zone 01 assistance

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1) Fiche d'audit par marché ou convention Réf convention : 057/2013 du 19/08/2013 Entreprise : SAETI Objet de la convention : Assistance technique des travaux de Réhabilitation des chemins communaux au niveau de la zone 03(Sidi ghiles-sidi semiane-Menaceur) Mode de passation : grée a grée après consultation Publication du placard publicitaire : Journal : consultation du: 21/11/2012 Journal : / du: / BOMOP : /date : / au / Date limite de dépôt des offres : 03/12/2012 Prolongation de délais : ……/…………….. Date réunion de la commission d'ouverture des plis : 03/12/2012 Date de réunion de la commission d'évaluation des offres techniques : 10/12/2012 Date de réunion de la commission d'évaluation des offres financières : 10/12/2012 Date de transmission du projet du cahier des charges au comité des marchés …/…. N ° et Date de visa du comité de marché pour le cahier des charges : / du / Publication de l’attribution provisoire : Journal : / du : / Journal : / du: / BOMOP : / Date : / au / Publication de la correction d’attribution provisoire

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1) Fiche d'audit par marché ou convention

Réf convention : 057/2013 du 19/08/2013

Entreprise : SAETI

Objet de la convention : Assistance technique des travaux de Réhabilitation des chemins communaux au niveau de la zone 03(Sidi ghiles-sidi semiane-Menaceur)

Mode de passation : grée a grée après consultation

Publication du placard publicitaire :

Journal : consultation du: 21/11/2012

Journal : / du: /

BOMOP : /date : / au /

Date limite de dépôt des offres : 03/12/2012

Prolongation de délais : ……/……………..

Date réunion de la commission d'ouverture des plis : 03/12/2012

Date de réunion de la commission d'évaluation des offres techniques : 10/12/2012

Date de réunion de la commission d'évaluation des offres financières : 10/12/2012

Date de transmission du projet du cahier des charges au comité des marchés …/….

N ° et Date de visa du comité de marché pour le cahier des charges : / du /

Publication de l’attribution provisoire :

Journal : / du : /

Journal : / du: /

BOMOP : / Date : / au /

Publication de la correction d’attribution provisoire

Journal : / du : /

Journal : / du: /

BOMOP : n° / Date : / au /

Date de transmission de marché au comité des marchés:/

N° et date de visa du comité des marchés : /du /

N° et date du contrôleur financier : 1242 du 19/08/2013

Montant initial du marché : 2 012 400.00 DA TTC

Montant de l'actualisation:………………/……………..DA TTC

Montant global des révisions de prix: ………/………………. DA TTC

Montant des travaux supplémentaires :………/…………… DA TTC

Montant des travaux complémentaires:………/………………DA TTC

Montant des travaux en diminution : …………/……………... DA TTC

Montant définitif de la convention :……… 2 012 400.00 ……….. DA TTC

Délai initial de réalisation : 160jours

Délai prolongé par avenant: /

Délai définitif de réalisation :160 jours

Références ODS de notification de la convention : 122/2013 du 19/08/2013

Références ODS de commencement des travaux : 122/2013 du 19/08/2013

Réf ODS d'arrêt et de reprise de travaux:/

Pénalités de retard: /

Intérêts moratoires:/

Taux de réalisation financière : ……….%

Taux de réalisation physique : 100%

Date de réception provisoire :…………/……………..……………………

Date de réception définitive :…………/…………..………………………

Les paiements détaillés selon le tableau suivant :

N° et date de la situation ou la facture Montant N° et date du mandat OBS

Total paiements