calendrier dsn & sage paie rh
TRANSCRIPT
CALENDRIER DSN & SAGE PAIE RH
CALENDRIER DSN – PHASE 3
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3ème trimestre 2016 Démarrage prévisionnel de la DSN phase 3 en production
DS Version 7.01
Janvier 2017 Généralisation de la DSN à l'ensemble des entreprises (DSN mensuelle au titre de la paie
de janvier attendue pour les échéances des 5 et 15 février)
GÉNÉRALISATION DE LA DSN
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CALENDRIER SAGE PAIE
Fin septembre – Phase 3 – 1ere étape : retraite et prévoyance Paie Version 8.01
DS Version 7.01
Objectif : Permettre aux clients finaux de produire une DSN Phase
3 (1ere étape) Retraite et Prévoyance Réelle avec les fonctions
d'exploitation nécessaires (interfaces et éditions existantes)
Début décembre – Phase 3 - 2eme étape : MSA, BTP, DADSU
…, mise à jour DADS U, bulletin simplifié (clarifié) Paie Version 8.10
DS Version 7.10
QUELQUES EXEMPLES DES ÉVOLUTIONS
À VENIR…
ERGONOMIE & DIVERS
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Vue contrat par contrat
Avant, dans la DSN, pour un salarié avec plusieurs contrats, une
combo liste était proposée dans le sous-onglet Contrats et tous les
contrats étaient présents à l'écran.
Aujourd’hui, il est nécessaire de sélectionner le contrat dans cette
combo liste pour pouvoir afficher les données du contrat.
Par défaut, le positionnement se fait sur le 1er contrat.
Divers
Mise à jour des tables de nomenclatures DSN phase 2 et 3
Module CICE : Mise à jour du taux de majoration BTP de 10 % à
11,11 %
DUCS RETRAITE
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Vue d’ensemble organisme
URSSAF Retraite Autres Organismes
Bloc 22 – Bordereau Oui Non Non
Bloc 23 - Cotisations agrégées (détail par CTP)Oui Non Non
Bloc 20 - Versement (montant du versement) Oui Oui Oui
Bloc 55 - Composant de versement (détail du
versement par contrat de prévoyance, par
période, et éventuellement par type de
population et code population Non Non Oui
En conséquence : le paramétrage DUCS ne sera pas utilisé pour
la Retraite et les OC en DSN phase 3
DSN PHASE 3
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Principe de calcul des versements- Vue en cours d’évolution
- Exportable sous Excel
En prochaines
versions :
en plus de
Retraite,
Prévoyance,
Mutuelle
Montant du versement = somme des cotisations individuelles
RÉCAPITULATIF
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- La période correspond au
trimestre : du 01/04 au 30/06
- Le versement est présent car
le mode de paiement est télé
règlement (=prélèvement
SEPA). Les autres modes de
paiement ne génèrent pas de
versement.
- En cas de périodicité
trimestrielle, le client a le
choix entre porter le paiement
seulement à la fin du
trimestre (c’est le cas de
l’exemple, à privilégier) ou
porter le versement sur
chaque mois.
Mono-établissement, périodicité trimestrielle
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EN SYNTHÈSE
Listes / Caisses :
Contrôler et mettre à jour le Siret des caisses.
En cas de GPS (groupe de protection sociale), c’est le Siret du GPS qui est
attendu.
Vérifier le type des caisses
Activer le paiement (mode de paiement…)
Contrôler l’échéance de l’entreprise Mensuelle ? Trimestrielle ?
Listes / Etablissements
Contrôler le rattachement aux établissements
Échéance des établissements : Mensuelle ? Trimestrielle ?
Si un Siret paie pour plusieurs autres Siret :
• Le siret payeur paie pour les autres avec un seul compte cotisant pour tout
OU (1 seul versement)
• Le siret payeur paie pour les autres avec un compte cotisant pas SIRET
(1 versement par établissement)
Contrôler & paramétrer
Pour tout complément d’information,
vous pouvez joindre notre service assistance :
0811 349 609 choix 2 / [email protected]