guide de conduite de chantier

COLE SUP RIEURE ET DAPPLICATION DU G NIEDIRECTION G N RALE DE LA FORMATION Dpartement de lEnseignement Scientifique

GUIDE DE CONDUITE DE CHANTIER lattention des stagiaires en formation lESAG

Rdig par : TSEF/1 MINIERE SACE EZCURRA CDT DROUVIN LT BEAUGE Le chef de cours : TSEF/1 MINIERE

1

GUIDE DE LA CONDUITE DE CHANTIERSOMMAIRE I - La conduite technique du chantier II - La prise en compte du dossier III - La premire runion de chantier IV - La runion de chantier courante V - Les modifications en cours chantier A - dlai 1 - prolongation de dlai 2 - dlais opposables aux entreprises dans les actes de conduite de chantier B - modification de travaux 1 - prliminaires la modification des travaux 2 - procdure pour la modification des travaux 3 - commande de travaux par dcision de la PRM ou par OS 4 - commande de travaux par avenant VI - La fin du chantier A - la prparation de la rception B - le droulement de la rception C - la leve des rserves - la constitution du dossier et remise loccupant au moment de la livraison du btiment - lachvement technique de lopration VII - Le suivi financier A - dcompte mensuel B - dcompte gnral2

PRSENTATION DU MODULE DE CONDUITE DE CHANTIERPRAMBULE - Ce fascicule est le support pdagogique au module conduite de chantier. Il comprend deux parties, la premire dfinissant le droulement du module et la deuxime partie est le guide destin aux personnels appels conduire un chantier en tant que matre duvre. Il a t labor par un groupe de travail possdant une grande comptence en la matire, et sera toff en fonction de lvolution des rglements dune part, et dautre part, des diverses remarques des institutions (CSM, CGA, DCG etc..). - Fiche signaltique du module : - Stages concerns : Mastre, DT2, CT : module de 27 heures TSEF, BSTAT Conducteur de travaux : module de 36 heures

Pr-requis : ce module est situ en fin de scolarit car il ncessite la connaissance du CMP, du CCAG et de la technologie des diffrents corps dtat techniques

-

Dossier guide : ce module sappuie sur des cas concrets rels (cette anne, il sagit de la construction du G.R.I.N. du 6me RG dANGERS)

-

Limite du sujet : prise en compte du dossier aprs notification jusqu la rception du chantier3

LE DROULEMENT DES TRAVAUX DAPPLICATIONDESCRIPTION DU MODULE

1er sous module :- prsentation du module - prsentation des objectifs de formation - approche pragmatique de la dmarche qualit sur un chantier en particulier

description chronologique des points de contrles et darrts les plus frquents

2me sous module :chantier

l'exprience technique sur le chantier - la conduite technique du

- buts : - acqurir l'exprience ncessaire au contrle rapide des travaux en cours de ralisation - employer oralement le vocabulaire appropri de ce guide

- mthode : expliquer partir de sous-dossiers techniques les diffrents pointscritiques les plus courants en s'appuyant sur de la documentation ou en utilisant les plaquettes de la matriauthque

3me sous-module :

la conduite administrative du chantier

but : apprendre aux stagiaires anticiper, grer les incidents possibles et rendre compte efficacement

Mthode : 1er TD

- 4 TD en travail par groupe - partir du dossier guide - restitution par les stagiaires - rception du dossier

- vrification du dossier - organisation de la 1re runion de travail - rdaction du 1er compte-rendu

2me TD 3me TD 4me TD

- laboration d'un dossier de travaux modificatifs - laboration d'un dossier d'avenant - la rception du chantier :

-

pr rception organisation de la rception contrle des diffrents dossiers4

ORGANISATION DU MODULE

Mastre - DT2 - CT Modules1er sous-module -prsentation du module dmarche qualit 2me sous-module - prsentation rappel et travaux demands - travail personnel restitution complment documentation 3me module 1er TD - prsentation rappel et travaux demands - travail personnel - restitution 2me TD Idem 3me TD idem 4 TD idemme

TSEF BSTAT conducteurs de travauxCrneaux 1/2 journe 1

Crneaux 1/2 journe 1

3

3

Idem TSEF et BSTAT Conducteurs de travaux

2

2

) uniquement 1 ) ) vrification ) 1 ) des travaux (pas ) 1 ) de rdaction) 9

2 2 2 12

5

I - CONDUITE TECHNIQUE DE CHANTIER : les remarques les plus courantesN CORPS D TAT

CATALOGUE DES POINTS CL S TECHNIQUES (1)visite in situ pour voir les points suivants : topographie Sols Vgtation Eau Activits humaines Environnement reconnaissance des sols tude gotechnique missions G0 G12 (NF P 94-500) notice STBFT

1

Reconnaissance de sol

2

Terrassements gnraux (dcapage, piquetage..)

contrle de lvacuation des dblais (dcharge contrle) contrle stockage des terres vgtales vrifier les implantations par rapport aux plans (point de rfrence sur chantier) vrifier les profondeurs hors gel constat contradictoire des volumes extraits vrifier que la qualit des remblais correspond bien celle demande

6

3 Gros uvre fondations

tenue des terres lors des fouilles (taiement HSCT) ralisation mtr contradictoire si prix unitaires conformit des couches de remblaiement et compactage si drainage ; vrifier les niveaux et les pentes ainsi que la mise en uvre avant rebouchage vrifier ralisation du drainage et MEP gotextile fermeture des fouilles aprs contrle rceptionner les fonds de fouilles avant btonnage attention aux chutes de mottes de terre lors du btonnage vrifier les ferraillages avant coulage fondations superficielles : - examen fond de fouille (propret eau compactage) cf. DTU 13-11 et 13-12 - mise en uvre bton de propret + ferraillage minimum fondations Profondes : - conformit DTU 13-2 - armatures, recpage, contrle ventuel (carottage sonique, impdance mcanique) - pieux fors boue, attention stabilit trompeuse des parois surveiller la temprature de coulage penser faire excuter l'arase avant la ralisation des murs de fondation

7

4 Action de btonnage

dans le cas de bton prt l'emploi, rcuprer les bons de livraison chaque toupie vrifier que la vibration n'est pas ralise de manire excessive attention au coulage par temps chaud ou tempratures basses utilisation de grue : - attention la portance du sol - attention au dbattement (dborde de l'emprise du chantier) vrifier le positionnement des carteurs pour un enrobage convenable

5

Gros uvre structures horizontales (dallage dalles)

vrifier la ralisation des rservations surveiller la temprature de coulage dallages : - soigner (nature des matriaux) et vrifier le compactage de la couche de fondation - prsence de la couche anti-capillarit - ralisation des joints de retrait par sciage prsence des carteurs sous les panneaux de treillis souds attention aux aciers disposs en chapeau

8

6

Gros uvre structures horizontales

vrification MEP du ferraillage conforme au plan, inclus pour la prfabrication vrification des tiquetages vrification de section laveugle vrification des conditions de transport, de stockage et de manutention des lments prfabriqus (poutres, poteaux, pr-dalles) vrifier les aciers en attente pour les lments raliss en console planchers Poutrelles / entrevous : demander la copie du plan de calpinage ainsi que les dimensionnements en fonction des charges et des portes pour vrification ultrieure vrifier le bon tat des languettes sur entrevous en polystyrne vrifier ferraillage et prsence des carteurs pour dalles de compression prsence des rservations avant coulage vrifier la prsence des planelles si demandes vrifier la planit des chapes (seau d'eau )

9

7

Gros uvre structures verticales bton (BPE, coul en place, banch) Gros uvre structures verticales petits lments (blocs bton, briques)

vrifier la ralisation des rservations surveiller la temprature de coulage vrification MEP du ferraillage conforme au plan prsence des carteurs au coulage conformit et propret des banches vrification des tiquetages vrification de section laveugle vrification des harpages d'angles avant enduit ne pas hsiter contrler la verticalit l'aide d'un fil plomb vrifier les H.S.P. vrifier la conservation du trait de niveau vrifier la prsence de produits d'tanchit

vrifier la ralisation des chanages liaison structure verticale et horizontale vrifier ralisation et traitement des joints de construction surveiller la ralisation du jointoiement

8

10

9 Charpente bois

vrifier le traitement des bois cur avec remise de PV traitement anti-thermites stockage des lments de charpente planit, dformations en cas de prsence d'un conduit de fume, vrifier le positionnement et la protection des chevtres proximit vrification des points d'ancrage

traitement impratif au niveau des coupes, des soudures vrifier linterface mtal/maonnerie en cas de prsence d'un conduit de fume, vrifier le positionnement et la protection des chevtres proximit vrification des points d'ancrage

10

Charpente mtallique

11

11 Couverture - Zinguerie

traitement des joints au niveau des raccordements (maonnerie, fentres, skydom.) vrifier la MEP de la sous-face (mode de fixation) contrler le positionnement des organes de ventilation (chatires ) vrifier la prsence des crochets ou organes de fixation ds le premier rang pos attention aux contre pentes sur les gouttires et vrifier la prsence des crapaudines attention au traitement des pntrations (lments prfa tels que tuile douille ralisation des solins ) attention l'incompatibilit entre certains matriaux (pltre et zinc )

12

Menuiseries - ossatures en aluminium

vrifier les guides et roulements vrifier les liaisons et les joints vrifier les jeux fonctionnels (ouverture, fermeture, organes de manuvre et de verrouillage) vrifier les marquages et labels sur place (NF, AEV,CEKAL ) vrifier la qualit et l'paisseur du double vitrage vrifier les calfeutrements vrifier la conformit des lments livrs avec ceux dcrits dans les pices du march vrifier la prsence du larmier des appuis de fentres nombre et positionnement des points d'ancrage

12

13

Menuiseries en acier ferronneries

traitement anti-rouille niveau soudure et dcoupes vrifier les liaisons et les joints vrifier les jeux fonctionnels (ouverture, fermeture, organes de manuvre et de verrouillage) vrifier les marquages et labels sur place (NF, AEV,) vrifier la qualit et l'paisseur du double vitrage vrifier les calfeutrements vrifier la conformit des lments livrs avec ceux dcrits dans les pices du march vrifier la prsence du larmier des appuis de fentres nombre et positionnement des points d'ancrage

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Menuiseries en bois

traitement cur insecticide et fongicide vrifier les liaisons et les joints vrifier les jeux fonctionnels (ouverture, fermeture, organes de manuvre et de verrouillage) vrifier les marquages et labels sur place (NF, AEV,) vrifier la qualit et l'paisseur du double vitrage vrifier les calfeutrements vrifier la conformit des lments livrs avec ceux dcrits dans les pices du march vrifier la prsence du larmier des appuis de fentres nombre et positionnement des points d'ancrage

13

15

Menuiseries en PVC

vrifier prsence des renforts mtalliques : aimant vrifier les liaisons et les joints vrifier les jeux fonctionnels (ouverture, fermeture, organes de manuvre et de verrouillage) vrifier les marquages et labels sur place (nf, aev,) vrifier la qualit et l'paisseur du double vitrage vrifier les calfeutrements vrifier la conformit des lments livrs avec ceux dcrits dans les pices du march vrifier la prsence du larmier des appuis de fentres nombre et positionnement des points d'ancrage

16

Vitrerie - miroiterie

vrifier la fixation des pare-closes faire les essais si prvus au CCTP vrifier la fixation des miroirs contrle de lpaisseur des vitrages

17

vrifier, par sondage le fonctionnement des commandes contrle de lisolation (joints priphriques)

Volets - stores

14

18

Cloisons

contrle cloisons pltre locaux humides vrifier la MEP de ltanchit dans les locaux humides et en particulier les remontes sur les points singuliers vrifier la MEP des semelles rsilientes vrifier la MEP des cloisons au dessus du plnum vrifier l'lancement et la prsence de raidisseurs vrifier la planit des ouvrages qualit des plaques et carreaux de pltre utiliss (THD, hydrofuges ) vrifier la prsence du deuxime montant (montants accols) attention l'utilisation de "pltre mort"

raliser les essais demands surveiller temprature de pose

19

Etanchit

15

20

Plomberie-sanitaire EP - EF - E.C.S

boucle ECS, vrifier emploi du mme matriau sur toute la boucle vrifier conformit lchelle de NERNST vrifier MEP des disconnecteurs et clapets anti-retour vrifier MEP des tubes tmoins vrifier les renforts de cloisons pour les quipements lourds (ballons ECS) tester les branchements EC/EF au niveau des robinets vrifier la pression au point de puisage le plus loign (les autres points fonctionnant) essais dtanchit des rseaux EF et ECS vrifier prsence des robinets darrt et de vidange vrifier les liaisons et joints entre les appareils et le GO

21

contrle des traverses de murs - isolation - mise en place de fourreaux bouchage tanche (liquides - fumes)

Electricit HT/BT

22

Electricit basse tension

fixation de chemins de cbles - des appareils dclairage vrification des encastrements vrification de la conformit des appareils et de leur qualit par rapport aux appareils accepts par visa et conformes au CCTP vrifier la couleur des lampes (conformit la loi)

16

23 Electricit courants faibles 24 Electricit quipements

faire approuver les prises RJ par DTEI chemins de cbles dissocis courants forts et courants faibles. Exiger perfection rlaisation contacter DTEI pour connatre la date de ralisation du cblage futur recette des travaux stockage des couvercles et capots de chemins de cbles compatibilit de lalarme avec les installations dj existantes et ventuellement DPSD pour le degr de protection

contrle fixation des quipements groupes lectrognes, vrifier MEP des organes anti-vibratiles essais des installations dclairage (de nuit de prfrence) : Lux mtre - rglage des orientations ventuelles essais des installations aprs mise sous tension, autres usages (prises courants ventilation - alarme - TV) demander lentreprise de convoquer le Consuel au moins 1 mois avant le fin du chantier

25

Tldistribution

attention aux antennes et dgts toitures - reprise dtanchit place des dmodulateurs dans les btiments essais de fonctionnement

26

Production chaleur FIOUL - GAZ

17

27 Distribution - Emission de chaleur

contrle fixation des metteurs si dmontage et rutilisation, vrifier tat, ralisation du nettoyage, remise en peinture au cours des essais, vrifier la mise en charge

vrifier que les bouches sont raccordes

28

Ventilation

ralisation des essais prvus au CCTP

29

Conditionnement Air

30

Plafonds suspendus

vrifier la planit encadrement des luminaires et non pas support des luminaires hauteur des cloisons en plnum qualit des matriaux hydrofuges dans les locaux humides nombre et cartement des suspentes

31

vrifier planit : essai la bile vrifier mise la terre

Planchers techniques

18

32

Revtements de sol Cramiques

vrification compatibilit des colles avec le support contrle collage ou scellement (balle dure / son) vrifier le marquage des emballages (Norme, classement UPEC ) vrifier la planit l'aide d'un bille et / ou d'une rgle de 2 mtres vrifier la qualit du collage en faisant rebondir une bille sur les carreaux attention au respect des diffrents joints (fractionnement, dilatation, nature du remplissage ) attention la compatibilit des colles et des supports (chauffage par le sol ) respect de la temprature de mise en uvre attention la prsence de carreaux fissurs hauteur des relevs d'tanchit

33

vrification collage (bullage, dcollement .) vrification traitement des rives, des joints, des raccordements

Revtements sol souples

34

Peintures - tentures

vrifier couches diffrentes couleurs diffrentes mise en peinture des tranches de portes sur supports anciens, vrifier la ralit des travaux de prparation hygromtrie du local, du support

19

35

Rseaux

tenue des fouilles (blindage - taiement) prsence grillage avertisseur et couleur normalise nature des matriaux pour lit de pose et remblaiement ne pas autoriser la fermeture des fouilles sans vrification visuelle (section tuyaux, grillage, gaines, .) conformit des couches de remblaiement et compactage contrle des pentes

36

contrle des pentes contrle des liaisons avec les accessoires (caniveaux, regards, trottoirs)

Voiries

37

conformit des composants (cble, lectricit.) isolement incendie de la cage suivant les normes

Ascenseurs - Monte-charge

38

Bardage- Revtements extrieurs

protection pare-pluie sur les grilles de ventilation traitement anti-rouille des bardages dcoups vrifier le nombre des points de fixation vrifier les conditions de stockage chantier

39

contrle de limplantation (limites emprises) bas volets vers lintrieur (cot propritaire en fonction de limplantation)

Cltures

20

40

Distribution des carburants

conformit ICPE vrifier ralisation des terres vrifier nature des matriaux de remblaiement et compactage

41

contrle des traverses de murs isolation vrifier le traitement acoustique vrifier MEP des organes anti-vibratiles

Equipement en air comprim

42

vrifier qualit matriau (paisseur) vrifier qualit des assemblages

Equipement en matriel inox

43

raliser essais de fonctionnement

Gestion Technique des Btiments Isolation thermique par lextrieur

44

45

Matriels dquipements sportifs Plantations - espaces verts aires de jeux Portes industrielles

conformit aux normes et fourniture des PV

46 47

conformit et PV pour les quipements vrification conformit HSCT

21

48

Terrains de sport - Equipements DIVERS - REMARQUES

conformit et PV pour les quipements

(1) Ce

document est complter en fonction de lexprience par les conducteurs de chantier.

22

II - LA PRISE EN COMPTE DU DOSSIERQUE DOIT-IL COMPRENDRE ? Acte dengagement sign des 2 parties, (a) CCAP, (a) DPGF ou DPF ou (et) BPU et Dtail estimatif, (a) CCTP, Plans, PV de CM1, PV de CM2, Tableau des marques et types,

Eventuellement suivant nature de march :

-

Analyse de sols, (b) Analyse deau, (b) Diagnostic (amiante, termites, etc.), Permis de construire, permis de dmolir Courriers EDF, GDF, Concessionnaire en eau, France Tlcom, DCTEI, ABF, Dossier SPS, March de contrle technique, March dOPC (cas de march lots spars)

(a) Copie certifie conforme (b) Pice non contractuelle QUE DOIT PRPARER LA MAITRISE DUVRE PENDANT LA PRIODE DE PRPARATION ? un calendrier dexcution des tches (si marchs lots spars) tablir les interfaces, dfinir les points cls ) ces points sont noncs et dtaills en premire partie du module par une - dfinir les points darrts ) approche qualit - tablir des fiches de contrles en cours de chantier, - tablir des fiches pour les essais avant rception, - dfinir les locaux tmoins, - prvoir les lieux de stockage des matriaux, matriels, gravats - tablir les relations avec le client pour la vie du chantier, savoir : dfinir qui rceptionne les factures lies la vie du chantier (lectricit, eau consommes), dfinir la partie denceinte prte, la vie commune (possibilit pour les ouvriers dutiliser le Mess, rcupration des cls, ) - Dfinir la date avec le client pour la prise en compte des installations (cas des rnovations) - prparer le compte-rendu de chantier, - prparer les enttes pour les OS, - envoi de lOS n1 : dlais, - envoi de lOS n2 : convocation la premire runion de chantier. 23

III - LA PREMIERE RUNION DE CHANTIERLes runions de chantier constituent un moment fort de la vie du chantier. Elles sont le point de rencontre et de communication entre les diffrents partenaires. La bonne marche du chantier dpendra de la qualit de leur prparation et des qualits de l'animateur.Le MAITRE DUVRE (chef de la Section Matrise duvre et/ou Charg daffaires et CONDUCTEUR DE TRAVAUX ) prpare et conduit la runion. Prsence souhaitable : P.R.M Chef S.A. si disponible.

PRSENCE OBLIGATOIREJour et heure :

-

Impos par Etablissement du Gnie A programmer par tlphone avec toutes les entreprises concernes par la runion (respect du planning de lentreprise pour viter labsentisme ou un remplacement peu judicieux par une autre personne).

Dure : prvoir 3 heures

OU ?2 CAS :

-

Opration avec priode de prparation comprise dans le dlai des travaux Dans le bungalow de chantier, sil est install. Dans un local emprunt loccupant sur le site des travaux ou proximit. Dans un local de lEtablissement du Gnie. Opration avec priode de prparation non comprise dans le dlai des travaux Dans un local emprunt loccupant, sur le site des travaux ou proximit. Dans un local de lEtablissement du Gnie.

-

QUI CONVOQUE T-ON ?Entreprises titulaires : tous les lots spars si marchs lots spars mandataire si groupement dentreprises conjointes entreprise gnrale

Les autres acteurs sont convoqus par le matre douvrage : Titulaire mission SPS Titulaires missions de Contrle Technique et de Qualit Comment ? Par ordre de service (OS n2), explicitant lobjet de la runion

24

DROULEMENT DE LA PREMIERE RUNION :Sujets abords :

-

Dlais notifis par OS n1 Mode de correspondance OS = excutoirePartie administrative : Lecture du CCAP :Dclaration douverture de chantier Liste des personnels et notices individuelles (x exemplaires par personne + photo + photocopie de la pice didentit) + listes des vhicules pour tablissement des laissez-passer Courrier de lentreprise dsignant la personne physique charge de reprsente lentreprise. Obligation assistance aux runions de chantier : Pnalits prvues au CCAP Rappels de documents fournir Demande chacun de prparer un programme dexcution pour laboration du calendrier dexcution lors de la runion de chantier n2 si march lots spars Copie des contrats et attestations dassurances Dossiers de sous-traitance Prsentation et fourniture de la situation mensuelle de travaux et du projet de dcompte, fourniture dun exemplaire chacun Plan Particulier de Scurit et de Protection de la Sant ou plan de prvention

-

Partie Technique : documents prvus au CCTP pour chaque lot ou corps dtat :Panneau de chantier, dfinition du lieu (en accord avec chef de corps) Pancartage : accs interdit toute personne trangre au chantier (militaires compris) Branchements des fluides : eau, lectricit, tlphone, EV sur le chantier (mise ne place comptage et facturation lentreprise) Mise en place des cltures fermetures Lieux de stockages Dchets imposer le tri et lenlvement (prvu au CCTP dispositions gnrales). Limites des prestations ( interfaces entre les entreprises (chafaudages, tranches)

-

Prsentation du site : rappel des contraintes, modalits accs, particularits avant visite, plan dinstallation Questions des entreprises

Premire visite du site avec le CORPS :

-

A la fin de la runion, si possible ou autre jour dfini (problme des laisser passer, rgl lavance ou prvu) Prvoir ou faire tat des lieux avec le corps (plans, photos, PV). Evocation de lorganisation dfinitive de limplantation des installations de chantier SPS, vrifier entre loccupant et lentreprise du plan de circulation, des zones de dpt etc

25

LE COMPTE RENDU DE RUNIONLe CR est un document dactylographi prpar par le conducteur de chantier sign par tous les prsents. Un rapporteur extrieur peut-tre dsign.

Le CR est un moyen important de communication lors du droulement de travaux. En cas de contentieux, pendant et aprs les travaux, il constituera toujours une pice importante du dossier d'expertise (d'o l'intrt d'attacher toute l'attention ncessaire sa rdaction). Aprs chaque runion ce CR est rapidement tabli et diffus lentreprise titulaire du march. Le style de ce document doit tre simple et direct afin de rester facilement comprhensible. Sa prsentation doit rester la mme pendant toute la dure des travaux afin de toujours retrouver les mmes informations aux mmes endroits. Il devra au minimum comporter les rubriques suivantes : - L'intitul de l'opration ou du programme - La date de la runion, le numro du compte rendu - Les noms des prsents, absents et excuss - L'ordre du jour - Les remarques ventuelles sur le CR prcdent - Les diffrents problmes examins avec indication des mesures prises - Le nombre de jours d'intempries de la semaine prcdente et indication du cumul - Le nombre de jours de retard sur le planning - La date de la prochaine runion avec les noms des personnes (et organismes) convoquesLe CR est sign par les entreprises et notifi par ordre de service par le matre doeuvre..

26

DIRECTION DU GENIE en Rgion --------ETABLISSEMENT DU GENIE DE . Section Matrise duvre n .

ORDRE DE SERVICEN en date du

NUMERO DU MARCHE OBJET DU MARCHE

DATE DEFFET

TITULAIRE DU MARCHE

Reprs. matre doeuvre Poste

Charg daffaire Poste

Conducteur travaux

Poste

OBJET :

Runion de mise au point gnrale et pralable louverture du chantier.

Le titulaire du march est inform quune runion de mise au point gnrale et pralable louverture du chantier aura lieu le . Ordre du jour : Prsentation des reprsentants du matre duvre. Accs dans ltablissement militaire. Fourniture de documents. Visite de prvention pralable louverture du chantier. Signalisation du chantier - Prvention des accidents Renvoi des ordres de service. Modles dimprims.

Lannexe ci-jointe au prsent ordre de service prsente les diverses mesures qui seront dveloppes au cours de cette runion. Nom du Responsable de la Section Matrise duvre

Le prsent ordre de service est adress en deux exemplaires dont lun est retourner dat et sign ladresse figurant en attache, par retour du courrier. Destinataires : Entreprise (2x) - BMO/SMO n .. - BAF/SA.

27

ANNEXE JOINTE A LORDRE DE SERVICE NRELATIF A LA CONVOCATION DE LA 1re

du

REUNION DE CHANTIER

I - OBJET DE LA REUNION Cette premire runion intervenant aprs la notification du march par la personne responsable du march (PRM) a pour objet : la prise de contact entre les intervenants. les commentaires sur les prescriptions administratives et techniques (notamment C.C.A.P, C.C.T.P). la programmation des travaux. les demandes dacceptation des sous-traitants et dagrment des conditions de paiement. le rappel des rgles dhygine et scurit du travail. la programmation de visite de prvention pralable louverture du chantier. le rappel des adresses, des numros de tlphone et de tlcopie utiles. la dtermination des jours et heures des runions de chantier. la remise des modles dimprims complter ou donns titre dexemple et ncessaires la gestion du chantier.

II - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU MAITRE DOEUVRE . prescripteur technique du march est charg de laffaire. Tlphone : ... .est dsign comme conducteur de travaux du Gnie adjoint au charg daffaire. Tlphone : .. III - DESIGNATION DU COORDONNATEUR . est dsign coordonnateur en matire de scurit et de sant. Tlphone : : ... IV - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LENTREPRISE La dsignation par crit de la personne physique charge de le reprsenter pour tout ce qui concerne lexcution du march (Cf. Art 2.21 du C.C.A.G) sera fournie (en 2 ex) la premire runion. V - ACCES DANS LETABLISSEMENT MILITAIRE BENEFICIAIRE DES TRAVAUX Les travaux faisant lobjet du march intressant la Dfense, lentrepreneur doit, en consquence, se conformer aux stipulations de larticle 1.3 du C.C.AP. Une visite de prvention des risques de coactivit pralable louverture du chantier laquelle participent des reprsentants du service du Gnie, de lentreprise intervenante, de lorganisme occupant et le coordonnateur SPS est obligatoire. Au cours de cette visite, seront notamment dfinis : les procdures daccs au chantier (tablissement de laissez-passer). les horaires douverture de lenceinte militaire o se droulent les travaux.

Cette visite sera programme sur le site, la date tant fixe au cours de la premire runion de chantier, et fera lobjet dun P.V sign contradictoirement par toutes les parties.28

VI - RENVOI DES ORDRES DE SERVICE Lentrepreneur destinataire de chaque ordre de service en 2 exemplaires devra renvoyer immdiatement au matre duvre 1 exemplaire de chacun de ces ordres aprs lavoir sign et y avoir port les observations ventuelles ainsi que la date laquelle il la reu (voir article 2.51 du C.C.A.G). VII - CORRESPONDANCES Toutes les correspondances transmises au matre duvre se feront ladresse suivante :

29

IV - LA RUNION DE CHANTIER COURANTESUJETS ABORDS :Ouverture de la runion

-

Pointage des prsents et des absents (l'exactitude des participants doit tre exige) Demander si le compte rendu de la runion prcdente fait l'objet de remarques (si oui, les examiner; si non, le compte rendu est considr comme approuv sans restriction) Prsenter l'ordre du jour et demander si d'autres sujets doivent y tre inscrits Rcuprer ventuellement les fiches techniques des matriaux proposs par lentreprise ou chantillons demands lors de la prcdente runion Rcuprer les notes de calculs, les plans dexcution Prise en compte des documents remis par lentreprise (procdure art 29 du CCAG) et des dossiers de sous-traitance Situations de travaux par les entreprises (demande de fourniture avant le 25 du mois et aprs le 25 du mois : les rcuprer contre dlivrance dun rcpiss)

Examen de l'avancement du chantier

-

-

Constater l'avancement du chantier : - Avancement thorique - Avancement rel - Retard constat en jour Si marchs lots spars, le retard sera sanctionn dobservations qui permettront lapplication ventuelle des retenues provisoires et des pnalits la fin de la priode dexcution du lot en question Mettre jour le calendrier dexcution et le soumettre lapprobation de la PRM si marchs lots spars (cas rarissime :ne reste li quaux intempries et aux modifications de travaux) Ordonnancer les travaux venir (prvus au calendrier) Prise en compte des arrts de chantier dus aux intempries Faire respecter la propret du chantier (scurit)

Examen de la qualit des prestations

-

Contrler la qualit des prestations en conformit avec les pices du march Examiner les points dlicats relatifs la mise en uvre des matriaux Si des alas techniques ou des contraintes de mises en uvre sont rencontrs, deux attitudes : - sans incidence financire, sans modification de la fonctionnalit de louvrage et des caractristiques du permis de construire dcision du conducteur de chantier; si modification du CCTP dcision de la PRM - avec incidence financire suppose NE PRENDRE AUCUNE DECISION, garder les travaux en supend, attente de dcision (le travail destimation du surcot sera fait aprs la runion pour soummettre lapprobation de la PRM avec les incidences de retard)30

D'une manire plus gnrale, il s'agira de faire respecter la conformit des matriaux, matriels et procds de mises en uvre par rapport aux CCTP, plans, DTU, normes, avis techniques, et en cas de non conformit, il conviendra de refuser les produits ou travaux excuts sans accord par OS.

Questions et remarques du matre duvre Par exemple :

-

dcision sur le positionnement ou linstallation dappareils (si non fixs au CCTP) remarques (et faire ventuellement dposer) sur une mauvaise initiative ou mauvaise mise en uvre (ballon dECS portant sur une cloison, carrelage : diffrences de ton, non respect du calpinage). prvenir en amont des problmes gnrs par la vie militaire (restriction, arrt de chantier) : manuvres, Vigiprirate, prises darmes, visites

Questions des entreprises au matre duvre Par exemple :

-

o stocker un gros volume de matriaux ? demande pour travailler le soir, le week-end VRD doit intervenir en faade et demande le recul de la clture demande de coupure gnrale : eau, lectricit, chauffage pour raccordement au rseau demande daccs par exemple : personnel supplmentaire ou travail le Week-end

Questions de scurit

-

Les remarques, les questions du coordonnateur scurit doivent tre mentionnes au compte rendu de chantier RAPPEL si une atteinte lhygine ou la scurit a t constate ; faire un OS spcifique toutes les entreprises concernes

Visite de chantier : Deux sortes de visites : La premire par le conducteur de chantier seul.

Le conducteur de chantier doit inspecter le chantier avant la runion (1) (la veille ou le matin). Cette visite, mme rapide, permet de visualiser l'avancement du chantier, de visualiser un point particulier, de noter les travaux non conformes au DTU ou CCTP, de dceler les difficults qui risquent de surgir les jours suivants, et ainsi de conduire sa runion avec le maximum d'efficacit. Cette visite de chantier permet de prparer la runion quil doit conduire.La seconde par le conducteur de chantier avec les entreprises.

Ces visites doivent se drouler de faon imprative lissue de la runion en prsence des entrepreneurs et permettent daborder, de visualiser toutes les questions souleves pendant la runion. Nanmoins il est conseill, lorsque c'est possible, d'en raliser seul et de faon inopine (effectif rel au travail, sous-traitance et tat du chantier en "priode courante").

1

(*) Une liste, non exhaustive, des principaux points contrler est donne en dbut de module. Tous les cas ne pouvant tre traits ici, il conviendra videmment de s'adapter au chantier en cours. (neuf ou rhabilitation, un ou plusieurs corps dtat)31

L'avancement du chantier peut ncessiter une augmentation du nombre des visites (prsence du matre d'uvre ou de son reprsentant des moments cls figurant sur le calendrier, au CCTP et URGENCES) Lors de cette visite il conviendra de noter tout ce qu'on voit et pour lequel on a un doute afin de le vrifier. Il faut avoir le souci du dtail et ne pas hsiter vrifier une cte ou les indications portes sur l'tiquette d'un produit (compatibilit avec les autres matriaux, restrictions de mise en uvre, conformit avec les qualits demandes au titre du march).

32

DIRECTION DU GENIE en CMD DE LILLE ETABLISSEMENT DU GENIE DE LILLE Bureau Opration 20 Square du rduit BP 32 59998 LILLE ARMEES Tl. : 03.28.38.25.71 Fax : 03 28.38.25.69.

CONDUITE DE CHANTIER

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CHANTIER N 25 EN DATE DU 06/07/1998OBJET : LILLE (59) - Quartier KLEBERInstallation du CFAT - Btiment 0004.

I - PARTICIPANTS A LA REUNIONOrganismes Matre douvrage Matre doeuvre NOM Etat Dfense BMO-SOPn3 Section Architecture C.P.C Reprsentant EG.LILLE Mr LECHEVIN Adj BEAUGE Lt LANSOY Mr COMBES Mr BARBIER Reprsentant Mr TALIK Mr VANAERDEWEGH Mr KREMBEL Mr TIETARD Mr Mr MANNIEZ Mr JOLY Mr BACCARI Mr DEBUCK Mr TIEFFRY Mr DEBOIS Mr BERNARD Mr ANIARD Mr TABTI Mr COEUR Mr LECLERCQ Mr GUIBAUD Mr LORIDAN OUI OUI 2 Prsent Absent Convoqu prochaine runion Nb absence

OUI

Mission SPS Contrle Qualit LOTS N 1 Gros-Oeuvre N 2 Etanchit N 3 Menuis. Ext. N 4 Chauffage Plomberie Sanit. N 5 Electricit N 6 . Menuis Int. N 8 Peinture N 9 VRD N 10 Ascenseur

OUI Prsent Absent Convoqu prochaine runion Nb absence

NOM de l'entreprise. NORPAC 03.20.64.41.13 Fax 03.20.64.41.91 SMAC 03.20.00.90.00 Fax 03.20.00.90.14 TOMMASINI 03.27.66.47.44 Fax 03.27.66.46.88. DELANNOY DEWAILLY 03.20.48.44.44. Fax 03.20.48.44.69 DESIR 03.20.54.61.04 Fax 03.20.42.07.54 L&B 03.27.82.27.70 Fax 03.27.82.27.71 FLANDRE ARTOIS PEINTURE 03.20.15.91.30 Fax 03.20. JEAN LEFEBVRE 03.20.22.19.02 Fax 03.20.92.32.45 CG2A 03.20.08.02.80 Fax 03.20.08.02.89 CPC 03.23.74.71.20 Fax03.23.74.88.14

NON OUI NON

0 1

NON OUI OUI

3 2

OUI OUI OUI NON NON NON

2 6

2

7

MISSION SPS

Mr COMBES Mr BARBIER

NON OUI

0

II - DATE DE LA PROCHAINE REUNION Prochain rendez-vous de chantier le 15/07/1998

14heures

sur place.33

III - AVANCEMENT DES TRAVAUX EN COURS ( EN POURCENTAGE / VOLUME TX Extrait du PV relatifs l'avancement des travaux prestationGros-Oeuvre Dmolitions 2 tage 1 tage RDC Escaliers Est bton carrelage garde corps Ouest bton carrelage garde corps Central cage ascenseur paliers inter. Crmaillres marches bois revt. bois palier garde-corps peinture noire carrelage RDC Gommage 2 tage 1tage RDC escaliers Circulations 2 tage caniveaux tech 1 tage caniveaux tech RDC caniveaux tech Cloisons bureaux 2 tage 1 tage 100 % 100 % 100 % 100 % 34 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 50 % 50 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 98 % 0% 0% 0% 100 % 0% 100 % 100 % 0% 100 % 75 % 75 % 3 sem 100 % 100 % 0% 100 % 100 % 80 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

Avancement thorique

Avancement rel

Retard ce jour

ObservationsDmolition bt 07

RDC Etanchit toiture Descentes EP Revtement Couvertine Menuiseries bois extrieures 2 tage RDC Chauffage Dmol sous-station Alimentation bat 008 Sous-station 2 tage 1 tage RDC Essais Plomberie-sanit. EP Rseaux EU Rseaux eau Equipements : Sanitaires 2 Sanitaires 1 Sanitaires RDC Sanitaire GCA Assistances 2 Assistances 1 Assistances RDC Ventilation Sanitaires 2 Sanitaires 1 Sanitaires RDC Salles planifications Assistances : 020 128 223

100 %

100 %

100 % 100 % 100 %

100 % 100 % 100 % Retard consquent Essais mise en charge satisfaisant

95 % 100 %

95 % 50 % matriels refuss (finitions)

100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

100 % 99 % 95 % 98 % 98 % 95 % 50 % raliss au 2 et 1 tage branchement dans btiment raliser

100 % 100 % 100 % 50 % 50 % 50 % 50 % 50 % 50 % 50 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

100 % 100 % 95 % 20 % 20 % 20 % 20 % 0% 0% 0% 90 % 90 % 90 % 90 % 90 % 90 % 90 % En attente plafonds suspendus En attente meubles lot n 6 En attente fin plafonds suspendus lot n 1

35

IV - DOCUMENTS A REMETTRE AU MAITRE DOEUVRE 4.1 - Documents administratifs 4.1.1 - Lot N 1 GROS-OEUVRE : Entreprise NORPAC :4.1.2 - Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE : Entreprise :SMAC 4.1.3 - Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE : Entreprise TOMMASINI MENUISERIE - demande de pouvoir pour Mr JOLLY. RETARD 4.1.4 - Lot N 4 CHAUFFAGE : Entreprise DELANNOY DEWAILLY 4.1.5 - Lot N 5 ELECTRICITE : Entreprise DESIR : 4.1.6 - Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS : Entreprise LEFEVRE BERNARD - rgularisation des sous-traitants URGENT RAPPEL. 4.1.7 - Lot N 8 PEINTURE : Entreprise FLANDRE ARTOIS PEINTURE 4.1.8 - Lot N 9 VRD : Entreprise JEAN LEFEBVRE 4.1.9 - Lot N 10 ASCENSEUR : Entreprise CG2A 4.1.10 - Lot Coordination scurit, Entreprise : CPC

4.2 - Documents techniques4.2.1 - Lot N 1 GROS-OEUVRE : Entreprise NORPAC : 4.2.2 - Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE : Entreprise SMAC ACIEROID 4.2.3 - Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE : Entreprise TOMMASINI MENUISERIE 4.2.4 - Lot N 4 CHAUFFAGE : Entreprise DELANNOY DEWAILLY: 4.2.5 - Lot N 5 ELECTRICITE : Entreprise DESIR Les notices et prsentation des matriaux sont manquants ce jour : alarmes. 4.2.6 - Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS : Entreprise LEFEVRE BERNARD: 4.2.7 - Lot N 8 PEINTURE : Entreprise FLANDRE ARTOIS PEINTURE 4.2.8 - Lot N 9 VRD : Entreprise JEAN LEFEBVRE 4.2.9 - Lot N 10 ASCENSEUR : Entreprise CG2A

V - DOCUMENTS REMIS AU MAITRE DOEUVRE

5.1 - Documents administratifs5.1.1 - Lot GROS-OEUVRE Entreprise: NORPAC : 5.1.2. - Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE : Entreprise : SMAC ACIEROID 5.1.3 - Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE : Entreprise : TOMMASINI MENUISERIE 5.1.4 - Lot N 4 CHAUFFAGE : Entreprise : DELANNOY DEWAILLY 5.1.5 - Lot N 5 ELECTRICITE: Entreprise : DESIR 5.1.6 - Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS : Entreprise : L B 5.1.7 - Lot N 8 PEINTURE : Entreprise : FLANDRE ARTOIS PEINTURE 5.1.8 - Lot N 9 VRD : Entreprise : JEAN LEFEBVRE: 5.1.9 - Lot N 10 ASCENSEUR : Entreprise ::CG2A 5.1.10 - March Coordination scurit, Entreprise : CPC

5.2 - Documents techniques5.1.1 - Lot GROS-OEUVRE :Entreprise: NORPAC 5.1.2. - Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE : Entreprise : SMAC ACIEROID 5.1.3 - Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE : Entreprise : TOMMASINI MENUISERIE 5.1.4 - Lot N 4 CHAUFFAGE : Entreprise : DELANNOY DEWAILLY 5.1.5 - Lot N 5 ELECTRICITE : Entreprise : DESIR 5.1.6 - Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS : Entreprise : L B 5.1.7 - Lot N 8 PEINTURE : Entreprise : FLANDRE ARTOIS PEINTURE 5.1.8 - Lot N 9 VRD : Entreprise : Jean LEFEBVRE 5.1.9 - Lot N 10 ASCENSEUR : Entreprise : C.G.2.A.:

36

VI - ORDONNANCEMENT

6.1 - Lot N 1 GROS-OEUVRE :- 2 tage : - Semaine 28 : fin de pose des dalles de plafonds suspendus. - Semaine 28 : fin de pose des portes-verre. - Semaine 28 : carrelage de sol sur palier central - Semaine 29 et 30 : pose des revtements de sols des couloirs 1 Etage : - Semaine 28 : fin de pose des dalles de plafonds suspendus. - Semaine 28 : fin de pose des portes-verres. - Semaine 30 : pose du revtement de sol des couloirs R.D.C. : - Semaine 28 : finitions couvertures des sas extrieurs. - Semaine 30 et 31 : pose des revtements de sols des couloirs Escaliers : - Escaliers de pignons, semaine 28 : Retard, fin de pose et finitions des gardes corps. - Semaine 28 : fin de ralisation du carrelage dans l'escalier Ouest (ds approvisionnement du carrelage manquant, si bain du coloris identique). - Semaine 28 : fin de ralisation des plinthes dans les escaliers de pignons. - Semaine 28 : fin de pose des corniches, escalier ouest.

6.2 - Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE :- Prestation termine.

6.3 - Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE :- Renfort de personnels qualifis est demand de toute urgence.- RETARD : URGENT, reprise effectuer sur le rglage et la pose des petits bois. Le produit est refus par le matre d'oeuvre et ne sera pas mis en peinture par le lot n 8. - URGENT : reprise sur place de l'ensemble des portes-fentres du RDC, aprs refus du matre d'oeuvre. - Une vrification par l'entreprise et une reprise des chssis du 2 tage prsentant des problmes la fermeture est ncessaire.

6.4 - Lot N 4 CHAUFFAGE :Aucun appareil sanitaire ne sera install avant la fermeture complte des locaux. 2 tage : - Semaine 29 : fin de pose des radiateurs (local 237). - Semaine 28 : fin de mise en place des ventilations des sanitaires aprs la pose des dalles de plafonds. - Semaine 28 : tiquetage des vannes dans les gaines techniques 1 tage : - Semaine 28, 29 : fin de pose des radiateurs aprs la confection des fonds de murs par le lot n 8. - Semaine 28 : tiquetage des vannes dans les gaines techniques RDC : - Fin de ralisation du local de la sous-station de chauffage (tiquetage) - Semaine 29 : fin de ralisation des installations des salles planifications. - Semaine 28 : tiquetage des vannes dans les gaines techniques

6.5 - Lot N 5 ELECTRICITE : Les 595 prises RJ 45 sont fournies la matrise d'oeuvre DTEI.- 2 tage : - Semaine 28 : fin de mise en place des arrts couvercles des goulottes. - Semaine 28 : fin de mise en place des caches Livings et des interrupteurs. 37

- Semaine 28 : fin de mise en place des appareils d'clairage dans les dalles des plafonds suspendus l'avancement de la pose par le lot n 1. - Semaine 28 et 29 : mise en place des appareils de signalisation de scurit incendie - 1 tage : - Semaine 28 : fin de mise en place des arrts couvercles des goulottes. - Semaine 28 : fin de mise en place des caches Livings et des interrupteurs. - Semaine 28 : fin de mise en place des appareils d'clairage dans les dalles des plafonds suspendus l'avancement de la pose par le lot n 1. - Semaine 28 et 29 : mise en place des appareils de signalisation de scurit incendie - RDC : - Semaine 28 : fin de mise en place des prises de courant, prises tlvision dans les bureaux et fermeture des goulottes. - Semaine 28, 29 : mise en place des appareils d'clairage dans les dalles des plafonds suspendus l'avancement de la pose par le lot n 1. (Bureaux et circulations). - Semaine 30 : mise en place des appareils de signalisation de scurit incendie - Semaine 31 et 32 : mise en place des appareils de contrle d'accs et alarmes - Semaine 32 et 33: essais et contrle. - Escaliers : - Des rglettes T3 seront installes la rupture de vote des 3 cages d'escalier au 2 tage, avant la pose de corniches. - Extrieur : - semaine 31 : fin de pose de l'clairage de balisage et de faade.

6.6 - Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS : Le matre d'oeuvre est en possession des cls du 2 tage. Aucun dpassement des dlais ci-dessous ne sera tolr. - Semaine 28 : 2 tage fin de pose des placards portes de faades et rglages. - Semaine 28 : 1 tage fin de pose des placards et des faades. - Semaines 28 , 29 et 30 : ralisation complte du RDC. - Semaine 28 : fin de pose des gaines techniques dans les sanitaires et des coffres bois. - Semaine 28 : URGENT ralisation des murs mobiles et des impostes. - Semaine 28, 29 : ralisation des locaux assistances. - Semaine 29 : mise en place des vestiaires. - Semaine 28, 29 : mise en place des tringles. 6.7 - Lot N 8 PEINTURE :Les chants de portes des bureaux seront vernis incolore. 2 tage : - la couche de finition sur la toile de verre des couloirs ne sera pas ralise avant le ragrage des couloirs et la fin du passage des cbles informatiques. - Semaine 28 : finition des revtements muraux dans les bureaux, exception fate du local 237. - Semaine 28 : fin de pose des revtements de sols dans les bureaux. Les portes seront fermes cls et les revtements de sols protgs. 1 tage : - Semaine 28 : fin de pose des revtements muraux. - Semaine 29, 30 : ralisation des revtements de sols. Escaliers : - semaine 28 : fin de ralisation de l'escalier de pignon Est. - Semaine 29, 30 : ralisation de l'escalier de pignon Ouest

38

6.8 - Lot N 9 VRD :- Semaine 29, 30, 31 : fin de la ralisation du march, trottoir + pavages, reprise des grilles et avaloirs, mise en place de la fin du rseau REMATIS (vers btiment 0008), reprise des chausses, nettoyage et repli des installations

6.9 - Lot N 10 ASCENSEUR :- Semaine 31 : fin de ralisation de l'ouvrage et rodage des installations. VII - POINTS PARTICULIERS TRAITES AU COURS DE LA REUNION

7.1 - Questions du matre doeuvre 7.2 - Questions au matre doeuvre 7.3 - Coordonnateur Scurit7.4 - Informations tout corps d'tat. La cage d'escalier centrale ne sera jamais ouverte. Il est interdit de fumer au 2 tage (causes : vapeurs de colles et la protection des moquettes est ralise par des feuilles de papier). Le nettoyage hebdomadaire reste obligatoire et ncessaire. Le nettoyage des caniveaux est assurer par l'entreprise de cblage REMATIS. Aucun vestiaire ni magasin ne sera tolr dans le btiment. Les vhicules ne peuvent en aucun cas tre stationns sur l'avant du btiment. RAPPEL Il est demand aux entreprises de ne pas effectuer de photographies du btiment (extrieur et intrieur), de plus il est interdit de se servir des photographies qui auraient pu tre prise des fins de publications sans autorisation des autorits militaires. VIII - SUITE DONNEE A LA PRECEDANTE REUNION DE CHANTIER

8.1 - Rponses du matre doeuvre Lot N 5 ELECTRICITE : Le report des alarmes est effectuer au btiment 0001, conformment au CCTP. 8.4 - Coordonnateur Scurit8.5 - Rponses des entreprises

IX -.SIGNATURE DES ENTREPRISES. Lot N 1 GROS-OEUVRE Lot N 2 ETANCHEITE TOITURE Lot N 3 MENUISERIE BOIS EXTERIEURE

39

Lot N 4 CHAUFFAGE Lot N 5 ELECTRICITE Lot N 6 MENUISERIE INTERIEURE BOIS Lot N 8 PEINTURE Lot N 9 VRD Lot N 10 ASCENSEUR March : Mission SPS

Reprsentant du Matre doeuvre :

40

LES MODIFICATIONS EN COURS DE CHANTIER

A1 - PROLONGATION DE DLAIPROLONGATION

MOe

O.S

DCISION

PRM

E

INTEMPRIES = 19.22 du CCAG

Diffrents CAS = 19.21 du CCAG

1er alina : intempries lgales = lies la scurit des salaris de lentreprise

2me alina : intempries contractuelles = lies lexcution des travaux

Changement de la masse des travaux Modification de limportance de la nature des ouvrages Difficults rencontres au cours du chantier Ajournement

Le CCAP prvoit un nombre de jours prvisibles darrt (jours calendaires) . Les jours darrts constats sont des jours uvrs ==> ajouter 2 jours par tranche de 5 jours constats

Le CCAP prvoit des phnomnes naturels avec intensit limite et dure au-del desquelles toute excution de travaux est impossible. Le dlai est prolong chaque fois que les paramtres des phnomnes naturels sont dpasss. Les jours de prolongation sont des jours calendaires ==> ajouter 2 jours par tranche de 5 jours darrts constats

AVENANTPRM

E

AUTRES CAS = 19.23 du CCAG

Tous les autres cas qui ne sont pas dans le cadre des 19.21 et 19.22 du CCAG. Par exemple : demande de prolongation de lentreprise pour retard

41

A2 - LES DLAIS OPPOSABLES AUX ENTREPRISESRUBRIQUE (clt alphabtique) CONSTATArticle Du CCAG


ButRserves sur un constat contradictoire

Dlai15 jours

Point de dpart du dlaiA compter du jour du constat

Sanction de la mconnaissance du dlaiForclusion de lentreprise, le constat ne peut plus tre contest Mesures coercitives de larticle 49 du CCAG Exclusion des marchs de l tat

12-4

DEFENSE

7-3

Inobservation des mesures de Dcid par A compter de la mise en demeure secret prescrites pour les travaux l administrati intressant la dfense on Dlais dexcution Information du matre douvrage par lentreprise que la masse des travaux raliss peut atteindre la masse initiale Prvu lAE 1 mois lavance minimum A compter de la notification du march ou par ordre de service

DELAIS MASSE INITIALE

19-1 et 20-1 15-4

Pnalit de1/3000 du montant du march par jour de retard ou montant diffrent

A compter du jour o les deux masses Travaux raliss au-del de la masse initiale (travaux raliss et masse initiale) se dcids par le matre doeuvre, non pays, les rejoignent mesures conservatoires ventuelles sont la charge de lentreprise

MEMOIRE MESURES COERCITIVES

46-1 49

Mmoire en indemnisation de lentreprise dans les cas de rsiliation de march Mesures coercitives lencontre de lentreprise si obligations contractuelles non respectes Rserves sur un ordre de service

45 jours 15 jours minimums

A compter de la notification du dcompte gnral A compter de la mise en demeure de la PRM

Forclusion- aucune indemnisation possible si lentreprise laisse expirer le dlai Mise en rgie aux frais et risques (substitution de lencadrement de lentreprise et ralisation avec le personnel et les matriels de lentreprise) OU Rsiliation Forclusion de lentreprise, lordre de service ne peut plus tre contest par lentreprise Aucun acompte ne peut tre rgl tant que la pice nest pas produite Forclusion lentreprise ne peut plus contester le prix provisoire42

O.S PRIX PRIX

2-52

15 jours 20 jours minimums 1 mois

10-34 Demande dune dcomposition dun prix forfaitaire ou le sousdtail dun prix 14-4 Acceptation des prix provisoires pour des travaux modificatifs

A compter de la rception de lordre de service A compter de lordre de service ordonnant la production A compter de lordre de service notifiant les prix

REGLEMENT

13-11 Projet de dcompte mensuel par Avant 1 mois A compter de la fin du mois prcdent Pnalit de 1/2000 de la diffrence entre le montant et lentreprise du dcompte dont il sagit et celui du mois 20-3 prcdent applique aprs OS de rappel (entre la date limite fixe dans lOS et la date de remise)

REGLEMENT

13-44 Renvoi du dcompte gnral au et matre duvre avec ou sans 13-45 rserve 41-5 Leves de rserves : -travaux non faits (rserves chiffres)

45 j. ou 30 j. si march 2 possibilits de commande

) ) )

Dcision de commande de travaux de la PRM notifie par OS (utilisation de lOS N )

OS de commande de travaux du MOe aprs accord crit de la PRM (utilisation de lOS N )

Si les Travaux doivent tre couverts par une garantie dcennale Si les travaux comportent des prix nouveaux Si les travaux sont susceptibles dune demande dindemnisation ou de rclamation de lentreprise ===> 1 seule possibilit de commande

Lavenant

45

FICHE JUSTIFICATIVE DE DEMANDE DE TRAVAUX MODIFICATIFSCE DOCUMENT TIENT LIEU DE DECISION PROVISOIRE EN MATIERE DENGAGEMENT DES TRAVAUX MODIFIES. AUCUN ORDRE DEXECUTION NE PEUT ETRE DONNE A LENTREPRISE SANS LAVIS FAVORABLE DE LA PRM. SUPPRIMER LES RUBRIQUES (*) SI NON UTILISEES. Charg daffaires : Avis, visas Conducteur de travaux : Objet du march : Visa du chef SMO : Date : Numro du march : Date du march : Tranche : OBI : Titulaire du march : OP-CSI : Prcisions et visa du chef BMO : Date :

Nature et incidence financire des travaux (T.T.C.) : - travaux lis aux fondations :(*) Libell 1 ; Libell 2 ; Libell 3 ; (dtail en + et dtail en -) (dtail en + et dtail en -) (dtail en + et dtail en -) - travaux lis dcision de commandement :(*) - travaux lis aux contraintes techniques :(*) - travaux lis aux alas techniques ou omissions ou amlioration du C.C.T.P. :(*) Libell 4 ; travaux en diminution ; travaux en augmentation ; total TM de la prsente fiche ( IXI + Y ) ; - pourcentages de la masse initiale : montant initial du march ; % travaux modifis ; = ( I tous TM(-) I + tous TM(+) ) / MI x 100 % augmentation de la M.I. ; = ( tous TM(-) + tous TM(+) ) / MI x 100 Incidence sur les dlais dexcution : Une prolongation de ? jours sera accorde si avis favorable de la PRM.Document interne qui ne doit pas tre communiqu aux entreprises mais archiv au dossier march.

Avis du chef BCR : Couverture financire, gestion engagements et CP, gestions des dlais. Date :

(dtail en + et dtail en -) -X +Y Z M.I. Avis du chef BAF : Date :

- total des travaux modifis de la prsente fiche :

total des TM des fiches prcdentes pour la mme tranche ;K

Dcision de la personne responsable du march : Date :

46

ARGUMENTAIRE ANNEX A LA FICHE JUSTIFICATIVE DE DEMANDE DE TRAVAUX MODIFICATIFS Pices jointes : tout document utile la comprhension de largumentaire. Par libell cit dans la fiche justificative, noncer les arguments menant aux travaux modificatifs. Pour tre plus facilement exploitable, comprise par les personnes ne connaissant pas lopration chaque argumentation sera rdige en expliquant les raisons pour lesquelles des modifications de travaux simposent (difficults rencontres, incidence sur le droulement de chantier, solutions proposer de manire dtaille etc.) Libell 1 :

Libell 2 :

Libell 3 :

Libell 4 :

Grade, nom, fonction, Date, signature.

47


B3 - COMMANDE DE TRAVAUX par dcision ou OSPROCEDURE A REALISER

1re tape : La PRM commande les travaux (lexcution des travaux modificatifs) par dcision notifie par OS ou elle dlgue au matre duvre la commande des travaux par OS aprs avoir donn son accord (ce choix sopre en fonction de linitiative laisse au matre duvre par le PRM). (Article 14.1 du CCAG) 2me tape : Le MOe aprs consultation de lentreprise peut lui notifier des prix provisoires si les prix nexistent pas dans les documents de prix initiaux. 3me tape : Le MOe doit notifier lentreprise dans les 15 jours suivant la commande des travaux, lestimation prvisionnelle des travaux qui vont modifier la masse (art 15.5 du CCAG) 4me tape : Si lentreprise ne conteste pas les prix provisoires dans le mois qui suit la notification de ceux-ci par le MOe, ces prix sont rputs dfinitifs (art 15.5 du CCAG). 5me tape : Lorsque la masse des travaux excuts (travaux du CCTP et travaux modificatifs atteindront la masse initiale (montant AE + avenant notifi prcdemment), la PRM doit lui notifier une dcision de poursuivre les travaux (DPMI) au-del de la masse initiale dix jours au moins avant la date datteinte de cette masse ( article 15.4 du CCAG)Si le montant nest pas atteint, il ny a pas lieu de modifier la DP. Si les travaux supplmentaires entranent une diminution de la masse initiale, il nest pas tabli de DP en diminution.

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B4 - LA COMMANDE DES TRAVAUX PAR AVENANTA - LA PASSATION DUN AVENANTEn aucun cas un avenant ne peut bouleverser lconomie gnrale du march ni changer lobjet du march Modification des pices contractuelles


Une possibilit de modification

-

Obligatoire pour le changement dexpression l(1) ou choix de la PRM (2)(1) Approbation du gouverneur de crdits (2) Pour obtenir une garantie sur les travaux commands et faire renoncer lentreprise toute demande dindemnit

VISA du CFD

AVENANT

Commande les travaux complmentaires

Les travaux ne peuvent tre excuts avant la notification de lavenant

B- LE DROULEMENT DE LA PROCDURE DAVENANTESTIMATION DU COUT DES TRAVAUX DEMANDE DE DEVIS A LENTREPRISEVrification de la disponibilit des crdits

Les prix peuvent tre soit ceux des documents de prix initiaux ou soit tre des nouveaux prix (ces derniers doivent tre ngocis avec lentreprise au mois zro - aucun tat supplmentaire de prix forfaitaire ou prix unitaire nest ncessaire)

REDACTION DE LAVENANT

2 MOIS

Ce document comporte 3 parties essentielles : Modification du CCTP - rdaction littrale (au lieu de lire , ou ajout, ou suppression de paragraphe du CCTP) et modification des plans Modification de lAE : montant du march, dlai dexcution, acceptation ventuelle des sous traitants Modification du CCAP (ventuellement)

SIGNATURE DE(S) ENTREPRISES

Convoquer les entreprises dans le bungalow de chantier ou lEG

ENVOI DOSSIER ET VISA DU CFD

Demande dengagement complmentaire des crdits Visa de lavenant si le march a t pralablement vis

SIGNATURE DE LA PRM ET NOTIFICATION A LENTREPRISE TITULAIRE DU MARCH 49

A - LA PRPARATION A LA RCEPTIONTRAVAUX TERMINS : demander la lettre lentreprise en vue de la convocation par OS aux OPR CONFORMITE AU CCTP : visite pralable local par local, note des imperfections reprendre pour chaque entreprise BRANCHEMENTS AUX RESEAUX PUBLIQUES : EDF EAU EU FRANCE TELECOM ESSAIS : pression tanchit planit charges Alarme climatisation - chauffage CONTROLES TECHNIQUES : PV de conformits techniques Scurit Homologation CONSUELS PV : de conformit lectrique des installations PASSAGE de la COMMISSION DE SECURITE pour les ERP. ELABORATION DU DUIO : vrifier son laboration (mission SPS ou matrise duvre si pas de SPS) ELABORATION DU DOE Plans de recollements : les rclamer Ils sont fournis par les entreprises, avec la cartouche de lentreprise (et non celle du gnie) la date du moment et conformes aux travaux raliss. Ils sont des plans marchs, des plans entreprises fournis pour visa des notes de calculs et approbation des matriaux. Prparer livraison du btiment loccupant : - Avec les entreprises : 2 Toutes les cls , les passes, les cartes magntiques, les pices de rechange, les formations du personnel du corps lutilisation des installations techniques. Faire poser les tiquettes (lectrit, eau, chauffage la signaltique judicieusement) Panneaux scurit - Avec le futur occupant : Commission Militaire N3 : MOE, BCR, PRM, DG, BSI, Occupant, DTEI, Commissariat. Remise officielle par le matre duvre (crmonie plaquette communication ext.) Prparer Etat Descriptif des lieux . Document reprend linventaire local par local Remise en tat des lieux. - Repli des bungalows - Dmontage des cltures - Enlvements des dchets - Remise en tat des espaces verts - Remise en tat des VRD et balayage - Dpose panneau de chantier - Remise de toutes les cls - Dpose des installations provisoires dalimentation et remise en tat des regards. Rintgration des laissez-passer 3

LA FIN DU CHANTIER

Annexe2 : tableau des cls Annexe3 : tat descriptif des lieux 50

Annexe N1 : fiche de visite pralableMENUISERIE EXTERIEURE Chssis fentre Petits bois extrieur Imposte Petits bois extrieur mcanisme ouverture bquille OK tablette nombre 2

OK OK OK

intrieur intrieur fermeture

OK OK OK

MENUISERIE INTERIEURE Portes bois simple : htre 1 vantail ouverture OK butoirs nombre : 2 Serrure bquille Cls N AJL5 / 80 Passe N 6 placard vide plinthe bois stores lamelles verticales ELECTRICITE inter Living + variateur inter SA Luminaires tubes corniches plinthe lectrique porte double htre ouverture OK longueur

fermeture rosace nombre : 4 fond fermeture pivot plaque Living plaque Living

OK

OK ouverture

6 spots 2 * 4 tube fluo 1 * 36 W couvercles liser 3 poste de travail REMATIS : 3*3 2P+T prise RJ 45 2P+T nombre 2 * 4 Corniches revtement plafond suspendu PEINTURE moquette SOMMER Tapisom 674 Dsign bleu revtement mural papier peint Volume 98 Varia 140 50 blanc Peinture plinthes peinture btis placard droit peinture btis placard gauche peinture btis porte double peinture canalisations chauffage CHAUFFAGE 1 Radiateurs canalisations 1 robinet thermostatique fourreaux traverses de murs

bords arrondis embout extrmit cache Living cache Living CACHE Living obturateurs

OK OK OK OK OK OK OK

51

Annexe N 2 : tableau des cls

N LOCAL Dsignatio N cls n porte 201 Escalier central 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 214 215 216 217 218 219 220 221 222 223 224 225 226 227 228 229 230 231 232 couloir central salon AJL5 / 67 accueil sanitaire COMFAT sas COMFAT aide de AJL5 / 66 camp VisioAJL5 / 72 confrence Gnral AJL5 / 73 adjoint n 1 Gnral AJL5 / 76 adjoint n 2 Conseiller AJL5 / 77 IA N 1 escalier pignon Est local tech. AJL5 / 39 REMATIS sas sanitaires Douche AJL5 / 4 hommes WC AJL5 / 4 hommes Conseiller AJL5 / 78 secrtariat AJL5 / 79 G.A. secrtariat AJL5 / 80 conseillers secrtariat AJL5 / 74 I.A. Conseiller AJL5 / 75 I.A. n 2 couloir ouest Assistant AJL5 / 68 militaire assistance secrtariat AJL5 / 69 cabinet O.C.I. AJL5 / 70 salle AJL5 / 71 runion escalier ouest sas sanitaires WC AJL5 / 4 Hommes Douche AJL5 / 4 Hommes sas sanitaires WC Dames AJL5 / 4

Nombre de N Passe cls partiel

N Cl passe

4

4 4 4 4 4 4 4 5 5 6 6

AJL5 / P4 AJL5 / P4 AJL5 / P5 AJL5 / P5 AJL5 / P6 AJL5 / P6

3

3 3 4 4 4 4 8 4 4 4 4 6 6 6 5 5 5 5 5 5 AJL5 /P6 AJL5 /P6 AJL5 /P6 AJL5 / P5 AJL5 / P5 AJL5 / P5 AJL5 / P5 AJL5 / P5 AJL5 / P5

3 3

3 52

9

8

7

6

5

4

3

2

1

32 hall bureau bureau bureau bureau bureau bureau bureau bureau Porche couloir Est WC Dames Escalier Est sous-station salle runion salle runion WC Hommes sas sanitaires LOCAUX sas extrieur Est local technique lect sas entre principale X X X Carelage grs crame 30 * 30 cm Carelage grs crame 15 * 15 cm Moquette BALSAN Sydney X X X X X X X X X X Moquette SOMMER tapisom design SOLS X Moquette en dalle ESCO 50 * 50 cm dalles PVC X plancher technique X paillasson peinture de sol X plan inclin briques Chssis fentre PVC 2 vantaux + imposte 1 1 1 1 1 1 1 X X X X X X 1 1 1 MENUISERIE EXTERIEURE 1 1 1 2 2 Chssis fentre bois 3vantaux + imposte + petits bois Chssis fentre bois 2 vantaux + imposte + petits bois Portes-fentres bois 2 vantaux + imposte + petits bois portes 2 vantaux alu / verre stadip 2 porte verre, double coulissante automatique 1 porte 2 vantaux verre , CF 1/2 h 2 Chssis fentre + ouvrant dsenfumage Chssis fentre + imposte dsenfumage + petis bois 2 imposte Komacel + petits bois 1 imposte bois seule + petits bois Fentre bois 2 vantaux + imposte + soubassement 1 1 1 2 1 crmone + bquille inox Bricard 1 1 1 1 crmone + canon + bquilles Bricard 1 serrure anti-panique + canon + bquilles serrure anti-panique+gache lect+canon+bquille Bloc porte stratifi 45 db A 180 cm 1 1 1 1 1 1 1 1

31

30

29

28

27

26

25

24

23

22

21

20

19

18

17

16

15

14

13

12

11

10

N

bureau

bureau

bureau

bureau

assistance

machinerie ascenseur porche

couloir Ouest

salle planification

salle planification

rception atennte

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

2

2

1

1

1

1

1

2

2

1

1

1

2

2

1

1

1

Annexe N 3 : tat descriptif des lieux

531

1

1

1

1

2

2

B - LE DROULEMENT DE LA RCEPTIONRCEPTION DE LAVIS DE LENTREPRISE SUR LA FIN DE TRAVAUX Cet avis est reu par la PRM et le Moe. En labsence davis le Moe convoque lentreprise pour les OPR = contrle dtaill et contradictoire des travaux excuts

LA FIN DU CHANTIER

20 jours CONVOCATION de lentreprise par le MOe aux OPR Dlai maximum de 20 jours sauf stipulation diffrente du CCAP. Ce dlai ne doit pas servir terminer les travaux

annexe4

OPRATIONS PRALABLES DE RCEPTION = OPR

reconnaissance des ouvrages ou travaux excuts excution des essais et preuves ventuellement prvues au CCAP constatation ventuelle de linexcution de certaines prestations constatation ventuelle dimperfections ou de malfaons constatation du repliement des installations de chantier

RDACTION DU PV (sur le champ)

Diffrents types de PV selon le type de rception (cf. ci-dessous) Signature de la personne physique nomme au dpart du chantier ou d une personne pourvue dun pouvoir. Labsence de signature ne fait pas obstacle la rception, cocher la case prvue cet effet sur le PV .

-

Notification de cette proposition lentreprise par OS

ACCEPTATION DE RCEPTION

REFUS DE RCEPTION

RCEPTION SANS RSERVES annexe 5 5 jours

RCEPTION AVEC RSERVES annexe 6

Fixation dune date limite de ralisation des rserves Etablir une annexe dtaille des rserves par localannexe 7

reprise des imperfections ou malfaons (rserves non chiffres) raliser dans les 3 mois qui suivent au plus tard la notification de la dcision de rception

reprise des imperfections ou malfaons excution concluante des preuves excution de prestations prvues au march et devant donner lieu rglement (rserves chiffres raliser dans les 9 mois au plus tard compter de la date de rception)

PROPOSITION DE RECEPTION A LA PRM annexe 8

45 jours DCISION DE LA PRM Si oui = rception avec effet la date dachvement des travaux qui constitue la date de rception (ou fin de prolongation de dlai ou fin de mise en pnalits) Si non = refus de rception et mise en pnalits compter du lendemain de la fin des travaux prvue

Le refus de rception doit empcher lutilisation normale de louvrage. Ainsi les travaux non faits ou mals faits conduisent souvent des rserves et pendant la rparation de ces rserves, il se peut que des organismes tels que la DTEI, le matriel, le DPSD, EDF interviennent en vue de la conclusion de 54 lopration.

Annexe N4 : OS de convocation aux OPRDIRECTION DU GENIE en Rgion --------ETABLISSEMENT DU GENIE DE . Section Matrise duvre n .

ORDRE DE SERVICEN en date du

NUMERO DU MARCHE OBJET DU MARCHE

DATE DEFFET

TITULAIRE DU MARCHE

Reprs. matre doeuvre

Poste

Charg daffaire

Poste

Conducteur travaux

Poste

OBJET :

Convocation aux oprations pralables la rception.

En application des dispositions des articles 41.1 et 41.2 du C.C.A.G-T, le titulaire du march, est convoqu sur le chantier le en vue de participer aux oprations pralables la rception des travaux.

Nom du Responsable de la Section Matrise duvre

Le prsent ordre de service est adress en deux exemplaires dont lun est retourner dat et sign ladresse figurant en attache, par retour du courrier. Destinataires : Entreprise (2x) - BMO/SMO n .. - BAF/SA.

55

Annexe N 5 : rception sans rserves DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESModle recommand : le service peut ladapter le cas chant MARCHES PUBLICSArticle 41 du CCAG Travaux

EXE7

LIASSE POUR RECEPTION SANS RESERVE NI REFACTIONA. Identification de la personne morale de droit public qui a pass le march et du titulaire Matre douvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Tlphone, Tlcopie, Mel) Titulaire ( entrepreneur ): Objet du march : EXE7

Rception de louvrage

Rception partielle concernant : EXE7

B. Procs-verbal des oprations pralables, et proposition Je soussign, matre duvre, (Nom, prnom)

en prsence du reprsentant lgal du matre de louvrage ou de la PRM ; en prsence de M..........., ayant reu dlgation du reprsentant lgal du matre de louvrage ou de la PRM ; en labsence du reprsentant lgal du matre de louvrage ou de la PRM, dment avis par mes soins ; en prsence de lentrepreneur dment convoqu ; en labsence de lentrepreneur dment convoqu.

Aprs avoir procd aux examens et vrifications ncessaires, constate :- que les preuves ventuellement prvues au cahier des clauses administratives particulires sont concluantes, - que les travaux et prestations prvus au march ont t excuts et sont conformes aux spcifications du march, - que les installations de chantier ont t replies et les terrains et lieux remis en tat.

En consquence, je propose donc de prononcer la rception avec effet compter du ................................Dress le ............................. Le matre duvre (signature) Accept le ............................. Lentrepreneur (signature)

C. Dcision de la personne responsable du march (PRM) Sur le vu du procs-verbal et de la proposition du matre-doeuvre, je dcide de prononcer la rception sans rserve avec effet compter du .................................A Signature , le

EXE7

(de la personne responsable du march ou du reprsentant de la collectivit ou de ltablissement comptent pour signer le march)

Mode demploiAprs avoir rempli le cadre A, et recueilli lacceptation de lentrepreneur, le matre doeuvre peut signer sa proposition au cadre B. Il conserve lexemplaire n1, remet lentrepreneur lexemplaire n2, et adresse la personne responsable du march les 3 exemplaires restants. La personne responsable du march, peut alors signer le cadre C correspondant sa dcision de rception. Elle conserve lexemplaire n3, adresse lexemplaire n4 au matre doeuvre et notifie lexemplaire n5 lentrepreneur. Cette liasse nest utilisable que pour les rceptions sans rserve ni rfaction. Elle remplace alors, elle seule, les imprims EXE 8 EXE 12. Date de mise jour : 07/11/2002

March N

Rception liasse - Exemplaire N

page :

/

56

Annexe N 6 : PV des OPR DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESModle recommand : le service peut ladapter le cas chant MARCHES PUBLICSArticle 41 du CCAG Travaux

EXE8

RECEPTIONPROCES-VERBAL DES OPERATIONS PREALABLES LA RECEPTION A. Identification de la personne morale de droit public qui a pass le march et du titulaire Matre douvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Tlphone, Tlcopie,Mel) EXE8

Titulaire du march : Objet du march : Rception de louvrage Rception partielle concernant : EXE8

B. Procs-verbal des oprations pralables la rception Je soussign, matre duvre, (Nom, prnom)


Aprs avoir procd aux examens et vrifications ncessaires, constate que : 1. Les preuves prvues au march :ont t effectues, lexception de celles indiques lannexe ci-aprs ; sont concluantes ; sont concluantes, lexception de celles indiques lannexe ci-aprs ;

2.

Les travaux et prestations prvus au march :ont t excuts ; ont t excuts, lexception de ceux indiqus lannexe ci-aprs ;

3.

Les ouvrages :sont conformes aux spcifications du march ; sont conformes aux spcifications du march, lexception des imperfections ou malfaons indiques lannexe ci-aprs ;

4. 5.

Les installations de chantier :ont t replies nont pas t replies ; nont pas t remis en tat. Accept le ............................. Le titulaire (signature)

Les terrains et les lieux :ont t remis en tat Dress le ............................. Le matre duvre (signature)

Jatteste que le titulaire a refus de signer le prsent procs-verbal, A Le matre duvre (signature) Copie : Titulaire , le

57

C. Annexe N Liste des preuves non concluantes ; prestations non ralises ; prestations non conformes.

EXE8

(Cette rubrique peut tre dmultiplie pour dcrire soit les preuves non concluantes, soit les prestations non ralises, soit les prestations non conformes, il convient pour cette raison de prendre le plus grand soin dans ltablissement de la pagination et de la numrotation des pages dannexes)

Date de mise jour : 07/11/2002

March N

PV oprations pralables

page :

/

58

Annexe N7 : annexe dtaille des rservesOpration : LILLE - Quartier KLEBER Objet du march : Installation du CFAT - Btiment 0004 Lot n 1 - GROS-OEUVRE - MENUISERIE METALLIQUE March n :. 97 G1 051 00 470 59 21 Matre de l'Ouvrage : Ministre de la Dfense. Personne Responsable du March : Directeur de l'tablissement du Gnie de Lille. Matrise d'ouvre : Directeur de l'tablissement du Gnie de LILLE. Matre d'oeuvre : Etablissement du Gnie de LILLE, reprsent par Monsieur le chef de la section oprationnelle n3. Entrepreneur : NORPAC -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ANNEXE AU PROCES-VERBAL DES OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION REZ DE CHAUSSEE : local 001 : porche central fin de pose du plafond suspendu , reprise sur enduit de finition des portiques bton, local 002 : sas central fin de pose du plafond suspendu, pose de la plinthe au-dessus des plans inclins, finition joints carrelage, local 003 : Hall central fin de pose du garde-corps de l'escalier central, panneau mtalliques perfors et lisses bois, rserve valable sur l'ensemble de la cage d'escalier, jusqu'au niveau 2) peinture sur garde-corps, rserve valable sur l'ensemble de l'escalier, pose des nez de marches sur les marches bois, et encadrement sur les paliers intermdiaires, rserve valable sur l'ensemble de l'escalier, reprise de la linarit des tableaux de la cage de l'ascenseur, rserve valable sur toute la hauteur de la cage, finition sur vitrages de la cage d'ascenseur, rserves valable sur l'ensemble de la cage d'ascenseur, finition sur la porte coulissante automatique et essais, reprise des poignes et des finitions sur les portes d'accs des couloirs latraux, local 004 : couloir Est fin de pose des plafonds suspendus, calage et ponage du plancher technique ragrage et pose des dalles de moquette sur la surface du couloir, rglage et finition des portes verres coupe-feu, reprise des imperfections de l'tat de surface des battis et parcloses, pose des slecteurs de fermeture et du capot, pose des poignes pousser locaux 005, 006, 007, 008, 009, 010 : bureaux finition sur plafonds suspendus (coups, salissures sur dalles, joint entre cloison et rail support) local 010 : salle de runion finition sur plafond suspendu (coups et salissures) finition sur partie basse du seuil de porte en extrieur local 014 : avance pignon Est finition chape pour la rception du paillasson, finition plafond suspendu rglage des portes va et vient reprise sur enduit de finition de la structure bton intrieur et extrieur (coups) local 015 : escalier Est finition plinthes et joints finition de la porte coulissante et essais ponage et ralisation d'une couche de finition sur le garde-corps et les lisses de l'ensemble de la cage d'escalier, mise en place du joint sur les cadres des panneaux perfors du garde-corps, sur l'ensemble de la cage d'escalier local 016 : sas sanitaires fin du plafond suspendu et pose laine de verre, local 017 et 018: sanitaires 59

pose de la laine de verre et fin de pose du plafond suspendu, local 018, la dimension des cabine WC ralise, ne permet pas l'ouverture des portes tel que spcifi sur le plans. Les portes seront retournes pour rendre possible l'ouverture vers l'extrieur. local 020, 021, 022, 023, 024 finition sur plafonds suspendus (coups, salissures sur dalles, joint entre cloison et rail local 025 : assistance ragrage et pose de la moquette en dalles, local 028 : couloir Ouest fin de pose des plafonds suspendus, calage et ponage du plancher technique ragrage et pose des dalles de moquette sur la surface du couloir, rglage et finition des portes verres coupe-feu, reprise des imperfections de l'tat de surface des battis et parcloses, pose des slecteurs de fermeture et du capot, pose des poignes pousser locaux 031, 032, 033 : salles planification rvision du plancher technique avant ragrage et pose du revtement en dalles thermoplastiques locaux 035 et 036 : sanitaires les dimensions des cabines WC ralises ne permettent pas l'ouverture des portes tel que mentionnes sur les plans, les portes seront modifies pour rendre l'ouverture vers l'extrieur. fin de pose du plafond suspendu, locaux 034 et 042 : porches des sanitaires fin de pose des plafonds suspendus local 037 : avance pignon Ouest reprise de la charpente (flche centrale), reprise tanchit (fuite) pose du plafond suspendu rglage des portes verres reprise chape pour la pose du paillasson local 038 : escalier Ouest fin de pose de la porte coulissante et essais ponage et ralisation d'une couche de finition sur le garde-corps et les lisses de l'ensemble de la cage d'escalier, mise en place du joint sur les cadres des panneaux perfors du garde-corps, sur l'ensemble de la cage d'escalier, local 039, 040 : sanitaires 1 cabine WC ne possde pas les cotes suffisantes pour permettre l'ouverture de la porte telle que spcifi sur le plan, pour permettre l'homognit les 4 portes des cabines auront le sens des portes inverses. finition sur plafond suspendu local 041 et 042 : placard et porche finition du plafond suspendu rvision des seuils en extrieur sur faade arrire

60

Annexe N8 : propositions la PRM DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESModle recommand : le service peut ladapter le cas chant MARCHES PUBLICSArticle 41 du CCAG Travaux

EXE9

RECEPTIONPROPOSITIONS DU MAITRE DOEUVRE LA PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE OU AU REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITE OU DE LETABLISSEMENT COMPETENT POUR SIGNER LE MARCHE A. Identification de la personne morale de droit public qui a pass le march et du titulaire Matre douvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Tlphone, Tlcopie, Mel) EXE9

Titulaire du march : Objet du march :


Rception partielle concernant :

B. Proposition Je soussign, matre duvre, (Nom, prnom)

EXE9

propose de prononcer la rception, en retenant, pour lachvement des travaux, la date du Cette rception serait prononce :sans rserve. sous les rserves numres lannexe ou aux annexes ci-aprs.

propose de ne pas prononcer la rception.

A Le matre duvre (signature)

, le

61

C Annexe relative aux rserves

EXE9

La rception est prononce : sous rserve de lexcution concluante des preuves suivantes, prvues larticle ..................... du CCAP :

sous rserve quil soit remdi avant le ........................................ , aux imperfections et malfaons suivantes :

sous rserve quil soit remdi avant le ........................................ , aux imperfections et malfaons suivantes : Toutefois, cette dernire rserve est leve si lentrepreneur accepte une rfaction gale en prix de base :(indiquer le montant de la rfaction)

sous rserve que les installations de chantier aient t replies et que les terrains et les lieux aient t remises en tat avant le ....................................................................... sous rserve de lexcution des travaux et prestations suivantes :


, le

(Les annexes dcrivant, dsignant les rserves doivent faire lobjet dune pagination stricte)

March N


Propositions PRM

page :

/

62

C - LA LEVE DES RSERVESCONVOCATION de lentreprise par le MOe la leve des rservesConvocation par OS en prcisant la date et heure de leve des rserves

LA FIN DU CHANTIER

NON-EXCUTION DES RSERVESSi non-excution des rserves aprs octroi dun dlai supplmentaire == > excution aux frais et risques de lentreprise en application de lart 41.6 du CCAG

EXCUTION TOTALE DES RSERVES

EXCUTION PARTIELLE DES RSERVES

MAUVAISE EXCUTION DES RSERVES (essais dechauffage)

PV de leve des rserves du MOe

annexe 9

PV du Moe 9 : de leve des rserves de maintien des rserves

PV du MOe de constatation dpreuves non concluantesannexe 9

PROPOSITIONS COMPLMENTAIRES la PRM annexe 10



DCISION PRM rception confirme

DCISION PRM : de leve des rserves de maintien des rservesSi non-excution des rserves aprs octroi dun dlai supplmentaire == > excution aux frais et risques de lentreprise en application de lart 41.6 du CCAG

DCISION PRM : Rception rapporte (annule)

Mise en pnalits de lentreprise par OS du MOe compter du lendemain de lexpiration de la leve des rserves

63

Annexe N 9 : PV de leve des rserves DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESModle recommand : le service peut ladapter le cas chant MARCHES PUBLICSArticle 41 du CCAG Travaux

EXE10

RECEPTIONPROCES-VERBAL DE LEVEE DES RESERVES A. Identification de la personne morale de droit public qui a pass le march et du titulaire Matre douvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Tlphone, Tlcopie, Mel ) EXE10




B. Procs-verbal de leve des rserves Je soussign, matre duvre, (Nom, prnom)

EXE10


Aprs avoir procd aux examens et vrifications ncessaires, constate que : 1. Les preuves prcdemment non excutes :ont t effectues et sont concluantes ; ont t effectues mais ne sont pas concluantes ; nont pas t effectues ;

2.

Les travaux et prestations ayant fait lobjet de rserves :ont t excuts nont pas t excuts ; ont t excuts, lexception de ceux indiqus lannexe ci-aprs ;

3.

Les imperfections et malfaons constates :ont t corriges nont pas t corriges ; ont t corriges, lexception de celles numres lannexe ci-aprs ;

4. 5.

Les installations de chantier :ont t replies nont pas t replies ; nont pas t remis en tat. Accept le ............................. Le titulaire (signature)

Les terrains et les lieux :ont t remis en tat Dress le ............................. Le matre duvre (signature)

Copies : Titulaire du march

64

C. Annexe N Liste des prestations non ralises ; imperfections et malfaons non corriges.(Les annexes dcrivant, dsignant les rserves doivent faire lobjet dune pagination stricte)

EXE10


March N

PV leve des rserves

page :

/

65

Annexe N10 : Propositions complmentaires la PRM DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESModle recommand : le service peut ladapter le cas chant MARCHES PUBLICSArticle 41 du CCAG Travaux

EXE11

RECEPTIONPROPOSITIONS COMPLEMENTAIRES DU MATRE DUVRE LA PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE OU AU REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITE OU DE LETABLISSEMENT COMPETENT POUR SIGNER LE MARCHE A. Identification de la personne morale de droit public qui a pass le march et du titulaire Matre douvrage : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Tlphone, Tlcopie, Mel) EXE11




B. Procs-verbal de leve des rserves Je soussign, matre duvre, (Nom, prnom)

EXE11

Sur le vu du procs-verbal en date du ., relatif aux prestations ou preuves dont lexcution a fait lobjet de rserves lors de la rception,propose de supprimer les rserves dont tait assortie la dcision de rception intervenue le..; propose de maintenir les rserves dont tait assortie la dcision de rception intervenue le; propose, parmi les rserves dont tait assortie la dcision de rception intervenue le, de supprimer celles numres en annexe ci-aprs. lexcution des preuves mentionnes la dcision de rception intervenue le .................... nayant pas t concluante, je propose de rapporter cette dcision qui prenait effet la date du...


, le

Copie :

Entrepreneur(s) titulaire(s).

66

C. Annexe Liste des rserves quil est propos de supprimer :(Les annexes dcrivant, dsignant les rserves doivent faire lobjet dune pagination stricte)

EXE11


March N

Propositions complmentaires

page :

/

67

LA CONSTITUTION DU DOSSIER ET REMISE A LOCUPANT AU MOMENT DE LA LIVRAISON DU BATIMENTEtat Descriptif des Lieux : inventaire complet raliser, en compltant un imprim rglementaire, travail effectu par le conducteur de chantier (1 mois de travail entre le relev terrain rel et la mise au propre sur les imprims rglementaires format A3) Document envoy par bordereau denvoi pour signature au chef de corps. DIUO : Dossier dIntervention Ultrieur lOuvrage (remis au matre douvrage lors de la rception) Doit tre fourni complet par entreprise titulaire de la mission SPS, si la mission est existante sur lopration traite. Est la charge du conducteur de chantier collationnant les documents demands dans CCAP et CCTP aux entreprises. Un exemplaire est remis dans le dossier dimmeuble. Document envoy loccupant par bordereau denvoi pour lexploitation, lentretien et la conservation des installations livres. Dossier SAGRI et PATRI : Obligation de mise jour sur document papier ou informatique, suivant le mode travail adopt par les EG + mise jour des plans, petit atlas.

LACHEVEMENT TECHNIQUE DE LOPRATIONPREVENIR LOCCUPANT QUE TOUTE INTERVENTION DE CELUI-CI SUR LES INSTALLATIONS REMET EN CAUSE OU FAIT PERDRE LES GARANTIES AFFERENTES AU MARCH.

De plus, ne pas confondre lintervention des dsordres au titre de la garantie de parfait achvement et la garantie dcennale ; en effet le matre douvrage (PRM : gnie) a un droit doption entre les deux types de garanties.GPA : -Garantie de rsultat de linstallation de chauffage est assur -Obligation de leve les rserves -Obligation de rparer les dfauts ne relevant pas de la garantie dcennale -Faire cesser les disfonctionnements -Effectuer tous les rglages ncessaires au confort -Remise au matre duvre du complment des documents des ouvrages excuts manquant au DOE -Suivi des interventions (tonte et taille des vgtaux ) restant effectuer au titre des prestations des travaux du march. Obligations de loccupant pendant la GPA : -Prvenir le MOE de tout disfonctionnement. -Obligation loccupant de rparer, de remplacer les matriels lidentique qui auraient t dtriors volontairement (emmnagement, mauvaise utilisation). -Interdiction loccupant de modifier les installations en GPA. -Interdiction loccupant de faire rparer un disfonctionnement par une entreprise extrieure ou par ses soins. Dclaration dachvement des travaux. Archivage des plans et du dossier. Clture du journal de chantier sil a t ouvert. Fiche dapprciation de fin de march. Fin de GPA, le btiment est remis pour exploitation au SLI. 68

A - DCOMPTE MENSUELE

LE SUIVI DE CHANTIER

TABLISSEMENT DU PROJET DE DCOMPTE MENSUEL SI RETARD : pnalit de 1/2000 du montant du dcompte dont il sagit et celui du mois prcdent applique aprs OS de rappel (entre la date limite fixe dans lOS et la date de remise)

Le modle peut tre impos par le service en application de lart 13.16 du CCAG Le projet de dcompte est remis contre rcpiss ou en AR au MOe = point de dpart du dlai global de paiement Le projet de dcompte mensuel comprend : -le relev des travaux excuts depuis lorigine jusquau mois prcdent celui du relev exprim en prix de base. Ce relev rsulte du calcul des quantits (constat contradictoire ou simple apprciation) -les attestations de paiement des sous traitants admis au paiement direct -les fiches de calculs de variations de prix

MOe

DCOMPTE MENSUEL

Acceptation par le MOE et signature Rectification par le MOe