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Droit financier Dalloz, 2 e édition, 2012 Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les activités liées à l’expansion extraordinaire de la sphère financière dans le monde moderne des affaires, le droit financier est aujourd’hui au coeur de l’économie. Le contexte de crise mondiale ayant accentué la mise en évidence de la financiarisation de l’économie, de plus en plus de juristes se sont intéressés aux questions financières d’autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu’au plan national. Le développement des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d’entreprise ou la finance de marché a stimulé l’intérêt des étudiants pour ces questions donnant également au droit financier une place significative dans l’enseignement universitaire. D’une structure simple, ce Précis a été rédigé par une équipe d’universitaires rassemblés autour du Centre Sorbonne Finance de l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Les auteurs ont eu le souci de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d’affaires que pour les financiers. La première édition de cet ouvrage a reçu l’Oscar du droit des sociétés et de la bourse. Alain Couret Professeur à l’Université Paris I – PanthéonSorbonne Hervé Le Nabasque Professeur à l’Université Paris I – PanthéonSorbonne MarieLaure Coquelet Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La défense Thierry Granier Professeur à l’Université d’AixMarseille Didier Poracchia Professeur à l’Université d’AixMarseille Arnaud Raynouard Professeur à l’Université ParisDauphine Arnaud Reygrobellet Professeur à l’Université Paris Ouest La Défense David Robine Maître de conférences à l’Université de Rouen PREMIÈRE PARTIE STRUCTURES ET ACTEURS DES MARCHÉS FINANCIERS Chapitre 1 Infrastructures des marchés financiers Chapitre 2 Notion élémentaire sur le fonctionnement des marchés Chapitre 3 Les professionnels des marchés Chapitre 4 Offre au public de titres et information financière Chapitre 5 Les organes de régulation des marchés financiers DEUXIÈME PARTIE LES INSTRUMENTS FINANCIERS TITRE 1 LES TITRES FINANCIERS Chapitre 1 Les titres de capital Chapitre 2 Les titres donnant accès au capital Chapitre 3 Les titres de créances Chapitre 4 Les instruments de placements collectifs Chapitre 5 Les titres dérivés Chapitre 6 Les titres assimilés à des titres financiers TITRE 2 LES CONTRATS FINANCIERS Chapitre 1 Principes directeurs Chapitre 2 Les contrats à terme ferme Chapitre 3 Les contrats financiers optionnels Chapitre 4 Les contrats financiers d’échange et les dérivés de crédit TROISIÈME PARTIE LES OPÉRATIONS TITRE 1 OPÉRATIONS SUR TITRES FINANCIERS ET GARANTIES FINANCIÈRES Chapitre 1 Opérations sur titres financiers Chapitre 2 Les garanties financières TITRE 2 LES OPÉRATIONS DE MARCHÉ Chapitre 1 Le rachat d’actions à des fins de gestion financière Chapitre 2 Les offres publiques QUATRIÈME PARTIE RÉGULATION DES COMPORTEMENTS SUR LES MARCHÉS Chapitre 1 Les obligations d’information à l’occasion des opérations de marché Chapitre 2 Les abus de marché CINQUIÈME PARTIE DROIT FINANCIER INTERNATIONAL : L’INTERNATIONALISATION DES MARCHÉS FINANCIERS Chapitre préliminaire La globalisation financière : concept et enjeux pour le droit Chapitre 1 Les sources internationales et européennes Chapitre 2 L’accès aux marchés d’instruments financiers Chapitre 3 La prise en compte de l’extranéité en droit financier national Chapitre 4 Une technique propre aux opérations financières internationales : le financement de projet (project finance) Chapitre 5 Les services financiers à distance (la finance électronique) Les auteurs :

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Page 1: Droit financier - Accueil - · PDF fileDroit financier Dalloz, FI 2e édition, 2012 Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les activités liées à l’expansion

 

Droit financier Dalloz,

2e édition, 2012

Droit régissant la finance de marché et plus généralement, les activités liées à l’expansion extraordinaire de la sphère financière dans le monde moderne des affaires, le droit financier est aujourd’hui au coeur de l’économie. Le contexte de crise mondiale ayant accentué la mise en évidence de la financiarisation de l’économie, de plus en plus de juristes se sont intéressés aux questions financières d’autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu’au plan national. Le développement des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d’entreprise ou la finance de marché a stimulé l’intérêt des étudiants pour ces questions donnant également au droit financier une place significative dans l’enseignement universitaire. D’une structure simple, ce Précis a été rédigé par une équipe d’universitaires rassemblés autour du Centre Sorbonne Finance de l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Les auteurs ont eu le souci de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d’affaires que pour les financiers. La première édition de cet ouvrage a reçu l’Oscar du droit des sociétés et de la bourse.

Alain  Couret  Professeur  à  l’Université  Paris  I  –  Panthéon-­‐Sorbonne  

Hervé  Le  Nabasque  Professeur  à  l’Université  Paris  I  –  Panthéon-­‐Sorbonne  

Marie-­‐Laure  Coquelet  Professeur  à  l’Université  Paris  Ouest  Nanterre  La  défense  

Thierry  Granier  Professeur  à  l’Université  d’Aix-­‐Marseille  

Didier  Poracchia  Professeur  à  l’Université  d’Aix-­‐Marseille  

Arnaud  Raynouard  Professeur  à  l’Université  Paris-­‐Dauphine  

Arnaud  Reygrobellet  Professeur  à  l’Université  Paris  Ouest  La  Défense  

David  Robine  Maître  de  conférences  à  l’Université  de  Rouen  

PREMIÈRE  PARTIE  STRUCTURES  ET  ACTEURS  DES  MARCHÉS  FINANCIERS  

Chapitre  1  Infrastructures  des  marchés  financiers  Chapitre  2  Notion  élémentaire  sur  le  fonctionnement  des  marchés  Chapitre  3  Les  professionnels  des  marchés  Chapitre  4  Offre  au  public  de  titres  et  information  financière  Chapitre  5  Les  organes  de  régulation  des  marchés  financiers  

DEUXIÈME  PARTIE  LES  INSTRUMENTS  FINANCIERS  

TITRE  1  LES  TITRES  FINANCIERS  Chapitre  1  Les  titres  de  capital  Chapitre  2  Les  titres  donnant  accès    au  capital  Chapitre  3  Les  titres  de  créances  Chapitre  4  Les  instruments  de  placements  collectifs    Chapitre  5  Les  titres  dérivés  Chapitre  6  Les  titres  assimilés  à  des  titres  financiers  TITRE  2  LES  CONTRATS  FINANCIERS  Chapitre  1  Principes  directeurs  Chapitre  2  Les  contrats  à  terme  ferme  Chapitre  3  Les  contrats  financiers  optionnels  Chapitre  4  Les  contrats  financiers  d’échange  et  les  dérivés  de  crédit  

TROISIÈME  PARTIE  LES  OPÉRATIONS  

TITRE  1  OPÉRATIONS  SUR  TITRES  FINANCIERS  ET  GARANTIES  FINANCIÈRES  Chapitre  1  Opérations  sur  titres  financiers  Chapitre  2  Les  garanties  financières  TITRE  2  LES  OPÉRATIONS  DE  MARCHÉ  Chapitre  1  Le  rachat  d’actions  à  des  fins    de  gestion  financière  Chapitre  2  Les  offres  publiques  

QUATRIÈME  PARTIE  RÉGULATION  DES  COMPORTEMENTS  SUR  LES  MARCHÉS  

Chapitre  1  Les  obligations  d’information    à  l’occasion  des  opérations  de  marché  Chapitre  2  Les  abus  de  marché  

CINQUIÈME  PARTIE  DROIT  FINANCIER  INTERNATIONAL  :  L’INTERNATIONALISATION  DES  MARCHÉS  FINANCIERS  

Chapitre  préliminaire  La  globalisation  financière  :  concept  et  enjeux  pour  le  droit  Chapitre  1  Les  sources  internationales  et  européennes  Chapitre  2  L’accès  aux  marchés  d’instruments  financiers  Chapitre  3  La  prise  en  compte  de  l’extranéité  en  droit  financier  national  Chapitre  4  Une  technique  propre  aux  opérations  financières  internationales  :    le  financement  de  projet  (project  finance)  Chapitre  5  Les  services  financiers  à  distance    (la  finance  électronique)  

Les auteurs :