la maItrisedes risquesd'acc•ident

maj eurguide pratique

Contribution de 1'OlTau Programme international sur la sécurité des substances chimiques

mené conjointement par le PNUE, 1'OIT et 1'OMS (IPCS)

Bureau international du Travail Genève

Copyright © Organisation internationale du Travail 1993Premiere edition 1993. Les publications du Bureau international du Travailjouissent de Ia pretection du droit dauteur en vertu du pratocole n° 2, annexea Ia Convention univeraelle pour Ia pmtection du droit dauteur. 'Ibutefois, decourts passages pourront être rapmduits sans autorisation, ala condition queleur source soit düment mentionnée. Thute demande d'autorisation dereproduction ou de traduction devra êtra adressée au Service des publications(Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-121 1 Genêve 22,Suisse. Ces demandes semnt toujours les bienvenues.

BITLa maltrise des risques d'accident majeur — guide pratiqueGenêve, Bureau International du Travail, 1993

/Guide I, / Sécurité du travail I, / Formation a Ia sécuritél.13.04.2

ISBN 92-2-206432-1

Titre de Ia version originale en anglais: Major hazard control: A practicalmanual (ISBN Genéve, 1988

HS/G 28, HS/G 30, HSJG 34 in Appendix Bare British Crown copyright.Translated and published by permission of the Controller of Her BritannicMajesty's Stationery Office.

Données de catalogage du BIT

Las designations utilisées dans lea publications du BIT gui sont conformes alapratique des Nations Unies, et Ia presentation des données qui y figurantn'impliquent de Ia part du Bureau international du Travail aucune prise deposition quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou deses autorités, in quant au trace de ses frontiêres.

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La mention ou Ia non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou telproduit ou procede commercial n'implique de Ia part du Bureau internationaldu Travail aucune appreciation favorable ou défavorable.La Bureau international du Travail n'assume aucune responsabilite en ce guiconcerne l'usage susceptible d'être fait des directives données dana ce guide.

Las publications du Bureau international du Travail peuvent être obtenuesdana les principales librairies ou aupres des bureaux locaux du BiT On poutaussi se les procurer directement, de même qu'un catalogue ou une liste desnouveiles publications, a l'adiesse suivante: Publications du BIT Bureauinternational du Travail, CH-121 1 Cenéve 22, Suisse.

Imprimé aux Pays-Bas SDU

- ..

Preface

Flixborough, Seveso, Bhopal, Schweizerhalle:derriere ces noms et d'autres, autant decatastrophes industrielles qul ont conduit a dégagerla notion d'<accident majeun> et a rechercher lesmoyens de prevenir ces accidents ou den limiterles consequences s'il devait tout de même s'enproduire. Qu'il s'agisse d'incendies, d'explosions oud'émissions toxiques, ces accidents peuvent faire eneffet de nombreuses victimes parmi les travailleurset la population, avec des consequences souventfatales, exiger l'évacuation des habitants deszones touchées, porter de graves atteintes al'environnement. La question est a l'ordre dujour partout dans le monde. Comment prévenirles catastrophes industrielles? Ce guide, dontl'élaboration a été recommandée par une reuniontripartite de consultants convoquée par le Bureauinternational du Travail en 1985, après le drame deBhopal, fait echo au débat public qui s'est engage ace sujet.

La production, le stockage et l'utilisation dunequantité touj ours croissante de produits dangereuxentraInent inéluctablement des risques d'accidentmajeur. II est indispensable, pour éviter lescatastrophes industrielles, de mettre en defaçon systematique un ensemble de mesures biendéfinies. Ce guide traite le problème de la sOretédes installations a hauts risques a tous les stades deleur aménagement — implantation, conception,construction — et de leur exploitation. II propose uneméthode pour le recensement de ces installations etdécrit tous les éléments dun système complet deprevention et de protection. Face au danger. que lesaccidents peuvent faire courir aux travailleurs et a lapopulation, ii préconise l'établissement de plansd'intervention a l'intérieur des installations et dansles zones avoisinantes et en décrit de façon détailléele contenu.

Le guide ne traite pas des mesures de sécuritéet d'hygiène qui relèvent de l'exploitation courante,normale, des installations. II ne traite pas non plusde la sécurité dans les installations nucléairesin de la sécurité dans le transport national ouinternational des produits chimiques dangereux,qul font generalement l'objet, sur le plan législatifet du point de vue de l'exploitation, de dispositionsparticulières.

be but de l'ouvrage est d'aider tous les paysqui souhaitent mettre en place un système deprevention des risques d'accident majeur. besystème qu'il propose vaut aussi bien pour les paysqui ont déjà pris certaines dispositions que pourceux qui entreprennent aujourd'hui de se doterdun tel système. Ii apporte des informationsindispensables aux administrations competentes,aux organes d'inspection, a tous les services quipeuvent avoir a participer aux actions de preventionet de protection — corps de sapeurs-pompiers,hôpitaux, services de police, etc. —, comme auxexploitants des installations et aux syndicats.

b'ouvrage est le fruit de la collaboration desservices du BIT et de plusieurs experts. Le BIT tienta exprimer ses remerciements aux consultants quilul ont apporté leur concours, MM. D. Hesel, del'Association de contrôle technique de lThénanie(Allemagne), C.A.WA. Husmann, de la Directiongenérale du travail du ministère des Affairessociales et de l'Emploi des Pays-Bas, et A.F Ellis(Royaume-Uni) en sa qualité d'expert du BIT enmatière de prevention des risques majeurs.

V

G. R. Kliesch,Dire cteur du Département des conditions

et du milieu de travail,Bureau international du Travail.

Ce guide décrit les divers éléments dun systèmede prevention des risques daccident majeur etd'intervention en cas daccident. Bien qu'il s'adresseplus particulièrement aux pays qul nont pas encorede tels systèmes et qui envisagent d'en établir un, iidevrait être utile aussi a ceux, nornbreux, quicomptent des installations a hauts risques et qui ontdéjà mis en place un premier dispositif, celui-ci necomprIt-il pas encore l'ensemble des mesuresdésormais prévues au niveau de la Commanautéeuropéenne.

Propos-j

Létablissement dun système de prevention etde protection se fait généralement par étapes. Leguide tient compte de cette donnée et définit danscette optique l'action prioritaire. Cette action faitintervenir les administrations compétentes et lesservices d'inspection aux echelons national et local,les exploitants des installations, les syndicats et tousles organismes qul doivent être associés a la miseen ceuvre des plans d'intervention en cas d'accident— corps de sapeurs-pompiers, hôpitaux, services depolice et autres instances.

VII

Table des matières

Preface v

Propos vii

1. Introduction 1

1.1 Les risques daccident majeur 1

1.2 de risques et consequences 1

1.2.1 Explosions 2

1.2.1.1 Déflagrations et detonations 3

1.2.1.2 Explosions de gaz, explosions de poussières 3

1.2.1.3 Explosions en milieu confine, explosions en milieu nonconfine 3

1.2.2 Incendies 3

1.2.2.1 Explosions de vapeurs en expansion provenant dunliquide en ébullition 4

1.2.3 Emissions toxiques 4

1.3 Système de prevention des risques d'accident majeur etdintervention en cas d'accident 5

1.4 Activités non visées 6

2. IdentIfication des installations présentant des risquesd'accidentmajeuz 7

2.1 But et méthodes 7

2.2 La directive des Communautés europeennes 7

2.3 Action prioritaire 8

2.4 Principales installations présentant des risques daccidentmajeur 9

3. Role des exploitants 11

3.1 Etudedesdangers 11

3.1.1 Méthodes de diagnostic 12

3.1.1.1 Etudepréliminairedesdangers 12

3.1.1.2 Etude systematique des dangers et des conditions defonctionnement 13

3.1.1.3 Autresmèthodes 15

3.1.1.4 Analyse des consequences des accidents 15

3.2 Les causes des accidents majeurs 15

3.2.1 Dèfaillances des installations 16

3.2.2 Deviations par rapport aux conditions normalesdexploitation 16

3.2.3 Ermurs humaines dèfauts dorganisation 16

3.2.4 Accidents extérieuxs 17

3.2.5 Phènomènes naturels 17

3.2.6 Actes de malveillance ou de sabotage 17

3.2.7 Autres types de dèfaillances ou dincidents 17

3.3 La sOretè dexploitation des installations présentant desrisques d'accident majeur 17

3.3.1 Conception des installations 18

3.3.2 Commande et regulation des installations 18

3.3.3 Systemes de sècuritè 19

3.3.3.1 Systèmes visant a prévenir les deviations par rapportaux conditions dexploitation admissibles 19

3.3.3.2 Systemes visant a prevenir les défaillances des élémentscritiques des installations 20

3.3.3.3 Systemes visant a assurer lalimentation en énergie et enfluides dexploitation 20

3.3.3.4 Systèmes dalarme 20

3.3.3.5 Dispositib de pmtection 20

3.3.3.6 Mesures visant a atténuer les consequencesdes accidents 20

3.3.3.7 Prevention des erreurs humaineset des défauts dorganisation 20

3.3.4 Entretien et surveillance des installations 21

3.3.5 Inspection et reparations 21

3.3.6 Formation 21

3.4 Attenuation des consequences des accidents 21

3.5 Rapports aux autoritès compétentes 22

3.5.1 But 22

3.5.2 Informations afournir 23

3.5.2.1 Notification (identification des installations présentantdes risques daccident majeur) 23

3.5.2.2 Rapport de sècurité 23

3.5.2.3 Rapports daccident 25

3.5.3 Mise a jour des rapports de sécurité 26

4. Role des pouvoirs publics 27

4.1 Identification des installations présentant des risquesdaccident majeur 27

4.2 Système de rapports de sécuritè 27

4.3 Mesures visant a limiter les consequences desaccidents 27

4.4 Autres mesures 27

4.4.1 Implantation géographique des installations 27

4.4.2 Pmgramme dinspection 28

5. Role des travailleurs et de louis organisations 29

5.1 Rãle des travailleurs 29

5.2 Role des organisations de travailleurs 29

6. Plans d'intervention en cas d'accident 31

6.1 Intmduction 31

6.1.1 Definition 31

6.1.2 Observations générales 31

6.1.3 Objectifs 31

6.1.4 Determination des situations a prevoir 31

6.2 Plans d'intervention a Fintèrieur des installations 33

6.2.1 Elaboration du planet organisation des servicesdintervention 33

6.2.2 Moyens dalarme et de communication 34

6.2.3 Designation des responsables et definition de leursfonctions 35

6.2.3.1 Chef dintervention 35

6.2.3.2 Directeur general des secours 35

L -- - - --

La maitrise des risques maeur

6.2.4 Poste de commandement 36

6.2.5 Mesures a prendre a l'intérieur des installations 36

6.2.6 ArrOt des installations 37

6.2.7 Exercices dapplication des plans 37

6.2.8 Critiqueetmiseàjourdesplans 38

6.3 Plans dintervention a Fextérieur des installations 38

6.3.1 Introduction 38

6.3.2 Contenuduplan 39

6.3.3 Role du coordonnateur général des secours 40

6.3.4 Role de lexploitant 40

6.3.5 Role des autorités locales 40

6,3.6 Role delapolice 40

6.3.7 ROle des sapeuis-pompiers 40

6.3.8 ROle des services médicaux 41

6.3.9 ROle de l'organisme chargé de la sécuritO et de la sante autravail 41

6.3.10 Exercices dapplication des plans 41

7. Mise en du système de preventionet d'lntervention en cas d'accident 43

7.1 Introduction 43

7.2 Identification des installations présentant des risquesdaccident majeur 43

7.3 Programme daction 43

7.3.1 Constitution dun groupe dexperts 43

7.3.2 Plans dintervention a 1intérieur des installations 44

7.3.3 Plans dintervention a Fextérieur des installations 44

7.3.4 Implantation géographique des installations 45

7.3.5 Formation des inspecteum 45

7.3.6 Etablissement de listes de contrOle 46

7.3.7 Visite des installations par les inspecteurs 46

7.3.8 Visite des installations par des inspecteursspéciallsés 47

7.3.9 Etude des risques daccident majeur 47

7.3.10 Suite a donner a létude des risques 48

7.3.11 Information de la population 48

8. Personnel et moyens nécessaires 49

8.1 Besoins en personnel 49

8.2 Besoins en materiel 49

8.3 Sources d'information 49

Bthliographie 51

Annexes

Liste de substances dangereuses et quantités seulls 53

Méthode de classement rapide des éléments ou secteursdinstallation par deg're de risque 59

3. L'étude des dangers et des conditionsde fonctionnement 73

4. Méthodes de calcul des consequences des accidents 117

5. a) Le stockage des GPL dans des dépôts fixes 127

b) Sécurité dans les installations de manutentionet de stockage du chlore en vrac 169

c) Le stockage de lammoniac anhydre souspression 223

6. Rapport de sécurité 255

7. Formule de notification des accidents majeurs 293

8. Occupation des sols a proximité des installations a hautsrisques 297

Tableaux

1. Accidents industriels majeurs: explosions 3

2. Accidents industriels majeurs: incendies 4

3. Accidents industriels majeurs: dégagements de produitstoxiques 5

4. Substances dangereuses selon la directivedes Communautés europeennes 8

5. Produits chimiques a considérer en priorité pourFidentification des installations prOsentant des risques daccidentmajeur 8

6. Etude des dangers: méthodes 12

7. Etude préliminaire des dangers. Exemple: depOt de gazde pétrole liquéfie 13

8. Effets du souffle dune explosion 33

9. Effets du rayonnement thermique sur la peaunon protégée 33

10. Effets du chiore sur l'homme 33

1.

2.

Figures

I. ROle de lexploitant dans le système de preventionet de protection 11

2. Etude des dangers et des conditions de fonctionnement.Exemple: schema de linstallation 14

3. Fonctionnement des systèmes de surveillanceet de protection 19

x

1. Introduction

La multiplication des utifisations industriellesde produits chimiques darigereux entraine uneaugmentation considerable du nombre despersonnes, parmi les travaffleurs et dans lapopulation en général, dont la vie peut êtremenacée un jour par un accident dü a cesproduits. La rapidité du progrès technique laissea l'homme moths de temps qu'autrefois pour faireson apprentissage et exige de plus en plusqu'installations et procédés soient parfaitementétudiés des le debut. De plus, la sécurité dansl'industrie chimique ne se limite pas au périmètredes installations. L'inquietude que suscitent lescatastrophes industrielles — explosions par exemple— et leur lourd bilan engendrent immanquablementdes demandes de mesures supplémentaires auxniveaux national et international. Ii est doncimportant, notarnment lors de l'aménagementd'installations doivent être stockés et utilisés desproduits chiniiques dangereux, d'envisager nonseulement la sécurité des installations elles-mêmes,mais aussi celle du voisinage.

On s'attachera, dans ce chapitre, a presenterune definition des risques d'accident industrielmajeur, a indiquer les principaux types de risqueset leurs consequences et a tracer les grandes lignesdu système de prevention et d'intervention en casd'accident. Certaines activités ne sont pas viséespar ce manuel; elles sont indiquees en fin dechapitre.

1.1. Les risques d'accident majeurOctobre 1987: en France, un incendie dans un

entrepôt d'engrais (nitrate d'ammonium) nécessitel'évacuation de 60 000 personnes. Avril 1987: unincendie de methane fait 4 morts et 1 blessé enItalie. Novembre 1986: une explosion de chiorurede vinyle fait 17 morts et 19 blesses en Bulgarie.Avril 1986: une explosion de feux d'artifice tue 11personnes et en blesse 8 aux Philippines. Février1986: une fuite de chlore cause 76 intoxicationsaux Etats-Unis. Ce nest là qu'un échantfflond'événements récents annoncés par la presse.

Des cas bien plus graves peuvent être cites. ABhopal (hide), en 1984, le dégagement d'isocyanatede méthyle causait le décès de plus de 2 000personnes et en atteignait 200 000 dans leur sante.Deux semaines plus tot, une explosion de gaz depétrole liquefie faisait 650 morts et plusieurs millers

de blesses a Mexico. Une explosion de propane aOrtuella (Espagne) en 1980 causait 51 morts etfaisait de nombreux blesses. A Seveso (Italie), en1976, 30 personnes étaient intoxiquees et 220 000devalent être évacuées des villages environnants ala suite dun degagement de dioxine, consequencedu mauvais fonctionnement dune installation. En1974, une explosion de cyclohexane tuait 28personnes et en blessait 89 a Flixborough(Royaume-Uni). En plus des dommages humains,les pertes économiques causées par de tellescatastrophes sont énormes.

Difl'érents sans doute quant a leurs causes, leurdéroulement et les produits chimiques en jeu, cesévénements présentent tous, cependant, unesimilitude: ce sont des événements échappant a toutcontrOle — incendies, explosions ou dégagementsde substances toxiques —, qui peuvent faire denombreuses victimes a l'intérieur et a l'extérieurdes installations et causer des dégâts considérablesaux biens et a l'environnement. De là s'est dégageela notion de <risques d'accident industriel

a l'utilisation de produitschimiques inflammables, explosifs ou toxiques,susceptibles de provoquer de telles catastrophes.Le risque est fonction a la fois de la nature duproduit et de la qliantité qui se trouve a l'endroitconsidéré.

Ces dernières années, un grand effort dereglementation a été entrepris pour lutter contreles risques d'accident majeur. Le plus notable estcelui du Conseil des Communautés européennes,qul a arrêté en 1982 une directive sur les risquesd'accident majeur lies a certaines activitésindustrielles. Dans cette directive, le terme<(accident majeun> est défini comme suit:

un incendle ou uneexplosion de caractère majeur, en relation avec undéveloppement incontrOlé dime activité industrielle,entralnant un danger grave, inimédiat ou différé,pour l'homme, a l'intérieur ou a l'extérieur del'établissement, etlou pour l'environnement, etmettant en jeu une ou plusieurs substancesdangereuses>>.

1.2. Types de risques et consequencesLes risques d'accident industriel majeur sont

generalement associés a Ia presence de produitschimiques dangereux susceptibles de senflammer,

d'exploser ou de se disperser, ces produitss'échappant habituellement d'installations ou dereservoirs et, dans le cas des produits volatils, sevaporisant et se dispersant dans lair.

Les accidents qui peuvent se produire sontnotamment les suivants:

— fuite dune substance inflammable, mélange decette substance avec lair, formation dun nuagede vapeurs inflammables et déplacement dunuage vers une source dinflan-imation,entrainant un incendie ou une explosion qultouche les installations et, le cas échéant, deszones habitées;

— fuite dune substance toxique, formation dunnuage de vapeurs toxiques et déplacement dunuage, qui atteint les installations et, le caséchéant, des zones habitées.

En ce qui concerne les substancesinflamnmables, le plus grand risque provient del'échappement massif et soudain dun liquide volatilou dun gaz, donnant lieu a la formation dun grandnuage de vapeurs inflammables ou explosives. Encas d'inflarnmation de ce nuage, les effets de lacombustion dependent de nombreux facteurs,notamment la vitesse du vent et le degré de dilutiondu nuage dans lair. Un accident peut faire denombreuses victimes et d'énormes dégâts al'intérieur et a l'extérieur des installations.Cependant, même en cas d'accident grave, l'effetest généralement limité a un rayon de quelquescentaines de metres autour des installations.

be dégagement soudain dune très grandequantite dune substance toxique peut entralner desmorts et causer de graves intoxications sur desdistances bien supérieures. En théorie, un teldégagement peut, dans certaines conditionsmétéorologiques, produire des concentrationslétales a plusieurs kilomètres du point d'origine, lenombre des victimes dépendant de la densité de lapopulation sur le trajet du nuage et de l'efficacitédes mesures de protection (qui peuvent comporterl'évacuation de la population).

Certarnes installations ou certains groupesd'installations présentent les deux types de risques.En cas dexplosion dans une installation, le souffle etles debris projetés peuvent endommager d'autresinstallations contenant des matières inflanimables ou

toxiques et provoquer une catastrophe en chaine(onparle parfois de l'<effet de dominos>>). Un telphénomène peut se produire dans les zones oii lesentreprises industrielles se regroupent en raisondun accès facile l'énergie, a l'eau ou a Iamain-d'ceuvre, situation qui fadilite par ailleurs lestransports de l'une a l'autre. II est courant parexemple de rencontrer une série d'usines contiguesprésentant une combinaison de risques d'explosionet de risques toxiques le long des fleuves, desestuaires ou au voisinage de zones habitées.

be degagement de substances inflammables outoxiques dans l'atmosphère risque ainsi d'entramnerdes explosions, des incendies ou la formation denuages toxiques, phénomènes que nous allonsétudier de plus près.

1.2.1. Explosions

Les explosions se caractérisent par une ondede choc, percue comme un bruit violent, qui peutendommager les bâtiments, briser les vitres etprojeter des debris sum des distances de plusieurscentaines de metres. C'est principalement l'onde dechoc qui fait des victimes et cause des degâts. Lesgens sont emportés ou jetés a terre par le souffle,ensevelis sous les décombres, blesses par deséclats de verre. La surpression peut entrainerdirectement la mort, mais c'est un risque circonscriten principe aux abords irnmédiats du lieu del'explosion. L'expérience montre que les effetsindirects — l'écroulement des bâtiments, lesprojections de verre et de debris — provoquent deloin la plus grande partie des décès et des lesions.

Les effets de l'onde de choc varient en fonctionde la nature de la substance explosive, de laquantité présente et du degré de confinement dunuage de vapeurs. C'est ainsi que la pressionmaximale engendree par l'explosion peut allerd'une legere surpression a quelques centaines dekilopascals (kPa). Des lesions directes se produisenta des pressions de 5—10 kPa, généralementmortelles a une surpression plus importante; leshabitations sont détruites, les fenêtres et les portesbrisées a des pressions de 3—10 kPa. La pression del'onde de choc décroIt rapidement quand ons'éloigne du lieu de l'explosion; ainsi, l'explosiondun reservoir contenant 50 t de propane engendreune pression de 14 kPa a 250 m et une pression de5 kPa a 500 m du reservoir.

2

Introduction

1.2.1.1. Déflagrations et detonations

Suivarit la vitesse de combustion de lasubstance explosive, l'explosion prend la formedune déflagration ou dune detonation. On panede déflagration lorsque la vitesse de combustionou la vitesse de propagation de la flarnme estrelativement lente, de l'ordre de 1 mIs. Lorsdune detonation, la vitesse de propagation estextrêmement grande; le front de flarnme avancecomme une onde de choc a une vitesse de 2 000 a3 000 mIs. Une detonation engendre une pressionplus importante et est beaucoup plus dévastatricequ'une déflagration. Lexplosion dun reservoir cbsa la pression atmosphérique, qul produit, s'il s'agitdune déflagration, une pression maximale de70—80 kPa environ, peut facilement engendrer, s'ils'agit dune detonation, une pression de 200 kPa. Laforme de l'explosion — déflagration ou detonation —depend de la nature de la substance et desconditions dans lesquelles l'explosion se produit. IIest généralement admis qu'une explosion en phasevapeur nécessite un certain degré de confinementpour dormer lieu a une detonation.

1.2.1.2. Explosions de gaz, explosionsde poussières

Suivant Ia substance, on peut distinguer lesexplosions de gaz et les explosions de poussieres.En general, les grandes explosions de gaz seproduisent a la suite du degagement duneimportante quantité dune substance inflammablequl se disperse dans lair, forme un nuage devapeurs explosives et s'enflan-ime. Les explosionsde poussières se produisent a la suite de laformation dun melange de particules solidesinflammables avec lair. La matière dispersée seprésente sous la forme de poudre a particules trèsfines. L'explosion est déclenchée par une cause tellequ'un incendie ou une petite explosion initiale qulsouffle les poussières déposées et les met ensuspension dans lair. Après mélange avec lair, il seproduit une explosion secondaire qui, a son tour,peut déclencher une explosion tertiaire, et ainsi desuite. De tels enchainements d'explosions ontentralné des catastrophes et la destruction d'usinesentières. Les poussières de céréales, la poudre delait et la fanine sont infiarnmables, et les explosionsde poussières sont relafivement fréquentes dans lesindustries agro-alimentaires. Toutefois, l'experiencemontre, notamment les explosions qul se sont

produites ces dernières années, que les effets selimitent en général aux installations et n'atteignentque rarement les personnes qul se trouvent al'extérieur.

1.2.1.3. Explosions en milieu confine, explosionsen milieu non confine

Les explosions en milieu confine sont ceiles quise produisent a l'inténieur dun espace cbs tel qu'unreservoir ou une canalisation; les explosions qul ontlieu dans des bâtiments relèvent également de cettecatégorie. Les explosions en milieu non confinesont celles qui se produisent a l'espace libre. Lessecondes engendrent des pressions maximales dequelques kPa seubement; les pressions causées pardes explosions en milieu confine sont généralementplus élevées et peuvent atteindre des centaines dekPa. Le tableau 1 donne une liste d'explosions quiont eu lieu dans des installations industrielles; danstous les cas, II s'agit d'explosions de nuages devapeurs qui ont quelquefois pris la forme dedetonations en milieu confine.

Tableau 1. Accidents industriels majeurs: explosionsLieu et année Produit chimique Consequences

Morts Blesses

Ludwigshafen, Ether diméthylique 245 3 800Allemagne, 1948Bithurg, Allemagne, Kérosène 32 161954

Lake Charles, Isobutane 7 13Louisiane, Etats-Unis,1967

Pernis, Pays-Bas, 1968 Boues de pétrole 2 85

Saint-Louis, Illinois, Propylene — 230Etats-Unis, 1972Decatur, illinois, Propane 7 152Etats-Unis, 1974Flixborough, Cyclohexane 28 89Royaume-Uni, 1974Beek, Pays-Bas, 1975 Propylene 14 107

1.2.2. Incendies

Le feu provoque, chez l'homme, des brüburescutanées dues a l'exposition a la chaleur. La gravitédes briflures depend de l'intensité de la chaleur etdu temps d'exposition. Le rayonnement thermiqueest inversement proportionneb au carré de ladistance de la source. La peau résiste a une énergiethermique de 10 kW/m2 pendant 5 secondesenviron et a une énergie de 30 kW/m2 pendant

La maitrise des risques d'accident majeux

0,4 seconde seinement avant que la douieur semanifeste.

Plus frequents dans l'industrie que lesexplosions et les emissions toxiques, les incendiesfont généralement moms de victimes. On pourraitdonc considérer que le risque d'accident majeur estici plus faible. Cependant, en cas de degagementdune substance inflammable, celle-ci peut former,si elle ne s'enflamme pas tout de suite, un nuage devapeurs avec risque d'explosion. Cette éventualitéest envisagée dans la section 1.2.1

Les feux peuvent prendre différentes formes:feux de jet, feux de liquide stagnant, feux acombustion instantanée, explosions de vapeurs enexpansion provenant dun liquide en ébuffition. Unfeu de jet peut se declarer par exemple en cas defuite sur une conduite de gaz; II a l'aspect duneflamnme longue et mince. Un feu de liquide stagnantpeut se produire en cas de débordement dans lacuvette de retention dun reservoir d'hydrocarbure.Un feu a combustion instantanée peut éclater en casde dégagement de gaz, lorsqu'il se forme un nuagede gaz qul atteint une source d'inflammation. Quantaux explosions de vapeurs en expansion provenantdun liquide en ébullition, accidents en généralbeaucoup plus graves, on en traitera pluslonguement ci-apres.

Les incendies peuvent aussi faire des victimesa cause de la raréfaction de l'oxygène dansl'atmosphère, la combustion se nourrissantd'oxygene; c'est un risque qui n'existe en principequa proximité immediate du feu. Ii ne faut pas nonplus negliger les effets dangereux de l'expositionaux fumées, lesquelles peuvent contenir des gaztoxiques tels que le dioxyde de soufre (issu de lacombustion de sulfure de carbone) et les oxydesd'azote (issus de la combustion de nitrated' animonium).

1.2.2.1. Explosions de vapeurs en expansionprovenant d'un liquide en ébuilition

Cest le phénomène qu'on appelle BLEVE (sigleanglais de boiling liquid expanding vapourexplosion) ou parfois, plus simplement, aboule defeu>. Ala fois feu et explosion, une BLEVE provoqueun degagement de chaleur de forte intensitépendant laps de temps relativement court. Cephénomène peut se produire avec des gaz liquéfiésconserves dans des reservoirs ou des recipients

sous pression a une temperature superieure a leurpoint d'ébullition (a la pression atmospherique). Encas de défaillance du reservoir, le contenus'echappe instantanément sous la forme dunmélange turbulent de liquide et de gaz enexpansion rapide qui se disperse dans lair ennuage; si ce nuage s'enflamnme, il se forme uneboule de feu accompagnée en quelques secondesdun rayonnement thermique d'une énormeintensité. Suivant la quantité de gaz présente, cettechaleur peut provoquer des brülures graves etmême la mort a plusieurs centaines de metres dureservoir. Iiaccident peut être occasionné par unimpact physique sur un reservoir déjà soumis ades contraintes excessives ou endommage, parexemple en cas d'accident de la circulation ou dedéraillement (camions ou wagons-citernes); II peutégalement être provoqué par un incendie qui atteintle reservoir. Avec un reservoir contenant 50 t depropane, le phénomène peut occasionner desbrifiures du troisième degre a une distance de200 m environ et des amnpoules jusqu'à 400 menviron.

Une liste de quelques grands incendies estdonnée au tableau 2. Il est parfois diffidile dedistinguer incendie et explosion. Les explosionssont assez souvent suivies dun mncendie, les deuxphénomènes faisant des victimes.

Tableau 2. Accidents industriels majeurs: incendiesUeu et année Produit chimique Consequences

Morts Blesses

Cleveland, Ohio, Methane 136 77Etats-Unis, 1944Feyzin, France, 1966 GPL1 (BLEVE) 18 90Staten Island, GNL2 40 —

New York,Etats-Unis, 1973Santa Cruz, Methane 52 —

Mexique, 1978Mexico, Mexique, GPL (BLEVE) 650 2 5001985

'Gaz de pétrole liquefie.

2 Gas natuxel liquefié.

1.2.3. Emissions toxiques

II existe urie multitude de produits chimiquesqu'il faut employer avec des precautionsparticuiières pour gulls n'aient pas d'effets nocifssur les travailleurs. C'est la tâche de l'hygiène dutravail que de mettre au point des méthodes

4

appropriées pour prévenir l'exposition a cesproduits, sur une période qui peut s'étendre a toutela vie active des travaffleurs. II s'agit là dune actiondune importance vitale pour la sante de ceux-ci.

Du point de vue des risques daccident majeur,le problème des produits chimiques toxiques esttrès different: en cas d'accident, on a affaire a uneexposition de type aigu pendant et peu aprésl'accident, et non a une exposition chronique delongue durée. be risque dont traite ce manuel, endautres termes, est celui de degagement deproduits toxiques, dans des installations oii Us sontstockés ou utilisés souvent en grande quantité,produits qui, disperses par le vent, risquent deprovoquer des intoxications parfois mortelles chezdes personnes vivant peut-être a plusieurs centainesde metres des installations et n'ayant pas lapossibilité de se mettre a l'abri.

ba toxicité des produits chimiques estgénéralement déterminée a linde de quatregrandes méthodes: les enquêtes après incident, lesenquêtes epidemiologiques, l'experimentation surl'animal et les essais sur micro-organismes. Malgréleur valeur évidente, ces méthodes présententtoutes des faiblesses qu'll n'y a pas lieu dexaminerici mais qui imposent la prudence dansl'interprétation des résultats. Toutes sortes defacteurs influent sur Ia toxicité des produitschimiques, par exemple l'âge, le sexe, lesantécédents génétiques, le groupe ethnique,l'alimentation, la fatigue, la maladie, l'exposition ad'autres substances ayant des effets synergiques,les horaires et le régime de travail.

bes données toxicologiques ne sont pas trésabondantes, mais on a établi la toxicité de certainsproduits. be chiore, par exemple, est dangereuxpour la sante humaine a des concentrations de10—20 parties par million (ppm) lors duneexposition de 30 minutes: ce gaz est mortel a desconcentrations de 100—150 ppm lors d'uneexposition de 5 a 10 minutes; une exposition pluscourte peut entralner la mort a une concentration de1 000 ppm. be degagement instantané de lot dechiore peut produire une concentration maximalede 140 ppm a une distance de 2 km de la sourcedans le lit du vent et de 15 ppm a une distance de5 km par temps normal stable.

be tableau 3 donne une liste d'accidentsindustriels graves consécutils au dégagement deproduits toxiques, dont plusieurs ont fait des morts.be chiore et l'arnmoniac sont les produits toxiquesles plus fréquemment utilisés en quantitéscomportant un risque majeur; tous deux ont été al'origine d'accidents graves. D'autres produitschimiques, tels que l'isocyanate de méthyle etla dioxine, exigent eux aussi des precautionsparticulières en raison de leur toxicité, même silssont mis en ceuvre en quantités moindres. Uncertain nombre de ces produits trés toxiques ont étéinclus dans la directive dite <de du Conseildes Commuriautés européennes (voir annexe 1).

Tableau 3. Accidende produits toxiques

ts industriels ntajeurs : dégagements

Lieu et année Produit chimique Consequences

Morts Blesses

Poza Rica, Mexique,1950

Phosgene 10 —

Wilsum, Ailemagne,1952

Chlore 7 -

Seveso, Italie, 1976 Dioxine/TCDD — —

Cartagena, Colornbie,1977

Ammoniac 30 25

Baltimore, Maryland,Etats-Unis, 1978

Dioxyde de soufre — 100

Chicago, illinois,Etats-Unis, 1978Bhopa], Inde, 1984

Sulfured'hydrogeneIsocyanate de méthyle

8 29

2 000 200 000

1.3. Système de prevention des risquesd'accident majeur et d'interventionen cas d'accident

Darts la section 1.2, nous avons décrit lesdifférents types d'accidents industriels qui peuventse produire et qui conduisent a dégager la notionde d'accident majeun> pour les activitésexigeant des mesunes de sécurité plus pousséesque les operations ordinaires en vue de protégera la fois les travailleurs et les personnes quitrouvent a l'extérieur des établissements ou desinstallations en cause. Ces mesures forment un tout,un systéme de sécunité visant, dune part, a prévenirles accidents, d'autre part, a limiter lesconsequences de ceux qui pourraient survenirnéanmoins.

Introduction

5

Lam

__j

En raison de la complexité des activités enquestion, le dispositif de prevention et de protectiondoit être mis en place de facon systématique, selonle schema suivant:

1. Identification des installations présentant desrisques d'accident majeur

II est nécessaire de recenser les installations qui,d'après les critères établis, doivent être classéescomme des installations présentarit des risquesd'accident majeur. Les autorités compétentes et lesexploitants devraient orgamser durgence cerecensement. On pourra suivre a cet effet lesindications données au chapitre 2, lequel contientégalement une liste de base de vingt substancespour la determination des installations dangereuses.

2. Rassemblement d'informations sur lesinstallations

Après lidentification des installations présentantdes risques daccident majeur, il convient de réururtoutes les iriformations utiles sur leurscaractéristiques et leur fonctionnement et sur tousles risques quelles peuvent comporter. Etant donnéla frequente complexité des installations, lesinformations devraient être recuelliles etenregistrées de façon systématique. Elles devraientêtre accessibles a tous les intéressés dans labranche dactivité, notaniment aux exploitants et auxtravailleurs, et en dehors, par exemple auxadministrations compétentes (pour l'octroid'autorisations, aux fins d'inspection). Pour avoir untableau complet des risques, II convient d'effectuerau besoin des etudes spéciales en vue de décelerles possthilités daccident et d'établir des prioritéspour l'évaluation des dangers. On peut se servir deméthodes de classement rapides pour determinerles unites appelant un examen plus approfondi. Leséléments a étudier sont décrits dans la section 3.5.et a lannexe 6 (rapports de sécurité). Une méthodede classement rapide des unites en fonction desrisques est présentée a l'annexe 2.

3. Tâches des exploitants

Les exploitants ont pour responsabilitéprimordiale de veffler a la sécurité des installationset des operations, en appliquant une politiquejudicieuse de sécurité. Les inspections techniques,l'entretien, les modifications des installations, laselection et la formation du personnel doivent être

convenablement organisés. Ii a déjà été question delélaboration des rapports de sécurité; lesexploitants doivent aussi mener des enquêtes encas daccident et soumettre les rapports d'enquêteaux autorités compétentes. Ii leur faut tirer leslecons des accidents et des événements dangereux.Les tâches des exploitants sont exposées de façonplus détaillée au chapitre 3.

4. Tâches des autorités compétentes

II appartient aux autorités compétentes dedeterminer les risques que présentent les activitéspour lesquelles elles sont appelées a délivrer desautorisations, d'assurer linspection et de veffler al'application de la legislation. L'établissement deplans d'occupation des sols peut réduireconsidérablement les risques de catastrophe. Autretâche importante des pouvoirs publics: la formationdes inspecteurs, notarnment dans le domaine dugenie chimique. be role des autorités compétentesest exposé plus longuement au chapitre 4.

5. Etablissement de plans d'intervention en casd'accident

Toutes les mesures indiquées jusquici sontaxées sur la prevention des accidents majeurs; lesplans d'intervention ont pour but, eux, d'atténuer lesconsequences de tels accidents, dans l'idée quilnest pas possible de garantir une sécurité absolue.On distingue les plans d'intervention a l'intérieurdes installations et les plans dinterventionl'extérieur. Fondés sur des rapports de sécuritésoigneusement préparés, les plans doivent être bienstructures et clairs, et se prêter a une applicationrapide et efficace en cas daccident. La question esttraitée au chapitre 6.

1.4. Activités non viséesCe manuel porte essentiellement sur les

a prendre contre les risques daccidentindustriel majeur décrits dams la section 1.1, encoreque certaines parties puissent s'appliquer a unegarnme d'activités plus large. II ne traite pas desmesures a arrêter pour le transport des produitschimiques dangereux, mesures fort différentes decelles qui visent les installations fixes. Le manuel netraite pas non plus des risques nucléaires et desrisques de nature strictement militaire, qui fontgeneralement l'objet les uris et les autres dedispositions particulières.

2. Identification desinstallations présentantdes risques d' accidentmaj eur

L'action contre les risques d'accident majeur obéita des critères de priorité qui peuvent être assezdiférents dun pays a l'autre. Les ressources queles pouvoirs publics et les exploitants peuvent yconsacrer sont le plus souvent limitées, et II fautdonc que les efforts se concentrent sur les secteursprioritaires. II nest pas question d'envisager tousles procédés mdustriels qui pourraient causer desaccidents et faire des victimes: la liste en seraitpar trop longue, et nul pays, développé ou endéveloppement, ne saurait qu'en faire.

Pour définir les installations présentantdes risques d'accident majeur, on se fondegénéralement sur une liste de produits dangereuxdonnant, pour chacun, la quantité a partir delaquelle le risque est réputé exister (quantite seuil)Cette liste permet de determiner les installationssur lesquelles l'effort de sécurité doit porterprioritairement, parce queUes pourralent être lesiege d'accidents graves de nature a menacer lespersonnes a l'intérieur et a l'extérieur del'installation.

2 1 But et méthodesL'identification des installations a hauts risques

est le point de depart de l'organisation du systèmede sécurité. Une fois ces installations recensées, iiest possible de mettre en place les différentséléments du système. Tiopération montrera quelssont les produits dangereux qul se rencontrent leplus souvent en quantités entralnant un risqued'accident majeur et qui appellent, par consequent,une action prioritaire (voir section 7.3). Saisies dedemandes d'autorisation pour de nouvellesinstallations, les autorités compétentes (les servicesd'inspection) pourront requerir toutes lesinformations nécessaires pour pouvoir étudier cesdemandes de manière approfondie (section 3.5).En même temps, on pourra mettre en trainprogressivement les mesures décrites dans leschapitres qui suivent (par exemple pourl'établissement des plans d'intervention en casd'accident).

be critère des produits mis en ceuvre (assortides quantités seuils) est celul qul a le plus dechances d'être retenu dans la plupart des pays pourdéfinir les installations a hauts risques. La conduite

du recensement des installations selon ce critèredepend cependant des conditions locales (section7.2). Elle pourra se faire sur la base de l'obligationlegale, pour les exploitants, de declarer lesinstallations a hauts risques aux autoritéscompétentes, mais II peut exister d'autres méthodesde recensement, fondées par exemple sur lesdossiers des services d'inspection.

A la lumière de l'expérience et du progrès desconnaissances sur les risques et sur les casd'accident, II pourra se révéler nécessaire demodifier la definition originelle des risquesd'accident majeur (substances/quantités seuils).

2.2. La directive des Conununautéseuropéennes

A la suite de divers accidents graves survenusdans l'industrie chimique au cours des vingidernières années, plusieurs pays d'Europeoccidentale ont adopté des dispositions législativessur les activités comportant des risques d'accidentmajeur. Ces dispositions obligealent les exploitantsa fournir des iriformations sur les installations ahauts risques en procédant a des etudessystématiques de sécurité. Après la catastrophe deSeveso (Italie) en 1976, les Communautéseuropéennes ont fait la synthèse de cetteréglementation et arrêté une directive (8215011CEE,24juin 1982); cette directive — concernant lesrisques d'accident majeur de certaines activitésindustrielles — est en vigueur depuis 1984 et estsouvent appelée "directive de Seveso".

Le texte des Communautés europeennes viseles installations oü sont mises en ceuvre dessubstances dangereuses. II emploie, pour définirces substances, des critères qul se fondent sur leursproprietes toxiques, inflarnmables, explosibles oucomburantes et qui sont indiques ci-après autableau 4.

Pour la notification des installations, la directivedonne en outre une liste de 180 substances,reproduite plus loin a l'annexe 1. Quand cessubstances sont présentes dans une installation (ouun ensemble d'installations du même exploitantséparées les unes des autres par une distanceinférieure a soo m) dans les quantités indiquées

7

La maltrise des risques d'accident majeur

dans la liste, l'exploitant doit communiquer unenotification aux autorités compétentes, l'activitéétant considérée comme présentant des risquesd'accident majeur (les quantités indiquées vont de1 kg pour les substances extrémement toxiques a50 000 t pour les substances inflammables) Pour lesinstallations de stockage séparé, la directive donneune liste réduite de substances (avec les quantitésseuils); on y trouve des produits tels quel'acrylonitrile, l'ammoniac, le chiore et le dioxyde desoufre, a côté de substances génériquementdésigriées (inflarnmables, explosibles, toxiques).

Tableau 4. Substances dangereuses selon la directivedes Communautés européennes

Substances toxiques et trés toxiques:Substances caractérisées par les valeurs suivantes de toxicitéaigue et par des propriétés physiques et chimiques pouvantentramner des risques daccident majeur:Dose létale médiane Dose létale Concentrationpar voje orale (rat) médiane par voie létale médiane parmg/kg poids corporel cutanée (rat, lapin) inhalation

mg/kg poids (4 h) (rat) mg/Icorporel sang

1. DL5° 5 DL5° 10 CL5° 0,1

2. 5< DL5° 25 10 <DL5° 50 0,1 <CL5° 0,53. 25 <DL5° 200 50 <DL6° 400 0,5 < CL5° 2

Substances inflamrnables:1. Gaz inflammables: substances qui, a l'état gazeux a la pression

normale et mélangées a lair, deviennent inflarnmables et dontle point d'ébu.llltion est égal ou inférieur a 20 °C ala pressionnormale.

2. Uquides hautement inflammables: substances dont le pointd'éclair est inférieur a 21 °C et dont le point d'ébullition estsuperieur a 20 "C a la pression normale.

3. J.Aquides inflammables: substances dont le point d'éclair estinférieur a ss °C et qui restent a l'état liquide sous l'effet dunepression, dans la mesure ofi certains modes de traitement telsque pression et temperature élevées peuvent entrainer desrisques d'accident majeur.

Substances explosibles:Substances qui peuvent exploser sous l'effet de la flamme ou quisont plus sensibles aux chocs ou aux frottements que ledinitrobenzène.

Substances comburantes:Substances qui, en contact avec d'autres, notamment avec dessubstances inflammables, présentent une reaction fortementexothermique.

2.3. Action prioritairePour qu'un système de sécurité soit efficace,

II faut qu'il soit applicable. Pour en fadiliterl'application et encourager les autoritéscompétentes et les exploitants a le mettre en ceuvre,il faut delimiter le champ d'action prioritaire etconcentrer les efforts sur les installations les plusdangereuses.

fly a plusieurs façons d'établir les priorités.On peut partir dune liste de produits chimiquesdangereux plus courte que celle qui apparaIt dansla directive des Communautés européennes(annexe 1 de cet ouvrage). Le tableau 5 donne unetelle liste.

D'après cette liste réduite, II est possible derecenser un certain nombre d'installationsprésentant des risques d'accident majeur. Si lenombre des installations est touj ours trop grand auregard des moyens des services compétents, onpeut determiner un nouveau champ d'actionprioritaire en relevant les quantités seulls indiquées.

On peut appliquer le même principe dans lesentreprises pour determiner les secteurs critiques,par exemple a l'aide dune méthode de classementpar degré de risque. En procédant a une inspectionrapide des installations, on peut calculer des indicesnumériques (d'incendie et d'explosion, de toxicité)qul permettent de classer les secteurs dansdifférentes categories, selon le degre de risque

Tableau 5. Produits chintiques a considérer en prioritépour l'identificatlon des installations présentantdes risques d'accident majeurDenomination Quantité (a) N" dans Ia

dixective CE

Substances inflamrnables en general:Gaz inflammables 200 t 124

Liquides hautement inflammables 50 000 t 125

Substances inflammables particulières:Hydrogéne 50 t 24Oxyde d'éthylène SOt 25Substances explosi.b]es:Nitrate d'ammonium 2 SOOt 146 aNitroglycerine 10 t 132

Trinitrotoluène 50 t 145

Substances toxiques:Acrylonitrile 200 t 18

Arnmoniac SOOt 22

Chiore 25t 16

Dioxyde de soufre 250 t 148Sulfure d'hydrogene SOt 17

Cyanure d'hydrogène 20 t 19

Sulfure de carbone 200 t 20Acide fluorhydrique SO t 94Acide chlorhydrique 260 t 149

Trioxyde de soufre 180

Substances très toxiques:Isocyanate de méthyle 150 kg 36Dichiorure de carbonyle (.phosgene) 750 kg 16

8

Identification des installations

usines ou les installations a hauts risques sontqii'ils présentent. Cette méthode, décrite a l'annexe principalement celles qul suivent:2, est assez complexe, et les résultats devraient être

— raffineries et usines pétrochimiques;interpretes avec prudence.

— usines chimiques;

2.4. Principales installations — installations de stockage de gaz de pétroleprésentant des risques d'accident liquéfié et terminaux;

majeur — entrepôts et centres de distribution de produits

Vu la diversité et la complexité des activités chimiques;

industrielles, II nest pas possible disoler certans — grands entrepôts d'engrais chimiques;secteurs et de dire que là se rencontrent les

— fabriques d explosifsinstallations presentant des risques d accidentmajeur. Toutefois, lexpérience montre que les — usines oü le citiore est utilisé en grande quantité.

3. Role des exploitants

Les installations a hauts risqiies doivent êtreexploitées dans des conditions rigoureuses desécurité. C'est là la responsabilité des exploitants.Ceux-ci ont un role extrêmement important a jouerdams lorganisation et la mise en du systèmede prevention et de protection. II leur appartient enparticulier:

a) de fournir les informations nécessaires pourl'identificafion des installations présentant desrisques d'accident majeur;

b) de procéder a l'étude des dangers;

c) de soumettre un rapport aux autoritéscompétentes sur les résultats de 1' étude desdangers;

d) d'établir un plan d'intervention en casd' accident;

e) de prendre toutes mesures utiles pour améliorerla sécurité des installations.

La figure 1 présente schématiquement le roledes exploitants dams le système de prevention et deprotection.

Le devoir primordial de l'exploitant, dans lesinstallations susceptibles dêtre le siege dunaccident majeur, est de s'attacher a maItriser lerisque. Pour cela, il faut qu'il connaisse la nature durisque, les événements qul pourraient provoquer un

accident et les consequences qu'un accidentpourrait avoir. Pour pouvoir adopter des mesuresefficaces, l'exploitant doit, en dautres termes,chercher a répondre aux questions suivantes:

a) Y a-t-il, dams les installations, des substancesinflarnrnables, explosives ou toxiquescomportant un risque majeur?

b) Quelles sont les défaillances ou les erreurs quipourraient engendrer une situation anormaleaboutissant a un accident majeur?

c) En cas d'accident — incendie, explosion,degagement de substances toxiques —, quellesseraient les consequences pour les travailleurs,les personnes vivant au voisinage desinstallations, les installations elles-mêmes etl'environnement?

d) Quest-il possible de faire pour prévenir un telaccident?

e) Quest-il possible de faire pour atténuer lesconsequences dun éventuel accident?

3.1. Etude des dangersPour répondre a ces questions, la meilleure

méthode consiste a procéder a ime étude desdangers; II sagit de determiner pourquoi des

Figure 1. Role del'exploitant dans le système de prevention et de protection

POINT DEDEPART

Nos installations -* OUT —*

sont-elles visées par leY a-t-il dans nos -, OUI -*installations une

La quantitédépasse-t-elle celle

OUT

.1.

guide (installationsexclues: section 1.4)?

substance dangereuseau sens du chapitre 2?

qul est indiquée auchapitre 2, tableau 5,

PRENDRE LESMESURES INDIQUEES

NON,!,

PAS DE MESURESA

NON

ou a l'annexe 1?

NON

PAS DE MESURESA PRENI)RE

CI-DESSOUS

MESURES A PRENDRE En cas d'accidentSelon la legislation majeur

Communiquer une Fournir des informations sur Preparer un plan d'intervention Informer la Declarer l'accident anotification aux toute modification importante dams les installations population l'autorité compétenteautorités compétentes

Etablir et soumettre le Fournir des informations Fournir aux autorités locales les Fournir desrapport de sécurité complémentaires sur demande informations dont elles ont

besoin pour élaborer un pland'intervention a l'extérieur desinstallations

informations surl'accident

[11111 II IIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIJ[IIII

accidents peuvent se produire et comment II estpossible de les éviter ou du moms d'en atténuer lesconsequences. Pour cela, ii convient donc:

a) d'analyser le système de sécurité en vigueur oud'en élaborer un;

b) de determiner les risques qui peuventsubsister;

c) de mettre au point des mesures optimales deprotection technique et d'organisation de lasécurité en cas de fonctionnement anormal desinstallations.

On décrira ci-après différentes méthodes dediagnostic des dangers.

3.1.1. Méthodes de diagnostic

Pour que l'étude des dangers remplisse son but,II faut suivre certaines règles, utiliser certainsinstruments. Différentes méthodes ont été mises aupoint, qui sont indiquées au tableau 6.

On décrira ici deux de ces méthodes, qul secomplètent l'une l'autre:

— l'étude prélirninaire des dangers;

— l'étude systématique des dangers et desconditions de fonctionnement.

On dira aussi quelques mots de deux autresméthodes utilisées pour étudier la probabilité desaccidents: 1' analyse regressive du processus causal(arbre des causes) et l'analyse du dérouiementdes accidents (arbre des enchainements), dontl'application, au demeurant, devrait être limitéea un petit nombre de cas particuliers.

La dernière étape est l'analyse desconsequences des éventuels accidents, sujet surlequel se conclut cette section.

3.1.1.1. Etude préliminaire des dangers

C'est la premiere étape du diagnostic.

Ii s'agit de determiner successivement:

a) la nature des accidents susceptibles de seproduire (accidents mettant en jeu dessubstances inflarnmables, explosives outoxiques);

b) les systèmes (éléments des installations:reservoirs de stockage, réacteurs, etc.) ou lesévénements (surremplissage dun reservoir,emballement dune reaction, etc.) qui peuventêtre a l'origine dune situation de risque;

c) la nature des phénomènes qui peuvent entralnerl'accident (formation dune atmosphereexplosive a l'intérieur ou a l'extérieur dun

Tableau 6. Etude des dangers: méthodesMéthode Objet But Moyens

1. Etude prélirninaire 1. Determination des dangers 1. Adequation du système 1 canevas logiquesdes dangers de sécurité

2. Matrices d'interactions3. Listes de contrôle

4. Analyse des effets 2. canevas d'investigation,des défaillances diagrammes et schémas

5. Etude systématique desdangers et des conditionsde fonctionnement

6. Analyse du déroulement 2. Determination de la 2. Optimisation des systèmes 3. Arbre des enchalnements,des accidents (inductive) probabilité d'apparition

des risquesde sécurité (disponthilité,fiabilitè)

arbre des causes, calculdes probabilités

7. Analyse regressive duprocessus causal (deductive)

8. Analyse des consequences 3. Determination 3. Attenuation des 4. Modèles mathématiquesdes accidents des consequences consequences, optimisation

des plans d'interventiondes processus physiqueset chimiques

12

Role

de stockage, degagement de gaztoxique, etc.);

d) les éléments précis des installations qul peuventengendrer le phénomène (reservoirs destockage, réacteurs, tuyauteries, pompes,agitateurs, soupapes, etc.); ces éléments ferontl'objet dun examen détaillé a l'aide d'autresméthodes, telles que l'étude systématique desdangers et des conditions de fonctionnement.

Les résultats de l'étude sont consignés sur uneformule du type reproduit au tableau 7.

Tableau 7. Etude préliminaire des dangers. Exemple:dépét de gaz de pétrole liquéfié

daccident Système Phénomtine/cause Element critique deYinstallation

Explosion Reservoir Formationde vapeurs de stockage dune

atmosphereexplosivea l'extérieurdu reservoir;cause:— défaillancedune soupapede sQreté— corrosion dureservoir

— surpression

Soupapede sUreté

Reservoir(protectioncontre lacorrosion)Manomètre,thermomètre,installation depulvérisation,soupape desüreté

L'étude préliminaire des dangers est uneméthode rapide et efficace au regard de son coüt,qul permet de déceler les principaux problèmes;c'est touj ours par là que devrait commencer lediagnostic. L'étude montre quels sont les systèmesou les operations qul appellent un examen pluspoussé, qiiels sont ceux qui ne présentent pas decaractère critique du point de vue des risquesd'accident majeur. II est ainsi possible de seconcentrer sur les problèmes réellement importantset d'éviter tout travail i.nutile.

3.1.1.2. Etude systématique des dangers et desconditions de fonctionnement

Lorsqu'on a repéré, grace a l'étude préliminaire,les systèmes ou les événements qui peuventpresenter ou engendrer un risque d'accident

majeur, ii importe de determiner lesdysfonctionnements ou les incidents qui pourraientsurvenir et dormer naissance au risque. Pour cela, IIest indispensable d'étudier de façon très détailléeles systèmes en question et leur fonctionnement.C'est lobjet de l'étude systématique des dangers etdes conditions de fonctionnement, dont unedescription plus complete est donnée a lannexe 3(méthode connue en anglais sous le nom deHAZOP: Hazard and operability study).

Principe

La méthode consiste en une étude approfond.iedes operations/installations (ou des partiesd'opérationlinstallation) reconnues comme critiqueslors de l'étude préliminaire des dangers. Tous leséléments de l'opérationlinstallation considérée fontsuccessivement l'objet dune investigationsystématique visant a déceler les deviations quipourraient se produire par rapport au modeopératoire prévu et a determiner Si ces deviationspourraient engendrer une situation de risque.

Chaque élément est examine en fonction dunesérie d'hypotheses au moyen de mots-guidesdérivés de l'étude des méthodes. L'emploi de cesmots-guides doit permettre d'envisager toutes lespossibilités de deviation par rapport au modeoperatoire prévu. On peut generalement mettre enevidence ainsi une série de dysfonctionnements oud'incidents théoriquement possibles. On étudiealors chacun d'eux pour determiner comment IIpourrait se produire et quelles en seraient lesconsequences.

La recherche des causes possibles dedysfonctionnement ou d'incident en fera peut-êtreapparaitre certaines qui sont tout a fait improbables;on pourra alors s'arrêter là et ne pas en envisagerles consequences. De même, l'examen desconsequences des dysfonctionnements ou desincidents possibles en fera peut-être apparaitrecertaines qul sont négligeables et dont II ny a paslieu de s'inquiéter davantage. Restent lesdysfonctionnements ou les incidents auxquels onpeut trouver des causes dun certain degré deprobabifite et qui pourraient avoir desconsequences graves. On les relèvera en vue dyremédier.

Les d.ifférents éléments de l'opérationlinstallationsont ainsi examines systématiquement les uns après

13

111

les autres, les possibifités de dysfonctionnement oud'incident dangereux étant chaque fois notées,jusqu'à ce que l'ensemble de l'opérationliristallationalt été étudié.

Le but, en résumé, est de determiner toutes lesdeviations qui pourralent se produlre par rapport aumode opératoire prévu et tous les risques que cesdeviations pourraient créer. Ii est possible qu'onpulsse écarter certains risques par des mesures quls'imposent de façon évidente et qul ne sont pas denature a poser des problèmes affleurs; on pourraalors opérer les modifications nécessaires sur-le-champ. Cela n'est pas toujours possible, notammentquand ii faut recueillir des donnéessupplementaires. C'est ainsi que l'étude ageneralement pour résuliats, dune part, deprovoquer des decisions, d'autre part, de soineverdes questions qui devront recevoir une réponseuliérieurement.

Un exemple simple

Pour ifiustrer la méthode, nous prendronsl'installation représentée ala figure 2. Il s'agitdun réacteur chimique qul prodult, a partir dessubstances A et B, le compose C. La quantite desubstance B dans le réacteur ne doit jamaisdépasser la quantite de substance A, au risque deprovoquer une explosion. Nous examinerons ledispositif d'alimentation du réacteur en substance A:pompe, tuyauterie, robinet d'isolement.

Le mode opératoire prévu indique comment ledlspositif est censé fonctionner. Ii peut être présentéde diférentes facons, sous une forme descriptiveou graphique. Dans beaucoup de cas, ce sera unschema de circulation ou de procédé. Daris notreexemple, le mode opératoire prévu est indlqué enpartie par le schema et en partie par les conditionsde regulation du procédé: le dlspositif doit alimenterle réacteur en substance A a un debit d.

La recherche des possibifités dedysfonctionnement ou d'incident s'effectue a l'aidedes mots-guides (voir l'annexe 3 pour l'explicationde ceux-ci), que l'on applique au mode opératoireprévu.

Premiere possibilité.' mot-guide NE PAS (P115 DE)

Le dispositif n'alimente pas le réacteur ensubstance A.

Figure 2. Etude des dangers et des conditions defonctionnement. Exemple: schema de l'installation

Reaction: A+ B = CLa quantité de substance B ne dolt pan dépasser Ia quantité de substance A dana leréacteur pour éviter une explosion. La partie de linstallation considérée (dispositifdalimentation du réacteur en substance A) est entourée dun trait interrompu

On examine le schema pour determiner lescauses qui pourralent provoquer l'arrêt complet del'alimentation du réacteur en substance A. Cescauses pourraient être les sulvantes:

1) le reservoir de substance A est vide;

2) la pompe ne fonctionne pas:

a) défaillance mecanique;

b) défafflance électrique;

c) pompe hors tension, etc.;

3) la tuyauterie est endommagee;

4) le robinet d'isolement est fermé.

Quelques-unes de ces causes au momsprésentent un certain degré de probabilité: II s'agitdonc de possibifités de dysfonctionnement aprendre en compte.

On en examine alors les consequences. Un arrêtcomplet de l'alimentation en substance Aentralnerait très vite un excès relatif de substance Bdans le réacteur et, par consequent, un risqued'explosion. On a ainsi décelé un risque dansl'installation, risque qu'll convient de noter pourétudier les dispositions a prendre.

14

Role des exploitants

Deuxième possibilité: mot-gwde PLUS (DAVANTAGE,SUPER JEUR)

Le dispositif alimente le réacteur en substance Aa un debit supérieur au debit d.

Get incident pourrait se produire en raison descaractéristiques de la pompe, qul pourrait avoir,dans certaines conditions, un debit excessif.

Si cette cause présente un certain degré deprobabilité, II faut examiner les consequences del'incident:

1) la reaction produit le compose C, additionné del'excès de substance A, qui passe au stadesuivant du processus;

2) le debit excessif dalimentation va entrainer Unécoulement de liquide hors du réacteur par letrop-plein.

Ii faut alors recueillir des donnéessupplémentaires pour determiner si cesconsequences peuvent presenter un risque.

A l'aide d'autres mots-guides, on procéderaa un inventaire compiet des possibilités dedysfonctionnement du dispositif d'alimentation.On passera alors a l'élément suivant de l'installationet on fera de rnême pour touS les autres élémentsde celle-ci.

3.1.1.3. Autres méthodes

II existe des méthodes qul permettent decalculer la probabilité des accidents et le degré derisque que présentent les installations. Ce sont enparticulier l'analyse regressive du processus causal(qui consiste a remonter la chalne des causes dunaccident) et l'analyse du déroulement des accidents(qw consiste a suivre l'enchamnement desévénements conduisant a l'accident). Ces méthodess'appuient sur une description graphique qul peutprendre la forme dun arbre des causes ou dunarbre des enchainements et comportent 1' analysemathematique des accidents (voir bibliographie:Lanibert, 1973; Fussell, 1976; Henley et Kumamoto,1981).

Employees pour determiner la fiabilité dessystèmes electroniques, ces méthodes sont aussitrès largement utilisées dans l'industrie nucléaire.Ce sont des méthodes assez lourdes, qui ne seprêtent pas au diagnostic general des risques

d'accident majeur. On en trouvera une descriptiondétaillée dams les publications citées ci-dessus pourle cas oü ion aurait a les appliquer pour certainesoperations.

3.1.1.4. Analyse des consequences des accidents

L'étude des dangers nest complete qu'après ladetermination des consequences des accidents quipourraient se produire. La derniére phase dudiagnostic consiste donc a analyser lesconsequences que les éventuels accidentspourralent avoir pour les installations, pour lepersonnel, pour le voisinage et pouri'environnement. Les résultats de l'analyse servironta determiner les dispositifs de protection a mettreen place (systèmes d'alarme, de lutte contre le feu,de decompression, etc.).

L'analyse des consequences des accidentsdevrait comprendre:

a) la description de l'accident (rupture dunreservoir, éclatement dune tuyauterie,défafflance dune soupape de süreté, incendie);

b) l'estimation de la quantité de substance(inflammable, explosive, toxique) libérée;

c) le calcul de la dispersion de la substancelibérée (gaz ou liquide qui s'evapore);

d) l'estimation des effets (rayonnement thermique,onde de choc, effets toxiques).

II est possible de tirer les éléments a) et b) del'étude des dangers; pour determiner les élémentscS.) et II faut avoir recours a des modèles (voirannexe 4).

3.2. Les causes des accidents majeursL'opération de diagnostic décrite dans la section

3.1 aura pour résultat de faire apparaitre un certainnombre de possibilités de dysfonctionnement etd'incident dams les installations et alentour. Cespossibilités déterminées, II appartient a l'exploitantde decider s'il y a lieu de prendre des mesurespour y faire face.

A l'intention des exploitants précisément, lessections qui suivent donnent un aperçu desprincipaux types de défaillances ou d'incidents etindiquent les régles de prevention a appliquer.

L1111111111111u1111111111 1111 I 11

La r sques d'accident majeur

3.2.1. Défaillances des installations

Pour garantir la sQreté de fonctionnement desinstallations, II faut que tous les éléments de celles-cipuissent resister aux efforts et aux conditionsauxquels ils seront soumis et empêcher ainsi ledégagement de substances potentiellementdangereuses.

Parmi les causes d'accident, on peut citer cellesqul suivent:

— défaut de conception par rapport aux conditionsdexploitation (contraintes extérieures,pressions, temperatures, corrosion, etc.);

— degradation mecanique des reservoirs et destuyauteries due a la corrosion ou a des chocsextérieurs;

— défaillance des machines et appareils (pompes,compresseurs, soafflarites, agitateurs, etc.);

— défafflance des systèmes de commande et deregulation (capteurs de pression et detemperature, régiilateurs de niveau,débitmètres, unites de commande, ordinateursde processus);

— défaillance des systèmes de sécurité (dispositifsde decompression (soupapes de süreté,disques de rupture), systèmes de neutralisation,torchères);

— défaillance des assemblages (soudures,raccords, etc.).

Chacune de ces défafflances peut entralner unaccident majeur. Si un diagnostic des dangers estfait au stade de l'étude des installations, II appartienta l'exploitant de determiner les défaillances contrelesquelles fly a lieu de prendre des mesures desécurité supplémentaires et les points il convientde modifier ou d'améliorer la conception desinstallations.

3.2.2. Deviations par rapport aux conditionsnormales d'exploitation

On peut éviter les défaillances des élémentsmatérieLs en étudiant bien les installations et enassurant un bon entretien. La prevention desdysfonctionnements et des incidents d'exploitationnécessite, elle, une étude approfondie des modesopératoires.

Les défaillances suivantes peuvent entrainer desdeviations par rapport aux conditions normalesd'exploitation:

— défaillance du système de surveillance et detraitement des paramètres critiques (pressions,temperatures, debits, quantités, dosage desmélanges);

— défafflance de l'alimentation manuelle enproduits chimiques;

— défafflance de l'alimentation en énergie ou enfluides dexploitation; alimentation insuffisanteou interrompue en:

— refrigerant (pour les reactionsexothermiques);

— vapeur ou fluide calorifique;

— electricité;

— azote;

- air comprimé;

— incident dans les procedures de mise enmarche ou de mise a l'arrêt des installations (quirisque d'entrainer par exemple la formationd'une atmosphere explosive);

— formation de sous-produits, de résidus oud'impuretés pouvant provoquer des reactionssecondaires (polyrnérisation par exemple).

Pour determiner les consequences de cesdéfaillances, II est nécessaire d'examiner lecomportement de l'ensemble du système au caselles se produiralent. On peut s'attacher a lesprévenir en mettant au point un système decommande et de regulation (automatique oumanuel), en étudiant très soigneusement les modesopératoires et en établissant un programmeapproprié d'inspection et de contrôle.

3.2.3. Erreurs humaines, défautsd'organisation

L'aptitude du personnel a conduire lesinstallations revêt une importance fondamentale, nonseulement dans celles qui exigent de nombreusesinterventions manuelles, mais aussi dans lesinstallations automatisées oii l'intervention humainenest requise qu'en cas de situation critique.

Les erreurs que le personnel d'exploitation peutcommettre sont aussi diverses que les tâches qu'il

16

Role des exploitants

est appelé a remplir. Voici quelques-unes des pluscourantes:

— erreurs de manceuvre (actionnement dunmauvais bouton, d'une mauvaise vanne);

— neutralisation des systèmes de sécurité (a causede fréquentes fausses alertes);

— confusion de produits dangereux (absence decontrôle de la nature des substances);

— erreurs de communication;

— erreurs de reparation ou d'entretien;

— travaux de soudage non autorisés.

Ces erreurs peuvent se produire parce qiie lepersonnel n'est pas conscient des risques, quil napas uxie formation suffisante pour son travail ou qu'ilest surcharge.

II est indispensable, pour prévenir les erreurshumaines et les problèmes d'organisation, desélectionner avec soin le personnel, d'assurer uneformation régulière et d'établir des consignes detravail claires et précises; ce sont là des tâchesextrêmement importantes de l'administration dupersonnel dans les installations a hauts risques.

3.2.4. Accidents extérieurs

La cause des accidents majeurs peut se trouver,non dans les installations elles-mêmes et learexploitation, mais daris des événements extérieurstels cp.ie:

— les accidents routiers ou ferroviaires(notarnment dans le transport de produitsdangereux);

— les accidents maritimes ou fluviaux;

— les accidents aériens;

— les accidents aux postes de chargement desubstances inflarnmables ou explosives;

— les accidents dans des installations voisines, enparticulier celles oü des substancesinflanirnables ou explosives sont mises en

— les impacts mécariiques (renversement dunegrue par exemple).

II n'est pas toujours possible d'empêcher lesaccidents de ce genre, et II convient de les prendre

en consideration pour l'implaritation des installationset dans la conception des éléments particulièrementvulnérables de celles-ci.

3.2.5. Phénomènes naturels

Ce sont aussi les phénoménes naturels quipeuvent engendrer des risques dans lesinstallations, notarnment:

— levent;

— lefroid;

— le rayonnement solaire;

— la foudre;

— les inondations;

— les séismes;

— les mouvements de terrain.

Si de tels risques existent dans l'environnementnaturel des installations, II convient de prendre lesmesures de sécurité nécessaires.

3.2.6. Actes de malveillance ou de sabotage

Les installations a hauts risques peuvent devenirla cible d'actes de malvefflance ou de sabotage demembres du personnel ou d'individus del'extérieur. II est diffidile de se protéger contre cesactes, et la protection n'est jamais parfaite. II fautcependant en tenir compte lors de l'étude desinstallations.

3.2.7. Autres types de défaillances oud'incidents

On trouvera des indications sur les autres typesde défaillances ou d'incidents pouvant provoquerdes accidents majeurs dans les listes de contrôleétablies a cet effet (voir American Institute ofChemical Engineers, 1985).

3.3. La slIreté d'exploitation desinstallations présentant des risquesd'accident majeur

On a traité dans les sections qul précèdent del'étude des dangers et des causes des accidentsmajeurs. II convient de voir maintenant comments'attacher a maItriser les risques. On examineradonc, dans cette section, les principales dispositionsgéneralement prises, sur le plan des mesures de

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La maitrise des risques d'accident majeur

sécurité et de l'organisation de l'exploitation, pourprévenir les risques daccident majeur. Un exposéplus détaillé des mesures de sécurité applicablesaux installations de gaz de pétrole liquéfiés, decNore et d'animoniac figure a l'annexe 5.

3.3.1. Conception des installations

II importe d'étudier avec soin tous les élémentsdes installations, pour prévenir les accidents que leserreurs de conception peuvent entrainer, en tenantcompte des efforts et des conditions auxquels ilsdoivent resister:

— efforts statiques;

— efforts dynamiques;

— pressions intérieures et extérieures;

— corrosion;

— chocs thermiques;

— phénomènes extérieurs (vent, neige, séismes,mouvements du sol).

Ces efforts et ces conditions ne sont pasnécessairement prévus de façon appropriée damsles normes agréées de construction, qu'il faut doncconsidérer, pour les installations a hauts risques,uniquement comme des exigences rninirnales. Celavaut particulièrement pour les systèmes renfermantdes substances inflarnmables, explosives outoxiques sous pression (a l'état gazeux ou a l'étatliquide a une temperature supérieure au pointd'ébullition).

3.3.2. Coznxnande et regulationdes installations

La conception des installations devrait leurpermettre de resister a tous les efforts ou conditionsauxquels elles risquent d'être sournises en servicenormal ou dans les situations anormales prévues. Apartir de là, II s'agit de maintenir les installationsdams les limites de sécurité, grace a des systèmestels que:

— les systèmes de regulation manuelle;

— les systèmes de regulation automatique;

— les systèmes d'arrêt automatique;

— les dispositifs de sécurité;

— les systèmes d'alarme.

Le principe fondamental de la sécuritéd'exploitation est que le fonctionnement desinstallations et le déroulement des processusdoivent toujours rester

La figure 3 montre comment un système deregulation peut maintenir les paramètres dunprocessus dans les limites de sécurité lorsqu'llss'écartent des valeurs normales. Les paramètressurvefflés peuvent être la temperature, la pression,le debit, le dosage de certains mélanges, etc.

Les trois systèmes de survefflance ou deprotection agissent de la façon suivante:

Premier système

Des que la valeur du paramètre dépasse lavaleur lirnite prévue, le système de surveillance lesignale, et une mesure correctrice (generalementmanuelle) est prise. Si, même au cas oü cettemesure serait inopérante, le phénomène ne peutpas entrainer de risque d'accident, II ny a pas lieude prévoir un système complémentaire.

Deuxième système

Lorsque la valeur du paramètre dépasse lavaleur limite, le système de regulation déclencheune action automatique pour ramener le paramètreaux valeurs normales. Si le système est inopérant etque le phénomène puisse, quand la valeur critiqueest atteinte, entralner un risque d'accident, II fautprévoir d'autres dispositifs de sécurité: disquesde rupture, soupapes de süreté, dispositils detrop-plein, système de refroidissement, etc.

Troisième système

Si ion ne peut mettre en ceuvre des dispositifsde ce genre ou si, en cas de dépassement de lavaleur critique, le phénomène risque d'entrainer unaccident majeur, il est nécessaire d'installer unsystème de regulation indépendant qui déclencheautomatiquement une action correctrice quand lavaleur critique est atteinte. Prenons comme exempleun processus chimique oü, au-delà dime certainevaleur, i'élévation de la temperature peut entralnerl'emballement dune reaction; des que latemperature critique est atteinte, le systèmeactionnera un dispositif de refroidissement etintroduira un produit arrêtant la reaction.

Pour appliquer ce type de regulation, il fautsurvei.ller ies paramètres du processus et surveffler

18

Rôledesexploitants - j

aussi les éléments actifs de l'installation (pompes,compresseurs, etc.) afin de détecter toute situationdangereuse (telle qu'une hausse excessive de lapression) et tout dysfonctionnement.

Pour que le personnel dexploitation n'ait pas as'en remettre entièrement au bon fonctionnement desystèmes automatiques, il convient de combinerceux-ci avec des dispositifs d'alarme acoustiquesou optiques. En outre, le personnel devrait recevoirune formation appropriée sur le fonctionnement etl'importance des systèmes de régiilation.

II faut savoir erifin que, dans certaines situations,le fonctionnement de ces systèmes peut presenterdes problèmes; cest le cas notaniment dans lesphases de fonctionnement en régime transitoire(demarrage, arrêt), qul exigent iine attentionparticulière.

3.3.3. Systèmes de sécurité

Les installations a hauts risques peuvent êtreéquipées de différents systèmes de sécurité. Lanature et la conception de ces systèmes dependentdes risques que présente l'installation. On endonnera ci-après un aperçu en indiquant leur role.

Intervention dun

a prévenir les deviationspar rapport aux conditions d'exploitationadnüssibles

Dispositifs de decompression

Ce sont principalement les soupapes de süretéet les discp.ies de rupture.

Ces dispositils peuvent degager des substancesdans l'atmosphère.

Si la substance forme un mélange explosif aveclair, ii faut veffler a ce que ce mélange ne puisseentrer en contact avec une source d'infiarnmationavant de s'être dilué et d'être tornbé au-dessous dela limited' explosi.bilité inférieure.

Si la substance est toxique, II convient de lacanaliser dans un système secondaire (système depurge, laveur de gaz, torchère) et de ne pas lalaisser passer dans l'atmosphère.

Capteurs de temperature, de pression, de debit

Insérés dans le processus, ces capteursdéclenchent des actions correctrices telles que lerefroidissement des installations, l'introduction deproduits arrêtant les reactions chimiques oul'ouverture de circuits de derivation.

Dispositifs visant a préveiur les débordements

Ces dispositifs préviennent le remplissageexcessif des reservoirs en commandant l'arrêt parderivation de l'écoulement.

'9

Figure 3. Fonctionnement des systèmes de surveillance et de protection

Paramétresurveillé

Valeur dintervendon dusystème de protection

Vateur dintervention dusystème de surveillance

La système automatique de p

protection déclenche laction /Valeurs nonadmissibles

*

_•_

/ Mesure // correctnce

(1)

Valeursadmissibtes

yLv système de surveillancedéclenche le signat

Le système déclenche 1 actioncorrectnce

Temps

La maitrise des risques d accident niajeur

Dispositifs d'arrêt en cas d'urgence

II s'agit de dispositifs qui arrêtent les installationsou les processus (en commandant par exemplel'arrêt de pompes ou de compresseurs, la fermetureou l'ouverture de vannes) afin de garantir lasécurité. Ces dispositifs peuvent être actionnésautomatiquement ou manuellement.

3.3.3.2. Systèmes visant a prévenirles défaillances des éléments critiquesdes installations

Ces systèmes visent a accroitre la fiabi.lité deséléments des installations critiques du point de vuede Ia sécurité. Si les exigences de Ia sécurité lerequièrent, on pourra, soit prévoir dans linstallationdifférents systèmes capables de remplir la fonctioncritique (principe de la diversification), soit doublerles éléments critiques, par exemple en installant, acôté dune pompe de réfrigération, une deuxièmepompe (principe de la redondance).

3.3.3.3. Systèmes visant a assurer l'alimentationen énergie et en fluides d'exploitation

Pour assurer une alimentation sure en énergleou en fluides d'exploitation là oü la sécurité endepend (alirnentation en electricité ou en aircomprimé des systèmes de commande et deregulation, en azote des installations a atmosphereinerte), il peut être nécessaire de prévoir une sourced'alimentation auxiliaire, par exemple une batteried'accumulateurs, un reservoir d'air comprimé ouune batterie de bouteffles d'azote, en cas dedéfaillance du système principal.

3.3.3.4. Systèmes d'alarme

Il s'agit de systèmes déclenchés par desdétecteurs qui permettent au personnel dedétermmer les causes dun mauvais fonctionnementdes que celui-ci se produit. Ces systèmes peuventremplir différentes fonctions:

— surveffler les paramètres du processus(temperatures, pressions, debits, quantités,niveaux, dosage des mélanges, teneur enoxygène);

— détecter les défafflances des éléments critiquesde l'iristallation (pompes, compresseurs,agitateurs, souftiantes);

— détecter les fuites (détecteurs de gaz,explosimètres);

— détecter les incendies ou les fumées;

— détecter les défafflances des dispositifs desécurité.

3.3.3.5. Dispositifs de protection

En plus des systèmes visant a maintenir lesinstallations dans leur état de fonctionnement normalet sUr, on peut mettre en place des dispositifs deprotection en vue de limiter les consequences deséventuels incidents:

— systèmes de pulvérisation d'eau (pour refroidirles reservoirs ou comb attre les incendies);

— jets d'eau;

— systèmes de projection de vapeur;

— cuvettes de retention.

3.3.3.6. Mesures visant a atténuerles consequences des accidents

Pour atténuer les consequences des éventuelsaccidents, II importe d'étudier et de prendre desmesures appropriées; ces mesures sont décritesdans la section 3.4.

3.3.3.7. Prevention des erreurs humaineset des défauts d'organisation

Comme on la vu plus haut (3.2.3), les erreurshumaines peuvent être a l'origine d'accidentsmajeurs, et leur prevention doit avoir une placeimportante dams l'organisation de la sécurité. II estpossible de prendre dams ce seas les mesuressuivarites:

— différenciation des raccords sur les tuyaux dansles postes de chargement et de dechargementpour éviter le mélange de substances reagissantensemble (par exemple l'acide sulfurique et1' acide nitrique);

— application de regles précises d'etiquetage, deconditionnement, d'inspection et d'analyse a lareception pour prévenir la confusion dedifférentes substances;

— installation de dispositifs de verroufflage(interdisant l'actionnement simultané de vannesou d'interrupteurs qui ne doivent pas êtremanceuvrés en même temps);

20

Role des exploitants

— marquage clair des interrupteurs, desboutons-poussoirs et des affichages sur lestableaux de commande;

— mise en ceuvre de moyens de communicationappropriés pour le personnel d'exploitation;

— mesures de protection contre l'actionnementaccidentel des commandes;

— formation du personnel.

3.3.4. Entretien et surveillancedes installations

La sécurité des installations et le bonfonctionnement des éléments critiques de ce pointde vue dependent directement de la qualité del'entretien et de la surveillance. Ii est doncprimordial d'établir un programme d'entretien et desurveillance comprenant les operations suivantes:

a) contrôle des conditions d'exploitationimportantes pour la sécurité, daris les salles decommande comme dans les installationselles-mêmes;

b) contrôle des éléments des installationsimportants pour la sécurité, par exemple parinspection visuelle ou par surveillance adistance;

c) contrôle des systèmes d'alimentation en énergieet en fluides d'exploitation (electricité, aircomprirne, vapeur, refrigerant, etc.);

d) établissement dun plan et dune documentationd'entretien (calendrier des interventions, naturedes travaux a effectuer).

Le programme d'entretien et de survefflancedoit préciser les qualifications et l'expérience quedoit posséder le personnel concerné.

3.3.5. Inspection et reparations

II est nécessaire d'établir un plan d'inspectiondes installations fixant le calendrier des inspectionset les precautions d'exploitation a observer pendantcelles-ci.

Les reparations peuvent engendrer d'importantsrisques d'accident. Ii convient donc de formuler desrègles strictes pour leur execution (par exemplepour les travaux de soudage sur des élémentscontenant des substances inflammables). Cesrègles devraient préciser notarnment les

precautions d'exploitation a observer (arrêtpréalable de l'installation, nettoyage prealable desreservoirs), les qualifications que doit posséder lepersonnel, les exigences auxquelles le travail doitsatisfaire et le contrôle dont il doit faire l'objet. Enraison de l'irnportarice de la question, de nombreuxexploitants ne se contentent pas d'observer lesprescriptions nationales, mais établissent leurspropres normes.

3.3.6. Formation

Extrémement importantes pour Ia sécurité, lesmesures techniques ne sont pas tout, aucuneinstallation nétant conçue pour fonctioriner sansintervention humaine. L'homme peut avoir aussibien une influence negative qu'une influencepositive sur la sécurité: ii faut s'attacher a réduire lapremiere et a favoriser la seconde. Ces deuxobjectifs peuvent être atteints grace a une bonneselection du personnel et a une bonne formation,formation qui devrait porter notaniment sur lespoints suivants:

— dangers que présentent les processus ou lessubstances mis en

— conditions d'exploitation prévues (enfonctionnement normal et en régime transitoife:mise en marche et arrêt des installations);

— comportement a observer en cas dedysfonctionnement ou d'accident;

— experience acquise ailleurs dans desinstallations sernblables, accidents ou incidentsgraves qul ont Pu survenir.

3.4. Attenuation des consequencesdes accidents

Les installations a hauts risques ne peuventjamais être rendues absolument sores. On peut fortbien proceder a l'étude des dangers et prendre desmesures efficaces pour y faire face: on ne sauraitécarter complètement la possibilité dun accident.C'est pourquoi il est indispensable d'étudier et deprendre, dans le cadre du système de sécurité, desdispositions pour limiter les consequences dunéventuel accident.

On a déjà mentionné une série de mesuresintéressant les installations (3.3.3). A côté de cela, leprincipal problème est de lutter contre le possibledegagement de substances dangereuses. Pour

21

Larnaltrise des risques d'accident majeur 1

pouvoir agir en cas d'accident, l'exploitant doitprendre des dispositions appropriées; onmentionnera notarnment celles qui suivent:

a) constituer une équipe de lutte contre l'incendie(personnel a plein temps ou volontaires) etassurer son entrainement;

b) installer des systèmes d'alarme comportant uneliaison directe avec l'équipe de lutte contrel'incendie ou les services publics d'intervention;

c) élaborer un plan d'intervention contenant lesindications suivantes:

— schema d'organisation de l'intervention;

— moyens d'alarme et de communication;

— consignes d'intervention;

— information sur les substances dangereuses;

— exemples d'enchamnements d'événementspossibles (le chapitre 6 contient un exposédétaillé des dispositions a prévoir dans lesplans d'intervention a l'intérieur desinstallations);

d) organiser avec les autorités la coordination avecles plans d'intervention de celles-ci;

e) en cas d'accident, informer les autorités de lanature et de l'étendue du risque;

f) constituer un stock d'antidote pour le cas dedégagement toxique (il est plus probable audemeurant que l'antidote sera fourni, le caséchéant, par les services médicaux locaux).

Toutes ces mesures doivent être adaptées auxdangers diagnostiqués. Elles doivent êtreaccompagnées dune formation appropriée dupersonnel d'exploitation, des équipes d'interventionet des responsables des services publics. Seuls laformation et les exercices de sécurité dans dessituations simulées d'accident permettent de roderles plans d'intervention et d'être assure d'agirefficacement au cas oü un accident se produiraitréellement.

3.5. Rapports aux autoritéscompétentes

II est vraisemblable que les exploitantsdinstallations a hauts risques seront soumis,conformément aux dispositions en vigueur dans le

pays, a certaines obligations de declaration ou denotification aux autorités compétentes. On peutprévoir trois types de declarations:

a) notification de l'installation (identification desinstallations présentant des risques d'accidentmajeur);

b) sourriission dun rapport de sécurité;

c) declaration immediate des accidents.

Les paragraphes qiñ suivent présentent leséléments dun système general de rapports. IIappartient aux autorités compétentes de chaquepays de determiner l'étendue des informations dontelles ont besoin pour remplir le role exposé auchapitre 4.

3.5.1. But

Le classement dune installation dans lacatégorie des installations a hauts risques dependde la nature des substances enproduites, stockées ou manutentionnées et de laquantité de ces substances. II est nécessaire que lesexploitants informent l'autorité compétente de lapresence, dans les installations, de produitschimiques dangereux en quantité egale ousupérieure a la quantité spécifiée pourl'identification des installations présentant desrisques d'accident majeur, installations soumises,comme telles, aux mesures de sécurité spécialesdécrites dans ce manuel. C'est la premieredémarche.

La deuxième est Ia soumission dun rapport desécurité. Le but est de décrire l'ensemble dusystème de sécurité et de permettre a l'autoritécompétente:

a) de verifier si l'installation répond aux nonnes desécurité au.xquelles elle doit satisfaire pourl'octroi de 1' autorisation d'exploitation;

b) d'effectuer une inspection pour constater lesdangers que l'installation présente;

c) de prendre sa decision au sujet de l'implantationde l'installation (installations nouvelles);

d) d'établir un plan d'intervention en casd'accident.

Enfin, si un accident se produit, l'exploitantdevra le declarer sans délai a l'autorité compétente.Ii devra, s'il y a lieu, aviser les services appelés a

--

Role des exploitaiits

intervenir a l'extérieur des installations, aveclesquels ii est essentiel alors qu'il prenne contactimmédiatement.

3.5.2. Informations I fournir

3.5.2.1. Notification (identificationdes installations présentant des risquesd'accident majeur)

Les informations suivarites sont nécessairespour l'identification des installations a hauts risques:

a) exploitant;

b) caractéristiques genérales de 1' installation;

c) autorisations obtenues;

d) produits dangereux: designation, quantités, étatphysique.

3.5.2.2. Rapport de sécurité

Si une installation est classée dans la categoriedes installations présentant des risques daccidentmajeur selon les critères indiques au chapitre 2,l'exploitant devrait soumettre aux autoritéscompétentes un rapport de sécurité concernantl'installation et les risques qu'elle comporte; cerapport devrait:

a) indiquer la nature des produits dangereux misen dans l'installation et les quantitésutilisées;

b) indiquer les dispositions prises pour assurer lasüreté d'exploitation, pour prévenir ou corrigertoute deviation par rapport aux modesopératoires prévus qui est de nature aprovoquer un accident majeur et pour faire facea toute situation critique dans le périmètre del'installation;

c) indiquer la nature des accidents majeurs qulpourraient se produire, leur degré deprobabilité et les consequences qu'ils auraient;

d) établir que l'exploitant connalt précisément lesrisques d'accident majeur que comporte sonactivité et qu'il a pris les mesures de sécuritéappropriées.

Par là, le rapport aidera les autorités comrnel'exploitant a determiner correctement la del'instailation.

Pour remplir son but, le rapport de sécurité doit,dune part, fournir des informations précises sur lesinstallations, les processus techniques et les lieuxcirconvoisins, d'autre part, comporter une étude desdangers qul permet de connaItre la nature desaccidents majeurs qui pourralent se produire, leurdegré de probabifité et leur importance, comme lesmoyens a mettre en ceuvre pour en prévenir lesrisques ou en limiter les consequences.

Le rapport de sécurité, dont on trouvera unexemple a l'annexe 6, devrait ainsi contenir lesinformations suivantes:

A. Description de l'installation et des procédéstechniques

1. Installation

a) implantation géographique:

— plans de l'installation;

— zones circonvoisines (usines, voiespubliques, bâtiments, hôpitaux,écoles, etc.);

b) construction:

— matériaux (seulement ceux qui ontune importance du point de vue dela sécurité);

— specifications techniques(pressions, temperatures, capacités)

— fondations (stabifité);

c) zones de protection (protection contreles explosions, distances de sécurité);

d) voies de circulation:

— voies d'évacuation;

— voies de circulation pour lesservices d'intervention en casd' accident.

2. Procédés techniques

a) fonction technique de l'installation;

b) caractéristiques générales:

— operations fondamentales;

— reactions physiques et chirniques;

— dispositifs de stockage dansl'installation;

23

- La maltrise des risques d'accident majeur

— traitement des déchets (evacuation,conservation sur place, recyclage,elimination);

— evacuation ou traitement deseffluents gazeux;

c) paramétres dexploitation: descriptiondes différentes phases des procédés,avec les paramètres importants pour lasécurité (pressions, temperatures);

d) description des procédés, depréférence a l'aide de schémas et dediagrarnmes renseignant sur:

— les appareils et les équipementstechniques;

— les systèmes dalirnentation enénergie et en fluides dexploitation;

— les conditions caractéristiquesd'exploitation;

— les caractéristiques des reservoirset des tuyauteries contenant dessubstances dangereuses;

— les systèmes de commande et deregulation;

e) description des dispositifsdalimentation en énergie et en fluidesd'exploitation intéressant la sécurité(electricité, air comprimé, vapeur,refrigerants, gaz inerte) et, s'il y a lieu,des dispositifs de secours.

B. Description des produits dangereux

1. Produits

a) phases des procédés au cours desquelsles produits sont (ou peuvent être)presents;

b) quantités;

c) propriétés physiques et chimiques;

d) données intéressant la sécurité (limnitesd'explosibiite, point déclair, stabifitéthermique);

e) données toxicologiques (toxicité, effets,perception olfactive):

f) valeurs critiques (limites d'exposition,concentrations létales).

2. Forme des produits: forme sous laquelle lesproduits peuvent être presents outransformations qu'ils peuvent subir en casde conditions anormales.

C. Etude préliminaire des dangers

A partir de la description de l'installation et desprocédés techniques doublée de celle des produitsdangereux, II est possible de mettre en evidence lesrisques d'accident et de determiner les éléments del'installation, les mesures de sécurité ou lesinterventions humaines auxquels ily a lieu de prêterune attention particulière. C'est ce que permet defaire létude préliminaire des dangers (voir 3.1.1.1).

Cette étude conduit a établir une liste deséléments de l'installation, des systèmes de sécuritéet des operations qui pourralent jouer un role dansla genèse dun accident majeur: on les appellera les

critiques>)

D. Description des éléments critiques

II est nécessaire de donner une description plusdétaillée des éléments critiques mis en evidencepar 1 étude préliminaire en vue de l'évaluation desrisques pour laquelle II faut avoir les informationssuivantes:

a) fonction;

b) nature et importance des efforts et descontraintes;

c) importance du point de vue de la sécurité;

d) critères de conception particuliers;

e) systèmes de commande et de regulation,systèmes d'alarme;

1) dispositifs de decompression;

g) dispositils spéciaux de regulation des fluides;

h) installations de retention, cuves pour vidangerapide;

i) systèmes de pulvérisation d'eau;

j) protection contre l'incendie.

24

Role des exploitants

E. Evaluation des risques

La phase suivante est l'évaluation des risques,a partir des éléments apportés par l'étudepréliminaire et de toutes les informations donnéessur l'installation dans les sections descriptives durapport de sécurité. Pour faciliter lévaluation, ceguide fournit les instruments suivants:

— les méthodes de diagnostic décrites dans lasection 3.1. 1;

— la liste des grandes causes d'accident donnéedans la section 3.2:

— la description des systèmes de sécurité donnéedans la section 3.3.3.

On exploitera en outre les enseignementssusceptibles d'être tires de l'ana]yse des accidentsqul auralent Pu survenir soit dans l'installation, soitdaris d'autres installations semblables.

II est recommandé de procéder a une étudesystématique des dangers et des conditions defonctionnement selon la méthode exposée dans lasection 3.1.1.2 et de donner toutes informationsutiles a ce sujet dams le rapport de sécurité. Ontrouvera une description complete de la méthodea l'annexe 3.

Si le diagnostic met en evidence des élémentsparticulièrement délicats (dispositifs de sécurité,dispositffs de commande et de regulation,interventions du personnel dexploitation), IIconvient de procéder sur ces éléments a une étudede fiabilité, qui montrera si des precautions

ont été prises pour prévenir lesaccidents. Si tel n'est pas le cas, il faudra sattachera améliorer la de ces éléments.

F. Organisation

II importe de prendre en consideration, pourl'évaluation globale de la sOreté des installations, lesdispositions adoptées sur le plan de l'organisationde l'exploitation. Le rapport devrait contenir desinformations sur:

a) les programmes d'entretien et d'inspection;

b) les directives pour la formation du personnel:

c) l'attribution et la delegation des responsabilitéspour la sécurité;

d) la mise en ceuvre des procedures de sécurité.

G. Evaluation des consequences d'accidentsmajeurs

Cette section du rapport devrait dormer desiriformations sur les accidents qul pourralent seproduire:

a) dégagements possibles de produits dangereuxou dénergie:

b) dispersion possible des produits dégagés;

c) evaluation des effets des dégagements (étenduede la zone atteinte, effets sur la sante, degatsmatériels).

Ii existe des modèles physiques qul peuventêtre utilisés pour cette evaluation. On trouvera plusde details a ce sujet dams divers ouvrages (Havenset Spicer, 1984: Pays-Bas, Direction generale dutravail, 1979). Pour les méthodes de calcul desconsequences des accidents, on se reportera al'anriexe 4.

H. Dispositions prises pour atténuer lesconsequences des accidents

Si les mesures de sécurité qui doivent êtreprises a l'intérieur des installations reléventexciusivement de l'exploitant, les dispositionsprévues pour atténuer les consequences desaccidents qui pourraient se produire intéressentégalement les pouvoirs publics. Le rapport devraitindiquer de facon détaillée les dispositions prisespar l'exploitant dans ce sens (section 3.4),dispositions qui devraient être coordonnées aveccelles que les autorités sont appelees a arrêter. Lesinformations en question concernent notamment:

a) les systèmes d'alarme;

b) les plans dintervention en cas d'accident;

c) les services d'intervention.

3.5.2.3. Rapports d'accident

Si un accident majeur se produit dams uneinstallation, l'exploitant devrait le declarerinimédiatement a l'autorité competente. Le rapportdevrait contenir les informations suivantes:

a) circonstances de 1' accident:

b) produits dangereux;

c) données disponibles pour évaluer les effets del'accident sur les personnes et l'environnement:

25

- La 1

d) mesures d'urgence prises.

Le rapport devrait indiquer en outre les mesuresenvisagées:

a) pour atténuer les effets a moyen ou a long termede l'accident;

b) pour prévenir la répétition de l'accident.

Pour la declaration de laccident, on pourraemployer une semblable a celle qui a étéétablie daris les Communautés européennes et qulest reproduite a lannexe 7.

3.5.3. Mise I jour des rapports de sécurité

11 pourra être nécessaire de mettre a jour lesrapports de sécurité dans les cas suivants:

a) modifications importantes de l'installation oudes procédés techniques;

b) existence d'informations nouvelles sur lesproduits dangereux;

c) progrès importants dans les techniques desécurité.

Les rapports devraient en principe être mis ajour périodiquement, tous les trois, quatre ou cinqans.

26

L -

La prevention des accidents majeurs, dans l'optiquede ce manuel, est, fondamentalement, laffaire desexploitants d'installations a hauts risques. Dans lecadre du système global de prevention etd'intervention en cas daccident, l'action desexploitants doit être appuyée et suivie par lespouvoirs publics, a qui II appartient de prendre lesmesures indiquées ci-après.

4.1. Identification des installationsprésentant des risques d'accidentmaj eur

Comme on la vu, l'autorité compétente doitorganiser le recensement des installationsprésentant des risques d'accident majeur. La façonde conduire ce recensement est exposée auchapitre 2.

Suivant le nombre des installations recensées etles ressources disponibles, II convient de définir unchamp d'action prioritaire pour la mise en place dusystème de rapports de sécurité et l'élaboration desplans d'intervention dans les zones dimplantationdes installations, cela en fonction des critèressuivants:

— nature des substances dangereuses mises enet quantités présentes;

— emplacement des installations par rapport auxzones habitées.

Des indications utiles peuvent être données parle nombre des accidents enregistrés avec lessubstances considérées; on pourra trouver desiriformations a ce sujet dans les etudes desstatistiques daccidents (Lees, 1980) ou danscertaines bases de données internationales (parexemple MHIDAS au Royaume-Uni).

4.2. Système de rapports de sécuritéConformément a l'ordre de priorité établi a

partir du recensement des installations a hautsrisques, l'autorité compétente devra fixer une datelirnite pour la soumission des rapports de sécurité,en laissant aux exploitants assez de temps (un oudeux ans) pour les installations existantes.

Lors de l'examen de ces rapports, lautoritévérifiera si les conditions énumérées au chapitre 3de ce manuel sont remplies et si les informationsfourmes sont correctes.

4. Role des pouvoirspublics

L'examen doit comprendre une étude détailléedu rapport et, notamment, du diagnostic desrisques; par ailleurs, il doit saccompagner duneinspection sur place de tous les éléments et de tousles processus réputés <<critiques>> dans le rapport desécurité.

Lautorité compétente doit étudier en outre leplan d'intervention a l'intérieur des installations etsassurer qu'il cadre bien avec le plan d'interventionétabli pour les zones circonvoisines. La question desplans dintervention, intérieurs et extérieurs, esttraitée au chapitre 6.

4.3. Mesures visant a limiter lesconsequences des accidents

Les plans dintervention pour les zonescirconvoisines des installations serontvraisemblablement établis par les autorités locales.Ils devraient l'être en consultation avec lesexploitants et les services intéressés: police,sapeurs-pompiers, services d'ambulance, hôpitaux,service des eaux, transports publics, etc.

Ces plans devraient être tenus a jour de façon apouvoir touj ours être mis en ceuvre sur-le-champ. IIimporte d'assurer lentramnement du personneldintervention et l'orgariisation d'exercices desecours, sujets traités dans la section 6.3.

Les services dintervention doivent être enmesure, dune part, daider les exploitants a faireface aux effets i.mmédiats dun accident a l'intérieurdes installations, d'autre part, de combattre les effetsque l'accident pourrait avoir dans les zonescirconvoisines. II s'écoule dans bien des cas uncertain temps avant que ces zones soient touchées,ce qul permet de prendre les premieres mesures desecours. Les effets risquent toutefois de persisterpendant plusieurs heures, voire plus longtemps, etde nécessiter la mobilisation de moyensconsidérables (pour assurer au besoin lévacuationde la population, interdire l'accès des zonessinistrées, organiser l'approvisionnement, etc.).

4.4. Autres mesures

4.4.1. Implantation géographiquedes installations

Ii appartient aux pouvoirs publics de decider s'ilfaut séparer certaines installations a hauts risques

27

La maltrise des risques d'accident majeur

des zones d'activité ou d'habitation. Le sujet est matière de risques daccident majeur, les autoritéstraité a l'aririexe 8. compétentes devraient sil y a lieu:

a) s'assurer le concours technique dun groupe4.4.2. Programme d'inspection d'experts;Une fois le champ d'action prioritaire fixé a b) preparer des listes de contrôle des mesures de

partir du recensement des installations et selon leur sécurité dans les installations;implantation géographique, il importe de mettre enplace un système d'inspection pour contrôler c) mettre au point un système et des programmes1 application des mesures spéciales applicables a d'inspection pour les services charges deces installations, en sus des mesures ordinaires de visiter les installations.sécurité et d'hygiène du travail. Toutes ces tâches sont décrites en detail au

Suivant lexpérience quelles possèdent en chapitre 7.

28

Les travailleurs ont, sur le plan de la sécurité, latâche capitale de faire fonctionner les installationsdune manière prudente et sOre. Aussi bien conçueset construites que soient celles-ci, II faut, pourassurer la sOreté de fonctionnement, que lestravailleurs demeurent toujours conscients de lanature dangereuse des substances mises en ceuvreet qu'ils assument le role qui est le leur dans lasécurité.

5.1. Role des travailleursLes travailleurs devraient apporter leur appul et

participer a l'application des mesures arrêtées, surle plan de l'exploitation et dans les autres domaines,dans le cadre du système de prevention et deprotection. Ils peuvent jouer un role actif en vefflantconstarnment a la süreté des postes de travail et dumateriel et en appliquant toutes les consignes desécurité et d'hygiène concernant lear travail.

Les travaffleurs doivent touj ours utilisercorrectement tous les moyens et tous les dispositifsprévus pour lear protection et celle des autrespersonnes. ils ne doivent en aucun cas enlever,modifier ou déplacer ces dispositifs, saufautorisation expresse, ou en entraver lefonctionnement, in aller a l'encontre des méthodesou des procédés adoptés en vue d'éviter lesaccidents et les atteintes a la sante. Ils ne doiventpas davantage toucher au materiel, notaniment auxdispositifs de comrnande, aux machines, a larobinetterie, aux tuyauteries, aux canalisations etaux appareils électriques, qu'ils ne sont pasautorisés a actionner ou a utiliser ou qu'ils ne sontpas charges d'entretenir.

Les défectuosités constatées au cours du travaildoivent étre signalées sans délal au supérieurcompetent. Si les travaffleurs jugent, d'après learexperience professionnelle, que l'exécution dunetâche qul lear a été confiée ou qul a été confiée ad'autres travailleurs met lear vie ou lear sante endanger, ils doivent irnmédiatement faire part deleurs craintes a lear supérieur, aux délégués a lasécurité et au service de sécurité des installations.

5. Role des travailleurset de leurs organisations

La collaboration des travailleurs face a des situationsde danger imminent est primordiale pour laprevention des accidents majeurs.

Les travailleurs doivent être informés dunemanière complete et appropriée des risquesd'accident majear que comporte lear travail. Ilsdevraient notamment recevoir une information desécurité et d'hygiène lors de la plarufication ou de lamodification des procédés d'exploitation ou del'organisation du travail.

5.2. Role des organisationsde travailleurs

Au niveau national et au niveau de l'entreprise,les organisations de travaffleurs peuvent prendreune grande part a l'établissement et a la mise enceuvre du système de prevention et d'interventionen cas d'accident. Convenablement informées, ellespeuvent participer activement a l'étude desproblèmes de sécurité et des moyens de faire faceaux risques. Les organisations de travailleursdevraient s'attacher a développer la vigilance et lacompetence de lears adherents en ce qui concernela sécarité des installations a hauts risques et lessubstances chimiques dangereuses.

L'activité de formation de ces organisations estparticulièrement importante. Cette formation devraitfamuiariser les travaillears avec les principesfondamentaux de la prevention et de la lutte contreles risques d'accident majeur et insister sur lesaspects concrets de la sécurité aux postes de travail.II convient d'encourager la formation de spécialistessyndicaux de la prevention des risques d'accidentmajeur. II importe egalement d'élaborer du materielde formation et d'information a l'intention destravailleurs et de leurs organisations et d'en assurerla plus large utilisation.

Les organisations de travai]lears et lesorganisations d'employeurs devraient avoir desechanges de vue réguliers au sujet du système deprevention des risques d'accident majeur et deprotection, des dispositions a prévoir et de lear miseen ceuvre.

29

6. Plans d'interventionen cas d'accident

6.1. Introduction

6.1.1. DefinitionLéventualité envisagée ici est celle de l'accidentmajeur, de nature a mettre les personnes en danger,a entrairier des dommages matériels graves et aprovoquer des perturbations sérieuses a l'intérieuret a l'extérieur des installations. L'accident requierten principe l'intervention des services de secoursextérieurs pour la conduite dune action efficace. Lasituation critique peut être causée par de multiplesfacteurs: défaillance des installations, erreurhumaine, collision de véhicules, séisme, acte desabotage, etc. Quelle que soit la cause, elle semanifeste en general sous trois formes principales:incendie, explosion, degagement de substancestoxiques.

6.1.2. Observations généralesIi a été principalement question jusqu'ici de la

prevention des accidents, grace a des mesuresappropriées sur le plan de la conception, delexploitation, de l'entretien et de l'inspection desinstallations. Ces dispositions diminuentcertainement les risques d'accident, sans pouvoirles éiirniner complètement: ii n'est pas possible deparvenir a la sécurité absolue et II est indispensablede prévoir, a côté des mesures de prevention, desmesures pour limiter les consequences desaccidents qui pourraient se produire. Pour cela, IIest essentiel d'étabhr des plans d'intervention encas de situation critique: puisque des accidentspeuvent survenir, il s'agit den prévoir lesconsequences et d'arrêter les dispositions aprendre dans le périmètre des installations commea l'extérieur de celles-ci.

La planification de ces mesures nest qu'unaspect de la sécurité, qul ne peut pas être dissociédes autres: ce nest pas parce que ion aura élaboréun plan dintervention en cas d'accident qu'il seramoms nécessaire de veffler a la sfireté desinstallations. Avant d'entreprendre l'élaboration duntel plan, les exploitants devraient s'assurer que lesconditions de sécurité requises sont réaliséesconformément a la legislation applicable.

On est généralement amené a établir deuxplans d'intervention, l'un pour les installationselles-mêmes, lautre pour les zones circonvoisines.Les deux plans doivent cadrer parfaitement l'un

avec 1' autre et répondre au même diagnostic de lasituation a prévoir en cas d'événement critique.L'établissement du plan d'intervention dans lepérimètre des installations incombe aux exploitants.Celui du plan d'intervention extérieur peut êtreconfié par la legislation a diverses instances; auxtermes de la directive des Communautéseuropéennes du 24juin 1982, par exemple, ii l'estaux autorités locales.

6.1.3. Objectifs

sont:Les objectifs généraux des plans d'intervention

a) de circonscrire les situations critiques et de lesmaltriser si possible;

b) de limiter le plus possible les effets desaccidents sur les personnes et les choses.

Pour maltriser la situation critique, II faut uneintervention rapide du personnel d'exploitation etdes équipes spéciales de l'entreprise, a l'aide desmoyens de sécurité et de protection (dispositifsd'arrêt d'urgence, installations de pulvérisationd'eau, materiel de lutte contre i'incendie, etc.).

Pour limiter les consequences de l'accident, IIs'agira d'engager des moyens de secours et depremiers soins, d'informer sans délai la populationdes zones circonvoisines, de l'évacuer au besoin,d'assurer la remise en état des zones sinistrées.

6.1.4. Determination des situations a prévoir

Cette étape est primordiale pour l'établissementdes plans d'intervention a l'intérieur et a l'extérieurdes installations. II appartient aux exploitants derechercher systématiquement les situationscritiques qui pourraient se produire — desévénements mineurs auxquels le personneld'exploitation serait en mesure de faire face sansaide extérieure aux accidents graves pour lesquelsil y a eu lieu d'établir des plans d'intervention.L'expérience montre que, a côté des accidents degrande envergure, II survient quantité d'incidents demoindre gravite ou d'événements critiques qu'il estpossible de maltriser avant qu'ils prennent desproportions extremes.

La plupart des accidents majeurs relèvent descategories suivantes:

31

La maltrise des risques d'accident majeur

1. Evénements oü des substances iriflammablesentrent en jeu

a) incendie sans risque d'explosion; nature dudanger: exposition prolongée a unrayonnement thermique intense/a unefumée dense;

b) incendie menaçant des installationsrenfermant des substances dangereuses;nature du danger: propagation del'incendie, explosion ou degagement desubstances toxiques;

c) explosion sans alerte préalable ou avec unealerte de dernière minute; nature dudanger: onde de choc, projections dedebris, exposition a un rayonnementthermique intense.

2. Evénements oü des substances toxiquesentrent en jeu

a) degagement lent ou intermittent dunesubstance toxique, par exemple par unevanne présentant une fuite;

b) incendie menaçant des installationsrenfermant des substances toxiques; naturedu danger: dégagement des substanceshors des éléments de l'installation oü ellessont contenues;

c) dégagement rapide de durée lirnitée dQ aune défaillance matérielle, par exemple larupture dune tuyauterie; nature du danger:formation dun nuage toxique de faibledimension, susceptible de se disperserrapidement;

d) degagement massif dü a la défaillance dunélément important des installations(reservoir de stockage, réacteur) ou audéclenchement dune reaction chirniquenon contrôlée et a la défafflance dessystèmes de sécurité; le degagement peutmenacer une très vaste zone.

Létude des possibifités d'accident devraitaboutir a l'établissement dun rapport indiquant:

a) les accidents les plus graves a envisager;

b) l'enchaInement d'événements menant a cesaccidents;

c) la chronologie de ces événements;

d) l'ampleur de ces événements (en admettantqu'il soit possible de les maltriser);

e) la probabifité relative des événements;

f) les consequences de chacun des événements.

Ce rapport pourra faire partie du rapport desécurité (voir section 3.5) ou être élaboréséparément en vue de l'établissement des plansd'intervention.

Ii convient de determiner, pour tous lesaccidents a envisager, la quantité de substancedangereuse susceptible d'être dégagée, la vitessedu dégagement et les effets de l'accident (parexemple le rayonnement thermique en casd'incendie ou les concentrations en cas dedégagement toxique) en fonction de la distance desinstallations. Les consequences des accidentsmajeurs sont évoquées au chapitre 1; la question deleur evaluation est abordée au chapitre 3 et al'annexe 4.

Les tableaux 8, 9 et 10 indiquent les effets dusouffle dune explosion, les effets du rayonnementthermique sur la peau et les effets de l'action duchiore, le gaz toxique le plus répandu, sur l'homme.II est indispensable de disposer, pourl'établissement des plans d'intervention, dedonnées analogues pour toutes les substancestoxiques utilisées. 11 appartient aux exploitants des'informer auprès des fournisseurs des risques queprésentent les substances dangereuses.

Cette evaluation générale des risquesd'accident majeur sert de base a l'élaboration desplans d'intervention a l'intérieur et a l'extérieur desinstallations.

Des méthodes de determination des risques ontété mises au point et sont courarnment appliquéesdans de nombreux pays, en particulier pour l'étuded'opérations ou d'instaflations nouvelles. Nous avonsdécrit au chapitre 3 l'une de ces méthodes, qulconsiste a analyser systématiquement toutes lespossibilités de dysfonctionnement a tous les stadesdes processus et dans tous les secteurs desinstallations (3.1.1.2: étude des dangers et desconditions de fonctionnement); on trouvera plus dedetails a ce sujet a l'aimexe 3.

32

Plans d'intervention

Tableau 8. Effets du souffle d'une explosionSurpression maximale Objet EffetValeur appreximativeen kPa' sur une surfaceverticale

0,7 a 1 Vitres 5% casséesl,4à3 50%cassées3à6 90%cassées1,4 a 3 Maisons Habitables après

reparation: dégâtsaux plafonds, auxfenêtres et ala toiture(tuiles)

3 a 6 Dégâts structurelsmineurs, cloisons etéléments demenuiserie arrachés,miles soufflées

6 a 9 Fortes et fenêtresenfoncées

14 a 28 Inhabitables:effondrement partielou total de la toiture,demolition partielledun ou de deux mursextérieurs, dégâtsimportants aux mursporteurs intérieurs

35a80 50-75%delamaçonnerieextérieure détruiteou rendue instable

80 a 260 Demolition presquecomplete

70 170 Poteaux Abattustelephoniques

170 a380 Grosarbres Abattus80 a 190 Wagons de chemin Limite de

de fer dérafflement'100 kPa = 1 bar.

Tableau 9. Effets du rayonneznent thermique sur la peaunon protégéeIntensité du rayonnement Durée dexposition (s) avantkW/in2

Ia sensation de douleur Ia formation dampoules

Au-dessous de 2,5 Exposition prolongee supportable2,5 40 65

5 16 25

8 8 13,5

11 5 8,518 2,5 4,3

22 2 3

Tableau 10. Effets du chlore sur l'hoznme

Concentration (ppm') Duiée dexposition Effet

3-6 — Odeur piquante ousensation de brOlure,mais tolerance sansdornrnage pour lasante pendant uneheure au maximum

10 1mm Toux10-20 30 mm Dangereux: irritation

immediate du nez, dela gorge et des yeuxaccompagriée detoux et delarmoiement

100-150 5 a io mm Peut être mortel pourdes personnesvulnérables

300-400 30 mm Concentration létalemédiane, mortellepour50%despersonnes exposées(personnes actives enbonne sante)

1 000 Courte (quelquesinspirations)

Issue mortelleprobable

I ppm = 3 mg/rn3,

6.2. Plans d'intervention a l'intérieurdes installations

6.2.1. Elaboration du plan et organisationdes services d'intervention

Le diagnostic des risques conduit soit aapporter des ameliorations aux installations ou auxprocédés, par exemple a mettre en place dessystèmes de sécurité supplémentaires ou a adopterdes méthodes plus sOres, soit a constater que lesrisques sont assez faibles pour pouvoir êtreacceptés.

C'est a lexploitant qu'il appartient d'élaborer leplan d'intervention a l'intérieur des installations, enfonction du diagnostic final. Le plan doit êtreexpressément conçu pour les installationsconsidérées. Dams les installations trés simples, IIsuffira peut-être d'alerter les travailleurs et de faireappel pour le reste aux services de secoursextérieurs. Dans les grandes installations oü sedéroulent des processus complexes, le plan peutdevenir un gros document comprenant les élémentsqui suivent:

a) description des événements prévus: nature,importance, probabifité;

33

La maitnse des risques d accident majeur1

b) description du plan et liaison avec les autoritéset les services d'intervention extérieurs;

c) procedures a suivre:

— déclenchement de l'alerte;

— communications a l'intérieur desinstallations et avec l'extérieur;

d) designation des responsables des secours etdescription de leurs fonctions:

— chef d'intervention en cas d'incident;

— directeur general des secours;

e) établissement du poste de commandement;

f) mesures a prendre a l'intérieur des installations;

g) mesures a prendre a l'extérieur des installations.

Le plan devrait indiquer les modalités selonlesquelles les personnes désignées au lieu del'incident peuvent déclencher au moment opportunles interventions requises a l'intérieur ou al'extérieur des installations. H doit prévoir desmesures pour assurer autant que possible, parexemple par mise a l'arrêt, la neutralisation dessecteurs touches de l'installation. Pour lesinstallations complexes, II devrait dormer la listecomplete des responsables qul devront êtresuccessivement appelés d'autres secteurs del'installation ou de l'extérieur.

II importe de prevoir des moyens d'intervention— personnel et materiel —raisonnables susceptiblesd'être mobifisés rapidement. L'exploitant doits'assurer qu'il existe sur place des moyenspour la mise en ceuvre du plan, en collaborationavec les services de secours extérieurs, dans lesdifférentes éventua]ités envisagées (alimentation eneau pour le refroidissement des installations, parexemple, et personnel nécessaire pour la mise enceuvre des lances).

Ii importe aussi de bien étudier les délaisd'intervention. Le facteur temps, qul estextrêmement important, est souvent negligé. Enadmettant par exemple qu'il faffle 15 minutes aprèsle debut de l'incident pour que les pompiersarrivent et 15 autres minutes pour qu'ils se déploientet mettent en place leur materiel, II faut détermmersi les moyens prévus sur place permettront decontenir l'incident tout ce temps. Un reservoir de1 tonne de chlore liquide se vide, par une vanne

grande ouverte, en une dizaine de minutes, et unebouteffle de gaz plus vite encore; si ce sont desaccidents qui peuvent se produire, II faut pouvoirintervenir assez vite pour que cela en vaille lapeine.

11 convient de tenir compte, dans le plan, desabsences pour cause de maladie, des congés et despériodes de fermeture pendant lesquelles seul lepersonnel de gardiennage, peut-être, sera present:le plan doit être applicable quels que soient lesvariations des effectifs ou les autres aléas quipeuvent se produire.

6.2.2. Moyens d'alarme et de communication

Les communications ont une importanceextreme dans la conduite des interventions en casde situation critique.

Dans de nombreuses installations, touttravaffleur est autorisé a dormer l'alarme en casd'urgence, de facon qu'il soit possible d'agir au plusvite pour maitriser la situation. Les systèmesd'alarme sont de différentes sortes. Lescaractéristiques du système dependent notanirnentde la taffle des installations. II devrait y avoir annombre suffisant de points d'oii II soit possible dedéclencher l'alarme soit directement, en actionnantune alarme acoustique, soit indirectement, enenvoyant un signal ou un message a an centreoccupé en permanence. L'alarme doit êtrecommuniquée au chef d'intervention (voir 6.2.3.1),lequel devrait évaluer la situation et appliquer lesmesures appropriées. Dans les zones trèsbruyantes, II convient d'installer au besoin plusieursdispositifs d'alarme acoustique ou des feux a éclats.Les dispositifs d'alarme automatiques sont utilesdans certaines installations.

Ii convient aussi de mettre en place an systèmede communication pour avertir les servicesd'intervention extérieurs des le déclenchement del'alarme. Les dispositions précises a prendredevront être arrêtées sur le plan local. Dans certainscas, il est indique d'établir une ligne decommunication directe avec le poste dessapeurs-pompiers. Ii peut être utile de convenir duncode pour indiquer la nature des incidents et leurgravité.

34

- Plans d'intervention

6.2.3. Designation des responsables etdéftnition de leurs fonctions

Pour assurer des interventions efficaces, il estnécessaire de designer des responsables appelés aassumer certaines fonctions, souvent distinctes deleurs fonctions ordinaires, en cas d'incident. Lesdeux principaux sont le chef d'intervention en casd'incident et le directeur general des secours.

6.2.3.1. Chef d'intervention

La persorme désignée comme chefd'intervention est souvent celle sous la direction dequi les installations sont placées au moment oCl'incident survient. Ii convient, dans les installationstravaillant en continu, d'organiser une permanence.Ii appartient au chef d'intervention d'assumer, dansun premier temps, la direction des operations. IIpourra avoir a prendre des decisions concernant lesinstallations voisines susceptibles dêtre touchéespar l'incident si les precautions nécessaires ne sontpas prises.

Les fonctions du chef d'intervention sont lessuivantes:

a) évaluer la gravité de l'incident (a l'intention desservices d'intervention intérieurs et extérieurs);

b) déclencher les mesures prévues pour assurer lasécurité du personnel, limiter le plus possibleles dommages causes aux installations et auxbiens et réduire au minimum les pertes deproduits;

c) diriger les operations de secours; en casdincendie, conduire la lutte contre le feu jusqu'àl'arrivée des sapeurs-pompiers (si leurintervention est nécessaire);

d) faire rechercher les victimes;

e) faire évacuer les travaffleurs dont la presencenest pas indispensable vers les points derassemblement;

1) établir un point de communication avec le postede commandement (voir section 6.2.4);

g) remplir les fonctions du directeur general dessecours jusqu'à l'arrivée de celul-ci;

h) renseigner et conseffler comme II convient lesservices d'intervention extérieurs.

Le chef dintervention doit être facilementreconnaissable sur les lieux de l'incident; a cette fin,II porte generalement un casque de protection etune veste dune couleur particulière, connue de tousles intéressés, qui le distinguent aussi des membresdes services de secours extérieurs.

6.2.3.2. Directeur général des secours

Le directeur des secours est fréquement choisiparmi les cadres supérieurs. Ii est chargé d'assurerla direction génerale des operations depths le postede commandement, relevant le chef d'intervention —qul 1' assume dans un premier temps — de cettemission.

Plus précisément, les fonctions du directeur dessecours sont les suivantes:

a) determiner (si cela nest pas déjà fait) si l'on setrouve ou ion risque de se trouver devant unesituation grave exigeant le concours desservices d'intervention et la mise en duplan d'intervention extérieurs (voir section 6.3);

b) prendre la direction directe des operations dansl'ensemble des installations, en dehors de lazone touchée;

c) analyser en permanence les evolutionspossibles pour determiner le cours probabledes événements;

d) faire mettre les installations a l'arrêt et les faireévacuer s'11y a lieu aprAs consultation du chefd'intervention et des autres responsables de lasécurité;

e) veffler a ce que les victimes reçoivent les soinsnécessaires;

f) assurer la liaison avec le commandement dessapeurs-pompiers, le commandement de lapolice et les services d'inspection;

g) organiser la circulation a l'intérieur desinstallations;

h) faire tenir le journal des événements;

assurer l'information des médias;

surveffler la remise en état des zones sinistréesaprès l'accident.

A côté du chef d'intervention et du directeur dessecours, d'autres membres du personnel ont desfonctions particulières a remplir dans la mise en

35

i)

I)

La maitrise des risques d accident majeur

du plan d'intervention: directeurs dessecteurs de l'installation qul ne sont pas directementtouches, secouristes, personnes chargees del'accueil des blesses, techniciens charges descontrOles de l'atmosphère, personnes appelées aassurer la liaison avec les médias. Tous doivent êtreinformés précisément de leur mission des la miseen chantier du plan d'intervention.

6.2.4. Poste de coxn.mandement

Le poste de commandement est l'endroit d'oüles operations sont dirigées et coordorinées. Yseront presents le directeur des secours, lesresponsables de la sécurité et les commandantsdes sapeurs-pompiers et de la police.

Dans les installations de petite taffle, le poste decommandement peut être situé dans un bureauprévu pour être ainsi utilisé en cas d'accident. Dansles grandes installations, ii convient d'amenager unlocal special. Dans tous les cas, le poste doit êtreéquipé, pour la transmission des informations et desordres, de moyens de communication qui assurentune liaison permanente avec le chef d'intervention,les différents secteurs des installations et l'extérieur.

Le poste de commandement devrait disposerdes moyens suivants (selon les conditions et lesbesoins):

a) un nombre suffisant de téléphones pour lescommunications avec l'extérieur; l'un d'euxdevrait si possible être réservé auxcommunications sortantes avec ligne directe(en prevision du risque de surcharge ducentral télephonique);

b) un nombre suffisant de téléphones pour lescommunications a l'intérieur des installations;

c) un émetteur-récepteur radio;

d) un plan des installations portant les indicationssuivantes:

— secteurs oit se trouvent d'importantesquantités de produits dangereux;

— endroits oii se trouvent les equipements desécurité;

— système de lutte contre l'incendie et prisesd' eau;

— entrées et voies de circulation dans les

installations (avec des informations sur lestravaux en cours);

— points de rassembiement;

— implantation des installations par rapportaux zones circonvoisines;

— parcs de stationnement des véhiculesroutiers et voies ferrées;

(d'autres plans devraient être disponibies poursituer les zones touchées, etc. lors dunaccident);

e) des blocs-notes, des stylos et des crayons;

f) Ia liste nominative du personnel;

g) la liste des responsabies de la sécurité, avecleur adresse, leur numéro de téléphone, etc.

Le poste de commandement devrait être situédans une zone aussi peu exposée que possible.Dans les grandes installations et dans celles II

existe un risque de dégagement toxique, II convientd'envisager i'aménagement de deux postes pourpoUVoir, si inn est inutilisable, occuper l'autre.

6.2.5. Mesures a prendre a l'intérieurdes installations

Le but premier du plan d'intervention dans lepérimètre des installations est de contenir et demaItriser l'incident de façon qi.f II ne puisse sepropager aux secteurs voisins. Ii nest pas possiblede prévoir dans le plan tout ce qui pourra arriver;pour agir efficacement, II faudra savoir prendre, facea l'événement, des decisions et des mesuresappropriées. On évoquera cependant ici quelquesquestions importantes.

Evacuation

Le personnel dont la presence n'est pasindispensable est en principe évacué de la zone dei'incident et des zones voisines. Ii devrait être dirigévers un point de rassembiement déterminé aupréalable, dans une zone sure des installations. Danscertains cas, notamment face au risque dedégagement toxique, II faut prévoir plusieurs pointsde rassemblement, seion la direction du vent. Cespoints doivent être clairement signalés. Le plandevrait designer une personne chargee d'établir laliste de tous ceux qui arrivent au point derassemblement, liste qui sera communiquee auposte de commandement.

36

Plans d'intei-vention

Pointage du personnel

II est tres important de pouvoir faire un pointagedes personnes présentes lors dun incident, maisc'est une operation qui peut être fort diffidile. Enraison de la presence de visiteurs ou de personnelappartenant a des entreprises extérieures, en raisondes changements de poste (dans le travail encontinu), des absences et des congés, finesthabituellement pas possible en pratique de tenirune liste precise des personnes présentes a toutmoment dans les installations. En général, ondispose d'une liste nominative du personnel quipeut être rnlse a jour rapidement en cas d'incident.II conviendrait de tenir aussi une liste détaillée dupersonnel appartenant a des entreprises extérieuresainsi qu'une liste des visiteurs.

Au poste de commandement, un pointeurdevrait être chargé de réunir la liste des personnesarrivées au point de rassemblement et celle despersonnes engagées dans les operations desecours, pour les collationner avec la liste (mise ajour pour la journée) des personnes présentes enprincipe dans les installations. Si, d'après cepointage, fly a des personnes manquantes quiauraient Pu se trouver dans la zone de l'incident, ledirecteur des secours doit en être informé etprendre les dispositions nécessaires pour organiserles recherches.

Tenue d'un fichier du personnel

Ii est indispensable davoir accès a certainsrenseignements personnels pour pouvoir informerrapidement les familIes des éventuelles victimes.II conviendrait de conserver, au poste decommandement, un fichier du personnel (contenantdes indications telles qiie le nom et l'adresse dessalaries, le nom et l'adresse du parent le plusproche, etc.) et de le mettre réguliérement a jour,pour tenir compte des mouvements de personnelet des changements a apporter dans lesrenseignements consignés.

Relations avec les médias

Les incidents qui pourralent se produire nemanqueront pas de susciter l'intérêt des médias, etil faut sattendre, en cas d'accident grave, a ce quela radio et la télévision rendent compte trèslargement de l'événement. Si des dispositionsappropriées ne sont pas prises, la presence des

journalistes risque de gêner le personneld'intervention dans sa tâche. II importe donc, lorsde tout incident qui se prolonge, d'assurer uneinformation de source autorisée et de designer a ceteffet, parrni les cadres, un porte-parole exclusif del'entreprise; tout journaliste qui s'adresserait a unautre membre du personnel devralt être renvoyé acette personne.

Rernise en état des lieux

L'alerte continuera, en cas dincendie, jusqu'à cecpie le feu alt été complètement éteint et le risquede reprise écarté ou, lors dun degagement de gaz,jusqu'á ce que celui-ci alt été stoppé et que lenuage de gaz se soit disperse. Méme alors, ilconvient de prendre les precautions nécessairespour pénétrer dans la zone sinistrée. Ii est possibleque les services d'inspection veuillent faire uneenquête; ils devraient être consultés a ce sujet avanttoute modification de létat des lieux.

6.2.6. Arrêt des installations

Dans les installations simples, la procedure demise a l'arrêt peut être relativement simple elleaussi, puisqu'elle ne se répercute pas dun secteursur l'autre, Ii en va différemrnent dans lesinstallations telles que les grandes usinespétrochimiques ou les raffineries, oü les operationssont fréquemment liées les unes aux autres et oiil'arrêt dime unite (par exemple une centraleelectrique) peut avoir des repercussionsimportantes dans d'autres secteurs. Ii s'agit de leprévoir dans les plans d'intervention et d'établir desprocedures qul permettent de commander unemise a l'arrêt séquentielle ordonnée en cas denécessité, selon la nature de l'incident.

6.2.7. Exercices d'application des plans

Une fois mis au point, le plan d'interventiondevrait être porte a la cormaissance de lensembledu personnel afin que chacun soit informé de sonrole en cas dincident. II est indispensable de testerrégulièrement les plans en organisant des exercicespratiques, seul moyen den déceler les pointsfaibles.

Les communications revêtant une importanceextreme en cas d'incident, II convient de proceder ades essals du système de communication et de voirles mesures a prendre au cas oii une partie du

37

La maitrise des zisques d'accidentmajeui

système (par exemple les téléphones) toniberait enpanne.

II convient aussi d'organiser des exercicesd'évacuation en évitant autant qiie possible deperturber les activités normales. Des exercices pluscomplets, avec la participation des services desecours extérieurs (lorsque leur intervention estprévue dans le plan), devraient également être missur pied.

De nombreuses entreprises font des exercicessur maquette pour tester leur plan. C'est unesolution très économique, les exercicesn'interrompant pas l'exploitation normale etpermettant d'imaginer toutes sortes de situationsqul requièrent des decisions irnmédiates. Ii n'endemeure pas moms nécessaire d'organiser desexercices 'en vraie grandeur", dans des conditionscorrespondant aux conditions réelles, pourcompleter les exercices sur maquette.

6.2.8. Critique et rn.ise a jour des plans

Les exercices organisés pour tester les plansd'intervention devraient être suivis si possible pardes observateurs étrangers au personnel del'entreprise, par exemple des responsables desservices de secours extérieurs ou des servicesd'inspection. A la fin de chaque exercice, le plandevrait faire l'objet dune critique approfondie, qulen fasse apparaltre les lacunes ou les points faibles.Les plans d'intervention, notamment pour lesinstallations complexes, sont continuellementaméliorés et mis a jour; II est indispensable quetoute modification importante soit portée a laconnaissance de ceux qui seralent appelés aintervenir en cas d'incident et que la modificationconcerne.

6.3. Plans d'intervention a l'extérieurdes installations

6.3.1. Introduction

Le plan d'intervention a l'extérieur desinstallations est partie intégrante du systèmegeneral de prevention et de protection. Ii devraitrépondre aux risques d'accident qul, parmi ceuxqui ont été établis par l'exploitant, pourralent mettreen danger la population et l'environnement hors dupérimètre des installations. Ii procède de façonlogique de l'évaluation qul sert de base au plan

d'intervention intérieur, les deux plans devant êtrecomplémentaires.

Les dispositions du plan d'intervention al'extérieur des installations devraient repondre auxéventualités les plus probables, mais II convient deprendre en compte aussi les autres événements,moms probables, qul pourraient avoir desconsequences graves (II y a cependant desévénements dont la probabilité est si faible qu'il nya pas lieu de les envisager en detail dans le plan; lachute dun avion sur les installations pourrait en êtreun exemple). La premiere qualité dun plan doit êtresa souplesse d' application dans des situations autresque celles qui ont été expressément considéréeslors de son elaboration.

Le role des cliverses parties qui peuvent avoir aintervenir dans le plan de secours extérieur estdécrit ci-après. Suivant les dispositions en vigueurdans le pays, c'est en principe soit a l'exploitant, soitaux autorités locales (comme le prévoit la directivedes Communautés européennes, par exemple) qu'ilincombe d'élaborer le plan. Dans les deux cas,celui-ci doit designer un coordonnateur (voirsection 6.3.3) appelé a prendre la direction généraledes operations. Comme pour le plan d'interventiondans le périmètre des installations, II faudra établirun poste de commandement d'oii le coordonnateurpourra conduire l'intervention.

Dans de nombreux cas, il est nécessaire, en casd'accident, de prendre une decision rapide au sujetdes consignes a donner a Ia population de la zonemenacée, en determinant notamment si elle doitêtre évacuée ou invitée a rester chez elle (laconsigne pourra être régulièrement reconsidéréeen cas d' aggravation de la situation). Les facteurssuivants peuvent avoir une influence sur la decisiond'évacuation:

Incendie important sans risque d'explosion

Dans une éventualité de ce genre (par exemplel'incendie dun reservoir d'hydrocarbure), II estvraisemblable que seuls les bâtiments proches del'incendie devront être évacués; toutefois, si ledegagement de fumée présente un risqueimportant, II faudra reconsidérer régulièrementla situation.

38

Plans d'intervention

Incendie en extension menacant des installationsrenfermant des substances dangereuses

II pourra être nécessaire d'évacuer la populationde la zone voisine, a condition qu'on en alt le temps;sinon, U faut conseiller a la population de rester chezelle et de se protéger contre les effets de l'incendie.Cette seconde situation peut se presenternotamment lorsqu'il y a un risque d'explosion dutype "boule de feu", avec de très graves effets derayonnement thermique (par exemple dans lesdépôts de gaz de pétrole liquéfié).

Degagement ou risque de degagementde substances toxiques

Ii peut être indiqué de procéder a urieevacuation iimitée de la zone située dans le lit duvent, a condition qu'on en alt le temps. La decisiondepend en partie du genre d'habitations que iontrouve dams la zone menacée. Les bâtimentsmodernes en dur offrent, fenêtres fermées, unebonne protection contre les effets dun nuagetoxique; les habitats du genre bidonvifie, commeii en existe notaniment dans les pays endéveloppement, offrent une protection très faibleou nulle.

Par rapport aux nuages de vapeursinflarnmables, ceux de substances toxiques restentgénéralement dangereux jusqu'à des concentrationsbeaucoup plus faibles, c'est-à-dlre sur de plusgrandes distances. Un nuage toxique qul se déplacea une vitesse de 300 mlmin, par exemple, recouvretrès rapidement une vaste zone. II faut tenir comptede ces données pour prendre, le cas échéant, iadecision d'évacuation.

Le plan d'intervention a l'extérieur desinstallations devrait être suffisamment soupie pourrépondre a toute la gamme des éventualitésenvisagées sur ia base du diagnostic établi en vuede i'élaboration du plan d'intervention intérieur.II convient toutefois de le centrer plusparticulièrement sur un certain périmètre autourdes installations; ce périmètre pourra correspondreau périmètre d'avertissement de la population (voir7.3.11) 011 au périmètre déterminé par la distancede sécurité a prévoir entre les installations et ieszones habitées (you annexe 8).

6.3.2. Contenu du plan

Les plans d'intervention a l'extérieur desinstallations devraient régler notamment iesquestions suivantes:

Orgamsation

Structure du commandement, systèmesd'alerte, procedures a suivre, organisation despostes de commandement. Noms et fonctions duchef d'intervention et du directeur des secours pourles installations, de leurs suppiéants et des autresresponsables de la sécurité.

Communications

Liste du personnel chargé des communications,organisation du centre de communication, indicatifsd'appel, réseau, listes telephoniques.

Moyens de secours spéciaux

Moyens disponibies et endroit oii Us se trouvent:engins de ievage, bouteurs, équipement de luttecontre i'incendie, bateaux-pompes.

Orgamsmes techniques

Organismes, entreprises ou personnes dont Icconcours peut être nécessaire dans les domainestechniques: organismes du secteur de la chimie,laboratoires, etc.

Organisations bénévoles

Dirigeants, numéros de télephone, moyens, etc.

Produits dangereux

Renseigiiements sur les produits dangereuxstockés ou mis en ceuvre dans les installations,risques queUes présentent.

Renseignements météorologiques

Possibifité d'obtenlr des renseignements surles conditions météorologiques et leur evolutionprobable.

Secours aux victimes

Organisation des centres d'évacuation, moyensde transport, ambulances, premiers secours, soinsaux blesses, salles mortuaires, ravitaillementd'urgence.

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La maitrise des risques d'accident majeur

Information

Relations avec les médias; service de presse;relations avec les famifies, etc.

Enquete, evaluation

Rassemblement d'informations sur les causesde l'accident; critique de l'efficacité du pland'intervention.

6.3.3. Role du coordonnateur généraldes secours

Les différents services d'intervention doiventêtre coordonnés par un coordonnateur général.Celul-ci sera vraisemblablement un commandantde la police mais pourra être aussi, suivant lescirconstances, un commandant dessapeurs-pompiers. Le coordonnateur doit agir enétroite liaison avec le directeur des secours al'intérieur des installations. En cas d'accident trèsgrave ayant des consequences sérieuses ouprolongees dans les zones circonvoisines desinstallations, la direction de l'intervention peut êtreconfiée a un haut fonctionnaire de l'administrationlocale, voire a un coordonnateur désigné par legouvernement provincial ou le gouvernementcentral du pays.

6.3.4. Role de l'exploitant

Ce role depend des dispositions en vigueurdans le pays. Lorsque ce sont les autorités localesqui sont compétentes pour l'élaboration des plansd'intervention a l'extérieur des installations (voirsection 6.3.5), II incombe a l'exploitant de prendrecontact avec le service chargé de cette tâche et delui fournir les informations dont il a besoin,notamment une description des accidentssusceptibles de menacer les zones circonvoisines,avec l'indication de leur probabilité et de leursconsequences possibles.

L'exploitant devrait fournir tous renseignementsutiles a tous les organismes extérieurs qulpourraient être appelés a participer, en casd'accident, aux operations de secours, organismesqui devraient se familiariser au préalable aveccertains aspects techniques des activités; cela vautpar exemple pour les services de secours, lesservices médicaux ou encore les services de l'eau(s'll y a risque de pollution).

6.3.5. Role des autorités locales

Dans beaucoup de pays, c'est aux autoritéslocales qu'il incombe d'élaborer les plansd'intervention a l'extérieur des installations. Cettetâche peut être confiée a un service special (ou a unresponsable expressément désigné) ayant pourmission générale d'arrêter les mesures nécessaires,dans le ressort des autorités locales, pour faire faceaux accidents, sinistres ou catastrophes de toutenature. Ii appartient a ce service de se mettre encontact avec les exploitants pour obtenir lesinformations dont II a besoin et de maintenir cecontact pour assurer la mise a jour régulière desplans.

Ii incombe audit service de veffler a ce quetous les organismes appeles a participer, en casd'accident, aux operations de secours connaissentleur mission et soient en mesure de la remplir, enayant notamment le personnel et le materielnécessaires.

Ce service devra organiser aussi les exercicesd'application des plans, exercices qui s'imposentpour les plans d'intervention extérieurs commepour les plans d'intervention dans le périmètre desinstallations (voir section 6.2.7).

6.3.6. ROle de la police

La direction générale des interventions al'extérieur des installations est habituellementconfiée a la police, dont un commandant estdésigné comme coordonnateur general des secours(voir 6.3.3).

Ii incombe a la police, de façon générale,d'assurer la protection des personnes et des bienset de régler la circulation. Elle doit évacuer lapopulation le cas échéant, prévenir lesattroupements, s'occuper des victimes, procéder al'identification des morts, avertir les proches desvictimes.

6.3.7. Role des sapeurs-pompiers

La lutte contre les incendies est dirigee enprincipe par le commandant des sapeurs-pompiers,qiti, des son arrivée sui les lieux, prend la reléve duchef d'intervention dans les installations. II peut êtrechargé aussi de la direction des operations en casd'explosion ou de dégagement toxique.

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Plans d'intervention

Les urntés de sapeurs-pompiers devraientconnaitre la configuration des installations oü ellespeuvent être appelèes a intervenir: emplacementde tous les dépôts ou reservoirs de produitsinflammables, des bouches d'incendie, desinstallations a mousse, du materiel d'extinction.Elles pourront avoir la possthffité de participer auxexercices d'intervention organises dans lesinstallations ou dy assister.

6.3.8. Role des services médicaux

L'intervention des services médicaux —médecins, chirurgiens, hôpitaux, servicesd'ambulances, etc. — qui ont, en cas d'accidentmajeur, un role vital jouer doit être expressémentprévue daris les plans de secours.

Lors dun incendie, le rayonnement thermique apour effet de provoquer des brifiures dune gravitévariable. La plupart des hôpitaux devraient être enmesure de soigner les bililés, en dehors des castrès graves. Lors dun degagement toxique, les effetsdependent de la substance chirnique; U importe queles services médicaux qul pourraient avoir asoigner les victimes connaissent les traitementsindiqués pour les intoxications causées par lasubstance.

En cas daccident majeur touchant les zonesproches des installations, le materiel et les moyensmédicaux disponibles sur place risquent d'être

II convient donc d'élaborer, entrecirconscriptions administratives voisines, un plan decooperation médica.le qui permette a chacune decompter, en cas de besoin, sur l'aide des autres.

6.3.9. Role de l'organisme chargéde la sécurité et de la sante au travail

Dans la plupart des pays, cet organisme estl'inspection du travail. Celle-ci devrait s'assurer enprincipe que les plans d'intervention a l'extérieurdes installations permettent de faire face auxsituations critiques de tous ordres qul pourralent seproduire, notamment a des accidents majeurs, etétablissent des procedures d'intervention bien

défim , elle s'assurera le cas échéant que desexercices ont été effectués pour tester les plans.

En cas d'accident majeur, le role de l'inspectiondu travail est fixé par les dispositions en vigueurdans le pays. Elle pourra être simplement chargéedune mission d'observation ou participer de près ala conduite des operations. II est possible qu'elleseule dispose du materiel et du personnelnécessaires pour les contrôles de l'atmosphère lorsdun dégagement toxique.

Après l'accident, l'inspection du travail pourraêtre chargee de veffler a ce que la zone soit remiseen état conformément aux exigences de la sécurité.Elle pourra faire saisir certaines pièces ou certarnsèlèments des installations essentiels pour l'enquête,afin qu'ils soient examines par des experts, et aussientendre des témoins aussitôt que possible.

6.3.10. Exercices d'application des plans

La large experience acquise dans l'industriechimique en ce qui concerne les interventions al'intérieur des installations démontre la nécessité etl'utilité des exercices de secours.

L'instance chargèe de l'élaboration des plansd'intervention extérieurs devrait en mettre lesdispositions a l'épreuve a l'occasion des exerciceseffectués dans le périmètre des installations. Laformule des exercices sur maquette estextrêmement utile dans ce cas, encore qu'il failleveffler a conserver aux exercices suffisammentde réalisme.

Ii est particulièrement important de tester a fondtous les moyens de communication a mettre enplace pour la coordination generale desinterventions, par exemple entre les installations etles services de secours extérieurs ou entre le postede commandement dans les installations et le lieumême de l'accident.

Les exploitants des installations sont en mesurede donner des conseils utiles pour lorganisationdes exercices, notamment quant aux possibilitésd'aggravation de la situation dangereuse.

41

7. Mise en ceuvredu système de preventionet d'intervention en casd'accident

7.1. IntroductionOn trouve des installations a hauts risques, oü dessubstances dangereuses sont stockées ou utiliséesen grande quantité, dans la plupart des pays dumonde. En ce concerne les moyens desurvefflance, la situation cliffère beaucoup dunpays a l'autre — des systèmes très développésd'inspection appelant l'intervention coordonnée detoute une série d'instances sur le plan local et leplan national aux programmes d'inspectionrestreints portant principalement sur la sécurité desconstructions, sans prendre expressément encompte le problème des risques d'accident majeur.

Dans ces conditions, la mise en dusystème de prevention et d'intervention en casd'accident prendra plus ou moms de temps, selonles structures que le pays possède déjà, lepersonnel (un corps d'mspecteurs compétents etexperimentés) et les moyens dont II dispose auniveau local et au niveau national pour mettre enplace les différents éléments du système.

Dans tous les pays, au demeurant, II faudradéf'inir un ordre de priorité et mettre en ceuvre lesystème par étapes. On se gardera, là oü lesstructures existantes sont limitées, de vouloir fairetrop de choses trop vite, car on risque fort en pareilcas de ne pouvoir tenir le calendrier prévu et desusciter le découragement général.

7.2. Identification des installationsprésentant des risques d'accidentmaj eur

Ii est indispensable, pour mettre en place lesystème de protection et d'intervention, decommencer par défiriir les installations présentantdes risques d'accident majeur. La definition de cesinstallations doit être parfaitement claire afin quetous les organismes intéressés puissent determinerrapidement les installations qul relèvent de ladefinition et celles qul n'en relèvent pas.

Des definitions ont été établies dans certainspays, notarnment ceux des Communautéseuropéennes. Dans tout pays, la definition doitcorrespondre aux priorités et a la situation locales,notarnment quant aux structures industrielles. Ii neserait guère utile, par exemple, d'adopter unedefinition qul viserait un nombre beaucoup plus

grand d'installations que celui pour lequel l'autoritéde surveillance peut mobi.liser des ressources.

La definition des installations présentant desrisques d'accident majeur devrait se référer a uneliste de substances dangereuses (nommémentdésignées ou présentées par classes), avecl'indication, pour chacune, de la quantité a partir delaquelle le risque est réputé exister (quantite seuil):les installations oii les substances en question sontstockées ou utilisées en quantité supérieure a laquanitité indiquee doivent être considérées commedes installations a hauts risques.

La definition arrêtée, il s'agit de procéder aurecensement de ces installations et den determinerl'implantation géographique dans la regionconsidérée ou dans le pays. Si la question fail l'objetdun texte législatif, les entreprises visées peuventêtre tenues de faire une declaration a l'autoritécompétente. Si un pays souhaite recenser lesinstallations a hauts risques avant même d'avoiradopté des dispositions legislatives a ce sujet, ilpeut déjà aller très loin, surtout s'il bénéficie de lacooperation des entreprises, en utilisant des sourcestelles que les dossiers des services d'inspection, lesinformations communiquees par les organismesprofessionnels, etc. Ii sera possible ainsi de dresserune liste provisoire et, sur cette base, de définir lesmissions prioritaires de l'inspection et d'évaluer lesressources nécessaires pour la mise en place dusystème de prevention et d'intervention en casd'accident. Ces dispositions provisoires devraientêtre entérinées par la loi aussitôt que possible.

7.3. d'action

7.3.1. Constitution dun groupe d'experts

Dans les pays qui partent de rien et qui veulentétablir uni système de prevention des risquesd'accident majeur et d'intervention en casd'accident, l'une des premieres mesures a prendredevrait être de constituer un groupe d'experts auniveau du gouvernement. Composéeprincipalement d'ingenieurs, de chimistes et dephysiciens, cette unite aura pour tâche de consefflerles pouvoirs publics, les exploitants, les syndicats,les autorités locales, les services d'inspection, etc.Là oü il est difficile de trouver des experts, il faudrafaire appel au besoin a des experts de l'industrie,

43

La maItrise des risques d'accident majeur

des universités ou des cabinets de conseil pourqu'ils apportent leur concours, éventuellement atemps partiel, a cette tâche importante.

Dans les pays qul disposent, pour mettre enplace un système de prevention et d'intervention, demoyens très limités, il importe de ne pas disperserles efforts en envoyant les experts travailler chacundans leur zone loin du centre du dispositif. Ii vautgenéralement mieux que le personnel soit réuniau sein dune équipe oii chacun apporte sacompetence et son experience personnelles.

Le groupe devra arrêter son programmeimmédiat et fixer les tâches prioritaires. Si ladefinition des installations a hauts risques a déjà étéétablie et si les installations en question ont étérecensées, on pourra en dresser l'état pourl'ensemble du pays en considérant en priorité lesinstallations dangereuses les plus courantes(vraisemblablement celles oü sont stockés ouutilisés le clilore, l'arnmoniac et les gaz de pétroleliquéfiés).

Le groupe pourra être appelé a donner aupersonnel d'inspection une formation sur lesméthodes d'inspection des installations et sur lesnormes d'exploitation. Les experts devraientconnaltre les méthodes de diagnostic des risques(par exemple l'étude systématique des dangers etdes conditions de fonctionnement) et pouvoirconseffler les pouvoirs publics, les exploitants et lesautorités locales lors de l'étude de nouvellesinstallations ou de la modification d'installationsexistantes comme pour la preparation des plansd'intervention. ils devraient être capables aussi dedonner des conseils sur l'implantation des nouvellesinstallations et l'utilisation des sols dans les zonescirconvoisines, par exemple pour la constructiond'habitations.

Les experts devraient prendre contact avecleurs collègues dautres pays pour se tenir informésde tout ce qui concerne les installations a hautsrisques, notamment sur le plan technique et sur leplan de la legislation.

7.3.2. Plans d'intervention a l'intérieurdes installations

La question est traitée en detail dans la section6.2. Ces plans ont leur raison d'être non sealementdans les installations présentant des risques

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d'accident majeur, mais aussi dans toute une sériedactivités oii des substances dangereuses sontstockées ou utilisées en quantité moindre.

Pour sen tenir aux installations a hauts risques,On peut penser que les exploitants seront conscientsde la nécessité détablir au plus vite des plansd'intervention en cas daccident. Ii est possible quela legislation l'exige dans le cadre de l'obligationgenérale de sécurité. Si rien de tel n'est prévu, IIirnporte de prendre d'urgence les dispositionsnécessaires.

Pour l'établissement des plans, II convient dedeterminer la ganime des accidents qui pourraientse produire dans les installations et la facon dont IIfaudrait y faire face. II est indispensable pour celaque les exploitants disposent de tout le personnel etde tout le materiel nécessaires; II importe de verifierque tel est bien le cas.

Les plans élaborés, il convient d'organiser desexercices pour en déceler les points faibles(notamment dans le système de communication) ety remédier.

7.3.3. Plans d'intervention a l'extérieurdes installations

La question est traitée en detail dans la section6.3. On y a prêté moins d'attention jusqu'ici quacelle des plans d'intervention intérieurs, et denombreux pays y seront confrontés pour lapremiere fois. Ces pays peuvent se renseignerauprès des Etats des Communautés européennes,

l'établissement de plans d'intervention extérieursest requis pour toutes les installations dune certaineimportance présentant des risques d'accidentmajeur.

Selon la directive des Communautéseuropéennes, c'est aux autorités locales qu'ilincombe d'êlaborer les plans, a partir desinformations communiquées par les exploitants surles accidents qui pourraient se produire et leursconsequences. Ii se peut que, dans d'autres pays, IIconvienne de confier cette tâche aux exploitantsplutôt qu'aux autorités locales, car ce sont eux quipossèdent le savoir-faire technique, souvent dans lecadre dune structure multinationale.

Les plans d'intervention a l'extérieur desinstallations sont fonction principalement de lanature des accidents susceptibles de se produire

Mise en du système de prevention et d'intervention

(selon le diagnostic des exploitants), de lear degréde probabilité et de la distance des zonesd'habitation ou d'activité alentour. Ii importe deprévoir l'éventuelle evacuation de la population et lamanière de l'assurer compte tenu des conditionslocales. Les habitations modernes en dur, parexemple, offrent une bonne protection contre lesnuages toxiques, ce qui nest pas le cas desconstructions des bidonvifies. II faut se souveniraussi qli'on n'a souvent pas le temps de procédera une evacuation de grande ampleur.

Les plans doivent indiquer les organismesdont le concours pourra être nécessaire en casd'accident, organismes qui devraient connaltreexactement le role qu'ils auront a jouer. C'est ainsique les hOpitaux et le personnel medical devraientdeterminer les dispositions a prendre pour secourirles victimes — dont le nombre risque d'être élevé —et savoir quel traitement leur adrninistrer,notamment en cas de dégagement de gaz toxiquespeu connus.

Ii est nécessaire d'organiser des exercicespratiques pour mettre les plans d'intervention al'épreuve; on se reportera, a ce sujet, a la section6.3.10.

7.3.4. Implantation géographiquedes installations

La raison qui commande de définir unepolitique dimplantation des installations a hautsrisques est simple: puisqu'il est impossible degarantir la sécurité absolue, il faut éloigner cesinstallations des zones d'habitation ou d'activité. Lamise en dune telle politique est mothssimple: c'est peut-être, dans le système deprevention, la partie la plus diffidile.

L'annexe 8 traite plus longuement la question etindique les distances de sécurité a observer enfonction de la nature des substances dangereuses etdes quantités présentes. On peut beaucoupattendre, pour avancer dans ce domaine, desconseils du groupe d'experts (7.3.1).

II conviendra peut-être de faire porter l'effort,pour commencer, sur le contrOle de l'implantationdes installations nouvelles et le respect despérimètres de sécurité, en vefflant a y empêcher laconstruction d'habitations et l'apparition de

bidonvifies, chose qui se produit souvent dans lespays en développement.

On peut penser que c'est une question surlaquelle il sera nécessaire de legiférer. On envisage,dans certains pays, d'obliger les sociétés quisouhaitent implanter des installations a hauts risquesa acheter la totalité du terrain correspondant aupérimètre de sécurité afin qu'elles puissent yexercer lear contrôle et prévenir toute construction.Sur ce point, la politique a suivre dépendra desconditions et des pratiques locales.

S'il n'est pas possible en fait de ménagerautour des installations le périmètre de sécuritérecommandé, on peut assurer encore une bonneprotection, mais une protection bien évidemmentmoindre, en établissant un périmètre un peuinférieur.

7.3.5. Formation des inspecteurs

Les inspecteurs auront sans doute, dans denombreux pays, un role central dans la mise en

du système de prevention des risquesd'accident majeur, role qui peut aller de ladélivrance des autorisations d'exploitation al'inspection des installations, une fois celles-ci enservice.

Les inspecteurs doivent avoir les connaissancesrequises pour la prompte identification desinstallations a hauts risques. Les inspecteursgénéralistes pourront se faire assister par desinspecteurs spécialisés pour les aspects trèstechniques que comporte souvent l'inspection deces installations. Maiheureusement, dans beaucoupde pays, on compte peu d'inspecteurs spécialisés, sibien que ce sont des agents dont la formation dedepart n'est pas directement axée sur cette missionqui devront procéder aux inspections. Du succès delear intervention dépendra en grande partie lesuccès du programme de prevention.

II faut, pour aider les irispecteurs dans leartâche, lear assurer une formation complémentaireappropriée. La formule des stages a l'etrangerdonne de très bons résultats, les inspecteurs ayant acette occasion la possibilité de travailler avec descollègues plus expérimentés; c'est une formufe quirisque d'être coüteuse, toutefois, fOt-elle efficace auregard de son coüt.

45

La maltrise des risques d'accident majeur - - -

Une des tâches importantes du grouped'experts (voir 7.3.1) sera dorganiser la formationdes inspecteurs, au niveau national ou regionaLDans un premier temps, les experts pourralentétablir, a l'usage des inspecteurs, des précisd'inspection pour les installations a hauts risquesles plus courantes.

Ce sont vraisemblablement les entrepriseselles-mêmes qul, dans de nombreux pays,disposeront des plus grands moyens et des pluslarges compétences techniques. Elles pourrontapporter leur concours a la formation desinspecteurs, par exemple dams le cadre de leursprogrammes internes de formation.

7.3.6. Etablissement de listes de contrôle

Les listes de contrôle sont des instrumentsextrêmement utiles pour le diagnostic des risques.Comme les recueiIs de consignes pratiques, ellespermettent de communiquer l'expérience acquiseau prix dun long travail a des personnes momsexpérimentées.

D'application courante dans les systèmes degestion en general, les listes de contrôle peuventêtre utilisées a tous les stades de l'étude et del'exploitation des installations industrielles: contrôledes propriétés et des caractéristiques de mise en

des substances, contrôle de la conceptiontechnique des installations, contrôle des conditionsd'exploitation. Elles permettent, grace a un ultimepointage (comme celui que font les pilotes avant ledécollage), de sassurer que rien n'a été negligé.

Bien que telle ne soit pas, dordinaire, leurdestination, les listes de contrôle peuvent êtreutthsées aussi par les inspecteurs en presence detechnologies nouvelles avec lesquelles ils doivent sefamiliariser (voir 7.3.5), mais une certaine prudences' impose.

Les listes de contrôle, pour être efficaces,doivent étre effectivement utilisées et tenues àjour.On risque en effet, dune part, de les laisser dormirdams un tiroir, d'autre part, de continuer a suivreaveuglément des listes dépassées par l'évolutiontechnique: II faut prendre garde de ne faire in l'un inF autre.

On peut trouver des indications détaillées surtoute une série de listes de contrôle portantnotarnment sur les systèmes de gestion,

l'implantation géographique et la configuration desinstallations industrielles, les propriétés physiqueset chimiques des substances, les procédésindustriels, la protection contre l'incendie, laformation et les enquêtes en cas d'incident (Lees,1980).

7.3.7. Visite des installations par lesinspecteurs

Cette section, qui traite de la conduitedes inspections dans les installations présentantdes risques d'accident majeur, porte plusparticulièrement sur les méthodes didentificationet de contrôle des éléments dont Ia défaillanceengendrerait un risque grave pour les personnesdans les installations et a l'extérieur.

La tâche des inspecteurs géneralistes seprésente différemment selon qu'ils sont assistés ounon par des inspecteurs spécialisés (voir 7.3.8). Onpart ici de l'idée qu'ils le sont. Si tel n'est pas le cas,II conviendra de considérer ensemble cette sectionet la section suivante, qul porte sur les tâches desinspecteurs specialises.

La plupart des incidents graves sont dus audégagement de substances dangereuses qulséchappent des installations. II est donc nécessaire,en premier lieu, de repérer les éléments desinstallations qui contiennent de telles substances enquantité suffisante pour causer un incident grave.

C'est a l'exploitant qu'il incombe de veffler a lasOreté des installations et c'est lui qui devrait sedoter des compétences techniques et des moyensnécessaires pour évaluer les risques et prendre lesprecautions qui simposent. Appelée quant a elle aassurer l'application des dispositions en vigueur,linspection doit établir, par un contrôlesuffisamment étendu des mesures adoptées, que ladirection est capable d'exploiter les installationsconformément aux exigences de la sécurité et demaItriser la situation en cas d'incident.

Les services d'inspection ne disposentgénéralement pas de moyens suffisants pour lecontrôle complet de tous les éléments desinstallations et de toutes les proceduresd'exploitation. Ii faut opérer par sondage et établirau besoin un ordre de priorité, notarnment dans lesgrandes installations, pour effectuer un sondagejudicieux. Par sondage, II faut entendre ici la

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- -

en de 1

selection, pour chaque type déléments (parexemple les appareils sous pression), dun élémentconsidéré comme représentatif, selection suivie delinspection approfondie dudit élément.

L'inspecteur chargé de visiter des installationsimportantes doit détermmer ses possibilités etétablir son programme avec soin. A chaque visite,il choisira vraisemblablement d'inspecter denouveaux éléments, de sorte qu'au bout duncertain temps une rnspection complete desinstallations aura été effectuée. Si ion procède ainsi,II faut, comme les inspecteurs peuvent changer aufil des ans, tenir des registres dinspection précisindiquant les éléments inspectés et les mesuresprises a la suite de chaque inspection. Sil'inspecteur change de poste, son successeurpourra consulter ces registres et assurer Iacontinuité de ia stratégie d'inspection.

Ii est particulièrement important de verifier si lepersonnel d'exploitation est bien iriforme desprobièmes de sécurité (materiel et modesoperatoires) et s'll a recu des consignes claires, parexempie sur les mesures a prendre en casd'incident. II convient d'examiner les programmesd'inspection, d'essai et dentretien de i'entreprisepour ies éiéments de I'installation inspectés.L'inspecteur devrait également étudier lesdispositions prévues en cas de situation critique etsassurer qu'elles s'intègrent dans le pland'intervention general pour ies installations.

7.3.8. Visite des installations par desinspecteurs spécialisés

Les inspecteurs spécialisés, en principe desingénieurs — civils, mécaniciens, électriciens ouchimistes —, sont appelés a assister les inspecteursgéneralistes dans le domaine qul est ie leur, adonner leur avis sur les éiéments a inspecter et aintervenir en tant que spécialistes dans lesinspections. Leurs tâches peuvent être notarnmentles suivantes:

a) inspection des appareils sous pression(conception, fonctionnement et entretien);

b) contrôle des installations commandées parordinateur (fiabilité des iogicieis);

c) contrôie de l'aménagement des dépôts de gazde pétrole liquefie, contrôle des mesures prisescontre l'incendie;

d) contrôie des procedures de modification desinstallations (afin de maintenir ies conditionsinitiales de sécurite);

e) contrôle des tuyauteries ou des conduitestransportant des produits dangereux(conception et entretien).

Les inspecteurs specialisés devraient se tenir aucourant des accidents qui peuvent se produire dansle monde et qul mtéressent leur discipline, pour êtremieux en mesure de conseiller les autresinspecteurs et les exploitants.

ils devraient bien connaltre — les chimistes et iesingénleurs chimistes surtout — les substancespouvant engendrer des risques d'accident majeur.Leur avis pourra être de ia plus grande importancepour l'instruction des demandes dautorisation deconstruction de nouvelles installations, notanimenten ce qui concerne les conditions a imposer le caséchéant et les consequences pour ies zonescirconvoisines.

7.3.9. Etude des risques d'accident majeur

Cette étude devrait être confiée si possible ades spécialistes, conformément aux directivesétablies par le groupe dexperts, par desinspecteurs spécialises ou encore par desinspecteurs généralistes, avec le concours desexploitants le cas échéant. II sagit dune étudesystématique des risques d'accident majeur et desenchamnements deffets quils pourralent déclencher,semblable, en mains détaillé, a celle que lesexploitants doivent effectuer pour la preparation durapport de sécurité et celle du plan dinterventionen cas daccident a l'intérieur des installations.

L'étude portera notamment sur toutes lesoperations de manutention et de transport dessubstances dangereuses, car c'est dans ce typed'opérations que les accidents majeurs sont lespius frequents.

Elle devra porter aussi sur les consequencesdes incidents dexploitation (instabifité desprocédés ou modification importante desparamétres d'expioitation). Ce sont ia desproblèmes que les exploitants auront sans douteanalyses de façon détaiulée au stade de laconception des installations, iors de l'étudesystématique des dangers et des conditions defonctionnement, mais, fQt-elle ici aussi beaucoup

47

- -

- La maitrise des risques d'accident majeur

moths détaillée, une étude indépendante esttouj ours utile.

II convient d'exarniner également, quand lesinsta:llations comportent le stockage ou la mise enceuvre de diférentes substances dangereuses,l'emplacement des éléments correspondants desinstallations les uns par rapport aux autres, eu égardaux risques qui peuvent en résulter, par exemple encas de stockage rapproché de substancesexplosives et de gaz toxiques.

II importe de determiner de même lesconsequences des défauts d'alimentation enénergie ou en fluides d'exploitation. On sedemandera par exemple ce qui arriverait en cas decoupure soudaine et totale du courant alimentant lesinstallations et les systèmes de sécurité.

Les effets des accidents majeurs susceptibles dese produire seront évalués pour la population deszones circonvoisines des installations. C'est uncritère qui devrait être determinant pour ladélivrance des autorisations d'exploitation.

II s'agit, en résumé, d'étudier les installations,de s'interroger sur une série d'éventualités, dedeterminer si elles sont possibles et, dansl'affirmative, d'en évaluer la probabffité et d'arrêterles mesures a prendre en consequence.

7.3.10. Suite a donner a l'étude des risques

L'étude des risques permet, avec les rapportsde sécurité cjue les exploitants doivent soumettre:

a) de decider s'il est possible de délivrerl'autorisation d'exploitation pour de nouvellesinstallations ou de nouveaux procédés;

b) de determiner l'irnplantation interne denouvelles installations ou de nouveauxprocédés;

c) de determiner les systémes et les proceduresde commande et de regulation a prévoir;

d) d'élaborer, dans l'éventualité dun accident, unplan d'intervention a l'intérieur des installations(l'étude des risques fournit en outre desinformations pour l'élaboration du pland'intervention extérieur);

e) de fixer le périmètre de sécurité autour desinstallations;

f) de determiner l'information a donner a lapopulation des zones circonvoisines (voirsection 7.3.11).

7.3.11. Information de la population

On a pu constater, l'occasion d'accidentsmajeurs, en particulier lors de dégagementstoxiques, qu'il est extrêmement importantd'iriformer préventivement la population des zonessituées autour des installations dangereuses sur:

a) la facon dont elle serait avertie de l'existencedune situation critique;

b) le comportement a adopter;

c) les soins a administrer aux personnes atteintes.

Selon les dispositions adoptées par lesCommunautés européennes, les personnessusceptibles d'être affectées par un accident majeursurvenant dans les installations visées doivent êtreinformées, dune manière appropriée, sur lesmesures de sécurité et sur le comportement aadopter en cas d'accident.

Quand la population vit dans des habitationsmodernes en dur, on conseffle généralement auxgens de rester chez eux, de fermer toutes les porteset toutes les fenêtres, d'arrêter touS les systèmes deventilation ou de climatisation et d'écouter la radiolocale pour recevoir des instructions. On ne sauraitbien évidemment donner a la population les mêmesconsignes quand elle vit en grande partie dans desbidonvilles oü les constructions offrent peu deprotection contre les nuages de gaz. II se peut qu'ilfaffle procéder alors, en cas d'accident, a uneevacuation générale, operation dont les difficultéssont evoquées dans la section 6.3. Le film est un bonmoyen d'informer la population de la conduite atenir, notamment quand on se heurte au problèmede l'analphabétisme.

Le perimètre dans lequel II convient d'informerla population autour des installations dangereusesdepend de l'évaluation des risques. C'est un pointsur lequel le groupe d'experts (voir 7.3.1) pourraêtre consulté. Les distances de securite indiquees a1' annexe 8 pourront servir de premiereapproximation.

48 -

8. Personnel et moyensnécessaires

8.1. Besoins en personnelLa mise en ceuvre dun système complet deprevention des risques d'accident majeur etd'intervention en cas d'accident tel que ceux dontse sont dotes les pays des Communautéseuropéennes exige, en dehors des ingénleurs et destechniciens charges directement ou indirectementd'assurer la sécurité d'exploitation des installations,du personnel de toute sorte — pour la conduite desinspections (inspecteurs généralistes, inspecteursspécialises), le diagnostic des risques,l'établissement des plans d'intervention en casd'accident, l'étude des plans d'occupation des sols,les services médicaux et hospitaliers, les servicesde lutte contre l'incendie, la police, sans compter lepersonnel que requiert le travail législatif etreglementaire.

Cette liste est propre a effrayer les pays quienvisagent de mettre en place un système desécurité a partir de zero. Ii faut se rappeler toutefoisqu'il a bien fallu a ceux qui l'ont déjà fait unevingtaine d'années pour developper complètementleur système. La plupart des pays ne disposant sansdoute que de ressources en personnel limitées, ii estprimordial de définir de façon réa]iste les tâchesprioritaires.

II est vraisemblable que, dans de nombreuxpays, le système de prevention des risquesd'accident majeur viendra se greffer sur le systèmedinspection des entreprises. Avec linde du grouped'experts (7.3.1), II sera possible, surtout si ion peutcompter sum le concours dun certain nombre despecialistes, d'accomplir beaucoup de choses arelativement peu de frais: identification etrecensement des installations présentant desrisques d'accident majeur, inspection des élémentsdes des installations, elaboration, par les soins desexploitants, des plans d'intervention a l'intérieur desinstallations, organisation de cours de formationpour familiariser les inspecteurs avec les méthodesd'inspection des installations a hauts risques.

Tout cela constituera un important progrès.L'objectif devrait être davancer pas a pas: il fautcraindre, si ion se fixe des tâches trop ambitieuses,que le personnel, surtout s'il manque d'expérience,ne se sente dépassé et ne puisse donner toute samesure.

8.2. Besoins en materielII est possible daller assez loin dans la mise en

place du système de prevention des risquesd'accident majeur avec très peu de moyensmatériels. Les inspecteurs nont pas besoin debeaucoup plus que le materiel d'inspection dont ilsdisposent déjà. II faut, en revanche, développer lesconnaissances et l'expérience technique (voirsection 8.3) et assurer la transmission del'information du groupe d'experts a tous leséléments du dispositif: instituts du travail régionaux,organes d'inspection, entreprises. Des possibifitéset des moyens de formation supplementairesdevront être créés s'il y a lieu.

Ii faut mentionner un instrument fort pratiquemais non indispensable: le micro-ordinateur. Lessystèmes informatiques sont utiles pourl'établissement du fichier des installations a hautsrisques, la determination des tâches prioritaires,notamment pour le groupe d'experts, et laconsultation des bases de données d'autres payssum les substances dangereuses et les accidents(par exemple grace au Centre internationald'informations de sécurité et de sante au travail(CIS) du BIT). Lordinateur, qui assure là le stockagede l'information, est aussi très utile pour l'évaluationdes consequences des éventuels accidents pour lespopulations voisines, grace a sa puissance decalcul.

8.3. Sources d'informationIi est capital, pour la mise en place du système

de prevention des risques d'accident majeur,davoir accès, auprès de sources étrangères le caséchéant, a linformation et d'en assurer latransmission rapide a tous ceux qul en ont besoinpour leurs tâches de sécurité.

Parmi les sources dinformation utiles, il convientde citer:

— les experts et les chercheurs de l'industrie;

— les experts-conseils;

— les universités et les écoles d'enseignementtechnique;

— les institutions professionnelles;

— les organismes nationaux de normalisation;

— les institutions et les fondations de recherche;

49

La maftrise des risques d'accident majeur

— les rapports sur les evaluations des risquesd'accident majeur;

— les rapports daccident (par exemple ceux quisont pubilés dans Loss Prevention Bulletin parlInstitution of Chemical Engineers auRoyaume-Uni);

— les articles techniques et les actes de congrès;

— les manuels (notarnment celul de F P Lees: Loss

prevention in the process industries (Lees,1980));

— les rapports des services dinspection.

II existe une abondante httérature sur lesdifférents aspects de la lutte contre les risquesd'accident majeur; utilisée de manière selective,cette littérature constitue une source d'informationimportante pour le groupe dexperts.

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B ibliographie

American Institute of Chemical Engineers, 1985:Guidelines for hazard evaluation procedures (NewYork).

1985: Control of major hazards in India (Genève).

—. 1991: Prevention des accidents industnels majeurs,recueil de directives pratiques (Genève).

Chemical Industries Association, 1984: Guidelines forchemical sites on off-site aspects of emergencyprocedures (Londres).

—. 1976: Recommended procedures for handling majoremergencies (Londres).

Communautés européennes: Directive du Conseil du 24juin 1982 concernant les risques d'accident majeurde certaines activités industrielles (82/50 1/CEE),Journal officiel des Comm unautés européennes (JO), n°L 230,5 aoüt 1982, p. 1.

—. Directive du Conseil du 19 mars 1987 modifiantladirective 82/50 1/CEE concernant les risquesd'accident majeur de certaines activités industrielles(87/216/CEE) (JO), n° L 85, 28 mars 1987, p. 36.

—. Directive du Conseil du 24 novembre 1988 modifiantIa directive 82/50 1/CEE concernant les risquesd'accident majeur de certaines activités industrielles(88/610/CEE) (JO), n° L 336, 7 dec. 1988, p. 14.

Fussel, J., 1976: Fault tree analysis - Concepts andtechniques in generic techniques in reliabilityassessment (Leyde, Pays-Ban, Nordhoff PublishingCompany).

Havens, J.A., Spicer, TO., 1984: Development of aheavier-than-air dispersion model for the US CoastGuard hazard assessment computer system,Symposium on Heavy Gas and Risk Assessment III(Bonn).

Henley Hf., Kumamoto, H., 1981: Reliability engineeringand risk assessment (Englewood Cliffs, New Jersey,Prentice-Hail).

Lambert, HE., 1973: Systems safety analysis and fault treeanalysis, UCID-1 6238.

Lees, F P, 1980: Loss prevention in the process industries,vol. 1 (Londres, Butterworth).

Otway, H., Peltu, M., 1985: RegulatingindustnaJ risks(Londres, Butterworth).

Pays-Bas, Direction-genérale du travail, 1979: Methods forthe calculation of physical effects of the escape ofdangerous materials.

—. 1982: Occupational safety report regulation.

Royaume-Uni, Health and Safety Commission, 1976: Firstreport of the Advisory Committee on Major Hazards(Londres).

Royaume-Uni, Health and Safety Executive, 1985: Thecontrol of industrial major accidents hazardsregulations (Londres).

Références complémentaires pour l'éditionfrancaise

Confédération internationale des syndicats libres (CISL):Y a-t-il un Bhopal près de chez vous?; campagne dessyndicats pour éviter des désastres chimiques dansle monde: les principes syndicaux pour la preventionde catastrophes chimiques (Bruxelles, 1986).

Ministère de l'Environnement, Direction de l'eau et de laprevention des pollutions et des risques; ministére de1'Intérieur, Direction de la sécurité civile: Guided'élaboration d'un plan d'opération interne (1985).

Ministère de I'Industrie, des Postes et Télécommunicationset du Tourisme; ministère de la Recherche et del'Enseignement supérieur: Le risque majeur industriel(1986).

Ministère de l'Intérieur, Direction de la sécurité civile,Bureau des risques technologiques: Memento pourl'élaboration d'un plan particulier d'intervention (PPJ)relatifà une installation ou a un site industriel (1988).

Secretariat d'Etat chargé de l'environnement et de laprevention des risques technologiques et naturelsmajeurs: Elements de sQreté chimique et dedésastrologie (1989), tomes 1, 2 et 3.

—. SQreté des installations classées (1988).

—. Guide d'application de la directive Seveso (installationsclassées) (edition mise a jour juin 1989).

—. Prevention des risques industriels, Legislation desinstallations classées, application de Ia directiveSeveso (mars 1990).

—. Maitrise de l'urbanisation autour des sites industriels ahauts risques, guide (Oct. 1990).

Annexe 1

Liste de substancesdangereuses et quantitésseuilsD'après l'annexe III de la directive du 24 juin 1982du Conseil des Gommunautés europeennes,concernant les risques d'accidents majeurs decertaines activités thdustrielles (82/501/GEE)modifiée par la directive du 19 mars 1987(87/216/GEE) et celle du 24 novembre 1988(88/610/GEE)

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Liste des substances pour l'application de l'article 5 de la directive (concernantl'obligation de notification faite aux fabricants)Les quantités uigurant ci-dessous s'entendent par installation ou par ensemble dinstallations du même fabricantlorsque la distance entre les installations nest pas suffisante pour éviter, dans des circonstances prévisibles, touteaggravation des risques daccidents majeurs. En tout cas, ces quantités s'entendent par ensemble d'installations dumême faiDi-icant Si la distance entre les installations est inférleure a environ 500 m.

Denominations Quantite (a) N° cas N° CEE

1. 4-Aminodiphényle 1 kg 92-67-12. Benzidine 1 kg 92-87-5 612-042-00-23. Sels de benzidine 1 kg4. Diméthylnitrosamine 1 kg 62-75-95. 2-Naphthylamine 1 kg 91-59-8 612-022-00-36. Beryllium (poudres et/ou composes) 10 kg7. Oxyde de bis-(chlorométhyle) 1 kg 542-88-1 603-046-00-58. 1,3-Propanesultone 1 kg 1120-71-49. 2,3,7,8-Tetrachiorodibenzo-p-dioxine (TCDD) 1 kg 1746-01-6

10. Pentoxyde darsenic, acide (V) arsénique et ses sels 500 kg11. Thoxyde d'arsenic, acide (III) arsénleux et ses sels 100 kg12. Hydrogéne arséné (amine) 10kg 7784-42-113. Chlorure de N,N-diméthylcarbamoyl 1 kg 79-44-714. N-chloroformyl-morpholine 1 kg 15159-40-715. Dichiorure de carbonyle (phosgene) 750 kg 75-44-5 006-002-00-816. Chiore 25t 7782-50-5 017-001-00-717. Sulfure d'hydrogene SOt 7783-06-04 016-001-00-418. Acrylonitrile 200 t 107-13-1 608-003-00-419. Cyanure d'hydrogene 20 t 74-90-8 006-006-00-X20. Sulfure de carbone 200 t 75-15-0 006-003-00-321. Brome SOOt 7726-95-6 035-001-00-522. Ammoniac 500 t 7664-41-7 007-001-00-523. Acétyléne (éthyne) SOt 74-86-2 601-015-00-024. Hydrogene SOt 1333-74-0 001-001-00-925. Oxyde d'éthyiène SOt 75-21-8 603-023-00-X26. Oxyde de propylene SOt 75-56-9 603-055-00-427. 2-Cyano-2-propanol (acetone cyanhydrine) 200 t 75-86-5 608-004-00-X28. 2-Propénal (acroléine) 200 t 107-02-8 605-008-00-329. 2-Propène-1-ol (alcool allylique) 200 t 107-18-6 603-015-00-630. Allylamine 200 t 107-11-9 612-046-00-431. Hydrure d'antimoine (stibine) 100 kg 7803-52-332. Ethyléneimine Sot 151-56-4 613-001-00-133. Formaldehyde (concentration 90%) SOt 50-00-0 605-001-01-234. Hydrogene phosphoré (phosphine) 100 kg 7803-51-235. Bromométhane (bromure de méthyle) 200 t 74-83-9 602-002-00-336. Isocyanate de methyle 150 kg 624-83-9 615-001-00-737. Oxydes dazote SOt 11104-93-1

38. Sélénite de sodium 100 kg 10102-18-839. Sulfure de bis-(2-chloroéthyle) 1 kg 505-60-2

40. Phosacétime 100 kg 4 104-14-7 0 15-092-00-8

41. Plomb tétraethyle 50 t 78-00-2

42. Piomb tétraméthyle SOt 75-74-1

43. Promurit (3,4-dichiorophényl azothiourée) 100 kg 5836-73-744. Chlorfenvinphos 100 kg 470-90-6 015-071-00-345. Crimidine 100 kg 535-89-7 6 13-004-00-8

46. Ether méthylique monochioré 1 kg 107-30-2

47. Diméthylamide de l'acide cyanophosphorique it 63917-41-9

55

La maItnse des risques d accident majeur

Denominations

48. Carbophénothion49. Dialiphos50. Cyanthoathe51. Amiton52. Oxydisulfoton53. Thiophosphate de 00-diéthyle et de S-(éthylsulfinyl-

méthyle)54. Thiophosphate de 0,0-didthyle et de S-(éthylsulfonyl-

méthyle)55. Disulfoton56. Déméton57. Phorate58. Thiophosphate de 00-diéthyle et de S-(éthylthio-

méthyle)59. Dithiophosphate de 00-diéthyle et de S-(isopropyl-

thiomethyle)60. Pirazoxone61. Fensulfothion62. Paraoxone (phosphate de 0,0 diéthyle et de O-p-

nitrophényl)63. Parathion64. Azinphos-éthyl65. Dithiophosphate de 00-diéthyle et de S-(propyl-

thiométhyle)66. Thionazin67. Carbofuran68. Phosphamidon69. Tirpate (24-diméthyl-1 ,3 dithiolane-2 carboxaldéhyde-

0-(méthylcarbamaoyl) oxime70. Méviaphos71. Parathion-methyl72. Azinphos-méthyl73. Cycloheximide74. Diphacinone75. Tétramethylene disulfotétrarnine76. EPN77. Acide 4-fluorobutyrique78. Sels de l'acide 4-fluorobutyrique79. Esters de lacide 4-fluorobutyrique80. Amides de lacide 4-fluorobutyrique81. Acide 4-fluorocrotonique82. Sels de lacide 4-fluorociotonique83. Esters de lacide 4-fluorocrotonique84. Amides de Facide 4-fluorocrotonique85. Acide fluoroacétique86. Sels de lacide fluoroacetique87. Esters de lacide fluoroacétique88. Amides de lacide fluoroacétique89. Fluénetil90. Acide 4-fluoro-2-hydroxybutyrique91. Sels de Facide 4-fluoo-2-hydioxybutyrique92. Esters de lacide 4-fluoro-2-hydroxybutyrique93. Amides de l'acide 4-fluoro-2-hydroxybutyrique94. Acide fluorhydrique95. Hydroxyacétonitrile (nitrile de lacide glycolique)

015-023-00-1015-090-00-7

015-034-00-1015-056-00-1

015-020-00-5015-035-00-7015-039-00-9

7664-39-3 009-002-00-6107-16-4

Quantité (a)

100 kg100 kg100 kg

1 kg100 kg100 kg

N°cas

786- 19-6103 1 1-84-9

3734-95-078-53-52497-07-62588-05-8

100 kg 2588-06-9

N° CEE

015-044-00-6015-088-00-6015-070-00-8

015-096-O0-X

015-060-00-3

015-033-00-6

100 kg100 kg100 kg100 kg

298-04-48065-48-3298-02-22600-69-3

100 kg 78-52-4

006-026-00-9015-022-00-6

100 kg100 kg100 kg

100 kg100 kg100 kg

100 kg100 kg100 kg100 kg

100 kg100 kg100 kg100 kg100 kg

1 kg100 kg

1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg1 kg

100 kg1 kg1 kg1 kg1 kg

Sot100 kg

108-34-9115-90-2311-45-5

56-38-22642-71-93309-68-0

297-97-21563-66-213171-21-626419-73-8

7786-34-7298-00-086-50-066-81-982-66-680- 12-6

2104-64-5 015-036-00-2462-23-7

37759-72-1

144-49-0 607-081-00-7

4301-50-2 607-078-00-0

56

Liste des substances dangereuses

96. 1 ,23,78,9-hexachlorodibenzo-p-dioxine97. Isodrine98. Hexaméthyiphosphotriamide99. Juglon (5-hydroxy- 1 4-naphtoquinone)

100. Coumafène (Warfarin)101. 4,4-méthyléne-bis (2-chioroaniline)102. Diéthion103. Aldicarbe104. Tétracarbonylnickel (nickel carbonyle)105. Isobenzari106. Pentaborane107. Diacétate de 1-propène-2-cliloro-1 ,3-diol108. Propylèneimine109. Difluorure d'oxygène110. Dichiorure de soufre111. Hexafluorure de sélénium112. Hydrogéne sélénis113. TEPP114. Sulfotep115. Dimefox116. Thcyclohexylstannyl- 1H- 1 ,2,4-triazole117. Théthylènemélamine118. Cobalt sous forrne de metal, d'oxydes, de carbonates,

de sulfure, en poudre119. Nickel sous forme de metal, d'oxydes, de carbonates,

de sulfure, en poudre120. Anabasine121. Hexafluorure de tellure122. Chlorure de trichiorométhylsulfényle123. 1 ,2-Dibromoéthane (bromure d'éthylène)124. Substances inflammables coriformément a lannexe

c)i)125. Substances inflammables conformément a l'annexe IV

c),ii)126. Diazodinitrophénol127. Dinitrate de diéthylèneglycoi128. Sels de dinitrophénol129. 1 -Guanyl-4-nitrosamirio-giianyl- 1 -tétrazéne130. Bis (2,4,6-trinitrophényl)-amine131. Nitrate d'hydrazine132. Nitroglycerine133. Tétranitrate de pentaérythritol134. Cyclotrimethylene-trinitramine135. Thnitroaniline136. 2,4,6-Thnitroanisol137. Trinitrobenzène

138. Acide trinitrobenzoique

139. Chlorotrinitrobenzène140. N-Méthyi-2,4,6-N-tétranitroaniline141. 2,4,6-Thnitrophénoi (acide picrique)142. 'Thinitrocrésol143. 2,4,6-Thnitrophenétol144. 2,4,6-Thnitrorésorcinol (acide styphnique)

494-52-07783-80-4594-42-3106-93-4 602-010-00-6

7008-81-3693-21-0

109-27-3131-73-713464-97-655-63-078-1 1-5

121-82-426952-42-1606-35-925377-32-6

535860-50-5129-66-8

28260-61-9479-45-888-89-128905-71-74732-14-382-71-3

Denominations Quantite(s) N°cas N"cEE

19408-74-3465-73-6680-31-9481-39-081-81-210 1-14-4

563-12-2116-06-313463-39-3297-78-919624-22-710118-72-675-55-87783-41-710545-99-07783-79-17783-07-5107-49-33689-24-5115-26-441083-11-851-18-3

602-050-00-4

607-056-00-0

015-047-00-2006-01 7-00-X028-001-00-1602-053-00-0

016-013-00-X

015-025-00-2015-027-00-3015-061-00-9

100 kg100 kg

1 kg100 kg100 kg

10 kg100 kg100 kg

10kg100 kg100 kg

10kg50 t10kgit

10kg10kg

100 kg100 kg100 kg100 kg10kgit

it

100 kg100 kg100 kgSOt

200t

50 000 t

lOtlOt50 tlOt50

50

lOt50

50

50

SOt

50

50

50

50tSOt

50t50

50

603-033-00-4609-017-00-3

612-018-00-1

603-034-00-X603-035-00-5

609-011-00-0609-005-00-8

61 0-004-00-X612-017-00-6609-009-00-X609-012-00-6

609-018-00-9

57

1

Denominations Quantité(a) N°cas N°CEE

145. 2,4,6-Thnitrotoluène 50 t 118-96-7 609-008-00-4146. a) Nitrate dammonium' 2 500 t

1 6484-52-2b) Nitrate d'ammonium sous la forme d'engrais2 5 000 t

147. Nitrocellulose (contenant plus de 12,6 % d'azote) 100 t 9004-70-0 603-037-00-6148. Dioxyde de soufre 250 t 7446-09-05 016-011-00-9149. Acide chlorhydrique (gaz liquéfié) 250 t 7647-01-05 0 17-002-00-2

150. Substances inflammables conformément a Fannexe 200c), iii)

161. Chlorate de sodium 250 t 7775-09-9 017-005-00-9152. Peroxyacétate de tertiobutyle (concentration 2 70 %) 50 t

153. Peroxyisobutyrate de tertiobutyle(concentration280%) SOt 109-13-7

154. Peroxymaléate de tertiobutyle (concentration 2 80 %) 50 t 1931-62-0155. Peroxyisopiopylcarbonate de tertiobutyle

(concentration 2 80%) Sot 2372-21-6156. Peroxydicarbonate de dibenzyle (concentration 50 t 2144-45-8

2 90%)157. Petoxybutane de 22-bis tertiobutyle (concentration 50 t 2167-23-9

2 70%)158. Peroxycyclohexane de 1,1 -bis tertiobutyle 50 t 3006-86-8

(concentration 2 80 %)159. Peroxydicarbonate de di-s-butyle (concentration 50 t 19910-65-7

280%)160. 22-dihydiopeioxypropane (concentration 2 30 %) SOt 2614-76-8161 Peioxydicarbonate de di-n-propyl (concentration 50 t 16066-38-9

2 80%)162. 236699-hexaméthyl-1 2,45-tetroxacyclononane

(concentration 2 75 %) 50 t 22397-33-7163. Peroxyde de méthyléthylcétone (concentration 2 60 %) 50 t 1338-23-4164. Peroxyde de méthylisobutylcétone (concentration 50 t 37206-20-5

2 60%)165. Acide peracétique (concentration 2 60 %) 50 t 79-21-0 607-094-00-8166. Azoture de p10mb 50 t 13424-46-9 082-003-00-7167. 2,4,6-Trinitrordsorcinate de p10mb (tricinate) SOt 15245-44-0 609-019-00-4

168. Fulminate de mercure lot 20820-45-5 080-005-00-21 628-86-4

169. Cyclotétraxnéthylène tétranitrarnine 50 t 2691-41-0170. 2,2',4,4',6,6'-Hexanitrostilbène Sot 20062-22-0171. 1 ,3,S-Thamino-2,4,6-trinitiobenzène 50 t 3058-38-6172. Dinitrate de glycol lOt 628-96-6 603-032-00-9173. Nitrate déthyle SOt 625-58-1 007-007-00-8174. Picramate de sodium SOt 831-52-7175. Azoture de baryum SOt 188 10-58-7176. Peroxyde de diisobutyrile (concentration 2 50%) SOt 3437-84-1177. Peroxydicarbonate d'éthyle (concentration 2 30 %) 50 t 14666-78-S178. Petoxypivalate de tertiobutyle (concentration 2 77 %) 50 t 927-07-1179. Oxygene liquide 2 000 t 7782-44-7 008-001-00-8180.Trioxydedesoufre 75t 7446-11-9

Nitrate dammonium et mélanges de nitrate d'ammonium dana lesquets Ia teneur en azote due au nitrate dammonium est superieure a 28 pour cent en poids; solutions aqueuses denitrate d'ammonium dana Iesquelles Ia concentration de nitrate d'ammoniuni eat superieure a 90 pour cent en poids.

tEngrais simples a base de nitrate d'ammonium conformes ala directive 80/876/CEE et engrais composes dana lesquets Ia teneur en azote due au nitrate dammonium eat superieure a28 pour Cent en poids (les engrais composes contiennent du nitrate dainmonium mélange a du phosphate et/ou a de la potasse).

NB: Les nurnéros CEE correspondent a ceux de la directive 671548/CEE, avec ses modifications.

Annexe 2

Méthode de classementrapide des éléments ousecteurs d'installationpar degre de risqueReproduit d'après le document de la Directiongénérale du travail des Pays-Bas, inspection dutravail: Operational safety report: Guideline for thecompilation, <d)escription of foreseeable hazardsand of preventive provisions to control suchhazardsx.

59

Méthode de classement par degre de risque

On présentera ci-après une méthode de classementrapide des différents éléments ou secteurs desinstallations industrielles par degré de risque. IIsagit dune version simplifiée de la méthode miseau point par la Dow Chemical Company. II existedautres méthodes, géneralement d'autant plussQres, quant a l'évaluation des risques, qu'elles sontplus poussées.

1. Decomposition de l'installation enéléments ou en secteurs

La premiere chose a faire est de décomposerl'installation en éléments ou en secteurs logiquesindépendants. En général, ii est possible de définirlogiquement un élément ou un secteur d'après lanature du processus qul s'y déroule. Dans certainscas, c'est un élément ou un secteur séparé desautres par un espace ou une enceinte protectrice.L'élément peut être aussi un appareil, Un instrument,une partie d'installation ou un système pouvantpresenter un risque particulier. On peut dormer lesexemples suivants:

— unite d'alimentation;

— unite de chauffage/refroidissement;

— réacteur;

— unite de compression;

— unite de distillation;

— unite de lavage;

— système collecteur;

— unite de filtration;

— reservoir-tampon;

- tour de prilling;

— unite de destruction;

— installation de brülage;

— système de purge;

— unite de recuperation;

— unite d'extinction, etc.

Dans les installations de stockage, chaquereservoir, trémie ou silo doit être considéré commeun élément indépendant.

Lorsque des substances dangereuses sontstockées dans des emballages unitaires (sacs,

bouteilles, fQts, etc.), l'ensemble des unitesentreposées dans un endroit est considéré commeun élément.

2. Determination de l'indiced'incendie et d'explosion et del'indice de toxicité

II est possible de determiner, pour chaqueélément ou secteur de I'installation oii dessubstances inflarnrnables ou toxiques sontprésentes, un indice d'incendie et d'explosion Fet/ou un indice de toxicité T, a 1' aide de la méthodeexposée ci-après, dérivée de la méthode mise aupoint par la Dow Chemical Company (Etats-Unis)'.

L'indice d'incendie et d'explosion F est donnépar la formule suivante:

F = FM (1 + (1 +

facteur materiel correspondant aupotentiel d'énergie des substancesdangereuses présentes (d'aprAs lesdonnées de 1'Association nationale deprotection contre l'incendie des Etats-Unis(National Fire Protection Association,NFPA) (voir section 3));

= risques généraux du processus, coefficienttotal de maj oration applicable pour lesrisques généraux inhérents au processus(selon la nature et les caractéristiques decelul-ci (voir section 4));

= risques particuliers du processus,coefficient total de majoration applicablepour les risques propres a l'installationconsidérée (conditions de déroulement duprocessus, nature et importance del'installation (voir section 5)).

L'indice de toxicité T est donné par la formulesuivante:

Th + TT = 100

m (1 + +

FM =

oü:Th = facteur de toxicité (d'après les données de

la NFPA (voir section 6));

61

Tableau 2.1 Determination de l'indice d'incendie et d'explosion F et de l'indice de toxicité T

Nom Date

LieuUsine

N° de l'évaluationUnite Responsable

SUBSTANCESIPROCESSUS*

INDICE D'INCENDIE ET D'EXPLOSION F

FACTEUR MATERIEL FM Section 3(voir tableau 2.2 ou tableau annexe)

RISQUES GENERAIJX DU PROCESSUS (RGP) Section 4 Coefficient de Coefficient demajoration majoration

utilisé**

Reactions exothermiques 4.1

Reactions endothermiques 4.2 020Manutention et transvasement 4.3

Elements en local fermé 4.4

Total: RGP1Q1

(1+ RGP tot) X facteur materiel FM = sous-facteur

RISQUES PARTICULIERS DU PROCESSUS (RPP) Section 5Temperature (appliquer uniquement le coefficient maximal) 5.1

— supérieure au point d'éclair 025— supérieure ala temperature d'ébullition 0,60— supérieure ala temperature d'auto-a]lumage 0,75Pression basse (atmosphérique/subatmosphérique) 5.2— risque de formation de peroxyde 0,50— systèmes collecteurs d'hydrogene 0,50— distillation sous vide a moms de 0,67 bar (abs.) 075Processus dans la plage d'inflammabilité (ou a proximlté) 5.3— stockage extérieur de liquides inflammables ou de gaz de pétrole liquéfiés 0,50— emploi d'instruments etlou de dispositlfs de purge pour rester hors des limites 0,75

d'inflammabilité— continuellement dans la plage d'inflammabilité 1,00Pression élevée 5.4

Basse temperature 5.5— entre 0 et —30°C 0,30— au-dessous de —30°C 0,50Quantité de substances infiammables 5.6— dans le processus— stockées

Corrosion, erosion (fuites) 5.7Joints et garnitures (fuites) 5.8Total:

(1 + RPP101) x sous-facteur = indice d'incendie et d'explosion F

INDICE IDE TOXICITE T Section 6

Th + T100 (1 + + = indice de toxicité T

* Le terme comprend la manutention et l'entreposage.** Pour les coefficients de majoration a appliquer, voir sections 4 et 5. Pour certains risques, le coefficient est fixe et peut être repris de lacolonne précédente <<coefficient de majoration'>.

Méthode de classementpardegréderisque

Tm = maj oration en foncflon de la concentrationmaxirnale admissible (voir section 6);

et mêmes coefficients que pour ladetermination de l'indice dincendieet dexplosion.

Pour determiner les indices F et on peut seservir de la fiche reproduite au tableau 2.1.

S'il y a, dans l'élément ou le secteur considéré,plusieurs substances dangereuses, II faut calciilerl'indice F etiou lindice T pour chacune. Pourdeterminer le classement de l'élément ou dusecteur du point de vue du degre de risque, onutilise les valeurs les plus fortes trouvées pour Fetlou T

Les substances présentes a des concentrationsinférieures a 5 pour cent (en poids pour les liquideset les solides, en volume pour les gaz) ne sont pasprises en consideration.

3. Determination du facteurmateriel FM

Le facteur materiel est le point de depart dude l'indice d'incendie et d'explosion. II

correspond au potentiel dénergie de la substanceprésente la plus dangereuse (substance ou mélangede substances). II est exprimé par un nombre allantde 0 a 40 (potentiel d'énergie croissant).

Le facteur materiel est déterrniné d'après deuxpropnétés: l'inflammabilité de la substance et saréactivité au contact de l'eau (une substance estconsidérée comme inflammable quand latemperature du processus est égale ou superieure ason point d'éclair). Fondé sur les valeurs établiespar la NF'PA, le tableau annexe donne ce facteurpour toute une séne de substances. II devrait êtredéterminé pour chacune des substancesdangereuses présentes dans un élément ou unsecteur de l'installation.

Le tableau 2.2 permet d'obtenir le facteurmateriel a partir des indices d'inflamrnabilité et deréactivité. Prenons l'exemple de l'oxyde d'éthylène;avec un indice d'inflarnmabilité de 4 et un indice deréactivité de 3, on obtient un facteur materiel de 29.Pour le chlorostyrène, on a: indice d'inflammabilité:2; indice de réactivité: 2; facteur materiel: 24.

Tableau 2.2 Determination du facteur materiel

I TdK

1935_ 11010j>io8c9351 ioiol 1080

I I

Reactivitè

\.Nr 011 121316— I I — I — I —Point de

kI bar/rrini

Aucun 0 0

4 14 26 29

10— 14 29—29—29

60

-20- +40 60- 600 16— 16 24—26

40—<—20 >600 21 21 40

Facteur FM

Pour obtenir l'indice d'inflammabilité on peutpartir, soit du point d'éclair, soit de la chaleur decombustion On obtient la valeur de enmultipliant la chaleur de combustion en kJ/mol par lapression de vapeur a 300 K (27°C) en bar. Pour lessubstances dont le point débullition est inférieur a300 K, on utilise 1,0 comme pression de vapeur.Pour determiner l'indice de réactivité Nr, on prendla temperature de decomposition adiabatique Tden K.

Prenons l'exemple de l'oxyde de propylene:

— point d'éclair: inférieur a —20°C;

— chaleur de combustion: 30,703 kJ/g;

— poid.s moléculaire: 58;

— chaleur de combustion:30,703 x 58 = 1780,78 kJImol;

— pression de vapeur: 0,745 bar (27°C);

— temperature de decomposition: 675°C.

Pour un point d'éclair inférieur a —20°C, l'indiced'inflammabilité est de 4. On le vérifie en calciIlantla chaleur de combustion = 1780,78 x0,745 = 1326 kJbar/mol environ. Cette valeur donneun indice d'inflammabilité de 4. La temperature dedecomposition adiabatique K est de: Td = 675 + 273= 948 K. Cette valeur donne un indice de réactivitéde 2. En se reportant au tableau 2.2, on arrive a un

63

facteur materiel de 24 pour l'oxyde de propylene.(Voir tableau arinexe et note 2.)

4. Determination des risquesgénéraux du processus

4.1. Reactions exothermiques

4.1.1. Un coefficient de majoration de 0,20 estappliqué pour les processus de:

— combustion: combustion dun combustiblesolide, liquide ou gazeux avec lair (commedans les fours).

4.1.2. Un coefficient de 0,30 est appliqué pour lesreactions suivantes:

— hydrogenation: addition d'atomes d'hydrogeneaux deux extrémités dune liaison double outriple; éventualité: utilisation d'hydrogene souspression a une temperature relativement élevée;

— hydrolyse: reaction dun compose avec l'eau,comme dans la production d'acide suifurique oud'acide phosphorique a partir d'oxydes;

— aikylation: introduction dun radical alkyle dansun compose pour former divers composesorganiques;

— isomérisation: rearrangement des atomes dansune molecule organique, tel que latransformation dune chalne linéaire en unechaine ramifiée ou le déplacement dune liaisondouble; le risque depend de la stabilité et de laréactivité des composes chimiques en jeu (peutexiger l'application dun coefficient demajoration de 0,50);

— suifonation: introduction dun radical SO3H dansune molecule organique par une reaction avecl'acide sulfurique H2S04;

— neutraiisation: reaction entre un acide et unebase, produisant un sel et de l'eau.

4.1.3. Un coefficient de majoration de 0,50 estappliqué pour les reactions suivantes:

— estérification: reaction entre un acide et unalcool ou un hydrocarbure non saturé; le risqueest modéré, sauf lorsque l'acide est très réactifou que les substances en reaction sont instables(peut exiger 1' application dun coefficient de0,75 ou 1,25);

La maitrise des risques d'accident maeur

— oxydation: com.binaison de l'oxygene aveccertaines substances, la reaction étant contrôléeet ne débouchant pas sur la formation dedioxyde de carbone CO2 et d'eau, comme dansle cas de la combustion (lorsque des oxydantspuissants tels que les chlorates, l'acide nitrique,les acides et sels hypochloriques sont utilisés,porter le coefficient 1,0);

— polymérisation: addition de molecules quiforment des chalnes ou d'autres structures; lachaleur doit être dissipée pour maintenir lareaction sous contrôle;

— condensation: soudure de deux ou plusieursmolecules organiques, avec elimination d'eau,de chlorure d'hydrogene HC1 ou d'autrescomposes.

4.1.4. Un coefficient de majoration de 1,00 estappliqué pour le processus:

— d'halogénation: introduction d'atomesd'halogene (fluor, chiore, brome ou iode) dansune molecule organique, reaction a la foisfortement exothermique et corrosive.

4.1.5. Un coefficient de 1,25 est appliqué pour leprocessus:

— de nitration: remplacement dun atomed'hydrogene dans un compose par un groupenitré. II s'agit dune reaction fortementexothermique qui peut former dessous-produits explosifs; les dispositifs deregulation de la temperature doivent êtrefiables; les impuretés risquent d'avoir une actioncatalytique, avec poursuite des reactionsd'oxydation ou de nitration, ce qui peutentralner une decomposition rapide.

4.2. Reactions endotherm.iques

Pour les reactions endothermiques, uncoefficient de majoration de 0,20 est appliqué.

Exemples de reactions endothermiques:

— calcination: chauffage dune matière pour enextraire l'humidité ou des substances volatiles;

— électrolyse: separation des ions par le courantélectrique; risque: presence de produitsinflammables ou hautement réactifs;

— pyrolyse ou craquage: decompositionthermique de macromolecules a l'aide de

64

Méthode de classement par degre de risque

temperatures et de pressions élevées et duncatalyseur; la regeneration du catalyseur parprocessus de combustion séparé peut presenterdes risques.

Lorsquon utifise un processus de combustioncomme source denergie pour la calcination, lapyrolyse ou le craquage, le coefficient de maj orationest double: 0,40.

4.3. Operations de manutentionet de transvasement— Chargement et dechargement de substances

dangereuses, particulièrement pour les risquesinhérents au branchement et au débranchementdes tuyauteries des camions-citernes,wagons-citernes, navires-citernes: coefficient demajoration: 0,50.

— Entreposage en magasin ou a découvert (al'exclusion du stockage en reservoirs) desubstances dangereuses en fOts, bouteffles,citernes mobiles, etc.: substances entreposées aune temperature inférieure a leur temperatured'ébullltion (a la pression atmosphérique):coefficient: 0,30; substances entreposées a unetemperature supérieure a leur temperatured'ébullition (ala pression atmospherique):coefficient: 0,60.

Les coefficients de majoration ci-dessus sontappliqués a cause du risque d'exposition ou durisque d'incendie lors des manutentions. us sontapplicables queUe que soit la quantité en jeu (lescoefficients applicables en fonction de la quantitésont donnés dams la section 5.6).

4.4. Elements d'installation en local ferméLes éléments d'installation oü sont traitées ou

stockées des substances dangereuses présentent,en local fermé, un risque accru, a cause del'absence de ventilation naturefle:

— liquides inflammables conserves a unetemperature supérieure au point d'éclair maisinférieure a la temperature d'ébullition (a lapression atmospherique): coefficient: 0 30;

— liquides inflanimables ou gaz de pétroleliquefies conserves a une temperaturesuperieure a la temperature d'ébuilition (a lapression atrnosphérique): coefficient: 0,60.

4.5. Operations diversesOperations de conditionnement, d'emplissage

de fQts, de sacs ou de caisses avec des produitsdangereux, utilisation de centrifugeuses, mélangede charges dans des appareils ouverts, conduite deplusieurs processus dans le même appareil:coefficient: 0,50.

5. Determination des risquesparticuliers du processus

5.1. Temperature

— Processus conduit, operations de manutentioneffectuées a une temperature supérieure aupoint d'éclair de la substance: coefficient demajoration: 0,25.

— Processus conduit, operations de manutentioneffectuées a une temperature supérieure a latemperature d'ébullition (a la pressionatmospherique) de la substance: coefficient:0,60.

— Pour des substances telles que l'hexane et lesulfure de carbone, qui ont une temperatured'auto-allumage basse et peuvent s'enflanimerau contact de canalisations de vapeur chaudes:

0,75.

5.2. Processus conduits a une faible pression

Ii nest pas appliqué de coefficient de majorationpour les processus conduits a la pressionatmosphérique ou a une pression inférieure a lapression atmosphérique, a condition qu'il ny alt pasde risque a craindre en cas d'entrée d'air dans lesystème par défaut d'étanchéité. Exemple:distifiation sous vide de glycols.

— Processus l'entrée d'air dans le système peutentrainer un risque: coefficient de majoration:0,50. Exemples: procédés mettant en jeu dessubstances pyrophoriques, des dioléfines avecrisque de formation de peroxyde et depolymerisation en presence dun catalyseur.

— Systèmes collecteurs dhydrogène: coefficient:0,50.

— Distifiation sous vide a une pression inférieure a0,67 bar (pression absolue), si l'entrée d'air oude substances contaminatrices dans le systèmepeut entralner un risque: coefficient: 0,75.

65

-

5.3. Processus conduits dans la plaged'inflaxnmabilité (ou a proximité)

— Stockage de substances inflammables enreservoirs Si le mélange gaz-airau-dessus du liquide se situe normalement damsla plage d'inflamrnabilité ou a proxirnité:coefficient de majoration: 0,50.

— Processus se déroulant a proximité des limitesd'inflamrnabilité ou nécessitant l'emploid'instrurnents etlou de dispositils de purge alair ou a lazote pour rester hors des limitesd'inflammabilité: coefficient: 0,75. Exemples:oxydafion du toluène pour la production dacidebenzoIque, dissolution du caoutchouc,oxydation directe pour la production d'oxyded'éthylène.

— Processus se déroulant normalement dams laplage dinflammabilité: coefficient: 1,00.Exemple: distifiation et stockage de l'oxyded'éthylène.

5.4. Processus conduits a une pressionsupérieure a la pression atmosphérique

Pour les processus conduits une pressionsupérieure a la pression atmosphérique, ily a lieud'appliquer un coefficient de maj oration quiaugmente en fonction de la pression. Ce coefficientest donné par la figure 2.1.

Le coefficient (Y) peut aussi être a l'aidede la formule:

Y 0,435logRoü P est la pression absolue, exprimée en bar,laquelle est reglé le dispositif de sUreté.

La courbe de la figure 2.1 est établie pour lesliquides inflamrnables et combustibles; pourd'autres substances, elle doit être corrigée commesuit:

— produits forte viscosité tels que les goudrons,le bitume, les huiles de lubrification lourdes etles asphaltes: multiplier le coefficient par 0,7;

— gaz comprimés: multiplier le coefficient par 1,2;

— gaz inflammables liquéfiés sous pression:multiplier le coefficient par 1,3.

II n'est pas appliqué de coefficient de majorationpour les operations d'extrusion ou de moulage.

FIgure 2.1 Processus conduits & une presslon supérleurea la pression atmosphérique: coefficient de majoration &appliquer

tC,

5.5. Processus conduits a basse temperature

— Processus conduits a urie temperature compriseentre 0°C et -30°C: coefficient: 0,30.

— Processus conduits a une temperature inférieurea -30°C: coefficient: 0,50.

Le but de cette majoration est de tenir comptedu risque de fragilisation des matériaux. En outre,en cas de fuite, le liquide froid entre en contact avecle milieu relativement chaud, ce qui risqued'entrainer une forte evaporation.

5.6. Quantité de substances inflaxnniables

Substances rnises en cEuvre dans le processus

Pour obtenir le coefficient de maj oration, onmultiplie la quantité de substance mise en ceuvredans le processus, en kg, par la chaleur decombustion, en kJ/kg. La figure 2.2 donne lecoefficient a appliquer.

Ce coefficient (Y) peut aussi être calculé a 1' aidede la formule:

log Y = 0,305 log eQ — 2,965,

oü e = chaleur de combustion de la substanceen kJ/kg;

Q = quantité de substance en kg.

Preaaion (.buolue) (bar)

Méthodedeclassement

On prendra, pour les calculs, la quantité desubstance présente dans le plus grand élément del'installation ou le plus grand groupe délémentsrelies les uns aux autres, puisque c'est la totalité decette quantité qul pourrait séchapper en casdincident.

Figure 2.2 Mise en de substances Inflammablesdans le processus: coefficient de majoratlon a appliqueren fonction du potentlel d'energle

Substances stockées

Le coefficient de maj oration a appliquer pour lessubstances inflarrimables stockées dans desreservoirs est donné par la figure 2.3, qul comportedeux courbes, l'une pour les gaz liquéfiés souspression (courbe A), lautre pour les liquidesinflammables (courbe B).

Ce coefficient ('x') peut aussi être calculé commesuit: pour les gaz liquefies sous pression (courbe A):

5.7. Corrosion, erosion (risque de fuite)

Pour ce risque, II convient de prendre encompte la corrosion intérieure et la corrosionextérieure, et notamment les facteurs suivants:

— influence sur la corrosion de petites impuretésprésentes dams les fluides;

— endommagement des peintures ou desrevêtements de protection extérieurs;

— endommagement des revêtements intérieurs(plastique, briques, etc.) aux points de jointureou de perforation.

On appliquera les coefficients de majorationsuivants:

— vitesse de corrosion inférieure a 0,5 mmlan,avec risque de formation de piqflres oud'érosion localisée: 0,10;

— vitesse de corrosion supérieure a 0,5 mrnlarimais inférieure a 1 mm/an: 0,20;

— vitesse de corrosion supérieure a 1 mm/an:0,50.

67

Figure 2.3 Stockage de substances inflanunables:coefficient de majoration a appliquer en fonction dupotentiel d'énergie

I

a,a-)

S

Courbe A: gaz liquéfiés sous pression.Courbe B: liquides inflainmables.

.2 .4. .6 .6 1.0 2 6 6 20 4.0 60

Energ,eenklxlO9

Energieenkjx

eQxlO9"12700000)1 —11,45;

Pour les liquides i.nflammables (courbe B):

Y = Vss— { log

(eQxiO9)}2— 6,4.

La maitrise des risques d'accident majeur

5.8. Joints et garnitures (risque de fuite)

Les joints, garnitures, presse-étoupe, etc.,peuvent être le siege de fuites, notamment lorsqu'ilssont sournis a des variations de temperature ou depression. II faut appliquer un coefficient demajoration, compte tenu du type d'élément et desmatériaux dans lesquels 11 est réalisé:

— garnitures de pompes et presse-étoupe pouvaritêtre le siege de fathies fuites: coefficient: 0,10;

— processus posant régi.ilierement des problAmesd'étanchéité au niveau des pompes et des joints:coefficient: 0,20;

— fluides a fort pouvoir d'infiltration, matièresabrasives en suspension provoquantcontinuellement des problèmes d'étanchéité:0,40;

— regards, dispositifs a soufflet, joints de dilatation:coefficient: 1,50.

6. Determination de l'indice detoxicité T

L'indice de toxicité T est fondé sur les indicesétablis par la NFPA pour les risques d'atteinte a lasante. Le tableau annexe donne ces indices, qul vontde 0 a 4, pour un certain nombre de substances.Pour les substances ne figurant pas dans ce tableau,on se référera aux publications de la NFPA.

Le tableau 2.3 convertit les indices de la NFPAen un facteur de toxicité Th.

Tableau 2.3. Determination du facteur de toxicité (Th)d'après les indices de risque de la NFPA

indice NFPA Facteur de toxicité Tb

0 0

1 502 125

3 250

4 325

Le facteur de toxicité doit être corrigé enfonction de la concentration maximale admissible(CMA) de la substance au moyen dun coefficient demajoration Tm, donné par le tableau 2.4.

Tableau 2.4 de toxicité: coefficient de majoration(Tn.) en fo nction de la concentration maximale admissible

CMA en ppm Coefficient

55 125

5—50 75

>50 50

L'indice de toxicité (T) se calcule de la marnèresuivante:

o1'

Th + TmT

= 100(1 + +

= coefficient total de majoration pour lesrisques généraux du processus (voirsection 4);

= coefficient total de maj oration pour lesrisques particuliers du processus (voirsection 5).

On retient, comme indice de toxicité, l'indiceobtenu pour la substance donnant la valeur Th + Tmla plus élevée.

7. Classement par degre de risqueLes éléments ou secteurs de l'instailation sont

classes dams trois categories, par degré croissant derisque, en fonction de l'indice d'incendie etdexplosion F et/ou de lindice de toxicité T, commelindique le tableau 2.5, la catégorie I correspondantau potentiel de risque le plus bas, la catégorie III, aupotentiel de risque le plus élevé.

Tableau 2.5. Categories de risque pour le classementdes éléments ou secteurs d'installation

Indice dincendie Indice de toxicité Tet dexplosion F

Categorie I F<65 T<6Categoriell 6sT<10Categorie III 10

Si les deux risques sont presents et si a lindiced'incendie et dexplosion correspond une catégorie,et a l'indice de toxicité une autre, II faut retenir lacategorie la plus élevée.

NotesDow Chemical Company: Fire and explosion index hazard

classification guide (Midland, Michigan, edition, mal 1976).

2 National Fire Protection Association (Etats-Unis):identification of the fire hazards of materials, NFPA Nos. 704M325M et 49.

68 .,

Méthode de classement par degré de risque

Tableau annexe. Indices de risque et facteurs matérielsFacteurs matériels dérivés des indices de risque établis par lAssociation nationale de protection contre lincendie des

Etats-Unis (National Fire Protection Association, NFPA).

AcetaldéhydeAcide acétiqueAnhydride acétiqueAcetoneAcétonitrileChiorure dacétylePeroxyde dacétyleAcide acétylsalidiliqueAcetyleneAcroléineAcide acryliqueAcrylamideAcrylonitrileAlcool allyliqueAllylamineChiorure dallyleEther allyliqueAmmoniacAcetate de tert-amyleAniline

Stéarate de baryumAldéhyde benzoIqueBenzèneAcide benzoIqueChiorure de bensoylePeioxyde de benzoyleBisphénol ABmmobenzèneButaneButadiène- 1,3ButanolButéne- 1

Acetate de n-butyleAlcool butyliquen-ButylamineBromure de butyleEther n-butyliqueHydroperoxyde

de tert-butyleNitrate de butylePeroxyde de tert-butyleButylèneOxyde de butylène

Carbure de calciumStéarate de calcium

2 4 2

2 2 1

2 2 1

1 3 0

2 3 1

3 3 2

1 2 4

1 1 0

1 4 3

3 3 2

3 2 2

2 1 1

4 3 2

3 3 1

3 3 1

3 3 1

3 3 2

3 1 0

1 3 0

3 2 0

0 1 0 4

2 2 0 10

2 3 0 16

2 1 0 4

3 2 1 14

1 4 4 40

2 1 0 4

2 2 0 10

1 4 0 21

2 4 2 24

2 3 0 16

1 4 0 21

1 3 0 16

1 3 0 16

2 3 0 16

2 3 0 16

2 3 0 16

24 Sulfuredecarbone14 Oxyde de carbone14 Dioxyde de chlore16 Chlorobutane- 116 Chioroforme24 Ether éthylique40 de chlorométhyle

4 o-Chlorophénol

29 Chloropicrine

24 Cloropropane- 1

24 Chlorostyrène

14 Coumarine

24 o-Crésol

16 Cumène

16 Hydroperoxyde

16 decumène

24 Acide cyanurique

4 Cyclobutane

16 Cyclohexane

10 CyclohexanolCyclopropane

2 1 0

3 2 0

4 0 3

2 3 0

2 2 2

2 1 0

2 2 0

2 3 0

1 2 4

2 0 1

1 4 0

1 3 0

1 2 0

1 4 0

2 3 0

2 2 0

2 2 0

2 3 2

2 3 0

2 3 0

0 1

0 2

1 3

2 3

2 2

2 3

0 4

1 1

1 1

3 1

2 4

1 3

0 2

3 4

2 3

3 1

4

10

29

16

244

10

16

40

14

21

16

10

21

16

10

10

24

16

16

Substance Indices NFPA Facteurmateriel

Atteinte Incendie Réactivitéala sante

Substance Indices NFPA Facteurmateriel

Atteinte Incendie Réactivitéàlasanté

2 3 0 16

2 4 0 21

3 4 3 29

2 3 0 16

2 0 0 0

Ether dibutyliqueo-Dichlorobenzènep-DichlorobenzèneDichloréthylène- 1,2Dichloropropène- 1,2Dichloropropène-2,3

bratAcide

dichloropropène-3,5salicylique

Petoxyde de dicumyleDicyclopentadièneDiéthylamineDiéthylbenzèneCarbonate de diéthylePeroxyde de diéthyleDiéthanolamineDiéthyleneglycol

1 4 4 40 Diéthylaminetriamine1 3 3 29 Ether diéthylique1 3 3 29 Diisobutylène1 4 0 21 Diisopropythenzène3 3 2 24 Dirnéthylamine

(anhydrique)1 4 2 24 Diméthyl-22 propanol0 1 0 4 n-Dinitiobenzène

0

3

0

0

4

0

0

0

0

0

0

0

4

4

29

16

16

10

16

404

4

4

21

16

10

21

16

40

69

m-DioxaneDioxolaneOxyde de diphényleDipropyleneglycolPeroxyde

de di-tert-butyleDivinylbenzéneEther divinyliqueDowtherm A

(caloporteur)

EpichiorhydrineEthaneEthariolamine-2Acetate d'éthyleAcrylate déthyleEthanolEthylbenzéneBromure déthyleChionire déthyleEthyleneCarbonate d'éthylèneEthylenediamineDichlorure déthylèneEthyleneglycolOxyde dethylèneEthylènimineNitrate d'éthyleEthylamine

Formaldehyde

GazoleGlycerine

HeptaneHexanen-HexanolHydrazineHydrogeneHydrogene sulfuré

IsobutaneAlcool isobutyliqueIsopentaneIsopropanolAcetate isopropyliqueChlorure isopropyliqueEther isopropylique

2 3 0

2 3 2

1 1 0

0 1 0

1 3 4

1 2 2

2 3 2

2 1 0

3 3 2

1 4 0

2 2 0

1 3 0

2 3 2

o 3 0

2 3 0

2 3 0

2 4 0

1 4 2

2 1 1

3 2 0

2 3 0

1 1 0

2 4 3

3 3 2

2 4 4

3 4 0

2 4 0 21

0 2 0

1 1 0

1 3 0

1 3 0

2 2 0

3 3 2

o 4 0

3 4 0

1 4 0

1 3 0

1 4 0

1 3 0

1 3 0

2 4 0

2 3 1

16 Peroxyde de lauroyle 0

Anhydride maléique 3

Magnesium 0

Methane 1

40 Methanol24 Acetate de méthyle 1

24 Methylacétylène 2

Méthylamine 3

Chlorure de méthyle 2

Chioracétate de methyle 224 Méthylcyclohexane 221 Chiorure de méthylène 210 Ether methylique 216 Butanone- 1 (ou14 Methyléthylcetone) 1

16 Méthylhydrazine 316 Méthylisobutylcétone 216 Mercaptan de méthyle 221 Méthylstyréne 2

24 Monochlorobenzène 2

14 Monoéthanolamine 2

10

16 Naphte4 Naphtalène

29 Nitroéthane24 Nitroglycerine40 Nitrométhane21 Nitropropane

Nitrotoluène-2

PentaneAcide peracétique

16 Pétrole16 Phenol10 p-Phénylphénol24 Perchlorate de21 potassium21 Propane

Alcool propargylique 3

Bromure propargylique 4

Proprionitrile 4

Propylene 1

Dichiorure de propylene 2

Propyleneglycol 0

Oxyde de propylene 2

Dicromate de sodium16 Acide stéarique

2 3 29

1 1 14

1 2 24

4 0 21

3 0 16

3 0 16

4 2 24

4 0 21

4 0 21

2 1 14

3 0 16

0 0 0

4 0 21

3 0 16

3 1 16

3 0 16

4 0 21

2 0 10

3 0 16

2 0 10

1 3 0 16

2 2 0 10

1 3 3 29

2 2 4 40

1 3 4 40

1 2 3 29

2 1 4 40

0 3 0 16

1 4 0 21

3 2 4

0 1 0

3 2 0

3 1 0

1 0 2 24

1 4 0 21

3 3 29

3 4 40

3 1 16

4 1 21

3 0 16

1 0 4

4 2 24

Substance Indices NFPA Facteurmateriel

Atteinteala sante

Incendie Réactivité

Dinitro-2,4 phenol 3 1 4 40

Substance Indices NFPA Facteurmateriel

Atteinte Incendie Réactivitéalasante

24

4

4

Octane10

4

404

10

4

21

16

21

16

16

21

16

Kérosène aviation 1 3 0

0 1

1 0

14

4

Méthode de classernent par degré dé risqueI

Substance tndices NFPA Facteurmaténel

Atteinte Incendie Réactivitéala sante

Styrène 2 3 2 24

Soufre 2 1 0 4

Dioxyde de soufre 2 0 0 0

Toluène 2 3 0 16

Thchloro-12,3 benzène 2 1 0 4

Thchioro- 1,1 1 éthane 3 1 0 4

Thchloréthylène 2 1 0 4

Triéthanolamine 2 1 1 14

Thethyleneglycol 1 1 0 4

Théthylaluminium 3 3 3 29Thisobutylaluminium 3 3 3 29

Tnisopropanolamine 2 1 0 4

Thisopropylbenzène 2 3 0 16

Thméthylalurninium 3 3 3 29Thméthylamine 2 4 0 21

Thpropylamine 2 2 0 10

Acetate de vinyle 2 3 3 24Vinylacétylène 4 3 29

Etherdevinylaliyle 2 3 3 24

Chlorurede vinylbenzoyle 2 1 0 4

Chloruredevinyle 2 4 1 21

Vinylcyclohexane 2 3 2 24

Ether vinyléthylique 2 4 2 24

Vinyltoluène 2 2 1 14

Chlorure de vinylidène 2 4 2 24

Xylène 2 3 0 16

Stéarate de zinc 0 1 0 4

r 71

Annexe 3

L'étude des dangerset des conditionsde fonctionnementGuide publié a lorigirie par le Conseil de lasécurité et de l'hygiène dans lindustrie chimiquede 1'Association de l'industrie chimique duRoyaume-Urii (Chemical Industries Association,Chemical Industry Safety and Health Council:A guide to hazard and operability studies(Londres, 1977)); texte français établi et publié avecl'autorisation de la Chemical Industries AssociationLtd., qui détient le copyright (voir section 6).

Avant-proposLindustrie chirnique est une industrie engagée

dans l'inriovation. Elle ne cesse de lancer denouveaux procédés et de nouveaux produits qulobligent parfois a travaiJler dans des conditionsextremes de temperature, de pression, d'échelled'exploitation ou de toxicité. Les grandesinnovations entralnent elles-mêmes toute une sériede petits changements au fur et a mesure que lesconnaissances progressent et que les procédésse perfectionnent.

L'industrie chimique est de plus en plusconsciente de la nécessité dune approchesystématique de la sécurité, notamment pour Iaconception des installations. La population, de soncôté, demande avec de plus en plus d'insistanceune amelioration des conditions de sécurité.

Toute innovation comporte le risque qu'ici ou làles choses ne se passent pas comme prévu et quel'incident alt, en un point ou en un autre desinstallations, des repercussions graves. La méthodeconnue sous le nom de Hazard and OperabilityStudy — qul sera appelée ici étude des dangers etdes conditions de fonctionnement — est conçueprecisément pour étudler ces risques de

Elle a été définie comme suit:

Examen critique systématique de la conceptiontechnique et du fonctionnement prévus desinstallations en vue de determiner les risquesde dysfonctionnement des différents élémentsde 1' installation et les consequences qui endécouleralent pour l'ensernble de celle-ci.

La méthode a pour but de stimuler la facultécritique des ingénieurs et des techniciens et de lesalder a déceler les risques que peuvent comporterles installations qu'ils conçoivent. C'est une méthodeextrêmement souple, applicable a tous les typesd'installations communément rencontrés damsI'industrie chimique, aux grandes installations deproduction par processus continu telles que lesusines pétrochimiques ou les usines d'ammoniaccomme aux pefites unites de production par lots, etjusqu'aux machines ou aux appareils de fabrication

standard tels que les autoclaves ou les machines afabriquer des feuilles de plastique. La méthode peutêtre utilisée par des entreprises de toutes tailles,grandes ou petites.

Ce guide décrit la méthode; il vise a fairecomprendre la méthode elle-même, sa portée etson intérêt.

PlanLe plan choisi vise a presenter d'abord les

principes fondamentaux de la méthode, pins a enmontrer l'application pratique.

Le pivot de l'étude des dangers et desconditions de fonctionnement est l'examen critique:au cours dune séance de travail, une équipemulfidisciplinaire examine systématiquement tonsles éléments importants de l'opération ou del'installation projetée, selon un canevasméthodologique bien défini mais de facon créatrice,Comme c'est la clé de la méthode, on exposeradams une section initiale les principes de lexamen.

La section suivante montre comment,concrètement, conduire une étude, du travailpréparatoire au suivi: rassemblement dinformationssur les risques mis en evidence, étude des mesuresa prendre pour y faire face.

Les etudes des dangers et des conditions defonctionnement ne sont pas un but en soi, maissinscrivent dams la procedure genérale deplanification, d'étude, de construction, de mise enservice et d'exploitation des installations. De tellesetudes peuvent être entreprises a différents stades,selon une programmation exposée dams lasection 4.

Les trois premieres notes annexes présententdes applications de la méthode, avec des exemplesdétaillés, pour trois types d'installations ou dematériels. Les trois notes suivantes donnent desconseils sur la mise en train des etudes, sur laformation dormer aux personnes appelées a lesconduire et sur le cadre a mettre en place pourpouvoir les conduire de facon regulière.

ii

Table des matières

1. Introduction2. L'examen critique2.1 Principe

2.2 Un exemple simple

2.3 Signification des mots-guides

2.4 Observations additionnelles sur l'utihsationdes mots-guides

3. Conduite des éhides

3.1 Definition des objectifs et du champ de l'étude

3.2 Constitution de léquipe

3.3 Travail préparatoire

3.4 Examen critique

3.5 Suivi

3.6 Consignation des résultats

4. Progra.mmation des etudes

4.1 Detection precoce des risques daccidentmajeur

4.2 Contrôle au stade du projet définitif

4.3 Contrôle avant la mise en service

4.4 Etude d'instailations en service

5. Glossaire

6. Source

7. Références bibliographiques

Notes annexes

1. Exemple dapplication: productionpar processus continu

2. Exemple dapplication: production par lots

3. Exemple dapplication: appareilde fabrication standard

4. Comment lancer un programme d'études desdangers et des conditions de fonctionnement

5. Formation

6. Institutionna]isation des etudes

77

Létude des dangers et des conditions deo

1. Introduction

La sécurité des installations chimiques depend enpremier lieu de l'application dun ensemble derègles et de normes de conception fondées surl'expérience et le savoir des spécialistes del'industrie. Lapplication de ces règles et de cesnormes peut sappuyer, dams lentreprise, surl'expérience des cadres et des ingénieurs qul onttravaillé dams des installations semblables et qul ontpu se familiariser directement avec leur exploitation.

Tout nouveau projet comporte quelque chosedoriginal. Dams l'industrie chimique, le degréd'innovation, dune installation a une autre, estsouvent considerable. L'expérience qui trouve sonexpression dans les manuels, les règles et lesnormes de conception est limitée par l'état desconnaissances; elle nest utile, cjui plus est, que damsla mesure oü elle est applicable aux innovations —produits, installations, méthodes dexploitation — queles nouveaux projets comportent. Manuels, règles etnormes gardent toute leur valeur, mais II estimpératif de les completer en sachant faire preuved'imagination et prévoir les risques que peuventpresenter les projets qul font intervenir de nouvellestechnologies.

Qu'il faille procéder a un examen critique desoperations ou des installations projetées pour ydéceler les éventuelles erreurs, les éventuellesomissions, on le sait depins bien longtemps. Maisingénieurs et techniciens travaillaient chacun de leurcôté: selon leur spécialité et leur experienceparticulière, us s'attachaient a tel ou tel aspect duprojet; l'ingenieur chargé des problèmes demétrologie industrielle, par exemple, contrôlait lesdispositifs de mesure et de regulation et, s'ils étaientsatisfaisants, donnait son visa et passait les plans al'expert suivant. Fait de manière consciencieuse, cegenre de contrôle individuel entraine certes desameliorations, mais il ne permet guère de décelerles risques découlant de l'interaction de plusieursfonctions ou facteurs particuliers, ou, plusprecisément, de l'interaction imprévue d'élémentsou de méthodes de travail apparemment sOrs damsdes conditions exceptionnelles. Pour analyser lesinteractions qul pourraient se produire ainsi dams lesnouvelles installations, il faut conjuguer les effortsdun groupe d'experts, utiliser l'ensemble de leurscompétences et de leurs capacités danticipation

pour determiner si l'installation fonctionnera commeprévu dams toutes les circonstances possibles.

La méthode exposée ci-après doit permettre ade tels groupes de remplir cette tâche de manièresystémafique et exhaustive.

2. L'examen critiqueL'examen critique est, on la dit, la base de létudesystematique des dangers et des conditions defonctionnement. C'est sur liii quon se concentreraici.

2.1. Principe

Fondamentalement, la méthode consiste, apartir dune description complete de lopération oude l'installation projetée, a en examinersystématiquement chaque élément pour découvrirles deviations qui pourraient se produire parrapport au déroulement ou au fonctionnement prévuet a determiner si ces deviations pourralentpresenter un danger.

Chaque élément est examine en fonction dunesérie d'hypothèses au moyen de mots-guidesdérivés de létude des méthodes. L'emploi de cesmots-guides doit permettre denvisager toutes lespossibilites concevables de deviation par rapport aumode opératoire prévu. On peut generalementmettre en evidence ainsi une série dedysfonctionnements ou d'incidents théoriquementpossibles. On étudie alors chacun d'eux pourdeterminer comment II pourrait se produire etquelles en seralent les consequences.

La recherche des causes possibles dedysfonctionnement ou d'incident en fera peut-êtreapparaitre certaines qul sont tout a fait improbables;on pourra alors s'arrêter là et ne pas en envisagerles suites. De même, l'examen des consequencesdes dysfonctionnements ou des incidents possiblesen fera peut-être apparaltre certaines qui sontnégligeables et dont II ny a pas lieu de sinquleterdavantage. Restent les dysfonctionnements ou lesincidents auxquels on peut trouver des causes duncertain degré de probabilite et qni pourralent avoirdes consequences graves. On les relèvera en vuedy remédier.

Les différents éléments de l'opérationlinstallationsont ainsi examines systématiquement les uns aprèsles autres, les possibilites de dysfonctionnement et

79

•' Lamaltrise des r sques d'accident majeur i

dincident dangereux étant chaque fois notées,jusquà ce que l'ensemble de l'opérationlinstailationait été étudié.

be but, en résumé, est de determiner toutes lesdeviations qul pourralent se produire par rapport aumode opératoire prévu et tous les risques que cesdeviations pourralent créer. II est possible qu'onpuisse écarter certains risques par des mesures quls'irnposent de facon évidente et qui ne sont pas denature a poser des problèmes ailleurs darisl'opérationlinstailation; on pourra alors opérer lesmodifications nécessaires sur-le-champ. Cela nestpas toujours possible, notamment quand il fautrecuelilir des données supplémentaires. Cest ainsique l'étude a généralement pour résultat, dunepart, de provoquer des decisions, d'autre part, desoi.ilever des questions qul devront recevoir uneréponse ultérieurement.

On pourrait penser que la méthode, ainsidécrite, permet de diagnostiquer de façon presquemécanique les dysfonctionnements ou les incidentsqul pourraient théoriquement se produire. Lesuccès de son application depend toutefois dequatre conditions:

1) exactitude des données et des plans surlesquels l'examen se fonde;

2) competence et perspicacité techniques delequipe;

3) aptitude de l'équipe a utiliser la méthodecomme un outil d'investigation qul doit 1 aidera imaginer elle-même les deviations qulpourraient se produire, leurs causes et leursconsequences;

4) jugement de l'équipe, notaniment lorsqu'elledoit apprécier la gravité des risques mis enevidence.

L'examen est systématique et suit un canevasmethodologique rigoureux. Ii importe donc quecertains termes soient utilisés de manière stricte etprecise; les plus importants sont les suivants:Intention. Cest le mode dopération prévu, lafaçon dont l'installation devrait fonctionner,l'opération se dérouler. Elle peut être définiie dediverses manières, sous une forme descriptive ougraphique; souvent, elle lest par un schema dedéroulement ou de processus (dautres modes derepresentation sont indiques dans la section 3.3).

Deviation. ily a <<déviatiom> quand lefonctionnement de l'installation, le déroulement del'opération sécarte de lintention, c'est-à-dire dufonctionnement ou du déroulement prévu. Onrecherche ces deviations a 1' aide des mots-guides.Causes. Ce sont les faits ou les événements qulpourralent provoquer des deviations. Si la recherchedes causes possibles fait apparaltre un fait ou unévénement qui pourrait effectivement se produire,alors la possibifité de deviation doit être prise encompte.Consequences. Ce sont les faits ou les événementsque provoqueraient les deviations si elles seproduisaient.Dangers. Ce sont les consequences qui pourraientcauser des domrnages aux personnes ou auxchoses.Mots-guides. Ce sont des mots simples que l'onutilise pour remettre systématiquement en questionle fonctionnement ou le déroulement prévu, ilsservent a guider et a stirnuler la réflexion critique etdoivent permettre de découvrir les deviationspossibles. be tableau 1 (voir plus loin) donne uneliste de mots-guides.

2.2. Un exemple simple

Pour ifiustrer la méthode détude des dangerset des conditions de fonctionnement, on prendralinstallation représentée a la figure 1. Ii sagit dunréacteur chiiniique qul produit, a partir dessubstances A et B, le compose C. La quantité desubstance B dans le réacteur ne doit jamaisdépasser la quantite de substance A, pour prévenirune explosion. On examinera le dispositifd'alimentation du réacteur en substance A: pompe,tuyauterie, robinet d'isolement.

be fonctionnement prévu — l'intention — estindiqué en partie par le schema et en partie par lesconditions de regulation du procédé: le dispositifdoit ailmenter le réacteur en substance A a undebit d.

La recherche des possibilités dedysfonctionnement ou dincident s'effectue a laidedes mots-guides que l'on applique aufonctionnement prevu.

80

Figure 1. Exemple: schema de l'instaflation

Reaction: A + B = C.La quantité de substance B ne doit pan dépasser la quantité desubstance A dans le réacteur pour éviter une explosion.La partie de l'installation considérée (dispositif dalimentation dureacteur en substance A) est entourée dun trait interrompu

L'étude des dangers et des conditions de fonctionnernent

Premiere possibiité: mot-guide NE PAS (PAS DE)

Le dispositif n'alimente pas le réacteur ensubstance A.

On examine le schema pour determiner lescauses qui pourraient provoquer Farrêt complet delalimentation du réacteur en substance A. Cescauses pourraient être les suivantes:

1) le reservoir de substance A est vide;

2) la pompe ne fonctionne pas:

a) défafflance mécanique;

b) défafflance électrique;

c) pompe hors tension, etc.;

3) Ia tuyauterie est endommagee;

4) le robinet d'isolement est fermé.

Quelques-unes de ces causes au momsprésentent un certain degre de probabilitè: ii sagitdonc de possibilités de dysfonctionnement aprendre en compte.

On en examine alors les consequences. Un arrêtcomplet de l'alimentation en substance Aentrainerait trés vite un excAs relatif de substance Bdans le réacteur et, par consequent, un risquedexplosion. On a ainsi décelé un risque dansl'installation, risque qu'il convient de noter pourétudier les dispositions a prendre.

Deuxième possibilité: mot-guide PLUS(DAVANTAGE, SUPERJEUR, EXCESSIF)

Le dispositif alimente le réacteur en substance Aa un debit supérieur au debit d.

81

Substance B

Compose C

Trop-plem

La rna&trise des

Cet incident pourrait se produire en raison descaractéristiques de la pompe, qui pourrait avoir,dans certaines conditions, un debit excessif.

Si cette cause présente un certain degré deprobabilité, II faut examiner les consequences del'incident:

1) la reaction produit le compose c, additionnéde l'excès de substance A, qui passe au stadesuivant du processus;

2) le debit excessif d'alimentation va entralner unécoulement de licp.iide hors du réacteur par letrop-plein.

II faut alors recueillir des dorméessupplémentaires pour determiner si cesconsequences peuvent presenter un risque.

Troisième possibilité: mot-guide MOINS(INFEPJEUR, INS UFFISANTI)

be dispositif aiimente le réacteur en substance Aa un debit inférieur au debit d.

Les causes possibles de cette deviation differentun peu de celles qul pouvaient provoquer l'arrêtcomplet de l'alimentation en substance A:

1) le robinet est partiellement fermé;

2) la tuyauterie est partiellement obstruée;

3) la pompe ne fournit pas le debit normal:

a) roueusée;

b) clapets uses, etc.

bes consequences sont semblables a cellesqu'entraIrierait l'arrêt complet de l'alimentation: end'autres termes, il peut y avoir un risqued'explosion.

On poursuit l'investigation a l'aide de quatreautres mots-guides, de facon a analyser lefonctionnement prévu du dispositif d'alimentationdams d'autres hypotheses et a déceler toutes lespossibilités de deviation.

Lorsque le dispositif d'alimentation en substanceA a été examine, la chose est notée sur le schema.On passe alors a l'élément suivant, par exemple ledispositif dalimentation du réacteur en substance B.On fait de même pour chaque élément delinstallation: tuyauteries, appareils du réacteur(agitateurs par exemple), fonctions a assurer au

réacteur (chauffage, refroidissement), réacteurlui-même.

La figure 2 présente le schema de déroulementde l'examen critique. Ce nest que dams des casexceptionnels qu'on tient un relevé écrit de chaqueétape de l'examen. Habituellement, on conduitcelul-ci, étape par étape, oralement, et on consigneuniquement les risques potentiels et les causes desdeviations qul pourralent engendrer ces risques. Onnote egalement les mesures a prendre s'il estpossible de les défiriir sur-le-champ. En cas dedoute ou s'il est nécessaire de réunir de plusamples données, la question est reprise a uneséance ultérieure.

2.3. Signification des mots-guides

Daris l'exemple simple qui précède, on aexposé le principe de la méthode d'examencritique en montrant comment appliquer les troispremiers mots-guides, ce qui est en general assezsimple et fait apparaItre des deviations faciles acomprendre. Les quatre autres mots-guides ne sontpas aussi fades a appliquer et appellent uneexplication plus détaillée. On en indiquera lasignification, toujours a laide de lexemple de lafigure 1.

Dans le cas de la deviation suivante, l'installationfonctionne, loperation se déroule comme prévu,mais II se passe en plus quelque chose d'autre.Lexpression-guide est ET EN OIJTRE, ce qul donne:le dispositif alimente le réacteur en substance A eten outre ... On peut envisager:

1) que le dispositif alimente le réacteur ensubstance A et en une autre substance;

2) que le dispositif alimente le réacteur et un autreélément de linstallation;

3) que le dispositif alimente le réacteur et realiseen outre une autre operation.

Premiere éventuaiité: Si l'on se reporte auschema, on voit, du côté aspiration de la pompe,qu'une seconde tuyauterie avec robinet se branchesur la tuyauterie amenant la substance A. Si lerobinet de cette tuyauterie nest pas fermé, uneautre substance pourrait être refoulée par la pompedans le réacteur avec la substance A. II s'agit desavoir alors quels effets cette substance pourrait

Létude des dangers et des conditions de fonctionnementj

Sur une installation fictive composée de etde

Choisir un appareil

Définir le fonctionnement prevu de l'appareil et des tuyauteries connexes

Choisir une tuyauterie

Définir le fonctionnement prévu de la tuyauterie

Appliquer le premier mot-guide

Rechercher les deviations a prendre en consideration: determination d'une deviation

Determiner les causes possibles de la deviation

Determiner les consequences

Determiner les risques

Consigner les résultats

Répéter les operations 6 a 10 avec le premier mot-guide pour toutes lea deviationsa prendre en compteRepéter les operations 5 a ii en appliquant successivement tous les mots-guides

Noter sur le schema que la tuyauterie a été examinée

Répéter les operations 3 a 13 pour toutes les tuyauteries connexes

Choisir un dispositif auziliaire (par exemple un dispositif de chaufage)

Définir le fonctionnement prévu

Répéter les operations 5 a 12 pour le dispositif

Noter sur le schema que le dispositif a été examine

Répéter les operations 15 a 18 pour tous les dispositifs auxiiiaires

Définir le fonctionnement prevu de l'appareil

Répéter les operations 5 a 12

Noter sur le schema que l'appareil a été exanuné

Répéter les operations 1 a 22 pour tons les appareils indiqués sur le schema

Noter sur le schema qu'il a été examine

Répéter les operations 1 a 24 pour tons les schémas du processus

La maftrise des nsques d accident majeur 1]

avoir, soit par elle-même, soit en tant que diluant dela substance A.

Deuxiéme éventualité: le schema montre quec'est aussi une deviation possible et que lasubstance A pourrait passer par exemple dans latuyauterie qul se branche sur la tuyauterie amenantla substance A a la pompe.

Troisième éventualité: on peut concevoir parexemple que le dispositif d'alimentation soit le siegedun phénomène d'ébullition ou de decompositionde la substance A.

Dans le cas de Ia deviation suivante, l'installationfonctionne, l'opération se déroule comme prévu,mais remplit INCOMPLETEMENT son but, ce quldonne: le dispositif alimente incomplètement le(s)réacteur(s) en substance A.

On peut supposer par exemple que lasubstance A est un mélange et qu'un des élémentsdu mélange fait défaut. II faudrait ici connaltre lacomposition de la substance A pour determiner leseffets de l'absence de lélément en question.

Si le dispositif alimente en fait plusieursréacteurs, on peut envisager, dans l'hypothèseconsidérée ici, qu'il n'alimente pas ou lautred'entre eux.

Dans les deux derniers cas, l'installation nefonctionne, l'opération ne se déroule absolumentpas comme prévu.

Premiere hypothèse: le fonctionnement/ledéroulement est l'inverse de ce qui est prévuL'expression guide est A L'ENVERS: le dispositifd'alimentation travaille a l'envers. II se produiraitalors un reflux du réacteur a travers la pompe. Ii fautdans ce cas étudier le schema de l'instailation, voirSi la chose est possible et, dans l'affirmative, endeterminer les consequences.

Deuxième hypothèse: il se produit quelquechose d'autre que le fonctionnement/le déroulementde l'opération prévu. Lexpression guide est ATJTRECHOSE (QUE): le dispositif fait autre chosequ'alimenter le réacteur en substance A:

1) ii envoie dans le réacteur une autre substanceque la substance A;

2) II envoie la substance A affleurs que dans leréacteur;

3) 11 effectue une autre operation que l'alimentationdu réacteur en substance A.

Premiere éventualité: on se reporte au schemapour voir si la chose est possible. On constatequ'une substance autre que la substance A pourraitarriver a la pompe du reservoir ou par la tuyauteriequi se branche sur la tuyauterie venant du reservoir.II faut alors determiner queUes substancespourralent ainsi arriver dans le dispositifd'aiimentation et quels effets elles auraient.

DeuxiAme éventualité: l'étude du schemamontre qu'il pourrait se produire un refoulement dela substance A dans la tuyauterie qul se branche surla tuyauterie venant du reservoir.

Troisième éventualité: le passage de lasubstance A dans le dispositif dalimentationpourrait par exemple amener la solidification de lasubstance.

2.4. Observations additionnellessur l'utilisation des mots-guides

On a présenté dans les paragraphes quiprécèdent un jeu de mots-guides a appliquer a1'<(]ntention)) — fonctiormement prévu de l'installation,déroulement prévu de l'opération — pour determinerles deviations qul pourraient theoriquement seproduire. Les possibifités dapplication de cesmots-guides et leur utilité dependent de la definitionde l'intention et des formes de deviation possibles.

Lorsque l'intention — le fonctionnement, ledéroulement prévu — est définie de façon generale,tous les mots-guides sont applicables. ils peuventêtre appliqués aussi a des propositions ou a destermes descriptifs particuliers. Toutefois, lorsquel'intention est définie de façon très détaillée, lesmots-guides, parfois, ne peuvent être utifisés oudoivent être modifies.

Pour des operations telles que les reactionsou les déplacements de matières (alimentation,evacuation, etc.), on constate generalement que tousles mots-guides font apparaitre des possibifités dedeviation compréhensibles. Parfois, un mot-guidefait apparaitre plus dune possibilité de deviation.

De même, utilisés avec des substances, tousles mots-guides (saul peut-être 1envers>),définissent des possibilités de deviationcompréhensibles, et parfois, ici aussi, des

84

L'étude des dangers et des conditions de fonctionnement]

possibffités multiples. Appliqué a de la vapeur, parexemple, le mot <<plus dex peut signifier une plusgraride quantité ou un plus grand debit de vapeur(augmentation du volume) ou une pression plusélevée (augmentation de lintensité).

Lorsque lintention est définie de façon détaillée,les possthffltés de deviation se trouvent réduites, etl'emploi des mots-guides peut se trouver limité.Supposons que les specifications fixent unetemperature de 100°C; les seuls écarts possibles (sil'on neglige la question du zero absolu) sont <<plus>>(temperature supérieure a 100°C) et <ffnoins>>(temperature inférieure a 100°C).

Appliqués a des notions temporelles, <<plus>> et<<moms>> peuvent signifier une durée plus longue ouplus courte ou des fréquences plus élevées ou plusfaibles. Lorsque lexamen porte sur une suitedopérations ou sur des operations qui se situentdans le temps absolu, les mots <<plus tot>> ou <<plustard>> sont de meilleurs instruments danalyseque <<autre chose que>>. De même, pour lesspecifications spatiales (position, lieu deprovenance, lieu de destination), l'expression <<en unautre lieu>> est plus utile que <<autre chose (que)>>.

Lorsque la definition du fonctionnement, dudéroulernent prévu comporte un ensemblecomplexe de specifications (temperatures, debits,

compositions, pressioris, etc.), il est parfoispréférable de procéder paramétre par paramètre,en appliquant a chacun toute la série desmots-guides, plutôt que mot-guide par mot-guide,en appliquant chacun a tous les paramétres. Demême, lorsqu'on travaffle sur une phrase, II vautparfois mieux procéder mot par mot (ou élérnent dephrase par élément) et appliquer a chacun toute lasérie des mots-guides, en commençant parl'élément clé, celul qui décrit l'opération.

3. Conduite des etudesLétude des dangers et des conditions defonctionnement, oii les principes décrits dans lasection précédente sont mis en pratique, comprendles six phases suivantes:

1) definition des objectifs et du champ de létude;

2) constitution de l'équipe;

3) travail préparatoire;

4) examen critique;

5) suivi;

6) consignation des résultats.

Chacune de ces phases est décrite de façonplus détaiilée ci-après.

Tableau 1. Liste des mots-guidesLes mots-guides sont appliqués a la definition de qui indique comment linstallation est censée fonctionner, le processus sedérouler.

MOTS-GUIDES VALEUR OBSERVATION

NE PAS, PAS DE Negation L'installation ne fonctionne pas, lopération ne se déroule pas,mais il ne se passe rien d'autre

PLUS (DAVANTAGE, SUPERIEUR, Augmentation ou diminution Applicables a des grandeurs ouà des pmpriétés telles que lesEXCESSIF) quantitative debits et les temperatures, ainsi qua des operations telles queMOIINS (INFERIEUR, les operations de chauffage ou les reactionsINSUFFISANT)

ET EN OUTRE Amplification L'installation fonctionne, l'opération se déroule comme prévu,et II se produit en plus quelque chose dautre

INCOMPLETEMENT Réalisation imparfaite L'installation fonctionne, le processus se déroule en partiecomme prévu

A L'ENVERS Inversion Applicable surtout aux operations, par exemple l'inversiondun écoulement ou dune reaction. Peut s'appliquerégalement aux substances, par exemple <<poisons au lieud'<<antidote>> ou ED>> au lieu de <<L> pour les isoméres optiques

AUTRE CHOSE (QUE) Substitution L'installation ne fonctionne, l'opération ne se déroule en riencomme prévu: ii se passe quelque chose de totalementdifferent

85

La maltrise des risques d'accident majeur

3.1. Definition des objectifs et du champde l'étude

Les objectifs et le champ de l'étude devraientêtre précisés le plus tot possible.

On peut entreprendre une étude, par exemple:

— pour contrôler un projet;

— pour decider la construction dune installation eten fixer limplantation (voir aussi section 4.1.);

— pour decider l'achat dun materiel;

— pour determiner les questions a poser a unfournisseur;

— pour verifier les consignes d'exploitation;

— pour améliorer la sécurité dinstailationsexistantes.

II faut determiner aussi le genre de risques aconsidérer:

— risques pour le personnel de l'installation;

— risques pour linstallation et le materiel;

— risques pour la qualité du produit;

— risques pour la population;

— risques pour l'environnement.

Ii importe de determiner les limites physiquesde linstallation a étudier et de decider s'il fautprendre en compte les possibifités d'interactionavec des installations ou des bâtiments voisins; depréciser les délais et les contraintes financières aobserver le cas échéant; de voir sil est possible deconsidérer certains éléments comme acquis (ledomaine du genie civil ou du genie chimique, parexemple) et de les laisser de côté.

Les objectifs généraux de létude sont fixes enprincipe par la personne chargee de la direction duprojet ou de l'installation, laquelle est généralementsecondée dans sa tâche par le chef d'étude (voir3.2). L'étude étant réalisée par une équipe, IIimporte de determiner les attributions de ceile-ci,decision facffltée si les cadres supérieursconnaissent la méthode (la question de leurformation est traitée en annexe dans la note 5).

3.2. Constitution de l'équipe

Les etudes des dangers et des conditions defonctionnement sont habituellement conduites pardes équipes multidisciplinaires, qui comprennent,dune part, des experts techniques, d'autre part,des personnes appelées a jouer un role d'animationet d'appui.

Spécialistes techniques

II faut que l'équipe connaisse a fond la manièredont l'installation est censée fonctionner. Elle devraitrecruter ses membres a la fois parmi les personneschargees de la conception technique desinstallations et parrni celles gui doivent en assurerl'exploitation. Avec la méthode des mots-guides,léquipe va avoir a examiner un très grand nombrede questions; II faut donc qu'elle réunisse en sonsein les connaissances et l'expérience nécessairespour y répondre en règle générale sans recourir ad'autres experts.

Dans une petite usine chimnique, par exemple,l'équipe pourra être composée dun ingénieurmécanicien, dun ingénieur chimiste, dun chimistedu service de recherche et développement, dudirecteur de 1 exploitation et du directeur chargé duprojet. Un tel groupe devrait posséder le savoirtechnique nécessaire. La composition de l'équipedepend, au demeurant, du type de projet. Pourcertains, II faudra faire appel a d'autres spécialistes:ingénieurs électroniciens et électriciens, ingénieurscivils, pharmaciens, etc.

En demandant a des personnes associées a laréalisation des etudes techniques de faire partie del'équipe, on les encouragera beaucoup a accordertoute leur attention a la sécurité d'exploitation.

L'équipe ne devrait pas être trop nombreuse;l'idéal est de trois a cinq membres du côtétechnique. Lorsque l'étude semble demander leconcours dun grand nombre de personnes, il vautmieux essayer de la décomposer en plusieursparties et d'adapter l'équipe pour chaque partie.

La question de la formation des membres deséquipes est traitée en arinexe dans la note 5.

L 86

L étude des dangers et des condthons de fonctionnement

Animation, secretariat

L'examen critique devant être conduit de façontrès systématique, II faut une personne qul dirige letravail, le chef d'étude.

Le chef d'étude est appelé a intervenir tout aulong de l'étude — pour aider la personne qul en apris l'initiative a en définir le champ, par exemple,pour participer s'll y a lieu au choix et a la formationdes membres de léquipe, pour yeller aurassernblement et a la mise en forme des donnéesnécessaires.

Toutefois, la tâche principale du chef d'étude,tâche a laquelle II doit être parfaitement préparé, estde diriger l'examen critique, Ia mise en questionsystématique du projet considéré. II n'est passouhaitable de lul demander une trop grandecontribution technique. Au contraire, II estpréférable qu'il n'ait pas été mêlé de trop près auprojet: on risque en effet, en pareil cas, de ne plusvoir certaines choses et de ne pouvoir utiliser laméthode exposée ici de façon objective, be chefd'étude devrait toutefois avoir le bagage techniquenécessaire pour conduire le travail de léquipe. bescompétences et la formation requises sontindiquées dans la note 5.

En plus du chef d'étude, II est parfoissouhaitable de designer, pour seconder l'équipe,un secrétaire, qui note les risques mis en evidenceau cours de l'examen critique. II peut paraitreexcessif d'avoir deux personnes pour animer etappuyer le travail de l'équipe, mais lexpériencemontre que cela accélère beaucoup les choses: IIvaut mieux, pour une étude, employer septpersonnes pendant deux jours que six pendantquatre jours. La formation des secrétaires estévoquée elle aussi dans la note 5.

Attitude requise

II est indispensable que l'équipe ait une attitudeconstructive a l'égard de l'étude, dont le succèsdepend, en dernière analyse, de la réflexionimaginative de ses membres. Cette attitude doit êtredéveloppée des la definition des objectifs et duchamp de l'étude. La formation peut faire beaucouppour créer un esprit favorable, une sortedimpatience de sattaquer au travail. II arrive,pendant les seances d'examen, que certainstrouvent la méthode fastidleuse, mais une équipe

bien dirigée retire finalement une grandesatisfaction de l'analyse approfondie dont le projet,projet qui est son affaire, fait l'objet.

3.3. Travail préparatoire

Limportance du travail préparatoire depend dela taille et de la complexite des installations. Dans lecas le plus simple, il suffira a quelques personnes detravailler deux ou trois heures sur un schema pourmener l'étude a bien. En general, toutefois, le travailpréparatoire est plus important et comprend quatrephases:

1) rassemblement des données;

2) mise en forme des données;

3) planification de l'étude;

4) programmation des seances de travail.

Les données se présentent habituellement sousla forme de plans et de schémas de diverses sortes(schémas de processus, de déroulement, plansd'implantation, plans et dessins de fabrication, etc.),a quoi peuvent s'ajouter les consigriesdexploitation, les programmes de commandeséquentiels, les logigranimes, les programmesd'ordinateur, voire les manuels éiaborés parl'entreprise ou par les fabricants de materiel.

II convient de s'assurer que l'on dispose detoutes les données nécessaires pour l'étude et detirer au claim les divergences ou les ambigrntésqu'elles comporteraient. La mise en forme desdonnées et la planification de l'étude exigeront plusou moms de travail selon la nature des installations.

Pour les installations de production parprocessus continu, le travail préparatoire est réduitau minimum. Les schémas (schémas del'installation, schémas de processus) contiennentassez d'informations pour la conduite de létude,et il suffit den faire un nombre suffisant de copies.L'étude progresse elle aussi de façon assez simple:elle suit, du debut a la fin, le déroulement duprocessus. La note annexe 1 donne une listed'installations de ce genre ainsi qu'un exemplepratique tire d'une étude.

Vu la relative simplicite des etudes de processuscontirius, la plus grande partie de cette section estconsacrée aux operations plus complexes deproduction par lots ou de production discontinue,

La maItnse des risques daccidentmajeur

auxquelles il est aussi fait une plus grande placedans les exemples (notes annexes 2 et 3).

Pour les installations de production par lots, letravail préparatoire est généralement plus poussé.En plus des schémas et des plans décrivantl'installation, II faut connaitre la sequence desoperations, qui peut être indiquée par différentsdocuments: consignes dexploitation, logigrammes,programmes de cornrnande séquentiels, etc. Danscertains cas (par exemple lorsque plusieurs lots sonttraltés simultanément), II faudra établir un tableauindiquant létat de tous les éléments de linstallationa différents moments. Le personnel dexploitationpeut être appelé a intervenir clirectement dans lesoperations, par exemple pour charger des cuves; enpareil cas, II faudra disposer des graphiques dedéroulement correspondants.

II nest pas toujours possible de conduire létudeen suivant le déroulement des processus. Léquipedevra commencer par la premiere operation prévuedans les consignes dexploitation et soumettre cetteoperation (ou une partie de celle-ci) a lexamencritique en se référant aux schémas correspondants.Le chef d'étude établira en principe le plan del'étude avant le debut de celle-ci. La note annexe 2donne une liste d'installations de ce genre ainsiqu'un exemple simplifié d'analyse.

Pour certains matériels ou appareils complexesde fabrication standard, le travail préparatoire peutdevenir très important, jusqu'à prendre plus detemps que l'examen critique lui-même. Lesfabricants fournissent rarement tous lesrenseignements qul seraient nécessaires sous uneforme appropriée. On n'a généralement pas deschema qul montre comment l'appareil considérés'intègre dans l'installation, oii II arrive qu'on trouve,montés en série, plusieurs appareils fournis par desfabricants diférents.

Le chef d'étude est souvent oblige détablir unschema fonctionnel spécialement conçu pourpermettre l'application de la méthode, qui indiques'il y a lieu les relations entre l'appareil considéré etle reste de l'installation et les interventions dupersonnel d'exploitation. Le travail exigefréquemment de longues consultations entre ledirecteur du projet et le chef détude, parfois avec laparticipation de représentants des fabricants.

Le chef d'étude préparera un plan d'étude et lediscutera, de même que le schema foncfionnel, avecles membres de léquipe avant de commencerl'examen. La note annexe 3 donne une listed'opérations entrant dans la catégorie considérée iciainsi qu'un exemple d'analyse.

Une fois les données rassemblées et le schemafonctionnel élaboré (le cas échéant), le chef d'étudepeut établir le programme des seances de travail.La premiere chose a faire est d'estimer le nombred'heures que prendra l'examen. fly a plusieursfaçons de procéder.

En regle générale, l'examen dun élémentd'installation, par exemple un dispositifd'alimentation, prend en moyenne quinze minutes.L'examen de l'installation simple représentée a lafigure 1 prendrait ainsi une heure et demie: deuxfois quinze minutes pour les deux systèmesd'alimentation et quinze minutes chaque fois pour latuyauterie de sortie, le trop-plein, l'évent et leréacteur lui-même. On peut aussi procéder a uneestimation en comptant deux heures et demie pourchaque appareil (réacteur, cuve, reservoir, etc.)avec les dispositils périphériques, et quinze minutespour des operations simples telles que la mise enmarche dun transporteur, le démarrage dunmoteur, etc.

Ayant estimé le nombre d'heures requis, le chefd'étude (ou le secrétaire) peut programmer lesreunions, dont il est souhaitable de limiter la durée atrois heures (de preference dans la matinée). Onconstate generalement, quand les seances seprolongent, que ion travaffle moms efficacement. IIpeut arriver, dans des conditions d'extrêmeurgence, que le travail se poursuive deux jours desuite, mais un tel programme ne devrait êtreenvisage que dans des circonstances tout a faitexceptionnelles.

II convient en principe de limiter le nombre desseances a deux par semaine, pour laisser du tempspour le suivi (you 3.5). Cela peut presenter desdifficultés, toutefois, si certains membres de l'équipedoivent venir de loin pour assister aux reunions.

Les seances devraient être organisées dans deslocaux oU l'equipe ne risque pas d'être dérangee etoii ily alt des tables assez grandes pour disposerles plans, les schémas, etc.

88

L étude des dangers et des conditions de

Pour les projets importants, II est souventimpossible a une setile équipe de mener a bientoute l'étude dams les délais fixes. II convient alorsde former plusieurs équipes, avec chacune leurchef. L'un des chefs détude devrait assurer lacoordination, répartir le travail entre les équipes etétablir le prograirime d'ensemble.

3.4. Examen critique

Les principes de l'examen critique ont déjà étéexposés dans la section 2. On trouvera ici desconseils pratiques pour la conduite de l'exarnen.

Tiexamen critique des projets est mené de façontrès méthodique, le chef d'étude dirigeant le travailselon le plan qu'il a établi a l'avance. Si lexamen sefonde sur le schema de processus, II prend lepremier élément de l'installation et demande al'équipe den indiquer la fonction généràle, ce quinest pas toujours evident. II est indispensable,cependant, que les membres de l'équipe sachenttous exactement a quoi sert l'élément considérépour pouvoir imaginer les possibilités de deviation.L'approche est semblable quand l'étude procèdesur la base des consignes d'exploitation.

Le chef détude applique alors le premiermot-guide, et la discussion s'engage. II doit parfois,surtout si l'équipe manque d'experience, stimuler laréflexion en posant des questions complémentaires:est-il possible que le dispositif ne fonctionne pas,serait-il grave qu'il ne fonctionne pas? be chefd'étude devrait se borner essentiellement a poserdes questions qul lancent l'investigation: ce sont lesmembres de l'équipe qui doivent apporter lesréponses techniques; ils devraient être encouragesa mener une réflexion créatrice et a envisagereux-mêmes toutes les deviations et tous les risquespossibles.

be chef d'étude doit s'assurer que tous lesmembres de l'équipe comprennent bien les risquesque l'examen peut faire apparaitre. Comme on ladéjà dit, on peut pousser plus ou moms loin laresolution des problèmes au cours de l'examenlui-même, les deux options extremes étant:

— soit, en presence dun risque, de chercheraussitôt la solution du problème avant depoursuivre l'examen;

— soit de ne commencer a chercher des solutions

qu'après avoir diagnostique tous les risquespossibles.

Dams la pratique, on choisit une voie moyenne.Dans certains cas, il n'est pas indiqué, voire paspossible, de chercher une solution sur-le-champ.Dans d'autres, quand la solution est simple et neconcerne qu'un élément isolé, on peut fort biendecider sans attendre de modifier l'élément ou lemode d'opération. Cette possibilité depend dansune certaine mesure du genre d'insta.llation. Damsles installations de production par processuscontinu, II est fort possible qu'on puisse interveniren un point de l'installation sans remettre en causeles dispositions qui auraient déjà été prises pour lapartie de l'installation située en amont, encore quece soit une éventualité dont il faiiie toujours tenircompte. Dams les installations de production par lotsa programme sequentiel, toute modification de laconception technique ou du mode d'opération peutavoir ailleurs d'importantes repercussions. Lesquestions qul doivent faire l'objet dun examentiltérieur sont notées, avec le nom des personneschargées de les suivre.

Quand, pour un mot-guide, l'examen estterminé, le chef d'étude, avant de passer au motsuivant, devrait résumer la discussion, tout envefflant a maintenir une borine allure pour éviter quel'équipe ne se lasse et pour respecter leprogramme établi. II faudra, au besoin, couper courta une discussion savante entre deux experts enproposant de prendre note du point de désaccord etde le régler en dehors de la reunion.

Bien que le chef d'étude se soit préparé a satâche, la méthode, qul oblige a aller au fond deschoses, peut faire apparaltre des lacunes dans lesschémas techniques ou dans les connaissances desmembres de l'équipe. II faudra parfois approfondircertains aspects au cours de l'examen ou mémeremettre certaines parties de l'étude a plus tardpour réunir de plus amples informations.

Une fois l'examen dun élément d'installation oudune operation achevé, le chef d'étude le note surson document, de façon que rien ne puisse êtreomis. II peut aussi noter chaque fois dans la caseprévue sur le schema ou le plan de l'installation quel'examen a été effectué.

On a déjà dit que le chef d'étude est parfoissecondé par un secrétaire. C'est souvent le cas,

89

La maftrise des risques d'accident majeui

dune part, quand lexamen doit être réalisé trèsvite, en raison des contraintes de temps; dautrepart, quand l'étude est complexe et que le chefd'étude doit, pour giiider le travail, se référerconstarnment a différents documents — schémas deprocessus, consignes d'exploitation,de cornmande, etc. —, auquel cas le concours dunsecrétaire lul permet de se consacrer entièrement ala conduite de l'étude.

3.5. Suivi

Le suivi des seances d'examen est en generaiassez simple. Si des decisions ont été prises quantaux modifications a apporter aux installations ouaux modes d'opération, elles doivent êtrecommuniquees aux personnes concernées. Quantaux problèmes qul n'ont pas été résolus, ils doiventl'être, sur la base de données supplémentaires,grace a des mesures appropriées; II importe desuivre les choses de près et de veiller au progrèsdes solutions.

Parfois, l'examen des projets déboucheessentiellement sur des questions auxquelles ilsagit d'apporter des réponses. II peut être utile quele chef détude ou le secrétaire en établisse la listeet la distribue aux mernbres de léquipe. Quelquetemps après, léquipe se réunira pour faire le point;lors de cette séance, elle réexarninera toutes lesquestions, verra ce qui a été fait et prendra, quandelle le peut, des decisions. Ii est généralementpossible, au cours dune séance de ce genre, devenir a bout des questions nées de deux ou troisseances d'examen.

En presence dun risque, on peut d'ordinairearriver assez vite a un accord sur les mesures aprendre pour assurer la sécurité car ces mesuressont très souvent évidentes. Toutefois, dans certainscas, on se trouve devant une série de possibifités, etil peut être difficile de determiner la mesure la plusefficace.

Pour écarter un danger, on a généralement lechoix entre quatre options:

1. modifier le processus (procédé, substances,etc.);

2. modifier les paramètres du processus(pressions, temperatures, etc.);

3. modifier la conception du materiel;

4. modifier le mode d'opération.

Ii importe d'envisager toutes les mesurespossibles et de ne pas partir du principe que tousles risques peuvent et devraient être maltrisés parune modification technique des installations.

Lorsqu'on a le choix de différentes mesures, IIpeut être utile de distinguer, dune part, celles quléliminent la cause du danger, dautre part, celles qulen atténuent les consequences. n vaut généralementmieux éliminer le danger, solution plus efficace, et IIest habituellement possible de le faire sans trop defrais lorsque létude est conduite au stade du projet(voir aussi 4.1). Si l'on ne peut raisonnablementespérer écarter Ie risque, alors il faut voir ce quilest possible de faire pour protéger les personnes etles installations en cas daccident.

Pour illustrer ce type de raisonnement,considérons lexemple suivant. Lexamen dunréacteur montre que la presence d'impuretés danslime des substances mises en ceuvre pourraitentralner une brusque formation de gaz et uneaugmentation de la pression dans le réacteur.

Face a ce risque, on a le choix des trois mesuressuivantes:

1. éliminer la possibilité de formation de gaz enremplaçant la substance critique par une autre;

2. éliminer la possibilité de formation de gaz enmodifiant lun des paramètres du processus;

3. installer une soupape de et un event pourprotéger le réacteur.

La premiere solution, dune efficacité totale, doitêtre retenue en premier lieu. La deuxième solutiondoit être envisagée avec prudence: elle n'estefficace que dans la mesure oü le système deréguiation du processus est sür. La troisièmesolution ne doit être envisagée que si le dispositif desécurité (soupape et event) est sür et capable entoute hypothese déliminer la surpression.

Lanalyse des risques permet de determiner lesmesures a prendre quand plusieurs possibilitéssoifrent ainsi. La description de cette méthodedéborderait le cadre de ce manuel, et ion pourra sereporter a ce sujet aux références 2 a 7 (section 7).II faut bien voir, au demeurant, que l'évaluation desrisques ne vaut que ce que valent les données surlesquelles elle se fonde. Le résultat exprime le

risque statistique qui existe pour les personnes etles choses, et indique uniquement s'il y a lieu deprendre des mesures et quelles sont les mesuresqui apparaissent les plus efficaces par rapport aucoüt.

borsqu'on a décidé de modifier une installation,un mode d'opération, etc., II est souvent nécessairede soumettre le projet a un nouvel examen pours'assurer que la modification n'entraine paselle-méme de nouveaux risques.

be suivi nest véritablement terminé quelorsqu'on a remédlé a tous les risques mis enevidence grace a 1' application effective de toutesles mesures convenues.

3.6. Coztsignation des résultats

L'équipe d'étude doit veiller a consigner lesrésullats de son travail, ce queUe peut faire de faconpratique en constituant un dossier qui contiendra:

— un exemplaire de tous les documents surlesquels l'équipe a fondé son examen (schémasde processus, schémas de déroulement,consignes d'exploitation, modèles, etc.), le visadu chef d'étude attestant quits ont étéexamines;

— un exemplaire de tous les documents quel'équipe aura élaborés au cours et a la suite del'examen (documents de travail, questions,recornmandations, modifications apportées auprojet, etc.).

be dossier devrait être conserve dansl'établlssement, pour qu'il soit possible de s'yreporter si l'on envisage par la suite d'apporter desmodifications aux installations. b'équipe peut êtreaussi amenée a rediger un rapport sur les résultatsde son travail. Elle le fait généralement lorsqu'elle aeu a évaluer des risques spéciaux; elle peut le faireaussi pour l'information des dirigeants ou d'autrespersonnes si l'étude présente des aspectsparticulièrement intéressants.

Les informations réurnes pourront être utiles parla suite, lors de l'étude de nouveaux projets. H en vade même des dossiers ainsi constitués; la preuvedune étude soigneuse des dangers pourrapermettre par exemple d'obtenir des conditionsd'assurance plus avantageuses ou faciliterl'obtention de certaines autorisations.

4. Programmation des etudesJusqu'ici, on a envisage l'étude des dangers et desconditions de fonctionnement pour elle-même, sansla situer dans l'ensernble de la réalisation desprojets industriels.

be moment de loin le meffleur pour conduireune telle étude est celui oü le projet prend sa formedefinitive. Les caractéristiques en ont été alors assezprécisément définies pour qu'il soit possibled'appliquer efficacement la méthode de l'examencritique. II est possible aussi, a ce stade, de modifierle projet sans trop de frais.

On n'arrivera a rien en entreprenant une étudea un stade trop précoce, avant que le projet soit aupoint, faute d'informations assez détaillées.Toutefois, ce qu'on peut faire trés tot — au stade dela definition du projet et de la fixation des grandsparamètres et des grandes caractéristiquesd'implantation (c'est-à-dire avant que l'étudedétaillée commence) — c'est utiliser une méthodepréliminaire fondée sur le principe de la liste decontrôle (voir 4.1).

II est possible encore d'effectuer une étudedes dangers et des conditions de fonctionnementiorsque Ia construction est en grande partieachevée, avant la mise en service des installations,notaniment pour verifier les consigriesd'exploitation. II est clair que, s'il faut a ce stadeapporter des corrections au projet, cela risqued'être coüteux et d'entraIner des retards.

Ii est possible enfin d'entreprendre des etudessur des installations en service. Ici aussi, ellespeuvent permettre d'améliorer les modesd'exploitation.

4.1. Detection précoce des risques d'accidentrnajeur

II est souhaitable de chercher a determiner lesrisques d'accident majeur, notarnment les risquesd'interactions dangereuses entre différentesinstallations, a un stade trés précoce de l'étude desprojets. On décrira ici une méthode pour le faire,encore qu'il ne s'agisse pas dune étude desdangers et des conditions de fonctionnement aproprement parler, car elle peut faciliter beaucoupcelle-ci par la suite, quand le projet a été mis aupoint.

91

Lamaltnsedesnsquesdaccidenirnajeur

La connaissance des risques daccident majeurpermet d'arrêter certarnes decisions fondamentales,notarnment sur les points suivants:

— implantation géographicpie de

— implantation de l'installation a l'intérieur dupérimètre considéré, par rapport a d'autresinstallations, etc.;

— aspects du projet exigeant une étude spécialeen vue de prévenir les dangers;

— etudes a faire pour obtenir les informationsnécessaires (toxicité des substances,inflarnmabilité, etc.).

Les risques d'accident majeur peuvent être misen evidence assez facilement une fois que certainséléments de base ont été établis:

1. matières:

— substances mises en ceuvre au depart;

— produits intermédlaires;

- produits finaux;

— effluents (gazeux, liquides);

2. operations:

- mélange;

— distillation;

— séchage, etc.;

3. implantation interne de l'installation:

— disposition des différents secteursfonctionnels de l'installation les uns parrapport aux autres;

— situation par rapport a d'autres installations,etc.

II convient alors d'examiner ces éléments debase linde dune liste des risques potentielscomme celle qul suit, liste utile pour la plupart desinstallations chimiques:

incendieexplosiondetonationtoxiciténocivitécorrosion

rayonnementbruitvibrationelectrocutionasphyxierisques mécariiques

On peut naturellement ajouter d'autres risquesa cette liste selon les processus considérés. En

rapprochant la liste des éléments de base et celledes risques, on pourra recenser méthodiquementles possibifités d'accident majeur que linstallationou le processus peut comporter. II faudra alorsétudier le problème et revoir s'il y a lieu lesdecisions irutiales.

S'il apparait, par exemple, qu'avec le produitintermédlaire fly a risque d'incendie II faudrarechercher les limites d'inflammabilité pourdeterminer les caractéristiques de l'installation deséchage prévue.

Sil apparaIt qu'avec l'effluent e fly a risquetoxique, 11 faudra réétudier le système de traitementdes effluents ou, le cas échéant, l'implantation delinstallation.

S'il apparaIt que, dans le dépôt dhydrocarburesd, la presence de la matière m comporte un risqued'incendie, il faudra réétudier l'implantation desinstallations de stockage.

La recherche des risques d'accident majeurpeut être conduite très rapidement par un petitgroupe de personnes expérimentées.

Fondée sur le principe de la liste de contrôle,la méthode, qui permet d'éliminer les risquesd'interactions darigereuses a un stade précoce,peut être utilisée pour étudier les interactions entreinstallations comme les interactions entre lesinstallations et l'environnement.

II faut s'attacher a determiner les risquesd'accident majeur quand II est encore temps derevoir s'il y a lieu les grandes données du projet. ParIa suite, lors de l'étude détaillée des dangers et desconditions de fonctionnement, on peut espérer neplus déceler que des risques mineurs auxquels IIsera possible de remédier sans avoir a apporterd'importantes modifications aux installations ou aumode d'opération.

4.2. Contrôle au stade du projet définitif

C'est le moment le plus indiqué pourentreprendre une étude des dangers et desconditions de fonctionnement. Les plans sont alorsprécis; les ingénleurs et les techniciens qui ont misau point le projet savent pourqiioi l'installation a étéconçue comme elle la été. Au contraire, si léquipeappelée a examiner le projet se trouve placée, achaque séance, devant des plans remanlés, ii lui

92

L'étude des dangers et des conditions de fonctionnenient

sera diffidile de savoir, sur quelque élément qu'elletravaffle, si elle travaille sur quelque chose dedéfinitif.

Pour les matériels ou les appareils acquisauprès de fabricants extérieurs, II est possibled'entreprendre l'étude a n'irnporte quel moment,même avant la decision d'achat, puisque leurconception a déjà été arrêtée par le fabricant.

II est possible aussi d'étudier, avant quel'ensemble du projet alt été mis au point, lessecteurs pour lesquels II est prêt, en vefflantcependant a les réexaminer plus tard, poursassurer que les interactions entre ces secteurset le reste de l'installation nengendrent pas denouveaux risques.

4.3. Contrôle avant la mise en service

II est possible d'entreprendre une étude alorsque la construction de l'installation est plus ou momsterminée et que les consignes d'exploitation ontreçu leur premiere formulation. Si une étudecomplete a été conduite après la mise au pointdefinitive du projet avec la participation du servicechargé de l'élaboration de ces consignes, ii nedevrait pas être nécessaire de procéder a unenouvelle étude a ce stade. Toutefois, cela peut êtreutile:

— si une modification majeure a été apportée auprojet a un stade trés avancé;

— quand les consignes d'exploitation présententune importance critique;

— pour des installations semblables a desinstallations déjà en service, qui ne comportentpas d'innovation dans le materiel mais lesprocessus sont différents.

On s'assurera que les schémas de processuscorrespondent exactement a 1installation construite.

4.4. Etude d'installations en service

Si l'attentlon se concentre naturellement sur lesinstallations nouvelles, II ne faut pas négliger lesrisques que peuvent presenter les installationsexistantes, installations qul resteront peut-être enservice de nombreuses anriées et qul peuvent êtremodlfiées ou étendues a plusieurs reprises au cours

de cette période. Si ces modifications ne sont pasétudiées avec soin, elles peuvent réduire la margede sécurité ou remettre en cause les principes desécurité observes dans la conception originale del'installation.

Les ressources étant limitées, il faut établir descritères pour determiner les installations il y alieu d'entreprendre une étude des dangers et desconditions de fonctionnement. La decision peut êtreprise sous le coup de l'émotion après un incidentsurvenu dams l'installation ou dans une installationsemblable; on peut le comprendre, mais II nest passür qu'on affecte bien ainsi les ressources aucontrôle des installations qui présentent les plusgrands risques. Ii conviendrait donc de prendre encompte certains facteurs tels que les suivants:

— un contrôle général de la sécurité montrequ'une étude plus poussée est souhaitable;

— des incidents ou des accidents se produisent;

— l'installation est classée (par une méthodecomme celle qu'on a exposée dans l'annexe 2)dans la catégorie de celles qui présentent unpotentiel de risques élevé;

— l'installation doit rester en service pendant unelongue periode;

— linstallation a subi d'importantes modifications;

— fly a, entre linstallation considérée et dautres,des interactions qul appellent une étudeconjointe.

Dans le cas dune installation existante, iiimporte de prévoir assez de temps pour le travailpréparatoire, car les plans, les schémas, lesconsignes dexploitation que lon peut trouver sontsouvent périmés.

Les objectifs et le champ de l'étude doivent êtredéfinis avec un soin particu]ier. L'étude déboucherasur des recommandations qul exigeront peut-êtredes modifications importantes de l'installation. II fautsavoir exactement qul aura decider de la suite aleur dormer. H faut aussi établir une procedurestricte de suivi et de contrôle des mesures aprendre: géneralement prévue pour la réalisationdes nouveaux projets, cette procedure risque defaire plus ou moms défaut lors de la transformationdinstallations existantes.

93

-. - La maitrise des rsques d'accident maeur

5. GlossaireChef d'étude. Personne formée ala méthode d'étude, qui conseille et aide l'équipe. Au moyen des

mots-guides, le chef d'équipe stimule la discussion, en vefflant a ce que tous les éléments du projet soientexamines. S'il ny a pas de secrétaire, c'est lui qui consigne les mesures a prendre ou les questions quisurgissent pendant l'examen.

Danger. Consequence dune deviation pouvant entralner des dommages pour les personnes ou leschoses.

Deviation. Fonctionnement, déroulement de l'opération qul s'écarte de lintention, c'est-à-dire dufonctionnement ou du déroulement prévu.

Equipe d'étude. Petit groupe (habituellement de trois a six personnes) qui realise l'étude.

Etude des dangers et des conditions de fonctionnement. Examen critique systématique de laconception technique et du fonctiorinement prévus des installations nouvelles ou existantes en vue dedeterminer les risques de dysfonctionnement des différents éléments de l'installation et les consequences quien découleraient pour l'ensemble de celle-ci.

Intention. Mode d'opération prévu, manière dont l'installation devrait fonctionner, l'opération sedérouler, dans les conditions normales et dans les conditions anormales a prévoir.

Membres techniques de l'équipe. Mernbres sur qui repose l'examen technique proprement dit; iileur appartient, lors des seances d'exainen, d'analyser le projet, dy appliquer leur savoir, leur experience etleur perspicacité techniques, de déceler les risques et de determiner les modifications a apporter au projet.

Mots-guides. Mots utilisés pour orienter l'examen critique des installations. Pendant les seancesd'examen, l'équipe d'étude imagine toutes les deviations possibles. fly a, grosso modo, sept sortes dedeviations, qui peuvent être associées chacune a un mot ou a une proposition déterminé: on les appelle'xmots-guides>> parce que, appliqués aux éléments d'installation ou aux modes opératoires prévus, Us guidentet stimulent la réflexion critique, l'orientant vers les deviations possibles.

Schema de processus, de déroulement. Schema indiquant le déroulement dune série d'opérations a1' aide de syniboles tels que ceux préconisés par 1'AFNOR, 1'ASME, etc.

Séance d'évaluation et de decision. Dans certains cas, ii nest pas possible de prendre des decisionsdéfinitives lors des seances d'examen, le travail débouchant sur une série de questions qui appellent uncomplement d'étude; les seances d'examen sont alors suivies dune séance oü l'equipe fait le point dechaque question, prend connaissance des etudes complémentaires et arrête les decisions.

Séance d'examen. Reunion de travail (dune durée de trois heures généralement) pendant laquellel'equipe examine systématiquement le projet, a l'aide des mots-guides, pour déceler les deviations quipourraient se produire, établir si ces deviations pourraient engendrer une situation de risque et determiner,dans l'affirmative, les mesures a prendre.

Secrétaire. Personne (dont la designation est facultative) qui aide a organiser les reunions, prend desnotes pendant les seances d'examen et communique aux membres de l'équipe les listes des mesures aprendre, des questions a résoudre, etc.

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6. Source 7. Références bibliographiquesLa méthode exposée dans les pages qul

précèdent lest sur la base du guide publié par leConseIl de Ia sécurité et de l'hygiène dansl'industrie chimique de 1'Association de l'industriechimique du Royaume-Uni (Chemical IndustriesAssociation, Chemical Industry Safety and HealthCouncil: A guide to hazard and operability studies(Londres, 1977)).

Ce guide se fondait sur le rapport prepare parR.E. Knowlton et D.K. Shipley de la Divisionpharmaceutique de la société Imperial ChemicalIndustries. Des commentaires très utiles ont étéreçus de personnes chargées de la conduitedétudes des dangers et des conditions defonctionnement dans d'autres divisions de cettesociété. L'exemple présenté ci-après dans la note 1,dQ a HG. Lawley, est repris, avec autorisation, deChemical Engineering Progress, avril 1974

Le guide a été revu a l'intention de l'industriechimique en general par des collaborateurs de BPChemicals Ltd., The Chemical IndustriesAssociation Ltd, ICI Central Safety Department etShell Chemicals (UK) Ltd, sons l'égide du Comité dela sécurité du Conseil de la sécurité et de l'hygiènedans l'industrie chimique (Royaume-Uni).

1 Lawley, H. G.: <<Operability studies and hazardanalysis>>, Chemical Engineering Progress, avril1974,

2 Farmer, F R.: Major loss prevention in the processindustries, Institution of Chemical EngineersSymposium Series, n° 34, 1971, p. 82.

3 Stewart, R. M.: Major loss prevention in theprocess industries, ibid., p. 99.

4 Houston, D. E. L.: Major loss prevention in theprocess industries, ibid., p. 210.

5 Bullock, B. C.: The development and applicationof quantitative risk criteria for chemicalprocesses, Fifth Chemical Process HazardSymposium, Institution of Chemical Engineers,Manchester, avrll 1974.

6 Kletz, T. A.: Hazard analysis - A quantitativeapproach to safety, Institution of ChemicalEngineers Symposium Series, n° 34, 1971.

7 Melinek, S. J.: Methods of determining theoptimum level of safety expenditure, BuildingResearch Establishment Current Paper,CP88/74.

8 Raybould, E. B., et Minter, AL.: Problem solvingfor management (Londres, ManagementPublications, 1971), pp. 86-90.

9 Nadler, G.: Work design (Homewood, Illinois,Irwin, 1963).

10 Whitmore, D. A.: Work study and relatedmanagement services (Londres, Heinemann,1968), p. 183.

- - -- - Lamalthsedesnsquesdacc1dentmajeur

Note 1. Exemple d'application:production par processus continu

La méthode présentée ici a été mise au point alorigine pour l'étude des dangers dans les grandesinstallations de production par processus continu,sur la base de schémas fonctionnels. Elle a trouvéde très larges applications dans ce domaine,notainment pour les installations suivantes:

— production de methanol;

— production d'ammoniac;

— installations pétrochimiques;

— production de clilore;

— production de carbonate de sodium.

L'exemple qul suit, tire dune étude de H.G.Lawley (référence 1), montre comment la méthodepermet de déceler les points faibles dun projetd'iristallation et de mettre en evidence certainesexigences fonctionnelles importantes dams unprocessus continu.

L'installation considérée est une installation dedimérisation d'oléfines. Le système étudié est l'unitéd'aiimentation. La figure 1.1 doime le schema del'unité projetée. Le processus peut être décritcomme suit:

Une fraction d'alcène/alcane contenant unepetite quantité d'eau en suspension est pompée defaçon continue dun reservoir de stockage dans unreservoir de décantation par une canalisation de800 m. L'eau résiduelle se depose dans le reservoirde décantation, et la fraction est envoyée a travers unéchangeur de chaleur et un réchauffeur au réacteur.L'eau, qui entrave la reaction de dimérisation, estpurgée périodiquement du reservoir de décantationpar une intervention manuelle. Le temps de passagedans l'unité de reaction doit être maintenu dans deslirnites précisément définies pour assurer unetransformation convenable de l'alcène et éviter unepolymerisation excessive.

L'étude porte d'abord sur la premiere sectionde l'unité d'alimentation, du reservoir de stockageau reservoir de décantation. Les résultats en sontrécapitulés dams le tableau 1.1, qui montre commenton a diagnostiqué les risques de dysfonctionnementou d'incident et déterminé les mesures a prendre.

Ii est primordial, avant de cornmencer l'étude,de définir clairement le mode opératoire prévu Enl'occurrence, II s'agit de transférer une fractiond'alcène/alcane dune composition déterminée dureservoir de stockage au reservoir de décantation, aune temperature et avec un debit déterminés,comme le montre la figure 1.1.

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La maltrise des risques d'accident majeux

Note 2. Exemple d'application:production par lots

Un grand nombre des produits spéciauxfabriqués par l'industrie chimique le sont dams desinstallations de production par lots. C'est le casnotamment des produits suivants:

— produits organiques intermédlaires;

— colorants;

— produits spéciaux tels que les anti-oxydants;

— produits pharmaceutiques de base;

— produits de fermentation;

— certains polymères.

Une série de produits fabriqués sur formule lesont de la même manière:

— médicaments spécialisés;

— peintures;

— catalyseurs;

— ému]sions photographiques;

— cosmétiques;

— formules speciales.

La production par lots se distingue de laproduction par processus continu par lescaractéristiques suivantes:

1. Le tableau fonctionnel des installations semodifie périodiquement, et les schémas dedéroulement ont une valeur assez limitée.

2. On met généralement en ceuvre des processuscomplexes, dams des unites polyvalentes, pourla production de produits multiples; lesinstallations, en dautres termes, comportent detrés nombreuses possi.bilités d'interconnexion.

3. Le personnel est parfois appelé a intervenirdirectement dams les operations, par exemplepour décharger des filtres.

Pour ifiustrer l'application de la méthoded'étude des dangers et des conditions defonctionnement dams une de productionpar lots, on prendra linstallation (fictive)représentée par la figure 2.1, qul comprend deuxrecipients de dosage, quatre cuves de reaction, uncondenseur, urie colonne d'absorption et une unite

de filtration avec un recipient pour le produit filtré. IIs'agit dune installation assez typique, encore qu'elleait été simplifiée et que beaucoup d'éléments aientété omis (raccordements aux recipients ou auxcuves, events, admissions de gaz inerte, disques derupture, circuits de réchauffement ou derefroidissement, etc.).

Le schema de l'installation doit être complétépar les consignes dexploitation, présentéesgéneralement en tableau — comme le tableau 2.1 endonrie un exemple pour le cas considéré ici —, avecle numéro de chaque operation, sa description,lindication des precautions a prendre et unecolonne oü l'ouvrier chargé de l'opération inscritses initiales a la fin de celle-ci.

II peut être utile d'établir un tableau fonctionnelindiquant a tout moment l'état de chaque élémentde l'installation pour un cycle complet (ces tableauxsont generalement élaborés par les servicesd'ordonnancement). Ainsi, dams l'exempleconsidéré, on peut imaginer qu'au même moment lelot 1 se trouve dans la phase de filtration; le lot 2,dans la phase de reaction dans la cuve 3; le lot 3, encours de transfert de la cuve 1 a la cuve 2; le lot 4,en cours de preparation au stade du dosage desproduits.

Enfin, il peut être nécessaire de preparer desdiagrammes de déroulement pour les interventionsdu personnel chargé de la conduite des installations,comme on le verra dams la note 3.

Conduite de l'étude

Au stade préparatoire, le chef d'étude devraitétablir (mentalement au moms) un plan de travail. IIlul faut decider en premier lieu comment II entendconduire l'étude, soit phase par phase, en suivantles processus (selon les schémas de processus),soit, pour chaque secteur de l'installation, operationpar operation, en suivant les consignesd'exploitation.

Supposons qu'il decide de procéder operationpar operation, en suivant les consignesd'exploitation. Celles-ci commenceront par unesérie d'opérations préparatoires: mise en marchedes agitateurs, ouverture des robinets d'eau descircuits de refroidissement, verification des cuves,etc. Nous partirons, pour cet exemple, de la

100

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Létudedesdangersetdesconditionsdefonctionuementj

Figure 2.1. Installation de production par lots (schemasmipliflé)

Colonnedabsorption

101

consigne 23 (tableau 2.1): 'xCharger 100 litres deproduit C du fQt dans le recipient doseur a 1' aide del'éjecteur d'air>>.

Parfaitement claire pour un ouvrierexpérimenté, cette consigne est trop complexe pourrechercher, a laide des mots-guides, les possibilitésde deviation. Le chef d'étude devrait donc voircomment traiter chaque consigne, soit au stadepréparatoire, soit pendant les seances d'examen. Enl'occurrence, il peut distinguer, dans la consignie,deux éléments concernant, l'un, le fonctionnementde l'éjecteur, l'autre, le transfert du liquide.

be chef détude demande a un membre del'équipe de décrire la fonction de l'éjecteur. Cettefonction peut être décrite comme suit: <<Evacuer unecertaine quantité d'air du recipient doseur>>. Lesmots-guides sont appliqués a cet énoncé, l'examenportant sur le recipient doseur et ses accessoires.Les résultats sont indiqués au tableau 2.2.

Le deuxième élément de la consigne peut êtreformalé cornme suit: <<Charger 100 litres de produitC dans le recipient doseum. L'application desmots-guides donne les résultats reproduits autableau 2.3.

L'équipe peut parfois résoudre sur-le-champcertains problèmes. Cest ainsi qu'il est possible deprévenir plusieurs risques en précisant le dernierélément de la consigne 23: <<en créant un videpartieb>. Cette modification peut être approuvée parl'equipe a ce stade. Le chef d'équipe mdique, enapposant ses initiales, que la consigne a étéexarninée.

Tableau 2.1. Presentation type des consignes d'exploltatlon

L'équipe s'attaque ensuite a la consigne 24:<'Transférer 100 litres de produit C du recipientdoseur dans la cuve i a travers le diaphragrnedébitmétrique>>. Assez simple pour être examinéesans être prealablement décomposée, cetteconsigne nest cependant pas tout a fait explicite. Lechef d'étude demande a un membre de l'équipe depréciser l'intention exacte, qul peut être d'aiimenterla cuve 1 a un debit restreint pour éviter unereaction trop forte. Les rési.iltats de l'examen sontindiques au tableau 2.4.

Ici encore, l'équipe peut s'attacher a résoudrecertains problèmes. Elle pourrait decider parexemple d'installer un recipient doseur special avecdiaphragme debitmétrique pour le produit C, atmde prévenir certarns risques. Si la chose peut êtrefaite sans difficulté, l'équipe peut modifier et verifierle schema et les consigries sur-le-champ; aucontraire, si l'on se heurte a des complications — parexemple le raccordement de deux recipients a unseul éjecteur —, II faudra au besoin étudier lamodification en dehors des seances d'examen. Iciencore, le chef d'étude indique, en apposant sesinitiales, que la consigne a été examinée, avant depasser a la suivante.

b'étude des dangers et des conditions defonctiorinement, qul permet de contrôler la sécuritédes installations, permet aussi de verifier lesprocedures et les consignes d'exploitation, dydéceler les ambiguItes ou les points obscurs et deformuler des consignes précises.

N° Operation Piecautions Initiales

23 Charger 100 litres de produit Cdu füt dana le recipient doseura l'aide de léjecteur d'air

Porter une cagoule a adductiond'air, des gants en PVC et untablier

24 Transférer 100 litres de produitC du recipient doseur dana lacuve 1 a travers le diaphragmedébitmétrique

S'assurer que le preduitsécoule exciusivement atravers le diaphragme

L'étude des dangers et des conditions de

Tableau 2.2. Fonctionnentent de l'éjecteur

Mode opératoire prévu: léjecteur évacue une certaine quantité d'air du recipient doseur

Deviation Causes Consequences

Névacue pas d'air Pas dair compriméDéfaillance de l'éjecteurRobinet fermé

Perturbation du processus maispas derisque

Evacue trop d'air Evacuation complete de lair du recipientdoseur

Le recipient résiste-t-il au vide?

N'évacue pas assez d'air Depression insuffisante pour aspirer lecontenu du

Perturbation du processus mais pas derisque

Evacue de lair et autre chose Des gouttelettes du produit C ou dautresproduits sont aspirées du fQt ou des cuves1 ou 4 et entrainées dans la tuyauteried'aspiration

Risque dincendie? Risque délectricitéstatique? Risque de corrosion? Obstructiondu pare-flamme? Le produit présente-t-ilun risque apres passage dans lepare-flamme? Oü va-t-il?

Evacue une partie de lair Evacuation de 1oxygène ou de l'azote seul:nest pas possible

Opére a renvers Si la tuyauterie sortant de léjecteur estobstruée, lair comprimé passe dams lerecipient doseur

Surpression dams le recipient? Refoulementde lair dams le fut et dispersion du contenude celui-ci? Refoulement dams les cuves 1ou 4?

Fait autre chose Léjecteur est mis en marche alors que lerecipient doseur est plein

Le contenu est entraIné sous formepulvérisee dams la tuyauterie et a travers lepare-flamme. Risques semblables a ceuxengendrés par la quatrieme deviation

Tableau 2.3. Chargement du recipient doseuz

Mode operatoire prevu: chargement de 100 litres de produit C dams le recipient doseur

Deviation Causes Consequences

Pas de chargement Pas de produit CRobinet fermé

Paz de risque

Chargement excessif Chargement dune quantité supérieure a100 litres

En cas de surremplissage du recipient siléjecteur conthue a fonctionner du produitC est aspire dams léjecteur, ce qul entraineles risques deja indiques au tableau 2.2.Comment l'excés de piDduit C peut-il êtreenleve sans danger?

Chargement insuffisant Chargement dune quantité inférieure a100 litres

Aucun risque a ce stade

Chargement du produit C et dautre chose Production dun mélange du produit C etdautre chose dams le recipientEtablir la liste des mélanges possthles

Risque de formation de mélangesdangereux

Chargement dune partie du produit C Impossible: le produit C nest pas unmélange

103 1

La maitnse desrisquesdaccidentrnajeur]

Tableau 2.3. Chargement du recipient doseur (suite)

Mode opératoire prévu: chargement de 100 litres de pmduit C dans le recipient doseur

Deviation Causes Consequences

Inversion du sens de I'opération Ecoulement du produit C du recipientdoseur vera le ffit

Débordement du produit hors du fUtRisque de formation dun aerosol?

Autre operation Confusion de fütsEtablir la liste des autres produits

Risque de reaction ou de corrosion dana lerecipient doseur

Causes

Tuyauterie obstruéeRobinets fermés

trop élevée dans la cuve 1

Transfert dune quantite supérieureàlO0litres

Surremplissage da la cuve 1Consequences chirniques?Risque de débordement?En cas de débordement, direction del'écouiement?Consequences dune vitesse de reactionexcessive?Risque délectricité statique?

Sous-remplissage de la cuve 1.Consequences chimiques?Risque de maintien dune section de latuyauterie sons pressionQuel est le prochain produit qul doit êtrechargé dana le recipient doseur?Consequences dun mélange avec leproduit C?

Effets des contaminants?Effet de la presence dair dana la cuve 1?

Tableau 2.4. Transfert du produit C du recipient doseur dans la cuve 1 a travers le diaphragme débitmétrique

Mode opératoire prevu: transfert de 100 litres de produit C du recipient doseur dans la cuve 1 a un debit déterminé

Deviation Consequences

Pan de transfert Perturbation du processus mais pas derisque

Transfert excessif

Transfert insuffisant

Transfert aim debit excessif parcontournement du diaphiagmedebitmetrique ou parce quun diaphragmetrop grand a été installé

Transfert dune quantite inférieurea 100 litresDu produit C reste dana la tuyauterie detransfertDu produit C reste dana le recipient doseur

'fl-ansfert du produit C et dautre chose be produit C est contaminéEtablir is liste des contaminants possiblesMélange d'air avec le produit C

Transfert dune partie du produit C Na pan de sens

Inversion du sens du transfert Du produit C peut s'écouler de la cuve 1vera le recipient doseur si la cuve estpleine et sous pression

Consequences?

Autre operation Transfert dun autre produit que CEtablir la liste des autres produits possibles

Consequences?

Transfert vera un autre endroit Transfert du produit C dana la cuve 4 Determiner le produit qul se trouve dana lacuve 4 it. ce stade et les consequences de1 addition du produit C

104

Note 3. Exemple d'application:appareil de fabrication standard

Létude des dangers et des conditions defonctionnement peut porter sur des operationsisolées telles que les operations de broyage, demalaxage, de separation, de sechage, de distillation,de pastifiage, de conditionnement sterile, depolymérisation, de craquage ou de mélange.Fréquemment, ces operations s'effectuent dans desappareils de fabrication standard tels que descentrifugeuses ou des sécheurs atomiseurs, quidoivent faire l'objet s'il y a lieu dune étudeapprofondie quant a leur principe defonctionnement et aux interactions possibles avecles produits mis en et les autres éléments desinstallations. La méthode se prête également al'étude d'instailations auxiliaires telles que leschaudières, les incinérateurs ou les reservoirs destockage.

L'exemple considéré ici concerne l'autoclavede stérilisation dont le schema est reproduit a lafigure 3.1.

Le produit, chargé sur des plateaux, est stérilisé,a l'aide dun gaz stérilisant humidiflé a la vapeur,dans un autoclave a chemise chaufante, L'autoclavepossède deux portes, lime du côté de la zone detravail sterile, l'autre du côté de la zone non sterilede l'installation.

L'autoclave est alimenté en vapeur par Undispositif de détente et en gaz stérilisant par un

L'étude des dangers et des conditions de fonctionnement

vaporiseur. De lair filtré peut y être admis par unclapet antiretour. L'autoclave comporte uneevacuation, a travers un refroidisseur, soitdirectement a l'égout, soit a travers un filtre vers lacheminee. II comporte en outre deux canalisationsde decharge dans la cheminée, l'une par lasoupape de sOreté, l'autre par un robinet dedecharge. L'eau qul circule dans la chemise estchauffée indirectement par la vapeur.

Une fois 1' autoclave chargé et les portesfermées, un programme automatique comrnandeles operations comme l'indique le diagramme de lafigure 3.2. L'appareil vérifie lui-même ledéroulement du cycle et surveffle l'état de lachambre et de ses dispositifs; il opère, grace a uneminuterie, une série de contrôles automatiques (voirfigure 3.2).

Lorsqu'on établit le schema de fonctionnementdune installation de ce genre, il faut tenir compte dufait que les operations sont cornmandées a la foispar l'ouvrier et par la machine et que l'ouvrierintervient directement dans la manutention. Cetteintervention est décrite par le schema dederoulement reproduit a la figure 3.3, a 1' aide dessymboles utilisés en étude des méthodes (voirfigure 3.4).

Pour une étude de ce genre, il convient deprocéder etape par etape, comme l'indique letableau 3.1. On verra ici comment conduire l'étudedes etapes 2 et 4: passage en autoclave,chargement de l'autoclave.

105

-v La maltrise des risques

.-106

Figure 3.1. Installation de l'autoclave

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Tableau 3.1. Plan d'exa.men de l'autoclave

Etape Objet et caractéristiques Méthode

1 Examen de l'appareil dans son contexte.Axe sur les situations de risque extreme

Uste de contrôleMéthode interactive

2 Operations en autoclave. Examen axe surla commande de l'installation et lesoperations commandées automatiquement

Diagramrne combine de déroulement et decommande des operations (fig. 3.2.)

3 Examen des circuits et des appareilsauxillaires et des systémes a commandemanuelle (pour le processus lui-même etpour les fonctions auxffiaires)

Examen élément par élément

4 Mariutention. Exarnen axe sur lesinstructions relatives au chargement et audéchargement des plateaux a laide duchariot élévateur

Diagramme de déroulement (fig. 3.3)

5 Consignes complémentaires (mise enmarche et arrêt de lappareil preparationpour rentretien)

Examen des consignes

Passage en autoclave

Quand les conditions régnant dans uneinstallation se modifient au cours dune série dephases successives, II faut concevoir un modéle qulmette en relation linstallation et le mode opératoireprévu. En l'occurrence, II est possible de le faire al'aide dun diagramme de déroulement et dundiagramme de commande des operations. Iiimporte que l'équipe détude connaisse a fondl'installation. La configuration de cefle-ci estindiquée par le schema de la figure 3.1.

En appliquant les mots-guides aux instructionsprogranlmées de la machine, il convient de suivrechaque possibifite de deviation jusquau point oü lesystème de commande arrête le phénomène. II sepeut quil faille ainsi suivre la deviation au long deplusieurs phases successives du processus (voir aulong de tout le processus) en cherchant adeterminer, a l'aide du schema, toutes lesconsequences gui pourraient presenter des risques.

On prendra ici cornrne exemple la troisièmephase du programme: Humidifier l'autoc)ave. Letableau 3.2 indique les possibifités de deviation.

108

Li IlilLil Li

Tableau 3.2. Operations en autoclave

Mode opératoire prevu (troisieme phase): humidification de l'autoclave au degré dhumidité requis

Deviation Causes Consequences

Pas dhumidification Robinet B ferrné Risque pour le produit; sec, le gazDétendeur fermé stérilisant nest pas efficaceThyauterie de vapeur obstruéeRobinet de décharge ouvertToute la vapeur va au vaporiseur

Tuyauterie rompue

Humidification excessive de vapeurDétendeur bloqué en position ouverte

Pression/température de la vapeurexcessive

Risque de surpression dans l'autoclave?La soupape de sUreté peut-elle assurer uneevacuation suffisante face a ime arrivée devapeur de debit maximal?Le produit est-il sensible ala temperatureou a la pression? Effets dune temperatureou dune pression élevée sur les garnituresd'étanchéité de Fautoclave, par exempleles joints des portes?

Humidification insuffisante 'Thop peu de vapeurPression/température de la vapeur tropbasse

Le produit peut-il souffrir de lacondensation?

Humidification et arrivée dautre chose Impuretes dans la vapeur, par exemple duCa2, des produits de condensation, delair, des particules de rouilleArrivée simultanée de gaz stérilisant(mbinet A)

Arrivée simultanée dali (robinet C)Arrivée simultanée d'impuretés venant dela cheminée (robinet de decharge)Atmosphere de Vusine (défaut d'étanchéitédes portes)Défaillance de la pompe a vide

Effets sur le produit?

Expulsion de gaz avec rair. Du gaz dansl'atmosphère de l'usine. Faut-il prévoir undeuxième robinet d'admission?Reduction de l'efficacité de l'humidificationPossibilité d'entrainement de gazprovenant dautres autoclavesPas de risque a ce stade, mais possibilitéde fuite lors de la stérilisationPénétration dans l'autoclave dimpuretésprovenant de la tuyauterie d'évacuation

Humidification incomplete Arrivée de vapeur mais défaut de vide(défaillance de la pompe ou robinet Dfermé)

Mise sous vide, mais pas de vapeur

Autoclave partiellement pressurisé. Produittrès humide, temperature trop élevée.Autoclave partiellement rempli d'eau.Poumuite du cycle, mais le gas risque dene pas être admis a cause de la pressionPoursuite du cycle. Si le masqued'hurnidité nest pas décelé et si aucunemesure nest prise, le produit ne sera passterile

Operation inverse Sechage sous vide Pas de vapeur. Comme ci-dessus

Autre operation Stérilisation sans phase d'humidification Poursuite du cycle, mais le produit ne serapas sterile (comme ci-dessus)

109

Chargement de l'autoclaveUn graphicpie de déroulement (voir figure 3.3)

est établi pour le chargement de l'autoclave a l'aidedun chariot élévateur a conduite manuelle. On peutélaborer des graphiques de ce genre pournimporte quelle operation a i aide des symbolesreproduits a la figure 3.4. L'échelle du graphiquepeut être choisie suivant les besoins. La méthode se

Tableau 3.3. Chargement de l'autoclave

trouve exposée dans différents ouvrages (voir lesréférences 8 a 10).

Les mots-guides sont appliqués a chaqueoperation indiquée sur le graphique. Onconsidérera ici la sixième operation: Avancement dela fourche (introduction du plateau). Le tableau 3.3indique les possibifités de deviation.

Mode opératoire prévu (sixième operation): avancement de la fourche du chariot (introduction du plateau dans l'autoclave)

Deviation Causes Consequences

La fourche navance pas Défaillance mécanique du chariot Arrêt de la productionComment est récupérée la charge?

La fourche avance trop Heurt de la charge contre la porte opposéePorte opposée ouverte sous le choc ouendommageeContamination de la zone sterileLa porte risque de ne plus êtrehermétique: risque de fuite de gas

La fourche navance pas assez La charge est déstabilisée et tombe enarriére

La fourche avance et fait en outre autrechose

La fourche s'élève

La fourche sabaisse

Le chariot se déplace

La charge est prise entre la fourche et lehaut de 1autoclave; degats au produitLautoclave peut-il être soulevé de sonassise? Endommagement du capteurhygrométrique: risque de fuite de gasEndommagement du seuil de la porteet du joint: fuitesCharge déstabilisée sur la fourcheen position avancée

Operation incomplete L'opération se déroule trop vite Une partie de la charge tombe du plateau;que fait-on du produit répandu?Produit endommagé; quen fait-on dans lazone sterile?

Operation inverse Le plateau ne se dégage pas de la fourche Le plateau est sorti de 1 autoclave; chutedu produit?La charge est endommagee

Autre déroulement Erreur dana Fopération Erreur quant au produit chargé dans1 autoclave; a 1 autoclave oü le produit estchargé; et au produit et a 1 autoclave

I

L'ôtude conditions de

Positionnement du plateau curiafourclte

Recul de Ia fourche (preparationdu depiacement)

Transport é Ia porte do tautoctave

Soulevement du plateau au niveaude lautoclave

Avancement de Ia fourche, introductiondu plateau

Abaissement de la fourche, depotdu plateau

111

Figure 3.3. Chargement de l'autoclave: graphique de déroulement

Debut: plateaux en attenteFin: plateaux charges dans rautoclave

Plateaux pteins en attente

Soulevement du plateau

Mice en place des plateaux ala main

Figure 3.4. Graphiques de déroulement = symboles'

-

SYIvIBOLE ACT1VITE RESULTAT PRINCIPAL

a

Production, execution, modification,operation faisant avancer le processus

b

I JContrOle de Ia qualité, verification de laquantite

C

ITRANSPORT Deplacement transport

d

D Délai, retard, aftente

e

STOCKAGE Consewation, stockage durable

'Symboles precon,sés pour létude des méthodes par La Société des ingénieuxs mécaniciens des Etats-Unis(ASME = American Society of Mechanical Engineers).

-

Note 4. Comment lancerun programme d'études des dangerset des conditions de fonctionnement

be lancement dun programme détudes desdangers et des conditions de fonctionnement peutêtre dicté par la volonté d'améliorer la sécurité,quand bien même le niveau général de sécuritédans l'entreprise serait bon, ou encore par lintérêtporte a la méthode par certains membres del'entreprise, qui en ont entendu parler et quisouhaitent l'essayer.

Les modalités de lancement du programmedependent évidemment des caractéristiques del'entreprise. On peut observer quatre grandesdémarches:

- la démarche empirique;

— la démarche évolutive;

— la démarche educative;

— le programme durgence.

La démarche empirique

Certainement utile, le concours de spécialistes —qui permet de former plus rapidement les gens etde réaliser ainsi une économie — nest nullementindispensable. bes pionniers de l'étude des dangersn'avaient pas dexperts pour les conseffler, etplusieurs entreprises ont lance leur programme surdes bases beaucoup moms solides que celles quele lecteur a déjà acquises ici.

II s'agit au depart de decider de faire un essalet de designer a cet effet un chef détude. Cettepersonne devrait avoir de préférence une formationtechnique, de l'expérience dans la fonction deproduction et une certaine connaissance de l'étudedes méthodes en general et de la procedured'examen critique en particulier.

Le chef d'étude devrait étudier a fond le presentguide et faire ensuite pour lui-même un exerciced'application en s'attaquant a un probléme simple,par exemple létude dun reservoir de stockage desolvants alimenté par camion-citerne.

Fort de cet acquis, le chef d'étude devraitdiscuter et choisir avec la direction le sujet de lapremiere experience réelle — étude duneinstallation existante ou dune installation nouvelle au

L'étude des d de

stade du projet définitif, par exemple — et formerson équipe.

A ce stade, le chef d'étude pourra organiser uncours dinitiation pour les membres de lequipe etles personnes susceptibles d'être appelées par lasuite a conduire des etudes analogues, beprogramme du cours pourrait être le suivant:

1) introduction générale et objectifs du cours;

2) principes de lexamen critique (on pourra sefonder sur les sections 2.1, 2.2 et 2.3 de l'exposéde la methode);

3) explication de la procedure détaillée d'examen(voir figure 2);

4) exercice (fondé sur le travail que le chef d'étudeaura fait sur le reservoir de stockage, parexemple ou sur un autre exemple simple); lesparticipants travailleront en petits groupes (dequatre personnes par exemple) a laide dutableau I.

L'équipe aura alors une formation suThsante poursattaquer a l'étude du sujet choisi. be travailavancera sans doute assez lentement pendant lespremieres seances dexamen, jusqu'à ce que lechef et son équipe commencent a bien maitriser laméthode.

La démarche évolutive

II s'agit en premier lieu dobtenir l'accord dungroupe de collègues, dont le responsable de lasécurité. Un chef d'étude est alors engage del'extérieur pour une étude d'initiation. Une reunionpréliminaire est organisée, avec la participation duchef d'étude et des collegues intéressés; la tâche decette reunion est:

1) de determiner sil est possible dappliquer laméthode et de convaincre les intéressés quilvaut Ia peine de l'essayer;

2) de choisir le projet a étudier a titre dessai;

3) de determiner les objectifs de l'étude;

4) d'evaluer la durée de létude;

5) de choisir l'équipe;

6) de s'assurer de l'existence des ressourcesnécessaires pour apporter un appui technique aléquipe, comme de la possibilité de mettre en

les decisions de celle-ci.

113

-

II existe différents critères pour le choix duprojet. II importe avant tout de retenir Un sujetdétude qul nexige pas trop de temps et qul donnedes réstiltats assez immédiats. Lors de la selectionde léquipe pour la premiere étude, II estsouhaitable de tenir compte des implications a longterme du lancement dun programme (par exemplequant a l'opportunité de former un chef d'étudedans l'entreprise même).

II convient alors de discuter 1' étude envisagéeavec les membres de l'équipe et de définir, avec lechef détude, la marche a suivre. On analysera lesdonnées disponibles et on veillera a recuefflur cellesqul manqueralent.

Pour le reste, l'étude se déroule comme on lavu plus haut. Si le sujet choisi est assez limité et quel'étude ne doive prendre que deux ou trois jours, lechef d'étude peut rester en fonction pendant toutecette période, ce qui est la solution idéale. Si l'étudedoit durer plus longtemps, il peut y avoir intérêt aformer dams l'entreprise un chef d'étude qul puisseprendre la relève.

Après la premiere demonstration (concluante, iifaut l'espérer), les etudes peuvent êtregraduellement étendues aux différents secteurs del'entreprise et devenir une activité normale.

La démarche educative

Cette démarche relève généralement del'initiative de la direction. Elle demande des moyensirnportants, notarnment sur le plan de lencadrementet de la formation, et doit procéder de ce fait dunedecision de politique genérale.

Lorsqu'on choisit cette approche, ii convient:

1) de s'assurer le concours de spécialistes quialent les qualifications et l'expériencenécessaires pour former un ou, au besoin,plusieurs chefs d'étude;

2) d'organiser des cours d'irntiation pour lescadres supérieurs et moyens, afin qu'ilsapportent leur appui aux équipes;

3) d'organiser, a l'intention de ceux qul conduironteffectivement les etudes, des cours d'irntiation etdes cours de formation pour les membres deséquipes.

La question de la formation est traitée pluslonguement dans la note annexe 5.

Les programmes d'urgence

L'action est généralement déclenchée ici par lanécessité, constatée au mveau de la direction, d'agirrapidement.

L'organisation du programme va droit au but. Onconstitue des équipes et on engage des chefsd'étude charges de les diriger et den former lesmembres, comme de former des chefs d'étudedams l'entreprise même.

II faut, pour les programmes de ce genre:

1) que la nécessité en soit reconnue a tous lesniveaux de la direction;

2) que la méthode puisse se prêter a l'étude desproblème rencontrés;

3) qu'il soit possible de trouver rapidement deschefs d'étude expérimentés;

4) que l'entreprise dispose des ressourcesnécessaires pour la mise en des mesuresque l'étude dictera.

I - -- - Iiétude des dangers et des conditions de fonctionnemextt

Note 5. FormationL'étude des dangers et des conditions de

fonctionnement des industriellesappelle quatre grands types de formation:

— information des cadres supérieurs;

— formation des membres des équipes;

— formation des chefs d'étude;

— formation des secrétaires.

La question peut également être abordée dansles programmes généraux de formation des cadres.

Information des cadres supérieursCe cours devrait permettre aux cadres de

comprendre la méthode et de voir quand II estpossible de l'appliquer et quels résultats U estpossible den attendre sur le plan de la preventiondes risques, de l'amélioration des procédés et durenforcement de la scirete générale des operations.

La formation devrait porter également sur lesproblèmes de relations humaines. II est importantdadopter une attitude stricte quand desdéfectuosités sont décelées. Les etudes sont aussiun très utile instrument de perfectionnementprofessionnel du personnel.

Un cours de ce genre devrait durer unedemi-journée environ.

Formation des membres des équipes

Cette formation est davantage axée surl'exécution des etudes et, en particulier, sur laprocedure dexamen critique. II devrait êtrepossible de mener le cours a bien en y consacrantde une demi-journée a deux journées, suivant laméthode de formation et la place faite aux exercicespratiques.

Si, dans une équipe qul s'apprête aentreprendre une étude, certaines personnes ne

connaissent pas la méthode, le chef d'étude peutorganiser une breve séance de formation, de une atrois heures, immédiatement avant le debut dutravail.

Formation des chefs d'étude

Les chefs d'étude doivent posséder, pourplanifier et conduire les etudes, un ensemble dequalifications techniques et de talents d'organisationet de gestion; Us doivent avoir acquis une solideexperience en participant a des etudes commemembres dune équipe ou comme secrétaires et enen conduisant eux-mêmes sous la survefflance dunchef d'étude expérimenté.

La fonction exige en principe la formation etl'expérience suivantes:

1) experience dans la production en tant quecadre ou ingénieur (plusieurs années);

2) experience dams le domaine de l'étudetechnique des installations;

3) formation et experience dans le domaine de lasolution des problèmes (étude des méthodes ettechniques de conseil notamment);

4) connaissance étendue de la littératurespécia]isée;

5) experience au niveau de membre d'une équipe;

6) experience au niveau de secrétaire;

7) experience au niveau de chef d'étude enformation (sous la surveillance d'une personneconfirmée).

Formation des secrétaires

Les secrétaires doivent avoir une bonne idée dela méthode. ils doivent savoir en outre prendre desnotes brèves et claires (quant aux installationsexaminées, a Ia nature des risques, auxcirconstances dams lesquelles ceux-ci peuventsurgir, etc.).

_-i_-I-i-iI

La maitrise des nsques d accident majeur

Note 6. Institutionnalisationdes etudes

On a vu dams les notes 4 et 5 comment lancer unprogramme détudes dans une entreprise et quelleformation donner au personnel. Ce nest là qu'undebut. Pour tirer le meffleur parti des etudes, IIconvient de les faire entrer en quelque sorte dans laroutine de l'entreprise.

II est diffidile de formuler des regles a ce sujet,car les structures adrninistratives different beaucoupdune entreprise a l'autre; la manlére dont les etudesauront été introduites peut aussi influer sur lasituation. L'expérience permet toutefois de proposerla démarche suivante.

Dans les secteurs de l'industrie chimiqiie oülétude systématique des dangers et des conditionsde fonctionnement sest le plus solidement imposée,la direction générale des etudes est confiée dansi'entreprise a un service spécialisé, oü ion trouvedes chefs d'étude expérimentés, qul assure laformation nécessaire et apporte ses conseils et sonassistance pour l'application de la méthode. Ceservice se charge de la conduite dune partie desetudes, mais pas nécessairement de toutes. IIs'attache aussi a mettre au point des applicationsnouvelles, plus étendues ou plus spéciallsées. IIpeut faire partie du Département des services degestion, du Département de la sécurité, ou encoredu Département technique chargé du programmed'équipement.

A côté de ce service, on trouve des chefsd'étude qualifies en mesure d'apporter leurconcours a temps partiel. Dams les services d'étudeet d'exploitation des installations, toutes lespersonnes pour qui cela se justifie devraient, avec letemps, recevoir une formation et acquérir unecertaine experience dans ce domaine. La méthode,qui aura peut-être été introduite d'abord a litreexperimental ou facultatif, devrait être peu a peuappliquée a un nombre grandissant de projets,jusqu'à ce que 1' étude des dangers devierme unélément intrinsèque de l'étude générale des projets.

Linstitutionnalisation des etudes marqueraun engagement des organes dirigeants, au niveaudu conseil d'administration par exemple. Elle devraitgarantir l'affectation des ressources nécessaires auxetudes et a la mise en ceuvre des mesures qui endécoulent. Elle se fait généralement parl'établissement de directives portant sur les pointssuivants:

— stade de l'étude et de la mise au point desprojets oii létude des dangers doit se situer;

— critères a appliquer pour l'exécution d'étudesdes installations existantes;

— personnes a qui II incombe de mettre en trainles etudes;

— méthodes d'enregistrement et decommunication des informations fournies parles etudes.

116

Annexe 4

Méthodes de calculdes consequencesdes accidents

Calculdesconséquencesdes accidents

1. Introduction

Cette annexe présente des exemples de calculdes consequences des accidents majeurs.D'importantes etudes ont été faites sur le planinternational — analyse théorique et essais a grande

échelle — pour améliorer ces méthodes. Ce travailse pouisuit, notamment dans le cadre duprogramme de la Commission des Communautéseuropéennes.

Les exemples exposés ci-apres reflètent l'étatdes connaissances en 1987, connaissances qul,dans certains domaines, par exemple l'évaluationdes effets des explosions de nuages de vapeurs,faisalent cependant l'objet dun réexamen.

GAZ DE PETROLE LIQUEFIES (GPL)

Li. Boule de feu (BLEVE)

a) Rayon de la boule de feu: R = 29M½

oü: R = rayon de la boule de feu (m);M = masse du combustible (t).

b) Durée de la boule de feu: d = 4,5M1A

oil d=durée(s);M = masse du combustible (t).

Pour M, on prend généralement la moitié de lacapacité du reservoir, soit, pour un reservoir de 50t,M = 25 t. Toutefois, pour une installation de stockageen reservoirs verticaux de trois reservoirs ou plus,proches l'un de l'autre, II est recommandé deprendre, pour M, 90 pour cent de la capacité desreservoirs.

c) Flux thermique reçu par une cible située a une

certaine distance du reservoir de GPL:= EFT

oii: = flux therniique recu par la cible(kW/m2);E = pouvoir émissif de la surface (kW/m2);F = facteur visuel;T = facteur de transmission atmosphérique.

On attribue a E la valeur de 270 kW/m2 pour lesreservoirs cylindriques horizontaux ou verticaux, etla valeur de 200 kW/m2 pour les reservoirssphériques.

R2rF correspond a+

r = distance au sal entre le reservoir et lacible (pour l'applicafion de cette formule, r devraitêtre plus grand cp.ie 2R).T est donné par la relation T = 1 — 0,058 In r.

Aprés avoir déterminé on peut calculer ladose therrnique en mulfipliant qt par d, d étant ladurée de la boule de feu.

Exemple: Determination du flux thermique reçudune boule de feu (BLEVE) a une distance de 300m dun reservoir de loot de GPL:

R=29M1/3=29 . 50½= 107m;d = 4,5M½ = 4,5 . 50½ = 16,6 s;

E=270kW/m2;T = 1 — 0,058 In r = 1 — 0,058 In 300 = 0,67;

• R2r 1072. 300

= =0,106(R2 + r2)3/z (1072 + 3002)3/2

= EFT = 270.0,106.0,67 = 19,2 kW/m2.Dose thermique = d = 19,2. 16,6

= 317 kJ/m2.

i.2. Explosion d'un nuage de vapeurs

Hypotheses:

a) reservoir de GPL plein oü un accident provoqueun dégagement quasi instantané;

b) le nuage de vapeur/aérosol correspond a deuxfois la fraction d'inflammation adiabatique a15°C, a savoir 62 pour cent et 34 pour cent ducontenu du reservoir pour le propane et lebutane, respectivement;

c) 1tGPL=0,42tTNT

Le problème est de determiner Ia surpressionprovoquée par l'explosion a une distance d. Elle estdonnée par la courbe de la figure 4.1, en fonctionde la distance corrigée (la courbe, en effet, estétablie a l'origine pour le TNT).

Exemple: Determination de la surpression a unedistance de 300 m dun reservoir de 100 t depropane:

Masse du combustible dans leloot. 62

nuage=100

62t(hypothèseb));

it GPL = 0,42 t TNT (hypothése c));d 300

Distance corrigee = =(0,42 M)'/3 (0,42 . 62)'/3

119

= 101 m

La maitrise des risques d'accident majeur

Pour une distance corrigée de 101 m, le CHLOREgraphique de la figure 4.1 donne une surpression Les consequences du degagement de gazde 2,23 psig'. toxiques tels que le chiore sont fonction du temps,

de la distance et des conditions météorologiques.1.3. GPL com.merciaux: debit maximal Les concentrations peuvent être estimées a 1 aide ded'écoulement sous forme liquide modèles informatiques ètablis a partir dune

Peut être déterminé a 1' aide du graphique de la description physique du comportement des nuagesfigure 4.2. de gaz et de données expérimentales.

Des modéles "ferrnés" sont fréquemment1.4. GPL commerciaux: debit maximal de utilisés pour prédire le mode tie dispersion de gazdegagement sous forme gazeuse tels c'ue le chiore, dune densité supérieure a celle

Peut être déterrniné a l'aide du graphique de la de lair. Le modèle DENZ peut être retenu pour lesfigure 4.3. degagements instantanés (par exemple en cas de

rupture dun reservoir de stockage) pour connaitre1.5. GPL commerciaux: debit maximal de les concentrations en fonction tie la quantitédégagement sous forme liquide et gazeuse dégagée et de la distance (figure 4.5). Pour les

Peut être déterminé a 1' aide du graphique de la degagements continus (par exemple en cas de fuite

figure 4.4. sur une tuyauterie), le modèle CRUNCH fournit desrenseignements analogues (figure 4.6).

Ces données peuvent être utilisées encombinaison avec celles du tableau 10 de la section6.1.4 du guide pour évaluer les effets du

Pmssion manométrique en livms par pouce carré. degagement sur la population.

120

r

- Calcul des consequences des accidents

Figure 4.1. Explosion d'un nuage de vapeurs de GPL: Suxpression produite en fonction de la distance corrigee

121

Distance corngee (m)

—— I —SurpressiOn 100.(psig) 9

8

7

6

5

4

3

2

10

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8

7

6

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9

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0,1

-

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2 3 4 5 67891001'

2 3 4 5 67 891000

- La maitnse des nsques d accident majeur

....... ...........

_ ............

Figure 4.2. GPL conunerciaux: Debit maximal d'écoulement sous forme liquide

Debit 1000(kg/s)C

8

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- 122

2 3 4 5 67891000DiamCtre delorifice (nun)

:• :. .

Figuxe 4.3. GPL commerciaux: Debit maximal de degagement sous forme gazeuse

$

E Cd coefficient de dêgagement t = _.

6 I _de Cd 0 75 f —

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.. • I

PROPANE temp C

.:..:I

I l i = BUTANE temp 15 C= BUTANE temp 0 C

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Li - --1-

H10 2 3 4 55789100 2 3 4 567891000

Diamétre deloriflce (mm)

123

Figure 4.4. GPL com.merciaux: Debit maximal de dégagement sous forme liqulde et gazeuse

Cd = coefficient de degagementtrous: Cd = 0,6rupture nette de tuyau: Cd = 0,76

Diamètre deI'orifice (mm)

Debit

.

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7

6

5

4

3

2

10

9

8

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•- T 2=PROPPNE,temp

I • - I .-. ' 3 = PROPANE. temp 0•

. 4, 4=BUTANE,temp 30CC-. . . - . . . .

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Annexe 5a

Le stockage des GPLdans des dépôts fixesLe texte qul suit est la traduction du guide publiépar la Direction de la sante et de la sécurité autravail du Royaume-Uni (Health and SafetyExecutive): The storage of LPG at fixed installations,Health and Safety Series booklet HS (G) 34(Londres, Her Majesty's Stationery Office, 1987).

127

Le stockage des GPL dans des depots fixes

Table des matières

Glossaire Soupapes de sOretéIntroduction Contrôle de l'arrivée de GPL en phase liquideChamp d'application Limitation de la temperature maximale de serviceDispositions legislatives et reglementaires Clotures de sécuritéPropriétés des GPL et risques Protection contre les véhicülesImplantation des dépôts, distances Marquagede sécurité, groupement Robinets et raccordsMurs de protection Classement des zones pour l'installationSüreté mécanique du materiel électriqueReservoirs enterrés, reservoirs sous butte Precautions contre l'incendieReservoirs sur chassis GénéralitésHomologation des reservoirs Protection contre l'mcendieIndication des caractéristiques AccèsEquipement et accessoires Instruction et entralnement a la lutte contreSoupapes de l'incendieLignes de purge Postes de chargement et de déchargementDispositifs de jauge Généra]itésRobinets Chargement et dechargement des camions-citernesPompes Chargement et déchargement des wagons-citernesCompresseurs Mise en service, mnise hors serviceTuyauteries Mise en serviceTuyauteries en tranchée Mise hors serviceSoupapes hydrostatiques de sQreté Entretien et inspectionThyauteries flexibles Consignes d'exploitationSupports pour les reservoirs et les tuyauteries FormationVaporiseurs BibliographieGénéralités Note annexe. Protection des reservoirs contreDispositifs de purge la mu.ise en depression

129

Le stockage xé#

Glossaire

Autorité compétente: autorité chargéed'assurer l'application de la legislation sur lasécurité et la sante au travail et des autresdispositions législatives pertinentes.

Capacité: la capacité des reservoirs, donnéeen litres, correspond au volume d'eau requis pourremplir complètement le reservoir. L'équivalent leplus proche en tonne métrique (t) est indiqué entreparentheses, car ii est couramment utilisé; toutefois,ce chiffre nest qu'une approximation, en raison desdifferences de densité du propane et du butane.

Cuvette de retention: cuvette ou fosse,aménagée en un lieu sO.r, qui peut recevoir le GPLen cas d'écoulement et oü celui-ci peut s'évaporerde façon contrôlée.

Distance d'éloignement de sécurité:distance horizontale entre l'élément considéré et lapartie la plus proche dun reservoir de stockage.

Elements de construction: murs, planchers,plafonds, toits, portes, fenêtres, etc., faisant partiedun bâtiment, dun local ou dune autre enceinte.

Gaz de pétrole liquéfié (GPL): termegénérique utilisé pour décrire des gaz liquéfiablescomposes principalement d'hydrocarbures C3 etC4.

Matériaux incornbustibles: matériauxpouvant être classes cornme tels selon les normesapplicables.

Mur de protection: mur, écran ou separationérigé a l'extérieur en vue de réduire les effets desrayonnements therniiques sur les reservoirs, tout enménageant une distance suffisante pour ladispersion du GPL en cas de fuite.

Reservoir: recipient dune capacité supérieurea 150 litres construit conformément a lareglementation des appareils a pression.

Reservoir enterré: reservoir rnstalléau-dessous du niveau du sol dans une cuvette ouune fosse remblayée avec du sable ou un autrematériau approprié.

Reservoir sous butte: reservoir situé auniveau du sol ou partiellement enterré etcomplètement recouvert dune butte de terre oudun matériau inerte similaire.

Reservoir sur chassis: reservoir monte sur unchassis en profile qui permet de le déplacer ou dele transporter aisément.

Resistant au feu: satisfaisant aux normes de,résistance au feu applicables. Les espaces laissésentre des éléments de construction adjacents quiséparent des locaux ou des emplacements situés depart et d'autre devraient être scellés ou ignifugés defaçon a prévenir ou a retarder le passage deflammes ou de gaz chauds et a assurer uneprotection anti-incendie efficace.

Les éléments de construction devraient êtredune solidité suffisante pour que leur résistance aufeu ne soit pas réduite par l'usure ou les dommagescauses par les operations ou les activités courantes;sils sont exposés a des risques d'endommagementmécanique, Us devraient être munis de dispositifs deprotection appropriés, par exemple des rails desécurité, des plaques de renforcement, des bandesd'usure, etc.

Robinet de sécurité a commande adistance: robinet d'isolement a commande adistance qui se ferme automatiquement en cas dedéfaillance de la source d'energie actionnant leservomoteur ou en presence de flarnmes. Cesrobinets devraient être résistants au feuconformément aux normes applicables. Pour lesrobinets a commande électrique, la condition defermeture automatique en presence de flammesnest pas requise si l'a]imentation en courantelectrique est convenablement protegee contre lefeu.

Surface d'évaporation: surface au sol situéeen un lieu a proximité immediate du ou desreservoirs qui peut recevoir le GPL en casd'écoulement et oii celul-ci peut s'évaporer et sedisperser sans risque.

Introduction1. Ce guide contient des directives generales de

sécurité pour le stockage et la manutention des gazde petrole liquefies (GPL) dans des dépôts fixes. IIs'adresse a la fois aux personnes qui stockent desGPL — pour l'application des dispositions légales oureglementaires auxquelles elles sont soumises lecas échéant ou pour leur orientation, par exemplepour les installations de stockage domestiques — eta celles qui sont chargees de veffler a l'application

131

La maitrise des risques d accident majeur

des règles de sécurité. Les recommandations qu'ildonne visent a réduire au minimum les risquesd'incendie et d'explosion dus a des fuites de GPL oua des incendies dans les dépôts ou a proxirnité.

2. Ce guide propose un ensemble dedispositions qul devraient permettre d'atteindre anniveau de sécurité acceptable. Chaque cas, audemeurant, doit être considéré pour lui-même, desconditions particulières pouvant exiger desdispositions différentes. II n'est pas questiond'imposer tel type d'installation, tels matériaux outefles méthodes 511 est possible d'atteindreautrement an niveau de sécurité equivalent. II nestpas question non plus d'exiger l'application rigidedes dispositions préconisées dans les installationsexistantes, oü, pour toutes sortes de raisons, II n'estpeut-être pas possible en pratique dy donner effet;U convient cependant de procéder auxaménagements qui apparaItraient indispensables,voire indiques pour la sécurité. Les installationsnouvelles, elles, devraient être conformes auxprescriptions de ce guide.

Champ d' application3. Ce guide porte uniquement sur les

installations oii des GPL sont stockés sous pression ala temperature ambiante dans des reservoirs fixesdune capacité supérieure a 150 litres. H estapplicable a toutes ces installations, que le gaz soitdestine a être utilisé sur place ou a être transvasé etutilisé ultérieurement a an autre endroit. be guidecontient des directives sur la conception, laconstruction et l'inspection des reservoirs destockage ainsi que des informations sur lesprecautions a prendre lors du chargement et dudechargement des camions ou deswagons-citernes.

4. be guide ne porte pas sur le stockage desGPL en boutei.lles ou en cartouches, in sur lestockage des GPL a basse temperature. Desrecommandations a ce sujet figurent dans d'autresdocuments.

Dispositions législativeset réglementaires

5. Le stockage des GPL est soumis en principe aune autorisation préalable délivrée par les servicesadministratifs compétents. Ii est soumis en outre aux

dispositions législatives et reglementairesapplicables dans chaque pays.

[Les références faites ici et affleurs dans le guideaux dispositions législatives et reglementaires ouaux normes en vigueur au Royaume-Uni n'ont pasété traduites.]

Propriétés des GPL et risques6. Les deux gaz de pétrole liquéfiés d'usage

courant sont le butane et le propane commercial.beurs principales propriétés physiques sontindiquees au tableau 1. Ces hydrocarbures, qul seprésentent a l'état gazeux a la temperature et a lapression ordinaires, peuvent être liquefies sous unepression modérée. Des qu'ils ne sont plus soumis acette pression, Us retournent a l'état gazeux.

Tableau 1. Principales propriétés physiques des GPLPropnlité Butane

commercialPropanecommercial

Densité relative (par rapport al'eau) al'etatliquide(a 15,6°C) 057—0,58 0,50—0,51

Litres par tonne de liquide(a 15,6°C) 1 723—1 760 1 957—2 019

Densité relative (par rapport alair) àl'etatgazeux (a 156°Cet 1 015,9 mbar) 1,90—2,10 1,40—1,55

Rapport de volume gaz/liquide(àl5,6°CetlOlS,9mbar) 233 274Volume de mélange gaz/air alimite inférieure d'inflammabilitéproduit par 1 volume de licjuide(à15,6°CetlOlS,9mbar) 12900 12450Point d'ébullltion (°C) —2 —45

Tension de vapeur a 20°C (bar) 2,5 9

Tension de vapeur a 50°C (bar) 7 19,6Limite inférieure d'inflammabilité(v/v,%) 1,8 2,2Limite supérieured'inflammabilité (v/v, %) 9,0 10,0Source: Liquefied Petroleum Gas Industry Technical Association: An introduction to liquefiedpetroleum gases (Londies).

7. Les GPL sont incolores. A l'état liquide, Us ontune densité qul est a peu près la moitié de celle del'eau. Verses sur de l'eau, Us flottent a la surfaceavant de s'évaporer. beur volume est environ 250fois plus faible a l'état liquide qua l'état gazeux.

8. be gaz a une densité égale a au moms unefois et demie celle de lair. II ne se disperse pasfadilement; U a tendance a descendre toujours etpeut s'accumuler dans des endroits tels que lescaves, les fosses, les égouts, etc.

132

Le stockage des GPL dans des dépôts thces

9. Les GPL forment un mélange inflammableavec lair a partir dune concentration de 2 pour centetjusqu'à une concentration de 10 pour centenviron. lls peuvent donc constituer un risqued'incendie ou d'explosion s'ils ne sont pas stockéset utilisés correctement. Les fuites de GPL etl'inflammation du mélange gaz/air peuventprovoquer de graves incendies — cela s'est souventproduit; dans des locaux fermés, elles peuventprovoquer une explosion. Touches par un incendie,les reservoirs de GPL risquent, sous l'effet de lachaleur, d'éclater, avec formation dune boule defeu dune temperature très élevée et projection dedebris de metal a des distances considérables.

10. be mélange gaz/air qui peut se formera la suite de fuites ou d'autres incidents peuts'enflammer a une certaine distance du point dedegagement, avec un retour de la flanirne vers lasource.

11. Mélanges avec de lair a une concentrationtrés élevée, les GPL exercent un effet anesthésiant etasphyxiant en raison de la diminution de la teneurde l'atmosphère en oxygène.

12. Les GPL peuvent provoquer des geluresgraves de la peau du fait de leur evaporation rapide,avec production de froid. be phénomène peutentralner egalement un très fort refroidissement dumateriel, qul peut lui-même causer des gelures encas de contact. Si cela peut se produire, II estrecommandé de porter des moyens de protectiontels que des gants et des lunettes.

13. Les GPL sont habituellement odorisés avantdistribution de façon a pouvoir être fadilementreconnus a leur odeur. On peut ainsi les détecterdéjà a une concentration correspondant a uncinquième de la unite inférieure d'inflammabilité(environ 0,4 pour cent de gaz dans lair). Les fuitesimportantes peuvent être décelées au sifflement dujet de gaz ou au givrage de la zone voisine de lafuite. Quant aux petites fuites, on peut les localiseren humidifiant la zone suspecte avec de l'eausavonneuse, qul formera des bulles a l'endroit de lafuite. Ii ne faut en aucun cas utiliser une flarnme nueou une autre source d'inflarnmation pour détecterune fuite.

14. Un reservoir qui a contenu du GPL peut,même s'il est en principe vide, contenir un résidu al'état gazeux et presenter un risque. La pression

intérieure est alors a peu près la même que lapression atmosphérique. Si un robinet ferme mal ouest laissé ouvert, de lair peut pénétrer dans lereservoir, y former un mélange inflammable etcréer un danger d'explosion; du gaz peut aussi êtrerefoulé dans lair ambiant.

Implantation des dépôts, distancesde sécurité, groupement

15. Les reservoirs de GPL situés au-dessus duniveau du sol devraient être installés a lair libre enun endroit bien ventilé, avec les distances desécurité indiquees au tableau 2, colonne a. Lesreservoirs enterrés et les reservoirs sous buttedevraient être installés de façon que le trou de visiteet les soupapes de sUreté se trouvent a un -

emplacement bien ventilé, avec les distances desécurité indiquées au tableau 2, colonne d. Si lesdistances de sécurité devaient être inférieures acelles qui sont données au tableau 2, II conviendraitde consulter l'autorité competente. L'implantation dedépôts comprenant des reservoirs dune capacitésupérieure a 337 500 litres (150 t) doit aussi êtreétudiée avec celle-ci.

16. II ne faut jamais installer un reservoir de GPLau-dessus dun autre. Au-dessous ou dans la zonedes raccords de tuyauterie des reservoirs ou desinstallations accessoires, le sol doit être bétonné oucompacté et exempt de cuvette, de depression,d'écoulement, etc. Lorsque tous les raccords detuyauterie sont groupés dun côté du reservoir, IIpeut être suffisant de bétonner ou de compacter lesol au-dessous. Dans le périrnètre déterminé par lesdistances de sécurité indiquées au tableau 2,colonne a, le sol devrait être autant que possible platet horizontal. b'aire située sous les reservoirs et lesplans d'écoulement vers les surfaces d'évaporationou les cuvettes de retention devraient presentercependant une legere pente.

17. Dans le périmètre déterminé par lesdistances de sécurité indiquées au tableau 2,colonne a, pour les reservoirs dune capacité de2 500 litres (1,1 t) ou mob-is, et dans un périmètre de6 m de largeur pour les reservoirs dune capacitésupérieure, le sol doit être débarrassé de toutematière combustible, des herbes, des arbres ouarbustes a feuillage caduc. II ne faut pas employerdu chlorate de sodium comme herbicideproximité des reservoirs de GPL.

133

18. Les arbres ou arbustes plantés pour cacherles reservoirs ne devraient pas empêcher lacirculation de lair; pour cela, II convient de nenplanter que dun côté des dépôts. On plantera a ceteffet des arbres ou arbustes a feufflage persistant, aune distance minimale de 1 m pour les reservoirsdune capacité de 5 000 litres ou moms, et auxdistances indiquées au paragraphe 17 pour lesreservoirs dune capacité supérieure.

19. Pour tous les reservoirs comportant despiquages ou des raccords au-dessous du ruveau duliquide, le sol au-dessous du reservoir ou desraccords devrait presenter une légère pente pourempêcher l'accumulation de liquide en cas de fuiteet pour assurer un écoulement vers une zoneéloignée du reservoir, des reservoirs avoisinants oudes installations accessoires. II nest pas nécessairede compacter ou de bétonrier le sol sous lesraccords obturés par des bouchons ou des bridespleines.

Tableau 2. Implantation des reservoirs de GPL: distances de sécuritéCapacité maximale Distances minimales (m)

Dun quelconque De !'ensembledes reservoirs

du depot

Reservoirs au-dessus du niveau du so! Reservoirs enterrOs/ sous butte

Litres (eau) TonnesGPL(c. nominale)

Litres (eau) Entre lesreservoirs etles bâtiments,le périmètre,les limites dudépôt, lessources fixesd'inflamma-tiona

Avec mur deprotection

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Entre les bâtiments, etc.et

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150 500 0,05 a 0,25 0,3!1 2,5 0,3 0,3

>500a2500 o,25a1,1 1,5 1 3 1 1,5

>2500 l,1a4 4 1 7,5 3 1,5

a9000>9000 4à60 7,5 1,5 7,5 3 1,5

a 135 000>135000 60à 150 11 / 11 3 2

a 337 500 de la somme

des

diamétres de2 reservoirsadjacents

>337 500 >150 15 " 15 3

'Pour tes reservoirs dune capacitO de 500 litres ou moms, la hauteur du mur de protection peut étre timitée a celle du reservoir; le rnur peut faire partie du mur de clOture du terrain ou dataproprieté. Pour tes reservoirs dune capacité de 2 500 litres ou moms, le mur de protection peut sintégrer dana le mur dun bStiment, comrne te montre la figure 2; Si le blitinrent comporte des!ocaurr d'habitation, le mur faisant face au reservoir (y compns tes titéments en sai!lie, mais a texciusion de ravancee du toit) doit étre dépourvu d'ouvertures et être dune construction resistantau teu pendant 60 rain.

2La distance entre dens reservoirs adjacents devrait êtxe determines en fonction des caracteristiques de !'emp!scement et des exigences de !a sticurité pour tinstaflation, !'inspection, tentretienet t'enlévement des reservoirs.

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La máItrise des risques d'accident majeur

Figure 2. Petit reservoir a côté d'un bâtiment

Figure 3. Petit reservoir d'une installation domestique

Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

20. Laire dimplantation des reservoirs depropane dune capacité de 56 250 litres (25 t) ouplus et des reservoirs de butane dune capacité de11 250 litres (5 t) ou plus pourvus de piquages oude raccords au-dessous du niveau du liquide devraitêtre aménagée de façon a assurer l'écoinement detoute quantité importante de GPL vers une surfaced'évaporafion ou une cuvette de retention située enun endroit sür distant des bâtiments occupés, deslimites du dépôt et des sources d'inflammation. Pourcela, II convient de donner au sol une penteappropriée dans la direction de la surfacedévaporation ou de la cuvette de retention etdamenager le cas échéant des murets, dunehauteur généralement limitée a 0,5 m, pour dirigerl'écoulement. II ny a en principe lieu daménagerdes cuvettes de retention que dans les grandsdépôts.

21. Les cuvettes devraient avoir une capacitésuffisante pour recevoir la plus grande quantité deGPL susceptible de s'écouler selon des hypothesesréalistes. Elles devraient être suffisamment ventiléespour permettre sans risque la dispersion des fuitesde faible importance. Les cuvettes devraient êtreéquipées de détecteurs de gaz qui signalent lapresence de vapeurs de GPL.

22. Les cuvettes de retention devraient êtreassez éloigriées des reservoirs de GPL, desbãtirnents, des limites des dépôts, etc., pour que,dans l'hypothèse oii elles seraient pleines de GPL etoü celui-ci s'enflammerait, le rayonnementtherrnique ne dépasse pas les valeurs suivantes:

a) 7,8 kW/m2 dans les zones de travail, dans lesinstallations d'exploitation et aux pointsdimplantation de reservoirs de GPL nonprotégés;

b) 12,6 kW/m2 aux ilmites du dépôt;

c) 31,5 RW/m2 aux points d'implantation dereservoirs de GPL protégés par des installationsde pulvérisation deau ou une isolationtherrnique.

23. Les surfaces dévaporation devraient êtresituées a 3 m au moms des reservoirs de GPL. Ellesdevraient être recouvertes de gravier ou dunmatériau semblable de façon a augmenter lasurface effective dévaporation et a accélérerl'évaporation et la dispersion du gaz.

24. On ninstallera pas des reservoirs de GPLdans des endroits exposés au risque d'inondation.

25. Les reservoirs de GPL doivent être installésa une distance d'au moms 6 m de la paroi de lacuvette de tout reservoir contenant un liquideinflammable ayant un point d'éclair inférieur a 32°Cet a une distance d'au moths 6 m aussi de toutreservoir contenant un liquide inflammable ayant unpoint d'éclair situé entre 32 et 65°C. La distanceminimale entre les reservoirs de GPL et le sornmetde la paroi de la cuvette des reservoirs contenantdes liquides inflammables devrait être de 3 m (voirtableau 3).

26. Les reservoirs de GPL doivent être installés aune distance suffisante des recipients d'oxygeneliquide; cette distance est indiquee au tableau 4. Ilsdoivent être implantés a 15 m au moths desreservoirs renfermant des produits toxiques oudautres produits dangereux sous pression (parexemple le cMore) ou a la distance indiquee autableau 2, colonne a, Si celle-ci est plus grande.

27. On ninstallera pas des reservoirs de GPL al'intérieur de la cuvette de reservoirs renfermantdes liquides inflammables, de l'oxygène liquide oud'autres substances dangereuses in de reservoirsde stockage chauffés (par exemple pour le fuellourd).

28. Dans le cas de reservoirs de GPL situésau-dessus du niveau du sol, les dépôts ne doiventpas comprendre des groupes de plus de sixreservoirs, la capacité totale du groupe ne devantpas dépasser la valeur indiquee au tableau 2. Entreles reservoirs dun groupe et ceux dun autre, IIdevrait touj ours y avoir une distance minima.le de7,5 m ou la distance indiquée au tableau 2, colonneC, Si celle-ci est plus grande, a moths que les deuxgroupes de reservoirs ne soient séparés par un murde protection.

29. Si l'on doit entreposer des bouteiiies de GPLreprésentant au total une quantité supérieure a50 kg a proximité de reservoirs de GPL — boutefflesa soupape déchargeant le gaz horizontalement —, ilconvient de menager une distance minimale de7,5 m entre le dépôt de bouteilles et les reservoirspour les reservoirs dune capacite superieure a5 000 litres, ou de 3 m pour des reservoirs dunecapacite inférieure. Dans le cas de bouteffles asoupape déchargeant le gaz verticalement (cas

137

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habituel des bouteilles destinées a a]imenter deschariots élévateurs par exemple), on pourraentreposer jusqu'à 300 kg de GPL en bouteilles al'intérieur du périmètre de sécurité des reservoirs, a1 m au moms de tout reservoir (voir tableau 3).

30. On pourra entreposer jusqu'à 300 kg depropane en bouteffles a l'intérieur du périmètre de7,5 m ou de 3 m de largeur autour dun reservoir(voir paragr. 29) si cela est nécessaire pouraugmenter la pression dun reservoir de butane partemps froid ou pour assurer une alimentation desecours en propane en cas de besoin. Les boutefflesdevraient être placées a 1 m au moths du reservoir,la soupape orientée daris la direction opposée acelle du reservoir; on pourra aussi ériger un mur deprotection entre les bouteffles et le reservoir.

31. Entre les constructions oii s'effectue leremplissage de bouteffles de GPL (ou d'autres gaz

inflammables) et les reservoirs de GPL, il convientde ménager une distance de 10 m pour lesreservoirs de 135 000 litres (60 t) ou moths et de 15m pour les reservoirs dune capacité supérieure.Cette disposition nest pas applicable si le nombrede bouteilles remplies est réduit (bouteffles pourl'alimentation de chariots élévateurs par exemple)(voir tableau 3). Pour les reservoirs enterrés, ladistance de sécurité peut être ramenée a 5 m ou a ladistance indiquée au tableau 2, colonne b, si celle-ciest supérieure.

32. Les reservoirs de stockage horizontauxdevraient être disposes, dans la mesure cela peutse faire, de facon que leur axe longitudinal ne pointepas vers des bâtiments occupés, des installationsimportantes ou des reservoirs renfermant desproduits dangereux situés a proximité.

Tableau 3. Implantation des reservoirde substances dangereuses

s de GPL: distances de sécurité par rapport aux points de stockage/manipulation

Substance/operation Distance de sécurité minimale Voir pasagraphe

Reservoirs de liquides inflammablesPoint d'éclair <32° C 6 m de la paroi de la cuvettePoint d'éclair 32—65°C 6 m du reservoir et 3 m de la paroi de la

cuvette25

Reservoirs de produits toxiques ou 15 m ou distance indiquée au tableau 2, a 26dangereux (la plus grande des deux)

Bouteilles de GPL, quantite totale de GPL 3 m des reservoirs de GPL dune capacité 29>50 kg de5000litresoumoins

7,5 m des reservoirs de GPL d'unecapacité de plus de 5 000 litres

Exception: bouteilles de GPL a soupape 1 m 29déchargeant le gas verticalement, quantitétotale 300 kg ou moms

Bouteilles de propane pour augmenter 1 a 1 m 30pression ou assurer une alimentation desecours, soupape orientée dams ladirection opposée a celle du reservoir,quantité totale 300 kg ou moms

Poste de remplissage de bouteilles 10 m des reservoirs de GPL dune capacitéde 135 000 litres ou moms15 m des reservoirs dune capacitésupérieure

31

139

Lamaltrise des risques d'accident ma) eur

Tableau 4. Implantation des reservoirs de GPL: distances de sécurité par rapport aux réservoirs d'oxygene liquideCapacité des reservoirs de GPL Tonnes GPL (c. nominate) Capacité des reservoirs doxygéne liquide Distance de sécurité(en litres deau) (litres) (metres)

Jusqu'à2 500 0— 1,1 jusqu'à 125000 6

>2500—9000 >1,1—4 ,, 7,5

>9000—135000 >4—60 ,, 15

>135000—337000 >60—150 ,, 22,5>337 000 >150 ,, 30

Jusqu'à5 000 0—2 plusde 125000 30

>5 000—500 000 >2—220 ,, 45

>500 000 >220 ,, demander lavis dun spécialiste

Murs de protection

33. Le but des murs de protection est deprotéger le ou les reservoirs de GPL durayonnement thermique en cas d'incendie aproximité, comme de ménager, par rapport auxlimites du dépôt, aux bâtiments et aux sourcesd'inflammation, une zone suffisante pour permettrela dispersion du GPL en cas de fuite du reservoir oude la robinetterie.

34. Les murs de protection devraient être duneconstruction solide, en maçonnerie, en béton ou enmatériaux similaires, sans ouverture. Sauf pour lesreservoirs dune capacité de 5 500 litres (0,25 t) oumoms, Us devraient avoir une hauteur miriimaleégaie a 2 m ou a la hauteur du sommet du reservoirsi celle-ci est plus élevée. ils devraient êtreconstruits a urie distance de 1 a 3 m en tout point dureservoir. Lorsqu'un mur de protection a été établi,les distances de sécurité peuvent être ramenéesaux vàleurs indiquées au tableau 2, colonne b. Pourles reservoirs dune capacité de 500 litres ou moms,you la note 1 du tableau 2.

35. Entre le reservoir et les éléments situés del'autre côté du mur de protection, la distance —mesurée du reservoir a l'une ou l'autre extrémité dumur et de là a l'élément considéré — devrait êtreégàle ou supérieure a la distance de sécuritéindiquée au tableau 2, colonne a.

36. II ny a habituellement lieu d'amenager unmur de protection que dun côté dun reservoir oudun groupe de reservoirs.

Süreté mécanique37. Pour garantir au depart la sUreté mécanique

des reservoirs de GPL, ii importe d'appliquer debonnes regles de conception et de construction,compte tenu des conditions d'exploitation

(conditions de vide et de basses temperatures enparticulier) et des conditions d'environnement. Pourles reservoirs enterrés et les reservoirs sous butte, IIconvient de prendre en compte les contraintessupplementaires imposées au materiel.

38. Les reservoirs de GPL devraient être conçus,construits, essayés et homologués selon une normeappropriée. ils devraient être construits en unequalité d'acier adaptée a la temperature minimalede service. Les reservoirs devraient satisfaire auxexigences suivantes (ou a des exigencessupérieures) sans risque pour la sécurité:

Propane ButanePression maximalede service 14,5 bar (pr) 4,83 bar (jx)Pression minirnalede service 0 bar (pr) 480 mbar (pa)Temperatureminimale de service — 40°c —18°C

pr = pression relative; pa = pression absolue

Pour les reservoirs qui doivent recevoir aussi biendu butane que du propane, ces conditions devraientêtre les suivantes:Pression maximalede service 14,5 bar (pr)Pression minimalede service 480 mbar (pa)Temperatureminimale de service - 40°c

39. Les installations de stockage de butaneexistantes devraient être vérifiées par une personnecompétente, qul déterminera si elles répondent auxconditions indiquées au paragraphe 38. Si ce nestpas le cas, le reservoir ou l'installation devrait êtremodiflé de facon a satisfaire a ces conditions, ou desdispositions appropriées devraient être prises pourprévenir la formation dun vide (voir note arinexe).

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40. Tous les reservoirs devraient porterl'indication de la pression d'exploitationadmissible. Lorsque cette pression n'est pas connueet ne peut être déterminée, on retiendra la de1 bar (pression absolue) (0 bar pression relative),valeur que ion indiquera sur le reservoir.

Reservoirs enterrés, reservoirs sous butte

41. Les reservoirs enterrés devraient êtreinstallés dans un sol bien drainé, de préférence dansune fosse garnie dun revêtement de béton ou debriques, ce qul permet d'installer le reservoir et dele rernblayer convenablement et de ménager unaccés facile pour les inspections. Les reservoirspeuvent être mstallés dans des excavations sansrevêtement s'il est possible de satisfaire aux mêmesconditions.

42. Les reservoirs enterrés et les reservoirs sousbutte devraient être mstallés sur une assise solide,de façon qu'ils ne puissent pas bouger ni (<flotter)>.La surface des reservoirs devrait êtreconvenablement préparée et traitée pour laprotéger de la corrosion; la protection peut êtreréalisée de différentes manières, notamment par Unrevêtement de surface et par une protectioncathodique.

43. L'excavation devrait être assez grande pourrendre l'installation facile, en laissant un espace libred'au moms 1 m entre le reservoir et les parois avantremblayage. On vefflera a ne pas endommager lerevêtement protecteur en descendant le reservoirdans la fosse; une fois le reservoir en place, oncontrôlera le revêtement a l'aide dun appareildétecteur approprié et on réparera les éventuelsdégâts.

44. II convient d'utiliser, comme matériau deremblai, im matériau inerte, non corrosif, dépourvude particules ou d'éléments abrasifs risquantd'endommager le revêtement du reservoir etcompacté avec soin. Le haut du reservoir devraitêtre recouvert d'au moms 0,5 m de rernblai.

45. Les reservoirs sous butte devraient êtrerecouverts dun matériau approprié, irierte, noncorrosif, dépourvu de particules ou d'élémentsabrasifs risquant d'endommager le revêtement dureservoir et compacté avec soin. Le haut dureservoir devrait être recouvert d'au moms 0,5 m deremblai. La butte doit protéger le reservoir des

rayonnements thermiques; elie devrait êtresuffisarnment solide pour ne pas bouger sousl'impact dun jet de flammes.

46. Les reservoirs enterrés et les reservoirs sousbutte devraient être pourvus en principe duneouverture de visite dun diamètre intérieur d'aumoms 560 mm pour permettre les inspections. Surles reservoirs dépourvus d'ouverture de visite, ilconvient de ménager s'il y a lieu des regards devisite; au besoin, le reservoir devrait être excavépour qu'il soit possible d'effectuer une inspectioncomplete. Les raccordements peuvent être montéssur le couvercle de l'ouverture de visite oudirectement sur le reservoir; dans le second cas, IIpourra être nécessaire d'excaver pour procéderaux inspections.

Reservoirs sur chassis47. Les reservoirs sur chassis utilisés sur des

véhicules ou poses sur le sol devraient êtreconformes aux dispositions de ce guide concernantles reservoirs fixes.

48. Les reservoirs devraient être construits selonune norme reconnue pour les appareils a pression.ils devraient satisfaire aux conditions desparagraphes 37 a 40 et 55 a 57 mecanique)et a celles des paragraphes 58 a 71 (equipement etaccessoires).

49. Amoins que les reservoirs n'aient étéconcus pour le transport de GPL, II estindispensable de les vider complètement avant deles soulever ou de les déplacer. fly a lieud'observer en outre les dispositions applicables dela réglementation sur le transport de substancesdangereuses par la route.

50. Les reservoirs places sur un véhicu.ledevraient être correctement montés de façon a nepas être soumis a des contraintes inutiles. Lesridelles de Ia plate-forme du véhicule ne devraientpas empêcher la circulation de lair autour dureservoir. Aucune partie de celul-ci ne devraitdépasser les côtés ou l'extrémité arrière de laplate-forme du véhicule, a moms que le reservoirn'ait été purge de tout GPL.

51. Lorsque les reservoirs doivent être utiliséssur le sol, la surface sur laquelle its doivent êtreplaces devrait être compactée; elle devrait être apeu près de niveau. Les reservoirs devraient

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Le stockage des GPL dans des dèpôt

reposer sur des pieds intégrés au reservoir ou surdes supports appropriés.

52. Les reservoirs ne devraient être utilisés surdes véhicules que si ceux-ci sont conçus pour letransport de substances dangereusesconformément a la réglementation applicable.

53. Le sol sur lequel le véhicule stationne devraitêtre solide et a peu près de mveau. Le véhiculedevrait être équipé dun frein de statiormementefficace et être immobilisé en outre au moyen decales.

54. L'installation des reservoirs sur chassis ayantun caractère temporaire, II est primordial que lestuyauteries soient dune trés bonne qualité. Iiconvient de les contrôler pour détecterd'éventuelles fuites avant utilisation chaque fois quele reservoir a été déplacé.

Homologation des reservoirs

55. Après avoir été installés et avant d'êtreremplis, les reservoirs devraient être inspectés parune personne compétente. L'inspection portera toutparticulièrement sur l'équipernent et lasaccessoires, les dispositifs de sécurité, l'installationde remplissage, les supports du reservoir et lesfondations. Les reservoirs devraient êtrehomologués pour le stockage du gaz considéré.Les inspections supplémentaires ou les essais quiapparaitraient nécessaires devraient être décidéspar une personne compétente. Un certificatd'exploitation devrait être établi, indiquant lesconditions limites dexploitation: pression,temperature, remplissage. Pour les reservoirsenterrés et les reservoirs sous butte, l'inspectiondevrait avoir lieu avant le remblayage.

56. Les reservoirs existants devraient faire l'objetdune homologation similaire par une personnecompétente. Avant la premiere inspectionpériodique, le reservoir sera considéré commeneuf. Après la premiere inspection et lors desinspections ultérieures, les conditions limitesd'exploitation devront être confirmées ou réviséespar la personne compétente en fonction desrésultats de l'inspection. Sur le contrôle etl'inspection du materiel en cours d'exploitation, voirlesparagraphes 182 a 191.

Indication des caractéristiques57. Comme cela est communément exigé par

les normes de construction, les indications suivantesdevraient être portées sur les reservoirs ouconsignées dans la documentation disponible pourles inspections:

a) sur les reservoirs (plaque signalétique):nom du constructeurdate de constructionnormes de construction observéesnuméro de référencepression maximale de servicepression minimale de service (si elle estdifférente de la pression atmosphérique; si ellenest pas indiquée, on considérera c'est lapression atrnospherique)pression d'épreuvetemperature minimale de servicecapacité (volume d'eau)service d'inspection competent

b) dans la documentation:remplissage maximalcharge maximale admissible sur les supportsdu reservoir.

Equipement et accessoires58. L'équipement et les accessoires des

reservoirs devraient être adaptes a l'utilisation avecdes GPL aux temperatures et aux pressionssusceptibles d'être rencontrées pendantl'exploitation. Afin de réduire les risques de fuite, lenombre des raccordements directs au-dessous duniveau du liquide devrait être aussi réduit quepossible. Les reservoirs ne devraient comporter depréférence qu'un seul piquage en phase liquide (endehors des lignes de purge); les autres piquagesdevraient se situer dans la partie du reservoir enphase gazeuse.

59. Les reservoirs devraient être équipés d'aumoths:

a) une soupape de süreté montée directement surla partie du reservoir en phase gazeuse;

b) un dispositif de purge ou un autre moyen devider le reservoir;

c) un dispositif de jaugeage ou, tout au moths, unindicateur de niveau maximal; l'indicateur de

145

La maitrise des ris.ques d'accident majeur

niveau maximal devrait être indépendant dudispositif de jaugeage;

d) un raccord de remplissage;

e) un système empêcharit la formation dun videexcessif (si Ia conception du reservoir ennécessite un (voir note annexe));

1) pour les reservoirs dune capacité supérieure a5 000 litres (2,2 t), un manomètre monte sur lapartie du reservoir en phase gazeuse; lesreservoirs dune capacité inférieure devraientcomporter un moyen de determiner la pressiona l'intérieur, par exemple grace a une prisemunie dun robinet montée sur la partie dureservoir en phase vapeur ou sur la tuyauterieattenante.

Soupapes de süreté

60. Les reservoirs situes au-dessus du niveau dusol devraient être équipes d'une ou de plusieurssoupapes de sOreté destinées a les proteger en casd'échauffement dü a un incendie, conformément auxprescriptions reconnues.

61 Sur les reservoirs enterrés ou les reservoirssous butte, la capacité d'évacuation des soupapes aplein debit peut être réduite a 30 pour cent, auminimum, de la capacité fixée pour des reservoirsde dimensions équivalentes situés au-dessus dumveau du sol, ou a une autre valeur permettant deprotéger convenablement le reservoir.

62. Les soupapes devraient porter lesmdications suivantes, marquees de façon indélébile:

— nom du fabricant et type de soupape (numérodu catalogue ou du modèle);

— pression de levee;

— capacité homologuée d'évacuation (debit d'air)a une temperature de 15,6°C et a une pressionde 1 bar;

— date de la dernière inspection ou du dernierreglage.

63. Sur les reservoirs équipes dune seulesoupape, ii ne doit pas y avoir de robinetd'isolement entre Ia soupape et Ia partie dureservoir en phase gazeuse. Sur les reservoirséquipés de plusieurs soupapes avec possibilitéd'isoler celles-ci pour les operations d'entretien etde contrôle, II convient de prévoir un système de

süreté qui garantisse, lorsqu'une soupape est ainsimise hors service, que les autres continuent defonctionner; les autres soupapes devraient assurer lacapacité d'évacuation requise par les prescriptionsapplicables. Pour les reservoirs equipés dune seulesoupape, on peut, pour pouvoir enlever celle-cipour les operations d'entretien et de contrôle,installer un robinet a fermeture automatique; cerobinet devrait rester grand ouvert tant que lasoupape est en place et se fermer avantl'enlèvement complet de celle-ci. II ne faut jamaislaisser Un reservoir sans protection et II convient,dans le cas considéré ici, d'installer tout de suiteune autre soupape.

64. Sur les reservoirs dune capacité supérieurea s 000 litres (2,2 t) — reservoirs situés au-dessus duniveau du sol — et sur tous les reservoirs enterrés ouplaces sous butte, les soupapes devraient êtremunies dune cheminée d'évent. Les cheminéesdevraient être convenablement fixées a la base etdevraient déboucher a une hauteur d'au moms1,8 m au-dessus du sommet du reservoir et d'aumoms 3 m au-dessus du niveau du sol. Ellesdevraient être conçues de façon que, en casd'inflarnrnation des gaz évacués, les flarnmes nepuissent atteindie le reservoir ni d'autres reservoirs,des tuyauteries ou des installations situées aproximité. Les cheminées peuvent être munies duncapuchon paraplule fadilement démontable; ellesdevraient être équipées dun dispositif d'évacuationdes eaux pluviales. Sur les grands reservoirs, lesystème de decompression peut être raccordé a undispositif de torche.

65. Les petits reservoirs devraient être pourvusdun ou de plusieurs events permettant l'évacuationdes gaz des soupapes ou du capot de protection(s'il y en a un). Ces events devraient être disposesde façon a ne pas diriger les gaz ou les flainmes, encas d'inularnmation, sur le corps du reservoir.

Lignes de purge

66. Les lignes de purge devraient avoir undiamètre inférieur a so mm et être munies de deuxrobinets montés en série. La longueur de la sectionentre les deux robinets devrait être d'au moms0,5 m, pour réduire le risque d'obstructionsimultanée des deux robinets par le gel enpresence d'eau dams le GPL. La ligrie de purge nedevrait pas evacuer le liquide sous le reservoir. Le

146

stockage des GPL dans des

deuxième robinet et la lique de purge en avaldevraient reposer sur des supports appropries; ilsdevraient être fixes de façon a prevenir les risquesd'endommagement ou de rupture sous l'effet devibrations ou d'écoulements violents. Les deuxrobinets devraient être équipés dun organe demanceuvre diffidile a enlever ou a dégager de laposition fermée, sauf de façon intentionnelle (voirparagr. 195).

67. Au lieu du dispositif décrit au paragraphe66, on pourra installer sur le reservoir un raccord depurge muni dun robinet unique, avec un bouchonou une bride pleine a la sortie du robinet. Unetuyauterie supplémentaire et un deuxième robinetdevraient être installés en cas de besoin,conformément aux dispositions du paragraphe 66.

68. Le point d'écoulement des lignes de purgedevrait se situer a 6 m au moms de tout systèmed'egouts s'il existe un risque.

Dispositifs de jauge

69. Dans les dispositils de jauge comportant unorifice de fuite a l'atmosphère, le diamètre decelul-ci ne devrait pas excéder 1,4 mm. Lesdispositifs de jauge devraient indiquer clairementquand le reservoir est rempli a sa capacité normalemaximale. H ne convient pas d'utfflser des dispositifsa niveau visible sur les reservoirs de stockage, saufpour des applications spéciales (par exemple dansles installations d'étalonnage de compteursvolumétriques pour GPL).

Rob mets

70. Tous les piquages des reservoirs, en phaseliquide comme en phase gazeuse, devraient êtreèquipés dun robinet d'isolement, de préfèrence al'èpreuve du feu, a 1 exception des piquages dessoupapes et des piquages dun diamètre intérieurde 1,4 mm ou moms. Les robinets devraient étreinstallés aussi près que possible du reservoir;toutefois, lorsqu'il ny a pas de raccord entre lerobinet et le reservoir et que le piquage a étéconstruit et contrôlé conformément auxprescriptions applicables aux reservoirs, le robinetpeut être situe a lextrémité aval du piquage. Tousles piquages dun diamètre intérieur superieur a3 mm en phase liquide et a 8 mm en phase gazeusedevraient comporter un dispositif de sécurité tel

qu'un clapet dexcès de debit, un clapet de retenueou un robinet a fermeture télécommandée.

71. Dans les cas visés ci-après, toutes lestuyauteries dexploitation en phase liquide dundiamètre intérieur superieur a 19 mm devraient êtremunies dun robinet a fermeture télécommandéepouvant aussi être manceuvré sur place a la main:

a) reservoirs utilisés pour des operations qulcomportent de frequents branchements etdébranchements de conduites, par exemplepour le chargement de camions-citernes,l'emplissage de bouteffles, etc.;

b) installations situées dans des endroitsaccessibles au public ou dans des endroits oürisquent de se trouver un grand nombre depersonnes non informées des mesures aprendre en cas daccident et qul pourraientdiffidilement être évacuées a temps, parexemple dans des postes de distribution deGPL/carburant;

c) reservoirs dune capacité de 225 000 litres(lOOt) ouplus.

Pompes

72. Les pompes devraient Ctre iristailées selonles rAgles indiquées au tableau 5 et être solidementfixées; en aucun cas elles ne devraient être placéessous les reservoirs de GPL. Les pompesvolumétriques devraient comporter un by-pass ouune autre protection contre le risque de surpression.

Compresseurs

73. Les compresseurs de gaz devraient êtreinstallés de préférence a lair libre, a un endroit bienaéré, a une distance d'au moins 4,5 m des reservoirsde GPL, des bâtiments et des limites du dépôt. S'ilssont installés dans un local, celul-ci devrait êtreconstruit en matériaux non combustibles, avec unetoiture legere. Le local devrait comporter une bonneaeration naturelle, notamment au niveau du sol. IIdevrait être utilisé exclusivement pour lesoperations de compression et de distribution deGPL ou d'autres gaz. Les compresseurs devraientcomporter au moins:

a) du côté refoulement, un interrupteur d'arrêt ouun dispositif de sécurité semblable en cas dedépassement de la pression maximaleadmissible;

147 -

La maltrise des risques d'accident

b) un dispositif empêchant l'entrée de GPL liquidedans le compresseur, par exemple un

séparateur muni dun détecteur de liquide.

Tableau 5. Definition des zonesElement Definition Classement

Reservoirs de stockage A. Dana un rayon de 1.5 m de l'orifice de Zone 1diapositils de jauge (jauges de niveau fixes,jauges rotatives, jauges graduees) ou desouvertures de remplissageB. Jusqu'a 1,5 m au-dessus du niveau du sol Zone 2et dana les lirnites établies pour les sourcesd'inflammation fixes dana le tableau 2,colonne a

Orifices degageant a lair libre des A. Directement dana l'axe de dégagement Installation de materiel électrique fixesoupapes de sQreté a proscrire

B. Dans un rayon de 1,5 m de l'orifice Zone 1C. Dans un rayon compris entre 1,5 m et Zone 24,5 m (ou la distance indiquée au tableau 2,colonne a, pour lea reservoirs dunecapacité de 2 500 litres ou moms) del'orifice

Postes de chargement et de dechargement A. Dans un rayon de 1,5 m des points oü Zone 1de véhicules-citernes des conduites sont réguiièrement

branchées et débranchées pour letranavasernentB. Dana un rayon compris entre 1,5 m et Zone 24,5 m (ou la distance indiquée au tableau 2,colonne a, pour les reservoirs dunecapacité de 2 500 litres ou moms) despoints oO des conduites sont branchées oudébranchées

Pompes, compresseurs et vaporiseurs(a l'exclusion des vaporiseurs a chauffagedirect)Installés a l'extérieur, au niveau du sol ou A. Dana un rayon de 1,5 m Zone 1au-dessus

B. Dana un rayon compris entre 1,5 m et Zone 24,5 m (ou la distance mndiquée au tableau 2,colonne a, pour lea reservoirs dunecapacité de 2 500 litres ou moms)

Note. Lorsque les pompes et ferns garnitures d'titanchéité sont reguliernment vérifiées et entretenues aver soin. Ia zone A autour des pompes peut être classtie comrne zone 2.

Installés a l'intérieur dun local Local entier et locaux contigus non séparés Zone 1convenablement ventilé par une cloison étanche aux gas

Observations I. Lorsquune zone doit être classée en fonction de plusieurs éléments, ii taut retenir le classement le plus sévère.2. Les tosses. tranchées ou depressions cheval sur use zone I et une zone 2 devraient etre considérées entièrement cornme des zones I.3. Lexpression aâ Iexttirieure englobe les pompes. les compresseurs et les vaporiseuts installtis sons on auvent.

Tuyauteries

74. Les tuyauteries devraient être étudiées etréalisées suivant les règles de l'art, en vue duneexploitation a basse temperature. Elles devraientêtre faites dun matériau convenant au transport deGPL. On emploiera en general des tubes d'acier.Pour les tuyauteries d'exploitation en phase

gazeuse, toutefois, on pourra employer des tubesde cuivre etires sans soudure. Dans ce dermer cas,II convient de tenir compte du risque que peutpresenter le phénomène d'écrouissement du cuivrequand ii est mis en Les tuyauteries en fontedoivent être proscrites. Les tuyauteries pour letransport de propane en phase gazeuse devraientêtre réalisées en un matériau supportant les basses

148

Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

temperatures jusqu'a mains 2000; les tuyautenessuscepti.bles de travaffler a la fois en phase liquideet en phase gazeuse, par exemple dans lessystèmes de torchére et de purge, doivent êtreétudiées s'il y a lieu pour des temperatures plusbasses.

75. Les tuyauteries de GPL devraient êtreconformes aux normes ou aux recommandationsapplicables, notamment les tuyauteries dundiamètre intérieur supérieur a 50 mm, lestuyauteries soumises a Ia pleine pression desreservoirs et les tuyauteries d'exploitation en phaseliquide.

76. Les raccordements devraient être lirnités auminimum. Sur les tuyauteries dun diamètreextérieur supérieur a 50 mm, ils devraient êtreréalisés par soudage bout a bout ou par bridessoudées, saul pour les raccordements avec deséquipements a raccords filetés. Sur les tuyauteriesdun diamètre de 50 mm ou mains, lesraccordements peuvent s'effectuer par des raccordsfiletés. Si ceux-ci risquent d'être soumis a desvibrations, il convient de les renforcer au besoin parun point de soudure pour prevenir toutdesserrement. Les mastics d'étanchéité pour lesraccords filetés et les joints d'étarichéité devraientêtre appropriés pour des tuyauteries de GPL.

77. Pour prévenir l'accumulation d'électricitéstatique, ii convient d'assurer la continuité électriquedes tuyauteries, la résistance par rapport a la terrene dépassant pas 106 ohms. Dans la pratique, onpeut arriver fadilement a une résistance de mainsde 100 ohms, valeur qui risque peu d'augmenteravec le temps jusqu'à plus de 106 ohms, saul sil'installation est exposée a une forte corrosion. Onse reportera a ce sujet aux normes applicables.

78. II importe d'étudier les caractéristiques etle trace des tuyauteries de façon a en réduire lacontenance au minimum et a limiter ainsi lesrisques. Le trace choisi devrait prévenir autant quepossible les risques d'endommagement,notamment par des véhicules; là oü un tel risqueexiste, il convient d'installer des dispositils deprotection teLs que des barrières, des bornes, etc.Les tuyauteries devraient être posées de préférenceau-dessus du sal; elles devraient éviter les sourcesde chaleur ou de froid ou être protégées cantretoute chaleur ou tout froid excessil. On évitera de

faire passer des tuyauteries contenant du GPL enphase liquide ou en phase gazeuse a une pressionsupérieure a 37 mbar dans des bâtiments. Si celan'est pas possible, la tuyauterie devrait être installéedans le bâtiment de façon a être bien ventilée etprotégée cantre les accidents mécaniques. Lalongueur du troncon de tuyauterie a l'intérieur dubãtiment devrait être aussi réduite que possible.

Tuyauteries en tranchée

79. Les tuyauteries en tranchée pour le transportde GPL en phase liqinde devraient être conformesaux dispositions indiquées ci-après.

Ii importe de tenir compte, dans la conceptionde la tuyauterie, des charges et des contraintessupplémentaires dues au remblayage ou al'installation en tranchée.

II convient, si cela est nécessaire, de pratéger latuyauterie contre la corrosion, par exemple aumoyen de ruban paraffine, dune enveloppegoudronnée ou dune protection cathodique (onconsultera a ce sujet des specialistes).

La tuyauterie devrait être pasée sur dessupports appropriés dans une tranchée ouverte peuprofonde, bétonnée au garnie de maçonnerie, etrecauverte, là il y a lieu, de grifles pour lepassage des piétons.

La tranchée peut être remblayée avec unmateriau inerte, non corrosif et exempt departicules ou d'éléments abrasifs risquantd'endommager la protection contre la corrosion. Surl'inspection des tuyauteries, voir le paragraphe 188.

Aux points de passage des véhicules et auxendroits qul peuvent recevoir des charges, latranchée devrait être protégée par des dalles auune couverture résistante.

Tous les raccordements devraient se faire parsaudage.

Au lieu de poser la tuyauterie dans une tranchéebétonnée ou garnie de maçannerie, on peut la fairepasser a l'intérieur dune autre tuyauterie dundiamétre plus gras. L'espace entre la tuyauterieextérieure et la tuyauterie interieure devrait êtreobturé de façon etanche aux deux extrémités, avecun mayen de contrôle pour y détecter les fuites(habituellement par enregistrement de toutchangement de pression). La game extérieure

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- Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

devrait se tenniner au-dessus du niveau du solou dans un puits d'inspection.

Des robinets d'isolement devraient être installésaux deux extrémités du tronçon enterré.

Le trace de la tuyauterie devrait être relevé et, Sicela est possible, marqué de façon permanente.

On pourra poser dans la même tranchée destuyauteries transportant des liquides inertes ouinulan-imables, mais non des tuyauteries transportantdes produits corrosifs ou toxiques ni des conduitesde vapeurs.

On évitera de poser des canalisationsélectriques dans les tranchées sont installées destuyauteries de GPL, a moms que les canalisations nesoient protégées par un tuyau extérieur ou unegame.

80. Pour le transport de GPL en phase gazeuseou de mélanges de GPL et dair, on peut uti.hser destuyaux appropriés en polyéthylène. Ces tuyauxdevraient être enterrés. La partie terminale, au pointoil ils sortent de terre, devrait être aussi courte quepossible et ne pas dépasser 2 m; elle devrait êtreprotégée contre le rayonnement uliraviolet et lesaccidents mécaniques, par exemple par une game.Les tuyaux peuvent aussi être raccordés sous terre aune tuyauterie métallique a 1' aide de raccordsappropriés.

81. Les tuyauteries pour le transport de GPL enphase gazeuse peuvent être installées dams unetranchée nue remblayée avec un matériau noncorrosif. Les tuyauteries métalliques devraient êtreprotégées contre la corrosion, par exemple a l'aidede ruban paraffiné, dune enveloppe goudronnée oudune protection cathodique. Le matériau deremblal devrait être exempt de particules oud'éléments abrasifs risquant dendommager lerevêtement protecteur.

Soupapes hydrostatiques de süreté

82. Les tuyauteries oil du GPL en phase liquidepeut se trouver bloqué, par exemple dams untronçon compris entre deux robinets d'isolement,devraient être protégées contre le risque desurpression au moyen de soupapes hydrostatiques.Lorsque ces soupapes dégagent dams l'atmosphère,le degagement devrait se faire a lair libre, sanspresenter de risque pour les personnes ou le

materiel. On évitera d'installer des soupapeshydrostatiques au-dessous des reservoirs; si on nepeut l'éviter, les soupapes devraient être disposéesde façon a ne pas dégager en direction du reservoirou des voies d'accès proches. Dans les raffineriesde pétrole et les grandes installations du mêmegenre, on pourra choisir d'autres solutions pourprévenir le risque de surpression dans lestuyauteries.

Tuyauteries flexibles

83. Les tuyauteries flexibles pour devraientêtre conformes aux normes applicables. Elles nedevraient être utilisées ql.le dams les cas oil cela estindispensable et devraient être aussi courtes quepossible. Les tuyauteries flexibles employees pourle transport de GPL en phase liquide devraient êtremunies dune soupape hydrostatique pour limiterla pression intérieure a celle pour laquelle latuyauterie est conçue ou a la pression d'exploitationdes tuyauteries rigides si celle-ci est plus basse.Pour l'utilisation des tuyauteries flexibles dans lesoperations de chargement et de déchargement, voirle paragraphe 152.

84. Les tuyauteries rigides transportant du GPLen phase liquide au.xquelles une tuyauterie flexibleest raccordée devraient être munies dun dispositifde sécurité tel qu'un clapet de retenue, un clapetd'excès de debit ou un robinet a fermeturetélécommandée afin de prévenir le risqued'échappement prolongé de GPL en cas dedéfaillance de la tuyauterie flexible.

Supports pour les reservoirs et les tuyauteries

Supports pour reservoirs

85. Les supports devraient être réalisésconformément aux prescriptions régissant laconstruction des reservoirs. Us devraient autoriserles mouvements du reservoir dus aux variations detemperature et être concus de façon a prévenir touteaccumulation d'eau ou a assurer l'écoulement del'eau. Pour les reservoirs horizontaux, les supportsdevraient être disposes de manière a réduire le pluspossible les contraintes de flexion sur le reservoir.Des supports supplémentaires devraient êtreaménagés s'il y a lieu.

286. Les reservoirs devraient reposer sur dessupports en béton, en maçonnerie ou en acier, sur

LI_ 151

La maitrise des nsques d'accidentmajeuxJ

une assise solide. Les supports (a l'exclusion despieds de reservoir dune hauteur inférieure a460 mm, des berceaux ou des jupes des reservoirsverticaux) devraient être construits ou protégés defaçon a resister au feu pendant 2 heures au moths.

87. Pour les reservoirs horizontaux dunecapacité supérieure a 5 000 litres (2,2 t), lorsque lessupports sont établis sur des pieux, le reservoirdevrait être ancré dun côté, l'autre côté pouvantbouger. Le côté ancré est celui qul devrait recevoirles piquages principaux en phase liquide et lespiquages en phase gazeuse. Les reservoirsdevraient être pourvus en principe de berceauxsoudés. A défaut, les supports devraient épouser laforme du reservoir et comporter des garnituresdestinées a prévenir la détérioration oul'affaiblissement de l'enveloppe du reservoir.

88. Les reservoirs verticaux devraient reposersur une structure ouverte assurant une bonneventilation naturelle sous le reservoir et permettantla dispersion de l'énergie dégagée en casd'explosion. Dans le cas des reservoirs verticauxposes sur une jupe cylindrique, les raccordementsde tuyauterie réalisés a l'intérieur de la jupedevraient l'être par soudage ou au moyen de bridessoudées.

Supports pour tuyauteries

89. Les supports devraient être conçus, espacéset établis comme l'exige la configuration de latuyauterie et de manière a resister aux effortsexercés aux points d'ancrage et de guidage decelle-ci.

Vaporiseurs

Généralités

90. Les vaporiseurs peuvent fonctionner a lavapeur a basse pression, a l'eau chaude, al'électricité ou par chauffage direct. ils devraientavoir une puissance suffisante pour assurer le debitmaximal de gaz a fournir. Pour le butane, II convientde prévenir la condensation et l'accumulation debutane liquide dans les conduites de gaz vaporisé,par exemple en gainant ou en chauffant lesconduites et en instaiiant des séparateurs dunecapacité suffisante pour recueiThr la quantitésusceptible de se condenser pendant un arrêt del'installation. Pour les vaporiseurs chauffés a l'eau

chaude, il convient d'ajouter s'il y a lieu de l'antigela I'eau pour empêcher la congelation.

91. Les vaporiseurs devraient être conçus,construits et essayés conforrnément a lareglementation des appareils a pression.

92. Ii ne faut pas installer des serpentins derechauffage a 1intérieur des reservoirs de stockagepour produire la vaporisation.

93. Comme cela est communément exigé parles prescriptions regissant la construction desvaporiseurs, les indications suivantes devraient êtreportées sur les appareils (plaque signalétique) ouconsignées dans la documentation disponible pourles inspections:

— nom du constructeur et numéro de série duvaporiseur;

— prescriptions applicables a la construction;

— pression maximale de service;

— temperature maximale et minimale de service;

— année de construction.

94. Les vaporiseurs devraient être installés a Unendroit bien ventilé, de préférence a lair libre; ils nedevraient pas être places dans des fosses ou desdepressions ou a proximité. II convient d'observerles distances de sécurité indiquées au tableau 6 parrapport aux bâtiments importarits, aux limites dudépôt ou aux propriétés voisines. Sous lesvaporiseurs, le sol devrait être bétonné et presenterune légere pente de façon qu'en cas de fuite le GPLs'écoule vers une zone sUre, loin du vaporiseur etde tout reservoir de GPL.

Tableau 6. Implantation des vaporiseurs: distances desécuritéPuissance du vaporiseur (kg/h) Distance minimale entre le vaporiseur et

les lirnites du depot ou le bâtiment le plusproche (m)

Jusqu'a36 3

>36à230 7,5plus de 230 15

95. Pour les vaporiseurs a chauffage direct et lesvaporiseurs électriques qui ne sont pas dun modèleantidéflagrant, il faut observer, entre les vaporiseurset les reservoirs de GPL, une distance de sécuritéegale ou supérieure a la distance indiquee autableau 2, colonne a, pour les sourcesd'inllammation.

, 152

- Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

96. Les vaporiseurs autres que ceux qui sontvisés au paragraphe 95 devraient être installés a unedistance d'au moms 1,5 m des reservoirs de GPL.

97. Si les vaporiseurs sont rnstallés dans unlocal, celui-ci devrait être construit en matériaux noncombustibles, avec une toiture legère permettant ladispersion de l'énergie libérée en cas d'explosion.Le local devrait comporter une bonne aerationnaturelle, surtout au niveau du sol. II devrait êtreutilisé exciusivement pour les operations devaporisation et de distribution de GPL.

98. Les conduites d'exploitation (en phaseliquide et en phase gazeuse) reliant les reservoirsde stockage de GPL aux vaporiseurs devraient êtrepourvues de robinets d'isolement.

Dispositifs de purge

99. Les installations de vaporisation devraientêtre équipées dun dispositif de purge permettaritdévacuer en toute sécurité les produits lourds quis'accumuleraient dans la partie GPL de l'installation.Ces dispositifs devraient satisfaire aux normesapplicables aux lignes de purge des reservoirs destockage (paragr. 66).

Soupapes de süreté

100. Les vaporiseurs devraient être munis dunesoupape de süreté raccordée directement a lacharnbre de vaporisation. Ces soupapes devraientêtre reglees (pressions de levee et de plein debit)conformément aux prescriptions régissant laconstruction des vaporiseurs. Elles devraientévacuer directement a lair libre, loin du vaporiseuret de tout reservoir de GPL installé a proximité, ouêtre reliées a une ligne de torche. Elles devraientavoir un debit suffisant pour protéger le vaporiseurcontre le risque de surpression en cas d'incendie etavec lapport maximal de chaleur du système dechauffage.

Contrôle de l'arrivée de GPL en phase liquide

101. Les vaporiseurs devraient être pourvusdun dispositif automatique empêchant, dans toutesles conditions d'exploitation, le passage de GPL enphase liquide dans le circuit de gaz vaporisé.

Limitation de la temperature maxizuale deservice

102. Les vaporiseurs devraient être munis dundispositif automatique prévenant le risque dedépassement de la temperature maximale dechauffage.

Clotures de sécurité103. Les reservoirs et les installations connexes

devraient être protégés contre les risquesdintervention accidentelle et les actes dema.lvefflance.

104. Les reservoirs, les vaporiseurs et lespompes devraient être proteges par une cloture desécurité dune hauteur d'au moms 1,8 m établie aune distance d'au moms 1,5 m. La clOture devraitcomporter deux portes éloignées l'une de lautrequi permettent de séchapper rapidement del'intérieur en cas de nécessité. Les portes devraients'ouvrir vers l'extérieur; elles ne devraient pas êtreéquipées de dispositif de verrouillage automatiqueet ne devraient pas être verrouillées lorsque despersonnes se trouvent a l'intérieur (certainesderogations a ces regles sont indiquées auxparagraphes 107 et 108).

105. Les clotures de sécurité devraient êtreréalisées de façon a ne pas trop entraver laérationnaturelle de l'installation. Une clOture en grifiagerobuste, par exemple en trellis de 2,5 mm ou enpanneaux de fils d'acier soudés de 2,5 mm avecdes ouvertures de 52 x 52 mm, fixée sur despoteaux de béton, offre une protection satisfaisante.Les clotures en bois, notarnment les ouvrages entrellis, devraient être proscrites car elles sontcombustibles et risquent d'entraver l'aérationnaturelle.

106. Les reservoirs accessibles au public sanssurvefflance, comme ceux gui alimentent deslotissements ou des zones industrielles ouvertes,devraient être entourés dune clOture de sécurité.Pour les reservoirs dune capacité de 9 000 litres(4 t) ou moms, la cloture devrait être installée a 3 mau moins du reservoir. Pour les reservoirs d'unecapacité comprise entre 2 500 litres (1,1 t) et9 000 litres (4 t), ii convient de prendre desdispositions pour prevenir 1' accumulation dematières combustibles et la presence de sourcesd'inflarnmation a l'extérieur de la cloture, dans le

153

La maitrise des nsques d accident majeur

périmètre défirii par les distances de sécurité. Pourles reservoirs dune capacité superieure a9 000 litres (4 t), il convient de consulter les servicescompétents sur l'implantation de la cloture.

107. Dans les installations industrielles oü Hexiste un service de gardiennage, la cloture établiesur le périmètre des terrains peut être considéréecomme suffisante. Toutefois, si le dépôt de GPL estsitué en un point écarté, si la surveillance est peufréquente et s'il arrive que des personnes nonautorisées pénètrent sur le terrain, une clOture desécurité supplémentaire devrait être installée autourdu dépôt.

108. Les règles concernantl'établissement declotures de sécurité peuvent être assouplies pourles reservoirs dune capacité de 9 000 litres (4 t) oumoms si l'accès a la robinetterie est interdit par uncouvercle solide a serrure, par un grifiagemétaffique entre les piliers de support ou pard'autres moyens appropriés. Lorsque la protectionest assurée par un couvercie a serrure, celui-cidevrait rester toujours fermé et verroufflé, sauflorsdu remplissage du reservoir. II devrait être possiblede se procurer rapidement la clé en cas d'urgence.Les dispositions autorisées ici ne sont pasapplicables aux installations accessibles au publicsans contrOle.

Protection contre les véhicules

109. On évitera d'implariter les reservoirs deGPL et les installations connexes, notamment lestuyauteries, dans des zones oii circulent desvéhicules. Pour assurer une protection là oii il y alieu, on installera des bornes ou des glissieressolides. Les clOtures de sécurité ne peuvent guèreoffrir une protection suffisante, pas plus que lesmesures de regulation de la circulation(signalisation, panneaux d' avertissement, etc.).

110. Les reservoirs enterrés devraient êtreproteges contre les surcharges engendrées par lepassage de véhicules, soit par l'étabhssement dunecloture autour de la zone occupée par le reservoir,soit par la pose dune dalle de couverture. Lestuyauteries enterrées devraient être protegees defaçon analogue là oü cela est nécessaire.

111. Les voitures et autres véhicules a essencerelevant de l'exploitant devraient être garés a unedistance d'au moms 6 m des reservoirs de GPJJ ou a

la distance mndiquée au tableau 2, colonne a, sicelle-ci est inférieure. Les véhicules Diesel relevantde l'exploitant peuvent être gares .jusqu'à 3 m desreservoirs, a condition de ne pas entraver laventilation. Les véhicules ne relevant pas delexploitant, par exemple ceux de personnesétrangères aux installations, ne devraient pas êtregarés a une distance des reservoirs inférieure acelles qai sont iridiquées au tableau 2, colonne a.

Marquage112. Le but du marquage est, dune part,

d'attirer l'attention sur la nature dangereuse ducontenu des reservoirs, des tuyauteries, etc.; d'autrepart, d'éviter, dans les conditions normalesd'exploitation ou lors dune situation critique, desconfusions qui pourraient entralner des faussesmanceuvres capables de provoquer ou d'aggraverun accident. Les dispositions qui suivent s'ajoutent acelles des paragraphes 57 et 93.

113. Le marquage devrait être clair et durable.Les indications de service devraient être portéessur des plaques signalétiques ou des étiquettessolidement fixées a l'élément correspondant, ou êtreportées directement sur l'élément en question. Lesétiquettes en papier ne conviennent pas.

114. Le marquage par poinçonnage direct surles éléments d'installation n'est indique que s'il neflint pas a la solidité ou a la résistance de ceux-ci ets'il ne risque pas d'être rendu illisible par l'usure oupar l'application de peinture.

115. Les reservoirs devraient porter, encaractères bien lisibles, l'indication <gaz de pétroleliquéfié>> ou le nom de la substance qu'ilscontiennent s'il y a risque de confusion. Cetteindication devrait être accompagnée des mots ((trèsinflammablex ou du pictogramme prévu par lesprescriptions applicables.

116. Les tuyauteries devraient être marquees oupeintes de couleurs distinctives (ou les deux) pourindiquer la substance qu'elles transportent ainsi quela phase d'exploitation — liquide ou gazeuse. Onappliquera lorsqu'il y a lieu le code des couleurs desécurité prévu par les prescriptions en vigueur.

Robinets et raccords

117. Le mode d'actionnement des robinetsd'isolement manuels devrait être clair. Les points

154

Lestockage des GPL dans des depots fixes - -

dactionnement des robinets d'isolementtélécommandés et des systèmes de pulverisationd'eau devraient être bien signalés; leur modedactionnement devrait être clairement iridiqué.

118. Lorsque l'installation comporte côte a côtedes raccords de chargement/déchargement pourbutane et pour propane, Us devraient être clairementrepérés.

Classement des zones pourl'installation du materiel électrique

119. Le materiel électrique devrait être installé ades endroits oii il ne présente pas de risque, a unecertaine distance des reservoirs et des installationsde GPL. Lorsque cela nest pas faisable, le secteuroü les reservoirs et les installations de GPL setrouvent peut être subdivisé en zones d'après lerisque de formation de concentrations de vapeursinflammables, atm que le materiel électrique puisseêtre convenablement protégé, selon sonemplacement.

Les zones sont définies comme suit:

Zone 0: Presence continue ou pendant despériodes prolongées dun mélangegaz/air inflammable;

Zone 1: Presence dun mélange gaz/airinflammable craindre dans lesconditions normales d'exploitation;

Zone 2: Presence dun mélange gaz/airinflammable a craindre seulement dansdes situations anormales, non dans lesconditions normales d'exploitation.

Sur la méthode de classement et sur le choix dumateriel électrique approprie aux différentes zones,on consultera le cas échéant les normes ou lesprescriptions de sécurité applicables.

120. S'il est nécessaire d'installer du materielélectrique a proximité des reservoirs de GPL ou deséquipements connexes, l'installation devrait êtreconforme aux dispositions et respecter les distancesde sécurité indiquées au tableau 5.

121. II nest pas nécessaire en principe deprotéger les reservoirs de GPL contre la foudre.

Precautions contre l'incendieGénéralités

122. Le risque d'incendie peut êtreconsidérablement réduit par des dispositionsappropriées sur le plan de la conception et del'implantation des installations, de la réalisationtechnique, des méthodes d'exploitation et de laformation du personnel (pour les operationsnormales d'exploitation et les mesures a prendre encas de situation critique). Du point de vue de laconception et de l'amenagement des installations, Uconvient de veiller notarnment aux points suivants:approvisionnement en eau, moyens de protection etde lutte contre l'incendie, moyens de protection deséquipes de lutte contre l'incendie, voies d'accèspour le materiel des sapeurs-pompiers, moyensd'appel rapide des sapeurs-pompiers.

123. La legislation regle generalementl'organisation et la mission des services publics delutte contre l'incendie. Les services locaux peuventconclure des accords d'entraide avec les équipesde lutte contre l'incendie constituées dans lesdépôts de GPL. Les sapeurs-pompiers devraienttoujours être alertés en cas d'incendie pouvantmenacer un dépôt. Une fois sur place, c'est eux quidevraient prendre la direction de la lutte contrel'incendie.

124. II convient de consulter a un stade précoceles services publics de lutte contre l'incendie lors del'étude des dépôts de GPL. II convient de consulterde même l'autorité chargée d'assurer l'applicationde la legislation sur la sécurité et la sante au travailet des autres dispositions pertinentes pour obtenirs'U y a lieu des indications complémentaires sur laprotection et la lutte contre l'incendie.

Protection contre l'incendie

125. Les reservoirs de GPL menaces par unincendie devraient être convenablement refroidispour prevenir les risques d'endommagement. Onpeut le faire en assurant sur les reservoirs unécoulement d'eau dun debit suffisant pourmaintenir un bon film d'eau sur la surface desreservoirs et sur les supports.

126. On peut egalement proteger les reservoirscontre le rayonnement thermique en les enterrant,en les recouvrant de terre ou d'un autre matériauapproprie ou par d'autres méthodes, par exemple la

155

Lamaitrise des risques d'accident majeur 1 1

pose dun revêtement isolant, offrant une protectioncomparable a celle que peut assurer une bonneinstallation de refroidissement a l'eau (canon a eauou installation de pulvérisation fixe). Lorsqu'on arecours a ces méthodes, II nest pas nécessaire deprévoir un système de refroidissement a l'eau, saufpour les ouvertures de visite non protégées desreservoirs enterrés ou des reservoirs sous butte. IIreste nécessaire de prévoir s'il y a lieu de telssystèmes aux points de dechargement desvéhicuies-citernes et sur les installationsd'exploitation renfermant du GPL.

Approvisionnement en eau

127. Toutes les installations devraient disposerdun approvisionnement en eau pourassurer la protection contre l'incendie en cas desituation critique. Pour protéger convenablementdes reservoirs menaces par le feu, II faut prévoir undebit deau de 10 litres par metre carré par minutesur toute la surface du reservoir pendant au moms60 minutes. II convient d'accroItre au besoin lareserve d'eau 511 ny a pas dautres sources d'eaua proximité de l'iristallation. Si ion emploiesystème qul récupère et recycle l'eau mise en

celui-ci devrait comprendre un reservoircapable d'assurer le debit requis pendant 30minutes au moms sans recyclage d'eau. II convientaussi d'envisager la possibifité dune panned'électricité dams le dépôt et les consequences quecela pourrait avoir pour les mesures de protectioncontre l'incendie.

128. Les bouches d'incendie et les systèmesd'arrosage fixes devraient être aménagés de faconqu'il soit possible de régler le debit d'eau a partirdun endroit silr, a une distance égaie au moins a ladistance de sécurité indiquee au tableau 2, colonnea. II convient de prévoir, sur les canalisationsd'alirnentation des systèmes d'arrosage, desraccords pour le materiel des sapeurs-pompiers:ces raccords devraient être installés a des endroitssilrs, choisis en accord avec les sapeurs-pompiers.

129. II convient d'étabhr un systèmed'écoulement et d'égouts qui permette d'évacuerl'eau utilisée pour la protection et la lutte contrel'incendie. On installera au besoin des siphonsisolateurs pour empêcher l'entrée de GPL dans lescana]isations d'eaux pluviales et dans les égouts.

Moyens de protection contre l'incendie

130. Les moyens de protection contre l'incendiea prévoir dans les dépôts de GPL dependent deplusieurs facteurs: capacité de stockage maximaledu dépôt, capacité unitaire des reservoirs,fréquence des operations dechargement/déchargement de véhicules-citernes,existence de risques particuliers d'incendie (parexemple dans les centres de remplissage debouteffles de GPL). Les paragraphes 131 a 141doiment des indications sur les dispositions aprévoir, dispositions recapitulées au tableau 7.L'autorité compétente pourra fixer des exigencesplus élevées pour les cas d'autres facteursentrent en jeu: existence de risques particuliers auvoisinage du dépôt, distance de la source d'eau iaplus proche, temps nécessaire auxsapeurs-pompiers pour arriver sur les lieux.

Installations domestiques, installationscommerciales ou industrielles de faible capacité

131. Pour les installations domestiques et pouries installations commerciales ou industrielles dontla capacité ne dépasse pas 2 500 litres (1, it), 11convient de prévoir une alimentation en eau

a i'usage des sapeurs-pompiers,alimentation qul peut être constituée par unebouche d'incendie, un etang, un canal ou unerivière. Le point d'alimentation en eau devrait êtrefacilement accessible, en principe a moins de 100 mdes reservoirs.

132. Dans les endroits écartés et peu habités oüII est facile d'évacuer les personnes presentes, lepoint d'alimentation en eau pourra se trouver a plusde 100 m des reservoirs. Dans ce cas, 11 convient deconsulter le corps des sapeurs-pompiers et d'établirun plan d'évacuation détaillé, porte a laconnaissance des personnes habitant a proximité dei'installation.

Installations d'une capacité totale de plus de2 500 litres (1,1 t) et de moms de 56250 litres(25 t)

133. Pour les installations de cette importance,les moyens a prévoir peuvent se limiter a unealimentation suffisante en eau a i'usage dessapeurs-pompiers, sauf si l'installation comprenddes reservoirs dune capacite supérieure a 15 750litres (7 t) avec des piquages en phase liquide. Ces

156

Lestockage des GPL dans des depots fixes

moyens dépendront au demeurant de l'observationdes autres dispositions prévues dans le presentguide. II convient de tenir compte également despossibilités d'évacuation de la population de la zoneavoisinante et du temps nécessaire auxsapeurs-pompiers pour arriver sur les lieux.

134. Si l'installation comprend des reservoirsdune capacité supérieure a 15 750 litres (7 t) avecdes piquages en phase liquide non pourvus derobinets de sécurité a commande a distance, il fautenvisager l'amenagement dun système derefroidissement a l'eau de ces reservoirs, a laide decanons a eau fixes ou mobiles ou dautres dispositifsappropriés.

Installations d 'une capacité totale de 56250 litres(25 t) ou plus mais de moms de 112 500 litres(50 t)

135. Dans les installations de cette catégorie, IIfaut prévoir des systèmes de refroidissement a leaudes reservoirs, a 1 aide de canons a eau fixes oumobiles ou d'autres clispositils appropriés.

Installations d'une capacité totale de 112 500litres (50 t) ou plus

136. Dans les installations dune capacité totalede 112 500 litres (50 t) ou plus, les reservoirsdevraient être proteges par des dispositifs depulvérisation d'eau a comrnande entièrementautomatique, c'est-à-dire capables de détecter anincendie menaçant le reservoir et de déclencher lerefroidissement sans intervention manuelle. Lesdispositifs de detection d'incendie fondésuniquement sur le contrôle de Ia pression internedes reservoirs ne conviennent pas pour cetteapplication. Dans les raffineries et dans les grandesinstallations du même genre dotées dun systèmede surveillance continue, on pourra avoir desdispositifs de refroidissement a commandemanuelle. II faut prévoir, dans ces installations, qu'ilne sera pas forcément nécessaire de refroidir tousles reservoirs a la fois et arnénager, le cas échéant,des systèmes permettant de refroidir des reservoirsisolés ou des groupes de reservoirs. II convientd'établir des postes de commande manuelle en desendroits sürs, a une certaine distance des reservoirs(voir paragraphe 128).

Autres installations

137. Dans les installations de remplissage debouteilles de GPL, il convient d'équiper lesreservoirs de stockage de systèmes fixes depulvérisation d'eau. La même protection devrait êtreprevue, sil y a lieu, dans certaines installations deremplissage de bombes d'aérosol oü les reservoirspourralent être menaces par an incendie danslinstallation de remplissage ou dans le dépôtd'aérosols. II nest pas nécessaire d'établir dessystèmes fixes de refroidissement a l'eau au.x postesde distribution de GPljcarburant oii les mesuresprévues au paragraphe 71 sont applicables ou dansles installations oii le nombre des bouteffles aremplir est faible (bouteilles pour des chariotsélévateurs par exemple).

138. Dams les installations dune capacité totalede 56 250 litres (25 t) ou plus, le poste dechargement/déchargement des cainions-citernesdevrait être équipe des mêmes moyens deprotection contre l'incendie que les reservoirs fixes.

139. Dams les installations qul recoivent plus dedeux camions-citernes par semaine pour lalivraison ou pour le chargement de GPL (moyennecalculée sur six mois, y compris la saison froide), ilconvient d'étudier la mise en place de moyens deprotection contre l'incendie supplementaires auposte de chargement/déchargement des camions.

140. Les postes de chargementldéchargementdes wagons-citernes devraient être equipés desystèmes fixes de pulverisation d'eau ou de moyensde protection contre l'incendie equivalents.

141. Pour 1 application des paragraphes 131 a138, les reservoirs éloignes du reservoir le plusproche dune distance égale a la somme desdistances de sécurité indiquées au tableau 2, alinéaa, peuvent être considérés isolément.

157

- -

Tableau 7. Moyens de protection contre l'incendie: recapitulationCapacité des installations Moyens de piotection Paragr.

Litres Tonnes

150-2 500 <1,1 Alimentation en eau pour les sapeurs-pompiers 127Installations domestiques a 100 m au maximum 131

150-2 500 <1 1 Alimentation en eau pour les sapeurs-pompiersInstallations commerciales ou industrielles a 100 m au maximum

Thyau sur dèvidoir ou2 extincteurs a eau de 9 litres2 extincteurs a poudre de 9 kg(pas pour les installations commemiales)

127, 131

143144

> 2 500-< 56 250 > 1,1 -<25 Nimentation en eau pour les sapeurs-pompiersa lOOmau maximumThyau sur dévidoir2 extincteurs a poudre de 9 kg

127, 133

143

144

Reservoir de> 15 750 litres avec piquages en > 7 Alimentation en eau 127phase liquide Prévoir éventuellement un système de

refroidissement des reservoirs a l'eauTuyau sur dévidoir2extincteursapoudrede9kg

134143144

56250-< 112500 25<50 AlimentationeneauCanons a eau fixes etlou mobilesThyau sur dévidoir2 extincteurs a poudre de 9 kg

127135143144

>112500 >50 AlimentationeneauSystème automatique fixe de pulvèrisationd'eauThyau sur dévidoir2 extincteurs a poudre de 9 kg

127

136143144

Installations de remplissage de bouteilles Alimentation en eauSystème automatique fixe de pulvérisationd'eauThyau sur dévidoir2extincteursapoudrede9kg

127

137143144

Installations avec chargementldéchargement de Alimentation en eau 127camions-citemes plus de 2 fois par semaine Moyens de protection supplémentaires

Thyau sur dévidoir2 extincteurs a poudre de 9 kg

139143144

Moyensportatils ou mobiles

142. Ii convient de prevoir, dans les dépôts deGPL, une dotation suffisante en moyens appropriés,portatifs ou mobiles, de lutte contre l'incendie,moyens choisis et disposes sur les lieux de façonqu'il soit possible d'éteindre les incendies qul sedéclareraient près des reservoirs et d'empêcherqu'ils ne se propagent et ne mettent les installationsen peril. A cet effet, on pourra prevoir desextincteurs, des dévidoirs a tuyau ou unecombinaison de ces deux moyens. Les extincteursdevraient être choisis (type et capacité), disposes etentretenus conformément aux normes applicables;

les dévidoirs a tuyau devraient être choisis etinstallés de méme.

143. Toutes les installations de stockage de GPLdevraient être équipées d'au moms un dévidoir atuyau de diamètre normalisé. Dans les installationsdune capacité de 2 500 litres (1,1 t) ou moms, onpourra prévoir a la place deux extincteurs a eau de9 litres. (II ny a pas lieu de placer des dévidoirs oudes extincteurs dans les installations domestiques,oü ii ne se trouve pas de personnes formées pourles utiliser.)

158

-

144. En plus du materiel visé aux paragraphes142 et 143, il faut prévoir au moms deux extincteursdun type efficace contre les feux de GPL (voirparagraphe 146), des extincteurs a poudre dunecapacité d'au moms 9 kg convenant en principe. (IIny a pas lieu de doter les installations domestiqueset les petites installations commercialesd'extincteurs a poudre s'il est improbable qu'il y aitsur place des personnes formées a la lutte contreles feux de GPL.)

Accès

145. II convient d'aménager, en direction etautour des installations de stockage de GPL, desvoies d'accés pour Ia lutte contre l'incendie et deles maintenir toujours degagees.

Instruction et entralnement a la lutte contrel'mcendie

146. Le personnel des dépôts de GPL devraitrecevoir une instruction et un entralnementappropriés concernant les precautions a observercontre l'incendie et les mesures a prendre en casd'incendie ou de fuite de GPL, conformément a lamission qul lui incomberait dans une situationcritique. Les personnes formées a la lutte contre lesfeux de GPL devraient être rendues attentives au faitqu'll est essentiel de pouvoir couper l'arrivée deGPL. Dams les installations commerciales etindustrielles, des avis ind.iquant les mesures aprendre en cas d'accident devraient être placardésbien en vue a proximité des points de stockage.Pour les installations domestiques, les utilisateursdevraient recevoir des instructions détailléesindiquant elles aussi ces mesures.

Postes de chargementet de dechargement

Généralités

147. II convient d'établir des instructions écritesqul définissent clairement les tâches de toutes lespersonnes affectées aux operations de chargementet de déchargement de GPL.

148. Les effectifs requis pour les operations dechargement et de déchargement de GPL dependentde l'importance et de la complexité de l'installation.En règle générale, la sécurité exige la presence

d'au moms deux personnes. Dams de nombreuxdépôts, ces deux personnes seront le conducteur ducamion-citerne et un travailleur du dépôt. Damscertains cas, notamment dams les installationsdomestiques et dans les installations industrielles oucommerciales peu importantes, cette règle nest pasapplicable, le conducteur étant la seule personneprésente.

149. Sauf dams les cas évoqués au paragraphe148, un prépose de l'installation devrait s' assurerque le reservoir ou le véhicule-citerne qul doitrecevoir le GPL peut recevoir le type de GPL et laquantité a transvaser. II convient de contrôler leniveau de remplissage avant l'opération et pendantle remplissage a l'aide du dispositif de jauge (s'il yen a un). Lindicateur de niveau maximal permetd'éviter de trop remplir le reservoir ou la citerne. IIest souhaitable de contrôler en outre le poids descamions ou des wagons-citernes sur unpont-bascule avant leur depart pour s'assurer quilsne sont pas trop remplis. On se reportera, pour lesregles de remplissage, au.x normes ou auxprescriptions applicables.

150. Le surremplissage peut avoir desconsequences extrêmement graves. Lorsqu'unvéhicule-citerne ou un reservoir de stockage esttrop rempli, II faut retirer immédiatement l'excés deGPL en observant toutes les precautionsnécessaires.

151. Le secteur de transvasement, oüs'effectuent le branchement et le débranchementdes tuyauteries, devrait se trouver dans une zonebien aérée.

152. Les tuyauteries flexibles utilisées pour lechargement ou le déchargement de GPL entre unvéhicule-citerne et un reservoir ou une tuyauteriefixe devraient répondre aux exigences suivantes.

Les tuyauteries devraient être concues etfabriquées conformément a une norme appropriée.

Elles devraient être munies dun moyen ou dunemarque d'identificafion.

Elles devraient être examinées avant chaqueutilisation (absence de coques et de signesdusure), de même que les raccords.

Elles devraient être soumises a une épreuvehydrau]ique une fois par année.

159

- Lamaitxise

des tuyauteries devraitêtre contrôlée périodiquement.

Les épreuves et les contrôles visés ci-dessusdevraient être attestés par un certificat.

Les tuyauteries devraient être rangées,lorsquelles ne sont pas utilisées ou setrouvent a bord dun véhicule, de façon a ne passubir de dommages mécaniques ou dedétériorations dues aux conditions climatiques.

Les raccords d'extrémité devraient êtreprotégés contre les risques de détérioration ou depénétration de matières étrangères.

Les tuyauteries devraient être protégées aubesoin par une spirale métallique ou par une gamesirnilaire contre les risques extérieurs dedétérioration.

Elles devraient être remplacées ou réparées encas de détérioration ou d'usure.

153. Les tuyauteries flexibles et les brasarticulés dans lesquels II risque de rester du GPJJentre deux robinets d'isolement devraient êtreprotégés contre le risque de surpression dü a ladilatation du contenu par leur conception ou par undispositif tel qu'une soupape hydrostatique.

Chazgement et dechargementdes camions-citernes

154. Pour les operations de chargement et dedéchargement, les camions-citernes devraient setrouver sur une aire a peu près horizontale, de façona réduire au minimum le risque de déplacementaccidentel du véhicule. Avant de commencer lechargement ou le dechargement, II convientd'immobiliser le véhicule en calant les roues ou pard'autres moyens; les cales ne devraient être retireesqua la fin de lopération. Le sol sous lecamion-citerne devrait comporter un écoulement oupresenter un leger bombement ou urie legere pentevers un endroit approprié pour éviter, en cas dedébordement, que du GPL ne reste sous le véhiculeou ne sécoule sous des reservoirs ou destuyauteries de l'installation.

155. II ne faut procéder au chargement ou audéchargement que lorsqu'll est possible de le faireen toute sécurité. Le secteur de chargement ou dedechargement devrait être si possible a l'abri dupassage et de la circulation. S'il faut craindre le

passage de véhicules ou de personnes, II convientde poser au besoin des barrières pour lesempêcher de s'approcher.

156. Dans les installations comportant desreservoirs dune capacité de 9 000 litres (4 t) oudavantage, U convient détudier la mise en place dedispositifs de protection en cas de demarrageinopiné des camions-citernes. On peut envisagerles moyens suivants:

— raccord a fermeture automatique en cas dedétachement involontaire monte sur latuyauterie flexible;

— robinets de sécurité avec dispositif de fermetureautomatique sur l'installation fixe et sur lecamion-citerne;

— dispositif mécanique d'inimobilisation ousystème analogue avec verrouillage sur levéhicule ou sur l'installation fixe;

— dispositif actionnant automatiquement les freinsdu véhicule des que le tuyau dechargement/déchargement de celui-ci estenlevé de l'emplacement oii ii est normalementrange pendant les trajets, jusqu'au moment oii IIy est remis;

— dispositif interdisant l'accès au raccord de laciterne du véhicule, dont l'ouverture actionneles freins.

157. Lorsqu'il faut faire tourner le moteur ducamion-citerne pendant le chargement ou ledechargement, géneralement pour entrainer unepompe, II convient d'installer un dispositif desécurité permettant de couper le contact du moteurde l'extérieur de la cabine de conduite.

158. Pour les operations de dechargement, lecamion-citerne devrait être garé a l'écart de lachaussée, dans une position telle qu'il puisserepartir rapidement en cas d'incident 511 peut lefaire sans risque. Le chauffeur devrait pouvoir voir lecamion depuis l'emplacement du reservoir destockage. II devrait avoir la possibilite, de cetemplacement, d'arrêter immédiatement ledéchargement quand le reservoir est plein.

159. Use peut qu'll ne soit pas possible de garerle camion-citerne a l'écart de la chaussée pour leremplissage de certaines installations, par exempleles installations domestiques. En pareil cas, 11

160

convient d'observer les prescriptions du code de laroute et de veffler a ce que le camion ne gene pas lacirculation.

160. On évitera de disposer des tuyauteriesflexibles sur les trottoirs ou sur des passagespublics, a moms qu'il ny alt pas d'autre solution etque cela ne présente pas de risques irnportantspour les gens. En pareil cas, ii convient, avant etpendant le dechargement, de placer des panneauxd'avertissement lisibles a une distance de 6 m depart et d'autre de la tuyauterie. Les panneauxdevraient porter la mise en garde suivante ou uneindication analogue:

Attention! Transvasement de gaz de pétroleliquéfié!

Defense de fumer et d'utiliser des feux nus.

161. L'électricité statique accumulée sur lescamions-citernes devrait être déchargée par mise ala terre. Avant toute operation de chargement ou dedechargement, la citerne des camions devrait êtrereliée électriquement par un conducteur souple al'iristallation fixe. La liaison équipotentielle ne devraitêtre interrompue qu'après le débranchement de latuyauterie de GPL et, le cas échéant, de latuyauterie d'equilibrage de la phase vapeur.

Chargement et déchargementdes wagons-citernes

162. Les postes de chargement et dedéchargement des wagons-citernes devraient êtreétablis a l'écart du trafic ferroviaire, par exemple surun embranchement. Le secteur de transvasementdevrait être situe dans une zone bien aérée, a unedistance d'au moms 15 m des bâtiments, des lirnitesdu dépôt de GPL, des sources d'inflarnrnation et detout reservoir de stockage faisant partie du depot.

163. Pour prévenir le risque de déplacementaccidentel des wagons-citernes, la voie devrait êtrepratiquement horizontale. Une legere décivité — demoms de 1:250— est tolerable, a condition que lavoie descende dans la direction opposée a celle deIa voie ferrée principale ou, dans le cas d'unembranchement terminé par un butoir, dans ladirection du butoir.

164. Les wagons-citernes contenant des GPL nedevraient pas être manceuvrés sans être attelés.

165. Aux endroits o11 les wagons-citernespourralent être endommagés par des véhiculesroutiers, par exemple sur un embranchement longépar une route, on devrait installer des barrières desécurité.

166. II convient de prevenir tout mouvementdes rames ou des convois comprenant deswagons-citernes, alors qu'un wagon-citerne setrouve branché sur l'installation fixe, au moyen dunebarrière et par d'autres dispositions appropriees,telles que:

— le dételage de la locomotive;

— le detelage du cable de traction ou la mise horstension du cabestan de manceuvre;

— le bloquage des aiguillages;

— le serrage des freins a main des wagons.

Le fonctionnement des pompes, des robinetsd'isolement, etc., peut être rendu dépendant d'unsystème de verroufflage qui garantisse que leconvoi ou la rame se trouve en position correcteavant le debut des operations de chargement ou dedéchargement. Un dispositif de signalisation peutêtre instailé pour assurer une sécuritésupplémentaire.

167. II convient d'instituer un systèmed'autorisations de travail pour empêcher que leswagons-cmternes ne soient déplacés sans que lepersonnel préposé, dans l'installation, auxoperations de chargement ou de dechargement soitinformé et alt donné son accord. Les arrivées et lesdeparts de convois ou de rames au poste dechargement ou de dechargement devraient êtrecontrôlés, s'il y a lieu, par une procedure écrite.Pour les manceuvres des wagons-citernes, ilimporte d'assurer une cooperation étroite entre lemécanicien de la locomotive et le personnel dudépôt. Que les manceuvres soient effectuées par leschemins de fer nationaux ou par l'entreprise dontrelève le dépôt, a l'aide de sa propre locomotive, IIconvient d'instituer un système d'autorisations pourle déplacement des wagons-citernes.

168. A l'emplacement des wagons-citernes, lesol devrait comporter un écoulement ou presenterun leger bombement ou une légère pente pouréviter, en cas de débordement, que du GPL ne restesous le wagon ou ne s'écoule et ne s'accumule sous

161

La

un autre wagon ou sous des reservoirs ou destuyauteries de I'installation.

169. Le poste de chargement ou dedechargement devrait être équipé de robinetsd'isolement a commande a distance. Dans lesinstallations comportant plusieurs derivations pourle chargement ou le dechargement de GPL,chacune devrait être munie en outre dun robinetmanuel. Ces robinets devraient être pourvus chacunde leur propre clé ou levier de manceuvre de façona pouvoir être rapidement fermés en cas durgence.Pour les tuyauteries en phase vapeur, it fautégalement étudier l'installation de dispositils desécurité tels que des robinets a cornrnandedistance. Dans les installations comportant plusieursderivations sur une tuyauterie commune, ii convientde munir celles-ci de clapets antiretour pourempêcher tout reflux de GPL dans leswagons-citernes pendant les operations dedechargement.

170. II convient d'assurer une protectionsupplémentaire en cas de déplacement intempestifdes wagons, par exemple a 1' aide de raccords afermeture automatique en cas de détachementinvolontaire, de robinets d'isolement avec dispositifde fermeture automatique ou par d'autres moyensoffrant une protection équivalente.

171. II faut veiller a ne pas trop remplir leswagons-citernes. Pour cela, it convient de limiter aubesoin le nombre des wagons-citernes surveilléspar un seul ouvrier et de pouvoir mesurer le volumetransvasé. On peut aussi, pour le chargement,placer les wagons-citernes sur un pont-basculepounru dun dispositif commandant I'arrêt duchargement au poids correspondant a la quantitévoulue.

Mise en service, mise hors service172. Les reservoirs de GPL devraient être mis en

service et hors service par des personnesinformées des risques que présentent les GPJJ etparfaitement au courant de la procedure a suivre.

Mise en service173. Avant remplissage, les reservoirs de GPL,

la robinetterie et l'équipement connexe devraientêtre contrôlés; on devrait s'assurer quits sontparfaitement étanches et en état d'être mis enservice. Pour détecter les fuites, on peut remplir les

reservoirs d'air ou dun gaz inerte sous pression etverifier sit y a une chute de pression. Sur lesméthodes d'épreuve sous pression, on se reporteraa la documentation ou aux prescriptionsdisponibles.

174. Lors des épreuves sous pression et despurges, les reservoirs ne devraient pas être soumis

des pressions, a des vides ou a des temperaturesqui dépassent les valeurs pour lesquelles its ont étéconçus.

175. Avant leur mise en service, les reservoirs etl'equipement connexe devraient être purges defaçon a ramener la quantité d'oxygene a l'intérieur aun riiveau qul ne permette pas de combustion. Ondevrait élirrth en' air en remplissant les reservoirsd'eau, dun gaz inerte ou de GPL ou en le pompant.

176. Si ion utilise de l'eau pour chasser lair, lereservoir et ses supports devraient être capables deresister au poids de celle-ci lorsque le reservoir estcomplètement rempli. II faut également veiller aenlever toute l'eau après la purge.

177. Si l'on utilise un gaz inerte pour purger lesreservoirs, II faut éliminer le gaz avec le GPL. Lemélange gaz purgeant/GPL devrait être évacué parun event vers un endroit loin des reservoirs deGPL, des limites du dépôt, des bâtiments, des lieuxaccessibles au public et des sourcesd'inflanimation, ou être capté et conduit vers unetorchère. La distance de sécurité a observer parrapport aux limites du dépôt, aux reservoirs de GPL,etc., depend du debit du mélange purge,conformément aux critères suivants:

a) si le mélange gaz/GPL prend feu, lerayonnement thermique aux limites du dépôt oua l'emplacement des reservoirs de GPL ne doitpas dépasser 12,6 kW/m2;

b) si le mélange ne s'enflamme pas, II doit pouvoirse diluer et tomber au-dessous de la limiteinférieure d'inflammabilité avant d'atteindre leslimites du dépôt, des bâtiments ou des sourcesd'inflannmation.

178. Si l'on utilise du GPL en phase vapeur pourpurger lair, les reservoirs et l'équipement connexerenfermeront pendant un certain temps un mélangeinflammable quit convient d'évacuer damsl'atmosphère en prévenant tout risque. La tuyauteried'évent devrait être équipée dun coupe-fiamme

- 162

Le stockage des GPL dans des

pour empêcher un retour de flarnme en casd'inflarnmation du mélange gazeux évacué. Cetteoperation devrait s'effectuer sous la surveillancedune personne compétente.

179. II ne convient de purger les reservoirs delair quils contiennent par pompage que sil sagitde reservoirs conçus pour supporter une mise sousvide.

Mise hors service

180. Les installations qul doivent être mises horsservice et purgées de tout GPL devraient êtreisolées de tout autre système, installation oureservoir contenant du GPL. On le fait en principeen démontant des sections de tuyauterie et enposant des brides pleines. La fermeture desrobinets disolement ne suffit pas pour isoler uneinstallation.

181. Avant d'ouvrir un reservoir, ii convient:

a) de le vider autant que possible de son contenuen utilisant normalement le GPL qu'il renferme,en transvasant celul-ci dans un autre reservoirou en l'évacuant par une torchére ou undispositif dévent. Lorsqu'une ligrie de purge estutilisée pour la vidange, elle devrait satisfaireaux dispositions du paragraphe 66. S'il fautévacuer du GPL dans l'atmosphère par undispositif d'évent, seufe une quantité minimaledevrait être ainsi évacuée;

b) de purger le reservoir a 1 aide dun gaz inertejusqu'à ce qu'il renferme moins de 4 pour centde GPL et que la concentration reste a ce niveauou proche de ce niveau, le reservoir necontenant plus de résidus dégageant desvapeurs inflammables;

c) de purger le reservoir a l'eau ou par une autreméthode appropriée; II faut veffler a ce que lereservoir ne contienne plus de résidussusceptibles dentralner la formation duneatmosphere inflammable lors de l'introductiond'air.

Entretien et inspection182. Les installations devraient être

convenablement entretenues sous le contrôle duningénieur spécialisé, conformément aux normesdentretien fixées par celui-ci, de facon a satisfaire

toujours aux valeurs limites fixées pour lesparamètres dexploitation. L'attention devrait porteravant tout sur les éléments et les dispositions dontdependent la süreté mécanique des installations,dune part, et les possibilités d'intervention en casd'incident ou d'accident, d'autre part. Pour lesinstallations cédées en location par lentreprise qulfournit le gaz, l'entretien sera assure le cas échéantpar l'entreprise propriétaire.

183. II convient de preparer, pour l'ensemble del'installation (y compris les dispositifs de sécurité etles instruments de mesure), un plan dentretien dontla forme et les dispositions devraient répondre auxexigences de l'installation. Pour des installationssirnples, un manuel d'entretien peut être suffisant.

184. II convient d'établir un système de registresqul permette de suivre exactement tous lesprogrammes dentretien. Toutes les interventionsimportantes — reparations, remplacement de piècesou d'éléments — devraient être consignées.

185. Un programme d'inspection desinstallations devrait être élaboré par une personnecompétente ou adopté sous son autorité. Leprogramme devrait être revu après chaqueinspection. Les reservoirs devraient être inspectésaux intervalles fixes par la personne competente.Les vaporiseurs a chauffage direct devraient êtreinspectés a fond a des intervalles ne dépassant pasune année.

186. L'étendue de chaque inspection et lesméthodes d'inspection a appliquer devraient êtredécidées par Ia personne compétente. L'inspectiondes reservoirs et des appareils sous pression devraitporter également sur la structure porteuse, lesystème d'ancrage et les fondations.

187. L'inspection des reservoirs enterrés et desreservoirs sous butte devrait comprendre uncontrâle de la corrosion, par exemple grace a uncontrôle détafflé de lépaisseur de lenveloppe auxultrasons. Sil nest pas possible d'accéder al'intérieur, il faudra dégager la surface extérieuredes reservoirs pour l'examiner.

188. Les tuyauteries en phase liquide posèesdams des tranchées remblayées devraient êtreinspectèes au moms une fois tous les dix ans pour lacorrosion ou être soumises a une épreuve quipermette den contrôler l'ètanchéité.

163— I

La maltrise des r sques daccident majeur

189. Toutes les détériorations ou défectuositésimportantes décelées et toutes les reparationseffectuées devraient être consignées dans le rapportd'inspection, avec l'indication des méthodesd'inspection utilisées. Les effets de toutedétérioration, défectuosité ou reparation devraientêtre évalués par la personne compétente, quldevrait sil y a lieu modifier en consequence lesvaleurs lirnites des paramètres d'exploitation.

190. Le rapport d'inspection devraitpréciser:

a) la pression maximale de service;

b) la pression minimale de service;

c) la temperature minimale de service;

d) la charge maximale admissible (sur lessupports);

e) la date de la procharne inspection.

191. Les reparations ou les modificationsdevraient satisfaire a des exigences au momséquivalentes a celles des normes originales deconstruction. Lorsquune reparation ou unemodification peut avoir des repercussions sur larésistance de l'installation, elle devrait être contrôléeet homologuée par une personne compétente, quidevrait s'il y a lieu modifier en consequence lesvaleurs limites des paramètres d'exploitation.

Consignes d'exploitation192. II convient détablir des consignes

dexploitation ècrites qui définissent clairement lestâches ou les fonctions du personnel. Ces consignesdevraient porter a la fois sur l'exploitation normaleet sur les dispositions a prendre en cas de situationcritique. Elles devraient être régullérement revuesde façon a être touj ours adaptées a la situation etêtre modifiées le cas échéant en cas detransformation des installations. Les consignesdevraient être faciles a consulter et être si possibleaffichées bien en vue. On en remettra s'il y a lieu unexemplaire ou un résumé au personnel del'installation ainsi qu'au personnel extérieur amené ay pénétrer ou a y travailler.

193. Les instructions devraient porternotarnment sur les points suivants:

a) dechargement ou chargement des GPL dans ledépôt (reception dans le dépôt ou sortie du

dépôt) (des listes de contrôle peuvent être uncomplement utile des consignes);

b) déchargement des GPL dans d'autresinstallations alimentées par descamions-citernes a partir du dépôt;

c) systèmes d'autorisations de travail;

d) entretien et modification des installations, ycompris l'entretien du materiel electriqueprotégé;

e) mesures a prendre en cas d'incident oud' accident.

194. Le personnel salarié, comme le personnelindépendant, devrait agir uniquement dans leslimites dd sa competence. Toute mesure s'écartantdes consignes écrites devrait être autorisée aupréalable par écrit par la personne compétente dudépôt.

195. II convient de prendre des precautionsparticulières lors de la purge de reservoirs enservice atm de limiter le plus possible ledégagement de GPL. Des deux robinets de la lignede purge, on ouvrira complètement en premier lieucelul qul se trouve le plus près du reservoir, aprèsquoi on contrôlera la purge en ouvrantgraduellement le deuxième robinet. S'il ny a pasd'écoulement a l'ouverture de celul-ci, les deuxrobinets devraient être inimédiatement refermés, etla cause de l'obstruction recherchée. Après lapurge, c'est le robinet le plus éloigné du reservoirde stockage qu'il faut fermer le premier, et ensuite1' autre.

Formation196. Les employeurs devraient veffler a ce que

le personnel d'exploitation connaisse les propriétésdes GPL et les risques qu'ils présentent. Lestravailleurs devraient recevoir une instruction sur lesoperations normales d'exploitation, notaniment lesoperations de chargement et de déchargement,comme sur les mesures a prendre en cas d'incidentou daccident, la lutte contre l'incendie et lesprocedures d'arrêt d'urgence. L'instruction devraitêtre suivie de périodes de formation pratique, le butétant que chaque travailleur connaisse linstallationet les procedures d'exploitation et soit apte aremplir correctement sa tâche. La formation devraitavoir un caractère continu et comprendre, s'il y a

164

Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

lieu, des cours d'entretien des connaissances. Unexercice d'entrainement devrait être organisé aumoms urie fois par an (sauf dams les installationsdomestiques) pour faniiliariser le personnel avec lesmesures a prendre en cas d'accident.

197. Toutes les operations d'exploitation desinstallations de GPL devraient être effectuées par dupersonnel convenablement formé. Un nombresuffisant de personnes devraient être désignées et

formées pour surveffler les méthodes de travail etles operations.

198. Le personnel d'exploitation devrait êtreinformé de toutes modifications des installations etde tous changements dams les méthodesd'exploitation; ii devrait recevoir la formationsupplémentaire nécessaire pour assurer la sécuritédexploitation.

165

=

Bibliographie

[Seules ont été conservées ici les références principalesd'intérêt général.]

Dispositions législatives et reglementaires(Royaume-Uni)

Recueils de directives pratiques de laLiquefied Petroleum Gas Industry TechnicalAssociation (Londres)Code of practice n° 1, mars 1978: Installation and

maintenance of bulk LPG storage at consumers'premises (ISBN 0 900323 9).

Code of practice n° 22: design andinstallation

Publications de la Direction de la santeet de Ia sécurité au travail (Health and SafetyExecutive, Royaume-Uni)Health and Safety Series booklet HS(G)22: Electrical

apparatus for use in potentially explosive atmospheres(ISBN 011 883746 X).

HSE Guidance Note CS4, juin 1986: The keeping of LLPG incylinders and similar containers (ISBN 011883539 4).

HSE Guidance Note CS8, mai 1985: Small scale storageand display of LPG at retail premises (ISBN 0 11883614 5).

Normes britanniques (British Standards Institution,Royaume-Uni)

BS 1710, 1984: Specification for identification ofand services.

BS 3351, 1971: Piping systems for petroleum refineries andpetrochemical plants.

BS 4089, 1966: Rubber hose and hose assemblies forliquefied petroleum gas lines.

BS 4250, 1975: Specification for commercial butane andpropane.

BS 5146: Inspection and test of valves. Part 1, 1974: Steelvalves for petroleum, petrochemical and alliedindustries.

BS 5306: Code of practice for fire extinguishing installationsand equipements on premises. Part 1, 1976: Hydrantsystems, hose reels and foam inlets. Part 3, 1985:Selection, installation and maintenance of portable fireextinguishers.

BS 5355, 1976: Specification for filling ratios and developedpressures for liquefiable and permanent gases.

BS 5500, 1985: Unfired fusion welded pressure vessels.

BS 6759, Part 3, 1984: Specification for safety valves forprocess fluids.

Normes de l'Institut américain du pétrole(American Petroleum Institute, Etats-Unis)API 520: Recomm ended practice for the design and

installation of pressure relieving systems in refineries.Part 1: Design. Part 2: Installation.

API 2000: Venting atmospheric and low pressure storagetarib (non-refrigerated and refrigerated).

Normes nationales américaines (AmericanNational Standards Institute, Etats-Unis)ANSI B3 1.3: Chemical plant and petroleum

avec les addenda ultérieurs.

Références complémentaires pour l'éditionfrançaiseRegles d'amenagement et d'exploitation des depots

d'hydrocarbures liquides de premiere et de deuxièmeclasse (de capacité fictive globale au plus egale a1000 m3).

Regles d'amenagement et d'exploitation des depOtsd'hydrocarbures liquides de premiere et de deuxièmeclasse (de capacité fictive globale de plus de1000 m3).

Regles d'amenagement et d'exploitation des dépôtsd'hydrocarbures liquefies (categorie A2) de premiereet de deuxième classe (a l'exception de ceux sanstransvasement dune capacité au plus egale a 70 m3).

Règles d'amenagement et d'exploitation des dépôtsd'hydrocarbures liquefies de deuxiéme classe (sanstransvasement dune capacité au plus egale a 70 m3).

Documents établis par la Commission de sécurité desétablissements pétroliers, diffuses par le Comitéprofessionnel du pétrole, Paris.

Le stockage des GPL dans des dépôts fixes

Note annexe. Protection des reservoirscontre la mise en depression

Généralités

1. Pendant des périodes prolongées de froid, ilest possible que la temperature du contenu desreservoirs tombe au-dessous de 0°C. Pour certainsproduits, notarnment le butane commercial, celaentraine une baisse de la pression de vapeur al'intérieur du reservoir au-dessous de la pressionatmosphérique. Si le reservoir na pas été conçupour être utifisé sous vide, cette baisse risqued'entrainer une rupture du reservoir.

Conception des reservoirs

2. Comme l'indique le paragraphe 38 de ceguide, la conception des reservoirs a butane devraitrépondre aux critères suivants:Pression maximale de service

Pression minimale de service

Temperature minimale de service -18°C

Ii convient, soit de concevoir les reservoirs pourqu'ils puissent resister a une mise en depression,soit de prendre des dispositions pour empêcher lephénomène. Si l'étude des conditionsmeteorologiques locales montre qu'il ne se produitpas de période prolongée de froid, on pourra sedispenser de prendre des precautions pourproteger les reservoirs.

Moyens de prévenir Ia formation d'un vide

3. La formation dun vide dans les reservoirspeut être empêchée par différents moyens.

A. Circulation de gaz vaporisé chaud

On peut assurer une circulation de gaz vaporiséchaud a partir dun vaporiseur dans la phasevapeur du reservoir pour maintenir la pressionrequise.

II convient cependant d'observer lesprecautions mdiquées ci-après:

— Le vaporiseur devrait avoir une puissancesuffisante pour maintenir la pression dans le

reservoir au-dessus de la pression minimale deservice alors même qu'il doit fournir le debitmaximal requis par l'installation quil alimente.

— II convient d'installer un dispositif de regulationdu debit de gaz vaporisé pour maintenir lapression nécessaire dans le reservoir. Cedispositifpeut être un régulateur automatiquedune capacité suffisante ou, lorsqu'unesurveillance constante est assurée, uji robinet acommande manuelle. II convient de prévoir, aurégulateur, un circuit de derivation avec robineta commande manuelle qul permette.d'intervenir en cas de non-fonctionnement durégulateur.

— Ii convient d'installer un dispositif d'alarmeautomatique en cas d'élévation ou de baisseanormale de la pression.

B. Pressurisation au gaz propane

On peut établir une liaison entre la phasevapeur du reservoir de butane et la phase vapeurdun reservoir ou de bouteffles de propane.

Ii convient cependant d'observer lesprecautions indiquées ci-après:

— be reservoir ou les bouteffles de propanedevraient être disposes conformément auxrecommandations de ce guide.

— Ii convient d'installer un régulateur de pressiondune capacité suffisante pour régler le debit depropane de façon a maintenir la pressionrequise.

— II convient d'installer, entre les deux reservoirsou entre le reservoir de butane et les bouteillesde propane, une tuyauterie et une robinetteriepermanentes, conçues pour le propane etposées sur des supports appropriés. II ne fautpas employer des tuyauteries flexibles, saul encas d'utilisation de bouteffles de propane, pourrelier les bouteffles au collecteur (a 1 aide deflexibles métailiques courts).

— La tuyauterie devrait être installée de façon aempécher toute arrivée de propane liquidedans le reservoir de butane.

— Ii convient d'installer un dispositif d'alarmeautomatique en cas délévation ou de baisseanormale de la pression.

4,83 bar(pressionrelative)480 mbar(pressionabsolue)

La des risques d!accident majeux

— Ii convient de contrôler réguiièrement laquantité de propane dans le reservoir poursassurer qull y a toujours une reservesuffisante. Lorsqu'on utilise des bouteffles, iln'est pas toujours possible de contrôler leurcontenu; il convient alors de prévoir un systèmequl passe automatiquement sur des boutefflespleines lorsqu'il y a lieu.

C. Modification de la composition du produit

Dans certains cas, la composition ordinaire dubutane peut être modifiée, d'accord avec lefournisseur, de façon que la pression de vapeur a latemperature minimale de service se situe au-dessusde la pression minimale de service du reservoir. Lefournisseur et l'utillsateur devraient convenir de lacomposition par écrit. L'installation devrait pouvoirresister a la pression de vapeur maximale dumélange de GPL a la temperature de référence dureservoir.

D. Installation de soupapes casse-vide

Ces soupapes empêchent la formation dunvide, mais peuvent causer de norubreux problèmesd'exploitation et de sécurité. Elles ne devraient êtreutilisées quen cas d'urgence. On consultera a cesujet les fournisseurs de GPL.

E. Pressurisation a I'aide d'un gaz inerte

On peut introduire un gaz inerte dans la phasevapeur du reservoir, mais cela peut entralner des

problèmes d'exploitation, le gaz ne se condensantpas. On consultera ici aussi les fournisseurs de GPL.

Dispositifs d'alarme en cas d'élévation ou debaisse anormale de la pression

4. Les capteurs manométriques des dispositifsd'alarme devraient contrôler la pression de vapeurdans le reservoir. Des capteurs installés dans latuyauterie entre le vaporiseur ou la source de gazpropane et le reservoir risquent de ne pas dormerune indication correcte de la pression a l'intérieurde celui-ci.

A. Dispositifd'alarme en cas d'é]évation anormalede la pression

Ce dispositif devrait être regle a une pressioninférieure a la pression de réglage de la soupape desüreté du reservoir et signaler toute élévationanormale de la pression a l'intérieur de celui-ci.Cette fonction peut être remplie le cas échéant parune installation de pulvérisation montée sur lereservoir et déclenchée automatiquement, enmême temps qu'un signal sonore, quand la pressionatteint une certaine valeur.

B. Dispositifd'a]arme en cas de baisse anormalede Ia pression

Ce dispositif devrait déclencher l'alarme en casde baisse anormale de la pression, signe d'unedéfectuosité du système de regulation de celle-ci. IIdevrait être reglé a une pression supérieure a lapression minimale de service du reservoir.

Annexe Sb

Sécurité dans lesinstallationsde manutentionet de stockage du chioreen vracLe texte qi.u suit est la traduction du guide publiépar la Direction de la sante et de la sécurité autravail du Royaume-Um (Health and SafetyExecutive): Safety advice for bulk chlorineinstallations, Health and Safety Series BookletHS(G)28 (Londres, Her Majesty's Stationery Office,1986).

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Table des matières

Avant-propos

Introduction

Implantation des installations

Zone de déchargementAménagement et emplacementIncidents possiblesLivraison de chlore liquide par camion-citerneLivraison de chlore liquide par wagon-citerneSystèmes de süretéPlates-formes d'accés aux tuyauteries fixes de transvasement

Dispositifs de raccordementdes véhicules-citernes aux installations de stockageConception et entretienDispositifs de raccordementConsignes d'exploitation et d'entretien

Tuyauteries pour chlore liquideThyauteries fixes au poste de dechargementThyauteries de transportSpecifications techniques (tuyauteries amenant le chlore liquideaux reservoirs de stockage ou des reservoirs de stockage auxpoints d'utilisation)Protection des tuyauteries

Protection contre le risque de surpresslonDispositifs de decompressionTypes de dispositifsDisques de ruptureReservoirs d'expansion

RobinetsTypes de robinetsRobinets a soupape verticaleRobinets a tournant conique avec game en PTFERobinets a tournant sphérique

Reservoirs de stockageSpecifications techniquesEquipement des reservoirsLigne de romplissageLigne dexploitationLigne de decharge ligne d'amenée de gaz compriméSystème de decompressionInstruments de contrôle

Protection des reservoirs de stockage contre 1e risquede surpressionSystème de decompressionDisques de ruptureConfiguration du système de decompressionConsignes d'exploitationReservoirs dexpansionAvertisseurs de pression

Inspection et mise en service des installationsGénèralltésProcedure dinspection

Transvasement du chlore liquide des véhicules-citernesdans les installations de stockageGènéralitésEmploi dair ou dazote compriméEmploi de chlore gazeux sous pression

Transvasement du chiore des reservoirs de stockage versles points d'utilisationfransvasement du chlore liquide'flansvasement du chlore gazeuxPrecautions'ftansvasement du chiore liquide: procédés

VaporiseursSystème de chaufageTypes de vaporiseursRegulation du debitInstallationSècuritèRisquesIsolement des vaporiseursAppareils de reglage de la pressionCorrosion

Système d'absorptionSystème collecteurDispositif dabsorptionInstruments de contrôle et dalarmeElimination des effluents

Equlpement de protection et materiel d'interventionen cas d'accidentAppareils respiratoires dusage courantAppareils respiratoires pour intervention en cas d'accidentVêtements de protectionThousses doutilsNeutralisation des fuites de chiore

Selection et formation du personnel, consignesd'exploltationSelection et formation du personnelConsignes dexploitation

EntretienSystème dautorisations de travailModification des installations

Mesures en cas d'accldentDétecteurs-avertisseurs de fuitesBornes d'alarmePlan d'interventionPostes de commandementEquipe dinterventionPoints de rassemblementSoins aux victimes

Notes annexes1. Pmpriètès du chlore2. Installations a lair libre et installations intérieures3. Bibliographie4. Marche a suivre lors du dèchargement de camions-citernestransportant du chlore5. Aperçu des divers types de vaporiseurs

r - 1

Avant-proposLes recommandations qui suivent ont été élaboréespar un groupe de travail réuni sous les auspices duGroupe de l'industrie chiniique de la Direction de lasante et de la sécurité au travail du Royaume-Uni(Health and Safety Executive). Elles se fondent surles directives pour la manutention du chiore en vracdans les installations de la clientele publiées en1980 par lAssociation de lindustrie chirnique duRoyaume-Uni (Chemical Industries Association:Guidelines for bulk handling of chlorine at customersinstallations). Elles devront être mises a jour s'il y alieu a l'avenir en fonction du progTès desconnaissances.

Le groupe de travail était compose dereprésentants des quatre sociétés productrices declilore du Royaume-Uni, dun représentant duSyndicat britannique des travai.lleurs des transportset d'autres secteurs et de collaborateurs de laDirection de la sauté et de la sécurité au travail, laprésidence étant assurée par un membre decelle-ci.

Les directives sont applicables a toutes lesinstallations renfermant du chiore en vrac, maisn'ont pas valeur de normes détaillées pourlarnénagement de ces installations. II se peut quecertaines installations existantes ne satisfassent pasprésentement a toutes les dispositions et que cesdispositions ne soient pas toutes indiquées danscertains cas. II appartient a l'exploitant,generalement en consultation avec le fournisseurde chlore ou avec des spécialistes, de juger deleur application dans des cas particuliers. Si desmodifications apparaissent nécessaires, ii irnportequ'une decision réfléchie soit prise au sujet de lanature et de la date des changements a apporter.C'est a lentreprise qul exploite les installations qu'ilincombe en dernier ressort de le faire dans desconditions de sécurité.

La Direction de la sante et de la sécurité autravail remercie les représentants de l'industrie duchlore de leur assistance et de leur concours pourl'élaboration de ces recommandations. Elleremercie aussi l'Associafion de l'industrie chimiqued'avoir autorisé la reproduction d'importantesparties de ses directives de 1980.

Introduction1. Cette publication contient des prescriptions

de sécurité pour la manutention du chlore liquide envrac, a l'intention de tous ceux qui reçoivent duchlore liqiiide par camion-citerne ou wagon-citerne,en vue de réduire le plus possible les risquesd'incident dangereux pour le personneldexploitation, la population ou les installations lorsdu déchargement, du stockage et des operationsultérieures de transvasement, de vaporisation et demise en du chiore. Ces prescriptions sefondent sur l'expérience des quatre producteurs dechlore du Royaume-Uni, de leur clientele et de laDirection de la sante et de la sécurité au travail, ainsique sur des recornmandations publiées dansd'autres pays.

2. Les recommandations portent sur lesconditions a satisfaire a tous les stades, de lareception du chlore liquide jusqu'au pointd'utilisation, et notamment sur l'irnplantation, laconception, les essais, l'exploitation et l'entretiendes installations et du materiel. Elles exposent aussiles dispositions a prendre en cas d'incident: oud' accident.

3. Lexpérience montre que chaque installationdoit être considérée en elle-même et que denombreux problèmes précis de conception doiventêtre discutés a fond par les entreprisesconsommatrices qui exploitent les installations, etles fournisseurs de chore.

4. Réglementation applicable au Royaume-Uni:declaration des installations.

5. Réglementation applicable au Royaume-Uni:declaration des installations.

6. Réglementation applicable au Royaume-Uni:diagnostic des risques d'accident majeur,notification des accidents majeurs, rapports desécurité, plans d'intervention en cas d'accident,information de la population exposée.

7. Dispositions applicables au Royaume-Uni:autorisation pour létude d'installations nouvelles,dossiers techniques.

[Les références faites ici et ailleurs dans le guideaux dispositions législatives et réglementaires ouaux normes en vigueur au Royaume-Uni n'ont pasété traduites.]

173 - - - -

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-= - LamaItrisedesrisquesdaccidentma;eur 1

Implantation des installations

8. Les observations qui suivent portent sur lesprincipes généraux d'implantation des installations.On évoquera dautres facteurs particuliers a prendreen consideration le cas échéant dams les sectionstraitant des operations de déchargement et desmesures a prendre en cas d'incident, cas oii lafacilité daccès est primordiale.

9. II importe de tenir &iment compte desconditions iinposées par l'autorité compétente lorsde la délivrance de lautorisation de mise a létudedes installations. Pour les nouvelles installations,lautorité locale devrait sassurer que le plandensemble ne pose pas, pour l'avenir, deproblèmes lies a l'urbanisation des zones voisines eta l'augmentation de la densité de la population, ouencore a l'implantation d'autres installationsdangereuses a proxirnité. Lorsqu'il existe de telsrisques, les services de sante et de sécurité autravail pourront recomrnander l'application desnormes les plus strictes.

10. II nest pas possible de limiter la densité dela population présente autour des installationsexistantes. On peut toutefois exercer un contrôle surles projets qui entraIneralent une augmentation de lapopulation dans le voisinage. L'autorité locale nedevrait accorder les autorisations qu'après étudedétaillée et, en principe, consultation des servicesde sante et de sécurité au travail.

11. L'implantation d'installations nouvellesdevrait être étudiée compte tenu desrisquesd'inondation ou de mouvement de terrain, commedes risques d'incendie ou d'explosion dams lesinstallations ou les usines situées a proximite. Ellesdevraient être implaritées a une distance suffisante(au moms 25 m) des voies publiques et des ligiiesde chemins de fer, de façon a réduire les risques dedegats aux installations en cas d'accident; aubesoin, il convient daménager des barrières deprotection.

12. Les installations devraient être entouréesdune cloture appropriee et être dotées dun servicede gardiennage pour prevenir l'accAs de persormesnon autorisées.

13. Les risques qu'entraineraient les accidentsdavion peuvent en principe être considérés commeminimes; le degré de probabilite est trop faible pour

qu'il y alt lieu de prendre des dispositions spéciales.Toutefois, dans certains cas exceptionnels, IIconviendra den tenir compte au besoin, parexemple dans des installations situées dans l'axedune piste d'aéroport ou pres dun terraind'aviation utilisé pour des vols d'entraInement.

14. Les installations devraient être implantées depréférence a lair libre. Dans certains cas,cependant, il est peut-être indiqué de les loger dansun bâtiment. Pour prendre une decision a ce sujet, IIimporte de ponderer tous les facteurs en jeu (voirnote annexe 2).

Zone de dechargement

Améüagement et emplacement

15. Afin de prévenir autant que possible lerisque de fuite lors du transvasement du chioreliquide des véhicules-citernes aux reservoirs destockage, II convient d'étudier avec beaucoup desoin l'emplacement et laménagement desinstallations de dechargement, comme la procedurede dechargement.

16. Le sol, dans la zone de dechargement,devrait être pratiquement horizontal. La zone devraitêtre entourée dun espace libre suffisant, permettantun accés facile de différents points. Ii convientdamenager un éclairage approprié de toutes lesvoies d'évacuation; ii peut être indique de prévoir unéclairage de secours.

17. Ii convient d'installer un nombre suffisant dedispositifs d'alarme a actionnement manuel pourpouvoir dormer l'alerte en cas de fuite de chlore.On trouvera de plus amples dispositions sur lesmesures a prendre en cas d'accident auxparagraphes 247 a 263.

18. Le point de dechargement devrait depréférence être proche de 1 installation de stockage,mais pas a moins de 5 m. Toutefois, si l'installationest protégée par une barrière, des butoirs oud'autres moyens analogues contre le risque deheurt par les véhicules-citernes, cette distance peutêtre réduite. Le point de dechargement devrait setrouver aussi a une distance suffisante de touteinstallation oü il existe un risque dincendie oud'explosion.

174

dana les installations de I

19. II peut être indique d'installer un robinet afermeture télécommandée sur la tuyauteriealimentant les reservoirs de stockage.

20. II convient d'envisager les repercussionsqu'un rejet de chiore aurait dans la zone avoisinante,en tenant compte de la direction des ventsdominants, de l'emplacement des prises d'air deventilation, de l'emplacement des postes decommaride et de la presence de gens dans la zone.

Incidents possthles

21. Ii convient denvisager les incidents suivants,pouvant entralner un rejet de chiore:

a) endommagement des tuyauteries de chiore parle véhicule-citerne lorsque celul-ci arrive auposte de déchargement ou le quitte; il fautprévoir un degagement suffisant autour du capotde la robinetterie du véhicule (dome protecteur)lorsqu'il est ouvert;

b) déplacement du véhicule-citerne pendant letransvasement; ainsi, le mouvement ascendantde la citerne provoqué par 1' action de lasuspension en consequence de l'allégement duvéhicule peut endommager la tuyauterie detransvasernent si les raccords ne laissent pas unjeu suffisant;

c) endommagement du vébicule-citerne, dureservoir de stockage ou de la tuyauterie detransvasement sous l'effet dun heurt par unautre véhicule ou dun déplacement duvéhicule-citerne (freins mal serrés, cales malplacées, manceuvre negligente du conducteur);

d) fausses dans la procedure dedechargement;

e) défafflance du materiel due a la corrosion;

1) degats provoqués par un incendie ou uneexplosion.

Livraison de chiore liquide parcantion-citerne

22. II est vivement consefflé de prendre chaquefois que cela est possible les mesures suivantespour réduire au minimum les risques:

a) aménagement dune zone de déchargementséparée destinée urnquement aux camionslivrant du chlore: voie de garage pourvue dune

protection latérale convenable (telle qu'uneglissière d'autoroute) ou voie en cul-de-sac, parexemple;

b) limitation, par des moyens appropriés, de lavitesse sur les routes avoisinantes;

c) pose de barrières et de signau.xd'avertissement, de barrières mobiles ou decones de sigmialisation sum la route, fermeturedes portails d'accès lorsque le camnion-citerneest en position de déchargement;

d) installation dun système de (voir paragr.25) empêchant le branchement de la tuyauteriede transvasement sur le camion-citerne tant queles barrières de protection ne sont pas fermées;

e) intervention de deux personnes, le conducteurétant present pendant toute la durée dudéchargement et une deuxième personnel'assistant pour le branchement et ledébranchement de la tuyauterie; le deu.xièmehomme devrait rester a proximité et être prêt aintervenir pendant toute la durée dudéchargement (voir la procedure exposée dansla note annexe 4);

f) étude du trace des tuyauteries dans la zone defaçon a réduire le plus possible le risqued'endommagement par les camions-citernes oupar d'autres véhicules ou engins mobiles.

23. Lorsqu'il nest pas possible de créer unezone de dechargement séparée et que le poste dedéchargement se trouve sum une voie de circulationtraversant les installations, cette voie devrait êtrefermée a toute circulation pendant les operations dedéchargement.

Livxaison de chiore liquide par wagon-citerne

24. II est vivement recommandé d'adopter lesmesures suivantes pour réduire le plus possible lesrisques:

a) fermeture de l'embranchement sur lequel ledéchargement s'effectue a tout trafic parblocage des aiguilles pendant le transvasementdu wagon-citerne au reservoir de stockage;

b) regulation, par des moyens appropries, duvolume et de la vitesse du trafic sum les voiesvoisines;

La maitrise des rsques d'accidentmajeui

c) pose de barrières ou de signauxdavertissement lorsque le wagon-citerne est enposition de déchargement;

d) installation dun système de siireté (voirparagraphe 25) empêchant le branchement oule débrarichement de la tuyauterie detransvasement tant que les barrières ne sont pasfermées ou que les signaux davertissement nesont pas en place; II est souhaitable que cesystème assure également le blocage desaiguilles donriant accès a lembranchement et lamise en place des taquets d'arrêt pourirnmobiliser le wagon-citerne avant que letransvasement puisse cornmencer;

e) intervention de deux personnes, une personnechargée de toute l'opération de dechargementet une autre présente pour l'assister pendant lebranchement et le débranchement de latuyauterie; le deuxième homme devrait rester aproximité et être prêt a intervenir pendant toutela durée du déchargement;

f) étude du trace des tuyauteries dams la zone defaçon a réduire le plus possible le risqued'endommagement par les wagoris-citernes oupar d'autres wagons ou engins mobiles.

Systèmes de slIreté

25. Comme l'indiquent les paragraphes 22 a 24,on peut mettre en place des systèmes depour empêcher l'approche dautres véhiculespendant les operations de dechargement commepour empêcher tout déplacement inopiné desvéhicules-citernes quand la tuyauterie est branchée.Le principe de ces systèmes est d'interdire lesoperations de transvasement tant que certainesconditions de sécurité ne sont pas remplies. Onpeut ainsi concevoir un système qui requiert leblocage des freins du pour permettre lebranchement de la tuyauterie de transvasement, ouqul commande, quand la tuyauterie est souspression, un feu cigniotant rappelant au conducteurque le véhicule est branché (ce dernier systèmepeut être iritéressant dams les usines de productionde chiore ou les usines consommatrices de grandesquantités). Les manceuvres nécessaires pouramener les camions-citernes a la position exactequils doivent avoir pour le raccordement avec destuyauteries rigides peuvent compliquer Ia mise aupoint dun système présentant toutes garanties de

sécurité. En pareil cas, il est vivement conseillédinstaller un dispositif empêchant l'accès d'autresvéhicüles, d'instituer un système de travail quiprévienne tout déplacement accidentel descamions-citernes et de dormer une formationappropriée aux chauffeurs.

Plates-formes d'accès aux hiyauteries fixesde transvasement

26. II importe dassurer un accès satisfaisant auxtuyauteries fixes de dechargement du chiore, qulpermette deffectuer le branchement et ledébranchement des tuyauteries dans des conditionsoffrant le maximum de sécurité. Lorsque l'opérationdoit se faire a une certaine hauteur au-dessus dusal, il convient d'aménager une plate-forme fixe,concue de facon a pouvoir être évacuée avec unminimum de risque en cas d'incident.

27. Les plates-formes devraient être deconstruction solide, en un matériau non combustible(par exemple en acier). Elles devraient avoir unesurface degagée a revêtement antidérapant etcomporter sur les bords des plinthes et desgarde-corps. Elles devraient être équipeesd'escaliers de secours qul permettent de lesévacuer dun côté ou dun autre en cas d'incident.On arnenagera a cet effet des escaliers a inclinaisonnormale, de preference aux échelles verticales ouaux escaliers a forte inclinaison. Si ion doit installerune échelle verticale, II faut veiller a ce que lacrinoline antichute ou d'autres dispositifs n'entraventpas le passage de personnes equipees de

Les plates-formes mobiles qui doiventdormer accès a la partie supérieure desvéhicules-citernes devraient être concues de facona prévenir autant que possible le risque de collisionentre la plate-forme et les véhicules. II est possibled'utiliser a cette fin un système de süretè qui règleles mouvements respectifs de la plate-forme et duvéhicule.

28. II peut être utile de prévoir une protectioncontre les intempéries sur les portiques fixes despostes de dechargement, par exemple au moyen debrise-vent ou d'auvents.

29. II convient de prévoir, dams un endroit sür, unemplacement suffisant pour entreposer du materielde secours (masques a gaz, respirateurs, vêtementsde protection et équipement de rechange), de façona i'avoir sous la main en cas d'incident.

176

Dispositifs de raccordementdes véhicules-citernes auxinstallations de stockage

30. [Dispositions applicables au Royaume-Uni.]II convient d'accorder la plus grande attention auxdispositifs de raccordement des véhicules-citernesaux installations de stockage pour le transvasementde clilore liquide. Cest là qu'il risque le plus de seposer des problèmes de nature a entralner desdégagements de chiore dans l'environnement. Lestuyauteries devraient être aussi simples quepossible.

31. Pour transvaser le chiore desvéhicules-citernes dans les installations destockage, il faut raccorder le tuyau dedechargement de la citerne a la tuyauterie del'installation et brancher sur la citerne une tuyauteried'air, d'azote ou de chiore gazeux comprimé.

Conception et entretien

32. Les défaillances du dispositif deraccordement peuvent être dues a un défaut deconception ou de construction (choix desmatériaux, réalisation), a une erreur d'utilisation oua un manque d'entretien et a un défaut d'inspection.II est donc impératif de 5 assurer que la conceptiondu materiel répond aux exigences, que le materielest régulièrement essayé et inspecté et qu'il estconvenablement entretenu.

Dispositifs de raccordement

33. II existe trois types de raccordement:

a) les tuyauteries métalliques (avec élément detorsion);

b) les tuyauteries souples;

c) les bras articulés.

On utilise genéralement des tuyauteriesmétalliques, mais il est possible aussi, avec l'accorddes fournisseurs de chiore, d'employer destuyauteries souples ou des bras articulés.

Thyauteries métaBiques (avec élément detorsion)

34. Les tuyauteries métalliques sontgénéralement réalisées en tube d'acier. On leurdonne une certaine flexibilité en y insérant unesection a deux coudes (parfois une section a

boucle) qui, par torsion, peut absorber lemouvement vertical de la citerne du véhiculependant le déchargement. La tuyauterie estbranchée a la citerne au moyen dun raccord vissé;on utilise habituellement des raccords de ce genreaux deux extrémités de la tuyauterie.

35. Du côté de Faire de stationnement descamions-citernes, sur une premiere longueur de 5 a7 m, la tuyauterie ne devrait pas être ancrée maisêtre suspendue ou supportée. be système desuspension ou de support devrait Ia maintenir a unehauteur suffisante pour que les camions-citernespuissent librement manceuvrer au-dessous pour semettre en position. II devrait également laisser a latuyauterie une marge de déplacement vertical de150 mm. ilest recommandé de choisir un tube dundiamètre minimal de 20 mm.

36. bes tuyauteries de raccordement réaliséesen tube métallique devraient répondre aux mêmescritères de fabrication que les tuyauteries fixes (voirparagr. 41 a 46). Lorsqu'elles sont raccordées al'aide de raccords vissés, l'étanchéité devrait êtreassurée par des joints encastrés.

Thyauteries souples

37. Les caractéristiques des tuyauteries souplesdevraient être fixées d'accord avec les fournisseursde chlore. Ces tuyauteries exigent des contrôlesplus frequents que les tuyauteries métaffiquesvisées dans les paragraphes qui précédent. Ellesont aussi une durée d'utilisation plus courte. Enrevanche, leur utilisation facilite la mise en positiondes camions-citernes. On fabrique des tuyauteriessouples a garniture tressée en Monel dun diamètreallant jusqu'à 50 mm pour le transvasement dechlore liquide et jusqu'à 25 mm pour lamenée degaz comprimé au véhicule-citerne.

38. bes consignes dexploitation devraientprescrire une inspection visuelle et un contrôled'étanchéité des tuyauteries souples avant leurutilisation pour le transvasement de chiore liquide.

Bras articulés

39. On utilise parfois des bras articulés araccords pivotarits dams les installations deproduction de grande capacité, lesquelles n'entrentpas dans le cadre de ce guide.

177

- ii-—: e a

Consignes d'exploitation et d'entretien40. Les consignes d'exploitation devraient

indiquer les contrôles et les essais a effectuer sur lesbranchements avant l'utfflsation. Les consignesd'entretien devraient fixer les règles d'inspectiontechnique et de remplacement du materiel. Cesdispositions sont précisees ci-après:

Consignes d'exploitation

— inspection visuelle avant l'utiiisation, notarnmentdes filetages des raccords;

— renouvellement des joints (fibre d'amiantecomprimée) a chaque branchement; les jointsmis au rebut devraient être recueillis et éliminésde façon sOre (presence d'arniante);

— contrôle de l'étanchéité du branchement avantle transvasement de chlore liquide;

— protection des raccords par des bouchons etprotection des tuyaux après l'utfflsation pourréduire les risques d'endommagement desfiletages et d'accumulation d'humidité al'intérieur.

La note annexe 4 propose une procedure type dedechargement.

Consignes d'entretien

— inspection technique au moms une fois par anou après 1 000 operations; tenue dun registredes inspections;

— remplacernent du materiel a des intervallesrégithers ou lorsque l'inspection technique enmontre la nécessité;

— après contrôle, sechage des tuyauteries deremplacement flexibles a lair sec, jusqu'aupoint de rosée de —40°C.

Tuyauteries pour chiore liquide

Thyauteries fixes au poste de dechargement

41. Le système de tuyauteries fixes au poste dedechargement comprend les tuyauteries suivantes:

a) une tuyauterie pour mettre la citerne detransport sous pression au moyen d'air, d'azoteou de chlore gazeux comprimé;

b) urie tuyauterie pour transvaser le chiore liquidede la citerne dans l'installation de stockage;

c) une tuyauterie a air comprimé pour actionnerles robinets du véhicule-citerne si celui—ci estéquipé de robinets a télécommandepneumatique. Les tuyauteries devraient êtrepeintes de couleurs distinctives et/ou êtrerepérées par des inscriptions. Les conditionsauxquelles doivent satisfaire les tuyauteries et larobinetterie sont exposées ci-après. Le systèmede dechargement du chlore liquide est décritaux paragraphes 134 a 156.

Tuyauteries de transport

42. Les tuyauteries a chiore liquide devraientêtre posées en principe au-dessus du sol. Leur tracedevrait être étudié de façon qu'elles soientprotégées le plus possible contre les risquesd'endommagement mécanique, de corrosion etd'incendie. Un diamètre minimal de 20 mm estrecommandé du point de vue de la résistancemécanique. Les tuyauteries devraient êtreclairement marquees et peintes enjaune.

Specifications techniques (tuyauteriesamenant le chiore liquide aux reservoirsde stockage ou des reservoirs de stockageaux points d'utilisation)

43. Les tuyauteries devraient être étudiées,fabriquees, inspectées et éprouvées conformémentaux normes applicables et aux dispositionscontenues dans cette section.

Pression de calcul

Elle devrait être conforme aux normesapplicables, sans être inférieure a 12 bar (pression

, ce qui correspond une temperature deservice de +45°C. Tout élément susceptible d'êtresoumis a une temperature plus élevée devrait êtreconçu pour resister a la tension de vapeurcorrespondante.

La tuyauterie devrait avoir la résistance et larobustesse requises pour toutes les conditionsd'exploitation previsibles.

Temperature de service

La temperature minimale a prevoir devrait êtreinférieure a Ia temperature minimale d'exploitationou a la temperature a laquelle la tuyauterie seraitrefroidie si du chiore liquide s'évaporait a lapression atmosphérique (—35°C). La plage normalede temperatures va de —35°C a +45°C.

178

Sécuntédanslesinstallationsdechlore

Matériau

II est recommandé d'utiliser des tubes étirés enacier au carbone, mais II est possible demployerdes tubes soudés par résistance et recuitsautomatiquement au stade de la fabrication pouréliminer les contraintes.

Les coudes, les tés et les raccords réducteursdevraient être forges ou faconriés a chaud sansreduction de l'épaisseur des parois.

Surépaisseux de tolerance a la corrosion

La surépaisseur rninimale a prévoir est de1mm.

Rayon minimal de cintrage

Le rayon minimal de cintrage est de troisdiamètres de tube. H faut utifiser des coudes soudéssi im rayon plus faible est nécessaire.

Assemblages par boulons

ils devraient être réalisés conformément auxnormes applicables.

Brides

Le nombre des brides devrait être aussi réduitque possible. Les brides devraient satisfaire auxnormes applicables. Lacier utilisé pour lafabrication des brides ou des raccords soudés doitêtre compatible avec celul des tubes.

Joints

On devrait utiliser des joints d'étanchéité enfibre d'amiante comprimée, conformes aux normesapplicables. Les joints devraient êtreconvenablement marques lorsque différentsmatériaux d'étanchéité sont utilisés dansl'installation.

L'utilisation de matériaux non adaptés pour lesjoints peut être dangereuse. Ii convient depoursuivre les recherches pour mettre au point unmatériau d'étanchéité satisfaisant exempt d'amiante.

44. Les contrôles suivants devraient êtreeffectués au cows de la fabrication:

Détensionnement

Tous les éléments fabriqués et toutes lessoudures en bout devraient subir un recuit dedétensioimement pour éliminer les contraintes avantl'inspection et les epreuves finales.

Inspection et epreuve de pression

Toutes les soudures en bout devraient êtrecontrôlées aux rayons X ou aux ultrasons.

Toutes les tuyauteries devraient subir uneépreuve de pression conformément aux normesapplicables. Lorsqu'on procède a des épreuveshydrostatiques, II importe de nettoyer fond et desécher toute la tuyauterie avant dy introduire duchiore.

II convient de débarrasser les tuyauteries detoute trace d'huile ou de graisse, des projections desoudage, de la calamine et des autres matièresétrangères. Si une épreuve hydrostatique esteffectuée après montage, II convient de changertous les joints d'étanchéité pour éliminer toute traced'humidité, pins d'effectuer un contrôle d'étanchéitédes nouveaux joints.

Modifications

Les extensions, modifications ou reparations destuyauteries deirraient satisfaire a des conditions aumoms aussi rigoureuses que celles qul sont fixéespar les normes de calcul et de fabricationobservées a l'origine, notamment quant auxoperations de détensionnement, a l'inspection etaux épreuves.

Protection des tuyauteries

Note: Ia question, particulièrement importarite,de la protection des tuyauteries contre le risque desurpression fait l'objet des paragraphes 47 a 53.

45. Les tuyauteries peuvent être endommagees:

- par un impact mécanique;

— par le feu (ce qin entraine une reaction entrelacier et le chiore);

— par une corrosion grave des surfacesintérieures ou extérieures.

46. Les tuyauteries de chiore devraient:

a) être protégées par l'éloignement ou par desbarrières contre le risque d'endommagementpar des véhicules;

b) être protegees contre les chutes d'objets (ii nefaut pas qu'il y alt au-dessus des appareils delevage, des toits de construction légère, etc.);

9

c) être séparées des tuyauteries transportant desproduits corrosifs ou iriflarnmables, comme dessources de chaleur, dune façon qui dépendrade la nature des autres produits et del'estimation des risques;

d) être posées sur des supports appropriés;

e) être accessibles pour l'entretien et lesinspections;

f) être de préférence dépourvues de revêtement;dans le cas contraire, elles devraient êtreinspectëes régiilièrement sous le revêtement(risque de corrosion due a un défautd'étanchéité de celui-ci).

Protection contre le risquede surpression

47. Si du chlore liquide peut se trouver retenudans des sections de tuyauterie isolées par deuxrobinets, la dilatation du chiore sous l'effet de lachaleur peut engendrer un risque de surpression. IIconvient de prévoir ce risque dans les operationsd'exploitation et d'établir des consignesappropriées pour le prévenir.

48. Le risque de retention de chlore liquide dansdes sections de tuyauterie isolées par deux robinetsest augmenté par les facteurs suivants:

— intervention de plusieurs personnes dans lafermeture des robinets disolement, chose qulpeut arriver en particulier sur les conduites degrande longueur ou dans les circuits complexesentre diférentes unites;

— fermeture simultanée de robinets a commande adistance destinés a isoler une installation. Iiconvient de ne pas multiplier les robinets aaction automatique pouvant isoler ainsi dessections de tuyauterie; mieux vaut utiliser desrobinets dont l'action est déclenchéemanuellement.

Lorsque du chlore liquide est retenu dans unesection de tuyauterie et que la temperatureaugmente, fly a risque de surpression. Une faibleaug-rnentation de la temperature suffit a provoquerune pression hydrau]ique très élevée en raison dufort coefficient de dilatation du chiore liquide.

Dispositifs de decompression

49. Les dispositifs de decompressioncompliquent les installations de tuyauterie etentramnent eux-mêmes des risques, si bien qu'il fauten principe éviter dy recourir. Toutefois, si lacapacité du système est telle qu'un rejet de chlorepourrait provoquer un accident grave, II estnécessaire de mettre en place des dispositifsautomatiques pour abaisser la pression dans lestuyauteries en cas de danger. II convient détudier laconfiguration des tuyauteries, 1' emplacement desrobinets et leur mode de fermeture (voir paragr. 48)pour determiner l'existence éventuelle du risque.

50. Il est recommandé d'étudier de près lessystèmes de decompression avec les fournisseursde chiore. L'effet de decompression ne saurait enaucun cas être obtenu simplement par l'écartementdes joints a bride sons Faction de la pression.

Types de dispositifs

51. Ontrouve deux types de dispositifs dedecompression pour la protection des tuyauteriesde chlore:

a) des disques de rupture installés sur lestuyauteries, dechargeant le chlore, en cas desurpression, dans un système collecteurapproprié (voir paragr. 52);

b) des reservoirs d'expansion, retenant le chlore,en phase gazeuse (voir paragr. 53). Ii estdifficile, avec ce dispositif, de determiner si lereservoir contient du chlore gazeux ou des gazinertes, si bien qu'il nest plus recommandépour les installations nouvelles.

Dans les deux cas, le volume offert par lesystème de decompression devrait correspondre a20 pour cent au moms du volume de la tuyauterie.Les reservoirs d'expansion devraient être déclaréscomme des appareils a pression aux finsd'inspection et d'enregistrement.

Disques de rupture

52. On peut réaliser ce dispositif commel'indique la figure 1. Le dispositif comprend unreservoir relié a la tuyauterie de chiore par unraccordement. Sur ce raccordement est monte undisque de rupture. Le reservoir est muni dunmanomètre avec contact d'alarme; en cas de fuiteau niveau du disque ou de rupture du disque, la

La maitrise des risques d'accidentmajeur

I

pression augmente dans le reservoir et déclenchel'alarme. II est possible alors de decharger le chloredu reservoir et de la tuyauterie, par le moyen dunrobinet, vers les installations de production ou lesystème d' absorption.

Reservoirs d'expansion53. Ce dispositif est ifiustré a la figure 2. II est

constitué par un reservoir d'expansion verticalmonte sur la tuyauterie de chlore. Avant l'iristallation,le reservoir devrait être séché a fond. Sa partiesupérieure devrait être maintenue a unetemperature de 60°C environ a 1' aide dun systèmede chauffage a regulation thermostatique étudié defaçon a prévenir la formation de points chauds (onn'utilisera pas de rubans chauffants électriques amoms quils ne soient du type a compensationthermique). Le dispositif devrait comporter unsystème d'alarme en cas d'élévation ou de baisseanormale de la temperature. n ne faut pas monter derobinet d'isolement entre la tuyauterie de cblore etle reservoir. Celui-ci doit satisfaire aux conditionsprévues pour les recipients qul doivent recevoir duchlore sous pression; U devrait être étudié toutefoispour supporter une temperature maximaled'utillsation plus élevée et pour resister alors a Iatension de vapeur du cblore porte a la temperaturede recipient. Ce système nest pas reconimandépour les nouvelles installations (voir paragr. 51 b)).

Sécurité dans les installations de chiore -

Robinets54. II est indispensable de choisir tres

soigneusement les robinets utilisés dans lesinstallations de chlore liquide. Les matériauxemployes pour la fabrication des robinets devraientêtre résistants au chlore et devraient pouvoirsupporter contrarntes auxquelles Us sontsusceptibles d'être sournis. Le corps des robinetsdevrait être réalisé de préférence en acier forge; lafonte est a proscrire. Si le robinet est dun type telque du chlore liquide risque de rester retenu al'intérieur lorsqu'il est fermé, II faut veffler a prévenirle risque de surpression en cas d'élévation de latemperature.

55. L'évaporation du chlore liquide peutprovoquer un abaissement de la temperaturejusqu'à -35°C. Les robinets choisis devraient êtrecapables de fonctionner normalement en pareil cas.Les problèmes poses par le froid ou par les

propriétés du chiore liquide limitent les possibilitésd'utilisation de certains types de robinets.

56. Le choix des robinets pour chaque utilisationdevrait être discuté avec les fournisseurs de chioreliquide, lesquels seront a même d'indiquer lesfabricants dont les articles ont fait leurs preuves.Cela réduira le risque d'utiiisation de robinets nonadaptés qui devraient être remplacés très vite et qulpourraient presenter un danger.

181

Figure 1. Dispositif de decompression a disque derupture

Manométre, aveccontact dalartne

Evacuation (vers lea installationsde producton ou dabsorption)

Reservoir

de rupture

Conduite de chiore

Figure 2. Dispositifde decompression a reservoird'expansion (non recominandé)

Types de robinets

58. On fabrique, pour les installations de chioreliquide ou de cblore gazeux sous pression, les typesde robinets suivants:

a) robinets a soupape verticale;

b) robinets a tournant conique;

c) robinets a tournant sphérique.

59. Les robinets devraient être dégraissés avantmontage; ils devraient être complètement secs.Après ce traitement, II convient de les garder dansdes sachets hermétiques individuels, prêts a êtreinstallés.

Robinets a soupape verticale

60. Ce type de robinet est utifisé de préférencepour l'isolement de reservoirs de stockage dechiore liquide ou sur des tuyauteries a fort debit.Les robinets a soupape type bifiette sontparticulièrement indiqués, eux, pour les tuyauteriesde soutirage de chlore liquide des réservofrs destockage (voir paragr. 88). L'étanchéité au gazautour de la tige de la soupape peut être assuréepar une garniture constituée de préférence de jointsannulaires ou de chevrons en polytétrafluoréthylène(PTFE) ou par un soufflet double par un dispositifd'étanchéité secondaire. II est utile que les robinetssoient dotes dun système de contre-siège, de façonque la garniture d'étanchéité ne soit pas soumise ala pression de la tuyauterie lorsque le robinet estouvert a fond.

57. Pour les travaux d'entretien, les robinetsd'isolement, de quelque type qu'ils soient,n'assurent pas une protection suffisante. Lesinstallations devraient être concues de façon qu'ilsoit possible d'isoler parfaitement le secteurconcerné. Pour cela, on peut insérer dans lestuyauteries des éléments susceptibles d'êtreenlevés et remplacés par des brides pleines, ouencore des obturateurs a lunette.

Robinets I tournant conique avec gameen PTFE

61. Les robinets a tournant conique avec gameen PTFE sont utilisés comme robinets d'isolementsux les tuyauteries de chore liquide, notarnmentlorsqu'il peut être nécessaire de procéder a unefermeture rapide. Le robinet principal, sur lesreservoirs de stockage, devrait cependant être depréférence un robinet a soupape a siege plan.

62. Les robinets a tournant conique pour choreliquide devraient être concus de façon a prévenir lesproblèmes que poserait la retention de choreliquide dans la lumière du tournant lorsque lerobinet est fermé. Si cela conduit a utiliser desrobinets unidirectionnels, le sens d'écoulementdevrait être indiqué sur le robinet afin d'assurer unmontage correct. L'étanchéité au gaz est réalisée

Reservoir dexpansion

Conduite de chiore

Sécuritédanslesinstallationsdechlorel

par une game en PTFE insérée dans le corps durobinet et par un joint supplémentaire sur toute lalongueur de la tige entre le corps et la tête durobinet. II convient de veffler a ce que la tige ne soitpas sournise a des poussées latérales.

Robinets a tournant sphérlque

63. Ces robiriets peuvent être utilisés commerobinets d'isolement sur des tuyauteries de chloreliqulde. La manceuvre du tournant devrait êtrelimitée a un quart de tour; les robiriets devraientcomporter des brides permettant un écoulementdirect, ainsi que des joints d'étanchéité en PTFE.

64. On évitera d'utffiser des robinets a tournantsphérique lorsque les conditions dexploitationcomportent fréquemment de fortes variations detemperature.

65. Les robinets a tournant sphérique pourchlore liquide devraient être conçus de façon aprévenir les problèmes que poserait la retention dechlore liquide dans la lumière du tournant lorsque lerobinet est fermé. Si cela conduit a utiliser desrobinets unidirectionnels, le sens d'écoulementdevrait être indiqué sur le robinet afin d'assurer unmontage correct.

Robinets I coxnxnande a distance

66. La vitesse de fermeture des robinets acommande a distance ne devrait pas être excessive,afin de ne pas provoquer de trop fortes crêtes depression dans le système.

Reservoirs de stockage67. Les recommandations qui suivent portent

uniquement sur le stockage de chiore liquide souspression. Dans les usines de production, le chloreliquide est parfois stocké a basse temperature sousfaible pression, mais cette méthode de stockage neconvient pas pour les installations d'utilisation.

68. Les reservoirs de stockage de chiore liquidedevraient avoir une capacité sensiblementsupérieure ala capacité maximale descamions-citernes ou des wagons-citernes. Pourprévenir le risque de remplissage excessif, il estdéconseillé d'établir des installations comportantplusieurs petits reservoirs entre lesquels il faudraitrépartir les livraisons de chiore liquide.

69. Ii ne convient d'amenager des installationsde stockage en vrac que si la consommationannuelle de chlore liquide est suffisante pour justifierl'achat en vrac plutôt que l'achat en füts.

70. Pour determiner le nombre de reservoirs destockage a prévoir pour la capacité totale destockage requise, 11 faut tenir compte des facteurssuivants:

a) les reservoirs devraient tous avoir une capacitéau moms suffisante pour recevoir la plus grandelivraison previsible;

b) s'il faut pouvoir compter sur unapprovisionnement ininterrompu en chioreliquide, II convient de prévoir au moins deuxreservoirs, afin qu'il soit possible d'en mettre unhors service pour procéder aux inspections etassurer l'entretien; l'installation de deuxreservoirs permet egalement une plus grandesouplesse d'exploitation;

c) la multiplication des reservoirs de stockageentraIne celle des équipements auxffiaires etaccroIt par consequent la complexité desoperations.

71. Ii convient de ménager, entre les reservoirsde stockage, un espace suffisant pour qii'il soit faciled'accéder aux reservoirs en toutes circonstances,même avec un équipement encombrant deprotection individuelle (par exemple avec desappareils respiratoires autonomes).

72. Tous les reservoirs de stockage devraientêtre installés dans une cuvette étariche au chioreliquide dune capacité suffisante pour retenir lecontenu du reservoir le plus important avec unemarge convenable. La cuvette devrait comporter unpuisard; si elle est divisée en secteurs separes pourles différents reservoirs, les secteurs devraientpresenter un fond incline vers un puisard pouvantdesservir plusieurs reservoirs. Les puisards nedevraient pas communiquer avec les égouts. IIconvient de prévoir un moyen d'évacuer les eauxpluviales par-dessus la paroi de la cuvette, et nonpar un écoulement au fond de la cuvette ou par unconduit avec robinet menagé dans Ia paroi.

73. Il convient d'étudier les installations de façona réduire au minimum les possibifites de fuites dechlore liquide (qui présentent un danger plus grandque celies de chlore gazeux). Ii importe a cet égard

183

La inaIthise des

déviter, dans les installations, d'avoir des jointsexposés en permanence au chlore liquide (ii fautpar exemple écarter en principe les dispositifs devidange par le fond (voir paragr. 78)). De cettefaçon, s'il se produit des fuites, ce seront des fuitesen phase gazeuse.

74. On peut réduire la gravité des fuites enabaissant la pression a l'intérieur des installations. IIimporte donc de pouvoir, lois des operations detransvasement, transférer le chlore gazeux dans uneunite utilisatrice ou dans une unite d'absorption deseffluents de chiore.

75. Les reservoirs de stockage devraientêtre installés au-dessus du niveau du sol. II estdéconseillé de les installer dans des fosses, oii II estplus difficile d'exécuter les travaux d'entretien ou dereparation, et aussi de faire face a une fuite etdassurer l'évacuation du chiore en cas d'incident.

76. L'implantation des installations devraitcomprendre toutes les dispositions nécessairespour assurer l'ordre et la propreté. II convient deprévoir un ample espace pour le materield'entretien et de sécurité, qui doit être fadilementaccessible en cas de nécessité.

77. II nest pas nécessaire en principe d'assurerl'isolation thermique des reservoirs de stockage.Toutefois, si un reservoir doit être exploité a bassetemperature et être pour cela protégé par unrevêtement isolant, II convient d'utffiser un matériaud'isolation incombustible, chimiquement inerte al'egard du chlore liquide ou gazeux et étanche al'humidité atmosphérique.

Specifications techniques

78. Les specifications techniques applicablesaux reservoirs de stockage de chiore liquide et auxreservoirs dexpansion de construction nouvellesont indiquées ci-après.

Pression de calcul

Au moths 12 bar (pression relative).

Temperature de service

La temperature minimale a prévoir ne devraitpas être supérieure a —35°C, temperature qul estcelle du chiore liquide lorsqu'il s'évapore a lapression atmosphérique. La plage normale detemperatures va de —35°C a +45°C.

Taux de remplissage

Pour les reservoirs fixes, on comptehabituellement 1,25 kg de chlore liquide pour 1 litre,valeur simplifiée qul garantit que le volume dechiore liquide ne dépassera pas 95 pour cent de lacapacité totale du reservoir, même pour i.metemperature maximale de 50°C.

Normes applicables

[Normes applicables au Royaume-Uni a laconception et a la construction des nouveauxreservoirs.]

Surépaisseur de tolerance a la corrosion

La surépaisseur minimale a prévoir est de1mm.

Supports

Les supports des reservoirs devraient êtreréalisés conformément aux normes applicables, defacon a autoriser les mouvements de dilatation oude contraction a prévoir dans la plage destemperatures de service. Des solutions spécialesdevraient être étudiées s'il y a lieu lorsque lereservoir est monte sur un dispositif de pesagehydraulique (pour la determination du contenu dureservoir).

Trous d'homme et piquages

Un ou plusieurs trous d'homme devraient êtreprévus au sommet des reservoirs; l'ouverturedevrait avoir un diamètre de 600 mm (460 mm auminimum). Les piquages devraient être montés depréférence sur les couvercles des trous d'homme.us devraient avoir les dimensions minimalesrequises, notarnment pour l'exploitation en phaseliquide.

Les reservoirs ne devraient pas comporter depiquages dans la partie basse, sauf quand cela estnécessaire pour transvaser le chlore par pompage.Ces piquages devraient être munis alors dunrobinet intérieur, de préférence a commande adistance, double dun robinet d'isolement (youparagr. 89).

Assemblages par boulons

ils devraient être réalisés conformément auxnormes applicables.

Sécurité dans les installations de chiore

Joints

On devrait utifiser des joints d'étanchéité enfibre d'amiante comprimée, conformes aux normesapplicables. Les joints devraient êtreconvenablement marques lorsque différentsmatériaux d'étanchéité sont utilisés dansl'installation.

L'utilisation de matériaux non adaptés pour lesjoints peut être dangereuse.

Documents

Le certificat de conformité aux normesapplicables devrait être conserve pour consultation,de même que tous autres documents concernantl'état mécanique des reservoirs.

79. Le paragraphe 78 s'applique aux nouvellesinstallations concues et construites conformémentaux normes les plus récentes. Si Ion utilise dans uneinstallation un reservoir précédemment réalisé selonune autre norme, II faut veffler a ce que l'ensemblede l'installation réponde aux conditions de cettedernière. Ainsi, si la pression pour laquelle lereservoir est conçu est inférieure a 12 bar (pressionrelative), la pression du système d'air comprimé, lereglage des dispositifs de decompression, etc.doivent être modifies en consequence, et le systèmede transvasement doit être aménagé de façon afonctionner dans les conditions correspondant auxspecifications du reservoir.

Equipement des reservoirs

80. Les reservoirs de stockage de chore liquidecomportent habituellement:

a) une ligne de remplissage;

b) une ligne d'exploitation;

c) une ligne de décharge ainsi qu'une ligned'amenée de gaz comprimé;

d) un système de decompression;

e) des manomètres et d'autres instruments.

81. Le nombre des raccordements devrait êtreaussi liniité que possible pour réduire les sourcesde fuite. Les robinets et les tuyauteries devraientêtre disposes de la façon la plus simple pourprévenir les fausses manceuvres. Des robinetsd'isolement devraient être montés directement surles piquages réaiisés sur les couvercies des trous

d'homme ou sur les reservoirs de façon qu'il soitpossible, quand l'installation comporte, a partir dunpiquage, une ligne a embranchement ou a divisionen T, d'isoler tout le dispositif. Le système devraitêtre conçu de telle sorte que, si les joints entre lesrobinets et le reservoir perdent leur étanchéité, seuldu chore gazeux puisse s'échapper. Ainsi, touteligne plongeant dans le chiore liquide devrait quitterle reservoir par un piquage pouriru dun robinetréalisé au-dessus du niveau du liquide, la ligne étantmontée (a l'intérieur du reservoir) dans le corps durobinet (voir paragr. 88).

82. Tous les robinets et toutes les tuyauteriesdes reservoirs de chlore liquide devraient êtremarques et peints dune couleur distinctive.

83. Quand l'installation comporte en un pointdeux robinets d'isolement en série, il convientd'utiliser alternativement l'un et l'autre pendant despériodes défibies lors de l'exploitation normale; ons'assure ainsi que les deux robinets sont toujours enétat de fonctionnement.

84. La figure 3 ifiustre de façon schematiquel'application des principes exposés dans cettesection. Les installations ne sauralent être toutesréalisées selon ce schema, des solutions différentes(certaines décrites plus loin) pouvant s'imposer.

Ligne de remplissage

85. La ligne de remplissage des reservoirs dechore liquide ne devrait pas descendre a l'intérieurdu reservoir au-dessous du niveau maximal dech.Iore. Avec un tuyau plongeant dans le chioreliquide, on risque d'avoir un retour de chlore en casde rupture de cette ligiie. On élimine ce risquegrace a un tuyau se terminant trés haut a l'intérieurdu reservoir; dans le cas dun tuyau plongeant, onpeut prévenir le risque de retour de chlore parsiphonnage en percant des trous dans la partie dutuyau située, a l'intérieur du reservoir, au-dessus duniveau maximal. Les reservoirs qul seraient equipésdun tuyau plongeant devraient être munis desdispositifs supplémentaires de sécurité requis pourla ligne d'exploitation.

86. La ligne de remplissage devrait comporterun robinet d'isolement monte directement (par unraccord a bride) sur le piquage réallsé sur lereservoir. On devrait choisir de préférence unrobinet a soupape.

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Sécurité dans los installations do chlore

87. II convient de monter un robinet additionnelde sécurité, éventuellement a commande adistance. On peut, le cas échéant, prévoir a la fois unrOb]net a commande a distance et un robmetd'isolement de sécurité.

Ligne d'exploitation

88. Le chiore liquide est prélevé dans lesreservoirs de stockage par un tuyau plongeant dansle liquide. II convient de concevoir le dispositif defaçon a prevenir toute fuite de chlore liquide si lejoint entre le robinet d'isolement et le reservoir perdson étanchéité. La meffleure solution, dans lesinstallations nouvelles, consiste a monter sur lepiquage réalisé sur le reservoir (grace a un raccorda bride) un robinet a soupape type bifiette et avisser le tuyau de prélèvement dans le reservoirdirectement dans la partie inférieure du robinet.

89. Le robinet d'isolement principal devrait êtredouble par un robinet de sécurité, afin quil Soitpossible de couper la ligne dexploitation si Fun desdeux robinets ne ferme pas parfaitement. Suivant laconfiguration des tuyauteries, II convient de prévoirun ou plusieurs robinets manceuvrables a distanceen cas d'incident. Un tel robinet pourra faire officede second robinet d'isolement (comme prévu ici); IIfaut pour cela quil soit place en un point appropriéet puisse assurer un isolement efficace.

90. II est recommandé de limiter le debit dechlore liquide dans la ligrie dexploitation au debitmaximal exige au point dutilisation. On peut le faireen installant dans la ligne dexploitation un clapet ouun diaphragme limiteur de debit. Par là, il sagit delimiter la quantité de chiore liquide qui s'écouleraiten cas d'incident grave (par rapport au debitmaximal que permettrait, sans dispositif de sécurité,Ia tuyauterie). 11 n'est pas indispensable de regler ledispositi.f au debit maximal requis au pointd'utilisation lorsque celui-ci est trés faible et quepareil reglage est de nature a entralner d'autresproblémes (comme le risque d'obstruction dudispositil). II est déconseillé aussi dinstaller ledispositif limiteur de debit dans le tuyau plongeantdans le reservoir; en cas d'obstruction du dispositif(obstruction du diaphragme, blocage du clapet) eneffet, on aurait des difficultés a soutirer le chiore dureservoir. Dans certaines installations, le dispositifen question peut être remplacé par un capteur dedebit ou de pression commandant a distance un

robi.net d'arrêt (voir paragr. 104). Linstallation delimiteurs de debit est indiquee sur les lignesdexploitation quand le debit normal de chlore esttrès inférieur a celui qul pourrait sécouler en casdincident; elle ne lest pas sur les lignes oiX le debitnormal est important et sur lesquelles II faut prévoird'autres moyens de détecter un debit excessif etdarrêter lécoulement.

Ligne de decharge, ligne d'arnenée de gazcomprimé

91. La ligne de decharge et Ia ligne d'amenéede gaz comprime peuvent être raccordées auxreservoirs de stockage soit par des raccordementsséparés, soit par un raccordement combine. Dansles deux cas, le robinet directement monte sur lepiquage réa]isé sur le reservoir devrait être doablepar un second robinet.

92. Pour limiter le volume de chiore liquideadmis dans les reservoirs conformément au taux deremplissage prévu, on peut monter sur la partieinférieure du robinet de la ligne de decharge (al'intérieur du reservoir) un tuyau de trop-plein dunelongueur telle que, si le chlore dépasse le niveaumaximal admissible, ii est évacué par le trop-plein.be tuyau de trop-plein devrait être contrôlé lors desinspections périodiques de 1 installation. On peatmonter sur la ligne de décharge un dispositifd'alarme (par exemple un thermométre avecalarme en cas d'abaissement de la temperature)pour signaler l'arrivée de chlore liquide par letuyau.

93. Lors du remplissage des reservoirs, iiconvient, a la fin de lopération, douvrir legerementle robinet de decharge pour verifier si le reservoirna pas été trop rempli. Cette precaution devrait êtreprévue dans les consignes de remplissage (voir laprocedure indiquée dans Ia note annexe 4).

94. Pour prevenir le retour de liquide aqueux del'absorbeur dams la ligne de décharge, II convientde prendre des precautions analogues a celles quisont indiquees pour les vaporiseurs (voir paragr.184 a 186). En ce qul concerne le risque depenetration dhumidité, voir les paragraphes 205 a207.

Système de decompression

95. Les conditions auxquelles doivent satisfaireles robinets d'isolement sur le systéme de

187

La maltrise des nsques d'accident majeur

decompression des reservoirs de stockage sontindiquées auxparagraphes 111 a 115.

Instruments de contrôle

96. Les instruments de contrôle utilisés sur lesreservoirs de stockage et dans les installations dechiore liquide en general devraient être autant quepossible du type a sécurité intrtnsèque. On éviterad'instailer des appareils électriques ouélectroniques dans des zones Us pourraient êtreexposés a des fuites de gaz, a moms qu'ils ne soientspécialement protégés contre la corrosion.

97. Pour connaltre la quantité de chiore liquidecontenu dans les reservoirs, il est recommandédinstaller ceux-ci sur un dispositif de pesagehydraulique ou sur u.n pont-bascule. Le poids ducontenu de cblore liquide devrait être indique al'emplacement même du reservoir et, le caséchéant, dans la salle de contrôle de l'installation. Lesystème doit être dote dun dispositifd'alarme. Pourdes raisons de sécurité, II faut prévoir un dispositifd'alarme de contenu maximal dans la salle decontrôle et, le cas échéant, dans les installationscomplexes, un second dispositif d'alarme en cas desurremplissage (ce second dispositif nest vraimentutile que s'il fonctionne indépendarnment dupremier).

98. Un dispositif d'alarme de contenu minimalpeut être utile pour des raisons pratiquesd'exploitation et peut contribuer a la sécurité, parexemple s'il y a risque de perturbation desprocessus en aval en cas de défaut d'alimentationen chore liquide ou de pènétration d'air dans unappareil situé en aval.

99. Comme indicateur de contenu, on utiliseraen principe des instruments a cadran. Toutefois,dans les installations simples qul disposent dunpersonnel suffisant pour la surveillance desreservoirs, le dispositif d'alarme en cas desurremplissage peut être constitué par u.n courttuyau de trop-plein monte (a l'intérieur du reservoir)sur le piquage de la ligne de decharge. Dansl'éventua]ité dun surremplissage, si l'alarme decontenu maximal n'est pas percue, le chlore passedans le tuyau de trop-plein et de là dans la ligne dedecharge, oü U s'évapore au-dessus du robinet, cequi entraine le gwrage du tuyau.

100. 11 convient de procéder a des contrôles et ades inspections périodiques, selon des procedurespréalablement définies, et den consigner lesrésultats de facon appropriée.

101. Au lieu de mesurer la qiiantité de choreliquide contenu dans les reservoirs au poids, onpeut mesurer le niveau du liquide dans lesreservoirs. Cependant, le choix du materiel estdélicat et devrait être discuté avec les fournisseursde chlore.

102. La pression a l'i.ntérieur des reservoirs estmesurée a 1 aide de manomètres spécialementconçus pour les installations de chore liquide(appareils a membrane en argent ou en tantale).Avant leur installation, ces manomètres doivent êtrecomplètement dégraisses; Us ne doivent être ensuitetestes qu'au moyen d'air comprimé pur, sec etexempt d'huile. Les manomètres peuvent être munisdun contacteur d'alarme qui entre en action quandla pression dépasse la valeur ma.ximale (ou tombeau-dessous de la valeur minimale) prédéterminée.On peut installer aussi des manocontacts actionnantde façon independante les alarmes de pression(maximale ou minimale).

103. ilest possible de contrôler en permanencel'atmosphère a l'interieur des locau.x abritant desreservoirs de chlore liquide pour détecter les fuitesde chore, notarnment dans les installations quifonctionnent normalement sans aucun personnel(voir paragr. 251). Il est indispensable d'assurer unentretien régulier et efficace de ces systèmes pourles maintenir en parfait état de fonctionnement,surtout dans les installations (comme certainesstations de traitement des eaux) fonctionnant sanspersonnel, avec survefflance a distance. Lesdétecteurs de chlore devraient être regles a unevaleur correspondant approximativement a la limited'exposition recommandée de 1 ppm.

104. Les systèmes de robinets commandés adistance par des capteurs de debit ou de pression(voir paragr. 90) posent le problème du choix entrele fonctioimement automatique et la possibilitéd'intervention manuelle. A la limite, lefonctionnement devrait être automatique dans lesinstallations travaillant sans personnel; U peut étreindirect dans les installations équipées dun bonsystème de contrôle, oü une presence continue estassurée dans la salle de cornmande.

188

105. Sur les instruments de mesure a prévoirdans les systèmes automatiques de decompression,voirles paragraphes 108 et 116 a 122.

Protection des reservoirs de stockagecontre le risque de surpression

106. Les mesures recommandées jusqu'iciauront pour effet cie réduire tres considérablementle risque de surpression dans les reservoirs dechlore liquide. Tout remplissage excessif est signalépar le dispositif d'alarme du système de peséeindiquantle contenu du reservoir (paragr. 97 a 101)ou, quand le chlore est évacué par un tuyau detrop-plein dans la ligne de decharge, par ledispositifd'alarme monte sur celle-ci (paragr. 92).On prévient le risque de surpression dans l'arrivéedair ou d'azote comprimé par l'installation dunesoupape de sil.reté sur le reservoir de gazcomprimé (paragr. 142). Toute élévation excessivede la pression dans les reservoirs est signalée parun dispositifd'alarme (paragr. 102).

107. A titre d'ultime protection, les reservoirsdoivent être equipes dun système dedecompression automatique qui limite la pressiona la valeur de calcul.

Système de decompression

108. II est recommandé d'installer sur lesreservoirs de stockage de chlore liquide undispositif de sécurité constitué par deux disques derupture montés en série (en position inversée). Ledispositif peut être constitué aussi par un disque derupture suivi dune soupape de süreté, mais ii y atoujours risque de corrosion de la soupape; II fautalors veffler soigneusement a en proteger celle-ci. Iiest déconsefflé d'utfflser uniquement des soupapesde a cause du risque de corrosion ou deblocage a craindre en cas d'exposition continue dessoupapes au chlore. Quel que soit le système utilisé,II doit toujours comprendre un manomètre avecalarme (en cas de pression excessive) entre lesdeux disques de rupture ou entre le disque et lasoupape (voir paragr. 122). Lorsqu'on adopte cedernier dispositif, la soupape doit être démontée etrévisée chaque fois que le disque de rupture estchange.

109. La ligne de décharge du système dedecompression aboutit a un reservoir d'expansionfermé (saul dans certaines installations spéciales).

Sécurite dans les installations de citiore

Toute augmentation de la pression a l'intérieur dureservoir d'expansion ou entre les éléments dusystème de decompression diminue la protectionqu'ils sont censès assurer aux reservoirs destockage (voir paragr. 119 et 120).

Disques de rupture110. Les de rupture (qui sont conçus

pour ceder lorsque la pression approche ou atteintla pression maxirnale pour laquelle les reservoirssont calculés) sont genéralement en nickel, mais letantale, l'argent ou d'autres matériaux compatiblespeuvent également être utilisés. Les disques engraphite sans enduit sont déconsefflés. Les disquesde rupture devraient être choisis avec soin, comptetenu de la plage des temperatures d'exploitation, lapression de rupture dépendant de la temperature.Les disques devraient être conformes aux normesapplicables.

Configuration du système de decompression

111. Dans les installations très simples(comprenant en général un seul reservoir destockage avec un reservoir d'expansion), on peutavoir un système de decompression a un seuldisque de rupture monte directement sur lereservoir, sans robinet d'isolement. Pour des raisonspratiques, il est préférable de doter le système derobinets, aIm de pouvoir remplacer les disques,après fermeture des robinets, sans gull soitnecessaire de vider complètement et de purgerl'installation. Dans les installations comprenantplusieurs reservoirs de stockage relies a un mêmereservoir d'expansion, le système doit être conçude façon a permettre de remplacer rapidement lesdisques de rupture et de relâcher tout excès depression du reservoir d'expansion.

112. Les systèmes recommandés sontreprésentés dans les figures 4 et 5. Les robinetsd'isolement peuvent être munis dun dispositif desthTeté qui maintienne touj ours une branche dusystème ouverte (avec deux disques de rupture); Uspeuvent aussi être bloques séparément en positionouverte. Les disques de rupture devraient être desdisques du type a calotte non supporté, faceconcave orientée du côté oii s'exerce la pression.Les étiquettes devraient être laissèes sur les disquesatm qu'on puisse s'assurer gulls ont étécorrectement montés. Dans les installationsrelativement anciennes, on rencontre frequemment

189

le système représenté a la figure 6. Dans lesnouvelles installations, on devrait adopter lessystèmes des figures 4 ou 5, qu'on devrait aussimonter si possible dans les installations ancienneslorsqu'on y procède a des modificationsimp ortantes.

113. Les robinets laissés ouverts doiventpermettre d'évacuer l'excès de pression dans lereservoir d'expansion avec le debit requis. Latuyauterie en arnont des robinets d'isolement devraitêtre aussi courte et le montage aussi simple quepossible, pour réduire au minimum les risques defuite de chiore (notamment aux raccords). Lesrobinets d'isolement en amont des disques derupture devraient être montés de préférencedirectement sur les piquages réalisés sur lecouvercie du trou d'homme du reservoir, grace a unraccord a bride.

114. Les dispositions a prendre en cas derupture dun disque devraient être clairementdéfinies, la règle étant qu'il ne faut jamais isoler lesreservoirs de façon telle qu'il puisse s'y développerune pression excessive. Ces dispositions, quipeuvent différer selon les caractéristiques del'installation, devraient être énoncées par écrit. Desconsignes devraient préciser la façon de procéderpour mettre le reservoir hors service, stabiliser lapression, changer le disque de rupture, purger lerecipient d'expansion et remettre le reservoir enservice.

Consignes d'exploitation115. Dans toutes les installations oit le système

de decompression comporte des robinetsd'isolement en amont des disques de rupture, IIconvient d'établir des consignes d'exploitationprécises qui empêchent, dans toute la mesurecela est pratiquement possible, une augmentationexcessive de la pression, de quelque origine que cesoit, a l'intérieur du reservoir lorsque les robinetsd'isolement sont fermés. Ces consignes, qulpourront différer selon les caractéristiques del'installation, devraient comporter an systèmed'autorisation de travail. Elles devraient être fixéespar écrit, de façon claire et precise, et êtrestrictement observées. Elles devraient être deconsultation facile et être inscrites dans lesprogrammes de formation du personnel. Leurapplication devrait être contrôlée, avec une claire

La maltnse des risques d accident rnajeur -

definition des responsabilités. Les consignesdevraient être régulièrement mises a jour,notamment en cas de modification des installations,des modes opératoires ou du système de gestion.

Reservoirs d'expansion

116. La construction des reservoirs d'expansiondevrait répondre a des specifications semblables acelles qui sont prévues pour les reservoirs destockage. Les reservoirs d'expansion devraient avoirune capacité d'environ 10 pour cent de celle dureservoir de stockage le plus grand.

117. Les reservoirs d'expansion devraient êtremunis dan dispositif de purge a commandemanuelle raccordé a an système d'absorption.

118. Pour l'inspection et l'entretien desreservoirs d'expansion, les installations de stockagedoivent être vidangées du chlore liquide, a momsqu'il existe an autre système de decompression.

119. Les reservoirs d'expansion devraient êtreequipés dan capteur de pression qui déclencheane alarme quand la pression augmente al'intérieur. Le dispositif d'alarme doit être conçu defaçon qu'il soit possible d'en tester régulièrement lebon fonctionnement (voir paragr. 122).

120. La ligne d'amenée d'air ou d'azotecomprimé aux reservoirs d'expansion devrait êtreconçue de facon qu'il ne soit pas possible de mettrele reservoir sous pression par inadvertance; on peutobtenir ce résultat en débranchant la ligne, en yinsérant ane bride pleine ou en y montant an robinetd'isolement double et en établissant de strictesconsignes d'exploitation. Dans les installations quicomportent an reservoir d'expansion comman aplusieurs reservoirs de stockage, 11 convient deprendre des dispositions appropriées pour pouvoirintervenir rapidement en cas dalarme si la pressionaugmente dans le reservoir d'expansion.

121. Les precautions indiquees ci-dessusdevraient rendre minime le risque de surpressiondue au chlore dans les reservoirs d'expansion. IIconvient cependant, pour écarter tout a fait cerisque, de mettre au point avec les fournisseurs dechlore et les services de sécurité compétents desprocedures ou des moyens techniques appropries.

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122. Les reservoirs de stockage devraienttoujours être equipés dun avertisseur de pressionhaute. Le système de decompression devraitcomporter en outre Un manomètre/avertisseura tous les points importants pour la sécurité. Dansles installations oü chaque reservoir de stockage estcouple a un reservoir d'expansion, un avertisseur

de pression supplémentaire peut être suffisant,monte soit sur la tuyauterie du système dedecompression (si! ny a qu'un disque de rupture),soit sur le reservoir d'expansion. Dans lesinstallations qul comportent un reservoird'expansion commun a plusieurs reservoirs destockage, II devrait y avoir un avertisseursupplémentaire sur chaque système de

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Figure 4. Système de decompression (recommandé). Système double; robinets rendus interdèpendants par un dispositifde süreté

le reservoir dexpansion

Manomètre avertisseur Manométre avertisseur

Disques de ruptureDisques de rupture

Lea raccords dessal des manométrestie Sont pas representés

Avertisseurs de pression

decompression, et un aussi sur le reservoird'expansion.

Inspection et mise en servicedes installations

Généralités

123. L'inspection des installations de stockage etde manutention de chiore, les essais et la mise enservice relèvent de la responsabifité de l'exploitantdes installations; c'est a lul qu'en incombentl'organisation et la survefflarice. Les fournisseuis dechiore ont pour règle de donner des conseils si OT1le lear demande et de visiter les installations avantla mise en service; ils ne livrent en effet du chioreque s'ils jugent que celles-ci sont convenables. Lalegislation sur la sécurité et la sante au travail peutaussi imposer certaines obligations aux installateursde materiel.

124. Avant la premiere mise en service, lesinstallations devraient être inspectées et testéesconformément aux specifications techniques (voirparagr. 78). Les reservoirs devraient faire l'objetdune premiere visite approfondie par les servicesd'inspection compétents dams les ci.nq ans quisuivent la mise en service. La fréquence des visitesu]iérieures devrait être déterminée par ces serviceset indiquée dams le certificat dinspectioncorrespondant; lintervalle ne devrait en principepas dépasser cinq ans. Les personnes chargees deces visites devraient avoir les connaissances etl'expérience requises et disposer des moyensnécessaires pour rechercher, déceler et évaluer lesdéfauts des installations de chiore; elles devraientpouvoir faire appel notamment a des services delaboratoire et d'essais et avoir les compétencestechniques voulues pour se prononcer, a partir desrésaltats de l'inspection, sur l'état et l'utfflsationultérieure du materiel et sur les paramètresd'exploitation en fonction des exigences de lasécurité.

125. L'étendue des visites approfondies devraitêtre déterniinée par les services d'inspection, quipourront faire faire les essais (non destructifs) quilsjugent utiles. be certificat dinspection devraitindiquer toutes les méthodes d'inspection etd'essais utilisées et signaler de façon precise toutesles détériorations décelées dans les reservoirs oudans les installations accessoires.

126. Sur les reservoirs garnis dune envelopped'isolation thermique, II est nécessaire, lors desvisites, d'enlever une partie suffisante del'enveloppe pour pouvoir examiner l'état de lasurface extérieure du reservoir.

127. Ii nest en principe pas recommandé deprocéder a des épreuves hydrostatiques régulières.Toutefois, de telles épreuves s'imposent chaque foisque les reservoirs ont subi des modifications; cesmodifications sont soumises a 1' accord des servicesd'inspection compétents.

128. Les services d'inspection devraientdeterminer si les reservoirs demeurent propres al'exploitation en ce qui concerne:

— les pressions maximale et minimale de service;

— les temperatures maximale et minimale deservice;

— la charge maximale que peuvent recevoir lessupports et les fondations. Ces indicationsdevraient figurer dans le certificat d'inspection,de même que la date de la prochaine visite.

Procedure d'inspection

Preparation pour la visite de l'intérieur desreservoirs

129. Avant d'ouvrir un reservoir de stockage dechiore liquide pour accéder a l'intérieur, il faut levider et le purger de façon a éliminer tout reste dechiore. Ces operations devraient être régies par desconsignes précises portant en particulier sur lespoints suivants:

a) tous les raccordements de tuyauterie sur lereservoir devraient être coupés par erdèvementdes manchons de raccordement ou pose debrides pleines;

b) le couvercie du trou d'homme devrait êtreenlevé et le reservoir rempli d'eau additionnéede soude (carbonate de sodium commercial);

c) l'eau devrait être siphonnee, et la compositionde l'atuiosphère a l'intérieur du reservoirdevrait être contrôlée (teneur en clilore et enoxygene);

d) la visite de l'intérieur du reservoir devrait êtreeffectuee conformément aux regles établiespour l'entrée dans des espaces confines.

192

•._. La mthtrise des risques d accident majeur

Sécurité dans les installations de chiore H

130. Avant la remise en service des reservoirs, iiconvient:

a) de sécher a fond le reservoir a laide d'air oud'azote sec et de changer les joints d'étanchéitésur tous les raccordements de tuyauterie;

b) de remonter le couvercie du trou d'homme;

c) de mettre le reservoir sous pression avec delair sec et de determiner le point de rosée delair sortant:

d) de remettre le reservoir sous pression avec delair sec et de répéter l'opération jusqu'à ce quele point de rosée de lair sortant atteigne —40°C(teneur en humidité inlérieure a 80 ppm enpoids).

193

Figure 5. Système de decompression. Système double; robinets bloqués en position ouverte

Manomtitre avertisseur

Vers le reservoirdexpansion

Manomètreavertisseur

Robinets bloques enposition ouverte(sur une des deuxbranches au moms)

Disques de rupture

Disques de rupture

Las raccords dessai des manomètres ne soflt pas representes

Remise en service après la visite

La maltrise des risques d'accident majeur

Figure 6. Système de decompression. Système simple;robinets bloqués en position ouverte

131. Lors des inspections, tous les robinetsinstallés sur le reservoir devraient être révisés,séchés et gardés séparément dans des sachets deplastique jusquau remontage. Les organesaccessoires devraient egalement être révisés. Lesdisques de rupture devraient être changes a chaqueinspection.

Essais

132. Après le remontage de l'instailation et leséchage du reservoir jusqu'au point prescrit, onprocédera comme suit:

a) épreuve de pression avec de lair ou de l'azotesec a une pression de 8,5 bar environ;

b) introduction dune petite quantité de chlore dans

le reservoir et pressurisation a lair ou a l'azotejusqu'à 8,5 bar environ;

c) verification de l'étanchéité de tous les joints al'aide dune bouteffle d'arnmoniaque. S'il n'a pasde signe de fuite, on laissera le reservoir souspression pendant une douzaine d'heures et onrépétera la verification.

133. Après avoir été séchées a fond, toutes lestuyauteries branchées sur le reservoir serontsoumises a une épreuve de pression a l'aide d'airou dazote comprimé avant introduction du chioreliquide dans l'installation.

Transvasement du chiore liquidedes véhicules-citernesdans les installations de stockage

Généralités

134. Le transvasement du chiore liquide desvéhicules-citernes dans les installations de stockagepeut s'effectuer a l'aide soit d'air ou d'azotecomprimé (gaz sec), soit de chiore gazeux souspression. La premiere méthode est la plus simple; lechlore gazeux sous pression n'est utilisé en principeque dans des cas particuliers.

Emploi d'air ou d'azote comprimé

135. La figure 3 donne le schema duneinstallation de transvasement du chlore liquide dunvéhicule-citerne dans un reservoir de stockage parrefoulement a l'aide d'air ou d'azote comprimé. Ontrouvera ci-après des dispositions détafflées sur leprocédé de transvasement et l'aménagement desinstallations, dispositions qui complètent lesindications données dans les sections précedentes.Ii convient d'adopter, dans chaque installation, unsystème qui réduise au minimum les risques desurpression et qui alt l'agrément de l'exploitant et dufournisseur.

136. Ii importe d'utillser, pour le transvasementdu chiore, une installation d'air ou d'azotecomprimé indépendante eu égard au risque derefoulement de chlore dans linstallation,refoulement qui pourrait, si celle-ci alimentaitd'autres appareils ou équipements, y créer desconditions dangereuses (notamment, pour lesinstallations d'air comprimé, dans les instrumentspneumatiques).

194

Manomèire avertisseur * Vers le reservoirdexpansion

Robinet bloque en positionouverte

Disque de rupture

Sécurité dans les installations de chiore

137. fl est nécessaire, ala fin de l'opération detransvasement, d'évacuer le gaz present dans unreservoir rempli par cette méthode vers un systèmed'absorption (voirparagr. 198 a 211), afinderamener la pression a l'intérieur du reservoir a unevaleur correspondant approximativement a lapression de vapeur du chlore a la temperature oii IIse trouve dans le reservoir. Sans cette precaution, lereservoir risque d'être mis en surpression lorsqu'llse réchauffe, ce gui peut déclencher le système dedecompression.

Azote comprimé

138. L'azote comprirné peut être produit par uneunite d'évaporation d'azote liquide.

Air comprimé

139. Lair comprimé utilisé pour l'opération detransvasement doit être exempt d'huile et avoir unpoint de rosée inférieur a —40°C. Lair devrait êtrecomprimé en principe a environ 10,5 bar (pressionrelative) a l'aide dun compresseur sans huile (debitde 1,5 m3/rnin a la pression atmospherique). Si ionutifise un compresseur lubriflé a l'huile, il doit êtreequipé dun filtre a huile régulièrement entretenu.

140. Lair comprimé est refroidi et débarrasséainsi dune partie de son humidité, puis séché alinde dun déshydrateur a regeneration. Le point derosée de lair devrait être inférieur a —40°C; II devraitêtre survefflé en permanence a l'aide dun dispositifqui déclenche urie alarme quand II dépasse lavaleur prédéterrninée. II est indispensable deremplacer ou de regénérer l'agent deshydratantconformément aux instructions du fabric ant demateriel et du fournisseur de chore.

141. Pour plus de sOreté, on peut installer, enaval du système de déshydratation, une colonne dechlorure de calcium anhydre. Pour les petitesinstallations, l'utilisation exclusive dun déshydrateura chlorure de calcium anhydre peut être suffisante,mais 11 convient de verifier régulièrement l'état del'agent déshydratant.

Alimentation en air ou en azote comprimé

142. Lair ou l'azote comprimé devrait êtrestocké dans un reservoir mum dune soupape desflreté réglée 10,5 bar (pression relative) ou alapression maximale pour laquelle l'instailation estcalculée si elle est inférieure a 10,5 bar. En aval du

reservoir, l'installation devrait comprendre un clapetde non-retour ou un robinet d'isolement actionnépar la pression, suivi dun détendeur fournissant legaz a la pression requise pour le déchargement desvéhicules-citernes (comme pour d'autresutilisations, par exemple la purge ou le sechage destuyauteries ou des reservoirs, a condition que lesprecautions nécessaires soient prises pourempêcher tout retour de chlore dans le circuit d'airou d'azote comprimé). Des manomètres devraientêtre installés en amont et en aval du détendeur afinqu'on puisse verifier que la pression du gaz est biensupérieure a celle du chlore a refouler. Ii importeaussi de prévoir des dispositifs de sécurité etd'alarme pour empêcher l'introduction de gaz a unepression excessive dans le système, notarnmentlorsqu'on utilise du gaz en bouteffle fortementcomprimé.

143. Le tuyau de déchargement du chloreliquide sun le véhicule citerne doit être raccordé a latuyauterie fixe de l'iristallation de transvasement(voir paragr. 30 41).

144. II convient d'installer, près de l'extrémité dela tuyauterie fixe de i'installation de transvasement,un manomètre, une ligne de décharge versl'absorbeur et un raccordement pour le gazcomprimé, avec les robinets d'isoiementnécessaires (voir figure 3).

145. La tuyauterie de transvasement du chloreliquide entre le véhicule-citerne et le reservoir destockage devrait être aussi courte que possible. Sicette tuyauterie est assez longue, il convient de laproteger s'il y a lieu contre les risques desurpression (voir paragr. 47 a 53).

Emploi de chiore gazeux sous pression

146. II eSt possible de transvaser le chloreliquide dun véhicule-citerne dams un reservoir destockage en le refoulant a l'aide de chore gazeuxsec. Le gaz est generalement prélevé dans unreservoir de stockage, qui ne devrait cependant pasêtre celui dams lequel le chore est transvasé. Onpeut obtenin du chore gazeux a la pression requise,soit en comprimant les vapeuns de chore dunreservoir de stockage, soit par vaporisation dechore liquide.

147. Toutefois, on aura toujours besoin dunesource d'air ou d'azote comprime sec et exempt

195

Larnaitnsedesnsquesdaccidentrnajeurj

dhuile pour sécher et purger les installations (voirplus haut).

Compression de vapeurs de chiore

148. Le choix dun compresseur pour lacompression des vapeurs de chiore doit être etudiéavec soin: II faut un materiel qul puisse fonctionnersans défafflance de façon intermittente. On peututiliser aussi bien des compresseurs a membranesque des a pistons a segments decarbone non lubrifiés, a condition d'assurer unentretien régulier.

149. Les compresseurs a membranes utilisés acette fin sont du type a deux membranes en acierinoxydable séparées par un fluide inerte.

150. Les compresseurs a pistons a segments decarbone non lubriflés devraient être purges a lairsec apres chaque utifisation, pour prévenir lesproblèmes qul pourraient être causes par lapresence, dans le compresseur, de chlores'échappant a travers les garnitures d'étanchéité del'arbre. H convient, quand le compresseurfonctionne, de créer une surpression dans lesgarnitures d'étanchéité a l'aide dun gaz compriméinerte sec.

151. S'il est nécessaire de refroidir lecompresseur, il convient de choisir de préférenceun système de refroidissement a air. S'il faut opterpour un système utilisant un liquide derefroidissement, celui-ci devrait comporter un circuitavec echangeur de chaleur extérieur et dispositif dedetection des fuites de chlore dans le fluide derefroidissement. Le refroidissement direct a l'eaudevrait être proscrit.

152. Le compresseur doit comprendre unby-pass de retour qui permette de renvoyer lechiore au compresseur jusqu'à ce qu'il atteigne unetemperature assez élevée pour exciure le risque deliquefaction dans la tuyauterie de refoulement. Latemperature du chlore devrait être survefflée a lindedun thermomètre a alarme regle sur unetemperature maximale de 90°C.

153. La tuyauterie de refoulement ducompresseur devrait être pourvue dun dispositif dedecompression regle sur une pression maximale derefoulement prédéterminée.

Vaporisation de chiore liquide

154. On peut aussi obtenir du chlore gazeuxsous pression, non en comprimant des vapeurs declilore dun reservoir de stockage, mais parvaporisation de chlore liquide, comme il est indiquéci-après.

155. L'installation comprend un reservoir depompage dans lequel le cblore liquide est transvaséa partir dun reservoir de stockage. Le reservoir depompage, qui peut avoir une capacité assez faible,alimente une pompe (voir paragr. 164) grace a unetuyauterie montée sur un piquage réalisé au fond dureservoir. Le chiore liquide est envoyé par la pompedans un vaporiseur fonctionnant a la pressionrequise. Le chiore gazeux ainsi obtenu peut êtreutifisé pour transvaser le chiore liquide, parrefoulement, dun véhicule-citerne dans un reservoirde stockage.

156. II importe de réduire au minimum tout rejetde chlore dans l'environnement en cas de fuite auniveau du raccordement de la tuyauterie aureservoir de pompage. Pour cela, on peut installerun robinet d'isolement a l'intérieur du reservoir ouvidanger le contenu de celul-ci dans un reservoirvide en cas d'incident.

Transvasement du chiore desreservoirs de stockage vers les pointsd'utilisation

Transvasement du chiore liquide

157. Le chlore liquide peut être transvasé desreservoirs de stockage vers les points d'utilisation:a) par refoulement, grace a la seule pression de

vapeur du chiore liquide;

b) par refoulement, a 1' aide dun gaz comprimésec;

c) par pompage, linde dune pompespécialement conçue pour le chlore liquide,après transvasement du reservoir de stockagedans un reservoir de pompage séparé;

d) par pompage, a partir du reservoir de stockage,au moyen dune pompe immergée installée al'intérieur de celui-ci.

Les méthodes a) et b) sont en principe les plusindiquées dans les installations qui utilisent le chioreliquide.

196 j

Sécurité daxts les installations de chiore

168. Dans des cas particuliers et d'accord avecle fournisseur, ii est possible de transvaser le chioreliquide dun véhicule-citerne directement vers lepoint dutilisation ou dans un vaporiseur, mais IIsagit là dun procédé special. d'application rare.

Transvasement du chiore gazeux

159. En dehors de l'opération de degazage desreservoirs (vers le système d'absorption), ii nestpas possible, pour des raisons de sécurité, dedécharger du chiore gazeux directement dunvéhicule-citerne vers le point d'utilisation dansl'entreprise, a cause du risque d'accumulation detrichiorure d'azote, substance explosive présente al'état de traces dans le chlore, ou encore du risquede refoulement d'humidité ou d'autres substancesdans le véhicule-citerne dans des circonstancesanormales échappant au contrôle du fournisseur.

Precautions

160. Il faut qu'il soit possible d'arrêterrapidement lécoulement du chiore liquide dureservoir de stockage en cas d'incident au pointd'uti.lisation (voir paragr. 89). On vefflera, s'11y a lieu,a protéger les tuyauteries de grande longueuramenant le chiore liquide au point d'utllisationcontre le risque de surpression (voir paragr. 47 a53).

161. II importe de réduire au minimum le risquede refoulement de solution aqueuse ou de liquidedu système d'absorption ou des points d'uti]isationen amont. Le problème devra être étudiésoigneusement au stade de la conception desinstallations.

Transvasement du chiore liquide: procédés

Refoulement grace a la pression de vapeur duchiore liquide

162. Pour de nombreuses applications, Iapression de vapeur du chiore liquide dans lesreservoirs de stockage est suffisante pour assurer letransvasement vers les points d'utilisation. On peuttoutefois rencontrer des problèmes par temps froiddams les installations en plein air. Une fois lereservoir vide de chiore liquide, on pourra, le caséchéant, utiliser directement dams les installationsune partie du gaz present dans le reservoir. IIconvient cependant de maintenir toujours, dans les

reservoirs de stockage, une pression positiveminimale dont la valeur devrait être fixée pourchaque installation.

Refoulement a l'aide d'un gaz comprimé sec

163. Le transvasement du chlore liquide parrefoulement des reservoirs de stockage vers lespoints d'utilisation a l'aide dun gaz comprimé estune operation assez simple. La facon de procéder etles precautions a prendre sont semblables a cellesqui sont décrites aux paragTaphes 135-142.

Pompage a partir d'un reservoir de pompageséparé

164. Des pompes en enceinte étanche ont étémises au point pour le pompage du chlore liquide.On utilise ce système lorsqu'il faut amener le chloreau point d'utilisation a une pression relativementélevée (supérieure a 7 bar) ou lorsquil nest paspossible d'adopter le procédé de refoulement al'aide dun gaz comprimé sec. Le chiore liquide estd'abord transvasé du reservoir de stockage dans unreservoir de pompage. Ii sagit en principe dunreservoir a pression muni dun piquage dans lapartie basse. Ce reservoir aiimente la pompe parune tuyauterie. Ii convient dinstaller un robinet acommande a distance dams le reservoir depompage ou entre le reservoir et la pompe, defaçon a pouvoir couper l'arrivée du chiore en casd'incident. Lors de l'étude du système, il faut veillera ce que la hauteur nette daspiration correspondeaux specifications minimales de la pompe.

Pompage a l'aide d'une pompe immergée

165. On utilise aussi, pour transvaser le choreliquide des reservoirs de stockage vers les pointsdutilisation, des pompes immergées installées al'intérieur des reservoirs. Cest une solution qu'ilconvient de discuter de façon approfondie avec lefournisseur de chore et le fabricant de materielpour s'assurer qu'elle donnera satisfaction.

Vaporiseurs166. On a recours, pour transformer le chore

liquide en gaz, a des vaporiseurs.

167. Les installations qui utilisent peu de chorepeuvent être alimentées directement par du choreen bouteilles. Lorsque la consoinmation estimportante, ii faut employer des vaporiseurs. Quand

197 I

Lamaltrise des risques d'accident majeur

le chiore est stocké en grande quaritité dans desreservoirs, II faut toujours utiliser des vaporiseurspour assurer une alimentation en gaz réguhère etconstante. II nest pas indiqué de soutirer du chioregazeux de la phase vapeur des reservoirs en raisondes risques que cette méthode comporte: retour defluides des installations dans le reservoir,alimentation en gaz irrégulière, accumulationdimpuretes dangereuses peu volatiles telles que letrichiorure d'azote dans le reservoir.

168. Les vaporiseurs sont très utifisés dans lesinstallations de traitement des eaux (notarnmentpour la stérifisation de l'eau potable et pourl'élirnination des herbes et des algues dans les eauxde refroidissement). Ces appareils sont souventfournis avec d'autres matériels (de dosage oud'analyse). Pour les installations de traitement deseaux, on emploie habituellement des vaporiseursdu type autoregulateur, constitués par un cylindrede vaporisation place dans une enveloppe remplied'eau chaufée par une résistance électrique. Dansles installations qul utilisent du chlore gazeux enquantité importante ou trés variable, le chauffage ala vapeur se recommande par sa souplesse.

Système de chauffage

169. be système de chaufage des vaporiseursdevrait minimiser le risque de corrosion et lesproblèmes que pourrait entrainer toute défaillancede lappareil. On utilise actuellement troisprincipaux systèmes de chauffage: a l'eau chaude, ala vapeur, au moyen dun fluide caloporteur autreque l'eau (en circuit fermé). be chauffage direct al'électricité est a proscrire, car il risque dengendrerdes temperatures excessives en certains points.

Chauffage a l'eau chaude

C'est le système de chauffage le plus courant.La temperature normale de fonctionnement

est nettement inférieure a celle a laquefleil peut y avoir risque de reaction irnportante entre lechiore sec et lacier au carbone.

Chauffage a la vapeur

Le système devrait fonctionner avec de lavapeur saturée a une pression limitée, pour prévenirle risque de chauffage excessif, notaniment si levaporiseur est construit en acier doux. La moindrepénétration de chiore dans des éléments ou des

tuyaux contenant de l'eau chaude ou de la vapeurentraine une corrosion trés rapide de lacier.

Chauffage au moyen d'un fluide caloporteur autreque l'eau (en circuit fermé)

On peut utiliser un fluide caloporteurrelativement inerte a l'egard du chiore, chaufféélectriquement ou a la vapeur. Les fluidesdisponibles (par exemple l'hexachlorobutadiéne)étant eux-mêmes dangereux, on accepte enprincipe les risques que présente l'utfflsation del'eau en tant que fluide caloporteur, avec desmesures de sécurité appropriées.

Types de vaporiseurs

170. Il existe quatre grands types devaporiseurs (pour une description plus détaillée,voir note annexe 5).

Vaporiseurs tubulaires verticaux

Ces appareils ressemblent aux échangeurs dechaleur courants. C'est generalement le chiore guicircule dans les tubes. Autres types: le vaporiseurcommunément utilisé dans les installations detraitement des eaux (cylindre de vaporisationalimenté en chlore liquide par un tuyau plongeantau fond du cylindre, lequel est place dans uneenveloppe remplie d'eau chaude) et le modéletubulaire oü c'est le fluide caloporteur gui circuledans les tubes, le chlore étant contenu dans la cuve.

Vaporiseurs a serpentin

Le chiore est vaporise a l'intérieur dunserpentin en acier place dans un bain de vapeurhumide ou d'eau chauffée a la vapeur ou alélectricité.

Vaporiseurs a tubes coaxiaux

La vaporisation s'opère dans un tube, dundiamètre de 100 mm habituellement, place dans untube de diamètre plus grand oü circule de lavapeur.

Vaporiseuxs du type chaudière

Us comportent un système de chauffage (vapeurou autre fluide caloporteur) installé dans unreservoir contenant du chiore liquide.

198

Sécurité dans les installations de clilore

Regulation du debit

Vaporiseurs a autoréguiation

171. Dans certains modèles de vaporiseurs, lechiore liquide arrive dans le recipient devaporisation dans la partie basse de celui-ci, et legaz est prélevé dans la partie haute a travers unrobinet. Lorsque la consommation de gaz est forte,le niveau du chiore liquide s'élève dans l'appareil,ce qui a pour effet d'accroItre la surface d'echangethermique. Lorsque la demande est faible, lapression de vapeur refoule le chlore liquide duvaporiseur dans le reservoir, ce qul réduit le debitdévaporation. Ce système est employégénéralement dans les vaporiseurs de capacitérelativement faible: vaporiseurs tu.balaires verticaux,vaporiseurs a serpentin ou a tubes coaxiaux.

Vaporiseurs a niveau constant

172. Dans d'autres modèles de vaporiseurs,qui ne se rencontrent généralement que daris lesmstallations de graride capacité, on renonce acertains avantages du système d'autorégulationpour obtenir un debit beaucoup plus important.Ces appareils doivent être equipes dun système deregulation pour maintenir un niveau constant dechiore liquide, avec détecteur-avertisseur demveaux haut et bas. II peut arriver que le volumede chore liquide ne se comporte pas de façonparfaitement homogene et qu'il y ait, plus que dansles vaporiseurs a autorégulation, un risque deconcentration des impuretés peu volatiles; ii peutdonc être nécessaire de prevoir un circuit de purgeet de vaporisation distinct pour éliminerpériodiquement les résidus. La conception etlexploitation de ces vaporiseurs de grande capacitéconstituent un domaine technique particulier etrequièrent des consultations entre l'utilisateur, lefabricant de materiel et le fournisseur de chore.

Installation173. Les vaporiseurs devraient être installés

dans la zone de stockage ou dans une zone voisine,aussi près que possible des reservoirs pour limiterla longueur des tuyauteries transportant le chioreliquide. Le changement de source d'alimentation —lorsqu'il faut passer dun reservoir de stockage a unautre — peut perturber le fonctionnement dusystème de vaporisation; pour réduire ce risque, IIest souhaitable que la distance ne soit pas trop

grande et reste inférieure a 5 rn Toutefois, ilconvient de ménager, entre les reservoirs destockage et l'installation de vaporisation, un espacesuffisant pour permettre l'accès et l'interventionrapide en cas d'incident.

Sécurité

174. La quantité de chiore contenue dans lessystèmes de vaporisation est relativement faible parrapport a celle qui est habituellement présente dansles reservoirs de stockage. Néanmoins, le systèmedevrait être conçu de façon quil soit possible dedétecter et de réparer rapidement toute défafflanceet de réduire les fuites de chore au minimum.

Risques

175. Les risques que peuvent presenter lesvaporiseurs de chlore sont lies a leur fonction:transmettre de la chaleur a un gaz toxique et corrosifliquéfie sous pression. Ce sont principalement lesrisques suivants:

— piqQres ou perforations, sources de petites fuitesqui entralnent une corrosion rapide et une pertecroissante de chore;

— corrosion rapide en cas de pénétrationd'humidité dans le système;

— concentration des impuretés présentes dans lechlore, telles que le trichiorure d'azote,substance explosive, lors de l'évaporation;

— reflux de fluides (eau, solvants, réactifs) desinstallations situées en aval dans le vaporiseur (ala suite dune chute de pression dams levaporiseur, dune surpression dans lesinstallations, ou encore de la dissolution dechlore gazeux dans le fluide); la presence duntel fluide dans le vaporiseur risque deprovoquer un phénomène de corrosion ou unereaction violente;

— entrailnement de chiore liquide (sous formed'écoulements ou de gouttelettes) dans latuyauterie de chlore gazeux, voire dams lesinstallations situées en aval; suivant la nature desmatériaux utilisés ou des processus mis en

cela peut causer des dommages ouengendrer d'autres risques;

199

La maItrise des risques d'accident majeux

— chauffage excessif du vaporiseur, qul peutengendrer une surpression de gaz dans lesinstallations, la pression de vapeur du chioreaugmentant trés vite avec la temperature;

— dilatation du chiore liquide lors du chauffage,qul peut engendrer d'importarites forceshydrauliques si le systéme est fermé etcomplètement rempli de liquide.

176. Ces risques, regroupés selon la nature desmesures de prevention quits appellent, sontexamines de façon plus détafflée ci-aprés.

Noyage du vaporiseur, entraInement du chioreliquide en aval

177. Le noyage est dil a une arrivée excessivede chiore liquide, qui remplit le vaporiseur. Ii peutse produire en cas de solllcitation trop forte del'appareil (la demande de chlore gazeux dépasse lacapacité de celul-ci), d'insuffisance du chauffage oude degradation des surfaces d'échange thermique.L'appareil peut être équipé dun indicateur de debitde gaz qui permet den surveffler la marche et dedétecter toute augmentation anormale de lademande de gaz.

178. Dans les vaporiseurs a autorégulation, si latemperature du fluide caloporteur est trop basse, legaz risque d'être surchauffé, et duchlore liquide risque même de passer par levaporiseur. La même chose peut arriver, dans lesmodéles a cuve d'eau chaude, si le niveau de l'eauest trop bas. A l'extrême, si le chlore hquide arriveau vaporiseur et que le chauffage est défaillant, IIrisque de se former, sur les surfaces d'échangethermique, une couche de glace qul peut lesendommager gravement.

179. La temperature du fluide caloporteur estgénéralement réglee par thermostat. En cas denoyage du vaporiseur, du chlore liquide peut êtreentralné dans la tuyauterie de chiore gazeux etengendrer des risques (suivant la nature desmatériaux utilises et des processus mis enL'instailation devrait comprendre un systéme decontrôle et d'alarme qui signale irnrnédiatementtoute situation de ce genre, a moms qu'une étudeapprofondie de l'installation et du processus n'aitdémontré que cela n'était pas nécessaire. Lesystéme pourra être concu de facon a couperl'a]imentation du vaporiseur en chiore liquide en cas

de chute de la temperature ou, pour les vaporiseursa autorégulation exclusivement, a fermer la sortiede chiore gazeux, ce qui provoquera le refoulementdu chiore liquide dans le reservoir de stockage.

180. L'installation pourra être équipée dundispositif collecteur pour empêcher la pénétrationde gouttelettes ou de broufflard de chiore dans lestuyauteries de chlore gazeux et prévenir ladétérioration de celles-ci. fly a toujours intérêt, dupoint de vue de la sécurité, a monter un telcollecteur si le passage de chlore liquide est denature a perturber les processus mis en ceuvre enaval. Dans tous les cas o11 II faut absolument prévenirce risque, II est vivement consefflé d'installer undétecteur-avertisseur de temperature basse aproximité du collecteur.

Corrosion accélérée et reactions rapides atemperature élevée

181. Si la temperature des tuyaux d' acierrenfermant du chlore est trop élevée, il risque de seproduire une reaction chimique rapide entre lechlore et lacier. La temperature ne devrait enprincipe pas depasser 120°C. Pour les vaporiseursa éléments d'acier galvanise plongés dans un baind'eau chaude, II faut limiter la temperature a 70°Cenviron, afin d'éviter la corrosion rapide dessurfaces d'échange thermique côté eau. S'il fautappliquer des temperatures plus elevees, iiconviendra de choisir au besoin des vaporiseurs ennickel ou en ailiage au nickel (tels que le Monel 400ou l'Inconel); II faudra peut-être aussi que lestuyauteries de chlore gazeux (en aval) puissentsupporter une temperature supérieure auxtemperatures habituelles.

182. La temperature est généralement régléepar thermostat. Dans les vaporiseurs a vapeur, ellepeut être survefflée par des detecteurs de pressionhaute et basse a l'admission de la vapeur. Lapression de la vapeur devrait être liniitée a 1,05 bar(equivalent a 120°C); la vapeur doit être saturée,mais non surchauffée.

Surpression

183. Le risque de surpression posegeneralement un problème de securite important. IIconvient de prévoir une alarme de haute pressiondéclenchée par le manométre ou par unmanocontact séparé. Ce dispositif doit faire l'objet

200

Sécurité dans les installations de ch.Iore

dun entretien particulièrement soigné et d'essaisréguliers. La temperature de fonctionnement desvaporiseurs étant communément de 70°C, lapression de vapeur du chlore est alors supérieure a20 bar. II importe donc de prendre les precautionssuivantes:

a) U faut absolument éviter que le vaporiseurforme un système cbs alors qu'il est plein; ii fautnotamment observer strictement les consignesécrites établies pour la rnise a l'arrêt;

b) ii faut absolument éviter de couperaccidentellement le circuit du vaporiseur a lafois en amont et en aval de l'appareil; II convientde veffler a prévenir ce risque dans laprocedure de fermeture des robinets desécurité en cas d'incident;

c) le système de regulation doit empêcher toutdépassement de la pression de servicemaximale pour laquelle l'enveloppe et latuyauterie du vaporiseur sont conçues.

Les vaporiseurs de chlore sont rarementéquipés eux-mêmes dun dispositif dedecompression; il est donc indispensable d'établirdes procedures strictes pour que les conditions a)et b) soient remplies.

Reflux a partir des installations situées en aval

184. On peut monter, sur la tuyauterie de sortiedu gaz, un détecteur-avertisseur de pression basseindiquant toute chute de l'alimentation en gaz desinstallations situées en aval. Du point de vue de lasécurité, toutefois, une diminution de la pressionnest grave que dans la mesure oii fly a risque dereflux de fluides (par exemple reflux d'eau dunappareil de chboration) des installations situées enaval, vers le vaporiseur ou le reservoir de stockage,incident qul peut provoquer des reactionslocalisées. 11 convient de prévenir autant quepossible ce risque en étudiant soigneusement leproblème au stade de la conception desinstallations.

185. Dans les unites de chioration de l'eau, lesystème de regulation comprend en général unesérie de clapets empêchant le reflux par aspirationou par refoulement. Ces systèmes sont de différentstypes, et ii importe de s'assurer qu'ils offrent urieprotection convenable, par exemple en cas de fuiteet de reflux au niveau du clapet anti-retour de

l'éjecteur; lbs doivent être frequemment vériflés etentretenus. Des precautions analogues contre lerisque de reflux de fluides par aspiration ou parrefoulement a partir des installations situées en avaldoivent être prises dans les usines chimiques.

186. II convient de prévoir un dispositifd'alarmequand la pression du gaz tombe au-dessous de lavaleur rninimale de sécurité; ce dispositifpourrapermettre, le cas échéant, de déclencher la purgedu système a l'aide d'air sec ou dun autre gazapproprié.

Isolement des vaporiseurs (en service normalou en cas d'incident)

187. II doit être possible d'isoler les vaporiseurspour des operations d'entretien ou d'autresinterventions courantes, et aussi en cas d'incident(par exemple en cas de fuite au vaporiseur ou dedéfectuosité dans la tuyauterie de gaz en avab).L'installation devrait comprendre, en plus dunrobinet a actionnement manuel a l'arrivée du chloreliquide et dun autre a la sortie du gaz, des robinetsa commande a distance a l'entrée et a la sortie. Ellecomprend en general un détendeur ou unregulateur de debit a la sortie (voir paragr. 191), quipeut parfois tenir lieu de robinet d'isolement acommande a distance.

188. Pour le cas oü les robinets nefonctionneralent pas (ou ne seralent pas actionnés)en cas d'incident, U est utile de monter, pour plus desurete, un réducteur de debit ou un clapet de debitexcessif sur la tuyauterie d'aiimentation en chioreliquide (be plus souvent a la sortie du reservoir destockage), de façon a limiter la fuite de chiore guipourrait se produire en cas de défaillance grave deb'installation. Les possibilités de montage dundispositif de ce genre dependront de la conceptionexacte de l'installation.

189. L'isolement total dun vaporiseur comportedes risques considérabbes (voir paragr. 183). C'estnotamment le cas si le vaporiseur se trouve alorsrempli de chlore liquide (par exemple si les robinetsamont et aval sont fermes en même temps en raisondune fuite importante de la tuyauterie de gaz). S'il ya une phase gazeuse au-dessus du niveau de chloreliquide au moment oü be vaporiseur est isolé, bapression a l'intérieur de l'appareil atteindra celle duchiore a ba temperature du fluide caboporteur; II fautdonc que l'instaUation — vaporiseur, tuyauterie,

201

La maitrise des nsques d accident

robmetterie — puisse resister a cette pression ouquelle comporte un système de decompression etde decharge du chiore en un endroit sür (on trouveun système de decompression sur les vaporiseursdans les installations a grand debit de l'industriechimique, mais pas nécessairement dans lesinstallations oii le chiore n'est pas utilisé dans desprocessus chimiques). II ne faut pas que le systèmede sécurité provoque la fermeture simultanée desrobinets automatiques amont et aval en casd'alarme; on peut par exemple étudier un systèmequi commande la fermeture du robinet sur latuyauterie de sortie du gaz en cas defonctionnement défectueux de l'installation (chutede la pression du gaz, incident dans les installationssituées en aval, chute de la temperature), et lafermeture du robinet sur la tuyauterie d'arrivée duchlore liquide en cas de fuite de chiore (parexemple grace a des détecteurs montés a proximitédu vaporiseur et du reservoir de stockage ou a desdispositifs manuels). Il y a intérêt du point de vue dela sécurité, 511 y a du personnel en permanence surles lieux, a ménager une possibilité d'interventionmanuelle plutôt que de sen remettre a un systèmeentièrement automatique; cependant, il faut veffler ace que cela n'entraine pas un retard dans lesinterventions en cas d'alarme.

190. Malgré les precautions indiquéesci-dessus, le risque d'isolement du vaporiseursubsiste. Les installations ne comprennent pas enprincipe de dispositifs qui interdisent la fermeturedu robinet aval si le robinet amont est fermé, oul'inverse. En effet, 11 faut pouvoir, occasionnellement,fermer les deux robinets pour les operations denettoyage ou de revision. II est donc impératif, pourla sécurité, d'établir des procedures d'entretien etd'exploitation parfaitement sfires.

Appareils de réglage de la pression

191. Tous les modèles de vaporiseurscomportent une surchauffe de la vapeur dans levaporiseur ou dans une unite séparée. Le but estd'éviter que le chlore gazeux qui sort de l'appareilne se reliquefie dans la robinetterie, ce quirisquerait de provoquer des variations de pressionet des problèmes d'érosion localisés. On abaisse lapression du chiore gazeux en aval dans le systèmegrace a un système de regulation automatiqueapproprié, par exemple un système de réglage dela pression.

Corrosion

192. Il importe de procéder a des inspectionsregulières conformément aux dispositions établiespar les services d'inspection technique. Avant d'êtreremis en service, le materiel devrait être séché afond, la presence d'humidité risquant d'entrainerune corrosion rapide. La procedure a suivre devraitêtre fixée par des consignes écrites.

193. Les vaporiseurs doivent faire l'objetd'inspections et d'interventions d'entretien plusfréquentes que les reservoirs de stockage, car ilsfonctionnent a une temperature plus élevée, dansdes conditions qui favorisent la corrosion, et a causedu risque de formation de dépôts solides. Lamoindre fuite de chlore dans les surfaces d'échangethermique risque d'avoir des consequences gravesen raison de la nature extrêmement corrosive dumélange de chlore et d'humidité. Ii est possible deregler la pression de la vapeur ou de l'eau chaudepar rapport a la pression a laquelle le clilore liquideest envoyé dans le vaporiseur de façon a prévenirdans une très large mesure le risque de pénétrationd'eau dans la tuyauterie de chlore liquide. Toutefois,le risque de corrosion rapide des surfaces duvaporiseur subsiste, ce qui pourrait provoquer degraves fuites de chlore. Ii nest pas possible deconstater directement la corrosion des surfacesd'échange thermique.

194. II appartient aux services d'inspectioncompétents de fixer la fréquence des inspectionsrequises pour chaque installation. Pour de petitsvaporiseurs et un service modéré, on peut prevoirune inspection visuelle, extérieure et intérieure, del'enveloppe du vaporiseur une fois par an ou aprèstraitement de 250 tonnes de chlore (en moms dunan). Les vaporiseurs a serpentin font habituellementl'objet dune inspection rigoureuse tolls les deuxans, et les serpentins sont changes s'ils présententdes piqOres importantes.

195. Pour protéger l'enveloppe et les tubes desvaporiseurs contre la corrosion par l'eau, on asouvent recours a une protection cathodique. Lesanodes devraient en principe être contrôléesvisuellement a des intervalles de trois a six mois,compte tenu de la vitesse a laquelle elles s'usentordinairement et de la fréquence a laquelle eflesdoivent être changees. Si ion constate que les

Sécurité dans les chiore

anodes sont complètement usées, II faut procéder al'inspection complete du vaporiseur.

196. La formation de dépôts solides réduitl'efficacité des vaporiseurs et peut aussi accélérer Iacorrosion. Les vaporiseurs doivent donc êtrerégülièrement nettoyés puis séchés. Un nettoyagesoigneux rninimisera la corrosion. Pour lesvaporiseurs constitués par un cylindre devaporisation plongé dans un bain d'eau chaude(voir plus loin, note 5, figure 1 c)) il faut, en reglegenerale, changer le cylindre après cinq ansd'utilisation. On pourra au besoin soumettre lecylindre usage a un service d'inspection qui, apréscontrôle, pourra en autoriser la réutilisation le caséchéant.

197. II convient de contrôler l'eau de la cuve oule condensat qui s'écoule de l'apparell par mesuredu potentiel d'oxydoréduction ou de la conductivitéafin de détecter les éventuelles fuites de chiore.C'est un moyen de déceler précocement les petitesfuites, moyen particuhèrement recommandé sil'appareil ne comporte pas de dispositif deprotection cathodique bien entretenu.

Système d'absorption198. II irnporte, dans toutes les entreprises qui

utilisent du chiore, de mettre en place un systèmed'absorption oü II soit possible d'évacuer le chioreen cas d'incident en évitant tout rejet dansl'environnement.

199. Les mesures a prendre pour prévenir lesrejets de chiore dans les usines soumises al'obligation de notification devraient être étudiéesavec les services compétents de survefflance de lapollution atmosphérique,

200. Dans certarnes installations, la nature desoperations ou des processus permet d'absorberle chiore sans amenager une unite spécialed'absorption. Toutefois, ii faut alors s'assurer que,pendant les périodes d'entretien, on disposetoujours dune capacité d'absorption pourrecevoir les éventuels dégagements de chiore. Lesinstallations oü ii nest pas indispensable d'avoirune unite d'absorption spéciale sont, par exemple,celles qul traitent des eaux de refroidissement etcelles qui produisent des liquides de blanchiment.

201. Dans la plupart des installations destockage, ii faut au contraire prevoir une unite

spéciale d'absorption et la maintenir toujours en étatde fonctionnement. Le système d'absorption doitcontenir une quantité de réactif pour faireface aux incidents prévisibles.

202. C'est a l'exploitant qu'il incombe d'installerun système approprié d'absorption, mais il devraitconsulter le fournisseur de chiore au sujet dusystème envisage.

203. Ii convient de veiller a éqwper le systèmed' absorption de tous les dispositifs de contrôle etd'alarme nécessaires et d'étudier avec soin lesystème d'élimination des effluents.

204. II convient de prévoir le materiel dereserve nécessaire pour maintenir le systèmed'absorption en état de fonctionner en cas de panneet pendant les revisions périodiques. Cela vautnotamment pour les pompes, les ventilateurs et lesinstruments essentiels, qui devraient être branches ala fois sur le secteur et sur le réseau de secours del'entreprise (s'il y en a un). Lorsque le systèmed'absorption doit être en permanence en état defonctionner (par exemple dans les installationsdesservant des réacteurs), II est indispensable deprévoir un générateur electrique et des pompes desecours (ou une alimentation par gravité en solutionreactive).

Système collecteur

205. Les tuyauteries de decharge des gaz(contenant du chiore sec) peuvent être en acierdoux, mais ii faut empêcher tout retour d'humidite apartir du système d'absorption (phénoméne quipeut se produire en cas de dechargesintermittentes).

206. Les tuyauteries de decharge des systèmesde decompression, qui en principe ne servent querarement, peuvent être protegees contre le retourd'humidité par des membranes speciales. Danscertains cas, ii peut être utile d'installer un systèmede purge des tuyauteries au moyen dun gaz sec.

207. Lorsqu'il y a risque de pénétrationd'humidité, II faut employer des tuyauteries en acierau carbone avec revêtement interieur decaoutchouc ou de plastique, ou des tuyauteries enplastique resistant au chiore humide (par exempleen PVC, en Hetron ou en Atlac 382) ou en verre.

203

La maltrise des nsques d accident majeur 1

208. S'il existe un risque d'entrainement dechiore liquide, les tuyauteries devraient êtreéquipées de séparateurs pour prévenir toutesurpression ou toute surcharge du systèmed'absorption. Ces séparateurs sont munis dunthermomètre-avertisseur qui sigriale toute arrivéede chlore liquide dans le séparateur. S'il y a unrisque d'entrainement de chlore liquide, II ne fautpas utiliser des tuyauteries en matière plastique. Lediamètre des tuyauteries devrait être détermrné enfonction du debit maximal possible dans lesconditions les plus défavorables.

Dispositif d'absorption209. Les gaz évacués sont neutralisés dans des

absorbeurs qul peuvent être de différents types:colonnes a gamnissage, éjecteurs, absorbeurs aaspersion. Ii peut y avoir intérêt a choisir un systèmequi exerce un effet d'aspiration dans l'installation.

210. Le réactif qui convient le mieux pourl'absorption du chlore contenu dans les gaz rejetésest une solution de soude caüstique. Laconcentration ne devrait pas dépasser 21 pour centde NaOH pour prévenir le risque de dépôt de seldans le système et d'obstruction.

211. Dans les installations oü II n'est paspossible de stocker une solution de soude caustiquemais oü ion dispose de chaux ou de soude ducommerce (carbonate de sodium), on peut utiJiserune suspension de chaux ou une solution de soude.

Instruments de contrôle et d'alaxme212. Ii est indispensable de détecter rapidement

toute défaillance du système d'absorption. Pourcela, II importe déquiper celui-ci d'instruments decontrôle et d'alarme appropriés. Les deuxprincipaux risques sont l'arrêt de la circulation degaz et l'épuisement chimique de la solution reactive.

213. On peut installer un manomètre-avertisseurqui signale toute augmentation anormale ou aucontraire tout arrêt de la circulation de gaz dams lesystème d' absorption.

214. Ala sortie de l'absorbeur, on peut installerun détecteur de chiore.

Elimination des effluents

215. II convient d'étudier avec soinle moded'élimi.nation du liquide résiduaire du systèmed' absorption, la presence d'hypochlorite pouvantcréer des problèmes. Si le liquide est évacué sanstraitement préalable, ii importe d'examiner lesrisques dinteraction avec d'autres effluents (ainsi,un mélange avec un effluent acide peut entralner laformation de chlore, un mélange avec un effluentarnmoniacal la formation de trichiorure d' azote).

216. Dans certains cas, II peut être nécessairede traiter les effluents pour ramener la teneur enhypochlorite a un niveau acceptable; on peut le faireau moyen de sulfite de sodium.

Equipement de protection et materield'intervention en cas d'accident'Appareils respiratoires d'usage courant

217. Dans les grandes installations mettant enceuvre du chiore, le personnel porte fréquemmentdes demi-masques a cartouche filtrante lorsqu'ildoit quitter rapidement les lieux en cas de rejetaccidentel de chlore. Ces masques ne doivent pasêtre utilisés lors de travaux d'entretien ou d'autresoperations de routine comportant le risque dunrejet de chlore gazeux.

218. Les appareils a cartouche filtranteconviennent a certains travaux de routine etdevraient être portés ou prêts a l'emploi partout oüde fatbies concentrations de chiore gazeux risquentde se produire. C'est notaniment le cas lors dubranchement ou du débranchement de recipientsde transport ou de louverture, après leur purge,d'installations ayant contenu du chlore. Cesappareils ne devraient pas être utilisés lorsqu'ilexiste un risque déchappement de chiore liquide; IIconvient, dans ce cas, d'avoir recours a desappareils respiratoires autonomes. Si du chloregazeux risque de se degager dans un espaceconfine ou si les voies d'accès ou d'évacuation ontune section restreinte, il faut se servir d'appareilsautonomes (ou a adduction d'air comprimé)conformes aux normes en vigueur.

219. Les personnes appelées a travailler dansles zones ou dans les circonstances mentionnées

Voir aussi les paragraphes 247 a 263 pour les mesures aprendre en cas d'accident.

204

dans les installations de chiore

ci-dessus doivent être formées a l'utilisation desappareils respiratoires et informées des restrictionsqui sappliquent a leur emploi. Certaines situationsimposent lutilisation d appareils respiratoireshomologués. Des dispositions appropriées doiventêtre prises pour assurer l'entretien des appareilsrespiratoires mis a disposition.

Appareils respiratoires pour les interventionsen cas d'accident

220. On prévoira un materiel dinterventionapproprié partout oü il existe une possibifité de fuitede ci-ilore gazeux. Le nombre et lemplacement desappareils feront l'objet dune attention particulière.Le materiel dintervention devrait être contrôlé etentretenu de manière régullére afin d'assurer sonbon état.

221. Si les appareils a cartouche filtranteconviennent pour des operations de routine, tellesque le dépotage, ou en presence de faiblesconcentrations de chore gazeux, leur emploi estcontre-indiqué dans le cas de fuites importantescontre lesquelles on peut se prémunir a l'aide desappareils respiratoires ci-après:

a) appareils autonomes ayant une reserve d'air detrente a quarante minutes et permettantdeffectuer des missions de sauvetage ou desinterventions en cas daccident pour isoler, parexemple, une installation en presence duneconcentration élevée de chore gazeux. Cesappareils sont équipés dun avertisseur sonorequl se déclenche lorsque la pression desbouteffles d'air tombe au-dessous dune valeurfixée davance, ce qui permet au personnel dequitter la zone contaminée en temps utile;

b) appareils autosauveteurs: appareils respiratoiresassurant une autonomie de dix minutes, utilisésuriiquement pour quitter l'installation en cas desituation critique.

Vêtements de protection

222. Des vêtements de protection devraient êtredisponibles là oü des fuites de chore gazeuxpeuvent se produire. A proximité des installations destockage, II devrait y avoir, dans des armoiresaccessibles en cas de frilte de gaz, au moms deuxappareils respiratoires assurant une autonomie detrente a quarante minutes et deux jeux complets de

vêtements de protection (combinaisons, cagoules,bottes et gants isolants).

Trousses d'outils

223. Des trousses d'outils (notamment des desde rechange pour robinets) devraient être prévuespour les interventions d'urgence dans la zone destockage de chiore. Ce materiel devrait êtrecontrôlé et entretenu régulièrement.

Neutralisation des fuites de chiore

224. Du materiel et des moyens appropriés— notamment des feuffles plastiques (voir paragr.226) — devraient se trouver a portée inimédiatepour arrêter les fuites de chore.

225. Ii peut être utile de disposer de sable pourconteriir les débords de chiore liquide.

226. Les besoins en extincteurs a mousse ou enpulvérisateurs d'eau devraient être étudiés avec leservice local des sapeurs-pompiers et lefournisseur de chore; en effet, l'emploi de mousseou d'eau peut aggraver la situation en certainescirconstances. Si ion a affaire a un débord contenu ai'intérieur dun bâtiment, il se formera rapidement ala surface une couche de vapeurs froides et de boued'hydrate de chore. Une application de mousseentrainerait un nouveau dégagement de vapeurs parsuite de lapport de chaieur. be meffleur moyenconsiste souvent a couvrir un débord stabilisé defeuffles plastiques. Les sapeurs-pompiers disposentparfois dune mousse appropriée; en tout etat decause, son utilisation devrait être décidée sur placed'accord avec ie directeur technique de lentreprise.

Selection et formation du personnel,consignes d'exploitation

227. Le principal risque de fuites de chore alair libre est lie a des erreurs de conduite dei'installation. Ii est impératif de veffler a ia selectionet a la formation du personnel si ion veut assurerune exploitation efficace et sans danger.

228. Des consignes détafflées sontindispensables pour la conduite de toutes lesoperations ainsi que pour le dechargement desvéhicules-citernes transportant du chore liquide,pour i'exploitation des installations de stockage etpour l'utilisation du chore.

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Lamaltrisedesrisquesd?accidentrnajeur - -

229. II convient de définir en detail lesprocedures a suivre pour la fuse en service etl'arrêt prolongé des installations, pour les contrôleset les inspections périodiques et pour lesinterventions en cas de fuite de chiore (chloreliquide ou gaz)

Selection et formation du personnel

230. Ii inuporte de choisir avec sam le personneldes installations de manutention et de stockage duchiore en vrac. Ce personnel doit avoir les aptitudesphysiques requises et subir un examen medicalavant l'entbauche. II doit être capable decommuniquer efficacement et de garder sonsang-froid dans des situations stressantes. Ii est tressouhaitable qu'il possède déjà une certaineexperience de l'industrie chimique ou duneindustrie analogue.

231. La formation du personnel d'exploitationdevrait comprendre une instruction théorique et uneformation pratique.

232. L'instruction théorique devrait porter surles proprietés physiques, chimiques ettoxicologiques du chiore et sur létude détafflée desoperations. Un materiel de protection individuelleapproprié — vêtements protecteurs, lunettes, etc. —devrait être mis a la disposition du personnel, quidevrait savoir l'utiliser correctement. Quant a laformation pratique, elle devrait être confiée a uninstructeur connaissant bien les installations. Ladirection de l'entreprise et les agents de maItriseont egalement un role a jouer dans la formation.L' accent sera mis sur les mesures de sécurité et lesméthodes permettant de faire face aux situationscritiques.

233. Le programme de formation devraitégalement porter sur les procedures a suivre lorsd'operations spéciales requises a intervalles peufrequents: mise a l'arrêt des installations, isolement,preparation pour les travaux d'entretien, inspection,remise en service. L'utiiisation des appareilsrespiratoires devrait, elle aussi, faire l'objet duneformation a la fois théorique et pratique.

234. Un recyclage devrait être organise aintervalles déterminés.

Consignes d'exploitation

235. Des consignes écrites seront établies pourtoutes les operations et interventions previsibles deroutine ou d'urgence; ii peut s'agir aussi bien defiches-guides pour des operations élémentaires quede manuels complets.

236. Les consignes dexploitation devraienttraiter chaque operation de façon détaillée. Ellesdevraient émaner formellement du responsable del'exploitation du secteur considéré des installations;c'est a lui qu'il appartient d'autoriser toutemodification des consignes.

237. Des exemplaires des consignesd'exploitation, complétées par des schémas desinstallations et lindication des robinets a fermer encas d'urgence, devraient être a la disposition dupersonnel sur les lieux de travail ainsi que dessurvefflants dans les centres de contrôle.

238. Les survefflants devraient s'assurerrégulièrement que le travail s'accomplitconformément aux consignes fixées par écrit.

Entretien239. Un bon entretien des installations, de la

robinetterie et des instruments est essentiel a lasécurité.

240. Des programmes doivent fixer la frequencedes travaux dentretien courants, des contrôles etdes inspections; ces programmes devraient êtrestrictement suivis et leurs résultats consignés dansUn registre.

241. Des consignes détaiilées devraient êtreétablies par écrit pour tous les travaux d'entretiencourants. Elles devraient être redigées parl'ingénieur chargé de l'entretien ou être approuvéespar lul. Les survefflants devraient s'assurerréguiièrement que le travail s'effectueconformément a ces consignes.

242. Il importe qu'un contact étroit soit maintenuentre lingénleur chargé de l'entretien et le directeurde la production, de façon que, avant le debut destravaux d'entretien, les installations soientconvenablement préparées par le personneld'exploitation et qu'elles ne renferment plus dechlore.

206

243. Une formation adequate s'impose pourl'ensemble du personnel d'entretien; cette formationdevrait porter sur les propriétés du chlore, lesmesures de sécurité et la conduite a tenir en casd' accident.

Système d'autorisations de travail244. Des procedures strictes devraient être

étabhes dams le cadre dun système d'autorisationsde travail aux fins suivantes:

a) faire en sorte que les installations se trouventdans un état satisfaisant, correctement isolées, etne renferment plus de chiore;

b) exercer, dans les zones oii du chlore est mis enceuvre, un contrôle sur tous les travaux faisantappel a du materiel susceptible d'endomrnageraccidentellement les installations (grues, enginsmobiles, postes de soudage, etc.); ce contrôleest indispensable même lorsque les travaux enquestion ne portent pas directement sur lestuyauteries et les reservoirs contenant du chiore;

c) assurer la reception formelle des installationsavant qu'eiles soient remises en service a la findes travaux.

Modification des installations

245. Aucune modification ne doit être apportéesans autorisation spécthque a des installationscontenant du chlore, toute modification devant êtreapprouvée, au préalable, par le personnelresponsable des secteurs intéressés. Desprocedures précises devraient être établies pour laréalisation des modifications requises. II est bond'examiner les modifications envisagées avec lefournisseur de chlore liquide.

246. II existe dans certains pays des dispositionssur les programmes de contrôle et dentretien et lesprocedures de verification des reparations et desmodifications. Toute modification ou reparationsusceptible de porter atteinte a l'intégrité desinstallations devrait être définie de manière preciseet survefflée par une personne compétente.

Mesures en cas d'accident247. Un plan d'intervention devrait être établi

par l'entreprise pour faire face aux diversespossibifités de fuite de chiore. Un exemplaire devrait

en être remis a toutes les personnes appelées aparticiper a sa mise en ceuvre.

248. Chaque usine devrait disposer de moyenspour alerter l'ensemble du personnel lorsqu'unefuite de gaz se produit. Les mesures a prendre damsle cas dune telle alerte devraient faire l'objetd'instructions écrites.

249. Des mesures simples pourront suffire s'ils'agit dune faible fuite de gaz. Si la fuite estimportarite, par contre, une alerte spéciale devraitêtre déclenchée afin de mettre en route le pland'intervention de l'entreprise.

250. Des exercices réguliers d'application duplan devraient être organisés avec le concours de lapolice, des sapeurs-pompiers, des hôpitaux et desservices d' ambulances.

Détecteurs-avertisseurs de fuites

251. La detection immediate des fuites dechiore, notamment dams les bâtiments dontl'occupation nest pas permanente, a l'avantage depermettre une intervention rapide (voir paragr.103). Les bâtiments abritant des reservoirs destockage ou des vaporiseurs de clilore devraientêtre équipés de détecteurs-avertisseurs appropriés.L'efficacité de leur action depend de l'importancede l'installation, du personnel present sur les lieux etde la rapidité avec laquelle il est possibled'intervenir. 11 est consefflé de prévoir les dispositifsd'alarme ci-après: alarme acoustique bien distirictesur place, feu lurnineux a l'extérieur du bâtiment,alarme optique et acoustique dans la salle decommande.

Bornes d'alarme252. Des bornes d'alarme capables de

déclencher sur place une alerte rapide en cas defuite de chlore constituent un element essentiel dusystème d'intervention en cas d'accident. Cesbornes, qui devraient de préférence être du type abouton-poussoir, devraient être installees en despoints strategiques au voisiriage des installations destockage. En regle generale, on pourra se contenterde deux bornes situees sur des parcoursconvenables d'évacuation de la zone dedechargement ou de stockage. Les bornes d'alarmepourront être branchees de manière a déclencher,directement ou indirectement, urie alerte au postede commandement et dams la salle de commande

déclenchement de l'alerte;

recherche de la fuite de chiore (localisation etimportance);

Lamaitrise des ns4uesd accident majeur

principale. Dans les usines importantes, il serait i) méthodes permettant d'évaluer si desindique qu'elles puissent déclencher une alerte dispositions analogues devraient être priseslocale distincte pour écarter les personnes de la pour les personnes se trouvant a l'extérieur deszone menacée par la fuite de chiore. installations (contact a établir en particulier avec

253. Les bornes dalarme peuvent égalementcommander a distance les robinets d'isolementplaces sur les reservoirs de stockage du chiore, sicela n'est pas contraire a la sécurité des installations

le responsable de tout chantier souterrain voisiridont l'atmosphère pourrait être contaminée pardu chlore ayant pénétré dans le systèmed'aération);

utifisatrices. j) information des services d'intervention en cas

Plan d'interventiond'accident en ce qui concerne la direction, Iavitesse de propagation et la concentration du

254. L'entreprise devrait dresser un plan nuage de gaz;d'intervention pour faire face a toute fuiteimportante de chiore. Ce plan devrait comprendredes instructions pour l'équipe d'intervention, pourle personnel non touché par l'intervention et pour laliaison avec les services d'intervention en cas

k) premiers soins a dormer sur place, mesuresd'évacuation (lorsque celle-ci est opportune etrealisable) et conseils aux ambulanciers au sujetdes itinéraires a emprunter.

d'accident. Le plan pourra s'inspirer des directivesapplicables, là oii ily en a.

255. Le plan d'intervention pourra comprendredes instructions détafflées portant sur les pointssuivants:

256. Chaque installation a ses caractéristiques etdoit donc faire l'objet dun plan détaillé particulier.La direction locale devrait être responsable del'élaboration de ce plan avec le concours desautorités locales, de la police, dessapeurs-pompiers, des services hospitaliers, des

a) services d'arnbulances, de l'inspection du travail et

b)

c) avertissement de toutes les personnes setrouvant sur les lieux ou dams des installationsvoisines, ainsi ciue des services d'interventionen cas daccident;

du fournisseur de chlore.

Postes de cornmandement

257. Les principales dispositions a prendre pourfaire face a une situation critique créée par unimportant rejet de chlore sont indiquées ci-après:

d) établissement dun poste de commandementet evaluation, par le personnel competent, del'accident et des mesures qui s'imposent, tant ausem de l'entreprise qua l'extérieur;

a) il convient de prévoir deux postes decommandement afin de pouvoir, en cas de rejetde gaz, diriger les operations a partir du postele moms menace, compte tenu des conditions

e) mesures a prendre pour arrêter la fuite de météorologiques;chlore; b) chaque poste devrait disposer de sa propre

f) recherche des éventuelles victimes et ligne téléphonique avec l'extérieur; II devraitdénombrement du personnel qi.ii se trouvait sur également être relié au réseau teléphonique deplace; l'entreprise (réseau interne et ligiies de

g) méthodes permettant d'évaluer la direction du communication avec l'extérieur);

nuage de gaz et sa concentration; c) le materiel nécessaire pour les interventions en

h) critères a appliquer pour determiner s'il fautévacuer le personnel (saufl'équipedintervention) ou s'il faut, au contraire, luldormer pour consigne de rester a l'intérieurdes bâtiments (portes et fenêtres fermées et

cas d' accident (groupes compresseurs,,

reserves de mousse prévues avec les servicesd'intervention, vêtements de protection, etc.)devrait se trouver dams chaque poste (voirparagr. 222 226);

ventilation arretée); d) ii convient de prévoir un materiel de secours

Sécunté dans les installatlGns

approprie, avec des appareils pourl'administration d'oxygene;

e) on dev-rait disposer dune carte a grandeéchelle(1 :25000ou1: 10000) delazonepour repérer les secteurs de lentreprise et leslieux voisins qui risquent d'être atteints;

f) pour connaltre la direction du vent, II convientdinstaller des girouettes visibles des postes decommandement ou avec dispositif d'affichagedans les postes:

g) II faut disposer du materiel et des donnéesnécessaires pour évaluer l'importance probabledu nuage de gaz en fonction de l'irnportance duchlore et des conditions météorologiques.

258. Le plan d'iritervention doit designerd'avance les personnes responsables des mesures aprendre en cas de situation critique ainsi que leursadjoints.

Equipe d' intervention

259. L'entreprise devrait disposer, pour lesinterventions en cas d'accident, dune équipe bienentraInée comprenant notarnment:

a) le chef d'intervention, chargé de déclencher lamise en ceuvre du plan dintervention et deconduire les operations sur place;

b) le directeur général des secours, en principe ledirecteur des installations ou son adjoint, quiassume Ia responsabilité globale del'intervention, maintenant un contact étroit avecla police et les sapeurs-pompiers et lesinformant des risques;

c) d'autres personnes chargeés de missionsparticulières, notamment l'équipe chargée deneutraliser les fuites de cblore et l'équipechargee de rechercher les éventuelles victirnes,d'administrer les premiers soins et d'assurerune evacuation en bon ordre.

260. II incombe a la police de yeller a laprotection des personnes étrangères a l'entreprisesusceptibles d'être menacées par le rejet de chiore.Elle doit être informée de l'importance et de ladurée probable du rejet et des zones qul risquentd'être atteintes afin de pouvoir decider, en accordavec le directeur des secours sur place, si lapopulation peut rester chez elle OU si elle doit êtreévacuée.

Points de rassemblement

261. Des points de rassemblement devraientêtre établis pour le personnel qui ne fait pas partiede l'équipe d'intervention, qu'on pourra ainsidénonibrer et évacuer s'il y a lieu. Ces pointsdevraient être choisis de préférence a la périphériedu terrain occupé par les installations, a proxirnitédune sortie permettant l'évacuation. Un bâtiment aétages situé en amont du rejet de chiore par rapporta la direction du vent peut offrir un abri suffisantpendant les operations de neutrailsation. berassemblement du personnel aux points prévusdevrait être dirigé par un membre expérimenté del'équipe d'intervention, compte tenu de la directiondu vent. Dans certains cas, l'évacuation des lieuxn'est pas la meffleure solution, par exemple lorsqu'ils'agit dun rejet soudain et de durée limitée.

Soins aux victimes

262. Les personnes cpu ont inhale du chioregazeux devraient être gardées au repos et auchaud, thorax et tête relevés. II est impératifd'obtenir rapidement une assistance médicalecar des syrnptômes graves peuvent encore semanifester quarante-huit heures plus tard. Lespersonnes atteintes par du chore gazeux devraientêtre examinées sur place par un médecin ou êtretransportées a l'hôpital en ambulance.

263. Les secouristes devraient connaltre lesdangers que comporte lexposition au chioregazeux et observer les régles fondamentalessuivantes:

a) si du chiore a atteint les yeux, II convient deprocéder a une irrigation oculaire abondante etimmediate avec de l'eau propre (de préférencede l'eau du robinet);

b) les vêtements contaminés devraient être enlevéset la peau atteirite lavée a grande eau;

c) la respiration artificielle ne devrait pas êtrepratiquee si la victime respire; de l'oxygenepeut être administré s'il se trouve sur place dupersonnel qualifié.

209

La maIthse des risques d'accident majeur

35,46

70,9 1

1 561 kg/rn3 à—35°C

1468 kg/rn3 àO°C

1410 kg/rn3à+20°C

Chaleur spécifique(gaz sous pression constante(absolue) a 6,9 bar ou moms,entre 1 et 27°C)

Chaleur latente de fusionChaleur latente devaporisation a 0°C

Coefficient de dilatationvolumique (chlore liquidea 20°C)

Chaleur de reaction duchiore gazeux avec unesolution d'hydroxyde desodium

1 volume de chiore liquide = 457 volumes dechiore gazeux a 0°Cet76ommHg

1 kg de chlore liquide = 0,3 10 m3 de chioregazeux a 0°C et 760mmHg

La courbe de la pression de vapeur du chioreliquide est donnée a la figure 1.

Les propriétés thermiques du chiore sont lessuivantes:Chaleur spécifique (chiore liquide entre 1et 27°C) 0,236 kcallkg/ °C

Note 1. Propriétés du chiore1. A la temperature ambiante et a la pression

atmosphérique, le chlore est un gaz de couleurjaune tirant sur le vert. II est livré commercialementliquéfié et sous pression dans des bouteffles enacier.

2. Le chiore liquide commercial doit répondre ades normes précises qui spécifient en particulier lateneur rninimale en chiore et les teneurs maximalesd'eau et de résidus après evaporation. Les normesdéfinissent également les méthodes d'analysepermettant de determiner les impuretés gazeuses(dioxyde de carbone, oxygène et azote) ainsi queles teneurs en eau, en trichiorure d'azote et enrésidus après evaporation.

3. Dans la plupart des applications du chiore, lestraces d'impuretés gazeuses dissoutes qu'il contientn'ont généralement pas d'importance; toutefois, lateneur en humidité joue un role capital en raison despropriétés corrosives du chiore hunilde.

4. Les résidus qui subsistent après evaporation— generalement des composes organiques chiorésou du chiorure ferrique — peuvent être gênants, carils sont capables d'obstruer les tuyauteries, larobinetterie et les instruments indicateurs. Letrichlorure d'azote peut être dangereux si lavaporisation entraine une concentration de cecompose dans les résidus.

Propriétés physiques et thermiques5. Les propriétés physiques du chiore sont les

suivantes:Masse atomiqueMasse moléculaireMasse volumique liquide

0,113 kcallkg/ °C

Rapport entre la chaleurspécifique a pressionconstarite et la chaleurspécifique a volume constant 1,355

21,6 kcal/kg

63,2 kcal/kg

0,0021 par°C

348 kcallkg de chlore

6. Les données ci-dessus offrent un aperçugénéral des propriétés physiques et thermiques duchlore. II convient toutefois de se documenter dernanière plus détaillée si l'on doit procéder a descalculs lors de la conception dune installation.

Solubilité du chiore dans l'eau

7. Le chiore gazeux est faiblement soluble damsl'eau; la solution résultante possède des propriétésoxydantes, blanchissantes et germicides. Lasolubilité du chlore dans l'eau augmente avec lapression partielle du gaz. Le tableau ci-dessousdonne la solubilité du chiore dans l'eau pour unepression totale de 760 rnmHg.

gaz 3214kg/m3àO°Cet760 mmHg (densitérelative: 2,490 parrapport a lair a 20°C)

Point d'ébullition a 760 mmHg —34,05°CPoint de fusion —10 1°C

Temperature critique 144°CPression critique (absolue) 77,1 barPression de vapeur (absolue)a 20°C 6,7 barViscosité: liquide a 20°C 0,35 cP

210

Secuxitedanslesinstallationsdechlore

Figure 1. Chiore: courbe de la pression de vapeur

0

0.0

00

0

Température°C 10 15 20 25

Grammesdechioreparlitred'eau 9,97 8,5 7,29 6,41

8. Lorsque la solution se refroidit au-dessous de9,6°C, ii se forme des cristaux d'hydrate de ctilore(Cl2 . 8H20) qui se déposent. II importe des lors quele chiore humide soit maintenu a une temperaturesupérieure a 9,6°C atm d'éviter les obstructions qulpourralent se produire du fait de la formationd'hydrate de chiore solide.

9. Une solution de chiore daris l'eau donnenaissance a de l'acide chiorydrique et de l'acidehypochioreux: Cl2 + H20 HC1 + HOC1

Propriétés chimiques10. A la temperature arnbiante, le chiore

anhydre réagit directement avec nombre d'élémentspour former des chiorures de métalloIdes (desoufre et de phosphore, par exemple) aussi bienque de métaux (de fer sous forme finement divisée,d'aluminium et de titane, par exemple). Alatemperature ambiante, le chiore arihydre n'attaquepas lacier, le cuivre ou le nickel, mais ceux-ci sontattaqués aux temperatures plus élevées. L'acier secombine au chiore arthyd.re au-dessus de 200°C;cette reaction étant exothermique, la vitesse dereaction risque d'augmenter rapidement. Lareaction avec le nickel na lieu qu'au-delà de 500°C.

11. Des traces d'humidité dans le chioreentrailnent une corrosion rapide de lacier, du cuivreet du nickel.

12. Le titane nest pas attaqué par le chiorehumide jusqu'à une temperature de 100°C environ,mails bien par le clilore anhydre.

13. Le chiore se dissout dams des solutionsaqueuses et froides dalcalis pour produire dessolutions d'hypochiorites. Des chlorates peuvent seformer dans des solutions aqueuses d'alcalischaudes ou bouillantes.

14. be chiore réagit violemment avec denombreux composes organiques, y compris leshuiles et les graisses minérales, pour former desproduits clilorés. be mécariisme de la reactionconsiste en une addition directe aux liaisons nonsaturées, ou encore en une substitution del'hydrogene; dans ce dernier cas, ii se forme duchiorure d'hydrogéne en tant que sous-produit.

15. Les mélanges de chiore et d'hydrogènepeuvent exploser a l'intérieur dune plage étenduede concentrations. L'explosion peut être amorcéepar une étincelle, une action photochimique ou uncatalyseur. Dans certaines conditions, la reaction duchiore avec l'ammoniac peut entralner la formationde trichiorure d'azote, compose susceptibled'exploser spontanément.

211

Temperature en

Choix des matériaux de construction16. Le choix des mat&iaux entrant dans la

construction des installations mettant en ceuvre duchiore devrait être étudié avec le fournisseur dechiore liqulde et n'être arrêté quaprés un examenapprofondi de toutes les situations susceptibles dese presenter en cours dexploitation.

17. Une installation destinée au chiore arthydreet construite en acier doit être parfaltement sècheau moment de sa rnlse en service. Le sechage peutse faire par une purge effectuée a lair sec ou alaide dun gaz inerte jusqu'à ce que le gaz expulséalt un point de rosée inférieur a -40CC. II importetoutefois que la temperature de service supérieuresoit lirnitée.

18. Le titarie peut être utilisé en presence dechlore humide, pour autant que la teneur enhumidité reste élevée et que la lirnlte supérieure dela temperature de service ne soit pas dépassée. Lepersonnel de maintenance et de survefflance doitêtre conscient de la possibilité de corrosion encriques. Toutefois, lorsqu'on utilise du titane pour laconstruction d'installations renfermant du chiorehumide (gazeux ou liqulde), il faut tenir compte del'éventualité dune défaillance pouvant amener duchiore anhydre (gazeux ou liquide) au contact dumetal. Si une telle éventuallté ne peut être écartée, IIvaut mieux songer a des matériaux deremplacement.

19. Parrnl les matériaux qul résistent au chloregazeux (humide ou anhydre) aux temperaturesambiantes, on peut ranger le verre, le grès, laporcelaine, le tantale, lébonite et certaines matièresplastiques. L'utfflsation des plastiques (a l'exceptiondu PTFE et des matériaux apparentés) donnecependant generalement des résultats peusatisfaisants lorsqu'il s'agit de chlore liquide.

Propriétés toxicologiques

20. La limite recommandée pour l'exposition auchlore est de 1 ppm en volume, concentration toutjuste décelable par l'odorat. La limite admise pourdes expositions de courte durée est de 3 ppm.

21. L'exposition a des concentrations de l'ordrede 15 ppm provoque une irritation des muqueusesoculaires et nasales, mais surtout de la gorge, desbronches et des poumons. Des concentrations de50 ppm et davantage sont dangereuses, même lorsd'expositions de courte durée. Elles peuvententramner an aigu des poumons. Lessymptômes n'en sont pas toujours immédlatementperceptibles mais peuvent apparaltre brusquementdeux jours encore après l'exposition au gaz. Lechiore liquide peut provoquer des brCilures aucontact de Ia peau et des muqueuses.

Securite dans les installations de chiore

Note 2. Installations a l'air libre etinstallations intérieures1

1. Les installations mettant en ceuvre du cNoredevraient, autant que possible, être situées a lairlibre; toutefois, dans certairies circonstances, II peutêtre indiqué de les loger dans un bâtiment.

2. Un bâtiment peut abriter soit une installationentière, soit seulement une partie de l'installation(équipement des reservoirs (trou d'homrne,robinetterie, tuyauteries connexes, instruments decontrôle), les reservoirs eux-mêmes étant a lairlibre).

3. Les avantages et les inconvénients des deuxtypes d'implantation sont énumérés ci-après, demême cpie les exigences qui en découlent.

Installations a l'air libre4. Avantages:

a) les fuites n'étant pas confinées, on peut senapprocher avec davantage de sécurité en seplaçant en amont par rapport a la direction duvent;

b) U est plus facile de localiser la fuite et deprocéder sans délal a sa neutralisation;

c) l'accès aux installations est plus aisé, tant pourleur montage que pour les grands travauxd'entretien;

d) les coüts de construction sont moms élevés.

5. Inconvénients:

a) la detection précoce des fuites n'est possibleque si ion se trouve en aval par rapport a ladirection du vent;

b) des ftiites de faible importance, et plusparticulièrement celles dues a la corrosion,peuvent passer inaperçues;

c) les travaux d'entretien et de reparation peuventdevoir être effectués dans des conditionsmétéorologiques défavorables.

6. Conditions a remplir:

a) surveillance attentive et protection efficacecontre la corrosion;

Voirparagr. 14.

b) borine protection contre les accidentsmécaniques et l'accès de personnes nonautorisAes;

c) système efficace dintervention en casd'accident, fixant éventuellement la marche asuivre pour l'arrosage a l'eau des nuages degaz et pour l'application de mousse sur lesdébords de chiore hquide;

d) mise en place, le cas échéant, dune protectioncontre les intempéries aux points critiques pourl'entretien (on peut soit installer des auvents, soitprévoir un bâchage temporaire);

e) presence permanente de personnel sur les lieuxdans les cas oii un dégagement de ctilore estsusceptible davoir des consequences graves al'intérieur ou a l'extérieur du site.

Installations intérieures7. Avantages:

a) la robinetterie, les instruments et les autresappareils sont a l'abri de la pluie et de la neige;Us risquent moms les effets de la corrosion, acondition que l'atmosphère intérieure restesèche;

b) ii est possible d'assurer un chauffage modérépour maintenir une ambiance sèche et unepression de vapeur plus élevée pour lesprocédés oii le refoulement du chiore par ungaz inerte ou de lair comprimé ne peut êtreenvisage;

c) on peut regler la ventilation et ainsi limiter lesincidences extérieures si la fuite demeurerelativement faibie;

d) les dispositils détecteurs peuvent mieux décelerles fuites, ce qul est particulièrement intéressantdans le cas dune installation qul nest passurveillée en permanence;

e) l'installation est protégée contre les accidentsmécaniques, les explosions et les incendies quise produiralent dans des locaux adjacents etaussi contre l'ingerence de personnes nonautorisées.

213

-La maItrise des risques daccident majeur

8. Inconvénients:

a) toute fuite d'importance moyenne ou majeureentraine sur place une forte concentration degaz, ce qui oblige a mtervenir dans uneatmosphere toxique confinée;

b) II peut être malaise de localiser la fuite a causede la presence de gaz et de la formation debroufflard;

c) si le bâtiment est chauffé, ily aura une plus forteevaporation au sol et une vaporisationinstantanée s'il s'agit dune fuite de chioreliquide;

d) l'accès sera probablement plus difficile pour lepersonnel d'entretien.

9. Conditions a remplir:

a) dun système de ventilation forcéedun debit suffisant pouvant être mis en marcheaussi bien de l'extérieur que de l'intérieur dubâtiment;

b) étude approfondie de la disposition del'installation, aménagement de voiesd'évacuation adéqi.iates et fourniture d'appareilsrespiratoires autosauveteurs;

c) système d'intervention efficace en casd'accident, constitution dun stock suffisant devêtements de protection et d'appareilsrespiratoires autonomes (en plus des appareilsnormaux a cartouches filtrantes).

214 -

Securite dans les installations de chiore

Note 3. Bibliographie[Seules ont été conservées ici les références

principales d'intérêt general.]

Dispositions legislatives et réglementaires,directives diverses (Royaume-Uni)

Association de l'industrie chimique(Chemical Industries Association,Royaume-Uni)Codes of practice for chemicals with major hazards:Chlorine.Safety Audits. A guide for the chemical industry.Is it toxic?A guide to hazard and operability studies.Recommended procedures for handling majoremergencies.

Institut du chiore (Chlorine Institute, NewYork, Etats-Unis)Chlorine manual, edifiOfl, 1969.

Institut national de sécurité et de sante autravail (National Institute for OccupationalSafety and Health, Etats-Unis)Criteria for a recommended standard: Occupationalexposure to chlorine.

Normes britanniques (British StandardsInstitution, Royaume-Uni)BS 3947, 1976: Specification for liquid chlorine.

BS 5355, 1976: Specification for filling ratios anddeveloped pressures for liquefiable and permanentgases.

BS 5500, 1982: Unfired fusion welded pressure vessels.

BS 1501: Steels for ffred and unfired pressure vessels.Plates.

BS 1501-1, 1958: Steels for use in the chemical,petrochemical and allied industries.

BS 1501, Part 3, 1973: Corrosion and heat resisting steel.

BS 3351, 1971: Piping systems for petroleum refineriesand petrochemical plants.

BS 2915: Bursting discs and bursting disc assemblies.

BS 2815, 1973: Compressed asbestos fibre jointing.

Institut national de recherche et de sécurité(France)Le chi ore (Paris, 1978).

Bureau international technique du chlore(Bruxelles, Belgique).Recornmandations du Sous-comité sur le stockage et le

transport du chiore.

215

La maltrise des risques d'accident majeur

Note 4. Marche a suivre lors dudechargement de camions-citernestransportant du chlore1

Cette marche a suivre repose sur l'hypothèseque les reservoirs de stockage et leur équipementont été conçus pour une pression maximaledutilisation d'au moms 12 bar (pression relative). Sice nest pas le cas, II convient de modifier enconsequence la pression du réseau d'air compnmé,les dispositifs de decompression, etc., etdaménager le système de transvasement en sortequ'il soit possible de travailler dans les limitesimposées par les divers éléments de l'instailation.

Mesures a prendreII s'agit, en tout premier lieu, de prévenir les

fuites, ou tout au moiris de les réduire le pluspossible. II faut notamment s'assurer que lesnouveaux joints d'étarichéité ont été soumis a uneépreuve de pression au gaz avec le minimum deliquide. Le port de masques a gaz simpose lors deces épreuves, de même que lors du débranchementde la tuyauterie de déchargement, en raison desrisques d'échappement dune petite quantité devapeurs résiduelles. Ces masques resteront aportée de la main pendant la suite des operations.

1. Les paragraphes qui suivent exposent endetail les operations qui doivent être effectuées parle client qul réceptionne le chiore et par leconducteur du carnion-citerne, respectivement. Onse reportera au schema de la figure 3.

Client

2. II assurera la des robinets delinstailation de stockage, notamment de ceux de laconduite de transvasement.

Conducteur

3. A son arrivée, II conduira son véhicule sun lepont-bascule, pins l'acheminera au poste dedechargement.

4. II positionnera son véhicule au poste dedechargement et l'immobilisera au moyen de cales.

5. II cornmuniquera le résultat de la pesée a unagent responsable. En signant ce document, le

1 Voirparagr.40.

client certifie, sous sa propre responsabilité, qu'ilreste une capacité dams le reservoir destockage pour recevoir la totalité de la charge ducamion-citerne et que l'instailafion est prête autransvasement.

6. II communiquera le poids du chlore contenudans le camion-citerne au préposé a l'instailationafin que celui-ci puisse determiner la valeur finalequi sera affichée par le dispositif de pesée dureservoir.

Client

7. II s'assurera que les signaux et les barrièresnécessaires ont été mis en place et que les mesuresde süreté prévues ont été prises au poste dedechargement.

8. S'il y a plus dun reservoir de stockage, leclient désignera celui dams lequel II faut transvaseret s'assurera que sa capacité est suffisante pourprévenir un trop-plein. Avant le debut dutransvasement, la pression a l'intérieur du reservoirne devrait pas dépasser 6 bar (pression relative);elle peut excéder cette valeur par temps très chaud.

9. II s'assurera, avant le transvasement, que lerobinet de decharge sun la tuyauterie deremplissage du reservoir de stockage est fermé.

Conducteur

10. Après s'être équipe dun masque a gaz,ii enlèvera les bouchons des robinets ducamion-citerne et des tuyauteries de transvasementau poste du client et s'assurera qu'il ny a aucunefuite. II placera de nouveaux joints en fibred'amiante comprimée et branchera les tuyauteriesd'air comprime et de chlore liquide sun les robinetscorrespondants du camion-citerne.

Client et conducteur

11. Porteurs de leur masque a gaz, us mettrontle raccordement de la tuyauterie de transvasementsous pression, de préférence en ouvrant pendant uninstant les robinets de cette tuyautenie. Une autreméthode, moins indiquee, consiste a ouvrirmomentanément le robinet de dechargement ducamion-citerne. Le conducteur contrôleral'étanchéité des joints a l'aide d'eau ainmoniacale.S'll ne détecte aucune fuite, II pourra ôter sonmasque et demander au préposé a l'installation

216

P1

d'ouvrir le robinet de la tuyauterie de transvasementsitué juste après le bras de raccordement. berobinet du camion-citerne pourra a]ors être ouvertlentement pour remplir la tuyauterie detransvasement; la pression affichée sera celle de laciterne du camion.

12. On mettra en marche le compresseur d'air.Quand la pression aura atteint 8,3 bar, on ouvrira lerobinet de la tuyauterie amenant lair a la citerne ducamion. Lorsque la pression a l'intérieur de celle-ci(afrhée sur la tuyauterie de transvasement) auradépassé de 1,7 bar celle qui règrle a l'intérieur dureservoir de stockage, le préposé a l'installationouvrira le robinet de remplissage du reservoir etmettra en route l'opération de trarisvasement.

13. On s'assurera que le transvasement sedéroule normalement en observant l'affichage dudispositif de pesée du reservoir.

14. On surveillera la pression du reservoir destockage au cours du transvasement. Si elledevait atteindre 6,2 bar, le préposé ouvriraitimmédiatement le robinet de decharge du reservoirpour réduire la pression.

15. La fin du dechargement du camion-citerneest matérialisée par:

a) une fluctuation de la pression affichée par lemanomètre sur la tuyauterie de transvasement;

b) l'egallsation des pressions de la citerne ducarnion et de la tuyauterie de transvasement.

16. On fermera le robinet de chiore liquide etlerobinet d'air comprimé du carmon-citerne et onarrêtera le compresseur. be préposé a l'installationfermera le robinet du reservoir de stockage et lerobinet de decharge de celul-ci sil a été ouvert. IIouvrira ensuite le robinet de decharge de latuyauterie de transvasement du reservoir. Lorsquele givre commence a disparaltre et que lemanomètre affiche zero, le préposé fermera lerobinet place l'extrémité de la tuyauterie detransvasement. On fermera egalement le robinet dedécharge de celle-ci.

Client

17. II ouvrira le robinet de décharge dureservoir de stockage pendant une minute environpour s'assurer que le niveau du chlore licpñde setrouve au-dessous de lextrémité inférieure du tuyauqui prolonge la ligne de decharge a l'intérieur dureservoir. Cette operation permet également depurger les gaz non condensables. On vérifiera quela pression a l'intérieur du reservoir de stockage estnormale par rapport a la temperature du chlore.

Conducteur

18. Après avoir mis son masque a gaz, IIdébranchera la tuyauterie de transvasement de laciterne du camion, remettra le bouchon et replierale bras de raccordement. Les tuyaux de jonction auxrobinets de chlore liquide et d'air comprimépeuvent être débranchés, les deux robinets bloquéset le dome protecteur solidement fixé.

Client

19. ilest capital que chaque troncon de latuyauterie soit parfaitement purge et qu'il ne restepas de chlore liquide entre deux robinets fermés.

Conducteur

20. Avant de quitter l'installation, II demandera ala personne responsable désignée par le client designer la notice et le bordereau de livraison attestantque toutes les operations de déchargement ont étéeffectuées de manière satisfaisante. Une copie ensera remise a la personne responsable. En partant, iiprocédera a une nouvelle pesée du camion-citernesur le pont-bascule.

- I -

Note 5. Aperçu des divers typesde vaporiseurs'

On peut rattacher les de chiore aqllatre grands types comportant chacun desavantages et des inconvéments:

1) Vaporiseurs tubulaires verticaux;

2) Vaporiseurs a serpentin;

3) Vaporiseurs a tubes coaxiaux;

4) Vaporiseurs du type chaudière.

Vaporiseurs tubulaires verticaux (type 1)

(Le modèle a cylindre d'évaporation est rangedans cette categorie.)

Avantages:

a) encombrement général réduit pour une surfacerelativement importante déchange de chaleur;

b) facilité dentretien;

c) si c'est le chlore qui circule dans la tubuinre, lechlore liquide est automatiquement refoulé parla surpression qui se forme lorsque l'arrivée devapeur au point d'utilisation est coupée.

Inconvénients:

a) si c'est le chiore qui circule dans la tubulure, ii ya risque d'instabilité fort debit en raison desvariations du niveau du chlore liquide dans latubulure; ii existe aussi un risque de corrosionau voisinage de la surface du liquide;

b) si le chlore se trouve dans la cuve, II est malaisede sécher celle-ci complétement.

Vaporiseurs I serpentin (type 2)

A vantages:

a) modèle simple a entretenir et faire fonctionner;

b) la grande longueur du serpentin assuregénéralement une surchauffe suffisante;

c) pas de problèmes de differences de dilatationthermique;

d) le mode de circulation (écoulement a bouchons)prévient la concentration d'impuretés a pointd'ébul]ition élevé;

1 Voirparagr. 170-172.

e) II est relativement facile de sécher l'appareilavant l'utilisation;

1) le chlore liquide est automatiquement refoulébisque l'arrivée de vapeur au point dutilisationest coupée.

Inconvénients:

a) debit faible;

b) possibthte de corrosion de l'extérieur duserpentin, notamment au voisinage de la surfacedu liquide;

c) possibilité d'érosion irrégulière de l'intérieur duserpentiri;

d) II est difficile d'inspecter et de nettoyerl'intérieur du serpentin.

Vaporiseurs a tubes coaxiaux (type 3)

A vantages:

a) si.mplicité de construction avec un minimum desoudures;

fadilité d'entretien et de fonctionnement;

ii est facile de prévoir une surépaisseurconvenable pour la corrosion;

d) le chlore liquide est automatiquement refoulélorsque l'arrivée de vapeur au point dutilisationest coupée;

e) le mode de circulation au-delà dun certaindebit minimal (écoulement a bouchons)prévient la concentration d'impuretés a pointdébullition élevé.

Inconvénients:

a) risque de fonctionnement instable a faible debitet a debit élevé;

b) capacité limitée, la surface d'echarigethermique étant relativement réduite;

c) il est plus difficile d'obtenir une surchauffesuffisante du chlore.

Vaporiseurs du type chaudière (type 4)

A vantages.'

a) modèle pouvant assurer des debits importants;

b) II est facile de régler les problèmes de dilatationthermique;

b)

c)

- .

.-, -

Sécurité dans les installations de chlore

c) marche stable des lors qu'on contrôle soit leniveau de chiore dans la chaudière, soit Iapression du chlore alimentant le vaporiseur.

Inconvénients:

a) ce modèle peut presenter des assezimportants, en raison de la quantité de chioreliquide contenue dans la chaudière, en cas defuite ou d'augmentation excessive de la pressiona l'intérieur de celle-ci;

b) ii faut prévoir un système de decompression degrande capacité, a moms que le vaporiseur nesoit conçu pour supporter une pression élevée;

c) l'évaporation intérieure peut entraIner uneconcentration dangereuse de trichiorured'azote; l'opération de purge nécessaire pourréduire ce risque peut être diffidile a réaliser surplace;

d) il est malaise de sécher l'mtérieur de l'appareil,côté chlore;

e) le demontage des tubes est difficile et exigebeaucoup de place.

Type ic. Vaporiseux a cylmdre devaporation

Chiore gazeux

Vapeur

Chiore gazeux

Condensat

4::

—4 —4

Chxore Ikiusde

Vapeur

Type lb. Vaporiseui tubulaixe (tubes de chaufie)Condensat

Chiore liqusde

Type la. Vaporiseur tubulaire verticalChiore liquide

Chiore gazeux

Corps de chauffe electrique

Sécurite dam les installations de chiore

Chtore

Vapeur

Type 2. Vaporiseur a serpentin

Sortie deau thaude

Chtore gazeux

Vapeur —

CNore liquide

Type 3. Vaporiseur a tubes coaxiaux

Type 4. Vaporiseur clii type chaudliere

Condenaat

Chiore tiquide

Jauge de niveau

Chiore gazeux

Entrée de fluide catoporteur

Sortie du fluide catoporteur

Annexe 5c

Le stockagede l'aznmoniac anhydresous pression

be texte qul suit est la traduction du guidepublié par la Direction de la sante et de la sécuritéau travail du Royaume-Uni (Health and SafetyExecutive): Storage of anhydrous ammonia underpressure in the United Kingdom, Health and SafetySeries booklet HS(G)30 (Londres, Her Majesty'sStationery Office, 1986)

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Table des matières

Avant-propos

Inforinations generales

ObjetSécuritéRisques pour la sante

Reservoirs sphériques

ImplantationCaractéristiques de la sphereFondationsCuvettes de retentionMateriel auxillaireIsolation thermiqueSécurité de l'installation de stockageFormation en matière de sécurité et consignes pourle personnelMise en service, exploitation et mise hors serviceInspection et maintenancePlan dintervention en cas de situation critique

Reservoirs cylindxiques

IntroductionPropriétés physiques de lammoniac et risques pourla santeImplantationCaractéristiques du reservoirFondationsCuvette de retentionMateriel auxillaireIsolation thermiqueSécurité de 1rnstallation de stockageFormation en matière de sécurité et consignes pourle personnelMise en service et mise hors serviceInspection et maintenance

Bibliographie

La maltrise des risques daccidentmajour

Avant-propos

En 1980, 1'Association de l'industrie chimique duRoyaume-Uni (Chemical Industries Association) apubilé un recueil de directives pratiques pour lestockage de l'ammoniac anhydre sous pression. Cerecueil portait sur le stockage en reservoirssphériques ou cylindriques. Depuis, on a assistédans ce secteur a une evolution continue desconnaissances, notamment en ce qul concerne lesmesures a prendre pour éviter la formation defissures dues a la corrosion sous contrainte dams lesreservoirs sphériques. Ii a donc été décidé demettre a jour la premiere partie du recueil de 1980afin dy incorporer les connaissances nouvefles; ladeuxième partie a egalement été révisée.

Ces directives ont été élaborées conjointementpar la Direction de la sante et de la sécurité autravail du Royaume-Uni (Health and SafetyExecutive), le Groupement de l'animoniac del'Association de l'industrie chimique et unecommission spécialisée (PLC) de la société ImperialChemical Industries. Elles sont fondées sur laversion révisée du recueil de 1980, qu'ellesremplacent. Elles n'ont toutefois pas valeur denormes techniques pour l'amenagement desinstallations.

Informations générales

Objet

1. Les présentes directives définissent lesexigences de base auxquelles doivent satisfaire:1) la conception des recipients sous pressionsphériques et cylindriques et de leurs principauxaccessoires en vue de garantir la sécuritéd'exploitation; 2) certains facteurs d'exploitation.Elles visent plus parficullèrement le choix del'implantation, les cuvettes de retention, la formationdu personnel, l'équipement de sécurité, lescontrôles et les mesures a prendre en cas desituation critique.

Sécurité

2. II ne suffit pas de se conformer au.x normesde sécurité regissant la construction et l'exploitationdes installations de stockage d'arnmoniac; il fautencore préter la plus grande attention auxdispositions propres a garantir la sécurité de la zoneconcernée (voir paragr. 88).

3. L'arnmoniac arthydre (c'est-à-dire qui necontient pas d'eau) se présente sous forme de gazaux temperatures et pressions ordinaires. Le terme<<arnmoniac anhydre>> désigrie, dams le cadre desprésentes directives, l'ammoniac gazeux ou liquéfié;il ne faut pas confondre ce dernier avecl'ammoniaque, qul est une solution d'arnmoniacdans l'eau. Daris la suite du present document, leterme désigne l'ammoniac anhydre.

4. Jiarnmoniac peut être liquéfié en abaissant satemperature a —33°C ou en augmentantmodérément sa pression. Ces propriétéspermettent de le stocker sous forme liquide damsdes reservoirs de différents types. On utiliseactuellement trois méthodes de stockage, dont lechoix depend principalement de la quantité astocker.

a) Stockage a la temperature ambiante et a lapression équivalente dans des reservoirscylindriques. On a recours a cette méthodepour des quantites relativement faibles; en effet,des considerations pratiques de fabrication etde transport limitent la capacité de cesreservoirs.

b) Stockage sous pression dams des reservoirssphériques. Les reservoirs sphériques peuventêtre construits sur place pour des capacitéspouvant atteindre plusieurs mufflers de tonnesd'amrnoniac. II est rare cependant de rencontrerde très grands reservoirs sphériques; lacapacité oscille géneralement entre 500 et3 000 t. On peut avoir recours a la refrigerationpour abaisser la temperature de l'arnmoniac;dans ce cas, les reservoirs sont exploités a unetemperature inférieure a celle des reservoirs atemperature ambiante. Ce type de stockage estparfois appelé <a basse

pression atmospherique.Lorsqu'on abaisse la temperature a —33°C,l'ammoniac peut être stocke a la pression

On peut alors utiliser desreservoirs cylindriques a fond plat, la pressionque doit pouvoir supporter le reservoircorrespondant a la colonne de liquide. Dans lapratique, on maintient néanmoins une légèresurpression interieure pour faciliter lefonctionnement du système de réfrigération.

226

Cette méthode de stockage est généralementconsidérée comme économique lorsqu'il s'agitde capacités supérieures a 5 000 t. Denombreux reservoirs allant de 20 000 a 35 000 tont été construits, quelques-uris dépassantmême 35 000 t.

5. L'arnrnoniac stocké sous pression recèle uneénergie potentielle considerable. En cas de rupturedu recipient primaire, le liquide s'évaporeraspontanément et rapidement, l'étatthermodynamique de l'ammoniac s'adaptantinstantanément a la chute de pression. Du fait que lavaporisation se produit presque irnmédiatementdans toute la masse du liquide, la plus grande partiedu contenu dun recipient sous pression éclatépénétrera dans l'atmosphère sous forme de vapeurou d'aérosol liquide finement disperse. Aussi, lerecipient primaire devrait être suffisamment resistantpour exciure pratiquement toute possibilité derupture; les présentes directives sont fondées surcette hypothèse. II convient de noter qiie lesdonnées qul régissent le calcul des installations destockage et de mise en ceuvre de substances tellesque l'ammoniac sous pression sont parfaitementconnues, ce qui signifie que le risque dune fuitemajeure est fort peu probable. Lorsque l'animoniacest associé a certaines substances, la possibilitédune fissuration par corrosion sous contrainte posenéarimoins des problèmes particuliers.

6. L'animoniac, même en faible quantité, est unesubstance dangereuse aussi bien sous formeliquide que sous forme gazeuse; la sécurité doit êtrepar consequent le premier souci dans touteinstallation de stockage d'animoniac.

7. Les personnes qul interviennent a un titre ou aun autre dans le stockage de l'arnmoniac devraientêtre parfaitement au courant de ce qul suit:

A. Aux temperatures ordinaires et a la pressionatmosphérique, l'ammoniac se présente a l'étatgazeux mais on peut le stocker sous forme deliquide sous pression, la pression dépendant de latemperature de stockage. Ainsi, a une temperaturede 20°C, Ia pression manométrique sera de 7,5 barenviron; a une temperature typique de stockagesemi-réfrigéré (0°C), la pression manométriquesera denviron 3 bar. On peut egalement stockerl'arnmoniac liquefie a la pression atmospherique enl'amenant a sa temperature d'ébuffition sous la

pression atmospherique normale, c'est-á-dire a—33°C environ.

B. L'arnmoniac gazeux est incolore; son odeursuffocante révèle sa presence, Normalement plusleger que lair, ii se disperse lair libre grace a saforce ascensionnelle. Le produit par vaporisation del'ammoniac liquefie peut toutefois dormer avec lairdes mélanges plus lourds que lair qul tralnent ausol.

C. L'arnmoniac n'attaque pas fadilement lesaciers au carbone mais réagit fortement avec lecuivre et les alliages contenant du cuivre. Lareaction est accélérée par la presence d'eau, mêmeen quantités infimes. Seuls des aciers et des aJliagesnon ferreux ayant fait la preuve de leur bonne tenueau contact de l'ammoniac doivent être utilises pourla fabrication de la tuyauterie, de la robinetterie etdes accessoires. L'utilisation éventuelle de cuivre oud'aThages de cuivre dans toute installation située aproxirnitéd' un site de stockage d'ainmoniac devraitêtre examinée avec le plus grand soin.

D. L'ammoniac reagit avec le mercure pourformer des composes explosibles; on ne doit pasutiliser d'instrument contenant du mercure si celul-cipeut entrer en contact avec de l'ammoniac.

E. La plage d'explosivité de l'arnmoniac darislair s'étend de 16 a 25 pour cent en volume; latemperature d'auto-igrntion est de 65 1°C.L'allurnage de tels mélanges est difficile mais, s'il seproduit dans un espace confine, II peut entrainerune explosion. Ce danger demeure néanmoinsassez faible, et les installations mettant en ceuvre del'ammoniac ne sont pas considérées commecomportant d'importants risques dincendie.

8. L'ammoniac est extrêmement soluble dansl'eau et dans certains solvants orgarnques; ladissolution s'accompagne dun fort degagement dechaleur. Void quelques-unes des propriétésphysiques de l'animoniac:Point d'ébullition sous pressionatmosphérique normale —33,35°CPoint de congelation —77,70°CTemperature critique 132,40°CPression critique (absolue) 114,25 barChaleur latente (1 atm, —33°C) 1 370,76 kJ/kgMasse volumique (liquide) voir l'abaquePression de vapeur voir l'abaque

Figure 1. Abaque indiquant quelques propriétés de l'arnmonlaC

ii II U

w

I

-20

—15

0,

C

• 1075

1100

1125

1150

1175

500

0.9

0.8

0.7

0.6

0.6 —

0.4—

0.3—

I

1.2

5

1.19

381.18

1.17 4.9

37 1.16

600 1.15

4.8

381.14

1.13

4.7

39 6251.12

1.11

401.1

4.6

6501.09

41

1.08

42

675

1.07

43

1.06—

— 700

15

—14

—13

:_ 10

—9

8

—7

6

5

—4

F C

50

40

100

30

75

— 20

10

0

—10

0

-20

-30—25

-40

-50

—50

176400

350

300

125

250

100

200

75

150

50

-100

—50

—0

—8

—6

—5

—4 -1275 0.2—

50

100

40

30

—0.1

2

75

20

3

0.250 10

4

50.3

25

0

8

7

0.4—10

—2

.

8

9

0.5 0

10 —20

E1 1—25

-30

—0.7

0.6

0.5

20

30

40

1.5

2

2.5

—40

100-:

90—

80—

70—

60-

50—

40—

30-

20—

575.

—4.5 —

25—

0—

—1

0.1

0.09

0.08—:

0.07

0.06

0.04—

0.03—

10—1400

aao

Lestockagedel'ammoniac anhydre sous pression

Masse volurnique (vapeur)Lirnites dexplosivité(% en volume dans lair)Temperature dauto-igrntion

Risques pour la sante

9. En faible concentration dans lair, larnmoniaca des effets irritants sur les yeux, le nez et Ia gorge.Linhalation de concentrations élevées produit unesensation de suffocation, provoque rapidement des

des voies respiratoires et peut entrainer lamort, L'amrnoniac liquide provoque de gravesbrillures s'il entre en contact avec la peau.Lexposition a de fortes concentrations de gaz ou le

Tableau 1. Risques pour la sante

contact direct avec le liquide peuvent occasionnerdes lesions graves, be tableau 1 donne, en fonctionde la concentration de gaz amrnoniac, un aperçudes effets et des durées dexposition a ne pasdépasser.

10. II convient de se référer aux dispositionslegislatives et reglementaires applicables, commeaux paragraphes 89 a 97 des présentes directives.

[Les références faites ici et ailleurs dans lesdirectives aux dispositions législatives etreglementaires ou aux normes en vigueur auRoyaume-Uni n'ont pas été traduites.]

Concentration de gaz Effets generaux Période dexposifionaxnmoniac (,ppm v/v)

5 Odeur décelable par la plupart des individus25 Limitedexposition recommandée (longue durée, 8 h

MPT')35 Limite dexposition recommandée (courte 10

min MPT1)50 Irritation non persistante tout juste décelable par la

plupart des individus70 Pas d'effet prolongé dans la plupart des cas Exposition maximale, intolerable pour de longues

périodes400—700 Irritation immediate du nez et de la gorge Une exposition de 30 mm a 1 h nentraine pas d'effets

graves1 700 Toux violente, forte irritation des yeux, du nez et de la

gorgePeut entrainer la mort aprés 30 mm d'exposition

2 000—5 000 Toux violente, forte irritation des yeux, du nez et de lagorge

Peut entrainer la mon aprés 15 mm d'exposition

5 000—10 000 Spasmes respiratoires, asphyxie rapide Entraine la mon en quelques minutes

'MPr: moyerme pondéree dens le temps.

11. Les présentes directives devraients'appliquer a toutes les installations nouvelles et,dans la mesure oü la chose est raisonnable etpratiquement realisable, aux installations déjà enservice. II est cependant generalement admis queles installations déjà en service ne pourront passatisfaire a toutes les exigences posées. Lesaménagements qul pourralent être requisdépendront des particularités de chaque situation.La nature et lurgence des modifications a apporterau materiel ou aux méthodes dexploitationdevraient faire l'objet dune decision mürementréfléchie, en tenant compte, le cas échéant, deschangements intervenus depuis 1986.

Reservoirs sphériques

Implantation

12. Les reservoirs sphériques devraient êtresitués aussi loin que possible des zonesd'habitation, des bâtiments abritant du public, desroutes, des voies ferrées et des aéroports. IIconvient de tenir compte de la direction des ventsdominants.

13. be choix du site devrait prendre enconsideration les plans éventuels de développementde la zone considérée.

-

voir labaque

16-25651°C

— -

14. be choix du site étant, dans de nornbreuxcas, sujet a autorisation, l'administration localedevrait consulter l'autorité compétente au sujet desincidences de l'emplacement envisage sur lasécurité de la population voisine. L'autoritécompétente tiendra compte, dans son avis, desparticularités de l'installation et de l'importance dela population voisine. II est fort improbable qu'elleautorise l'implantation dun reservoir sphérique aquelques centaines de metres seulement dunezone fortement habitée. bes constructeurs devraientpar consequent consulter l'autorité compétente a unstade avancé.

15. La proximité de routes et de voies ferréesdevrait egalement être prise en consideration. Desolides glissieres de sécurité devraient êtreinstallées, en cas de besoin, pour empécher quel'installation ne soit endommagee par un véhicule.Un reservoir sphérique ne devrait en aucun cas êtreplace a moms de 25 m dune route ou dune voie dechemin de fer très fréquentée.

16. II nest guère possible de protéger unreservoir contre la chute dun avion. La plupart descatastrophes aériennes se produisant au moment del'atterrissage ou du decollage, on évitera de placerun reservoir près dun aéroport.

17. Il convient de s'informer de la proxirnitééventuelle ou envisagée d'mstallations ou deprocédés mettant en ceuvre des substancesinflammables ou explosibles. Si c'est le cas, le sitechoisi devrait mettre le reservoir a l'abri de lachaleur degagée ou des debris projetés par unmcendie ou une explosion prenant naissance dansles installations ou les procédés en question.

18. La zone de stockage devrait permettre auxvéhicules d'y accéder de deux directions.

Caractéristiques de la sphere

Normes générales de construction

19. La sphere devrait être étudlée, fabriquée,érigée, inspectée et contrôlée conformément auxnormes applicables aux recipients sous pressionsaris foyer soudés par fusion. Toutes les souduresintérieures devraient être contrôlées intégralementpar magnétoscopie.

Specifications complémentaires

20. La sphere devrait être calculée pour resisteraux contraintes auxquelles elle sera soumiselorsqu'elle est remplie a son niveau maximaladmissible et qu'elle supporte en plus: a) unepression égale a la pression de vapeur del'ammoniac a la temperature maximale prévue parle constructeur; b) une pression supplémentaire duea la presence éventuelle de gaz inertes; c) lescharges extérieures, etc., définies dans les normesapplicables aux recipients sous pression sans foyersoudés par fusion.

21. La temperature rniruimale de calcul devraitêtre la temperature la plus basse a laquelle lasphere pourra être soumise en service. AuRoyaume-Uni, on préconise une temperature de—33°C; II ne faut en aucun cas adopter unetemperature superieure a —iO°C.

22. Les nouvefles spheres devraient subir, aprèsleur montage, un traitement thermique de relaxationdes contraintes; on procédera de même dans le casdes reservoirs spheriques déjà en service afectéspour la premiere fois au stockage de l'arnmoniac.Ce traitement devrait être appliqué en tenantcompte des connaissances les plus récentes et ens'assurant, dans le cas des très grandes spheres queion a fini d' assembler, que la relaxation descontraintes a été menée a bonne fin sans qu'ilpuisse subsister le moindre doute a cet egard.

Matériaux

23. Pour minimiser le risque de fissuration parcorrosion sous contrainte, les matériaux d'apportdevraient avoir un comportement a la traction aussivoisin que possible de celul des tôles a souder. Enoutre, la résistance a la traction des tales ne devraitpas dépasser la résistance maximale spécifiée. Leseuil de la limite élastique de lacier entrant dans laconstruction du reservoir ne devrait pas dépasser350 N/mm2. Les tôles destinées a la construction dela sphere devraient être soumises des essaisindividuels après leur fabrication et êtreconvenablement identifiées.

24. Il convient de proscrire tout pressage destôles entramnant un écrouissage.

25. II ne faut pas utiliser du cuivre ou desalilages contenant du cuivre (voir paragr. 7C).

Appuis de la sphere

26. La plupart des spheres déjà en servicereposent sur des jambages, mais dautres méthodespeuvent être envisagées, notaniment des anneauxd'appui circulaires ou des cuvettes de béton. Lesappuis devraient être calculés pour supporter lepoids du reservoir rempli d'eau. Les appuistubulaires creux devraient être parfaltementétanches a l'eau et a lair, dont la pénétrationentralnerait peu a peu une corrosion intérieure. Iifaut veffler tout particulièrement a ce qu'il ny alt pasd'eau emprisonnée dans les appuis lors de leurfabrication. La hauteur de la sphere au-dessus dusol dépendra en partie de la facilité avec laquelle onveut pouvoir accéder a la robthetterie installée sousla sphere et, en partie également, du type depompe choisi pour décharger l'ammoniac. Lasphere doit être assez haute pour assurer unepression nette d'aspiration suffisante pour le bonfonctionnement de la pompe; cette hauteur peutnéanmoins être réduite en logeant la pompe dansune fosse.

Accessoires et appareils

27. Orifices (generalites). Les orifices devralentêtre réalisés sous forme de tubulures bridées ou decollerettes fixées a l'aide de goujons filetés ou deboulons. La distance entre les soudures d'orificesadjacents ne devrait pas être inférieure a 50 mm.Les raccords filetés devraient être proscrits, et lestubulures ne devraient pas avoir un diamètrenominal inférieur a 50 mm.

28. Les tubulures devraient toutes être groupéesdans les calottes du sommet et du fond. Toutes lestubulures auxquelles des tuyaux sont raccordés, ycompris les tubulures de reserve, devraient êtreéqulpées de robinets d'isolement montésdirectement sur la tubulure. Chaque tubulure dufond devrait comporter deux robinets d'isolementplaces prés inn de l'autre.

29. Orifices d'accès (trous d'homme). Toutorifice d'accès a la sphere devrait être aménagédans la calotte supérieure. Ii est indlqué de monterles couvercles des trous d'homme sur charnières oude prévoir des bossoirs pour éviter le recours a desappareils de levage. Le cliamètre intérieur des trousd'homme devrait être d'au moms 600 mm.

30. Limiteurs depression. H faudrait prévoir aumoths deux limiteurs de pression répondant auxnormes applicables. Si la sphere nest pas faite pourresister a un vide total, elle devrait être munie dunesoupape casse-vide. On peut soit installer deslimiteurs de pression et des casse-vide séparés, soitprévoir des appareils combines. II devrait y avoirsuffisamment de lirniteurs de pression pour qu'onpulsse a tout instant en démonter un pourl'exarniner ou le reviser sans compromettre lasécurité de la sphere. Un robinet d'isolement devraitêtre inséré entre chaque limiteur de pression et lasphere. Un système ad hoc devrait interdirel'isolement de plus dun limiteur de pression a lafois.

31. Les limiteurs de pression devraient êtreéquipés de tuyaux de décharge longspour que le gaz qul sen échappe ne puissepresenter un danger pour les personnes se trouvantsur la passerelle supérieure. La tuyauterie placée enaval dun limiteur de pression devralt permettre dele démonter en toute sécurité. Les tuyauxdébouchant a lair libre devraient être protégéscontre l'entrée de la plule et comporter des orificesde drainage.

32. La section d'entrée de chaque limiteur depression devrait être concue ou protégée demanière qu'elle ne puisse être obturée par descomposants montés a l'intérieur de la sphere, parexempie un flotteur de jauge qul se serait détachéaccidentellement.

33. Jauges de niveau. II faudrait prévoirl'installation d'au moths deux jauges de niveauindépendantes, dont lime au moths devrait avoirune precision de ± 12 mm. Un ind.icateur flotteuret ruban (de préférence a tube amortisseur) ou unflotteur guide par un tube en acier inoxydablecontenant un aimant suiveur pourront convenir. Lajauge de secours peut être du type a pressiondi.fférentielle (c'est-à-dire actiormée par la pressionstatique du liqulde contenu de la sphere); dans cecas, elle doit être étud.iée et instailée avec soin afinque sa liquide>> soit toujours pleine.

34. Aiarme de niveau haut. Ii convient de prévoirun dispositifd'alarme de niveau haut qul soitindépendant des jauges de niveau. Ce dispositifdevrait être réglé de telle sorte que sondéclenchement donne le temps d'intervenir.

L231

La maltrise des r sques d'accidentmajeur

35. Tubulures d'emplissage. La tubulured'emplissage devrait comporter un déflecteurintérieur orientant le jet du liquide, autant que fairese peut, afin qu'il ne vienne pas frapper les flotteursdes jauges de niveau et qu'il ne se forme pas degouttelettes susceptibles d'être aspirées dans letuyau de soutirage de vapeurs de l'installation deréfrigération.

36. Bossages de mise a la terre. Les spheresdevraient être pourvues de deux bossages de misea la terre. Leurs goujons et leurs rondelles devraientêtre en acier austénitique et non en laiton; lesconducteurs de cuivre devraient être entourés dunegame les mettant a l'abri de tout contact avecl'ammoniac. Lorsque la sphere est portée par desjambages, les bossages de mise a la terre devraientêtre disposes sur deux appuis diamétralementopposes.

37. Autres tubulures. On devrait envisager lamise en place dun nombre approprié de tubukiresde reserve pour faire face aux besoins futurs.

38. Robinets montés surles tubulures de sortie.Les tubulures de sortie disposAes dans le fond de lasphere devraient être équipées de robinets

a distance et qui se fermentautomatiquement des qu'il se produit une panne ouune défafflance dans le système d'exploitation. Unevariante consiste a installer des robinets extérieurs,

a distance, a condition qu'ils soienten acier austénitique et boulonnés directement surles tubulures de sortie.

39. Lorsqu'il ny a au fond qu'une seule tubulurede sortie munie dun robinet intérieur, il convientd'étudier la posstbilité de prévoir un dispositifpermettant d'intervenir manuellement pourdébloquer un robinet grippe.

Specifications relatives a la construction

40. Preparation etprotection des tôles. Avantd'être amenées au chantier, les tôles devraient êtreprêtes a l'assemblage et protégées contre lacorrosion.

41. Méthodes de soudage et qualifications dessoudeurs. Ces points devraient faire l'objet duneconvention entre l'acheteur et le fournisseur, maissatisfaire en tout cas aux normes applicables.

42. Relaxation des contraintes dans les tôlescomportant des raccords soudés. Avant leur departpour le chantier, les calottes du sommet et du fonddoivent subir un traitement thermique appropriéaprès soudage de leurs tubulures et autres raccords,en vue de relaxer les contraintes induites lors dusoudage. Le même traitement doit s'appliquer auxtôles comportant des attaches de jambage ou desconsoles d'appui et aux autres assemblages soudés.En ce qui concerne les attaches, la partie traitée desjambages doit comprendre au moms une longueurhors calorifuge égale au diamètre de jambageconsidéré.

43. Soudures des tubulures. Toutes les souduresde l'enveloppe devraient être du type a pénétrationtotale et conformes aux normes applicables. Ii estpréférable de souder les brides a rebord plutôt qued'avoir recours a des brides a ernbrèvement.

44. Fixations temporaires. Toutes les fixationstemporaires devenues inutiles devraient êtreenlevées avec soin, et non a l'aide dun marteau oudune masse. Les résidus des soudures devraientêtre enlevés et lissés par meulage, et les zonesmeulées examinées par magnétoscopie afin dedéceler d'éventuelles fissures. Ce travail devrait êtreentrepris avant la relaxation des contraintes.

45. Fixations permanentes. Ii convientd'aménager, au sommet de la sphere, uneplate-forme centrale assez grande pour que ionpuisse accéder sans difficulté a la robinetterie et auxdivers accessoires qui s'y trouvent. Cettepiate-forme devrait être portée par des consolessoudées a la calotte supérieure avant son traitementde relaxation; les soudures devraient être apénétration totale.

46. Escaliers d'accès. Les escaliers d'accès nedevraient pas être soudés sur la sphere.

47. us devraient permettre d'accéder ausommet de la sphere. Ii est préférable qu'ils soientindépendants de la sphere. Une solution consiste ales fixer aux jambages d'appui de la sphere, maisaucun de leurs éléments ne devrait être soudé surl'enveioppe elle-même. Dans certains cas, IIconvient de ménager du jeu pour absorber lesdifferences de tassement de la sphere et de1' escalier.

232

Le stockage de 1 ammomac arthydre sous pression

48. Les escaliers d'accès devraient avoir unelargeur dau mains 750 mm et comporter despaliers intermédlaires toutes les seize marches, unemain courante et des plinthes.

Contrôles et épreuves de la sphere

49. Les contrôles de la sphere devraient inclureune épreuve de remplissage a l'eau et des essaisconformes aux normes applicables. Chaque spheredevrait être examinée de manière approfondiependant sa construction, conformément auxspecifications de fabrication. On procédera enoutre:

a) au contrôle integral par magnétoscapie detoutes les soudures intérieures pour détecterd'éventuelles fissures, notarnment aux endroitsaiX des goussets articulés et des fixationstemporaires ant été enlevés avant la mise enservice (voir la note du paragraphe 125 en cequi concerne la technique a employer); cecontrôle servira de base aux examensultérieurs;

b) a l'inspection visuelle complete et a la detectionpar magnétoscopie d'au mains 10 pour cent dela longueur de chaque soudure en bout sur lasurface extérieure de la sphere;

c) au contrôle par ultrasons de l'épaisseur desparais de l'enveloppe et des tabulures et a ladetection par ultrasons d'éventuelles fissuresdans les soudures fixant les tubulures surl'envelappe;

d) a une date ultérieure, a d'éventuels contrôlespar emission acaustique; si de tels contrôlessont envisages, les données de référencedevraient être recueiilies lors de l'épreuvehydraulique des nouvelles spheres.

Fondations

Normes a respecter

50. Les fondations des reservoirs spheriques aammoriiac et de leurs escaliers devraient êtreconformes aux normes applicables et aux pratiquesqui ant fait leurs preuves. Les fondations devraientêtre calculées pour supporter le paids de la sphereremplie d'eau.

Tassement du terrain

51. Les calculs devraient tenir compte descaractéristiques du sal et de la charge qu'il peutsupporter sans danger; on prêtera une attentionparticulière au tassement probable. Ii importe des'assurer que les differences de tassement entre lasphere vide et la sphere pleine restent dans deslimites acceptables pour la tuyauterie raccordée a lasphere, évitant ainsi que les tubulures de la spherene soient soumises a des cantraintes trapimpartantes (natamment par des efforts cyciques).

Epreuves

52. Lors des épreuves hydrauliques, il estvivement cansefflé d'effectuer, en quatre paintsdifférents, des mesures de la fleche pendant leremplissage et la vidange pour verifier si letassement est acceptable.

Cuvettes de retention

53. Autour de la structure supportant la sphere,II faudrait aménager une cuvette de retention dontles murs auront une hauteur d'au mains 1 metre etdont le diamètre sera superieur a celul de la sphere.La capacité de la cuvette devrait correspondre a 20pour cent au mains de celle de la sphere.

Le fait de pouvoir retenir, dans une cuvette, clel'ammaniac liquide s'échappant dune sphere depend dela pressian de stockage et des circonstances de l'incident.Si la fuite se produit lorsque 1' ammoniac est saiis pression,une partie du cantenu de la sphere sera dispersée damsl'atmasphère, mais du liquide paurra s'accumuler au sal.Une distance approximativement égale au rayan de lasphere devrait séparer si possible les murs de la cuvettede la projection verticale de léquateur de la sphere.

54. La structure suppartant la sphere devrait êtreprotégée cantre l'impact des véhicules par desbarrières anticaffision ou par les murs de la cuvette.

55. Le radier de la cuvette devrait être étanche.Ii devrait camporter, en son paint le plus bas, unpuisard pouvant être vidange en unrobinet a bride normalement fermé. On pourra ainsividanger l'eau qui s'est accumulée; les autresliquides pourrant être évacués par pampage.

56. L'accès aux appareils installés au sommet dela sphere devrait normalement se faire del'extérieur de la cuvette.

233

Larnaltrisedesnscluesdaccidentrnajeur

Materiel auxiliaire

Généralités

57. Des recommandations détaillées visant lesmatériels de pompage et de refrigeration associés aune installation de stockage d'arnmoniac sortiraientdu cadre des présentes directives. Les techniquesutilisées sont bien connues, et de nombreuxconstructeurs de renom seront en mesure de fournirdes matériels appropriés. Dans les paragraphes quisuivent, on se contentera d'attirer l'attention sur lespoints qui revêtent une importance particulière pourla sécurité.

Recipients sous pression et echangeurs dechaleur

58. Les recipients sous pression et lesechangeurs de chaleur devraient satisfaire auxnormes applicables, notarnment en ce qui concerneleurs matériaux constitutifs.

59. Les fonds bombés devraient avoir été traitéspar recuit de normalisation.

60. Les recipients sous pression et leséchangeurs de chaleur devraient pouvoir resisteraux combinaisons de pression et de temperature lesplus défavorables susceptibles de se produire dansdes conditions normales ou exceptionnelles; IIconvient de tenir compte, le cas échéant, desconditions particu]ières imposées par un service ades temperatures inférieures a 0°C.

61. Les recipients, leur tuyauterie et leurrobinetterie ne devraient comporter aucun élémentde cuivre ou contenant du cuivre.

62. Seals des aciers ayant une limite elastiquedont le seull ne dépasse pas 350 N/mm2 devraientêtre utilisés. Les soudures des assemblages(notamment celles de la tuyauterie) qui sont aucontact de l'anirnoniac liquide devraient être traitéesen vue de la relaxation des contraintes. Les piècesen contact avec du gaz ammoniac devraient êtretraitées de la même facon si les circonstancesl'exigent.

Certains aciers, sauf les aciers austenitiques, sont sujets afissuration par corrosion sous contrainte en presenced'ammoniac liquide contaminé par de loxygéne. Au fur eta mesure que le gaz ammoniac est soutiré de la sphere etreliquéfié, des impuretés incondensables (y comprisl'oxygène) se concentrent inévitablement dams le liquidese trouvant dana les tuyauteries et les recipients desinstallations refrigérèes. Etant donné que la relaxation des

contraintes par traitement thermique freine le processusde fissuration par corrosion sous contrainte, les piècessusceptthles d'être affectées seront traitées de cettemanière.

63. Les compresseurs peuvent être alternatils ourotatifs; ils peuvent être soit lu.brifiés, soit fonctionnera sec. Les compresseurs lubrifiés entrainentcertaine contamination de l'ammoniac. Le choix ducompresseur sera dicté par le niveau decontamination tolerable.

L'huile contenue dans les compresseurs rotatif.s sertdavantage a les rendre étanches et a les refroidir qua leslubrifier.

Pompes

64. Le type de pompe le plus fréquemmentutilisé est la pompe centrifuge multiceilulaire a axehorizontal comportant une garniture mécaniqued' étanchéité suivie dun presse-etoupeconventionnel a garniture molle.

65. Une pompe a moteur chemise, sanspresse-étoupe, est egalement acceptable.

Le fonctionnement des pompes ne sera satisfaisant,notainment quand le niveau du liquide dams la sphere estbas, que si la hauteur nette d'aspiration est Lahauteur requise par la pompe choisie devrait être vérifiéeau stade des etudes, et la sphere placée a une hauteursuffisante au-dessus du sol pour que la pompe puisseassurer une vidange complete. 11 ne faut pas oublierqu'une tuyauterie d'aspiration de grande longueur réduitla pression d'aspiration. Un mauvais calorifugeage ou undegazage insuffisant de la tuyauterie d'aspirafion entrainela formation de vapeurs et peut provoquer un bouchon devapeurs dana la pompe. S'il nest pas possible, pour uneraison ou une autre, de ménager une hauteur d'aspirationsuffisante pour une pompe installée au niveau du sol, unehauteur supplémentaire peut être obtenue soit eninstallant la pompe dams urie fosse, soit en utiiisant unepompe verticale a moteur chemise installée dana un puits.Dans ce dernier cas, la pompe doit être protégée contreles effets du gel.Les pompes a moteur chemise sans garniture offrentl'avantage d'être complètement étanches. De ce fait, ellesne posent jamais de problémes dus aux fuites mineuresqui se produisent frequemment dana les pompes agarniture d'étanchéité. Ce type de pompe est doncparticulièrement indiqué oü ii y a une presencehumaine pendant les heures de travail, par exemple danales postes de chargement des véhicules-citernes.

66. La tuyauterie conduisant le liquide de lasphere la pompe devrait avoir une pente uniformeet être convenablement calorifugée. Elle devrait paraffleurs être aussi courte que possible, dans lamesure oü les deformations provoquées parl'affaissement des fondations de la sphere et lescycles thermiques le permettent, cela fin d'éviter

234

Le stockage de l'anunoniac aithydre sous pression

que des contraintes excessives ny prennentnaissance.

67. II faudrait prévoir un by-pass permettant leretour dune partie du debit de Ia pompe a Iasphere pour refroidir la pompe au cas o'.i le robinetde soutirage serait fermé alors que la pompe tourneencore. Le diaphragme ou le clapet limitant le debitde retour devrait être monte aussi près que possiblede la sphere; la tuyauterie de retour devraitdéboucher dans la partie vapeur de la sphere.

Lorsque le debit est limité par un diaphragme, ii fautcompter avec des projections en aval du diaphragme; IIen résulte un écoulement en deux phases cpu risqued'entrainer des vibrations et une rupture de fatigue de latuyauterie. II est donc préférable de placer le diaphragmeprès de la sphere pour que la tuyauterie soit constammenten phase liquide.

68. Un dispositif devrait signaler toute perte dedebit de la pompe par suite dun bouchon devapeurs ou dune autre cause. Ce dispositif peut êtrea pression différentielle ou être déclenché par unebaisse du debit.

69. Les matériaux entrant dans la constructiondes pompes devraient pouvoir resister auxtemperatures inférieures a 0°C (voir paragr. 80).L'utilisation de cuivre ou d'affiages contenant ducuivre est a proscrire pour toutes les pièces de lapompe (voir paragr. 7C).

Tuyauterie: conception

70. A. La tuyauterie devrait être conforme auxnormes applicables; elle devrait égalementsatisfaire aux autres conditions définies dans laprésente section.

B. La tuyauterie, la robinetterie et les autresaccessoires devraient pouvoir resister auxcombinaisons de pression et de temperature lesplus défavorables susceptthles de se produire.

C. Toute augmentation de la résistance dunmetal aux temperatures inférieures a 0°C devraitêtre ignoree dans le calcul des contraintes.

D. La tuyauterie devrait être correctementalignee pour éviter que des contraintes ny prennentnaissance lors de son assemblage; cela nexciutaucunement l'application correcte duneprécontrainte destinée a réduire les contraintes duesau retrait thermique. U convient de renoncer a1' application des tolerances specifiées par les règles

de conception pour des variations de courte duréepar rapport aux conditions normales d'exploitation.

E. La oplage des contraintes adrnissibles>>définie par les règles de conception pour l'analysethermique devrait être ramenée a la moitié desvaleurs adrnises par ces regles.

F Le nombre des joints devrait être aussi réduitque possible. La préférence devrait aller aux jointssoudés, les joints a bride étant réservés auraccordement des pièces comportant des brides(robinets, pompes, etc.).

G. II est recommandé d'utiliser des garnituresen spirale; pour les joints a embrèvement, on peutegalement employer des garnitures en fibred'amiante comprimée ou en aluminium.

H. L'ammoniac liquide ayant un coefficient dedilatation thermique élevé, les tuyauteries danslesquelles du liquide risque d'être emprisonne(entre deux robinets, etc.) devraient être muniesdun dispositif de dégazage sOr.

I. L'animoniac liquide contenu dans unetuyauterie peut atteindre une temperature voisine dupoint d'ébullition; 11 importe des lors de tenircompte, au stade des etudes, de la possibilité et desincidences dun écoulement en deux phases.

J. H convient de ne pas surdimensionner lesépaisseurs atm d'éviter les risques de rupturefragile qul augmentent avec l'epaisseur.

K. Les soudures devraient être du type apenetration totale a la racine sur toute la longueurdes joints.

L. Les essais des soudures et les épreuves dequalification des soudeurs devraient comprendredes essais de resilience des soudures et des zonesadjacentes; les specifications visant ces essais etces épreuves devraient être conformes auxdispositions les plus récentes.

M. Chaqiie tuyauterie devrait subir un traitementthermique de relaxation des contraintes (voir la notedu paragraphe 62).

Tuyauterie: matériau.x constitutifs

71. A. Les matériaux entrant dans la fabricationde la tuyauterie et de sa raccorderie devraient, lecas échéant, pouvoir resister aux ruptures fragilesaux temperatures inférieures a 0°C (voir paragr. 80).

235

La maltrise des risques d'accident majeur

B. La robinetterie devrait normalement être abrides et faite d'acier au carbone ayant sabi untraitement de normalisation en cours de fabrication.Si ion utilise une robinetterie a raccords soudés,efle devrait être faite d'acier au carbone ayant subides essais de resilience.

C. On ne devrait utiliser ni cuivre ni afflagescontenant du cuivre pour la robinetterie et latuyauterie (voir paragr. 7C).

D. Les electrodes de soudage devraient êtrechoisies pour des applications a basse temperature.Atm de minirniser les risques de fissuration parcorrosion sous contrainte, les matériaux d'apportdevraient avoir un comportement a ia traction aussivoisin que possible de celul des tuyaux a souder.

Tuyauterie: fabrication et assemblage

72. A. Les raccords — coudes, tés, réducteurs,bouchons d'extrémité — devraient être en acier forgeet avoir des extrémités se prêtant au soudage enbout.

B. Les raccords a souder par emboItement nedevraient pas avoir un diamètre nominal supérieur a40mm.

C. Des raccords a visser ne devraient êtreutilisés que s'il n'y a pas d'autre solution; ilsdevraient être limités aux dispositifs prêts abrancher de faible diamètre, par exemple auxmanomètres.

D. Si la tuyauterie doit être raciée au furet, ii estpréférable de prévoir des coudes forges a grandrayon.

E. Aux temperatures inférieures a 0°C, IIconvient d'éviter les coudes en onglet, les coudessegmentés et ies piquages.

F Les branchements devraient être fixes par dessoudures a pénétration complete.

G. Les coudes ouvragés et ies raccords soudésdevraient subir un traitement thermique derelaxation des contrairites.

H. Les soudures en bout devraient êtreintégralement radiographiées; les soudures a dindevraient être examinées aux fins de detection desfissures éventuelles.

Tuyauterie: épreuves

73. La tuyauterie devrait subir des épreuves depression avant d'être mise en service. Ces épreuvesdevraient de preference être effectuees a i' aided'eau sous pression et être suivies dun sechage.Lorsqu'une epreuve hydraulique nest pasrealisable, on peut avoir recours a une épreuvepneumatique a lair ou a l'azote, a condition deprendre toutes precautions utiles contre ies dangersque comporte cette méthode.

Materiel electrique

74. Le choix du materiel electrique doit tenircompte des propriétés de l'arnmoniac (voirnotamment paragr. 7E).

75. Les bâtiments (notarnment ceux qul abritentdes compresseurs) a i'intérieur desqueis le materiel

peut être expose a une fuite d'animoniacdevraient être dotes dun système de ventilationdebouchant directement a lair libre.

76. Le materiel électrique installé dans cesbâtiments devrait être dun type conçu pour lesatmospheres explosives, conformément auxdispositions applicabies, ou être pourvu dedisjoncteurs commandés par des détecteursappropriés.

77. Aucun moteur ne devrait comporter despièces exposees en cuivre nu.

78. Les appareils de coupure devraient êtreioges de préférence dans des bâtiments secs,chauds et fermes pour écarter toute penetration devapeurs d'ainmoniac.

79. Les tuyauteries véhiculant de i'ammoniac nedevraient pas traverser les salles de commande oude distribution.

Matériaux pour les équipements auxillaires

80. Ces matériaux devraient être conformes auxregles les plus récentes en matière de conceptiondes équipements en question, compte tenu, le caséchéant, de leur comportement aax temperaturesinférieures a o °C.

81. Les aciers austénitiques ne sont pas sujetsaux ruptures fragiles aux basses temperatures.

236

Le stockage de l'amntoniac anhydre sous pression

Isolation therm.ique

Généralités

82. La nécessité dune isolation thermiquedepend des conditions dans lesquelles le reservoirest exploité. La temperature de service estfréquemment telle qu'il se produirait un apport dechaleur extérieure en provenance de l'atmosphère.Dans ce cas, en l'absence d'utilisation des vapeursqui se formeraient, il faut soit minimiser l'élévationde la temperature intérieure en isolant, soitaugmenter la puissance de l'installation derefrigeration. L'isolation thermique devrait êtreconforme aux normes applicables et aux présentesdirectives.

Matériaux

83. Matériaux isolants. Dans la mesure dupossible, les matériaux disolation devraient offrirurie résistance élevée au feu; c'est le cas parexemple du verre expanse, de l'isocyanurateexpanse ou du polyurethane d'igriifugation. Lesmatériaux de finition devraient être choisis enfonction de leur pouvoir d'ignifugation et de leurrésistance aux effets corrosifs de l'environnementintérieur et extérieur.

84. Etanchéité a la vapeur. La presence dunécran pare-vapeur revêt la plus haute importance.

85. Revêtement extérieur. Lorsqu'on utilise unrevêtement méta]]ique, il est iridiqué d'avoir recoursa des rivets aveugles électrolytiquementcompatibles avec les tôles employees.

86. Fixation du matériau isolant. H est parfoisnécessaire de maintenir le revêtement isolant pardes anneaux metaiiiques. Ceux-ci devraient êtreconçus de felle manière gull suffise de les fixer surl'enveloppe de la sphere aux calottes du sommet etdu fond et sur les tôles recevant les supports desjambages. Les goussets nécessaires aupositionnement et a la fixation des anneauxdevraient être soudés aux tôles conformément auxnormes applicables. Le constructeur devraitprocéder a cette operation avant le traitement destôles en vue de la relaxation des contraintes. Lesous-traitant chargé de l'isolation ne devrait enaucun cas être autorisé a souder des ferrures defixation sur l'enveloppe, pas plus avant le montagequ'après. La fixation de goujons par voie desoudage par explosion nest pas admise.

87. Isolation des jambages. Lorsqu'une sphereest supportée par des jambages, ceux-ci devraientêtre isolés therrniquement sur une longueursuffisante pour réduire l'apport local de chaleur.

Sécurité de l'installation de stockage

88. En plus des dispositifs de sécurité quiéquipent de stockage, les mesuresci-après devraient être prises pour garantir lasécurité d'exploitation.

A. La zone qui entoure la sphere et sesinstallations annexes devrait être clairement signaléepour indiquer les risques potentiels et mettre engarde contre tout accès non autorisé. La méthodesuivie peut varier dune installation a l'autre. Desimples panneaux d'avertissement pourront suffiredans certains cas; dans d'autres, II pourra êtrenécessaire de clôturer des installations isolées.

B. Lorsque l'accès est limité par une cloture,par exemple, deux grffles d'entrée devraient êtreprévues en des points diamétralement opposesafin qu'en cas de situation critique les véhiculesd'intervention puissent pénétrer dans le périmètreclôturé queUe que soit la direction du vent. Dessorties de secours devraient être aménagées auxangles de l'enclos; pour des raisons de sécurité,elles devraient être concues pour interdire 1' accèsdes personnes non autorisées.

C. Des bouches d'incendie devraient êtreplacées tout autour du périmètre du site, a quelque25 m de la sphere, afin que l'accès a une sourced'eau demeure ouvert quelle que soit la direction duvent. Des rideaux d'eau sont efficaces pour freiner lapropagation des nuages d'ammoniac. Lors del'installation dun rideau d'eau, U importe de veillera ce cp.ie l'eau qui sen échappe ne puisse entrer encontact avec de lanimoniac liquide; ii en résulteraitun degagement beaucoup plus intense de gazammoniac. On devrait disposer d'eau surl'ensemble du site pour lutter contre les débords etles fuites de peu d'importance.

D. Le site de stockage devrait êtreconvenablement éclairé pendant la nuit.

E. Une ou plusieurs manches a vent devraientêtre installées en des points proéminents afin d'êtrefadilement visibles pour le personnel du site.

237

La maltrise des nsques d accident majeur -

F Si une coupure du courant alimentant lescompresseurs de refrigeration pouvait avoir desconsequences graves se traduisant par un importantrejet d'arnmoniac par les limiteurs de pression, ilfaudrait prévoir un groupe electrogène de secoursou installer une torchère.

G. Des glissieres de sécurité suffisammentsolides devraient être piacées en des pointsappropriés pour protéger les sections vulriérablesde la tuyauterie ou les matériels renfermant del'arnmoniac de l'impact des véhicines (voir paragr.15).

H. Ii devrait y avoir des boutons-poussoirsd'arrêt d'urgence a chaque sortie ainsi qu'auxautres endroits oü leur presence est nécessaire. usdevraient déclencher une aiarme sonore et arrêterl'installation sans créer de danger. Si le site estequipe dun système général d'alarme a l'intentiondu personnel et du public, le dispositif que ion vientde mentionner devrait en faire partie.

I. Les instruments i.ndicateurs essentiels dontdepend la sécurité de l'installation devraient fairel'objet dune survefflance continue et permettre encas de besoin une lecture a distance. Ces conditionssont imperatives en ce qui concerne la pression duvolume vapeur dans la sphere et le niveau duvolume liquide.

Pression. Dams des conditions d'exploitation normales, lescompresseurs de refrigeration sont mis en marche etarrêtés automatiquement des que les pressionscorrespondantes sont atteintes. Si le mecanisme de miseen marche et d'arrêt tombe en panne, la pression al'intérieur de la sphere risque de monter ou de baisser demanière excessive. La sécurité est assurée en dernierressort par les limiteurs de pression, mais le préposé al'installation devrait être averti a temps de la panne afin depouvoir intervenir avant 1' entree en action des lirniteurs depression. Les valeurs de la pression devraient êtreenregistrées par un appareil installé dana la salle decommande, leqiiel devrait déclencher une alarme sonoreen cas de pression trop haute ou trop basse,Niveau de liquide. L'indication du niveau liquide dana lasphere devrait être transmise a la salle de commande.Etant donné que ce niveau ne change que lentement, unenregistrement nest pas indispensable. La sphere devraitegalement être equipee dun avertisseur independant deniveau haut qui déclenche irne alarme sonore dana la sallede commande loraque le niveau en question est atteint(voir aussi paragr. 34).

J. Des douches a fort debit devraient êtreinstallées a l'intention des personnes aspergéesaccidentellement d'ammoniac liquide, afin qu'ellespuissent disposer inimédiatement dune source

d'eau adequate. Ces douches devraient êtreinstallées autant que possible en deux pointsdistincts, de préférence a proximité des endroits oüdes tuyaux sont fréquemment branches oudébranchés.

K. II devrait y avoir suThsamment d'extincteurs aCO2 ou a hydrocarbures halogenes aux pointsstratégiques de l'installation.

L. Les matériels de sécurité suivants devraientse trouver sur place:

— des appareils respiratoires appropriéspermettant i'évacuation rapide de toutes lespersonnes se trouvant sur le site de stockage;

— deux appareils respiratoires ayant uneautonomie de plus longue durée, pour lessauvetages;

— deux combinaisons isolantes completes pourles sauvetages et les situations critiques;

— des gants et des bottes en matière plastique ouen caoutchouc;

— des lunettes de protection étanches;

— des boItes contenant du materiel de premierssecours;

— plusieurs flacons pour l'irrigation des yeux,places en différents points du site.

Formation en matière de sécurité et consignespour le personnel

89. Bien que l'ammoniac soit un produitdangereux, il peut être mis en sans dangerpar un personnel competent et bien formé utifisantun materiel approprié et appliquant des méthodeséprouvées.

Formation

90. En plus de la formation visant l'exploitationcourante, le personnel chargé d'assurer la marchede l'installation devrait être informé:

a) des propriétés de l'ammoniac et ducomportement du gaz liquéfié;

b) des consequences dune mauvaise utilisation dumateriel et des risques que peut entrainer unefuite d'arnmoniac liquide ou de gaz arnmoniac;

c) des mesures a prendre en cas de débordd'arrimoniac;

238

Le stockage de lanimoniac aithydxe sous pression

d) de l'utilisation correcte des divers typesd'équipement de protection individuelle,d'extincteurs et dappareils respiratoires.

Sécurité du personnel

91. La direction devrait s'assurer que lepersonnel se conforme en tout temps a desméthodes de travail süres.

92. L'ensernble du personnel devrait participerrégulièrement a des exercices d'application desmesures a prendre en cas de situation critique.

93. Un cours de recyclage portant surl'utffisation correcte des extincteurs, des appareilsrespiratoires et de l'équipement de protectiondevrait être organisé au moms une lois par an.

94. Les douches de decontamination, les flaconspour lirrigation des yeux et l'équipement deprotection devraient être vérifiés a intervallesréguliers pour s'assurer qu'ils sont en bon état. flfaut les protéger contre le gel.

95. Tous les membres du personnel et toutes lespersonnes qui pénètrent sur le site de stockagedevraient porter des appareils respiratoires duntype approprié prêts a être utilisés.

96. Ii devrait être interdit de fumer dans lepérimètre du site de stockage; des panneauxd'interdiction devraient être places en plusieurspoints stratégiques.

97. Le personnel devrait disposer dunéquipement de protection adapté a la tâchespécifique a accomphr.

Mise en service, exploitation et mise horsservice

98. Les procedures a suivre lors de la mise enservice dune sphere de stockage d'arnmoniac etlors de sa mise hors service aux fins d'inspectionsont exposées ci-après. Elles ne portent pas sur lamise en service des installations de refrigeration etdes autres installations auxillaires. La tâche la plusimportante, lors de toute mise en service, consiste aélirniner les impuretés dont la presence pourraitfavoriser la fissuration de la sphere par corrosionsous contrainte. Etant donné que l'oxygène dissousdans l'arnmoniac liquide parait être l'un desprincipaux facteurs de ce type de fissuration, IIimporte de purger la sphere le mieux possibleavant dy admettre de l'ammoniac liquide.

99. La fissuration par corrosion sous contraintepeut être évitée si l'on soumet Ia sphere a untraitement therrnique bien conduit en vue de relaxerles contraintes avant le premier remplissage avec del'ainrnoniac. II est néanmoins consefflé de maintenirla teneur en oxygène aussi basse que possible,non seulement a titre de mesure de sécuritésupplémentaire, mais encore pour minimiser lerisque de fissuration par corrosion sous contrainteen d'autres endroits de l'installation.

100. Chacune des deux méthodes de purge delair contenu dans la sphere exposees ci-après estdestinée a ramener la teneur moyenne en oxygènedu gaz darts la sphere a moms de 0,025 en volumeavant l'introduction d'ammoniac liquide; cette teneurgarantit que la concentration d'oxygène dartsl'ammoniac liquide ne dépassera pas 2,5 ppm enpoids pendant et après le remplissage, cette valeurétant considérée comme Ia limite supérieure desecurite lorsque la teneur en eau est d'environ100 ppm. Les méthodes préconisées consistent apurger la sphere soit au moyen d'eau puis d'azote,soit au moyen d'azote uniquement; elles permettentd'assurer a la fois l'élimination maximale del'oxygene et le rejet minimal d'ammoniac dansl'atmosphère.

Pour minimizer la probabilité dune fissuration parcorrosion sous contrainte, il laut éliminer toute traced'oxygene du système aussitôt que possible après la miseen service de la sphere. Bien que ion ne dispose paz dedonnées fiables sur les concentrations maximalesd'oxygène au-dessous desquelles ii ny aura pas defissuration par corrosion sous contrainte, on considèreque la concentration d'oxygène ne devrait pas êtresupérieure & 2,5 ppm en poids lorsque la teneur en eauest egale a 100 ppm seulement. Une régleconsiste a supposer que pour chaque 1 pour centd'oxygène qui reste dans la sphere après une purge alazote, II restera environ 1 ppm d'oxygene dansl'arnmoniac liquide, a condition que Ia purge al'ammoniac subséquente se fasse avec soin. Pour plus desécurité, ii est indiqué de remplir la sphere aussi vite quepossible après sa mise en service et d'évacuer a fond lesgaz non condensables contenus dams le système. IIconvient par la suite de ne négliger aucun effort pourmaintenir Ia concentration d'oxygene au niveau le plusbas possible.

101. Toutes les méthodes de mise en service etde mise hors service décrites ici comportent le rejetde gaz ammoniac a lair li.bre. Si ce rejet peut poserun problème pour l'environnement, le gaz évacuédevrait être absorbé dans un laveur approprié sansque l'eau de lavage puisse être aspiree dans lasphere, notamment lors de la remise en service.

239

La maltrise des risques daccident majeur

Mise en service

102. Contrô]espréalables. Avantla mise enservice, il convient de verifier que:

a) l'intérieur de la sphere est propre et sec;

le materiel de refrigeration est en bon état defonctionnement;

c) les instruments indicateurs et les dispositifsd'alarme fonctionnent correctement;

d) les jauges a flotteur se déplacent librement ettransmettent des indications correctes;

e) les limiteurs de pression sont bien installés etont été régles a la pression voulue;

f) les couvercles de trou d'homme sont en place etla tuyauterie est bien raccordée.

103. Detection des fuites et elimination del'oxygène. Après avoir été contrôlée, la sphere estprête pour la detection des fuites éventuelles et lapurge destinée a éliminer I'oxygène. Ii estpréférable de choisir, parmi les différentesméthodes de purge, celles cjui procedent parrefoulement soit par l'eau et l'azote, soit par l'azoteseul,

a) Refoulementparl'eau et]'azote.

La sphere est remplie aussi complètement quepossible d'eau propre, pour autant que cettemanière de faire soit compatible avec les exigencestechniques et la résistance du sol, et que lapresence dune pellicule résiduelle formée par l'eauet les solides dissous puisse être tolérée dansl'ammoniac. L'eau est ensuite refoulée par de l'azoteque l'on introduit au sommet de la sphere, ce quipermet d'ordinaire de ramener la concentrationd'oxygène a moms de 2 pour cent. Si ce seull n'estpas atteint, on peut appliquer des cycles successifsde pressurisation et de dépressurisation pourramener la concentration doxygene a une valeuracceptable. U convient a ce stade de procéder a descontrôles pour détecter les fuites éventuelles.

On a parfois recours a une variante de cetteméthode qui consiste a remplir complètement lasphere d'eau, puis a abaisser le niveau de l'eaudune soixantainte de centimetres par refoulement al'azote. Le gaz contenu dans la calotte est ensuitepressurisé et dépressurisé jusqu'à ce que laconcentration d'oxygene atteigne une valeur

acceptable. L'eau restante est enfin chassée par del'azote sous pression. L'azote évacué peut être utilisépour la purge des matériels auxiliaires. Cetteméthode peut être choisie lorsque de lair risqued'être emprisonné par l'eau dans les tubuiures et lestrous d'homme situés au sommet de la sphere.

Tout au long de la purge, II est capital demaintenir une pression positive pour empécher quede lair ne soit aspire.

b) Refoulement par l'azote seul

Après avoir pressurisé la sphere a 1' azotejusqu'à sa pression de service, on examine s'il y ades fuites. La sphere est ensuite dépressuriséelentement; lazote évacué peut être utilisé pourpurger les matériels auxfflaires. Les cycles depressurisation et de dépressurisation sont répétésjusqu' a ce que la concentration du gaz en oxygènesoit égale ou inférieure a 2 pour cent.

Le refoulement a l'azote nest pas indiqué pour la purgedes spheres conçues pour des pressions très faibles. IIfaut, dans ce cas, avoir recours soit au refoulement parl'eau et l'azote décrit au paragraphe 103a), soit alaméthode utilisée pour les reservoirs a pressionatmosphérique.

104. Purge au gaz ammoniac. Une fois que laconcentration d'oxygene dans la sphere est tombéeau-dessous de 2 pour cent, on peut y admettre dugaz animoniac pour parachever la purge.

II faut disposer dune source de gaz ammoniac pourpurger l'azote lors de Ia mise en service. La sourcedépendra du type dinstallation. II faut prévoir environ 1de gaz par 1 000 m3 de volume de la sphere.

105. L'ammoniac est admis au sommet de lasphere. Le gaz refoulé qui s'échappe par le fond estcanalise pour être évacué a un niveau élevé. Audebut, le gaz axnmoniac est introduit lentement envue d'obtenir an écoulement ideal a l'intérieur de lasphere. On cree ainsi an nuage stable de vapeursd'ammoniac dans la calotte de la sphere et l'onréduit le mélange a l'interface animoniac/azote a anminimum. Le debit de gaz ammoniac peut ensuiteêtre augmenté. La purge ne devrait pas êtreinterrompue, sous peine de donner naissance a anmélange indésirable.

106. Aprés l'apparition des premieres tracesd'arnmoniac dans le gaz évacué, la concentrationaugmente rapidement. La purge peut être arrêtéeen fermant le robinet de sortie lorsque la

240'

Le stockage de l'axnznothac aithydre sous pression

concentration d'arnrnoniac a la sortie atteint aumoms 90 pour cent.

Une concentration élevée d'ammoniac est indispensailesi ion veut éviter que les compresseurs ne chauffentexagérément par suite dun excês de gaz noncondensables. Cette concentration ne devrait pas êtreinférieure a 90 pour cent.

107. L'ammoniac peut aussi être utilisé pour lapurge des matériels auxiliaires. On élève la pressionintérieure de la sphere a laide de gaz ammoniac,avant dy admettre de l'ammoniac liquide, pouréviter tout refroidissement brusque de ia sphere.

Exploitation

108. II est généralement adrnis que i'aminoniacanhydre pur noccasionne pas par lui-même defissuration des aciers au carbone par corrosion souscontrainte. II semble néanmoins que lacontamination de lammoniac par i'oxygèneencourage ce phénomène.

109. Lors du contrôle de certains reservoirsd'ammoniac, on a constaté un degré considerablede fissuration par corrosion sous contrainte. Lesaciers haute résistance sont plus sujets a ce typede fissuration que les autres. Les impuretés qul ensont responsables ont été identifiées comme étantde l'oxygène. Lammoniac fraIchement produit estexempt d'oxygene, mais il peut être facilementcontaminé pendant son transfert a lutilisateur.

110. Ii convient de sinspirer des directivesci-après:

A. Aucun effort ne devrait être negligé pourmaintenir la concentration d'oxygene dansl'arnmoniac au niveau le plus bas possible.

B. Ii faut envisager sérieusement de porter lateneur en eau de lammoniac a 0,2 pour cent enpoids; en effet, la presence deau a cetteconcentration ou a une concentration supérieureparaIt constituer une protection dans la phaseliquide. Si ion ajoute de l'eau, II faut que ce soit del'eau distiilée ou de l'eau de condensation del'instailation de qualité équivalente.

C. La teneur en oxygène de l'ammoniac liquidedevrait être contrôlée au moms une fois par mois. Encours d'exploitafion, elle ne devrait pas dépasser2,5 ppm en poids. Si un contrôle révèle une valeursensiblement supérieure, II faut procéder a desmesures complémentaires pour determiner si cela

est imputable a ia difficulté trèS réelle de prevenirtoute entrée doxygene étranger dans 1appareild'analyse, ou a linobservation des consignesd'exploitation, auquel cas l'omission devrait êtreidentifiée et reparée. Si ion prend soin d'excluretout oxygene étranger lors du prélèvement deséchantfflons et de leur introduction dans lappareild'ana]yse, on peut avoir recours a lachromatographie en phase gazeuse pour détecterune éventuelle presence d'oxygène dansl'ammoniac liquide.

Mise hors service

ill. Les paragraphes qui suivent visent iesméthodes permettant de débarrasser un reservoirsphérique de stockage des traces d'amrnoniacliquide ou de gaz arnmoniac qu'ii peut contenir, afinque ion puisse y pénétrer sans danger pourlinspecter.

112. II faut commencer par soutirer autantdarnmoniac liquide que possible a 1 aide despompes normalement utilisées pour ce produit. Silreste du liquide dans ia sphere II importe de letransférer par pression différentielle dans unreservoir voisin ou dans la citerne dun véhicule. IIfaut veffler a ce que ia totalité du liquide soit soutiréede la sphere avant de ramener la pression a savaleur atmosphérique; dans le cas contraire, ii seproduirait un dégagement excessif de vapeurs etce qui est plus dangereax, la temperature dans iasphere, ou tout au moins dans une partie de lasphere, pourrait sabaisser jusqu'a atteindre —33°C.Certaines spheres nont pas été calculées pourresister a une telle temperature.

113. La pression dans Ia sphere est ensuiteabaissée dans toute ia mesure la sécurité defonctionnement du compresseur l'autorise.

114. On isole ensuite le compresseur et ionréduit la pression manométrique dans la sphere azero en degazant prudemment a lair hbre.

115. On introduit alors de lair au point le plusbas de la sphere (en utilisant par exemple latubulure de fond ayant le pius grand diamètre) etion dégaze a lair libre au point le plus élevé de lasphere. Lair devrait être admis lentement pourmaintenir une bonne interface animoniac/air. Le gazanimoniac étant beaucoup moins dense que lair, IIsera refoulé naturellement par un effet de cheminée.

241

Une fois que l'écoulement naturel a pris fin, on peutmettre en marche des ventilateurs extracteurs pouraugmenter le debit comme l'indique le paragraphe116. Pendant la purge, il se formera a l'interfacearnmoniac/air une mince couche dun mélange degaz explosible. On considére généralement que lerisque d'explosion est peu important; cependant,dans les cas oii un risque même faible seraitinacceptable, on peut purger a l'azote avant depurger a lair. Ii faut éviter de purger avec de lairlorsqu'un orage menace d'éclater.

116. Aprés avoir ouvert au fond la ou lestubulures de plus fort diamètre, on coupe le caséchéant l'alimentation en azote, on branche desventilateurs extracteurs appropriés aux tubulures dusommet de la sphere et l'on aspire de lair dans lasphere jusqu'à ce que l'atrnosphère intérieure soitassez riche en oxygène pour permettre d'ypénétrer sans danger.

117. Cette méthode de mise hors service évited'utiliser de l'eau pour la purge, mais elle risqued'être lente suivant la teneur en ammoniac de lairau point de dégazage. II est possible aussi que lesconditions régnant a l'intérieur de la sphere soientincommodantes. Dans ce cas, l'intérieur de lasphere devrait être lavé a 1' aide dun produitchimique avant que l'on y pénètre sans équipementde protection. Lorsqu'on dispose d'eauammoniacale, on peut aussi s'en servir pourabsorber l'arnmoniac résiduel une fois que lapression aura été réduite au niveau atmosphérique.II importe de veiller a ce qu'un volume susant degaz de purge (air ou azote) puisse être admis pourécarter la formation dun vide.

Inspection et maintenance

Généralités

118. La premiere inspection approfondie,effectuée par une personne compétente, devraitavoir lieu deux ans au plus tard après la mise enservice; elle devrait être suivie d'inspectionsapprofondies periodiques a des intervallesdéterminés par une personne compétente. Si lesrésultats sont satisfaisants, les intervalles pourrontêtre graduellement augmentés, allant dun minimumde deux ans a un maximum de six ans. Toutepresence dune importante fissuration par corrosionsous contrainte devrait être interprétee cornme unrésultat rnsatisfaisant.

Larnatrise des r sques daccident maeur

119. Les inspections ultérieures ne devraientpas nécessairement comprendre une épreuvehydraulique, a moins que des reparations touchantl'intégrité du reservoir aient été effectuéesentre-temps.

Inspection intérieure

120. Les spheres en service dont les souduresintérieures nont pas été soumises a un contrôlemagnétoscopique integral devraient subir un telcontrôle lors de Ia prochaine inspectionapprofondie.

121. Les spheres de stockage d'ammoniacdevant être remises en service après une périoded'inactivité (autre qu'une interruption pour raisonsd'inspection ou de reparation) devraient êtrecertifiées a nouveau par une personne compétentecomme étant propres a cet usage. La nature descontrôles nécessaires devrait être définie par unepersonne compétente, compte tenu des antécédentsdu reservoir, de sa précédente utilisation et desrésultats des contrôles antérieurs. La premiereinspection approfondie apres la remise en servicedevrait avoir lieu deux ans après au plus tard, lapériodicité des inspections ultérieures étantdéterminée cornme pour les nouveaux reservoirs(paragr. 118).

122. Les spheres en service appelées a stockerde l'animoniac pour la premiere fois devraient subirun traitement complet de relaxation des contraintesavant d'être certifiées a nouveau par une personnecompétente cornme étant propres a ce nouvelusage. La nature des contrôles nécessaires devraitêtre définie par une personne compétente; ilsdevraient comprendre en tout cas un contrôlemagnétoscopique integral des soudures intérieureset des endroits oü des goussets articulés ou d'autresfixations temporaires ont été enlevés. La premiereinspection approfondie apres la remise en servicedevrait avoir lieu au plus tard deux ans aprés, lapériodicité des inspections ultérieures étantdéterminée comme pour les nouveaux reservoirs(paragr. 118).

123. Les inspections visées par les paragraphes118 et 122 devraient comprendre les contrôlesrequisparlesparagraphes 124 a 139.

- 242

Le stockage de l'axnmoniac sous pfession

Contrôles magnétoscopiques

124. Ces contrôles devraient comporter uneinspection visuelle et une magnétoscopie des jointssoudés conforme aux normes applicables. Lesméthodes appliquées et la densité de flux choisiedevraient être approuvées par une personnecompétente.

125. Le champ magnétique devrait être induit alaide de bobines électromagnétiques (les palpeurset les bobiries exploratrices a circuit ouvert sont aproscrire) en vue de produire une densité de fluxmagriétique élevée pour révéler Iapresence de fissures signi.ficatives.

II faut adopter une méthode suffisamment sensible pourdéceler des fissures très fines. La méthode utilisée devraitavoir une sensibilité au moms égale a celle offerte par uneculasse magnétique a courant alternatif. La definition peutêtre améliorée par un liquide de ressuage fluorescent.

126. Les contrôles magrietoscopiqiies devraientporter sur toutes les soudures intérieures et toutesles zones oü des goussets ont été enlevés. Si desdéfauts significatifs sont constatés, l'inspectionsuivante devrait avoir lieu deux ans après au plustard et devrait comporter une nouvellemagnétoscopie de chacune de ces soudures et deces zones. Si, par contre, aucun défaut significatifn'aété relevé, les inspections ultérieures devraientporter en tout cas sur:

a) l'ensemble des raccords en T soudés sur lamoitié inférieure de la sphere;

b) 25 pour cent des soudures circonférentielles dufond et de la deuxième ceinture;

c) la calotte du sommet, les raccords soudés en Tdes premiere et deuxième ceintures, et 25 pourcent des soudures circonférentielles adjacentes.

Contrôle par ultrasons

127. L'épaisseur des parois de l'enveloppe etdes tubulures devrait être contrOlée par ultrasons.Les soudures entre l'enveloppe et les tubuluresdevraient être examinées aux ultrasons pour ydéceler d'éventuelles fissures (paragr. 49).

128. Dans la mesure du possible, ces contrOlesdevraient être effectués de l'intérieur.

Contrôle par emission acoustique

129. Des contrôles par emission acoustiquepourront completer la determination de l'intégritéde la sphere.

Inspection extérieure

130. II faut également procéder a un examenrapide de la surface extérieure. S'il s'agit dunesphere en service sans isolation thermique,l'examen devrait comprendre une inspectionvisuelle complete et un contrôle magnétoscopiquesur 10 pour cent au moms de la longueur de chaquesoudure en bout. Dans le cas dune sphere enservice avec isolation thermique, un contrôle parultrasons portant sur 10 pour cent au moms de lalongueur de chaque soudure extérieure en boutpeut être effectué de l'intérieur en lieu et place del'examen extérieur. Si l'on décèle des défautssignificatifs, l'examen devrait être approfondi selonle jugement de la personne compétente.

131. Chaque fois qu'une inspection ultérieureaura révélé des défauts intérieurs significatifs, IIserait mndiqué de procéder a un contrôle parultrasons a partir de l'intérieur de la sphere pourverifier l'intégrité de la surface extérieure au droitde chaque défaut intérieur, et cela avant de passer al'analyse dont II est question au paragraphe 140.

132. Les tubulures fixées sur l'enveloppe dontl'épaisseur ne peut être contrôlée par ultrasons apartir de leur alesage devraient être débarrasséeslocalement de leur revêtement isolant afin d'êtrerendues accessibles a l'examen.

133. La structure porteuse extérieure devraitêtre examinée atm de détecter toute détériorationde la couche protectrice et toute attaque du metal.Les soudures des fixations devraient subir uncontrôle magnétoscopique; toute microfissuredevrait étre contrôlée.

134. La tuyauterie partant de la sphere devraitêtre inspectée sur tout son parcours jusqu'auxpremiers robinets d'isolement, et la solidité de safixation contrôlée. Le revêtement calorifuge devraitêtre enlevé sur les soudures en bout afin depermettre leur radiographie intégrale et larecherche de tout signe de corrosion extérieure.

135. Tous les robinets montés sur cettetuyauterie (robinets d'isolement, arrêts de debit en

243

La maitrise des nsques d accident majeur - 1

cas de debit excessif, robinets manceuvrés adistance, etc.) devraient être démontés et révisés.

136. Les divers instruments indicateurs et lesdispositifs d'alarme devraient être révisés etréétalonnés en cas de besoin.

137. Les limiteurs de pression devraient euxaussi être révisés et soumis a des essais au momstolls les deux ans. Les systèmes de verrouillage del'isolement devraient être vériflés de manièreapprofondie dans la mesure oit leur construction lepermet.

138. L'isolation thermique extérieure devrait êtreexaminée en ce qul concerne son intégrité et sonpouvoir isolant. L'enveloppe de la sphere devraitêtre dénudée aux endroits oii l'isolation sembleendommagee pour faciliter l'inspection de lasurface métallique avant de procéder a la remise enétat du revétement isolant, notarnment lorsque lasphere se trouve dans une atmosphere agressive.

139. Les goujons et les boulons de fermeture oude fixation sur la sphere ainsi que les joints desbrides devraient tous être remplacés. Les joints etles boulons des brides des tuyaux entre la sphere etle premier robinet d'isolement devraient égalementêtre remplacés.

Rapport d'inspection approfondie

140. Toute détérioration significative constatéelors dun examen devrait être consignee dans unrapport d'inspection, en précisant la nature desméthodes de contrâle utilisées. Le reservoir devraitêtre réévalué sous 1' angle de son adéquation austockage d'ainmoniac. Les charges maximalesautorisées devraient être confirmées ou modifiées,selon les cas. Tout défaut significatif constaté dansune soudure ou dans le matériau lui-même devraitfaire l'objet dun examen critique en ce quiconcerne ses incidences sur l'intégrité du reservoir,son origine et la probabilité que des défauts dumême genre se reproduisent. Lorsqu'un défaut a étééliminé par meulage ou ressoudage, ii convientd'étudier avec soin les repercussions éventuellessur la pression maximale d'utilisation. Lors del'analyse des contraintes, il est indiqué de tenircompte des contraintes résiduelles etopérationnefles et de corriger de manièreappropriée, le cas échéant, les valeurs maximalesadmissibles. L'importance des défauts qul subsistent

devrait être évaluée en ana]ysant les mécanismes defracture; ces défauts devraient faire i'objet dunesurvefflance attentive après la remise en service dureservoir. Lorsqu'on peut penser que des défautsvont se propager, II convient de procéder a uneanalyse du même genre pour mieux determiner ladate de la prochaine inspection. Lorsqu'on a düenlever du metal ou qu'un amincissement s'estproduit, la pression maximale d'utilisation devraitêtre révisée a la baisse en fonction de i'épaisseurrestante du metal. Le certificat d'homologationdevrait specifier:

a) la pression maximale d'utilisation;

b) la pression minimale d'utfflsation;

c) la temperature maximale d'utilisation;

d) la temperature minimale d'utilisation;

e) le remplissage maximal admissibled'ammoniac;

1) le poids maximal admissible du contenu;

g) la date de la prochaine inspection approfondie.

Personne compétente

141. La <<personne compétentex' devraitposséder les connaissances, l'expérience et lesmoyens nécessaires pour la recherche, la detectionet l'évaiuation des défauts que ion peut rencontrerdans les recipients contenant de l'arnmoniac(fissures dues a la corrosion sous contrainte, etc.).Elle devrait avoir accès aux moyens appropriés decontrôie non destructif et de laboratoire et êtretechniquement capable, sur la base des résultats dei'inspection, d'apprécier l'état du reservoir et dedéfinir les paramètres d'exploitation et lesconditions d'utfflsation ultérieure conformément auxexigences de ia sécurité.

Inspection de routine

142. En plus des inspections périodiquesapprofondies, II convient de procéder auxverifications techniques ci-après:

A. Les robinets, les dispositifs d'aiarme et lessystemes de déclenchement automatique devraientêtre vériflés périodiquement pour s'assurer de leurbon fonctionnement.

B. Lorsque les spheres sont entourees decuvettes de retention, II faut veffler a l'évacuation des

244

Le stockage de l'ammoniac anhydre sous pression --

eaux de surface. Le sol du site devrait êtredébarrassé des detritus et des broussailles.

C. Les bouches d'incendie devraient êtreentretenues et révisées de manière régulière.

D. Les revêtements calorifuges extérieursdevraient être en bon état.

E. Les postes d'équipement de protectionindividuelle devraient être vérifiés chaque jour. Lesmatériels qu'ils contiennent (appareils respiratoires,lunettes de protection, gants, douches dedecontamination, etc.) devraient être en bon état.

F Les notices dinstruction, le numérod'identification de la sphere et la liste des pièces qulcomposent sa robinetterie devraient être affichésbien en vue et convenablement éclairés de jour etdenuit,

G. L'éclairage du site devrait être vérifié demanière régulière et le materiel d'eclairageconvenablement entretenu.

Plan d'intervention en cas de situationcritique

143. Ii est impératif pour l'entreprised'envisager l'éventualité, si faible qu'elle puisseêtre, dun important rejet d'ammoniac et d'élaborerun plan d'action destine a y faire face. Le plan enquestion visera les situations qui peuvent êtremaitrisées par l'entreprise avec le concourséventuel des services de police et desapeurs-pompiers locaux; ceux-ci devraient êtreconsultés dans tous les cas. Le plan d'interventiondevrait indiquer comment les mesures relevant del'entreprise viendraient s'inscrire dans celles prisessous la direction genérale de la police locale au casoii un accident majeur toucherait la zoneenvironnante. La police devrait aussi être consultéeau sujet des informations a fournir aux entreprisesqui exploitent des installations voisines afin de leurpermettre de mettre au point les mesures qu'ellesdevraient prendre en cas de situation critique.

144. Pour les installations a hauts risquesrelevant dune réglementation particulière:

a) la direction doit élaborer un plan d'interventionspécifiant les mesures a prendre a l'intérieur del'entreprise;

b) l'adrninistration locale doit établir un pland'intervention précisant les mesures a prendre al'extérieur de l'entreprise;

c) des dispositions doivent être prises pourinformer la population susceptible d'êtremenacée par un accident majeur survenantdans l'entreprise.

145. Les services locaux de police et desapeurs-pompiers devraient connaltrel'emplacement des installations a hauts risques etleurs voies d'accès. ils devraient être au courant desconsequences possibles dun important rejetd'arnmoniac et savoir quel équipement deprotection ils devraient utiliser. Les mesures qu'ilsdevraient prendre en cas de situation critiquedevraient être convenues d'avance. II est capital queles sapeurs-pompiers, en particulier, comprennentparfaitement les mesures a mettre en ceuvre en casde rejet d'ammoniac.

146. L'entreprise devrait fixer par écrit et faireconnaitre les mesures a prendre en cas de situationcritique. Ces mesures devraient porter sur:

a) les dispositions irnmédiates a mettre enpar le personnel d'exploitation, et notamment ledéclenchement de l'alarrne interne et, en cas debesoin, la mobilisation des services locaux depolice et de sapeurs-pompiers;

b) la designation dune persorme qui devra setrouver sur les lieux et être chargée decoordonner les interventions du personnel del'entreprise et des services extérieurs;

c) la designation dun cadre supérieur qui aurapour tâche de s'assurer que toutes les mesurespossibles ont été prises — tant par l'entrepriseque par les services extérieurs — et que leslignes de communication indispensables ont étéétablies et fonctionnent de manière satisfaisante(II convient d'élaborer a cette fin une liste decontrôle appropriée);

d) le choix de points convenables a partir desquelson pourra contrâler la situation (ii convient dechoisir deux points complémentaires parrapport a la direction du vent);

e) dans les cas oii l'installation de stockage faitpartie dune usine, un système d'alarme et unplan d'intervention pour le reste du site en vuede communiquer a l'ensemble des travailleurs

245

Lamaltrise des risdidentmajeux

les mesures a prendre sur les différents lieux detravail.

147. II convient dorganiser de temps a autre, encoordination avec les services locaux de police etde sapeurs-pompiers, des exercices de mise enpratique du plan d'intervention de l'entreprise.

148. II existe plusieurs publications contenantdes directives détafflées pour l'élaboration dun pland'intervention de ce genre.

Reservoirs cylindriques

Introduction

149. Les reservoirs destinés au stockaged'arnmoniac liquide sous pleine pression a latemperature arnbiante sont generalement de formecylindrique et a fonds bombés. ils peuvent êtreinstallés verticalement ou horizontalement; II esttoutefois plus courant de les disposerhorizontalement, notamment lorsque l'arnmoniac estsoutire par pompage de type conventionnel.

150. Les reservoirs de ce type sontgénéralement assembles en atelier. Leursdimensions sont des lors limitées puisqu'ils doiventêtre transportés par la route, ce qul imposeégalement des restrictions reglementaires augabarit des charges trarisportées. La capacité dufour de traitement thermique dont dispose leconstructeur pour la relaxation des contraintes estun autre facteur pouvant limiter les dimensions deces reservoirs.

151. Dans l'industrie, de nombreux procédés secontentent de faibles quantités d'ammoniac et lestockage sous pression est le seul moyend'alimenter un secteur qui demeure très importantet pour lequel la plupart des livraisons se font par laroute.

152. Il est consei.llé, dans tous les cas, de limiterla quantité d'arnmoniac stocké sous pression alavaleur la plus faible compatible avec son utilisationindustrielle.

153. La figure 2 présente le schema simplifiédune petite installation de stockage sous pression.

154. Le lecteur est invite a se référer auxinformations générales contenues au debut de cetteannexe et a en extraire les dorinées qul s'appliquentau stockage de lammoniac a la temperature

arnbiante dans des recipients cylindriques. Unegrande partie des recommandations relatives austockage de l'arnmoniac en reservoirs sphériquesvaut également pour les reservoirs cylindriques.

Propriétés physiques de l'axnmoniacet risques pour la sante

Voir les paragraphes 1 a 11 de cette annexe.

Implantation

155. Certaines normes minimales doivent êtrerespectées lors du choix de l'emplacement desreservoirs charges a partir de véhicules-citernes;elles sont exposées ci-apres. Ces normes nont paspriorité sux les conditions qui peuvent êtreimposées par les pouvoirs publics locaux ou parl'inspection du travail.

156. Les installations de stockage d'arnmoniacdevraient être situées a l'intérieur dun périmètresür et aussi a l'écart que possible des zoneshabitées et des bâtiments a l'usage du public. Lesdistances suivantes devraient être respectées:

Capacité de stockage Distance minimale

Jusqua lOOt 250mPlusde lOOt 500m

157. Ces installations devraient se trouver depréférence a lair libre. Lorsqu'elles sont situées al'intérieur dun bâtiment, celui-ci devrait êtreconstruit de telle sorte qu'une fuite d'a.mmoniacdébouche obligatoirement a lair libre et non dansdes lieux de travail occupés.

158. Laire de dépotage devrait se trouver a lairlibre et être interdite a toute autre circulationpendant le déchargement des véhicules-citernes.Les camions-citernes ne devraient en aucun casstationner sur la voie publique lors dudéchargement.

159. Lors du choix dun site, il convient de tenircompte de la nécessité de minimiser les dommagesaux installations de production ou d'entreposagevoisines pouvant résulter dun incendie ou duneexplosion. Par ailleurs, le site retenu devrait mettrele reservoir sous pression et son équipementinimédiat a l'abri des dommages susceptibles

246

Lestockagedel

d'être causes par un accident prévisible

160. Lors du choix dun site, il convient aussi detenir compte des plans de développement de lazone considérée.

Caractéristiques du reservoir

Normes générales de construction

161. Le reservoir devrait être etudié, fabriqué,érigé, inspecté et contrôlé conformément auxnormes applicables aux recipients sous pressionsans foyer soudés par fusion. Toutes les soudures enbout devraient être intégralement radiographiées,les autres soudures étant soumises a un contrôle auxultrasons ou a un contrôle magnétoscopique. II esten outre consefflé de faire subir une magnétoscopieintégrale a toutes les soudures intérieures afin queles résultats puissent en être consignés et guiderainsi les contrOles ultérieurs. Lorsque l'assemblagedu reservoir est terminé, II convient de procéder aun traitement de relaxation des contraintes. Aucunautre travail de soudage ne devrait être entreprisaprès ce traitement, a moths que ion ne procède aun nouveau traitement de relaxation des contraintesinduites localement par le soudage.

Specifications complémentaires

162. Pression de calcui. Tout reservoir destine austockage d'arnmoniac a la temperature ambiantedevrait être conçu pour une pression absolue d'aumoths 15,5 bar. Si le reservoir n'est pas destine enpremier lieu au stockage et fait partie dunensemble de production intégré, il peut être calculépour une pression moms élevée, a condition qu'ilsoit convenablement protégé contre toutesurpression.

163. Temperature minimale. La temperaturemiriimale a prendre en compte devrait correspondrea la temperature la plus basse a laquelle le reservoirpeut être exposé en service. II est conseffléd'adopter la valeur de —33°C; la temperaturemmimale ne devrait en aucun cas être supérieure a—10°C.

Matériaux

164. Métaux. Les aciers utilisés devraient êtreconformes aux normes applicables. D'autresconditions ont déjà été exposées aux paragraphes

23 a 25 de cette annexe. On peut également avoirrecours a des aciers satisfaisant aux mêmes critéresen ce qul concerne la teneur en carbone, larésistance a la traction et la resilience. L'utilisation ducuivre et des alliages contenant du cuivre est aproscrire.

165. Matériaux non métaiiques. Les caoutchoucssynthétiques qui conviennent le mieux sont lecaoutchouc nitrile et le néoprène, pour autant queion respecte leurs temperatures limites. bebutyl-caoutchouc et l'éthylène propylene, qui sontmoths perméables, sont toutefois sujets a l'attaquedes hydrocarbures; ils devraient, pour cette raison,être réservés aux systémes véhiculant du gazarnmoniac. be polytétralluoréthylène, lepolypropylene, le polyéthylène et le nylon, parcontre, résistent relativement bien auxhydrocarbures. La plupart des autres caoutchoucs etplastiques ne se prêtent pas a cet usage, lesélastomères fluorés étant particuherement sensiblesa ce type d'agression.

Appuis du reservoir

166. Les reservoirs horizontaux devraientreposer sur des berceaux en acier; lorsque ceux-cisont soudés sur l'enveloppe du reservoir, lessoudures devraient être continues afin d'exclure toutrisque de corrosion entre les berceaux etl'enveloppe. Quant aux reservoirs verticaux, ilsdevraient avoir une jupe soudée sur l'enveloppe; lapose directe du reservoir sur un berceau en bétonest inacceptable.

Accessoires et appareils

167. A. Généralités. be nombre des orificespratiqués dans le reservoir devrait être aussi liniltéqi.ie possible. Dams l'intérêt de la sécurité, lestubulures et les premiers robinets d'isolementdevraient tous avoir de préférence un diamètrenominal de 50 mm au moths, supérieur en tout cas a25 mm. Tous les piquages ainsi que les tubesplongeurs situés au-dessous du niveau maximalnormal de liquide dans le reservoir devraient êtreprotégés par des robinets d'isolementmanceuvrables a distance; cette disposition ne visepas les tuyaux de faible diamètre aboutissant a desindicateurs, etc., situés dans la zone protégée dusite. Les robinets d'isolement devraient être montésde préférence directement sur la tubulure,c'est-a-dire sans tube intermédiaire. Si cette

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Lestockage de l'ammoniac aithydre sous pression

manière de faire est impraticable, le tube de raccorddevrait être aussi court que possible et êtrefabriqué, tout comme le robinet, en acierausténitique inoxydable.

B. Orffice d'accès. Get orifice devrait se trouverau sommet du reservoir; II devrait avoir un diamètreintérieur de 600 mm, supérieur en tout cas a460mm.

C. Limiteurs depression. Les limiteurs depression devraient être coriformes aux normesapplicables. Leurs tuyaux de decharge devraientaboutir au-dessus du point le plus Alevé desouvrages avoisinants et, en tout cas, a 5 m au momsau-dessus du point le plus haut du reservoir. Laprotection des reservoirs contre les surpressions estexposée en detail aux paragraphes 30 a 32.

D. Indicateurs de niveau. Chaque reservoirdevrait comporter au moms un indicateur de niveau.On ne devrait pas utiliser des indicateurs a niveauvisible dont le verre est soumis a la pression du gazarnmoniac.

E. Bossages de mise a la terre. Lorsqu'il estnécessaire de mettre les reservoirs a la terre, ilsdevraient être pourvus de deux bossagesappropriés. Leurs goujons et louis rondellesdevraient être en acier austénitique et non en laiton;les conducteurs de cuivre devraient être gamespour prévenir tout contact du metal avecl'ammoniac.

F Escaliers d'accès. Lorsque des escaliers oudes plates-formes sont fixes sur l'enveloppe dureservoir, ils devraient être boulonnés a desgoussets soudés a pénétration totale avant que lereservoir ne soit soumis a un traitement therrniqueen vue de la relaxation des contraintes. Los escaliersdevraient avoir une largeur d'au moms 750 mm etêtre murns de mains courantes et de plinthes. Leséchelles installées sur des reservoirs existantsdevraient être pourvues de crinolines et êtresuffisaniment solides pour supporter une personnemunie dun appareil respiratoire. Les passerellesd'une certaine longueur devraient offrir autant quepossible des moyens de fuite plus appropriés.

Soudures des tubulures

Voir le paragraphe 43.

Contrôles et épreuves du reservoir

168. Les contrôles du reservoir devraientcomporter une épreuve de remplissage a l'eau etdes essais conformes aux nonnes applicables.

169. Chaque reservoir devrait faire l'objetdun examen approfondi pendant sa construction,conformément aux specifications de fabrication. Ondevrait procéder en outre a une inspection visuellecomplete de la surface extérieure du reservoir et aucontrôle magnétoscopique d'au moiris 10 pour centde la longueur de chaque soudure en bout.

Fondations

170. Les principes exposés aux paragraphes 51et 52 devraient presider au calcul des fondations.

Cuvette de retention

171. Ainsi qu'on la fail remarquer auparagraphe 5, ii ny aura que peu ou pas de liquideau sol après la fissuration ou la rupture dunreservoir fonctionnant a la temperature anthiante.Même s'il n'y avait qu'un tout petit trou, la fuited'arnrnoniac prendrait la forme dun aerosol de gazet de liquide, saufpeut-être s'il s'agissait dune fuitemineure due au manque d'étanchéité dunpresse-étoupe de robinet. Mais, dans ce cas, leparcours de fuite est généralement suffisanimentlong pour permettre au gaz et au liquide de seséparer en formant des trainees de gaz ammoniacet des gouttes d'ammoniac liquide.

172. Le service local des eaux peut exigerqu'une zone de retention a drainage séparé soitaménagée; cette question intéresse cependantdavantage le système de drainage quo la cuvette deretention elle-même.

173. II est recommandé de revêtir le solsous-jacent de béton lissé, avec une penteconduisant a une bouche d'évacuation. La zone deretention devrait déborder dun metre au moms lepérimètre du reservoir et de ses tuyauteries en

jlh , elle devrait être délimitée par un merlon ouun mur.

174. La zone do stockage tout entière devraitêtre protégée contre les chocs dus aux véhicules.

249

La maltrise des risques d'accident majeur

Materiel auxiliaire175. Le lecteur est invite a se référer aux

paragraphes 57 a 81 et a tenir compte du fait que lestockage a temperature ambiante n'exige aucunerefrigeration.

Isolation therinique176. Ii nest généralement pas nécessaire

d'isoler thermiquement les reservoirs de stockage atemperature arnbiante. Si un revêtement isolantdevait s'avérer nécessaire pour repondre acertaines exigences particulières, ii faudrait seréférer aux paragraphes 82 a 87.

Sécurité de l'installation de stockage177. Le lecteur est invite a se référer au

paragraphe 88; toutefois, les points F et I de ceparagraphe ne s'appliquent pas au stockage atemperature arnbiante.

178. Des appareils respiratoires filtrants aabsorbant chimique suffisent pour une evacuationrapide. Des cornbinaisons isolantes légèresconviennent pour le sauvetage et les interventionsen cas de situation critique.

Formation en matière de sécurité et consignespour le personnel

Voir les paragraphes 89 a 97

Mise en service et mise hors service179. Les principes genéraux exposés aux

paragraphes 98 a 117 sont valables. Les reservoirscylindriques étant relativement petits, on les purgenormalement en refoulant lair par du gazammoniac. Cette pratique est acceptable du fait quele risque de fissuration par corrosion sous contraintea été réduit au minimum grace au choix d'aciersappropriés et a la relaxation des contraintes partraitement thermique.

180. Bien qu'il soit toujours consefflé de purgercomplètement le reservoir de l'oxygène qu'ilcontient, une concentration plus élevée d'oxygènepeut être tolérée. II est neanmoins indiqué decontinuer la purge jusqu'à ce que la concentrationd'amrnoniac dans lair évacué atteigne au moms 90pour cent.

Généralités

181. Les recommandations formulées ci-aprèsne concernent que les reservoirs ayant subi unerelaxation complete des contraintes. Quarn auxreservoirs déjà en service utilisés pour le stockaged'ainmoniac sous pression sans avoir subi cetraitement, ils devraient faire l'objet des inspectionset des contrôles mentionnés aux paragraphes 118 a142. Chaque reservoir devrait être examine demanière approfondie par une personne compétentependant sa construction, conformément aux normesgenerales de construction (paragraphe 161); IIdevrait subir une nouvelle inspection après uneperiode de service n'excédant pas trois ans. Lesinspections périodiques ultérieures devraient avoirlieu a des intervalles déterminés par l'organismed'inspection competent sur la base des résultats desinspections antérieures. L'intervalle precedant ladeuxième inspection ne devrait en aucun casdépasser six ans; les intervalles precedant lesinspections ultérieures devraient être inférieurs adouze ans.

Les reservoirs visés par cette section du manuel sontsoudés en atelier et y ont subi un traitement thermique derelaxation des contraintes; pour cette raison, l'intervalleséparant les inspections est plus important que celul fixépour les reservoirs sphériques.

Inspection intérieure

182. Un contrôle magnétoscopique devraitcompleter l'examen visuel complet destine adéceler tout indice evident de degradation. Lapremiere inspection après la mise en service devraitcomprendre le contrôle magnétoscopique integraldes soudures en bout.

183. Si un défaut significatif a été détecté â cetteoccasion, l'inspection suivante devrait avoir lieudans les deux ans qul suivent; elle devraitcomporter, elle aussi, un contrôle magnétoscopiqueintegral des soudures.

184. Si, par contre, aucun défaut significatifn'aété décelé, les inspections ultérieures devraientporter en tout cas sur l'ensemble des raccords en Tet sur 10 pour cent de la longueur totale dessoudures en bout choisies au hasard. Pour plus dedetails sur les méthodes magnétoscopiques, on seréférera aux paragraphes 124 a 126.

Inspection et maintenance

250

Le stockage de l'arr noniac

185. II nest pas nécessaire de procéder a uneépreuve hydraulique d'après les présentesrecommandations; une telle épreuve pourranéanmoins être exigée par la personne compétente.EIle ne devrait normalement être requise que Si Iona dü effectuer des reprises de soudures (paragr.119).

186. Les soudures entre les tubulures etlenveloppe devraient subir un contrôlemagnétoscopique; si ion constate des fissures, lesmodalités de contrôle exposées au paragraphe 127seront applicabies.

187. Lorsqu'on constate ou suspecte unecorrosion, II est indiqué de procéder a des contrôlesd'épaisseur par ultrasons.

Inspection extérieure

188. Si linspection intérieure révèie un défautimportant, on devrait procéder a un examen rapidede la surface extérieure. S'il s'agit dun reservoir enservice sans isolation thermique, l'examen devraitcomprendre une inspection visuelle complete et uncontrôle magrlétoscopique sur 10 pour cent aumoms de la longueur de chaque soudure en bout, etcela du côté oppose au défaut. Dans le cas dunreservoir avec isolation thermique, un contrôie paruitrasons portant sur 10 pour cent au moms de ialongueur de chaque soudure extérieure en boutpeut être effectué de l'intérieur en lieu et place del'examen extérieur, ceia du côté oppose au défaut.Si ion décèle des défauts significatils, l'examendevrait être approfondi selon le jugement de iapersonne compétente.

189. Chaque fois qu'une inspection ultérieureaura révélé des défauts intérieurs significatifs, iiserait indiqué de procéder a un contrôlemagnétoscopique extérieur ou a un contrôie parultrasons a partir de l'intérieur du reservoir pourverifier l'intégñté de la surface extérieure au droitde chaque défaut intérieur.

190. L'enveioppe et les tubulures devraient êtreexaminées pour verifier si elles ne sont pascorrodées a i'extérieur. Une partie de ieurssoudures devrait faire lobjet dun contrôiemagnétoscopique. Lorsque ia corrosion estévidente, ii faudrait procéder a des contrôlesdépaisseur par ultrasons.

191. La structure porteuse extérieure devraitêtre inspectée en portant une attention particulièreaux endroits peu accessibles situes entre lereservoir et ses appuis, car Us peuvent receier unecorrosion naissante.

192. La tuyauterie, notaniment sa robinetterie etses autres accessoires, devrait être inspectée pourverifier qu'elle nest pas corrodée et qu'elle estsolidement fixée.

193. Tous ies robinets montés sur ia tuyauterie(robinets disolement, robinets adistance, etc.) devraient être démontés et révisés.

194. Les divers instruments indicateurs et lesclispositils d'aiarme devraient être révisés et, en casde besoin, réétalonnés.

195. Les limiteurs de pression devraient êtrerévisés et soumis a des essais au moms tous iesdeux ans. S'il existe un système de verroufflage dei'isoiement permettant d'examiner les limiteurs sansqu'il soit nécessaire d'interrompre l'exploitation, cesystème devrait être vériflé de manière approfondie.

196. Les goujons et les boulons de fermeture oude fixation sur ie reservoir ainsi que les joints desbrides devraient tous être remplacés. Les joints etles boulons des brides des tuyaux entre le reservoiret le premier robinet d'isolement devraientegalement être remplacés.

Rapport d'inspection approfondie

Voir le paragraphe 140.

Plan d'intervention en cas de situation critique

Voir ies paragraphes 143 a 148.

Inspections de routine

197. En pius des inspections périodiquesapprofondies, II convient de procéder auxverifications techniques ci-après:

A. II faudrait, au moms une fois par an, procédera une evaluation de i'état générai de l'instailation.Une personne compétente devrait examiner avecsoin i'extérieur du reservoir et de ses accessoires etrechercher les signes de corrosion iocalisée,notamment a ia base des tubulures.

B. Les robinets, les dispositifs d'alarme et lessystèmes de décienchement automatique devraient

251

être vérffiés périodiquement, par exemple tous lesmois, pour s'assurer de leur bon fonctionnement.

C. Le sol du site devrait être débarrassé desdetritus et des broussailles.

D. Les bouches d'incendie devraient êtreentretenues et révisées de manière régullére.

E. Une verification devrait être entreprisepériodiquement pour s'assurer que l'ensemble dumateriel de sécurité est disponible sur place et queson entretien a été effectué conformément auxinstructions des fabricants. Le personnel chargé de

la conduite des installations devrait s'assurer chaquejour que son équipement de protection individuelle(combinaisons isolantes, appareils respiratoires,lunettes de protection, gants, etc.) est a portée de lamain et en bon état.

F Les notices d'instruction, le numérod'identification du reservoir et la liste des pièces quicomposent sa robinetterie devraient être affichésbien en vue et en permanence.

G. L'eclairage du site devrait être vérifié demanière régulière et le materiel d'éclairageconvenablement entretenu.

-

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253

Annexe 6

Rapport de sécuritéRapport établi en vertu de la legislation de1'Ailemagne pour une usine chum reproduitavec l'autorisation de 1'Office de lenvironnement,secteur de linformation du public sur les questionsd'environnement (Berlin)

255

Rapport de sécurité

Table des matières

1. Description de l'installationet des procédés de fabrication1.1 Installation1.1.1 Implantation1.1.2 Zones de protection1.1.3 Voies d'accès1.2 Procédés de fabrication1.3 Raison pour laquelle le rapport se limite au

procédé n° 6 (synthèse opérée a partird' acroléine)

1.4 Caractéristiques de construction1.5 Procédé de synthèse1.5.1 Dechargement et stockage de l'acroléine1.5.2 Production1.5.3 Energie et fluides d'exploitation

2. Description des systèmes ayant unefonction de sécurité, des risqueset des conditions dans lesquelles un incidentpeut se produire2.1 Systèmes ayant une fonction de sécurité2.1.1 Dechargement de lacroléine en face

du bâtiment E 4052.1.2 Reservoirs de stockage de l'acroléine2.1.3 Séparateurd'eauB7l etcuveR72

pour le traitement des effluents liquides2.1.4 PompededosageP7lAfB2.1.5 Torchère A 750 pour le brülage

des effluents gazeux2.1.6 Tuyauterie et robinetterie2.2 Risques d'incident

3. Identification chimique, état et quantité dessubstances selon l'annexe II de l'ordonnancede 1980

4. Description des mesures prisespour satisfaire aux conditions requisespar les articles 3 a 64.1 Prevention des incidents4.1.1 Risques spéciaux lies a lexploitation4.1.1.1/2 Dechargement et stockage

de l'acroléine4.1.1.3 Séparateurd'eauB7letcuveR72

pour le traitement des effluents liquides4.1.1.4 PompesdedosageP7lA/B4.1.1.5 Torchère A 750 pour le brfilage

des effluents gazeux

4.1.1.6 Tuyauterie et robinetterie4.1.2 Risques genéraux d'exploitation4.1.2.1 Corrosion4.1.2.2 Utilisation de matériaux inappropriés4.1.2.3 Prélèvements d'échantillons4.1.2.4 Pannes dalimentation en énergie

et en fluides d'exploitation4.1.2.5 Parmes de machines4.1.2.6 Protection contre les incendies

et les explosions4.1.3 Risques provenant dautres unites

de production de lusine Deka4.1.4 Risques lies au voisinage4.1.4.1 Installations avoisinantes4.1.4.2 Circulation4.1.4.3 Risques lies a des phénomènes

naturels4.1.5 Actes de malveillance4.2 Mesures destinées a limiter les consequences

des accidents4.2.1 Fondations et éléments porteurs4.2.2 Mesures de protection et systèmes

de sécurité4.2.3 Plans dalarme et dintervention en cas

dincident4.2.3.1 Situations critiques prenant naissance

dans lusine Deka4.2.3.2 Situations critiques prenant naissance

dans les installations avoisinantes4.2.4 Responsabilité4.3 Mesures complémentaires4.3.1 Survefflance, maintenance et reparations4.3.2 Formation du personnel, instructions

de service et de sécurité4.3.3 Documentation

5. Consequences des accidents

Figures6.1 Plan de lusine et de ses environs6.2 Plandelusine6.3 Transformation daldéhydes par l'action

de lanimoniac6.4 Transformation dalcools par 1 action

de lammoniac6.5 Deshydrogenation du butanediol-l,4

en garnma-butyrolactone6.6 Hydrogenation de composes insaturés6.7 Synthèse opérée a partir d'acroléine

257 H

La des risques d'accident majeur

6.8 Schema de production de XXX a partird' acroléine

6.9 Nomenclature des appareils utilisés dams leprocédé n° 6 avec leurs caractéristiques

6.10 Déchargement de l'acroléine en facedu bâtiment E 405

6.11 Plan du parc des reservoirs de stockageG 404

6.13 Dechargement et stockage de l'acroléine:schema d'alimentation en azote

6.14 Schema dinstallation du séparateur B 71et de la cuve a effluents liquides R 72

6.15 Schema d'instaflation des pompesdedosageP7l A/B

6.16 Schema d'iristallation de la torchère A 7506.17 Acroléine: caractéristiques et effets

6.12 Plan de l'installation G 400

Rapport de sécurité

Avant-propos

Voici un exemple de rapport d'analyse desconditions de sécurité, rapport qul doit être soumispar toutes les usines a hauts risques visées par ladirective 82/50 1/CEE des Communautéseuropéennes de Ce rapport aété établi en 1982, en application de l'article 7 del'ordonnance du 27 juin 1980 de la Républiquefédérale d'Allemagne relative aux incidents, pourune installation, déjà en service, de synthèse apartir d'acroléine (usine Deka). Elaboré par ladirection de l'entreprise, il est reproduit ici avecl'autorisation de l'Office de l'environnement, secteurde l'information du public sur les questionsd'environnement (Berlin).

L'élaboration de rapports de cette complexitéest sans doute plus fadilement concevable dans lespays qul possèdent un système développé deprevention des risques daccident majeur que dansceux — auxquels le present manuel s'adresse aussi —qui souhaitent aujourd'hui se doter dun tel système.II appartient aux pays qui n'ont pas encore demécanisme de notification et de rapports dedeterminer quels sont, dans un rapport commecelui qui est reproduit ci-après, les éléments quirépondent a leurs besoins et a leur pratique.

1. Description de l'installation et desprocédés de fabrication (art. 7(1)1)

L'usine Deka fabrique des produitsintermédlaires organiques. Les différents procédésqueUe met en a cette fin sont totalementindépendants les mis des autres; Us ont d'ailleurs étéintroduits dans l'usine a des époques di.fférentes.

L'usine constitue une seine installation auxtermes de la legislation antipollution.

1.1. Installation

L'usine Deka est située a l'intérieur dunimportant complexe industriel. Elle comprend unparc de reservoirs de stockage (C 404) et un postede dechargement d'acroléine près du bâtimentE 405 et de l'installation de production C 400, qul setrouve en plein air. Le bâtiment abritant les bureaux,les laboratoires et la salle de commande sont situéssur le côté sud de l'usine.

1.1.1. Implantation

L'usine Deka appartient a un complexeindustriel situé sur un site de Ia société BASF (figure6.1) a côté dautres installations de production (X)(Xau nord et a lest) et d'installations de stockage et deconditionnement (XXX a l'ouest). Les distances qulla séparent des autres installations sont les suivantes:ateliers mécaniques: 80 a 100 m; bassin C 306:150 m; atelier d'apprentissage H 307: 200 m; cantine

H 421: 200 m: limite de l'entreprise: 250 m.

L'usine est délimitée par des voies au sud et a

lest; ces voies sont orientées est-ouest et nord-sud,respectivement. Le bâtiment abritant les bureaux etla salle de commande est situé sun la voie est-ouest.La voie nord-sud est fermée au trafic de transit enraison du stationnement des wagons-citernes.

be poste de déchargement des wagons-citernesd'acroléine se trouve a Fintérieur des périmètresclôturés des parcs de reservoirs de stockage F 405et E 405 a l'ouest du bâtiment E 405.

1.1.2. Zones de protection

Conformément aux directives sur la protectioncontre les explosions (EX-RL) de la Caissed'assurance contre les accidents du travail del'industrie chirnique (BC Chemie), l'installationC 400 est classée installation dangereuse, zone detype 1, pour des temperatures d'ignition >135°C(Ex T4). Selon les directives et regles techniquesVbF/TRbF', le parc des reservoirs de stockageG 404 est classé installation dangereuse, zones detypes 1 et 2, pour des temperatures d'ignition>135°C (Ex T4) a l'intérieur de ses zones deprotection suivant TRbF 110 (voir Ex-Notiz)2.

1.1.3. Voies d'accès

Les installations de l'usine Deka sontaccessibles de plusieurs côtés par des voiescarrossables (voies d'évacuation, de sauvetage,d'intervention en cas d'incendie). Les voiesd'évacuation de l'installation C 400 satisfont auxconditions de la reglementation pour la preventiondes accidents. Elles sont représentées dans la figure6.12.

1.2. Procédés de fabrication

Plusieurs procédés sont mis en dansl'usine Deka (voir les diagrarnmes des figures 6.3 a6.7):

259 -.

1. Transformation daldéhydes en alkylaniines correspondantes par l'action de l'animoniac, par exemple:2 OH3 - OH2 - OHO + NH3 + 2 H2 - (OH3 - OH2 - OH2)2 NH + 2 H20Propionaldéhyde + arnmoniac - di-n-propylamine + eau + hydrogene.

2. Transformation dalcools en alkylamines correspondantes par Faction de l'arnmoniac, par exempleOH3-OH-CH3+NH3--OH3-CH-CH3+H2O

OH NH2Alcool isopropylique + animoniac -* isopropylamine + eau.

3. Transformation daldéhydes en al.kylaniines correspondantes par laction d'am.ines.

Deshydrogénation du butanediol- 1,4 en gamma-butyrolactone:HO-OH2-CH2-OH2-OH2-OH-- OH2-OH2

I +21-12OH2 C

0 0Butanediol -1,4 - gamma-butyrolactone + hydrogene.

5. Hydrogenation de composes insaturés, par exemple:OH3 - OH2 - OH = C - CHO + H2 - OH3 - OH2 - OH2 - OH - CHO

OH3 OH3Pentanal de méthyle-2 + hydrogene - pentanal de méthyle-2.

6. Synthèse de XXX a partir dacroléine et de la composante de reaction B:substance B + OH2 = OH2 - CHO - XXX.

1.3. Raison pour laquelle le rapport se lizn.iteau procédé n° 6 (synthèse opérée a partird' acroléine)

Les unites dans lesquelles sont mis en ceuvre lesprocédés 1 a 5 font bien partie de l'usine Deka; iisagit toutefois d'unités autonomes, indépendantes,qul ne sont pas en contact les unes avec les autresdu fait des produits qul les traversent. Seul leprocédé 6 met en ceuvre une substance qul figuredans la liste de l'annexe II de lordonnance de 1980sur les incidents: il sagit de l'acroléine (voir lediagrarnme de la figure 6.8).

Dans 1 analyse des risques, ceux que les unites1 a 5 pourraient presenter pour lunité 6 font lobjetdun examen séparé (voir 4.1.3).

precisees dans les notes techniquescorrespondantes4.

Les plans de construction et les plans de masserenseignent sur les caractéristiques des ouvragesG 400 et G 404; la figure 6.12 représente une partiede Fun de ces plans. La stabilité des ouvrages a étévérifiée dams le cadre de la procedured'autorisation.

1.5. Procédé de synthèse

La description complete du procédé desynthèse (transformation de l'acroléine en XXX a1 aide de la substance B) est contenue dans lademande dautorisation présentée en date du 15juin 1979 conformément a la legislation fédéraleantipollution.

1.4. Caractéristiques de construction

Les appareils, la tuyauterie et la robinetterie delinstallation d'acroléine qui renferment des produitschimiques sont en acier inoxydable et exécutésconformément aux règles fixées dans un code adhoc3. Les caracteristiques des appareils sontrésumées dans la nomenclature de la figure 6.9 et

1.5.1. Dechargement et stockagede l'acroléine (figures 6.8 a 6.11)

L'acroléine est livrée en wagons-citernes etdechargee en face du bâtiment E 405. Elle estrefoulée des wagons-citernes dans les reservoirsB 19, B 22 et B 23 du parc G 404 a l'aide d'azotesous une pression effective d'environ 1 bar.

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21.7.77

Figure 6.2. Plan de l'usine

262

Rapport de sécurité

Substances moms volatiles

Figure 6.4. TransformatIon d'alcools par l'action de l'ammonlac

2631

NH3

Effluents gazeuxévacués par Ia torchere

NPA Alimentanon DNPAIiNPA = n-propylasnineDNPA = cii-n-prOpylamineINPA = tri-n-propylamine

Figure 6.3. par ]'action de I'anunoniacThPA

Ilsopropanol

H3

H2

Effluents gazeux

Séparateur

HIPA

HIPA = isopropylasnineDIPA = di-i-propylamine

Acroleine

Réacteur

Figure 6.7. Synthèse opèrée a partir d'acroléine

Alimentation

264

Aliinentation

Pentanal de mtithyle-2

Figure 6.6. Hydrogenationde composes insaturés

vera parcdes reservoirs

Effluents gazeux

Lamaltrise des

AlimentationButyrotactone versparc des reservoirs

Separateur

Figure 6.5. Deshydrogénation du butanediol-1,4 en gamma..butyrolactoneRésidu

H2

Effluents gazeux

Cvacutis paris torchtire

Colonnede distillation

Reacteur

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Des mesures de sécurité spéciales sont prisespour le stockage de l'acroléine dans les reservoirsB 19,B22etB23(figure6.13);eneffet,cettesubstance a une tendance a la polymérisationexothermique aux temperatures élevées et enpresence de substances provoqi.iant une reactionalcaline.

1. Chaque reservoir est degaze a lazote pur envue d'empêcher tout contact entre l'acroléine et dessubstances ayant une reaction alcaline.

2. Chaque reservoir peut être refroidi par unruissellement d'eau.

3. L'acroléme circule de manière continue a1' aide de pompes. Des que la temperature dépasse30°C dans l'un quelconque des reservoirs, dumethanol contenant 5 pour cent environd'hydroquinone est injecté automatiquement dans lecircuit d'acroléine a partir du reservoir B 19A (figure

6.8) a l'aide dazote sous une pression effective de 2bar.

4. La temperature et le mveau des différentsreservoirs sont mesurés et enregistres. Les valeursmesurées sont transmises a un système dalarmevisuelle et sonore.

5. Chaque reservoir est équipé de deux disquesde rupture montés en série dans une tubulure. Cesdisques sont étalonnés pour une surpression de 1 1

et 1,9 bar, respectivement. Si la pression augmentedans un reservoir, par exemple du fait dunepolymérisation de l'acroléine, l'éclatement dupremier disque déclenche automatiquement ledispositif de ruissellement de la colonne de lavageK 709 qui est remplie d'anneaux Rascbig. Si ledeuxième disque cede, les vapeurs d'acroléine quiprennent naissance dams le reservoir sont conduitesdans cette colonne de lavage oü elles sont

Figure 6.9. Nomenclature des appareils utilisés dans le procédé n° 6 avec leurs caractéristiques (voir figure 6.8)

Caractéristiques

Abréviation Nombre Designation Dimensions Temperature (CC) Pression effective Pe(bar)

B 19

B 22

B 23

P23B 1 9A

K 709B 18

B 33

B 57

1

1

1

2

1

1

1

1

1

Reservoir de stockagedacroléineReservoir de stockaged'acroléineReservoir de stockagedacroléinePompe centrifugeReservoir intermédiaired'hydroquinoneColonne de lavageReservoir de stockage pour XXX(brut)Reservoir de stockage pour XXX(pur)Reservoir de stockage pour XXX(pur)

35 m3

30 m3

28 m3

3 m3fh1 m3

0,4 x 5 m33 m3

90 m3

50 m3

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50

50

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50

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P70B 71

P71R 72

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1

1

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1m3/h2,5 m3fh2 m3/h4 m3

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200200

200200

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1

1

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802

0

2

Dechargement de larcolelne en face du baIlment E 405 (elevation)

Escalier escamotable de 4 marches avec ether de securitti

Poste de contrOle

I Bras de suspension pour lea flexibles dacroleine et dazote

Rapport de sécurite

8 64

Figure 6.10. Déchargement de l'acroléine en face du bâtiment E 405

I - 267

Condone de cablesaiiant des appareilsauposte de controle

//

Pavage en plotsde btiton

—SN

Dechargement de lacroléine en face dubaIlment E 405 (vue en plan)

® (13 Voir

Douches dedecontamination etflacons pourrirrigalion des yeux

Bouchedincendie

Quatre caissons devacuationdes eaux noes Ins railsa 30 men amont el en avaldu poste de dechargement(raccordés Il Un conduitsouterrain)

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Rapport de sécurité

269

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précipitées. La colonne de lavage et tous les autresappareils de l'installation susceptibles de dormernaissance a un degagement de vapeurs d'acroléinesont relies a un collecteur conduisant a la torchèreA 750.

1.5.2. Production (figures 6.8, 6.9 et 6.12)

La substance de reaction B est amenée par unetuyauterie a la cuve de mélange B 71 en passant parle reservoir intermédiaire B 70 et la pompe p 70.L'acroléine arrive du parc des reservoirs destockage, également par une tuyauterie. Dana leséparateur B 71 (pression effective d'environ 4 bar,temperature ambiante), une petite partie de l'eaucontenue dans l'acroléine est extraite pour êtreacherninée vers la cuve R 72.

Les charges premelangées sont refoulées par lapompe de dosage P 71 dana le réacteur C 70 quifonctionne a des temperatures comprises entre 100et 200°C et sous des pressions allant de 20 a 70 bar.

L'acroléine reagit dans le réacteur C 70 sur lasubstance B pour former le produit XXX. Celui-citraverse un clapet régulateur et aboutit a la colonnede distifiation primaire K 710 oü les substanceshautement volatiles (notarnment lea produits dedepart non transformés) sont séparées pardistillation et acheminées vera la cuve R 72.

L'eau de la cuve R 72 contient 1 pour centenviron d'acroléine. Celle-ci est décomposée parune reaction exotherniique entretenue parl'adjonction continue de soude caustique pourformer des produits de poids moléculaire plusélevé. L'eau rejetée dana le réseau de traitement deseaux usées est exempte d'acroléine; elle contientdes matières organiques qui peuvent êtredécomposées biologiquement et qul ne renfermentin métaux in halogenes.

Le produit XXX, débarrassé de la plupart de sesfractions hautement volatiles par son passage danala colonne K 710, eat refoulé dana le reservoir B 18du parc de stockage C 404 pour y être stockétemporairement. H est ensuite transféré a la colonneK 720 oiI ii subit une nouvelle épuration.

Le produit XXX est distillé en tête de la colonneK 720, puis collecté sous forme de XXX pur dana lesreservoirs B 33 et B 5 7 du parc C 404. Le liquide de

fond de la colonne K 720 est recuellll dana lereservoir B 725 et achemirié vera l'installationd'iricinération des résidus. Ce liquide de fond eatexempt de métaux et d'halogenes et peut donc êtreincinéré sans problème.

L'unité de aynthèae de l'installation eat conduiteet survefflée a partir de la salle principale decommande de l'uaine. Lea autres unites detransformation sont commandéea sur place.

Tous lea effluents gazeux sortant des reservoirsd'acroléine B 19, B 22 et B 23 et de l'unité deproduction sont billies dana la torchère A 750(figures 6.8 et 6.16)

1.5.3. Energie et fluides d'exploitation

L'usine Deka eat raccordée aux réseaux de laqul l'alirnentent en electricité, en eau de

refroidissement, en vapeur, en azote, en aircomprirné et en gaz naturel. Des sources d'énergiede secours ne sont pas requises (voir 4.1.2.4 et4.1.2.5).

Mm d'obtenir de l'azote suffisa.mment pur, unsystème séparé a été installé pour alimenter enazote lea installations contenant de l'acroléine (voirla figure 6.13). Ce système eat compose dunévaporateur d'azote a froid et d'une source desecours constituée dune batterie de boutefflesd'azote.

L'éclairage de secours de la salle de commandeet des voies d'évacuation eat assure par des lampeséquipées de batteries individuelles.

2. Description des systèmes ayant unefonction de sécurité, des risques et desconditions dans lesquelles un incidentpeut se produire (art. 7(1)2)

2.1. Systèmes ayant une fonction de sécurité

Ces systèmea sont identifies aprèa une analyseapprofondie des schemas de circulation del'ensemble de l'installation. On commence pardiviser l'installation en unites techniques. Certainesd'entre ellea peuvent fonctionner de manièreindépendante, tandia que d'autres revêtent unegrande importance pour l'ensemble de l'installation

Figure 6.13. Déchaxgement et stockage de l'acroléine: schema d'alimentation en azote

271

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BASF AkI,eflgeSeIISCl?atI

S &?/2272

Rapport de sécurité

globale ou sont des systèmes auxihairesindispensables au bon fonctionnement del'installation (systèmes de refroidissement, systèmesd'évacuation des effluents gazeux, etc.).

Un système est défiril comme unefonction de lorsque:

— des substances figurant dans la liste de l'annexeII de l'ordonnance de 1980 sont présentes oupeuvent se former en quantités significativespour la sécurité;

— le système est indispensable a la sécurité defonctionnement de l'installation parce qu'ilprévient des incidents ou en limite lesconsequences (systèmes de protection ouautres systèmes assurant la sécurité defonctionnement).

Les systèmes suivants ont été identifies sur la basedes critères qui précèdent (figures 6.8, 6.10 a 6.12et schémas des figures 6.13 a 6.16).

2.1.1. Dechargement de l'acroléine en face dubâtiment E 405 (figures 6.10 et 6.13)

Wagons-citernes contenant 20 t d'acroléine, aciterne de type normal avec tube montant et sansvidange de fond, equipes — conformément al'ordonnance sur le transport ferroviaire dessubstances dangereuses — dun raccord a flexible,de robinets manuels et dune tuyauterie aboufissantau parc de reservoirs C 404.

Déchargement et transfert de l'acroléine a l'aided'azote épuré, a une pression effective de 1 barreglee par l'appareil PlC 76-0 1 (l'azote épuréprovient dun épurateur ou dune batterie debouteffles). Surpression maximale admise au posteréducteur PC 7 6-08 a/b: 2 bar, contrôlée par lelimiteur de pression Y 762 a/b. Pour le reste,l'opération de dechargement s'effectueconformément aux instructions de service et auxconsignes de sécurité.

2.1.2. Reservoirs de stockage de l'acroléine,3 x 20 t, parc G 404 (figure 6.13)

Reservoirs de stockage B 19, B 22 et B 23,équipés de dispositifs de sécurité (niveau, pressionet temperature) avec les circuits suivants:LIAS76-10, 20 et 30; LAS 76-11,21 et3l; PICAS76-10,20et30;P1A576-11,21et31;TIAS76-10, 11

et 12; 20, 21 et 22; 30, 31 et 32 (dans chaque casdeux sur trois).

Pompes centrifuges P 23 A/B pour le transfert etla circulation de l'acroléine (voir 1.5.1(3)), avecgarnitures mécaniques doubles grain mobile etliquide obturant (methanol) sous surpressiond'azote de 9 bar.

Materiel de protection et de sécurité:

reservoir d'hydroqumone B 19A (voir 1.5.1(3)),pressurisé par de l'azote a 2 bar et protégé parle liniiteur de pression Y 763 regle a 4 bar, avecdispositils d'alarme et de déclenchementassures par PTA 76-00 et bIAS 76-00;

colonne de lavage K 709 (voir 1.5.1(5)): leseffluents liquides sont recueillis dans le baccoilecteur;

système d'arrosage a l'eau des reservoirs destockage (voir 1.5.1(2));

bac collecteur (bac de retention), dimensionnéconformément a la directive TRbF 110 etcapable d'absorber le contenu du reservoir leplus grand; le liquide coilecté ne peut êtredéversé par pompage dans les effluents liquidesa traiter que si la pompe est mise en marche acette fin;

dispositif avertisseur de gaz aux pompesP23 A/B avec telecapteur de gaz Sieger surchaque pompe (seuil d'alerte de l'ordre dequelques ppm).

D'autres mesures de contrôle de sécurité sontspécifiées dans les instructions de service et desécurité.

2.1.3. Séparateur d'eau B 71 et cuve R 72 pourle traitement des effluents liquides (figure6.14; description sous 1.5.2)

Le séparateur B 71 fonctionne sous unesurpression d'azote de 4 bar (PIRC 70-01) et estprotégé par deux limiteurs de pression réglés a6 bar. Les effluents gazeux du régulateur et deslimiteurs de pression sont acheminés vers latorchère A 750 aprés avoir traverse un séparateur deliquides.

La cuve R 72 nest pas sous pression. Pour lereste, on suit les instructions de service et desécurité.

275

-- Larnaitrise

de dosage P 71 A/B assurant lerefoulement du produit par surpression versle réacteur C 70 (figure 6.15; you aussi 1.5.2)

Clapets antiretour daris la tuyauterie alimentantle réacteur C 70. Lirniteurs de pression faisant officede soupapes de détente (Y 3 A/B) et réglés a 80 bar(pression effective).

2.1.5. Torchère A 750 pour le brülagedes effluents gazeux (figure 6.16)

Système collecteur des effluents gazeux etd.ispositif de sécurité TIA 7 5-00. Pour le reste, lefonctionnement de la torchère est réglé par lesinstructions de service et de sécurité et le systèmefait l'objet dun contrôle suivi.

2.1.6. Tuyauterie et robinetterie

Les matériaux et l'exécution de la tuyauterie,des joints d'étanchéité et de la robinetterie sontconformes au code mentionné sous 1.4.3.

La canalisation partant du poste dedéchargement de l'acroléine (en face de E 405) etqui conduit a G 404 est soudée et isoléethermiquement sur toute sa longueur. L'étanchéitédes brides est assurée par des joints spéciaux typeSpiroflex. Tous les tuyaux véhicu].ant de l'acroléinesont concus pour une pression nominale minimalede 10 bar.

-I

Figure 6.15. Schema d'installation des poxnpes de dosage P 71 A/B

276

bar pe: 80 bar CD

CD

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P71A(B)

Rapport desécunié

Le réacteur C 70 et les colonnes de distiiiafionqui se trouvent en aval (figure 6.8) ne présentent pasd'intérêt particulier au point de vue de la sécurité.

Ce réacteur et ces deux colonnes necontiennent au total jamais plus de 25 kg d'acroléinea une concentration inférieure a i pour cent envolume, contrôlée par analyses. La reaction qui alieu dans C 70 est exotherrnique. Le contenu duréacteur présente un mélange pratiquement ideal: laconcentration d'acroléine y est la même partout. Lareaction est conduite de telle sorte qu'elle sedéroule très rapidement, raison pour laquelle laconcentration d'acroléine demeure inférieure a 1pour cent en volume. Bien que la reaction en C 70soit exothermique, ii est exclu qu'il puisse s'yproduire des phénoménes donnant lieu a destemperatures ou a des pressions inadmissibles pourla sécurité de l'installation.

Même en cas de défaillance du système derefroidissement du réacteur (sans panne simultanéede la pompe de dosage), II ne se produit pas desituation dangereuse. En effet, latemperature atteint 250°C, l'arrêt de la pompe p 71est commandé par un dispositif d'alarme, et lareaction ultérieure n'entramne qu'une augmentationmodérée de la temperature et de la pression.Toutefois, ce déclenchement de la pompe neconstitue pas une mesure de sécurité au sens de laprevention des incidents: si la pompe p 71 continuaita fonctioriner et a alimenter le réacteur, des produitsindésirables de poids moléculaire élevé seformeralent au fur et a mesure de la montée entemperature. La pression de vapeur de ces produitsest cependant si faible quelle n'entraInerait pas denouvelle augmentation de la temperature. Lesparticules solides qiii se seraient formées dans leréacteur devraient être éliminées mécaniquement.L'arrêt de la pompe ne crée pas, par consequent, deconditions susceptibles la sécurité, maisplutôt des consequences indésirables pourlexploitation.

Tout refoulement du contenu du réacteur C 70vers les parties amont de l'installation par suitedune inversion du sens de circulation du produit estrendu impossible par les clapets antiretour disposesentre les pompes (a membrane) P 71 A/B et leréacteur C 70 et par les pompes elles-mêmes (voirla figure 6.15). Quant aux colonnes situées en avaldu réacteur, elles ne contiennent que de faibles

quantités d'acroléine, et aucune reaction ne peut yprendre naissance.

2.2. Bisques d'incident

II existe une possibilité dincident en cas dedegagement dune importante quantité d'acroléine.En principe, un degagement de cette nature peut seproduire dans les cas suivants:

— débord dun reservoir de stockage par suitedune manipulation erronée du materiel dedechargement ou dune défafflance du dispositifde contrôle du niveau;

— détérioration ou fuite dun wagon-citerne oudun reservoir de stockage d'acroléine par suitedune défafflance du dispositif de contrôle de lapression;

— rupture du flexible de déchargement;

— polymérisation de l'acroléine dans les reservoirsde stockage en raison d'impuretés présentesdans l'acroléine ou dautres produits introduitspar erreur dams les reservoirs de stockage;

— fuite des pompes centrifuges P 23 A/B;

— détérioration ou fuite du séparateur B 71 parsuite dune défafflance du dispositif de contrôlede la pression;

— reaction exothermique prenant naissance dansla cuve R 72 en raison dune défaillance dudispositif de contrâle du niveau ou dune erreurcommise lors de l'évacuation de l'eau;

— fuite des pompes a membrane P 71 A/B;

— non-fonctionnement de la torchère A 750 parsuite dune erreur de conduite ou dune pannede l'alimentation en gaz naturel.

Les fuites de la tuyauterie ou de la robinetterie(4. 1. 1.6), la corrosion (4. 1.2. 1), l'utfflsation dematériaux inappropriés (4.1.2.2), les prelèvementsd'échantfflons (4.1.2.3), les pannes d'alimentation enénergie ou en fluides dexploitation (4.1.2.4), lespannes de machines (4.1.2.5), les risques provenantd'autres unites de production de l'usine Deka(4.1.3), les risques lies au voisinage (4.1.4) et lesactes de malveillance (4.1.5) peuvent être exclus entant que facteurs susceptibles d'entrainer unincident grave.

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Figure 6.16. Schema d'installation de la torchère A 750

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2

L Rapport de sécurité -

3. Identification chimique, étatet quantité des substances selonl'annexe II de l'ordonnance de 1980(art. 7(1)3)

Quantité d'acroléine stockée, transvasée outraitée:

a) reservoirs de stockage: max. 60 t;

b) separateur B 71: environ 1 t;

c) wagon-citerne: 20 t.

Temperature: ambiante.

Caractéristiques des substances: lescaractéristiques ayant trait a la sécurité et lesdonnées toxicologiques sont indiquées au tableaude la figure 6.17. On ne connaIt pas de reactionsecondaire pouvant mettre en jeu la sécurité.

4. Description des mesures prisespour satisfaire aux conditions requisespar les articles 3 a 6 (art. 7(1)4)

4.1. Prevention des incidents

4.1.1. Risques speciaux lies a l'exploitation

4.1.1.1/2 Dechargement et stockage del'acroléine (figure 6.13)

Une erreur de manceuvre ou une défaillance dudispositifde contrôle du niveau (LIAS 76-10, 20 et 30etLAS76-11, 21 et3l)peuvententrainerdesdébords des reservoirs de stockage B 19, 22 et 23.

Les erreurs de manceuvre sont exclues dansune large mesure si ion se coriforme aux consignesrégissant le déchargement des wagons-citerneS etle stockage de l'acroléine. Toutefois, sil se produitun remplissage excessif par Suite dime erreur oudun manque d'attention du preposé au transfert, ledispositif de contrôle du niveau déclenche unealarme et ferme les robmets d'alimentationHS 76-10, 20 et 30. Les deux fonctions alarme etmise a l'arrêt sont équipées en duplex (bIAS et LAS),ce qul fait que l'alarme sera déclenchée et l'arrêtassure dans tous les cas, c'est-à-dire même Si l'undes systèmes tombe en panne.

Ces mesures excluent pratiquement toutremplissage excessif et tout débord des reservoirsde stockage.

Figure 6.17. Acroléine: Caractéristiques eteffets

L'acroléine est un liquide toxique incolore, fortement rèactif, aodeur penetrarite. Elle irrite la peau, les yeux et les muqueuses.Inhalée sous forme de vapeurs, elle provoque des brOlures au niveaude Fappareil respiratoire. L'ingestion d'acroléine entraine del'irritation, des nausées, des vomissements et de la diarrhée.(a) Caractéristiques géneralesFormule CH2 = CH - CHOMasse moléculaire 56,06Point de fusion —88°CPoint d'ébullifionàl0l3mbar 53°CPression de vapeur a 20°C 286 mbarMasse volurnique (liquide)a 20°C 0,84 g/cm3Masse volumique relative(vapeur) (air = 1) 1,94Solubilité dana l'eau a 20°C 26,7 g/100 cm3L'acroléine eat soluble dana de nombreux solvants organiques

(b) Caractéristiques ayant trait ala sécurité

Point déclair —29 °CClasse de risque selon VbF' AlTemperature d'ignition 280 °CTemperature dignition(stabilisée) 210 °CClasse de temperature T3Limites d'exptosivité(% en volume dans lair) 2,8-31Stabilisation a l'hydroquinone (tendance ala polymérisation)Reaction violente avec les alcalis et les oxydants

(c) Effets toxiques

Toxicité aigue:Homme, inhalation: CL50 = 153 ppmIlO mmAnimal (rat), voie orale: DL50 = 46 mg/kgAnimal (souris), voie orale: DL50 = 40 mg/kgSeuil olfacfif = 0,2-0,4 ppm

(d) Concentration maximale sur les lieux de travail 0,1 ppm = 0,25mg/rn3

Références:C. W Smith: Acrolein (Huthig Verlag, 1975).Hommel: Handbuch der gefahrhchen Guter Merkblatt

218.Kühn-Birett: Merkblatter sgefahrliche

n°A09.DEGUSSA: Merkblatt Acrolein.National Institutefor OccupationalSafety and Health(Etats-Unis): Registry of toxic effects of chemical substances

(1980).

Détérioration ou fuite d'un wagon-citerne parsuite dune pression intérieure exagérée: une teileéventualité ne peut se produire qu'en cas dedéfaillance simultanée du poste réducteur d'azotePC 7 6-08 a/b, des limiteurs de pression quil'équipent et du système régiilateur de la pressionPlC 76-01.

281

La

de stockagede l'acroléine par suite dune pression intérieureexagéree: une telle éventualité ne peut se produirequ'en cas de défafflance simultanée du pasteréducteur d'azate PC 76-08a/b, des limiteurs depressian qui léquipent et du dispasitif avertisseurde pressian haute PICAS, et de nan-éclatement dundes disques de rupture. Le dispasitif PICAS fermeles rabinets HS 76-10, 20 et 30 de la tuyauteried'alimentatian en acraléine ainsi que le rabinetd'alimentation en azate larsque la pressian haute estatteinte dans la tuyauterie d'azate.

Ces mesures de sécurité excluent pratiquementtaute possibilité de fuite d'un wagan-citerne au dunreservoir de stackage.

Les mesures ci-après excluent taute rupture duflexible de dechargement et taute fuite d'acraléine:

a) la circulation automobile est interdite auvaisinage du paste de dechargement (vair lafigure 6.1);

b) les wagans-citernes sant irnmabilisés par dessabats et ne peuvent danc être déplacés demanière intempestive;

c) la seule vaie ferrée menant au paste dedechargement est blaquée par un aiguillageverroufflé dans le sens appasé et par un doublesignal luinineux rouge, ce qui exciut lapprochedun autre wagan pendant le dechargement;

ci) le flexible de transfert fait l'objet dun contrôlevisuel avant chaque utilisation;

e) le préposé au dechargement survefflel'opération de manière cantinue. S'il survientune fuite, les mesures suivantes sont prisesimrnédiatement sur place: l'acroléine estcanalisée vers la tarchère par le dispositif depurge d'urgence (HS 76-00 auvert) et lacanalisation d'acraléine est fermée (HC 76-0 1fermé).

L'introduction d'un autre praduit dans lesreservoirs d'acroléine peut entralner unepolymérisation de cette substance et pravaquerainsi léclatement des disques de rupture (vair1.5.1(5)) et, en definitive, un passage de l'acroléinedans le réservair collecteur. Ce risque peutnéanmoins être exclu avec une certitude quasiabsolue si ion abserve les précautians ci-après:

a) seuls des wagons-citernes contenant delacroléine seront acheminés au paste dedéchargement. Si aucun autre produit ny estdechargé, les reservoirs dacroléine ne paurrantrecevoir d'autre praduit, même si le personneldevait commettre une erreur (confusion derabinets au de bras de chargement);

b) avant de decharger un wagan-citerne, il estimpératif de sassurer que la citerne cantientbien de l'acroléine ayant le degré de puretéspéciflé;

c) les reservoirs de stockage de l'acroléine ne santraccardés qu'au paste de déchargement E 405et a linstallatian de production. II n'existeaucuiie autre canalisation véhiculant des gaz oudes liquides destinés a dautres unites deproduction (a l'exception des conduitesdalimentation en azote).

La presence dans l'acroléine de tracesd'impuretés suffirait a provoquer une polymérisation.On prévient ce risque en transférant l'acroléine duwagon-citerne aux reservoirs a 1 aide dazote épuréqui recouvre egalement le plan d'acroléine dans lesreservoirs. Cet azote, on la vu, nest pas fourni parle réseau d'azote de l'usine mais par un évaporateurafraid.

En cas de panne du gazéifteur a froid assurantl'a]imentation en azote épuré, des batteries debouteffles dazote garantissent une alimentation desecours. La baisse des reserves d'azote est affichéedans la salle de commande par PIA 76-03 et 76-04(figure 6.13).

Une polymérisation de l'acroléine dans lesreservoirs de stockage est hautement improbableen raison des mesures prises sur les plansorganisationnel et technique. Si elle devaitnéanmoins se produire en dépit de ces mesures, lesprecautions ci-après ant été prévues pour faire facea cette éventualité.

Le debut dune polyrnerisation se traduit toutd'abord par une montée de la temperature. Celle-ciest maintenue au-dessous de 20°C grace a unsystème d'arrosage. Les dispositifs de contrôle de latemperature (TIAS 76-10, 11 et 12; 20,21 et22; 30,31 et 32) sont triples en raison de leur importance etcouples en duplex, ce qui exclut pratiquementqu'une temperature anormalement élevée puisse

-.. 282

Rapport de sécurité

passer inaperçue. Si deux des trois capteursdétectent une temperature supérieure a 30°C, unealarme retentit dans la salle de commande et lesystème de sécurité déclenche automatiquement:

a) l'injection d'hydroquinone dans le circuitd'acroléine a partir du reservoir B 19A, parl'ouverture des robinets HS 76-11, 21 et 31respectivement (figure 6.13);

b) la fermeture du robinet HS 7 6-03, qui interromptIa circulation du produit des reservoirs destockage vers l'unité de synthèse;

c) l'arrêt de la pompe p 71.

La polymérisation de l'acroléine est une reactionqui intervient au niveau des radicaux, c'est-à-diredes groupements d'atomes. Or, l'hydroquinonecapte des radicaux; ses radicaux réagiraient avecceux de la polymerisation et mettraient fin a celle-ci.

La quantité d'hydroquinone dissoute dans dumethanol et stockée dans le reservoir B 1 9A estd'environ 40 kg, ce qui correspond a 0,2 pour centenviron de la quantité maximale d'acroléine stockéedans un reservoir. La quantité d'hydroquinonenécessaire a la stabilisation de monomères dequalité commerciale est de l'ordre de 100 ppm. Apremiere vue, cette quantité d'hydroquinonepourrait réagir avec la même quantité d'initiateursradicalaires ayant même masse moléculaire. Ii esttoutefois inconcevable qu'une telle quantitéd'impuretés puisse parvenir dans un reservoird'acroléine. On peut donc être assure qu'aucunepolymérisation naissante ne pourrait s'y développer.

Des dispositifs de protection supplémentairesont néanmoins été prévus: un reservoir collecteurpour l'acroléine, des lances a eau pour refroidirl'extérieur des reservoirs de stockage, ainsi qu'unecolonne de lavage K 709.

La pression dans l'espace qui sépare les deuxdisques de rupture montés en série sur chaquereservoir de stockage est mesurée par les capteursPIAS 76-11, 21 et 31, respectivement. Des que lepremier clisque se déchire, le robinet d'eauHS 76-02 de la colonne de lavage K 709 s'ouvreautomatiquement. Lorsque le deuxiAme disqueéclate, l'acroléine passe dans la colonne oül'injection d'eau se fait au rytbme d'environ 2,5 m3/h.Un calcul grossier montre que si l'acroléine pénètredans la colonne sous forme gazeuse, celle-ci peut

en condenser jusqu'à 1 t/h; si l'acroléine se présentesous forme liquide, la colonne peut en éliminerjusqu'à 3 tlmin.

Une analyse des mesures mises en placepermet de conclure, après un examen réaliste desdiverses éventualités, que le risque dunepolymérisation de l'acroléine peut être écarté.

Les fuites d'acroléine au niveau des pompescentrifuges P 23 A/B sont improbables du fait queces pompes sont équipées de garnituresmécaniques doubles a grain mobile (voir 2.1.2). Undétecteur-avertisseur de gaz est installé a titre deprotection supplémentaire avec deux capteursmontes directement sur les pompes (voir 2.1.2). Ils'agit dune protection primaire contre lesexplosions conformément au point E 1.4.1 desdirectives EX-RL sur la protection contre lesexplosions.

4.1.1.3. Séparateur d'eau B 71 et cuve R 72 pourle traitement des effluents liquides (figure 6.14)

Une défaillance du régulateur depressionPJRC 70-01 dans le séparateur B 71 peut entrainerune Surpression dangereuse. L'appareil est doncéquipé de deux soupapes de silreté.

Reaction exothermique entre l'acroléine et Iasoude caustique dans la cuve R 72. L'eau qui sedepose au fond du séparateur B 71 est évacuéedans la cuve R 72 pour éviter tout dégagementd'acroléine. Cette evacuation est contrôlée dans lasalle de commande grace aux signaux transmis par

70-02 et URSA 70-03. Le dispositif de mesureet de regulation du niveau (URSA 70-03), quicontrôle le niveau de l'interface acroléine-eau etferme le robinet 70-03 lorsque le niveau bas estatteint, na qu'une fonction de sécurité.

En cas de défafflance du dispositif URSA 70-03et d'une erreur concomitante dans la commande del'évacuation d'eau, d'importantes quantitésd'acroléine risquent d'entrer dans la cuve R 72 etd'y provoquer une forte augmentation de latemperature par suite d'une reaction exothermiqueavec la soude caustique contenue dans la cuve. Sic'est le cas, le contenu de la cuve peut être refroidiet dilué par de l'eau admise grace a unealimentation d'eau separee. Toute augmentation dela pression est exclue, puisque la cuve R 72communique librement avec l'atmosphère.

283

La maitrise des risques d'accident majeur

Ces diverses mesures préviennent efficacementtoute reaction dangereuse de l'acroléine sur lasoude caustique.

4.1.1.4. Pompes de dosage p 71 AJB (figure 6.15)

Un risque de fuite au niveau de ces pompes estpratiquement exclu. II s'agit en effet de pompes amembrane qul ne présentent aucun problèmed'étanchéité puisqu'elles ne comportent aucunélément mobile, rotatif ou autre.

Les surpressions dangereuses qul pourralent sedévelopper si le côté refoulement des pompes étaitbloqué sont évitées grace a l'insertion de soupapesde détente entre le côté refoulement et le côtéaspiration (voir 2.1.4)

4.1.1.5. Torchère A 750 pour le brtulage deseffluents gazeux (figure 6.16)

Une défailance de la torchère est possible encas de fausse manceuvre ou de panne del'a]irnentation en gaz nature]. Elle serait détectée parla baisse de temperature qui se produit a la sortiede la torchère et transmise a la salle de commandepar TIA 75-00. Si une telle défafflance se produisait,l'ensemble de l'installation d'acroléine serait arrêtéeconformément aux instructions de service et desécurité.

Jusqu'à l'arrêt complet de l'installation, ily auraitrejet d'acroléine non brfilée par la torchère enpanne, mais la quantité rejetée serait faible. Si ionpart de l'hypothèse que l'acroléine est saturée a 50pour cent (ce qul est thermodynamiquementpossible), on arrive a une valeur d'environ 0,3 kg/hd'acroléine pour un debit de 1 m3/h d'effluentsgazeux émis par les systèmes de regulation de lapression et du niveau. Le gaz sortirait de la torchèrea une hauteur d'environ 28 m.

Une défaillance de la torchére ne présente doncaucun risque.

4.1.1.6. Tuyauterie et robinetterie

Des fuites au niveau de ]a tuyauterie et de larobinetterie sont peu probables du fait que lestuyaux ont, chaque fois que cela était faisable, étésoudés en continu et que les brides sont munies degarnitures spéciales (du type Spiroflex). Les fuiteséventueiles ne pourraient presenter daffleurs qu'unleger inconvenient et seraient vite éiiniinées. La

detection et la localisation des fuites seralentconsidérablement facilitées par l'odeurcaractéristique de l'acroléine et son seuil olfactif qulest tres bas. Des visites de contrôle sont effectuéestoutes les heures (4.3.1).

La rupture mécanique dune canailsationvéhiculant de l'acroléine ne constitue pas un risque.En effet, la tuyauterie est protégée autant que fairese peut. Le fait que les tuyaux ont été dimensionnéspour une pression nominale minimale de 10 bar(qui nest pas exigée pour le procédé utilisé)garantit leur bonne tenue aux éventuellessolicitations mécaniques qul pourraient leur êtreimposées de l'extérieur.

Afin d'exclure toute confusion (lors desreparations, par exemple), les tuyaux sont marquesa intervalles d'environ 5 m.

4.1.2. Risques généraux d'exploitation

4.1.2.1. Corrosion

Les appareils de l'installation et les éléments detuyauterie qul sont en contact avec l'acroiéine sonttous en acier inoxydable (1.4541). Selon l'état actueldes connaissances, lacier inoxydable résisteparfaitement a l'acroléine, ce qui est confirmé par lefait qu'aucune corrosion n'a été détectée dansl'installation considérée qul est en service depuisquinze ans.

4.1.2.2. Utilisation de matériaux inappropriés

L'ensembie de l'installation a été conçu etconstruit conformément au code3 qui régit lesmatériaux et le mode d'exécution des ouvrages. Lesmêmes regles sont observées lors des reparationset des modifications. Depuis la mise en service del'installation, rien n'indique que d'autres matériauxque ceux qui avalent été spécifiés aient ete utiliséspar erreur en un point quelconque de i'installation.

4.1.2.3. Prélèvements d'échantillons

Avant tout dechargement dun wagon-citerned'acroléine, on procède au remplissage dun petitrecipient monte sur la canailsation qui relie lewagon-citerne aux reservoirs de stockage. Aprèsl'avoir isolé par la fermeture de deux robinets, lepreposé y prélève manuellement un échantfflon.Ce n'est qu'après l'analyse de l'échantfflon qu'ilentreprend le dechargement. On exclut ainsi

284

Rapport de sécurité

pratiquement tout risque pouvant provenir del'opération d'echantfflonnage.

4.1.24. Pannes d'alimentation en énergieet en fitudes d'exploitation

En cas de panne de vapeur, d'eau derefroidissement, d'air comprirné, de gaz naturel oudélectricité, l'installation est mise a l'arrêtconformément aux instructions de service et desécurité. Aucun des systèmes ayant une fonction desécurité ne devant être chauffé ou refroidi, unepanne de vapeur ou d'eau de refroidissement nesaurait presenter un risque.

Le chauffage (TIC 70-58) de la cuve R 72 (figure6.14) sert uniquement par temps très froid et pourproteger l'installation contre le gel lorsqu'elle est al'arrêt. La reaction dans la cuve R 72 se déroule atemperature arnbiante.

Une panne dans le circuit de refroidissement nepermettrait plus d'arroser les reservoirs d'acroléine,ce qiii entralnerait, par temps chaud et au bout deplusieurs jours, une augmentation tres lente de latemperature a lintérieur des reservoirs.

Une augmentation de cette nature confirrneraitqu'il n'y a pas d'impuretés dans l'acroléine, ce qulexciut tout risque de polymerisation. La probabiiitedime po]ymérisation de l'acroléine due a desimpuretés survenant en même temps qu'une pannedu système de refroidissement est si faible quonpeut lécarter. II convient de rappeler quel'acroléine exempte d'impuretés est trarlsportée enwagons-citernes non refroidis. Les triples dispositifsde contrôle de la temperature montés sur lesreservoirs d'acroléirie (et les mesures de sécuritéqui y sont associées) ont été prévus pour empêcherle développement de toute polymérisationaccompagriée dune augmentation rapide de latemperature.

Au cas oii lalimentation en air comprimé ou enelectricité viendrait a manquer, les dispositifs demesure et de contrôle du procédé et les circuitsélectriques se mettraient automatiquement enposition de sécurité et l'installation pourrait êtrearrêtée sans danger.

Si l'aiimentation en gaz naturel venait amanquer, ily aurait une petite emission d'acroléine(voir 4.1.1.5). L'a]imentation en azote épuré estsuffisante pour assurer l'inertage de tous les

èléments de 1 installation qui contiennent del'acroléine (voir 2.1.1, 4.1.1.1/2).

Aucune panne de ce genre ne pourrait doncconduire a une situation dangereuse. Cest la raisonpour laquelle l'installation nest dotée in de sourcedénergie indépendante, in d'alimentation desecours (saul pour 1' azote épuré). Quant al'éclairage de secours, il est traité au point 1.5.3.

4.1.2.5. Pannes de machines

En cas de panne de secteur, toutes les machinessarrétent. La circulation des matières est egalementinterrompue du fait de l'arrêt des pompes (P 23 A/B,P 71 A/B). Celui-ci n'a pas d'incidence surlasécuritè, mais uniquement sur la qualité desproduits et la fiabilité de linstallation.

Lorsque les pompes P 23 A/B s'arrêtent, lacirculation d'acroléine est interrompue dans lesreservoirs de stockage et on ne peut y injecter del'hydroquinone. La probabilité qu'une panne desecteur coIncide avec la nécessité d'ajouter del'hydroquinone en cas daugmentation de latemperature de l'acroléine est si faible qu'aucunemesure de sécurité supplémentaire na été prévue.Ala lumière dune experience s'étendant surpiusieurs années, ii apparait qu'on ne peutescompter plus dune panne de secteur dunedurée de trente minutes a deux heures en plusieursannées. Depuis le debut du stockage de lacrolèineen 1969, II n'ajamais été nécessaire d'ajouter del'hydroquinone.

Si l'agitateur de la cuve R 72 tombe en panne, lareaction entre l'acroléine et la soude caustique seraincomplete et les traces d'acroléine dégageront uneodeur désagrèable.

4.1.2.6. Protection contre les incendieset les explosions

Toutes les installations de l'usine Dekarépondent aux mesures primaires de protectioncontre les explosions visées aux points E 1.3.11.3.3 des directives EX-RL.

Dans les zones présentant un dangerd'explosion (voir 1.1.2), les sources d'ignition(surfaces chaudes, flarnmes, gaz brülants, étincellesd'origine mécanique, installations électriques,courants électriques de compensation, electricitéstatique, foudre, etc.) sont rendues inoffensives par

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La maitrise des nsques d'accident majeur

les mesures prises conformément a la section E2des directives EX-RL (protection secondaire contreles explosions).

Une explosion ne peut se produire a l'intérieurdes reservoirs ou de la tuyauterie. En effet, tous leséléments contenant des liquides ou des vapeursinflarnrnables sont recouverts dune atmosphereprotectrice d'azote (protection primaire contre lesexplosions conformément au point E 1.2.2 desdirectives EX-EL). Quant aux effluents gazeuxiriflarnmables, ils sont acheminés vers la torchèreA 750, dont le dispositif d'allumage et les flanimesde combustion se trouvent en dehors de la zonedangereuse.

Enfin, tout travail impliquant l'emploi de feux nusdoit faire l'objet dune autorisation préalable écrite.

L'installation est concue pour resister auxsolicitations pouvant résulter dun incident. Elle estlargement pourvue de dispositifs d'avertissement,d'alarme et de sécurité. Les systèmes de mesure etde contrôle des operations sont doubles, voiretriples, et réalisés selon des conceptions éprouvées.L'ensemble de l'installation est conforme auxtechniques de sécurité de notre époque, etnotamment a la réglementation sur la prevention desaccidents, aux normes régissant les recipients souspression, aux directives techniques relatives auxliquides inflammables, aux normes DIN et VDE etaux directives sur la protection contre les explosions(EX-RL) de la Fédération nationale des caissesd'assurance contre les accidents du travail dansl'industrie.

La fiabilité de chacun des systèmes de mesureet de contrôle des operations est attestée parl'expérience faite au cours de l'exploitation et pardes méthodes ad hoc. Toute condition anormalesurvenant en cours d'exploitation est affichée dans lasalle de commande par des moyens optiques etacoustiques. Toutes les fonctions de mesure et decontrôle des operations ayant trait a la sécurité(niveau, pression et temperature dans les reservoirsde stockage, par exemple) sont de type redondant.

4.1.3. Risques provenant d'autres unitesde production de l'usine Deka

Les unites voisines de production appartenant al'usine Deka mettent en ceuvre des substancesinflarnmables ou toxiques. Les risques queUes

présentent pour l'installation d'acroléine sont detrois ordres: emissions toxiques, incendie etexplosion.

Des emissions sans ignition ne compromettentpas la sécurité de l'installation d'acroléine. Paraffleurs, le personnel d'exploitation est muni dumateriel de protection individuelle nécessaire etpeut arrêter l'installation a tout instant a partir de lasalle de commande. Pour prévenir les incendies etles explosions, lensemble de l'usine Deka estéquipé conformément aux directives de protectioncontre les explosions (voir 1.1.2). L'installationd' acroléine satisfait aux mêmes normes de sécuritéque les autres unites de production. On peut, achaque instant, mettre & l'arrêt n'importe queUeunite de l'usine.

Des moyens efficaces permettent de luttercontre tout incendie prenant naissance & proximitéimmediate dun reservoir de stockage d'acroléineou de toute autre partie de l'installation d'acroléine(voir 4.2.2).

Un autre risque potentiel est lie a l'hydrogenesous pression pouvant s'échapper d'appareils situes& une trentaine de metres et capable des'enflammer spontanément. Cette distance esttoutefois trop grande pour qu'une flammed'hydrogene puisse entrer en contact direct avecdes appareils contenant de l'acroléine (cetteconclusion découle dune estimation de la longueurde flamme fondée sur la théorie des jets libres, enprenant en consideration les conditions les plusdéfavorables susceptibles de se presenter). L'effetindirect dune flamme d'hydrogene a sonrayonnement est faible, et des particules de sine nepeuvent se former. En outre, l'installation peut êtrearrêtée a tout instant sans que cela présente aucundanger. On peut, en definitive, ignorer les risqueslies a un degagement d'hydrogene sous pression.

4.1.4. Risques lies au voisinage

4.1.4.1. Installations avoisinantes (voir le plan desituation de l'usine (figure 6.1) et la section 1.1.1)

L'usine Deka jouxte de deux côtés — au sud et &l'ouest — des ateliers, un bassin, une cantine, desbâtiments de bureau et des installations de stockageet de conditionnement qui ne présentent aucunrisque pour elle.

286

Rapport de sécurité

Au nord et a lest de l'usine, on trouve desinstallations de production. Celles-ci ne sauraienttoutefois presenter de risque majeur, les distancesqui les séparent de l'usine étant trop gTandes. Cequl a été dit sous 4.1.3 au sujet des emissionséventuelles de substances toxiques est valable iciégalement. Quant aux incendies et aux explosions,les mesures prises a leur encontre dans lesinstallations environnantes sont aussi sévères quedans l'usine Deka (voir 4.1.2.6). On peut donca.ffirmer que l'usine Deka et les installationsavoisinantes offrent les mêmes garanties de sécurité.

Lusine X, par contre, présente un risquespécifique lie a l'émission de gaz inflarnrnables(cette usine est d'aifleurs soumise a l'ordonnance de1980 sur les incidents). La mesure la plusimportante, pour l'usine Deka, consiste des lors aéliminer sans délai toutes les sources d'igniition(extinction de la torchère, revocation desautorisations accordées pour des travaux mettant enceuvre des feux nus — voir 4.1.2.6).

Si la sécurité de l'usine Deka venait a êtreaffectée par des installations environnantes, lusineserait alertée par le système dalarme collectif. Cesystème dalarme et les mesures a prendre sontabordés plus loin (4.2.3).

4.1.4.2. Circulation

L'usine se trouve a 800 m environ du Ruin et a250 m environ de l'artère publique la plus proche.Son implantation ressort du plan (figure 6.1) et de ladescription donnée dans la section 1.1.1. La seuleroute du complexe industriel qul est ouverte a lacirculation (direction est-ouest) longe l'usine Deka etest bordée dune zone de sécurité de 10 m delargeur. De plus, l'installation d'acroléine estséparée de cette route par le bâtiment des bureauxet par la salle de commande de l'usine Deka. Ladistance entre la route et l'installation d'acroléine estde 30 m environ. A l'intérieur du complexeindustriel, la vitesse est ]iinitée a 30 krnlh et lesrègles de circulation usuelles sont applicables(priorité de droite). Enfin, aucun aérodrome ne setrouve au voisinage de lusine.

Les risques inhérents a la circulation peuventdonc être ignores.

4.1.4.3. Risques lies a des phénomènes naturels

L'usine Deka est située dans une region defaible activité sisrnique (zone sismique 1, selon lanorme DIN 4149). Conformément aux règlementsde construction, la stabilité des ouvrages estassurée par les soins apportés a leurs fondations eta leur structure.

Le risque d'inondation peut être écarté, carlusine est située au-dessus du niveau le plus hautjamais atteint par une crue, ainsi que cela ressortdes observations s'étendant sur de nombreusesannées.

4.1.5. Actes de malveillance

Lusine se trouve a l'intérieur dun périmètreclôturé, et seules les personnes autorisées peuventy pénétrer. Efle est éclairée la nuit et survefflée pardes gardiens qul effectuent des tournées toutes lesheures. Les personnes étrangères a l'usine doivents'annoncer a l'entrée de celle-ci (cartesd'enregistrement), ce qui paraIt être unie precautionsuffisante.

4.2. Mesures destinées a limiterles consequences des accidents

4.2.1. Fondations et éléments porteurs

Les fondations et les éléments porteurs ont étécalculés et exécutés conformément aux règlementsde construction. Leur stabilité a été contrôlée dansle cadre de la procedure d'octroi du permis deconstruire et de 1' autorisation accordéeconformément a la legislation antipollution.Fondations et éléments porteurs sont en mesuredabsorber les solicitations prévues.

4.2.2. Mesures de protection et systèmesde sécurité

be reservoir collecteur des reservoirs destockage d'acroléine a été étudié et exécutéconformément ala directive TRbF 110 (voir 2.1.2).

Le système darrosage a l'eau prévu pour lesreservoirs de stockage sert avant tout a refroidir leurcontenu.

Bien que les quatre lances d'arrosage fixessoient également utilisées pour le refroidissement,elles sont destinées essentiellement a lutter contreles incendies et a précipiter les gaz et les vapeurs

287

Larnaitnse des risques d accident

en suspension dans lair. Elles sont placées (voir lesquatre points noirs de la figure 6.1) de telle sortecp.ie le parc des reservoirs d'acroléine (G 404) enparticulier soit bien protégé. En cas dincendiesurvenant a proxirnité immediate des reservoirsd'acroléine, ceux-ci pourront être refroidis demanière efficace. Les lances et la pompe desurpression qui les alimente ont été dimensionnéessur la base de lexpérience acquise par lessapeurs-pompiers du complexe industriel.

Les dispositifs avertisseurs de gaz montés surles pompes p 23 A/B assurent la detection rapidedes fuites éventuefles (voir 2.1.2 et 4.1.1.1/2).

Le nornbre des extincteurs sur place a été fixépar les sapeurs-pompiers.

Lors de travaux effectués dans des conditionsdélicates, des émetteurs-récepteurs portatifsassurent la communication entre uinstallation viséeet la salle de commande.

Coriformément aux instructions de service et desécurité, le personnel d'exploitation dispose de toutle materiel de protection i.ndividuelle nécessaire. Lasalle de commande est équipée de raccords a airfrais et de masques a adduction d'air. Le nombredes douches de decontamination et des postesd'irrigation oculaire est suffisant. Le plandintervention en cas d'incident (incendie, emissiond'acroléine, etc.) fait partie intégrante desinstructions de service et de sécurité.

Le service medical et les sapeurs-pompiers ducomplexe industriel sont prêts a intervenir a toutinstant. Les services d'intervention extérieurs aucomplexe peuvent accéder au site sans difficulté(voir 1.1.3).

Les sapeurs-pompiers du complexe industrielsont alertés par téléphone; leur poste sud se trouvea une distance d'environ un lou Le temps quis'écoule entre l'alerte et leur arrivée ne dépassepas trois minutes. Aides par le personnel de l'usine,les sapeurs-pompiers s'attaquent inimédiatement ausinistre.

4.2.3. Plans d'alarme et d'intervention en casd' incident

4.2.3.1. Situations critiques prenant naissancedans l'usine Deka

Alarme

Le personnel d'exploitation de lusine et, en casde besoin, les sapeurs-pompiers du complexeindustriel sont alertés conformément au pland'intervention de l'usine qul établit ime distinctionentre:

— les situations critiques courantes dues a desfuites de fai.ble ou moyenne importance auniveau des pompes, de la tuyauterie ou de larobinetterie qul peuvent être colmatées sansdélal et ne présentent pas de danger pour lesinstallations avoisinantes;

— les situations critiques de petite envergure, duesa un dégagement de produits chimiques demoyenne importance, qul ne peuvent êtreéliminées sans délai et qul risquent d'affecter lasécurité des installations avoisinantes;

— les situations critiques de grande envergure,dues a un degagement important de produitschimiques et qui présentent un dangerirnmédiat pour les installations avoisinantes.

Mesures d'intervention

Les sapeurs-pompiers sont responsables de lamise en alerte du personnel et du contrôle del'accès a la zone environnante, notamment auxateliers, au bassin et a la cantine. Quant aupersonnel d'exploitation, II applique les consiguesdonnées dans les instructions de service et desécurité.

Le plan d'intervention de l'usine Deka prescrit alensemble du personnel d'appliquer les consignesgenerales ci-après:

— fermer toutes les portes et toutes les fenêtres,arrêter tous les ventilateurs, éllminer toutes lessources d'igrntion (cigarettes, appareilsélectriques, postes de soudage, autres travauxmettant en ceuvre des feux nus);

— quitter les locaux en sous-sol;

— suivre les instructions données par lessapeurs-pompiers;

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liii 1111111

— quitter le bâtiment aux premiers signesdirritafion lacrymogène en utilisant lesappareils filtrants prevus a cet effet;

— ne pas utiliser les ascenseurs;

— se rendre aux points de rassemblementdésignés.

4.2.3.2. Situations critiques prenant naissancedans les installations avoisinantes

Ces situations provoquent le déclenchement del'alerte collective F 400/G 400.

Lusine Deka est alertée:

— par l'alarme sonore de l'installation voisine;

— par telex, a partir du système central dalarmede la société BASE

be plan d'intervention prévoit les mesuresci-après:

— mise en place de barrages routiers par lepersonnel local jusqu'à l'arrivée de l'équipedintervention du complexe industriel;

— dans l'usine Deka:

• extinction de la torchère A 750;

• interdiction générale de fumer:

• revocation de toutes les autorisations pourles travaux qui mettent en ceuvre des feuxnus;

• fermeture des fenêtres et des portes, arrêtdes systèmes de ventilation et declimatisation pour éviter l'entrée de gazdangereux;

• evacuation des locaux en sous-sol;

• interdiction d'utiliser les ascenseurs;

• se tenir a lécart des bales vitrées; ne jamalsobserver un incendie ou un degagement degaz de derriere une fenêtre;

• rester aux postes de travail saul si ceux-cisont a proximité immediate de bales vltrées,dans les laboratoires ou les bureau.x, parexemple;

• attendre de you si une alerte est donnéedans l'installation oü ion se trouve:

• utiliser les itinéraires dévacuatlon lorsqueest donné par les sapeurs-pompiers

de se rendre aux points de rassembiementdésignés, en se servant des appareilsfiltrants prévus a cet effet.

bes plans d'alarme et d'intervention ont étéapprouvés par l'autorité compétente.

4.2.4. Responsabilité

La direction du Service de protection del'envlronnement et de sécurité du travail est chargéede l'application des mesures destinées a limiter lesconsequences des accidents. Elle peut être jointe atout moment en passant par le poste permanent dessapeurs-pompiers du complexe industriel.

4.3. Mesures complémentaires

4.3.1. Surveillance, maintenanceet reparations

L'installation fait l'objet dune survefflancepermanente par le personnel de la salle decommande; cette surveillance se double, sur place,de tournées d'inspection effectuées toutes lesheures pour verifier si les conditions dexploitationsont normales. Les systèmes électriques et lesdispositifs de mesure et de regulation ayant unefonction de sécurité font l'objet dun contrôleregulier, conformément au programme demaintenance et d'inspection. Les appareils, lesmachines, la tuyauterie et la robinetterie sontentretenus et réparés chaque fois que cela savèrenécessaire, ainsi que pendant les arrêts delinstallation. bes recipients sous pression sontcontrôlés regulièrement selon les normes qui leursont applicables.

Les travaux de maintenance et de reparationindispensables sont conflés a un personnelspécialement formé et exécutés conformémentaux exigences de la technique et des normesapplicables en la matière.

4.3.2. Formation du personnel, instructionsde service et de sécurité

bes directives de sécurité de la société BASFprescrivent que le personnel dexploitation doit êtremis au courant, au moths une fois par an, desinstructions de service et de sécurité. Cetteinformation, complétée par une instruction sur place

289

La maltrise des risques d'accident majeur --

qui met l'accent sur les consequences duncomportement dangereux, paralt être essentiellepour la prevention des erreurs. Grace aux systèmesde mesure et de contrôle de la sécuritéd'exploitation, les consequences des erreurs qulpourraient néarimoins se produire peuvent êtreévitées.

4.3.3. Documentation

Les résultats des essais et des contrôles portantsur les installations électriques et les dispositifs demesure et de regulation sont consignés sur uneformule ad hoc. Les données relatives aux contrôleseffectués a partir de la salle de cornmande sontconsignées dans le registre d'exploitation, tandisque celles relatives aux tournées d'inspectioneffectuées toutes les heures sont consignées dansun registre special.

5. Consequences des accidents(art. 7(1)5)

Les systèmes de sécurité mis en place damsl'usine et décrits dans le present rapport autorisenta conclure que les perturbations susceptiblesd'affecter le bon fonctionnement de l'installationpeuvent être maitrisées et que l'on peut exclure laprobabilité dun accident. Cette conclusion estconfirmée par l'expérience acqaise depths 1969dans l'usine Deka.

Grace aux mesures de sécurité prévues, un feud'acroléine est hautement improbable. Si unincendie de ce type devait néanmoins se produire,les mesures décrites sous 4.2 permettraient de lecirconscrire. Ii convient de rappeler a ce proposque l'acroléine liquide a un point d'ébu.Uitionrelativement bas. L'idée dun danger peut êtreécartée en raison de la forte ascendance thermiquequl prendrait naissance. Jusqu'ici, aucun feud'acroléine ne s'est d'affleurs déclaré dans l'usineou dans le parc des reservoirs de stockage.

Dans le passé, des rejets ou des fuitesd'acroléine de peu d'importance ont puincommoder des travailleurs en raison de l'odeurtrès piquante de cette substance et de son actionlacrymogène. Ces effets ne se sont toutefois pas faitsentir au-delà dun périmètre de 10 a 20 m de lasource; on ne peut donc considérer qu'll s'agit làdun risque majeur. Le seuil d'irritation trés bas de

l'acroléine constitue par lui-même un systèmeavertisseur et rend attentif a la presence du danger,excluant des lors qu'une exposition puisse passerinaperçue. De ce fait, toute fuite se produisant auniveau des brides, des pompes, etc. seraitrapidement décelée lors des tournées d'inspectionet se limiterait a des quantités peu importantes.

Si l'on suppose néanmoins qu'il se produise unefuite relativement importante, c'est-à-dire d'environ1 litre par heure, soit de 1 a 5 gouttes par seconde,le périmètre menace, dams les conditions les plusdéfavorables — evaporation immediate, conditionsde dispersion médiocres suivant les normes de luttecontre la pollution atmosphérique (categorie dedispersion 1), seull d'action égal a 2 ppm—, seliniiterait a un rayon de 18 m. L'expérience confirmeque les valeurs que ion vient de mentionnercorrespondent bien a la réalité.

II est possible que, malgré les precautionsdécrites sous 4.1.1.1/2, un flexible ou une tuyauteriearticulée se rompe lors d'une operation detransvasement d'acroléine. Dans ce cas, 5 litresenviron de liquide, c'est-à-dire le contenu duflexible et de la tuyauterie jusqu'à son point haut(voir la figure 6.10), s'échapperaient dun coup etune quantité équivalant a 1,7 kg s'évaporerait dansles cinq minutes qui suivent. Le périmètre menaceaurait, dans ce cas, un rayon de 250 m environ.

En cas de fuite d'acroléine dans le baccollecteur — hypothese peu réaliste —, la zonemenacée ne serait pas plus étendue que lors dunéclatement du flexible de transvasement. L'acroléineserait en effet diluée, dans les secondes qui suivent,par les jets liquides provenant des canons a eaupointes vers le bac collecteur et prêts a fonctionneren tout temps. La pression de vapeur de l'acroléines'en trouverait radicalement diminuée. La surfaced'évaporation serait plus grande qu'en cas derupture du flexible de transvasement, mais lapression de vapeur effective serait plus faibie, ce quiconduirait dans les deux situations des tauxd'évaporation et a des périmètres d'actionsensiblement égaux.

Des mesures ont été prévues pour faire face aces différentes situations. Elles comprennent la miseen alerte des sapeurs-pompiers et de toutes lesinstallations susceptibles d'être menacées, et celaconformément au plan d'intervention en cas

290

Rapport de sécurité

d'incident. II suffit de cinq minutes au maximum(délai confirmé par de nombreux exercices) pourque les sapeurs-pompiers soient a pied d'ceuvre etmettent en place leurs moyens d'action. La fuite estattaquée a l'eau ou a Ia mousse, ce qai réduit dunemanière radicale — de dix fois au moms — la quantitéd'acroléine qul séchappe dans l'atmosphère. Encas de nécessité, on installe des rideaux d'eau.

Les périmètres dangereux ont été définis surune base purement théorique et représentent desestimations maximales. Dans tous les cas de fuite, laconcentration de polluant augmente lentement pourretomber en quelques minutes sans l'effet desmoyens mis en ceuvre. Les conditions de dispersionles plus défavorables se présentent rarement, etl'expérience a montré quelles ne peuvent guère serencontrer dans l'usine en raison du microclimat quly régne (direction et vitesse du vent) et de latopographie des lieux.

On est donc en droit de penser que, même siune quantité importante d'acroléine venait aséchapper de facon inattendue, les mesuresdurgence prises sur place et la disponibifitépermanente des sapeurs-pompiers du complexeindustriel limiteraient lincident au seul périmètre del'usine, écartarn ainsi tout danger pour la zoneenvironnante.

L'usine Deka, on la vu, fait partie dun vastecomplexe industriel. Un plan d'intervention

extérieure en cas de catastrophe a été élaboré pourtous les risques susceptibles de prendre naissancea l'intérieur du complexe. Ce plan, dressé par lesautorités compétentes avec la collaboration de ladirection du complexe, tient compte des plansdalarme et d'intervention qul existent au sein del'usine. En vue de prévenir tout danger lie a ladispersion dun nuage polluant, des plans d'alarmeont été mis au point pour la zone habitée et toutesles mesures a prendre en cas de catastrophe ont étédéfiriies d'avance. La population locale — grace auxcirculaires distribuées aux ménages et aux articlespubilés dans la presse locale — connalt lesdispositions a prendre en cas d'alerte; cesprecautions sont toujours les mêmes, quel que soitle polluant responsable. Aucune autre mesure nes'impose. Des lors, le plan municipal d'interventionen cas de catastrophe prend en compte tous lesrisques pouvant provenir de l'usine Deka.

Notes'Ordonnance sur les liquides inflammables/Directives techniquesrelatives aux liquides infiammables.2 Notice portant classement des zones darigereuses en fonction desrisques d'explosion qu'elles présentent.

Ce code (Projektmedienschltissel) définit les matériaux et le moded'exécution de la tuyauterie, des garnitures d'étanchéité et de isrobinetterie a employer pour tous les fluides mis en ceuvre danal'installafion, compte tenu de la pression. de la temperature et dudiamètre nominal.' Ces notes (Technische Blatter) servent a définir les specificationstechniques des appareils, des réservoira, des pompes, etc., bra dunappel d'offres ou dune commande. Elles contiennent toutes lesdonnées utiles concernant les matériaux constitutifs, les dimensionsdes composants et le mode d'exécution.

Annexe 7

Formulede notificationdes accidents majeurs(annexe VI de la directive 82/501/CEE)

293

-- - Formuledenotificationdesaccidents

Informations a fournir I la Commission par les Etats Membres en applicationde l'article 11

Rapport d'accident rnajeurEtat Membre:

Autorité chargée du rapport:

Adresse:

1. Dormées genéralesDate et heure de l'accident majeur:Pays, département, etc.:Adresse:Type d'activité industrielle:

2. Type d'accident majeur

Explosion L Incendie LI

Substance(s) émise(s):

3. Description des circonstances de l'accident majeur

4. Mesures d'urgence prises

5. Cause(s) de l'accident majeur

Emission de substances dangereuses LI

Définie(s) (a préciser):

Non définie(s):

Information sera fournie dans les meffleurs délais

6. Type et importance du dommage

a) A l'intérieur de l'établissement

— Dommagesaux personnes

— Personnes exposées

— Degats matériels

be danger persiste

be danger n'existe plus

LI

mortsblessesintoxiqués

LILILI

295

- - -

des d'accident majeur

b) A 1extérieur de l'établissement

— Dommages auxpersonnes morts

blessesintoxiqués

— Personnes exposées

— Dégats matériels Eli

— Dornmages a l'environnement

— Le danger persiste

— Le danger n'existe plus L7. Mesures a moyen et a long terme et notamment mesures pour éviter que des accidents majeurs

sernblables ne se reproduisent (a commuriiquer au fir et a mesure que les informations sontdisponthles).

- —

296

-J

Annexe 8

Occupation des solsa proximitédes installationsa hauts risques

H - 297

Occupation des sols

1. La prudence conseille, en règie générale, deséparer autant que possible les établissement oiiion stocke ou met en ceuvre des quarititésimportantes de substances dangereuses descentres habités avoisinants et notarnment des zonesrésidentielles, des centres commerciaux, desécoles, des hôpitaux, etc.

2. De nombreux pays appliquent a cet effet,dans le cadre de leur legislation, les mesures qu'ilsjugent appropriées. Au Royaume-Uni, par exemple,l'utilisation des terrains est régie par des textes qulstipufent que chaque projet de développement doitnormalement faire lobjet dune autorisation formelledélivrée par l'adxniriistration locale, laquelle peuttenir compte de ia presence voisine dunétablissement a hauts risques.

3. Une attention toute particulière doit êtrevouée au degré de separation nécessaire. Enthéorie, II faudrait pour cela imaginer la catastrophela plus grave susceptible de survenir dansl'établissement a hauts risques et interdire toutdéveloppement a l'intérieur du périmètre dedanger ainsi défini. Dans la plupart des pays —notamment si lon considère les risquesd'intoxication, dont les effets, en mettant les chosesau pire, pourralent se faire sentir sur plusieurslälomètres -, une telle politique fermerait de vaSteszones aux activités économiques locales etnationales.

4. Une autre méthode consiste a appliquer lestechniques de quantification des risques pourprédire le danger quun établissement a hautsrisques peut preSenter pour le développementenvisage et a determiner si un tel risque esttolerable ou non. Cette approche exige des calculset une analyse très complexes et ne peut sans douteêtre considérée que là ofi il existe déjà un ensemblecoordonné de mesures destinées a prévenir lesaccidents majeurs.

5. Une démarche intermédlaire, qui a reçu auRoyaurne-Uni Faval du Comité consültatif sur lesrisques daccident majeur, consiste a essayer deménager une distance raisonnable entre les projetsde développement et les établlssements a hautsrisques. Cette manière de faire assure uneprotection quasi totale contre les accidents les pluscourants mais relativement rnineurs, dune part, et

une protection efficace, quoique incomplete, contredes événements graves mais trés rares, d'autre part.

6. Le tableau 8.1, établi sur cette base, défiriltdes distances approximatives pour différentstypes d'établissements a hauts risques. Cesrecommandations devraient être considéréescomme ayant un caractère indicatif et leurapplication devrait tenir compte des circonstanceslocales. Si elles sont jugees trop sévères pour êtreacceptables, il faudra au besoin entreprendre uneevaluation plus poussée en s'inspirant de laméthode exposée au paragraphe 4 ci-dessus.

7. Classement des projets de développement

7.1. Lorsqu'on est appelé a prendre unedecision au sujet de la distance a respecter parrapport a un établissement déjà en service, II peutêtre utile de classer les projets de développementen grandes categories. Cela permet de sedeterminer dans chaque cas en suivant unedémarche cohérente.

7.2. Chaque catégorie de projets peut ainsi êtreétudiée compte tenu dun certain nombre defacteurs qui influent sur la decision — positive ounegative — d'autoriser le projet envisage: durée deséjour probable des occupants, facffité dapplicationdun plan d'intervention en cas d'incident grave,vulnérabifité des occupants des bâtiments projetés(les personnes âgées sont particulièrementsensibles au rayonnement thermique, par exemple).Un classement sommaire communément utilisérepose sur trois categories principales:

catégorie A: projets résidentiels, notammentmaisons individuelles, hotels et immeubles locatifs;

catégorie B: projets industriels, notammentusines (saul celles a forte densité doccupation) etentrepôts;

catégorie C: projets spéciaux, notarnmentécoles, hôpitaux et maisons de retraite.

On pourrait ajouter d'autres genres de projets aces categories; ainsi, les salles de spectacles et lescentres commerciaux pourraient être classes dansla categorie A.

7.3. Les distances indiquées au tableau 8.1 et lespérimètres de danger quelles définissent devraient,en premiere approximation, être interprétés commesuit:

299

- - La maltrise des risques d accident majeur

a) a l'intérieur du périmètre de danger, pas de c) pas de restrictions pour les projets de laprojet de Ia categorie C; catégorie B.

b) a l'intérieur dun périmètre correspondant auxdeux tiers du précédent, pas de projet de lacatégorie A;

Tableau 8.1. Distances minimales de sécurité préconisées pour les établissements I hauts risquesSubstance Capacité du le plus grand (I) Distance minimale de sécurité (m)

Gaz de pétrole liquéfiés (pinpane, butane, etc.), stockés a une pression 25- 40 300absolue supérieure a 1,4 bar 41- 80 400

81-120 500121-300 600Plusde300 1000

25 ou plus, mais uniquementen bouteilles ou en petitsreservoirs jusqu' a s t 100

Gaz de pétrole liquéfiés (propane, butane, etc.), stockés sousrefrigeration a une pression absolue de 1,4 bar ou moths 50 ou plus 1 000

Phosgene 2 ou plus 1 000

Chiore 10-100 1 000PlusdelOO 1500

Acide fluorhydrique 10 ou plus 1 000

Thoxyde de soufre 15 ou plus 1 000

Acrylonitrile 20 ou plus 250

Cyanure d'hydrogéne 20 ou plus 1 000

Sulfure de carbone 20 ou plus 250

Nitrate d'ammonium et mélanges de nitrate d'ammonium dont la teneuren azote due au nitrate d'ammonium dépasse 28% en poids 500 ou plus Voir la note en fin de tableau

Oxygene liquide 500 ou plus 500

Dioxyde de soufre 20 ou plus 1 000

Brome 40 ou plus 600

Ammoniac (anhydre ou en solution contenant plus de 50% d'ammoniacen poids) Plus de 100 1 000

Hydrogene 2 ou plus 500

Oxyde d'éthylène 5- 25 500

Plusde2S 1000

Oxyde de propylene

stocké ala pression atmosphérique 5 ou plus 250

stocké sous pression 5- 25 500

Plusde2S 1000

Isocyanate de méthyle 1 1 000

300

Occupation des so]s

Tableau 8.1. Distances minimales de sécurité préconisées pour les étáblissements a hauts risques (suite)Substance présente Capacité du reservoir le plus grand (t) Distance minimate de sécurité (m)

Categories de substances non désignées spécifiquement

1. Gaz ou mélange de gaz inflammable dans lair et present danslinslaflation sous forme gazeuse (sauf les reservoirs basse pression) 15 ou plus 500

2. Substance ou mélange de sustances inflammable dans lair et stocké 25- 40 300normalement au-dessus du point débullition (mesure ala pression 41- 80 400absolue de 1 bar) sous forme liquide ou sous forme de mélange 81- 120 500liquidelgaz a une pression absolue supérieure a 1,4 bar 121-300 600

Plus de 300 1 000

25 ou plus, mais 1 000uniquement en bouteillesou en petits reservoirsjusqu'à 5

3. Gaz liquéfié ou mélange de gas liquéfiés inflammable dans lair,ayant un point d'ébullition inférieur a 0°C (mesuré ala pressionabsolue de 1 bar), stocké normalement sous réfrigération ourefroidissement a use pressiori absolue de 1,4 bar ou moms so ou plus 1 000

4. LAquide ou mélange de liquides non compris dans les categories1 a 3 ci-dessus et ayant un point d'éclair inférieur a 21°C 10 000 ou plus 250

Note. POur le nitrate d'ammonium en sacs stocké en piles ne depassant pan 300 t, use distance de 600 m est appropriée. Sit sagit denitrate d'ammoniurn en vrac, la distance sers donnée parta tomiute.

Icluandte stockée (t) 1 "3

300

301