€¦ · web viewgestion de production industrielle. ... maintenance hydraulique et/ou...

Cahier des charges

d’achat de formation

MISE EN CONCURRENCE DANS LE CADRE DU PLAN MUTUALISÉ

INTERENTREPRISES DU FAFSEA POUR :

CONDUITE DE VÉHICULES ET ENGINS

GESTION DE PRODUCTION INDUSTRIELLE

ENTRETIEN ET MAINTENANCE

RÉGION NOUVELLE AQUITAINE

CDC Naq_0001_2017_INDUSTRIEL

Septembre 2016

1. CONTEXTE DE LA DEMANDE

1 .1 L’OPCA FAFSEA

Le FAFSEA : Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles et activités annexes est un OPCA (Organisme paritaire collecteur agréé), OPACIF (Organisme paritaire collecteur agréé pour le Congé individuel de Formation), OCTA (Organisme collecteur de la Taxe d’Apprentissage) de référence en matière de formation professionnelle pour les entreprises agricoles et les secteurs connexes entrant dans le champ de ses agréments. Pour plus de détail sur le FAFSEA, on se réfèrera à la Charte de Collaboration pour les achats directs de formation du FAFSEA ainsi qu’au site internet www.fafsea.com

Le FAFSEA en Région Nouvelle Aquitaine s’adresse aux entreprises de divers secteurs d’activités : production agricole et viticole, négoce et embouteilleurs de la filière vins et spiritueux, paysagistes, exploitations forestières, entreprises de la filière Bois, entrepreneurs des territoires, CUMA, centres équestres, jardineries/graineteries, fleuristeries/animaleries ...

Il est porteur de la demande des professionnels dans le cadre de ce marché.

Environ 25000 entreprises de cette nouvelle région relèvent ainsi du champ de compétences du FAFSEA et emploient plus de 100 000 salariés. 95% de ces entreprises sont de très petites entreprises et sont réparties sur l’ensemble des territoires. La région Nouvelle Aquitaine constitue pour le FAFSEA la première région employeuse de salariés dans son champ d’intervention. Le secteur vitivinicole (de la production au négoce de vins et spiritueux) pèse plus de 40% de ses équivalents temps plein.

La politique du FAFSEA vise à :

accompagner les réformes en cours (formation professionnelle et territoriale , notamment) pour les transformer en opportunités, au regard des mutations que connaissent les secteurs économiques relevant de son champ de compétences

Soutenir, dans le cadre de démarches collectives, toutes les entreprises et plus spécialement les TPE et les PME, permettant ainsi d’acquérir des compétences transférables tout en améliorant le niveau de qualification et l’employabilité de leurs salariés.

Encourager individuellement les TPE et les PME dans leurs projets lorsqu’ils s’accompagnent d’un plan de formation ambitieux.

Accompagner les filières professionnelles dans le développement de la qualification de leurs collaborateurs.

Cahier des charges Achat direct de formation FAFSEA 2Septembre 2016

http://www.gouvernement.fr/action/la-reforme-territoriale

http://travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/formation-professionnelle,2506/

http://www.fafsea.com/

Le FAFSEA, Fonds d’Assurance Formation des Salariés des Entreprises et Exploitations Agricoles, s’adresse aux entreprises de divers secteurs d’activités :

Production, transformation & industrie, négoce, autres

Agriculture (production) : élevage, cultures spécialisées et non spécialisées, maraîchage Animaleries, vente et services liés aux animaux familiers

Arboriculture, horticulture

Bois : sylviculture, exploitation du bois, industrie du bois

Cheval : élevage, haras, centres équestres, sociétés de courses et de paris

Fleuristes

Industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et liqueurs de France

Jardineries, pépinières, graineteries

Paysage: entreprises d’espaces verts, jardiniers

Teilleurs et rouisseurs de lin

Services à l’agriculture et au monde rural, autres

Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Parcs zoologiques

Pisciculture, aquaculture, marais salants

Services à l’agriculture : entrepreneurs des territoires (EDT), entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (ETA), organismes de remplacement, groupements d’employeurs

Office national des forêts

Pêche de loisirs et protection du milieu aquatique

Services du monde rural : Crédit Agricole, Mutualité Sociale Agricole, Maisons Familiales Rurales, Associations Familiales Rurales.

Recherche et enseignement, institutions

Enseignement agricole technique et supérieur, public et privé Établissements publics, offices agricoles, chambres d’agriculture

Instituts de recherche agronomique et développement durable, instituts techniques (INRA)

Organismes professionnels : syndicats, organisations professionnelles.

Pour plus de détails, voir le site www.fafsea.com.



1 .2 Not re nouve l l e rég ion : un te r r i to i r e pu i ssance 3

Nous vous invitons aux travers des liens ci-dessous à la découvrir :

Carte d’identité du nouveau territoire

Données économiques

L'emploi salarié dans les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles, forestiers et du paysage en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

1 .3 Contex te généra l de l a demande

Un des services que développe le FAFSEA afin d’accompagner et de soutenir les entreprises est le Plan Mmutualisé interentreprises. Les formations qui y figurent relèvent du plan de formation de l’entreprise, elles se réalisent pendant le temps de travail et dans le cadre du contrat de travail.

L’offre de formation retenue suite à ce dossier de consultation se traduit par l’édition d’un plan mutualisé interentreprises des formations (téléchargeable à partir de www.fafsea.com / le FAFSEA en région / Plan interentreprises / Guide régional ou www.fafsea.com ; rubrique outils et formulaires, plan interentreprises, guide).

Chaque année, les formations inscrites dans ce Plan Mutualisé Interentreprises sont actualisées pour répondre aux besoins des entreprises et des salariés.

Le présent dossier de consultation a pour objectif de construire le plan mutualisé interentreprises 2017.

Dans ce contexte, l’action du FAFSEA est soutenue par l’Etat, les Conseils Régionaux et l’Europe à travers différents accords (Actions de Développement de l’Emploi et des Compétences par exemple). Ces derniers définissent notamment les projets et publics éligibles.




http://draaf.aquitaine-limousin-poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/Agreste_ALPC_C_D_no1_mars_2016_Emploi_salarie_2014_cle057116.pdf

http://draaf.aquitaine-limousin-poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/Agreste_ALPC_C_D_no1_mars_2016_Emploi_salarie_2014_cle057116.pdf

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=4&

http://laregion-alpc.fr/notre-nouveau-territoire/carte-didentite-du-nouveau-territoire/

2. DISPOSITIF DE FORMATION OBJET DU CAHIER DES CHARGES

2 .1 Ob je t généra l de l a demande

Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de formation dans les domaines suivants :

CONDUITE DE VÉHICULES ET ENGINSGESTION DE PRODUCTION INDUSTRIELLE

ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Les annexes techniques jointes au présent cahier des charges précisent la nature de la demande.

Ces formations figureront dans le Plan Mutualisé Interentreprises 2017 du FAFSEA. Elles sont destinées aux salariés des entreprises adhérentes. Elles répondent aux besoins exprimés par les professionnels.Dans le cas où les actions de formation s’inscrivent dans le cadre de dispositions réglementaires particulières, les prestataires de formation se réfèreront aux exigences fixées par les textes.De même, si la mise en œuvre des formations exige des références ou des habilitations particulières de la part des prestataires de formation, ceux-ci fourniront au FAFSEA une copie des agréments / habilitations requises.

2 .2 Durée du marché

Durée du marché : Les prestations concernées par le présent marché pourront débuter à partir du 01/01/2017 et devront se terminer impérativement au plus tard le 31/12/2017.

2 .3 L ieux de réa l i sa t ion

Les entreprises inscrivent leurs salariés directement auprès du prestataire de formation grâce au bulletin d’inscription FAFSEA.

Les formations se dérouleront dans l’ensemble de la Région Nouvelle Aquitaine selon inscriptions. Chaque description de lot en annexes précisera la couverture géographique de l’action achetée.


2 .4 Carac tér i s t i ques généra les des fo rmat ions

Les formations proposées doivent répondre aux exigences ci-après : Etre collectives et interentreprises (réunir 7 salariés et 2 entreprises à minima) Avoir une durée minimale de 7 heures ; maximale de 140 heures Se dérouler pendant le temps de travail Concerner des salariés relevant du FAFSEA et/ou d’autres OPCA ou des travailleurs

non-salariés Se dérouler une seule fois (session unique) ou plusieurs fois (sessions multiples

programmées ou à intervalles réguliers tout au long de l’année ; nous regroupons administrativement ces différentes modalités sous la terminologie « entrées et sorties permanentes »)

Concerner maximum 3 salariés d’une même entreprise (SIRET)

2 .5 Mob i l i sa t ion des s tag ia i res e t des ent repr i ses

Le Plan mutualisé interentreprises est consultable sur www.fafsea.com pour tous les employeurs relevant du FAFSEA (25 000 entreprises en Nouvelle Aquitaine).

Ainsi, les organismes de formation ont un rôle déterminant dans la promotion des formations et de la constitution de leurs groupes.



3. DIMENSIONS DU MARCHÉ

3 .1 P résenta t ion des l o t s

Le marché se décompose en 32 lots indépendants regroupant des actions de formation de nature homogène.

Le prestataire pourra répondre à tout ou partie des lots le composant.

N° de lot Intitulé de formation1 Chariots automoteurs (CACES) 2 Engins de chantier (CACES)3 Plateformes élévatrices mobiles de personnes (CACES)4 Grues auxiliaires (CACES)5 Permis BE 6 Formation Continue Obligatoire (FCO)7 Engins agricoles : conduite économique8 Initiale citerne9 Initiale de base

10 Recyclage de base11 Recyclage citerne adaptée12 Conduite et entretien du tracteur 13 Tracteur école conduite - initiation14 Tracteur école conduite - perfectionnement15 Parcours individualisé : maintenance des systèmes mécaniques16 Parcours individualisé : maintenance électricité- électromécanique17 Parcours individualisé : maintenance hydraulique et/ou pneumatique18 Techniques de soudage19 Mettre en œuvre un plan d'amélioration de la performance20 Parcours amélioration continue 21 Parcours cartographie des processus et analyse de la valeur22 Parcours formaliser les métiers et les compétences23 Parcours gestion industrielle24 Parcours démarche stratégique25 Parcours diagnostiquer la performance industrielle26 Parcours management par la valeur27 Gestion de projets informatiques28 Approche processus dans les systèmes d'information29 Construire un référentiel et décrire son système d'information30 Evaluer et analyser la performance de son système d'information31 Analyser les risques à partir d'un référentiel détaillé32 Systèmes d'information et amélioration continue


Une présentation détaillée de chaque lot figure dans les annexes techniques.

Le FAFSEA n’est pas engagé en termes de volume d’affaires ni de règlement de frais en dehors des actions qui seront effectivement mises en œuvre à la survenance du besoin, contractualisées dans le contrat de prestation de services.

3 .2 A l lo t i s sement

Chaque lot peut être attribué à un ou plusieurs centres de formation.

Le FAFSEA informe les prestataires que le marché objet du présent cahier des charges est réputé valable pour l’année 2017.


4. CLAUSES DE COLLABORATION ET PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ENTRE LE FAFSEA ET LES PRESTATAIRES DE FORMATION

4 .1 In fo rmat ion des cand idats

Les informations mises à disposition du candidat pour répondre sont les suivantes : Le présent cahier des charges, qui comprend :

- Les annexes administratives du Plan Mutualisé Interentreprises - Les annexes techniques présentant les lots- Les annexes rédactionnelles pour parution sur le site du FAFSEA

Le cadre de réponse incluant l’engagement du prestataire La fiche de présentation du prestataire de formation La Charte de collaboration disponible à http://www.fafsea.com/OF/appel_offre.php

4 .2 Condu i te e t su i v i de l a p res ta t ion

Pour le FAFSEA : Le suivi de la prestation est assuré par la Délégation Territoriale « Atlantique » du FAFSEA, basée à Bruges, près de Bordeaux.

Pour le prestataire : Le titulaire du marché doit désigner dans le cadre réponse :

Le responsable du suivi administratif qui sera l’interlocuteur privilégié du FAFSEA en précisant nom, prénom et fonction au sein de la société. Il assure la pleine responsabilité administrative de toutes les prestations dont sa société est attributaire. Il lui incombe de procéder à la bonne transmission des informations entre tous les intervenants du projet.

Le responsable contact entreprise / salariés dont le nom figurera dans le plan mutualisé interentreprises. Il est l’interlocuteur privilégié des entreprises et des salariés dépendant du FAFSEA. Il est également l’interlocuteur technique du FAFSEA pour le fonctionnement courant des prestations.

Le FAFSEA devra être informé de toute autre personne qui leur serait substituée en cours d’exécution du marché.


http://www.fafsea.com/OF/appel_offre.php

4 .3 Re la t i ons ent re l e p res ta ta i re e t l e FAFSEA

Dans le cadre de l’achat direct de formation par le FAFSEA, objet du présent cahier des charges pour la mise en concurrence des prestataires, le ou les prestataire(s) de formation s’engagent à respecter les clauses de collaboration et les principes de fonctionnement décrits dans la charte de collaboration1 pour les achats directs de formation du FAFSEA, notamment pour ce qui concerne :

Le fonctionnement du FAFSEA et ses modalités de consultation des prestataires de formation ;

Le processus administratif propre au Plan Mutualisé Interentreprises ; Les conditions financières d’achat des prestations de formation. Les exigences documentaires requises pour le prestataire notamment au regard des

exigences qualité.

Dans le cas où des cofinancements sont mobilisés pour la mise en place de ce marché, le prestataire de formation s’engage à répercuter l’ensemble des obligations liées à ce cofinancement et notamment en termes de publicité de l’action (ex : apposer les logos et les mentions obligatoires requises par les cofinanceurs sur l’ensemble des documents liés à l’action).

4 .4 Changements affectant l ’ ac t ion de fo rmat ion

Le prestataire doit prévenir par mail la Délégation du FAFSEA de tout changement intervenant entre la date de démarrage et de fin de formation prévue (date, intervenant, …) et avant la survenue de l’événement en indiquant le N° de contrat de prestation de service et le titre de la formation.

Dans le cas inverse, le règlement de l’action n’est pas assuré.

4 .5 Moda l i t és de gest ion admin i s t ra t i ve e t financ iè re

Les formations se déroulent dans le cadre du processus de gestion administratif et financier mis en place par le FAFSEA, figurant dans la charte de collaboration, et détaillé en annexes (Annexe administrative).

1 La charte de collaboration pour les achats directs de formation du FAFSEA est téléchargeable sur le site www.fafsea.com, Espaces Partenaires > Organismes de formation.


4 .6 P r i x e t moda l i tés de fac tu ra t ion / règ lement

Prix :

Les prix figurant dans la proposition sont des prix unitaires à l’heure stagiaire TTC. L’unité monétaire applicable à ce marché est l’euro. Les prix sont réputés comprendre tous les frais afférents à la bonne exécution des prestations. Aucun frais supplémentaire ou surfacturation ne sera pris en compte.

La proposition tarifaire du prestataire comprendra : la mise à disposition des plateformes pédagogiques adaptées au suivi de la formation la mise à disposition du matériel pédagogique et des ressources documentaires

adaptés à la formation suivie l’animation de la formation par un/des formateur(s) qualifié(s) les supports de cours individuels les frais de déplacement / hébergement / repas du formateur

Les frais annexes (repas, hébergement…) des stagiaires ne doivent pas être inclus dans le coût de la prestation.

Les prix proposés pour chaque lot sont réputés fermes pour toute la durée du marché.

Facturation / Règlement : Les modalités de facturation sont données à titre indicatif dans la charte de collaboration disponible à http://www.fafsea.com/OF/appel_offre.php. Elles seront détaillées et précisées dans le contrat valant bon de commande d’achat de prestation de formation envoyé pour chaque session de formation par le FAFSEA.

L'engagement financier du FAFSEA est lié à l'exactitude et la conformité de la demande de conventionnement de l’action (valant Devis). Il se traduit par le contrat valant Bon de commande d’achat de Prestation de Formation qui vous sera adressé par le Pôle Règlement du FAFSEA. Le paiement des sommes dues est effectué sur la base des heures de formation réalisées et émargées après réception du dossier de règlement complet. Le FAFSEA règlera en € / heure / stagiaire TTC ou net de taxes. Aucun règlement intermédiaire n’est possible.

Assurance : Le titulaire de chaque lot doit être garanti par une police destinée à couvrir sa responsabilité en cas de préjudices causés aux tiers à la suite de tout dommage corporel, matériel ou immatériel, consécutif ou non, du fait de l’exécution du marché. Il doit pouvoir fournir sur simple demande une attestation émanant de sa compagnie d’assurance.


http://www.fafsea.com/OF/appel_offre.php

5. REPONSE ATTENDUE AU CAHIER DES CHARGES

5 .1 L i s te des p ièces à fourn i r par l e p res ta ta i re :

Les réponses respecteront les documents proposés en annexe.

Les candidats devront fournir impérativement l’intégralité des pièces et des renseignements énumérés ci-après :

1-□ Le récapitulatif des offres du prestataire (modèle ci-après en format Word)2-□ Le cadre de réponse, comportant le coût de la formation et l’engagement signé du prestataire

Le cadre de réponse (avec son acte d’engagement) doit être complété pour chaque lot auquel un prestataire souhaite soumissionner. Toutes les rubriques du cadre réponse devront être dûment renseignées. Les informations demandées seront communiquées dans le cadre de réponse, sauf possibilité d’apporter des informations complémentaires ou sous un format différent expressément indiqué dans le cadre de réponse.

3-□ Fiche organisme au format WordUne seule fiche de présentation de l’organisme de formation pour tous les lots.Le candidat peut joindre tout élément d’information complémentaire utile.

4-□ Les CV des intervenants (modèle proposé en annexe du cadre de réponse)5-□ Le programme de formation6-□ Habilitations et/ou agréments (dispositifs réglementaires) labels et/ou certifications « décret qualité».7-□ fiches d’indentification bancaire comprenant l’IBAN et le BIC du prestataire

Au cas particulier, en fonction des actions mises en œuvre :

8- Descriptif des moyens techniques spécifiques mobilisés pour l’action (soit en interne soit en sous-traitance)

9- Récapitulatif des intervenants (salariés et/ou sous-traitants) mobilisés pour les différentes séquences et/ou actions

10- En cas de FOAD : attestation d’assiduité du stagiaire et protocole individuel de formation


5 .2 Par t i c ipa t ion e t r éponse au cah ie r des charges

Outre la présentation de l’organisme et de ses certifications / labels qualité éventuels, les propositions des prestataires de formation présenteront plus particulièrement les éléments suivants, en référence aux points spécifiques de l’article R.6316 du décret « qualité » 2015-700 du 30 juin 2015, pris en application du Code du Travail :

La connaissance spécifique du secteur et/ou du sujet à traiter ; La reformulation de la demande et des enjeux perçus, mettant en évidence la

capacité du prestataire à identifier des objectifs intelligibles et à adapter son offre au public à former (point 1 de l’article CT - R.6316-1) ;

Le projet de formation proposé, le programme, les modalités pédagogiques des différentes séquences de formation ainsi que le dispositif d’évaluation prévu :

o en amont de la formation (prérequis2, modalités de prise en compte des acquis, positionnement)

o en aval, plus particulièrement en cas de certification des compétences à l’issue de la formation ; (point 2 de l’article CT - R.6316-1)

o dans tous les cas, la prise en compte par le prestataire des appréciations rendues par les stagiaires ; (point 6 de l’article CT- R.6316-1)

Les références du prestataire de formation, notamment en termes de capacité à faire et de résultats obtenus (dispositifs certifiants), ainsi que les références des intervenants prévus (salariés du prestataire ou sous-traitants), notamment en termes de qualification, de diplôme et de maintien de leurs compétences techniques et pédagogiques (cadre de CV proposé en annexe) (points 3 et 4 de l’article CT - R.6316-1)

Les conditions d’organisation de la formation, tant du point de vue logistique (dont accessibilité) que pédagogique (plateforme pédagogique, …) ainsi que les moyens mis en œuvre pour la gestion administrative des dossiers (point 2 de l’article CT- R.6316-1), en application des procédures du FAFSEA (charte de collaboration) ;

Les moyens de communication prévus, aussi bien pour la promotion des actions de formation que pour le recrutement des stagiaires ; (point 5 de l’article CT - R.6316-1)

Le coût de l’action précisant, en tant que de besoin, les coûts d’ingénierie, d’animation et les coûts logistiques, exprimés en valeur TTC ou net de taxes.

2 Si les prérequis ne sont pas validés, le prestataire de formation contacte le FAFSEA pour proposer au stagiaire un parcours ou des actions adaptées à la situation.


De plus, le prestataire communiquera dans sa réponse, les éléments suivants :o Son engagement à respecter les dispositions mentionnées aux articles

L.6352-3 à L.6352-5, L.6353-1, L.6353-8 et L.6353-9o Les modalités d’accès des tiers aux informations relatives aux activités

du prestataireLes offres en réseau ou la sous-traitance peuvent être possibles mais doivent être précisées dans la réponse, en distinguant les coordonnées et les références du porteur du projet de celles des autres intervenants.

Langue : Tous les documents écrits remis par le prestataire doivent être rédigés en langue française.

5 .3 Cons ignes rédact ionne l les pour pub l i ca t ion

Voir annexes « consignes rédactionnelles » pour parution sur le site.


6. CONDITIONS DE RÉCEPTION DES OFFRES

ATTENTION : cette année, nous vous demandons de faire

2 envois pour vos réponses.

Nous vous demandons d’être extrêmement vigilants sur l’homogénéité des pièces entre le mail et le courrier.

1- Réponse courrier électronique sur :

[email protected] de joindre chaque pièce demandée au point 5 séparément SVP

(un fichier par document demandé). Un mail par lot.Merci de réduire au maximum le poids de vos documents et de ne pas envoyer de

mail de plus de 5 Mo. Pas de stockage Web.

Date et heure limite de réception des mails : Lundi 03/10/2016 à 17h00

+2 - Réponse courrier postal à :

FAFSEA Bureaux du Lac - Bât 6 8 avenue de Chavailles - 33 525 Bruges Cedex

Date et heure limite de réception des plis : Lundi 03/10/2016 à 17h00

Les réponses incomplètes et/ou ne respectant pas le formalisme demandé ne seront pas prises en considération.

La décision d’attribution du FAFSEA interviendra au plus tard le 25/11/2016


7. SÉLECTION DES OFFRES

Pour ses achats, le FAFSEA définit des critères adaptés aux besoins de chaque marché.

Examen des offres e t a t t r ibut ion des l o ts

Pour mémoire, les offres sont dans un premier temps analysées sur leur caractère de recevabilité (respect de la date de remise des offres et complétude/conformité du dossier).

L’offre proposée par le prestataire de formation sera soumise à l’examen technique du FAFSEA. Le ou les agréments seront communiqués au plus tard le 25/11/2016 au(x) prestataire(s) de formation retenu(s).

Pour la sélection des offres du présent marché, outre le respect des 6 critères cumulatifs prévus à l’article R6316 (Décret qualité 2015-790 du 30 juin 2015), le FAFSEA appliquera les critères suivants :

Qualité pédagogique :

Méthodes et moyens adaptés, Références et FPC des intervenants, Evaluations amont et aval, Références de l’organisme (expériences et résultats obtenus). Respect des critères Qualité du Décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la FPC.

Coût d’intervention

Commercialisation :

Capacité à mobiliser les stagiaires, promotion du dispositif, Moyens de communication mobilisés pour le recrutement des stagiaires.

Couverture géographique :

Disponibilité géographique, mobilité et maillage territorial

Capacité de gestion administrative

Engagement / procédures FAFSEA : Références de l’organisme (légales et labels qualité organisationnels), moyens mis en œuvre pour la gestion administrative des dossiers.

Dans le cas des marchés mono-attributaires : le FAFSEA se réserve la possibilité de négocier sur l’ensemble des critères avec les 2 premiers prestataires retenus à l’issue de la sélection.Dans le cas de marchés multi-attributaires : le FAFSEA se réserve la possibilité de négocier sur l’ensemble des critères avec les 5 premiers prestataires retenus à l’issue de la sélection.


8. RÉCAPITULATIF DES OFFRES

Identification du prestataire de formation :

Le prestataire : …………………………………………………………………………

………………………………………………………………………….

………………………………………………………………………….

Numéro de SIRET : …………………………………………………………………………

Propose au FAFSEA l’ensemble des prestations de formation suivantes :

Index de la consultation (référence FAFSEA, cahier des charges, …)

Titre des actions de formation objets de l’offre Cadre réservé au FAFSEA

Date : ….../……./ 2016


Récapitulatif des offres

FAFSEA, Région NOUVELLE AQUITAINE

Conduite de véhicules et engins

N° du lot 1 Intitulé Chariots automoteurs (CACES)

Durée 14 à 35 h

Objectifs Réaliser des opérations de manutention en sécurité en vue d'obtenir le Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins en Sécurité (CACES) (une ou plusieurs catégories d'engins).

Spécificités de la commande

Lieu de réalisation Nouvelle AquitainePublic / Prérequis

Conducteurs d’engins occasionnels et/ou expérimentés, déclarés aptes médicalement à la conduite des engins.

Evaluation de la formation

Présentation aux épreuves théoriques et pratiques du CACES

Eléments de contenu

Exigences requises par la recommandation de la CNAM.

Remarques Possibilité de valider plusieurs catégories. Préciser le nombre de catégories maximum pour un salarié sur une formation.

N° du lot 2 Intitulé Engins de chantier (CACES)

Durée 14 à 35 h

Objectifs Conduire des engins de chantiers en sécurité en vue d'obtenir le Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins en Sécurité (CACES) (une ou plusieurs catégories d'engins).


Lieu de réalisation

Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

Conducteurs d’engins occasionnels et/ou expérimentés, déclarés aptes médicalement à la conduite des engins.


Présentation aux épreuves théorique et pratique du CACES


Exigences requises par la recommandation de la CNAM.

Remarques Possibilité de valider plusieurs catégories. Préciser le nombre de catégories maximum pour un salarié sur une formation.


Annexe technique au cahier des charges d’achat de formation, dans le cadre du Plan de formation Mutualisé Interentreprises du FAFSEA

CDC_NAq_0001_2017_Industriel

N° du lot 3 Intitulé Plateformes Elévatrices Mobiles de Personnes (CACES)

Durée 14 à 28 h

Objectifs Conduire des Plates formes Elévatrices Mobiles de Personnes en vue d’obtenir le Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité (CACES) (une ou plusieurs catégories)



Conducteurs de PEMP déclarés aptes médicalement


Présentation aux épreuves théorique et pratiques du CACES


Exigences requises par la recommandation de la CNAM

Remarques Possibilité de valider plusieurs catégoriesPréciser le nombre de catégories maximum pour un salarié sur une formation

N° du lot 4 Intitulé Grues auxiliaires (CACES)

Durée 14 à 28 h

Objectifs Conduire des Grues auxiliaires en vue d’obtenir le Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité (CACES) (une ou plusieurs catégories)



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

Conducteurs déclarés aptes médicalement


Présentation aux épreuves théorique et pratiques du CACES


Exigences requises par la recommandationR390 de la CNAM

Remarques Possibilité de valider plusieurs catégoriesPréciser le nombre de catégories maximum pour un salarié sur une formation


N° du lot 5 Intitulé Permis BE

Durée 14 à 21 h

Objectifs Conduire et manœuvrer un véhicule de catégorie B attelé d’une remorque Spécificités de la commande


Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

Avoir un permis depuis moins de 5 ans


Examen permis EB


Exigences requises pour l’obtention du permis BE

Remarques Préciser le nombre de stagiaires par véhicule

N° du lot 6 Intitulé Formation Continue Obligatoire(FCO)

Durée 35 h

Objectifs Améliorer la pratique professionnelle des conducteurs routiers dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnes.Lieu de réalisation

Nouvelle Aquitaine


Public / Prérequis

Posséder le permis C ou EC


Obtention de l’attestation FCO et de la carte de qualification de conducteur.


Exigences requises par la réglementation en vigueur concernant les formations obligatoires des conducteurs routiers.

Remarques Le prix indiqué comprendra la fourniture de la carte de qualification de conducteur.


N° du lot 7 Intitulé Engins agricoles : conduite économique

Durée Maximum 14 h

Objectifs Dans un contexte de protection de l’environnement et de diminution des ressources, permettre à l’entreprise d’effectuer des économies indispensables en formant ses chauffeurs à une conduite responsable.



Nouvelle Aquitaine

Public / PrérequisEvaluation de la formationEléments de contenuRemarques

N° du lot 8 Intitulé Initiale citerne

Durée 28 h

Objectifs Permettre aux conducteurs de véhicules d’acquérir les connaissances de base pour effectuer des transports de matières dangereuses ; Cette formation répond aux exigences du chapitre ADR 8.2



Conducteurs de poids lourds


Certificat ADR

Eléments de contenu Exigences requises par le chapitre 8.2 de l’ADR et de l’arrêté français TMD.

Remarques


N° du lot 9 Intitulé Initiale de base

Durée 21 h




Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis



Certificat ADR


Exigences requises par le chapitre 8.2 de l’ADR et de l’arrêté français TMD.

Remarques

N° du lot 10 Intitulé Recyclage de base

Durée 14h






Certificat ADR



Remarques


N° du lot 11 Intitulé Recyclage citerne adaptée

Durée 14 h

Objectifs Permettre aux conducteurs de véhicules d’acquérir les connaissances de base pour effectuer des transports de matières dangereuses. Répondre aux exigences du chapitre ADR 8.2





Certificat ADR



Remarques

N° du lot 12 Intitulé Conduite et entretien du tracteur

Durée 14h à 35h

Objectifs Acquérir la pratique nécessaire à la maitrise de la conduite selon les exigences de l’entreprise quel que soit le niveau de pratique


Lieu de réalisation Poitou-CharentesPublic / PrérequisEvaluation de la formationEléments de contenu

Prendre en main et conduire. Identifier les organes constitutifs du tracteur, du moteur. Détecter les anomalies, atteler ou dételer les outils. Manœuvrer avec le tracteur sans outils, avec une remorque et des outils sur champs. Appliquer les règles de sécurité et de circulation avec un engin agricole. Paramétrer et assurer la maintenance des outils de travail du sol.

Remarques Préciser le nombre de salariés par tracteur


N° du lot 13 Intitulé Tracteur école conduite - initiation

Durée Maximum14 h

Objectifs Conduire des engins de l'entreprise et utiliser les outils indispensables aux travaux agricoles avec efficacité.



Aquitaine

Public / PrérequisEvaluation de la formationEléments de contenu

Prendre en main et conduire. Identifier les organes constitutifs du tracteur, du moteur. Détecter les anomalies, atteler ou dételer les outils. Manœuvrer avec le tracteur sans outils, avec une remorque et des outils sur champs. Appliquer les règles de sécurité et de circulation avec un engin agricole. Paramétrer et assurer la maintenance des outils de travail du sol.


N° du lot 14 Intitulé Tracteur école conduite - perfectionnement

Durée Maximum 14 h

Objectifs Conduire des engins de l'entreprise et utiliser les outils indispensables aux travaux agricoles avec efficacité.



Aquitaine

Public / Prérequis

Posséder le niveau initiation

Evaluation de la formationEléments de contenu

Conduire sur tracteur avec une remorque et des outils sur champs. Préparer et entretenir le matériel d'amendement, fertilisation, épandage. Préparer les produits phytosanitaires, entretenir les différents pulvérisateurs dans le respect des consignes de sécurité et d'environnement.



Entretien et maintenance

N° du lot 15 Intitulé Parcours individualisé : maintenance des systèmes mécaniques

Durée 14 à 56 h

Objectifs Assurer le montage, le réglage et la maintenance préventive de sous-ensembles mécaniques simples.


Public / Prérequis

Définition d’un programme sur mesure avant l’entrée en formation pour adapter le choix des modules aux besoins des stagiaires et de l’entreprise.


Nouvelle Aquitaine


Eléments d'assemblage et de fixation ; liaisons mécaniques ; transformation de mouvement ; guidages en translation, en rotation ; transmission de puissance par poulies et courroies, par chaînes et pignons...

Remarques Préciser la durée et le contenu de chacun des modules constituant le parcours

N° du lot 16 Intitulé Parcours individualisé : maintenance électricité - électromécanique

Durée 14 à 56 h

Objectifs Intervenir sur des équipements électriques, électromécaniques et électropneumatiques, afin de diagnostiquer un défaut, modifier un réglage, remplacer un élément défectueux.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis



Généralités sur l'électricité, les composants électromécaniques. Lecture de schémas. Câblage d'une armoire électrique. Distribution électrique et régime de neutre. Equipement automatisé. Détecteurs. Electropneumatiques. Sécurité électrique. Recherche de panne.



N° du lot 17 Intitulé Parcours individualisé : maintenance hydraulique et/ou pneumatique

Durée 14 à 56 h

Objectifs Intervenir sur des équipements hydrauliques et/ou pneumatiques afin de diagnostiquer un défaut, modifier un réglage, remplacer un élément défectueux.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis



Notions de base. Composants usuels. Lecture de schémas. Câblage sur banc. Recherche de pannes.


N° du lot 18 Intitulé Techniques de soudage

Durée 14 à 42 h

Objectifs Acquérir et perfectionner les connaissances et techniques nécessaires pour entretenir du matériel (agricole, forestier, viticole, ....) fixe ou roulant.


Public / Prérequis



Nouvelle Aquitaine


Module 1 : soudage au choix sur procédés ; arc électrique Electrodes Enrobées, MAG, MIG, TIG, Oxyacétylénique, air chaud sur matériaux : acier, acier inoxydable, aluminium. Module 2 : tuyauterie, acier et cuivre, cintrage mingori, filetage, brasage, soudobrasage, confection de lignes droites et cintrées. Module 3 : métallerie, travail de tôles et profilés.



Gestion de production industrielle

N° du lot 19 Intitulé Mette en œuvre un plan d’amélioration de la performance

Durée 7 à 91 h

Objectifs Comprendre les évolutions de l’environnement et positionner l’entreprise. Choisir et mettre en œuvre les démarches et outils de résolution de problèmes adaptés à son contexte.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis


Evaluation de la formationEléments de contenuRemarques Préciser la durée et le contenu de chacun des modules

constituant le parcours.

N° du lot 20 Intitulé Parcours amélioration continue

Durée 7 à 70 h

Objectifs Présenter la démarche LEAN. Réaliser et piloter un chantier 5 S. Pilotage de production. Méthodes et outils de résolution de problèmes. Créer une dynamique d’amélioration continue. Produire en flux tiré.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis





N° du lot 21 Intitulé Parcours cartographie des processus et analyse de la valeur

Durée 7 à 42 h

Objectifs Sensibiliser à la cartographie des processus. Identifier et visualiser les gisements de productivité de votre entreprise.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis




N° du lot 22 Intitulé Parcours formaliser les métiers et les compétences

Durée 14 à 70 h

Objectifs Acquérir une méthode d’analyse des métiers présents dans l’entreprise ; caractériser les types d’activités, adopter un langage commun, grader les compétences et développer une compétence collective.



Nouvelle Aquitaine

Public / PrérequisEvaluation de la formationEléments de contenuRemarques Préciser la durée et le contenu de chacun des modules



N° du lot 23 Intitulé Parcours gestion industrielle

Durée 21 à 70 h

Objectifs Maîtriser les fondamentaux de la gestion de production. Mesurer et chiffrer rapidement les temps de production ou de logistique. Planifier, ordonnancer et suivre une production. Découvrir la gestion des stocks et des approvisionnements. Optimiser les flux par les implantations. Produire en juste à temps en tirant sur les flux. Structuration et gestion d’un projet industriel.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis




N° du lot 24 Intitulé Parcours démarche stratégique

Durée 21 à 42 h

Objectifs Proposer une démarche complète pour diagnostiquer, choisir et déployer une stratégie d’entreprise : SWOT, BCG, …



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.


constituant le parcours


N° du lot 25 Intitulé Parcours diagnostiquer la performance industrielle

Durée 14 à 28 h

Objectifs Proposer une démarche complète pour diagnostiquer et élaborer des plans de progrès industriels



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.



N° du lot 26 Intitulé Parcours management par la valeur

Durée 14 à 28 h

Objectifs Proposer une approche globale des outils et méthodes de management par la valeurSpécificités de la commande


Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.




N° du lot 27 Intitulé Gestion de projets informatiques

Durée 21 h

Objectifs Respecter coûts, délais et qualité. Intégrer la sociologie des acteurs. Initier une dynamique de gestion de projet



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.

Evaluation de la formationEléments de contenuRemarques

N° du lot 28 Intitulé Approche processus dans les systèmes d'information

Durée 21 h

Objectifs Fiabiliser l’information. Comprendre la notion de non qualité. Identifier les besoins des processus clients. Développer une culture de conduite du changement.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.



N° du lot 29 Intitulé Construire un référentiel et décrire son système d'information

Durée 21 h

Objectifs Connaitre les outils et méthodes possibles. Choisir la méthode d’évolution de son système d’information.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.


N° du lot 30 Intitulé Evaluer et analyser la performance de son système d'information

Durée 21 h

Objectifs Comprendre la notion de risque. Définir la maturité de son système d’information. Méthodes d’analyse. Initier la démarche de dématérialisation.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.



N° du lot 31 Intitulé Analyser les risques à partir d'un référentiel détaillé

Durée 21 h

Objectifs Comprendre les notions de défaut, gravité et fréquence et point critique. Outils d’analyse du système d’information. Réaliser une cartographie des criticités.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.


N° du lot 32 Intitulé Systèmes d'information et amélioration continue

Durée 14 h

Objectifs Notions de plan d’action et d’actions correctives. Initier une politique d’amélioration continue. Méthodologie d’audit interne du système d’information.



Nouvelle Aquitaine

Public / Prérequis

.



€¦ · web viewgestion de production industrielle. ... maintenance hydraulique et/ou...

Documents