, in particular: – special furniture for medical use; – hygienic rubber articles (consult the Alphabetical List of Goods); – supportive bandages; – eyeglasses.
CLASSE 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques;
matériel de suture.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.
Cette classe comprend notamment : – les mobiliers spéciaux à usage médical; – certains articles d’hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits); – les bandages orthopédiques; – les pince-nez.
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 16/ PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 16
CLASS 16
Paper, cardboard and goods made from these materials, not included in other classes;
printed matter;
bookbinding material;
photographs;
stationery;
adhesives for stationery or household purposes;
artists’ materials;
paint brushes;
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 5
typewriters and office requisites (except furniture);
instructional and teaching material (except apparatus);
plastic materials for packaging (not included in other classes);
printers’ type;
printing blocks.
Explanatory Note
Class 16 includes mainly paper, goods made from that material and office requisites.
This Class includes, in particular: – paper knives; – duplicators; – plastic sheets, sacks and bags for wrapping and packaging – the following office requisites for use with computers but not being computer peripherals:
(a) mouse pads; (b) wrist rests for use with computers.
This Class does not include, in particular: – certain goods made of paper and cardboard (consult the Alphabetical List of Goods); – colours (Cl. 2); – hand tools for artists (for example, spatulas, sculptors’ chisels) (Cl. 8).
CLASSE 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles);
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie;
clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.
Cette classe comprend notamment : – les coupe-papier; – les duplicateurs; – les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l’emballage – les fournitures de bureau suivantes, utilisées avec un ordinateur mais autres que périphériques
informatiques :
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 6
a) les tapis de souris; b) les repose-poignets pour matériel informatique.
Cette classe ne comprend pas notamment : – certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits); – les couleurs (cl. 2); – les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 21/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 21
CLASS 21
Household or kitchen utensils and containers;
combs and sponges;
brushes (except paint brushes);
brush-making materials;
articles for cleaning purposes;
steelwool;
unworked or semi-worked glass (except glass used in building);
glassware, porcelain and earthenware not included in other classes.
Explanatory Note
Class 21 includes mainly small, hand-operated utensils and apparatus for household and kitchen use as well as toilet utensils, glassware and articles in porcelain.
This Class includes, in particular: – utensils and containers for household and kitchen use, for example, kitchen utensils, pails, pans of
iron, of aluminium, of plastics or of other materials, small hand-operated apparatus for mincing, grinding, pressing, etc.;
– electric combs; – electric toothbrushes; – electric make-up removing appliances; – dish stands and decanter stands.
This Class does not include, in particular: – certain goods made of glass, porcelain and earthenware (consult the Alphabetical List of Goods); – cleaning preparations, soaps, etc. (Cl. 3); – small apparatus for mincing, grinding, pressing, etc., driven by electricity (Cl. 7); – razors and shaving apparatus, clippers (hand instruments), metal implements and utensils for
manicure and pedicure (Cl. 8); – cooking utensils, electric (Cl. 11); – toilet mirrors (Cl. 20).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 7
CLASSE 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage;
paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en porcelaine.
Cette classe comprend notamment : – les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de cuisine,
seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;
– les peignes électriques; – les brosses à dents électriques; – les appareils électriques pour le démaquillage; – les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).
Cette classe ne comprend pas notamment : – certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits); – les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3); – les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7); – les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et
pédicure (cl. 8); – les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11); – les miroirs pour la toilette (cl. 20).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 8
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 26/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 26
CLASS 26
Lace and embroidery, ribbons and braid;
buttons, hooks and eyes, pins and needles;
artificial flowers.
Explanatory Note
Class 26 includes mainly dressmakers’ articles.
This Class includes, in particular: – slide fasteners; – electric and non-electric hair curlers.
This Class does not include, in particular: – certain special types of hooks (consult the Alphabetical List of Goods); – certain special types of needles (consult the Alphabetical List of Goods); – yarns and threads for textile use (Cl. 23).
CLASSE 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
Note explicative
La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.
Cette classe comprend notamment : – les fermetures à glissière; – les bigoudis électriques ou non électriques.
Cette classe ne comprend pas notamment : – certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); – certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits); – les fils à usage textile (cl. 23).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 9
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 28/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 28
CLASS 28
Games and playthings;
gymnastic and sporting articles not included in other classes;
decorations for Christmas trees.
Explanatory Note
This Class includes, in particular: – fishing tackle; – equipment for various sports and games; – amusement and game apparatus adapted for use with an external display screen or monitor; – diving equipment; – goggles for sports.
This Class does not include, in particular: – Christmas tree candles (Cl. 4); – diving equipmentbreathing apparatus for underwater swimming (Cl. 9); – amusement apparatus adapted for use with an external display screen or monitor (Cl. 9); – electrical lamps (garlands) for Christmas trees (Cl. 11); – fishing nets (Cl. 22); – clothing for gymnastics and sports (Cl. 25); – confectionery and chocolate decorations for Christmas trees (Cl. 30).
CLASSE 28
Jeux, jouets;
articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël.
Note explicative
Cette classe comprend notamment : – les articles de pêche; – les engins pour sports et jeux divers; – les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur; – les équipements de plongée; – les lunettes de sport.
Cette classe ne comprend pas notamment : – les bougies pour arbres de Noël (cl. 4); – l’équipement des plongeurs les appareils respiratoires pour la nage subaquatique (cl. 9); – les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou
un moniteur (cl. 9); – les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11); – les filets de pêche (cl. 22); – les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25); – la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 10
PROPOSAL FOR CHANGES IN THE EXPLANATORY NOTE OF CLASS 34/
PROPOSITION DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NOTE EXPLICATIVE DE LA CLASSE 34
CLASS 34
Tobacco;
smokers’ articles;
matches.
Explanatory Note
This Class includes, in particular: – tobacco substitutes (not for medical purposes); – cigar lighters for automobiles.
This Class does not include, in particular: – cigarettes without tobacco, for medical purposes (Cl. 5).
CLASSE 34
Tabac;
articles pour fumeurs;
allumettes.
Note explicative
Cette classe comprend notamment : – les succédanés du tabac (non à usage médical); – les allume-cigares pour automobiles.
Cette classe ne comprend pas notamment : – les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 11
PROPOSAL FOR THE CREATION OF A NEW CLASS/
PROPOSITION DE CRÉATION D’UNE NOUVELLE CLASSE
CLASS 50
Apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images;
photographic, cinematographic, and optical apparatus and instruments;
calculating machines;
data processing equipment and computers;
computer software and goods consisting of machine readable data and information;
data carriers and information carriers that are machine readable;
apparatus and instruments for electronic telecommunication.
Explanatory Note
This Class includes, in particular: – the following apparatus and instruments for telecommunication and data transmission:
(a) apparatus for electronic communication and data transmission; (b) cables and components of communication and data transmission networks;
– the following electrical apparatus for computing and data processing: (a) electronic computing and data processing machines; (b) electronic apparatus being component parts of computers, e.g., microprocessors, central
processing units, integrated circuits, and electronic components capable of executing programmed logic;
(c) automated teller machines; – all computer peripherals not otherwise classified; – all computer programs, software, and machine-readable data, regardless of recording media or
means of dissemination, that is, software and data recorded on data carriers or downloaded form a remote computer network, e.g., (a) all computer programs and software; (b) video game software and programs; (c) animated cartoons; (d) digital music files; (e) downloadable electronic books;
– all carriers of data and information designed to be used with a machine, including, e.g., (a) magnetic and optical computer disks; (b) solid state data storage media, smart cards, RFID tags; (c) analog magnetic tapes or disks, CDs, vinyl records, audio and video tapes; (d) exposed films, exposed X-ray films not for medical purposes.
This Class does not include, in particular: – non-electronic data processing apparatus, e.g., abacuses (Cl. 9); – unexposed photographic, cinematographic, or X-ray films (Cl. 1); – optical apparatus and instruments for scientific and research use (Cl. 9).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 12
CLASSE 50
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques;
machines à calculer;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs;
logiciels et produits sous forme de données et informations lisibles par machine;
supports de données et supports d’informations lisibles par machine;
appareils et instruments pour la télématique.
Note explicative
Cette classe comprend notamment : – les appareils et instruments suivants pour la télécommunication et la transmission de données :
a) les appareils pour la communication et la transmission de données électroniques; b) les câbles et composants pour réseaux de communication et de transmission de données;
– les appareils électriques suivants, pour l’informatique et le traitement de données : a) les machines électroniques d’informatique et de traitement de données; b) les appareils électroniques en tant que parties constitutives d’ordinateurs, tels que
microprocesseurs, unités centrales de traitement, circuits intégrés, ainsi que composants électroniques pouvant exécuter une logique programmée;
c) les guichets automatiques; – tous les périphériques informatiques ne figurant dans aucune autre classe; – les programmes informatiques, logiciels et données lisibles par machine de toutes sortes, quel que
soit leur support d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels et données enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, tels que, a) les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes; b) les logiciels et programmes pour jeux vidéo; c) les dessins animés; d) les fichiers de musique numérique; e) les livres électroniques téléchargeables;
– tous supports de données et d’informations à utiliser avec une machine, tels que, notamment, a) les disques d’ordinateurs magnétiques et optiques; b) les supports de stockage de données à semi-conducteurs, cartes à puces, étiquettes
d’identification par radiofréquence; c) les bandes ou disques magnétiques analogiques, CD, disques vinyles, bandes audio et vidéo; d) les films exposés, les films radiographiques exposés autres qu’à usage médical.
Cette classe ne comprend pas notamment : – les appareils de traitement de données non électroniques, tels que les abaques (cl. 9); – les films photographiques, cinématographiques ou radiographiques non exposés (cl. 1); – les appareils et instruments optiques pour les sciences ou la recherche (cl. 9).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 13
PROPOSAL FOR THE CREATION OF A NEW CLASS/
PROPOSITION DE CRÉATION D’UNE NOUVELLE CLASSE
CLASS 51
Apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity.
Explanatory Note
This Class includes, in particular: – electric switches; – batteries and their component parts, e.g., cathodes, anodes, and battery boxes; – fuses and cables for conducting electricity; – magnets.
This Class does not include, in particular: – switching apparatus and instruments for signaling purposes, e.g., push buttons for bells (Cl. 9); – components parts of computers, e.g., microprocessors (Cl. 50); – integrated circuits and electronic components capable of executing programmed logic (Cl. 50); – cables for transmitting data or information (Cl. 50).
CLASSE 51
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Note explicative
Cette classe comprend notamment : – les interrupteurs; – les batteries et leurs composants, tels que cathodes, anodes et bacs d’accumulateurs; – les fusibles et câbles de conduite d’électricité; – les aimants.
Cette classe ne comprend pas notamment : – les appareils et instruments de commutation pour la signalisation, tels que boutons-poussoirs pour
sonnettes (cl. 9); – les parties constitutives d’ordinateurs, telles que microprocesseurs (cl. 50); – les circuits intégrés et composants électroniques pouvant exécuter une logique programmée
(cl. 50); – les câbles pour la transmission de données ou d’informations (cl. 50).
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 14
PROPOSALS FOR CHANGES TO THE NINTH EDITION OF THE NICE CLASSIFICATION CONCERNING CLASS 9/
PROPOSITIONS DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NEUVIÈME ÉDITION DE LA CLASSIFICATION DE NICE CONCERNANT LA CLASSE 9
Prop. No./N° C
l.
Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-029 9 090108 Delete C0098 Capacity measures Supprimer C0201 capacité (mesures de —) US-28-030 9 090669 Delete E0075 Electrified fences F0075 Fences (Electrified —) Supprimer C0954 clôtures électrifiées US-28-031 9 090042 Delete I0059 Indicators [electricity] Supprimer A0566 annonciateurs [électricité] I0065 indicateurs [électricité]
This wording is covered by other indications and is not necessary. Additionally, 'Capacity measures' and 'Indicators' are overly broad such that they include other indications.
US-28-032 9 090051 Transfer C1113 Cutting apparatus (Electric arc--) 7
E0061 Electric arc cutting apparatus Transférer A0675 arc électrique (appareils de coupe à l'—) C1372 coupe à l'arc électrique (appareils de —) US-28-033 9 090052 Transfer E0062 Electric arc welding apparatus 7 W0186 Welding apparatus (Electric arc -- ) Transférer A0673 arc (appareils de soudure électrique à l'—)
These electrical goods are essentially machines and therefore would be more appropriately classified with other powered machines and machine tools in Class 7.
US-28-034 9 090428 Transfer E0070 Electric welding apparatus 7 Transférer S0427 soudure électrique (appareils de —) US-28-035 9 090456 Transfer S0643 Soldering apparatus, electric 7 W0185 Welding apparatus, electric Transférer S0416 souder (appareils à —) électriques
These electrical goods are essentially machines and therefore would be more appropriately classified with other powered machines and machine tools in Class 7.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 15
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-036 9 090570 Transfer S0648 Soldering irons, electric 7 Transférer F0109 fers à souder électriques S0419 souder (fers à —) électriques US-28-037 9 090223 Transfer W0189 Welding electrodes 7 Transférer E0205 électrodes pour la soudure S0428 soudure (électrodes pour la —) US-28-038 9 090057 Transfer E0102 Elevator operating apparatus 7 L0184 Lift operating apparatus Transférer A0792 ascenseurs (dispositifs de commande pour –)
C1076 commande (dispositifs de –) pour ascenseurs US-28-039 9 090060 Transfer T0188 Thermionic valves [radio] 7 Transférer A0829 audions [radio] US-28-040 9 090065 Transfer D0204 Distribution machines, automatic 7 V0104 Vending machines Transférer A0847 automatiques (distributeurs —)
D0249 distributeurs automatiques US-28-041 9 090225 Change &
Transfer E0095 Electroplating apparatus Electroplating machines 7
Changer &
Transférer G0039 galvanoplastie (appareils de —) galvanoplastie (machines de —)
US-28-042 9 090375 Transfer S0207 Sealing plastics (Electrical apparatus for —) [packaging]
7
Transférer S0417 souder des emballages en matières
plastiques (appareils électriques pour —)
These electrical goods are essentially machines and therefore would be more appropriately classified with other powered machines and machine tools in Class 7.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 16
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-043 9 090376 Transfer D0255 Door openers, electric 7 Transférer P0826 portes (dispositifs électriques pour
l'ouverture des —)
US-28-044 9 090382 Transfer C0688 Coin-operated gates for car parks or parking lots
7
Transférer P0147 parcs à voitures (portillons à prépaiement
pour —)
P0853 portillons à prépaiement pour parcs à voitures
US-28-045 9 090487 Transfer T0543 Turnstiles, automatic 7 Transférer T0430 tourniquets [portillons tournants]
automatiques
US-28-046 9 090506 Transfer T0187 Thermionic lamps and tubes 7 Transférer A0482 ampoules thermo-ioniques L0111 lampes thermo-ioniques T0245 thermo-ioniques (ampoules et lampes —) US-28-047 9 090527 Transfer D0242 Door closers, electric 7 Transférer F0067 ferme-porte électriques US-28-048 9 090528 Transfer A0486 Attracting and killing insects (Electric
devices for —) 7
I0119 Insects (Electric devices for attracting and killing —)
Transférer A0826 attraction et destruction des insectes
(dispositifs électriques pour l'—)
I0091 insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des —)
These electrical goods are essentially machines and therefore would be more appropriately classified with other powered machines and machine tools in Class 7.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 17
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-049 9 090241 Transfer E0041 Egg-candlers 7 Transférer M0401 mire-oeufs O0026 oeufs (mire- —)
These goods are more appropriately classified with other egg incubating machines in Class 7.
US-28-050 9 090110 Transfer F0519 Fuel dispensing pumps for service stations 7 Transférer C0249 carburants (distributeurs de —) pour
stations-service
D0251 distributeurs de carburants pour stations-service
US-28-051 9 090196 Transfer G0080 Gasoline pumps for service stations 7 P0280 Petrol pumps for service stations Transférer E0443 essence (distributeurs de —) pour stations-
service
US-28-052 9 090406 Transfer F0526 Fuel pumps (Self-regulating —) 7 S0239 Self-regulating fuel pumps Transférer C1063 combustible (pompes autorégulatrices à —)
P0764 pompes autorégulatrices à combustible
Fuel pumps are essentially machines and therefore would be more appropriately classified with other powered machines and machine tools in Class 7.
US-28-053 9 090569 Transfer F0291 Flat irons, electric 8 I0179 Irons (Flat —), electric Transférer F0106 fers à repasser électriques R0225 repasser (fers à —) électriques
Restructuring of Class 9 would be enhanced by removing the distinction between non-electric and electric for certain goods; therefore, electric flat irons are more appropriately classified with their non-electric counterparts in Class 8.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 18
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-054 9 090279 Change G0081 Gasometers Gasometers [measuring instruments]
Changer G0143 gazomètres gazomètres [instruments de
mesure]
The term "gasometer" has several meanings, one referring to gas storage and one referring to measurement; therefore, insertion of a bracket to clarify the measuring feature of these goods would be helpful.
US-28-055 9 090046 Transfer A0347 Anti-glare glasses 10 Transférer A0587 antiéblouissantes (lunettes —) US-28-056 9 090047 Transfer A0337 Anti-dazzle shades 10 A0348 Anti-glare visors Transférer A0588 antiéblouissantes (visières —) V0266 visières antiéblouissantes US-28-057 9 090115 Transfer C0326 Chains (Eyeglass -- ) 10 E0223 Eyeglass chains P0373 Pince-nez chains Transférer C0431 chaînettes de pince-nez P0489 pince-nez (chaînettes de —) US-28-058 9 090134 Transfer E0234 Eyepieces 10 Transférer O0010 oculaires US-28-059 9 090156 Transfer E0224 Eyeglass cords 10 P0374 Pince-nez cords Transférer C1265 cordons de pince-nez P0490 pince-nez (cordons de —)
Eyeglasses and goods used with them are primarily medical or health-related; therefore, these goods are more appropriately classified in Class 10.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 19
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-060 9 090248 Transfer C0194 Cases (Eyeglasses--) 10 C0206 Cases (Pince-nez--) E0222 Eyeglass cases P0372 Pince-nez cases Transférer E0529 étuis pour pince-nez P0491 pince-nez (étuis pour —) US-28-061 9 090277 Transfer E0237 Eyeshades 10 Transférer G0068 garde-vue V0333 vue (garde- —) US-28-062 9 090331 Transfer S0715 Spectacles [optics] 10 Transférer L0370 lunettes [optique] US-28-063 9 090332 Transfer E0235 Eyepieces (Instruments containing--) 10 Transférer L0377 lunettes (instruments à —) US-28-064 9 090334 Transfer S0714 Spectacle glasses 10 Transférer V0175 verres de lunettes L0379 lunettes (verres de —) US-28-065 9 090359 Transfer S0713 Spectacle frames 10 Transférer C0552 châsses de lunettes L0372 lunettes (châsses [montures] de —) M0461 montures [châsses] de lunettes
Eyeglasses and goods used with them are primarily medical or health-related; therefore, these goods are more appropriately classified in Class 10.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 20
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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e/
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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l./
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cl.
Remarks/ Remarques
US-28-066 9 090364 Transfer E0225 Eyeglass frames 10 P0375 Pince-nez mountings Transférer M0463 montures de pince-nez P0492 pince-nez (montures de —) US-28-067 9 090397 Transfer E0226 Eyeglasses 10 P0371 Pince-nez Transférer P0488 pince-nez US-28-068 9 090554 Transfer C0822 Contact Lenses 10 Transférer C1200 contact (verres de —) L0191 lentilles de contact V0169 verres de contact US-28-069 9 090555 Transfer C0823 Contact lenses (Containers for —) 10 C0829 Containers for contact lenses Transférer E0531 étuis pour verres de contact V0170 verres de contact (étuis pour —) US-28-070 9 090567 Transfer S0712 Spectacle cases 10 Transférer E0522 étuis à lunettes L0376 lunettes (étuis à —)
US-28-071 9 090648 Transfer S1059 Sunglasses 10 Transférer L0373 lunettes de soleil
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 21
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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cl.
Remarks/ Remarques
US-28-072 9 090681 Change & Transfer
E0003 Ear plugs Ear plugs for noise reduction 10
P0506 Plugs (Ear —) Plugs for noise reduction (Ear —)
Changer &
Transférer B0680 bouchons pour les oreilles bouchons d’atténuation
acoustique pour les oreilles
O0106 oreilles (bouchons [tampons] pour les —) oreilles (bouchons [tampons] d’atténuation acoustique pour les –)
T0093 tampons pour les oreilles tampons d’atténuation acoustique pour les oreilles
This indication is overly broad. Clarification of the use and purpose, which is health-related, reveals that these goods are more appropriately classified in Class 10.
US-28-073 9 090509 Transfer S0416 Sighting telescopes for firearms 13
T0144 Telescopes for firearms (Sighting —)
Transférer A0739 armes à feu (lunettes pour —) L0375 lunettes de visée pour armes à feu
V0263 visée (lunettes de —) pour armes à feu
Restructuring Class 9 to group goods together by function reveals that these telescopes are more appropriately classified in Class 13 with other firearms.
US-28-074 9 090662 Transfer M0457 Mouse pads 16 P0027 Pads (Mouse —) Transférer S0465 souris (tapis de —) T0114 tapis de souris
Restructuring Class 9 to group goods together by function reveals that mouse pads, which are office requisites, are more appropriately classified in Class 16.
US-28-075 9 090664 Transfer W0368 Wrist rests for use with computers 16
Transférer R0232 repose-poignets pour matériel informatique
Restructuring Class 9 to group goods together by function reveals that wrist rests for use with computers, which are office requisites, are more appropriately classified in Class 16.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 22
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Remarks/ Remarques
US-28-076 9 090296 Transfer F0199 Fire hose nozzles 17 N0119 Nozzles (Fire hose —) Transférer I0054 incendie (lances à —) L0121 lances à incendie
Hoses and fire hoses are classified in Class 17; therefore, nozzles which are a component part of these goods should also be classified in Class 17.
US-28-077 9 090508 Transfer D0226 Dog whistles 18 Transférer S0301 sifflets pour appeler les chiens C0748 chiens (sifflets pour appeler les —)
As dog whistles are primarily a pet training tool, they are more appropriately classified with other pet items in Class 18.
US-28-078 9 090605 Transfer K0044 Knee pads for workers 20 Transférer G0169 genouillères pour ouvriers
As knee pads for workers are primarily cushions, they are more appropriately classified in Class 20 with other cushions.
US-28-079 9 090560 Transfer M0049 Make-up removing appliances, electric 21 Transférer D0061 démaquillage (appareils pour le —)
électriques
These goods would be more appropriately classified in Class 21 with other appliances for personal hygiene.
US-28-080 9 090548 Transfer H0039 Hair curlers, electrically heated 26
Transférer B0412 bigoudis électrothermiques C0716 cheveux (appareils électrothermiques à
onduler les —)
O0058 onduler les cheveux (appareils électrothermiques à —)
Restructuring of Class 9 would be enhanced by removing the distinction between non-electric and electric for certain goods; therefore, these goods would be more appropriately classified with their non-electric counterparts in Class 26.
US-28-081 9 090542 Transfer G0030 Games (Apparatus for —) adapted for use with an external display screen or monitor
28
Transférer J0035 jeux (appareils pour —) conçus pour être
utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur
Pursuant to Japanese October 2008 Nice Preparatory Working Group Proposal, this indication is transferred to Class 28.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 23
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Remarks/ Remarques
US-28-082 9 090576 Transfer A0273 Amusement apparatus adapted for use with an external display screen or monitor
28
Transférer D0266 divertissement (appareils pour le —) conçus
pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur
Pursuant to the Japanese October 2008 Nice Preparatory Working Group Proposal, this indication is transferred to Class 28.
US-28-083 9 090655 Transfer C0562 Clips for divers and swimmers (Nose —) 28 N0110 Nose clips for divers and swimmers Transférer P0504 pinces nasales pour plongeurs et nageurs N0004 nageurs (pinces nasales pour plongeurs et –) US-28-084 9 090438 Transfer D0208 Divers' apparatus 28 Transférer S0123 scaphandriers (appareils pour —) US-28-085 9 090597 Transfer D0209 Divers' masks 28 M0113 Masks (Divers' —) Transférer M0178 masques de plongée P0648 plongée (masques de —) US-28-086 9 090162 Transfer D0214 Diving suits 28 Transférer C1058 combinaisons de plongée P0645 plongée (combinaisons de —) C1328 costumes de plongée P0646 plongée (costumes de —) S0122 scaphandres
As these goods are used primarily for sports and recreational purposes, they are more appropriately classified in Class 28.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 24
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Remarks/ Remarques
US-28-087 9 090401 Transfer E0004 Ear plugs for divers 28 Transférer T0090 tampons d'oreilles pour la plongée O0109 oreilles (tampons d'—) pour la plongée P0650 plongée (tampons d'oreilles pour la —) US-28-088 9 090265 Transfer F0314 Floats for bathing and swimming 28 W0115 Water wings Transférer F0305 flotteurs pour la natation N0012 natation (flotteurs pour la —) US-28-089 9 090275 Transfer G0176 Gloves for divers 28 Transférer G0053 gants de plongée P0647 plongée (gants de —) US-28-090 9 090654 Transfer G0212 Goggles for sports 28 S0762 Sports (Goggles for —) Transférer L0374 lunettes de sport S0467 sport (lunettes de —) US-28-091 9 090544 Transfer S1106 Swimming belts 28 Transférer C0353 ceintures de natation N0011 natation (ceintures de —) N0014 natation (gilets de —) S0077 sangles de natation
As these goods are used primarily for sports and recreational purposes, they are more appropriately classified in Class 28.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 25
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Remarks/ Remarques
US-28-092 9 090545 Transfer S1107 Swimming jackets 28 Transférer G0188 gilets de natation N0013 natation (gilets de —) US-28-093 9 090032 Transfer C0489 Cigar lighters for automobiles 34 Transférer A0371 allume-cigares pour automobiles C0819 cigares (allume- —) pour automobiles
These goods are smokers’ articles; therefore, they are more appropriately classified with other smokers’ articles in Class 34.
US-28-094 9 090045 Transfer A0106 Aerials 50 A0325 Antennas Transférer A0570 antennes US-28-095 9 090146 Transfer S1115 Switchboards 50 Transférer T0026 tableaux de connexion C1170 connexion (tableaux de —) US-28-096 9 090207 Transfer T0136 Telephone receivers 50 R0109 Receivers (Telephone —) Transférer E0121 écouteurs téléphoniques T0166 téléphoniques (écouteurs —) US-28-097 9 090228 Transfer T0426 Transmitting sets [telecommunication] 50 Transférer E0261 émetteurs [télécommunication] US-28-098 9 090270 Transfer R0026 Radios 50 Transférer P0858 postes de T.S.F. T0544 T.S.F. (postes de —) R0026 radio (appareils de —)
Apparatus and instruments for electronic communication are best classified together in a new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 26
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Remarks/ Remarques
US-28-099 9 090271 Transfer G0005 Galena crystals [detectors] 50 Transférer G0018 galènes [détecteurs] US-28-100 9 090308 Transfer I0144 Intercommunication apparatus 50 Transférer I0112 intercommunication (appareils d'—) US-28-101 9 090394 Transfer P0326 Phototelegraphy apparatus 50 Transférer P0408 phototélégraphie (appareils pour la —) US-28-102 9 090407 Transfer R0029 Radiotelephony sets 50 Transférer P0860 postes radiotéléphoniques
R0041 radiotéléphoniques (postes —) US-28-103 9 090408 Transfer R0028 Radiotelegraphy sets 50 Transférer P0859 postes radiotélégraphiques R0040 radiotélégraphiques (postes —) US-28-104 9 090417 Transfer R0027 Radios (Vehicle —) 50 V0073 Vehicle radios Transférer R0027 radio (appareils de —) pour véhicules US-28-105 9 090423 Transfer T0131 Telephone apparatus 50 Transférer T0164 téléphoniques (appareils —) US-28-106 9 090437 Transfer S0098 Satellites for scientific purposes 50 Transférer S0091 satellites à usage scientifique
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 27
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-107 9 090464 Transfer T0140 Teleprinters 50 T0145 Teletypewriters Transférer T0172 téléscripteurs US-28-108 9 090467 Transfer T0129 Telegraphs [apparatus] 50 Transférer T0154 télégraphes [appareils] US-28-109 9 090469 Transfer T0128 Telegraph wires 50 Transférer F0234 fils télégraphiques T0155 télégraphiques (fils —) US-28-110 9 090471 Transfer M0136 Masts for wireless aerials 50 W0295 Wireless aerials (Masts for —) Transférer P1041 pylônes de T.S.F. T0545 T.S.F. (pylônes de —) T0163 téléphonie sans fil (pylônes de —) US-28-111 9 090472 Transfer T0141 Teleprompters 50 Transférer T0169 téléprompteurs US-28-112 9 090473 Transfer T0137 Telephone transmitters 50 Transférer T0168 téléphoniques (transmetteurs —) US-28-113 9 090488 Transfer T0425 Transmitters [telecommunication] 50 Transférer T0464 transmetteurs [télécommunication]
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 28
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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e/
End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
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Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-114 9 090572 Transfer T0138 Telephone wires 50 W0298 Wires (Telephone —) Transférer F0235 fils téléphoniques T0167 téléphoniques (fils —) US-28-115 9 090600 Transfer F0017 Facsimile machines 50 Transférer T0152 télécopieurs US-28-116 9 090653 Transfer V0134 Video telephones 50 Transférer V0267 visiophones US-28-117 9 090661 Transfer P0572 Portable telephones 50 T0139 Telephones (Portable —) Transférer T0162 téléphones portables US-28-118 9 090665 Transfer C0635 Coaxial cables 50 C0015 Cables (Coaxial -) Transférer C0016 câbles coaxiaux US-28-119 9 090673 Transfer R0016 Radio pagers 50 Transférer T0151 téléappel radio (appareils de —) R0028 radio (appareils de téléappel —) US-28-120 9 090674 Transfer S0097 Satellite navigational apparatus 50 Transférer N0025 navigation (appareils de —) par satellite S0090 satellite (appareils de navigation par —) US-28-121 9 090677 Transfer W0019 Walkie-talkies 50 Transférer T0069 talkies-walkies
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 29
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
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cl.
Remarks/ Remarques
US-28-122 9 090688 Transfer H0081 Hands free kits for phones 50 K0039 Kits (Hands free —) for phones Transférer N0037 nécessaires mains libres pour téléphones T0161 téléphones (nécessaires mains libres pour –) US-28-123 9 090015 Transfer A0051 Acoustic conduits 50 C0802 Conduits (Acoustic —) Transférer C1151 conduits acoustiques A0084 acoustiques (conduits —) US-28-124 9 090016 Transfer P0299 Phonograph records 50 S0679 Sound recording discs Transférer D0227 disques acoustiques A0087 acoustiques (disques —) US-28-125 9 090017 Transfer S0711 Speaking tubes 50 Transférer T0549 tubes acoustiques A0089 acoustiques (tubes —) P0851 porte-voix US-28-126 9 090061 Transfer A0487 Audiovisual teaching apparatus 50
Transférer A0830 audiovisuel (appareils d'enseignement —) US-28-127 9 090062 Transfer J0061 Juke boxes, musical 50 M0489 Musical automata (Coin-operated —) [juke
boxes]
Transférer A0846 automates à musique à prépaiement M0569 musique (automates à —) à prépaiement
Apparatus for the recording, transmission and reproduction of sound or images, machine-readable data carriers and machine-readable data are most appropriately classified together in a new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 30
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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e/
End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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cl.
Remarks/ Remarques
US-28-128 9 090076 Transfer D0048 Demagnetizing apparatus for magnetic tapes 50 T0067 Tapes (Demagnetizing apparatus for
magnetic —)
Transférer B0159 bandes magnétiques (appareils
démagnétiseurs de —)
D0059 démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils —)
US-28-129 9 090078 Transfer M0028 Magnetic tapes 50 Transférer R0444 rubans magnétiques B0142 bandes [rubans] magnétiques US-28-130 9 090087 Transfer C0005 Cabinets for loudspeakers 50 Transférer B0625 boîtiers de haut-parleurs H0045 haut-parleurs (boîtiers de —) US-28-131 9 090095 Transfer T0342 Tone arms for record players 50 Transférer B0793 bras acoustiques pour tourne-disques
T0421 tourne-disques (bras acoustiques pour —) US-28-132 9 090111 Transfer S0678 Sound recording carriers 50 Transférer E0335 enregistrements sonores (supports d'—) US-28-133 9 090176 Transfer A0314 Animated cartoons 50 C0176 Cartoons (Animated —) Transférer D0143 dessins animés US-28-134 9 090182 Transfer D0116 Diaphragms [acoustics] 50 Transférer D0192 diaphragmes [acoustique]
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 31
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
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Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-135 9 090188 Transfer D0126 Dictating machines 50 Transférer D0203 dicter (machines à —) US-28-136 9 090190 Transfer L0334 Loudspeakers 50 Transférer H0044 haut-parleurs US-28-137 9 090192 Transfer R0113 Record players 50 Transférer T0420 tourne-disques D0238 disques (tourne- —) US-28-138 9 090230 Transfer C0538 Cleaning apparatus for phonograph records 50 C0539 Cleaning apparatus for sound recording
discs
Transférer D0229 disques acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour —)
A0086 acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques —)
N0053 nettoyage (dispositifs de —) pour disques acoustiques
US-28-139 9 090231 Transfer S0680 Sound recording strips 50 S1006 Strips (Sound recording —) Transférer F0202 films pour l'enregistrement des sons E0333 enregistrement des sons (films pour l'—) US-28-140 9 090256 Transfer M0029 Magnetic wires 50 Transférer F0228 fils magnétiques M0026 magnétiques (fils —)
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 32
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
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End
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Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-141 9 090289 Transfer R0108 Receivers (Audio— and video—) 50 Transférer R0129 récepteurs [audio, vidéo] US-28-142 9 090351 Transfer M0267 Microphones 50 Transférer M0366 microphones US-28-143 9 090450 Transfer S0682 Sound transmitting apparatus 50 Transférer S0383 son (appareils pour la transmission du —) US-28-144 9 090451 Transfer S0677 Sound recording apparatus 50 Transférer E0334 enregistrement du son (appareils pour l'—) US-28-145 9 090452 Transfer S0681 Sound reproduction apparatus 50 Transférer R0241 reproduction du son (appareils pour la —) US-28-146 9 090457 Transfer S0716 Spectrograph apparatus 50 Transférer S0485 spectrographes US-28-147 9 090462 Transfer N0042 Needles for record players 50 S1023 Styli for record players Transférer S0085 saphirs de tourne-disques T0424 tourne-disques (saphirs de —) US-28-148 9 090468 Transfer T0146 Television apparatus 50 Transférer T0174 télévision (appareils de —) US-28-149 9 090486 Transfer S0722 Speed regulators for record players 50 Transférer R0191 régulateurs de vitesse de tourne-disques T0423 tourne-disques (régulateurs de vitesse de —) V0273 vitesse (régulateurs de —) de tourne-disques
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 33
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-150 9 090495 Transfer V0135 Videotapes 50 Transférer B0169 bandes vidéo V0234 vidéo (bandes —) US-28-151 9 090503 Transfer R0112 Record player needles (Apparatus for
changing —) 50
Transférer T0422 tourne-disques (dispositifs pour changer les
aiguilles de —)
A0204 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les —)
US-28-152 9 090533 Transfer D0178 Disks, magnetic 50 Transférer D0233 disques magnétiques US-28-153 9 090534 Transfer F0331 Floppy disks 50 Transférer D0240 disquettes souples US-28-154 9 090535 Transfer H0125 Head cleaning tapes [recording] 50 Transférer B0151 bandes de nettoyage de têtes de lecture US-28-155 9 090536 Transfer V0132 Video recorders 50 Transférer M0028 magnétoscopes US-28-156 9 090571 Transfer L0194 Light conducting filaments [optical fibers
[fibres]] 50
O0086 Optical fibers [fibres][light conducting filaments]
Transférer F0208 fils conducteurs de rayons lumineux [fibres
optiques]
F0156 fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 34
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-157 9 090587 Transfer C0744 Compact discs [audio-video] 50 D0158 Discs (Compact —) [audio-video] Transférer C1087 compacts (disques —) [audio-vidéo] D0232 disques compacts [audio-vidéo] US-28-158 9 090588 Transfer C0745 Compact discs [read-only memory] 50 D0159 Discs (Compact —) [read-only memory] Transférer D0235 disques optiques compacts C1088 compacts (disques optiques —) US-28-159 9 090591 Transfer S0634 Software (Computer —), recorded 50 C0774 Computer software, recorded Transférer L0348 logiciels [programmes enregistrés] US-28-160 9 090593 Transfer A0052 Acoustic couplers 50 C0957 Couplers (Acoustic —) Transférer C1395 coupleurs acoustiques US-28-161 9 090599 Transfer E0131 Encoded cards, magnetic 50 C0153 Cards (Encoded —), magnetic Transférer C0294 cartes magnétiques M0025 magnétiques (cartes —) US-28-162 9 090607 Transfer M0024 Magnetic data media 50 D0016 Data media (Magnetic —) Transférer S0582 supports de données magnétiques D0277 données (supports de —) magnétiques
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 35
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-163 9 090608 Transfer E0133 Encoders (Magnetic —) 50 M0025 Magnetic encoders Transférer E0292 encodeurs magnétiques US-28-164 9 090609 Transfer M0027 Magnetic tape units for computers 50
T0063 Tape units (Magnetic —) for computers Transférer U0006 unités à bande magnétique [informatique] B0137 bande magnétique (unités à —)
[informatique]
US-28-165 9 090616 Transfer O0084 Optical data media 50 D0017 Data media (Optical —) Transférer S0583 supports de données optiques D0276 données optiques (supports de —) US-28-166 9 090617 Transfer D0160 Discs (Optical —) 50 O0085 Optical discs Transférer D0234 disques optiques US-28-167 9 090631 Transfer C0224 Cassette players 50 Transférer L0173 lecteurs de cassettes US-28-168 9 090632 Transfer C0743 Compact disc players 50 Transférer L0175 lecteurs de disques compacts US-28-169 9 090634 Transfer D0177 Disk drives for computers 50 D0335 Drives (Disk —) for computers Transférer M0236 mécanismes d'entraînement de disques
[informatique]
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 36
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-170 9 090637 Transfer E0092 Electronic tags for goods 50 Transférer E0499 étiquettes électroniques pour marchandises US-28-171 9 090640 Transfer I0141 Integrated circuit cards [smart cards] 50 S0579 Smart cards [integrated circuit cards] Transférer C0288 cartes à mémoire ou à microprocesseur US-28-172 9 090650 Transfer V0130 Video cassettes 50 Transférer C0335 cassettes vidéo US-28-173 9 090651 Transfer V0131 Video game cartridges 50 Transférer C0313 cartouches de jeux vidéo US-28-174 9 090652 Transfer V0133 Video screens 50 Transférer E0134 écrans vidéo US-28-175 9 090657 Transfer E0091 Electronic publications, downloadable 50 P0749 Publications (Electronic —), downloadable Transférer P1011 publications électroniques téléchargeables US-28-176 9 090663 Transfer P0267 Personal stereos 50 S0909 Stereos (Personal —) Transférer B0087 baladeurs US-28-177 9 090671 Transfer H0131 Headphones 50 Transférer C0322 casques à écouteurs E0120 écouteurs (casques à —)
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 37
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-178 9 090685 Transfer D0380 DVD players 50 P0494 Players (DVD —) Transférer L0176 lecteurs DVD US-28-179 9 090692 Transfer E0132 Encoded identification bracelets, magnetic 50 B0624 Bracelets (Encoded identification —),
magnetic
I0021 Identification bracelets (Encoded —), magnetic
Transférer B0784 bracelets magnétiques d'identification I0006 identification (bracelets magnétiques d'—) US-28-180 9 090019 Transfer A0060 Adding machines 50 Transférer A0103 additionner (machines à —) US-28-181 9 090097 Transfer P0777 Punched card machines for offices 50 Transférer B0901 bureau (machines de —) à cartes perforées US-28-182 9 090103 Transfer C0049 Calculating machines 50 Transférer A0723 arithmétiques (machines —) C0123 calculer (machines à —) US-28-183 9 090125 Transfer P0683 Printed circuits 50 Transférer C0867 circuits imprimés I0048 imprimés (circuits —) US-28-184 9 090135 Transfer A0020 Accounting machines 50 Transférer C0097 caisses comptables C1109 comptables (machines —)
Computerized and electronic goods with a data processing or data transmission function are best classified together in a new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 38
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-185 9 090267 Transfer H0204 High-frequency apparatus 50 Transférer F0425 fréquence (appareils à haute —)
US-28-186 9 090306 Transfer D0018 Data processing apparatus 50 Transférer T0451 traitement de l'information (appareils pour
le —)
I0084 information (appareils pour le traitement de l'—)
US-28-187 9 090372 Transfer L0059 Laptop computers 50 C0775 Computers Transférer O0091 ordinateurs US-28-188 9 090448 Transfer S0477 Simulators for the steering and control of
vehicles 50
Transférer S0329 simulateurs pour la conduite ou le contrôle
de véhicules
US-28-189 9 090499 Transfer V0166 Voting machines 50 Transférer V0326 voter (machines à —) US-28-190 9 090538 Transfer I0142 Integrated circuits 50 Transférer C0868 circuits intégrés US-28-191 9 090539 Change &
Transfer
Changer & Transférer
S0243
S0222
Semi-conductors semi-conducteurs
Semi-conductors for computing Semi-conducteurs pour l’informatique
50
US-28-192 9 090541 Transfer
Transférer
W0348
M0011
Word processors machines de traitement de texte
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 39
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-193 9 090581 Transfer
Transférer
B0114 R0094
L0174C0981
Bar code readers Readers (Bar code —) lecteurs de codes à barres codes à barres (lecteurs de —)
50
US-28-194 9 090584 Change & Transfer
Transférer
W0004
P0608
Wafers [silicon slices] plaquettes de silicium pour circuits intégrés
Silicon wafers for integrated circuits <Ne concerne pas la version française>
50
US-28-195 9 090589 Transfer
Transférer
P0715 C0768
P0967
Programs (Computer operating —) recorded Computer operating programs, recorded programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs
50
US-28-196 9 090594 Transfer
Transférer
C0958
C1394
Couplers [data processing equipment] coupleurs [informatique]
50
US-28-197 9 090596 Transfer
Transférer
P0501
T0044 T0440
Plotters tables traçantes [traceurs] traceurs [tables traçantes]
50
US-28-198 9 090603 Transfer
Transférer
I0145
I0113
Interfaces for computers interfaces [informatique]
50
US-28-199 9 090604 Transfer
Transférer
J0060
C0475 D0231
Juke boxes for computers changeurs de disques [informatique] disques (changeurs de —) [informatique]
50
US-28-200 9 090615 Transfer
Transférer
O0082 R0096
L0177
Optical character readers Readers (Optical character —) lecteurs optiques
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 40
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-201 9 090618 Transfer
Transférer
P0690 C0776
I0028 O0093
Printers for use with computers Computers (Printers for use with —) imprimantes d'ordinateurs ordinateurs (imprimantes d'—)
50
US-28-202 9 090619 Transfer
Transférer
C0298 P0711
P0963 U0007
Central processing units [processors] Processors [central processing units] processeurs [unités centrales de traitement] unités centrales de traitement [processeurs]
50
US-28-203 9 090620 Transfer
Transférer
R0095
L0172
Readers [data processing equipment] lecteurs [informatique]
50
US-28-204 9 090622 Transfer
Transférer
S0136
E0550 S0121
Scanners [data processing equipment] explorateurs [scanneurs] [informatique] scanneurs [explorateurs] [informatique]
50
US-28-205 9 090628 Transfer
Transférer
A0120
A0168
Agendas (Electronic —) agendas électroniques
50
US-28-206 9 090636 Transfer
Transférer
E0090
T0442
Electronic pocket translators traducteurs électroniques de poche
50
US-28-207 9 090643 Transfer
Transférer
E0088 N0114
T0024
Electronic notice boards Notice boards (Electronic —) tableaux d'affichage électroniques
50
US-28-208 9 090644 Transfer
Transférer
P0523
C0121
Pocket calculators calculatrices de poche
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 41
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-209 9 090658 Transfer
Transférer
P0713
C0773
P0965
O0096
Programs (Computer —) [downloadable software] Computer programs [downloadable software] programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ordinateurs (programmes d'—) [logiciels téléchargeables]
50
US-28-210 9 090659 Transfer
Transférer
V0096
N0031
V0052
N0026
Vehicles (Navigation apparatus for —) [on-board computers] Navigation apparatus for vehicles [on-board computers] véhicules (appareils de navigation pour —) [ordinateurs de bord] navigation (appareils de —) pour véhicules [ordinateurs de bord]
50
US-28-211 9 090666 Transfer
Transférer
C0017 F0116
C0014 F0157
Cables (Fibre [fiber (Am.)] optic —) Fibre [fiber (Am.)] optic cables câbles à fibres optiques fibres optiques (câbles à —)
50
US-28-212 9 090670 Transfer
Transférer
P0714 C0765
L0349 J0043
Programs (Computer game —) Computer game programs logiciels de jeux jeux (logiciels de —)
50
US-28-213 9 090686 Transfer
Transférer
A0492 T0147
G0354
Automated teller machines [ATM] Teller machines (Automated —) [ATM] guichets automatiques [DAB]
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 42
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-214 9 090342 Transfer
Transférer
C0767
M0262 O0094
Computer memories mémoires pour ordinateurs ordinateurs (mémoires pour —)
50
US-28-215 9 090373 Transfer
Transférer
C0772
P0966 O0097
Computer programmes [programs], recorded programmes d'ordinateurs enregistrés ordinateurs (programmes d'—) enregistrés
50
US-28-216 9 090537 Transfer
Transférer
C0766
C0924
Computer keyboards claviers d'ordinateur
50
US-28-217 9 090540 Change & Transfer
Changer & Transférer
C0437
P1012
Chips [integrated circuits] puces [circuits intégrés]
Computer chips [integrated circuits] puces informatiques [circuits intégrés]
50
US-28-218 9 090590 Transfer
Transférer
C0769 P0263
P0330 O0095
Computer peripheral devices Peripheral devices (Computer —) périphériques d'ordinateurs ordinateurs (périphériques d'—)
50
US-28-219 9 090598 Transfer
Transférer
P0230 E0089
C1509
Pens (Electronic —) [visual display units] Electronic pens [visual display units] crayons électroniques pour unités d'affichage visuel
50
US-28-220 9 090610 Transfer
Transférer
M0268
M0367
Microprocessors microprocesseurs
50
US-28-221 9 090611 Transfer
Transférer
M0353
M0430
Modems modems
50
Computerized and electronic goods with a data processing or data transmission function, and their peripherals, are best classified together in a new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 43
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-222 9 090612 Transfer
Transférer M0388
M0445
Monitors [computer hardware] moniteurs [matériel]
50
US-28-223 9 090613 Transfer
Transférer
M0389
M0446
Monitors [computer programs] moniteurs [programmes d'ordinateurs]
50
US-28-224 9 090614 Transfer
Transférer
M0456
S0463
Mouse [data processing equipment] souris [informatique]
50
US-28-225 9 090642 Transfer
Transférer
N0113
O0092
Notebook computers ordinateurs blocs-notes
50
US-28-226 9 090021 Transfer
Transférer
E0148
A0182
Enlarging apparatus [photography] agrandissements (appareils pour —) [photographie]
50
US-28-227 9 090050 Transfer
Transférer
A0386
A0625
Apertometers [optics] apertomètres [optique]
50
US-28-228 9 090059 Transfer
Transférer
A0478 L0155
A0812
Astrophotography (Lenses for —) Lenses for astrophotography astrophotographie (objectifs pour l'—)
50
US-28-229 9 090088 Transfer
Transférer
L0154
B0642
Lens hoods bonnettes [optique]
50
US-28-230 9 090099 Transfer
Transférer
F0458 P0318
C0069 D0197
Frames for photographic transparencies Photographic transparencies (Frames for —) cadres pour diapositives diapositives (cadres pour —)
50
Optical, photographic and cinematographic apparatus and instruments should be classified together in one new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 44
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-231 9 090107 Transfer
Transférer
C0062 C0508
C0144 C0857
Cameras (Cinematographic —) Cinematographic cameras caméras [appareils cinématographiques] cinématographiques (appareils —)
50
US-28-232 9 090117 Transfer
Transférer
D0009
C0458
Darkrooms [photography] chambres noires [photographie]
50
US-28-233 9 090122 Transfer
Transférer D0360
S0160 P0387
Drying racks [photography] sécheuses pour la photographie photographie (sécheuses pour la —)
50
US-28-234 9 090124 Transfer
Transférer
C0509
E0034
F0152
C0858
M0451
F0201
Cinematographic film (Apparatus for editing —) Editing appliances for cinematographic films Films (Editing appliances for cinematographic —) cinématographiques (dispositifs pour le montage des films —) montage des films cinématographiques (dispositifs pour le —) films cinématographiques (dispositifs pour le montage des —)
50
US-28-235 9 090154 Transfer
Transférer
P0307
P0383
Photocopiers [photographic, electrostatic, thermic] photocopieurs
50
US-28-236 9 090159 Transfer
Transférer
C0920
V0168 C1301
Correcting lenses [optics] verres correcteurs [optique] correcteurs (verres —) [optique]
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 45
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-237 9 090160 Transfer
Transférer O0008
O0001
Objectives [lenses][optics] objectifs [optique]
50
US-28-238 9 090174 Transfer
Transférer
R0178 S0392
D0027
Releases (Shutter--)[photography] Shutter releases [photography] déclencheurs [photographie]
50
US-28-239 9 090181 Transfer
Transférer
S0397
O0006
Shutters [photography] obturateurs [photographie]
50
US-28-240 9 090183 Transfer
Transférer
C0295
P0317
D0195
Centering apparatus for photographic transparencies Photographic transparencies (Centering apparatus for —) diapositives (appareils de cadrage pour —)
50
US-28-241 9 090184 Transfer
Transférer
C0063
P0392
Cameras [photography] photographiques (appareils —)
50
US-28-242 9 090185 Transfer
Transférer
S0565 T0427
D0194
Slides [photography] Transparencies [photography] diapositives
50
US-28-243 9 090186
Transfer
Transférer
S0559 T0429
D0196
Slide projectors Transparency projection apparatus diapositives (appareils de projection de —)
50
US-28-244 9 090206 Transfer
Transférer
F0281
F0277
Flash-bulbs [photography] flashes [photographie]
50
US-28-245 9 090209 Transfer
Transférer P0718
E0129 P0971
Projection screens écrans de projection projection (écrans de —)
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 46
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-246 9 090211 Transfer
Transférer S0172
E0125
Screens [photography] écrans [photographie]
50
US-28-247 9 090212 Transfer
Transférer
D0280 R0008
E0172 P0395
Drainers for use in photography Racks (Photographic --) égouttoirs pour travaux photographiques photographiques (égouttoirs pour travaux –)
50
US-28-248 9 090233 Transfer
Transférer S0754
E0341
Spools [photography] enrouleurs [photographie]
50
US-28-249 9 090246 Transfer
Transférer
C0193
E0532
P0397
Cases especially made for photographic apparatus and instruments étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments —)
50
US-28-250 9 090251 Transfer
Transférer E0210
E0556 P0855
Exposure meters [light meters] exposimètres [posemètres] posemètres
50
US-28-251 9 090262 Transfer
Transférer F0148
F0200
Film cutting apparatus films (appareils à couper les —)
50
US-28-252 9 090264 Transfer
Transférer
F0179
F0258
Filters [photography] filtres pour la photographie
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 47
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-253 9 090282 Transfer
Transférer
D0357 P0314
E0404
P0394
S0156
Drying apparatus for photographic prints Photographic prints (Drying apparatus for –) épreuves photographiques (appareils à sécher les —) photographiques (appareils à sécher les épreuves —) sécher les épreuves photographiques (appareils à —)
50
US-28-254 9 090283 Transfer
Transférer
G0167 P0315
G0208
E0403
P0393
Glazing apparatus for photographic prints Photographic prints (Glazing apparatus for–) glacer les épreuves photographiques (appareils à —) épreuves photographiques (appareils à glacer les —) photographiques (appareils à glacer les épreuves —)
50
US-28-255 9 090286 Transfer
Transférer
S0167
T0453 P0403
Screens for photoengraving trames pour la photogravure photogravure (trames pour la —)
50
US-28-256 9 090291 Transfer
Transférer
H0222
H0077
Holograms hologrammes
50
US-28-257 9 090309 Transfer
Transférer
C0172 P0476
I0114
Carriers for dark plates [photography] Plates (Carriers for dark —) [photography] intermédiaires [photographie]
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 48
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-258 9 090318 Transfer
Transférer
D0008 L0045
L0109
C0459
Darkroom lamps [photography] Lamps (Darkroom --) [photography] lampes pour chambres noires [photographie] chambres noires (lampes pour —) [photographie]
50
US-28-259 9 090319 Transfer
Transférer
O0090 L0057 O0089
L0135 L0107
Optical lanterns Lanterns (Optical —) Optical lamps lanternes optiques lampes optiques
50
US-28-260 9 090324 Transfer
Transférer
O0091
L0192
Optical lenses lentilles optiques
50
US-28-261 9 090335 Transfer
Transférer O0088
L0369
Optical goods lunetterie (articles de —)
50
US-28-262 9 090345 Transfer
Transférer
S0721
M0286
V0269
Speed measuring apparatus [photography] mesurage de la vitesse (appareils pour le —) [photographie] vitesse (appareils pour le mesurage de la —) [photographie]
50
US-28-263 9 090370 Transfer
Transférer O0081
O0080
Optical apparatus and instruments optiques (appareils et instruments —)
50
US-28-264 9 090371 Transfer
Transférer
O0087
V0153
Optical glass verre optique
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 49
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-265 9 090390 Transfer
Transférer
W0063
B0007 R0323
Washing trays [photography] bacs de rinçage [photographie] rinçage (bacs de —) [photographie]
50
US-28-266 9 090391 Transfer
Transférer S0835
P0432 P0398
Stands for photographic apparatus pieds d'appareils photographiques photographiques (pieds d'appareils —)
50
US-28-267 9 090392 Transfer
Transférer V0136
V0264 P0402
Viewfinders, photographic viseurs photographiques photographiques (viseurs —)
50
US-28-268 9 090411 Transfer
Transférer
P0717
P0970
Projection apparatus projection (appareils de —)
50
US-28-269 9 090420 Transfer
Transférer
X0007
R0117
X-rays producing apparatus and installations, not for medical purposes rayons X (appareils et installations pour la production de —) non à usage médical
50
US-28-270 9 090421 Transfer
Transférer
X0011
R0111
R0359
X-rays tubes not for medical purposes rayons Roentgen (tubes à —) non à usage médical Roentgen (tubes à rayons —) non à usage médical
50
US-28-271 9 090422 Transfer
Transférer
X0009
R0119
R0355
X-rays (Protection devices against--), not for medical purposes rayons X (dispositifs de protection contre les —) non à usage médical Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons —) non à usage médical
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 50
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-272 9 090515 Transfer
Transférer F0153
F0198 P0298
Films, exposed films [pellicules] impressionnés pellicules [films] impressionnées
50
US-28-273 9 090550 Transfer
Transférer C0510
C0859
Cinematographic film, exposed cinématographiques (films —) impressionnés
50
US-28-274 9 090562 Transfer
Transférer D0118
D0193
Diaphragms [photography] diaphragmes [photographie]
50
US-28-275 9 090573 Transfer
Transférer
R0302 X0002
R0356
Roentgen films, exposed X-ray films, exposed Roentgen (films —) impressionnés
50
US-28-276 9 090574 Transfer
Transférer F0175
F0262
R0113
U0002
Filters for ultraviolet rays, for photography filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie rayons ultraviolets (filtres pour —) pour la photographie ultraviolets (filtres pour rayons —) pour la photographie
50
US-28-277 9 090577 Transfer
Transférer T0475
T0495
Tripods for cameras trépieds pour appareils photographiques
50
US-28-278 9 090625 Transfer
Transférer
X0005
R0034
X-ray photographs, other than for medical purposes radiographies autres qu'à usage médical
50
US-28-279 9 090630 Transfer
Transférer
C0060
C0145
Camcorders caméras vidéo
50
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 51
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-280 9 090639 Transfer
Transférer F0286
A0476
Flashlights [photography] ampoules de flash
50
US-28-281 9 090001 Transfer
Transférer
C0682
B0504
Coils, electric bobines électriques
51
US-28-282 9 090007 Transfer
Transférer
A0025 B0202
A0040
Accumulators, electric, for vehicles Batteries, electric, for vehicles accumulateurs électriques pour véhicules
51
US-28-283 9 090008 Transfer
Transférer
A0022 B0209 J0015
B0005 A0030
Accumulator jars Battery jars Jars (Accumulator —) bacs d'accumulateurs accumulateurs (bacs d'—)
51
US-28-284 9 090009 Transfer
Transférer
A0021 B0207
A0031 C0098
Accumulator boxes Battery boxes accumulateurs (caisses d'—) caisses d'accumulateurs
51
US-28-285 9 090012 Transfer
Transférer
P0478
A0039
Plates for batteries accumulateurs électriques (plaques pour —)
51
US-28-286 9 090023 Transfer
Transférer
M0030
A0222
Magnets aimants
51
US-28-287 9 090024 Transfer
Transférer
C0683 E0085
A0223
Coils (Electromagnetic —) Electromagnetic coils aimants (bobines d'électro- —)
51
Goods having a primary function of conducting, switching, or otherwise controlling electricity are more appropriately classified together in a new class.
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 52
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-288 9 090031 Transfer
Transférer
B0203 L0205
B0256 A0362
Batteries for lighting Lighting (Batteries for —) batteries d'allumage allumage (batteries d'—)
51
US-28-289 9 090042 Transfer
Transférer I0059
I0065 A0566
Indicators [electricity] indicateurs [électricité] annonciateurs [électricité]
51
US-28-290 9 090043 Transfer
Transférer A0323
A0568
Anodes anodes
51
US-28-291 9 090044 Transfer
Transférer
A0322 H0203
B0257 A0569
Anode batteries High tension batteries batteries d'anodes anodes (batteries d'—)
51
US-28-292 9 090048 Transfer
Transférer A0351
A0608
Anti-interference devices [electricity] antiparasites (dispositifs —) [électricité]
51
US-28-293 9 090049 Transfer
Transférer T0412
T0461 E0198
Transformers [electricity] transformateurs électriques (transformateurs —)
51
US-28-294 9 090054 Transfer
Transférer
D0202
A0752 D0259
Distribution boxes [electricity] armoires de distribution [électricité] distribution (armoires de —) [électricité]
51
US-28-295 9 090083 Transfer
Transférer
C0354
A0036
R0133
Chargers for electric batteries accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des —) recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la —)
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 53
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-296 9 090089 Transfer
Transférer T0161
B0650
Terminals [electricity] bornes [électricité]
51
US-28-297 9 090094 Transfer
Transférer B0653
B0608 B0609 B0792 D0110
Branch boxes [electricity] boîtes de branchement [électricité] boîtes de dérivation [électricité] branchement (boîtes de —) [électricité] dérivation (boîtes de —) [électricité]
51
US-28-298 9 090098 Transfer
Transférer S0301
G0015 C0021
Sheaths for electric cables gaines pour câbles électriques câbles électriques (gaines pour —)
51
US-28-299 9 090129 Transfer
Transférer
C0702
C1022
Collectors, electric collecteurs électriques
51
US-28-300 9 090130 Transfer
Transférer
E0065
R0183
C1071
Electric installations for the remote control of industrial operations Remote control of industrial operations (Electric installations for the —) commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la —)
51
US-28-301 9 090131 Transfer
Transférer
S1116
B0595 C0909
Switchboxes [electricity] boîtes à clapets [électricité] clapets (boîtes à —) [électricité]
51
US-28-302 9 090132 Transfer
Transférer
C0742
C1083
Commutators commutateurs
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 54
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-303 9 090140 Transfer
Transférer
C0096 C0790
C1120
Capacitors Condensers [capacitors] condensateurs électriques
51
US-28-304 9 090141 Transfer
Transférer
C0800
C1133
Conductors, electric conducteurs électriques
51
US-28-305 9 090142 Transfer
Transférer
C0803 E0073
C1144 E0182
Conduits (Electricity —) Electricity conduits conduites d'électricité électricité (conduites d'—)
51
US-28-306 9 090143 Transfer
Transférer
C0514
C1167
Circuit closers conjoncteurs
51
US-28-307 9 090144 Transfer
Transférer C0818
C1168 C1171
Connectors [electricity] connecteurs connexions
51
US-28-308 9 090145 Transfer
Transférer
J0063
B0611 C1169 J0051
Junction boxes [electricity] boîtes de jonction [électricité] connexion (boîtes de —) jonction (boîtes de —) [électricité]
51
US-28-309 9 090147 Transfer
Transférer
C0826
C1202
Contacts, electric, of precious metal contacts électriques en métaux précieux
51
US-28-310 9 090148 Transfer
Transférer
C0825
C1201
Contacts, electric contacts électriques
51
US-28-311 9 090150 Transfer
Transférer
R0164
C1213
Regulating apparatus, electric contrôle (appareils électriques de —)
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 55
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-312 9 090153 Transfer
Transférer C0849
C1085 C1224
Converters, electric commutatrices convertisseurs électriques
51
US-28-313 9 090163 Transfer
Transférer
C0741
C1084
Commutation (Electric apparatus for —) commutation (appareils électriques de —)
51
US-28-314 9 090164 Transfer
Transférer
S1117
I0115 P0710
Switches, electric interrupteurs poires électriques [interrupteurs]
51
US-28-315 9 090165 Transfer
Transférer L0231
L0258
Limiters [electricity] limiteurs [électricité]
51
US-28-316 9 090166 Transfer
Transférer
P0510
S0618
P0960 C1400
Plugs, sockets and other contacts [electric connections] Sockets, plugs and other contacts [electric connections] prises de courant courant (prises de —)
51
US-28-317 9 090167 Transfer
Transférer
C1074
R0158 C1401
Current rectifiers redresseurs de courant courant (redresseurs de —)
51
US-28-318 9 090168 Transfer
Transférer
C0272 R0117
R0159
Cell switches [electricity] Reducers [electricity] réducteurs [électricité]
51
US-28-319 9 090172 Transfer
Transférer C1141
C1693
Cyclotrons cyclotrons
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 56
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-320 9 090191 Transfer
Transférer C0513
C1376 C0864 D0221
Circuit breakers coupe-circuit circuit (coupe- —) disjoncteurs
51
US-28-321 9 090197 Transfer
Transférer D0201
T0027 D0264
Distribution boards [electricity] tableaux de distribution [électricité] distribution (tableaux de —) [électricité]
51
US-28-322 9 090198 Transfer
Transférer D0203
P1027 D0263
Distribution consoles [electricity] pupitres de distribution [électricité] distribution (pupitres de —) [électricité]
51
US-28-323 9 090213 Transfer
Transférer
E0067 L0328
I0070 E0188 P0340
Electric loss indicators Loss indicators (Electric —) indicateurs de perte électrique électrique (indicateurs de perte —) perte électrique (indicateurs de —)
51
US-28-324 9 090215 Transfer
Transférer
C0016
C0020
Cables, electric câbles électriques
51
US-28-325 9 090216 Transfer
Transférer
D0363
C0159 E0190
Ducts [electricity] canalisations électriques électriques (canalisations —)
51
US-28-326 9 090217 Transfer
Transférer C0845
T0025 C1078
Control panels [electricity] tableaux de commande [électricité] commande (tableaux de —) [électricité]
51
US-28-327 9 090218 Transfer
Transférer
G0017
E0207 G0032
Galvanic cells éléments galvaniques galvaniques (éléments —)
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 57
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-328 9 090219 Transfer
Transférer C0817
R0006 L0248 E0195
Connections for electric lines raccords de lignes électriques lignes électriques (raccords de —) électriques (raccords de lignes —)
51
US-28-329 9 090220 Transfer
Transférer
C0816 C0959
A0027 R0004 E0194
Connections, electric Couplings, electric accouplements électriques raccordements électriques électriques (raccordements —)
51
US-28-330 9 090222 Transfer
Transférer R0177
R0197 E0197
Relays, electric relais électriques électriques (relais —)
51
US-28-331 9 090224 Transfer
Transférer
G0138
V0161 C1131
Glass covered with an electrical conductor verre revêtu d'un dépôt conducteur conducteur (verre revêtu d'un dépôt —)
51
US-28-332 9 090226 Transfer
Transférer
E0084
E0206
Electrolysers électrolyseurs
51
US-28-333 9 090255 Transfer
Transférer
W0296
F0222
Wires, electric fils électriques
51
US-28-334 9 090266 Transfer
Transférer
B0208
S0601
Battery chargers survolteurs
51
US-28-335 9 090269 Transfer
Transférer
F0586
F0504
Fuses fusibles
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 58
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-336 9 090272 Transfer
Transférer G0015
P0474 G0033
Galvanic batteries piles galvaniques galvaniques (piles —)
51
US-28-337 9 090273 Transfer
Transférer
G0019
G0035
Galvanizing apparatus galvanisation (appareils de —)
51
US-28-338 9 090287 Transfer
Transférer
G0290
G0339 A0037
Grids for batteries grilles pour accumulateurs électriques accumulateurs électriques (grilles pour —)
51
US-28-339 9 090293 Transfer
Transférer
I0025 T0214
F0219 F0223 I0007
Identification threads for electric wires Threads (Identification —) for electric wires fils d'identification pour fils électriques fils électriques (fils d'identification pour —) identification (fils d'—) pour fils électriques
51
US-28-340 9 090294 Transfer
Transférer I0024
G0014 F0224
I0008
Identification sheaths for electric wires gaines d'identification pour fils électriques fils électriques (gaines d'identification pour —) identification (gaines d'—) pour fils électriques
51
US-28-341 9 090304 Transfer
Transférer
I0070
I0079
Inductors [electricity] inducteurs [électricité]
51
US-28-342 9 090305 Transfer
Transférer
A0409
I0080
Armatures [electricity] induits [électricité]
51
US-28-343 9 090310 Transfer
Transférer
I0148
I0116
Inverters [electricity] inverseurs [électricité]
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 59
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-344 9 090320 Transfer
Transférer
B0204 P0524
L0096
Batteries for pocketlamps Pocket lamps (Batteries for —) lampes de poche (batteries de —)
51
US-28-345 9 090360 Transfer
Transférer
B0201
B0259 E0189 P0473 E0193
Batteries, electric batteries électriques électriques (batteries —) piles électriques électriques (piles —)
51
US-28-346 9 090361 Transfer
Transférer
A0024
A0035
Accumulators, electric accumulateurs électriques
51
US-28-347 9 090381 Transfer
Transférer
C0801 L0212 L0213
P0135 P0142
Conductors (Lightning —) Lightning arresters Lightning conductors [rods] parafoudres paratonnerres
51
US-28-348 9 090412 Transfer
Transférer
C0246
P0982
R0396
Cathodic anti-corrosion apparatus protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la —) rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la —)
51
US-28-349 9 090427 Transfer
Transférer
R0207
R0265
Resistances, electric résistances électriques
51
US-28-350 9 090432 Transfer
Transférer
R0221
R0301
Rheostats rhéostats
51
US-28-351 9 090441 Transfer
Transférer
C0449 C0681
S0188
Choking coils [impedance] Coils (Choking —) [impedance] self (bobines de —)
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 60
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-352 9 090442 Transfer
Transférer W0286
S0241 F0233
Wire connectors [electricity] serre-fils [électricité] fils (serre- —) [électricité]
51
US-28-353 9 090443 Transfer
Transférer
L0314
S0249
Locks, electric serrures électriques
51
US-28-354 9 090498 Transfer
Transférer
V0163
R0192 V0095 V0324
Voltage regulators for vehicles régulateurs de voltage pour véhicules véhicules (régulateurs de voltage pour —) voltage (régulateurs de —) pour véhicules
51
US-28-355 9 090505 Transfer
Transférer
F0584 M0232 W0297
A0358
Fuse wire Metal alloys (Wires of —) [fuse wire] Wires of metal alloys [fuse wire] alliages métalliques (fils en —) [fusibles]
51
US-28-356 9 090507 Transfer
Transférer A0330
A0577
Anticathodes anticathodes
51
US-28-357 9 090514 Transfer
Transférer
C0684 H0213
B0505
Coils (Holders for electric —) Holders for electric coils bobines électriques (supports de —)
51
US-28-358 9 090531 Transfer
Transférer
P0327
C0365
Photovoltaic cells cellules photovoltaïques
51
US-28-359 9 090543 Transfer
Transférer
C0245
C0343
Cathodes cathodes
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 61
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-360 9 090553 Transfer
Transférer
E0074
C1146
E0185
Electricity mains (Materials for —) [wires, cables] conduites d'électricité (matériel pour —) [fils, câbles] électricité (matériel pour conduites d'—) [fils, câbles]
51
US-28-361 9 090557 Transfer
Transférer
S0637
P0475
Solar batteries piles solaires
51
US-28-362 9 090558 Transfer
Transférer
C0885
C1629
Copper wire, insulated cuivre (fils de —) isolés
51
US-28-363 9 090559 Transfer
Transférer
D0157
T0517
D0020
T0547
Discharge tubes, electric, other than for lighting Tubes (Electric discharge —), other than for lighting décharges électriques (tubes à —) autres que pour l'éclairage tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage
51
US-28-364 9 090606 Transfer
Transférer
D0144 L0196 R0165
R0186 V0036
Dimmers [regulators] (Light —), electric Light dimmers [regulators], electric Regulators [dimmers] (Light —), electric régulateurs [variateurs] de lumière variateurs [régulateurs] de lumière
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 62
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-365 9 090626 Transfer
Transférer
C0019 J0064 S0549
M0088
C0022
Cables (Junction sleeves for electric —) Junction sleeves for electric cables Sleeves (Junction —) for electric cables manchons de jonction pour câbles électriques câbles électriques (manchons de jonction pour —)
51
US-28-366 9 090635 Transfer
Transférer E0075
R0055
Electrified rails for mounting spot lights rails électriques pour le montage de projecteurs
51
US-28-367 9 090660 Transfer
Transférer
M0031
A0224
Magnets (Decorative —) aimants décoratifs [magnets]
51
US-28-368 9 090667 Transfer
Transférer
C0980
C0039 P0957
Covers for electric outlets cache-prise prise (cache- —)
51
US-28-369 9 090675 Transfer
Transférer
S0655 V0024
V0014
Solenoid valves [electromagnetic switches] Valves (Solenoid —), [electromagnetic switches] valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]
51
US-28-370 9 090676 Transfer
Transférer
P0740 V0164
R0187
Protectors (Voltage surge —) Voltage surge protectors régulateurs contre les surtensions
51
CLIM/GTP/28/10 Annex/Annexe, page 63
Prop. No./N° C
l. Basic No./
N° de base
Plac
e/
End
roit
Action
Serial No./
N° de série
Existing entry/ Entrée existante
New/Modified entry Nouvelle entrée/ entrée modifiée N
ew c
l./
Nlle
cl.
Remarks/ Remarques
US-28-371 9 090682 Transfer
Transférer S0801
R0194 E0102 S0128
Stage lighting regulators régulateurs d'éclairage de scène éclairage de scène (régulateurs d'—) scène (régulateurs d'éclairage de —)
51
[End of Annex and of document/ Fin de l’annexe et du document]