genearal (fr eng )

Sommaire - Summary

© 2012 by Rotisol - All rights reserved

Certifications Certifications

Procédure de réception Receiving goods

Partenariat Partnership

Où nous trouver ? Where to find us ?

Plan d’accès Entrance map

Conditions Générales de Ventes Terms and conditions

p. 105

p. 108

p. 110

p. 112

p. 113

p. 114en partenariat avec

LISTED

INTERTEK

CM

C US

CemafroidGroupement d'intérêt économique

ASSOCIATION TECHNIQUE DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION

Condition

Généralité

ConCepteur FabriCant agenCeur

Cer t i f i ca t ions

Certifications

© 2012 by Rotisol - All rights reserved106

LISTED

INTERTEK

CM

C US

edison testing Laboratorytoutes les rôtissoires grandes Flammes ref : 975-2, 975-5, 975-8, 1375-2, 1375-5, 1375-8 et 1675-8 (pages6 et 7 de ce catalogue) ainsi que les meubles granit chauffant (pages 56 à 59 de ce catalogue) sont certifiéesetL garantissant qu'elles répondent à la electrical Standard for industrial Machinery nFpa 79 (normeélectrique pour les machines industrielles) et son équivalent canadien, Can/CSa C22.2 n° 73. Les signesde certification etL et cetL récompensent les produits qui ont réussi avec succès la batterie de testseffectués par intertek testing Services.Edison Testing Laboratory

All Grandes Flammes rotisseries ref: 975-2, 975-5, 975-8, 1375-2, 1375-5, 1375-8 (pages 6 and 7 of this catalogue) and the

heated displays (page 56 to 59 of this catalogue) are ETL certified to ensure they meet the Electrical Standard for Industrial

Machinery NFPA 79 (Electrical Standard for Industrial Machinery) and its Canadian equivalent, CAN / CSA C22.2 No. 73. Signs

and ETL certification cETL reward products that have successfully completed the battery of tests performed by Intertek Testing

Services, an alternative to the testing organization and certification of Underwriters Laboratories (UL).

toutes les rôtissoires grandes Flammes ref : 975-2, 975-5, 975-8, 1375-2, 1375-5, 1375-8, 1675-8 (pages 6et 7 de ce catalogue) sont conformes à la norme nSF/anSi Standard 4.La nSF est un organisme connu mondialement pour ses services de certification dans les domaines de lasanté et de la sécurité. La norme nSF garantit aux contrôleurs, consommateurs et aux utilisateurs finauxque les produits peuvent être utilisés en toute sécurité dans les environnements de transformation et destockage des aliments.All Grandes Flammes rotisseries ref: 975-2, 975-5, 975-8, 1375-2, 1375-5, 1375-8, 1675-8 (pages 6 and 7 of this catalogue) are

in accordance with NSF / ANSI Standard 4.The NSF is an organization known globally for its certification services in the areas

of health and safety. The NSF provides controllers, consumers and end users that products can be used safely in environments

of processing and storage of food.

tous les appareils / rôtissoires / vitrines sont en conformité avec les spécifications européennes et répondentaux exigences essentielles de sécurité et de santé en vigueur dans la Cee..All equipment / rotisseries / display cabinets are in compliance with European specifications and meet the essential safety and

health in regulation in the EU.

toutes les vitrines (page 51 à 85 de ce catalogue) ont été certifiées conforme par le Cemafroid en collabo-ration avec perifem. Le Cemafroid assure la fonction d'organisme de certification pour des certificats de conformité aux normesinternationales, européennes ou Françaises applicables aux produits de la chaîne du froid et chaud. Les produits concernés sont :les engins spéciaux pour le transport des denrées périssables, les conteneurs et petits conteneurs destinésau transport des denrées périssables ou des produits de santé, les meubles de vente pour produits sensibleset les meubles chaud, les thermomètres ou enregistreurs de température.perifem (association technique du Commerce et de la Distribution) fournit des études et recommandationspour la performance des solutions de froid commercial.All display cabinets (page 51 to 85 in this catalogue) have been certified by the Cemafroid in collaboration with Perifem.

Cemafroid performs the function of certifying body for certification of compliance with international standards, European

or French on the products in the cold chain.

The products concerned are:

Special equipment for transporting perishable goods, containers and small containers for transporting perishable foodstuffs

or health products, cold display cabinets for sensitive products and hot display cabinets, thermometers or temperature recorders.

Perifem (Technical Association of Trade and Distribution) provides studies and recommendations for the performance of

commercial refrigeration solutions.

CemafroidGroupement d'intérêt économique

ASSOCIATION TECHNIQUE DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION

Cer t i f i ca t ions

Certifications

© 2012 by Rotisol - All rights reserved 107

Les résultats aux tests du laboratoire “CeMaFroiD” (essais sur despains en méthyle cellulose) :avec un groupe logé, la température à coeur moyenne de pain enméthyle cellulose sur vingt-quatre heures varie entre -0,8°C et+1,5°C dégivrage inclus.Results from the independent“CEMAFROID laboratories” : (test on cellulose

packets)

With an installed group, the temperature at the heart of the tested packets over

a 24 hours period varies between -0.8°C and +1.5°C including defrosting.

rappel : normes en 441 -1°C + 5°CREMEMBER : standards EN 441 -1°C +5°C

t° de la cellule d’essais T° of the testing cell : 25°Ctaux d’hygrométrie Percentage of humidity : 60%Vitesse d’air Air speed : 0,2 m/s

Les résultats aux tests du laboratoire “CeMaFroiD” (3ème procédureessais sur des éponges 30 mm d’épaisseur) :La température à coeur moyenne des éponges sur 4 heures varieentre 64,3°C et 66,6°C soit une stabilité exemplaire avec 2,3°Cd’écart entre la température minimum et la température maximum.Results from the independent“CEMAFROID laboratories” (3rd process on sponges

30 mm thick) :

The average temperature at the heart of the sponges over a 4 hours period varies

between 64.3°C and 66.6°C, an exemplary stability with 2.3°C difference between

minimum and maximum temperature.

rappel :REMEMBER :

> + 63°C : température hors normes Temperature out of the set standards

< + 70°C : danger de recuisson Danger of re-cooking

t° de la cellule d’essais T° of the testing cell : 25°Ctaux d’hygrométrie Percentage of humidity : 60% Vitesse d’air Air speed : 0,2 m/s

Les résultats aux tests du laboratoire “CeMaFroiD” (3ème procédureessais sur des éponges 30 mm d’épaisseur) :La température à coeur moyenne des éponges sur 2 heures varieentre 64,4°C et 67,1°C soit une stabilité exemplaire avec 2,3°Cd’écart entre la température minimum et la température maximum.Results from the independent “CEMAFROID laboratories” (3rd process on

sponges 30 mm thick) :

The average temperature at the heart of the sponges over a 4 hours period varies

between 64.4°C and 67.1°C, an exemplary stability with 2.7°C difference between

minimum and maximum temperature.

rappel :REMEMBER :

> + 63°C : température hors normes Temperature out of the set standards

< + 70°C : danger de recuisson Danger of re-cooking

t° de la cellule d’essais T° of the testing cell : 25°Ctaux d’hygrométrie Percentage of humidity : 60%Vitesse d’air Air speed : 0,2 m/s

evolution de la température des paquets à coeur en fonction du temps dans une vitrine froide fermée

Evolution of the temperature at the heart of the packets in relation to the time in a cold closed display

evolution de la température des éponges dans une vitrine chaude ferméeEvolution of the temperature of the sponges in a heated closed display

evolution de la température des éponges dans un meuble ouvert en granit chauffantEvolution of the temperature of the sponges in a heated granite display

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Résu l ta ts des v i t r ines aux tests Cemafro id (maint ien à température f ro id /chaud)Disp lays resu l t s to the Cemaf ro id tes t (ma in ta in ing tempera tu re co ld /ho t )


Procédure de récept ion

Receiving goods


CONTROLEZ VOTRE MARCHANDISEDÈS RÉCEPTION EN PRÉSENCE DU TRANSPORTEUR

UN EMBALLAGE CORRECT NE VEUT PAS DIRE “MACHINE EN BON ÉTAT”

La conformité et l’état du matériel livré avec le bon de livraison et l’accuséde reception de commande. n’oubliez pas ces vérifications car la mention“sous réserve de déballage” n’a aucune valeur juridique.

Datez, signez le bon de livraison, en inscrivant le nom du signataire entoutes lettres.et n’oubliez pas le cachet de votre entreprise.

Vous constatez un problème lors de la livraison (emballage détérioré, chocs,rayures etc...) :

A la l iv ra ison, vér i f iez :

La l iv ra ison est conforme ?

La l iv ra ison n’est pas conforme ?

une deuxième présentation liée à une absence du destinataire ou à uneerreur extérieure à rotiSoL impliquera la facturation totale de celle-ci.La marchandise doit nous être retournée après acceptation écrite de nosservices. elle impliquera automatiquement la prise en charge du transport et parailleurs une facturation liée aux frais administratifs sera répercutée. Dans le cas de non respect de la procédure, aucun remboursement etaucune réclamation ne seront pris en compte après la livraison.

Remarque :

inscrivez trés précisément sur le bon de livraison :- les pièces manquantes- ou les dégâts constatés devant le transporteur.

Confirmez votre contestation par lettre* recommandée (voir modèlepage ci-contre) au transporteur sous 48 Heures, avec copie à rotiSoL.

et pensez à prévenir rotiSoL immédiatement des pièces manquantes ouà échanger.

Attent ion , n’oub l iez pas d ’app l iquer les que lques règ les c i - dessous : Vous dégagerez ainsi votre responsabilité en cas de problème à la livraison.Votre dossier sera plus vite traité et le matériel défectueux sera remplacéplus rapidement.

1

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Procédure de récept ion

Receiving goods


Si vous ne pouvez pas assurer la réception de la marchandise dans les prochains jours, veuillez prendre contact avecnos services aVant L’eXpeDition. en cas d’absence de paiement indisponible pour le cas d’un contre-remboursement,la redistribution du colis engendrerait une facturation supplémentaire des frais de port. Le colis reste disponible àl’agence locale de notre transporteur durant 10 jours. Sans instruction de votre part, celui-ci nous sera retourné. un supplément de frais de port correspondant à ce retourvous serait également facturé. en cas de livraison en contre-remboursement, prévoir votre règlement par chèque àl’ordre de rotiSoL, à remettre au livreur.

Madame, Monsieur,

Nous vous confirmons, par la présente, les réserves émises sur votre

contrat de transport n° .......... du .......... concernant les marchandises livrées

le .../.../20...

Nous avons constaté les avaries suivantes (les indiquer de façon précise).

Ces avaries sont le résultat d’une détérioration pendant le transport,

ce courrier vous est donc adressé conformément à l’article 105 du Code du

Commerce.

Les marchandises concernées sont visibles dans nos entrepôts

(adresse du magasin ou atelier)…

Passé un délai de 8 jours, à compter de ce jour, nous procéderons

à la remise en état ou au remplacement de l’appareil détérioré.

Dans l’attente, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur

l’expression de notre meilleure considération.

Cachet et Signature

Vous ne pouvez pas assurer la récept ion de la marchandise ?

l’envoi au transporteur d’une lettre de réserves, par lettre recommandée, dans un délai de 48 Heures suivant la date delivraison, comme le prescrit l’article 105 du Code du Commerce, n’a nullement pour effet d’engager sa responsabilité,mais d’éviter au destinataire la forclusion prévue par cet article. il ne dispense en aucune façon de l’obligation de prouverque le dommage existait à la livraison.

Attent ion :

VOUS CONSTATEZ UN PROBLÈME LORS DE LA L IVRAISON (EMBALLAGE DÉTÉRIORÉ, CHOCS, RAYURES) . . .

N ’OUBLIEZ PAS D’ENVOYER UNE LETTRE* DE RÉSERVES AU TRANSPORTEUR

pour vous aider, voici un modèle de lettre de réserves.adressez votre courrier en recommandé ar au transporteur ayant effectué la livraison, dans les 48 Heures suivant celle-ci.Merci d’adresser à rotiSoL le double de ce courrier ainsi que du contrat de transport émargé et noté.

* Lettre obligatoire, en cas de conservation du matériel détérioré à la réception.


Le partenariat ANTARGAZ - ROTISOL c’est :

2 charges de gaz offertes*

1 kit raccordement/détente 3 bouteilles (comprenant1 flexible 1,50m, 3 lyre de 45cm, 1 collecteur, 1 détendeur propane) offert d’une valeur de 230 €ht*

Consignes offertes**

*(pour l’achat d’une rôtissoire ROTISOL et la souscription d’un contrat d’approvisionnement ANTARGAZ) ; **(mise en prêt du nombre de bouteille nécessaire au roulement entre les livraisons)

C O N C E P T E U R FA B R I C A N T A G E N C E U R

L’énergie gaz propane est particulièrement adaptée à la cuisson en rôtissoire.

La montée rapide en puissance ainsi que la température stabilisée

associée au réglage trés précis de la flammesont des atouts essentiels

pour réussir la cuisson parfaite du poulet grillé ou rôti.

C’est la raison pour laquelle

ROTISOL s’est associé à ANTARGAZ

pour équiper ses rôtissoires.

+


Le service Antargaz c’est :

- Une livraison automatique ou sur commande partout en France

- Un tarif adapté aux volumes annuels commandés

- Le prêt d’un stock de bouteilles en fonction des besoins

- Le prêt des casiers de rangements pour vos bouteilles

- Le bandeau chauffant Vapor-MAX à tarif préférentiel

- Une organisation commerciale proche des clients :

Retrouvez-nous sur www.antargaz.fr

Où nous t rouver ?

Where to find us ?


ul. przemyslowa 7c, 11.700 MragoWo tel. / fax : +(48.89) 741.3270 - tel. kom : 0603 634 927email : [email protected] - Website : www.rotisol.com.pl

Spain office : 69 Cornet Y mass , tienda #3, 08017 barCeLona tel: +(34) 645 6761 65 Fax:+(33) 164 261 685 e-mail: [email protected] - Website : www.rotisol.com

341 north oak Street, ingLeWooD, Ca 90302 tel. : +(310) 671.7254 - Fax : (310) 671.8171email : [email protected] - Website : www.rotisolusa.com

Zone industrielle La trentaine - rue gustave eiffel - 77507 CHeLLeS CeDeXtél . : +(33) 01 6421 8012 ou (33) 01 6421 8018 - Fax : (33) 01 6426 1685email : [email protected] - Website : www.rotisol.com

ROTISOL France, Inc ROTISOL-EST Sp. z .o .o .

ROTISOL

ROTISOL Spa in

ROTISOL

ROTISOL France, Inc

ROTISOL-EST Sp. z .o .o .

ROTISOL Spa in

FranCe

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P lan d ’accès

Entrance map


Depuis paris - From Paris :

rejoindre la porte de bercy puis prendre l’autoroute a4 direction“Marne-la-Vallée / Metz / nancy”. prendre la sortie 10 “Marne-la-Vallée / Cité Descartes / Chelles”. Continuer sur la D370 puis sur laa199 direction “Champs-sur-Marne / Chelles”. prendre la premièresortie “Champs” (puis voir plan).

- Join Porte de Bercy (Bercy gate), then motorway A4, direction “Marne-la-Vallée

/ Metz / Nancy”. Take the exit n° 10 “Marne-la-Vallée / Cité Descartes / Chelles”.

Follow the D370 then on motorway A199,direction “Champs-sur-Marne /

Chelles”. Take the first exit “Champs” (and follow the map).

ou depuis paris - Or from Paris : rejoindre la porte de bercy puis la a4 direction “Marne-la-Vallée /Metz / nancy”. puis suivre la Francilienne a104 direction “Marne-la-Vallée / aéroport CDg / Lille”.prendre la sortie 10 “Marne-la-Val-lée / Val Maubuée nord / Vaires-sur-Marne / parc de Loisirs torcy”(puis voir plan).

- Take motorway A4 direction “Marne-la-Vallée / Metz / Nancy”, Then follow la

Francilienne A104 direction “Marne-la-Vallée / Aéroport CDG / Lille”. Take exit

n° 10 “Marne-la-Vallée / Val Maubuée Nord / Vaires-sur-Marne / Parc de Loisirs

Torcy” (and follow the map).

ou depuis porte de Vincennes - Or from Porte de Vincennes (Vincennes

gate) :

- Suivre la n34 en direction de Chelles (puis voir plan).- Follow the N34, direction “Chelles” (and follow the map).

Depuis Metz / nancy - From Metz / Nancy :

- rejoindre la a31 en direction de “paris”.puis suivre la Franciliennea104 direction “Marne-la-Vallée / Val de Lagny / Lagny-sur-Marne”. prendre la sortie 10 “Marne-la-Vallée/ Val Maubuée nord / Vaires-sur-Marne / parc de Loisirs torcy” (puis voir plan).

- Join motorway A31 direction “Paris”, then follow A104 la Francilienne, direction

“Marne-la-Vallée / Val de Lagny / Lagny-sur-Marne”. Take the exit n°10 “Marne-

la-Vallée/ Val Maubuée Nord / Vaires-sur-Marne / Parc de Loisirs Torcy” (and

follow the map).

Depuis aéroport d’orly - From Orly Airport :

rejoindre la n7 en direction de “Créteil” pour emprunter la a86 endirection de “Marne-la-Vallée”. prendre ensuite la a4 direction“Metz / nancy”. prendre la sortie 10 “Marne-la-Vallée / Cité Des-cartes / Chelles”. Continuer sur la D370 puis sur la a199 direction“Champs-sur-Marne / Chelles”. prendre la première sortie “Champs”(puis voir plan).

- Join the N7, direction “Créteil” to take motorway A86 direction “Marne-la-Val-

lée”. Then take motorway A4 direction “Metz / Nancy”. Take the exit n° 10

“Marne-la-Vallée / Cité Descartes / Chelles”. Follow the D370 then on motorway

A199,direction “Champs-sur-Marne / Chelles”. Take the first exit “Champs” (and

follow the map).

Depuis aéroport Charles-de-gaulle (CDg) - From Charles-de-Gaulle (CDG)

Airport :

rejoindre la a1 en direction de “paris”. puis suivre la Franciliennea104 direction “Marne-la-Vallée”. prendre la sortie 10 “Marne-la-Vallée/ Val Maubuée nord / Vaires-sur-Marne / parc de Loisirs torcy”(puis voir plan).

- Join motorway A1, direction “Paris”. Then follow A104 la Francilienne, direction

“Marne-la-Vallée”. Take exit n° 10 “Marne-la-Vallée/ Val Maubuée Nord / Vaires-

sur-Marne / Parc de Loisirs Torcy” (and follow the map).

Depuis paris en train - From Paris by train :

- gare de l’est, direction “Meaux”. Descendre à la gare de “Chelles /gournay” (30 minutes).

- At “Gare de l’Est” station, direction “Meaux”. Exit at “Gare de Chelles / Gournay”

station (30 minutes).

Depuis paris en rer - From Paris by RER :

- prendre le rer e4 (eoLe) à la station Haussmann / Saint-Lazare endirection de “Chelles / gournay”. Descendre à la station de rerChelles / gournay (20 minutes).

- At “Haussmann / Saint-Lazare” station, take RER E4 (EOLE), direction “Chelles /

Gournay”. Exit at “Gare de Chelles / Gournay” RER station (20 minutes).

Lilleaéroport Charles de gaulle

Metznancy

MelunLyon

paris

Cond i t ions Généra les de Ventes

Terms and conditions


offre et devis :aucune commande téléphonique ne peut être acceptée, elle

doit être confirmée par écrit sur papier à en-tête. Les commandes ne deviennent définitives qu’après la confirmation paraccusé de réception de la direction. nos devis sont purement indicatifset ne sauraient nous engager que dans la limite d’un délai d’option.néanmoins, l’acceptation de nos devis entraîne l’accord de l’acheteursur les clauses et délais indiqués, ainsi que sur nos conditions généralesde vente. en cas de commande, la fourniture à effectuer comprendrauniquement le matériel spécifié du devis. Les frais d’installation, deraccordement, plomberie, froid et électricité sont à la charge del’acquéreur.

révisions des prix :nos prix s’entendent départ usine hors taxes, emballage-

carton compris. nos cotations sont établies sur la base des cours, à cejour, des matières premières, de la main d’œuvre, et du taux de changepour le matériel d’importation. elles sont révisables suivant les variationsde ces cours pendant l’exécution de la commande. elles dépendentdes fluctuations des prix, des transports et des dispositions fiscales.

transports :nos marchandises voyagent aux risques et périls du desti-

nataire jusqu’à réception de la marchandise. il appartient à nos clientsde vérifier l’état des colis avant le déchargement, au moment de lalivraison et en présence du transporteur. il est impératif de procéderaux opérations suivantes : Déballer et vérifier le bon état du ou des colis et des marchandises.en cas de dégâts constatés conserver les emballages et écrire manuel-lement sur le bon de livraison, en lettres capitales, le détail précis desdégâts ou des manquants constatés.notifier au transporteur sous 3 jours ouvrables par lettre recommandéeavec accusé de réception la confirmation des dégâts ou manquantsconstatés.adresser à rotisol la photocopie de la lettre et du récépissé postalenvoyé en recommandé avec accusé de réception ainsi que l’originaldu bordereau de livraison avec les réserves afin de constituer le dossierd’avaries auprès de nos assureurs. nous rappelons que la mention« sous réserve de déballage » n’a aucune valeur.Dans le cas ou ces réserves ne seraient pas faîtes par le destinataire,sur le bordereau de livraison du transporteur le jour même de la livraisonde la marchandise, et confirmées sous 3 jours ouvrables par lettrerecommandée avec accusé de réception adressées au transporteur età rotisol, aucun recours ne pourrait être fait par rotisol auprès du trans-porteur et aucun dédommagement ne pourrait être demandé. Les fraisde remise en état du matériel seraient à la charge du destinataire.

Livraison-expédition :toutes nos pièces détachées sont envoyées contre-rem-

boursement. Les pièces tombant sous la garantie seront rembourséesà condition d’avoir le retour des pièces défectueuses dans un délai de8 jours, hors frais de port et emballage. passé ce délai, aucune piècene sera remboursée. Dans tous les cas les frais de port, de main d’œuvreet de déplacement sont à la charge du client. Dans le cas de demandede livraison de machines et de pièces détachées, avec délai garanti, lecoût global du transport sera refacturé à l’acheteur.

Dans le cas où l’adresse de livraison donnée par l’installateur seraitinexacte, le coût de la nouvelle présentation lui serait imputé. Les délaisde livraisons ne sont donnés qu’à titre purement indicatif et sansengagement de notre part un retard de livraison ne donne à l’acheteurni le droit d’annuler sa commande, ni celui de réclamer une indemnitépour le dommage direct ou indirect causé par ce retard.

Conditions de paiement :Le versement d’un acompte à la commande ne comporte

nullement pour l’acheteur la faculté de se dédire moyennant l’abandonde cet acompte, qui en cas d’annulation de l’ordre, reste en tout étatde cause acquis au vendeur à titre d’indemnité, sous réserve de toutautre droit. L’acheteur s’engage à ne cesser en aucun cas les paiementsprévus, quand bien même un différent ou un litige surgirait entre lescontractants ou leurs ayants droit. nos factures sont payables à notresiège social de Chelles, nets sans escomptes et sans dérogations aulieu de paiement ainsi convenu. il est expressément stipulé que la création de traites ou l’acceptationd’autres modes de paiements ne constituent aucune novation nidérogation à cette clause. une lettre de change doit être acceptée àsa présentation ou au plus tard dans les 24 heures de sa présentationsuivant l’article 125 du Code du Commerce. en cas de non-paiementdes factures à l’échéance convenue, nous nous réservons le droit d’exigerun paiement immédiat des autres ventes de matériels effectuées,même non encore arrivées à l’échéance et de suspendre l’exécutiondes commandes en cours. tout retard de paiement, qu’elle qu’en soitla cause, de plein droit, sans aucune formalité fait courir sur le montantdes sommes dues des intérêts au taux de 2,50 % par mois sans préjudicedes autres actions cumulativement prévues ainsi qu’une indemnitéfixée, à titre de clause pénale conformément à l’article 1226 du CodeCivile, à 15 % du montant des factures impayées à leurs échéancesprévues et ce, sans préjudice des demandes pouvant être formuléesjudiciairement en vertu de l’article 700 du nCpC. nous ne garantissonspas la présentation en temps utile des effets sans frais, ni des effets àprotêts ayant moins de 15 jours à courir.

Clause de réserve de propriété (loi du 12 mai 1980) :rotisol conserve l’entière propriété des biens faisant l’objet

de contrat jusqu’à complet paiement du prix facturé. Jusqu’à cettedate, le matériel sera considéré en dépôt. Jusqu’au paiement complet,les biens ne pourront être revendus sans accord préalable. en cas denon-respect par l’acheteur d’une des échéances de paiement lamarchandise restera notre propriété jusqu’à paiement complet dansles conditions de la loi n° 80-335 du 12 mai 1980. en cas de saisie opéréepar des tiers sur ces marchandises, l’acheteur est tenu de nous informersans délai, par lettre recommandée avec accusé de réception. L’acheteursupportera la charge en cas de vol, de perte ou de destruction, dés lalivraison des marchandises ; il s’engage, à cet effet, à assurer lesmarchandises.

Juridiction :nos marchandises étant payables à Chelles, en cas de

contestation relative à une fourniture ou à son règlement, il est faitexpressément attribution de juridiction au tribunal de Commerce deMeaux qui seul, sera compétent, quelles que soient les conditions devente et le mode de paiement, même en cas d’appel de la garantie oude pluralité des défenseurs.

Cond i t ions Généra les de Ventes

Terms and conditions


Zone industrielle La trentaine - rue gustave eiffel - 77507 CHeLLeS CeDeX - FranCetél. : (33) 01 6421 8012 or (33) 01 6421 8018 - Fax : (33) 01 6426 1685Web site : http://www.rotisol.com - email : [email protected] terms and conditions of Rotisol-France, Inc ; Rotisol-Est SP z.o.o and ROTISOL SPAIN,

please contact the respective offices. (see on page 112)C O N C E P T E U R FA B R I C A N T A G E N C E U R

toutes clauses contraires aux présentes, non acceptées par écrit nenous seront pas opposables. Les clauses qui précèdent entrent envigueurs par le seul fait de la commande passée ou de la réception denos marchandises par l’acheteur.

garantie :rotisol garantit durant une période de 12 mois à compter de

la date de facturation la conformité des produits fabriqués auxspécifications de rotiSoL. en cas de vice de fabrication, il est procédéà l’échange ou à la réparation des produits reconnus défectueux.L’échange des pièces sous garantie oblige l’acheteur à fournir la copiede la facture d’origine du matériel. Le coût et les risques de transport,les frais de démontage-remontage, les pièces de rechange ainsi queles frais de réparations sur place (personnel, séjour et matériel) sont àla charge de l’acheteur. La garantie ne couvre pas les défectuosités quiproviendraient du non-respect d’installation, d’utilisation et d’entretienou du non-respect des normes applicables, d’une cause étrangère auproduit (mauvaise installation et erreur de branchement électrique, gaz,survoltage, foudre etc…), d’usage anormal et de modification ouintervention de l’acheteur ou d’un tiers. aucun devis ou propositioncommerciale ne peut faire référence à des préconisations techniquesd’installations. avant la réalisation des réservations d’électricité (instal-lation de prises) et de plomberie (gaz, eau, évacuation) veuillez vousréférer à la notice d’installation jointe au matériel ou réclamer auprèsde nos services les fiches techniques y afférentes. Sont exclues dubénéfice de la garantie les pièces suivantes : glaces, verres, lampesquartz, granits, ampoules, joints. ne sont pas pris en charge l’usurenormale des pièces consomptibles : joints de porte, pièces en caout-chouc, tuyaux de vidange, roulettes freins, brûleurs et autres organesexposés au feu (bleuissement des tôles inox), les avaries survenues pardes dépôts calcaire ou par le nettoyage du matériel avec des produitsagressifs non recommandés par rotisol. nous conseillons à notre clientèlede contracter une assurance « bris de glaces ». pour bénéficier de lagarantie toutes pièces défectueuses doivent nous être retournées dansun délai de 8 jours. Les pièces sous garantie sont envoyées contreremboursement port à la charge du client et sont remboursées désréception des pièces défectueuses, après contrôle dans nos ateliers.Les produits remplacés sous garantie sont eux même garantis pour ladurée restant à courir au titre de la garantie initiale. passé la garantiede 12 mois, toute pièce neuve remplacée ou expédiée supportera lesfrais de port ou de main d’œuvre et déplacement en vigueur et seragarantie 3 mois à partir de la date de facturation. en cas de litige leclient aura l’obligation de fournir la facture d’origine, l’absence de cedocument fera déchoir la garantie. toute assistance technique de lapart de rotiSoL fait l’objet d’un devis et d’une facturation au client.rotisol n’est tenu à aucune indemnisation envers l’utilisateur ou enversles tiers pour les conséquences de l’usage du matériel, qu’il s’agisse dedommages directs ou indirects, d’accidents aux personnes physiques,de dommages de biens distincts de notre matériel, de pertes debénéfices.

pour que la garantie contractuelle soit acquise, l’acheteur devraréexpédier la carte-lettre de garantie jointe à l’appareil dans un délaide 15 jours après la date de livraison.

important :rotisol se réserve le droit de refuser la vente lorsque le

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noS appareiLS ne Sont paS garantieS. rotiSoL ne Sera paS tenu D’aSSurer La garantie en CaS De

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