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Révision 2013

Guide d’application de la norme européenne

reviséeEN 643

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© Tous droits réservés. CEPI 2013

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Table des matièresObjet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Nouvelle terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Papier et carton à recycler . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Matériaux interdits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Matériaux non désirés (“mis au rebut”) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Papiers et cartons préjudiciables à la production. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

Exigences générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

Exigences spécifiques pour sortes à désencrer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Les papiers déchiquetés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Liste des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Groupe 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Groupe 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Groupe 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Groupe 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Groupe 5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Annexe: Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002

et la norme EN 643 version 2013 par sorte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:25 Page 1

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ObjetLa norme EN 643, qui a été révisée en 2013, est la liste européenne des sortes standard dePapiers et Cartons à recycler.1 Les parties intéressées peuvent obtenir cette norme auprèsde leur organisme national de normalisation respectif.

Le présent guide a été élaboré afin de conseiller les vendeurs et acheteurs de papiers à recycler sur les changements apportés à la norme EN 643, par rapport à sa version précédente de 2002. Ce guide a pour objectif d’aider les acteurs du marché et faciliter lapénétration de la norme EN 643.

Nouvelle terminologieLe terme “Recovered Paper and Board” (Papier et Carton récupéré) a été remplacé par leterme “Paper and Board for Recycling” (Papier et Carton à recycler) afin de mettre en évidence l’utilisation envisagée de cette matière première secondaire. Par ailleurs, le ConseilEuropéen des Papiers Récupérés a changé la terminologie de manière similaire dans la nouvelle “Declaration on Paper Recycling 2011 – 2015”.2

1 www.cen.eu2 www.paperforrecycling.eu/publications/erpc-publications

Guide d’application de la norme européenne EN 643 révisée


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DéfinitionsPapier et carton à recycler

Le terme papier et carton à recycler est défini comme “papier et carton à base de fibre naturelleapte au recyclage ; composé de papier et carton sous toute forme ou produit constitué essentiellement de papiers cartons, qui peuvent comprendre d’autres constituants ne pouvantpas être éliminés par des processus de tri sec, tels que les couches de surface, produits stratifiés,reliures spirales, etc.”

Matériaux interdits

La norme EN 643 révisée définit comme matériaux interdits “tous les matériaux qui repré-sentent un danger pour la santé, la sécurité et l’environnement, tels que les déchets médicaux,les produits d’hygiène personnelle contaminés, les déchets dangereux, les déchets organiques,y compris les produits alimentaires, le goudron, les poudres toxiques et autres produits similaires.”

Contrairement aux matériaux indésirables, pour lesquels des taux de tolérancemaximum ont été introduits, les matériaux interdits ne sont pas admis du tout.Leur présence doit être directement notifiée au fournisseur et le chargement doitêtre retourné.

Matériaux non désirés (“mis au rebut”)

Les matériaux non désirés (“mis au rebut”) sont des “matériaux non adaptés à la productionde papiers et de cartons” et peuvent comprendre les éléments suivants :

■ Les composants non-papier

■ Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes

■ Les papiers et cartons préjudiciables au process de production

■ Les papiers et cartons non adaptés au désencrage (le cas échéant).

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Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes

Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes sont définis ainsi : quandles papiers et cartons de la livraison ne correspondent pas à la description de la sorte précisée par la norme EN 643, l’acheteur et le fournisseur du lot doivent convenir d’un retourdes papiers et cartons à recycler ou d’une requalification (soit vers une autre sorte de lanorme EN 643 ou en tant que lot non-normalisé).

Papiers et cartons préjudiciables à la production

La définition de papiers et cartons préjudiciables à la production spécifie à présent que “pourles sortes destinées à être désencrées, tous les papiers contenant des fibres brunes, nonblanchies, sont considérées comme préjudiciables à la production.”

Exigences généralesIl existe à présent une recommandation dans la norme EN 643 visant à utiliser le “EuropeanRecovered Paper Identification System” (RPID). Ce système permet l’identification du papierà recycler acheté, réceptionné, stocké ou consommé dans les usines papetières. Le but duRPID est d’améliorer la traçabilité des réceptions des papeteries afin d’obtenir des processde production et des produits plus sûrs. Ce système et son fonctionnement sont expliquésde manière plus détaillée sur le site internet www.recoveredpaper-id.eu

Sur ce site internet, les fournisseurs de papiers à recycler peuvent s’enregistrer dans le système afin d’obtenir des codes fournisseurs personnels.

■ La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers à recycler issus de systèmesde collecte multi-matériaux doivent être identifiés de manière spécifique”. Ceci peut êtrefait par exemple par une mention sur le bon de livraison ou par un ajout au code EN 643dans le “Recovered Paper Identification System”. Le type de marquage doit faire suite àun accord bi-latéral entre l’acheteur et le vendeur.

■ La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers issus de refus de tri ne sontpas adaptés à une utilisation par l’industrie papetière”.

■ La norme EN 643 explique que les matériaux non désirés (mises au rebut) sont des “matériaux non adaptés pour la production de papiers et cartons” et précise que cela peutcomprendre différents éléments décrits dans la définition des matériaux non désirés (misau rebut).


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Exigences spécifiques pour sortes à désencrerLa norme EN 643 comprend de nouvelles exigences spécifiques pour les sortes de papiersà recycler destinés à être désencrées. Elle établit une liste de sortes qui sont principalementutilisées pour le désencrage. Dans ces sortes, les produits papier qui ne sont pas aptes audésencrage sont pris en compte dans le pourcentage des matériaux non désirés.

Les usines papetières doivent avertir leurs fournisseurs de papiers récupérésquand les sortes achetées sont destinées à un processus de désencrage et leurfaire prendre conscience de “l’évaluation de la recyclabilité et du désencragedes produits papetiers imprimés” disponible sur www.paperforrecycling.eu

Les sortes habituellement destinées au désencrage sont : 1.06.00, 1.06.01, 1.06.02, 1.07.00,1.09.00, 1.11.00, 2.01.00, 2.02.01, 2.03.00, 2.03.01, 2.04.00, 2.04.01, 2.05.00, 2.05.01, 2.06.00,2.06.01, 2.07.00, 2.07.01, 2.08.00, 2.12.00, 2.13.00, 3.01.00, 3.02.00, 3.03.00, 3.03.01,3.04.00, 3.05.00, 3.06.00, 3.08.00, 3.09.00, 3.10.00, 3.10.01, 3.11.00, 3.11.01, 3.12.00,5.05.00, 5.05.01, 5.09.00, 5.10.00 and 5.10.01.

Les papiers déchiquetésLa norme EN 643 mentionne désormais le problème croissant de papiers déchiquetés à recycler. La norme conseille de laisser les dimensions des chutes aussi grandes que possiblelorsque cela est possible.

Pour donner des orientations aux fournisseurs, ils devraient être soumis à desnormes pertinentes en matière de sécurité des données pour spécifier la tailleminimum des morceaux de papier déchiquetés.

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Liste des sortesLe changement majeur dans la nouvelle norme EN 643 réside dans l’introduction deniveaux maximum de tolérance pour les “composants non papiers” (maximum de 1,5 % pour la majorité des sortes) et pour les matériaux non désirés.

La liste des sortes de la norme EN 643 contient désormais deux colonnes additionnellesqui définissent les niveaux maximum de tolérance à l’intérieur de chaque sorte de papier à recycler pour les “composants non papier” et les “matériaux non désirés”.

Note: la tolérance de “composants non papiers” est incluse dans le cadre de la tolérance desmatières indésirables, ils ne sont pas exclusifs et ne peuvent pas être additionnés ensemble.Les pourcentages se réfèrent au poids des matières indésirables par rapport au poids total.

Le poids des composants non papier dans le produit doit être testé par une méthode d'échantillonnage et de mesure convenue.

Si le niveau de “composants non-papier” et / ou “matières indésirables” dépasse le niveau de tolérance dans la liste des sortes, le lot ne doit pas êtreaccepté sous la désignation de la catégorie indiquée.

Des indications supplémentaires peuvent être trouvées dans les “lignes directrices pour lesusines papetières pour le contrôle de la teneur des matières inutilisables dans les balles depapier récupéré”.3 Un autre changement important est la description des classes en fonctionde leur composition, plutôt que selon leur origine. Pour certaines catégories, seul le titre achangé alors que la description est restée identique.

3 www.cepi.org/topic/recycling/publication/guidelinesrecoveredpaperqualitycontrol

7 |


| 8

Groupe 1

Des changements ont été faits aux sortes1.04, 1.05, 1.06, 1.08, 1.09, 1.10, 1.11

■ Le groupe 1 contient des sortes supplémentaires par rapport à la version précédentede la norme EN 643, mais pour les sortes 1.04, 1.05 et 1.06, des sous-sortes ont été introduites. Ces modifications sont effectuées en conformité avec la manière dont le marché s’est développé dans les années récentes et spécialement en ce qui concerne lesproduits “en mélange”.

Lors des mesures, les différences dans la composition des cartons ondulés des sous-sortes du 1.04 et du 1.05 doivent être respectées. Des solutions techniques pour déterminer le niveau de précision des cartons ondulés existent (ex : à travers les dispositifsde carottage).

■ La sorte 1.04.00 correspond à l’ancienne sorte 1.04. Les sortes 1.04.01 et 1.04.02autorisent également la présence de produits qui ne sont pas des emballages, endehors de la présence obligatoire de 70 % de cartons ondulés. La sorte 1.06.02 prenden compte l’existence croissante d’échantillons de produits liés aux magazines. Lacapacité de négocier ces produits diffère largement entre les usines papetières et doit êtreconvenue entre l'acheteur et le fournisseur de manière bilatérale. Le pourcentage autoriséde ces produits comprenant des composants non papier doit être convenu entre l’acheteuret le vendeur, en plus des pourcentages dans les colonnes des composants autres que lepapier et le total des matières indésirables.

■ La sorte 1.09 remplace les anciennes sortes 1.08, 1.09 et 1.10. Cette sorte uniquene spécifie pas précisément le pourcentage de journaux et magazines (ceci est lié aux habitudes de lecture qui diffèrent dans les pays européens). Cela spécifie seulement lepourcentage minimum de 30 % pour chacun (journaux et magazines). Le pourcentage précis de journaux et magazines au dessus de 30 % doit être déterminé entre les acheteurset les vendeurs de manière bilatérale.

■ La sorte 1.11 a été adaptée à l’évolution des habitudes de lecture. Comparée à l’ancienne sorte 1.11, la nouvelle sorte 1.11.00 a un pourcentage plus bas de journaux : 30 % au lieu de 40 %. Les journaux et magazines doivent toujours conjointement atteindreun pourcentage minimum de 80 %. Les papeteries qui ont besoin d’un pourcentage plushaut de l’un ou de l’autre doivent se mettre d’accord avec leurs fournisseurs de manièrebilatérale.

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Groupe 2

Des changements ont été faits aux sortes2.02, 2.05, 2.06, 2.07, 2.09, 2.13, 2.14

■ La sorte 2.02 (nouvelle sorte : 2.02.00) et la sorte 2.02.01 ont été reformulées sanschanger une grande partie de leur contenu. Avec l’exclusion des impressions graphiquesflexo, la version précédente du 2.02.01 indiquait déjà que la sorte est destinée au désencrage. L’incorporation du 2.02.01 dans les “sortes généralement destinées au désencrage” répond encore mieux à l’objectif d’exclure les produits papetiers non désencrables. L’existence de “sous sortes désencrables” signifie que la qualité principalen’est pas nécessairement destinée au désencrage. Pour marquer clairement cette différence, la sorte principale 2.02.00 est désormais dénommée “journaux invendus nondestinés au désencrage”.

■ La sorte 2.05 a désormais une description. Elle vise à décrire la qualité plutôt quel’origine. La distinction entre les sous-sortes réside dans le pourcentage minimum de papiers sans bois et dans le pourcentage maximum de fibres écrues. La sorte est désormais divisée en deux sous-sortes : 2.05.00 qui autorise un maximum de présencede 5 % de journaux et emballages, alors que le 2.05.01 est exempt de ces deux produits.

■ La sorte 2.06 est également divisée en fonction du niveau minimum de papierssans bois.

■ La sorte 2.07 est divisée en deux sous-sortes : le “cahier de livre blanc” sans bois etle “cahier de livre blanc” à base de pâte mécanique.

■ L’ancienne sorte 2.09 a été déplacée dans le Groupe 5 (sortes spéciales).

■ Les sortes 2.13, 2.14 et 2.14.01 ont été ajoutées à la liste puisque que celles-ci sontnégociées avec ces spécifications en quantités considérables aujourd'hui.


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Groupe 3

Des changements ont été faits aux sortes3.03, 3.05, 3.07, 3.10, 3.11, 3.16, 3.18, 3.20

■ Grade 3.03, La sorte 3.03, liants sans bois, peut maintenant contenir jusqu’à 2 % decouche en plastique.

■ La sorte 3.05 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités de produitsnon imprimés. La sous-sorte 3.05.01 couvre également l’ancienne sorte 3.07.

■ La sorte 3.10 contient désormais une sous-sorte pour distinguer le degré d’impression.

■ La sorte 3.11 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités blanchesdes qualités contenant plus de 20 % de produits bruns et de produits couchés gris.

■ La sorte 3.16 contient désormais une sous-sorte. La sorte 3.16 couvre uniquement lepapier couché sans bois, tandis que la sous-sorte 3.16.01 peut contenir du papier sans boiscouché et non couché.

■ La sorte 3.18 contient désormais deux sous-sortes. Alors que la sorte 3.18 peut contenirjusqu'à 5 % de papier couché, les deux sous-sortes doivent être exemptes de papier couché.Alors que la sous-sorte 3.18.01 est sans colle, la sous-sorte 3.18.02 peut contenir de la colle.

■ La sorte 3.20 et la sous-sorte 3.20.01 ont été ajoutées, puisqu’aujourd’hui le papierd’hygiène blanc et le papier teinté dans la masse sont commercialisés en grande quantité.

Groupe 4

Des changements ont été faits aux sortes4.01, 4.04, 4.05

■ L’ancienne sous-sorte 4.01.02 a été supprimée de la liste des sortes.

■ Les anciennes sous-sortes 4.04.02 et 4.05.02 ont été déplacées dans le Groupe 5(5.12 et 5.13).

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11 |

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Groupe 5

Groupe 5

Des changements ont été faits aux sortes5.01, 5.03, 5.05, 5.06, 5.07, 5.08, 5.09, 5.10, 5.11, 5.12, 5.13, 5.14

Le groupe 5 a été élargi. Il reflète l’existence des produits papetiers complexes, mais aussil'amélioration des process de recyclage qui peuvent faire face à ces sortes. Leur inclusiondans les sortes spéciales du groupe 5 vise également à réduire leur présence dans lesgroupes 1 à 4.

■ Les sortes 5.01 et 5.03 sont les seules sortes avec un niveau maximum de compo-sants non papiers supérieur à 1,5 %. Cela est dû au fait que ces matériaux sont souventnon soumis à un tri supplémentaire entre la collecte et l'usine papetière.

■ La sorte 5.03 a désormais une sous-sorte pour le carton d'emballage pour liquidesparce que ce marché a augmenté de façon significative. La sous-sorte 5.03.00 a une limite maximale de 3 % pour les composants non-papier. La différence significative avecla limite maximale habituelle de 1,5 % est due à la manière dont ce produit est collecté,souvent avec d’autres matériaux d’emballages non papier. La sous-sorte 5.03.01 correspond au carton non souillé d’emballage pour liquides.

■ La sorte 5.05 a désormais trois sous-sortes additionnelles en plus du 5.05.00, quireste inchangé. Leur composition est décrite dans la norme EN 643.

■ Les sortes 5.06 et 5.07 ont désormais des sous-sortes pour séparer le papier blancdu papier couleur résistant à l’humidité.

■ Les sortes allant du 5.08 au 5.14 et leurs sous-sortes ont été ajoutées à la liste.Elles venaient soit des autres sortes (comme les sortes 5.09, 5.12 et 5.13), soit avaientété récemment ajoutées à la liste à cause de l’existence de volumes considérables deces qualités et des opportunités de recyclage effectif en nouveaux produits.


Tab


Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002 et la norme EN 643 version 2013 par sorte


| 14

Anciennuméro de sorte

Titre ancien

Ancienne description

de sorte

Nouveaunuméro de sorte

Nouveau titre

Nouvelle description de sorte

1.04

Papiers et cartons ondulés desupermarché

Emballages en papier et carton usagés, comportantau moins 70 % decarton ondulé, lereste étant constituéde carton plat et depapiers d’emballage

1.04.00Emballagesen papier etcarton ondulé

Emballages en papier etcarton usagés, compor-tant au moins 70 % decarton ondulé, le resteétant constitué d’autrespapiers et cartons d’emballage.

1.04.01

Papiers etcartons ondulés ordinaires

Emballages en papier etcarton usagés, compor-tant au moins 70 % decarton ondulé, le resteétant constitué d’autresproduits papier carton.

1.04.02Papiers etcartons ondulés

Emballages en papier etcarton usagés, compor-tant au moins 80 % decarton ondulé, le resteétant constitué d’autresproduits papier carton.

1.05

Caisses carton ondulé usagées

Boîtes et feuilles de carton onduléusagées de différentes qualités

1.05.00Carton ondulé ordinaire

Boîtes et feuilles de carton ondulé usagéesde différentes qualités,pouvant comprendre 10 % d’autres papiers etcartons d’emballage.

1.05.01 Carton ondulé

Boîtes et feuilles de carton ondulé usagées,pouvant comprendre, 5 % d’autres papiers etcartons d’emballage.

1.06 Magazines invendus

Magazines invendusavec ou sans colle 1.06.00 Magazines Magazines, avec

ou sans colle

Anciennumérode sort

1.06.01

1.08

1.09

1.10

1.11

Groupe 1

Note: Seulement les sortes avec des titres et / ou des descriptifs modifiés sont listées. Des niveaux detolérance maximum pour des composants non papier (maximum de 1,5 % pour la majorité des sortes) et pourles matériaux non désirés ont été introduits pour chaque sorte.


15 |

e e sorte

papier etcompor-0 % dee rested’autresns

papier etcompor-70 % dee rested’autrescarton.

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s desagéesualités,endre papiers etllage.

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Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


1.06.01Magazines invendus sans colle

Magazines invendus sans colle 1.06.01 Magazines

sans colle Magazines sans colle

1.06.02

Magazinesavec échantillonsde produits

Magazines, avec ou sanscolle, pouvant contenirdes composants non pa-pier comme des échantil-lons de produits joints.

1.08Journaux etmagazinesmélés

Un mélange de journaux et maga-zines, comportant unminimum de 50 %de journaux, avec ousans colle.

–

1.09Magazines et journauxmélés

Un mélange dejournaux et maga-zines, contenant unminimum de 60 %de journaux, avec ousans colle

1.09.00 Journaux etmagazines

Mélange de journaux etmagazines (invenduspour la plupart); avec unminimum de 30 % dechaque.

1.10Magazines et journauxmélés

Un mélange de journaux et maga-zines, contenant unminimum de 60 %de magazines, avecou sans colle.

–

1.11

Papiersgraphiquestriés pourdésencrage

Papiers graphiquestriés issus des ménages, journauxet magazines, 40 % au minimumde chaque. Le pour-centage du papier etcarton non désen-crable devrait êtreréduit dans le tempsà un niveau maxi-mum de 1.5 %. Le pourcentage réeldoit être négociéentre acheteur etvendeur.

1.11.00

Papiersgraphiquestriés pourdésencrage

Papier graphique trié,comprenant un minimumde 80 % de journaux etmagazines. Ils doiventcontenir au moins 30 %de journaux et 40 % demagazines. Des produitsimprimés qui ne sont pasaptes au désencrage sontlimités 1,5 %.

Groupe 1veaux des) et pour


| 16


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


2.02 Journaux invendus

Journaux quotidiensinvendus, exemptd’encarts publicitaires supplémentaires ou de matériaux d’illustration teintédans la masse.

2.02.00

Journaux invendus non adaptés audésencrage

Magazines invendus,qui peuvent contenir des en-carts publicitaires distribuésà l’origine avec la publica-tion. Pas d’encarts publici-taires permis. Les produitspapier non adaptés audésencrage sont permis.

2.02.01

Journaux invendus, impressionflexo-graphique non autorisée

Journaux quotidiensinvendus, exemptsd’encarts suppléme-natires ou de matéri-aux d’illustrationteinté dans la masse,ficelles (liens) autorisées. Matériauxd’impression flexo-graphique non autorisés.

2.02.01 Journaux invendus

Magazines invendus, qui peuvent contenir des encarts publicitaires distribués à l’origine avec lapublication. Pas d’encartspublicitaires permis. Lesproduits papier non adaptésau désencrage sont permis.

2.05 Papiers de bureau triés

Papiers de bureau triés 2.05.00

Papiers de bureau triés ordinaires

Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par lesbureaux, broyés ou non, imprimés, pouvant compren-dre des papiers colorés, avecun minimum de 60 % de pa-pier sans bois, exempts decarbone et en majorité ex-empts de papier autocopiantsans carbone (ccp)/no carbonrequired (NCR), avec moinsde 10 % de fibres nonblanchies, y compris les enveloppes manille etchemises, moins de 5 % de journaux et emballages.

2.05.01 Papiers de bureau triés

Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par lesbureaux, broyés ou non, im-primés, pouvant comprendredes papiers colorés, avec unminimum de 80 % de papiersans bois, exempts de car-bone et en majorité exemptsde papier autocopiant sanscarbone (ccp)/no carbon re-quired (NCR), avec moins de5 % de fibres non blanchies,y compris les enveloppesmanille et chemises.


2.06

2.07

Groupe 2


17 |

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s sontrés par lesu non, im-omprendre

és, avec un% de papier

s de car-é exemptsiant sanscarbon re-c moins deblanchies,

eloppeses.


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


2.06 Archives couleur

Correspondance, enpapier mélangé teintédans la masse, avecou sans impression,de papier d’impres-sion écriture. Exemptde papiers carbone etdossiers rigides.

2.06.00 Archives couleurordinaires triées

Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par lesbureaux, broyés ou non,légèrement imprimés, papiersteintés dans la masse au-torisés, mais pas les papiersde couleurs foncées, avec unminimum de 70 % de papiersans bois, exempt de carboneet en majorité exempts de papiers autocopiants sans carbone, (ccp)/no carbon required (NCR), exempts d’enveloppes manille et de chemises, de journaux et de cartons.

2.06.01 Archives decouleur triées

Papiers, tels qu’ils sont typiquement générés par lesbureaux, broyés ou non,légèrement imprimés, papiersteintés dans la masse au-torisés, mais pas les papiersde couleurs foncées, avec unminimum de 90 % de papiersans bois, exempt de carboneet en majorité exempts de pa-piers autocopiants sans car-bone (ccp)/no carbonrequired (NCR), exempts d’enveloppes manille et de chemises, de journaux et de cartons.

2.07Papiers blancssans bois issusde livres

Livres, y compris ro-gnures de livres, sanscouvertures rigides,constitués essentiel-lement de papierblanc sans bois, prin-cipalement imprimésen noir. Contenant unmaximum de 10 %de papier couché.

2.07.00 Cahier de livreblanc sans bois

Livres ou rognures de livres,sans couvertures rigides,constitués essentiellement depapier blanc sans bois, prin-cipalement imprimés en noir,contenant un maximum de 10 % de papier couché.

2.07.01Cahier de livreblanc à base depâte mécanique

Livres ou rognures de livresconstitués essentiellement depapier à base de pâte mé-canique blanche, exempts decouvertures rigides, princi-palement imprimés en noir,contenant un maximum de 10 % de papiers couchés.

Groupe 2


| 18


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


2.09 Papiers copiesans carbone

Papiers copie sans carbone -

2.13.00 Multisortes

Un mélange d’archives colorées et blanches, demagazines sans bois decouleur et d’autres papiers etrognures sans bois. Exemptsde journaux mais 10 %d’autres papiers contenantdu bois sont admis. Peutcontenir 2 % de papier aveccouche plastique.

2.14.00 Papiers tissu colorés

Papier tissu coloré neuf, y compris les mandrins souples. Peut contenir desmatériaux imprimés.

2.14.01 Papiers tissublancs

Papier tissu blanc neuf, y compris les mandrins souples. Peut contenir desmatériaux imprimés.


3.03

3.05

3.07

3.10

Groupe 2


19 |

e e sorte

hiveshes, deois des papiers ets. Exempts10 %ontenants. Peut

papier avec

é neuf, ndrinstenir desés.

neuf, ndrinstenir desés.


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


3.03 Rognuressans bois

Liants sans bois blanc,chutes avec de la colle,exempts de papier teintédans la masse et légère-ment imprimé. Peut contenir un maximum de10 % de papier à basede pâte mécanique.

3.03.00 Rognures sans bois

Rognures sans bois blanc,légèrement imprimé avec de lacolle, sans papier teinté dans lamasse. Peut contenir 2 % depapier avec une couche deplastique et un maximum de 10 % de papier à base de pâtemécanique

3.03.01 Rognures sansbois spéciales

Rognures blanches légèrementimprimées, sans bois, aveccolle, exemptes de papiers tein-tés dans la masse. Les papiersavec couche plastique et à basede pâte mécanique ne sont pasadmis.

3.05Archivesblanchessans bois

Papiers d’écritureblancs tries sans bois,en provenanced’archives de bureau,exempts de livres decaisse, de papier carbone et d’adhésifsinsolubles dans l’eau.

3.05.00Archivesblanches sans bois

Papiers d’impression et d’écriture triés sans bois noncouchés, imprimés, exempts delivres de caisse, de papier carbone et d'adhésifs non solubles dans l'eau. Peut contenir du papier à basede pâte mécanique à hauteur de 5 %.

3.05.01

Archivesblanches sansbois, sans impression

Papiers d'impression-écriturenon couchés blancs, triés, sansbois, sans impression, exemptsde papier carbone, de papierautocopiant (NCR) et d’adhésifsinsolubles dans l'eau.

3.07Formulairesblancs, sansbois

Formulaires blancssans bois, exempts depapier autocopiants etde colle.

-

3.10 Impriméssans bois

Imprimés sans bois,couchés, légèrementimprimés, exempts depapier traité “résistant àl’état humide” ou de papier teinté dans lamasse.

3.10.00 Imprimés sans bois

Papiers couchés sans boislégèrement imprimés sousforme de feuilles ou derognures, exempts de papierstraités “résistants à l'état humide” et de papier teintédans la masse.

3.10.01

Imprimés sans boismoyennementimprimés

Papiers couchés sans boismoyennement et fortement imprimés sous forme defeuilles ou de rognures, exempts de papiers traités “résistants à l'état humide” etde papier teinté dans la masse.

Groupe 3


| 20


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


3.11

Carton blancmulticouche,fortementimprimé

Chutes de carton blancmuticouche fortementimprimé, comportantdes couches sans bois,à base de pâte mé-canique ou thermomé-canique, mais sanscouche grise.

3.11.00

Carton blancmulticouche,fortement imprimé

Chutes récentes de carton blancmulticouche fortement imprimé,comportant des couches avec ou sans bois, mais sanscouche grise.

3.11.01

Carton blancmulticouche,fortement imprimé

Chutes récentes de cartonblanc multicouche fortementimprimé, comportant descouches avec ou sans bois,avec un maximum de 20 % decouches grises et brunes.

3.16

Papier blanccouché,sans bois,sans colle

Rognures et feuilles depapier blanc couché,sans bois, non imprimé, sans colle

3.16.00Papier blanccouché sansbois

Rognures et feuilles de papierblanc couché sans impression,sans bois, sans colle.

3.16.01 Papiers blancssans bois

Rognures et feuilles de papiersblancs couchés ou non, sansimpression, sans bois, sanscolle.

3.18Rognuresblanchessans bois

Rognures et feuilles depapier blanc sans boisnon imprimé, avec unmaximum de 5 % de papier couché. Sans colle.

3.18.00Rognuresblanches sans bois

Rognures et feuilles de papierblanc sans bois sans impression,avec un maximum de 5 % de papier couché. Sans colle.

3.18.01

Rognuresblanchessans bois,noncouchées

Rognures et feuilles depapier blanc sans boisnon imprimé, exemptesde papier couché. Sans colle.

3.18.01

Rognuresblanches sansbois, noncouchées.

Rognures et feuilles de papierblanc sans bois, sans impres-sion, exemptes de papiercouché. Sans colle.

3.18.02Chutes d'enveloppesblanches

Rognures et feuilles de papierblanc sans bois sans impres-sion, exemptes de papiercouché. Peuvent contenir de la colle.

3.20.00

Papier tissusans impres-sion teintédans la masse

Papier tissu neuf sans impression, teinté dans lamasse et exempt de matériauxd'emballage.

3.20.01Papier tissublanc sansimpression

Papier tissu blanc neuf sansimpression, exempt de matériaux d'emballage

Groupe 3


4.01.02

4.04.01

4.05.01


21 |

sorte

arton blancnt imprimé,hes ais sans

artonrtementdes

s bois,e 20 % deunes.

de papiermpression,

de papierson, sanss, sans

e papiermpression,5 % s colle.

de papier impres-pier

de papierimpres-piertenir

sns la

matériaux

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Groupe 4


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre

Nouvelle description

de sorte

4.01.02 Ondulé neuf

Caisses, plaques etrognures neuves de carton ondulé, avecuniquement des couvertures en kraft outestliner.

-

4.04.01 Sacs kraft usagés avecpapier multi-couches

Sacs propres en kraftusagé. Résistant humideet non résistant humide.Peut comprendre despapiers multi-couches.

-

4.05.01 Sacs kraft neufs avecpapier multi-couches

Sacs kraft neufs, traitésou non traités “résistantà l’état humide”, pou-vant contenir du papiermulti-couches.

-


| 22


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


5.01

Papiers et cartonsrécupérésmélangés

Papiers et cartonsmêlangés non triés,séparés à la source.

5.01.01 Papiersmélangés

Mélange de diverses sortesde papiers qui peuvent êtretrouvées dans les groupes 1à 5.

5.03

Carton d'emballage pour liquides alimentaires

Carton d’emballagepour liquides alimentaires, usagés,incluant des embal-lages en cartoncouché polyéthylène(avec ou sans alu-minium) comportantun minimum de 50 %en masse de fibres, le reste étant constituéd’aluminium ou deproduits de couchage.

5.03.00

Carton d'emballagepour liquides alimentaires

Carton d’emballagepour liquides alimentairesusagés avec couche plastique (avec ou sansteneur en aluminium), contenant un minimum de50 % en masse de fibres.

5.03.01

Carton d'em-ballage pour liquides alimentairesneufs (non souillés)

Rognures ou plaques etchutes de carton d'embal-lage pour liquides alimen-taires (avec ou sansaluminium et/ou coucheplastique), contenant unminimum de 50 % enmasse de fibres.

5.05 Etiquettes humides

Etiquettes humidesusagées en papiertraité “résistant à l’étathumide”, contenantun maximum de 1 %de verre et un tauxmaximal d’humiditéde 50 %, sans autresmatières impropres.

5.05.00 Etiquettes humides

Étiquettes humides usagéesen papier traité “résistant àl’état humide”, contenant unmaximum de 1 % de verreet un taux maximal d'humidité de 50 %, sansautres matières impropres.

5.05.01 Etiquettes Étiquettes fabriquées à partir de papiers traités “résistants à l'état humide”

5.05.02 Etiquettes aveccouche de base

Papiers pour étiquettes, papiers anti-adhésif et pâteà étiquettes, issus de la transformation et de la distribution d'étiquettes.

5.05.03

Papier anti- adhésif pourles étiquettes autocollantes

Matériaux de bandes anti- adhésives provenant de latransformation et de la distribu-tion d'étiquettes autocollantes.Les matériaux doivent être exempts d'étiquettes et de man-drins et autres contaminants.


5.06

5.07

Groupe 5


23 |

sorte

es sortesvent êtregroupes 1

eentaireshesansm),

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Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


5.06

Papiers blanctraités “résistantà l’état humide”,sans bois, sansimpression.

Papiers blanc traités“résistant à l’humide”,sans bois, sans impression.

5.06.00

Papiers blancstraités “résistantsà l’état humide”,sans bois, sansimpression.

Papiers blancs traités “résistants à l’état humide”,sans bois, sans impression.

5.06.01

Papiers blancs et colorés traités“résistants à l'état humide”sans impression.

Papiers blancs et colorés,teintés dans la masse,traités “résistants à l'étathumide”, sans impression

5.07

Papiers blancstraités “résistants àl’état humide”,sans bois, imprimés.

Papiers blancs traités“resistant à l’état humide”, sans bois,imprimés.

5.07.00

Papiers blancstraités “résis-tants à l’étathumide”, sansbois, imprimés.

Papiers blancs traités “résistants à l’état humide”,sans bois, imprimés

5.07.01

Papiers blancset colorés traités“résistants à l’état humide”,sans bois, imprimés.

Papiers blancs et teintésdans la masse, traités “résistants à l'état humide”,imprimés.

5.08.00 Mandrins

Mandrins solides déchiquetés ou non oubroyés provenant derouleaux de papier sansembout métallique

5.09.00

Papier auto-copiant sanscarbone (NCR)

Feuilles ou rognures de papier autocopiant sanscarbone (NCR) neuf

5.10.00

Enveloppesblanchesimprimées

Enveloppes blanches, imprimées à l'intérieur, avecou sans colle soluble dansl'eau ou colle au latex etcomportant des fenêtres(plastique ou papier cristal).

5.10.01 Enveloppesmélangées

Enveloppes blanches outeintées dans la massemélangées, avec ou sanscolle soluble dans l'eau oucolle au latex et comportantdes fenêtres (plastique oupapier cristal).

5.11.00 Paquet blister

Barquette d'emballage avecdes fenêtres de présentationen plastique. Peut-être ducarton avec des couches etinserts en plastique.

Groupe 5


| 24


Titre ancien


de sorte


Nouveau titre


5.12.00 Sacs kraft usagés

Sacs kraft usagés propres.Peuvent être imprimés ounon ou traités "résistants àl'état humide" ou non. Peuvent inclure des papiersà couche plastique.

5.12.01

Sacs kraft usagés avecpapiers àcouche plastique

Sacs kraft usagés propresavec papiers à couche plastique. Peuvenet être imprimés ou non et peuventcontenir des couchestraitées "résistantes à l'étathumide" ou non.

5.13.00 Sacs kraftneufs

Sacs kraft neufs. Peuventêtre imprimés ou non ettraités “résistants à l'étathumide” ou non, et peuventégalement comprendre despapiers avec une coucheplastique.

5.13.01

Sacs kraftneufs avec papiers àcouche plastique etdoublures enpolyéthylène

Sacs kraft neufs avec papiers à couche plastiqueet doublures enpolyéthylène. Peuvent êtreimprimés ou non et peuventcontenir des couchestraitées “résistantes à l'état humide” ou non.

5.14.00

Gobelets etautre vaisselleen papier usagés

Gobelets et autre vaisselleusagés en papier, y comprisles gobelets et la vaisselleen papier à couche plastique, contenant unminimum de 75 % enmasse de fibres.

5.14.01

Gobelets etautre vaisselleen papier neufs

Rognures ou feuilles etcoupures imprimées ounon, provenant de la pro-duction de gobelets et autrevaisselle en papier, y com-pris les gobelets et autrevaisselle en papier à coucheplastique, contenant unminimum de 75 % enmasse de fibres.

Groupe 5


sorte

propres.més ouistants à

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% en

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