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DNV GL © 2015 Lundi 30 novembre 2015 SAFER, SMARTER, GREENERDNV GL © 2015

Webinar évolutions ISO en 2015

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ISO 9001:2015 & ISO 14001:2015

30 novembre 2015

DNV GL © 2015 Lundi 30 novembre 2015

Introduction

2


Introduction

� L’ISO 14001 version 2015 est publiée depuis le 15 septembre 2015

� L’ISO 9001 version 2015 est publiée depuis le 22 septembre 2015

� Les réponses aux questions les plus fréquentes…

3


Sommaire

4

Processus de transition

Changements et nouvelles

exigences de l’ISO 9001 et 14001

Structure commune HLS :

pourquoi, quoi et comment ?



5



6

Dans quel délai une entreprise doit-elle

réaliser l’audit de transition sur la

version 2015 ?


Le délai de transition

� Si la transition est réalisée lors d’un audit périodique programmé, la date de validité du certificat restera en cohérence avec la date de validité du certificat selon la version précédente.

� Si la transition est réalisée lors d’un audit de re-certification programmé, la validité du certificat sera de 3 ans à partir de la date d’expiration du certificat selon la version précédente.

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Aujourd'hui

Sept. Jan. 2016 Sept. Jan. 2017 Sept. Jan. 2018 Sept.

Entrée en vigueur de l'ISO

14001 et ISO 9001:2015

Septembre 2015

Fin de la période de transition (expiration de tous les certificats ISO

14001:2004 et ISO 9001:2008)

Septembre 2018

Sept. 2015Audit Périodique 1

Sept. 2016Audit Périodique 2

Sept. 2017Re-Certification selon la version 2015

+ Transition (temps additionnel)


ou

ou+ Transition (temps additionnel)



� Exemple d’une entreprise avec une recertification réalisée en Janvier 2015.

– Elle a le choix de faire la transition lors du périodique 1, 2 ou attendre la recertification en Janvier 2018

– Si elle transite lors du périodique 1 ou 2 la durée de validité de son certificat sera inchangée en Janvier 2018

– Si elle transite lors de la recertification la durée de validité passera « normalement » à Janvier 2021

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Aujourd'hui

Sept. Jan. 2016 Sept. Jan. 2017 Sept. Jan. 2018 Sept.

Septembre 2015 Septembre 2018

Périodique 1

Périodique 2

Recertification



ou


Entrée en vigueur de l'ISO

14001 et ISO 9001:2015


14001:2004 et ISO 9001:2008)



� Exemple d’une entreprise avec une re-certification planifiée en Mars 2016.

– Si elle réalise la transition lors de son audit de recertification la durée de validité du certification sera inchangée jusqu’en Mars 2019

– Si elle souhaite transiter lors du périodique 1 ou 2, l’audit de recertification sera réalisé selon la version précédente et la date de validité de son certificat sera septembre 2018. Quand elle transitera sur la version 2015 lors du périodique 1 ou 2, un nouveau certificat sera édité et reprendra l’historique soit Mars 2019

9

Aujourd'hui

Sept. Mars 2016 Sept. Mars. 2017 Sept. Mars. 2018 Sept.

Entrée en vigueur de

l'ISO 9001:2015

Septembre 2015


9001:2008)

Septembre 2018

Recertification

Périodique 1

Périodique 2



ou


Mars. 2019



10

Si une entreprise décide de

transiter sur la version 2015 peut-

elle changer d’avis au vu des

constats d’audit?

Non, une fois que la décision a été prise, il n’est pas possible de revenir en arrière.



11

Est-ce que la transition va entrainer des durées d’audit et un coût supplémentaire?

Est-ce identique quel que soit l’audit pendant lequel la transition a lieu?

Est-ce 2 fois plus dans le cadre d’un audit intégré qualité et environnement?

Un temps additionnel est à prévoir pour l’audit de transition

Est-ce le même temps additionnel pour l’ISO 9001 et l’ISO 14001?



12

Comment puis-je me préparer à

l’audit de transition?

1. Identifier les changements clés

2. Réaliser une analyse d’écarts

3. Remplir les chaînons manquants

4. Réaliser des audits internes

5. Identifier les zones à améliorer, les actions & suivi



13

Est-ce que je peux organiser un audit de transition dès demain?

Est-ce que je vais changer d’équipe d’audit pour l’audit de transition?

Comment dois-je m’y prendre pour organiser mon audit de transition?

Une organisation que vous pouvez prévoir dès maintenant si vous le souhaitez…



14

Si mon entreprise se lance pour la

première fois dans une démarche

de certification ISO 9001 ou ISO

14001, est-il plus judicieux de

demander une certification en

version 2008/2004 ou en

version2015?

Pour une certification initiale il vaut mieux partir directement sur la V2015, sauf si votre audit est déjà planifié dans les prochains mois.


Questions & réponses


Structure commune HLS : pourquoi, quoi et comment ?


High Level Structure : Une nouvelle annexe

� En 2012, l’organisation ISO a développé une structure commune (HLS) pour les normes de systèmes de management, publiée par le biais d’une Directive ISO.*

� L’Annexe SL du nouveau Supplément ISO consolidé des Directives ISO/CEI indique que toutes les normes de systèmes de management doivent utiliser une structure, un texte et des définitions communes.

� L’ISO 9001 et 14001 ont été revues en prenant en compte cette structure HLS.

� L’ISO 45001 intègrera également cette structure

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Bon à savoir : Le HLS a déjà été utilisé pour la révision ou la publication de nouvelles normes –par exemple l’ISO 27001:2013 Système de Management de la Sécurité de l’Information (révision) et l’ISO 55001:2014 Système de Gestion d’Actifs (nouveau).

*http://www.iso.org/sites/directives/directives.html


High Level Structure : Les objectifs

1. Fournir un ensemble commun

d’exigences, texte de base, termes courants et définitions de base identiques

2. Se concentrer sur la gestion efficace

des processus pour obtenir les résultats attendus (via l’engagement de la Direction et son implication)

3. Refléter les changements dans des environnements complexes, exigeants et dynamiques ( via l’identification du contexte de l’organisation, ses parties intéressées & son analyse de risques)

4. Faciliter un développement pérenne

5. Améliorer la compatibilité des systèmes de management

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Chaque norme de système de management ajoutera à la structure HLS les exigences

spécifiques nécessaires


HLS – La structure des 10 chapitres

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1. Périmètred’application1. Périmètred’application

2. Références normatives

2. Références normatives

3. Termes & Définitions

3. Termes & Définitions

4. Contexte de l’entreprise

4. Contexte de l’entreprise

5. Leadership5. Leadership

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

4.3 Détermination du périmètre du système de management

4.4 Système de management

5.1 Leadership et engagement de la direction

5.2 Politique

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

Spécifique à chaque norme




HLS – La structure des 10 chapitres

20

6. Planification6. Planification

7. Support7. Support

6.1 Actions pour maîtriser les risques et opportunités

6.2 Objectifs et planification pour les atteindre

8. Activités opérationnelles

8. Activités opérationnelles

9. Évaluation desperformances

9. Évaluation desperformances

10. Amélioration10. Amélioration

7.1 Ressources

7.2 Compétences

7.3. Sensibilisation

7.4 Communication

7.5. Informations documentées

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.2 Audit interne

9.3 Revue de direction

10.2 Non-conformité et actions correctives

10.3 Amélioration continue


Evolutions clés induits par le HLS

21

Détermination des enjeux externes et internes pertinentspouvant influer sur la capacité de l’organisme à obtenir les résultats attendus du Système de Management (cf. 4.1)

Détermination des parties intéressées pertinentes et leurs exigences (cf. 4.2)

Maîtriser les risques et opportunités ayant un impact potentiel positif ou négatif sur la capacité du Système de Management à atteindre les résultats prévus (cf. 6.1)

Compréhension de l’organisme et de son contexte

Management des risques et des opportunités


ISO 9001 - combinaison d’enjeux internes et externes pouvant avoir un effet sur l’approche d’un organisme en ce qui concerne la détermination et la réalisation de ses objectifs

ISO 14001 - Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales affectées par l’organisme ou susceptibles d’affecter l’organisme

Changements et nouvelles exigences de l’ISO 9001 et 14001

22

Que veut dire « contexte de

l’organisme» ?


Le contexte de l’organisme

23

Economique & Social

Culturel

Réglementaire

Financier & Juridique

Technologique

Milieux Naturels

Démographique

Environnement Concurrentiel

National & International, Régional & Local

Principaux moteurs, tendances globales & locales

Gouvernance

Structure Organisationnelle

Politiques, objectifs & stratégies

Ressources & Connaissances

Systèmes de l’information, flux d’informations et processus de

décision

Normes, référentiels, guides & modèles adoptés par l’organisme

Comprendre l’organisme et son contexte est un concept adapté de l’ISO 31000, les éléments sur cette page sont tirés de la norme. Etc.


Il n’y a pas d’exigence concernant des méthodes formelles de management du risque ou un processus de management du risque documenté


24

Quelle méthodologie de

management des risques dois-

je mettre en oeuvre?


Evolutions clés induits par le HLS

25

Communication (cf. 7.4) et Information documentée (7.5)

Maîtrise opérationnelle (cf. 8.1)

Objectifs comme moteurs pour l’amélioration (cf. 6.2) et

l’évaluation de la performance (cf. 9.1)

Leadership et engagement de la Direction (cf. 5.1)



26

Est-ce que le modèle PDCA est

repris dans la structure HLS ?



29

Où peut-on trouver le

vocabulaire associé à l’ISO

9001 et 14001 version 2015?

Le vocabulaire est intégré dans le chapitre 3 de l’ISO 14001:2015 et fait l’objet de l’ISO 9000:2015


Changements et nouvelles exigences de l’ISO 9001

30

Est-ce qu’on peut conserver notre manuel qualité?

Qu’en est-il des 6 procédures obligatoires de l’ISO 9001:2008? Le manuel qualité et les 6

procédures obligatoires ne sont plus exigés dans l’ISO 9001:2015


Est-ce qu’il y a des modifications concernant les achats?

Est-ce qu’il y a des modifications concernant les activités après-

livraison?

Des exigences renforcées ou étendues en ISO 9001:2015




32

Qu’est ce que le cycle de vie?



Dans l’identification des aspects et impacts environnementaux (6.1.2) et dans la planification opérationnelle (8.1)

Pas d’analyse détaillée du cycle de vie, une réflexion sérieuse sur les phases du cycle de vie qui peuvent être maîtrisées ou influencées par l’organisme suffit

33

Comment le cycle de vie est

introduit dans l’ISO 14001:2015? Et

jusqu’où faut-il aller dans la prise

en compte du cycle de vie?


Conclusion


L’approche DNV GL

� Nous aidons nos Clients à anticiper les

évolutions des normes ISO, à identifier les impacts sur votre organisation et à préparer les évolutions à apporter à votre système de management au travers de :

– Parcours de formation adapté

– Gap Analysis

– Audit à blanc

– Notre méthodologie d’audit de

certification

35


L’approche DNV GL

� Parcours de formation adapté

36

INTRA & INTER

Direction, experts et auditeurs


L’approche DNV GL

� Gap Analysis – planifié lors d’une étape de votre cycle de certification, vous aurez ainsi un état des lieux de votre système au regard des évolutions apportées par la nouvelle version de la norme.

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L’approche DNV GL

� Audit à blanc – vous aurez un diagnostic indépendant du système déjà déployé et de ce qu’il vous reste à faire sur l’ensemble des exigences de la nouvelle version de la norme.

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SAFER, SMARTER, GREENER

www.dnvgl.com

40

Certification

ISO 9001, 14001, 22000, 50001

Chaîne d’approvisionnement

RSPO, Global Gap, Smeta (SEDEX) traçabilité,

protocoles, management des risques

Spécificités agroalimentaires

BRC, IFS, FSSC 22000, GMP, FAMI-QS, HACCP, Aquaculture

Evaluation

Due diligence, Reporting, Cartographie des parties prenantes

Formations

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