ville d'angoulême tarifs municipaux année 2016 · 2015-12-21 · la passion des papetiers...

55
Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 Page 1

Upload: others

Post on 18-May-2020

2 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Ville d'Angoulême

Tarifs municipaux

Année 2016

Page 1

Page 2: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Patrimoine culturel (musées - archives) p3

Lecture publique p8Crèches p9

Restauration scolaire p10

Sports p11

Droits de stationnement GESTA p16

Droits de place - Droits de terrases - Marchés p19p26

Droits de stationnement des taxis p28

Plan propreté p29p31

Location de matériel divers p38

Location de matériel éclairage public p47

Location de décors floraux p50

Cimetières p51

Fourniture listes électorales p51

Carte d'accès voie piétonne p52

Insertions publicitaires p53

Tarifs photocopies p54

Tarif horaire main d'œuvre p55

Guide d'attribution pour les locations de matériel Annexe 2

SOMMAIRE

Droits divers sur la voie publique

Location de salles municipales

Page 2

Page 3: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

ARCHIVESCopie d'un document numérisé A4 Unité 0,30 € 0,30 € 0,30 € 0,30 €

Copie d'un document numérisé A3 Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

Prise de vue numérique A4 Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Prise de vue numérique A3 Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €

Frais d'envoi et de recherche Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Tarif animation de base archives 1 visiteur 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

MUSEES

Billetterie entrée et animations

Droit d'entrée individuel musée d'Angoulême 1 visiteur 3,00 € 5,00 €

Droit d'entrée individuel musée du papier 1 visiteur 2,00 € 3,00 €

Droit d'entrée tarif réduit musée d'Angoulême** 1 visiteur

Droit d'entrée tarif réduit musée du papier** 1 visiteur

Tarif gratuit* 1 visiteur

Abonnement individuel 1 visiteur

Abonnement individuel tarif réduit** 1 visiteur

Abonnement groupe/famille Groupe jusqu'à 5 personnes

Abonnement groupe/famille tarif réduit** Groupe jusqu'à 5 personnes

Abonnement groupe/association Groupe au-delà de 5 personnes

Abonnement gratuit pour mécène ou lot pour concours Abonnement annuel individuel

Tarif animation de base MA / MDP 1 visiteur

Tarif visites sur mesures pour groupes abonnés 1 visiteur

Forfait animation hors ouverture 1 visiteur

Forfait animation hors ouverture tarif réduit** 1 visiteur

Forfait stage enfant (demi-journée) 1 visiteur

Forfait stage famille(demi-journée) 1 visiteur

Forfait stage adulte (demi-journée) 1 visiteur

Forfait visite/animations groupe (- 25) hors temps scolaire 1 visiteur

Forfait visite libre groupe scolaire sauf primaire 1 visiteur

Forfait visite guidée groupe scolaire sauf primaire 1 visiteur

Groupe de 8 à 15 personnes

Groupe de 16 à 30 personnes

Groupe de 31 à 50 personnes

Groupe de 8 à 15 personnes

Groupe de 16 à 30 personnes

Groupe de 31 à 50 personnes

Groupe de 8 à 15 personnes

Forfait entrée groupe libre adultes musée d'Angoulême

Patrimoine Culturel : Musées et Archives

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

0,00 €

0,00 €

0,00 € 3,00 €

0,00 € 2,00 €

0,00 € 0,00 €

22,00 € 25,00 €

17,00 € 20,00 €

33,00 € 35,00 €

29,00 €

55,00 € 60,00 €

0,00 € 0,00 €

2,00 € 2,00 €

1,50 €

4,50 € 4,50 €

3,50 € 3,50 €

4,00 €

4,00 €

6,00 €

1,50 €

0,00 € 1,50 €

0,00 € 2,50 €

20,00 €

40,00 €

60,00 €

Forfait entrée groupe libre adultes musée du Papier

15,00 €

30,00 €

45,00 €

Forfait entrée + visite groupe adultes musée d'Angoulême

70,00 €

Page 3

Page 4: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Groupe de 16 à 30 personnes

Groupe de 31 à 50 personnes

Groupe de 8 à 15 personnes

Groupe de 16 à 30 personnes

Groupe de 31 à 50 personnes

Audio-guide Unité

Audio-guide enfant Unité

**Tarif réduit sur présentation d'un justificatif valide

*Gratuité événementielle

*Gratuité d'accès aux collections sur présentation d'un justificatif

valide

*Gratuité globale

Produits Boutique

Guide général

Plein Tarif Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Tarif réduit pour libraires Unité 10,50 € 10,50 € 10,50 € 10,50 €

Carte postale Unité 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €

Magnet Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

Le casque d' Agris Unité 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

Les collections des arts du Maghreb Unité 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

Le peintre Armand VERGEAUD Unité 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

Les collections des arts d'Afrique et d'Océanie tome 1 Unité 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €

Les collections de sculpture Unité 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €

Envoi postal Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Tirage papier sur imprimante couleur Unité 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €

Minéral Unité 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €

Marque page Unité 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 €

Petit journal exposition temporaire Unité 0,50 € 0,50 € 0,25 € 0,25 €

Dico préhistoire Charente Unité 25,00 € 25,00 € 25,00 € 25,00 €

Coupelle zoulou Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Bol rond zoulou, bol triangulaire et gobelet Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Forfait entrée + visite groupe adultes musée d'Angoulême 100,00 €

130,00 €

Forfait entrée + visite groupe adultes musée du papier

50,00 €

80,00 €

110,00 €

3,00 € 2,00 €

1,50 € 1,50 €

Tous publics les premiers dimanches du mois ; événements exceptionnels ou nationaux, festivals conventionnés avec la Ville

pour usage de nos locaux, gratuité musée du papier en l'absence d'exposition.

écoles maternelles et primaires ; enfants de moins de 18 ans hors groupes scolaires ; enseignants préparant une

visite programmée ; accompagnateurs de graoupes et leur chauffeur de bus ; étudiants des écoles d'art ;

personnes en situation de handicap ou d'invalidité et leur accompagnateur ; bénéficiaires de minima sociaux ;

anciens combattants, victimes de guerre ; journalistes ;professionnels de la culture ;agents de la Ville d'Angoulême

; partenaires autorisés par une convention signée avec la Ville.

Angoumoisins, carte famille nombreuse à partir de 3 enfants, détenteurs d'1 ticket de moins de 7 jours de l'autre

musée, jeunes de 18 à 25ans, séniors.

Gratuité applicables aux animations pour les scolaires en temps scolaire,les crêches, les groupes partenaires

autorisés, les groupes de publics spécifiques (situation de handicap ou hospitalier, publics sous main de justice,

structures à vocation sociale).

Page 4

Page 5: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Coupe plate zoulou Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Publication « castrum d'Andone » Unité 55,00 € 55,00 € 55,00 € 55,00 €

Bande dessinée le casque d'Agris volume 1 Unité 14,50 € 14,50 € 14,50 € 14,50 €

Bande dessinée le casque d'Agris volume 2 Unité 14,50 € 14,50 € 14,50 € 14,50 €

Bande dessinée le casque d'Agris volume 3 Unité 14,50 € 14,50 € 14,50 € 14,50 €

Livret d'exposition 1 Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Stylo à bille surface givrée Unité 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 €

Stylo à bille surface polie et sa boite Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

Pierre gogniatite Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Badge Unité 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 €

Pack correspondance Unité 6,50 € 6,50 € 6,50 € 6,50 €

Soldes des articles à 50% ( * ) Après plus de 2 ans

Carte alphabet roman Unité 2,95 € 2,95 € 2,95 € 2,95 €

Coupe plate 20cm Unité 25,00 € 25,00 € 25,00 € 25,00 €

Coupe plate 24cm Unité 30,00 € 30,00 € 30,00 € 30,00 €

Assiette triangulaire Unité 25,00 € 25,00 € 25,00 € 25,00 €

Petite affiche Unité 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 €

Catalogue kanak portrait de groupe Unité 38,00 € 38,00 € 38,00 € 38,00 €

Les plus belles images du papier à rouler Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Publications Fumées du Nil n°1 Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €

Les Lacroix (Fumées du Nil n° 4) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Imaginaires d'usines (Fumées du Nil n° 7) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Fête de la gravure Unité 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

Écritures fibres et textiles Unité 2,00 € 2,00 € 2,00 € 2,00 €

Charente confluences (Fumées du Nil n° 8) Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Affiches musée du papier Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

Reproduction d'affiches publicitaires Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €

Corbeille « square » small Unité 26,00 € 26,00 € 26,00 € 26,00 €

Corbeille « cône » Unité 21,00 € 21,00 € 21,00 € 21,00 €

Sous-verre Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Porte-clés Poupées rasta Unité 7,00 € 7,00 € 7,00 € 7,00 €

Poupées de fertilité small Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Poupées de fertilité médium Unité 40,00 € 40,00 € 40,00 € 40,00 €

Jeune fille small Unité 25,00 € 25,00 € 25,00 € 25,00 €

Jeune fille médium Unité 45,00 € 45,00 € 45,00 € 45,00 €

Bracelet  « weaving » single Unité 12,00 € 12,00 € 12,00 € 12,00 €

Ouvrage : Les gaulois Unité 12,70 € 12,70 € 12,70 € 12,70 €

Ouvrage : La préhistoire Unité 12,70 € 12,70 € 12,70 € 12,70 €

Ouvrage : L'archéologie Unité 12,70 € 12,70 € 12,70 € 12,70 €

Page 5

Page 6: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Ouvrage : Le Moyen-Age Unité 12,70 € 12,50 € 12,70 € 12,50 €

Ouvrage : Géologie Unité 12,70 € 12,70 € 12,70 € 12,70 €

Livret d'exposition 2 Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €

Reproduction d'œuvre Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Fossile orthocéras Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Catalogue Waga sugata Unité 25,00 € 25,00 € 12,50 € 12,50 €

Paul Bril, deux éternités Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €

Di Rosa Magazine Unité 60,00 € 60,00 € 30,00 € 30,00 €

Catalogue En pays Fali Unité 15,00 € 15,00 € 7,50 € 7,50 €

Publication « oeuvre de Eric Joisel » Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Livret »Mimo sur la trace des dinosaures » Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Kit Origami « Origami paper » Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Ouvrage « Histoire des dinosaures » Unité 19,90 € 19,90 € 19,90 € 19,90 €

Catalogue »L'empire des sciences naturelles » Unité 40,00 € 40,00 € 40,00 € 40,00 €

Sacs en toile Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Tee-shirts Unité 12,00 € 12,00 € 12,00 € 12,00 €

Porte clés avec décor P.A. Birot Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € 3,00 €

J'habille mes amies. La mode à travers les âges Unité 5,50 € 5,50 € 5,50 € 5,50 €

Catalogue Gaboriaud, le bonheur de peindre en Charentes Unité 22,00 € 22,00 € 22,00 € 22,00 €

Catalogue fossiles de la préhistoire charentaise Unité 29,00 € 29,00 € 29,00 € 29,00 €

Figurine d'animaux d'Afrique en métal récupéré Unité 19,00 € 19,00 € 19,00 € 19,00 €

Figurine d'animaux préhistoriques en fil métallique Unité 35,00 € 35,00 € 35,00 € 35,00 €

Figurine d'animaux préhistoriques en fil métallique grand format Unité 39,00 € 39,00 € 39,00 € 39,00 €

Eléphant Baby en fil métallique et canettes recyclées Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Eléphant Small en fil métallique et canettes recyclées Unité 30,00 € 30,00 € 30,00 € 30,00 €

Gecko en fil métallique et canettes recyclées Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Girafe Small en fil métallique et canettes recyclées Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Girafe Large en fil métallique et canettes recyclées Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Ouvrage  « Histoire de la préhistoire en Charentes » Unité 28,00 € 28,00 € 28,00 € 28,00 €

Catalogue « Les perspectives colorées » Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Ouvrage « Les fossiles, 100 infos à connaître » Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Ouvrage « Les dinosaures petit quide de poche » Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Collier modèle multirope en fil de téléphone Unité 22,00 € 22,00 € 22,00 € 22,00 €

Bracelet modèle spirale small en fil de téléphone Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Revue « Espèces » Unité 8,90 € 8,90 € 8,90 € 8,90 €

Ouvrage « Un guerrier Dendi » Unité 9,90 € 9,90 € 9,90 € 9,90 €

Pendentif Disco Zoulou Unité 17,00 € 17,00 € 17,00 € 17,00 €

Bracelets épingles Zoulou Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Bagues Zoulou Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Porte-Carte Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €

Page 6

Page 7: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Porte-Encens Animal Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 €

Animaux Taille XS Unité 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Animaux Taille S Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Animaux Taille M Unité 30,00 € 30,00 € 30,00 € 30,00 €

Animaux Taille L Unité 35,00 € 35,00 € 35,00 € 35,00 €

Animaux Taille XL Unité 45,00 € 45,00 € 45,00 € 45,00 €

Bougeoirs carrés Set de 3 Unité 25,00 € 25,00 € 25,00 € 25,00 €

Paréos Unité 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 €

Catalogue pour Expo Unité 18,00 € 18,00 € 18,00 € 18,00 €

Livre "Tam-Tam couleurs" Unité 14,00 € 14,00 € 14,00 € 14,00 €

Catalogue Bernard PRAS Unité 30,00 € 30,00 € 30,00 € 30,00 €

( * ) Délibération 2010-05-125. « Dans un souci d'assurer une gestion dynamique de la boutique il importe d'en modifier régulièrement certains tarifs afin d'une part, de

tenir compte de la vétusté ou de la détérioration de certains produits et d'autre part de permettre un renouvellement régulier des articles proposés à la vente au public

depuis plus de 2 ans. »

Page 7

Page 8: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Libellé Critère de tarification

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Remplacement carte informatisée Unité Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

Pénalités pour non restitution des

documents (livres, DVD) : forfait + valeur

des documents concernés

Unité 8,51 € 8,51 € 8,60 € 8,60 €

Lecture Publique

Exercice 2015 Exercice 2016

Page 8

Page 9: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Crèche grand font

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche l'houmeau

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche grande garenne

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche monod

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche ma campagne

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche st cybard

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche kirikou

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Crèche familiale titom

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Appartement accueil kalis

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Halte garderie Bel-Air

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Halte garderie ma campagne

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Halte garderie de basseau

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

Halte garderie Kirikou

Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à

charge appliqué sur les ressources de la familleMensuel

*Barème National fixé par la CAF, révisé au 1er janvier de chaque année (non connu à ce jour pour 2016)

Taux de participation appliqués aux ressources mensuelles des familles

1 2

Pour les structures collectives : crèches et haltes-

garderies 0,06% 0,05%

Pour la crèche familiale 0,05% 0,04%

Compte-tenu de leur modicité, les frais de rejets de prélèvement ne sont pas refacturés aux familles

Nombre d'enfants

Au 1er janvier 2015 :

ressources mensuelles

plancher : 647,49 € ;

ressources mensuelles

plafond : 4.845,513 €

Au 1er janvier 2015 : ressources

mensuelles plancher : 647,49 € ;

ressources mensuelles plafond :

4.845,513 € Majoration de + 20 %

appliquée sur la tarification

Angoulême

Au 1er janvier 2016 : ressources

mensuelles plancher : € ;

ressources mensuelles plafond : €

Au 1er janvier 2016 : ressources

mensuelles plancher : € ;

ressources mensuelles plafond : €

Majoration de + 20 % appliquée sur

la tarification Angoulême

Au 1er janvier 2015 :

ressources mensuelles

plancher : 647,49 € ;

ressources mensuelles

plafond : 4.845,513 €

Au 1er janvier 2015 : ressources

mensuelles plancher : 647,49 € ;

ressources mensuelles plafond :

4.845,513 € Majoration de + 20 %

appliquée sur la tarification

Angoulême

Au 1er janvier 2016 : ressources

mensuelles plancher : € ;

ressources mensuelles plafond : €

Au 1er janvier 2016 : ressources

mensuelles plancher : € ;

ressources mensuelles plafond : €

Majoration de + 20 % appliquée sur

la tarification Angoulême

Crèches

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Barème défini par la Caisse Nationale d'Allocations

Familiales (CNAF)*

Barème défini par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales

(CNAF)*

Tarifs variables en fonction de la composition et des

revenus de la famille : taux de participation appliqués aux

revenus, avec plancher et plafond

Tarifs variables en fonction de la composition et des revenus de la

famille : taux de participation appliqués aux revenus, avec plancher

et plafond

Page 9

Page 10: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hs Angoulême

Tranche 1 QF de 1€ à 199 € 0,70 € 0,72 € 2,86%

Tranche 2 QF de 200 € à 399 € 0,94 € 0,97 € 3,19%

Tranche 3 QF de 400 € à 689 € 1,70 € 1,75 € 2,94%

Tranche 4 QF de 690 € à 1099 € 2,40 € 2,47 € 2,92%

Tranche 5 QF 1100 € à 1700 € 2,80 € 2,88 € 2,86%

Tranche 6 QF au-delà de 1701 € 3,30 € 3,40 € 3,03%

Tarif exceptionnel dans la limite de 10 repas par année

scolaire et hors allergie ou intolérance alimentaire : pour

les externes (pique-nique, repas de Noël, tout besoin

ponctuel et pour les rationnaires (besoin de repas

supplémentaires)

Repas nouveau nouveau

Tarif « CHAM » hors commune Repas nouveau nouveau

Forfait 4 jours Tranche 1 9,73 € 10,17 € 4,52%

Forfait 4 jours Tranche 2 13,07 € 13,65 € 4,44%

Forfait 4 jours Tranche 3 23,63 € 24,69 € 4,49%

Forfait 4 jours Tranche 4 33,36 € 34,86 € 4,50%

Forfait 4 jours Tranche 5 38,92 € 40,66 € 4,47%

Forfait 4 jours Tranche 6 45,87 € 47,93 € 4,49%Forfait 5 jours Tranche 1 12,25 € 12,69 € 3,59%

Forfait 5 jours Tranche 2 16,45 € 17,04 € 3,59%

Forfait 5 jours Tranche 3 29,75 € 30,82 € 3,60%

Forfait 5 jours Tranche 4 42,00 € 43,51 € 3,60%

Forfait 5 jours Tranche 5 49,00 € 50,76 € 3,59%

Forfait 5 jours Tranche 6 57,75 € 59,82 € 3,58%

Individuels adultes (personnel municipal du secteur

scolaire et de la Direction de l'éduction, directeurs écoles,

CAE, enseignants surveillants, stagiaires en formation,

animateurs

Repas

Enseignants non surveillant- Indice inférieur à 465 RepasEnseignants non surveillant- Indice supérieur à 465 et

autres commensauxRepas

Centres de loisirs Repas + GoûterCentres de loisirs Goûter

Ensemble des adultes présent sur les piques-niques y

compris les parents accompagnateurs Pique-niquenouveau nouveau

Compte-tenu de leur modicité, les frais de rejets de prélèvement ne sont pas refacturés aux familles

Minimum garanti 2015 : 3,52€

2,60 € 2,68 € 3,08%0,36 € 0,37 € 2,78%

4,88 € 5,03 € 3,07%

6,07 € 6,25 € 2,97%

Mois 73,50 € 76,14 € 3,59%

Minimum garanti 2014 : 3,51 € Minimum garanti 2015 : 3,52 € 0,28%

Sur la base des quotients familiaux de la

CAF

Mois 58,38 € 61,00 € 4,49%

Repas 4,20 € 4,33 € 3,10%

Sur la base de la tranche 6

Restauration scolaire

Catégories (en fonction du quotient familial (QF) Critère de tarification

Exercice 2014/2015 Exercice 2015/2016 Variation

à partir de septembre 2014 à partir de septembre 2015

Page 10

Page 11: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

► Conditions d'accès aux stages :

Résider à ANGOULEME

TARIF ENTIER 1ère REDUCTION 2nd REDUCTION TARIF ENTIER 1ère REDUCTION 2nd REDUCTION

69,90 € (semaine)

14,00 € (journée)

34,85 € (semaine)

7,00 € (journée)

17,45 € (semaine)

3,55 € (journée)

72,00 € (semaine)

14,40 € (journée)

35,90 € (semaine)

7,20 € (journée)

18,00 € (semaine)

3,65 € (journée)

Le quotient CAF est : Supérieur ou égal à : Inférieur à : Inférieur ou égal à : Supérieur ou égal à : Inférieur à : Inférieur ou égal à :

1 enfant 710,21 € 710,21 € 398,19 € 715,89 € 715,89 € 401,38 €

2 enfants 789,12 € 789,12 € 442,43 € 795,43 € 795,43 € 445,97 €

3 enfants 739,80 € 739,80 € 414,78 € 745,72 € 745,72 € 418,10 €

4 enfants 789,12 € 789,12 € 442,43 € 795,43 € 795,43 € 445,97 €

5 enfants 828,57 € 828,57 € 464,56 € 835,20 € 835,20 € 468,28 €

► Conditions d'obtention de l'aide :

Résider à ANGOULEME

Enfant scolarisé en primaire (maternelle et élémentaire) ou en collège

Inscrire l'enfant dans un club d'Angoulême sauf dans les cas où la discipline sportive choisie n'existe pas sur la commune

Délibération 20150629_31

aide à la licence 2014/2015

aide à la licence

2015/2016

Entre dans le dispositif aide à la

licence

Entre dans le

dispositif aide à la

licence

Le quotient CAF est : Inférieur à : Inférieur à :

1 enfant 710,21 € 715,89 €

2 enfants 789,12 € 795,43 €

3 enfants 739,80 € 745,72 €

4 enfants 789,12 € 795,43 €

5 enfants 828,57 € 835,20 €

SPORTS : Stage Arts et Sports – Stages à thème – Aide à la licence

Stages 2014/2015 Stages 2015/2016

Aide à la licence

Page 11

Page 12: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

Tarif horaire Tarif horaire

du lundi au vendredi du lundi au vendredi

forfait 6h (*) Heure supplémentaire forfait 6h (*) Heure supplémentaire

Gymnases et salles spécifiques de

Catégorie 1 :

Salle Omnisports Roger Gémard

(Grand Font)

Gymnases et salles spécifiques de

Catégorie 2 :

Gymnase Abbé Rousselot

Gymnase Pierre de Coubertin

Gymnases et salles spécifiques de

Catégorie 3 :

Gymnase Halle des Sports de Ma

Campagne La Croix Lanauve

Gymnase de la Grande Garenne

Gymnase Pierre Bodet

Centre des Cultures Urbaines

Gymnase Winston Churchill

Gymnase Mario Roustan

Salle Jean-Philippe GATIEN

Salle d'Armes Taillefer

Mur d'escalade Halle des Sports de

Ma Campagne

Mur de tir à l'arc Halle des Sports de

Ma Campagne

Salle de tennis couverte 3 Chênes

Salle de tennis couverte Petit

>Fresquet

Gymnases et salles spécifiques de

Catégorie 4 :

Gymnase Raymond Denost

Gymnase Raoul Boucheron

Gymnase Charles Peguy

Dojo salle Omnisports de la Grand-

Font

Salle de judo du Quai du Halage

Salle de danse du Quai du Halage

Salle de tir du Quai du Halage

Salle de musculation de Chanzy

Salle de musculation Pierre Bodet

12,00 € 108,00 € 18,00 € 12,24 € 110,16 € 18,36 €

16,00 € 126,00 € 21,00 € 16,32 € 128,52 € 21,42 €

27,00 € 192,00 € 32,00 € 27,54 € 195,84 € 32,64 €

33,00 € 228,00 € 38,00 € 33,66 € 232,56 € 38,76 €

Tarification des équipements sportifs

EQUIPEMENTS

Exercice 2014/2015 Exercice 2015/2016

Tarifs samedi et dimanche Tarifs samedi et dimanche

Page 12

Page 13: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Tarif horaire Tarif horaire

du lundi au vendredi du lundi au vendredi

EQUIPEMENTS

Exercice 2014/2015 Exercice 2015/2016

Tarifs samedi et dimanche Tarifs samedi et dimanche

Sauna de Chanzy

Salle de Boxe de Montauzier

Club house salle Omnisports Grand-

Font

Club house plaine de Ma Campagne

Stades de Catégorie 1 :

Stade de Chanzy

Stade Lebon

Stades de Catégorie 2 :

Stade de Lunesse

Stade La Croix Lanauve

Stade Honneur Léonide Lacroix

Terrain A des 3 Chênes

Stades et installations spécifiques

de Catégorie 3 :

Terrain C des 3 Chênes

Terrain D des 3 Chênes

Terrain G des 3 Chênes

Terrain d'entrainement Castillon

football

Terrain d'entrainement Castillon

rugby

Terrain Leclerc Chauvin

Terrain annexe Ma Campagne

Terrain annexe Léonide Lacroix

Équipements d'athlétisme Léonide

Lacroix

Équipements d'athlétisme des 3

Chênes

Vélodrome des Alliers

Stades et installations spécifiques

de Catégorie 4 :

Terrain E des 3 Chênes

Terrain B des 3 Chênes

Terrain de la Poudrerie

Stades et installations spécifiques

de Catégorie 5 :

Court de tennis extérieur

Stades et installations spécifiques

de Catégorie 6 :

Terrain F des 3 Chênes

Terrain H des 3 Chênes

Petits terrains Castillon

Terrain de Fontgrave 8,00 € 78,00 € 13,00 € 8,16 € 79,56 € 13,26 €

12,24 € 110,16 € 18,36 €

22,00 € 162,00 € 27,00 € 22,44 € 165,24 € 27,54 €

31,00 € 216,00 € 36,00 € 31,62 € 220,32 € 36,72 €

44,00 € 294,00 € 49,00 € 44,88 € 299,88 € 49,98 €

72,00 € 462,00 € 77,00 € 73,44 € 471,24 € 78,54 €

12,00 € 108,00 € 18,00 € 12,24 € 110,16 € 18,36 €

Page 13

Page 14: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Tarif horaire Tarif horaire

du lundi au vendredi du lundi au vendredi

EQUIPEMENTS

Exercice 2014/2015 Exercice 2015/2016

Tarifs samedi et dimanche Tarifs samedi et dimanche

Terrain stabilisé de Lunesse

Terrain stabilisé Léonide Lacroix

Piste d'athlétisme de Lunesse

Piste d'athlétisme La Croix Lanauve

Plateaux d'évolution

(*) durée minimum de location le week-end : 6 heures

8,00 € 78,00 € 13,00 € 8,16 € 79,56 € 13,26 €

Page 14

Page 15: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Tarif horaire Tarif horaire

du lundi au vendredi du lundi au vendredi

EQUIPEMENTS

Exercice 2014/2015 Exercice 2015/2016

Tarifs samedi et dimanche Tarifs samedi et dimanche

TABLEAU n°2 : TARIFICATION PAR CATEGORIE D'UTILISATEUR

Libellé Type de tarif à appliquer

Associations dont le siège social est

Établissements de cycle élémentaire

Structures d'éducation spécialisée

implantées sur la commune

d'Angoulême (type IME)

Établissements publics implantés sur

la commune d'ANGOULEME en

fonction de la disponibilité des

équipements sportifs (établissements

de santé, établissement pénitencier,

police nationale, servie d'incendie

d'Angoulême, gendarmerie, RIMA,...).

Établissements d'enseignement

supérieurs publics ou privés

d'ANGOULEME et associations

rattachées (Faculté des Sciences et du

Sport, FNSU...).

Associations dites scolaires rattachées

à un établissement scolaire

d'ANGOULEME (UNSS, Associations

sportives Collèges et Lycées,...).

Comités Départementaux, Ligue,

District, instances fédérales

Comités d'entreprises

(*) Toute dégradation donnera lieu à remboursement des réparations au coût réel au vu des fiches de travail

GRATUITE avec VALORISATION

(valorisation effectuée et

communiquée à l'association)

Associations et autres structures

implantées hors de la commune

d'ANGOULEME FACTURATION

et caution de 510 € (*)

Page 15

Page 16: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

résidants non résidants résidants non résidants

Droit de voirie

Stationnement de véhicules voie publique par emplacement Unité

Gesta tarifs abonnements souterrains

Parking Bouillaud Mensuel 7/7 50,00 € 65,00 € 50,00 € 65,00 €

parking st martial Mensuel 7/7 50,00 € 65,00 € 50,00 € 65,00 €

parking les halles Mensuel 7/7 50,00 € 65,00 € 50,00 € 65,00 €

Parking Bouillaud Trimestriel 7/7 140,00 € 180,00 € 140,00 € 180,00 €

parking st martial Trimestriel 7/7 140,00 € 180,00 € 140,00 € 180,00 €

Parking Les Halles Trimestriel 7/7 140,00 € 180,00 € 140,00 € 180,00 €

Parking Bouillaud Annuel 7/7 500,00 € 650,00 € 500,00 € 650,00 €

parking st martial Annuel 7/7 500,00 € 650,00 € 500,00 € 650,00 €

parking les halles Annuel 7/7 500,00 € 650,00 € 500,00 € 650,00 €

parking st martial option tarifaire Mensuel 5/7 24h/24h 40,00 € 52,00 € 40,00 € 52,00 €

parking st martial option tarifaire Mensuel 7/7 7h-20h 45,00 € 58,00 € 45,00 € 58,00 €

parking st martial option tarifaire place numérotée Trimestriel 7/7 24h/24h 170,00 € 220,00 € 170,00 € 220,00 €

parking st martial option tarifaire place numérotée Annuel 7/7 24h/24h 620,00 € 800,00 € 620,00 € 800,00 €

parking La Gatine Mensuel 5/7 24h/24h 40,00 € 52,00 € 40,00 € 52,00 €

parking La Gatine Mensuel 5/7 24h/24h groupe 5 ab 32,00 € 42,00 € 32,00 € 42,00 €

parking La Gatine Mensuel 7/7 24h/24h 45,00 € 58,00 € 45,00 € 58,00 €

parking La Gatine Trimestriel 7/7 24h/24h 115,00 € 149,00 € 115,00 € 149,00 €

parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h 300,00 € 390,00 € 300,00 € 390,00 €

parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h groupe 30 ab 240,00 € 312,00 € 240,00 € 312,00 €

parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h groupe 50 ab 216,00 € 288,00 € 216,00 € 288,00 €

parking La Gatine Annuel 7/7 24h/24h 350,00 € 450,00 € 350,00 € 450,00 €

Emplacement véhicule électrique auto-partage Annuel 7/7 24h/24h 800,00 € 800,00 € 800,00 € 800,00 €

Tarifs horaires souterrains journée de 1h00 à 17h00

parking s souterrains 15mn

parking s souterrains 30mnparking s souterrains 45mn

parking s souterrains 1 heure

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 2 heures 2,00 € 2,00 €

1,20 € 1,20 €

0,20 € 0,20 €

0,00 € 0,00 €1,00 € 1,00 €

4,00 € 4,00 €

0,00 € 0,00 €

Gesta

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Page 16

Page 17: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

résidants non résidants résidants non résidants Libellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 3 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 4 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 5 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 6 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 7 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 8 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 9 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 10 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 11 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 12 heures

parking s souterrains Par ¼ heure supplémentaire

parking s souterrains 13 heures

parking s souterrains 14 heures et + (24h maxi)

parking s souterrains tickets perdu

parking s souterrains 24 heures

Parking st martial pass hôtel 18h à 9h U

Parking La Gatine les halles st martial Bouillaud tickets

congrès 24 hU

Carte à décompte Unité

Carte à décompte Unité

Carte à décompte Unité

Gesta surface

zone rouge courte durée limitée à 1 heure 30mm

23,00 € 23,00 €

0,60 € 0,60 €

7,00 € 7,00 €

14,00 € 14,00 €

4,00 € 4,00 €

6,00 € 6,00 €

12,00 € 12,00 €

12,00 € 12,00 €

10,80 € 10,80 €

12,00 € 12,00 €

10,00 € 10,00 €

0,20 € 0,20 €

9,20 € 9,20 €

0,20 € 0,20 €

8,40 € 8,40 €

0,20 € 0,20 €

7,60 € 7,60 €

0,20 € 0,20 €

6,80 € 6,80 €

0,20 € 0,20 €

6,00 € 6,00 €

0,20 € 0,20 €

5,20 € 5,20 €

0,20 € 0,20 €

4,40 € 4,40 €

0,20 € 0,20 €

3,60 € 3,60 €

0,20 € 0,20 €

2,80 € 2,80 €

0,20 € 0,20 €

0,20 € 0,20 €

Page 17

Page 18: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

résidants non résidants résidants non résidants Libellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

zone rouge courte durée limitée à 1 heure 1 heure

zone orange durée moyenne limitée à 2 heures 30mm

zone orange durée moyenne limitée à 2 heures 1 heure

zone orange durée moyenne limitée à 2 heures 1heure 30

zone orange durée moyenne limitée à 2 heures 2 heures

zone verte 15mm

zone verte 1 heure

zone verte 2 heures

zone verte 3 heures

zone verte 4 heures

zone verte 5 heures

zone verte 6 heures

zone verte 7 heures

zone verte 8 heures

zone verte 9 heures

zone verte forfait 5 jours

Parc stationnement gare 2 jours

Parc stationnement gare 3 jours

Parc stationnement gare 5 jours

Stationnement véhicules santé annuel

Stationnement Résident journalier 24 heures

Stationnement Résident hebdomadaire 7 jours

Stationnement Résident mensuel mensuel

Stationnement Résident redevance annuelle de date à date

Tarif pour les professionnels mobiles par heure

Tarif pour les professionnels mobiles 9 heures

Tarif pour les professionnels mobiles 24 heures

Carte PIAF 1 unité

Boitier PIAF 2 autres usagers unité

Boitier PIAF 2 association de services et soins à domicile unité

Boitier PIAF 2 professionnels unité

Rechargement PIAF 2 unité

Rechargement PIAF 2 unité 40,00 € 40,00 €

20,00 € 20,00 €

20,00 € 20,00 €

25,00 € 25,00 €

15,00 € 15,00 €

3,60 € 3,60 €

20,00 € 20,00 €

0,40 € 0,40 €

3,60 € 3,60 €

13,00 € 13,00 €

155,00 € 75,00 €

0,50 € 0,50 €

3,00 € 3,00 €

12,00 € 12,00 €

100,00 € 100,00 €

7,00 € 7,00 €

10,00 € 10,00 €

4,00 € 4,00 €

12,00 € 12,00 €

3,40 € 3,40 €

3,70 € 3,70 €

2,80 € 2,80 €

3,10 € 3,10 €

2,00 € 2,00 €

2,50 € 2,50 €

1,00 € 1,00 €

1,50 € 1,50 €

2,30 € 2,30 €

0,20 € 0,20 €

1,20 € 1,20 €

1,70 € 1,70 €

1,20 € 1,20 €

0,60 € 0,60 €

Page 18

Page 19: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES

MARCHES et FOIRES Passagers Abonnés Passagers Abonnés

Secteur plateau – Victor Hugo

HALLES CENTRALES

Stands et réserves de froid m²/mois 13,37 13,64

caves unité/mois 30,90 31,51

MARCHE VICTOR HUGO

Partie découverte du mardi au

dimanchem²/jour 0,46 0,22 0,47 0,23

Partie découverte uniquement le

dimanchem²/jour 0,46 0,35 0,47 0,23

Partie couverte m²/jour 0,35 0,36

Marché Bel Air – Grand Font /

Basseaum²/jour 0,42 0,19

Autres marchés m²/jour 0,44 0,20 0,44 0,20

Foire bimensuelle (Lunesse /

Place Guillon)m²/jour 0,46 0,24 0,46 0,24

Suppression tarifs

COMMERCE

TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

Page 19

Page 20: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

FÊTES FORAINES ET

CIRQUES

Les Métiers (manèges)

1 à 100 m²

101 à 200 m²

+ de 200 m²

Les accessoires (distributeurs

de boissons, barbe à papa,

coups de poings etc...)

/jour

Hors jours de

montage et

démontage

Les cirques, chapiteaux,

théâtres et installations

similaires

0 à 300 m²

301 à 600 m²

601 à 1000 m²

1000 m² à 3000 m²

Totalité du parc de Bourgines jour 3730,00 3804,60

Forfait par jour

hors jours de

montage et

démontage

55,00 56,10

90,00 91,80

120,00 122,40

350,00 357,00

0,13

4,50 4,60

m²/jour

Hors jours de

montage et

démontage

0,170,18

0,15

Page 20

Page 21: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

LES MANIFESTATIONS À

CARACTÈRE ECONOMIQUE

Droits de place

uniquement

Manifestations avec étals

commerciaux

Bazarderie ml/jour

Brocante, bric à brac et autre

vente au déballagem²/jour

Marché Artisanal Musiques

Métissesm²/jour

Etalages des commerçants

sédentaires et non sédentaires

à l'occasion de manifestations

exceptionnelles

m²/jour

2,75 2,80

5,10 5,20

5,00 5,10

0,62 0,63

Page 21

Page 22: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

Expositions à caractère

commercial et publicitaire

Véhicules commerciaux et 1 à 20 m²

m² supplémentaire

Accessoires supplémentaires : m²/jour

Exposition de véhicules devant

les commerces

12m² maximum d'emprise par

véhicule

forfait/véhicule

/mois

Exposition autres véhicules

(vélos, voitures sans permis,

scooter, tracteur...)

m²/mois

Fêtes de fin d'année

Etalages des commerçants m²/jour

Etalages des commerçants

sédentaires et non sédentaires,

période supérieure à 1 semaine

m²/jour

2,00 2,04

1,50 1,53

Nouveau 5,15

5,00

Suppression tarifs

18,50

1,80

,

m²/jour 10,00 10,20

Page 22

Page 23: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

DROITS DE PLACE DIVERS

SUR LA VOIE PUBLIQUE

Etals habituels des

commerçants devant leur

magasin

m²/mois

Vente de chrysanthèmes et

sapins de noëlm²/jour

Vente de cèpes m²/jour

Véhicules aménagés pour la

vente hors marché, sans

branchement électrique

/mois 100,00 115,00

,

4,50 4,60

2,79 2,85

3,65 3,72

Page 23

Page 24: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

LES TERRASSES

Terrasses annuelles m²/mois

zone 1

Zone 2

Zone 3

Terrasses saisonnières (avril à

octobre)M²/7 mois

zone 1

Zone 2

Zone 3

Extensions de terrasses (sauf

Fête de la Musique – exonérée)m²/manifestation

Dépassement emprise terrasse Terrasse installée sur la voie

1,50 1,53

m²/jour10,00 10,20

10,00 Suppression tarifs

3,96 3,96

3,30 3,30

2,75 2,75

2,26 2,26

1,81 1,81

Les 6 tarifs indiqués ci-dessous font l'objet d'une revalorisation au 1er janvier de chaque année

par rapport au taux d'évolution de l'indice des prix à la consommation (hors tabac) de

septembre N-2 à septembre N-1 soit +0,07%

2,72 2,72

Page 24

Page 25: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LIBELLES CRITERES TARIFS 2015 en euros Tarifs 2016

DROITS DE BRANCHEMENT

ELECTRIQUE

Disjoncteur 6 Ampères

Disjoncteur 10 Ampères

Prise 16 Ampères (3600 watt)

Prise 32 Ampères (18000 watt)

Prise 63 Ampères (36000 watt)

Enseignes DELIBERATION

Inférieures ou = à 12M²

Supérieures à 12M² et

Inférieures à 50M²

Supérieures à 50M²

TARIFS 2015 AU M² TARIFS 2016 AU M²

Selon Délibération

N°17 du 29 juin

2015

EXONERATION EXONERATION

30,60 € 27,50 €

61,20 € 61,20 €

4,30 4,39

8,40 8,57

TLPE

Forfait/jour

0,80 0,82

1,30 1,33

2,10 2,14

Page 25

Page 26: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Abattement Exonération Angoulême Abattement Exonération

Pour les occupations faisant l'objet

d'une tarification mensuelle ou

hebdomadaire, tout mois ou semaine

commencé est dû en totalité

Droits divers sur la voie publique

Terrasses fermées des cafés, hôtels

restaurants ou autres commerces de

denrées alimentaires édifiés sur le

domaine public ( par an et par m²)

M²/an 71,92 € 73,00 €

Commerces, industries diverses

exercées dans les kiosques,

échoppes ou abris édifiés sur le

domaine public( par an et par m²)

M²/an 71,92 € 73,00 €

Droits divers sur la voie publique

LibelléCritères

tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Page 26

Page 27: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Abattement Exonération Angoulême Abattement Exonération

LibelléCritères

tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Dépôts de matériaux de construction,

de démolition ou autres ou de bennes

sur le domaine public (le m² par

semaine à compter de la date de

début d'occupation du domaine public

demandée par le soumissionnaire et

acceptée par l'autorité territoriale

jusqu'à la date réelle de fin

d'occupation)

M²/semaine 4,00 € 4,00 €

Installation de palissades de chantier,

échelles échafaudages sur domaine

public, le m² par semaine à compter

de la date de début d'occupation du

domaine public demandée par le

soumissionnaire et acceptée par

l'autorité territoriale jusqu'à la date

réelle de fin d'occupation )

M²/semaine 4,00 € 4,00 €

Occupation de la voie publique pour

déménagement/emménagement

forfait/jour/véhi

cule10,00 € 11,00 €

création de passage « bateau » 5

mètres linéaires maximumMl

frais réels +

10% de frais

de gestion

frais réels + 10%

de frais de gestion

création de passage « bateau » pour

activité commerciale ou industrielle ou

tout passage bateau

Ml

frais réels +

10% de frais

de gestion

frais réels + 10%

de frais de gestion

création de passage « bateau »

supérieur 5 mètres linéaires Ml

frais réels +

10% de frais

de gestion

frais réels + 10%

de frais de gestion

- travaux >6mois et

<ou = 12 mois :

abattement de 20%

- travaux >12mois :

abattement de 50%

- les services de la ville

d'Angoulême

- les entreprises ayant pour

maître d'ouvrage la ville

d'Angoulême

- les associations à caractère

caritatif

- les concessionnaires officiels

de réseaux : eaux potable, eaux

pluviales, assainissement, gaz,

électricité, télécommunications

- les services de secours et

d'incendie

- les services de police

- travaux de ravalement de

façades

- travaux dans le cadre de

l'ORU

- travaux bénéficiant d'une

exonération de droit de voirie

suite à délibération

-si facture <5€

- travaux

>6mois et

<ou = 12

mois :

abattement

de 20%

- travaux

>12mois :

abattement

de 50%

- les services de la ville

d'Angoulême

- les entreprises ayant

pour maître d'ouvrage la

ville d'Angoulême

- les associations à

caractère caritatif

- les concessionnaires

officiels de réseaux : eaux

potable, eaux pluviales,

assainissement, gaz,

électricité,

télécommunications

- les services de secours

et d'incendie

- les services de police

- travaux de ravalement

de façades

- travaux dans le cadre de

l'ORU

- travaux bénéficiant d'une

exonération de droit de

voirie suite à délibération

-si facture <5€

Page 27

Page 28: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Droits de stationnement

Par taxi Mois 7,50 € 7,90 €

Droits de stationnement des taxis

Libellé Critère de tarification Exercice 2015 Exercice 2016

Page 28

Page 29: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Participation pour enlèvement de

panneau d'affichage ou de signalétique

non autorisé

Unité 2013-12-52 80,00 € 100,00 €

Participation pour enlèvement par

panneau supplémentaireUnité 2013-12-52 5,50 € 6,00 €

Participation pour enlèvement de

dépôts sauvages Unité 2013-12-52 80,00 € 120,00 €

Mise à disposition de corbeilles doubles

arceaux par camion plateauRotation 2013-12-52 26,00 € 27,00 €

Mise à disposition de conteneurs par

camion plateauRotation 2013-12-52 32,00 € 33,00 €

Mise à disposition de conteneurs par

camion multi benneRotation 2013-12-52 110,50 € 112,00 €

Mise à disposition de caisson Unité 2013-12-52 40,00 € 41,00 €

Installation sur site de corbeilles de

propreté ou de conteneursUnité 2013-12-52 103,50 € 106,00 €

Immobilisation de corbeilles ou de

conteneurs supérieure à trois jours

Jour par

contenant2013-12-52 1,00 € 1,50 €

Immobilisation de caisson supérieure à

trois jours

Jour par

contenant2013-12-52 5,50 € 6,00 €

Balayage mécanique Heure 2013-12-52 78,50 € 80,00 €

Balayage mécanique en équipe

renforcéeHeure 2013-12-52 121,50 € 124,00 €

Mise à disposition de laveuse avec

chauffeurHeure 2013-12-52 37,50 € 38,00 €

Traitement de déchets bois par tranche

de 4 tonnesUnité 2013-12-52 182,50 € 187,00 €

Traitement de déchets ultimes par

tranche de 4 tonnesUnité 2013-12-52 500,50 € 510,00 €

Plan propreté

LibelléCritère de

Tarification

Année / Mois /

N° de la

délibération

Exercice

2015Exercice 2016

Page 29

Page 30: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

LibelléCritère de

Tarification

Année / Mois /

N° de la

délibération

Exercice

2015Exercice 2016

Traitement de déchets verts (y compris

feuilles) par tranche de 4 tonnesUnité 2013-12-52 290,50 € 296,00 €

Tri des déchets en mélange Unité 2013-12-52 68,50 € 70,00 €

Enlèvement de tags m2 2013-12-52 29,50 € 40,00 €

Fourniture d'un distripoche pour

ramassage de déjections caninesUnité 2013-12-52 348,50 € 355,00 €

Fourniture d'un carton de sacs pour

ramassage de déjections caninesUnité 2013-12-52 57,00 € 58,00 €

Mise à disposition d'une équipe Heure 2013-12-52 59,00 € 60,00 €

Mise à disposition d'une équipe

renforcéeHeure 2013-12-52 74,00 € 75,00 €

Mise à disposition d'un tracto-pelle

avec chauffeurHeure 2013-12-52 64,00 € 65,00 €

Mise à disposition d'un nettoyeur Haute

Pression avec chauffeurHeure 2013-12-52 49,00 € 50,00 €

Mise à disposition d'un nettoyeur Haute

Pression avec équipe de 2 agentsHeure 2013-12-52 73,00 € 74,00 €

Ramassage de feuilles hors traitement

des déchets vertsHeure 2013-12-52 83,00 € 84,00 €

Page 30

Page 31: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE 110,00 € 220,00 € DEMI-JOURNEE 115,00 € 225,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE 200,00 € 400,00 € JOURNEE 205,00 € 405,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesSOIREE + NUIT 250,00 € 450,00 € SOIREE + NUIT 255,00 € 455,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE + NUIT 300,00 € 500,00 € JOURNEE + NUIT 305,00 € 505,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales2 JOURS 400,00 € 600,00 € 2 JOURS 405,00 € 605,00 €

Journée montage et démontage Unité 60,00 € 60,00 € Unité 65,00 € 65,00 €

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-

dessus)

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-

dessus)

Forfait état des lieux (compris dans les tarifs ci-

dessus)

caution (*) Unité 500,00 € 500,00 € Unité 500,00 € 500,00 €

Manifestations organisées par les établissements

scolaires de la ville d'Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

Spectacles

(danse, concert ,

théâtre, )

Conférences /

Projections vidéo /

résidences )

Spectacles

(danse, concert ,

théâtre, )

Conférences /

Projections vidéo /

résidences )

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE ou SOIREE 688,00 € 320,00 € DEMI-JOURNEE ou SOIREE 600,00 € 350,00 € 800,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE 984,00 € 418,00 € JOURNEE 900,00 € 500,00 € 1 100,00 €

Régisseur / Gardien / Accueil – NUIT NUIT

186,5 €/h 85 €/h Régisseur / Gardien

+ 25 %/h – NUIT

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

½ JOURNEE

Dimanche et Jours Fériés835,00 € 368,00 € DEMI-JOURNEE DIMANCHE & FERIE 781,00 € 437,00 € 1 000,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

JOURNEE

Dimanche et Jours Fériés1 280,00 € 516,50 €

JOURNEE

DIMANCHE & FERIE1 125,00 € 625,00 € 1 375,00 €

Gardiennage/ accueil Gardiennage / Accueil

Gardiennage / accueil – NUIT Gardiennage / Accueil – NUIT

Gardiennage/ accueil dimanche & jours fériés Gardiennage / Accueil DIMANCHE & FERIE

Manifestations organisées par les établissements

scolaires de la ville d'Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Caution (*) Unité Unité

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

500,00 € 500,00 €

32,54 €/h en + du prix de la location

26,03 €/h

31,24 €/h

39,05 €/h

Salle conviviale Grande Garenne (390 m2)

Durée de location Compris dans les tarifs ci-dessus Durée de location Compris dans les tarifs ci-dessus

Salle Bunuel espace Franquin

Locations de salles municipales

Libellé Critère de tarificationExercice 2015

Critère de tarificationExercice 2016

Page 31

Page 32: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Salle Iribe Espace Franquin

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE ou SOIREE DEMI-JOURNEE ou SOIREE 250,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE 350,00 €

Régisseur / Gardien / Accueil – NUIT Régisseur / Gardien / AccueilRégisseur / Gardien

+ 25 %/h – NUIT

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

Régisseur / Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUITDEMI-JOURNEE DIMANCHE & FERIE 312,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

Régisseur / Gardien / Accueil

+ 50 %/h

Dimanche et Jours Fériés

JOURNEE

DIMANCHE & FERIE390,00 €

matériel supplémentaireMatériel supplémentaire Matériel supplémentaire

Manifestations organisées par les établissements

scolaires de la ville d'Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Caution (*) Unité Unité

Hall d'Exposition

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE ou SOIREE

Expo forfait jour

(semaine)30,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE

Expo forfait jour

(dimanche et js férié)60,00 €

Régisseur / Gardien / Accueil Régisseur / Gardien / Accueil

Régisseur / Gardien / Accueil – NUITRégisseur / Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Régisseur / Gardien / Accueil – Dimanche et Jours Fériés

Régisseur / Gardien / Accueil

+ 50 %/h

Dimanche et Jours Fériés

matériel supplémentaire

Matériel supplémentaire Matériel supplémentaire

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

caution Unité Unité

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

500,00 € 500,00 €

INTERET COMMUNAL40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

39,05 €/h

Tarification sur la base du service Manifestation

LogistiqueTarification sur la base du service Manifestation Logistique

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL40 % DU TARIF

Tout spectacle/conférence

80,00 € 15,00 €

160,00 € 30,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

500,00 € 500,00 €

31,24 €/h 187,00 €

39,05 €/h312,00 €

Tarification sur la base du service Manifestation

LogistiqueTarification sur la base du service Manifestation Logistique

Tout spectacle/conférence

160,00 € 150,00 €

320,00 € 250,00 €

26,03 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Page 32

Page 33: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Salle Méliès Espace Franquin

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE ou SOIREE DEMI-JOURNEE ou SOIREE 305,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE 405,00 €

Régisseur + Gardien – NUITRégisseur / Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Régisseur / Gardien

+ 25 %/h – NUIT

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

Régisseur / Gardien / Accueil

+ 50 %/h

Dimanche et Jours Fériés

DEMI-JOURNEE DIMANCHE & FERIE 381,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

JOURNEE

DIMANCHE & FERIE476,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Caution (*) Unité Unité

Hall -1 Espace Franquin

Séminaires

Congrès

expo forfait jour Expo forfait jourExpo forfait jour

(semaine)30,00 €

expo forfait semaine Expo forfait semaine du lundi au samedi

expo forfait dimanche Expo forfait jour (dimanche)Expo forfait jour

(dimanche et js férié)60,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Caution (*) caution caution

Salle de réunion Espace Fanquin

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE70,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE 140,00 €

Gardien / accueil Gardien / Accueil

Gardien / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Caution (*) Unité Unité

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

500,00 € 500,00 €

100,00 € 105,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

500,00 € 500,00 €

Tout spectacle/conférence

50,00 € 52,00 €

82,00 € 15,00 €

309,00 €

123,00 € 30,00 €

381,00 €

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

500,00 € 500,00 €

Tout spectacle/conférence

302,00 € 305,00 €

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

39,05 €/h

256,00 €

Tout spectacle/conférence

201,00 € 205,00 €

Page 33

Page 34: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Salle n°1 Espace Franquin

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE

Gardien / accueil Gardien / Accueil

Gardien / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus) Durée de location Durée de location

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Salle n°2 Espace Franquin

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE

Gardiennage / accueil Gardien / Accueil

Gardiennage / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus) Durée de location Durée de location

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Salle n°3 Espace Franquin

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE

Gardiennage / accueil Gardien / Accueil

Gardiennage / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus) Durée de location Durée de location

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Compris dans les tarifs ci-dessus Compris dans les tarifs ci-dessus

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

60,00 € 30,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Compris dans les tarifs ci-dessus Compris dans les tarifs ci-dessus

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

Tout spectacle/conférence

30,00 € 15,00 €

70,00 € 30,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Compris dans les tarifs ci-dessus Compris dans les tarifs ci-dessus

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

Tout spectacle/conférence

35,00 € 15,00 €

70,00 € 30,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Tout spectacle/conférence

35,00 € 15,00 €

Page 34

Page 35: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Salle n°4 Espace Franquin

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE

Gardiennage / accueil Gardien / Accueil

Gardiennage / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h – NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus) Durée de location Durée de location

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Le Foyer équipé d'un comptoir Espace Franquin

Séminaires

Congrès

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE70,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE JOURNEE 140,00 €

Gardiennage / accueil Gardien / Accueil

Gardiennage / accueil – NUIT Gardien / Accueil

+ 20 %/h NUIT

Gardien / Accueil

+ 25 %/h – NUIT

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesGardiennage / Accueil DIMANCHE & FERIE DEMI-JOURNEE DIMANCHE & FERIE 87,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales

JOURNEE

DIMANCHE & FERIE174,00 €

matériel supplémentaireMatériel supplémentaire Matériel supplémentaire

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN 1 FOIS / AN

Salles de l'Espace Franquin

Forfait jour

Forfait jour

Dimanche & Férié

Musée Angoulême salle conférence

associations 18h-23h 91,00 € 91,00 € 18h-23h 92,82 € 92,82 €

entreprises 18h-23h 136,00 € 136,00 € 18h-23h 138,72 € 138,72 €

Musée Angoulême espace verrière

associations 18h-23h 45,00 € 45,00 € 18h-23h 45,90 € 45,90 €

entreprises 18h-23h 68,00 € 68,00 € 18h-23h 69,36 € 69,36 €

Salles Musée du papier

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralessemaine 907,00 € 907,00 € semaine 925,14 € 925,14 €

Hôtel St Simon

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales semaine523,35 € 523,35 €

semaine528,58 € 528,58 €

Manifestations soutenues par la ville dans le cadre de

l'intérêt communal portées par des associations qui

développent des activités sur Angoulême

semaine 104,67 € 104,67 € semaine 105,72 € 105,72 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN GRATUITE GRATUITE 1 FOIS / AN GRATUITE GRATUITE

Toutes écoles de danse Angoulême et hors

Angoulême

Gala de danses de fin d'année (école de danses)

(installation, répétitions et spectacles)

650 €/jour

812 €/jour

39,05 €/h56,00 €

112,00 €

Tarification sur la base du service Manifestation

LogistiqueTarification sur la base du service Manifestation Logistique

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

80,00 € 90,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Compris dans les tarifs ci-dessus Compris dans les tarifs ci-dessus

INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF INTERET COMMUNAL 40 % DU TARIF

Tout spectacle/conférence

40,00 € 45,00 €

80,00 € 30,00 €

26,03 €/h

31,24 €/h 32,54 €/h en + du prix de la location

Tout spectacle/conférence

40,00 € 15,00 €

Page 35

Page 36: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Grand Salon Hôtel de Ville

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE 258,32 € 258,32 € DEMI-JOURNEE 260,90 € 260,90 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE 514,60 € 514,60 € JOURNEE 519,75 € 519,75 €

Salon Tranchade Hôtel de Ville

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales DEMI-JOURNEE103,33 € 103,33 €

DEMI-JOURNEE104,36 € 104,36 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales JOURNEE205,64 € 205,64 €

JOURNEE207,70 € 207,70 €

Salon Hugo Pratt Hôtel de Ville

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE 76,99 € 76,99 € DEMI-JOURNEE 77,76 € 77,76 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE 153,98 € 153,98 € JOURNEE 155,52 € 155,52 €

utilisation Hôtel de Ville

sociétés réalisant des tournages JOURNEE 1 544,83 € 1 544,83 € JOURNEE 1 560,27 € 1 560,27 €

Les prestations demandées seront facturées à hauteur

de 20% du montant des prestations en cas de mise à

disposition gratuite des salons

Salle Petit Fresquet (150 m2) Angoulême Hors Angoulême

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesDEMI-JOURNEE 105,00 € 150,00 € DEMI-JOURNEE 110,00 € 155,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE 180,00 € 300,00 € JOURNEE 185,00 € 305,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesSOIREE + NUIT 200,00 € 310,00 € SOIREE + NUIT 205,00 € 315,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou moralesJOURNEE + NUIT 250,00 € 400,00 € JOURNEE + NUIT 255,00 € 405,00 €

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales2 JOURS 350,00 € 450,00 € 2 JOURS 355,00 € 455,00 €

Journée montage et démontage Unité 60,00 € 60,00 € Unité 65,00 € 65,00 €

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus)

Fluides + assurance (compris dans les tarifs ci-dessus)

Forfait état des lieux (compris dans les tarifs ci-dessus)

Caution (*) Unité 500,00 € 500,00 € Unité 500,00 € 500,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

Manifestations organisées par les établissements

scolaires de la ville d'Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

40 % DU TARIF

LE C.A.S. REMBOURSE LE C.A.S. REMBOURSE

FRAIS DE

FONCTIONNEMENT

CORRESPONDANT A

40% (HORS MONTAGE

ET DEMONTAGE) DU

PRIX DE LA SALLE A LA

CHARGE DE L'AGENT

FRAIS DE

FONCTIONNEMENT

CORRESPONDANT A

40% (HORS MONTAGE

ET DEMONTAGE) DU

PRIX DE LA SALLE A

LA CHARGE DE

L'AGENT

Caution (*) Unité 500,00 € 500,00 €

Agent municipal de la Ville d'Angoulême

1 FOIS / AN

L'AGENT FAIT L'AVANCE

DU PRIX DE LA LOCATION

Durée de location Compris dans les tarifs ci-dessus Durée de location Compris dans les tarifs ci-dessus

Page 36

Page 37: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors AngoulêmeLibellé Critère de tarification

Exercice 2015Critère de tarification

Exercice 2016

Salle de l'Ancienne Auberge de Jeunesse (salle A) Angoulême Hors Angoulême

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales75,00 € 105,00 € 80,00 € 110,00 €

Fluides, assurance + entretien

(compris dans les tarifs ci-dessus)0,00 € 0,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

Forfait suivant planning établi entre la Ville et l'utilisateur

en début d'année pour les associations de la commune

qui utilisent les salles 1 fois par mois minimum tout au

long de l'année

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 15,00 € 15,00 €

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 16,00 €

Salle de l'Ancienne Auberge de Jeunesse (salle B) Angoulême Hors Angoulême

Manifestations organisées par des personnes physiques 75,00 € 105,00 € 80,00 € 110,00 €

Fluides, assurance + entretien

(compris dans les tarifs ci-dessus)0,00 € 0,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

Forfait suivant planning établi entre la Ville et l'utilisateur

en début d'année pour les associations de la commune

qui utilisent les salles 1 fois par mois minimum tout au

long de l'année

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 15,00 € 15,00 €

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 16,00 €

Salle de l'Ancienne Auberge de Jeunesse (salle C) Angoulême Hors Angoulême

Manifestations organisées par des personnes physiques

ou morales75,00 € 105,00 € 80,00 € 110,00 €

Fluides, assurance + entretien

(compris dans les tarifs ci-dessus)0,00 € 0,00 €

Manifestations soutenues par la ville pour des

associations qui développent des activités sur Angoulême1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF1 FOIS / AN

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

INTERET COMMUNAL

20 % DU TARIF

Forfait suivant planning établi entre la Ville et l'utilisateur

en début d'année pour les associations de la commune

qui utilisent les salles 1 fois par mois minimum tout au

long de l'année

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 15,00 € 15,00 €

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE 16,00 €

(*) Toute dégradation donnera lieu à remboursement des réparations au coût réel au vu des fiches de travail

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

DEMI-JOURNEE

OU SOIREE

Page 37

Page 38: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Location matériel électrique

Adaptateur Unité 1,07 € 1,07 € 1,08 € 1,08 €

Boitier 4PC Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Boitier 6 PC triphasé Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Boitier depagne avec PC 16A Unité 2,65 € 2,65 € 2,68 € 2,68 €

Boitier sobem mono 32 A Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Boitier sobem triphasé 32A Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Coffret 32A 12 PC Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Coffret 63A + 3tétra 20A Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Rallonge HO7RNF 3x2,5mm² 3/5/10/15/20/25m Ml 2,65 € 2,65 € 2,68 € 2,68 €

Rallonge HO7RNF 3x2,5mm² de+de25m à 100m Ml 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Rallonge HO7RNF 3x2,5mm² depagne 5/10/20m Ml 3,71 € 3,71 € 3,74 € 3,74 €

Rallonge HO7RNF 5x6mm² 10/15/20/25m Ml 0,43 € 0,43 € 0,43 € 0,43 €

Rallonge HO7RNF 5x16mm² 5/10/15/20/25m Ml 0,64 € 0,64 € 0,64 € 0,64 €

Rallonge HO7RNF 5x35mm² 5/10/15m Ml 1,07 € 1,07 € 1,08 € 1,08 €

Armoire triphasé 32A Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Armoire triphasé 63A Unité 42,39 € 42,39 € 42,82 € 42,82 €

Armoire triphasé 80A Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Armoire triphasé 125A Unité 63,59 € 63,59 € 64,22 € 64,22 €

Armoire triphasé 160A Unité 79,49 € 79,49 € 80,28 € 80,28 €

Armoire triphasé 250A Unité 105,98 € 105,98 € 107,04 € 107,04 €

Armoire triphasé 400A Unité 127,17 € 127,17 € 128,45 € 128,45 €

Comptage triphasé 250A Unité 79,49 € 79,49 € 80,28 € 80,28 €

Comptage triphasé 400A Unité 79,49 € 79,49 € 80,28 € 80,28 €

Cabane de distribution 400A Unité 158,97 € 158,97 € 160,56 € 160,56 €

Cabane bleu de distribution 400A Unité 158,97 € 158,97 € 160,56 € 160,56 €

Comptage triphasé 4x60A 500mA sélectif Unité 42,39 € 42,39 € 42,82 € 42,82 €

Location matériel divers (voir guide d'attribution annexé)

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Page 38

Page 39: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Groupe électrogène 3KW Unité 42,39 € 42,39 € 42,82 € 42,82 €

Câble HO7RNF 1x35mm² Ml 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Câble HO7RNF 1x70mm² Ml 1,27 € 1,27 € 1,29 € 1,29 €

Câble HO7RNF 1x120mm² Ml 1,48 € 1,48 € 1,50 € 1,50 €

Câble HO7RNF 1x185mm² Ml 1,59 € 1,59 € 1,60 € 1,60 €

Câble HO7RNF 3G2,5mm² Ml 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Câble HO7RNF 4x50mm² Ml 1,07 € 1,07 € 1,08 € 1,08 €

Câble HO7RNF 5G4mm² Ml 0,26 € 0,26 € 0,26 € 0,26 €

Câble HO7RNF 5G6mm² Ml 0,31 € 0,31 € 0,32 € 0,32 €

Câble HO7RNF 5G10mm² Ml 0,43 € 0,43 € 0,43 € 0,43 €

Câble HO7RNF 5G16mm² Ml 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Câble HO7RNF 5G25mm² Ml 0,64 € 0,64 € 0,64 € 0,64 €

Câble HO7RNF 5G35mm²(ml) Ml 0,85 € 0,85 € 0,85 € 0,85 €

Location véhicules

Véhicule particulier Unité 4,55 € 4,55 € 4,60 € 4,60 €

Véhicule utilitaire léger/fourgonnette Unité 5,51 € 5,51 € 5,57 € 5,57 €

Véhicule utilitaire/fourgon Unité 7,42 € 7,42 € 7,49 € 7,49 €

Véhicule utilitaire plateau Unité 9,22 € 9,22 € 9,31 € 9,31 €

Camion 3,5 tonnes permis PL à l'heure Unité 10,81 € 10,81 € 10,91 € 10,91 €

Véhicules nacelles 9 à 14 m à l'heure Unité 18,02 € 18,02 € 18,20 € 18,20 €

Élévateur à l'heure Unité 10,07 € 10,07 € 10,17 € 10,17 €

Éclairage

Projecteur ACL 250W 48V NSP-VNSP-WFL Unité 26,50 € 26,50 € 26,76 € 26,76 €

Projecteur MAIH 1000W BP+transformateur Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Projecteur MAIH 400W BP+transformateur Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Projecteur sodium HP 400W ballast+transfo Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Projecteur PAR64 1000W 120V NSP-VNSP-WFL Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Bloc de secours Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Barre Dichroïque Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Page 39

Page 40: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Découpe 714SX2 Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Blinder projecteur 2400W Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Barre à LED Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

PAR à LED Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Machine à fumée Unité 42,39 € 42,39 € 42,82 € 42,82 €

Ventilateur pour machine à fumée Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Rallonge multipaire 6 1,5mm² Ml 1,59 € 1,59 € 1,60 € 1,60 €

Passage à câble Polytrack 1m Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Pied de Manfrotto 2,50m Unité 7,95 € 7,95 € 8,03 € 8,03 €

pied de Manfrotto 3,80m Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Pied acier Mobitruss h3m charge 60kg Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Plaque rasante grande Unité 0,43 € 0,43 € 0,43 € 0,43 €

Plaque rasante petite Unité 0,43 € 0,43 € 0,43 € 0,43 €

Tour aluminium Samia 2ML 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Spliter celco Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Changement de couleur Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Projecteur 5KW Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Projecteur poursuite 1200W lampe HMI Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Projecteur quarzt/volet IDE 300W lampe crayon Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

PRT 16 Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Projecteur lumière noire+transfo Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Porte filtre Par Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Porte filtre 500 Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Porte filtre PRT16 1000W Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Éclairage de stand (barre pour stand de 3 M) Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Bloc lumière 6x3KW Unité 26,50 € 26,50 € 26,76 € 26,76 €

Bloc lumière 3x5KW Unité 26,50 € 26,50 € 26,76 € 26,76 €

Pupitre de lumière TITAN 48 RVE Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Sonorisation

Page 40

Page 41: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Câble antenne RG58 50ohms BNC/BNC Unité 1,07 € 1,07 € 1,08 € 1,08 €

Câble Speakon 4x2,5mm² (ml) Unité 0,26 € 0,26 € 0,26 € 0,26 €

Câble Speakon 4x4mm² (ml) Unité 0,43 € 0,43 € 0,43 € 0,43 €

Câble micro XLR Unité 0,26 € 0,26 € 0,26 € 0,26 €

multipaire son 24/8 50ML Unité 71,83 € 71,83 € 72,55 € 72,55 €

Limiteur de larsen Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Ampli CAMCO + filtre PS8 Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Système L ACOUSTIC (enceinte + amplification) Unité 529,89 € 529,89 € 535,19 € 535,19 €

Boitier de direct Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Antenne UHF passive directionnelle Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Casque d'écoute Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Système BOSE L1 Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Enceinte Nexo PS 8 Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Enceinte Nexo sub PS8 Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Graveur compact flash Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Magnéto K7 Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Micro film (SM58) Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

micro Neumann (KMS 105) Unité 15,39 € 15,39 € 15,55 € 15,55 €

Micro Neuman (KM 184) Unité 15,39 € 15,39 € 15,54 € 15,54 €

Micro HF SENNJHEISER Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Micro statique cardoide avec pince Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Table mixage MIDAS 8/4/4 (Venice 160) Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Table mixage MIDAS 16/4/4 (Venice 240) Unité 74,19 € 74,19 € 74,93 € 74,93 €

Table mixage yamaha 8/4/2 Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

table mixage yamaha amplifier Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Graveur CD+ Graveur compact flash Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Platine laser Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Vidéo projecteur PANASONIC Unité 205,23 € 205,23 € 207,29 € 207,29 €

Écran Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Page 41

Page 42: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Sonorisation pour le conseil municipal Unité 211,96 € 211,96 € 214,08 € 214,08 €

Pied table micro Unité 4,24 € 4,24 € 4,28 € 4,28 €

Pied de micro perchette Unité 4,24 € 4,24 € 4,28 € 4,28 €

Pied d'enceinte Unité 4,24 € 4,24 € 4,28 € 4,28 €

Bidons plastique PE220 Unité 6,36 € 6,36 € 6,42 € 6,42 €

Billetterie Unité 63,59 € 63,59 € 64,22 € 64,22 €

Podium voiture Unité 476,90 € 476,90 € 481,67 € 481,67 €

Pneus assemblés Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Cérémonie

Pupitre sodem Unité 42,39 € 42,39 € 42,82 € 42,82 €

Pupitre PVC transparent Unité 52,21 € 52,21 € 52,73 € 52,73 €

Écusson rectangulaire France avec Rf et palmes Unité 4,77 € 4,77 € 4,82 € 4,82 €

Potelet bois H95 cm + corde blanche Unité 4,24 € 4,24 € 4,28 € 4,28 €

Poteaux de fête de 6m Unité 52,99 € 52,99 € 53,52 € 53,52 €

Potelet à sangle marqué Mairie d'Angoulême Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Socle en bois-porte drapeaux d'intérieur dia.35 cm Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Élections

Isoloir en fer Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Isoloir pour handicapé Unité 21,20 € 21,20 € 21,41 € 21,41 €

Panneau électoral en bois 155x153cm Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Panneau électoral en bois 150x125cm Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Panneau électoral en bois 130x150 cm Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Urne transparente Unité 26,10 € 26,10 € 26,36 € 26,36 €

Nappe bleue M1 2.60x1m Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Nappe coton gratté Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Drap mortuaire Français 2x3m Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Mobilier

Chaise pliante Unité 2,09 € 2,09 € 2,11 € 2,11 €

Chaise coque noire ou havane Unité 2,09 € 2,09 € 2,11 € 2,11 €

Page 42

Page 43: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Caisse en plastique Unité 2,65 € 2,65 € 2,68 € 2,68 €

Table PVC blanche 2,00x 0,80 cm Unité 8,35 € 8,35 € 8,44 € 8,44 €

Table bois pliante 2,20 X 0,70m Unité 8,35 € 8,35 € 8,44 € 8,44 €

Table bois pliante 2,00 X 0,80m Unité 8,35 € 8,35 € 8,44 € 8,44 €

Table ronde Dia. 150Cm polypropylène Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Table ronde dia. 150cm Unité 12,72 € 12,72 € 12,84 € 12,84 €

Table ronde pliante Dia. 150Cm Unité 12,72 € 12,72 € 12,84 € 12,84 €

Tivolis / Tribunes / Podiums

Lambrequin français 15x1m (devant de podium) Unité 50,87 € 50,87 € 51,38 € 51,38 €

Abri minute 6 x3m Unité 234,93 € 234,93 € 237,28 € 237,28 €

Abri minute 5 x5m Unité 261,03 € 261,03 € 263,64 € 263,64 €

Abri minute 4 x4m Unité 208,83 € 208,83 € 210,91 € 210,91 €

Abri minute 4,5 x 3m Unité 156,62 € 156,62 € 158,19 € 158,19 €

Gouttière abri minute 4,5m Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Gouttière abri minute 3m Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

bâche abri minute de 4,5m Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

bâche abri minute 3m Unité 15,90 € 15,90 € 16,06 € 16,06 €

Tivoli 5 x 12 m Unité 365,44 € 365,44 € 369,10 € 369,10 €

Lest béton 250kg Unité 18,79 € 18,79 € 18,98 € 18,98 €

Lest fonte 15 kg Unité 10,44 € 10,44 € 10,55 € 10,55 €

Mobi-mat 2,80 x 15m blanc avec cavalier d'ancrage Unité 317,94 € 317,94 € 321,12 € 321,12 €

Cabane de chantier (170 x 3,40) Unité 264,95 € 264,95 € 267,60 € 267,60 €

Parquet en bois m² Unité 2,71 € 2,71 € 2,74 € 2,74 €

Escalier 2 et 4 marches 1.04m (podium et praticable) Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Podium structure Alu au m² Unité 15,66 € 15,66 € 15,82 € 15,82 €

Podium au m² Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Podium mobile Unité 1 409,57 € 1 409,57 € 1 423,67 € 1 423,67 €

Podium vainqueur Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Praticable 2 x 1m Unité 27,15 € 27,15 € 27,42 € 27,42 €

Page 43

Page 44: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Rambarde escalier (podium et praticable) Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Tribune bâchée 10 x16m Unité 953,81 € 953,81 € 963,35 € 963,35 €

Tribune bâchée 6 x6m Unité 635,87 € 635,87 € 642,23 € 642,23 €

Garde corps (podium et praticable) Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Barrières/grilles/vite-clos

Grille caddie Unité 10,60 € 10,60 € 10,70 € 10,70 €

Grille d'exposition Unité 7,42 € 7,42 € 7,50 € 7,50 €

Barrière amovible Unité 31,32 € 31,32 € 31,64 € 31,64 €

Barrière de 2m Unité 7,42 € 7,42 € 7,50 € 7,50 €

Barrière de 2,50m Unité 7,42 € 7,42 € 7,50 € 7,50 €

Collier anti vandalisme (grille vite clos) Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Collier haute sécurité (grille vite clos) Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Jambe de force Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Platine jambe de force Unité 3,71 € 3,71 € 3,74 € 3,74 €

Plot plastique pour vite-clos Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Plot béton Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Vite-clos de 3,50 x 2m Unité 10,44 € 10,44 € 10,55 € 10,55 €

Vite-clos de 3,50 x 1m Unité 5,22 € 5,22 € 5,27 € 5,27 €

Roulette pour vite clos Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Matériel de stand

Bandeaux H 24,5 x 193 cm Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Bandeaux H 24,5 x 291 cm Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Comptoirs de 1m H 107 cm Unité 23,32 € 23,32 € 23,55 € 23,55 €

Comptoirs de 1m H 80 cm Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Comptoirs pliant de 1m H 80 cm Unité 31,79 € 31,79 € 32,11 € 32,11 €

Console de stand 30° ou 90° Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Etagère de stand Unité 23,32 € 23,32 € 23,55 € 23,55 €

Stand Ml 37,10 € 37,10 € 37,47 € 37,47 €

Panneaux de secours 27 X 95,5cm Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Page 44

Page 45: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Portes de stand Unité 63,59 € 63,59 € 64,22 € 64,22 €

Traverse large et étroite au ml Unité 3,18 € 3,18 € 3,22 € 3,22 €

Poteaux PX8000 et PX8019 Unité 3,71 € 3,71 € 3,74 € 3,74 €

Drapeaux

Oriflamme France 1,5x0,47m Unité 2,55 € 2,55 € 2,57 € 2,57 €

Drapeaux du monde Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Pavillon du monde Unité 5,30 € 5,30 € 5,36 € 5,36 €

Plomberie

Robinet de puisage dia 15 Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Robinet de sécurité à clé Unité 10,44 € 10,44 € 10,55 € 10,55 €

Robinet de puisage dia 20 Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Col de cygne avec robinet de 15 Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Col de cygne avec robinet de 20 Unité 2,12 € 2,12 € 2,14 € 2,14 €

Pompe de relevage diam 60 Unité 158,97 € 158,97 € 160,56 € 160,56 €

Coude diam 30 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Coude diam 40 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Coude diam 50 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Coude diam 60 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Coude diam 100 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Té diam 30 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Té diam 40 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Té diam 50 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Té diam 60 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Té diam 100 Unité 0,21 € 0,21 € 0,21 € 0,21 €

Raccord Huo 19/25 Unité 0,52 € 0,52 € 0,53 € 0,53 €

Polyéthylène diam 19/25 Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Tuyau Pvc diam 030 Unité 0,31 € 0,31 € 0,32 € 0,32 €

Tuyau Pvc diam 040 Unité 0,31 € 0,31 € 0,32 € 0,32 €

Tuyau Pvc diam 050 Unité 0,31 € 0,31 € 0,32 € 0,32 €

Page 45

Page 46: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Libellé Critère de tarificationExercice 2015 Exercice 2016

Tuyau Pvc diam 100 Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Pvc diam 060 relevage Unité 0,53 € 0,53 € 0,54 € 0,54 €

Page 46

Page 47: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Libellé

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Location matériel électrique

Motif d'illumination « double petit éclats d'étoiles » 36,71 € 36,71 € 37,08 € 37,08 €

Armoire pour projecteurs 3x1000w MAIH 211,75 € 211,75 € 213,87 € 213,87 €

Boîtier de protection et raccords (16 à 160A) 8,36 € 8,36 € 8,45 € 8,45 €

Câble d'alimentation HO7 RNF de 5x4 à 5x6mm² 2,02 € 2,02 € 2,04 € 2,04 €

Câble torsadé alu de 2 à 4x25 1,17 € 1,17 € 1,18 € 1,18 €

Collier colson 9x42 à 9x92 0,11 € 0,11 € 0,12 € 0,12 €

Projecteur 1000w MAIH (380v) 211,74 € 211,74 € 213,86 € 213,86 €

Projecteur Choucas I.M 250w 16,62 € 16,62 € 16,79 € 16,79 €

Projecteur Choucas SHP 250w 16,62 € 16,62 € 16,79 € 16,79 €

Projecteur Choucas I.M 400w 16,62 € 16,62 € 16,79 € 16,79 €

Projecteur Choucas SHP 400w 16,62 € 16,62 € 16,79 € 16,79 €

Projecteur Sonpak I.M 250w 25,10 € 25,10 € 25,35 € 25,35 €

Projecteur Sonpak SHP 250w 24,72 € 24,72 € 24,97 € 24,97 €

Plot béton (support de candélabre)

mât acier octo-conique h=5m

mât acier octo-conique h=6m

mât acier octo-conique h=7m

mât acier octo-conique h=8m

mât alu cylindro-conique h=5m

mât alu cylindro-conique h=6m

mât alu cylindro-conique h=7m

Dépose candélabre gênant

Repose candélabre gênant

117,30 €

26,29 €

26,29 €

82,41 €

86,25 €

100,05 €

61,08 €

65,54 €

73,18 €

Location de matériel éclairage public

Exercice 2015 Exercice 2016

23,81 €

Page 47

Page 48: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Libellé Exercice 2015 Exercice 2016

Mise en place de kakémonos sur filins

Dépose de kakémonos sur filins

Mise en place de kakémonos sur candélabres

Dépose de kakémonos sur candélabres

Mise en place de kakémonos sur façade

Dépose de kakémonos sur façade

Herse de fixation 4 projecteurs

Projecteur 150W SHP

Projecteur 250W SHP

Projecteur 400W SHP

Projecteur 150W IM

Projecteur 250W IM

Projecteur 400W IM

Projecteur quartz 240W

Projecteur quartz 400W

Câble 3G2,5mm² HO7RNF

Câble 3G2,5mm² R2V

Câble 2x6mm² Cuivre torsadé

Câble 2x16mm² Alu torsadé

Mise en place d'une horloge astronomique

Réglage d'une horloge astronomique

Exctinction de points lumineux

Disjoncteur différentiel bipolaire 10A/30mA

Disjoncteur différentiel tétrapolaire 25A/30mA

Porte-fusible 8,5x31,5

Porte-fusible 10,3x38

Boîte à fusible 10,3x38

1,84 €

2,40 €

4,67 €

26,29 €

17,93 €

44,25 €

0,74 €

44,18 €

26,29 €

1,17 €

0,61 €

6,50 €

82,08 €

3,16 €

3,16 €

74,69 €

47,63 €

79,23 €

37,50 €

45,19 €

63,26 €

26,29 €

26,29 €

26,29 €

26,29 €

26,29 €

26,29 €

Page 48

Page 49: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Libellé Exercice 2015 Exercice 2016

Fusible gG 8,5x31,5 / 6A

Fusible gG 8,5x31,5 / 8A

Fusible gG 8,5x31,5 / 10A

Fusible gG 10,3x38 / 6A

Fusible gG 10,3x38 / 8A

Fusible gG 10,3x38 / 10A

Collier Colson 9x42

Collier Colson 9x62

Collier Colson 9x92

Collier Colson 9x220

Pince d'ancrage

Feuillard inox 20mm / 0,4mm

Chape feuillard inox 20mm

Bride BR70Y avec contre-plaque

Interrupteur radiocommandé programmable 10A

Location véhicules

Véhicule utilitaire léger/fourgonnette 5,51 € 5,51 € 5,57 € 5,57 €

Camion – de 3,5 tonnes permis VL 9,21 € 9,21 € 9,30 € 9,30 €

Camion élévateur EGI (19m) 21,17 € 21,17 € 21,39 € 21,39 €

Camion élévateur S130 (11,50m) 18,00 € 18,00 € 18,18 € 18,18 €

Camion élévateur en location (16m) 18,00 € 18,00 € 18,18 € 18,18 €

Camion grue PL

Camion plateau VL

Camion nacelle PL

Fourgon nacelle VL

VL utilitaire

18,02 €

5,57 €

10,81 €

9,30 €

21,39 €

0,12 €

1,50 €

19,35 €

0,76 €

0,85 €

0,46 €

0,13 €

0,19 €

0,26 €

1,85 €

1,90 €

1,82 €

1,50 €

1,57 €

1,45 €

Page 49

Page 50: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Location Décors floraux

Conifères en mélange 150à 200 cm Unité 13,71 € 13,71 € 13,85 € 13,85 €

Ficus Benjamina 150 à 200 cm Unité 10,60 € 10,60 € 10,71 € 10,71 €

Plantes vertes de 100 cm Unité 3,70 € 3,70 € 3,74 € 3,74 €

Plantes vertes variées de 30 cm Unité 2,65 € 2,65 € 2,67 € 2,67 €

Plantes fleuries variées de 30 cm Unité 2,65 € 2,65 € 2,67 € 2,67 €

Coupe plantes vertes et fleuries(grande) Unité 6,36 € 6,36 € 6,43 € 6,43 €

coupe plantes vertes et fleuries(moyenne) Unité 4,77 € 4,77 € 4,82 € 4,82 €

coupe plantes vertes et fleuries(petites) Unité 3,18 € 3,18 € 3,21 € 3,21 €

Composition florale centre de table Unité 10,28 € 10,28 € 10,38 € 10,38 €

Frais de transport

Véhicule utilitaire/fourgon Heure 7,42 € 7,42 € 7,49 € 7,49 €

forfait transports sur Angoulême Forfait 33,91 € 33,91 € 34,25 € 34,25 €

forfait transports sur Grand Angoulême Forfait 68,89 € 68,89 € 69,58 € 69,58 €

forfait transport sur Département Forfait 164,51 € 164,51 € 166,16 € 166,16 €

Décors floraux

Libellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Page 50

Page 51: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Concessions de terrains

15 ans M2 53,00 € 53,50 €

30 ans M2 158,50 € 160,00 €

50 ans M2 265,00 € 267,50 €

Case de colombarium

15 ans Unité 334,00 € 337,50 €

30 ans Unité 668,00 € 675,00 €

Caveau provisoire

Par caveau JOURNEE 1,14 € 1,15 €

Badge accès cimetière

Badge d'accès (Acquisition ou

Remplacement)Unité

15,00 € 15,30 €

Liste générale ou par canton ou

par bureau de vote : la pageUnité 0,18 € 0,18 €

Liste générale ou par canton ou

par bureau de vote : le CDUnité 2,75 € 2,75 €

Liste générale ou par canton ou

par bureau de vote : copie du

fichier numérique sur clé usb

fournie par le demandeur

Unité gratuit gratuit

Fourniture des listes électorales

Listes électorales Critère de tarification Exercice 2015 Exercice 2016

Cimetières

Libellé Critère de tarification Exercice 2015 Exercice 2016

Page 51

Page 52: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Badge accès voie piétonne Critère de tarification Exercice 2015 Exercice 2016

Badge d'accès Unité 15,00 € 15,30 €

Accés aux services de la Police

nationale, du service

Départemental d'Incendie et de

Secours et du SAMUS/SMUR

exonéré exonéré

Carte accès voie piétonne

Page 52

Page 53: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Insertion publicitaire dans journal municipal

1page (185x275mm) 1 insertion 4eme couverture – quadri 927,65 € 936,93 €

1 page (185x275mm) 2 à 4 insertions -10% 4eme couverture – quadri 834,89 € 843,24 €

1 page (185x275mm) 5 à 10 insertions -10% 4eme couverture – quadri 788,51 € 796,40 €

Insertions publicitaires

Libellé Critère de tarification Exercice 2015 Exercice 2016

Page 53

Page 54: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Tarifs photocopies

La page format A4 (impression noir

et blanc) plein tarifUnité 0,18 € 0,18 € 0,18 € 0,18 €

La page format A4 (impression noir

et blanc) tarif étudiantsUnité 0,09 € 0,09 € 0,09 € 0,09 €

La page format A3 (impression noir

et blanc) plein tarifUnité 0,32 € 0,32 € 0,33 € 0,33 €

La page format A3 (impression noir

et blanc) tarif étudiantsUnité 0,16 € 0,16 € 0,16 € 0,16 €

La page format A4 (impression

couleur) plein tarifUnité 0,31 € 0,31 € 0,31 € 0,31 €

La page format A4 (impression

couleur) tarif étudiantsUnité 0,16 € 0,16 € 0,16 € 0,16 €

La page format A3 (impression

couleur) plein tarifUnité 0,48 € 0,48 € 0,49 € 0,49 €

La page format A3 (impression

couleur) tarif étudiantsUnité 0,24 € 0,24 € 0,24 € 0,24 €

Documents de dimensions

différentes plein tarifM2 2,51 € 2,51 € 2,53 € 2,53 €

Documents de dimensions

différentes tarif étudiantsM2 1,25 € 1,25 € 1,27 € 1,27 €

CD ROM Unité 2,75 € 2,75 € 2,78 € 2,78 €

Tarifs photocopies

Libellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Page 54

Page 55: Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2016 · 2015-12-21 · La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Imaginaires d'usines

Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême

Main d'oeuvre Heure 26,03 € 26,03 € 26,29 € 26,29 €

Intervention technique nécessitant

l'utilisation de produits divers

Dernière

facture

d'achat TTC

+ 10% de

frais de

gestion

Dernière facture

d'achat TTC + 10%

de frais de gestion

Main d'oeuvre

Libellé Critère de tarification

Exercice 2015 Exercice 2016

Page 55