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IAEA Training Course on

Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources

Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I

Approche graduée et stratégies pour l'autorisation, la revue et l'évaluation efficaces

Objectif

Le but de ce cours est de fournir des exemples et des stratégies de la façon dont un organisme de réglementation pourrait mettre en œuvre une approche graduée aux fonctions de réglementation, notamment, l'autorisation, la revue et l'évaluation.

Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Contenu

Classement du contrôle réglementaire en fonction du risque

Niveaux gradué d'autorisation

Stratégies pour l'évaluation des «cas de sûreté»

Approche graduée pour la revue et l’évaluation

Stratégie: licence de site unique pour les grandes organisations

Stratégie: les autorisations réciproques


Introduction

Une approche graduée à l'ensemble des fonctions clés de réglementation est une exigence qui est spécifiée dans les normes de sûreté de l'AIEA et illustré dans d'autres nombreuses publications de l'AIEA.

Une approche graduée est équivalente à la mise en œuvre de la prise de décision en fonction du risque


GSR Partie 1 PRESCRIPTIONS

Prescription 23 & 24 – Paragraphe 4.33:“… le demandeur est tenu de soumettre une évaluation de la sûreté … L’étendue du contrôle réglementaire appliqué est proportionnée aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités, conformément à une approche graduée. »

Prescription 26: Approche graduée de l’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité

“L’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité est proportionné aux risques radiologiques que présentent celles-ci, conformément à une approche graduée. »


Application de l’approche graduée

Une possibilité d'appliquer l'approche graduée est basée sur la catégorisation des sources et des pratiques en fonction du risque associé


Exemple: l'AIEA classe les sources radioactives en fonction du risque


IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources

Descriptions de risque des catégories de source

Catégorie de la source Description de la Source Effets possibles sur la santé

1 Extrêmement dangereuse pour les personnes

Des lésions permanentes aux mortels en quelques minutes à une heure

2 Très dangereuse pour les personnes

Des lésions permanentes aux fatale en quelques heures à plusieurs jours

3 Dangereuse pour les personnes

Blessures permanente, mais peu de chances d'être fatale dans un délai de quelques jours ou semaines

4 Peu susceptible d’être dangereuse pour les personnes

Blessure temporaire possible dans de nombreuses semaines d'exposition

5 Très peu susceptible d’être dangereuse pour les personnes

Personne ne pouvait être définitivement blessé par cette source .

Exemple: Prescriptions de sûreté de l'AIEA sont structurés de manière graduée

Sources de risque très faible et pratiques sont exemptés du contrôle réglementaire, ou peuvent être libérés du contrôle réglementaire

Pratique ou source

exclus?

Exemptés?

Non

Non

Sujet au contrôle réglementaire

Notification seule suffit?

Autorisation par enregistrement ou

licence?

Non

libération


Exemple: Les prescriptions de sûreté de l'AIEA sont structurés de manière graduée

Exclusion - " n’est pas soumis au contrôle" Appliquée à des expositions à partir de sources naturelles telles

que le rayonnement cosmique à la surface de la terre et le potassium-40 dans le corps humain

Exemption - "ne doivent pas être soumis à un contrôle" L'exposition à la source ou la pratique est trop petit pour

justifier un contrôle réglementaire

Libération - " libérés du contrôle ultérieurs " Suppression du contrôle en outre appliqué à des fins de

radioprotection


Les pratiques radiologiques peuvent être classées selon les risques

Classification en fonction du risque des pratiques radiologiques


Niveaux gradués d'autorisation

Étant arrivé à une détermination qu’une source ou pratique doit être soumise à un contrôle réglementaire, la première étape est l'autorisation

Il existe différents types d'autorisation et ils sont classés en fonction de risque.


Niveaux gradués d'autorisation

Notification est le mécanisme de base qui fournit des informations à l'organisme de réglementation au sujet d'une action proposée.

Autorisation par: Enregistrement. La sûreté est assurée par la conception

des installations et les équipements. L‘enregistrement est utilisé là où peu ou aucun problème de sûreté existent et le nombre d'utilisateurs est grand.

Une licence est utilisée là où la sûreté ne peut être entièrement assurée par la conception des installations et les équipements et les risques liés aux rayonnements provenant de la source sont élevés et la pratique est complexe

effort

réglementaire

augmente



Exercice

Notification Enregistrement Licence

Type de source ou pratique

inspectés

Imposé

Efficacité

effort de la réglementation

avantages

inconvénients

efficacité


Exercice

Notification Enregistrement Licence

Type de source ou pratique

Risque faible Risque moyen haut risque

Inspectés rarement Sometimes Usually

Imposé rarement souvent Toujours

Efficacité L'effort de réglementation est élevé.

Bon Très

Effort de la réglementation

Faible moyen Haut

Avantages effort faible pour un risque faible

Nécessite moins d'efforts de réglementation que

d‘octroi de licences

Permet de dispositions de sûreté personnalisés

Inconvénients Données imprécises avec peu de contrôle des

sources et des pratiques

Peut être insuffisant pour exercer un contrôle

adéquat de réglementation

effort de réglementation est élevé.

Niveaux gradué d'autorisation (suite)

L'ampleur des informations requises par l’OR dans une application et les limites, les conditions et les contrôles imposés sur l'autorisation par l’OR doivent être en conformité avec une approche graduée.

GSR Partie 1 – Paragraphe 4.33“… le demandeur est tenu de soumettre une évaluation de la

sûreté … L’étendue du contrôle réglementaire appliqué est proportionnée aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités, conformément à une approche graduée. »


Niveaux gradués d'autorisation (suite)

Il y a une approche graduée à l'information qui doit être présentée à l'appui d'une demande d'autorisation.

Par exemple, la démonstration de la sûreté ou "cas de sûreté» présenté à l'appui d'une demande d'autorisation pour la radiographie industrielle doit être beaucoup plus détaillé et plus complet que le dossier de sûreté présenté avec une demande d'autorisation pour un détecteur à capture d'électrons


Stratégies concernant le «cas de sûreté»

Problème: L’OR peut ne pas avoir de ressources suffisantes pour mener un examen en temps opportun de toutes les demandes d'autorisation.

Stratégie: Placez le fardeau sur le demandeur à faire une démonstration adéquate de sûreté, et non sur l'organisme de réglementation de trouver des faiblesses . Exigez des demandeurs d’évaluer de manière critique leurs

propres applications. Exigez que des experts qualifiés soient habitués pour aider à la

préparation des demandes ou pour certifier leur exactitude. L’ OR peut se contracter avec ses propres experts

indépendants qualifiés pour effectuer des examens d'une application


Stratégies pour la revue et l’évaluation

Périodiquement, pendant toute la durée d'une installation ou la durée d'une activité, l’OR doit examiner et évaluer les informations pertinentes afin de déterminer si les installations et les activités sont conformes aux exigences réglementaires et aux conditions spécifiées dans l'autorisation.

GSR Partie 1 Prescription 26:“L’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité est proportionné aux risques radiologiques que présentent celles-ci, conformément à une approche graduée. »


Les organisations grandissent et se diversifient …

Au fil du temps, certaines organisations grandissent et se diversifier, au point que la portée et les conditions imposées dans l'autorisation initiale doivent être examinées, évaluées et révisées pour contrôler adéquatement leurs activités élargi.

Exemple: Parmi les autres facteurs contributifs, l'incident du Centre régional de cancérologie Indiana de l'année 1992 s'est produit parce que suite à l'autorisation initiale, le titulaire de licence élargi pour un deuxième emplacement à environ 180 km de la première et le responsable de la radioprotection a été incapable de s'acquitter de ses responsabilités de façon adéquate à la fois aux deux endroits - la formation du personnel était insuffisant


Comment optimiser le processus de revu et d'évaluation?

Problème: Comment optimiser les processus d'évaluation et de révision en fonction du risque?

Stratégies: Rang de risque pour les parties autorisées Axé sur les installations où le niveau de risque est le plus élevé

et affecter du personnel pour examiner les rapports annuels et les rapports d'inspection pour chercher des indicateurs de croissance et de changement que peuvent solliciter la revue et l'évaluation

Regardez aussi les modifications de licence comme indicateurs des changements


Stratégie pour l'autorisation des organisations ayant de nombreux utilisateurs

Problème: Comment exercer un contrôle réglementaire efficace

sur des dizaines (ou centaines) d'utilisateurs d’un licencié intérieur de grande taille ?

Stratégie: Définir et mettre en œuvre les exigences administratives pour établir une licence de site unique qui autorise une variété de sources et de pratiques. Cela s'appelle aussi une base consolidée ou une licence de portée large.

Le but d'une licence de site unique est que l'exploitant doit disposer d’un cadre de contrôle interne efficace des pratiques avec des sources de rayonnement qui reflète le processus d'autorisation, d'inspection et de coercition de l’OR.


Exigences administratives pour une licence de site unique

Les exigences pour une licence de site unique sont: Un système d'autorisations internes Un comité de la sûreté radiologique pour délivrer des

autorisations Un manuel de sûreté radiologique Un responsable de la radioprotection, qui relève de la haute

direction et au comité de la de sûreté radiologique Un programme planifié d'inspections internes Un rapport annuel à l'organisme de réglementation Un programme de formation pour les travailleurs à tous les

niveaux


Exigences administratives pour une licence de site unique (suite)

Le comité de sûreté radiologique est appelé à prendre des mesures de coercition avec les détenteurs de licence qui ne parviennent pas à se conformer aux politiques et procédures organisationnelles.

L'organisme doit instituer des contrôles d'achat et de maintenir un inventaire exhaustif des sources et des substances radioactives de toutes sortes

Le responsable de la radioprotection a souvent des responsabilités supplémentaires de sûreté telles que les appareils de lasers et les appareils à rayons X, mais ne doit pas occulter les responsabilités de la radioprotection.


Exigences administratives pour une licence de site unique (suite)

Les conditions requises pour une licence de site unique peut être adapté en fonction des risques selon la portée et la profondeur des pratiques avec des sources de rayonnement au niveau de l’exploitant.

Une licence de site unique peut ne pas être approprié avec moins d'une douzaine des utilisateurs et des activités autorisées

Question: À qui ou à quel niveau de la haute direction de l’exploitant devrait rapporté le Comité de sûreté radiologique?


Avantages de la licence de site unique

L'organisation est responsable directement de la sûreté radiologique devant l’OR, les utilisateurs individuels de l'institution sont responsables devant le Comité de sûreté radiologique

Le RRP s'occupe du programme de sûreté radioprotection au jour le jour

Les inspecteurs de l’OR ont un seul point de contact dans le RRP Permet l'organisation pour coordonner, entre autres, ses

programmes de formations, des achats et des déchets. Préparation à une licence de site unique devrait être évaluée en

tenant compte de risque. Y at-il des inconvénients?


Stratégie pour les autorisations réciproques

Problème: L’ OR ne peut pas disposer de ressources suffisantes pour faire face, en temps opportun, avec une grande variété d'autorisations

Stratégie: Exemple 1: Pour la certification des colis de transport, mettre

en œuvre les processus de coopération internationale et bilatérale pour entériner / accepter les certificats émanant d'autres organismes de réglementation concernant l'approbation / validation du modèle de colis et des certificats de forme spéciale

Exemple 2: Pour la certification des appareils de radiothérapie utilise des normes internationales ou accepte des normes équivalentes d'autres pays


Stratégie pour les autorisations réciproques (suite)

Exemple 3: Pour la certification des opérateurs d'appareils d'exposition , l'Etat peut établir des accords de réciprocité avec les États voisins afin de permettre de travailler des opérateurs d'appareils d'exposition dans les deux Etats.

Exemple 4: Pour les processus de notification et de consentement relatives à l'importation et l'exportation des sources radioactives de catégorie 1 et 2, il est avantageux d'établir une coordination et des accords de coopération avec les organismes de réglementation des autres États.


Résumé

Ce module montre que dans tous les aspects de l'autorisation, la revue et l'évaluation, une approche graduée peut être mise en œuvre.

Des stratégies telles que des niveaux supplémentaires d’une évaluation indépendante, licences de site unique et des autorisations réciproques peuvent offrir des avantages en efficience et l'efficacité


Plus d'informations

AIEA " Cadre gouvernemental, législatif et réglementaire de la sûreté ", collection Normes de sûreté de l'AIEA n ° GSR Part 1 (2010)

AIEA Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives

GS-G-1.5 Contrôle réglementaire des sources de rayonnement (Guide de sûreté)

IAEA-TECDOC-1526, Inspection of Radiation Sources and Regulatory Enforcement


Exercice

Donnez un exemple d'une autorisation graduée ou d'une revue et évaluation graduée que votre OR effectuée.

Quelles informations avez-vous besoin pour le dossier de sûreté?

Comment êtes-vous capable de montrer que l'autorisation graduée / revue a été en fonction des risques?


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