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Dubois CarolineTiers Gonzague
Comité des signataires PAERPA
04 février 2016
GUILBERT EmmanuelDirecteur Projets [email protected] 03.20.10.28.95
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I. Le portail PHILEAS1. Les objectifs2. Point d’avancement du portail PHILEAS3. Présentation du portail PHILEAS
II. La MSSanté1. Présentation de la MSSanté2. Les objectifs PAERPA
III. Le Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR)
Ordre du jour
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• Objectifs du projet PAERPA :
Optimiser le parcours de santé des personnes âgées de plus de 75 ans, dont l’état desanté est susceptible de s’altérer pour des raisons d’ordre médical et / ou social, afin d’améliorerla qualité des soins et des aides dont bénéficient les personnes âgés ainsi que leur qualité de vie et decelle de leurs aidants.
• Objectifs de PHILEAS :Mise en place d’une plateforme de coordination pour les acteurs intervenant dans la prise en charge PAERPA dans le cadre de la Coordination Clinique de Proximité : PHILEAS (Partage et Hébergement d'Informations pour les Liens Entre Acteurs de Santé )
• Phases projet : Phase 1 : Prise en charge PAERPA
LIVRAISON 1 : Dématérialisation des PPS papier LIVRAISON 2 : Mise en place de la solution de repérage/alerte en mobilité + Suivi
des actions du tableau de suivi
• Extensions possibles :
Phase 2 : PPS du réseau gériatrique Phase 3 : PSI MAIA
II. LE PORTAIL PHILEAS1. Les objectifs
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SI PAERPA
Etude Consultation Mise en œuvre
Ouverture du service
Mai 2015 Juillet 2015 Novembre 2015
Objectif :Mettre en place un Portail web de coordination des professionnels de santé intervenant dans le parcours de santé PAERPA et autour des PPS dématérialisés
II. LE PORTAIL PHILEAS2. Point d’avancement
Juillet 2015 : Choix d’une solution existante du marché : éditeur Inovelan (Solution utilisée par la région Lorraine)
Juillet/Août 2015 : Personnalisation et paramétrage du portail PHILEAS
Septembre 2015 : Tests des 15 premiers utilisateurs pilotes (médecins, pharmaciens et infirmiers)
Octobre/Novembre 2015 : Recette technique et fonctionnelle de PHILEAS Formation du Dispositif d’appui territorial (DAT)
7 décembre 2015 : Mise en production de la plateforme
A ce jour : plus de 60 PPS saisie sur la plateforme par les Animatrices Territoriales
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Réactualisation
Personnel intervenant auprès
de la personne âgée
Médecin traitant
Pharmacien Infirmier
Médecin traitant
alerte
coordonne
colla
bore
CCP
Médecin traitant
RepérageConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
(iatrogénie, chute,
dépression, dénutrition)
Elaboration PPS (existence
de 4 PPS)Suivi du PPS Clôture du PPS
Médecin traitant + CCP
Information patient et
présentation démarche PPS
Médecin traitant
recueille consentement
patient
Prescrit évaluation
Transmet évaluation Transmet
à CPAM
PARCOURS
ACTEURS
Questionnaire d’éligibilité
Consentement patient
Volets administratif
et CCPVolet évaluation
Volets synthèse globale/plan
d’actions/check-list
Volet suivi des actions
PPS archivé
LIVRABLES
Remet PPS validé
Personne âgée
DAT
DATDAT
INITIALISATION PPS
III. Présentation du Portail web de coordination3. Présentation : Parcours de soins PAERPA
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Parcours de prise en charge PAERPA découpé selon 2 axes :
Workflow de prise en charge patient initié par le médecin traitant Dossier patient pour la gestion du PPS
RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
(iatrogénie, chute,
dépression, dénutrition
Suivi du PPSIdentification
du patient
Personnel intervenant auprès
de la personne âgée
A venir :
Médecin traitant
AT
Pharmacien
Infirmier
Médecin traitant
Workflow de prise en charge PAERPA Gestion dossier patient
II. LE PORTAIL PHILEAS3. Présentation du portail
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
9
RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
10
RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des 4 PPS
Constitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution
de la CCPEvaluation des
4 risquesSuivi du PPS
Identification du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
Suivi du PPSIdentification
du patient
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I. Le portail PHILEAS1. Les objectifs2. Point d’avancement du portail PHILEAS3. Présentation du portail PHILEAS
II. La MSSanté1. Présentation de la MSSanté2. Les objectifs PAERPA
III. Le Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR)
Ordre du jour
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I. LA MSSANTÉ
1. Présentation
C’est le nom donné au système mis en place par les pouvoirs publics avec l’ensemble des Ordres professionnels afin de développer les messageries sécurisées de santé.
Pourquoi échanger entre professionnels de santé avec la messagerie sécurisée MSS ?
- Améliore les coopérations entre professionnels de santé de différentes disciplines pour une meilleure coordination des soins.
- Sécurise vos échanges pour une meilleure protection :• La sécurisation des données de santé à caractère personnel est une
obligation qui garantie le respect des droits des patients• Echanges tracés et confidentiel des données de santé de vos patients
- Toute messagerie professionnelle de santé pourra être compatible MSSanté : les opérateurs contractualise avec l’ASIP Santé et se mettent en conformité avec les exigences « opérateur MSSanté »
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Liste blanche des domaines
MSSanté
Annuaire MSSanté
Espace deConfiance MSSanté
Opérateur Etablissement de santé
Opérateur industriel
dans un espace de confiance fermé
@
Opérateur ASIP Santé
@
14 novembre 201319
Système étanche : liste blanche des domaines
des opérateurs
Système clos : annuaire national MSSanté certifié
de tous les PS
Flux de messagerie
Flux mise à jour liste blanche
Flux annuaire
L’espace commun des messageries
sécurisées de santé
Système décentralisé : multiples opérateurs de messageries (publics , privés)
Dématérialisation des échanges possible (Identités
certifiées, traçabilité de tous les échanges, intégrité des messages)
Canaux sécurisés, standards de messagerie
I. LA MSSANTÉ
1. Présentation
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Qui peut utiliser la MSSanté ?
Le service de messagerie sécurisée de l'ASIP Santé est strictement réservé aux professionnels de santé qu'ils exercent en ville ou à l'hôpital.
Dérogation dans le cadre des expérimentations PAERPA :
Le secteur médico-social n'est pour le moment pas éligible à MSSanté en respect de l’article L1110-4 du code de la Santé publique sur l'accès aux données de Santé à caractère personnel.
Néanmoins pour tenir compte des besoins de prise en charge coordonnée dans le cadre du PAERPA, des échanges via la MSSanté entre professionnels de santé et professions du domaine médico-social sont autorisés à titre expérimental.
Est-ce obligatoire ?
La MSSanté n’est pas obligatoire. Cependant tout professionnel est tenu de respecter le cadre juridique de l’échange des données personnelles de santé (article L1110-4 du code de la santé publique). Les données de santé à caractère personnel sont des données soumis aux principes de la protection des données personnelles tels que définis par la CNIL.
Une messagerie professionnelle MSSanté doit obligatoirement intégrer le respect de ces obligations.
I. LA MSSANTÉ
1. Présentation
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Acteurs impliqués par la circulaire : Autres acteurs concernés par la MSSanté :• Professionnels de santé libéraux• Etablissements médico-sociaux• Réseaux de santé
Janvier 2014 Phase pilote
Début de la phase d’accompagnement par l’ASIP Santé des 15 établissements pilotes MSSanté :2 établissements pilotes dans le Nord-Pas-de-Calais : CHRU de Lille et CH de Lens
12 juin 2014 Autorisation unique CNIL
Autorisation unique de la CNIL afin de faciliter la mise enœuvre d’une messagerie sécurisée
23 décembre 2014 : Circulaire DGOS
relative à l’usage de la MSSanté
« La présente instruction demande à tous les établissementsde généraliser l’usage d’un service de messagerie sécuriséecompatible avec le système MSSanté avant la fin 2015. »
« L’ASIP Santé appuiera tous les établissements volontaires,[…]. L’objectif est d’accompagner chacun d’entre euxjusqu’aux premiers usages dans le cadre de la stratégiedéfinie par chaque agence régionale de santé (ARS). »
I. LA MSSANTÉ
1. Présentation : rappel du contexte
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• Objectifs MSSanté dans le cadre du projet PAERPA : Déployer la MSSanté auprès des acteurs du Valenciennois-Quercitain :
Accompagnement du GCS MATISS lors des visites des Animatrices Territoriales auprès deProfessionnels de Santé Libéraux volontaires issus des groupes de réflexion ou faisant parti desCCP constituées, pour la création de leurs boîtes aux lettres MSSanté :Les adresses MSSanté ont été créées pour : 3 médecins 7 pharmaciens 2 infirmiers Le DAT Création des adresses par l’ASIP Santé pour les médico-sociaux en cours
Suivi des mises en conformité des SIH des établissements conformément à l’instruction DGOS, etsuivi des PS et pour l’utilisation de la MSS dans l’échange des VMS,CRH et DLUES entrés dans la démarche avec l’ASIP : CH Le Quesnoy : en cours d’initialisation CH Saint-Amand : engagé CH Denain : initié CH Valenciennes : en cours d’initialisation
Rédaction d’un guide à la mise en place de la MSSanté auprès des établissements médico-sociaux
I. LA MSSANTÉ
2. Les objectifs PAERPA
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I. Le portail PHILEAS1. Les objectifs2. Point d’avancement du portail PHILEAS3. Présentation du portail PHILEAS
II. La MSSanté1. Présentation de la MSSanté2. Les objectifs PAERPA
III. Le Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR)
Ordre du jour
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LE PROGRAMME SYNAPSE(SYstème Numérique d’Appui aux Parcours de Santé Efficients)
Création du PORTAIL de l’Espace Numérique Régional en Santé (ENRS)
Porté par l’ARS, maîtrise d’ouvrage, l’équipe SYNAPSE, de déploiement, et le GCS Matiss,assistant à la maîtrise d’ouvrage
Premier temps: Déploiement régional duREPERTOIRE OPERATIONNEL DES RESSOURCES (ROR)
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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La mise en place du Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR) est prévue par l’article D6124-25 du Code de la Santé Publique dans le but d'optimiser le fonctionnement des Réseaux Territoriaux des
Urgences. Aujourd’hui, le périmètre du ROR s’étend aux autres domaines de la santé.
LE ROR: C’EST QUOI?
Un RÉPERTOIRE qui décrit l’offre de soins (structures et ressources médicales) de la région,sur les champs sanitaire, médico-social, et social
OPÉRATIONNEL: sur lequel on installe, À L’USAGE DES PROFESSIONNELS, des « outils », ouMODULES MÉTIERS, adaptés aux attentes spécialisées
Pour une SIMPLIFICATION de l’accès aux applications régionales existantes par un portailrégional unique facilement accessible (GAIN DE TEMPS)
L’OBJECTIF : UN OUTIL UTILE, PARTAGÉ, À JOUR
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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LES MODULES EN COURS DE DEPLOIEMENT
Le module disponibilité des lits
Ce module permet de consulter les lits disponibles dans les différents établissements desanté de la région.
Le module PDSES (permanence des soins en établissements de santé)
Il a pour objectif d'améliorer la connaissance de l'organisation de la Permanence Des Soinsdes Etablissements de Santé (PDSES). Une fiche décrit l’organisation de la permanence dessoins dans l’établissement.
Le module Hôpital en tension
Permet au directeur de l’établissement (ou directeur de garde) de déclarer une tension ausein de son établissement.
Mise en place d’interfaces avec les outils et modules existants
Via Trajectoire
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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Le ROR PACA v3 est l’outil choisi par la région Nord – Pas de Calais car il répond le mieux aux attentes et objectifs tant en matière d’outil métiers, de disponibilité au regard des échéances et
d’évolutivité.
CALENDRIER DU DEPLOIEMENT REGIONAL
De mars à septembre 2015: PHASE PILOTE sur 2 sites
les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Fourmies
De septembre 2015 à mars 2016: 1ère PHASE DU DEPLOIEMENT REGIONAL
Déploiement dans les 30 établissements sièges d’une structure d’urgence autorisée dans larégion
A partir de mars 2016: 2ème PHASE DU DEPLOIEMENT REGIONAL
Déploiement dans l’ensemble des établissements du champ sanitaire
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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QUI ACCOMPAGNE LES ETABLISSEMENTS ?
L’équipe de déploiement SYNAPSE (expertise du peuplement de Via Trajectoire), composéed’un référent médical, de deux ingénieurs informaticiens, deux cadres, une équipe ORU, uneéquipe Via Trajectoire
Présente au cours du déploiement et en phase de fonctionnement après l’ouverture duservice
Les ambassadeurs : représentants de professionnels désignés par leur « collège »
Interface régulière entre la communauté médicale et les porteurs de projet, afin d’être auplus près des besoins
L’ARS, pilote du programme et le GCS MATISS, assistant à la maîtrise d’ouvrage
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
CALENDRIER DU DEPLOIEMENT AU SEIN D’UN ETABLISSEMENT
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Le ROR MEDICO-SOCIAL et SOCIAL
Travaux Nationaux :
l’ASIP va coordonner les travaux de développement d’un référentiel national dedescription des structures médico-social et social en lien avec le CNSA et la DGOS
=> début des travaux 1er trimestre 2016=> Mise à disposition : pas avant fin 2016/2017
Dans cette attente…
Travaux régionaux :
Analyse des champs descriptifs et des nomenclatures du géronto-guide duValenciennois-Quercitain
Evolution des nomenclatures du ROR PACA sur le champ médico-social et social encours
=> Mise à disposition des MAIA d’un fichier excel de description pour l’import et l’intégrationdes données
I. LE RÉPERTOIRE OPÉRATIONNEL DES RESSOURCES
(ROR)
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Réactualisation
Personnel intervenant auprès
de la personne âgée
Médecin traitant
Pharmacien Infirmier
Médecin traitant
alerte
coordonne
colla
bore
CCP
Médecin traitant
RepérageConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
(iatrogénie, chute,
dépression, dénutrition)
Elaboration PPS (existence
de 4 PPS)Suivi du PPS Clôture du PPS
Médecin traitant + CCP
Information patient et
présentation démarche PPS
Médecin traitant
recueille consentement
patient
Prescrit évaluation
Transmet évaluation Transmet
à CPAM
PARCOURS
ACTEURS
Questionnaire d’éligibilité
Consentement patient
Volets administratif
et CCPVolet évaluation
Volets synthèse globale/plan
d’actions/check-list
Volet suivi des actions
PPS archivé
LIVRABLES
Remet PPS validé
Personne âgée
DATDATDAT
INITIALISATION PPS
Présentation du Portail web de coordination
Parcours de soins PAERPA
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Parcours de prise en charge PAERPA découpé selon 2 axes :
� Workflow de prise en charge patient initié par le médecin traitant� Dossier patient pour la gestion du PPS
RepérageRecueil du
consentementChoix d’un des
4 PPSConstitution de la CCP
Evaluation des 4 risques
(iatrogénie, chute,
dépression, dénutrition
Suivi du PPSIdentification
du patient
Personnel intervenant auprès
de la personne âgée
A venir :
Médecin traitant
AT
Pharmacien
Infirmier
Médecin traitant
Workflow de prise en charge PAERPA Gestion dossier patient
LE PORTAIL PHILEAS
Présentation du portail