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5/26/2018 0 Guide de Redaction MANEX Preface

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AGENCE NATIONALE REPUBLIQUEGABONAISEDE LAVIATION CIVILE UNIONTRAVAIL-JUSTICE

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Avril 2012

GUIDE DE REDACTION

D'UN MANUEL D'EXPLOITATION

EXPLOITANT DAVION

PARTIE0PREFACE

RAG OPS 1


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GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION -PREFACEV 00 Rv. 00

Matrise du document 16/04/2012

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Matrise du document

RvisionsIndice dervision Date de rvision Motif de la rvision

00 Avril 2012 Cration du Guide

Validation

Nom FonctionValidation

Date Visa

Rdaction M. SABOGA

Vrification

A. NKOUMOU DELAUNAY

S. THOMAS EBENDJE

C. MAKOUMBOU

J.P. MATSOUNGOU

Qualit E. HOCKE-NGUEMA-BITEGHE

Approbation D. OYINAMONO

DiffusionDate Destinataires

Exploitant titulaire dun CTA en cours de validit

Postulant un CTA

GUIDE DE REDACTION

ADOPTE PAR DECISION

N040/ANAC/2012DU

07AOUT 2012


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GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION -PREFACEV 00 Rv. 0016/04/2012

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0.1. Table des matiresMAITRISE DU DOCUMENT................................................................ ....................................................................... . 3

Rvisions ................................................................................................................................................ 3Validation................................................................................................................................................ 3Diffusion ........................................................................................ ......................................................... 3

0.1. TABLE DES MATIERES.................................................................................................................. ................. 40.2. INTRODUCTION ................................................................................................... ................................... 60.3. PRSENTATIONDUGUIDE ............................................................................................................ ......... 60.4. STRUCTUREDUMANUELD'EXPLOITATION ......................................................................................... 60.5. ANALYSEDUMANUELETDESESAMENDEMENTS .............................................................. ................ 70.6. TRAITEMENTDESCHAPITRESDUMANUELRELATIFSAUNEAPPROBATIONOUAUNE

ACCEPTATION ................................................................................................................ ........................ 80.7. LANGUEDEREDACTIONDUMANUELD'EXPLOITATION ..................................................................... 80.8. GLOSSAIRE............................................................................................................................................ 10


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GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION -PREFACE V 00 Rv. 0016/04/2012

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Guide latt ention de lexploit ant


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0.2.INTRODUCTIONCe guide de rdaction dun manuel dexploitation a pour objectif daider les exploitants dans la rdaction de leurmanuel dexploitation. Il explicite et dtaille le contenu acceptable pour chacun des chapitres exig par RAGOPS 1.

Le manuel dexploitation constitue l'un des lments essentiels par lequel l'exploitant s'assure de la scurit del'exploitation. Il est un lment fondamental pour la dlivrance du CTA.

En introduction du manuel, lexploitant sengage dune part ce que son manuel respecte les rglementsapplicables en vigueur ainsi que les termes et conditions de son CTA et dautre part ce que ledit manuelcontienne les consignes dexploitation auxquelles doit se conformer le personnel concern.

Bien que la responsabilit de la rdaction et de la finalisation du manuel d'exploitation relve de l'exploitant,lANAC a le pouvoir, dans la limite de ses comptences, d'exiger que les points du manuel dexploitation relatifs la scurit de lexploitation soient modifis.

Le rle de lANAC, dans la prononciation de lacceptation du manuel, nest pas de raliser un examen exhaustifdans le dtail du contenu de ce manuel. Lacceptation du manuel ne garantit pas lexploitant que le manuel neprsente aucune non-conformit la rglementation. Les exploitants sont seuls responsables de la

conformit du manuel avec la rglementation.En revanche, lacceptation du manuel par ladministration doit attester lexploitant que lexamen

non exhaustif effectu par ladministration, dans la limite de ses moyens et compte tenu de la rglementationoprationnelle en vigueur, ne lui a pas permis de dceler de non-conformits de nature compromettre lascurit de lexploitation.

Aprs la dlivrance de lacceptation du manuel, lorsquelle tudiera un domaine dactivit particulier dans lecadre de la surveillance continue, lANAC pourra tre amene vrifier le contenu de lensemble desinformations du manuel affrentes. LANAC peut dceler lors de cet examen complmentaire des nonconformits qui la conduiront exiger une modification du manuel par lexploitant.

0.3.PRSENTATION DU GUIDEPour chacun des chapitres du manuel dexploitation, le prsent guide indique :

- les rfrences rglementaires,

- les dispositions extraites de lappendice 1 lOPS 1.P.010 (ou 3. P.010) relatives au contenu du chapitre

- le contenu dtaill de ce chapitre lorsque cela a t estim ncessaire

- et enfin, les approbations et acceptations pouvant se rapporter ce chapitre du manuel.

Les approbations et acceptations apparaissent en petits caractres gras, et on distingue les fondamentales desoprationnelles et des particulires (cf 0.6).

0.4.STRUCTURE DU MANUEL D'EXPLOITATIONLa structure dtaille du manuel dexploitation doit tre accepte avant le dbut de lexploitation.Cette acceptation sera dlivre si la structure dtaille est conforme celle prcise dans lIEM OPS 1.P.010) et sichacun des chapitres est pourvu. Dans lhypothse o cette structure serait diffrente, lacceptation pourrananmoins tre prononce condition quune table de rfrence croise entre la structure dtaille prvue parRAG OPS.1 et celle du manuel dexploitation soit fournie par lexploitant.

En effet la rpartition des informations entre les diffrents chapitres et sections prsente dans le prsent guiden'est qu'indicative. Lexploitant peut dcider de placer une information dans un autre chapitre et lindiqueradonc dans cette table.

PARTIE A : GNRALITS / FONDEMENTSA.0. ADMINISTRATION ET CONTRLE DU MANUEL D'EXPLOITATION

A.0.1. Introduction

A.0.2. Systme d'amendements et de rvisionA.1. ORGANISATION ET RESPONSABILITS

A.1.1. Structure de l'organisation


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A.1.2. Responsables dsigns

A.1.3. Responsabilits et tches de l'encadrement oprationnel

A.1.4. Autorits, tches et responsabilits du commandant de bord

A.1.5. Tches et responsabilits des membres d'quipage autres que le commandant de bord.

A.2. CONTRLE ET SUPERVISION DE L'EXPLOITATION

A.2.1. Supervision de l'exploitation par l'exploitantA.2.2. Systme de diffusion des consignes et informations oprationnelles complmentaires

A.2.3. Prvention des accidents et scurit des vols

A.2.4. Contrle de l'exploitation

A.2.5. Pouvoirs de l'Autorit

A.3. SYSTME QUALITA.4. COMPOSITION DE L'QUIPAGE

A.4.1. Composition de l'quipage

A.4.2. Dsignation du commandant de bord

A.4.3. Incapacit de l'quipage de conduite

A.4.4. Exploitation de plus d'un type/variante

A.5. EXIGENCES EN MATIRE DE QUALIFICATIONA.5.1. Description des licences

A.5.2. quipage de conduite

A.5.3. quipage de cabine

A.5.4. Personnel d'entranement, de contrle et de supervision

A.5.5. Autres personnels d'exploitation

A.6. PRCAUTIONS EN MATIRE DE SANTA.7. LIMITATIONS DES TEMPS DE VOLA.8. PROCDURES D'EXPLOITATIONA.9. MARCHANDISES DANGEREUSES ET ARMESA.10. SRETA.11. TRAITEMENT DES ACCIDENTS ET INCIDENTS

A.12. RGLES DE L'AIRA. 13. LOCATION

PARTIE B : UTILISATION DE L'AVION - LMENTS RELATIFS AU TYPEB.0. INFORMATIONS GENERALES ET UNITES DE MESUREB.1. LIMITATIONSB.2. PROCEDURES NORMALESB.3. PROCEDURES ANORMALES ET DURGENCEB.4. PERFORMANCESB.5. PREPARATION DU VOLB.6. MASSE ET CENTRAGEB.7. CHARGEMENTB.8. LISTE DES DEVIATIONS TOLEREES PAR RAPPORT A LA CONFIGURATION TYPEB.9. LISTE MINIMALE DEQUIPEMENT

B.10. EQUIPEMENT DE SECURITE SAUVETAGE, OXYGENE COMPRISB.11. PROCEDURES DEVACUATION DURGENCEB.12. SYSTEME AVION

PARTIE C : CONSIGNES ET INFORMATIONS SUR LES ROUTES ET AERODROMES

PARTIE D : FORMATION

0.5.ANALYSE DU MANUEL ET DE SES AMENDEMENTSIl est demand l'exploitant d'tre la fois slectif et exhaustif. L'inclusion de trop nombreuses informationscomme l'omission de donnes essentielles l'exploitation nuisent la scurit de l'exploitation.

L'objet d'un manuel d'exploitation n'est pas de recopier toutes les exigences de l'OPS (1 ou 3) ou d'autres textesmais de dfinir comment l'exploitant rpondra ces exigences et de rassembler toutes les consignes etprocdures utiles aux employs pour lexcution de leurs tches lies la scurit de lexploitation.


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Lexploitant doit veiller ladquation de son manuel dexploitation la ralit de son exploitation et ladfinition de ses appareils. Lacceptation du manuel ne garantit pas cette adquation. En revanche, si au stadede lexamen, lANAC relve une incohrence majeure entre le manuel et lexploitation envisage, cetteincohrence fera alors obstacle la dlivrance de lacceptation.

Tout amendement du manuel dexploitation doit tre diffus lautorit et aux personnels dexploitation avantsa mise en vigueur conformment aux dispositions de RAG OPS 1.P005(f). Sil sagit dun amendement relatif

une approbation, lexploitant devra obtenir lapprobation de lANAC avant lentre en vigueur duditamendement conformment aux dispositions de RAG OPS 1.P005(h). Comme le prvoit ce mme paragraphe,lorsque des amendements ou rvisions immdiats sont ncessaires, dans lintrt de la scurit, ils peuvent trepublis et appliqus immdiatement, condition que toute approbation exige ait t demande.

En tout tat de cause, lexploitant et lautorit doivent dfinir ensemble les modalits de gestion desamendements du manuel dexploitation, afin que la date de mise en vigueur dun amendement du manueldexploitation soit clairement tablie.

Enfin, lorsque lexamen dun amendement par lANAC amne une remise en cause de lacceptation initiale,celle-ci en fera part lexploitant dans les meilleurs dlais.

0.6.TRAITEMENT DES CHAPITRES DU MANUEL RELATIFS A UNE APPROBATION OU A UNE ACCEPTATION Parmi les approbations ou acceptations requises par l'arrt OPS 1, on peut distinguer :

- les approbations / acceptations fondamentales : ce sont les approbations / acceptations qui sontrequises pour tous les exploitants.

- les approbations / acceptations oprationnelles : ces approbations / acceptations sont lies un typeparticulier dexploitation et sont mentionnes dans la fiche de spcifications oprationnelles associeau CTA.

- les approbations / acceptations particulires : ce sont des approbations / acceptations lies uneprocdure particulire :

o lorsque la rglementation prvoit la possibilit de scarter du cas gnral (ex : RAG OPS1.B.125 . conditions de dispense demport du manuel de vol),

o lorsque les conditions d'exploitation sont particulires l'exploitant et requirent uneapprobation ou acceptation spcifique de l'autorit (ex : RAG OPS 1.E.025 (a) formation suravion pour les dcollages par mauvaise visibilit (RVR < 150/200 m) lorsque aucun simulateurnexiste).

Les approbations et acceptations fondamentales sont en principe instruites et dlivres par lANAC avant ladlivrance du CTA. En revanche, il appartient lexploitant de formaliser toute demande dapprobation oudacceptation oprationnelle ou particulire en y associant les lments ncessaires son traitement. Le dptdu manuel dexploitation ne peut tre considr comme une demande dapprobation ou dacceptationoprationnelle ou particulire. Nanmoins si, dans son examen, lANAC constate quune approbation ouacceptation est utilise par lexploitant sans quil en ait fait la demande, lANAC prendra contact aveclexploitant afin de lui signaler la situation et de lui demander de prendre les dispositions ncessaires(suspension de la pratique, instruction de la demande, revue du processus damendement du manueldexploitation).

Lors de lenvoi de tout amendement du manuel dexploitation, il revient lexploitant didentifier et designaler lANAC les parties de lamendement lies une approbation ou une acceptation.

Toute acceptation ou approbation peut tre dlivre avant rception de lamendement du manueldexploitation correspondant. Dans ce cas, les informations de lamendement du manueldexploitation relatives aux approbations ou acceptations dlivres doivent tre cohrentes avec lesconditions qui ont prvalu leur dlivrance.

Lexamen des chapitres du manuel relatifs une approbation ou acceptation fait lobjet duntraitement prioritaire si celle-ci a t dlivre ou demande par lexploitant.

0.7.LANGUE DE REDACTION DU MANUEL D'EXPLOITATIONRfrences rglementaires : IEM.RAG OPS 1.P.005 (c) relative l'emploi de la langue franaise .

Le manuel d'exploitation doit tre conforme aux dispositions rglementaires relatives l'emploi de la languefranaise. La politique suivante relative la langue de rdaction du manuel dexploitation a t dfinie


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uniquement afin dassurer la scurit de lexploitation en sappuyant notamment sur les exigences du RAG OPS 1(ou 3). LIEM.RAG OPS 1 P.005 (c) exige que lexploitant sassure que :

- - tous les membres d'quipage puissent communiquer sans problme dans une mme langue.

- - tout le personnel d'exploitation puisse comprendre la langue dans laquelle sont crites les parties dumanuel d'exploitation concernant ses tches et responsabilits.

Compte tenu des critres techniques: lexploitant peut proposer des parties en anglais sous rserve quellesreprennent des documents en anglais dorigine fournis par le constructeur, un centre de formation, unorganisme de documentation aronautique, et que ces documents prsentent les garanties de mise jour encas de besoin.

Dans le cas o lexploitant utilise des documents constructeur, il est recommand que lexploitant restructure sadocumentation en fonction de lappendice 1. RAG OPS 1.P.010.


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0.8.GLOSSAIREACAS (Airborne Collision Avoidance System) systme anti-abordage embarquADF (Automatic Direction Finding) systme radiocompas automatiqueADI (Automatic Direction Indicator)AFM (Aircraft Flight Manual) manuel de volAIC (Aeronautical Information Circular)AIP (Aeronautical Information Publication)AMC (Acceptable Mean of Compliance) moyen acceptable de conformitANAC Agence Nationale de lAviation CivileAOC (Air Operator Certificate) Certificat de transport arien (CTA)APRS Approbation Pour Remise en ServiceAPU (Auxiliary Power Unit)ASECNA Agence pour la scurit de la navigation arienne en Afrique et

MadagascarASR Air Safety Report

ATC (Air Trafic Control)ATP (Air Trafic Pilot)ATPL (Airline Transport Pilot Licence)AWO (All Weather Operations) Oprations tout-tempsBEIAA Bureau d'Enqutes et d'Analyse pour la scurit de l'aviation civileB-RNAV (Basic RNAV) navigation de surface de baseCA (services de la) Circulation ArienneCAC Code de l'Aviation CivileCAT CatgorieCDB Commandant de BordCDL (Configuration Deviation List) liste de tolrances des lments structurauxCDN Certificat de NavigabilitCDNI Certificat de Navigabilit Individuel

CEE Constat dEvnements en exploitationCEMAL Centre dExpertise de Mdicale Aronautique de LibrevilleCI Certificat dImmatriculationCLN Certificat de Limitation de NuisancesCMASP Configuration Maximale Approuve en Siges PassagersCMP ETOPS Configuration, Maintenance and Procedure standards ETOPSCN Consigne de NavigabilitCPL (Commercial Pilot Licence)CRI (Class Rating Instructor) Instructeur de qualification de classeCRM - en matire de formation (Crewressource management)

gestion des ressources de l'quipage

CRM - en matire d'entretien Compte Rendu MatrielCSS Certificat Scurit Sauvetage

CTA Certificat de Transporteur ArienCTE Contrleur Technique dExploitationCVR (cockpit voice recorder) enregistreur de conversationsDA (Decision Altitude)DH hauteur de dcisionETOPS (Extended range for twin enginesoperations)

autorisation d'loignement accorde un bimoteur dont la routecomporte un point situ plus de 60 minutes d'un arodromeadquat

EVASAN Evacuation SanitaireFCOM (Flight Crew Operating Manual)FH facteurs humainsFL (Flight Level) Niveau de volFMA (Flight Mode Anonciator)

FPL Flight PlanGPS (Global Positioning System)GPWS (Ground Proximity Warning System) dispositif avertisseur de proximit du sol


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HEMS (Helicopter Emergency MedicalService)

Service Mdical dUrgence par Hlicoptre

HSI (Horizontal Situation Indicator)IEM (Interpretative and Explanatory Material) interprtation ou explication d'un point rglementaireIFR (Instrument Flight Rules) rgles de vol aux instrumentsILS (Instrument Landing System) systme d'atterrissage aux instruments

IMN instructeur mcanicien navigantINF enfantINOP inoprantLME liste minimale d'quipementsLMER liste minimale d'quipement de rfrenceLOFT (Line Oriented Flight Training) programme dentranement au vol orient ligneLVO (Low Visibility Operations) oprations par faible visibilitLVP(Low Visibility Procedures) procdures d'exploitation par faible visibilitLVTO (Low Visibility Take Off)Manex Manuel d'exploitationMD Marchandise DangereuseMDA (Minimum Descent Altitude)MDH (Minimum Descent Height) MEA Minimum En route Altitude

MEL (Minimum Equipment List) liste minimale d'quipements (LME)MFO Marge de Franchissement d'ObstaclesMLS (Microwave Landing System) Systme datterrissage hyper-frquenceMLW (Maximum Landing WeightMMCD (Masse Maximale Certifie auDcollage)MME (Maintenance Management Exposition) Manuel de spcifications de maintenance de l'exploitantMMEL (Master Minimum Equipment List) liste minimale d'quipement de rfrence (LMER)MMO (Mach Maximum Operating)MMSD (Masse Maximale Structurale auDcollage)MNPS (Minimum Navigation PerformanceSpecifications)

spcifications minimales de performances de navigation

MOCA Minimum Obstruction Clearance AltitudeMOE (Maintenance Organisation Exposition) Manuel de l'organisme d'entretienMORA Minimum Off Route AltitudeMRB (Maintenance Review Board)MRW (Maximum Ramp Weight)MSAW Minimum Safety Altitude WarningMTO mtoMTOW (Maximum Take Off Weight ou Massemaximale certifie au dcollage)MVI Manoeuvre Vue ImposeMVL Manoeuvre Vue LibreMZFW (Maximum Zero Fuel Weight)NOTAM Notice to Airmen

NOTOC Notification to CaptainNPA (Notice of Proposed Amendement) procdure de consultationOACI Organisation de l'aviation civile internationaleOAT Outside Air TemperatureOMN officier mcanicien navigantOPL officier pilote de ligne (co-pilote)OPR Officier Pilote de RenfortOTOW (Operational Take Off Weight)PA pilote automatiquePAX passagersPCB personnel complmentaire de bordPEQ Equipage (personnel navigant technique)PF pilote en fonction (Pilot Flying)

PL pilote de lignePLN CA Plan de vol Circulation Arienne


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PLN Exploitation Plan de vol ExploitationPN personnel navigantPNC personnel navigant commercialPNF pilote non en fonction (Pilot non Flying)PNT personnel navigant techniquePP pilote priv

P-RNAV (Precision RNAV) navigation de surface de prcisionPROB (valeur de) probabilit (en codage des informations

mtorologiques)PV plan de volRAG Rglementation aronautique gabonaiseRAG 145 relatif aux ateliers dentretienRAG OPS 1 relatif l'exploitation des avions en transport publicRAG-OPS 3 relatif l'exploitation des hlicoptres en transport publicRCA Rglementation de la Circulation ArienneRNAV (Area Navigation) navigation de surfaceRNP (Required Navigation Performance)RPL Repetitive flight PlanRTOW Ramp Take Off Weight

RVR (Runway Visual Range) porte visuelle de pisteRVSM (Reduced Vertical Separation Minima) minimum de sparation verticale rduitRVSM Nat RVSM Altlantique NordRVSM Pac RVSM PacifiqueRVSM WATRS RVSM Espace nord-amricainSAFA (Safety Assessment of Foreign Aircraft) programme dvaluation de la scurit des aronefs trangersSAR (Search and Rescue) services de recherche et de sauvetageSB (Service Bulletin)SFI (Synthetic Flight Instructor) instructeur sur entraneur synthtique de volSIA Service de lInformation AronautiqueSIGMETs Significant Meteorological InformationSITA Socit Internationale des Tlcommunications AronautiquesSMUH Service Mdical dUrgence par Hlicoptre

SNOWTAMS Snow notices to airmanSSLIA Services de Sauvetage et de lutte contre les incendies daronefSTC (Supplemental Type Certificate)TCAS Traffic Collision Avoidance SystemTGL (Temporary Guidance Leaflet)TPP Transport PublicTRE (Type Rating Examiner) examinateur de qualification de typeTRI (Type Rating Instructor) instructeur de qualification de typeTSEEAC Technicien Suprieur des Etudes et de lExploitation de laviation

CivileTSO (Technical Standard Order)VA (Velocity design manoeuvring)VFE (Velocity Flap Extended

VFR (Visual Flight Rules) rgles de vol vueVLO (Velocity Landing gear Operating)VMCG (Velocity Minimum Control on or nearthe Ground)VMO (Velocity Maximum Operating)VNE (Velocity Never Exceed)VOR (VHF Omni Range) radiocompas omnidirectionnel trs haute frquence.

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