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DIRECTION CENTRALE DU POLE INDUSTRIEL DIRECTION DU PATRIMOINE

GUIDE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS

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ONEP

Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 1/2

Guide de réalisation des branchements

SOMMAIRE

PREAMBULE A - GUIDE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS

1 – INSTRUCTIONS DES DOSSIERS 2 – VISITE DE RECONNAISSANCE 3 – REALISATION DES BRANCHEMENTS 4 – CONTROLE DES NOUVEAUX BRANCHEMENTS REALISES 5 – ARCHIVAGE

B – ANNEXES / FICHES TECHNIQUES

BR.1 : ORDRE D'INTERVENTION

BR.2 : ATTACHEMENT

BR.3 : FICHE DE TRONÇON

BR.4 : FEUILLE DE TEMPS POUR LE PERSONNEL EXPLOITANT

BR.5 : EQUIPE - PLANNING D'INTERVENTION

BR.6 : CARNET DE BORD D'UTILISATION D'UN VEHICULE SPECIAL

BR.7 : CARNET DE BORD D'UTILISATION D'UN VEHICULE

BR.8 : BON DE COMMANDE

BR.9 : DESCRIPTION D’UN BRANCHEMENT

BR.10 : SCHEMAS TYPES DE BRANCHEMENT

BR.11 : BRANCHEMENT - RECONNAISSANCE

BR.12 : MODELE D'ATTACHEMENT POUR LES TRAVAUX DE BRANCHEMENT

BR.13 : BRANCHEMENT - CONSTAT D'ACHEVEMENT

BR.14 : INSPECTIONS

ONEP



PREAMBULE Dans le but d’améliorer les conditions de vie des agglomérations et de protéger l’environnement, il est recommandé de raccorder toutes les habitations situées en bordure d’une voie publique pourvue d’un réseau d’évacuation des eaux usées. L’accès au réseau se fait, soit par une voie privée, soit par une servitude de passage.

Le présent guide est destiné au personnel opérant sur les réseaux d’assainissement, en charge des raccordements.

Ce document définit le protocole à suivre pour assurer la réalisation des nouveaux branchements sur les réseaux d’assainissement, qu’ils soient unitaires ou séparatifs.

ONEP



GUIDE DE REALISATION DE NOUVEAUX BRANCHEMENTS

1. INSTRUCTION DES DOSSIERS

L’usager entre en contact avec le Centre dont il relève pour la réalisation d’un raccordement sur le réseau d’égout existant :

1.1 Branchement des eaux résiduaires urbaines

Transmettre le dossier ad hoc pour qu’il puisse faire sa demande de raccordement

Vérifier le dossier une fois celui-ci retourné (pièces à fournir, plans, etc.)

Prendre rendez-vous pour une première visite de reconnaissance

Etablir un devis

Planifier la période de travaux

Réalisation des travaux

Transmettre une fiche de satisfaction

Remarque :

Le plan devant être joint au dossier de demande de branchement est un plan de masse de construction ou un croquis. Le positionnement de la sortie des collecteurs intérieurs devra être indiqué clairement.

Il est possible qu’un industriel demande au Centre le raccordement de son établissement au réseau d’égout. Ce type de demande se fait généralement sur un imprimé spécial muni d’une note donnant toutes les précisions sur la qualité et la quantité des eaux à évacuer.

1.2 Branchement industriel

L’avis favorable n’est alors accordé au demandeur que lorsque les eaux à évacuer répondent aux normes de qualité exigées.

Techniquement, c’est une convention de rejet qui devrait être établie et conclue entre l’industriel et l’Office.

Tout propriétaire pourra solliciter le raccordement de son immeuble à l’égout pluvial. Les conditions relatives aux branchements sur le réseau d’eaux usées sont applicables pour les branchements aux collecteurs pluviaux.

1.3 Branchement des eaux pluviales

ONEP



2. VISITE DE RECONNAISSANCE

Faisant suite à la demande exprimée, une équipe est mobilisée par le Chef de Réseaux (BR.4 et 5).

Lors de la visite de reconnaissance, les agents doivent :

Revêtir leurs équipements de protection (Suivre les consignes du Manuel d’Hygiène et Sécurité)

Signaler leur présence avec les balises requises

Dévier la circulation si nécessaire

Identifier le type de système sur lequel sera raccordé l’usager (unitaire ou séparatif)

Identifier le type d’ouvrage sur lequel sera raccordé l’usager (visitable ou non visitable)

Identifier les éventuelles différences entre les plans et l’existant

Identifier les contraintes propres à la propriété raccordée (réseaux existants, différence de niveau entre la boîte de branchement et le collecteur, etc.)

Se renseigner sur les disponibilités de l’usager afin de planifier l’intervention future

Consigner l’intégralité des renseignements glanés, contraintes et autres remarques sur la fiche de reconnaissance (Annexe BR.3) attribuée à l’usager.

AVANT TOUTE INTERVENTION : VERIFIER LA PRESENCE DE H

ATTENTION !

2

3. REALISATION DE BRANCHEMENTS

S ET VENTILER LES REGARDS OUVERTS !

Les raccords des branchements sur les canalisations principales sont des points très sensibles du réseau où ils risquent de provoquer des infiltrations ou fuites génératrices d´importants désordres.

Aussi, un soin particulier doit-il être porté à la pose des dispositifs de raccordement.

Un branchement est toujours constitué de trois parties distinctes de l’amont (bâtiment) vers l’aval (réseau d’égout) :

3.1 Constitution d’un branchement

Une boite de branchement dite aussi regard de façade,

Une canalisation qui assure la jonction du regard de façade au réseau,

Un dispositif de raccordement sur le réseau public.

Une description de ces trois (3) éléments constitutifs d’un branchement est présentée dans la Fiche Technique BR.9.

ONEP



3.2 Action préalable à la réalisation du branchement

Avoir l’ordre d’intervention (Fiche Technique BR.1), l’attachement (Fiche Technique BR.2)

AU CENTRE :

Etudier et se munir des Fiches Techniques relatives à la réalisation des branchements : BR.10 à BR.13.

Etudier et se munir du Manuel d’Hygiène et Sécurité du secteur de l’Assainissement

Mobiliser les moyens matériels requis : véhicule (BR.6, BR.7), autres (BR.8).

Lorsque les agents arrivent sur le lieu de l'intervention, ils doivent :

SUR SITE :

Revêtir leurs équipements de protection

Signaliser le chantier avec le matériel ad hoc

Dévier la circulation si nécessaire

Se munir de la fiche de reconnaissance des branchements consignant les renseignements glanés lors de la visite.

AVANT TOUTE INTERVENTION, VERIFIER LA PRESENCE DE HATTENTION !

2S ET VENTILER LES REGARDS OUVERTS !

Pour réaliser le branchement sur un ouvrage non visitable, il faut :

3.3 Réalisation d’un branchement sur un ouvrage non visitable

Installer le dispositif de raccordement de la canalisation de branchement à la canalisation principale (regard, culotte, selle, etc.)

Les culottes de raccordements sont constituées du même matériau que la canalisation principale

Le diamètre intérieur du branchement doit être inférieur à celui de la canalisation publique réceptrice, sans être inférieur à 200 mm.

L’angle de raccordement entre le tronçon amont de la canalisation principale et la canalisation de raccordement doit être idéalement de 60°. Les valeurs indiquées sur le schéma ci-dessous sont à respecter :

200 mm

200 mm

ONEP



Installer la canalisation de branchement proprement dite ;

Dans la mesure du possible, cette canalisation est rectiligne et a une pente d'au moins 30/00

Si la canalisation comporte des coudes ou une longueur supérieure à 35m, des regards intermédiaires doivent être installés

.

Installer la canalisation sur la boite de branchement existante en limite de propriété,

Installer un grillage avertisseur tout le long du linéaire de la conduite de raccordement.

ATTENTION !TOUT BRANCHEMENT PENETRANT EST INTERDIT

Pour réaliser le branchement sur un ouvrage visitable, il faut :

3.4 Réalisation d’un branchement sur un ouvrage visitable

Percer le regard (carottage). La canalisation de branchement doit arriver avec un angle d’incidence :

inférieur à 90° si la canalisation incidente a un DN inférieur à la moitié du DN du collecteur existant,

inférieur à 67.3° dans le cas contraire.

Introduire la canalisation de branchement,

Réaliser un joint étanche pour éviter toute infiltration entre le collecteur existant et la canalisation de branchement.

Le reste de la démarche est la même que pour les branchements sur un ouvrages non visitables.

ONEP



3.5.1 Système unitaire

3.5 Pose de la conduite de raccordement

Dans le cas d’un raccordement sur un réseau d’assainissement unitaire, on posera une seule conduite entre la boîte de branchement et le collecteur public.

S’il s’avère qu’il existe deux boîtes de branchement (en prévision de l’installation d’un système séparatif), il faut au préalable les relier entre elles.

La conduite de raccordement sera posée entre la boîte de branchement des eaux usées (E.U.) et le collecteur existant.

3.5.2 Système séparatif Dans le cas d’un raccordement sur un réseau d’assainissement séparatif, on posera deux conduites :

Entre la boîte de branchement des eaux usées (E.U.) et le collecteur public des eaux usées.

Entre la boîte de branchement des eaux pluviales (E.P.) et le collecteur public des eaux pluviales.

AVANT DE REALISER LES RACCORDEMENTS, BIEN IDENTIFIER LES DEUX BOÎTES DE BRANCHEMENT SOUS PEINE D’INVERSER LES RACCORDEMENTS

ET DE DEVOIR TOUT RECOMMENCER

ATTENTION !

3.6 Quelques exemples Réalisation d’un raccordement sur un tuyau en béton

Raccordements par tulipe

ONEP



Raccordement par culotte

4. CONTROLE DES NOUVEAUX BRANCHEMENTS REALISES

Il est impératif de contrôler la conformité des nouveaux branchements une fois ceux-ci réalisés. Les points suivants doivent être systématiquement vérifiés (liste non exhaustive) :

Branchement non pénétrant

Jointures

Angles d’incidence

Présence du grillage avertisseur

Non inversion des raccordements dans le cas d’un raccordement à un réseau séparatif. Pour contrôler la bonne réalisation du branchement, se référer à la Fiche Technique BR.14.

En fin de travaux du branchement, un constat d'achèvement (Fiche technique BR.13) est établi entre le Centre et le propriétaire.

5. ARCHIVAGE

L’intégralité des nouveaux branchements doit faire l’objet d’un classement puis d’un archivage où figurent :

La date de l’intervention

L’adresse et les coordonnées du propriétaire

Le nom de l’intervenant

Le type de raccordement.

Le Chef de Réseaux transmettra au Chef de Centre :

L’ordre d’intervention rempli (Fiche Technique BR.1)

L’attachement rempli (Fiche Technique BR.2)

La (les) fiche(s) de tronçons finalisée (Fiche Technique BR.3)

Tout autre document additionnel renseignant des détails du branchement effectué.

ONEPDirection régionale :___________Centre de____________

BR.1 - ORDRE D'INTERVENTION

Numéro:_______

BR.1..8_Tech./BR 1 - ORDRE D'INTERVENTION 1/1 Print: 08.05.12/09:19

Nature de laréclamation

ou de la demande

Date de réception

…...../……./…..…

Mode (entourer la bonne mention)

ONEP // Tel. // Ecrit

Naturede

l'intervention

……………………….. u

……………………….. u

……………………….. u

……………………….. U

u

u

u

u

……./……/…….

…….H……..

……./……/…….

…….H……..

Réclamation:. Mode de transmission à l'ONEP

. Date de réception auprès de l'ONEP. Personne ONEP recevant la réclamation

ONEP - personne réceptionnant

Mr. ……………………………………………..en qualité de ………………………………….

OBSERVATIONS, DATE ET VISA DU CHEF DE RESEAU

Nom du réclamantou du demandeur

de service

EMIS

SIO

N E

T R

EMIS

E D

'UN

OR

DR

E D

'INTE

RVE

NTI

ON

PO

UR

EXE

CU

TIO

N

Nom et visa de l'agent qui prend en

charge l'ordre d'intervenir

…………………………

……/……../……

Immatriculation des véhicules

1 …………………………………………….

2 …………………………………………….

3 …………………………………………….

REC

EPTI

ON

D'U

NE

REC

LAM

ATI

ON

OU

D'U

NE

DEM

AN

DE

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Equipe ONEP

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INTE

RVE

NTI

ON

PA

R L

E R

ESPO

NSA

BLE

DE

SON

EXE

CU

TIO

N

Débouchage manuelHydrocurageBranchement neufPompage/Aspiration dans avaloirPompage/Aspiration dans regardRéparation d'ouvrage

INTERVENTIONS SUR LES BRANCHEMENTS

INTERVENTIONS SUR LES REGARDS

Réhabilitation de branchements

Délai de résolution de la réclamation

Regards hydrocurés

La réclamation est solutionnée: OUI NONUn attachement a été établi: OUI NON

Durée totale de l'Intervention(Transport + intervention)

Date de la fin de l'Intervention

COMPTE-RENDU HORAIRE

Date du début de l'Intervention

Branchements hydrocurés

Branchements curés manuellement

COMPTE-RENDU DES RESSOURCES UTILISEES

………………………..u

………………………..u

Travaux préventifs/de réhabilitation

Intervention d'urgence

Curage préventif

Télé-inspection

Vidange fosse septique

Motif de l'Ordre

Construction de regards

Réclamation

Interventionconfiée à Entreprise sous-traitante:

…………………………………………..…………………………………………..

Branchement neuf

Branchement neuf

Remplacement / réhabilitation de réseau

Extension de réseau

Travaux facturables

………………………..………………………..………………………..………………………..

RéseauRéseauSondageCurage de déversoir d'orage

Longueur déposée ou mise hors service

INTERVENTIONS SUR LES RESEAUX

……………..…….. m

……………..…….. m

Date de transmission à l'agent

de Branchement ou dede Branchement ou deVidange fosse septiqueMise à la côte d'une tête de regardPose d'un tampon ou d'une grilleRéhabilitation d'une conduite

Longueur posée (extension de réseau)

Longueur hydrocurée

INTERVENTIONS DIVERSES

……………..…….. mLongueur remplacée (réhabilitation)

Construction de branchements

Regards curés manuellement

Longueur curée manuellement

Localisation/Adresse de la réclamation ou des travaux à réaliser

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………………………………………….

Vidange de fosses septiques

………………………..uRecherche de causes d'odeur

Curage de déversoirs d'orage

Renouvellement d'échelons

……………..…….. m

Renouvellement de cadres

Réhabilitation de regards

………………………..u

………………………..u

……………..…….. m

………………………..u

………………………..u

Autres concepts (décrire sommairement ci-dessous)

Renouvellement de tampons

ONEPCentre de__________

BR.2 - ATTACHEMENT SIMPLIFIEPROCES-VERBAL DE FIN DE TRAVAUX

Service de l'assainissement

BR.1..8_Tech./BR 2 - ATTACHEMENT TVX Print:08.05.12/09:20

…………………… En date du ...…/….../…….

...…/….../……. à l'heure de ……H…….

Nature de l'intervention

Section

DN 200

DN 300

DN 400

DN 500

DN 600

DN 700

DN 800

DN 1000

DN 1400

Ovoïde

Code"I …"

Code"P…." Quantité Unité Quantité

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

……...…… ……...…… ……...…… ……...…… …………………….

…../….../….. à (localité) par

Signature

Gravier (M3) G1 G2

(T1) unitaire(T2) séparatif eaux usées(T3) séparatif eaux pluviales

(I1) regard visitable(I2) regard borgne(I3) avaloir(I4) déversoir d'orage(I5) piège à gallets(I6) boîte de branchement(I7) branchement(I8) réfection chaussée(I9) dératisation(I10) cadre de regard(I11) tampon de regard(I12) dalle de boîte de branchement

Renseignements concernant les autres interventions

…………………………………….

…………………………………….

…………………………………….

…………………………………….

…………………………………….

Attachement établi le

Représentant de l'ONEP Représentant de l'Entreprise

Nom et QualitéNom et Qualité Signature

Longueur Code Code Code … ml "N …" "P …" "T …"

branchement neuf remplacement/réhabilitation de réseaux extension de réseaux

intervention d'urgence curage préventif télé-inspection vidange fosse septique

Nom de l'entreprise qui a exécuté l'ordre

Durée de l'intervention

…………………………….….

…………………………….……………………………...

Sable concassé (M3)

Renseignements concernant les interventions sur les réseaux (code I0)Codification

(N1) béton comprimé(N2) amiante ciment(N3) CAO(N4) PVC(N5) autres

(P1) curage manuel(P2) hydrocurage(P3) extension(P4) remplacement(P5) réhabilitation(P6) inspection caméra

OB

SER

VATI

ON

S D

E FI

N D

E C

HA

NTI

ERS:

u

n pl

an a

près

trav

aux

a ét

é fo

urni

Matériaux utilisés

Description

Acier HA (Kg) T8 T10

Ciment CPJ 45 (Kg)

Attachement relatif à l'Ordre d'Intervention N°

Nom et visa de l'agent qui a pris en charge l'ordre

Code Type de réseau, noté "T ..."

Code Objet, noté "I ..."

Code Nature des tuyaux, noté "N ..."

Code Prestation, noté "P ..."

ONEPCentre de _________

BR.3 - FICHE DE TRONCON

OPERATIONS DE MAINTENANCEDES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT

BR.1..8_Tech./BR 3 - TRONCON Print: 08.05.12/09:20

N° de l'Ordre d'Intervention Date

………………………… ____ / ____ / ____

Quartier

…………………………..

Longueur (m)entre les regards

DN (mm)de la canalisation Nature du tuyau

Amont Aval………………………… ………………………… …………………………

Type de réseau Ecoulementavant curage

Ecoulementaprès curage Encrassement

UnitaireEaux UséesEaux pluviales

NormalFreinéEn charge

NormalFreinéEn charge

< 10%10% à 30%30% à 50%> 50%

Nombre de passages Temps de curage Appréciation Dératisation

AiséeNormalDifficileGros problèmes

OUINON

Visa du Chef d'EquipeAutres commentaires

Déroulementde l'opération

Observations et/ou consignes particulières d'exploitation:

Etat hydrauliquedu

tronçon

Nature de l'intervention

hydrocuragecurage manueldiagnosticvideo

Numéros des Regards

Numéro du CollecteurRue

………………………………………………………

_____ H _____mn

ONEPCentre de ________

BR.4 - PERSONNEL : FEUILLE DE TEMPS

Nom et prénom de l'agent

Matricule de l'agent

BR.1..8_Tech./BR 4 - FEUILLE DE TEMPS 1/1 Print: 08.05.12/09:21

Mois de

…………..

Date

de 0

0H à

05H

de 0

5H à

08H

de 0

8H à

17

H(*

)

de 1

7H à

22H

de 2

2H à

24H

de 0

0H à

08H

de 0

8H à

17H

de 1

7H à

24H

Con

gé

Mal

adie

Acc

iden

t du

trav

ail

Aut

re

………/………/……... ….. ….. ….. ….. …… ……. …… …… ………………………… …… …… …… ……

Total brut 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Total net 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures supplémentairescompensables

Heures légales à payer 0

Répartition desheures supplémentaires

à payer à compenser

0

Numéro des Ordres d'Intervention

(justification des heures travaillées)

Week-endet/ou

Jour fériéVisa du

Chef de Réseau

Heures travailléesen semaine Absences

(*) plage légale de 8 heures + 1 heure de pause

Coefficient de

majoration

BR.5_Planning d’intervention Mai 2012 Page 1/1

BR.5 - FICHE TECHNIQUE Planning d’intervention – Branchement

DATE : …………………………………

Semaine N°... Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

Chef d’équipe : A.AAA…………….. Equipiers : B.BBB…….……….. ………………………… ……………………….. ……………………….. ………………………..

Type d’intervention : Nouveau branchement Position : Heure : Remarque : ………………………..………………………….

Chef d’équipe : ……………………….. Equipiers : ……………………….. ……………………….. ……………………….. ……………………….. ………………………..

Type d’intervention : ………………… ………………………..…………………………. N° tronçon : ……………………….. Heure : ……………………….. Remarque : ……………………………….. ………………………..…………………………. ………………………..…………………………. ………………………..………………………….

Chef d’équipe : ……………………….. Equipiers : ……………………….. ……………………….. ……………………….. ………………………..

Type d’intervention : ………………… ………………………..…………………………. N° tronçon : ……………………….. Heure : ……………………….. Remarque : ……………………………….. ………………………..…………………………. ………………………..………………………….

ONEPCentre de __________

BR.6 - CARNET DE BORD JOURNALIER (modèle VCH)

VEHICULE IMMATRICULE SOUS LE NUMERO________________

BR.1..8_Tech./BR 6 - CARNET DE BORD VCH 1/1 Print:08.05.12/09:21

Datede sortie

Datede rentrée

Heure de sortie

Heurede rentrée

CompteurKm

CompteurKm

début fin début fin

………………… ………… ……… ………. ………. ………… ……… ………. ………… ……… ………. …………….. ……………..

…………………

…………………

…………………

…………………

…………………

…………………

…………………

…………………

Date Km Quantité

…../…./….. ……………km ……………. L

...…..H……...

...…..H………

en circulant (trajet) en intervenant

Observations sur le déroulement des interventions

Heures

...…..H……...

...…..H……...

...…..H……...

...…..H……...

...…..H……...

Numérode l'Ordre

d'Inter-vention

...…..H……...

...…..H……...

Indexfin différence

Compteur de la Pompe à haute pression Boues

extraitesm3

Eauconsommée

m3

Durée de l'intervention

Compteur horaire du véhicule Compteur de la Pompe à vide

Indexdébut

Carburant

Indexfin différenceIndex

début

……/……/…….

………H……….

Visa du chauffeur/responsable du véhicule

…………..….km

Nom du Chauffeur

…………………………………………..

Observations sur l'état du véhicule

huile moteur camion huile des pompes éclairage

……/……/…….

………H……….

liquide des freins liquide direction assistée antigel camion et pompes pression des pneus carrosserie …………..….km

ONEPCentre de ___________

BR.7 - CARNET DE BORD (modèle VCK) du mois de ________/2____

VEHICULE IMMATRICULE SOUS LE NUMERO________________

BR.1..8_Tech./BR 7 - CARNET DE BORD VCK 1/1 Print:08.05.12/09:21

Nom duChauffeur

Datede sortie

Heure de sortie

CompteurKm

Datede rentrée

Heurede rentrée

CompteurKm

DateCarburant Quantité Compteur

Km…………………. …../..…./….. …..H…… ………..km …../..…./….. …..H…… ………..km …../..…./….. …..…… L ………..km …………………………………….

Type de véhicule

Motif du déplacement (numéro de(s) Ordre(s) d'Intervention's)

Observations sur l'état du véhicule

berline camionette fourgon camion autre NOTE: Les véhicules spéciaux (hydrocureuse, pelle rétro, etc…) doivent utiliser le CARNET DE BORD modèle VCH

…………………………………………….

ONEPCentre de ____________

BR.8 - BON DE SORTIE DU MAGASINpour le Service d'Assainissement

N°_________

BR.1..8_Tech./BR 8 - BON DE SORTIE 1/1 Print:08.05.12/09:22

…………………….

MAG DATE

/ / /

CC CODE ARTICLE QUANTITE UNITE PRIXUNITAIRE VALEUR

/ / / ml

/ / / ml

/ / / ml

/ / / Kg

/ / / m3

/ / / m3

/ / / m3

/ / / Kg

/ / / Kg

/ / / Kg

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ /

CC CODE ARTICLE QUANTITE UNITE / /

………. / / / ……………. …………….

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

/ / /

……………………………………………………………………….

Le gestionnaire (le jour de la rentrée des matériaux)

……………………………………………………………………….

Observations

Date de l'attachement des travaux

Date de rentrée des matériaux

Nom de la personne qui a rapporté les matériaux

JUSTIFICATIONS

…………………………………………………………….

Le Chef de Centre Le Chef d'Agence Le gestionnaire (le jour de la sortie des matériaux)

Imputation de l'Intervention

COMPTE

Nature des travaux

branchement extension réseau réhabilitation réseau regard avaloir remplacement réseau

PR

/ / / /

……………………………………………………………………..

……………………………………………………………………..

……………………………………………………………………..

Liste des matériaux excédentaires rapportés au magasin

Numéro de l'Ordre d'Interventionjustifiant l'enlèvement

Nom et Qualité de la Personne Responsable de l'enlèvement

une équipe ONEP, si OUI, nom du chef d'Equipe

une entreprise, si OUI, nom de l'entrepriseLes travaux sont réalisés par

DESIGNATIONS

Tuyau PVC DN 200

/ / / / /

DESIGNATIONS

Acier T6

Acier T8

Tuyau PVC DN 315

Tuyau PVC DN 400

Ciment CPJ 45

Sable concassé

Gravier G1

Gravier G2

Acier T10

BR.9_Branchements description Mai 2012 Page 1/6

BR.9 – FICHE TECHNIQUE Description d’un branchement

Un branchement comprend trois entités de l’amont (bâtiment) vers l’aval (réseau d’égout) :

Une boite de branchement aussi appelée regard de façade

Une canalisation qui assure la jonction du regard de façade au réseau

Un dispositif de raccordement sur le réseau public.

La conception de chacun de ces éléments constitutifs du branchement d’un particulier au réseau d’égout doit en principe tenir compte de nombreux facteurs à savoir :

Le type de réseau auquel le branchement sera raccordé (unitaire, séparatif,…)

Le débit des eaux à évacuer

Le type d’effluent rejeté

La profondeur nécessaire pour le branchement du bâtiment ainsi que celle pour le raccordement au réseau

La présence éventuelle de la nappe phréatique

L’encombrement du sous-sol (présence d’autres réseaux, câbles,…)

Le jumelage éventuel de 2 branchements mitoyens (rapprochés)

L’utilisation collective éventuelle pour plusieurs branchements de l’ouvrage de raccordement au réseau public

Le type et la section du collecteur sur lequel le branchement sera réalisé

La présence éventuelle de descente d’eau pluviale en façade de la construction à brancher

Remarque générale :

1. BOITE DE BRANCHEMENT

en complément de la présentation suivante, se référer à la fiche technique t.FRE 6.1 présentant les schémas de branchements.

C’est un regard en béton confectionné sur place (ou préfabriqué) près de la limite de la propriété.

Cet ouvrage (à caractère public) doit permettre l’écoulement gravitaire au réseau d’eaux usées.

La cote radier de ce regard doit donc être élevée par rapport à la cote radier du collecteur dans lequel on veut se brancher.

De même, pour faciliter le raccordement de cet ouvrage au réseau interne de la propriété, il est à la charge du riverain de prolonger son réseau intérieur par une tubulure de sortie sur une longueur minimum de 0.20 mètre. Ce prolongement doit être fait de telle sorte que la boîte de branchement ne se trouve pas sous le seuil.


1.1 Types de branchements

1.1.1 Boite de branchement simple

Dans ce cas de figure, la boite de branchement permet le branchement au réseau d’égout d’une seule propriété. C’est le cas le plus souhaité au niveau des réseaux d’assainissement lorsque les conditions techniques et financières le permettent.

1.1.2 Boite de branchement double ou triple

Dans certains cas, les contraintes, généralement techniques (contre-pente, éloignement du regard de visite dans lequel on veut se brancher,…), imposent le regroupement des rejets de deux ou trois propriétés. Dans ce cas, les dimensions de la boite sont plus importantes que celles d’une boite simple.

Pour la construction de ce type de boite, le concepteur est appelé à choisir l’emplacement et les dimensions adéquates de la boite pour permettre la collecte des eaux usées provenant des habitations concernées et l’accessibilité facile pour l’entretien de l’ouvrage.

1.2 Dimensions des regards formant les boites de branchement

Les dimensions intérieures du regard dépendent en principe de la profondeur du regard lui-même. En général, pour des profondeurs ne dépassant pas 1 mètre, les ouvertures minimales des regards sont :

1.2.1 Boite simple

si la section est carrée : 50cm X 50cm

si la section est circulaire : 60cm de diamètre

La profondeur du regard doit permettre le raccordement de la tubulure de sortie.

1.2.2 Boite double ou triple

si la section est carrée : 100cm X60cm

si la section est circulaire : 60 à 70cm de diamètre

1.2.3 Dispositions communes aux deux types de boites de branchement

La fermeture du regard est une dallette en béton armé munie d’un anneau de levage.

Au fond du regard on doit retrouver une cunette qui est arasée au niveau de la génératrice supérieure du tuyau à raccorder.

Dans le cas d’un réseau unitaire ou pseudo-séparatif, le regard de façade peut éventuellement recevoir les eaux pluviales de toiture drainées en façade de la construction.

2. CONDUITE DE RACCORDEMENT C’est la conduite qui sert de liaison entre le regard de façade (boite de branchement) et l’ouvrage de raccordement sur le réseau. Elle a donc un caractère public puisqu’elle est généralement implantée d’une partie sous trottoir et une partie sous chaussée.

La pente minimale à adopter pendant le calage de cette conduite est de 2%.

La hauteur requise pour le remblai de couverture minimal de la conduite, est de :


80 cm lorsque la conduite est localisée à un endroit où les véhicules lourds peuvent circuler

50 cm lorsque la conduite est localisée à un endroit où les véhicules lourds ne peuvent circuler.

Le diamètre minimal à adopter pour les conduites de raccordement est ≥ 200 mm (généralement 200mm)

Les matériaux généralement utilisés pour ces conduites sont : Polyvinyle Chloruré rigide (PVC), Béton Centrifugé Armé Ordinaire (CAO), Béton Armé (BA), Amiante Ciment (AC), Béton Vibré (BV) …).

2.1 Classes des tuyaux utilisés en assainissement

2.1.1 Tuyaux en béton

2.1.1.1 Les tuyaux en béton non armé sont fabriqués mécaniquement par un procédé assurant une compacité élevée de béton (compression, vibration, centrifugation, etc.).

Béton non armé

Les fabricants produisent ainsi des tuyaux en béton non armé de trois classes :

60B

90B

135B.

Le nombre qui précède la lettre d’identification (60;90:135 ) exprime la résistance minimale à l’écrasement, en Kilo Newton par mètre carré (KN/m2).

La lettre B qui suit la résistance indique qu’il s’agit d’un tuyau non armé (uniquement du Béton).

Ces tuyaux ont une rupture brutale qui survient généralement lorsque la hauteur de recouvrement est insuffisante. Dans ce cas la rupture se fera peu de temps après l’installation.

Les tuyaux non armés ne doivent pas être utilisés pour des canalisations de type visitables et leur longueur utile ne doit pas excéder 2,5 m.

2.1.1.2 Les tuyaux en béton armé sont également fabriqués mécaniquement par procédé assurant une capacité élevée du béton.

Béton armé

En plus, ces tuyaux comprennent des armatures en acier permettant d’augmenter leur résistance.

Ces armatures sont généralement de deux séries :

des barres droites appelées génératrices,

des spires en hélice continues ou cerces soudés d’un pas maximal de 15 cm.

Si le diamètre du tuyau est supérieur à 1 m, les spires ou cerces sont disposés en deux nappes.

Ces tuyaux sont classés en trois séries :

60A

90A

135A.


Le nombre qui précède la lettre d’identification (60;90:135) exprime en KN/m2 la résistance minimale à l’écrasement.

La lettre A indique que le tuyau est armé.

La longueur utile des tuyaux ne doit pas être inférieure à 2m.

Il existe d’autres types de tuyaux en béton tels que :

Des tuyaux en béton précontraints (armés longitudinalement et tangentiellement par des fils d’aciers à haute résistance),

Des tuyaux à âme en tôle.

2.1.2 Tuyaux en PVC

Pour les tubes en PVC utilisés pour l’assainissement, trois (03) séries existent.

Le choix de la série dépend de :

la nature du terrain

des caractéristiques de la tranchée (profondeur)

du choix des matériaux d’enrobage et du soin apporté au remblaiement.

Le tableau suivant donne les dimensions et les résistances à la compression des 3 séries du PVC (Diamètres de 110 à 400 mm) conformément à la norme NF T 16-352 :

DN Ext. (mm) SERIE I SERIE II SERIE III

Epaisseur (mm) Charges

(daN/m)

Epaisseur (mm)

Charges (daN/m)

Epaisseur (mm)

Charges (daN/m)

200 4.7 3’240 3.9 1’800 …. ….

250 6.1 4’320 4.9 2’250 …. ….

315 7.7 5’310 6.2 2’835 …. ….

400 9.8 6’910 7.8 3’600 6.3 2’400

IMPORTANT !

Pour les canalisations PVC, on utilisera des canalisations de SERIE I uniquement lorsque la canalisation se trouve intégralement sous trottoir et des canalisations de SERIE II dans les autres cas.

Dans les cas particuliers : canalisation regroupant de nombreux branchements, passage d’engins lourds possible sur le trottoir, faible profondeur, etc.… une étude particulière sera réalisée.

3. OUVRAGE DE RACCORDEMENT AU RESEAU C’est l’ouvrage (généralement un regard) qui permet l’introduction des effluents dans la canalisation publique.

Il est situé à l’extrémité opposée du regard de façade.

Le branchement est généralement réalisé de 2 façons :


3.1 Branchement direct sur la canalisation

3.1.1 Branchement par culotte de branchement

Ce mode de branchement n’est envisageable que lorsqu’il faut raccorder une canalisation sur un réseau public non visitable et de faible diamètre.

Si l’on opte pour ce type de branchement direct, le raccordement du tuyau avec le collecteur principal se fait à l’aide d’une pièce en forme de Y appelée culotte de branchement.

Pour le calage de la culotte, l’inclinaison de la tubulure doit avoir un angle de 30° à 45° par rapport à l’axe général du sens d’écoulement de l’égout.

Le raccordement de la culotte avec le collecteur est assuré par des joints souples (ou par le collage, cas du PVC).

3.1.2 Branchement par plaquette sur conduite percée

Ce mode de branchement n’est envisageable que lorsqu’il faut se raccorder sur des collecteurs existants de faibles diamètres en CAO, AC, BA ou en PVC.

Le raccordement sur ces conduites n’est effectué qu’après avoir percé la conduite à l’aide d’une carotteuse à fraise diamantée.

La fixation sur le collecteur principal s’effectue alors avec un mortier adhésif spécial (résine ou similaire) pour les tuyaux en CAO, AC et avec la colle PVC pour le PVC.

L’inclinaison de la plaquette doit respecter le même angle de 30 à 45° par rapport à l’axe général du sens d’écoulement de l’égout.

3.1.3 Branchement par Tulipe ou Bout Uni avec arrêtoirs

Ce type de raccordement ne peut être effectué que sur des collecteurs principaux non visitables en BA, CAO ou AC d’un diamètre minimal de 400 mm.

La mise en place de la tulipe (ou Bout Uni (BU)) doit se faire perpendiculairement avec aménagement en chute d’au moins 30 cm par rapport au radier intérieur du tuyau.

IMPORTANT !

Un branchement direct réalisé hors des règles de l’art (conduite de raccordement pénétrante dans le collecteur) cause généralement des problèmes d’exploitation en particulier le colmatage par rétention des déchets et nuisances lors des travaux d’hydrocurage.

A noter que la plupart des exploitants considèrent le branchement direct comme une solution du dernier recours et préfèrent le branchement dans un regard visitable.

3.2 Branchement dans un regard

L’exécution des éléments constituants un branchement au moment des travaux de construction d’un réseau d’égout est la façon la plus idéale. Mais il est tout de même difficile de fixer l’emplacement et le niveau du futur branchement surtout en zone non encore urbanisée.

Cependant, même si cela pose des difficultés élevées, l’exécution des branchements lors des travaux d’égout reste souhaitable.

Cette pratique a pour avantage d’éviter une mauvaise exécution ultérieure du regard de raccordement et un enfoncement trop important du tuyau de branchement pouvant causer une perturbation importante de fonctionnement.


3.2.1 Branchement dans un regard borgne

Un regard borgne est un ouvrage non visitable réalisé pour raccorder une conduite de branchement sur un collecteur public peu profond et de diamètre moyen (de 200 mm à 800 mm). La fermeture du regard est assurée par une dalle en béton.

Comme pour le branchement direct, le branchement dans un regard borgne reste une solution du dernier recours pour l’exploitant.

3.2.2 Branchement dans un regard de visite

Un regard de visite ou d’intervention est généralement implanté au-dessus d’un collecteur visitable et permet l’accès à l’ouvrage, l’installation d’appareils de curage, de ramonage et d’extraction.

Une cunette (partie basse du regard permettant le passage des effluents de l’amont vers l’aval) doit être bien aménagée et doit avoir un diamètre égal à celui du collecteur.

En cas de conduite profonde, une cheminée verticale est aménagée pour le raccordement. Dans ce cas, un dispositif doit être construit dans le regard pour capter les effluents arrivant en un point haut et les conduire vers le bas. On évite ainsi les nuisances pour le personnel d’exploitation lors de ses interventions sur le regard et on rend possible des branchements multiples.

Remarque :

Comme signalé précédemment et pour des raisons d’exploitation, le branchement dans un regard de visite reste la solution préférentielle.

BR.10 - FICHE TECHNIQUE Nouveaux branchements – Schémas de branchement SCHEMA DE BRANCHEMENT PARTICULIER 3 parties : Regard de façade, Buse,

Regard borgne.

SCHEMA DE BRANCHEMENT PARTICULIER 3 parties : Regard de façade, Buse,

Regard de visite

Buse D.200 mm et pente de 2% (Minimums)

Regard de façade

Regard Borgne

Chaussée Trottoir

Buse D.200 mm et pente de 2% (Minimums)

Regard de façade Regard de visite

Chaussée Trottoir

BR.10_Schéma de branchement Mai 2012 Page 2/6

BOITE DE BRANCHEMENT SIMPLE COUPE A-A Anneau de

COUPE B-B

Anneau B 0.12 levage de levage 0.12 0.12 0.07 0.05 D.200 cunette

D.variable Pente min 4%

D.variable Joint d’étanchéité 0.12 0.12 0.50 0,74 B

VUE EN PLAN

B VERS LOT A EGOUT BRANCHER D.var. A A 0.74 B

0.12 0.12 0.50 0.20

1.00


BOITE DE BRANCHEMENT DOUBLE COUPE A-A COUPE B-B B Anneau de EN B.A

TAMPON

Anneau 0.15 levage de levage 0.15 0.15 5ø6 100 min D100 min D.200 min

200 min Pente min 4%

Joint d’étanchéité 0.15 0.15 0.60 B 0,90

VUE EN PLAN

B VERS EGOUT D.100 min 2 LOTS A 1.30 A A BRANCHER (2X0.15 +1.0) B

0.15 B 0.15 0.60

0.20 in

. . . . .

1.10


REGARD DOUBLE DE CHUTE Tampon en fonte (poids approximatif 150kg) pour exécution sous chaussée Tampon en béton armé pour exécution sous trottoir. 0.80 0.80 0.50 0.45 Echelons en acier galvanisé 0.25 D. variable Béton vibré dosé D. variable à 300 kg 0.20 0.10 Béton de propreté

1.20 1.10

variable


BRANCHEMENT DIRECT SUR CONDUITE Raccordement Pièce en Y

Plaquette de branchement sur conduite percée (Avec collage ; par résine ; de la plaquette)


MODELE D’ATTACHEMENT DE TRAVAUX DE BRANCHEMENT ONEP N°………………………………………… i. DR Adresse :…………………………………. CARRELAGE ASPHALTAGE ou BETONNAGE ou BETONNAGE Regard borgne ou de visite conduite de raccordement ϕϕ Angle de 30 à 45° 1.1.1.1.2 Collecteur Principal Terrassement sur longueur

L = …… m V = …... m

Démolition et réfection de la chaussée 3

S = ……m Démolition et réfection de trottoir

2

S = ……m

2

Pose conduite D = ……mm Matériau : …. L = …….m

Dépose et repose bordures de trottoir L = ……m

Création de 2 regards : Regard de façade : ….cm x….cm Regard borgne : ….cm x….cm

Date de commencement :………………………. Date d’achèvement :…………………………… Représentant ONEP :……………………………. Représentant Entreprise :……………………

1.1.1.2 Regard de f d

TR

OT

TO

IR

CHAUSSEE

PR

OPR

IET

E

1.1.

1.1

BO

RD

BO

RD

UR

E

Sens

d’

écou

lem

ent

BR.11_Fiche de branchement - reconnaissance

Mai 2012 Page 1/2

BR.11 - FICHE TECHNIQUE Fiche de branchement - Reconnaissance

DATE : ……………………… OPERATEUR : ……………………………………………….............

COORDONNEES USAGER

Nom : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Prénom : …..................................................................................................................................... Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... CP : ………………………… Ville : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Téléphone fixe : ……………………………………………… Téléphone mobile : ………………………………………………… Email : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

IDENTIFICATION RACCORDEMENT

Ouvrage : visitable / non visitable (Rayer la mention inutile) Remarques : ……………….........……………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... Type de branchement : unitaire / séparatif (Rayer la mention inutile) Remarques : ……………….........……………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... Présence de la boîte de branchement : oui / non (Rayer la mention inutile) Remarques : ……………….........……………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... Contraintes (réseaux existants, différence de niveau entre la boîte de branchement et le collecteur, etc.) : ……………….........………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

BR.11_Fiche de branchement - reconnaissance

Mai 2012 Page 2/2

CROQUIS

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

DISPONIBILITES USAGER

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

Intervention prévue le : ……………………………………………………………………………………………………….............

Signature opérateur Signature usager

BR.12_Attachement pour travaux de branchement Mai 2012 Page 1/1

BR.12 - FICHE TECHNIQUE Modèle d’attachement pour les travaux de branchement N°………………………………………… DR …………………. Adresse :………………………………….

Terrassement sur longueur

L = …… m V = …... m3

Démolition et réfection de la chaussée S = ……m2

Démolition et réfection de trottoir S = ……m

2

Pose conduite D = ……mm Matériau : …. L = …….m

Dépose et repose bordures de trottoir L = ……m

Création de 2 regards : Regard de façade : ….cm x….cm Regard borgne : ….cm x….cm

Date de commencement :………………………. Date d’achèvement :…………………………… Représentant de l’Office :………………………. Représentant Entreprise :……………………

BR.13_Fiche branchements – Constat d’achèvement

Mai 2012 Page 1/2

BR.13 - FICHE TECHNIQUE Fiche de branchements – Constat d’achèvement

DATE : ……………………… OPERATEUR : ……………………………………………….............

COORDONNEES USAGER

Nom : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Prénom : …..................................................................................................................................... Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………........... CP : ………………………… Ville : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Téléphone fixe : ……………………………………………… Téléphone mobile : ………………………………………………… Email : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

IDENTIFICATION RACCORDEMENT

Boîte de branchement :

Numéro : …………………………………

Type : ………………………………………

Remarques : ……………….........………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

Conduite de branchement

Diamètre : ……………………………….

Matériau : ……………………………….

Remarques : ……………….........………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

Dispositif de branchement

Type : ………………………………………

Diamètre : ……………………………….

Matériau : ……………………………….

Remarques : ……………….........………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………...........

BR.13_Fiche branchements – Constat d’achèvement

Mai 2012 Page 2/2

CROQUIS

Fait le …………………………………, à …………………………………………

Signature opérateur Signature usager

BR.14_Inspection branchements Mai 2012 Page 1/1

BR.14 - FICHE TECHNIQUE Inspection de branchements

1. PERSONNEL REQUIS Un minimum de 2 personnes doit être mobilisé pour réaliser l’inspection des branchements.

2. MATERIEL REQUIS Equipement de sécurité

Appareil photo numérique

Colorants ou générateurs de fumée

3. REALISATION Plusieurs types de contrôle permettent de vérifier la conformité des branchements :

Contrôles à la fumée depuis le réseau d’eaux usées :

Diffuser un avis de passage à l’habitant

Isoler le tronçon suspecté

Contrôler à l’aide d’un générateur de fumée

Contrôles aux colorants (fluorescéine ou rhodamine) :

Pour les eaux usées, verser du colorant dans la cuvette des toilettes puis tirer la chasse d’eau

Pour les eaux pluviales, verser du colorant dans un avaloir et faire couler de l’eau (jet d’eau par ex.)

Observer l’écoulement à l’aval

Rédiger un rapport sur l’étude de diagnostic où figurent :

Observations et remarques

Illustrations

guide branchements onep

Documents