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Droit financier Dalloz,
2e édition, 2012
Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les activités liées à l’expansion extraordinaire de la sphère financière dans le monde moderne des affaires, le droit financier est aujourd’hui au coeur de l’économie. Le contexte de crise mondiale ayant accentué la mise en évidence de la financiarisation de l’économie, de plus en plus de juristes se sont intéressés aux questions financières d’autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu’au plan national. Le développement des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d’entreprise ou la finance de marché a stimulé l’intérêt des étudiants pour ces questions donnant également au droit financier une place significative dans l’enseignement universitaire. D’une structure simple, ce Précis a été rédigé par une équipe d’universitaires rassemblés autour du Centre Sorbonne Finance de l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Les auteurs ont eu le souci de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d’affaires que pour les financiers. La première édition de cet ouvrage a reçu l’Oscar du droit des sociétés et de la bourse.
Alain Couret Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-‐Sorbonne
Hervé Le Nabasque Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-‐Sorbonne
Marie-‐Laure Coquelet Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La défense
Thierry Granier Professeur à l’Université d’Aix-‐Marseille
Didier Poracchia Professeur à l’Université d’Aix-‐Marseille
Arnaud Raynouard Professeur à l’Université Paris-‐Dauphine
Arnaud Reygrobellet Professeur à l’Université Paris Ouest La Défense
David Robine Maître de conférences à l’Université de Rouen
PREMIÈRE PARTIE STRUCTURES ET ACTEURS DES MARCHÉS FINANCIERS
Chapitre 1 Infrastructures des marchés financiers Chapitre 2 Notion élémentaire sur le fonctionnement des marchés Chapitre 3 Les professionnels des marchés Chapitre 4 Offre au public de titres et information financière Chapitre 5 Les organes de régulation des marchés financiers
DEUXIÈME PARTIE LES INSTRUMENTS FINANCIERS
TITRE 1 LES TITRES FINANCIERS Chapitre 1 Les titres de capital Chapitre 2 Les titres donnant accès au capital Chapitre 3 Les titres de créances Chapitre 4 Les instruments de placements collectifs Chapitre 5 Les titres dérivés Chapitre 6 Les titres assimilés à des titres financiers TITRE 2 LES CONTRATS FINANCIERS Chapitre 1 Principes directeurs Chapitre 2 Les contrats à terme ferme Chapitre 3 Les contrats financiers optionnels Chapitre 4 Les contrats financiers d’échange et les dérivés de crédit
TROISIÈME PARTIE LES OPÉRATIONS
TITRE 1 OPÉRATIONS SUR TITRES FINANCIERS ET GARANTIES FINANCIÈRES Chapitre 1 Opérations sur titres financiers Chapitre 2 Les garanties financières TITRE 2 LES OPÉRATIONS DE MARCHÉ Chapitre 1 Le rachat d’actions à des fins de gestion financière Chapitre 2 Les offres publiques
QUATRIÈME PARTIE RÉGULATION DES COMPORTEMENTS SUR LES MARCHÉS
Chapitre 1 Les obligations d’information à l’occasion des opérations de marché Chapitre 2 Les abus de marché
CINQUIÈME PARTIE DROIT FINANCIER INTERNATIONAL : L’INTERNATIONALISATION DES MARCHÉS FINANCIERS
Chapitre préliminaire La globalisation financière : concept et enjeux pour le droit Chapitre 1 Les sources internationales et européennes Chapitre 2 L’accès aux marchés d’instruments financiers Chapitre 3 La prise en compte de l’extranéité en droit financier national Chapitre 4 Une technique propre aux opérations financières internationales : le financement de projet (project finance) Chapitre 5 Les services financiers à distance (la finance électronique)
Les auteurs :
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