v2 mai 2011 dÉmarche prevention des risques psychosociaux
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v2 mai 2011
DÉMARCHE
PREVENTION DESRISQUES PSYCHOSOCIAUX
v1 février 2011
REMERCIEMENTS
INRS
CNAMTS
CARSAT/CRAM/CGSS
Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document
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v2 mai 2011
Repères pédagogiques
Référentiel :o Compétence : « Évaluer les risques d’accident et d’atteinte
à la santé »
o Savoir : « Connaissances des principaux risques et facteurs de risque, cartographie des risques »
Prérequis :o Prévention des risques psychosociaux : notions de base
Niveau : tout niveau
Public : tout public
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AVERTISSEMENT
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commons.
v2 mai 2011
v2 mai 2011
LES DIFFÉRENTS NIVEAUX DE PRÉVENTION
LE CADRE GÉNÉRAL
STRUCTURATION D’UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION
LES ÉTAPES DE LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION
DEMARCHE DE PREVENTION
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Prévention des RPS
Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ? Prévention durable
Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ? Efficace à court terme uniquement
Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ? Réagir à l’urgence des situations
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Quelles actions pour quels objectifs et quels résultats ?
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Le cadre général
Se débarrasser des idées reçues :o Un peu de stress, ça ne fait pas de malo Le stress, c’est seulement un problème lié à la personneo Contre le stress, on ne peut rien
S’intégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels
Agir de manière participative et pluridisciplinaire
Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail
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Structuration d’une démarche de prévention
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Une démarche structurée de type conduite de projet
Existence de conditions de réussite
ED 6011
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Les étapes d’une démarche de prévention
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1ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage
Objectiver l’existence des risques psychosociaux,
Évaluer leur dimension collective et les localise
Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans l’entreprise
Juger de l’opportunité d’une démarche de diagnostic / d’intervention proprement dite
Préciser le champ d’intervention et finaliser l’engagement de l’entreprise
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Réalisation d’un pré-diagnostic sur l’ensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour :
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Comment ?
En repérant des indicateurs d’alerte
o Liés au fonctionnement de l’entreprise
o Liés à la santé et la sécurité des salariés
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ED 6012
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2ème étape : Constitution d’un groupe-projet
Pourquoi ?
o Piloter la démarche de prévention
o S’assurer que les objectifs sont atteints
o Associer des représentants du personnel et
éventuellement des salariés
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Avec qui ?
Sa composition dépend de l’entreprise, il peut comprendre :
o Membre(s) de la direction
o Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur)
o Représentants du personnel
o Salariés volontaires
o Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous
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Pour quoi faire ?
Ses missions :
o Désigne un animateur /pilote
o Décide d’un échéancier
o Elabore un plan de travail
o Informe l’ensemble des salariés
o Précise les objectifs et les modalités d’intervention qui peut être réalisée par un intervenant extérieur
o Assure le suivi des actions et des indicateurs
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3ème étape : Le diagnostic approfondi
Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé
Identifier les facteurs de risques psychosociaux
Repérer les groupes de salariés les plus exposés
Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par l’analyse du travail réel
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Préalable nécessaire
Cette étape doit être précédée d’une information du personnel pour expliquer les objectifs de cette étape et l’importance, pour le résultat, de la participation du maximum de salariés des unités retenues en priorité.
C’est au groupe-projet d’organiser et de réaliser la communication tout au long de la démarche.
C’est au CHSCT de la relayer.
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Une aide extérieure : se faire accompagner
Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail
Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS
Les chargés de mission de l’ARACT
Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail
Des cabinets conseils expérimentés dans l’accompagnement d’une démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire)
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La pluridisciplinarité s’impose. L’entreprise peut s’appuyer sur :
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4ème étape : Restitution des résultats
Par les intervenants au groupe-projet
Par les intervenants à la direction
Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de l’entreprise
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5ème étape : Elaboration et mise en œuvre d’un plan
d’actions
Sur la base des résultats du diagnostic approfondi
Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT
Décision et mise en œuvre par la direction
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6ème étape : Suivi et prévention au quotidien
Suivi des indicateurs
Suivi et révision du plan d’actions si besoin (groupe-projet et CHSCT)
La prévention des RPS est intégrée à la prévention des risques professionnels dans l’entreprise (actualisation du DU et consultation du CHSCT)
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POUR ALLER PLUS LOIN…
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ED 6011ED 973
ED 6012
DV 327 Dossiers web thématiqueswww.inrs.fr
DV 365ED 6070 ED 5021 : Le point
des connaissances sur … le stress au travail
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Quelques adresses internet…
www.inrs.fr
www.risquesprofessionnels.ameli.fr
www.anact.fr
www.travailler-mieux.gouv.fr
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