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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°84-2020-124
PUBLIÉ LE 28 DÉCEMBRE 2020
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Sommaire
Préfecture de Vaucluse84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant
ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de
Vaucluse (3 pages) Page 3
84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale de sécurité et d'accessibilité de
Vaucluse (5 pages) Page 6
84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes
handicapées (4 pages) Page 11
84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour l'homologation des enceintes
sportives (3 pages) Page 15
84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques
d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue (3 pages) Page 18
84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques
d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de
grande hauteur (5 pages) Page 21
84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et
des systèmes de transport (3 pages) Page 26
84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour la sécurité des occupants des
terrains de camping et de stationnement de caravanes (3 pages) Page 29
84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la
composition de la sous-commission départementale pour la sécurité publique (4 pages) Page 32
84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant
renouvellement de la commission locale de l'eau chargée de la mise en oeuvre du schéma
d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon (5 pages) Page 36
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 3
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 4
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 5
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 6
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 7
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 8
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 9
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 10
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 11
![Page 12: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/12.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 12
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 13
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 14
![Page 15: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/15.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 15
![Page 16: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/16.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 16
![Page 17: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/17.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 17
![Page 18: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/18.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 18
![Page 19: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/19.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 19
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 20
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 21
![Page 22: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/22.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 22
![Page 23: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/23.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 23
![Page 24: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/24.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 24
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 25
![Page 26: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/26.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 26
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 27
![Page 28: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/28.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 28
![Page 29: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/29.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 29
![Page 30: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/30.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 30
![Page 31: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/31.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 31
![Page 32: L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. · Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022071510/612ec4cd1ecc51586943058f/html5/thumbnails/32.jpg)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 32
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 33
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 34
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 35
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 36
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 37
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 38
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 39
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 40