FINANCEMENT DES SYSTEMESDE SANTE

DR KIRATI

Le développement du système de santé doit passer par des actions touchants tous les déterminants ainsi que les fonctions à savoir

- prestation approvisionnements

- investissement et formation

- collecte ,mise en commun de

- contrôle

financement

Financement du systèmede santé

-- Quelles sont les sources de financement?

-- Comment sont utilisées les ressources de la santé ?

-- Quels sont les mécanismes de rémunération des professionnels de la santé?

Demande Offre

Le financement

Prélèvements fiscaux Transferts sociaux,

budgets (redistribution)

ETAT

CHAMP

ECONOMIQUE SECTEURS

SOCIAUX (Santé)

ASSURANCE MALADIE

Prélèvements sociaux

Remboursements

directs/Tiers payant

RELATIONS

ECONOMIE

-SANTE

Se sont les ressources locales et externes

* Ressources locales:

- Impôts et recettes d’activités

- Sécurité sociale

- Mutuelles

- Assurances privées

- Paiement direct individuel

* Ressources externes:

- Dons : ONG, Coopération multilatérale ou bilatérale

- Prêts à taux bonifiés : Banque Mondiale, BAD

- Prêts à taux commercial, Prêts liés, Prêts avec conditionnalité

Le financement de la dépense de santé:

FINANCEMENT

DE LA SANTE :

Consommation

de santé

Consommation soin versus bien économique

Maladie/Consommation de soins

Consommation d ’un bien ou service économique

quelconque Non désirée Désirée

Incertitude de l’avènement Programmée

Forte amplitude du coût Amplitude peu importante

Externalité négative (obligation de consommation)

Externalité négative peu opératoire

Asymétrie de l’information Information symétrique

Domination du producteur sur le consommateur

Expression du choix du

consommateur : Consommateur «

ROI »

DOUBLE SOLIDARITE • Biens portant/mal portants • Revenus élevés/bas revenus (impôts, cotisations sociales)

SOLIDARITE PEU OPERATOIRE

a)- couverture individuelle (financement individuel)

b)- couverture collective de type commercial (caisses d ’assurances privées)

c)- couverture collective de type non commercial (mutuelles…)

d)- couverture obligatoire organisée par l ’Etat (publique, obligatoire)

e)- couverture collective gratuite (totale ou partielle)

1-Couverture

du risque maladie

Microéconomie: Analyse du comportement économique au niveau d'entités individuelles telles qu'un consommateur ou vendeur ou encore le prix sur le marché d’un produit déterminé.

Mésoéconomie: Intermédiaire entre la macroéconomie et celui de la microéconomie.

Macroéconomie: Fonctionnement d’ensemble de l’économie, à travers les relations existant entre les agrégats économiques

2- TROIS

niveaux

d’analyse

Elle vise à représenter l’économie toute entière sous une forme simplifiée. Elle constitue alors l’instrument privilégié de la prévision économique et l’outil nécessaire de planification macroéconomique .

Elle fournit une maquette de l’économie nationale qui permet de décrire de façon exhaustive l’ensemble des opérations économiques essentielles de l’activité nationale: production, répartition, consommation…

La comptabiliténationale

la Santé ne produit pas de revenus ne produit pas de revenus , elle

consomme des fonds qui proviennent des secteurs économiques (sphère économique)

financer la santé = faire des transferts

capacité de mobiliser des fonds ?

3-provenance

des

financements

culture….

Capacité de mobilisation des fonds

Acceptabilité de la collectivité de financer la santé (dans quelle part du PIB), compétitivité avec autres secteurs sociaux : éducation, logement social, eau potable,

Quelle part financement public,

financement privé (sources et modalités de financement),

Accès (barrière financière)

Gestion et rationalisation des ressources disponibles (efficacités allocative/opérationnelle)

FINANCER LA SANTE = FAIRE DESTRANSFERTS

-financement sur ressources propres

-financement sur ressources extérieures

4- Sources

possibles

**Etat

**assurances, mutuelles…

**paiement par le malade

4-1-financement

sur ressources

propres

Définitions:

Paiements directs : de la poche du patient au moment de recevoir les soins (out-of- pocket); consultations, médicaments; public et privé

Coûts catastrophiques :

>40% du revenu du ménage, après dépenses en première nécessité, utilisées en paiements directs

Coûts appauvrissants :

les coûts directs qui poussent les ménages sous le seuil de pauvreté

47 pays en-dessous de 15% - les restes dans la "zone de danger" 36 pays au-dessus de 50% en dépenses directes

Les conséquences des paiements directs (paiements des usagers)

**dons (multilatéraux, bilatéraux)

**subventions

**prêts à taux bonifié ou à taux commercial

4-2-financement

/ressources

extérieures

- équité

- efficacité

- pérennité

5- critères d ’analyse

2 interprétations:

**offrir les prestations nécessaires à ceux qui en ont besoin

**prélever en fonction du niveau des ressources de chacun

5-1- équité :

:

2 interprétations

**permet d ’atteindre les objectifs définis

**permet de gérer de manière rationnelle les ressources

5-2- efficacité

2 interprétations

**durable dans le temps

**peut être reproduit avec les ressources locales

5-3- pérennité :

- rémunération à l ’acte

- rémunération au cas (à l ’épisode)

- forfait journalier (journée d ’ hospitalisation)

- taux forfaitaire (paiement par primes)

- capitation

- salaire

- budget

6-les mécanismes

de rémunération

- efficacité élevée, coût élevé (rémunération à l ’acte)

- Efficacité faibles/coût faibles (salaire, budget)

- efficacité élevée, coût faible- solution optimale- (au cas, forfait journalier, paiement par primes, capitation)

6-résultats

selon

le type de la

rémunération

La rationalisation de l'utilisation des ressources financières exige une maîtrise des dépenses de santé se traduisant par:

1- La définition des priorités,

2- La planification et la maîtrise de l'offre des soins,

3- Une stratégie efficiente de recouvrement des coûts par l'actualisation de la nomenclature et de la tarification des actes,

4- La définition et la mise en place des outils d'évaluation pour la maîtrise des coûts de santé.

Les modalités de financement et de maîtrise des dépenses

- total estimé à 1.700 milliards de $ (8% du PIB mondial)

- pays occidentaux (90% du total)

- USA (41% du total occidental)

- Pays en développement (10% du total)

7-dépenses

mondiales

de santé (1990)

- Economies développées (15% de la population consomment 90% des dépenses mondiales)

- Economies en développement (85% de la population mondiale consomment 10% des dépenses mondiales)

8-dépenses

versus

développement

Les dimensions dufinancement

ref : cours du professeur Lamri ALGER