REACH

Témoignage IUMM

18 décembre 2008

REACH

• RHD Productions – Scierie du Haut Doubs situé à Fournets Luisans– 65 000 m3 de grumes par an provenant du massif

du Jura – 40 000 m3 de sciages dont 2/3 de sciages traités– 44 personnes travaillant en scierie – Charpentes, menuiserie extérieure– Clients : GSB, négoces, charpentiers locaux…– Site ISO 14 001 depuis 2003

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• RHD Productions

– Le Groupe RHD,Usibois du Doubs, Forêts et Sciages Comtois, Del Invest.

– Les services comptabilité, technique et maintenance, environnement et sécurité sont externalisés depuis 2 ans pour améliorer le suivi des règlementations et des achats

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• Le groupe RHD et les consommables

– Huiles et les graisses : 22 000 Litres

– Produits de traitement : 48 000 Litres

– 170 produits différents : essentiellement utilisés en maintenance

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1ière étape REACH : L’inventaire des produits utilisés sur nos site

- Quel est le statut de nos fournisseurs : fabricants, revendeurs, distributeurs, importateurs ?

- Quels produits utilisons-nous : Nom, quantités présentes sur les sites, quantités consommées annuellement…

- Fiches de données sécurité : Date de mise à jour, renseignements complets, disponibles?

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2ième étape : Lettre aux fournisseurs

- Position concernant REACH : - pré enregistrement en fonction du statut - demande de renseignements auprès des producteurs si

distributeurs

- Demande concernant les FDS : Disponibilité, mises à jour récentes, site de téléchargement.

Mise en place d’un fichier où sont repris les principales caractéristiques des produits, les phases de dangers, les mesures de prévention, nos utilisations, et les positions concernant Reach

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• 3ième étape

– 1ière demandes de fournisseurs concernant les utilisations de leurs produits sur nos sites.

– Évaluation chimiques des produits utilisés sur nos sites : les produits les plus dangereux, les plus utilisés….

– Un tri auprès des nos fournisseurs concernant les produits classés CMR

REACH• Bilan

- 146 produits chimiques répertoriés et 47 étudiés, tous les produits sont commercialisés en CEE

- 108 FDS ont plus de 3 ans ou ne sont pas disponibles

- 1 produit CMR3

- 32 produits avec symbole de danger (T, Xn, Xi, …)

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Comparaison de l’inventaire avec :

- La liste intermédiaire des substances préenregistrées : toutes les substances correctement identifiées dans les FDS sont préenregistrées ; 15 substances sur 78 n’ont pas de CAS et n’ont pu être retrouvé dans la liste

- La liste candidate : nous n’avons aucune substance concernée

- Pas de produit à pré enregistrer sur les sites, les fournisseurs ont ou sont en cours de pré enregistrement

- Sur la première liste des substances pré enregistrées parue, nos substances les plus préoccupantes ou les plus utilisés apparaissent.