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Comitéd’entreprise

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Voilà 5 ans déjà que nous avons présenté le rôle du Comité et des activités sociales et culturelles placées sous sa responsabilité. Depuis, le Comité

d’entreprise a amélioré ses prestations, étendu son champ d’activité pour arriver à 2010 et a ce que nous pourrions appeler une « seconde naissance ».

À son ouverture le 7 janvier 2002 certaines activités sociales ou culturelles n’étaient pas sous la respon-sabilité directe de votre Comité d’entreprise, à savoir la restauration collective, les activités physiques et sportives, la médiathèque, le logement, le service de la distribution des boissons ou la gestion des indemnités de garde d’enfants.

La décision d’emménagement sur le site de Pantin a invité la majorité du Comité d’entreprise à engager une réflexion sur les activités qu’il convenait de proposer pour améliorer les conditions de vie au travail. Par la suite, votre confiance toujours renouvelée lors des élec-tions professionnelles et vos réponses aux différentes enquêtes sur Pantin notamment, nous ont permis de confirmer nos projets et invités à poursuivre le travail qui s’est concrétisé sur les activités suivantes.

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La restauration collective est dorénavant placée sous le contrôle du Comité. Les élus ont décidé d’en concéder la gestion à un professionnel dont le mandat est clair : vous proposer une restauration de qualité. Pour engager des réformes dans l’offre et la tarification, le Comité se fixe comme objectif de contrôler les dépenses et de bénéfi-cier de toutes les recettes. Le Comité assurera ainsi sa pleine responsabilité dans la gestion de la restauration.

Une médiathèque vous attend dans l’espace du Comité d’entreprise où vous pourrez lire, écouter, voir ou emprunter un fonds constitué de quelques milliers de livres, de disques et de dvd.

Le Fitness du Comité vous propose de garder la forme ou de la retrouver. Des cours collectifs et des activités cardio-training, musculaires… sont à votre disposition dans un espace équivalent à d’autres spécialistes.

Une Conciergerie – placée sous le contrôle du Comité – vous propose différents services qui permettent de vous dégager de certaines taches domestiques et ainsi de vous faire gagner du temps et de mieux concilier vie personnelle et professionnelle.

La crèche interentreprises, dont l’initiative revient indéniablement à la majorité du Comité et dont une partie du financement – ( 252 000 euros ) – provient des fonds propres de votre Comité ouvrira ses portes courant 1er semestre 2010.

Avec la gestion du dossier Logement, le versement des indemnités de garde d’enfants et le service de distribution automatique des boissons, ce sont 8 nouvelles activi-tés qui sont placées sous la responsabilité du Comité d’entreprise et qui lui donneront une autre dimension.

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En 2005, vos représentants s’étaient fixés des objectifs parfois ambitieux mais toujours réalistes. Votre soutien nous a permis de les réaliser en quasi totalité. En cette nouvelle année, il nous reste un objectif prioritaire qui ne peut être que permanent : votre satisfaction, votre participation.

Au-delà des activités sociales et culturelles qui, certes, sont importantes, les élus du Comité n’oublient pas qu’ils ont à assurer leur mission première : porter votre parole pour permettre la prise en compte de vos intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation et à la formation professionnelle.

Le reclassement des personnels touchés par la mise en place du Dual Office demeure une des priorités de vos élus ; l’insertion des personnes handicapées, l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la lutte contre les discriminations au sein de l’UES ne doivent pas se résumer aux bonnes intentions mais devenir une réalité que vos élus ne cessent de rappeler. La mise en place d’une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences qui doit permettre le maintien de l’em-ployabilité des salariés doit être une nouvelle étape pour sécuriser le parcours professionnel de chaque salarié.

Ces questions, comme celles liées à l’organisation du travail, au temps et à la charge de travail feront l’objet de discussions dans les mois et années qui viennent. Plus que jamais, vos élus auront besoin de vous pour apporter des réponses collectives.

Très cordialement,François Rizzo

Secrétaire du Comité d’entreprise

L E C O M I T é D ’ E N T R E P R I S E D E L ’ U E S B P 2 S – B P F S F

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Le Comité d’entreprise

de L’ues Bp2s ‑ BpFsF

Rôle du Comité d’entreprise ............... page n° 8

Composition du Comité d’entreprise ..........................page n° 10

Commissions obligatoires du Comité d’entreprise ...........................page n° 11

commissions mises en place par le comité d’entreprise ............................page n° 13

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...........page n° 14

Définition des Activité Sociales et Culturelles ..............................................page n° 15

L’équipe administrative du Comité d’entreprise .................................page n° 16

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éL E C O M I T é D ’ E N T R E P R I S E D E L ’ U E S B P 2 S – B P F S F

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de la matière griseà revendre

voir plus loin

sentir vos désirs

à votre écoute

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des hommes des femmes

à votre service

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le rÔle Du coMité D’entreprise

C’est bien après de nombreux autres pays que les Comités d’entreprise sont créés en France. Ainsi, au début du xxe siècle, des pays comme l’Autriche, la Norvège, le Luxembourg… mettent en place des conseils d’entreprise. En France la représentation du personnel se limite à la mise en place de délégués à la sécurité dans les mines puis, plus tard, en 1936, les délégués du personnel sont rendus obligatoires.

Les Comités d’Entreprise ont été créés, par Ordonnance, le 22 février 1945. L’exposé de ce texte est très éclairant sur les intentions de ses promoteurs :« Une des idées ( … ) est d’associer les travailleurs à la direction de l’économie et à la gestion des entreprises » ( … )

Mais « ces Comités ne sont pas, dans le domaine économique, des organismes de décision : il a semblé indispensable de laisser au chef d’entreprise qui a, devant la nation, la responsabilité de l’affaire qu’il dirige, une autorité correspondant à cette responsa-bilité. Les comités d’entreprise seront donc consultatifs, sauf en ce qui concerne la gestion des institutions sociales de l’entreprise. Mais le champ laissé à leur compétence est vaste. Ils n’ont pas seulement le droit de proposer toutes mesures tendant à amé-liorer le rendement et à accroître la production : ils doivent aussi être tenus informés de tous les éléments concernant la marche de l’entreprise. »

Il s’agissait donc pour le législateur, de créer un nouvel instrument d’expression des salariés dans l’entreprise, de consacrer un acquis des luttes de la Résistance et de la Libération et d’asseoir le droit des salariés à l’information sur l’activité de l’entreprise.

Par la suite, le Comité d’entreprise a vu ses missions changées, ses attributions économiques élargies, ses moyens renforcés.

La compétence du Comité d’entreprise s’étend à l’ensemble des aspects juridiques, techniques, économiques, financiers et sociaux de la vie et de la marche d’une entreprise.

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Le Comité n’est donc pas seulement un organe de gestion des activités sociales et culturelles, il est un lieu d’information et de consultation où les élus expriment, au nom des salariés qu’ils représentent, leur point de vue en toute indépendance sur ce qui constitue le cœur de l’entreprise : l’emploi et son évolution, les produits, ou les services, et les technologies employées.

Ainsi : ★ En 2007, le Comité d’entreprise de BP2S – BPFSF a eu à donner son avis sur la délocalisation de 274 postes de travail vers le Portugal que les représentants du Comité continuent à suivre au travers d’une commission créée à cet effet.

★ À la suite de la présentation du résultat trimestriel, semestriel ou annuel du groupe BNP PARIBAS, le Comité est informé des résultats du Métier et de ses perspectives, et il est régulièrement informé sur la situation de l’emploi au sein de l’UES.

★ Le Comité d’entreprise donne son avis sur le projet d’accord d’intéressement de l’UES.

★ Le Comité d’Entreprise a été informé et consulté sur les mesures d’organisation liée à la pandémie grippale.

Quelques exemples différents qui montrent que tous les domaines de l’activité et de l’organisation de l’entreprise sont sous le contrôle du Comité d’entreprise.


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coMposition Du coMité D’entreprise

Votre Comité d’entreprise comprend

★ Le Chef d’Entreprise, Jacques d’ESTAIS ou son représentant, Président du comité.

★ 9 délégués titulaires et 9 suppléants, élus par le personnel tous les trois ans sur des listes présentées par les organisations syndicales.

★ Les représentants syndicaux des organisations syndicales repré-sentatives dans l’entreprise et ayant des élus au C.E.

Après chaque renouvellement de la représentation du personnel, la loi exige que le Comité d’entreprise élise en séance plénière, à la majorité des voix et parmi ses membres titulaires, le Secrétaire du Comité qui assurera le fonctionnement général du Comité d’Entreprise.Les membres du Comité d’entreprise peuvent procéder à l’élection d’un Bureau du Comité. Au sein du Comité BP2S – BPFSF, un Bureau du Comité est constitué du Secrétaire, de Secrétaires adjoints, du Trésorier et d’un Trésorier adjoint. Il est chargé de coordonner les activités du Comité d’entreprise.

Composition du Bureau du ComitéSecrétaire du Comité : François RIZZO – CFDT

Secrétaire adjoint en charge des activités Sports & Loisirs : Patrick BELLEMAIN – CFDT

Secrétaire adjoint en charge des Voyages & Séjours : Jean-Luc HALIN – CFDT

Secrétaire adjointe en charge des activités Culturelles : Françoise-Hélène LEFEBVRE – CFDT

Secrétaire adjointe en charge du secteur Jeunesse Isabelle VEYRIERAS – CFDT

Trésorier : Pascal BUR – CFDT

Trésorière adjointe : Laure SABATINO – CFDT

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les coMMissions oBligatoires Du coMité D’entreprise

La commission de la formation, de l’égalité professionnelle et de l’emploi Cette commission est chargée :

★ De préparer les délibérations du Comité d’entreprise. ★ D’étudier les moyens propres à favoriser l’expression des sala-riés en matière de formation et de participer à l’information de ceux-ci dans le même domaine.

★ D’étudier toutes les questions relatives à l’égalité professionnelle entre hommes et femmes.

Elle étudie également les problèmes spécifiques concernant l’emploi et le travail des jeunes et des handicapés.Responsable de la commission : Laure SABATINO

La commission d’information et d’aide au logementElle est chargée de faciliter l’information des salariés sur les pos-sibilités de logement en liaison avec les organismes collectant la participation de l’employeur à l’effort de construction.Responsable de la commission : Martine FERNANDEZAvec le 1 % et à titre d’exemple, vous pouvez dans le cadre d’une location garantir au bailleur, pendant une durée de 3 ans le paiement du loyer et des charges locatives ou financer le dépôt de garantie demandé lors de l’entrée dans les lieux.L’accession à la location ou à la propriété, sont conditionnées par l’ancienneté dans l’entreprise.


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La commission économiqueCette commission est chargée d’étudier :

★ Les documents économiques et financiers recueillis par le Comité d’entreprise et toute question soumise par le Comité d’entreprise.

★ Les problèmes généraux du personnel, restructurations et méthodes de travail.

Elle peut demander l’audition de tout cadre supérieur ou dirigeant de l’entreprise après accord du chef d’entreprise.Président de la commission : François RIZZO

Conseil d’administrationLes élus désignent deux membres du Comité d’entreprise qui assistent, avec voix consultative, aux séances du Conseil d’admi-nistration de BP2S.Les élus délèguent également deux représentants au Comité de gestion de BPFSF.Les représentants du personnel ont droit aux mêmes documents que ceux adressés ou remis aux membres du Conseil d’administration ou du comité de gestion à l’occasion de leurs réunions. Ils peuvent soumettre les vœux du comité au conseil, lequel doit donner un avis motivé sur ces vœux.

Pour BP2S :Collège des techniciens : Evelyne DACHICOURTCollège des cadres : François RIZZO

Pour BPFSF :Collège des techniciens : Brice SARRAYCollège des cadres : François RIZZO

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coMMissions facultatives Mises en place par le coMité D’entreprise

La commission Activités Culturelles est chargée de définir les grandes orientations à mettre en œuvre dans les domaines de la culture. Elle fixe la programmation et le niveau de subvention des animations et des spectacles.Responsable de la commission : Marc De FERAUDY

La commission Activités Sportives et de Loisirs est chargée de définir les grandes orientations à mettre en œuvre dans les domaines du sports et des loisirs du Personnel.Responsable de la commission : Dominique SANCHEZ

La commission Jeunesse est chargée de définir la politique de sub-vention pour les centres de vacances ou d’étudier toute proposition nouvelle d’activité en faveur des enfants des salariés.Responsable de la commission : Enora SERRA

La commission Financière examine la situation financière et le budget du Comité.Responsable de la commission : Metin KOSE

La commission Restaurant veille à la qualité des prestations des restaurants choisis par l’entreprise. Elle débat de la politique tarifaire.Responsable de la commission : Cong-Dong LE

La commission Sociale est chargée de l’entraide aux salariés en difficultés.Responsable de la commission : François RIZZO

La commission Voyages et Séjours examine la programmation et la politique de subvention à proposer à l’ensemble du personnel.Responsable de la commission : Evelyne DACHICOURT


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le coMité D’HygiÈne, De sécurité et Des conDitions De travail ( cHsct )Le CHSCT est une émanation du Comité d’entreprise. Il a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’entreprise et de ceux mis à la disposition de celui-ci par une entreprise extérieure, y compris les travailleurs temporaires, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Il doit également veiller à l’observation de prescriptions réglementaires adoptées dans ce but.

Il analyse les conditions de travail et les risques professionnels exposant les salariés et en particulier les femmes enceintes. Il peut procéder à des inspections régulières, réaliser des études et effectuer des enquêtes. Il est consulté avant toute décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail et notamment les décisions de transformation des postes de travail ou de l’organisation du travail et lors de l’introduction de nouvelles technologies. Il est également consulté sur les documents se rattachant à sa mission, notamment le règlement intérieur.Indépendamment des consultations obligatoires, il peut se prononcer sur toute question de sa compétence dont l’employeur, le comité d’entreprise et les délégués du personnel le saisissent.Le CHSCT doit être associé à la recherche de solutions relatives à l’organisation matérielle du travail ( charge de travail, rythme, pénibilité des tâches, élargissement et enrichissement des tâches ), à l’environnement physique du travail ( température, éclairage, aération, bruit, poussières, vibrations ), à l’aménagement des lieux de travail, des postes de travail, à la durée et aux horaires de travail ( travail de nuit, travail posté ).Le CHSCT doit étudier l’incidence de l’introduction de toute tech-nologie nouvelle sur les conditions de travail dans l’entreprise.

Le CHSCT comprend : ★ Le chef d’établissement ou son représentant ★ Une délégation du Personnel désignée pour 2 ans qui élit, parmi ses représentants, un Secrétaire.

★ Au sein de l’UES BP2S – BPFSF, le CHSCT comporte 9 représen-tants et le Secrétaire est Jacques MEYER, représentant CFDT

★ Le ou les médecins du travail chargés de la surveillance médicale du Personnel

★ Le responsable du service de sécurité et des conditions de travail

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Définition Des activités sociales & culturellesSont considérées comme des activités sociales et culturelles toutes les activités qui ne sont pas obligatoires pour l’employeur et qui ont été instituées au bénéfice des salariés, de leurs familles ou des anciens salariés de l’entreprise en vue d’améliorer les conditions collectives d’emploi, de travail et de vie du personnel au sein de l’entreprise.

Ainsi, à titre d’exemples, font partie des activités sociales et culturelles :

★ La restauration ★ La mutuelle, dès lors qu’elle n’est pas obligatoire dans l’entreprise ★ Les indemnités versées pour la garde d’enfants ★ La distribution automatique des boissons ★ La médiathèque

Le Comité peut revendiquer la gestion directe d’une œuvre sociale établie dans l’entreprise à l’initiative de l’employeur.Pour financer ses activités le Comité reçoit une dotation de l’entreprise.Cette dotation mutualisée, permet de présenter à l’ensemble des salariés des prestations que nous voulons de qualité, diverses et variées.Pour assurer son fonctionnement, le Comité perçoit une dotation de 0,2 % de la masse salariale.Elle ne peut être utilisée pour financer les activités sociales et culturelles.Ces deux dotations permettent au Comité d’entreprise d’employer des salariés pour répondre à vos demandes et vous aider dans vos démarches.


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l’équipe aDMinistrative Du coMité

Martine FERNANDEZ est responsable de l’administration et de l’animation de l’équipe du Comité.

Marie-Claire CHATARD et Alexandra HASAN JUSUF vous reçoivent pour les activités Voyages/Jeunesse/Loisirs.

Philippe ROISIN et Amélie GUINOIS vous accueille pour les Activités Culturelles.

Catherine LUCAS, bibliothécaire, Amélie GUINOIS, Mathieu LAFITTE, discothécaire et Christophe AUGEREAU chargé des DVD et des animations au sein du site Pantin, vous accueillent et vous conseillent à la médiathèque.

François VIGH traite vos dossiers de demandes de subventions.

Kardiatou BA est en charge de la comptabilité du Comité.

Bernadette BLANCHET occupe la fonction de webmaster du site du Comité d’entreprise Clin d’œil et est en charge de la conception des communications visuelles du Comité.

Christiane BESSON est en charge du suivi des demandes de logement, de l’administration des indemnités gardes d’enfants, du service Conciergerie, des prestations annexes du restaurant du Comité d’entreprise, de la garantie obsèques. Elle développe la relation humaine entre le Comité d’entreprise et les retraités de BP2S et BPFSF.

L’ensemble de l’équipe du Comité est sous la responsabilité du Secrétaire du Comité, François RIZZO, en charge du fonctionne-ment général du C.E.

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S E C T E U R A C T I V I T E S C U L T U R E L L E S

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A C t i V i t é s C u Lt u r e L L e s

Les chemins de zazie................................ page n° 22

Laissez-passer musées ........................... page n° 24

Médiathèque ................................................ page n° 26

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A C t i V i t é s C u Lt u r e L L e s

«Je ne veux pas que ma maison soit murée de toutes parts, ni mes fenêtres bouchées, mais qu’y circule librement la brise que m’apportent les cultures de tous les pays. (Ghandi)

Dès sa création, en 2001, les élus du Comité d’en-treprise ont fait le choix de favoriser l’accès de tous les salariés et de leur famille à la Culture, à

toutes les cultures. Autrement dit, ils ont voulu que le théâtre, les musées, l’opéra, le spectacle vivant – sous toutes ses formes – soient à la portée de tous et donc des plus modestes.C’est ainsi qu’est née la brochure « Les Chemins de Zazie » qui, grâce à une politique de subvention très significative, vous invite à mieux connaître artistes confirmés comme talents d’aujourd’hui.C’est aussi pour cela que vos représentants ont décidé de subventionner fortement l’accès à certains musées ou de vous proposer un prix unique du ticket cinéma.Parfois, à l’occasion d’événements ou de soirées privées, nous vous invitons à venir découvrir ( gratuitement ) un spectacle ou un artiste.Avec Pantin, le Comité a pu élargir son offre et proposer un autre lieu de culture : la médiathèque où plusieurs milliers de documents ( livres, disques et films ) sont à votre disposition.Alors qu’une récente enquête nationale publiée en 2009 montrait que les pratiques culturelles étaient en baisse, vos élus ont pu constater avec satisfaction que l’offre culturelle du Comité attirait de plus en plus de salariés. C’est pour vos élus une invitation à continuer pour que vous soyez encore plus nombreux à sortir, rêver ou découvrir.


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les cHeMins De ZaZieLe Comité d’entreprise, à travers trois parutions des « Chemins de Zazie » en février, juin et octobre de chaque année, propose une sélection de spectacles ainsi qu’une série d’animations : visites conférences, sorties culturelles, en semaine, le week-end, le soir ou à l’heure du déjeuner…

Bénéficiaires ★ Les salariés CDI, CDD, de l’UES BP2S – BPFSF quelle que soit leur ancienneté ainsi que leurs ayants droit ( adolescents et jeunes adultes de moins de 23 ans ).

★ Les stagiaires dont la durée de stage est d’au moins six mois. ★ Les titulaires d’un contrat d’apprentissage. ★ Les retraités de l’UES BP2S – BPFSF.

Le nombre de places subventionnées est limité à la composition familiale.

Tarifs appliquésChaque spectacle a un tarif spécifique.Deux types de tarifs pour chaque spectacle sont proposés :

★ Le tarif « salarié et ayants droits » qui inclut une subvention du C.E. allant de 30 à 50 %, parfois plus.

★ Le tarif « collectivité » qui offre une décote de 15 à 20 % sur le prix public.

Une fois par brochure ( soit trois spectacles par an ), les salariés célibataires peuvent faire bénéficier un invité du tarif « salarié ».

Procédure de réservationUn coupon-réponse est intégré à chaque brochure.Sur ce coupon figure la date d’ouverture des inscriptions.Il suffit de remplir ce coupon et de le retourner au C.E. accompagné du règlement correspondant.

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Procédure d’attributionLe Comité d’entreprise donnera prioritairement satisfaction à tous les collègues mais pas nécessairement à toutes les réservations.Les demandes sont généralement traitées par ordre d’arrivée dans la limite des places disponibles.Cependant, concernant les spectacles très demandés et dans l’impossibilité de rachat de place(s), un arbitrage est effectué selon des règles simples et claires : priorité est donnée aux primo demandeurs, puis aux personnes inscrites à moins de trois spec-tacles, les personnes « invité(es) » étant automatiquement exclues. En dernier recours enfin, un tirage au sort peut-être effectué.

RèglementSur le coupon-réponse deux modes de règlement figurent :

★ Règlement par chèque. ★ Règlement par prélèvement.

Sauf cas particuliers, le C.E. propose systématiquement les meilleures places dans leur catégorie ( 1re ).

Toute place attribuée est due, notamment en cas d’imprévu de la part du salarié.


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laisseZ-passer Musées annuels

André Malraux disait : « Le musée est un des lieux qui donnent la plus haute idée de l’homme ».Aussi, nous vous proposons le laissez-passer annuel qui est un moyen pratique et souple d’accéder en toute liberté à deux des plus grands musées nationaux : le Louvre ou le musée d’Orsay.

PrestationsAdhésion à la Société des Amis du LouvreAccès libre et gratuit à l’intégralité des espaces du musée du Louvre ( collections permanentes et expositions temporaires ) pendant un an ( de date à date ).Entrée au musée par un passage réservé prioritaire.Tarifs réduits sur toutes les visites, conférences, concerts, lectures… organisés au musée. Invitations au vernissage des expositions.

Carte Blanche du Musée d’OrsayAccès libre et gratuit à l’intégralité du musée d’Orsay ( collections permanentes et expositions temporaires ) pendant un an de date à date.Entrée au musée avant l’ouverture au public par un passage réservé.Tarifs réduits sur toutes les visites, conférences, concerts, lectures… organisés au musée.Journées réservées en avant-première des expositions.

Bénéficiaires ★ Les salariés CDI, CDD, de l’UES BP2S-BPFSF quels que soit leur ancienneté et leurs ayants droit ( enfants de moins de 23 ans ).

★ Les stagiaires dont la durée de stage est d’au moins six mois. ★ Les titulaires d’un contrat d’apprentissage. ★ Les retraités de l’UES BP2S – BPFSF.

Rappel : les – de 18 ans bénéficient de la gratuité d’entrée dans l’ensemble des musées.

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TarifsLaissez-passer annuel du Musée du LouvreAdhésion individuelle pour les salariés de l’UES :20 € au lieu de 50 €Adhésion double ( soit deux personnes résidant à la même adresse ) :30 € au lieu de 75 €

Carte Blanche du Musée d’OrsayAdhésion individuelle pour les salariés de l’UES :14 € au lieu de 35 €

Procédure d’inscriptionTéléchargeables ou en libre-service, les formulaires correspondants sont à déposer au Comité pour regroupement et transmission au musée chaque fin de mois.Une dizaine de jours après, celui-ci adresse alors votre ( vos ) carte(s) directement à votre domicile.Ce support est nominatif. Vous devez y apposer votre photographie.

Règlementles formulaires correspondant à la demande d’inscription doivent être soit accompagnés du règlement par chèque, soit indiquer l’accord pour effectuer un prélèvement.


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MéDiatHÈque« La fonction essentielle d’une bibliothèque est de favoriser la découverte de livres dont le lecteur ne soupçonnait pas l’existence et qui s’avèrent d’une importance capitale pour lui ». Umberto ECO

PrestationsVous trouverez à la médiathèque : livres, BD, revues, CD et DVD.Vous pourrez emprunter ces documents ou lire sur place, écouter de la musique ou visionner des films.

Horaires d’ouverture : Tous les jours de 12 h 15 à 16 h 30

BénéficiairesLa médiathèque est ouverte, sous réserve d’inscription, à toute personne travaillant pour BP2S – BPFSF en CDD et CDI.Peuvent également bénéficier de la médiathèque : les auxiliaires d’été, les stagiaires, les Consultants et les intérimaires.

Inscription et prêtLivres et CD : L’inscription et le prêt sont gratuits. Un chèque de cau-tion sera demandé pour tout utilisateur ayant un statut autre que CDI.DVD : L’inscription est effective après paiement d’une cotisation de :

• 22 euros annuels pour les salariés de l’UES en CDI et CDD• 11 euros semestriels pour les Intérimaires• 11 euros trimestriels pour les Consultants• 5 euros pour les auxiliaires d’été.

Un chèque de caution sera demandé pour tout utilisateur ayant un autre statut que CDI.

Durée des prêtsPrêts des livres et BD 3 semainesPrêts des revues 1 semainePrêts des CD 2 semainesPrêts des DVD 3 joursLes prêts peuvent être renouvelés deux fois ( hors nouveautés ).Chaque adhérent peut faire deux réservations ( hors nouveautés ).

Pénalités en cas de retard ou détériorationUne pénalité sera appliquée en cas de retour après la date d’expiration. Dans le cas d’une détérioration ou d’une perte, le remboursement du document par prélèvement en compte sera effectué après information à l’adhérent.Le prix retenu sera le prix indiqué sur la notice du document.

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conDitions générales

Bénéficiaires ................................................. page n° 32

Principe d’attribution des subventions .................................................. page n° 32

Montant des subventions .................page n° 34

Assurance ......................................................page n° 34

prestations

Séjours et locations avec prestataires référencés ....................... page n° 35

Séjours avec voyagistes en ligne référencés .................................. page n° 37

Vols secs .........................................................page n° 38

Voyages train .............................................. page n° 39

Chèques vacances ................................... page n° 40

Center parc ...................................................page n° 42

Voyage de noces ........................................page n° 44

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Une petite soixantaine d’années sépare l’année 1936 à 2009. Si cette durée est moindre à l’échelle de l’humanité, elle peut favoriser l’oubli ou la

dépréciation à l’échelle de la mémoire individuelle.1936 c’est l’année de la victoire aux législatives du Front populaire. Victoire qui provoqua un élan de revendica-tions et de grèves. Celles-ci aboutissant aux Accords de Matignon et aux premiers congés payés pour tout le monde.1936 c’est les premiers départs en vacances avec les moyens du bord, Mais, pas comme aujourd’hui la ballade parisienne à Vélib, non plutôt des centaines de kilomètres à vélos, toile de tente vissée sur le dos, en route vers les plages normandes réservées jusqu’ici aux Grands Bourgeois d’un 19ème siècle déclinant.Difficile d’imaginer, pour nous, aujourd’hui, la joie de ces départs…Difficile d’imaginer les trésors d’ingéniosité déployés pour pouvoir se payer quelques jours de vacances à une époque où les Comités d’entreprise n’existaient pas.Dès leur création, les Élus des Comités ont eu comme volonté de développer l’accès aux vacances pour tous.Les Comités d’entreprise ont largement contribué à l’essor du tourisme car chaque année ce sont plus de

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10 milliards d’euros qui sont dépensés par les C.E. dans les séjours de vacances des salariés.Faciliter le départ en vacances des salariés, qu’il s’agisse de voyages en France ou à l’étranger, individuels ou en groupe, est la priorité de vos élus.Les salariés ont accès à des séjours à des prix inférieurs à ceux du marché, ou reçoivent une aide financière, ou peuvent bénéficier de chèques vacances.Le développement du tourisme est également le fruit de l’émancipation du salariat dans les démocraties, le produit de la réduction du temps de travail et de l’élévation du niveau de vie et, regretter l’essor du tourisme de masse c’est aussi céder à une nostalgie élitiste quand près de la moitié des Français ne partent pas en vacances.60 % des salariés de l’UES bénéficient d’un avantage primordial grâce à un subventionnement envié, qui fait de la ligne Voyages/séjours, le premier poste budgétaire de votre Comité.C’est pourquoi, votre Comité d’entreprise continuera à s’obliger à vous proposer une offre diversifiée, de qualité en matière de voyages et de séjours comme nous vous la présentons dans les pages suivantes.


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conDitions générales

Bénéficiaires ★ Tout salarié bénéficiant d’un contrat à durée déterminée ou indéterminée,

★ Les stagiaires de longue durée ( au moins 6 mois ), ★ Les titulaires d’un contrat d’apprentissage, ★ Les retraités de l’UES BP2S – BPFSF,

ouvrent droit à subvention.

Ce droit cesse lors de la cessation du contrat de travail ou de la convention ( hors retraite ).

Principe d’attribution des subventions.Pour l’ensemble des salariés, un droit à subvention est ouvert pour :

★ La saison hiver/printemps qui va du 1er novembre au 31 mai. ★ La saison été/automne qui va du 1er juin au 31 octobre.

Et ★ Pour tout séjour d’une durée minimale de 7 nuits.

Pour un séjour en location, le droit s’applique sur le prix à la semaine. ★ 2 semaines, consécutives ou non, sont subventionnées dans la saison hiver/printemps.

★ 3 semaines, consécutives ou non, sont subventionnées dans la saison été/automne.

La subvention attribuée tient compte de la composition familiale.Pour un séjour en pension ou en demi-pension, un circuit, ou un vol sec, le droit s’applique par personne éligible, sur le prix du séjour hors supplément.Pour obtenir la subvention de la période en cours, il faut que la date de retour du séjour corresponde au plus au dernier jour de cette période.

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Pour les célibataires :Vous bénéficiez d’un droit à subvention par saison et d’un droit sur l’année soit un total de 3 droits à subvention.

Pour les couples :Votre conjoint travaille à la banque :

★ Étant salarié il ouvre les mêmes droits à subvention.Votre conjoint ne travaille pas à la banque :

★ Dans ce cas, il bénéficie de la subvention s’il vous accompagne lors de votre séjour en pension, demi-pension, etc.

Cas particuliersUnion libre ou concubinage : pour obtenir la subvention dans les mêmes conditions qu’un couple marié ou pacsé, il est nécessaire d’avoir la même adresse fiscale sur vos deux avis d’imposition ou de présenter un justificatif de domicile ( quittance EDF/Loyer ) sur l’année précédente, attestant que vous résidez bien à la même adresse.PACS : il faut fournir une attestation d’engagement dans les liens d’un PACS délivrée par le greffe du Tribunal d’Instance.Séparés ou divorcés récemment : le comité tient compte de la nouvelle situation. Il faudra fournir une attestation du tribunal ou copie de l’acte définitif.

Pour les enfantsLes enfants non à charge fiscalement et qui vous accompagnent lors de votre séjour en pension, demi pension… sont subventionnés jusqu’à 18 ans révolus.Vous êtes invités à fournir au Comité une attestation ou une copie du livret de famille.Les enfants à charge fiscalement et qui vous accompagnent lors de votre séjour en pension, demi pension… sont subventionnés jusqu’à 23 ans révolus.Si votre enfant travaille ou s’il est sous contrat d’apprentissage, ses revenus doivent être inférieurs à 60 % du Smic ( joindre une attestation de salaire ou la copie du contrat ) pour prétendre à une subvention.Pour les enfants de 16 à 23 ans, vous voudrez bien joindre un certificat de scolarité.


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Montant des subventions Voyages et séjoursRègle généraleIl existe deux types de subventions :

★ La subvention pour les séjours sans transport. ★ La subvention pour les séjours avec transport.

Pour un revenu net disponible inférieur ou égal à 27 185 euros, la subvention maximale est de :

★ 513,45 euros pour un séjour sans transport, ★ 478,80 euros pour un séjour avec transport.

Le taux de subvention est de 60 %.

Pour un revenu net disponible supérieur ou égal à 81 555 euros, la subvention maximale est de :


Le taux de subvention est de 20 %.

Vous voudrez bien noter que la subvention « Voyages et Séjours » ne peut se cumuler avec la subvention « Chèques-vacances ».

AssuranceResponsabilité civile : Même si le partenaire propose une assu-rance pour votre lieu de séjour nous vous conseillons de prendre contact avec votre compagnie d’assurance et de vérifier si votre contrat résidence principale couvre le risque villégiature ; en aucun cas, le Comité d’entreprise ne peut être tenu responsable pour le vol ou la détérioration des biens.

Assurance annulation : Le Comité d’entreprise a souscrit un contrat d’assurance qui couvre les frais d’annulation selon cer-taines conditions.Cette prestation est facturée 5 euros par salarié et 10 euros par invité. Une franchise de 30 euros est retenue par l’assurance.Les conditions d’annulation varient selon les prestataires.Elles sont indiquées dans les conditions générales de vente qui se trouvent dans les catalogues.

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séjours et locations avec prestataires référencés

Les différentes formules proposées par le C.E.À une parution de brochure qui regrouperait quelques séjours en France et à l’Étranger, les élus du Comité ont préféré référencer divers organismes de tourisme et, pour certains, mettre à votre disposition leurs brochures. Vous bénéficiez ainsi d’une grande liberté de choix de lieu et de type de séjour sur toutes les parties du monde.Votre choix fait, vous n’aurez plus qu’à renseigner votre bulletin d’ins-cription. Le Comité prendra en charge votre demande, procédera à la réservation auprès du voyagiste, établira votre facture et procédera au prélèvement sur votre compte.Pour certains organismes référencés, vous pourrez procéder directement à la réservation de votre séjour et à son règlement tout en bénéficiant de votre droit à subvention.

les prestataires référencés avec inscription auprÈs Du c.e.

les prestataires référencés avec inscription Directe

Belambra – Club Med – FRAM – INVAC – Look Voyages – LVT – Maeva – Renouveau – Nouvelles Frontières – Pierre & Vacances – Touristra – UCPA – Vacances Directes – VAL-VVF Villages – Village Club du Soleil – Odalys –Groupe Voyageurs du mondeLes séjours linguistiques rentrent dans cette catégorie.La disponibilité des produits se fait unique-ment selon les brochures qui sont à votre disposition et en fonction pour certains prestataires d’un « quota » collectivité. Ce qui implique notamment l’impossibilité de faire un devis, et le non cumul systématique d’une promo avec la réduction CE

Le réseau Gîtes de France et ses chambres d’hôtes – les Euro gîtes et le réseau Agriturismo – les gîtes référen-cés Clé Vacances – le réseau des gîtes Ruraux, les campings –la location de mobile-home, de bateaux, de camping-car – les séjours organisés par d’autres Comités d’entreprise ou les stages de l’ASC BNP PARIBASLe site de vente aux enchères de Nouvelles Frontières.Les stages de perfectionnement au sein d’un CREPS rentrent également dans cette catégorie.Quelques voyagistes en ligne ( cf. page voyagistes en ligne référencés par le C.E. )

Prestations concernées :Toutes les formules de séjours, de loca-tion, en pension complète, ½ pension ou petit déjeuner, avec ou sans transport, proposées par les prestataires cités ci-dessus.

Prestations concernées :La formule locative est principalement concernée par ce type d’inscription mais les formules de séjours, en location, en pension complète, ½ pension ou petit déjeuner, avec ou sans transport, peuvent également être concernées.

Durée minimum 7 : nuits minimum consécutives

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les prestataires référencés avec inscription auprÈs Du c.e.

les prestataires référencés avec inscription Directe

Inscriptions et réservationsL’inscription pour un séjour avec un des prestataires proposés par le Comité d’entreprise s’effectue uniquement auprès du Comité d’entreprise.Pour cela vous voudrez bien utiliser le bulletin d’inscription mis à votre dispo-sition à l’accueil du Comité ou sur Clin d’œil, le site du Comité.Le bulletin complété doit être accom-pagné des documents suivants si ceux-ci n’ont pas déjà été transmis au Comité :

★ Fiche familiale ★ Relevé d’identité bancaire ★ Autorisation de prélèvement

C’est le Comité d’entreprise qui effectue la réservation auprès du prestataire choisi.Dès que la réservation est effective, le Comité d’entreprise transmet au salarié une confirmation par courriel.

Inscriptions et réservationsPour les prestataires référencés « avec inscription directe » vous pouvez effec-tuer vous-mêmes l’inscription au séjour de votre choix.Il vous appartiendra alors de régler votre réservation.Dans la mesure du possible, le Comité d’entreprise peut, sur présentation d’un contrat de location, régler votre réservation.À réception de la facture, le Comité facture le salarié comme une inscription auprès du Comité.

Facturation du dossier :À réception de la facture de l’organisme, le Comité d’entreprise émet une fac-ture en votre faveur reprenant : le prix d’achat, la subvention, les suppléments subventionnés ou non, le montant de l’assurance et le montant restant à la charge du salarié.La facturation se fera selon l’échéancier demandé (de un à six prélèvements)Le séjour des invités doit être réglé 1 mois avant le départ

Versement de la subvention/refacturationAu retour de votre séjour, vous devez transmettre un dossier de demande de participation accompagné de l’original de la facture acquittée à votre nom.Le Comité émettra une facture et pro-cédera au versement de la subvention sous forme de virement en compte le 5 du mois suivant le dépôt du dossier.

Les suppléments subventionnésLorsqu’il s’agit d’une location, le kit bébé et le forfait ménage sont subventionnés.Le supplément restauration est subventionné si au moins 6 repas sont réservés par personne inscrite. Dans ce cas la facturation sera établie par personne.Une location couplée avec un vol sec est subventionnée comme un séjour avec transport.

Les suppléments non subventionnés.Le Club bébé/enfant, la location d’un véhicule, de skis, les taxes, les forfaits remontées mécaniques…Dès lors qu’un supplément non subventionné est compris dans le prix d’un séjour, le Comité d’entreprise déduira – dans la mesure du possible – le montant du supplément du prix du séjour.

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séjours avec voyagistes en ligne référencés par le c.e.

Grâce à internet, les passionnés de voyages, ceux qui se décident à la dernière minute ou ceux qui veulent partir à bas prix, peuvent consulter des milliers de propositions de séjours de voyagistes spécialisés dans le E-tourisme.Pour cela, le Comité vous propose quelques voyagistes qui permettent de répondre à ces attentes.

Les voyagistes en ligne référencésLastminute.com, Voyages-Sncf.com, Promovacances

Prestations concernéesTous les voyages ou séjours en France ou à l’étranger, avec ou sans transport et réservés dans un délai qui doit être supérieur à 6 mois ou inférieur à 3 semaines de la date du départ.La durée du séjour doit être de 7 nuits consécutives minimum.Les vols secs réservés via les voyagistes en ligne doivent cor-respondre à la liste des destinations « vols secs » que le Comité propose chaque année.

Inscription et réservationL’inscription et le règlement se font directement par le salarié.

Versement de la subventionLe versement de la subvention se fait au retour du séjour, sur présentation d’un dossier comprenant : la demande de subvention accompagnée de l’original de la facture acquittée établie au nom du salarié, les cartes d’embarquement si votre voyage comporte les frais aériens ou des billets SNCF si vous avez choisi le train.


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les vols secsListe des pays subventionnésChaque année, en novembre, en plus de tous les pays de l’Union Européenne et hors la France, une liste de nouveaux pays est mise à la disposition des salariés. Cette liste, consultable sur le site Clin d’œil, est établie dans un esprit de découverte.Depuis 2002, les destinations varient d’une année sur l’autre, afin de balayer la quasi-totalité des pays accessibles – des plus habituels aux plus inattendus.

Prestations concernéesToutes les destinations « vols secs » proposées par le Comité bénéficient de la subvention « voyage avec transport ».La durée du séjour doit être de 7 nuits consécutives minimum.La subvention s’applique également s’il s’agit d’une traversée en bateau, sur les mêmes destinations indiquées dans la liste.

Inscription, réservation, règlementL’inscription, la réservation et le règlement se font directement par le salarié auprès de n’importe quel organisme.

Le calcul de la subvention pour les vols secsLe calcul de la subvention se fait sur le prix hors taxe et hors frais.

Versement de la subventionLe versement de la subvention sous forme de virement en compte se fait au retour du voyage, par la transmission d’un formulaire de demande de participation accompagné de l’original de la facture acquittée établie au nom du salarié et, sur présentation des cartes d’embarquement.

Vols secs et Enfants ayant droitLes enfants peuvent partir séparément dans leur famille ( hors Métropole Française ), dans les conditions suivantes :

★ Le séjour doit être de 15 jours minimum dans leur famille et 15 jours minimum avec les parents.

★ Le retour doit se faire en famille.

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les voyages en trainLa question environnementale fait partie des préoccupations des élus du Comité. C’est la raison pour laquelle, ils ont décidé, de participer à la politique de réduction des émissions de gaz à effet de serre en favorisant par une subvention plus importante, le train plus que les autres moyens de transports.

Prestations concernéesLes voyages aller/retour en train au départ de Paris, ou d’une ville de Province en direction de destinations européennes, et des destinations mentionnées dans la liste des vols secs.La durée du séjour est de 7 nuits consécutives minimum.

Inscriptions, réservations, règlementL’inscription, la réservation et le règlement se font directement par le salarié auprès de n’importe quel organisme.

Calcul de la subventionLa subvention est majorée d’une bonification de 10 %.Le calcul de la subvention se fait sur un tarif hors taxe.

Versement de la subventionLe versement de la subvention se fait au retour du voyage par la transmission d’un formulaire de demande de participation accompagné de l’original de la facture acquittée, établie au nom du salarié et sur présentation des tickets de train.


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cHÈques vacancesLa formule des chèques vacances a été créée en 1982 par l’ANCV ( Agence Nationale des Chèques Vacances ). Elle a pour objectif pre-mier de favoriser le départ en vacances des salariés qui ne partent pas habituellement en vacances, notamment pour des raisons financières.Le Comité d’entreprise a décidé d’élargir cette formule aux collègues qui font le choix, pour une année entière, de ne pas bénéficier des subventions voyages et séjours du Comité.

Qu’est-ce qu’un chèque vacances ?Le Chèque-Vacances est un titre nominatif qui se présente sous la forme de coupures de 10 et 20 € valables deux ans en plus de leur année d’émission. Ainsi un Chèque-Vacances émis en 2009 est valable jusqu’au 31 décembre 2011.Utilisable auprès de plus de 135 000 points d’accueil, le Chèque-Vacances propose une grande diversité de loisirs et de vacances et donne ainsi accès à des activités culturelles, sportives et de loisirs.

BénéficiairesLes salariés CDI et CDD de l’UES BP2S – BPFSF, les stagiaires dont la durée de stage est d’au moins six mois, les titulaires d’un contrat d’apprentissage, inscrits à l’effectif à la date du 31 janvier de l’année en cours et toujours présents lors de la remise des Chèques-Vacances.

Taux et montant de la subventionLe taux de subvention individuel est calculé en fonction du revenu net disponible. Il est au minimum de 20 % et au maximum de 60 %.Le montant maximum annuel de la subvention est de 210 euros.Pour un taux de 60 % de subvention, le bénéficiaire devra com-mander 330 euros de chèques-vacances pour obtenir le montant maximum de la subvention. il restera donc 120 euros réellement à sa charge.Pour un taux de 20 % de subvention, le Bénéficiaire devra com-mander 450 euros de chèques-vacances pour obtenir ce même montant. il restera donc 240 euros réellement à sa charge.

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Réservation des Chèques-VacancesCette formule est proposée aux salariés qui n’utiliseront pas leurs subventions Voyages et Séjours Hiver et été, soit du 1er novembre au 31 octobre.La commande des chèques-vacances s’effectue auprès du Comité d’entreprise uniquement dans la période du 1er novembre au 31 mars.Un bulletin d’information et de réservation est transmis courant octobre de l’année en cours.La réservation complétée doit être transmise au Comité accom-pagnée des documents suivants si ceux-ci n’ont pas déjà été communiqués :

★ Fiche familiale ★ Avis d’imposition ★ Relevé d’Identité Bancaire ★ Autorisation de prélèvement

Mise à disposition/Règlement des Chèques-VacancesLa mise à disposition des chèques-vacances intervient courant du mois de mai de chaque année.Après l’émission d’une facture en faveur du salarié, le règlement se fera selon l’échéancier demandé ( de un à trois prélèvements ) à partir du 1er mai.


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center parc

Un style différent de vacances pour celles et ceux qui souhaitent s’éloi-gner quelques jours du stress de la ville et du travail et se retrouver en famille ou entre amis, autour d’activités de détente et de loisirs, au cœur de domaines forestiers loin de toute pollution.

Bénéficiaires ★ Les salariés CDI et CDD de l’UES BP2S – BPFSF quelle que soit leur ancienneté et leurs ayants droit.

★ Les stagiaires dont la durée de stage est d’au moins six mois. ★ Les titulaires d’un contrat d’apprentissage.

Formule de séjourCette formule, qui ouvre droit à réduction du Comité, concerne les séjours « Mid Week » en hébergement 4, 6 ou 8 personnes sur les sites domaines du Lac d’Ailette, des Hauts de Bruyères, des Bois Francs.

Réduction du Comité d’entrepriseUn séjour « Mid Week » bénéficie d’une réduction par année civile du Comité d’entreprise.Pour les périodes scolaires correspondant à la zone C ( hors vacances d’été )

★ Réduction de 25 % avec une réduction maximale de 220 eurosHors périodes vacances scolaires de la zone C

★ Réduction de 15 % avec une réduction maximale de 130 euros

Les vacances d’été ne bénéficient d’aucune réduction du Comité.Aucun prorata ne sera mis en place pour les célibataires ou couples sans enfants réservant un hébergement de 4 personnes.

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Inscription et réservationL’inscription pour un séjour « Center Parc » s’effectue uniquement auprès du Comité d’entreprise.Pour cela, vous voudrez bien utiliser le bulletin d’inscription mis à votre disposition à l’accueil du Comité ou sur le site Clin d’œil du Comité.Le bulletin complété doit être accompagné des documents suivants si ceux-ci n’ont pas déjà été transmis au Comité :

★ Fiche familiale ★ Relevé d’Identité Bancaire ★ Autorisation de prélèvement

C’est le Comité d’entreprise qui effectue la réservation auprès de Center Parc. Dès la réservation du séjour, le Comité d’entreprise transmettra au salarié une confirmation par courriel.

Facturation du séjourÀ réception de la facture de l’organisme, le Comité d’entreprise émet une facture en faveur du salarié reprenant, le prix d’achat, la réduction du Comité, les suppléments éventuels, le montant de l’assurance – si celle-ci est retenue par le salarié – et le montant restant à la charge du salarié.Le règlement se fera selon l’échéancier demandé ( de un à six prélèvements ).


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voyages De nocesQue dire à propos du « Voyage de noces » quand de nombreux penseurs, auteurs ont écrit sur ce qui le précède à savoir le mariage. Les points de vue sont différents, assez misogynes, souvent drôles, alors pour une fois, ne soyons pas trop sérieux et amusons-nous de quelques citations :

« La coutume des voyages de noces a ce grand avantage qu’à des jeunes gens qui souvent se connaissent peu, la variété du décor et les divers incidents de la route fournissent tout naturellement des sujets d’entretien ». Tristan Bernar

« Quand un homme et une femme sont mariés, ils ne font plus qu’un. La première difficulté est de décider lequel » George Bernard Shaw

« Le plus grand malheur de l’homme, c’est un mariage heureux. Aucun espoir de divorce ». Milan Kundera

« Un mariage heureux est une longue conversation qui semble toujours trop brève ». André Maurois

BénéficiairesLes salariés en CDI et en CDD qui se marient ou contractent un PACS bénéficient du droit à subvention voyage de noces et d’un chèque cadeau d’une valeur de 120 euros

Principe d’attribution de la subvention.Dans la limite d’un an après la survenance du mariage, le salarié en fonction chez BP2S au moment de l’événement, peut réserver son voyage auprès de n’importe quel prestataire de son choix ou via le Comité d’entreprise.Les prestations subventionnées sont les mêmes que celles se rapportant aux Voyages et séjours.La facture originale du voyagiste sera demandée, indiquant que le règlement n’est pas intervenu via une liste de mariage ou une collecte.

Montant de la subvention.Pour un revenu net disponible inférieur ou égal à 27 185 euros,le taux de subvention est de 60 % et la subvention maximale est de :


Pour un revenu net disponible supérieur ou égal à 81 555 euros,le taux de subvention est de 20 % et la subvention maximale est de :


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J e u n e s s epetite enfance

Chèques naissance ..................................page n° 50

Crèche interentreprises .......................page n° 51

Indemnités de garde d’enfants ....... page n° 55

Noël ( spectacle, chèques cadeaux ) .........page n° 56

adolescents, jeunes adultes

Chèques Lire/Disque..............................page n° 56

Soutien scolaire ........................................ page n° 57

Aide à l’apprentissageEnseignement supérieur .......................page n° 58

Stages d’entreprise..................................page n° 60

petite enfance, adolescents, jeunes adultes

Séjours avec hébergement ..................page n° 61

Séjours pour enfant handicapé ..... page n° 63

Loisirs extra scolaires .........................page n° 64

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Proust...

Normale sup.Sciences po.UniversitésENA, HEC...

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De sa naissance à 23 ans, le Comité d’entre-prise tente d’apporter des réponses sociales et concrètes aux différentes périodes de la vie

d’un enfant de salarié.La naissance d’un enfant, outre la joie qu’elle peut apporter à toute la famille, crée de nouvelles respon-sabilités pour toute une vie et de nouvelles charges pour les parents.Parce qu’il a placé les enfants du Personnel au cœur de sa politique sociale, le Comité participe aux premiers achats de la naissance, à chaque Noël, jusqu’à 16 ans, en attribuant un chèque cadeau. Pour les jeunes de 17 et 18 ans, des chèques Lire et Disque, permettant l’acquisition de biens culturels ( livres, CD-ROMS édu-catifs… ), sont proposés.À la sortie de la crèche interentreprises où 25 berceaux sont réservés pour les enfants âgés de moins de 4 ans, votre enfant pourra commencer à user son fond de culotte sur les bancs de l’école maternelle. S’il a goût aux activités sportives, artistiques ou mêmes culturelles, le Comité d’entreprise prendra alors en charge une partie de ses activités extrascolaires. Il pourra aussi être gardé par une assistante maternelle ou dans une crèche. Dans ce cas, vous bénéficierez du versement d’une indemnité garde d’enfants.Le samedi, le dimanche, parfois le mercredi, votre enfant pourra assister avec vous à des animations ou des spectacles proposés par le Comité.De la 6ème à la Terminale si vous deviez constater qu’un accompagnement à la scolarité serait utile pour votre enfant, vous pourrez user d’un soutien scolaire.

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Plus tard, lorsqu’il devra choisir son orientation, votre enfant aura la certitude d’être toujours aidé puisqu’il bénéficiera de la prise en charge des frais d’inscrip-tion lors de sa première entrée en enseignement supérieur du secteur public ou des frais liés à l’appren-tissage d’une activité professionnelle en CFA ou lycée professionnel.En dehors des périodes scolaires, vous pourrez proposer à votre enfant un séjour en centre de vacances, en France, à l’étranger, ou, s’il a l’âge, l’inviter à obtenir le BAFA ( Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur ) puis le BAFD ( Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur ).Pendant les périodes scolaires, si son école lui propose de partir en voyage, votre enfant n’aura pas de souci pour répondre présent. En effet, le Comité d’entreprise propose une subvention pour ce type de séjours. Quant au jeune adulte qu’est devenu votre enfant, s’il devait partir loin ou près pour effectuer un stage d’entreprise demandé par son école, il pourra bénéficier d’une subvention du Comité.L’ensemble de ces droits, ouvert à tous les enfants et détaillé ci-après, est complété par une attention par-ticulière aux enfants handicapés. Le Comité qui a une exigence forte de solidarité pour ces enfants et leurs parents s’attache à répondre favorablement, dans la mesure du possible, à toutes les demandes portées à sa connaissance.

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cHÈques naissanceLa famille s’agrandit ! Le Comité d’entreprise fête cet événement et vous offre un chèque cadeau.

BénéficiairesTous les salariés, à l’occasion de la naissance de leur enfant ou d’une adoption.

Conditions ★ La remise d’un certificat de naissance ou d’adoption est nécessaire. ★ Lorsque les deux parents sont salariés de l’UES BP2S – BPFSF, un seul chéquier naissance sera remis.

Prestations offertes ★ Des chèques cadeau d’une valeur totale de 140 euros. ★ Une peluche.

J E U N E S S E : P E T I T E E N F A N C E , E N F A N C E

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crÈcHe interentreprisesC’est malheureusement une réalité. Bien avant la naissance d’un enfant, les parents, très souvent confrontés à un manque de places dans les crèches, n’ont – à de rares exceptions – d’autre choix que la garde individuelle.Au sein de l’UES, 54 % des salariés ont moins de 35 ans. Vos élus se devaient d’anticiper les besoins de nos jeunes collègues qui envisagent de fonder une famille. Aussi et depuis 2005, le Comité a souhaité la création d’un lieu d’accueil collectif des enfants du Personnel de BP2S et BPFSF permettant ainsi d’apporter aux parents une solution concrète aux diverses difficultés rencontrées et d’assurer une plus grande liberté de choix.Grâce à l’engagement de la Direction Générale, au financement de BP2S et BPFSF et à celui du Comité d’entreprise, ce souhait devient réalité en 2010.

BénéficiairesTous les enfants âgés de 10 semaines à 4 ans (entrée en maternelle) répartis par âge dans de différentes sections.

Prestations offertes25 berceaux sont réservés aux enfants du Personnel de l’UES au sein de la crèche interentreprises, située au 32 rue Delizy, à Pantin. La crèche peut accueillir 50 enfants et elle propose un accueil régulier à temps plein, à temps partiel, occasionnel ou d’urgence :

★ de 7 h 30 à 19 h 30, du lundi au vendrediElle est ouverte toute l’année sauf les jours fériés, 3 semaines en août et 1 semaine entre Noël et le Jour de l’an.La gestion de la crèche a été confiée à la Ronde des crèches, structure spécialiste de la gestion des crèches comportant des crèches situées sur Paris ( dans le 2ème arrondissement ) et en proche banlieue à Champlan ( 91 ), Boulogne ( 92 ), Vaucresson ( 92 ), Vélizy ( 78 ), Athis Mons ( 91 ), Saint-Denis ( 93 ).

Modalités d’inscriptionLes inscriptions sont effectuées directement auprès de la Ronde des Crèches.


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Participation au fraisPour la facturation des familles, c’est le barème national de la CAF prenant en compte les revenus et le nombre d’enfants à charge du foyer qui est appliqué. Les familles paient donc le même tarif horaire que dans toute crèche municipale par exemple.

BARÈME CAF EN DATE DU 1er JANVIER 2009Barème des Participations Familiales : Accueil Régulier et OccasionnelBasé sur le Taux d’effort de la Caisse d’Allocations Familiales

Taille de la famille Taux d’effort horaire en % des ressources mensuelles nettes *

1 enfant 0,06 %

2 enfants 0,05 %

3 enfants 0,04 %

4 enfants et plus 0,03 %

Accueil d’urgence : 2 euros par heure de présence


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projet péDagogique allégé De la ronDe Des crÈcHes

Les objectifs du projet d’établissement ★ fédérer l’équipe autour d’un projet commun partagé par le siège et l’équipe terrain ;

★ donner des objectifs clairs sur la prise en charge des enfants et l’accueil des parents et suivre les réalisations ;

★ faire vivre le projet au quotidien et le faire évoluer sur le moyen/long terme pour répondre aux besoins des enfants et des familles.

La Ronde des Crèches pose un regard particulier sur ce que doit être l’accueil des enfants et des familles, orienté et articulé autour de la notion de bientraitance.

La Ronde des Crèches et la bientraitance des enfants :La crèche étant pour les tout-petits un des premiers lieux de socialisation, il est important de maintenir le lien entre le monde privé de l’enfant et ce premier lieu de vie collectif. Il faut aider les enfants et leurs parents à vivre la séparation à leur rythme afin d’assurer la sécurité affective des tout-petits. À La Ronde des Crèches, cela passe par la mise en place d’une relation individualisée en fonction des rythmes et des histoires de chacun, rassurante et chaleureuse en gardant la distance professionnelle nécessaire. Par leur attention, les professionnels montrent à l’enfant qu’il existe en tant que personne, qu’il est important et respecté dans son entièreté ( intégrité physique et morale ). Une fois cette confiance acquise, les enfants peuvent librement développer leurs capaci-tés cognitives et motrices. La mise en place d’activités ludiques variées permet d’assouvir leur soif de découverte et leur curiosité. Le choix de ces activités se fait par une observation et une écoute attentives des besoins de chacun.Les enfants sont encouragés au quotidien, dans le respect de leur propre rythme, à développer leur autonomie et à bâtir leur confiance en eux. La crèche permet également l’épanouissement et l’ouverture aux autres quels qu’ils soient ( handicap, maladie chronique ). L’aménagement des locaux et le matériel mis à leur disposition répondent aux besoins de développement des tout-petits et à une ergonomie générale tant pour eux que pour les professionnels.


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La Ronde des Crèches et la bientraitance des parents :Parce que la confiance des parents en l’équipe de la crèche est un préalable nécessaire à l’épanouissement des enfants dans la structure, les portes des structures de La Ronde des Crèches leur sont grandes ouvertes. La relation personnalisée parents/équipe naît dès l’inscription de l’enfant, se développe pendant la période d’adaptation pour se poursuivre au quotidien, jusqu’au départ de l’enfant ( réunions d’information et thématiques, rendez-vous avec la directrice, échanges matin/soir avec l’équipe, conseil de crèche, fêtes, sorties, etc. ).Nous désirons promouvoir une véritable relation de coéducation entre les parents et la crèche. Ils sont naturellement invités à accompagner leur enfant jusqu’à la salle de jeu où l’aménage-ment d’un coin dédié à l’accueil facilitera la communication avec les professionnels et favorisera une séparation harmonieuse. Ils pourront évaluer chaque année la qualité du service rendu lors d’une enquête de satisfaction annuelle.

La Ronde des Crèches et la bientraitance des professionnels :À La Ronde des Crèches nous pensons qu’une équipe bien traitée saura bien traiter les enfants et leurs parents. Nous assurons des recrutements de qualité et une continuité de service en assurant le nombre d’adultes nécessaires en permanence auprès des enfants.L’implication, la motivation, la responsabilisation, la prise d’initiatives de chaque professionnel sont privilégiées. En outre, l’équipe de la crèche peut compter sur le soutien du Chef de projet, de l’Experte petite enfance et de la Coordinatrice de crèches qui assurent un suivi rigoureux de la structure.

Nous souhaitons ainsi apporter une réponse adaptée et de qualité aux besoins des différentes parties en présence ( enfants, parents, clients, professionnels, partenaires ) en donnant un véritable sens à notre action.

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inDeMnités De garDe D’enfantsFaire garder son enfant, ce n’est pas simple et cela peut être coûteux. Le Comité propose une participation financière destinée à réduire les frais liés à la garde d’un ou plusieurs enfants.

BénéficiairesLes salariés dont les enfants à charge fiscalement ont un âge compris entre 2 mois et 6 ans révolus.

Conditions ★ Sur présentation d’une facture acquittée d’une structure agréée par l’Administration ( crèche collective, crèche familiale, crèche parentale, jardin d’enfants, assistante maternelle ) ou par une personne ou un organisme non agréé par l’Administration s’il s’agit d’une garde à domicile

★ Il est rappelé qu’une facture réglée à l’aide de Chèques Emploi Service Universel subventionnés par le Comité d’entreprise, n’ouvre pas droit à participation.

SubventionVersement d’une indemnité sur le bulletin de salaire d’un montant de 4,40 euros par enfant et par jour de garde.


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cHÈque noël et spectacle De noëlLe Comité fête avec vous le Noël de vos enfants ! Le C.E. offre un chèque cadeau et invite vos enfants de 3 à 12 ans à un spectacle.

CHÈQUE NOËLBénéficiairesJusqu’à 16 ans révolus, tous les adolescents à la charge du salarié, fiscalement ou non.

Prestation offerteUn chèque cadeau :

★ d’une valeur de 65 euros à tous les enfants jusqu’à 12 ans révolus ★ d’une valeur de 95 euros à tous les enfants de 13 à 16 ans révolus

SPECTACLE DE NOËLLes enfants de 3 à 12 ans, ainsi que leurs parents, sont invités au spectacle de Noël proposé par le Comité d’entreprise.

Modalités ★ L’attribution des chèques Noël se fait directement par le Comité d’entreprise, aucune démarche individuelle n’est nécessaire.

★ L’inscription au spectacle de Noël se fait via un formulaire proposé par le Comité d’entreprise.

cHÈques lire – DisqueBientôt la rentrée, votre enfant a envie de s’acheter des livres, des CD, des CD-ROMS ? Le Comité s’attache à lui proposer des biens culturels à moindre coût et lui offre des chèques Lire et Disque. Ce droit confirme la volonté du Comité de favoriser l’accès à la Culture pour tous.

BénéficiairesLes jeunes adolescents âgés de 17 à 18 ans révolus.

ConditionsLe salarié doit être présent à l’effectif à la fin juin de l’année en cours.

Prestation offerteUn chéquier cadeau d’une valeur totale de 100 euros ( 50 euros en chèques Lire et 50 euros en chèques Disque ).

ModalitésL’attribution se fait directement par le Comité d’entreprise, aucune démarche individuelle n’est nécessaire.

J E U N E S S E : A D O L E S C E N T S , J E U N E S A D U L T E S

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soutien scolaireTous les parents sont très attachés à la réussite de leur enfant à l’École. Parfois une aide complémentaire pour l’acquisition des savoirs est néces-saire. Le Comité souhaite contribuer à une meilleure réussite scolaire et propose de financer une partie des frais engagés au soutien scolaire.

BénéficiairesEnfants de la 6ème à la Terminale

Prestations viséesAccompagnement à la scolarité en lien avec des structures à but lucratif ou non.

Taux et montant de la subvention ★ Le taux de subvention est déterminé en tenant compte du revenu net disponible

★ Il est au minimum de 20 % et au maximum de 50 % ★ Il permet d’obtenir le montant de la subvention à partir du montant de la facture

★ Le montant maximum annuel de la subvention est de 457 euros ★ La subvention attribuée porte sur les frais réellement engagés par le salarié, de ce fait :• Les factures réglées totalement à l’aide de chèques domicile

ne sont pas subventionnées• Les factures réglées partiellement à l’aide de chèques domicile

seront subventionnées sur le restant à charge.

ModalitésLa demande de subvention doit parvenir au C.E. dûment complétée une fois votre règlement effectué

Pièces à joindre( en plus des documents de base pour l’accès aux droits que donnent le C.E. )

• Certificat de scolarité• L’original de la facture acquittée à en-tête ou portant le cachet

de l’organisme, mentionnant le nom et prénom de l’enfant et l’activité pratiquée.


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a i D e À l ’a p p r e n t i s s a g e e n s e i g n e M e n t s u p é r i e u rC’est en 1881 que la gratuité de l’enseignement primaire ( article L132-1 du Code de l’éducation ) a été instituée et c’est en 1946 que le préambule de la Constitution a érigé la gratuité de l’enseignement public en principe constitutionnel.Cette gratuité concerne uniquement l’ensemble de la prestation d’enseignement dispensé à l’école.Un jeune qui s’orientera vers l’apprentissage pour se former à un métier manuel devra payer « la trousse à outils » nécessaire à sa formation.Le jeune qui, après l’obtention de son bac, choisira de s’orienter vers le système public d’enseignement supérieur devra régler des droits d’inscription.Vos élus ont fait un choix : supprimer ces frais qui peuvent peser sur le budget familial ou être un frein à l’apprentissage d’un métier.

Bénéficiaires ★ Enfants jusqu’à 18 ans révolus à charge fiscalement ou non ★ Enfants de 18 à 23 ans révolus à charge fiscalement

Prestations visées ★ Participation à certains frais engagés lors de l’entrée en apprentissage d’une activité professionnelle en CFA ou en lycée professionnel,

★ Participation aux frais d’inscription de la première année d’en-seignement supérieur du secteur public ( hors droit d’inscription à la Sécurité sociale )

Taux et montant maximum de la subvention ★ Le taux de subvention est unique et égal à 100 % de frais enga-gés par le salarié

★ Le montant maximum annuel de la subvention est de 400 euros

★ Le montant servant de base au calcul de la subvention sera le montant indiqué sur la facture acquittée remise en même temps que la demande de subvention.


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ModalitésLa demande de subvention doit parvenir au Comité d’entreprise dûment complétée une fois votre règlement effectué.

Pièces à joindre( en plus des documents de base pour l’accès aux droits que donnent le C.E. )

Pour l’aide à l’apprentissage• Certificat de scolarité• Facture originale de la trousse à outils• Document du CFA ou Lycée professionnel attestant la nécessité

de l’équipement• Attestation du salarié certifiant qu’aucune autre aide n’est

versée ( région, département... )

Pour l’enseignement supérieur• Certificat de scolarité• Facture originale des frais d’inscription de l’établissement


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stages D’entreprisePour acquérir de l’expérience, étoffer son CV, parfaire la connaissance d’une seconde langue, le jeune adulte qu’est devenu votre enfant devra intégrer dans sa formation ( si elle ne le prévoit pas déjà ) un stage dans une entreprise en France ou à l’étranger.Les Élus au Comité d’entreprise conscients des coûts générés par ces stages proposent une participation à certains frais.

BénéficiairesEnfants âgés de 18 à 23 ans révolus, signalés au Comité d’entreprise comme ayant droit et à charge fiscalement.

Prestation viséeFinancement des frais d’inscription et de séjour d’un stage d’entreprise.

SubventionLe montant de la subvention équivaut au montant des frais d’ins-cription et de séjour sous déduction des indemnités qui pourraient être perçues par le stagiaire.

ModalitéLa demande de subvention doit parvenir au C.E. dûment complétée une fois votre règlement effectué.

Pièces à joindre ★ Factures acquittées correspondant aux frais engagés ★ Attestation de versement ou de non versement d’indemnité de stage


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séjour avec HéBergeMentEdmond Cottinet, vous connaissez ? Administrateur de la Caisse des écoles du IXe arrondissement de Paris, il fonde en 1883 la première colonie scolaire à Luxeuil en Haute-Marne. Depuis des millions d’enfants ont goûté aux joies des feux de camp, aux batailles de polochon.Votre Comité à la volonté de permettre à votre enfant de partir en vacances que ce soit en France ou à l’étranger. La « colo » doit être pour lui l’occasion de pratiquer des activités tant ludiques que culturelles ou sportives, selon ses souhaits, ses envies, de la découverte d’activités nouvelles à la pratique plus ou moins intensive d’une langue.Pour cela vos élus ont mis en place une politique permettant de choisir librement l’organisme répondant le mieux aux attentes de chacun et d’obtenir du Comité une participation financière importante tenant compte des revenus du foyer.

BénéficiairesEnfants signalés au C.E. comme ayant droit

★ Jusqu’à 18 ans révolus, tous les enfants qui ne sont pas à la charge fiscale de l’ouvrant droit. Une copie du livret de famille est nécessaire.

★ Jusqu’à 23 ans révolus, tous les enfants à la charge fiscale de l’ouvrant droit.

Conditions ★ La subvention est calculée sur les frais engagés pour un séjour avec hébergement, organisé pendant les vacances scolaires ( sauf séjours écoles, collèges, lycées ) par :• Les organismes agréés par le Ministère de la Jeunesse et

des sports• L’UCPA• Les municipalités• Les écoles, collèges, lycées ( classes de découvertes, séjours

linguistiques etc… )• Camping• Les organismes proposant des séjours linguistiques,• Les organismes préparant à l’obtention du BAFA, du BAFD ★ Un minimum de 70 euros reste à la charge de l’ouvrant droit

J E U N E S S E : T O U T E S S E C T I O N S

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Taux de subvention et montant de subvention ★ Le taux de subvention est déterminé par le revenu net disponible du foyer. Il est au minimum de 30 % et au maximum de 80 %.

★ Le taux de subvention et le montant de la facture fixent le montant de la subvention.

★ Le Montant de la subvention ne peut dépasser 1960 euros pour un taux de 80 % et 735 euros pour un taux de 30 %.

Modalités d’inscriptionDeux formules sont proposées :1 – Réservation d’un séjour via le Comité d’entreprise qui refacturera au salarié le séjour déduction faite de la subvention. Sur demande, le règlement peut s’échelonner jusqu’à 6 mensualités.2 – Inscription effectuée directement par le salarié auprès d’un organisme puis envoi d’une demande de remboursement au Comité au retour du séjour de l’enfant

Pièces à joindre : ★ Pour une réservation via le C.E.• Le bulletin d’inscription dûment complété. ★ Pour une demande de remboursement• L’original de la facture acquittée portant l’en-tête et le cachet

de l’organisme, et qui mentionne le nom et prénom de l’enfant, la durée et l’activité pratiquée.

5 euros de frais de gestion par dossier seront prélevés.


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séjour enfants HanDicapésAfin de favoriser le départ en vacances des enfants handicapés, le Comité propose d’aider financièrement les familles qui souhaitent offrir à leurs enfants des formules adaptées à leur degré d’autonomie.Ainsi, outre les séjours favorisant l’intégration d’enfants handicapés dans des centres ouverts à tous, quel que soit l’âge de l’enfant, les séjours en institution ou en famille bénéficient d’une participation du Comité.

BénéficiairesTous les enfants handicapés, sans limite d’âge, signalés comme ayant droit et à charge fiscalement.

ConditionsLa subvention est calculée sur les frais engagés pour des séjours avec hébergement en famille, ou dans des centres spécialisés.

Taux de subvention et montant de subventionPour les séjours en institution spécialisée :Le taux de subvention est déterminé par le revenu net disponible du foyer. Il est au minimum de 30 % et au maximum de 80 %.

★ Le taux de subvention et le montant de la facture fixent le montant de la subvention.

★ Le Montant de la subvention ne peut dépasser 1960 euros pour un taux de 80 % et 735 euros pour un taux de 30 %.

Pour les séjours en famille :Aide forfaitaire de 350 euros, trois fois par an.

ModalitésDeux procédures sont proposées :1 – La réservation via le service réservation du Comité d’entreprise avec refacturation au salarié jusqu’à 6 mensualités.2 – L’inscription directement effectuée par le salarié puis la demande de remboursement à la fin du séjour.

Pièces à joindre :• Carte d’invalidité• Pour un séjour en famille, attestation de la famille d’accueil• Pour un séjour en institution spécialisée, original de la facture

acquittée portant l’en tête ou portant le cachet de l’organisme ainsi que le nom et prénom de l’enfant.


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loisirs eXtra scolairesVous souhaitez inscrire votre enfant scolarisé à une activité sportive, culturelle, éducative ? Le Comité d’entreprise vous aide à financer cette activité et vous fait bénéficier d’une participation sur les frais de cotisation, de licence ou d’inscription.

Bénéficiaires ★ Les enfants jusqu’à 18 ans, scolarisés, non à charge fiscalement de l’ouvrant droit.

★ Les enfants jusqu’à 20 ans, scolarisés, à charge fiscalement de l’ouvrant droit.

Conditions ★ La subvention est calculée sur les frais engagés pour l’inscription d’un enfant scolarisé à une activité sportive, culturelle, artistique

★ L’activité doit être exercée pendant l’année scolaire de façon continue.

★ Les frais annexes ( équipement, transport ) ne sont pas pris en compte.

Taux et montant de la subvention ★ le taux de subvention est de 50 % du montant de la facture pris en compte par le Comité.

★ Le montant de la subvention maximum est plafonné à 200 euros par année scolaire.

★ Le montant de la facture sert de base de calcul de la subvention.

ModalitésLa demande de subvention doit parvenir au C.E. dûment complétée une fois votre règlement effectué.Pièces à joindre

• Certificat de scolarité pour les enfants de moins de 6 ans et les enfants de plus de 16 ans.

• L’originale de la facture acquittée à en-tête ou portant le cachet de l’organisme, mentionnant le nom et prénom de l’enfant et l’activité pratiquée.

• Copie du livret de famille pour les enfants non à charge fiscalement.


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S E C T E U R D E S S E R V I C E SS E C T E U R D E S L O I S I R S

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L o i s i r sTickets cinéma ............................................page n° 70

Carte cinéma ................................................page n° 71

Billetterie loisirs ..................................... page n° 72

Passeport annuel Disneyland ......... page n° 74

Carte loisirs ................................................. page n° 75

Les tarifs indiqués dans les pages suivantes peuvent être sujet à modifications

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L o i s i r s

En matière de loisirs, la volonté des élus de votre Comité est de proposer une politique active de subventionnementSi cette volonté est visible au travers des activités culturelles ( les Chemins de Zazie, les Musées… ) elle est également bien réelle en ce qui concerne le cinéma, les parcs de loisirs et les activités extra-professionnelles des salariés.En dehors des sorties culturelles, comment vous divertissez-vous ?Au regard de l’enquête de satisfaction menée en 2008, il est apparu que la billetterie cinéma est l’activité qui rassemble durablement le plus grand nombre de bénéficiaires.Sans nul doute, la politique du prix unique du billet accompagnée d’une forte contribution financière du Comité d’entreprise explique ce fait.Notre société, à l’écoute, devançant ou dirigeant nos envies, a généré de nouvelles façons de se divertir : les parcs de loisirs en font partie. Nous le constatons, la population de l’UES, dont la moyenne d’âge est d’à peine 35 ans, se reconnaît dans ses nouvelles attractivités. Et parce que l’accès à ces parcs est onéreux pour les jeunes salariés et qu’il ne permet pas à des familles d’en bénéficier, le Comité d’entreprise à décidé de les subventionner.Certaines activités extra-professionnelles des salariés bénéficient par le biais de la carte loisirs d’un subven-tionnement annuel de 220 euros.Avec Zazie, les Pass Musées, la vente de tickets et de cartes cinéma, les billets d’entrée aux parcs de loisirs, et grâce à la carte loisirs, les salariés de l’UES peuvent pratiquer des loisirs à un coût financier allégé. Une fois encore, le Comité démontre son utilité sociale.


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ticKets cinéMaLa vente des tickets cinéma est la première activité billetterie. C’est la conséquence d’une volonté, celle du Comité d’entreprise qui en proposant un prix unique et fortement subventionné, permet à un nombre toujours croissant de salariés de profiter du 7ème art.

Description des produitsBillets individuels sur les enseignes suivantes :UGC, GAUMONT, MK2, CINECHEQUEQuota mensuel : 8 tickets toutes enseignes confondues

Bénéficiaires subventionnés ★ Les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et CDD. ★ Les stagiaires dont la durée de stage est d’au moins 6 mois.

Prix subventionnéprix unitaire : 4 euros

Bénéficiaires non subventionnés ★ Les consultants. ★ Les apprentis, les stagiaires dont la durée de stage est inférieure ou égale à 6 mois.

Prix non subventionnéUGC .............................6,35 eurosMK2 .............................6,52 eurosCinéchèque ................. 7,14 eurosGaumont ....................7,40 euros

ModalitésLes commandes se font au moyen de formulaires, disponibles sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences.Les tickets cinéma ne sont ni repris, ni échangés.

RèglementsLe retrait des tickets se fait contre paiement le jour même, par chèque, par prélèvement ou en espèces (dans ce cas, l’appoint sera demandé).Les règlements doivent être au nom du salarié acheteur.Une vente, réglée par une tierce personne peut être refusée.

Règle de non cumulLes salariés bénéficiant de tickets cinéma individuel ne peuvent prétendre à la subvention servie sur la carte annuelle de cinéma.

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carte cinéMaL’engouement des salariés de l’UES est tel pour le cinéma, qu’il parait juste de proposer un remboursement pour ceux qui sont de véritables « fan » du grand écran et pour lesquels la carte illimitée permet un cinéma sans modération.

Produits concernés ★ Carte UGC illimité ★ Carte UGC 2 illimité ★ Carte « Le Pass » Gaumont Pathé et Partenaires ★ Carte UGC/MK2 illimité

Bénéficiaires ★ Les salariés de l’UES BP2S-BPFSF en CDI, CDD et leur conjoint signalé comme tel au Comité d’entreprise.

★ Les apprentis, les stagiaires d’au moins 6 mois.

Subvention annuelle60 euros reversés au salarié.Cette subvention est doublée dans le cas d’un achat concernant le salarié et son conjoint.

ModalitéFormulaire de demande de subvention disponible sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences, à compléter, accompagné des photocopies de la carte et du contrat d’abonnement ou, en cas de renouvellement, d’une attestation annuelle.

Règlements/VirementLe règlement de la subvention Carte illimitée intervient directement en compte, une fois la demande validée.Les règlements doivent être au nom du salarié acheteur.Une vente, réglée par une tierce personne peut être refusée.

Règle de non cumulLa subvention carte illimitée se substitue à la subvention sur les tickets individuels.Pour pouvoir bénéficier de cette subvention, les salariés ne doivent pas avoir acheté de tickets individuels de cinéma – à partir de la date de leur abonnement.


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Billetterie loisirsUne certitude, dès les beaux jours revenus, c’est l’affluence dans les parcs de loisirs. Non subventionnés ceux-ci ne sont pas facilement accessibles à toute une famille. Le subventionnement permet un meilleur accès à un loisir qui se développe.

Descriptif des produitsBillets enfants et adultes donnant droit à une entrée pour :

★ les parcs de loisirs : Thoiry, Mer de sable, Aquaboulevard, Parc Astérix, Disneyland Resort

★ la Cité des Sciences (exposition Explora et entrée à la cité des enfants)

★ le Musée Grévin

Bénéficiaires subventionnés ★ Les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI, CDD et leurs ayants droit. ★ Les apprentis, les stagiaires d’au moins 6 mois.

Prix subventionnésNous vous informons que la subvention est évolutive, et ce en fonction du tarif qui nous est appliqué par les prestataires.

Parcs Taux de subvention Tarif enfants* Tarif adultes*

Thoiry 35 % 9,10 euros 9,10 euros

Mer de sable 35 % 7,40 euros (de 3 à 11 ans) 9,10 euros

Aquaboulevard 35 % 5,20 euros (de 3 à 11 ans) 9,10 euros

Astérix 20 % 14 euros (de 3 à 11 ans) 22,80 euros

Disneyland 20 % 26,60 euros (de 3 à 10 ans) 32,60 euros

Cité des SciencesExploraCité des enfants 2/7 ansCité des enfants 5/12 ans

50 % enfant35 % adulte

3 euros (de 7 à 12 ans)2,5 euros2,5 euros

4 euros3,5 euros3,5 euros

Musée Grévin 50 % enfant30 % adulte 4,25 euros (de 6 à 14 ans) 8,75 euros

Jardin d’acclimatation

47 % enfants13 % adulte 1,10 euro 1,80 euro

* les tarifs indiqués sont ceux pratiqués au 1.11.2009 et sont sus-ceptibles de modifications.

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Quota sur billets subventionnésPour les parcs Astérix et Disneyland, un quota mensuel de 1 billet par mois par ayant droit est instauré. (sur présentation du badge)

Bénéficiaires non subventionnés ★ Les apprentis, les stagiaires de moins de 6 mois ★ Les consultants ★ Les invités

Prix non subventionnés

Parcs Tarif enfants* Tarif adultes*

Thoiry 14 euros 14 euros

Mer de sable 11,50 euros (de 3 à 12 ans) 14 euros

Aquaboulevard 8 euros (de 3 à 11 ans) 14 euros

Astérix 20 euros (de 3 à 12 ans) 28,50 euros

Disneyland 33,25 euros (de 3 à 10 ans) 40,85 euros

Cité des SciencesExploraCité des enfants 2/7 ansCité des enfants 5/12 ans

3 euros (de 7 à 12 ans)2,5 euros2,5 euros

4 euros3,5 euros3,5 euros

Musée Grévin 8,50 euros (de 6 à 14 ans) 12,50 euros

Jardin d’acclimatation 2,07 euros 2,07 euros

* les tarifs indiqués sont ceux pratiqués au 1.11.2009 et sont sus-ceptibles de modifications.

ModalitésLes commandes se font au moyen de formulaires disponibles sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences.Les billets de parcs ne sont ni repris, ni échangés.

RèglementsLe retrait des billets se fait contre paiement le jour même, par chèque, prélèvement ou espèces (dans ce cas l’appoint sera demandé).Les règlements doivent être au nom du salarié acheteur.Une vente, réglée par une tierce personne peut être refusée.


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passeport annuel DisneylanDPour les inconditionnels, le Comité d’entreprise a voulu mettre ce pas-seport à la portée de toutes les bourses, pour la joie des petits comme des très grands. Mais, attention risque d’addiction reconnu.

Descriptif du produitPasseport valable un an permettant l’accès pour 1 adulte aux deux parcs Disneyland.

Bénéficiaires ★ Les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDD et CDI ★ les apprentis et les stagiaires dont la convention de stage est au moins égale à 6 mois

Prix92,80 euros

Quota1 passeport par ouvrant droit et ayant droit adultes.(sur présentation du badge)

ModalitésLes commandes se font au moyen de formulaires, disponibles sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences.Les passeports ne sont ni repris, ni échangés.

RèglementsLe retrait des passeports se fait contre paiement le jour même, par chèque, prélèvement ou en espèces (dans ce cas, prévoir l’appoint).Les règlements doivent être au nom du salarié acheteur.Une vente, réglée par une tierce personne peut être refusée.

Règle de non cumulLa subvention passeport annuel se substitue à la subvention sur les billets individuels.

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carte loisirsActivité sociale importante du Comité d’entreprise, les salariés en usent à juste titre et pour toutes sortes d’activités, des plus classiques aux plus déroutantes.Un véritable inventaire à la Prévert, cirque, cours de japonais, yoga, plongée, sculpture, tango, chasse, golf, boxe, acrobatie, cuisine... presque tout est possible grâce à la carte loisirs...

PrestationsSubvention de 50 % avec une participation annuelle de 220 euros sur les frais liés à la pratique et sur une période comprise entre le 1/09 et le 31/08 de chaque année soit :

★ D’une ou plusieurs activités artistiques ( les abonnements culturels peuvent bénéficier de la prise en charge à condition que les spectacles concernés ne soient pas proposés par le Comité d’entreprise ).

★ D’une activité sportive,non proposée par l’Association sportive des Grands Moulins.

Bénéficiaires ★ Les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDD ou en CDI ★ Les stagiaires dont la convention de stage est au moins égale à 6 mois peuvent bénéficier de la carte loisirs, mais la subvention sera calculée proportionnellement à leur durée de stage.

ModalitésLa demande de subvention se fait au moyen de formulaires disponibles sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences.Elle doit être obligatoirement accompagnée :

★ D’une facture originale, acquittée, établie au nom du bénéficiaire et mentionnant la période concernée ( détaillant les spectacles pour les abonnements culturels ).

★ De la copie de la carte d’adhérent ou de la licence pour les activités sportives.

Versement de la subventionLe versement de la subvention se fait sous forme de virement en compte.

Règle de non cumulCette subvention n’est pas cumulable avec la subvention versée dans le cadre de la carte Gymnase Club.

S E C T E U R A C T I V I T E S S P O R T I V E S

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A C t i V i t é s s p o r t i V e s

Salle de fitness ..........................................page n° 80

Section futsal ............................................page n° 82

Association sportive des Grands Moulins ............................... page n° 83

Association sportive bnpparibas ....page n° 84

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L’article 20 de la loi du 16 juillet 1984 relative à l’or-ganisation et à la promotion des activités physiques et sportives édicte que :

« L’organisation des activités physiques et sportives sur le lieu de travail est une condition essentielle du développement du sport pour tous.Le Comité d’entreprise définit la politique des activités physiques et sportives dans l’entreprise. Il les organise et les développe, dans le cadre des activités sociales et cultu-relles prévues par l’article L. 432-7 du code du travail. »De 2002 à 2008, pour favoriser la pratique physique et sportive des salariés, votre Comité n’avait d’autre choix que de prendre en charge – au travers de la carte loisirs – les seules activités exercées à l’extérieur de l’entreprise.En 2008, l’engagement de deux collègues – Rachid ABOUBEKER et Mattéo CARLETTI – a permis au Comité d’entreprise de participer à la création de la section FUTSAL et d’en assurer le financement.Avec l’annonce du projet Pantin, vos élus ont compris qu’ils devaient engager une réflexion sur l’organisation d’activités physiques et sportives dans l’entreprise.Le Fitness du Comité d’entreprise est le fruit de cette réflexion.Mais, au-delà du Fitness, nous avons fait le choix de permettre aux pratiquants de participer à l’élaboration de la politique sportive dans l’entreprise afin qu’ils ne soient pas de simples consommateurs d’activités mais de véritables acteurs.La création de l’association sportive des Grands Moulins est le reflet de ce choix.

A C t i V i t é s s p o r t i V e s


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salle De fitnessSur une surface totale de 330 M2 vous disposez d’un espace cardio/muscu et d’une salle de cours.Deux techniciens, l’un présent toute la journée, le second présent sur la plage horaire du midi, sont chargés de vous accueillir et de vous renseigner.

HorairesLundi de 11h30 à 14h30 et de 16 h 30 à 20 hMardi au jeudi de 7 h 30 à 9 h, de 11 h 30 à 14 h 30, de 16 h 30 à 20 hVendredi de 7 h 30 à 9 h, de 11 h 30 à 14 h 30, de 16 H 30 à 18 h 30

Prestations (données à titre indicatif)

L’offre de cours collectifs comprendra : ★ Des séances de : stretching, coaching, réveil musculaire, abdos/fessier, culture physique, body sculpt, body barre, pilate, Low impact–lia.

★ Des cours spécifiques : Yoga, arts martiaux, danse, body Bod’s.

BénéficiairesLa salle de fitness est accessible à tous les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDD et CDI, ainsi qu’aux stagiaires, consultants et intérimaires.

Tarifs annuels salle fitness et cours spécifiquesSaison 2010Du fait de l’installation progressive des secteurs, le tarif sera exceptionnellement calculé sur une base mensuelle.(tout mois commencé sera dû).

Saison 2010du 01.01.2010 au 31.08.2010

Subvention utilisée Tarifs

Carte loisirssur activité fitness

Club Med Gym

CDD, CDI, Apprentis Stagiaires

Non Non 140 euros >Non Oui 360 euros <

Oui Non 360 euros <

Consultants, Intérimaires Aucune subvention

115 euros trimestriels

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Lecture :> Je suis en CDI, je n’ai pas bénéficié d’une subvention fitness via la carte loisirs, je n’ai pas bénéficié d’une subvention pour l’abonnement au Club Med Gym, le tarif qui m’est appliqué est de 140 euros.< Je suis en CDI, j’ai bénéficié d’une subvention fitness via la carte loisirs, ou d’une subvention pour l’abonnement au Club Med, le tarif qui m’est appliqué est de 360 euros.

Saison 2011Les tarifs appliqués sont annuels.

Saison 2011 du 01.09.2010 au 31.08.2011

Subvention utilisée Tarifs

Carte loisirssur activité fitness

Club Med Gym

CDD, CDI, Apprentis Stagiaires

Non Non 200 euros >Non Oui 450 euros <Oui Non 450 euros <

Consultants, Intérimaires Aucune subvention

115 euros trimestriels

Lecture :> Je suis en CDI, je n’ai pas bénéficié d’une subvention fitness via la carte loisirs, je n’ai pas bénéficié d’une subvention pour l’abonnement au Club Med Gym, le tarif qui m’est appliqué est de 200 euros.< Je suis en CDI, j’ai bénéficié d’une subvention fitness via la carte loisirs, ou d’une subvention pour l’abonnement au Club Med, le tarif qui m’est appliqué est de 450 euros.

Subvention du Comité d’entrepriseLa subvention du Comité d’entreprise correspond à la différence entre le prix coûtant individuel de cette prestation soit 450 euros et le prix payé par l’utilisateur.

Cotisation obligatoire à l’association sportiveLa salle de fitness est une des sections de l’Association sportive des Grands Moulins.Une cotisation annuelle de 15 euros à l’AS GM sera automatique-ment due.


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futsalNouveau concept de football pouvant se jouer aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur sur une surface de jeu qui doit être au minimum de 25 m et au maximum de 42 m.Les matchs se jouent entre deux équipes, celles-ci doivent être composées de 4 joueurs de champ et d’un gardien de but.L’équipe peut avoir jusqu’à sept remplaçants dont les permutations sont illimitées durant la rencontre.Le match se dispute en 2 mi-temps de 24 minutes chacune avec une pause entre les deux périodes qui ne peut excéder les 2 minutes.

InscriptionsLes salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD mais égale-ment les consultants, intérimaires et stagiaires.8 équipes sont actuellement constituées et regroupent 70 joueurs.

Fréquences des rencontresLa saison débute fin septembre et se termine en mai.Les rencontres du championnat ont lieu pour chaque équipe toutes les deux semaines le vendredi entre 20h et 22h pour la saison 2010.

Financement de l’activitéLa pratique du Futsal bénéficie d’une subvention du Comité d’en-treprise d’environ 50 % du coût total de l’activité.Les équipes participantes règlent un forfait annuel qui doit cor-respondre aux 50 % restants.Pour la saison 2009-2010 le forfait annuel a été fixé par équipe à 380 euros et se décline selon le nombre de joueurs dans l’équipe.En moyenne, les équipes sont composées de 7 joueurs soit une participation individuelle de 54 euros annuels.

Cotisation à l’Association sportive des Grands Moulins15 euros par joueur

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l’a ss o c i at i o n s p o rt i v e D e s granDs MoulinsL’Association aura pour but de fédérer l’ensemble des activités spor-tives existantes, de promouvoir et de dynamiser leur fonctionnement et également de favoriser les rencontres sportives au sein du Groupe BNPPARIBAS notamment.

Conditions d’adhésion et cotisationLes salariés de l’UES BP2S – BPFSF, mais également les personnes extérieures à l’Entreprise, qui participent à une ou plusieurs acti-vités sportives proposées dans le cadre de l’Association seront membres de l’Association.Pour être membre de l’Association il convient d’être agréé par le Comité directeur et d’être à jour de la cotisation annuelle exigée.

Fonctionnement de l’AssociationLe Comité directeur est l’organe dirigeant l’Association et est composé de :

★ 50 % de membres désignés par le Comité d’entreprise ★ 50 % de membres élus par les adhérents des différentes sections

Chaque activité sportive de l’Association est constituée en sections.Chaque section est dirigée par un bureau, élu par ses adhérents et comprenant au moins un Président, un secrétaire, un trésorier.Les sections bénéficient d’un budget.Leurs activités sont exercées sous le contrôle du Comité directeur de l’Association.

Ressources de l’AssociationLes ressources de l’Association se composent de :

★ Produits des cotisations et droits d’entrée versés par les membres. ★ Subvention versée par le Comité d’entreprise de l’UES BP2S – BPFSF. ★ Produits des opérations de sponsoring agréées par le Comité directeur.

AssuranceLes activités de l’Association sportive sont couvertes par une police d’assurance.

Coût de l’adhésion15 euros


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l’a s s o c i at i o n s p o r t i v e e t culturelle Bnp pariBas

PrestationsL’Association sportive et culturelle de BNP PARIBAS SA vous propose un grand nombre d’activités sportives ou de loisirs.L’inscription pour les salariés de l’UES BP2S – BPFSF est possible dans les mêmes conditions que le personnel BNP PARIBAS SA et se fait directement auprès de l’Association.

TarifsLe coût de l’adhésion annuelle est de 90 euros.

Subvention du Comité d’entrepriseL’adhésion à l’Association sportive et culturelle peut être subven-tionnée à hauteur de 50 % par la carte loisirs.

Pour informationAdresse de l’Association :24, rue Danielle Casanova75002 Paris

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S E C T E U R A C T I O N S O C I A L E E T S O L I D A I R E

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A C t i o n s o C i A L e & s o L i d A i r e

Entraide aux salariés ............................page n° 90

Garantie obsèques ..................................page n° 90

Mutuelle .........................................................page n° 91

Projet solidaire ......................................... page n° 92

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A C t i o n s o C i A L e & s o L i d A i r e

S’il est un domaine où la solidarité entre tous est particulièrement forte c’est celui de l’action sociale et solidaire du Comité d’entreprise.

Lorsque des collègues sont confrontés à de graves difficultés, financières ou autres, le Comité fait preuve de solidarité et recherche des solutions afin que ces collègues puissent prendre un nouveau départ et assainir leur situation.En raison des déremboursements (partiels ou total) de médicaments qui transfèrent les charges de l’assurance maladie vers les complémentaires santé, et donc vers les ménages : votre Comité met en œuvre le principe de solidarité et verse une contribution mutuelle de 18, 50 euros par mois ( 222 euros par an ) que chacun peut constater sur son bulletin de salaire.Quand une famille est confrontée à la douleur d’un décès et que s’ajoutent des frais d’obsèques le soutien et la solidarité s’avèrent importants. C’est pour cela que le Comité a souscrit un contrat « garantie obsèques » qui permet de couvrir tout ou partie des frais d’obsèques.Quand des collègues souhaitent s’engager, avec des associations, dans des actions solidaires, humanitaires, de lutte contre l’exclusion, ils doivent pour mener à bien leurs projets trouver des ressources financières. Les élus du Comité d’entreprise font vivre les valeurs de solidarité et d’humanisme qui les animent et apportent leur soutien à des projets solidaires.


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entraiDe auX salariésLes difficultés financières, les accidents de la vie ne s’arrêtent pas à la porte de l’entreprise. Parce que nous devons être solidaires, le Comité d’entreprise agit quand cela est nécessaire et tente d’apporter des réponses à nos collègues qui en ont besoin. « Personne ne se lasse d’être aidé. L’aide est un acte conforme à la nature. Ne te lasse jamais d’en recevoir ni d’en apporter » Marc Aurèle

La commission sociale du Comité d’entreprise dont les membres sont tenus à la confidentialité est chargée de l’entraide aux salariés en difficultés financières passagères.L’examen des dossiers est anonyme.Un contact doit être pris avec Mme Sarah GLOMBARD, notre assistante sociale, qui présente à la commission les situations individuelles.

garantie oBsÈques

Bénéficiaires ★ Salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD ★ Conjoint âgé de 65 ans au plus ★ Enfants déclarés à charge

PrestationLe Comité a souscrit une garantie obsèques auprès de la mutuelle U.M.C.En cas de décès d’un salarié assuré ou de son conjoint avant 65 ans ou d’un enfant à charge, il sera versé une indemnité couvrant les frais d’obsèques réellement engagés à concurrence de 100 % du plafond mensuel de la sécurité sociale.

FinancementCette prestation, décidée par le Comité d’entreprise, est co-financée par lui-même et par la Direction de l’entreprise.La cotisation versée par le Comité d’entreprise et la Direction de l’entreprise est mentionnée sur le bulletin de salaire, au niveau des cotisations patronales sous l’appellation « Garantie obsèques UMC ».

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MutuelleRien n’est plus cher que la santé ; si l’accès à des soins de qualité est essentiel, il est malheureusement de plus en plus restreint pour certains.L’action du C.E., par son financement d’une partie de la cotisation mutuelle, est remarquable dans ce domaine.

PrestationContribution mensuelle du C.E.

BénéficiairesTous les salariés de l’UES BP2S – BPFSF.

Montant de la contributionLa participation du Comité d’entreprise est de 18,50 euros par mois et par salarié.Exemple de calcul de la cotisation mutuelle réglée par le salariéLes pourcentages appliqués sont les suivants :

★ 1,01 % du salaire mensuel inférieur ou égal au salaire plafond mensuel de la sécurité sociale (SPMSS *).

★ 0,74 % du salaire mensuel supérieur au SPMSS

Salaire annuel brut

Salaire mensuel

Cotisation sur salaire < ou = au SPMSS *

Cotisation sur salaire

> au SPMSS*

Contribution du C.E.

Contribution à la charge du salarié

Taux 1,01 % Taux 0,74 % En euros En euros25 378 2 115 21,36 0 18,50 2,8631 692 2 641 26,67 0 18,50 8,17

37 020 3 085 28,87 1,67 18,50 12,04

* à titre d’exemple pour un SPMSS de 2,859 euros

ModalitéLa contribution mutuelle du Comité d’entreprise est mentionnée sur le bulletin de salaire sous l’appellation « Contribution CE Mutuelle ».

MémoMutuelle du Groupe BNP PARIBAS : 18 blvd des Italiens 75009 ParisAdresse administrative : 16, rue de Belfort 75011 Paris

ContactTél. 01.40.14.28.00 (4.28.00) — www.mutuellebnpparibas.fr


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les projets soliDairesLa solidarité est plus qu’une valeur. Elle est un mode de vie, un mode de penser, une façon de vivre avec les autres par les autres, grâce aux autres.Le Comité d’entreprise, peut vous permettre de l’exprimer, lancez vous !

Projet viséProjet qui peut être caritatif, humanitaire, culturel, en France ou à l’étranger.

BénéficiaireL’association à laquelle appartient le salarié de l’UES BP2S – BPFSF.

ProcédureLa demande sera transmise au Secrétaire du Comité d’entreprise.Le bureau du Comité statuera sur le projet présenté.

Participation du Comité d’entrepriseLa participation du C.E. peut être financière ou logistique.

Engagement du bénéficiaireLe salarié s’engage à présenter un document officiel indiquant la destination des fonds et un compte rendu de l’action menée.

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S E C T E U R D E S S E R V I C E S

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s e r V i C e sLa restauration .........................................page n° 98

Conseil juridique ....................................page n° 100

Chèque emploi service universel (CESU) .............................................................page n° 101

Logement ...................................................... page n° 103

La Conciergerie ........................................page n° 106

Location de matériel ........................... page n° 107

Bons d’achat ..............................................page n° 108

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tailled'hiver

nettoyagede printemps

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champagnes...


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s e r V i C e s

La politique du Comité d’entreprise ne se résume pas seulement aux prestations proposées en matière de billetterie, de voyages ou d’activités

pour la Jeunesse.Le Comité agit également pour vous faciliter la vie quotidienne. Il en est des questions d’ordre juridique qui peuvent trouver réponses au travers d’un cabinet d’avocats dont le conseil est entièrement pris en charge par le Comité. Il en est également des services à domi-cile qui sont, pour vos élus, générateurs d’emplois et de solidarité.Cette facilité nous l’avons également souhaitée pour :Vous décharger de certaines tâches domestiques et vous permettre ainsi de mieux concilier votre vie personnelle et votre vie professionnelle. Le service de conciergerie que nous vous proposons sur le site de Pantin participe de cet objectif.Vous faire gagner du temps pour bricoler, jardiner ou faire de la photo. Nous vous proposons, en partenariat avec le CEPF de BNP PARIBAS, un service de location de différents matériels à des tarifs très intéressants qui vous permettront de pratiquer votre hobby.À Pantin, le Comité d’entreprise vous propose un service de restauration dont la gestion a été concédée à un professionnel de la restauration. Votre Comité exerce un contrôle qualitatif au travers de la commission Restaurant du Comité. Avec le service d’un expert, il contrôle toutes les dépenses.Il a pour objectif de procéder régulièrement à des appels d’offres pour que vous puissiez, en permanence, bénéficier de la meilleure prestation.Avec la reprise de la gestion du 1 % logement, le Comité d’entreprise a l’intention de s’investir dans la relation avec les collecteurs et dans la mise en place de nouveaux produits permettant d’élargir l’offre locative en direction des salariés de l’UES.


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la restaurationAux Grands Moulins de Pantin, deux restaurants sont à votre disposition :

★ Le Débarcadère situé au rez-de-chaussée ★ La Minoterie situé au R-1

Ces deux restaurants ont une capacité totale de 807 places assises et 2000 repas peuvent être servis tous les jours.Ainsi que deux cafétérias :

★ Dans l’atrium, Le Lunch, propose un snacking froid en libre service (Petit-déjeuner, menu allégé, lunch box à composer) à déguster sur place ou à emporter.

★ Au rez-de-chaussée, Le Mix, proposera un snacking chaud et froid (Soupes maison, club sandwich, hot dog, panini, menu express) à consommer sur place ou à emporter.

Horaires d’ouvertureLe Débarcadère, la Minoterie ...de 11 h 30 à 14 hLe Lunch............................................de 7 h 45 à 10 h – de 12 h à 14 h 45Le Mix ................................................de 11 h 30 à 14 h 45

Bénéficiaires ★ Les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD ★ Les stagiaires, les auxiliaires d’été, les apprentis ★ Les consultants ★ Les intérimaires ★ Les retraités ★ Les invités

Prestations couvertes par le forfait2 périphériques plus un plat ou 4 périphériques.

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Prix du repas ★ Pour les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD, le prix sera calculé en fonction de la rémunération et variera entre 2,15 euros et 6,56 euros.

★ Pour les stagiaires, auxiliaires d’été, et apprentis le prix sera de 2,15 euros.

★ Pour les consultants, prestataires, détachés, et invités le prix du repas est de 7,80 euros.

★ Pour les intérimaires le prix est de 2,33 euros. ★ Pour les retraités de l’UES, le prix du repas est fixé à 3,43 euros.

Tarification appliquée aux salariés de L’UES BP2S – BPFSFSalaire de base annuel/12 x 0,000958

Tarification appliquée aux salariés sortant de L’UES BP2S – BPFSF

Niveau A et B 2,15Niveau C et D 2,15Niveau E 2,32Niveau F 2,53Niveau G 2,68Niveau H 2,96Niveau I 3,60Niveau J 4,50Niveau K 5,55Hors Classification 6,56

Ce prix est déterminé à partir du salaire moyen annuel de chaque niveau constaté dans le dernier bilan social x 0,000958

Participation du Comité d’entrepriseLa participation du Comité d’entreprise correspond à la différence entre le prix d’achat d’un repas soit 7,80 * euros et le prix payé par le salarié.

* prix au 1/10/2009


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le conseil juriDiqueVous avez un différent commercial ? Vous vous posez des questions sur un contrat ? Vous voulez résoudre paisiblement un problème de succession ? Un problème de copropriété ? Le Comité d’entreprise met gratuitement à votre disposition un cabinet d’avocat.

Descriptif du serviceLors d’un entretien personnalisé, vous exposerez à un avocat le problème de la vie quotidienne auquel vous êtes confronté.Les sujets relevant du domaine social ne sont pas concernés.

BénéficiairesTous les salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD

ModalitésVous prendrez directement un rendez-vous avec le conseil juridi-que puis vous retirerez auprès du Comité d’entreprise un bon de consultation que vous remettrez lors de votre entretien.Pour obtenir les coordonnées de notre conseil, écrire à PARIS BP2S COMITé ENTREPRISE.Vous voudrez bien noter que vous ne pourrez bénéficier plus de 2 fois d’une consultation dans le semestre.

Frais de consultation100 % pris en charge par le Comité d’entreprise

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cHÈque eMploi service universel ( cesu ) « prestataire »Bien avant que le Gouvernement ne crée, dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne ( plan de développe-ment des services à la personne – loi n° 2005-841 du 26/07/2005 ), le Chèque Emploi Service Universel, en vigueur depuis le 1er janvier 2006 : le Comité d’entreprise a, depuis sa création en 2001, fait le choix de la solidarité. Le Chèque emploi service, vous permet d’agir pour la réinsertion de personnes en difficultés et de bénéficier de services subventionnés par le Comité d’entreprise.

Description de la prestationLe Chèque Emploi Service Universel d’une valeur unitaire de 13 euros, sert à régler les prestations de services ( entretien de la maison, petits travaux de jardinage, petit bricolage, garde d’enfant à domicile, soutien scolaire, assistance aux personnes âgées, assistance aux personnes handicapées, etc. )Les CESU de type « prestataire », subventionnés par le Comité d’entreprise, sont utilisés pour payer les factures des presta-taires agréés. Ils sont nominatifs et valables toute l’année civile. Ils ouvrent droit à une réduction d’impôt de 50 % de la somme versée au prestataire.Le prestataire de services vous facture le service fourni que vous lui réglez en CESU.Le prestataire rédige pour vous le contrat de travail, les bulletins de paie, calcule les cotisations… Il est l’employeur de votre intervenant.Le Comité d’entreprise agit en partenariat avec la société Chèque Domicile, émettrice des CESU subventionnés par le Comité. Elle met à votre disposition un réseau de plus de 11 OOO prestataires et la liste des intervenants par commune sur le site www.che-quedomicile.fr.

BénéficiairesLes salariés de l’UES BP2S – BPFSF en CDI et en CDD

ModalitésVous pouvez passer une commande chaque mois à l’aide du formulaire adéquat.Pour être prise en compte cette commande doit parvenir au Comité avant le 15 du mois en cours.


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Taux et montant de la subvention ★ Le taux de subvention est déterminé en tenant compte du revenu net disponible.

★ Il est au minimum de 20 % et au maximum de 50 %. ★ Il permet d’obtenir le montant de la subvention à partir du montant de la facture.

★ Le montant maximum annuel de la subvention est de 480 euros.

Règles de non cumulCertaines prestations couvertes par le CESU peuvent faire l’objet d’une subvention du Comité, notamment :

★ La garde d’enfant, avec les indemnités de garde d’enfants ★ Le soutien scolaire, avec la subvention « Soutien scolaire »

Ces prestations ne peuvent faire l’objet de deux subventions.

RèglementÀ chaque commande, le Comité d’entreprise établira une facturation.Le montant restant à charge fera l’objet d’un prélèvement.

Délivrance d’attestation fiscaleLe Comité d’entreprise transmet à chaque salarié, dans les premiers jours de l’année civile, une attestation individualisée indiquant le montant de la subvention perçue au titre de l’année précédente.Cette même information sera transmise à l’entreprise qui la déclarera dans sa déclaration annuelle à l’Administration fiscale.Afin de bénéficier de la réduction d’impôt, une attestation fiscale est remise par le prestataire. Elle indique la totalité des sommes versées à reporter sur la déclaration d’impôt.

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le logeMent – les proDuits Du 1 %Se loger, devient de plus en plus difficile, à cause du déficit de construc-tions, du niveau souvent élevé des loyers, des garanties exigées. Avec les produits du 1 % et une réflexion sur d’autres produits, le Comité d’entreprise souhaite devenir un partenaire actif de votre prospection.

PrestationsL’employeur est tenu de verser une contribution pour le logement social égale à 0.45 % de la masse salariale de l’entreprise.Cette contribution est gérée en fonction des demandes des col-laborateurs et des règles légales en vigueur.Par l’intermédiaire de deux collecteurs ASTRIA et le CIL GERE GIPEC, cette contribution permet aux salariés de bénéficier :

★ De logements sociaux en location, ★ De prêts à l’acquisition pour la résidence principale ★ De l’avance d’une caution, ★ D’une aide à la mobilité géographique, ★ D’une garantie donnée au bailleur en cas d’impayés de loyers

BénéficiairesLes salariés en CDI depuis au moins 6 mois dans l’UES ou dans le Groupe.Des critères d’éligibilité, sont pris en compte notamment le niveau de ressources.

ProcédureUn dossier de demande de logement ou d’aide devra être déposé auprès du Comité d’entreprise – Mme Christiane BESSON - pour validation en fonction des critères d’éligibilité.Ce dossier sera ensuite transmis auprès des organismes ASTRIA et CIL GERE GIPEC.Dans le cas d’une demande de location, ce sont ces collecteurs qui transmettent les autorisations de visite aux salariés et ce dans l’ordre d’arrivée des demandes.Si le salarié réserve l’appartement, le dossier est déposé pour validation auprès de la commission sociale du bailleur qui, lui-même, peut être confronté à des priorités légales d’attribution.


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le logeMent – attriBution De prêts souMis a conDitions De revenus

Prestations Prêts à tarifs préférentiels destinés à financer :

★ Achat d’un terrain et la construction d’une maison individuelle ou la construction seule

★ L’acquisition d’un bien neuf ou ancien ★ Les travaux d’agrandissement rendus nécessaires par l’évolution d’une situation familiale,

★ Les travaux d’amélioration de l’habitat existant ★ La soulte a verser à un ex-conjoint

Dans tous les cas de financement, il doit s’agir exclusivement de la résidence principale ou, éventuellement à partir de 52 ans révolus, d’une habitation destinée à constituer le domicile de la retraite et non d’une résidence secondaire.

Bénéficiaires Les salariés en CDI dans l’UES ayant une ancienneté minimale d’un an sous réserve que leur situation réponde à certains critères ;Les salariés intéressés, sauf cas précis, ne doivent pas avoir encore bénéficié d’aucun prêt immobilier principal à caractère social.

Critères d’éligibilité

Situation de famille Plafonds de ressources du ménage*

Célibataire 34 300 euros

Ménage sans enfant 40 900 euros

Ménage avec 1 enfant 2 enfants 3 enfants

44 100 euros46 400 euros49 700 euros

Ménage avec 4 enfants et plus + 5 700 euros par enfant supplémentaire

* Par ménage, il faut entendre non seulement les collaborateurs mariés ou vivant maritalement ayant signé ou non un PACS, mais également les veufs, célibataires ou divorcés ayant un ou plusieurs enfants à charge.

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Montant du prêt et taux (taux fixe hors assurance)

Le montant maximal du prêt est déterminé en fonction de la situa-tion familiale actuelle de l’emprunteur, des ressources du ménage et de la capacité d’endettement.

Tranche de prêt de 0 à 135 000 euros 70 % de TCI + 0,20 %

Tranche de prêt de 135 001 à 185 000 euros 90 % de TCI + 0,20 %

Au-delà de 185 000 euros TCI + 0,20 %

Le panachage avec un prêt à caractère bancaire est interdit

ProcédureLes prêts immobiliers soumis à condition de revenus sont présentés et signés par le Secrétaire du Comité d’entreprise, en conformité avec les dispositions indiquées dans la circulaire EN-XVI-018-001La vérification technique et la mise en place des prêts sont assurées par les APAC Financement des Particuliers, selon les méthodes de traitement définies en matière de crédits au Particuliers


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la conciergerieAnimée par des équipes salariées de TO DO TODAY, la conciergerie vous propose, de vous décharger de certains travaux domestiques et de vous faire gagner du temps afin de mieux équilibrer vie privée et vie professionnelle.Le service conciergerie propose au prix du marché, une gamme de services conçus sur mesure, complémentaire de l’offre du Comité d’Entreprise et des commerces de proximité.

Exemples de services :• Cordonnerie• Retouches• Pressing, Blanchisserie, Repassage• Démarches administratives• Coursiers personnels• Lavage de véhicules• Le Dépanneur : vin, champagne, chocolats, fleurs...• Mini boutique : collants, chemises, cravates... de rechange• Mini marché• Etc.

Jours et horaires d’ouvertureOuverte du lundi au vendredi de 9h à 13 heures, la Conciergerie est installée au sein du site, dans un espace spécialement aménagé.Ces horaires seront adaptés en fonction de l’utilisation des services.La Conciergerie sera ouverte 47 semaines dans l’année.

TarifsLes tarifs pratiqués sur les différents services feront l’objet d’une communication sur le site Clin d’œil du Comité d’entreprise.

SubventionLe Comité d’entreprise prend à sa charge la rémunération de la prestation, le salarié ayant à sa charge le coût du service.

[email protected]él : se reporter au site Clin d’œil

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location De Matériel

Un partenariat avec le Comité d’Établissement des Pôles et Fonction de BNP PARIBAS SA nous permet de vous proposer un service de locations de matériel dans différents domaines.

Le Multi-servicesCe service vous propose de louer, au meilleur tarif, différents matériels tels : une tente sportive ou de réception, du matériel pour vous aider à déménager, un outillage pour bricoler ou jardiner, un caméscope vidéo ou un appareil photo, ou tout simplement obtenir le renseignement qui vous fera bénéficier d’une remise spéciale pour l’achat de véhicule ou d’électroménager.

Où s’adresserAu 4 rue Saint Fiacre – Paris 2e.M° Grands BoulevardsOuverture : du lundi au vendredi, de 8h45 à 11h30 et de 12h20 à 14h30.(Fermeture au public le mercredi)

Tél. (01 401) 471 57 et (01 401) 435 66


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Bons D’acHat

Description du produitDes bons d’achats de grandes enseignes commerciales sont vendus par le Comité

ENSEIGNES Valeurs faciales Réduction Valeur d’achatKADEOS En euros En % En euros

FNAC, SURCOUF, P R I N T E M P S , CO N F O R A M A , L A R E D O U T E

102050

100

8 %

9,2018,40

46,0092,00

ENSEIGNES Valeurs faciales Réduction Valeur d’achatKYRIELLES En euros En % En euros

Galeries Lafayettes, M o n o p r i x , B H V , I N N O , Nouvelles Galeries

5102050

12 %

4,408,8017,60

44,00

Des bons SERAP bénéficiant d’une réduction de 5 % peuvent être mis à disposition sur commande uniquement.

BénéficiairesTous les salariés de l’UES BP2S – BPFSF

ModalitésLes commandes se font au moyen de formulaires, disponibles sur le site ou dans les locaux du C.E. au moment des permanences.Les bons d’achats ne sont ni repris, ni échangés.Pour des commandes supérieures à 750 euros, il est préférable de réserver préalablement par courriel.

RèglementsLe retrait des bons se fait contre paiement le jour même, par chèque, par prélèvement ou en espèces (dans ce cas l’appoint sera demandé)

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I N F O + I N F O + I N F O +

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i n F o +Petit Abécédaire ....................................... page n° 112

Adresses utiles.......................................... page n° 114

Contacts ........................................................ page n° 116

Calendrier .................................................... page n° 118

Emplois du temps .................................... page n° 120

Notes ................................................................page n° 122

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classic

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petit aBécéDaire À Destination De l’utilisateur Du c.e.

Ouvrant droit :Celui qui ouvre les droits, donc le salarié de l’UES BP2S – BPFSF.

Ayant droit :Celui/celle/ceux qui sont déclarés comme tels par l’ouvrant droit sur la fiche de situation familiale.

Différentes situations familiales :Célibataire, couple marié avec ou sans enfant, famille monoparentale.Toute situation de vie commune ( hors mariage et Pacs ) devra être justifiée par une adresse fiscale commune ou une quittance de loyer ou EDF commune originale.Une situation de PACS devra être justifiée par la remise d’une attestation d’engagement délivrée par le greffe du Tribunal d’Instance.

À noter, qu’un seul changement de situation familiale par an sera enregistré.

Revenus pris en compte :Salaires et assimilés, pensions de retraite, pension alimentaire etc.. et selon la composition familiale signalée.Pour les salariés qui n’ont pas été imposés en N-1 il sera exigé l’original du certificat de scolarité ou l’original d’un avis de non imposition.Si le revenu de l’enfant à charge est inférieur à 55 % du SMIC, il sera demandé un certificat de scolarité et une copie du contrat de travail.

Revenus pris en compte en cas de divorce :C’est la nouvelle situation qui sera prise en compte, sous réserve de la fourniture d’une attestation du tribunal ou de la copie de l’acte définitif.

Réduction pour enfants à chargePour chaque enfant déclaré à charge, le Comité d’entreprise applique une réduction calculée comme suit :

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★ Salaire plafond mensuel de la sécurité sociale * X nombre d’enfants ★ Pour les familles monoparentales, il est rajouté ½ part supplé-mentaire au nombre d’enfants.

★ Pour les familles d’enfants handicapés, il est rajouté ½ part supplémentaire au nombre d’enfants.

Revenu net disponible servant de base de calcul de la subventionMontant des salaires et assimilés, pensions de retraite, pension alimentaire etc… sous déduction des montants suivants :

★ Montant net de l’impôt à recouvrer ★ SPMSS * X le nombre d’enfant(s) à charge fiscalement

* salaire plafond mensuel de la sécurité sociale ( 2,859 euros au 1.10.2009 )

SubventionLa subvention répond à certaines règles :

★ Son calcul se fait en fonction du revenu net disponible, du mon-tant de la facture ( hors suppléments et taxes ), du montant et du taux maximum de la subvention

★ Un droit à subvention non utilisé n’est pas reportable ni cumulable.

Récapitulatif des principales subventions

Extrait du reglement du C.E. Nous rappelons que tout abus constaté sur l’utilisation des pres-tations peut entraîner une restriction ou une suspension des droits

Activités Taux maxi en %

Subvention maxi en

eurosTaux mini

en % Subvention

mini en euros

Séjours enfants 80 1960 30 735Séjours sans transport 60 513,45 20 171,15

Séjours avec transport 60 478,80 20 159,60

Carte loisirs 50 220 50 220CESU 50 480 20 480Extra scolaire 50 200 50 200Soutien scolaire 50 457 20 457CFA/Lycée professionnel 100 400 100 400

Droit d’inscription 1ère année enseigne-ment supérieur

100 400 100 400

Chèques vacances 60 210 20 210WEEK END C.E. 50 240 20 80


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aDresses utiles

ChocolatierléoniDas– 10 % sur l’ensemble du magasin (Chocolats, pâtes de fruits, marrons glacés...).

Sur présentation du badge, exclusivement au magasinLEONIDAS PARIS MONTPARNASSE27, bd Edgard Quinet – 75014 Paris – Tél. : 01.43.20.54.20M° : Montparnasse ou Edgard Quinet

Opticienstransparence – www.transparenceoptique.fr– 20 % à – 40 % sur les montures (sauf créateurs), verres, solaires, lentilles de contact

PARIS CENTRE20, rue des Martyrs – 75009 Paris – Tél. : 01.40.16.95.98Du mardi au samedi de 9h30 à 19h et le lundi de 12h à 19hM° : Notre Dame de Lorette (ligne 12)

PARIS ORDENER95, rue Ordener – 75018 Paris – Tél. : 01.46.06.63.04Du mardi au samedi de 9h30 à 19h et le lundi de 14h à 19hM° : Jules Joffrin (ligne 12), proche de la mairie du 18ème sur le même trottoir.

OPTIC DUROC – www.opticduroc.fr– 40 % + 2ème paire offerte sur les montures et verres optiques– 25 % sur les solaires.Retirez auprès du Comité les cartes « Achat Famille »(en cours d’approvisionnement)

ParfumeriessepHora– 20 % sur tous les produits du magasin.

Sur présentation de votre badge66, rue de la Chaussée d’Antin – 75009 Paris

yves rocHer– 15 % sur les soins du visage, du corps et épilations.

Sur présentation de votre badge.60 rue de la Chaussée d’Antin – 75009 Paris

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ModeBoutique upla – Maroquinerie

– 6 % à – 10 % hors période de soldesSur les articles sélectionnés

– 10 % supplémentaires en période de soldes.Sur présentation de votre badge ou votre carte de visite et le code barre contenu dans le document à télécharger5 rue Saint Benoît – 75006 Paris – Tél : 01 40 15 10 75

aMicie & co – www.amicie.fr - Créateur de Bijoux fantaisie argent massif et vermeil.

-10 % pour les collaborateurs BP2S-BPFSPrix corrects. (Ex. : petit bracelet en satin avec boule en argent : 10 euros)

6, rue Lamartine – 75009 Paris – M° Notre Dame de LoretteDu lundi au samedi de 10h à 20h

Coiffuresergio Bossi– 10 % pour les collaborateurs BP2S-BPFS

11, rue Françoise Dolto – 75013 Paris – Tél. 01.45.83.48.61

salon jean louis DaviD- 20 % sur présentation du badge (hors shampoing brushing)

56, avenue Jean Lolive - 93500 Pantin – Tél 01.48.40.51.39 – M° Hoche

Articles et décors de fête pour mariage, baptême...Becus – www.becus-boutique.com

16, rue de la Résistance – ZI. La Croix Blanche91700 Ste-Geneviève-des-Bois – Tél : 01 60 16 66 13

Location de voitures et camping-carsContactez directement les entreprises et communiquez le N° de contrat BP2S pour bénéficier de réductions.HertZ

Numéro de Contrat BP2S : Code CDP : 60 58 32Réservation véhicules de tourisme : 0 825 30 25 30Réservation véhicules utilitaires : 0 810 347 347

europcarNuméro de Contrat BP2S : 42446851Réservation véhicules de tourisme : 0 825 358 358Réservation utilitaires : 0 825 359 359Réservation camping-cars : 01 34 15 04 37

avisNuméro de Contrat BP2S : W682007Centrale de réservation France : 08 20 05 05 05


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Yolène ARMAGNAC Élue CFTC - Collège cadres • 01 57 43 76 [email protected]

Patrick BELLEMAIN Élu CFDT - Collège cadres Secrétaire adjoint en charge des activités Sports & Loisirs • 01 42 98 60 [email protected]

Michèle BONNAMYÉlue CFDT - Collège cadres • 01 42 98 56 [email protected]

Pascal BURélu CFDT - Collège techniciens Trésorier • 01 42 98 27 [email protected]

Evelyne DACHICOURT Élue CFDT - Collège techniciens • 01 42 98 63 35 [email protected]

Marc DE FERAUDY Élu CFDT - Collège cadres • 01 42 98 58 [email protected]

Martine FERNANDEZÉlue CFDT - Collège cadres • 01 57 43 08 [email protected]

Catherine GILBERT Élue CGT - Collège techniciens • 01 42 98 67 57 [email protected]

Jean-Luc HALIN Élu CFDT - Collège techniciens Secrétaire adjoint en charge des Voyages & Séjours • 01 42 98 56 [email protected]

Metin KOSE Élu CFDT - Collège cadres • 01 55 77 51 88 [email protected]

Cong Dong LE Élu CFDT - Collège cadres • 01 42 98 17 74 [email protected]

Françoise-Hélène LEFEBVREÉlue CFDT - Collège cadres Secrétaire adjointe en charge des activités Culturelles & Médiathèque • 01 42 98 00 [email protected]

François RIZZOÉlu CFDT - Collège cadres Secrétaire du Comité d’entreprise Responsable du fonctionnement général et de la Communication du Comité, en charge de l’Action sociale, du secteur des Services, de la Restauration. • 01 42 98 68 31 [email protected]

Laure SABATINO Élue CFDT - Collège cadres Trésorière adjointe • 01 57 43 19 59 [email protected]

Brice SARRAY Élu CFDT - Collège techniciens • 01 42 98 30 [email protected]

Blandine THACH THI XENÉlue CGT - Collège techniciens • 01 40 14 11 [email protected]

Montserrat TUSSEAUÉlue CFTC - Collège cadres • 01 42 98 23 [email protected]

Isabelle VEYRIERASÉlue CFDT - Collège cadres Secrétaire adjointe en charge du secteur Jeunesse • 01 42 98 60 [email protected]

l e s M e M B r e s D u c o M i t éLes élus du Comité d’entreprise

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Nicole CADEC-SALTELCFDT • 01 42 98 43 [email protected]

Claire DELABRIERE CGT• 01 40 14 32 [email protected]

Sophie GAUTIER CFTC• 01 42 98 04 [email protected]

Responsable administrative

Martine FERNANDEZ • 01 57 43 08 [email protected]

Médiathèque & Activités Culturelles

Christophe AUGEREAU Vidéothécaire et des animations internes• 01 40 14 43 [email protected]

Amélie GUINOIS Bibliothèque adjointe, animations culturelles et animations internes amé[email protected]

Mathieu LAFITTE Discothécaire• 01 57 43 84 [email protected]

Catherine LUCASBibliothécaire• 01 42 98 28 [email protected]

Philippe ROISIN Chargé des animations culturelles • 01 42 98 25 [email protected]

Voyages / Jeunesse / Billetterie

Marie-Claire CHATARD • 01 42 98 27 [email protected]

Alexandra HASAN JUSUF • 01 42 98 03 [email protected]

Participations directes

François VIGH • 01 42 98 48 [email protected]

Comptabilité

Kardiatou BA • 01 57 43 01 [email protected]

Webmaster & Communication

Bernadette BLANCHET• 01 42 98 41 [email protected]

D’entreprise l’ues Bp2s - BpfsfLes représentants syndicaux

Les salariés du Comité d’entreprise

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